Institut national de recherches archéologiques préventives

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(auto-pub)
De: Garcia (Dominique)
professeur des universités
Objet:
président de l'Institut national de recherches archéologiques préventives
Groupe:
president
nomination
28 Décembre 201728/12/2017
De: Garcia (Dominique)
Objet:
président par intérim de l'Institut national de recherches archéologiques préventives
Groupe:
date_debut="2017-06-24"
president
nomination
06 Juillet 201706/07/2017
De: Ziz (Louis)
président de la Fédération nationale des promoteurs immobiliers (FPI) en région lyonnaise
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherches archéologiques préventives
3
représentants des personnes publiques et privées concernées par l'archéologie préventive
b)
suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
09 Décembre 201509/12/2015
De: Pautigny (Arnaud)
pour le Syndicat national des professionnels de l'aménagement et du lotissement (SNAL)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherches archéologiques préventives
3
représentants des personnes publiques et privées concernées par l'archéologie préventive
b)
suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
09 Décembre 201509/12/2015
De: Legendre (Jacques)
sénateur, vice-président de la communauté d'agglomération de Cambrai et conseiller municipal de Cambrai
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherches archéologiques préventives
2
représentants des collectivités territoriales
b)
suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
09 Décembre 201509/12/2015
De: Joffroy (Catherine)
vice-président du conseil départemental de Lot-et-Garonne
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherches archéologiques préventives
2
représentants des collectivités territoriales
b)
suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
09 Décembre 201509/12/2015
De: Colson (Arnaud)
président de l'Union nationale des producteurs de granulat
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherches archéologiques préventives
3
représentants des personnes publiques et privées concernées par l'archéologie préventive
a)
titulaires
Groupe:
renouvellement
conseil_administration
nomination
09 Décembre 201509/12/2015
De: Deluc-Charles (Isabelle)
responsable de la Fédération des entreprises publiques locales
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherches archéologiques préventives
3
représentants des personnes publiques et privées concernées par l'archéologie préventive
a)
titulaires
Groupe:
renouvellement
conseil_administration
nomination
09 Décembre 201509/12/2015
De: Thiébaut (Stéphanie)
directrice adjointe de l'institut écologie et environnement du Centre national de la recherche scientifique
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherches archéologiques préventives
4
personnalités qualifiées dans le domaine de l'archéologie
b) Désignées par le ministre chargé de la recherche
Groupe:
renouvellement
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
09 Décembre 201509/12/2015
De: Carre (Marie-Brigitte)
directrice du centre Camille Julian
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherches archéologiques préventives
4
personnalités qualifiées dans le domaine de l'archéologie
a) Désignées par le ministre chargé de la culture
Groupe:
renouvellement
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
09 Décembre 201509/12/2015
De: Néraud (Frédéric)
vice-président du conseil départemental du Loiret
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherches archéologiques préventives
2
représentants des collectivités territoriales
a)
titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Décembre 201509/12/2015
De: Deschamps (Stéphane)
conservateur régional de l'archéologie de Bretagne
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherches archéologiques préventives
1
représentant de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Décembre 201509/12/2015
De: Faure (Martine)
conseillère municipale de Langon
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherches archéologiques préventives
2
représentants des collectivités territoriales
a)
titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Décembre 201509/12/2015
De: de Bigault de Cazanove (Olivier)
professeur en archéologie romaine à Paris-I
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherches archéologiques préventives
4
personnalités qualifiées dans le domaine de l'archéologie
b) Désignées par le ministre chargé de la recherche
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
09 Décembre 201509/12/2015
De: Guichard (Vincent)
directeur général de Bibracte
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherches archéologiques préventives
4
personnalités qualifiées dans le domaine de l'archéologie
a) Désignées par le ministre chargé de la culture
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
09 Décembre 201509/12/2015
De: Colson (Arnaud)
président de l'Union nationale des producteurs de granulats
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherches archéologiques préventives
représentants des personnes publiques et privées concernées par l'archéologie préventive
Remplace:M. Vuillier (Nicolas)
Groupe:
conseil_administration
nomination
18 Décembre 201418/12/2014
De: Deluc-Charles (Isabelle)
urbaniste, responsable du pôle intermétiers à la Fédération des entreprises publiques locales
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherches archéologiques préventives
représentants des personnes publiques et privées concernées par l'archéologie préventive
Remplace:M. Cazottes (François)
Groupe:
conseil_administration
nomination
18 Décembre 201418/12/2014
De: Dominique Garcia
professeur des universités
Objet:
président de l'Institut national de recherches archéologiques préventives
Groupe:
president
nomination
26 Juin 201426/06/2014
De: Bernard MORVAN
inspecteur divisionnaire des finances publiques de classe normale
Objet:
agent comptable de l'Institut national de recherches archéologiques préventives
Remplace:M. Eric PARENT
Groupe:
nomination
07 Février 201407/02/2014
De: Payelle (François)
président de la Fédération nationale des promoteurs constructeurs
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherches archéologiques préventives
3
représentants des personnes publiques et privées concernées par l'archéologie préventive
b)
suppléant
Groupe:
date_debut="2012-11-23"
suppleant
conseil_administration
nomination
25 Novembre 201225/11/2012
De: Néraud (Frédéric)
conseiller général du Loiret et maire de Dordives
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherches archéologiques préventives
2
représentants des collectivités territoriales
b)
suppléant
Groupe:
date_debut="2012-11-23"
suppleant
conseil_administration
nomination
25 Novembre 201225/11/2012
De: Dessus (Sophie)
députée, conseillère générale de Corrèze et maire d'Uzerche
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherches archéologiques préventives
2
représentants des collectivités territoriales
b)
suppléant
Groupe:
date_debut="2012-11-23"
suppleant
conseil_administration
nomination
25 Novembre 201225/11/2012
De: Crestin (Georges)
président de la commission archéologique préventive du Syndicat national des professionnels de l'aménagement et du lotissement
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherches archéologiques préventives
3
représentants des personnes publiques et privées concernées par l'archéologie préventive
b)
suppléant
Groupe:
date_debut="2012-11-23"
renouvellement
suppleant
conseil_administration
nomination
25 Novembre 201225/11/2012
De: Cazottes (François)
adjoint au directeur des infrastructures de transport à la direction générale des infrastructures, des transports et de la mer au ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherches archéologiques préventives
3
représentants des personnes publiques et privées concernées par l'archéologie préventive
a)
titulaire
Groupe:
date_debut="2012-11-23"
renouvellement
conseil_administration
nomination
25 Novembre 201225/11/2012
De: Eblé (Vincent)
président du conseil général de Seine-et-Marne
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherches archéologiques préventives
2
représentants des collectivités territoriales
a)
titulaire
Groupe:
date_debut="2012-11-23"
renouvellement
conseil_administration
nomination
25 Novembre 201225/11/2012
De: Vuillier (Nicolas)
président de l'Union nationale des producteurs de granulats
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherches archéologiques préventives
3
représentants des personnes publiques et privées concernées par l'archéologie préventive
a)
titulaire
Groupe:
date_debut="2012-11-23"
conseil_administration
nomination
25 Novembre 201225/11/2012
De: Legendre (Jacques)
sénateur, vice-président de la communauté d'agglomération de Cambrai et conseiller municipal de Cambrai
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherches archéologiques préventives
2
représentants des collectivités territoriales
a)
titulaire
Groupe:
date_debut="2012-11-23"
conseil_administration
nomination
25 Novembre 201225/11/2012
De: Leroy (Muriel)
conservatrice régionale de l'archéologie de Lorraine
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherches archéologiques préventives
1
représentant de l'Etat
Groupe:
date_debut="2012-11-23"
conseil_administration
nomination
25 Novembre 201225/11/2012
De: Brun (Jean-Pierre)
professeur au Collège de France
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherches archéologiques préventives
4
personnalités qualifiées
dans le domaine de l'archéologie
b) Désignées par le ministre chargé de la recherche
Groupe:
date_debut="2012-11-23"
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
25 Novembre 201225/11/2012
De: Thiebaut (Stéphanie)
directrice adjointe de l'institut écologie et environnement du Centre national de la recherche scientifique
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherches archéologiques préventives
4
personnalités qualifiées
dans le domaine de l'archéologie
b) Désignées par le ministre chargé de la recherche
Groupe:
date_debut="2012-11-23"
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
25 Novembre 201225/11/2012
De: Journot (Florence)
maître de conférences en archéologie médiévale à l'université de Paris-I
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherches archéologiques préventives
4
personnalités qualifiées
dans le domaine de l'archéologie
a) Désignées par le ministre chargé de la culture
Groupe:
date_debut="2012-11-23"
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
25 Novembre 201225/11/2012
De: Carre (Marie-Brigitte)
directrice du centre Camille Julian
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherches archéologiques préventives
4
personnalités qualifiées
dans le domaine de l'archéologie
a) Désignées par le ministre chargé de la culture
Groupe:
date_debut="2012-11-23"
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
25 Novembre 201225/11/2012
De: Eblé (Vincent)
président du conseil général de Seine-et-Marne
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Institut national de recherches archéologiques préventives
au titre des représentants des collectivités territoriales
titulaire
Remplace:M. Decombas (Jean-Pierre)
Groupe:
conseil_administration
nomination
30 Mars 201230/03/2012
De: Jacob (Jean-Paul)
conservateur général du patrimoine
Objet:
président de l'Institut national de recherches archéologiques préventives
Groupe:
renouvellement
president
nomination
01 Juillet 201101/07/2011
De: Eric PARENT
receveur-percepteur du Trésor public
Objet:
agent comptable de l'Institut national de recherches archéologiques préventives
Remplace:M. Jean-Fernand AMAR
Groupe:
nomination
14 Mai 201114/05/2011
De: Cazottes (François)
administrateur civil, adjoint au directeur des infrastructures de transport du ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Institut national de recherches archéologiques préventives
représentant des personnes publiques et privées concernées par l'archéologie préventive
titulaire
Remplace:M. Papinutti (Marc)
Groupe:
conseil_administration
nomination
29 Décembre 201029/12/2010
De: Giraud (Joël)
maire de L'Argentière-la-Bessée
Objet:
membre titulaire du conseil d'administration de l'Institut national de recherches archéologiques préventives
représentant des collectivités territoriales
Remplace:M. Chérubini (Hervé)
Groupe:
conseil_administration
nomination
12 Décembre 200812/12/2008
De: Jacob (Jean-Paul)
Objet:
président de l'Institut national de recherches archéologiques préventives
Groupe:
president
nomination
04 Juillet 200804/07/2008
De: Dominique Hoestlandt
président de l'Union nationale des industries de carrières et matériaux de construction
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherches archéologiques préventives
3
représentants des personnes publiques et privées concernées par l'archéologie préventive
b)
suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
13 Septembre 200613/09/2006
De: Jean-François Gabilla
président de la Fédération des promoteurs constructeurs de France
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherches archéologiques préventives
3
représentants des personnes publiques et privées concernées par l'archéologie préventive
b)
suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
13 Septembre 200613/09/2006
De: Hervé Prononce
maire du Cendre
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherches archéologiques préventives
2
représentants des collectivités territoriales
b)
suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
13 Septembre 200613/09/2006
De: Félix Moroso
conseiller général des Alpes-de-Haute-Provence
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherches archéologiques préventives
2
représentants des collectivités territoriales
b)
suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
13 Septembre 200613/09/2006
De: Jean Mesqui
délégué général de l'Association des sociétés françaises d'autoroutes et d'ouvrages à péage
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherches archéologiques préventives
3
représentants des personnes publiques et privées concernées par l'archéologie préventive
a)
titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
13 Septembre 200613/09/2006
De: Dominique de Lavenère
président du Syndicat national des aménageurs lotisseurs
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherches archéologiques préventives
3
représentants des personnes publiques et privées concernées par l'archéologie préventive
a)
titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
13 Septembre 200613/09/2006
De: Hervé Chérubini
maire de Saint-Rémy-de-Provence
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherches archéologiques préventives
2
représentants des collectivités territoriales
a)
titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
13 Septembre 200613/09/2006
De: Pierre-Marie Blanquet
vice-président du conseil général de l'Aveyron
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherches archéologiques préventives
2
représentants des collectivités territoriales
a)
titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
13 Septembre 200613/09/2006
De: Guy San Juan
conservateur régional de l'archéologie de Haute-Normandie
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherches archéologiques préventives
1
représentant de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
13 Septembre 200613/09/2006
De: Alain Tuffreau
professeur à l'université Lille-I
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherches archéologiques préventives
4
personnalités qualifiées
dans le domaine de l'archéologie
b) Désignées par le ministre chargé de la recherche
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
13 Septembre 200613/09/2006
De: Christian Goudineau
professeur au Collège de France
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherches archéologiques préventives
4
personnalités qualifiées
dans le domaine de l'archéologie
a) Désignées par le ministre chargé de la culture
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
13 Septembre 200613/09/2006
De: Dominique Valbelle
professeure à l'université Paris-IV
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherches archéologiques préventives
4
personnalités qualifiées
dans le domaine de l'archéologie
b) Désignées par le ministre chargé de la recherche
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
13 Septembre 200613/09/2006
De: Françoise Dumasy
professeure à l'université Paris-I
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherches archéologiques préventives
4
personnalités qualifiées
dans le domaine de l'archéologie
a) Désignées par le ministre chargé de la culture
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
13 Septembre 200613/09/2006
De: Amar
Objet:
agent comptable de l'Institut national de recherches archéologiques préventives
pour une durée maximale de trois ans
Groupe:
détachement
25 Février 200525/02/2005
De: Demoule (Jean-Paul)
Objet:
président de l'Institut national de recherches archéologiques préventives
Groupe:
president
renouvellement
23 Février 200523/02/2005
De: Michel Ayache
receveur-percepteur du Trésor public, détaché
Objet:
dans son corps d'origine avec effet du
19 avril 2004
agent comptable de l'Institut national de recherches archéologiques préventives
Groupe:
réintégration
27 Octobre 200427/10/2004
De: Jean-Fernand Amar
receveur-percepteur du Trésor public
Objet:
agent comptable de l'Institut national de recherches archéologiques préventives
Remplace:M. Michel Ayache
Groupe:
nomination
02 Juillet 200402/07/2004
De: Piketty (Christian)
président de l'Union nationale des industries de carrières et matériaux de construction
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherches archéologiques préventives
3. Au titre du 4° du même article
représentants des personnes publiques et privées concernées par l'archéologie préventive
b)
suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
27 Mai 200327/05/2003
De: Guitelmacher (Henri)
président de la Fédération nationale des promoteurs constructeurs
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherches archéologiques préventives
3. Au titre du 4° du même article
représentants des personnes publiques et privées concernées par l'archéologie préventive
b)
suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
27 Mai 200327/05/2003
De: Prononce (Hervé)
maire du Cendre
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherches archéologiques préventives
2. Au titre du 3° du même article
représentants des collectivités territoriales
b)
suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
27 Mai 200327/05/2003
De: Moroso (Félix)
conseiller général du département des Alpes-de-Haute-Provence
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherches archéologiques préventives
2. Au titre du 3° du même article
représentants des collectivités territoriales
b)
suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
27 Mai 200327/05/2003
De: Mesqui (Jean)
président de la Société française d'archéologie
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherches archéologiques préventives
3. Au titre du 4° du même article
représentants des personnes publiques et privées concernées par l'archéologie préventive
a)
titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
27 Mai 200327/05/2003
De: Lavenère (Dominique)
président du Syndicat national des aménageurs lotisseurs
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherches archéologiques préventives
3. Au titre du 4° du même article
représentants des personnes publiques et privées concernées par l'archéologie préventive
a)
titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
27 Mai 200327/05/2003
De: Laignel (André)
maire d'Issoudun
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherches archéologiques préventives
2. Au titre du 3° du même article
représentants des collectivités territoriales
a)
titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
27 Mai 200327/05/2003
De: Blanquet (Pierre-André)
vice-président du conseil général de l'Aveyron
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherches archéologiques préventives
2. Au titre du 3° du même article
représentants des collectivités territoriales
a)
titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
27 Mai 200327/05/2003
De: Vaginay (Michel)
conservateur régional de Midi-Pyrénées
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherches archéologiques préventives
1. Au titre du
1° de l'article 8 du décret n° 2002-90 du
16 janvier 2002
portant statut de l'Institut national de recherches archéologiques préventives,
représentant de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
27 Mai 200327/05/2003
De: Mordant (Claude-Emile)
professeur à l'université de Bourgogne
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherches archéologiques préventives
4. Au titre du 6° du même article
personnalités qualifiées dans le domaine de l'archéologie
b) Désignées par le ministre chargé de la recherche
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
27 Mai 200327/05/2003
De: Fiches (Jean-Luc)
directeur de recherche au Centre national de la recherche scientifique
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherches archéologiques préventives
4. Au titre du 6° du même article
personnalités qualifiées dans le domaine de l'archéologie
b) Désignées par le ministre chargé de la recherche
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
27 Mai 200327/05/2003
De: Jacob (Jean-Paul)
directeur régional des affaires culturelles des Pays de la Loire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherches archéologiques préventives
4. Au titre du 6° du même article
personnalités qualifiées dans le domaine de l'archéologie
a) Désignées par le ministre chargé de la culture
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
27 Mai 200327/05/2003
De: Goudineau (Christian)
professeur au Collège de France
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherches archéologiques préventives
4. Au titre du 6° du même article
personnalités qualifiées dans le domaine de l'archéologie
a) Désignées par le ministre chargé de la culture
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
27 Mai 200327/05/2003
De: Michel Ayache
receveur-percepteur du Trésor public, mis à disposition du ministère de la culture et de la communication
Objet:
agent comptable de l'Institut national de recherches archéologiques préventives
pour une durée maximale de trois ans
Groupe:
date_debut="2002-02-01"
détachement
18 Avril 200318/04/2003
De: Michel Ayache
receveur-percepteur du Trésor public
Objet:
agent comptable de l'Institut national de recherches archéologiques préventives
Groupe:
nomination
04 Avril 200204/04/2002
De: Demoule (Jean-Paul)
Objet:
président de l'Institut national de recherches archéologiques préventives
Groupe:
president
nomination
01 Février 200201/02/2002
De: Julien (Marion)
Objet:
administratrice provisoire de l'Institut national de recherches archéologiques préventives
Groupe:
nomination
31 Janvier 200231/01/2002

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.