Établissement public de sécurité ferroviaire

De: Pierre PIMPIE
Objet:
directeur général par intérim de l'Etablissement public de sécurité ferroviaire
jusqu'à la date de nomination du directeur général de l'Etablissement concerné
Groupe:
date_debut="2020-02-03"
nomination
08 Février 202008/02/2020
De: Jean-Christophe NIEL
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public de sécurité ferroviaire
personnalités choisies
en raison de leur connaissance du système ferroviaire
Groupe:
date_debut="2019-11-01"
conseil_administration
nomination
06 Novembre 201906/11/2019
De: Françoise MANDERSCHEID
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public de sécurité ferroviaire
personnalités choisies
en raison de leur connaissance du système ferroviaire
Groupe:
date_debut="2019-11-01"
conseil_administration
nomination
06 Novembre 201906/11/2019
De: Danielle Brulebois
Objet:
pour siéger dans plusieurs organismes extraparlementaires, les députés
Conseil d'administration de l'Etablissement public de sécurité ferroviaire
Titulaire
Groupe:
conseil_administration
parlement="Assemblée nationale"
désignation
15 Janvier 201915/01/2019
De: Pascal RICHET
inspecteur divisionnaire des finances publiques de classe normale
Objet:
agent comptable de l'Etablissement public de sécurité ferroviaire
Remplace:M. Rémy FROISSART
Groupe:
nomination
28 Février 201828/02/2018
De: Daniel Dubois
Objet:
membre titulaire du conseil d'administration de l'établissement public de sécurité ferroviaire
Groupe:
conseil_administration
parlement="Sénat"
nomination
31 Janvier 201831/01/2018
De: Rémy FROISSART
inspecteur des finances publiques
Objet:
agent comptable intérimaire de l'Etablissement public de sécurité ferroviaire
Remplace:M. Pascal RICHET
Groupe:
nomination
31 Janvier 201831/01/2018
De: Jean-Christophe Niel
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public de sécurité ferroviaire
personnalités choisies
en raison de leur connaissance du système ferroviaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
21 Août 201521/08/2015
De: Françoise Manderscheid
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public de sécurité ferroviaire
personnalités choisies
en raison de leur connaissance du système ferroviaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
21 Août 201521/08/2015
De: Françoise Manderscheid
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Etablissement public de sécurité ferroviaire
personnalité choisie
en raison de sa connaissance du système ferroviaire
Remplace:Mme Florence Rousse
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Janvier 201501/01/2015
De: Pascal Richet
inspecteur divisionnaire des finances publiques de classe normale
Objet:
agent comptable de l'Etablissement public de sécurité ferroviaire
Remplace:Mme Pascale Brehon
Groupe:
nomination
11 Octobre 201211/10/2012
De: Bernard CHARVET
Objet:
pour transmettre à l'établissement public de sécurité ferroviaire
au titre de l'article 10 du décret du
19 octobre 2006
susvisé, toute demande d'autorisation de circulation d'essais de matériels roulants dépourvus de l'autorisation prévue à l'article 43 dudit décret
Groupe:
délégation de signature
10 Octobre 200910/10/2009
De: Patrick TRANNOY
Objet:
pour transmettre à l'établissement public de sécurité ferroviaire
au titre de l'article 10 du décret du
19 octobre 2006
susvisé, toute demande d'autorisation de circulation d'essais de matériels roulants dépourvus de l'autorisation prévue à l'article 43 dudit décret
Groupe:
délégation de signature
10 Octobre 200910/10/2009
De: François Gruffaz
Objet:
au conseil d'administration de l'Etablissement public de sécurité ferroviaire
personnalité choisie
en raison de sa connaissance du système ferroviaire
Remplace:M. Bertrand Desbazeille
Groupe:
conseil_administration
nomination
02 Mai 200802/05/2008
De: Pascale Bernard, épouse Brehon
inspectrice du Trésor public
Objet:
agent comptable de l'Etablissement public de sécurité ferroviaire
pour une durée maximale de trois ans
Groupe:
date_debut="2006-04-18"
détachement
01 Septembre 200601/09/2006
De: Pascale Brehon
inspectrice du Trésor public
Objet:
agente comptable de l'Etablissement public de sécurité ferroviaire (création)
Groupe:
nomination
17 Août 200617/08/2006
De: Bardy (Catherine)
administratrice civile, affectée au ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer
Objet:
secrétaire générale de l'Etablissement public de sécurité ferroviaire
4 mois et 20 jours
au titre de la mobilité
Groupe:
date_debut="2006-04-15"
duree="1 an"
détachement
21 Juin 200621/06/2006
De: Quatre (Michel)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public de sécurité ferroviaire
2
personnalités choisies
en raison de leur connaissance du système ferroviaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
07 Avril 200607/04/2006
De: Desbazeille (Bertrand)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public de sécurité ferroviaire
2
personnalités choisies
en raison de leur connaissance du système ferroviaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
07 Avril 200607/04/2006

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.