Nominations au Journal officiel de la République française

Établissement public d'aménagement du Mantois-Seine aval

(pub) Venez observer le travail parlementaire
De:
Objet:
directeur général par intérim de l'Etablissement public d'aménagement du Mantois-Seine Aval
Groupe:Établissement public d'aménagement du Mantois-Seine aval
date_debut="2018-09-01"
nomination
01 Septembre 2018
De:
Mme Laure YVONNET
adjointe au chef du bureau des grandes opérations d'urbanisme à la direction de l'habitat, de l'urbanisme et des paysages
Objet:
au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement du Mantois-Seine Aval
au titre de l'urbanisme
suppléante
Groupe:Établissement public d'aménagement du Mantois-Seine aval
suppleant
conseil_administration
nomination
01 Septembre 2018
De:
M. Denis Dahan
administrateur général des finances publiques, affecté à la direction départementale des finances publiques des Yvelines
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement du Mantois-Seine aval
représentants du ministre chargé du budget
membre suppléant
Groupe:Établissement public d'aménagement du Mantois-Seine aval
suppleant
conseil_administration
nomination
13 Janvier 2018
De:
Mme Isabelle Gerval
administratrice générale des finances publiques, affectée à la direction départementale des finances publiques des Yvelines
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement du Mantois-Seine aval
représentants du ministre chargé du budget
membre titulaire
Groupe:Établissement public d'aménagement du Mantois-Seine aval
conseil_administration
nomination
13 Janvier 2018
De:
M. Bruno CINOTTI
directeur départemental des territoires des Yvelines, titulaire
Objet:
représentants de l'Etat au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement du Mantois-Seine Aval
au titre du logement
Groupe:Établissement public d'aménagement du Mantois-Seine aval
conseil_administration
nomination
13 Janvier 2018
De:
Mme Chantal CLERC
directrice départementale adjointe des territoires des Yvelines, suppléante
Objet:
représentants de l'Etat au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement du Mantois-Seine Aval
au titre du logement
Groupe:Établissement public d'aménagement du Mantois-Seine aval
conseil_administration
nomination
13 Janvier 2018
De:
M. Pierre-Yves THOMASSON
chef du service de la planification, de l'aménagement et du foncier à la Direction régionale et interdépartementale de l'équipement et de l'aménagement d'Ile-de-France, suppléant
Objet:
représentants de l'Etat au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement du Mantois-Seine Aval
au titre des transports
Groupe:Établissement public d'aménagement du Mantois-Seine aval
conseil_administration
nomination
28 Décembre 2017
De:
Mme Isabelle DERVILLE
directrice régionale et interdépartementale adjointe de l'équipement et de l'aménagement d'Ile de France, titulaire
Objet:
représentants de l'Etat au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement du Mantois-Seine Aval
au titre des transports
Groupe:Établissement public d'aménagement du Mantois-Seine aval
conseil_administration
nomination
28 Décembre 2017
De:
M. Christophe SUCHEL
adjoint au sous-directeur de l'aménagement durable, titulaire
Objet:
représentants de l'Etat au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement du Mantois-Seine aval
au titre de l'urbanisme
Groupe:Établissement public d'aménagement du Mantois-Seine aval
conseil_administration
nomination
24 Novembre 2017
De:
Mme Valérie BELROSE
adjointe au sous-directeur de l'aménagement durable, suppléante
Objet:
représentants de l'Etat au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement du Mantois-Seine aval
au titre de l'urbanisme
Groupe:Établissement public d'aménagement du Mantois-Seine aval
conseil_administration
nomination
24 Novembre 2017
De:
M. JAGIELLO (Jan)
chef de la mission de coordination interministérielle et territoriale à la préfecture des Yvelines
Objet:
représentants de l'Etat désignés par le ministre chargé de la ville au conseil d'administration de l'établissement public d'aménagement du Mantois-Seine aval
membre suppléant
Groupe:Établissement public d'aménagement du Mantois-Seine aval
suppleant
conseil_administration
nomination
18 Novembre 2017
De:
Mme KIHAL-FLEGEAU (Noura)
sous-préfète chargée de mission ville, secrétaire générale adjointe auprès du préfet des Yvelines
Objet:
représentants de l'Etat désignés par le ministre chargé de la ville au conseil d'administration de l'établissement public d'aménagement du Mantois-Seine aval
membre titulaire
Groupe:Établissement public d'aménagement du Mantois-Seine aval
conseil_administration
nomination
18 Novembre 2017
De:
M. Jean-Luc Roques
administrateur général des finances publiques, affecté à la direction départementale des finances publiques des Yvelines
Objet:
membres du conseil d'administration l'Etablissement public d'aménagement du Mantois-Seine aval
représentants du ministre chargé du budget
membre suppléant
Groupe:Établissement public d'aménagement du Mantois-Seine aval
suppleant
conseil_administration
nomination
03 Novembre 2017
De:
M. Denis Dahan
administrateur général des finances publiques, affecté à la direction départementale des finances publiques des Yvelines
Objet:
membres du conseil d'administration l'Etablissement public d'aménagement du Mantois-Seine aval
représentants du ministre chargé du budget
membre titulaire
Groupe:Établissement public d'aménagement du Mantois-Seine aval
conseil_administration
nomination
03 Novembre 2017
De:
Mme Françoise TOLLIER
secrétaire générale de la sous-préfecture de Mantes-la-Jolie
Objet:
représentants de l'Etat désignés par le ministre chargé des collectivités territoriales au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement du Mantois-Seine aval
membre suppléant
Groupe:Établissement public d'aménagement du Mantois-Seine aval
suppleant
conseil_administration
nomination
03 Novembre 2017
De:
M. Gérard DEROUIN
sous-préfet de Mantes-la-Jolie
Objet:
représentants de l'Etat désignés par le ministre chargé des collectivités territoriales au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement du Mantois-Seine aval
membre titulaire
Groupe:Établissement public d'aménagement du Mantois-Seine aval
conseil_administration
nomination
03 Novembre 2017
De:
M. Igor KISSELEFF
directeur régional et interdépartemental adjoint de l'équipement et de l'aménagement de la région Ile-de-France, chargé du pilotage des services
Objet:
représentant au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement du Mantois-Seine Aval
représentant de l'Etat
au titre de l'urbanisme
Groupe:Établissement public d'aménagement du Mantois-Seine aval
date_debut="2016-10-21"
conseil_administration
nomination
19 Octobre 2016
De:
M. Jérôme GOELLNER
directeur régional et interdépartemental de l'environnement et de l'énergie d'Ile-de-France
Objet:
au conseil d'administration de l'établissement public d'aménagement du Mantois-Seine aval
représentant de l'Etat
au titre de l'environnement
Groupe:Établissement public d'aménagement du Mantois-Seine aval
date_debut="2016-10-11"
conseil_administration
nomination
14 Octobre 2016
De:
Objet:
membre titulaire au conseil d'administration de l'établissement public d'aménagement du Mantois-Seine aval
représentant du ministre chargé de la politique de la ville
Groupe:Établissement public d'aménagement du Mantois-Seine aval
conseil_administration
nomination
15 Septembre 2016
De:
M. Philippe Matheron
chef du pôle des systèmes territoriaux au Commissariat général à l'égalité des territoires
Objet:
membre titulaire, représentant l'Etat
au titre de l'aménagement du territoire, au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement du Mantois-Seine Aval
Groupe:Établissement public d'aménagement du Mantois-Seine aval
conseil_administration
nomination
03 Septembre 2016
De:
M. Frédéric VISEUR
sous-préfet de Mantes-la-Jolie
Objet:
représentant de l'Etat désigné par le ministre chargé des collectivités locales au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement du Mantois-Seine Aval
Groupe:Établissement public d'aménagement du Mantois-Seine aval
conseil_administration
nomination
06 Août 2016
De:
M. Bruno CINOTTI
directeur départemental des territoires des Yvelines
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement du Mantois-Seine Aval
représentant de l'Etat désigné par le ministre chargé du logement
Groupe:Établissement public d'aménagement du Mantois-Seine aval
date_debut="2016-09-17"
conseil_administration
renouvellement
30 Juillet 2016
De:
M. Jérôme GOELLNER
directeur régional et interdépartemental de l'environnement et de l'énergie d'Ile-de-France
Objet:
au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement du Mantois-Seine Aval
représentant de l'Etat
au titre de l'environnement
Remplace:M. Alain VALLET
Groupe:Établissement public d'aménagement du Mantois-Seine aval
conseil_administration
nomination
30 Juillet 2016
De:
M. Christophe SUCHEL
adjoint au sous-directeur de l'aménagement durable à la direction de l'habitat, de l'urbanisme et des paysages
Objet:
représentant de l'Etat
au titre de l'urbanisme au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement du Mantois-Seine aval
Remplace:Mme Rachel CHANE SEE CHU
Groupe:Établissement public d'aménagement du Mantois-Seine aval
conseil_administration
nomination
02 Décembre 2015
De:
M. Xavier HEMEURY
administrateur général
Objet:
directeur général de l'Etablissement public d'aménagement du Mantois-Seine aval
Remplace:M. Didier BELLIER-GANIERE
Groupe:Établissement public d'aménagement du Mantois-Seine aval
date_debut="2015-11-01"
nomination
31 Octobre 2015
De:
M. Frédéric VISEUR
sous-préfet de Mantes-la-Jolie
Objet:
représentant de l'Etat désigné par le ministre chargé des collectivités locales au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement du Mantois-Seine aval
Remplace:M. Philippe PORTAL
Groupe:Établissement public d'aménagement du Mantois-Seine aval
conseil_administration
nomination
28 Octobre 2015
De:
Mme Rachel CHANE SEE CHU
adjointe au sous-directeur de l'aménagement durable à la direction de l'habitat, de l'urbanisme et des paysages
Objet:
représentante de l'Etat
au titre de l'urbanisme au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement du Mantois-Seine aval
Groupe:Établissement public d'aménagement du Mantois-Seine aval
conseil_administration
nomination
21 Août 2015
De:
Mme Kihal-Flegeau (Noura)
sous-préfète, chargée de la politique de la ville, auprès du préfet des Yvelines
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement du Mantois-Seine Aval
Remplace:Mme Michalon-Faure
Groupe:Établissement public d'aménagement du Mantois-Seine aval
conseil_administration
nomination
04 Mars 2015
De:
Mme Rachel CHANE SEE CHU
adjointe au sous-directeur de l'aménagement durable à la direction de l'habitat, de l'urbanisme et des paysages
Objet:
représentant de l'Etat
au titre de l'urbanisme au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement du Mantois-Seine Aval
Groupe:Établissement public d'aménagement du Mantois-Seine aval
conseil_administration
nomination
11 Février 2015
De:
M. Igor KISSELEFF
directeur régional et interdépartemental adjoint de l'équipement et de l'aménagement de la région Ile-de-France, chargé du pilotage des services
Objet:
représentant de l'Etat
au titre de l'urbanisme au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement du Mantois-Seine Aval
Remplace:M. Daniel BAZIN
Groupe:Établissement public d'aménagement du Mantois-Seine aval
conseil_administration
nomination
20 Décembre 2014
De:
M. François BERTRAND
sous-directeur de l'aménagement durable à la direction de l'habitat, de l'urbanisme et des paysages
Objet:
au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement du Mantois-Seine aval
représentant de l'Etat
au titre de l'urbanisme
Remplace:M. Jérôme MASCLAUX
Groupe:Établissement public d'aménagement du Mantois-Seine aval
conseil_administration
nomination
19 Décembre 2014
De:
M. Didier BELLIER-GANIERE
administrateur civil hors classe
Objet:
directeur général de l'Etablissement public d'aménagement du Mantois-Seine aval
Groupe:Établissement public d'aménagement du Mantois-Seine aval
date_debut="2014-10-13"
nomination
11 Octobre 2014
De:
M. Olivier Meilland
ingénieur en chef des mines, chef du bureau du logement, de la ville et des territoires à la direction du budget
Objet:
membre titulaire représentant le ministre délégué chargé du budget au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement du Mantois-Seine aval
Groupe:Établissement public d'aménagement du Mantois-Seine aval
conseil_administration
nomination
30 Novembre 2013
De:
M. Daniel BAZIN
directeur régional et interdépartemental adjoint de l'équipement et de l'aménagement d'Ile-de-France, en charge du pilotage des services
Objet:
représentant de l'Etat
au titre de l'urbanisme au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement du Mantois-Seine aval
Groupe:Établissement public d'aménagement du Mantois-Seine aval
conseil_administration
nomination
03 Novembre 2013
De:
M. Alain VALLET
directeur régional et interdépartemental de l'environnement et de l'énergie d'Ile-de-France
Objet:
au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement du Mantois-Seine aval
représentant de l'Etat désigné par le ministre chargé de l'environnement
Groupe:Établissement public d'aménagement du Mantois-Seine aval
date_debut="2013-10-11"
conseil_administration
nomination
05 Octobre 2013
De:
M. Bruno CINOTTI
directeur départemental des territoires des Yvelines
Objet:
représentant de l'Etat
au titre du logement au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement du Mantois-Seine aval
Groupe:Établissement public d'aménagement du Mantois-Seine aval
conseil_administration
nomination
26 Septembre 2013
De:
Objet:
sous-préfète, chargée de la politique de la ville auprès du préfet des Yvelines au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement du Mantois-Seine aval
représentant du ministre chargé de la ville
Groupe:Établissement public d'aménagement du Mantois-Seine aval
sous-prefet
conseil_administration
nomination
08 Août 2013
De:
M. Philippe PORTAL
sous-préfet de Mantes-la-Jolie
Objet:
représentant de l'Etat désigné par le ministre chargé des collectivités locales au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement du Mantois-Seine aval
Groupe:Établissement public d'aménagement du Mantois-Seine aval
conseil_administration
nomination
01 Août 2013
De:
M. Philippe Matheron
expert de haut niveau à la délégation interministérielle à l'aménagement du territoire et à l'attractivité régionale
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement du Mantois-Seine aval
représentant de l'Etat désigné par le ministre chargé de l'aménagement du territoire
Remplace:Mme Eliane Dutarte
Groupe:Établissement public d'aménagement du Mantois-Seine aval
conseil_administration
nomination
02 Juillet 2013
De:
M. Jérôme MASCLAUX
adjoint au sous-directeur de l'aménagement durable à la direction de l'habitat, de l'urbanisme et des paysages
Objet:
représentant de l'Etat
au titre de l'urbanisme au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement du Mantois-Seine Aval
Remplace:M. Thierry LEMOINE
Groupe:Établissement public d'aménagement du Mantois-Seine aval
date_fin="2015-07-15"
conseil_administration
nomination
15 Janvier 2013
De:
M. Marc RAUHOFF
directeur adjoint de la direction départementale des territoires des Yvelines
Objet:
représentant de l'Etat
au titre du logement au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement du Mantois-Seine aval
Remplace:Mme Valérie METRICH-HECQUET
Groupe:Établissement public d'aménagement du Mantois-Seine aval
conseil_administration
nomination
23 Décembre 2012
De:
M. Thierry Lemoine
sous-directeur de l'aménagement durable
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement du Mantois-Seine aval (EPAMSA)
représentant de l'Etat désigné par le ministre chargé de l'urbanisme
Groupe:Établissement public d'aménagement du Mantois-Seine aval
conseil_administration
nomination
02 Août 2012
De:
M. Philippe Portal
sous-préfet de Mantes-la-Jolie
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement du Mantois-Seine aval
représentant de l'Etat désigné par le ministre chargé des collectivités locales
Remplace:M. Claude Girault
Groupe:Établissement public d'aménagement du Mantois-Seine aval
conseil_administration
nomination
20 Avril 2012
De:
Mme Valérie Metrich-Hecquet
directrice départementale des territoires des Yvelines
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement du Mantois-Seine Aval
représentant de l'Etat désigné par le ministre du logement
Remplace:Mme Anne Meignien
Groupe:Établissement public d'aménagement du Mantois-Seine aval
conseil_administration
nomination
28 Janvier 2012
De:
M. Jean-François Stoll
administrateur général des finances publiques
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement du Mantois-Seine aval (EPAMSA)
représentant de l'Etat désigné par le ministre chargé du budget
Groupe:Établissement public d'aménagement du Mantois-Seine aval
conseil_administration
nomination
17 Décembre 2011
De:
Mme Marion OECHSLI
administratrice civile à la direction du budget
Objet:
membre titulaire du conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement du Mantois Seine aval
représentant de l'Etat désigné par le ministre chargé du budget
Remplace:Mme Magali BAILLIET
Groupe:Établissement public d'aménagement du Mantois-Seine aval
conseil_administration
nomination
06 Septembre 2011
De:
Mme Eliane DUTARTE
conseillère du délégué interministériel à l'aménagement du territoire et à l'attractivité régionale
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement du Mantois-Seine aval
représentant de l'Etat désigné par le ministère chargé de l'aménagement du territoire
Groupe:Établissement public d'aménagement du Mantois-Seine aval
conseil_administration
nomination
11 Mai 2011
De:
Mme Magali BAILLIET
agente contractuelle à la direction du budget
Objet:
au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement du Mantois-Seine aval
représentant de l'Etat désigné par le ministre chargé du budget
Remplace:M. Fabrice Perrin
Groupe:Établissement public d'aménagement du Mantois-Seine aval
conseil_administration
nomination
02 Mars 2011
De:
M. Daniel BAZIN
directeur régional et interdépartemental adjoint de l'équipement et de l'aménagement d'Ile-de-France, en charge du pilotage des services
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement du Mantois-Seine aval
représentants de l'Etat désignés par
Le ministre chargé de l'urbanisme
Groupe:Établissement public d'aménagement du Mantois-Seine aval
conseil_administration
nomination
23 Octobre 2010
De:
M. Bernard DOROSZCZUK
directeur régional et interdépartemental de l'environnement et de l'énergie d'Ile-de-France
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement du Mantois-Seine aval
représentants de l'Etat désignés par
Le ministre chargé de l'environnement
Remplace:M. Louis HUBERT
Groupe:Établissement public d'aménagement du Mantois-Seine aval
conseil_administration
nomination
23 Octobre 2010
De:
M. Claude Girault
secrétaire général de la préfecture des Yvelines
Objet:
membre du conseil d'administration de l'établissement public d'aménagement du Mantois-Seine aval
représentant de l'Etat désigné par le ministre chargé des collectivités locales
Groupe:Établissement public d'aménagement du Mantois-Seine aval
conseil_administration
nomination
17 Juillet 2010
De:
Mme Anne MEIGNIEN
directrice départementale de l'équipement et de l'agriculture des Yvelines
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement du Mantois-Seine Aval
représentant de l'Etat désigné par le ministre chargé du logement
Remplace:M. Colas DURRLEMAN
Groupe:Établissement public d'aménagement du Mantois-Seine aval
conseil_administration
nomination
05 Juin 2010
De:
M. Claude GIRAULT
secrétaire général de la préfecture des Yvelines
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement du Mantois-Seine aval
représentant de l'Etat désigné par le ministre chargé des collectivités locales
Groupe:Établissement public d'aménagement du Mantois-Seine aval
conseil_administration
nomination
13 Avril 2010
De:
Mme Michèle Esposto
responsable du département Agence nationale pour la rénovation urbaine et cadre de vie au secrétariat général du comité interministériel des villes
Objet:
membre titulaire au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement de Mantois-Seine aval
au titre du représentant du ministre chargé de la ville
Remplace:Mme Anne Douvin
Groupe:Établissement public d'aménagement du Mantois-Seine aval
conseil_administration
nomination
25 Mars 2010
De:
M. Fabrice PERRIN
administrateur civil à la direction du budget
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement du Mantois-Seine Aval
représentant de l'Etat désigné par le ministre chargé du budget
Remplace:M. Arnaud JULLIAN
Groupe:Établissement public d'aménagement du Mantois-Seine aval
conseil_administration
nomination
26 Juin 2009
De:
Objet:
directeur de l'Etablissement public d'aménagement du Mantois - Seine aval
Remplace:M. Nicolas SAMSOEN
Groupe:Établissement public d'aménagement du Mantois-Seine aval
date_debut="2009-06-01"
nomination
30 Mai 2009
De:
M. Colas DURRLEMAN
directeur départemental de l'équipement des Yvelines
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement du Mantois-Seine aval
au titre de la ministre en charge du logement
Remplace:Mme Hélène DADOU
Groupe:Établissement public d'aménagement du Mantois-Seine aval
conseil_administration
nomination
17 Mars 2009
De:
Mme Laurence CONSTANS
adjointe au sous-directeur de l'aménagement durable
Objet:
représentants de l'Etat au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement du Mantois-Seine aval
suppléante
Groupe:Établissement public d'aménagement du Mantois-Seine aval
suppleant
conseil_administration
nomination
17 Mars 2009
De:
M. Thierry LEMOINE
sous-directeur de l'aménagement durable
Objet:
représentants de l'Etat au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement du Mantois-Seine aval
titulaire
au titre du ministre en charge de l'urbanisme
Remplace:M. Colas DURRLEMAN
Groupe:Établissement public d'aménagement du Mantois-Seine aval
conseil_administration
nomination
17 Mars 2009
De:
M. Arnaud JULLIAN
administrateur civil à la direction du budget
Objet:
membre titulaire représentant le ministre chargé du budget au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement du Mantois-Seine aval
Remplace:Mme Sylvie RAVALET
Groupe:Établissement public d'aménagement du Mantois-Seine aval
conseil_administration
nomination
10 Mars 2009
De:
Mme Anne Douvin
responsable du département habitat et cadre de vie à la délégation interministérielle à la ville
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement du Mantois-Seine aval
représentante de l'Etat désignée par le ministre chargé de la ville
Remplace:Mme Véronique Le Bouteiller
Groupe:Établissement public d'aménagement du Mantois-Seine aval
conseil_administration
nomination
21 Janvier 2009
De:
Mme Sylvie Ravalet
ingénieure des ponts et chaussées à la direction du budget
Objet:
membre titulaire du conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement du Mantois-Seine aval
Remplace:M. Christian de la Rochebrochard
Groupe:Établissement public d'aménagement du Mantois-Seine aval
conseil_administration
nomination
19 Décembre 2007
De:
Mme Dadou (Hélène)
sous-directrice des interventions urbaines et de l'habitat
Objet:
membre représentant l'Etat au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement du Mantois-Seine aval
Au titre de la ministre chargée du logement
Groupe:Établissement public d'aménagement du Mantois-Seine aval
conseil_administration
nomination
18 Août 2007
De:
Mme Véronique Le Bouteiller
chef du département habitat et cadre de vie à la délégation interministérielle à la ville
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement du Mantois-Seine aval
représentante de l'Etat désignée par le ministre chargé de la ville
Groupe:Établissement public d'aménagement du Mantois-Seine aval
conseil_administration
nomination
05 Août 2007
De:
M. Durrleman (Colas)
directeur départemental de l'équipement des Yvelines
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement du Mantois-Seine aval
représentants de l'Etat désignés par
Le ministre chargé de l'urbanisme
Groupe:Établissement public d'aménagement du Mantois-Seine aval
conseil_administration
nomination
27 Juillet 2007
De:
M. Bazin (Daniel)
ingénieur général des ponts et chaussées
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement du Mantois-Seine aval
représentants de l'Etat désignés par
Le ministre chargé de l'urbanisme
Groupe:Établissement public d'aménagement du Mantois-Seine aval
conseil_administration
nomination
27 Juillet 2007
De:
M. Hubert (Louis)
directeur régional de l'environnement d'Ile-de-France
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement du Mantois-Seine aval
représentants de l'Etat désignés par
Le ministre chargé de l'environnement
Groupe:Établissement public d'aménagement du Mantois-Seine aval
conseil_administration
nomination
27 Juillet 2007
De:
Mme Dutarte (Eliane)
administratrice civile
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement du Mantois-Seine aval
représentants de l'Etat désignés par
Le ministre chargé de l'aménagement du territoire
Groupe:Établissement public d'aménagement du Mantois-Seine aval
conseil_administration
nomination
27 Juillet 2007
De:
M. Philippe Vignes
secrétaire général de la préfecture des Yvelines
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement du Mantois - Seine aval
représentant de l'Etat désigné par le ministre chargé des collectivités locales
Groupe:Établissement public d'aménagement du Mantois-Seine aval
conseil_administration
nomination
12 Juillet 2007
De:
M. Christian de La Rochebrochard
administrateur civil à la direction du budget
Objet:
au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement du Mantois - Seine aval
Remplace:Mme Valérie Bonnard
Groupe:Établissement public d'aménagement du Mantois-Seine aval
conseil_administration
nomination
07 Juillet 2007
De:
M. Bazin (Daniel)
directeur délégué à la direction régionale de l'équipement d'Ile-de-France
Objet:
représentant de l'Etat au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement du Mantois-Seine aval
Remplace:M. Rol-Tanguy (Francis)
Groupe:Établissement public d'aménagement du Mantois-Seine aval
conseil_administration
nomination
19 Mai 2007
De:
M. Gourmelon (Mathieu)
responsable de la mission « égalité des chances », à la préfecture de la région Ile-de-France
Objet:
au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement du Mantois-Seine aval
Remplace:Mme Smadja (Nicole)
Groupe:Établissement public d'aménagement du Mantois-Seine aval
conseil_administration
nomination
22 Mars 2007
De:
M. Florentin (Pascal)
délégué interministériel adjoint à la ville et au développement social urbain
Objet:
au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement du Mantois-Seine aval
Remplace:M. Henry (François)
Groupe:Établissement public d'aménagement du Mantois-Seine aval
conseil_administration
nomination
27 Octobre 2006
De:
Mme Joëlle Le Mouel
sous-préfète de Mantes-la-Jolie
Objet:
représentant de l'Etat au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement du Mantois-Seine aval
Remplace:M. Pierre Lambert
Groupe:Établissement public d'aménagement du Mantois-Seine aval
conseil_administration
nomination
26 Juillet 2006
De:
M. François Henry
responsable du département emploi et développement économique à la délégation interministérielle à la ville
Objet:
au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement du Mantois-Seine aval
Groupe:Établissement public d'aménagement du Mantois-Seine aval
conseil_administration
nomination
14 Février 2006
De:
Mme Nicole Smadja
responsable de la mission « ville » à la préfecture de région Ile-de-France
Objet:
au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement du Mantois-Seine aval
Groupe:Établissement public d'aménagement du Mantois-Seine aval
conseil_administration
nomination
14 Février 2006
De:
Mme Hélène Phaner
administratrice civile à la direction du budget
Objet:
au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement du Mantois-Seine aval (EPAMSA)
représentante de l'Etat
au titre du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Groupe:Établissement public d'aménagement du Mantois-Seine aval
conseil_administration
nomination
09 Février 2006
De:
M. Michel Colin
trésorier-payeur général dans le département des Yvelines
Objet:
au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement du Mantois-Seine aval (EPAMSA)
représentant de l'Etat
au titre du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Groupe:Établissement public d'aménagement du Mantois-Seine aval
conseil_administration
nomination
09 Février 2006
De:
M. Pierre Lambert
sous-préfet de Mantes-la-Jolie
Objet:
représentant de l'Etat au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement du Mantois-Seine aval
Groupe:Établissement public d'aménagement du Mantois-Seine aval
conseil_administration
nomination
04 Janvier 2006
De:
M. Rol-Tanguy (Francis)
ingénieur en chef des ponts et chaussées, préfet, directeur régional de l'équipement d'Ile-de-France
Objet:
membres représentant l'Etat au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement du Mantois-Seine aval
Au titre du ministre chargé des transports
Groupe:Établissement public d'aménagement du Mantois-Seine aval
conseil_administration
nomination
30 Décembre 2005
De:
M. Durrleman (Colas)
directeur départemental de l'équipement des Yvelines
Objet:
membres représentant l'Etat au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement du Mantois-Seine aval
Au titre du ministre chargé de l'urbanisme
Groupe:Établissement public d'aménagement du Mantois-Seine aval
conseil_administration
nomination
30 Décembre 2005
De:
Mme Dadou (Hélène)
sous-directrice des interventions urbaines et de l'habitat
Objet:
membres représentant l'Etat au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement du Mantois-Seine aval
Au titre du ministre chargé de l'urbanisme
Groupe:Établissement public d'aménagement du Mantois-Seine aval
conseil_administration
nomination
30 Décembre 2005
De:
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement du Mantois-Seine aval
représentant du ministre chargé du logement
Groupe:Établissement public d'aménagement du Mantois-Seine aval
conseil_administration
nomination
28 Décembre 2005
De:
M. François Henry
responsable du département emploi et développement économique à la délégation interministérielle à la ville
Objet:
au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement du Mantois-Seine aval
Remplace:M. Olivier Brochard
Groupe:Établissement public d'aménagement du Mantois-Seine aval
conseil_administration
nomination
08 Octobre 2005
De:
Mme Hélène Phaner
administratrice civile à la direction du budget
Objet:
au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement du Mantois-Seine aval (EPAMSA)
représentante de l'Etat
au titre du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Remplace:Mme Chantal Chambellan-Le Levier
Groupe:Établissement public d'aménagement du Mantois-Seine aval
conseil_administration
nomination
05 Mai 2005
De:
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement du Mantois-Seine aval
représentant du ministre chargé du logement
Remplace:M. Quercy (Pierre)
Groupe:Établissement public d'aménagement du Mantois-Seine aval
conseil_administration
nomination
02 Avril 2005
De:
M. Durrleman (Colas)
directeur départemental de l'équipement des Yvelines
Objet:
membres représentant l'Etat au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement du Mantois-Seine aval
au titre du ministre chargé de l'urbanisme
Remplace:M. Fremiot (Jacques)
Groupe:Établissement public d'aménagement du Mantois-Seine aval
conseil_administration
nomination
08 Février 2005
De:
Mme Dadou (Hélène)
sous-directrice des interventions urbaines et de l'habitat
Objet:
membres représentant l'Etat au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement du Mantois-Seine aval
au titre du ministre chargé de l'urbanisme
Remplace:Mme Debreil (Aude)
Groupe:Établissement public d'aménagement du Mantois-Seine aval
conseil_administration
nomination
08 Février 2005
De:
M. Samsoen (Nicolas)
ingénieur des ponts et chaussées
Objet:
directeur de l'Etablissement public d'aménagement du Mantois-Seine Aval
Remplace:M. Poidevin (Jean-Luc)
Groupe:Établissement public d'aménagement du Mantois-Seine aval
date_debut="2004-10-18"
nomination
16 Octobre 2004
De:
M. Rol-Tanguy (Francis)
ingénieur en chef des ponts et chaussées, préfet, directeur régional de l'équipement d'Ile-de-France
Objet:
membre représentant l'Etat au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement du Mantois-Seine aval
Remplace:M. Orizet (François-Régis)
Groupe:Établissement public d'aménagement du Mantois-Seine aval
conseil_administration
nomination
20 Décembre 2003
De:
Objet:
au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement du Mantois-Seine aval
Groupe:Établissement public d'aménagement du Mantois-Seine aval
conseil_administration
nomination
20 Novembre 2003
De:
M. Pierre Lambert
sous-préfet de Mantes-la-Jolie
Objet:
au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement du Mantois-Seine aval
à compter de la date de publication de l'arrêté du préfet des Yvelines visé au dernier alinéa de
l'article 6 du décret n° 96-325 du
10 avril 1996
modifié
Groupe:Établissement public d'aménagement du Mantois-Seine aval
conseil_administration
nomination
17 Décembre 2002
De:
M. Michel Colin
trésorier-payeur général du département des Yvelines
Objet:
administrateur représentant l'Etat au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement du Mantois-Seine aval (EPAMSA)
Groupe:Établissement public d'aménagement du Mantois-Seine aval
conseil_administration
nomination
14 Décembre 2002
De:
Objet:
au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement du Mantois-Seine aval
Groupe:Établissement public d'aménagement du Mantois-Seine aval
conseil_administration
nomination
06 Décembre 2002
De:
Objet:
au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement du Mantois-Seine aval
Groupe:Établissement public d'aménagement du Mantois-Seine aval
conseil_administration
nomination
06 Décembre 2002
De:
M. Jacques Fremiot
ingénieur en chef des ponts et chaussées
Objet:
membres représentant l'Etat au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement du Mantois-Seine aval
à compter de la date de publication de l'arrêté du préfet des Yvelines visé à
l'article 3 du décret n° 2002-837 du
2 mai 2002
représentants du ministre chargé de l'urbanisme
Groupe:Établissement public d'aménagement du Mantois-Seine aval
conseil_administration
nomination
09 Novembre 2002
De:
M. Pierre Quercy
ingénieur général des ponts et chaussées
Objet:
membres représentant l'Etat au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement du Mantois-Seine aval
à compter de la date de publication de l'arrêté du préfet des Yvelines visé à
l'article 3 du décret n° 2002-837 du
2 mai 2002
représentant du ministre chargé du logement
Groupe:Établissement public d'aménagement du Mantois-Seine aval
conseil_administration
nomination
09 Novembre 2002
De:
M. François-Régis Orizet
ingénieur en chef des ponts et chaussées
Objet:
membres représentant l'Etat au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement du Mantois-Seine aval
à compter de la date de publication de l'arrêté du préfet des Yvelines visé à
l'article 3 du décret n° 2002-837 du
2 mai 2002
représentant du ministre chargé des transports
Groupe:Établissement public d'aménagement du Mantois-Seine aval
conseil_administration
nomination
09 Novembre 2002
De:
Mme Aude Debreil
administratrice civile
Objet:
membres représentant l'Etat au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement du Mantois-Seine aval
à compter de la date de publication de l'arrêté du préfet des Yvelines visé à
l'article 3 du décret n° 2002-837 du
2 mai 2002
représentants du ministre chargé de l'urbanisme
Groupe:Établissement public d'aménagement du Mantois-Seine aval
conseil_administration
nomination
09 Novembre 2002
De:
Mme Chantal Chambellan-Le Levier
détachée
administratrice civile à la direction du budget
Objet:
au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement du Mantois-Seine aval (EPAMSA)
représentante de l'Etat
au titre du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Groupe:Établissement public d'aménagement du Mantois-Seine aval
conseil_administration
nomination
24 Août 2002
De:
M. Quercy (Pierre)
ingénieur général des ponts et chaussées
Objet:
représentant de l'Etat au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement du Mantois-Seine aval
Remplace:Mme Maziere (Brigitte)
Groupe:Établissement public d'aménagement du Mantois-Seine aval
conseil_administration
nomination
28 Novembre 2001
De:
Objet:
directeur de l'Etablissement public d'aménagement du Mantois-Seine Aval
Groupe:Établissement public d'aménagement du Mantois-Seine aval
nomination
10 Septembre 2000
De:
M. Jean-Michel Malerba
à titre provisoire et jusqu'à la nomination d'un nouveau titulaire de ce poste
Objet:
directeur de l'Etablissement public d'aménagement du Mantois-Seine Aval
Groupe:Établissement public d'aménagement du Mantois-Seine aval
cessation de fonction
10 Septembre 2000
De:
M. Caïla (Philippe)
administrateur civil à la direction du budget
Objet:
représentant de l'Etat au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement du Mantois-Seine aval
Remplace:Mme Leveque (Marie-Anne)
Groupe:Établissement public d'aménagement du Mantois-Seine aval
conseil_administration
nomination
20 Juillet 2000
De:
M. Malerba (Jean-Michel)
ingénieur en chef des ponts et chaussées, directeur général de l'Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle de Saint-Quentin-en-Yvelines
Objet:
à titre provisoire et jusqu'à la nomination d'un nouveau titulaire de ce poste, directeur de l'Etablissement public d'aménagement du Mantois-Seine Aval
Remplace:M. Lelarge (Pascal)
Groupe:Établissement public d'aménagement du Mantois-Seine aval
nomination
21 Avril 2000
De:
M. Touchefeu (Jacques)
chef de la Mission nationale des grands projets urbains à la délégation interministérielle à la ville et au développement social urbain
Objet:
comme représentant de l'Etat
au titre de la ville, au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement du Mantois-Seine aval
Groupe:Établissement public d'aménagement du Mantois-Seine aval
conseil_administration
désignation
04 Juillet 1999
De:
M. Koegler (Alain)
sous-préfet de Mantes-la-Jolie
Objet:
membre représentant de l'Etat au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement du Mantois - Seine aval
Groupe:Établissement public d'aménagement du Mantois-Seine aval
date_debut="1999-07-04"
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
03 Juillet 1999
De:
M. Colin (Michel)
trésorier-payeur général du département des Yvelines
Objet:
administrateur représentant l'Etat au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement du Mantois-Seine aval (EPAMSA)
Groupe:Établissement public d'aménagement du Mantois-Seine aval
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
03 Juillet 1999
De:
M. Fremiot (Jacques)
ingénieur en chef des ponts et chaussées
au titre de l'urbanisme
Objet:
représentants de l'Etat au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement du Mantois-Seine Aval
Groupe:Établissement public d'aménagement du Mantois-Seine aval
date_debut="1999-07-01"
conseil_administration
nomination
01 Juillet 1999
De:
Mme Mazière (Brigitte)
inspectrice générale de la construction
au titre du logement
Objet:
représentants de l'Etat au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement du Mantois-Seine Aval
Groupe:Établissement public d'aménagement du Mantois-Seine aval
date_debut="1999-07-01"
conseil_administration
nomination
01 Juillet 1999
De:
Mme Debreil (Aude)
administratrice civile
Objet:
représentants de l'Etat au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement du Mantois-Seine Aval
Groupe:Établissement public d'aménagement du Mantois-Seine aval
date_debut="1999-07-01"
conseil_administration
nomination
01 Juillet 1999
De:
Mme Mazière (Brigitte)
inspectrice générale de la construction
Objet:
représentante de l'Etat désignée par le ministre chargé du logement au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement du Mantois-Seine Aval
Remplace:M. Hucher (Dominique)
Groupe:Établissement public d'aménagement du Mantois-Seine aval
conseil_administration
nomination
19 Septembre 1998
De:
M. Colin (Michel)
trésorier-payeur général des Yvelines
Objet:
administrateur représentant l'Etat au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement du Mantois-Seine aval (EPAMSA)
Remplace:M. Eyraud (Francis)
Groupe:Établissement public d'aménagement du Mantois-Seine aval
conseil_administration
nomination
30 Avril 1998
De:
M. Fremiot (Jacques)
ingénieur en chef des ponts et chaussées, directeur départemental de l'équipement des Yvelines
Objet:
représentant de l'Etat au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement du Mantois-Seine Aval, désigné par le ministre chargé de l'urbanisme
Remplace:M. Dresch (Michel)
Groupe:Établissement public d'aménagement du Mantois-Seine aval
conseil_administration
nomination
10 Décembre 1997
De:
M. Eyraud (Francis)
trésorier-payeur général du département des Yvelines
Objet:
administrateur représentant l'Etat au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement du Montois - Seine aval (EPAMSA)
Remplace:M. Jarrige (Bertrand)
Groupe:Établissement public d'aménagement du Mantois-Seine aval
conseil_administration
nomination
29 Novembre 1997
De:
Mme Levêque (Marie-Anne)
administrateur civil à la direction du budget
Objet:
au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement du Mantois-Seine aval
représentant de l'Etat
au titre du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Remplace:Mme Lautman (Sophie)
Groupe:Établissement public d'aménagement du Mantois-Seine aval
conseil_administration
nomination
28 Novembre 1997
De:
M. Touchefeu (Jacques)
chef du département des grands projets urbains à la délégation interministérielle à la ville et au développement social urbain
Objet:
comme représentant de l'Etat
au titre de la ville, au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement du Mantois-Seine aval
Groupe:Établissement public d'aménagement du Mantois-Seine aval
conseil_administration
désignation
17 Octobre 1997
De:
M. Betterich (Alain)
inspecteur du Trésor public
Objet:
agent comptable de l'Etablissement public d'aménagement du Mantois-Seine aval (création)
Groupe:Établissement public d'aménagement du Mantois-Seine aval
nomination
21 Janvier 1997
De:
M. Lelarge (Pascal)
ingénieur en chef des ponts et chaussées, directeur délégué à l'Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle de Saint-Quentin-en-Yvelines
Objet:
en cette qualité, directeur de l'Etablissement public d'aménagement du Mantois-Seine Aval
Groupe:Établissement public d'aménagement du Mantois-Seine aval
nomination
11 Octobre 1996
De:
M. Jarrige (Bertrand)
administrateur civil à la direction du Trésor
Objet:
administrateur représentant l'Etat au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement du Mantois-Seine Aval
au titre du ministère de l'économie et des finances
Groupe:Établissement public d'aménagement du Mantois-Seine aval
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
10 Juillet 1996
De:
M. Schmidt de la Brelie (Michel)
sous-préfet de Mantes-la-Jolie
Objet:
membre, représentant de l'Etat, au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement du Mantois-Seine Aval
Groupe:Établissement public d'aménagement du Mantois-Seine aval
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
10 Juillet 1996
De:
M. Dresch (Michel)
inspecteur général de l'équipement
Objet:
représentants de l'Etat au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement du Mantois-Seine Aval
au titre de l'urbanisme
Groupe:Établissement public d'aménagement du Mantois-Seine aval
conseil_administration
nomination
05 Juillet 1996
De:
Mme Debreil (Aude)
administrateur civil
Objet:
représentants de l'Etat au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement du Mantois-Seine Aval
au titre de l'urbanisme
Groupe:Établissement public d'aménagement du Mantois-Seine aval
conseil_administration
nomination
05 Juillet 1996
De:
M. Hucher (Dominique)
ingénieur en chef des ponts et chaussées, chargé de la sous-direction de l'action régionale et sociale à la direction de l'habitat et de la construction
Objet:
représentant de l'Etat
au titre du ministre chargé du logement au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement du Mantois-Seine aval
titulaire
Groupe:Établissement public d'aménagement du Mantois-Seine aval
conseil_administration
désignation
18 Juin 1996
De:
M. Pollet (André)
délégué interministériel adjoint à la ville et au développement social urbain
Objet:
représentant de l'Etat
au titre de la ville, au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement du Mantois Seine Aval
Groupe:Établissement public d'aménagement du Mantois-Seine aval
conseil_administration
désignation
15 Juin 1996
De:
Mme Lautman (Sophie)
attaché d'administration centrale à la direction du budget
Objet:
représentant de l'Etat
au titre du ministre chargé du budget, au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement du Mantois-Seine aval
Groupe:Établissement public d'aménagement du Mantois-Seine aval
conseil_administration
nomination
07 Juin 1996
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