Établissement public d'aménagement du Mantois-Seine aval

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De: Isabelle DERVILLE
directrice départementale des territoires des Yvelines
Objet:
représentant de l'Etat au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement du Mantois-Seine Aval
au titre du logement
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Novembre 201828/11/2018
De: Isabelle DERVILLE
Objet:
au mandat du
16 novembre 2017
de
représentant de l'Etat
au titre des transports au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement du Mantois-Seine Aval
Groupe:
conseil_administration
cessation de fonction
28 Novembre 201828/11/2018
De: SAINTOYANT (Valérie)
sous-préfète chargée de mission auprès du préfet des Yvelines
Objet:
membre titulaire
représentants de l'Etat désignés par le ministre chargé de la ville au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement du Mantois-Seine Aval
Remplace:Mme KIHAL-FLEGEAU (Noura)
Groupe:
conseil_administration
nomination
21 Novembre 201821/11/2018
De: Damien BEHR
Objet:
directeur général par intérim de l'Etablissement public d'aménagement du Mantois-Seine Aval
Groupe:
date_debut="2018-09-01"
nomination
01 Septembre 201801/09/2018
De: Laure YVONNET
adjointe au chef du bureau des grandes opérations d'urbanisme à la direction de l'habitat, de l'urbanisme et des paysages
Objet:
au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement du Mantois-Seine Aval
au titre de l'urbanisme
suppléante
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
01 Septembre 201801/09/2018
De: Denis Dahan
administrateur général des finances publiques, affecté à la direction départementale des finances publiques des Yvelines
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement du Mantois-Seine aval
représentants du ministre chargé du budget
membre suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
13 Janvier 201813/01/2018
De: Isabelle Gerval
administratrice générale des finances publiques, affectée à la direction départementale des finances publiques des Yvelines
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement du Mantois-Seine aval
représentants du ministre chargé du budget
membre titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
13 Janvier 201813/01/2018
De: Bruno CINOTTI
directeur départemental des territoires des Yvelines, titulaire
Objet:
représentants de l'Etat au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement du Mantois-Seine Aval
au titre du logement
Groupe:
conseil_administration
nomination
13 Janvier 201813/01/2018
De: Chantal CLERC
directrice départementale adjointe des territoires des Yvelines, suppléante
Objet:
représentants de l'Etat au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement du Mantois-Seine Aval
au titre du logement
Groupe:
conseil_administration
nomination
13 Janvier 201813/01/2018
De: Pierre-Yves THOMASSON
chef du service de la planification, de l'aménagement et du foncier à la Direction régionale et interdépartementale de l'équipement et de l'aménagement d'Ile-de-France, suppléant
Objet:
représentants de l'Etat au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement du Mantois-Seine Aval
au titre des transports
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Décembre 201728/12/2017
De: Isabelle DERVILLE
directrice régionale et interdépartementale adjointe de l'équipement et de l'aménagement d'Ile de France, titulaire
Objet:
représentants de l'Etat au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement du Mantois-Seine Aval
au titre des transports
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Décembre 201728/12/2017
De: Christophe SUCHEL
adjoint au sous-directeur de l'aménagement durable, titulaire
Objet:
représentants de l'Etat au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement du Mantois-Seine aval
au titre de l'urbanisme
Groupe:
conseil_administration
nomination
24 Novembre 201724/11/2017
De: Valérie BELROSE
adjointe au sous-directeur de l'aménagement durable, suppléante
Objet:
représentants de l'Etat au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement du Mantois-Seine aval
au titre de l'urbanisme
Groupe:
conseil_administration
nomination
24 Novembre 201724/11/2017
De: JAGIELLO (Jan)
chef de la mission de coordination interministérielle et territoriale à la préfecture des Yvelines
Objet:
représentants de l'Etat désignés par le ministre chargé de la ville au conseil d'administration de l'établissement public d'aménagement du Mantois-Seine aval
membre suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
18 Novembre 201718/11/2017
De: KIHAL-FLEGEAU (Noura)
sous-préfète chargée de mission ville, secrétaire générale adjointe auprès du préfet des Yvelines
Objet:
représentants de l'Etat désignés par le ministre chargé de la ville au conseil d'administration de l'établissement public d'aménagement du Mantois-Seine aval
membre titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
18 Novembre 201718/11/2017
De: Jean-Luc Roques
administrateur général des finances publiques, affecté à la direction départementale des finances publiques des Yvelines
Objet:
membres du conseil d'administration l'Etablissement public d'aménagement du Mantois-Seine aval
représentants du ministre chargé du budget
membre suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
03 Novembre 201703/11/2017
De: Denis Dahan
administrateur général des finances publiques, affecté à la direction départementale des finances publiques des Yvelines
Objet:
membres du conseil d'administration l'Etablissement public d'aménagement du Mantois-Seine aval
représentants du ministre chargé du budget
membre titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
03 Novembre 201703/11/2017
De: Françoise TOLLIER
secrétaire générale de la sous-préfecture de Mantes-la-Jolie
Objet:
représentants de l'Etat désignés par le ministre chargé des collectivités territoriales au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement du Mantois-Seine aval
membre suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
03 Novembre 201703/11/2017
De: Gérard DEROUIN
sous-préfet de Mantes-la-Jolie
Objet:
représentants de l'Etat désignés par le ministre chargé des collectivités territoriales au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement du Mantois-Seine aval
membre titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
03 Novembre 201703/11/2017
De: Igor KISSELEFF
directeur régional et interdépartemental adjoint de l'équipement et de l'aménagement de la région Ile-de-France, chargé du pilotage des services
Objet:
représentant au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement du Mantois-Seine Aval
représentant de l'Etat
au titre de l'urbanisme
Groupe:
date_debut="2016-10-21"
conseil_administration
nomination
19 Octobre 201619/10/2016
De: Jérôme GOELLNER
directeur régional et interdépartemental de l'environnement et de l'énergie d'Ile-de-France
Objet:
au conseil d'administration de l'établissement public d'aménagement du Mantois-Seine aval
représentant de l'Etat
au titre de l'environnement
Groupe:
date_debut="2016-10-11"
conseil_administration
nomination
14 Octobre 201614/10/2016
De: KIHAL-FLEGEAU (Noura)
Objet:
membre titulaire au conseil d'administration de l'établissement public d'aménagement du Mantois-Seine aval
représentant du ministre chargé de la politique de la ville
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Septembre 201615/09/2016
De: Philippe Matheron
chef du pôle des systèmes territoriaux au Commissariat général à l'égalité des territoires
Objet:
membre titulaire, représentant l'Etat
au titre de l'aménagement du territoire, au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement du Mantois-Seine Aval
Groupe:
conseil_administration
nomination
03 Septembre 201603/09/2016
De: Frédéric VISEUR
sous-préfet de Mantes-la-Jolie
Objet:
représentant de l'Etat désigné par le ministre chargé des collectivités locales au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement du Mantois-Seine Aval
Groupe:
conseil_administration
nomination
06 Août 201606/08/2016
De: Bruno CINOTTI
directeur départemental des territoires des Yvelines
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement du Mantois-Seine Aval
représentant de l'Etat désigné par le ministre chargé du logement
Groupe:
date_debut="2016-09-17"
conseil_administration
renouvellement
30 Juillet 201630/07/2016
De: Jérôme GOELLNER
directeur régional et interdépartemental de l'environnement et de l'énergie d'Ile-de-France
Objet:
au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement du Mantois-Seine Aval
représentant de l'Etat
au titre de l'environnement
Remplace:M. Alain VALLET
Groupe:
conseil_administration
nomination
30 Juillet 201630/07/2016
De: Christophe SUCHEL
adjoint au sous-directeur de l'aménagement durable à la direction de l'habitat, de l'urbanisme et des paysages
Objet:
représentant de l'Etat
au titre de l'urbanisme au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement du Mantois-Seine aval
Remplace:Mme Rachel CHANE SEE CHU
Groupe:
conseil_administration
nomination
02 Décembre 201502/12/2015
De: Xavier HEMEURY
administrateur général
Objet:
directeur général de l'Etablissement public d'aménagement du Mantois-Seine aval
Remplace:M. Didier BELLIER-GANIERE
Groupe:
date_debut="2015-11-01"
nomination
31 Octobre 201531/10/2015
De: Frédéric VISEUR
sous-préfet de Mantes-la-Jolie
Objet:
représentant de l'Etat désigné par le ministre chargé des collectivités locales au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement du Mantois-Seine aval
Remplace:M. Philippe PORTAL
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Octobre 201528/10/2015
De: Rachel CHANE SEE CHU
adjointe au sous-directeur de l'aménagement durable à la direction de l'habitat, de l'urbanisme et des paysages
Objet:
représentante de l'Etat
au titre de l'urbanisme au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement du Mantois-Seine aval
Groupe:
conseil_administration
nomination
21 Août 201521/08/2015
De: Kihal-Flegeau (Noura)
sous-préfète, chargée de la politique de la ville, auprès du préfet des Yvelines
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement du Mantois-Seine Aval
Remplace:
Mme Michalon-Faure
Groupe:
conseil_administration
nomination
04 Mars 201504/03/2015
De: Rachel CHANE SEE CHU
adjointe au sous-directeur de l'aménagement durable à la direction de l'habitat, de l'urbanisme et des paysages
Objet:
représentant de l'Etat
au titre de l'urbanisme au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement du Mantois-Seine Aval
Groupe:
conseil_administration
nomination
11 Février 201511/02/2015
De: Igor KISSELEFF
directeur régional et interdépartemental adjoint de l'équipement et de l'aménagement de la région Ile-de-France, chargé du pilotage des services
Objet:
représentant de l'Etat
au titre de l'urbanisme au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement du Mantois-Seine Aval
Remplace:M. Daniel BAZIN
Groupe:
conseil_administration
nomination
20 Décembre 201420/12/2014
De: François BERTRAND
sous-directeur de l'aménagement durable à la direction de l'habitat, de l'urbanisme et des paysages
Objet:
au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement du Mantois-Seine aval
représentant de l'Etat
au titre de l'urbanisme
Remplace:M. Jérôme MASCLAUX
Groupe:
conseil_administration
nomination
19 Décembre 201419/12/2014
De: Didier BELLIER-GANIERE
administrateur civil hors classe
Objet:
directeur général de l'Etablissement public d'aménagement du Mantois-Seine aval
Groupe:
date_debut="2014-10-13"
nomination
11 Octobre 201411/10/2014
De: Frédérique DIELAINE
secrétaire générale de l'établissement public d'aménagement du Mantois-Seine aval
Objet:
en outre directrice générale par intérim de l'établissement public d'aménagement du Mantois-Seine aval
Remplace:M. David MORGANT
Groupe:
nomination
14 Mars 201414/03/2014
De: Olivier Meilland
ingénieur en chef des mines, chef du bureau du logement, de la ville et des territoires à la direction du budget
Objet:
membre titulaire représentant le ministre délégué chargé du budget au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement du Mantois-Seine aval
Groupe:
conseil_administration
nomination
30 Novembre 201330/11/2013
De: Daniel BAZIN
directeur régional et interdépartemental adjoint de l'équipement et de l'aménagement d'Ile-de-France, en charge du pilotage des services
Objet:
représentant de l'Etat
au titre de l'urbanisme au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement du Mantois-Seine aval
Groupe:
conseil_administration
nomination
03 Novembre 201303/11/2013
De: Alain VALLET
directeur régional et interdépartemental de l'environnement et de l'énergie d'Ile-de-France
Objet:
au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement du Mantois-Seine aval
représentant de l'Etat désigné par le ministre chargé de l'environnement
Groupe:
date_debut="2013-10-11"
conseil_administration
nomination
05 Octobre 201305/10/2013
De: Bruno CINOTTI
directeur départemental des territoires des Yvelines
Objet:
représentant de l'Etat
au titre du logement au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement du Mantois-Seine aval
Groupe:
conseil_administration
nomination
26 Septembre 201326/09/2013
De: Sandrine Michalon-Faure
Objet:
sous-préfète, chargée de la politique de la ville auprès du préfet des Yvelines au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement du Mantois-Seine aval
représentant du ministre chargé de la ville
Groupe:
sous-prefet
conseil_administration
nomination
08 Août 201308/08/2013
De: Philippe PORTAL
sous-préfet de Mantes-la-Jolie
Objet:
représentant de l'Etat désigné par le ministre chargé des collectivités locales au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement du Mantois-Seine aval
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Août 201301/08/2013
De: Philippe Matheron
expert de haut niveau à la délégation interministérielle à l'aménagement du territoire et à l'attractivité régionale
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement du Mantois-Seine aval
représentant de l'Etat désigné par le ministre chargé de l'aménagement du territoire
Remplace:Mme Eliane Dutarte
Groupe:
conseil_administration
nomination
02 Juillet 201302/07/2013
De: Jérôme MASCLAUX
adjoint au sous-directeur de l'aménagement durable à la direction de l'habitat, de l'urbanisme et des paysages
Objet:
représentant de l'Etat
au titre de l'urbanisme au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement du Mantois-Seine Aval
Remplace:M. Thierry LEMOINE
Groupe:
date_fin="2015-07-15"
conseil_administration
nomination
15 Janvier 201315/01/2013
De: Marc RAUHOFF
directeur adjoint de la direction départementale des territoires des Yvelines
Objet:
représentant de l'Etat
au titre du logement au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement du Mantois-Seine aval
Remplace:Mme Valérie METRICH-HECQUET
Groupe:
conseil_administration
nomination
23 Décembre 201223/12/2012
De: Thierry Lemoine
sous-directeur de l'aménagement durable
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement du Mantois-Seine aval (EPAMSA)
représentant de l'Etat désigné par le ministre chargé de l'urbanisme
Groupe:
conseil_administration
nomination
02 Août 201202/08/2012
De: Philippe Portal
sous-préfet de Mantes-la-Jolie
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement du Mantois-Seine aval
représentant de l'Etat désigné par le ministre chargé des collectivités locales
Remplace:M. Claude Girault
Groupe:
conseil_administration
nomination
20 Avril 201220/04/2012
De: Valérie Metrich-Hecquet
directrice départementale des territoires des Yvelines
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement du Mantois-Seine Aval
représentant de l'Etat désigné par le ministre du logement
Remplace:Mme Anne Meignien
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Janvier 201228/01/2012
De: Jean-François Stoll
administrateur général des finances publiques
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement du Mantois-Seine aval (EPAMSA)
représentant de l'Etat désigné par le ministre chargé du budget
Groupe:
conseil_administration
nomination
17 Décembre 201117/12/2011
De: Marion OECHSLI
administratrice civile à la direction du budget
Objet:
membre titulaire du conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement du Mantois Seine aval
représentant de l'Etat désigné par le ministre chargé du budget
Remplace:Mme Magali BAILLIET
Groupe:
conseil_administration
nomination
06 Septembre 201106/09/2011
De: Eliane DUTARTE
conseillère du délégué interministériel à l'aménagement du territoire et à l'attractivité régionale
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement du Mantois-Seine aval
représentant de l'Etat désigné par le ministère chargé de l'aménagement du territoire
Groupe:
conseil_administration
nomination
11 Mai 201111/05/2011
De: Magali BAILLIET
agente contractuelle à la direction du budget
Objet:
au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement du Mantois-Seine aval
représentant de l'Etat désigné par le ministre chargé du budget
Remplace:M. Fabrice Perrin
Groupe:
conseil_administration
nomination
02 Mars 201102/03/2011
De: Daniel BAZIN
directeur régional et interdépartemental adjoint de l'équipement et de l'aménagement d'Ile-de-France, en charge du pilotage des services
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement du Mantois-Seine aval
représentants de l'Etat désignés par
Le ministre chargé de l'urbanisme
Groupe:
conseil_administration
nomination
23 Octobre 201023/10/2010
De: Bernard DOROSZCZUK
directeur régional et interdépartemental de l'environnement et de l'énergie d'Ile-de-France
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement du Mantois-Seine aval
représentants de l'Etat désignés par
Le ministre chargé de l'environnement
Remplace:M. Louis HUBERT
Groupe:
conseil_administration
nomination
23 Octobre 201023/10/2010
De: Claude Girault
secrétaire général de la préfecture des Yvelines
Objet:
membre du conseil d'administration de l'établissement public d'aménagement du Mantois-Seine aval
représentant de l'Etat désigné par le ministre chargé des collectivités locales
Groupe:
conseil_administration
nomination
17 Juillet 201017/07/2010
De: Anne MEIGNIEN
directrice départementale de l'équipement et de l'agriculture des Yvelines
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement du Mantois-Seine Aval
représentant de l'Etat désigné par le ministre chargé du logement
Remplace:M. Colas DURRLEMAN
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Juin 201005/06/2010
De: Claude GIRAULT
secrétaire général de la préfecture des Yvelines
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement du Mantois-Seine aval
représentant de l'Etat désigné par le ministre chargé des collectivités locales
Groupe:
conseil_administration
nomination
13 Avril 201013/04/2010
De: Michèle Esposto
responsable du département Agence nationale pour la rénovation urbaine et cadre de vie au secrétariat général du comité interministériel des villes
Objet:
membre titulaire au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement de Mantois-Seine aval
au titre du représentant du ministre chargé de la ville
Remplace:Mme Anne Douvin
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Mars 201025/03/2010
De: Fabrice PERRIN
administrateur civil à la direction du budget
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement du Mantois-Seine Aval
représentant de l'Etat désigné par le ministre chargé du budget
Remplace:M. Arnaud JULLIAN
Groupe:
conseil_administration
nomination
26 Juin 200926/06/2009
De: David MORGANT
Objet:
directeur de l'Etablissement public d'aménagement du Mantois - Seine aval
Remplace:M. Nicolas SAMSOEN
Groupe:
date_debut="2009-06-01"
nomination
30 Mai 200930/05/2009
De: Colas DURRLEMAN
directeur départemental de l'équipement des Yvelines
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement du Mantois-Seine aval
au titre de la ministre en charge du logement
Remplace:Mme Hélène DADOU
Groupe:
conseil_administration
nomination
17 Mars 200917/03/2009
De: Laurence CONSTANS
adjointe au sous-directeur de l'aménagement durable
Objet:
représentants de l'Etat au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement du Mantois-Seine aval
suppléante
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
17 Mars 200917/03/2009
De: Thierry LEMOINE
sous-directeur de l'aménagement durable
Objet:
représentants de l'Etat au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement du Mantois-Seine aval
titulaire
au titre du ministre en charge de l'urbanisme
Remplace:M. Colas DURRLEMAN
Groupe:
conseil_administration
nomination
17 Mars 200917/03/2009
De: Arnaud JULLIAN
administrateur civil à la direction du budget
Objet:
membre titulaire représentant le ministre chargé du budget au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement du Mantois-Seine aval
Remplace:Mme Sylvie RAVALET
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Mars 200910/03/2009
De: Anne Douvin
responsable du département habitat et cadre de vie à la délégation interministérielle à la ville
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement du Mantois-Seine aval
représentante de l'Etat désignée par le ministre chargé de la ville
Remplace:Mme Véronique Le Bouteiller
Groupe:
conseil_administration
nomination
21 Janvier 200921/01/2009
De: Sylvie Ravalet
ingénieure des ponts et chaussées à la direction du budget
Objet:
membre titulaire du conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement du Mantois-Seine aval
Remplace:M. Christian de la Rochebrochard
Groupe:
conseil_administration
nomination
19 Décembre 200719/12/2007
De: Dadou (Hélène)
sous-directrice des interventions urbaines et de l'habitat
Objet:
membre représentant l'Etat au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement du Mantois-Seine aval
Au titre de la ministre chargée du logement
Groupe:
conseil_administration
nomination
18 Août 200718/08/2007
De: Véronique Le Bouteiller
chef du département habitat et cadre de vie à la délégation interministérielle à la ville
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement du Mantois-Seine aval
représentante de l'Etat désignée par le ministre chargé de la ville
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Août 200705/08/2007
De: Durrleman (Colas)
directeur départemental de l'équipement des Yvelines
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement du Mantois-Seine aval
représentants de l'Etat désignés par
Le ministre chargé de l'urbanisme
Groupe:
conseil_administration
nomination
27 Juillet 200727/07/2007
De: Bazin (Daniel)
ingénieur général des ponts et chaussées
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement du Mantois-Seine aval
représentants de l'Etat désignés par
Le ministre chargé de l'urbanisme
Groupe:
conseil_administration
nomination
27 Juillet 200727/07/2007
De: Hubert (Louis)
directeur régional de l'environnement d'Ile-de-France
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement du Mantois-Seine aval
représentants de l'Etat désignés par
Le ministre chargé de l'environnement
Groupe:
conseil_administration
nomination
27 Juillet 200727/07/2007
De: Dutarte (Eliane)
administratrice civile
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement du Mantois-Seine aval
représentants de l'Etat désignés par
Le ministre chargé de l'aménagement du territoire
Groupe:
conseil_administration
nomination
27 Juillet 200727/07/2007
De: Philippe Vignes
secrétaire général de la préfecture des Yvelines
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement du Mantois - Seine aval
représentant de l'Etat désigné par le ministre chargé des collectivités locales
Groupe:
conseil_administration
nomination
12 Juillet 200712/07/2007
De: Christian de La Rochebrochard
administrateur civil à la direction du budget
Objet:
au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement du Mantois - Seine aval
Remplace:Mme Valérie Bonnard
Groupe:
conseil_administration
nomination
07 Juillet 200707/07/2007
De: Bazin (Daniel)
directeur délégué à la direction régionale de l'équipement d'Ile-de-France
Objet:
représentant de l'Etat au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement du Mantois-Seine aval
Remplace:M. Rol-Tanguy (Francis)
Groupe:
conseil_administration
nomination
19 Mai 200719/05/2007
De: Gourmelon (Mathieu)
responsable de la mission « égalité des chances », à la préfecture de la région Ile-de-France
Objet:
au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement du Mantois-Seine aval
Remplace:Mme Smadja (Nicole)
Groupe:
conseil_administration
nomination
22 Mars 200722/03/2007
De: Florentin (Pascal)
délégué interministériel adjoint à la ville et au développement social urbain
Objet:
au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement du Mantois-Seine aval
Remplace:M. Henry (François)
Groupe:
conseil_administration
nomination
27 Octobre 200627/10/2006
De: Joëlle Le Mouel
sous-préfète de Mantes-la-Jolie
Objet:
représentant de l'Etat au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement du Mantois-Seine aval
Remplace:M. Pierre Lambert
Groupe:
conseil_administration
nomination
26 Juillet 200626/07/2006
De: François Henry
responsable du département emploi et développement économique à la délégation interministérielle à la ville
Objet:
au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement du Mantois-Seine aval
Groupe:
conseil_administration
nomination
14 Février 200614/02/2006
De: Nicole Smadja
responsable de la mission « ville » à la préfecture de région Ile-de-France
Objet:
au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement du Mantois-Seine aval
Groupe:
conseil_administration
nomination
14 Février 200614/02/2006
De: Hélène Phaner
administratrice civile à la direction du budget
Objet:
au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement du Mantois-Seine aval (EPAMSA)
représentante de l'Etat
au titre du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Février 200609/02/2006
De: Michel Colin
trésorier-payeur général dans le département des Yvelines
Objet:
au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement du Mantois-Seine aval (EPAMSA)
représentant de l'Etat
au titre du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Février 200609/02/2006
De: Pierre Lambert
sous-préfet de Mantes-la-Jolie
Objet:
représentant de l'Etat au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement du Mantois-Seine aval
Groupe:
conseil_administration
nomination
04 Janvier 200604/01/2006
De: Rol-Tanguy (Francis)
ingénieur en chef des ponts et chaussées, préfet, directeur régional de l'équipement d'Ile-de-France
Objet:
membres représentant l'Etat au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement du Mantois-Seine aval
Au titre du ministre chargé des transports
Groupe:
conseil_administration
nomination
30 Décembre 200530/12/2005
De: Durrleman (Colas)
directeur départemental de l'équipement des Yvelines
Objet:
membres représentant l'Etat au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement du Mantois-Seine aval
Au titre du ministre chargé de l'urbanisme
Groupe:
conseil_administration
nomination
30 Décembre 200530/12/2005
De: Dadou (Hélène)
sous-directrice des interventions urbaines et de l'habitat
Objet:
membres représentant l'Etat au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement du Mantois-Seine aval
Au titre du ministre chargé de l'urbanisme
Groupe:
conseil_administration
nomination
30 Décembre 200530/12/2005
De: Pernelle (Jacques)
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement du Mantois-Seine aval
représentant du ministre chargé du logement
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Décembre 200528/12/2005
De: François Henry
responsable du département emploi et développement économique à la délégation interministérielle à la ville
Objet:
au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement du Mantois-Seine aval
Remplace:M. Olivier Brochard
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Octobre 200508/10/2005
De: Hélène Phaner
administratrice civile à la direction du budget
Objet:
au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement du Mantois-Seine aval (EPAMSA)
représentante de l'Etat
au titre du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Remplace:Mme Chantal Chambellan-Le Levier
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Mai 200505/05/2005
De: Pernelle (Jacques)
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement du Mantois-Seine aval
représentant du ministre chargé du logement
Remplace:M. Quercy (Pierre)
Groupe:
conseil_administration
nomination
02 Avril 200502/04/2005
De: Durrleman (Colas)
directeur départemental de l'équipement des Yvelines
Objet:
membres représentant l'Etat au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement du Mantois-Seine aval
au titre du ministre chargé de l'urbanisme
Remplace:M. Fremiot (Jacques)
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Février 200508/02/2005
De: Dadou (Hélène)
sous-directrice des interventions urbaines et de l'habitat
Objet:
membres représentant l'Etat au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement du Mantois-Seine aval
au titre du ministre chargé de l'urbanisme
Remplace:Mme Debreil (Aude)
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Février 200508/02/2005
De: Samsoen (Nicolas)
ingénieur des ponts et chaussées
Objet:
directeur de l'Etablissement public d'aménagement du Mantois-Seine Aval
Remplace:M. Poidevin (Jean-Luc)
Groupe:
date_debut="2004-10-18"
nomination
16 Octobre 200416/10/2004
De: Rol-Tanguy (Francis)
ingénieur en chef des ponts et chaussées, préfet, directeur régional de l'équipement d'Ile-de-France
Objet:
membre représentant l'Etat au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement du Mantois-Seine aval
Remplace:M. Orizet (François-Régis)
Groupe:
conseil_administration
nomination
20 Décembre 200320/12/2003
De: Brochard (Olivier)
Objet:
au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement du Mantois-Seine aval
Groupe:
conseil_administration
nomination
20 Novembre 200320/11/2003
De: Pierre Lambert
sous-préfet de Mantes-la-Jolie
Objet:
au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement du Mantois-Seine aval
à compter de la date de publication de l'arrêté du préfet des Yvelines visé au dernier alinéa de
l'article 6 du décret n° 96-325 du
10 avril 1996
modifié
Groupe:
conseil_administration
nomination
17 Décembre 200217/12/2002
De: Michel Colin
trésorier-payeur général du département des Yvelines
Objet:
administrateur représentant l'Etat au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement du Mantois-Seine aval (EPAMSA)
Groupe:
conseil_administration
nomination
14 Décembre 200214/12/2002
De: Touchefeu (Jacques)
Objet:
au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement du Mantois-Seine aval
Groupe:
conseil_administration
nomination
06 Décembre 200206/12/2002
De: Smadja (Nicole)
Objet:
au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement du Mantois-Seine aval
Groupe:
conseil_administration
nomination
06 Décembre 200206/12/2002
De: Jacques Fremiot
ingénieur en chef des ponts et chaussées
Objet:
membres représentant l'Etat au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement du Mantois-Seine aval
à compter de la date de publication de l'arrêté du préfet des Yvelines visé à
l'article 3 du décret n° 2002-837 du
2 mai 2002
représentants du ministre chargé de l'urbanisme
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Novembre 200209/11/2002
De: Pierre Quercy
ingénieur général des ponts et chaussées
Objet:
membres représentant l'Etat au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement du Mantois-Seine aval
à compter de la date de publication de l'arrêté du préfet des Yvelines visé à
l'article 3 du décret n° 2002-837 du
2 mai 2002
représentant du ministre chargé du logement
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Novembre 200209/11/2002
De: François-Régis Orizet
ingénieur en chef des ponts et chaussées
Objet:
membres représentant l'Etat au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement du Mantois-Seine aval
à compter de la date de publication de l'arrêté du préfet des Yvelines visé à
l'article 3 du décret n° 2002-837 du
2 mai 2002
représentant du ministre chargé des transports
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Novembre 200209/11/2002
De: Aude Debreil
administratrice civile
Objet:
membres représentant l'Etat au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement du Mantois-Seine aval
à compter de la date de publication de l'arrêté du préfet des Yvelines visé à
l'article 3 du décret n° 2002-837 du
2 mai 2002
représentants du ministre chargé de l'urbanisme
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Novembre 200209/11/2002
De: Chantal Chambellan-Le Levier
détachée
Objet:
au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement du Mantois-Seine aval (EPAMSA)
représentante de l'Etat
au titre du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
administratrice civile à la direction du budget
Groupe:
conseil_administration
nomination
24 Août 200224/08/2002
De: Quercy (Pierre)
ingénieur général des ponts et chaussées
Objet:
représentant de l'Etat au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement du Mantois-Seine aval
Remplace:Mme Maziere (Brigitte)
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Novembre 200128/11/2001
De: Jean-Luc Poidevin
Objet:
directeur de l'Etablissement public d'aménagement du Mantois-Seine Aval
Groupe:
nomination
10 Septembre 200010/09/2000
De: Jean-Michel Malerba
à titre provisoire et jusqu'à la nomination d'un nouveau titulaire de ce poste
Objet:
directeur de l'Etablissement public d'aménagement du Mantois-Seine Aval
Groupe:
cessation de fonction
10 Septembre 200010/09/2000
De: Caïla (Philippe)
administrateur civil à la direction du budget
Objet:
représentant de l'Etat au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement du Mantois-Seine aval
Remplace:Mme Leveque (Marie-Anne)
Groupe:
conseil_administration
nomination
20 Juillet 200020/07/2000
De: Malerba (Jean-Michel)
ingénieur en chef des ponts et chaussées, directeur général de l'Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle de Saint-Quentin-en-Yvelines
Objet:
à titre provisoire et jusqu'à la nomination d'un nouveau titulaire de ce poste, directeur de l'Etablissement public d'aménagement du Mantois-Seine Aval
Remplace:M. Lelarge (Pascal)
Groupe:
nomination
21 Avril 200021/04/2000
De: Touchefeu (Jacques)
chef de la Mission nationale des grands projets urbains à la délégation interministérielle à la ville et au développement social urbain
Objet:
comme représentant de l'Etat
au titre de la ville, au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement du Mantois-Seine aval
Groupe:
conseil_administration
désignation
04 Juillet 199904/07/1999
De: Koegler (Alain)
sous-préfet de Mantes-la-Jolie
Objet:
membre représentant de l'Etat au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement du Mantois - Seine aval
Groupe:
date_debut="1999-07-04"
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
03 Juillet 199903/07/1999
De: Colin (Michel)
trésorier-payeur général du département des Yvelines
Objet:
administrateur représentant l'Etat au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement du Mantois-Seine aval (EPAMSA)
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
03 Juillet 199903/07/1999
De: Fremiot (Jacques)
ingénieur en chef des ponts et chaussées
au titre de l'urbanisme
Objet:
représentants de l'Etat au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement du Mantois-Seine Aval
Groupe:
date_debut="1999-07-01"
conseil_administration
nomination
01 Juillet 199901/07/1999
De: Mazière (Brigitte)
inspectrice générale de la construction
au titre du logement
Objet:
représentants de l'Etat au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement du Mantois-Seine Aval
Groupe:
date_debut="1999-07-01"
conseil_administration
nomination
01 Juillet 199901/07/1999
De: Debreil (Aude)
administratrice civile
Objet:
représentants de l'Etat au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement du Mantois-Seine Aval
Groupe:
date_debut="1999-07-01"
conseil_administration
nomination
01 Juillet 199901/07/1999
De: Mazière (Brigitte)
inspectrice générale de la construction
Objet:
représentante de l'Etat désignée par le ministre chargé du logement au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement du Mantois-Seine Aval
Remplace:M. Hucher (Dominique)
Groupe:
conseil_administration
nomination
19 Septembre 199819/09/1998
De: Colin (Michel)
trésorier-payeur général des Yvelines
Objet:
administrateur représentant l'Etat au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement du Mantois-Seine aval (EPAMSA)
Remplace:M. Eyraud (Francis)
Groupe:
conseil_administration
nomination
30 Avril 199830/04/1998
De: Fremiot (Jacques)
ingénieur en chef des ponts et chaussées, directeur départemental de l'équipement des Yvelines
Objet:
représentant de l'Etat au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement du Mantois-Seine Aval, désigné par le ministre chargé de l'urbanisme
Remplace:M. Dresch (Michel)
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Décembre 199710/12/1997
De: Eyraud (Francis)
trésorier-payeur général du département des Yvelines
Objet:
administrateur représentant l'Etat au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement du Montois - Seine aval (EPAMSA)
Remplace:M. Jarrige (Bertrand)
Groupe:
conseil_administration
nomination
29 Novembre 199729/11/1997
De: Levêque (Marie-Anne)
administrateur civil à la direction du budget
Objet:
au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement du Mantois-Seine aval
représentant de l'Etat
au titre du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Remplace:Mme Lautman (Sophie)
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Novembre 199728/11/1997
De: Touchefeu (Jacques)
chef du département des grands projets urbains à la délégation interministérielle à la ville et au développement social urbain
Objet:
comme représentant de l'Etat
au titre de la ville, au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement du Mantois-Seine aval
Groupe:
conseil_administration
désignation
17 Octobre 199717/10/1997
De: Betterich (Alain)
inspecteur du Trésor public
Objet:
agent comptable de l'Etablissement public d'aménagement du Mantois-Seine aval (création)
Groupe:
nomination
21 Janvier 199721/01/1997
De: Lelarge (Pascal)
ingénieur en chef des ponts et chaussées, directeur délégué à l'Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle de Saint-Quentin-en-Yvelines
Objet:
en cette qualité, directeur de l'Etablissement public d'aménagement du Mantois-Seine Aval
Groupe:
nomination
11 Octobre 199611/10/1996
De: Jarrige (Bertrand)
administrateur civil à la direction du Trésor
Objet:
administrateur représentant l'Etat au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement du Mantois-Seine Aval
au titre du ministère de l'économie et des finances
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
10 Juillet 199610/07/1996
De: Schmidt de la Brelie (Michel)
sous-préfet de Mantes-la-Jolie
Objet:
membre, représentant de l'Etat, au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement du Mantois-Seine Aval
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
10 Juillet 199610/07/1996
De: Dresch (Michel)
inspecteur général de l'équipement
Objet:
représentants de l'Etat au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement du Mantois-Seine Aval
au titre de l'urbanisme
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Juillet 199605/07/1996
De: Debreil (Aude)
administrateur civil
Objet:
représentants de l'Etat au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement du Mantois-Seine Aval
au titre de l'urbanisme
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Juillet 199605/07/1996
De: Hucher (Dominique)
ingénieur en chef des ponts et chaussées, chargé de la sous-direction de l'action régionale et sociale à la direction de l'habitat et de la construction
Objet:
représentant de l'Etat
au titre du ministre chargé du logement au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement du Mantois-Seine aval
titulaire
Groupe:
conseil_administration
désignation
18 Juin 199618/06/1996
De: Pollet (André)
délégué interministériel adjoint à la ville et au développement social urbain
Objet:
représentant de l'Etat
au titre de la ville, au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement du Mantois Seine Aval
Groupe:
conseil_administration
désignation
15 Juin 199615/06/1996
De: Lautman (Sophie)
attaché d'administration centrale à la direction du budget
Objet:
représentant de l'Etat
au titre du ministre chargé du budget, au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement du Mantois-Seine aval
Groupe:
conseil_administration
nomination
07 Juin 199607/06/1996

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.