Union Nationale des Associations Familiales

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De: Dominique PAILLAT
Objet:
membre de la Commission nationale de concertation
En raison de sa vocation générale et de ses actions dans le domaine du logement
représentant de l'Union nationale des associations familiales
membre suppléant
Remplace:M. Pierre COUSIN
Groupe:
suppleant
nomination
12 Janvier 201912/01/2019
De: Philippe Souweine
titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national d'information sur les enseignements et les professions
Au titre du 3° du même article
représentants de l'Union nationale des associations familiales
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Septembre 201805/09/2018
De: Rémy Guilleux
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national d'information sur les enseignements et les professions
Au titre du 3° du même article
représentants de l'Union nationale des associations familiales
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Septembre 201805/09/2018
De: Rémy GUILLEUX
Objet:
membres de la commission de surveillance et de contrôle des publications destinées à l'enfance et à l'adolescence
représentants de l'Union Nationale des Associations Familiales
membre suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
31 Mai 201831/05/2018
De: Patricia HUMANN
Objet:
membres de la commission de surveillance et de contrôle des publications destinées à l'enfance et à l'adolescence
représentants de l'Union Nationale des Associations Familiales
membre titulaire
Groupe:
nomination
31 Mai 201831/05/2018
De: Marie-Josée Balducchi
Objet:
membres du Conseil national de l'habitat
III. -
représentants du collège des usagers
Sur désignation de l'Union nationale des associations familiales
Suppléante
Groupe:
suppleant
nomination
19 Décembre 201719/12/2017
De: Bernard Farriol
Objet:
membres du Conseil national de l'habitat
III. -
représentants du collège des usagers
Sur désignation de l'Union nationale des associations familiales
Titulaire
Groupe:
nomination
19 Décembre 201719/12/2017
De: Morgane LENAIN
Objet:
membres de l'Observatoire de l'inclusion bancaire
représentants des associations de lutte contre la pauvreté et l'exclusion, des associations de consommateurs et des associations de défense des intérêts des familles
Sur proposition du président de l'Union nationale des associations familiales
Groupe:
nomination
25 Novembre 201725/11/2017
De: COUSIN Pierre
Objet:
membres de la Commission nationale de concertation
IV. - En raison de leur vocation générale et de leurs actions dans le domaine du logement
1)
représentants de l'Union nationale des associations familiales
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
05 Juillet 201705/07/2017
De: BALDUCCHI Marie-Josée
Objet:
membres de la Commission nationale de concertation
IV. - En raison de leur vocation générale et de leurs actions dans le domaine du logement
1)
représentants de l'Union nationale des associations familiales
membre titulaire
Groupe:
nomination
05 Juillet 201705/07/2017
De: MENDES Marilia
Objet:
membres de la Commission nationale de concertation
IV. - En raison de leur vocation générale et de leurs actions dans le domaine du logement
1)
représentants de l'Union nationale des associations familiales
Groupe:
nomination
05 Juillet 201705/07/2017
De: Marilia MENDES
Objet:
membres du comité de suivi de la mise en œuvre du droit au logement opposable
à compter de la publication du présent arrêté
représentants de l'Union nationale des associations familiales
Suppléante
Groupe:
duree="cinq ans"
suppleant
nomination
16 Juin 201716/06/2017
De: Pierre COUSIN
Objet:
membres du comité de suivi de la mise en œuvre du droit au logement opposable
à compter de la publication du présent arrêté
représentants de l'Union nationale des associations familiales
Titulaire
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
16 Juin 201716/06/2017
De: ARMANDO (Mylène)
Objet:
Conseil national de la protection de l'enfance
représentants titulaires
2° Au titre du collège de la société civile et des associations
représentante de l'Union nationale des associations familiales
Groupe:
nomination
02 Décembre 201602/12/2016
De: Marie-Josée BALDUCCHI
Objet:
membres de la Commission nationale de concertation
En raison de leur vocation générale et de leurs actions dans le domaine du logement
représentants de l'Union nationale des associations familiales
membre suppléante
Remplace:M. Bernard LE LAN
Groupe:
suppleant
nomination
17 Novembre 201617/11/2016
De: Pierre COUSIN
Objet:
membres de la Commission nationale de concertation
En raison de leur vocation générale et de leurs actions dans le domaine du logement
représentants de l'Union nationale des associations familiales
membre titulaire
Remplace:M. Lionel LE BORGNE
Groupe:
nomination
17 Novembre 201617/11/2016
De: Morgane LENAIN
Objet:
membre de l'Observatoire de l'inclusion bancaire
représentante des associations œuvrant dans le domaine de la lutte contre la pauvreté et l'exclusion sociale, des associations de consommateurs et des associations familiales
Sur proposition de la présidente de l'Union nationale des associations familiales
Remplace:Mme Marie-Andrée BLANC
Groupe:
nomination
12 Avril 201612/04/2016
De: Noël GILIBERT
Objet:
membres de la section plénière
membre titulaire
représentant de l'Union nationale des associations familiales
Remplace:M. Rémy GUILLEUX
Groupe:
nomination
31 Mars 201631/03/2016
De: Jean-Philippe VALLAT
suppléant
Objet:
membres du Conseil national des opérations funéraires
représentants des familles
Sur proposition de l'Union nationale des associations familiales
Groupe:
nomination
15 Février 201615/02/2016
De: Fabien TOCQUE
titulaire
Objet:
membres du Conseil national des opérations funéraires
représentants des familles
Sur proposition de l'Union nationale des associations familiales
Groupe:
nomination
15 Février 201615/02/2016
De: Monique LEPAIRE
titulaire
Objet:
membres du Conseil national des opérations funéraires
représentants des familles
Sur proposition de l'Union nationale des associations familiales
Groupe:
nomination
15 Février 201615/02/2016
De: Thérèse BIED-CHARRETON
suppléante
Objet:
membres du Conseil national des opérations funéraires
représentants des familles
Sur proposition de l'Union nationale des associations familiales
Groupe:
nomination
15 Février 201615/02/2016
De: Patricia HUMANN
Objet:
membres de la commission de surveillance et de contrôle des publications destinées à l'enfance et à l'adolescence
représentants de l'Union nationale des associations familiales
membre suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
25 Février 201525/02/2015
De: Rémi GUILLEUX
Objet:
membres de la commission de surveillance et de contrôle des publications destinées à l'enfance et à l'adolescence
représentants de l'Union nationale des associations familiales
membre titulaire
Groupe:
nomination
25 Février 201525/02/2015
De: Bernard Le Lan
Objet:
membres du Conseil national de l'habitat
II. -
représentants du collège des usagers
Sur désignation de l'Union nationale des associations familiales
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
03 Janvier 201503/01/2015
De: Lionel Le Borgne
Objet:
membres du Conseil national de l'habitat
II. -
représentants du collège des usagers
Sur désignation de l'Union nationale des associations familiales
Titulaire
Groupe:
nomination
03 Janvier 201503/01/2015
De: Marie-Andrée BLANC
Objet:
membres de l'Observatoire de l'inclusion bancaire
représentants des associations de lutte contre la pauvreté et l'exclusion, des associations de consommateurs et des associations de défense des intérêts des familles
Sur proposition du président de l'Union nationale des associations familiales
Groupe:
nomination
08 Août 201408/08/2014
De: LE LAN (Bernard)
Objet:
membres de la Commission nationale de concertation
d) En raison de leur vocation générale et de leurs actions dans le domaine du logement
Sur désignation de l'Union nationale des associations familiales
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
07 Août 201407/08/2014
De: MENDES (Marilia)
Objet:
membres de la Commission nationale de concertation
d) En raison de leur vocation générale et de leurs actions dans le domaine du logement
Sur désignation de l'Union nationale des associations familiales
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
07 Août 201407/08/2014
De: LE BORGNE (Lionel)
Objet:
membres de la Commission nationale de concertation
d) En raison de leur vocation générale et de leurs actions dans le domaine du logement
Sur désignation de l'Union nationale des associations familiales
Titulaire
Groupe:
nomination
07 Août 201407/08/2014
De: Bernard Le Lan
Objet:
membres du Conseil national de l'habitat
II. -
représentants du collège des usagers
Sur désignation de l'Union nationale des associations familiales
Suppléant
Remplace:Mme Marie de Blic
Groupe:
suppleant
nomination
29 Juillet 201429/07/2014
De: Lionel Le Borgne
Objet:
membres du Conseil national de l'habitat
III. ―
représentants du collège des usagers
Sur désignation de l'Union nationale des associations familiales
Titulaire
Remplace:M. Eric Comparat
Groupe:
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Hugues de l'ESCALOPIER
Objet:
membres de la commission de surveillance et de contrôle des publications destinées à l'enfance et à l'adolescence
représentants de l'Union nationale des associations familiales
membre suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
23 Février 201223/02/2012
De: Gérard GAUTRON
Objet:
membres de la commission de surveillance et de contrôle des publications destinées à l'enfance et à l'adolescence
représentants de l'Union nationale des associations familiales
membre titulaire
Groupe:
nomination
23 Février 201223/02/2012
De: Philippe Souweine
(titulaire) et
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national d'information sur les enseignements et les professions
4)
représentants de l'Union nationale des associations familiales
Groupe:
conseil_administration
nomination
16 Décembre 201116/12/2011
De: Rémy Guilleux
(suppléant)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national d'information sur les enseignements et les professions
4)
représentants de l'Union nationale des associations familiales
Groupe:
conseil_administration
nomination
16 Décembre 201116/12/2011
De: Marie de Blic
Objet:
membres du Conseil national de l'habitat
III. ―
représentants du collège des usagers
Sur désignation de l'Union nationale des associations familiales
Suppléante
Groupe:
suppleant
nomination
23 Novembre 201123/11/2011
De: Eric Comparat
Objet:
membres du Conseil national de l'habitat
III. ―
représentants du collège des usagers
Sur désignation de l'Union nationale des associations familiales
Titulaire
Groupe:
nomination
23 Novembre 201123/11/2011
De: Buisson (Jacques)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse nationale des allocations familiales
représentants des associations familiales
sur désignation de l'Union nationale des associations familiales
Suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
19 Octobre 201119/10/2011
De: Bernardelli (Stephane)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse nationale des allocations familiales
représentants des associations familiales
sur désignation de l'Union nationale des associations familiales
Suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
19 Octobre 201119/10/2011
De: Le Tarnec (Marie-Hélène)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse nationale des allocations familiales
représentants des associations familiales
sur désignation de l'Union nationale des associations familiales
Suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
19 Octobre 201119/10/2011
De: Lefeuvre-Delahaye (Nathalie)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse nationale des allocations familiales
représentants des associations familiales
sur désignation de l'Union nationale des associations familiales
Suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
19 Octobre 201119/10/2011
De: Bellec (Véronique)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse nationale des allocations familiales
représentants des associations familiales
sur désignation de l'Union nationale des associations familiales
Suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
19 Octobre 201119/10/2011
De: Lebegue (François)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse nationale des allocations familiales
représentants des associations familiales
sur désignation de l'Union nationale des associations familiales
Titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
19 Octobre 201119/10/2011
De: Feretti (Alain)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse nationale des allocations familiales
représentants des associations familiales
sur désignation de l'Union nationale des associations familiales
Titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
19 Octobre 201119/10/2011
De: Clevenot (Laurent)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse nationale des allocations familiales
représentants des associations familiales
sur désignation de l'Union nationale des associations familiales
Titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
19 Octobre 201119/10/2011
De: Therry (Christiane)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse nationale des allocations familiales
représentants des associations familiales
sur désignation de l'Union nationale des associations familiales
Titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
19 Octobre 201119/10/2011
De: Fromageau (Françoise)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse nationale des allocations familiales
représentants des associations familiales
sur désignation de l'Union nationale des associations familiales
Titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
19 Octobre 201119/10/2011
De: Cohen (Elsa)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse nationale des allocations familiales
représentants des associations familiales
sur désignation de l'Union nationale des associations familiales
Titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
19 Octobre 201119/10/2011
De: Ballarin (Jérôme)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse nationale des allocations familiales
représentants des associations familiales
sur désignation de l'Union nationale des associations familiales
personnes qualifiées et
sur désignation du ministre chargé de la sécurité sociale
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
19 Octobre 201119/10/2011
De: Vignau (Martine)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse nationale des allocations familiales
représentants des associations familiales
sur désignation de l'Union nationale des associations familiales
personnes qualifiées et
sur désignation du ministre chargé de la sécurité sociale
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
19 Octobre 201119/10/2011
De: Thery( Irène)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse nationale des allocations familiales
représentants des associations familiales
sur désignation de l'Union nationale des associations familiales
personnes qualifiées et
sur désignation du ministre chargé de la sécurité sociale
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
19 Octobre 201119/10/2011
De: Gambrelle (Aliette)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse nationale des allocations familiales
représentants des associations familiales
sur désignation de l'Union nationale des associations familiales
personnes qualifiées et
sur désignation du ministre chargé de la sécurité sociale
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
19 Octobre 201119/10/2011
De: Hugues de L'ESCALOPIER
Objet:
membres de la commission de surveillance et de contrôle des publications destinées à l'enfance et à l'adolescence
au titre de représentants de l'Union nationale des associations familiales
membre suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
05 Février 201105/02/2011
De: Ghislaine ABRAHAM
Objet:
membres de la commission de surveillance et de contrôle des publications destinées à l'enfance et à l'adolescence
au titre de représentants de l'Union nationale des associations familiales
membre suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
05 Février 201105/02/2011
De: Gérard GAUTRON
Objet:
membres de la commission de surveillance et de contrôle des publications destinées à l'enfance et à l'adolescence
au titre de représentants de l'Union nationale des associations familiales
membre titulaire
Groupe:
nomination
05 Février 201105/02/2011
De: Véronique ESPERANDIEU
Objet:
membres de la commission de surveillance et de contrôle des publications destinées à l'enfance et à l'adolescence
au titre de représentants de l'Union nationale des associations familiales
membre titulaire
Groupe:
nomination
05 Février 201105/02/2011
De: Andrée MENGIN
titulaire
Objet:
membres du Conseil national des opérations funéraires
représentants des familles
Sur proposition de l'Union nationale des associations familiales
Groupe:
nomination
31 Janvier 201131/01/2011
De: Monique LEPAIRE
titulaire
Objet:
membres du Conseil national des opérations funéraires
représentants des familles
Sur proposition de l'Union nationale des associations familiales
Groupe:
nomination
31 Janvier 201131/01/2011
De: LE BORGNE (Lionel)
Objet:
représentants des organisations
mentionnées
aux articles 1er et 2 du décret n° 88-274 du
18 mars 1988
d) En raison de leur vocation générale et de leurs actions
dans le domaine du logement
Sur désignation de l'Union nationale des associations familiales
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
29 Juin 201029/06/2010
De: MENDES (Marilia)
Objet:
représentants des organisations
mentionnées
aux articles 1er et 2 du décret n° 88-274 du
18 mars 1988
d) En raison de leur vocation générale et de leurs actions
dans le domaine du logement
Sur désignation de l'Union nationale des associations familiales
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
29 Juin 201029/06/2010
De: COMPARAT (Eric)
Objet:
représentants des organisations
mentionnées
aux articles 1er et 2 du décret n° 88-274 du
18 mars 1988
d) En raison de leur vocation générale et de leurs actions
dans le domaine du logement
Sur désignation de l'Union nationale des associations familiales
Titulaire
Groupe:
nomination
29 Juin 201029/06/2010
De: Rémy GUILLEUX
Objet:
membres du Conseil supérieur des prestations sociales agricoles
1. Membres de la formation plénière
représentant de l'Union nationale des associations familiales
Suppléant
Groupe:
duree="cinq ans"
suppleant
nomination
15 Mai 201015/05/2010
De: Noël GILIBERT
Objet:
membres du Conseil supérieur des prestations sociales agricoles
1. Membres de la formation plénière
représentant de l'Union nationale des associations familiales
Titulaire
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
15 Mai 201015/05/2010
De: Hélène CARNET
Objet:
membres de l'Observatoire interministériel de l'accessibilité et de la conception universelle
en application del'article 6 du décret n° 2010-124 du
9 février 2010
1° Douze représentants d'associations de personnes handicapées ou à mobilité réduite
au titre du deuxième collège
c) Une personne proposée par l'Union nationale des associations familiales
Groupe:
nomination
27 Avril 201027/04/2010
De: Etienne Marty
Objet:
membres de la commission de classification des œuvres cinématographiques
Au titre du collège des experts
membres désignés après consultation de l'Union nationale des associations familiales
membre titulaire
Groupe:
nomination
24 Mars 201024/03/2010
De: Catherine Delon
première suppléante
Objet:
membres de la commission de classification des œuvres cinématographiques
Au titre du collège des experts
membres désignés après consultation de l'Union nationale des associations familiales
Groupe:
nomination
24 Mars 201024/03/2010
De: Elisabeth Baton-Hervé
deuxième suppléante
Objet:
membres de la commission de classification des œuvres cinématographiques
Au titre du collège des experts
membres désignés après consultation de l'Union nationale des associations familiales
Groupe:
nomination
24 Mars 201024/03/2010
De: Bernard FARRIOL
avocat et administrateur de l'UNAF
Objet:
comme membres du Conseil national de l'information statistique
représentants de l'Union nationale des associations familiales
Groupe:
date_debut="2009-03-20"
duree="cinq ans"
désignation
29 Mai 200929/05/2009
De: Jean-Louis DUBELLOY
coordinateur du pôle économique de l'UNAF (suppléant)
Objet:
comme membres du Conseil national de l'information statistique
représentants de l'Union nationale des associations familiales
Groupe:
date_debut="2009-03-20"
duree="cinq ans"
désignation
29 Mai 200929/05/2009
De: Michel Hanus
Objet:
membre du Conseil national des opérations funéraires
au titre des représentants des familles
Sur proposition de l'Union nationale des associations familiales
membre suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
30 Septembre 200830/09/2008
De: Lionel Leborgne
Objet:
membres du Conseil national de l'habitat
III. -
représentants du collège des usagers
Sur désignation de l'Union nationale des associations familiales
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
11 Mai 200811/05/2008
De: Eric Comparat
Objet:
membres du Conseil national de l'habitat
III. -
représentants du collège des usagers
Sur désignation de l'Union nationale des associations familiales
Titulaire
Groupe:
nomination
11 Mai 200811/05/2008
De: Hugues de l'Escalopier
Objet:
membres de la commission de surveillance et de contrôle des publications destinées à l'enfance et à l'adolescence
au titre de représentants de l'Union nationale des associations familiales
membre suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
29 Décembre 200729/12/2007
De: Ghislaine Abraham
Objet:
membres de la commission de surveillance et de contrôle des publications destinées à l'enfance et à l'adolescence
au titre de représentants de l'Union nationale des associations familiales
membre suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
29 Décembre 200729/12/2007
De: Gérard Gautron
Objet:
membres de la commission de surveillance et de contrôle des publications destinées à l'enfance et à l'adolescence
au titre de représentants de l'Union nationale des associations familiales
membre titulaire
Groupe:
nomination
29 Décembre 200729/12/2007
De: Véronique Esperandieu
Objet:
membres de la commission de surveillance et de contrôle des publications destinées à l'enfance et à l'adolescence
au titre de représentants de l'Union nationale des associations familiales
membre titulaire
Groupe:
nomination
29 Décembre 200729/12/2007
De: Guilleux (Rémy)
Objet:
au comité de surveillance de l'Etablissement de gestion du fonds de financement des prestations sociales des non-salariés agricoles
représentants de l'Union nationale des associations familiales
Remplace:Mme Petit (Marie-Claude)
Groupe:
nomination
20 Décembre 200720/12/2007
De: Crépeau (Bernard)
Objet:
au comité de surveillance de l'Etablissement de gestion du fonds de financement des prestations sociales des non-salariés agricoles
représentants de l'Union nationale des associations familiales
Remplace:M. Guimet (Joseph)
Groupe:
nomination
20 Décembre 200720/12/2007
De: Le Borgne (Lionel)
administrateur
Objet:
membres du comité de suivi de la mise en oeuvre du droit au logement opposable
à compter de la publication du présent arrêté
représentants de l'Union nationale des Associations familiales
Suppléant
Groupe:
duree="cinq ans"
suppleant
nomination
16 Mai 200716/05/2007
De: Comparat (Eric)
président du département habitat et cadre de vie
Objet:
membres du comité de suivi de la mise en oeuvre du droit au logement opposable
à compter de la publication du présent arrêté
représentants de l'Union nationale des Associations familiales
Titulaire
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
16 Mai 200716/05/2007
De: Le Borgne (Lionel)
Objet:
représentants des organisations
mentionnées
aux articles 1 et 2 du décret n° 88-274 du
18 mars 1988
d) En raison de leur vocation générale et de leurs actions dans le domaine du logement
Sur désignation de l'Union nationale des associations familiales
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
16 Mai 200716/05/2007
De: Mendes (Marilia)
Objet:
représentants des organisations
mentionnées
aux articles 1 et 2 du décret n° 88-274 du
18 mars 1988
d) En raison de leur vocation générale et de leurs actions dans le domaine du logement
Sur désignation de l'Union nationale des associations familiales
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
16 Mai 200716/05/2007
De: Comparat (Eric)
Objet:
représentants des organisations
mentionnées
aux articles 1 et 2 du décret n° 88-274 du
18 mars 1988
d) En raison de leur vocation générale et de leurs actions dans le domaine du logement
Sur désignation de l'Union nationale des associations familiales
Titulaire
Groupe:
nomination
16 Mai 200716/05/2007
De: Etienne Marty
Objet:
membres de la commission de classification des oeuvres cinématographiques
Au titre du collège des experts
membres désignés après consultation de l'Union nationale des associations familiales
membre titulaire
Groupe:
date_debut="2007-03-12"
nomination
13 Mars 200713/03/2007
De: Jean-Pierre Quignaux
premier suppléant
Objet:
membres de la commission de classification des oeuvres cinématographiques
Au titre du collège des experts
membres désignés après consultation de l'Union nationale des associations familiales
Groupe:
date_debut="2007-03-12"
nomination
13 Mars 200713/03/2007
De: Catherine Delon
deuxième suppléante
Objet:
membres de la commission de classification des oeuvres cinématographiques
Au titre du collège des experts
membres désignés après consultation de l'Union nationale des associations familiales
Groupe:
date_debut="2007-03-12"
nomination
13 Mars 200713/03/2007
De: Causse (Christiane)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse nationale d'assurance vieillesse des travailleurs salariés
Siège également avec voix consultative
représentant de l'Union nationale des associations familiales
Suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
22 Octobre 200622/10/2006
De: Odin (Maurice)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse nationale d'assurance vieillesse des travailleurs salariés
Siège également avec voix consultative
représentant de l'Union nationale des associations familiales
Titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
22 Octobre 200622/10/2006
De: Kloeckner (Jean-Loup)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse nationale des allocations familiales
représentants des associations familiales
sur désignation de
L'Union nationale des associations familiales
Suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
12 Octobre 200612/10/2006
De: Comparat (Eric)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse nationale des allocations familiales
représentants des associations familiales
sur désignation de
L'Union nationale des associations familiales
Suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
12 Octobre 200612/10/2006
De: Clochard (Jean-Laurent)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse nationale des allocations familiales
représentants des associations familiales
sur désignation de
L'Union nationale des associations familiales
Suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
12 Octobre 200612/10/2006
De: Bernardelli (Stephane)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse nationale des allocations familiales
représentants des associations familiales
sur désignation de
L'Union nationale des associations familiales
Suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
12 Octobre 200612/10/2006
De: Vazelle (Marie-Christine)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse nationale des allocations familiales
représentants des associations familiales
sur désignation de
L'Union nationale des associations familiales
Suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
12 Octobre 200612/10/2006
De: Noharet (Georges)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse nationale des allocations familiales
représentants des associations familiales
sur désignation de
L'Union nationale des associations familiales
Titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
12 Octobre 200612/10/2006
De: Lebègue (François)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse nationale des allocations familiales
représentants des associations familiales
sur désignation de
L'Union nationale des associations familiales
Titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
12 Octobre 200612/10/2006
De: Feretti (Alain)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse nationale des allocations familiales
représentants des associations familiales
sur désignation de
L'Union nationale des associations familiales
Titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
12 Octobre 200612/10/2006
De: Clevenot (Laurent)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse nationale des allocations familiales
représentants des associations familiales
sur désignation de
L'Union nationale des associations familiales
Titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
12 Octobre 200612/10/2006
De: Joyeux (Christine)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse nationale des allocations familiales
représentants des associations familiales
sur désignation de
L'Union nationale des associations familiales
Titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
12 Octobre 200612/10/2006
De: Vignau (Martine)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse nationale des allocations familiales
représentants des associations familiales
sur désignation de
L'Union nationale des associations familiales
personnes qualifiées et
sur désignation du ministre chargé de la sécurité sociale
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
12 Octobre 200612/10/2006
De: Sissoko (Aïssatou)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse nationale des allocations familiales
représentants des associations familiales
sur désignation de
L'Union nationale des associations familiales
personnes qualifiées et
sur désignation du ministre chargé de la sécurité sociale
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
12 Octobre 200612/10/2006
De: Gambrelle (Aliette)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse nationale des allocations familiales
représentants des associations familiales
sur désignation de
L'Union nationale des associations familiales
personnes qualifiées et
sur désignation du ministre chargé de la sécurité sociale
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
12 Octobre 200612/10/2006
De: Audier (Agnès)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse nationale des allocations familiales
représentants des associations familiales
sur désignation de
L'Union nationale des associations familiales
personnes qualifiées et
sur désignation du ministre chargé de la sécurité sociale
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
12 Octobre 200612/10/2006
De: Lamorlette (Alain)
Objet:
membre du Conseil supérieur du service public ferroviaire
représentant des voyageurs
sur proposition de l'Union nationale des associations familiales
Remplace:Mme Sassier (Monique)
Groupe:
nomination
30 Septembre 200630/09/2006
De: Daniel Chatelain
Objet:
membres titulaires et suppléants du Conseil national consultatif des personnes handicapées
au titre de l'article 1er de l'arrêté du
13 juillet 2006
2° Au titre des associations ou organismes
oeuvrant dans le domaine du handicap
Association nationale des équipes des centres
Union nationale des associations familiales
(UNAF)
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
07 Septembre 200607/09/2006
De: Lucienne Vandamme
Objet:
membres titulaires et suppléants du Conseil national consultatif des personnes handicapées
au titre de l'article 1er de l'arrêté du
13 juillet 2006
2° Au titre des associations ou organismes
oeuvrant dans le domaine du handicap
Association nationale des équipes des centres
Union nationale des associations familiales
(UNAF)
Titulaire
Groupe:
suppleant
nomination
07 Septembre 200607/09/2006
De: Olivier Bonnel
titulaire
Objet:
membres du Conseil national des opérations funéraires
au titre des représentants des familles
Sur proposition de l'Union nationale des associations familiales
Groupe:
nomination
18 Août 200618/08/2006
De: Charlotte Poirot
titulaire
Objet:
membres du Conseil national des opérations funéraires
au titre des représentants des familles
Sur proposition de l'Union nationale des associations familiales
Groupe:
nomination
18 Août 200618/08/2006
De: Andrée Mengin
suppléante
Objet:
membres du Conseil national des opérations funéraires
au titre des représentants des familles
Sur proposition de l'Union nationale des associations familiales
Groupe:
nomination
18 Août 200618/08/2006
De: Nicolas Brin
Objet:
membres du Comité national d'élaboration du programme de lutte contre la tuberculose
représentant de l'Union nationale des associations familiales
Groupe:
nomination
16 Février 200616/02/2006
De: Chantal Lebatard
Objet:
membres de la Commission nationale de médecine et de biologie de la reproduction et du diagnostic prénatal
1. Pour chacune des sections de l'assistance médicale à la procréation et du diagnostic prénatal
b)
représentant des associations familiales
sur proposition du président de l'Union nationale des associations familiales
Groupe:
nomination
19 Octobre 200519/10/2005
De: Delon (Catherine)
Objet:
membres de la commission de classification des oeuvres cinématographiques
pour la durée du mandat restant à courir
2° Au titre des membres représentants de l'Union nationale des associations familiales
Membre suppléant (deuxième suppléant)
Groupe:
suppleant
nomination
12 Juillet 200512/07/2005
De: Guimet (Joseph)
vice-président de l'UNAF
Objet:
membres du comité de surveillance de l'Etablissement de gestion du fonds de financement des prestations sociales des non-salariés agricoles
représentants de l'Union nationale des associations familiales
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
27 Avril 200527/04/2005
De: Petit (Marie-Claude)
vice-présidente de l'UNAF
Objet:
membres du comité de surveillance de l'Etablissement de gestion du fonds de financement des prestations sociales des non-salariés agricoles
représentants de l'Union nationale des associations familiales
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
27 Avril 200527/04/2005
De: Souweine (Philippe)
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national d'information sur les enseignements et les professions
7° Représentant de l'Union nationale des associations familiales
Groupe:
conseil_administration
nomination
06 Avril 200506/04/2005
De: Daigney (Jean-Claude)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national d'information sur les enseignements et les professions
7° Représentant de l'Union nationale des associations familiales
Groupe:
conseil_administration
nomination
06 Avril 200506/04/2005
De: Gérard Gautron
titulaire
Objet:
membres de la commission de surveillance et de contrôle des publications destinées à l'enfance et à l'adolescence
au titre de représentants de l'Union nationale des associations familiales
Groupe:
nomination
15 Décembre 200415/12/2004
De: Hugues de l'Escalopier
suppléant
Objet:
membres de la commission de surveillance et de contrôle des publications destinées à l'enfance et à l'adolescence
au titre de représentants de l'Union nationale des associations familiales
Groupe:
nomination
15 Décembre 200415/12/2004
De: Véronique Esperandieu
titulaire
Objet:
membres de la commission de surveillance et de contrôle des publications destinées à l'enfance et à l'adolescence
au titre de représentants de l'Union nationale des associations familiales
Groupe:
nomination
15 Décembre 200415/12/2004
De: Ghislaine Abraham
suppléante
Objet:
membres de la commission de surveillance et de contrôle des publications destinées à l'enfance et à l'adolescence
au titre de représentants de l'Union nationale des associations familiales
Groupe:
nomination
15 Décembre 200415/12/2004
De: Boué (René)
Objet:
représentants des organisations
mentionnées
aux articles 1er et 2 du décret n° 88-274 du
18 mars 1988
modifié
d) En raison de leur vocation générale et de leurs actions dans le domaine du logement
Sur désignation de l'Union nationale des associations familiales
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
03 Juin 200403/06/2004
De: Mendes (Marilia)
Objet:
représentants des organisations
mentionnées
aux articles 1er et 2 du décret n° 88-274 du
18 mars 1988
modifié
d) En raison de leur vocation générale et de leurs actions dans le domaine du logement
Sur désignation de l'Union nationale des associations familiales
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
03 Juin 200403/06/2004
De: Paramelle (Michel)
Objet:
représentants des organisations
mentionnées
aux articles 1er et 2 du décret n° 88-274 du
18 mars 1988
modifié
d) En raison de leur vocation générale et de leurs actions dans le domaine du logement
Sur désignation de l'Union nationale des associations familiales
Titulaire
Groupe:
nomination
03 Juin 200403/06/2004
De: Quignaux (Jean-Pierre)
Objet:
membres de la Commission de classification des oeuvres cinématographiques
10° Au titre de représentants de l'Union nationale des associations familiales
Membre suppléant (premier suppléant)
Groupe:
suppleant
nomination
10 Mars 200410/03/2004
De: Frantz (Pierre)
Objet:
membres de la Commission de classification des oeuvres cinématographiques
10° Au titre de représentants de l'Union nationale des associations familiales
Membre suppléant (deuxième suppléant)
Groupe:
suppleant
nomination
10 Mars 200410/03/2004
De: Marty (Etienne)
Objet:
membres de la Commission de classification des oeuvres cinématographiques
10° Au titre de représentants de l'Union nationale des associations familiales
Membre titulaire
Groupe:
nomination
10 Mars 200410/03/2004
De: Pinceel (Guy)
Objet:
membres du Conseil supérieur des prestations sociales agricoles
représentant de l'Union nationale des associations familiales
Suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
22 Février 200422/02/2004
De: Desvages (Bernadette)
Objet:
membres du Conseil supérieur des prestations sociales agricoles
représentant de l'Union nationale des associations familiales
Suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
22 Février 200422/02/2004
De: Leroy (André)
Objet:
membres du Conseil supérieur des prestations sociales agricoles
représentant de l'Union nationale des associations familiales
Titulaires
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
22 Février 200422/02/2004
De: Boudias (Roger)
Objet:
membres du Conseil supérieur des prestations sociales agricoles
représentant de l'Union nationale des associations familiales
Titulaires
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
22 Février 200422/02/2004
De: Chantal Lebatard
Objet:
membres de la Commission nationale de médecine et de biologie de la reproduction et du diagnostic prénatal
1. Pour chacune des sections de l'assistance médicale à la procréation et du diagnostic prénatal
b)
représentant des associations familiales
sur proposition du président de l'Union nationale des associations familiales
Groupe:
nomination
27 Juillet 200227/07/2002
De: Frantz (Pierre)
Objet:
membres de la Commission de classification des oeuvres cinématographiques
pour la durée
prévue à
l'article 1er (III) du décret n° 90-174 du
23 février 1990
modifié
10° Au titre de représentants de l'Union nationale des associations familiales
Membre suppléant (premier suppléant)
Groupe:
suppleant
nomination
02 Juillet 200202/07/2002
De: Quignaux (Jean-Pierre)
Objet:
membres de la Commission de classification des oeuvres cinématographiques
pour la durée
prévue à
l'article 1er (III) du décret n° 90-174 du
23 février 1990
modifié
10° Au titre de représentants de l'Union nationale des associations familiales
Membre suppléant (deuxième suppléant)
Groupe:
suppleant
nomination
02 Juillet 200202/07/2002
De: Marty (Etienne)
Objet:
membres de la Commission de classification des oeuvres cinématographiques
pour la durée
prévue à
l'article 1er (III) du décret n° 90-174 du
23 février 1990
modifié
10° Au titre de représentants de l'Union nationale des associations familiales
Membre titulaire
Groupe:
nomination
02 Juillet 200202/07/2002
De: Nicolas Revenu
suppléant
Objet:
membres du Conseil national des opérations funéraires
au titre des représentants des familles
Sur proposition de l'Union nationale des associations familiales
Groupe:
nomination
03 Mai 200203/05/2002
De: Olivier Bonnet
suppléant
Objet:
membres du Conseil national des opérations funéraires
au titre des représentants des familles
Sur proposition de l'Union nationale des associations familiales
Groupe:
nomination
03 Mai 200203/05/2002
De: Annick Ouisse
titulaire
Objet:
membres du Conseil national des opérations funéraires
au titre des représentants des familles
Sur proposition de l'Union nationale des associations familiales
Groupe:
nomination
03 Mai 200203/05/2002
De: Henriette Boyer
titulaire
Objet:
membres du Conseil national des opérations funéraires
au titre des représentants des familles
Sur proposition de l'Union nationale des associations familiales
Groupe:
nomination
03 Mai 200203/05/2002
De: Rousselet (François)
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national d'information sur les enseignements et les professions
7° Représentant de l'Union nationale des associations familiales
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Avril 200209/04/2002
De: Daigney (Jean-Claude)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national d'information sur les enseignements et les professions
7° Représentant de l'Union nationale des associations familiales
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Avril 200209/04/2002
De: Gérard Gautron
titulaire
Objet:
membres de la commission de surveillance et de contrôle des publications destinées à l'enfance et à l'adolescence
au titre de représentants de l'Union nationale des associations familiales
Groupe:
nomination
18 Octobre 200118/10/2001
De: Hugues de l'Escalopier
suppléant
Objet:
membres de la commission de surveillance et de contrôle des publications destinées à l'enfance et à l'adolescence
au titre de représentants de l'Union nationale des associations familiales
Groupe:
nomination
18 Octobre 200118/10/2001
De: Blandine Fabre
suppléante
Objet:
membres de la commission de surveillance et de contrôle des publications destinées à l'enfance et à l'adolescence
au titre de représentants de l'Union nationale des associations familiales
Groupe:
nomination
18 Octobre 200118/10/2001
De: Monique de Bodinat
titulaire
Objet:
membres de la commission de surveillance et de contrôle des publications destinées à l'enfance et à l'adolescence
au titre de représentants de l'Union nationale des associations familiales
Groupe:
nomination
18 Octobre 200118/10/2001
De: Bruno Juigner
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse nationale d'assurance vieillesse des travailleurs salariés
représentants de l'Union nationale des associations familiales
Suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
07 Octobre 200107/10/2001
De: Michel Paramelle
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse nationale d'assurance vieillesse des travailleurs salariés
représentants de l'Union nationale des associations familiales
Titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
07 Octobre 200107/10/2001
De: Didier Boitin
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés
représentants des associations familiales
sur désignation de l'Union nationale des associations familiales
Suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
07 Octobre 200107/10/2001
De: Christiane Basset
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés
représentants des associations familiales
sur désignation de l'Union nationale des associations familiales
Titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
07 Octobre 200107/10/2001
De: Dominique Sonet
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse nationale des allocations familiales
représentants des associations familiales
sur désignation de l'Union nationale des associations familiales
Suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
07 Octobre 200107/10/2001
De: Pierre-Marie Lebrun
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse nationale des allocations familiales
représentants des associations familiales
sur désignation de l'Union nationale des associations familiales
Suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
07 Octobre 200107/10/2001
De: Jean-Laurent Clochard
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse nationale des allocations familiales
représentants des associations familiales
sur désignation de l'Union nationale des associations familiales
Suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
07 Octobre 200107/10/2001
De: Fabienne Mieg de Boozheim
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse nationale des allocations familiales
représentants des associations familiales
sur désignation de l'Union nationale des associations familiales
Suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
07 Octobre 200107/10/2001
De: Christine Joyeux
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse nationale des allocations familiales
représentants des associations familiales
sur désignation de l'Union nationale des associations familiales
Suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
07 Octobre 200107/10/2001
De: Georges Noharet
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse nationale des allocations familiales
représentants des associations familiales
sur désignation de l'Union nationale des associations familiales
Titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
07 Octobre 200107/10/2001
De: François Fondard
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse nationale des allocations familiales
représentants des associations familiales
sur désignation de l'Union nationale des associations familiales
Titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
07 Octobre 200107/10/2001
De: Laurent Clevenot
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse nationale des allocations familiales
représentants des associations familiales
sur désignation de l'Union nationale des associations familiales
Titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
07 Octobre 200107/10/2001
De: Christiane Therry
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse nationale des allocations familiales
représentants des associations familiales
sur désignation de l'Union nationale des associations familiales
Titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
07 Octobre 200107/10/2001
De: Geneviève Coutable
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse nationale des allocations familiales
représentants des associations familiales
sur désignation de l'Union nationale des associations familiales
Titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
07 Octobre 200107/10/2001
De: Patrick Gohet
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse nationale des allocations familiales
représentants des associations familiales
sur désignation de l'Union nationale des associations familiales
personnes qualifiées et
sur désignation du ministre chargé de la sécurité sociale
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
07 Octobre 200107/10/2001
De: Michèle Meunier
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse nationale des allocations familiales
représentants des associations familiales
sur désignation de l'Union nationale des associations familiales
personnes qualifiées et
sur désignation du ministre chargé de la sécurité sociale
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
07 Octobre 200107/10/2001
De: Nadia Lucchinacci
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse nationale des allocations familiales
représentants des associations familiales
sur désignation de l'Union nationale des associations familiales
personnes qualifiées et
sur désignation du ministre chargé de la sécurité sociale
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
07 Octobre 200107/10/2001
De: Hanifa Cherifi
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse nationale des allocations familiales
représentants des associations familiales
sur désignation de l'Union nationale des associations familiales
personnes qualifiées et
sur désignation du ministre chargé de la sécurité sociale
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
07 Octobre 200107/10/2001
De: Joseph Niol
Objet:
membres du Conseil national de l'habitat
III. -
représentants du collège des usagers
Sur désignation de l'Union nationale des associations familiales
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
18 Avril 200118/04/2001
De: René Boue
Objet:
membres du Conseil national de l'habitat
III. -
représentants du collège des usagers
Sur désignation de l'Union nationale des associations familiales
Titulaire
Groupe:
nomination
18 Avril 200118/04/2001
De: Boué (René)
Objet:
à la Commission nationale de concertation
représentants des organisations
mentionnées aux articles 1er et 2 du décret no 88-274 du
18 mars 1988
modifié
d) En raison de leur vocation générale et de leurs actions dans le domaine du logement
Sur désignation de l'Union nationale des associations familiales
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
09 Mars 200109/03/2001
De: Mendes (Marilia)
Objet:
à la Commission nationale de concertation
représentants des organisations
mentionnées aux articles 1er et 2 du décret no 88-274 du
18 mars 1988
modifié
d) En raison de leur vocation générale et de leurs actions dans le domaine du logement
Sur désignation de l'Union nationale des associations familiales
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
09 Mars 200109/03/2001
De: Paramelle (Michel)
Objet:
à la Commission nationale de concertation
représentants des organisations
mentionnées aux articles 1er et 2 du décret no 88-274 du
18 mars 1988
modifié
d) En raison de leur vocation générale et de leurs actions dans le domaine du logement
Sur désignation de l'Union nationale des associations familiales
Titulaire
Groupe:
nomination
09 Mars 200109/03/2001
De: Frantz (Pierre)
Objet:
membres de la commission de classification des oeuvres cinématographiques
pour la durée
prévue à l'article 1er (III) du décret no 90-174 du
23 février 1990
modifié
9o Au titre de représentants de l'Union nationale des associations familiales
Membre suppléant (premier suppléant)
Groupe:
date_debut="2000-07-01"
suppleant
nomination
08 Juillet 200008/07/2000
De: Cavarroc (Chantal)
Objet:
membres de la commission de classification des oeuvres cinématographiques
pour la durée
prévue à l'article 1er (III) du décret no 90-174 du
23 février 1990
modifié
9o Au titre de représentants de l'Union nationale des associations familiales
Membre suppléante (deuxième suppléante)
Groupe:
date_debut="2000-07-01"
suppleant
nomination
08 Juillet 200008/07/2000
De: Marty (Thierry)
Objet:
membres de la commission de classification des oeuvres cinématographiques
pour la durée
prévue à l'article 1er (III) du décret no 90-174 du
23 février 1990
modifié
9o Au titre de représentants de l'Union nationale des associations familiales
Membre titulaire
Groupe:
date_debut="2000-07-01"
nomination
08 Juillet 200008/07/2000
De: de Crepy (Régis)
Objet:
membres du Conseil national du crédit et du titre
représentants des activités économiques
Sur proposition de l'Union nationale des associations familiales
Groupe:
nomination
26 Décembre 199926/12/1999
De: Pinceel (Guy)
Objet:
membres du Conseil supérieur des prestations sociales agricoles
représentant de l'Union nationale des associations familiales
Suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
14 Décembre 199914/12/1999
De: Desvages (Bernadette)
Objet:
membres du Conseil supérieur des prestations sociales agricoles
représentant de l'Union nationale des associations familiales
Suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
14 Décembre 199914/12/1999
De: Leroy (André)
Objet:
membres du Conseil supérieur des prestations sociales agricoles
représentant de l'Union nationale des associations familiales
Titulaires
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
14 Décembre 199914/12/1999
De: Boudias (Roger)
Objet:
membres du Conseil supérieur des prestations sociales agricoles
représentant de l'Union nationale des associations familiales
Titulaires
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
14 Décembre 199914/12/1999
De: Marty (Etienne)
Objet:
membre de la commission de classification des oeuvres cinématographiques
pour la durée
prévue à l'article 1er-III du décret no 90-174 du
23 février 1990
modifié
au titre de représentant de l'Union nationale des associations familiales
Membre titulaire
Remplace:M. Jacquenod (Raymond)
Groupe:
nomination
16 Novembre 199916/11/1999
De: Lebatard (Chantal)
Objet:
membres de la Commission nationale de médecine et de biologie de la reproduction et du diagnostic prénatal
1. Pour chacune des sections de l'assistance médicale à la procréation et du diagnostic prénatal
b)
représentante des associations familiales
sur proposition du président de l'Union nationale des associations familiales
Groupe:
nomination
10 Avril 199910/04/1999
De: Daigney (Jean-Claude)
suppléante
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national d'information sur les enseignements et les professions (ONISEP)
7o Au titre de l'Union nationale des associations familiales
Groupe:
duree="trois ans renouvelable"
conseil_administration
nomination
16 Décembre 199816/12/1998
De: Picard (France)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national d'information sur les enseignements et les professions (ONISEP)
7o Au titre de l'Union nationale des associations familiales
Groupe:
duree="trois ans renouvelable"
conseil_administration
nomination
16 Décembre 199816/12/1998
De: Gautron (Gérard)
titulaire
Objet:
membres de la commission de surveillance et de contrôle des publications destinées à l'enfance et à l'adolescence
au titre de représentants de l'Union nationale des associations familiales
Groupe:
nomination
10 Septembre 199810/09/1998
De: Fabre (Blandine)
suppléante
Objet:
membres de la commission de surveillance et de contrôle des publications destinées à l'enfance et à l'adolescence
au titre de représentants de l'Union nationale des associations familiales
Groupe:
nomination
10 Septembre 199810/09/1998
De: Delprat (Claire-Lise)
suppléante
Objet:
membres de la commission de surveillance et de contrôle des publications destinées à l'enfance et à l'adolescence
au titre de représentants de l'Union nationale des associations familiales
Groupe:
nomination
10 Septembre 199810/09/1998
De: de Bodinat (Monique)
titulaire
Objet:
membres de la commission de surveillance et de contrôle des publications destinées à l'enfance et à l'adolescence
au titre de représentants de l'Union nationale des associations familiales
Groupe:
nomination
10 Septembre 199810/09/1998
De: Frantz (Pierre)
Objet:
membres de la Commission de classification des oeuvres cinématographiques
pour la durée
prévue à l'article 1er (III) du décret no 90-174 du
23 février 1990
modifié
9o Au titre de représentants de l'Union nationale des associations familiales
Membre suppléant (premier suppléant)
Groupe:
date_debut="1998-07-01"
suppleant
nomination
30 Juin 199830/06/1998
De: Chevillard (Paul)
Objet:
membres de la Commission de classification des oeuvres cinématographiques
pour la durée
prévue à l'article 1er (III) du décret no 90-174 du
23 février 1990
modifié
9o Au titre de représentants de l'Union nationale des associations familiales
Membre suppléant (deuxième suppléant)
Groupe:
date_debut="1998-07-01"
suppleant
nomination
30 Juin 199830/06/1998
De: Jacquenod (Raymond)
Objet:
membres de la Commission de classification des oeuvres cinématographiques
pour la durée
prévue à l'article 1er (III) du décret no 90-174 du
23 février 1990
modifié
9o Au titre de représentants de l'Union nationale des associations familiales
Membre titulaire
Groupe:
date_debut="1998-07-01"
nomination
30 Juin 199830/06/1998
De: Dubelloy (Jean-Louis)
Objet:
membres du Conseil national de l'information statistique
représentants de l'Union nationale des associations familiales
Groupe:
nomination
19 Mars 199819/03/1998
De: Billet (Jean)
Objet:
membres du Conseil national de l'information statistique
représentants de l'Union nationale des associations familiales
Groupe:
nomination
19 Mars 199819/03/1998
De: Trimaglio (Barthélémy)
titulaire
Objet:
membres du Conseil national des opérations funéraires
au titre des représentants des familles
Sur proposition de l'Union nationale des associations familiales
Groupe:
nomination
18 Décembre 199718/12/1997
De: Revenu (Nicolas)
suppléant
Objet:
membres du Conseil national des opérations funéraires
au titre des représentants des familles
Sur proposition de l'Union nationale des associations familiales
Groupe:
nomination
18 Décembre 199718/12/1997
De: Sitbon (Simone)
suppléant
Objet:
membres du Conseil national des opérations funéraires
au titre des représentants des familles
Sur proposition de l'Union nationale des associations familiales
Groupe:
nomination
18 Décembre 199718/12/1997
De: Boyer (Henriette)
titulaire
Objet:
membres du Conseil national des opérations funéraires
au titre des représentants des familles
Sur proposition de l'Union nationale des associations familiales
Groupe:
nomination
18 Décembre 199718/12/1997
De: Niol (Joseph)
Objet:
représentants des organisations
mentionnées aux articles 1er et 2 du décret no 88-274 du
18 mars 1988
relatif à la Commission nationale de concertation
d) En raison de leur vocation générale et de leurs actions dans le domaine du logement
Sur désignation de l'Union nationale des associations familiales
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
03 Décembre 199703/12/1997
De: Mendes (Marilia)
Objet:
représentants des organisations
mentionnées aux articles 1er et 2 du décret no 88-274 du
18 mars 1988
relatif à la Commission nationale de concertation
d) En raison de leur vocation générale et de leurs actions dans le domaine du logement
Sur désignation de l'Union nationale des associations familiales
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
03 Décembre 199703/12/1997
De: Paramelle (Michel)
Objet:
représentants des organisations
mentionnées aux articles 1er et 2 du décret no 88-274 du
18 mars 1988
relatif à la Commission nationale de concertation
d) En raison de leur vocation générale et de leurs actions dans le domaine du logement
Sur désignation de l'Union nationale des associations familiales
Titulaire
Groupe:
nomination
03 Décembre 199703/12/1997
De: Paramelle (Michel)
Objet:
membres du Comité national de la coordination gérontologique
Au titre du 5o de l'article 1er du décret précité
représentant de l'Union nationale des associations familiales
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
05 Septembre 199705/09/1997
De: Paramelle (Michel)
Objet:
membres du Conseil national de l'habitat
III. -
représentants du collège des usagers
Sur désignation de l'Union nationale des associations familiales
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
14 Mars 199714/03/1997
De: Niol (Joseph)
Objet:
membres du Conseil national de l'habitat
III. -
représentants du collège des usagers
Sur désignation de l'Union nationale des associations familiales
Titulaire
Groupe:
nomination
14 Mars 199714/03/1997
De: de Crépy (Régis)
Objet:
membres du Conseil national d'Etat du crédit et du titre
représentants des activités économiques
Sur proposition de l'Union nationale des associations familiales
Groupe:
nomination
20 Décembre 199620/12/1996
De: Basset (Christiane)
Objet:
membre titulaire du conseil d'administration de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés
représentante des associations familiales
sur désignation de l'Union nationale des associations familiales
Remplace:M. Bouis (Lucien)
Groupe:
conseil_administration
nomination
29 Novembre 199629/11/1996
De: Monnin (Jean-Marie)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse nationale des allocations familiales
représentants des associations familiales
sur désignation de l'Union nationale des associations familiales
Suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
16 Juillet 199616/07/1996
De: Lebrun (Pierre-Marie)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse nationale des allocations familiales
représentants des associations familiales
sur désignation de l'Union nationale des associations familiales
Suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
16 Juillet 199616/07/1996
De: Clochard (Jean-Laurent)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse nationale des allocations familiales
représentants des associations familiales
sur désignation de l'Union nationale des associations familiales
Suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
16 Juillet 199616/07/1996
De: Plissonneau-Bonneau (Anne)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse nationale des allocations familiales
représentants des associations familiales
sur désignation de l'Union nationale des associations familiales
Suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
16 Juillet 199616/07/1996
De: Joyeux (Christine)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse nationale des allocations familiales
représentants des associations familiales
sur désignation de l'Union nationale des associations familiales
Suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
16 Juillet 199616/07/1996
De: Noharet (Georges)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse nationale des allocations familiales
représentants des associations familiales
sur désignation de l'Union nationale des associations familiales
Titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
16 Juillet 199616/07/1996
De: Fondard (François)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse nationale des allocations familiales
représentants des associations familiales
sur désignation de l'Union nationale des associations familiales
Titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
16 Juillet 199616/07/1996
De: Clevenot (Laurent)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse nationale des allocations familiales
représentants des associations familiales
sur désignation de l'Union nationale des associations familiales
Titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
16 Juillet 199616/07/1996
De: Therry (Christiane)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse nationale des allocations familiales
représentants des associations familiales
sur désignation de l'Union nationale des associations familiales
Titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
16 Juillet 199616/07/1996
De: Schuler (Jacqueline)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse nationale des allocations familiales
représentants des associations familiales
sur désignation de l'Union nationale des associations familiales
Titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
16 Juillet 199616/07/1996
De: Oger (Joël)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse nationale des allocations familiales
représentants des associations familiales
sur désignation de l'Union nationale des associations familiales
personnes qualifiées
sur désignation du ministre chargé de la sécurité sociale
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
16 Juillet 199616/07/1996
De: Lagrave (Michel)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse nationale des allocations familiales
représentants des associations familiales
sur désignation de l'Union nationale des associations familiales
personnes qualifiées
sur désignation du ministre chargé de la sécurité sociale
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
16 Juillet 199616/07/1996
De: Gohet (Patrick)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse nationale des allocations familiales
représentants des associations familiales
sur désignation de l'Union nationale des associations familiales
personnes qualifiées
sur désignation du ministre chargé de la sécurité sociale
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
16 Juillet 199616/07/1996
De: Beuzelin (Michèle)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse nationale des allocations familiales
représentants des associations familiales
sur désignation de l'Union nationale des associations familiales
personnes qualifiées
sur désignation du ministre chargé de la sécurité sociale
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
16 Juillet 199616/07/1996
De: Juigner (Bruno)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse nationale d'assurance vieillesse des travailleurs salariés
représentants de l'Union nationale des associations familiales
Suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
14 Juillet 199614/07/1996
De: Paramelle (Michel)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse nationale d'assurance vieillesse des travailleurs salariés
représentants de l'Union nationale des associations familiales
Titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
14 Juillet 199614/07/1996
De: Frantz (Pierre)
Objet:
membres de la commission de classification des oeuvres cinématographiques
3. Collège des experts
c) Représentants de l'Union nationale des associations familiales
Membres suppléants
Premier
Groupe:
date_debut="1996-07-01"
suppleant
nomination
28 Juin 199628/06/1996
De: Chevillard (Paul)
Objet:
membres de la commission de classification des oeuvres cinématographiques
3. Collège des experts
c) Représentants de l'Union nationale des associations familiales
Membres suppléants
Deuxième
Groupe:
date_debut="1996-07-01"
suppleant
nomination
28 Juin 199628/06/1996
De: Jacquenod (Raymond)
Objet:
membres de la commission de classification des oeuvres cinématographiques
3. Collège des experts
c) Représentants de l'Union nationale des associations familiales
Membre titulaire
Groupe:
date_debut="1996-07-01"
nomination
28 Juin 199628/06/1996
De: Pinceel (Guy)
Objet:
membres du Conseil supérieur des prestations sociales agricoles
représentant de l'Union nationale des associations familiales
Suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
23 Février 199623/02/1996
De: Desvages (Bernadette)
Objet:
membres du Conseil supérieur des prestations sociales agricoles
représentant de l'Union nationale des associations familiales
Suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
23 Février 199623/02/1996
De: Leroy (André)
Objet:
membres du Conseil supérieur des prestations sociales agricoles
représentant de l'Union nationale des associations familiales
Titulaires
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
23 Février 199623/02/1996
De: Boudias (Roger)
Objet:
membres du Conseil supérieur des prestations sociales agricoles
représentant de l'Union nationale des associations familiales
Titulaires
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
23 Février 199623/02/1996
De: Lebatard (Chantal)
Objet:
membres de la Commission nationale de médecine et de biologie de la reproduction et du diagnostic prénatal
1. Pour chacune des sections de l'assistance médicale à la procréation et du diagnostic prénatal
b)
représentant des associations familiales
sur proposition du président de l'Union nationale des associations familiales
Groupe:
nomination
11 Novembre 199511/11/1995
De: Gautron (Gérard)
suppléant
Objet:
membres de la Commission de surveillance et de contrôle des publications destinées à l'enfance et à l'adolescence
au titre de représentants de l'Union nationale des associations familiales
Groupe:
nomination
02 Août 199502/08/1995
De: de Sacazan (Patrick)
titulaire
Objet:
membres de la Commission de surveillance et de contrôle des publications destinées à l'enfance et à l'adolescence
au titre de représentants de l'Union nationale des associations familiales
Groupe:
nomination
02 Août 199502/08/1995
De: Keller (Béatrice)
suppléante
Objet:
membres de la Commission de surveillance et de contrôle des publications destinées à l'enfance et à l'adolescence
au titre de représentants de l'Union nationale des associations familiales
Groupe:
nomination
02 Août 199502/08/1995
De: de Bodinat (Monique)
titulaire
Objet:
membres de la Commission de surveillance et de contrôle des publications destinées à l'enfance et à l'adolescence
au titre de représentants de l'Union nationale des associations familiales
Groupe:
nomination
02 Août 199502/08/1995
De: Cordelle (Anne-Marie)
Objet:
membre du Conseil national des opérations funéraires
au titre des représentants des familles
Sur proposition de l'Union nationale des associations familiales
membre titulaire
Remplace:Mme Didier (Gaëlle)
Groupe:
nomination
30 Mars 199530/03/1995
De: Fondard (François)
Objet:
membre titulaire du conseil d'administration de la Caisse nationale des allocations familiales
représentant des associations familiales et
sur désignation de l'Union nationale des associations familiales
Remplace:M. Brin (Hubert)
Groupe:
conseil_administration
nomination
07 Février 199507/02/1995
De: Gregoire (Patrice)
Objet:
à la Commission nationale de concertation
représentants des organisations
mentionnées aux articles 1er et 2 du décret no 88-274 du
18 mars 1988
portant application de l'article 41 de la loi no 86-1290 du
23 décembre 1986
tendant à favoriser l'investissement locatif, l'accession à la propriété de logements sociaux et le développement de l'offre foncière et relatif à la Commission nationale de concertation
d)En raison de leur vocation générale et de leurs actions dans le domaine du logement
Sur désignation de l'Union nationale des associations familiales
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
12 Juillet 199412/07/1994
De: Mendes (Marilia)
Objet:
à la Commission nationale de concertation
représentants des organisations
mentionnées aux articles 1er et 2 du décret no 88-274 du
18 mars 1988
portant application de l'article 41 de la loi no 86-1290 du
23 décembre 1986
tendant à favoriser l'investissement locatif, l'accession à la propriété de logements sociaux et le développement de l'offre foncière et relatif à la Commission nationale de concertation
d)En raison de leur vocation générale et de leurs actions dans le domaine du logement
Sur désignation de l'Union nationale des associations familiales
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
12 Juillet 199412/07/1994
De: Paramelle (Michel)
Objet:
à la Commission nationale de concertation
représentants des organisations
mentionnées aux articles 1er et 2 du décret no 88-274 du
18 mars 1988
portant application de l'article 41 de la loi no 86-1290 du
23 décembre 1986
tendant à favoriser l'investissement locatif, l'accession à la propriété de logements sociaux et le développement de l'offre foncière et relatif à la Commission nationale de concertation
d)En raison de leur vocation générale et de leurs actions dans le domaine du logement
Sur désignation de l'Union nationale des associations familiales
Titulaire
Groupe:
nomination
12 Juillet 199412/07/1994
De: Jacquenod (Raymond)
Objet:
membres de la commission de classification des oeuvres cinématographiques
pour la durée
prévue à l'article 1er (III) du décret du
23 février 1990
modifié relatif à la classification des oeuvres cinématographiques:
7o Au titre de représentants de l'Union nationale des associations familiales
Membre suppléant (premier suppléant)
Remplace:M. Frantz (Pierre)
Groupe:
suppleant
nomination
03 Juillet 199403/07/1994
De: Gaïsset (Didier)
Objet:
membres de la commission de classification des oeuvres cinématographiques
pour la durée
prévue à l'article 1er (III) du décret du
23 février 1990
modifié relatif à la classification des oeuvres cinématographiques:
7o Au titre de représentants de l'Union nationale des associations familiales
Membre suppléant (deuxième suppléant)
Remplace:M. Jacquenod (Raymond)
Groupe:
suppleant
nomination
03 Juillet 199403/07/1994
De: Frantz (Pierre)
Objet:
membres de la commission de classification des oeuvres cinématographiques
pour la durée
prévue à l'article 1er (III) du décret du
23 février 1990
modifié relatif à la classification des oeuvres cinématographiques:
7o Au titre de représentants de l'Union nationale des associations familiales
Membre titulaire
Remplace:M. Gaïsset (Didier)
Groupe:
nomination
03 Juillet 199403/07/1994
De: Paramelle (Michel)
Objet:
membres du Conseil national de l'habitat
III. -
représentants des usagers
Sur désignation de l'Union nationale des associations familiales
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
12 Janvier 199412/01/1994
De: Niol (Joseph)
Objet:
membres du Conseil national de l'habitat
III. -
représentants des usagers
Sur désignation de l'Union nationale des associations familiales
Titulaire
Groupe:
nomination
12 Janvier 199412/01/1994
De: Trimaglio (Barthélémy)
suppléant
Objet:
membres du Conseil national des opérations funéraires
au titre de représentants des familles
Sur proposition de l'Union nationale des associations familiales
Groupe:
nomination
14 Septembre 199314/09/1993
De: Marty (Louis)
titulaire
Objet:
membres du Conseil national des opérations funéraires
au titre de représentants des familles
Sur proposition de l'Union nationale des associations familiales
Groupe:
nomination
14 Septembre 199314/09/1993
De: Brun (Nicolas)
suppléant
Objet:
membres du Conseil national des opérations funéraires
au titre de représentants des familles
Sur proposition de l'Union nationale des associations familiales
Groupe:
nomination
14 Septembre 199314/09/1993
De: Didier (Gaëlle)
titulaire
Objet:
membres du Conseil national des opérations funéraires
au titre de représentants des familles
Sur proposition de l'Union nationale des associations familiales
Groupe:
nomination
14 Septembre 199314/09/1993

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.