Union nationale des caisses d'assurance maladie (UNCAM)

De: Philippe SOUBIELLE
suppléants
Objet:
membres de l'assemblée générale de l'Agence nationale du développement professionnel continu pour le compte de l'Union nationale des caisses d'assurance maladie
Groupe:
nomination
28 Février 202028/02/2020
De: Philippe LABATTUT
titulaires
Objet:
membres de l'assemblée générale de l'Agence nationale du développement professionnel continu pour le compte de l'Union nationale des caisses d'assurance maladie
Groupe:
nomination
28 Février 202028/02/2020
De: Eric HAUSHALTER
Objet:
membres de l'assemblée générale de l'Agence nationale du développement professionnel continu pour le compte de l'Union nationale des caisses d'assurance maladie
Groupe:
nomination
28 Février 202028/02/2020
De: Franck DE RABAUDY
Objet:
membres de l'assemblée générale de l'Agence nationale du développement professionnel continu pour le compte de l'Union nationale des caisses d'assurance maladie
Groupe:
nomination
28 Février 202028/02/2020
De: Claire MARTRAY
Objet:
membres de l'assemblée générale de l'Agence nationale du développement professionnel continu pour le compte de l'Union nationale des caisses d'assurance maladie
Groupe:
nomination
28 Février 202028/02/2020
De: Elisabeth MARCOTULLIO
Objet:
membres de l'assemblée générale de l'Agence nationale du développement professionnel continu pour le compte de l'Union nationale des caisses d'assurance maladie
Groupe:
nomination
28 Février 202028/02/2020
De: Marie-Ange LARREUR
Objet:
membres de l'assemblée générale de l'Agence nationale du développement professionnel continu pour le compte de l'Union nationale des caisses d'assurance maladie
Groupe:
nomination
28 Février 202028/02/2020
De: Paule KUJAS
Objet:
membres de l'assemblée générale de l'Agence nationale du développement professionnel continu pour le compte de l'Union nationale des caisses d'assurance maladie
Groupe:
nomination
28 Février 202028/02/2020
De: Sandrine FRANGEUL
Objet:
membres de l'assemblée générale de l'Agence nationale du développement professionnel continu pour le compte de l'Union nationale des caisses d'assurance maladie
Groupe:
nomination
28 Février 202028/02/2020
De: Emmanuelle FABRE
Objet:
membres de l'assemblée générale de l'Agence nationale du développement professionnel continu pour le compte de l'Union nationale des caisses d'assurance maladie
Groupe:
nomination
28 Février 202028/02/2020
De: Grégoire DE LAGASNERIE
Objet:
membres de l'assemblée générale de l'Agence nationale du développement professionnel continu pour le compte de l'Union nationale des caisses d'assurance maladie
Groupe:
nomination
28 Février 202028/02/2020
De: Delphine CHAMPETIER
Objet:
membres de l'assemblée générale de l'Agence nationale du développement professionnel continu pour le compte de l'Union nationale des caisses d'assurance maladie
Groupe:
nomination
28 Février 202028/02/2020
De: Geneviève Motyka
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé
représentant de l'Etat
représentant des régimes obligatoires de base d'assurance maladie, désignés
sur proposition de l'Union nationale des caisses d'assurance maladie
Remplace:Mme Anne Fagot-Campagna
Groupe:
conseil_administration
nomination
29 Janvier 202029/01/2020
De: Philippe SOUBIELLE
suppléants
Objet:
membres de l'assemblée générale de l'Agence nationale du développement professionnel continu pour le compte de l'Union nationale des caisses d'assurance maladie
Groupe:
nomination
12 Mars 201912/03/2019
De: Philippe LABATTUT
titulaires
Objet:
membres de l'assemblée générale de l'Agence nationale du développement professionnel continu pour le compte de l'Union nationale des caisses d'assurance maladie
Groupe:
nomination
12 Mars 201912/03/2019
De: Eric HAUSHALTER
Objet:
membres de l'assemblée générale de l'Agence nationale du développement professionnel continu pour le compte de l'Union nationale des caisses d'assurance maladie
Groupe:
nomination
12 Mars 201912/03/2019
De: Franck DE RABAUDY
Objet:
membres de l'assemblée générale de l'Agence nationale du développement professionnel continu pour le compte de l'Union nationale des caisses d'assurance maladie
Groupe:
nomination
12 Mars 201912/03/2019
De: Michèle SURROCA
Objet:
membres de l'assemblée générale de l'Agence nationale du développement professionnel continu pour le compte de l'Union nationale des caisses d'assurance maladie
Groupe:
nomination
12 Mars 201912/03/2019
De: Claire MARTRAY
Objet:
membres de l'assemblée générale de l'Agence nationale du développement professionnel continu pour le compte de l'Union nationale des caisses d'assurance maladie
Groupe:
nomination
12 Mars 201912/03/2019
De: Elisabeth MARCOTULLIO
Objet:
membres de l'assemblée générale de l'Agence nationale du développement professionnel continu pour le compte de l'Union nationale des caisses d'assurance maladie
Groupe:
nomination
12 Mars 201912/03/2019
De: Marie-Ange LARREUR
Objet:
membres de l'assemblée générale de l'Agence nationale du développement professionnel continu pour le compte de l'Union nationale des caisses d'assurance maladie
Groupe:
nomination
12 Mars 201912/03/2019
De: Paule KUJAS
Objet:
membres de l'assemblée générale de l'Agence nationale du développement professionnel continu pour le compte de l'Union nationale des caisses d'assurance maladie
Groupe:
nomination
12 Mars 201912/03/2019
De: Sandrine FRANGEUL
Objet:
membres de l'assemblée générale de l'Agence nationale du développement professionnel continu pour le compte de l'Union nationale des caisses d'assurance maladie
Groupe:
nomination
12 Mars 201912/03/2019
De: Emmanuële FABRE
Objet:
membres de l'assemblée générale de l'Agence nationale du développement professionnel continu pour le compte de l'Union nationale des caisses d'assurance maladie
Groupe:
nomination
12 Mars 201912/03/2019
De: Delphine CHAMPETIER
Objet:
membres de l'assemblée générale de l'Agence nationale du développement professionnel continu pour le compte de l'Union nationale des caisses d'assurance maladie
Groupe:
nomination
12 Mars 201912/03/2019
De: Catherine BISMUTH
médecin-conseil national adjoint, directrice de l'audit, du contrôle contentieux et de la répression des fraudes de la CNAMTS
Objet:
au nom du directeur général de l'Union nationale des caisses d'assurance maladie, toutes décisions concernant la procédure de l'avis conforme du directeur général de l'Union nationale des caisses d'assurance maladie pour le prononcé par les organismes locaux d'assurance maladie des pénalités financières prévues à l'article L. 114-17-1 et les mises sous accord préalable prévues à l'article L. 162-1-15 du code de la sécurité sociale
Groupe:
autorite_delegation="Directeur général de l'Union nationale des caisses d'assurance maladie"
délégation de signature
15 Décembre 201815/12/2018
De: Lyon-Caen (Olivier)
titulaire
Objet:
au conseil d'administration de l'Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé
2. Au titre des représentants des régimes obligatoires de base d'assurance maladie, désignés
sur proposition de l'Union nationale des caisses d'assurance maladie
Groupe:
conseil_administration
nomination
27 Novembre 201827/11/2018
De: Labatut (Philippe)
suppléant
Objet:
au conseil d'administration de l'Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé
2. Au titre des représentants des régimes obligatoires de base d'assurance maladie, désignés
sur proposition de l'Union nationale des caisses d'assurance maladie
Groupe:
conseil_administration
nomination
27 Novembre 201827/11/2018
De: Faré (Sandrine)
titulaire
Objet:
au conseil d'administration de l'Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé
2. Au titre des représentants des régimes obligatoires de base d'assurance maladie, désignés
sur proposition de l'Union nationale des caisses d'assurance maladie
Groupe:
conseil_administration
nomination
27 Novembre 201827/11/2018
De: Fagot-Campagna (Anne)
suppléante
Objet:
au conseil d'administration de l'Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé
2. Au titre des représentants des régimes obligatoires de base d'assurance maladie, désignés
sur proposition de l'Union nationale des caisses d'assurance maladie
Groupe:
conseil_administration
nomination
27 Novembre 201827/11/2018
De: Pascal PERROT
titulaire
Objet:
membres de l'assemblée générale de l'Agence nationale du développement professionnel continu pour le compte de l'Union nationale des caisses d'assurance maladie
3° Au titre de la Caisse nationale du régime social des indépendants
Groupe:
nomination
09 Septembre 201609/09/2016
De: Philippe LABATTUT
titulaire
Objet:
membres de l'assemblée générale de l'Agence nationale du développement professionnel continu pour le compte de l'Union nationale des caisses d'assurance maladie
2° Au titre de la Caisse centrale de la mutualité sociale agricole
Groupe:
nomination
09 Septembre 201609/09/2016
De: Philippe ULMANN
Objet:
membres de l'assemblée générale de l'Agence nationale du développement professionnel continu pour le compte de l'Union nationale des caisses d'assurance maladie
1° Au titre de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés
Groupe:
nomination
09 Septembre 201609/09/2016
De: Philippe SOUBIELLE
suppléants
Objet:
membres de l'assemblée générale de l'Agence nationale du développement professionnel continu pour le compte de l'Union nationale des caisses d'assurance maladie
1° Au titre de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés
Groupe:
nomination
09 Septembre 201609/09/2016
De: Eric HAUSHALTER
Objet:
membres de l'assemblée générale de l'Agence nationale du développement professionnel continu pour le compte de l'Union nationale des caisses d'assurance maladie
1° Au titre de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés
Groupe:
nomination
09 Septembre 201609/09/2016
De: Antoinette SALAMA
suppléante
Objet:
membres de l'assemblée générale de l'Agence nationale du développement professionnel continu pour le compte de l'Union nationale des caisses d'assurance maladie
3° Au titre de la Caisse nationale du régime social des indépendants
Groupe:
nomination
09 Septembre 201609/09/2016
De: Elisabeth MARCOTULLIO
suppléante
Objet:
membres de l'assemblée générale de l'Agence nationale du développement professionnel continu pour le compte de l'Union nationale des caisses d'assurance maladie
2° Au titre de la Caisse centrale de la mutualité sociale agricole
Groupe:
nomination
09 Septembre 201609/09/2016
De: Hedda WEISSMANN
Objet:
membres de l'assemblée générale de l'Agence nationale du développement professionnel continu pour le compte de l'Union nationale des caisses d'assurance maladie
1° Au titre de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés
Groupe:
nomination
09 Septembre 201609/09/2016
De: Claire MARTRAY
Objet:
membres de l'assemblée générale de l'Agence nationale du développement professionnel continu pour le compte de l'Union nationale des caisses d'assurance maladie
1° Au titre de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés
Groupe:
nomination
09 Septembre 201609/09/2016
De: Marie-Ange LARREUR
Objet:
membres de l'assemblée générale de l'Agence nationale du développement professionnel continu pour le compte de l'Union nationale des caisses d'assurance maladie
1° Au titre de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés
Groupe:
nomination
09 Septembre 201609/09/2016
De: Sandrine FRANGEUL
titulaires
Objet:
membres de l'assemblée générale de l'Agence nationale du développement professionnel continu pour le compte de l'Union nationale des caisses d'assurance maladie
1° Au titre de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés
Groupe:
nomination
09 Septembre 201609/09/2016
De: Elisabeth DESO
Objet:
membres de l'assemblée générale de l'Agence nationale du développement professionnel continu pour le compte de l'Union nationale des caisses d'assurance maladie
1° Au titre de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés
Groupe:
nomination
09 Septembre 201609/09/2016
De: Catherine BISMUTH
médecin conseil national adjoint, directrice de l'audit, du contrôle contentieux et de la répression des fraudes de la CNAMTS
Objet:
au nom du directeur général de l'Union nationale des caisses d'assurance maladie, toutes décisions concernant la procédure de l'avis conforme du directeur général de l'Union nationale des caisses d'assurance maladie pour le prononcé par les organismes locaux d'assurance maladie des pénalités financières prévues à l'article L. 114-17-1 et les mises sous accord préalable prévues à l'article L. 162-1-15 du code de la sécurité sociale
Groupe:
autorite_delegation="Directeur général de l'Union nationale des caisses d'assurance maladie"
délégation de signature
15 Juillet 201615/07/2016
De: Catherine BISMUTH
médecin conseil national adjoint, adjointe au directeur de l'audit, du contrôle contentieux et de la répression des fraudes de la CNAMTS
Objet:
au nom du directeur général de l'Union nationale des caisses d'assurance maladie, toutes décisions concernant la procédure de l'avis conforme du directeur général de l'Union nationale des caisses d'assurance maladie pour le prononcé par les organismes locaux d'assurance maladie des pénalités financières prévues à l'article L. 114-17-1 et les mises sous accord préalable prévues à l'article L. 162-1-15 du code de la sécurité sociale
Groupe:
autorite_delegation="Directeur général de l'Union nationale des caisses d'assurance maladie"
délégation de signature
15 Juillet 201615/07/2016
De: Masclaux (Alain)
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé
1. Au titre des représentants des régimes obligatoires de base d'assurance maladie, désignés
sur proposition de l'Union nationale des caisses d'assurance maladie
Groupe:
conseil_administration
nomination
21 Novembre 201521/11/2015
De: Barret (Luc)
titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé
1. Au titre des représentants des régimes obligatoires de base d'assurance maladie, désignés
sur proposition de l'Union nationale des caisses d'assurance maladie
Groupe:
conseil_administration
nomination
21 Novembre 201521/11/2015
De: Alla (François)
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé
1. Au titre des représentants des régimes obligatoires de base d'assurance maladie, désignés
sur proposition de l'Union nationale des caisses d'assurance maladie
Groupe:
conseil_administration
nomination
21 Novembre 201521/11/2015
De: Feuilleux (Bénédicte)
titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé
1. Au titre des représentants des régimes obligatoires de base d'assurance maladie, désignés
sur proposition de l'Union nationale des caisses d'assurance maladie
Groupe:
conseil_administration
nomination
21 Novembre 201521/11/2015
De: Masclaux (Alain)
Objet:
membre suppléant du conseil d'administration de l'Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé
au titre des représentants des régimes obligatoires de base d'assurance maladie désignés
sur proposition de l'Union nationale des caisses d'assurance maladie
Remplace:Mme Deschaume (Stéphanie)
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
28 Décembre 201428/12/2014
De: Antoinette SALAMA
Objet:
à compter de la date de publication du présent arrêté
membres de l'organisme gestionnaire du développement professionnel continu
Membre suppléante du comité paritaire de l'organisme gestionnaire du développement professionnel continu
au titre des représentants de l'Union nationale des caisses d'assurance maladie, pour la Caisse nationale du régime social des indépendants
Remplace:Mme Bertille ROCHE-APAIRE
Groupe:
suppleant
nomination
16 Octobre 201416/10/2014
De: Marie-Ange LARREUR
Objet:
à compter de la date de publication du présent arrêté
membres de l'organisme gestionnaire du développement professionnel continu
Membre suppléante du comité paritaire de l'organisme gestionnaire du développement professionnel continu
au titre des représentants de l'Union nationale des caisses d'assurance maladie, pour la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés
Remplace:M. Clémence KREMER
Groupe:
suppleant
nomination
16 Octobre 201416/10/2014
De: Claire MARTRAY
Objet:
à compter de la date de publication du présent arrêté
membres de l'organisme gestionnaire du développement professionnel continu
Membre titulaire du comité paritaire de l'organisme gestionnaire du développement professionnel continu
au titre des représentants de l'Union nationale des caisses d'assurance maladie, pour la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés
Remplace:M. François MEURISSE
Groupe:
nomination
16 Octobre 201416/10/2014
De: Feuilleux (Bénédicte)
Objet:
membre titulaire du conseil d'administration de l'Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé
au titre des représentants des régimes obligatoires de base d'assurance maladie désignés
sur proposition de l'Union nationale des caisses d'assurance maladie
Remplace:Mme Crémieux (Anne-Claude)
Groupe:
conseil_administration
nomination
03 Juillet 201403/07/2014
De: Fender (Pierre)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé
Au titre des représentants des régimes obligatoires de base d'assurance maladie, désignés
sur proposition de l'Union nationale des caisses d'assurance maladie
suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
16 Novembre 201316/11/2013
De: Deschaume (Stéphanie)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé
Au titre des représentants des régimes obligatoires de base d'assurance maladie, désignés
sur proposition de l'Union nationale des caisses d'assurance maladie
suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
16 Novembre 201316/11/2013
De: Alla (François)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé
Au titre des représentants des régimes obligatoires de base d'assurance maladie, désignés
sur proposition de l'Union nationale des caisses d'assurance maladie
titulaires
Remplace:M. Allemand (Hubert)
Groupe:
conseil_administration
nomination
16 Novembre 201316/11/2013
De: Crémieux (Anne-Claude)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé
Au titre des représentants des régimes obligatoires de base d'assurance maladie, désignés
sur proposition de l'Union nationale des caisses d'assurance maladie
titulaires
Remplace:M. Choutet (Patrick)
Groupe:
conseil_administration
nomination
16 Novembre 201316/11/2013
De: Philippe ULMANN
Objet:
membres du comité paritaire de l'organisme gestionnaire du développement professionnel continu
au titre des représentants de l'Union nationale des caisses d'assurance maladie
Au titre de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés
Suppléants
Groupe:
duree="quatre ans"
suppleant
nomination
17 Novembre 201217/11/2012
De: Jean-Michel COURILLEAU
Objet:
membres du comité paritaire de l'organisme gestionnaire du développement professionnel continu
au titre des représentants de l'Union nationale des caisses d'assurance maladie
Au titre de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés
Suppléants
Groupe:
duree="quatre ans"
suppleant
nomination
17 Novembre 201217/11/2012
De: Bertille ROCHE-APAIRE
Objet:
membres du comité paritaire de l'organisme gestionnaire du développement professionnel continu
au titre des représentants de l'Union nationale des caisses d'assurance maladie
Au titre de la Caisse nationale du régime social des indépendants
Suppléant
Groupe:
duree="quatre ans"
suppleant
nomination
17 Novembre 201217/11/2012
De: Clémence KREMER
Objet:
membres du comité paritaire de l'organisme gestionnaire du développement professionnel continu
au titre des représentants de l'Union nationale des caisses d'assurance maladie
Au titre de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés
Suppléants
Groupe:
duree="quatre ans"
suppleant
nomination
17 Novembre 201217/11/2012
De: Sandrine FRANGEUL
Objet:
membres du comité paritaire de l'organisme gestionnaire du développement professionnel continu
au titre des représentants de l'Union nationale des caisses d'assurance maladie
Au titre de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés
Suppléants
Groupe:
duree="quatre ans"
suppleant
nomination
17 Novembre 201217/11/2012
De: Monika LENAIN
Objet:
membres du comité paritaire de l'organisme gestionnaire du développement professionnel continu
au titre des représentants de l'Union nationale des caisses d'assurance maladie
Au titre de la caisse centrale de la Mutualité sociale agricole
Suppléant
Groupe:
duree="quatre ans"
suppleant
nomination
17 Novembre 201217/11/2012
De: Pascal PERROT
Objet:
membres du comité paritaire de l'organisme gestionnaire du développement professionnel continu
au titre des représentants de l'Union nationale des caisses d'assurance maladie
Au titre de la Caisse nationale du régime social des indépendants
Titulaire
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
17 Novembre 201217/11/2012
De: François MEURISSE
Objet:
membres du comité paritaire de l'organisme gestionnaire du développement professionnel continu
au titre des représentants de l'Union nationale des caisses d'assurance maladie
Au titre de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés
Titulaires
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
17 Novembre 201217/11/2012
De: Eric HAUSHALTER
Objet:
membres du comité paritaire de l'organisme gestionnaire du développement professionnel continu
au titre des représentants de l'Union nationale des caisses d'assurance maladie
Au titre de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés
Titulaires
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
17 Novembre 201217/11/2012
De: Pascal VERRECCHIA
Objet:
membres du comité paritaire de l'organisme gestionnaire du développement professionnel continu
au titre des représentants de l'Union nationale des caisses d'assurance maladie
Au titre de la caisse centrale de la Mutualité sociale agricole
Titulaire
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
17 Novembre 201217/11/2012
De: Hedda WEISSMANN
Objet:
membres du comité paritaire de l'organisme gestionnaire du développement professionnel continu
au titre des représentants de l'Union nationale des caisses d'assurance maladie
Au titre de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés
Titulaires
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
17 Novembre 201217/11/2012
De: Laure PRESTAT
Objet:
membres du comité paritaire de l'organisme gestionnaire du développement professionnel continu
au titre des représentants de l'Union nationale des caisses d'assurance maladie
Au titre de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés
Titulaires
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
17 Novembre 201217/11/2012
De: Choutet (Patrick)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé
Au titre des représentants des régimes obligatoires de base d'assurance maladie, désignés
sur proposition de l'Union nationale des caisses d'assurance maladie
Groupe:
conseil_administration
nomination
14 Octobre 201214/10/2012
De: Allemand (Hubert)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé
Au titre des représentants des régimes obligatoires de base d'assurance maladie, désignés
sur proposition de l'Union nationale des caisses d'assurance maladie
Groupe:
conseil_administration
nomination
14 Octobre 201214/10/2012
De: Fine (Michel)
Objet:
membres du conseil de l'Union nationale des caisses d'assurance maladie
membres du conseil d'administration de la Caisse centrale de mutualité sociale agricole désignés en son sein
Suppléant
Remplace:M. Latour (Jean-Marc)
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
11 Septembre 201011/09/2010
De: Gesta (Daniel)
Objet:
membres du conseil de l'Union nationale des caisses d'assurance maladie
membres du conseil d'administration de la Caisse centrale de mutualité sociale agricole désignés en son sein
Titulaires
Remplace:Mme Gonthier (Chantal)
Groupe:
conseil_administration
nomination
11 Septembre 201011/09/2010
De: Berthelot (Pierre)
Objet:
membres du conseil de l'Union nationale des caisses d'assurance maladie
membres du conseil d'administration de la Caisse centrale de mutualité sociale agricole désignés en son sein
Titulaires
Remplace:M. Rocoulet (Henri)
Groupe:
conseil_administration
nomination
11 Septembre 201011/09/2010
De: Tissié (Georges)
Objet:
membres du conseil de l'Union nationale des caisses d'assurance maladie
membres du conseil de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés désignés en son sein
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
05 Décembre 200905/12/2009
De: Reberry (Jean-Michel)
Objet:
membres du conseil de l'Union nationale des caisses d'assurance maladie
membres du conseil de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés désignés en son sein
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
05 Décembre 200905/12/2009
De: Persico (Louis)
Objet:
membres du conseil de l'Union nationale des caisses d'assurance maladie
membres du conseil de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés désignés en son sein
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
05 Décembre 200905/12/2009
De: Naton (Jean-François)
Objet:
membres du conseil de l'Union nationale des caisses d'assurance maladie
membres du conseil de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés désignés en son sein
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
05 Décembre 200905/12/2009
De: Mazel (Jean-Pierre)
Objet:
membres du conseil de l'Union nationale des caisses d'assurance maladie
membres du conseil de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés désignés en son sein
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
05 Décembre 200905/12/2009
De: Labesque (Christian)
Objet:
membres du conseil de l'Union nationale des caisses d'assurance maladie
membres du conseil de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés désignés en son sein
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
05 Décembre 200905/12/2009
De: Gardey (William)
Objet:
membres du conseil de l'Union nationale des caisses d'assurance maladie
membres du conseil de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés désignés en son sein
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
05 Décembre 200905/12/2009
De: Buisson (Guy)
Objet:
membres du conseil de l'Union nationale des caisses d'assurance maladie
membres du conseil de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés désignés en son sein
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
05 Décembre 200905/12/2009
De: Becker (Xavier)
Objet:
membres du conseil de l'Union nationale des caisses d'assurance maladie
membres du conseil de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés désignés en son sein
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
05 Décembre 200905/12/2009
De: Thibier (Catherine)
Objet:
membres du conseil de l'Union nationale des caisses d'assurance maladie
membres du conseil de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés désignés en son sein
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
05 Décembre 200905/12/2009
De: Roy (Geneviève)
Objet:
membres du conseil de l'Union nationale des caisses d'assurance maladie
membres du conseil de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés désignés en son sein
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
05 Décembre 200905/12/2009
De: Mielcarek (Corinne)
Objet:
membres du conseil de l'Union nationale des caisses d'assurance maladie
membres du conseil de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés désignés en son sein
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
05 Décembre 200905/12/2009
De: Sauvagnac (Bernard)
Objet:
membres du conseil de l'Union nationale des caisses d'assurance maladie
membres du conseil d'administration de la Caisse nationale du régime social des indépendants désignés en son sein
Suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
05 Décembre 200905/12/2009
De: Klein (Denis)
Objet:
membres du conseil de l'Union nationale des caisses d'assurance maladie
membres du conseil d'administration de la Caisse nationale du régime social des indépendants désignés en son sein
Suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
05 Décembre 200905/12/2009
De: Angles (Alain)
Objet:
membres du conseil de l'Union nationale des caisses d'assurance maladie
membres du conseil d'administration de la Caisse nationale du régime social des indépendants désignés en son sein
Suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
05 Décembre 200905/12/2009
De: Latour (Jean-Marc)
Objet:
membres du conseil de l'Union nationale des caisses d'assurance maladie
membres du conseil d'administration de la Caisse centrale de mutualité sociale agricole désignés en son sein
Suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
05 Décembre 200905/12/2009
De: Bouchet (Jean-François)
Objet:
membres du conseil de l'Union nationale des caisses d'assurance maladie
membres du conseil d'administration de la Caisse centrale de mutualité sociale agricole désignés en son sein
Suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
05 Décembre 200905/12/2009
De: Belliard (Jean-François)
Objet:
membres du conseil de l'Union nationale des caisses d'assurance maladie
membres du conseil d'administration de la Caisse centrale de mutualité sociale agricole désignés en son sein
Suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
05 Décembre 200905/12/2009
De: Salengro (Bernard)
Objet:
membres du conseil de l'Union nationale des caisses d'assurance maladie
membres du conseil de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés désignés en son sein
Titulaires
Groupe:
nomination
05 Décembre 200905/12/2009
De: Regereau (Michel)
Objet:
membres du conseil de l'Union nationale des caisses d'assurance maladie
membres du conseil de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés désignés en son sein
Titulaires
Groupe:
nomination
05 Décembre 200905/12/2009
De: Petitjean (Yves)
Objet:
membres du conseil de l'Union nationale des caisses d'assurance maladie
membres du conseil de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés désignés en son sein
Titulaires
Groupe:
nomination
05 Décembre 200905/12/2009
De: Lesaule (Henri)
Objet:
membres du conseil de l'Union nationale des caisses d'assurance maladie
membres du conseil de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés désignés en son sein
Titulaires
Groupe:
nomination
05 Décembre 200905/12/2009
De: Langlois (Jean-Marie)
Objet:
membres du conseil de l'Union nationale des caisses d'assurance maladie
membres du conseil de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés désignés en son sein
Titulaires
Groupe:
nomination
05 Décembre 200905/12/2009
De: Bilquez (Jean-Marc)
Objet:
membres du conseil de l'Union nationale des caisses d'assurance maladie
membres du conseil de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés désignés en son sein
Titulaires
Groupe:
nomination
05 Décembre 200905/12/2009
De: Ferreira (Caroline)
Objet:
membres du conseil de l'Union nationale des caisses d'assurance maladie
membres du conseil de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés désignés en son sein
Titulaires
Groupe:
nomination
05 Décembre 200905/12/2009
De: Fauchois (Marie-Christine)
Objet:
membres du conseil de l'Union nationale des caisses d'assurance maladie
membres du conseil de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés désignés en son sein
Titulaires
Groupe:
nomination
05 Décembre 200905/12/2009
De: Fabre (Dominique)
Objet:
membres du conseil de l'Union nationale des caisses d'assurance maladie
membres du conseil de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés désignés en son sein
Titulaires
Groupe:
nomination
05 Décembre 200905/12/2009
De: Etévé (Béatrice)
Objet:
membres du conseil de l'Union nationale des caisses d'assurance maladie
membres du conseil de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés désignés en son sein
Titulaires
Groupe:
nomination
05 Décembre 200905/12/2009
De: Cazals (Véronique)
Objet:
membres du conseil de l'Union nationale des caisses d'assurance maladie
membres du conseil de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés désignés en son sein
Titulaires
Groupe:
nomination
05 Décembre 200905/12/2009
De: Carroll (Muriel)
Objet:
membres du conseil de l'Union nationale des caisses d'assurance maladie
membres du conseil de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés désignés en son sein
Titulaires
Groupe:
nomination
05 Décembre 200905/12/2009
De: Quevillon (Gérard)
Objet:
membres du conseil de l'Union nationale des caisses d'assurance maladie
membres du conseil d'administration de la Caisse nationale du régime social des indépendants désignés en son sein
Titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Décembre 200905/12/2009
De: Noël (Daniel-Julien)
Objet:
membres du conseil de l'Union nationale des caisses d'assurance maladie
membres du conseil d'administration de la Caisse nationale du régime social des indépendants désignés en son sein
Titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Décembre 200905/12/2009
De: Blanckaert (Christian)
Objet:
membres du conseil de l'Union nationale des caisses d'assurance maladie
membres du conseil d'administration de la Caisse nationale du régime social des indépendants désignés en son sein
Titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Décembre 200905/12/2009
De: Rocoulet (Henri)
Objet:
membres du conseil de l'Union nationale des caisses d'assurance maladie
membres du conseil d'administration de la Caisse centrale de mutualité sociale agricole désignés en son sein
Titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Décembre 200905/12/2009
De: Pelhate (Gérard)
Objet:
membres du conseil de l'Union nationale des caisses d'assurance maladie
membres du conseil d'administration de la Caisse centrale de mutualité sociale agricole désignés en son sein
Titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Décembre 200905/12/2009
De: Gonthier (Chantal)
Objet:
membres du conseil de l'Union nationale des caisses d'assurance maladie
membres du conseil d'administration de la Caisse centrale de mutualité sociale agricole désignés en son sein
Titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Décembre 200905/12/2009
De: Frédéric Van Roekeghem
directeur général de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés
Objet:
membres du conseil d'administration du groupement d'intérêt public « Agence nationale d'appui à la performance des établissements de santé et médico-sociaux »
Représentants de l'Union nationale des caisses d'assurance maladie
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Octobre 200925/10/2009
De: Ferreira (Caroline)
Objet:
au conseil de l'Union nationale des caisses d'assurance maladie
membre désigné par le conseil de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés en son sein
Titulaire
Remplace:M. Sureau (Jean-Claude)
Groupe:
nomination
11 Août 200911/08/2009
De: Sauvagnac (Bernard)
Objet:
membres du conseil de l'Union nationale des caisses d'assurance maladie
membres du conseil d'administration de la Caisse nationale du régime social des indépendants désignés en son sein
Suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
14 Septembre 200614/09/2006
De: Angles (Alain)
Objet:
membres du conseil de l'Union nationale des caisses d'assurance maladie
membres du conseil d'administration de la Caisse nationale du régime social des indépendants désignés en son sein
Suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
14 Septembre 200614/09/2006
De: De la Chaise (Nathalie)
Objet:
membres du conseil de l'Union nationale des caisses d'assurance maladie
membres du conseil d'administration de la Caisse nationale du régime social des indépendants désignés en son sein
Suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
14 Septembre 200614/09/2006
De: Quevillon (Gérard)
Objet:
membres du conseil de l'Union nationale des caisses d'assurance maladie
membres du conseil d'administration de la Caisse nationale du régime social des indépendants désignés en son sein
Titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
14 Septembre 200614/09/2006
De: Noel (Daniel-Julien)
Objet:
membres du conseil de l'Union nationale des caisses d'assurance maladie
membres du conseil d'administration de la Caisse nationale du régime social des indépendants désignés en son sein
Titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
14 Septembre 200614/09/2006
De: Blanckaert (Christian)
Objet:
membres du conseil de l'Union nationale des caisses d'assurance maladie
membres du conseil d'administration de la Caisse nationale du régime social des indépendants désignés en son sein
Titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
14 Septembre 200614/09/2006
De: Latour (Jean-Marc)
Objet:
membres du conseil de l'Union nationale des caisses d'assurance maladie
membres du conseil d'administration de la Caisse centrale de mutualité sociale agricole désignés en son sein
Suppléant
Remplace:M. Rocoulet (Henri)
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
05 Août 200505/08/2005
De: Pelhate (Gérard)
Objet:
membres du conseil de l'Union nationale des caisses d'assurance maladie
membres du conseil d'administration de la Caisse centrale de mutualité sociale agricole désignés en son sein
Titulaires
président de la Caisse centrale de mutualité sociale agricole
Remplace:Mme Gros (Jeannette)
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Août 200505/08/2005
De: Rocoulet (Henri)
Objet:
membres du conseil de l'Union nationale des caisses d'assurance maladie
membres du conseil d'administration de la Caisse centrale de mutualité sociale agricole désignés en son sein
Titulaires
Remplace:M. Berger (André)
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Août 200505/08/2005
De: Gonthier (Chantal)
Objet:
membres du conseil de l'Union nationale des caisses d'assurance maladie
membres du conseil d'administration de la Caisse centrale de mutualité sociale agricole désignés en son sein
Titulaires
Remplace:M. Pelhate (Gérard)
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Août 200505/08/2005
De: Frédéric Van Roekeghem
Objet:
directeur général de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés
Groupe:
visa_grands_etablissements
conseil_des_ministres
nomination
21 Novembre 200421/11/2004
De: Verollet (Yves)
Objet:
membres du conseil de l'Union nationale des caisses d'assurance maladie
membres du conseil de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés désignés en son sein
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
06 Novembre 200406/11/2004
De: Tissie (Georges)
Objet:
membres du conseil de l'Union nationale des caisses d'assurance maladie
membres du conseil de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés désignés en son sein
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
06 Novembre 200406/11/2004
De: Rombeaut (Bernard)
Objet:
membres du conseil de l'Union nationale des caisses d'assurance maladie
membres du conseil de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés désignés en son sein
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
06 Novembre 200406/11/2004
De: Petitjean (Yves)
Objet:
membres du conseil de l'Union nationale des caisses d'assurance maladie
membres du conseil de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés désignés en son sein
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
06 Novembre 200406/11/2004
De: Persico (Louis)
Objet:
membres du conseil de l'Union nationale des caisses d'assurance maladie
membres du conseil de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés désignés en son sein
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
06 Novembre 200406/11/2004
De: Naton (Jean-François)
Objet:
membres du conseil de l'Union nationale des caisses d'assurance maladie
membres du conseil de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés désignés en son sein
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
06 Novembre 200406/11/2004
De: Euzet (Bernard)
Objet:
membres du conseil de l'Union nationale des caisses d'assurance maladie
membres du conseil de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés désignés en son sein
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
06 Novembre 200406/11/2004
De: de Guidis (Jean-Pierre)
Objet:
membres du conseil de l'Union nationale des caisses d'assurance maladie
membres du conseil de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés désignés en son sein
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
06 Novembre 200406/11/2004
De: Chadelat (Jean-François)
Objet:
membres du conseil de l'Union nationale des caisses d'assurance maladie
membres du conseil de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés désignés en son sein
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
06 Novembre 200406/11/2004
De: Thibier (Catherine)
Objet:
membres du conseil de l'Union nationale des caisses d'assurance maladie
membres du conseil de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés désignés en son sein
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
06 Novembre 200406/11/2004
De: Mielcarek (Corinne)
Objet:
membres du conseil de l'Union nationale des caisses d'assurance maladie
membres du conseil de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés désignés en son sein
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
06 Novembre 200406/11/2004
De: Bonan (Isabelle)
Objet:
membres du conseil de l'Union nationale des caisses d'assurance maladie
membres du conseil de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés désignés en son sein
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
06 Novembre 200406/11/2004
De: Noël (Bernard)
Objet:
membres du conseil de l'Union nationale des caisses d'assurance maladie
membres du conseil d'administration de la Caisse nationale d'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés désignés en son sein
Suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
06 Novembre 200406/11/2004
De: Lorizon (Bernard)
Objet:
membres du conseil de l'Union nationale des caisses d'assurance maladie
membres du conseil d'administration de la Caisse nationale d'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés désignés en son sein
Suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
06 Novembre 200406/11/2004
De: Rocoulet (Henri)
Objet:
membres du conseil de l'Union nationale des caisses d'assurance maladie
membres du conseil d'administration de la Caisse centrale de mutualité sociale agricole désignés en son sein
Suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
06 Novembre 200406/11/2004
De: Bouchet (Jean-François)
Objet:
membres du conseil de l'Union nationale des caisses d'assurance maladie
membres du conseil d'administration de la Caisse centrale de mutualité sociale agricole désignés en son sein
Suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
06 Novembre 200406/11/2004
De: Belliard (Jean-François)
Objet:
membres du conseil de l'Union nationale des caisses d'assurance maladie
membres du conseil d'administration de la Caisse centrale de mutualité sociale agricole désignés en son sein
Suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
06 Novembre 200406/11/2004
De: Grad (Martine)
Objet:
membres du conseil de l'Union nationale des caisses d'assurance maladie
membres du conseil d'administration de la Caisse nationale d'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés désignés en son sein
Suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
06 Novembre 200406/11/2004
De: Veysset (Jean-François)
Objet:
membres du conseil de l'Union nationale des caisses d'assurance maladie
membres du conseil de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés désignés en son sein
Titulaires
Groupe:
nomination
06 Novembre 200406/11/2004
De: Sureau (Jean-Claude)
Objet:
membres du conseil de l'Union nationale des caisses d'assurance maladie
membres du conseil de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés désignés en son sein
Titulaires
Groupe:
nomination
06 Novembre 200406/11/2004
De: Sarkozy (Guillaume)
Objet:
membres du conseil de l'Union nationale des caisses d'assurance maladie
membres du conseil de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés désignés en son sein
Titulaires
Groupe:
nomination
06 Novembre 200406/11/2004
De: Salengro (Bernard)
Objet:
membres du conseil de l'Union nationale des caisses d'assurance maladie
membres du conseil de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés désignés en son sein
Titulaires
Groupe:
nomination
06 Novembre 200406/11/2004
De: Régereau (Michel)
président
Objet:
membres du conseil de l'Union nationale des caisses d'assurance maladie
membres du conseil de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés désignés en son sein
Titulaires
Groupe:
nomination
06 Novembre 200406/11/2004
De: Pinot Perigord de Villechenon (Martin)
Objet:
membres du conseil de l'Union nationale des caisses d'assurance maladie
membres du conseil de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés désignés en son sein
Titulaires
Groupe:
nomination
06 Novembre 200406/11/2004
De: Mallet (Jean-Claude)
Objet:
membres du conseil de l'Union nationale des caisses d'assurance maladie
membres du conseil de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés désignés en son sein
Titulaires
Groupe:
nomination
06 Novembre 200406/11/2004
De: Hoguet (André)
Objet:
membres du conseil de l'Union nationale des caisses d'assurance maladie
membres du conseil de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés désignés en son sein
Titulaires
Groupe:
nomination
06 Novembre 200406/11/2004
De: Bellet (Jean)
Objet:
membres du conseil de l'Union nationale des caisses d'assurance maladie
membres du conseil de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés désignés en son sein
Titulaires
Groupe:
nomination
06 Novembre 200406/11/2004
De: Abdelatif (Mohamed)
Objet:
membres du conseil de l'Union nationale des caisses d'assurance maladie
membres du conseil de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés désignés en son sein
Titulaires
Groupe:
nomination
06 Novembre 200406/11/2004
De: Fauchois (Marie-Christine)
Objet:
membres du conseil de l'Union nationale des caisses d'assurance maladie
membres du conseil de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés désignés en son sein
Titulaires
Groupe:
nomination
06 Novembre 200406/11/2004
De: Cazals (Véronique)
Objet:
membres du conseil de l'Union nationale des caisses d'assurance maladie
membres du conseil de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés désignés en son sein
Titulaires
Groupe:
nomination
06 Novembre 200406/11/2004
De: Saint-Aubin (Jean-Claude)
Objet:
membres du conseil de l'Union nationale des caisses d'assurance maladie
membres du conseil d'administration de la Caisse nationale d'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés désignés en son sein
Titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
06 Novembre 200406/11/2004
De: Quevillon (Gérard)
président
Objet:
membres du conseil de l'Union nationale des caisses d'assurance maladie
membres du conseil d'administration de la Caisse nationale d'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés désignés en son sein
Titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
06 Novembre 200406/11/2004
De: Dercourt (Georges)
Objet:
membres du conseil de l'Union nationale des caisses d'assurance maladie
membres du conseil d'administration de la Caisse nationale d'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés désignés en son sein
Titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
06 Novembre 200406/11/2004
De: Pelhate (Gérard)
Objet:
membres du conseil de l'Union nationale des caisses d'assurance maladie
membres du conseil d'administration de la Caisse centrale de mutualité sociale agricole désignés en son sein
Titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
06 Novembre 200406/11/2004
De: Berger (André)
Objet:
membres du conseil de l'Union nationale des caisses d'assurance maladie
membres du conseil d'administration de la Caisse centrale de mutualité sociale agricole désignés en son sein
Titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
06 Novembre 200406/11/2004
De: Gros (Jeannette)
présidente
Objet:
membres du conseil de l'Union nationale des caisses d'assurance maladie
membres du conseil d'administration de la Caisse centrale de mutualité sociale agricole désignés en son sein
Titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
06 Novembre 200406/11/2004

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.