Comité de bassin Adour-Garonne

Les données de ce site sont parfois un peu sales.

Si vous trouvez des moutons de poussière, aidez-moi à nettoyer.

(auto-pub)
De: Henri-Vincent AMOUROUX
Objet:
membres du comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des Usagers
Industrie compétente domaine portuaire
Remplace:M. Hervé SENERGOUS
Groupe:
nomination
09 Décembre 201809/12/2018
De: Alexandre GRENOT
Objet:
membres du comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des collectivites territoriales
Conseils départementaux
Charente-Maritime
Remplace:M. Robert CHATELIER
Groupe:
nomination
09 Décembre 201809/12/2018
De: Angélique BRUGERON
Objet:
membres du comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des collectivites territoriales
Conseils régionaux
Auvergne-Rhône-Alpes
Remplace:M. Jean-Pierre DELPONT
Groupe:
nomination
09 Décembre 201809/12/2018
De: Philippe MORANDEAU
Objet:
membre du comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des usagers
Conchyliculture
Remplace:M. Gérard VIAUD
Groupe:
nomination
22 Septembre 201822/09/2018
De: Cédric FAURE
Objet:
membre du comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des collectivités territoriales
Conseils départementaux
Cantal
Remplace:M. Joël LACALMONTIE
Groupe:
nomination
26 Juillet 201826/07/2018
De: Alain DALY
Objet:
membres du comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des usagers
Milieux socioprofessionnels
Nouvelle-Aquitaine
Remplace:M. Jean-Claude PRIOLET
Groupe:
nomination
03 Mai 201803/05/2018
De: Marie-Henriette BEAUGENDRE
Objet:
membres du comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des collectivités territoriales
Communes ou groupements de collectivités territoriales compétents dans le domaine de l'eau
Etablissement public territorial du bassin Charente
Groupe:
nomination
03 Mai 201803/05/2018
De: Alain CAZAUX
Objet:
membres du comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des usagers
Pêche professionnelle en eau douce
Remplace:M. Frédéric DELMARES
Groupe:
nomination
27 Décembre 201727/12/2017
De: Pierre-Marie BORDAGE
Objet:
membres du comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des usagers
Association agréées de défense des consommateurs
Remplace:M. Robert ROQUES
Groupe:
nomination
27 Décembre 201727/12/2017
De: Yves REGOURD
Objet:
membres du comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des collectivités territoriales
Communes ou groupements de collectivités territoriales compétents dans le domaine de l'eau
Président d'une commission locale de l'eau
Groupe:
nomination
27 Décembre 201727/12/2017
De: Paul CARRERE
Objet:
membres du comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des collectivités territoriales
Communes ou groupements de collectivités territoriales compétents dans le domaine de l'eau
Institution Adour
Groupe:
nomination
27 Décembre 201727/12/2017
De: Germinal PEIRO
Objet:
membres du comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des collectivités territoriales
Communes ou groupements de collectivités territoriales compétents dans le domaine de l'eau
Etablissements publics territoriaux de bassin
Groupe:
nomination
27 Décembre 201727/12/2017
De: Serge BLADINIERES
Objet:
membres du comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des collectivités territoriales
Communes ou groupements de collectivités territoriales compétents dans le domaine de l'eau
Entente interdépartementale du bassin du Lot
Groupe:
nomination
27 Décembre 201727/12/2017
De: Françoise de ROFFIGNAC
Objet:
membres du comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des collectivités territoriales
Communes ou groupements de collectivités territoriales compétents dans le domaine de l'eau
Entente interdépartementale du bassin du Lot
Groupe:
nomination
27 Décembre 201727/12/2017
De: de la Dordogne (EPIDOR)
Objet:
membres du comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des collectivités territoriales
Communes ou groupements de collectivités territoriales compétents dans le domaine de l'eau
Etablissements publics territoriaux de bassin
Groupe:
nomination
27 Décembre 201727/12/2017
De: de la Gironde (SMIDDEST)
Objet:
membres du comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des collectivités territoriales
Communes ou groupements de collectivités territoriales compétents dans le domaine de l'eau
Entente interdépartementale du bassin du Lot
Groupe:
nomination
27 Décembre 201727/12/2017
De: PRIOLET Jean-Claude
Objet:
membres du comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des usagers
Milieux socioprofessionnels
Nouvelle Aquitaine
Groupe:
nomination
07 Décembre 201707/12/2017
De: Christophe TESTAS
Objet:
membres du comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des collectivités territoriales
Conseils Départementaux
Tarn
Remplace:M. Daniel VIALELLE
Groupe:
nomination
07 Décembre 201707/12/2017
De: Charles PELANNE
Objet:
membres du comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des collectivités territoriales
Conseils Départementaux
Pyrénées Atlantiques
Remplace:M. Philippe JUZAN
Groupe:
nomination
07 Décembre 201707/12/2017
De: Raymond GIRARDI
Objet:
membres du comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des collectivités territoriales
Conseils Départementaux
Lot et Garonne
Groupe:
nomination
07 Décembre 201707/12/2017
De: Bernard VERDIER
Objet:
membres du comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des collectivités territoriales
Conseils Départementaux
Hautes-Pyrénées
Groupe:
nomination
07 Décembre 201707/12/2017
De: Sébastien VINCINI
Objet:
membres du comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des collectivités territoriales
Conseils Départementaux
Haute-Garonne
Groupe:
nomination
07 Décembre 201707/12/2017
De: Alain RENARD
Objet:
membres du comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des collectivités territoriales
Conseils Départementaux
Gironde
Groupe:
nomination
07 Décembre 201707/12/2017
De: Pascal COSTE
Objet:
membres du comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des collectivités territoriales
Conseils Départementaux
Corrèze
Groupe:
nomination
07 Décembre 201707/12/2017
De: Robert CHATELIER
Objet:
membres du comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des collectivités territoriales
Conseils Départementaux
Charente-Maritime
Groupe:
nomination
07 Décembre 201707/12/2017
De: Joël LACALMONTIE
Objet:
membres du comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des collectivités territoriales
Conseils Départementaux
Cantal
Groupe:
nomination
07 Décembre 201707/12/2017
De: Benoit ALVAREZ
Objet:
membres du comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des collectivités territoriales
Conseils Départementaux
Ariège
Remplace:M. Patrick LAFFONT
Groupe:
nomination
07 Décembre 201707/12/2017
De: Françoise CASALÉ
Objet:
membres du comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des collectivités territoriales
Conseils Départementaux
Gers
Groupe:
nomination
07 Décembre 201707/12/2017
De: François DANEY de MARCILLAC
Objet:
membres du comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des usagers
Sylviculture
Groupe:
nomination
06 Décembre 201706/12/2017
De: Franck BROSSET
Objet:
membres du comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des usagers
Industrie
Remplace:M. Alain BRUGALIERES
Groupe:
nomination
06 Décembre 201706/12/2017
De: Henri SABAROT
Objet:
membres du comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des collectivités territoriales
Conseils régionaux
Nouvelle-Aquitaine
Remplace:M. Jean-Jacques CORSAN
Groupe:
nomination
06 Décembre 201706/12/2017
De: Alain ROUSSET
Objet:
membres du comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des collectivités territoriales
Conseils régionaux
Nouvelle-Aquitaine
Remplace:M. Benoît BITEAU
Groupe:
nomination
06 Décembre 201706/12/2017
De: Michel PARENT
Objet:
membres du comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des collectivités territoriales
Communes ou groupements de collectivités territoriales compétents dans le domaine de l'eau
Autres communes et groupements de communes
Remplace:M. Thierry BOIDE
Groupe:
nomination
06 Décembre 201706/12/2017
De: Eric NARBAIS-JAUREGUY
Objet:
membres du comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des collectivités territoriales
Communes ou groupements de collectivités territoriales compétents dans le domaine de l'eau
Agglomérations de plus de 100 000 habitants ou établissements publics de coopération intercommunale ayant compétence dans le domaine de l'eau comportant au moins une agglomération de plus de 100 000 habitants
Remplace:M. Jean-Baptiste LABORDE-LAVIGNETTE
Groupe:
nomination
06 Décembre 201706/12/2017
De: Pascal BONIFACE
Objet:
membres du comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des collectivités territoriales
Communes ou groupements de collectivités territoriales compétents dans le domaine de l'eau
Agglomérations de plus de 100 000 habitants ou établissements publics de coopération intercommunale ayant compétence dans le domaine de l'eau comportant au moins une agglomération de plus de 100 000 habitants
Groupe:
nomination
06 Décembre 201706/12/2017
De: Jean-Louis CHAUZY
Objet:
membres du comité de bassin Adour-Garonne
Milieux socioprofessionnels
Occitanie
Groupe:
nomination
06 Décembre 201706/12/2017
De: Martine SUSSET
Objet:
membres du comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des collectivités territoriales
Communes ou groupements de collectivités territoriales compétents dans le domaine de l'eau
Agglomérations de plus de 100 000 habitants ou établissements publics de coopération intercommunale ayant compétence dans le domaine de l'eau comportant au moins une agglomération de plus de 100 000 habitants
Remplace:M. Bernard SOLERA
Groupe:
nomination
06 Décembre 201706/12/2017
De: Gilbert RIEU
Objet:
membre du comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des usagers
Associations agréées de défense des consommateurs
Remplace:Mme Christine DAUVERGNE-ROGOZINSKI
Groupe:
nomination
11 Mai 201711/05/2017
De: Robert CHATELIER
Objet:
membre du comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des collectivites territoriales
Conseils départementaux Charente-Maritime
Remplace:M. Michel DOUBLET
Groupe:
nomination
11 Février 201711/02/2017
De: Joël LACALMONTIE
Objet:
membre du comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des collectivités territoriales
Conseils départementaux Cantal
Remplace:Mme Marie-Hélène CHASTRE
Groupe:
nomination
01 Février 201701/02/2017
De: Jacques OBERTI
Objet:
membre du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentant des collectivités territoriales
Communes diverses
Remplace:M. Thierry SUAUD
Groupe:
nomination
03 Novembre 201603/11/2016
De: Franck DARTHOU
Objet:
membres du comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des usagers
Producteurs d'électricité
Remplace:M. Jean COMBY
Groupe:
nomination
27 Septembre 201627/09/2016
De: Jean-Louis MOLINIE
Objet:
membres du comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des usagers
Associations agréées pêche et de protection du milieu aquatique
Remplace:M. Richard IRIARTE
Groupe:
nomination
27 Septembre 201627/09/2016
De: Jean DIONIS DU SEJOUR
Objet:
membre du comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des collectivités territoriales
Conseils régionaux
Aquitaine-Limousin-Poitou-Charentes
Remplace:M. Marc HORVAT
Groupe:
nomination
24 Juin 201624/06/2016
De: Alain BRETELLE
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des usagers
Industrie compétente domaine tourisme littoral
Remplace:M. Laurent BARTHELEMY
Groupe:
nomination
16 Avril 201616/04/2016
De: Thierry SUAUD
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des collectivités territoriales
Conseils régionaux
Languedoc-Roussillon - Midi-Pyrénées
Remplace:Mme Françoise BIGOTTE
Groupe:
nomination
16 Avril 201616/04/2016
De: Martin MALVY
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des collectivités territoriales
Conseils régionaux
Languedoc-Roussillon - Midi-Pyrénées
Groupe:
nomination
16 Avril 201616/04/2016
De: Jean-Louis CAZAUBON
en remplacement
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des collectivités territoriales
Conseils régionaux
Languedoc-Roussillon - Midi-Pyrénées
Groupe:
nomination
16 Avril 201616/04/2016
De: Martin MALVY
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des collectivités territoriales
Conseils régionaux
Communes diverses
Remplace:M. Gérard MIQUEL
Groupe:
nomination
16 Avril 201616/04/2016
De: Lionel ROUCAN
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des collectivités territoriales
Conseils régionaux
Auvergne - Rhône-Alpes
Groupe:
nomination
16 Avril 201616/04/2016
De: Jean-Pierre DELPONT
en remplacement
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des collectivités territoriales
Conseils régionaux
Auvergne - Rhône-Alpes
Groupe:
nomination
16 Avril 201616/04/2016
De: Jean-Jacques CORSAN
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des collectivités territoriales
Conseils régionaux
Aquitaine - Limousin - Poitou-Charentes
Remplace:Mme Sylvie SALABERT
Groupe:
nomination
16 Avril 201616/04/2016
De: Benoît BITEAU
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des collectivités territoriales
Conseils régionaux
Aquitaine - Limousin - Poitou-Charentes
Groupe:
nomination
16 Avril 201616/04/2016
De: Michel GUIRAL
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Milieux socio-professionnels
Languedoc-Roussillon - Midi-Pyrénées
Groupe:
nomination
16 Avril 201616/04/2016
De: Jean-Louis CHAUZY
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Milieux socio-professionnels
Languedoc-Roussillon - Midi-Pyrénées
Groupe:
nomination
16 Avril 201616/04/2016
De: Jean BARRAT
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Milieux socio-professionnels
Auvergne - Rhône-Alpes
Groupe:
nomination
16 Avril 201616/04/2016
De: Alain TESTAUD
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Milieux socio-professionnels
Aquitaine - Limousin - Poitou-Charentes
Groupe:
nomination
16 Avril 201616/04/2016
De: Jean-Claude PRIOLET
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Milieux socio-professionnels
Aquitaine - Limousin - Poitou-Charentes
Groupe:
nomination
16 Avril 201616/04/2016
De: Henri-Vincent AMOUROUX
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Milieux socio-professionnels
Aquitaine - Limousin - Poitou-Charentes
Groupe:
nomination
16 Avril 201616/04/2016
De: Jean-Luc Deleau
Objet:
membre du Comité de bassin Adour-Garonne
représentant des usagers
Distributeurs d'eau
Remplace:M. Serge Daniel
Groupe:
nomination
23 Décembre 201523/12/2015
De: Claude Miqueu
Objet:
membre du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des usagers
Industries
Remplace:M. Bruno Lavigne
Groupe:
nomination
24 Novembre 201524/11/2015
De: Christophe JERRETIE
Objet:
membre du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des collectivités territoriales
Communes de montagne
Remplace:M. Pascal COSTE
Groupe:
nomination
19 Septembre 201519/09/2015
De: Hugues BONNEFOND
Objet:
membre du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des usagers
Agriculture (Agriculture biologique)
Remplace:M. Michel VIVE L'ESPERANCE
Groupe:
nomination
14 Juillet 201514/07/2015
De: Daniel VIALELLE
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des collectivités territoriales
Conseils départementaux
Tarn
Groupe:
nomination
16 Juin 201516/06/2015
De: Jean-Luc DEPRINCE
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des collectivités territoriales
Conseils départementaux
Tarn-et-Garonne
Remplace:M. Jean CAMBON
Groupe:
nomination
16 Juin 201516/06/2015
De: Philippe JUZAN
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des collectivités territoriales
Conseils départementaux
Pyrénées-Atlantiques
Remplace:M. Michel PASTOURET
Groupe:
nomination
16 Juin 201516/06/2015
De: Bernard PALPACUER
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des collectivités territoriales
Conseils départementaux
Lozère
Remplace:M. Pierre HUGON
Groupe:
nomination
16 Juin 201516/06/2015
De: Serge BLADINIERES
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des collectivités territoriales
Conseils départementaux
Lot
Groupe:
nomination
16 Juin 201516/06/2015
De: Raymond GIRARDI
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des collectivités territoriales
Conseils départementaux
Lot-et-Garonne
Groupe:
nomination
16 Juin 201516/06/2015
De: Paul CARRERE
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des collectivités territoriales
Conseils départementaux
Landes
Remplace:M. Robert CABE
Groupe:
nomination
16 Juin 201516/06/2015
De: Bernard VERDIER
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des collectivités territoriales
Conseils départementaux
Hautes-Pyrénées
Groupe:
nomination
16 Juin 201516/06/2015
De: Sébastien VINCINI
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des collectivités territoriales
Conseils départementaux
Haute-Garonne
Remplace:M. Jacques LECLERC
Groupe:
nomination
16 Juin 201516/06/2015
De: Alain RENARD
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des collectivités territoriales
Conseils départementaux
Gironde
Remplace:M. Jacques MAUGEIN
Groupe:
nomination
16 Juin 201516/06/2015
De: Germinal PEIRO
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des collectivités territoriales
Conseils départementaux
Dordogne
Remplace:M. Bernard CAZEAU
Groupe:
nomination
16 Juin 201516/06/2015
De: Pascal COSTE
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des collectivités territoriales
Conseils départementaux
Corrèze
Remplace:M. Roger CHASSAGNARD
Groupe:
nomination
16 Juin 201516/06/2015
De: Jean-Paul ZUCCHI
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des collectivités territoriales
Conseils départementaux
Charente
Remplace:M. Didier LOUIS
Groupe:
nomination
16 Juin 201516/06/2015
De: Michel DOUBLET
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des collectivités territoriales
Conseils départementaux
Charente-Maritime
Remplace:M. Michel SERVIT
Groupe:
nomination
16 Juin 201516/06/2015
De: Jean-Claude ANGLARS
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des collectivités territoriales
Conseils départementaux
Aveyron
Remplace:M. Jean-François ALBESPY
Groupe:
nomination
16 Juin 201516/06/2015
De: Patrick LAFFONT
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des collectivités territoriales
Conseils départementaux
Ariège
Remplace:M. Jean- CAZANAVE
Groupe:
nomination
16 Juin 201516/06/2015
De: Françoise CASALE
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des collectivités territoriales
Conseils départementaux
Gers
Remplace:M. Francis DAGUZAN
Groupe:
nomination
16 Juin 201516/06/2015
De: Marie-Hélène CHASTRE
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des collectivités territoriales
Conseils départementaux
Cantal
Remplace:M. Stéphane BRIANT
Groupe:
nomination
16 Juin 201516/06/2015
De: Didier Lieutard
Objet:
membre du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des usagers
Industries
Remplace:M. Jean-Louis Julie
Groupe:
nomination
14 Mai 201514/05/2015
De: Jany Arnal
Objet:
membre du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentant des usagers
Distributeurs d'eau
Remplace:M. Antoine Bousseau
Groupe:
nomination
13 Mars 201513/03/2015
De: Georges GLANDIERES
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des usagers
Tourisme
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Alain PONCET
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des usagers
Société d'aménagement régional
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Jean COMBY
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des usagers
Producteurs d'électricité
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Frédéric DELMARES
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des usagers
Pêche professionnelle en eau douce
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Hervé SENERGOUS
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des usagers
Industries dont un représentant des industries portuaires ou un représentant des industries du tourisme littoral
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Nicolas POUILLAUDE
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des usagers
Industries dont un représentant des industries portuaires ou un représentant des industries du tourisme littoral
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Gérard PARGADE
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des usagers
Industries dont un représentant des industries portuaires ou un représentant des industries du tourisme littoral
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Michel PAQUET
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des usagers
Industries dont un représentant des industries portuaires ou un représentant des industries du tourisme littoral
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Bruno LAVIGNE
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des usagers
Industries dont un représentant des industries portuaires ou un représentant des industries du tourisme littoral
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Jean-Louis JULIE
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des usagers
Industries dont un représentant des industries portuaires ou un représentant des industries du tourisme littoral
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Fabrice CHARPENTIER
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des usagers
Industries dont un représentant des industries portuaires ou un représentant des industries du tourisme littoral
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Alain BRUGALIERES
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des usagers
Industries dont un représentant des industries portuaires ou un représentant des industries du tourisme littoral
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Bernard BOUSQUET
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des usagers
Industries dont un représentant des industries portuaires ou un représentant des industries du tourisme littoral
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Michel BASTIDE
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des usagers
Industries dont un représentant des industries portuaires ou un représentant des industries du tourisme littoral
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Laurent BARTHELEMY
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des usagers
Industries dont un représentant des industries portuaires ou un représentant des industries du tourisme littoral
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Bernard BARRAL
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des usagers
Industries dont un représentant des industries portuaires ou un représentant des industries du tourisme littoral
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Serge DANIEL
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des usagers
Distributeurs d'eau
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Antoine BOUSSEAU
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des usagers
Distributeurs d'eau
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Gérald VIAUD
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des usagers
Conchyliculture
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Michel METAIS
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des usagers
Associations agréées de protection de la nature dont une ayant compétence dans le domaine littoral ou des milieux marins
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Alain GUILLAUMIE
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des usagers
Associations agréées de protection de la nature dont une ayant compétence dans le domaine littoral ou des milieux marins
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Jean-Baptiste DUSSAUSSOIS
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des usagers
Associations agréées de protection de la nature dont une ayant compétence dans le domaine littoral ou des milieux marins
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Frédéric CAMEO PONZ
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des usagers
Associations agréées de protection de la nature dont une ayant compétence dans le domaine littoral ou des milieux marins
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Robert ROQUES
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des usagers
Associations agréées de défense des consommateurs
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Albert MARTIN
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des usagers
Associations agréées de défense des consommateurs
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Pierre BOUGES
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des usagers
Associations agréées de défense des consommateurs
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Marc ADISSON
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des usagers
Associations agréées de défense des consommateurs
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Richard IRIARTE
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des usagers
Association agréées de pêche et de protection du milieu aquatique
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Norbert DELPHIN
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des usagers
Association agréées de pêche et de protection du milieu aquatique
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Marc LAMOTHE
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des usagers
Aquaculture (eau douce)
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Michel VIVE L'ESPERANCE
(agriculture bio)
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des usagers
Agriculture
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Eric SOURBE
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des usagers
Agriculture
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Christian PUYO
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des usagers
Agriculture
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Jean-Yves MOIZANT
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des usagers
Agriculture
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Yves DA ROS
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des usagers
Agriculture
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Henri-Bernard CARTIER
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des usagers
Agriculture
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Jean-Luc CAPES
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des usagers
Agriculture
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Christophe CANAL
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des usagers
Agriculture
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Benoît BITEAU
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des collectivités territoriales
Conseils régionaux
Poitou-Charentes
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Martin MALVY
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des collectivités territoriales
Conseils régionaux
Midi-Pyrénées
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Marc HORVAT
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des collectivités territoriales
Conseils régionaux
Limousin
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Lionel ROUCAN
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des collectivités territoriales
Conseils régionaux
Auvergne
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Daniel VIALELLE
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Tarn
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Jean CAMBON
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Tarn-et-Garonne
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Michel PASTOURET
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Pyrénées-Atlantiques
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Pierre HUGON
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Lozère
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Serge BLADINIERES
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Lot
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Raymond GIRARDI
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Lot-et-Garonne
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Robert CABE
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Landes
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Bernard VERDIER
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Hautes-Pyrénées
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Jacques LECLERC
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Haute-Garonne
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Jacques MAUGEIN
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Gironde
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Francis DAGUZAN
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Gers
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Bernard CAZEAU
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Dordogne
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Roger CHASSAGNARD
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Corrèze
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Didier LOUIS
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Charente
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Michel SERVIT
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Charente-Maritime
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Stéphane BRIANT
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Cantal
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Jean-François ALBESPY
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Aveyron
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Germinal PEIRO
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
au titre de la coopération interdépartementale
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Jean-Claude DUZER
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
au titre de la coopération interdépartementale
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Jean CAZANAVE
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Ariège
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Jean-Pierre TALLIEU
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des collectivités territoriales
Communes rurales ou établissements publics de coopération intercommunale majoritairement composés de communes rurales (dont une située en bord de mer)
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: René MASSAT
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des collectivités territoriales
Communes rurales ou établissements publics de coopération intercommunale majoritairement composés de communes rurales (dont une située en bord de mer)
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Lilian JOUSSON
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des collectivités territoriales
Communes rurales ou établissements publics de coopération intercommunale majoritairement composés de communes rurales (dont une située en bord de mer)
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Alain GABACH
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des collectivités territoriales
Communes rurales ou établissements publics de coopération intercommunale majoritairement composés de communes rurales (dont une située en bord de mer)
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: André CABOT
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des collectivités territoriales
Communes rurales ou établissements publics de coopération intercommunale majoritairement composés de communes rurales (dont une située en bord de mer)
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Pierre AUGEY
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des collectivités territoriales
Communes rurales ou établissements publics de coopération intercommunale majoritairement composés de communes rurales (dont une située en bord de mer)
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Kamel DEMANE
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des collectivités territoriales
Communes du littoral
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Hervé BOUYRIE
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des collectivités territoriales
Communes du littoral
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Yves REGOURD
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des collectivités territoriales
Communes de zone de montagne
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Pascal COSTE
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des collectivités territoriales
Communes de zone de montagne
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Alain BRUNEAU
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des collectivités territoriales
Communes de zone de montagne
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Henri TANDONNET
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des collectivités territoriales
Autres communes
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Thierry SUAUD
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des collectivités territoriales
Autres communes
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Gérard MIQUEL
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des collectivités territoriales
Autres communes
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Jean-Pierre LADRECH
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des collectivités territoriales
Autres communes
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Pierre DUCOUT
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des collectivités territoriales
Autres communes
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Thierry BOIDE
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des collectivités territoriales
Autres communes
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Jean-Pierre TURON
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des collectivités territoriales
Agglomérations de plus de 100 000 habitants ou établissements publics de coopération intercommunale comportant au moins une agglomération de plus de 100 000 habitants (dont une située en bord de mer)
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Bernard SOLERA
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des collectivités territoriales
Agglomérations de plus de 100 000 habitants ou établissements publics de coopération intercommunale comportant au moins une agglomération de plus de 100 000 habitants (dont une située en bord de mer)
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Jean-Baptiste LABORDE-LAVIGNETTE
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des collectivités territoriales
Agglomérations de plus de 100 000 habitants ou établissements publics de coopération intercommunale comportant au moins une agglomération de plus de 100 000 habitants (dont une située en bord de mer)
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Denis DOLIMONT
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des collectivités territoriales
Agglomérations de plus de 100 000 habitants ou établissements publics de coopération intercommunale comportant au moins une agglomération de plus de 100 000 habitants (dont une située en bord de mer)
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Alain TESTAUD
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Milieux socioprofessionnels
Poitou-Charentes
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Jean-Louis CHAUZY
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Milieux socioprofessionnels
Midi-Pyrénées
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Jean-Claude PRIOLET
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Milieux socioprofessionnels
Limousin
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Michel GUIRAL
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Milieux socioprofessionnels
Languedoc-Roussillon
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Jean BARRAT
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Milieux socioprofessionnels
Auvergne
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Henri-Vincent AMOUROUX
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Milieux socioprofessionnels
Aquitaine
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Isabelle JOUVAL
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des usagers
Producteurs d'électricité
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Jacqueline RABIC
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des usagers
Pêche maritime
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Muriel AICARDI
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des usagers
Industries dont un représentant des industries portuaires ou un représentant des industries du tourisme littoral
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Sabine MARTIN
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des usagers
Associations agréées de protection de la nature dont une ayant compétence dans le domaine littoral ou des milieux marins
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Elisabeth ARNAULT
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des usagers
Associations agréées de protection de la nature dont une ayant compétence dans le domaine littoral ou des milieux marins
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Christine DAUVERGNE-ROGOZINSKI
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des usagers
Associations agréées de défense des consommateurs
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Danielle BILLON
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des usagers
Associations agréées de défense des consommateurs
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Isabelle MENETREY
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des usagers
Activités nautiques
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Françoise BIGOTTE
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des collectivités territoriales
Conseils régionaux
Languedoc-Roussillon
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Sylvie SALABERT
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des collectivités territoriales
Conseils régionaux
Aquitaine
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Marie-Ange THEBAUD
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des collectivités territoriales
Communes du littoral
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Isabelle LAMOU
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des collectivités territoriales
Communes du littoral
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Valérie DEQUEKER
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des collectivités territoriales
Communes du littoral
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Maryse CARRERE
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des collectivités territoriales
Communes de zone de montagne
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Emilie DENNIG
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des collectivités territoriales
Autres communes
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Anne-Lise JACQUET
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des collectivités territoriales
Agglomérations de plus de 100 000 habitants ou établissements publics de coopération intercommunale comportant au moins une agglomération de plus de 100 000 habitants (dont une située en bord de mer)
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Jean LAUNAY
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Milieux socioprofessionnels
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Sabine BONNOT
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Milieux socioprofessionnels
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Michel Bastide
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Adour-Garonne
représentants choisis par et parmi les membres du comité de bassin
mentionnés au 2° du II de l'article D. 213-17 du code de l'environnement au Comité de bassin Adour-Garonne
Professions industrielles
Remplace:M. Yves Casenove
Groupe:
conseil_administration
nomination
17 Août 201317/08/2013
De: Guy Estrade
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Adour-Garonne
représentants choisis par et parmi les membres du comité de bassin
mentionnés au 2° du II de l'article D. 213-17 du code de l'environnement au Comité de bassin Adour-Garonne
Professions agricoles
Groupe:
conseil_administration
nomination
17 Août 201317/08/2013
De: Henri-Bernard Cartier
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Adour-Garonne
représentants choisis par et parmi les membres du comité de bassin
mentionnés au 2° du II de l'article D. 213-17 du code de l'environnement au Comité de bassin Adour-Garonne
Professions agricoles
Remplace:M. Jacques Bex
Groupe:
conseil_administration
nomination
17 Août 201317/08/2013
De: Eric Sourbe
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des usagers
Agriculture
Groupe:
nomination
04 Juillet 201304/07/2013
De: Christian Puyo
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des usagers
Agriculture
Groupe:
nomination
04 Juillet 201304/07/2013
De: Jean-Yves Moizant
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des usagers
Agriculture
Groupe:
nomination
04 Juillet 201304/07/2013
De: Guy Estrade
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des usagers
Agriculture
Groupe:
nomination
04 Juillet 201304/07/2013
De: Yves Da Ros
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des usagers
Agriculture
Groupe:
nomination
04 Juillet 201304/07/2013
De: Henri-Bernard Cartier
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des usagers
Agriculture
Groupe:
nomination
04 Juillet 201304/07/2013
De: Jean-Luc Capes
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des usagers
Agriculture
Groupe:
nomination
04 Juillet 201304/07/2013
De: Christophe Canal
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des usagers
Agriculture
Remplace:M. Jacques Bex
Groupe:
nomination
04 Juillet 201304/07/2013
De: Jean-Marc Brut
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des usagers
Agriculture
Remplace:M. Jacques Leymat
Groupe:
nomination
04 Juillet 201304/07/2013
De: Jean-Paul Icre
Objet:
membre du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des usagers
Pêche et pisciculture
Au lieu de : «
Remplace:M. Norbert Delphin
Groupe:
nomination
07 Mai 201307/05/2013
De: Norbert Delphin
Objet:
membre du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des usagers
Pêche et pisciculture
Au lieu de : «
Remplace:M. Jean-Paul Icre
Groupe:
nomination
07 Mai 201307/05/2013
De: Michel Bastide
Objet:
membre du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentant des usagers
Industries
Remplace:M. Yves Cazenove
Groupe:
nomination
19 Avril 201319/04/2013
De: Jean-Paul Icre
Objet:
membre du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentant des usagers
Pêche et pisciculture
Remplace:M. Norbert Delphin
Groupe:
nomination
04 Avril 201304/04/2013
De: Vincent Leyre
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentant des usagers
Industries
Remplace:M. Jean-Paul Vert
Groupe:
nomination
14 Septembre 201214/09/2012
De: Jean-Pierre Turon
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentant des collectivités territoriales
Agglomérations ou établissements publics de coopération
intercommunale de plus de 100 000 habitants
Remplace:M. Patrick Pujol
Groupe:
nomination
14 Septembre 201214/09/2012
De: Alain Brugalières
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des usagers
Industries
Remplace:M. Marcel Menier
Groupe:
nomination
07 Juillet 201207/07/2012
De: Sylvie Marcilly
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des collectivités territoriales
Communes ou établissements publics de coopération intercommunales ruraux
Remplace:M. Jean-Marc Dubis
Groupe:
nomination
07 Juillet 201207/07/2012
De: René Massat
conseiller municipal de Carla-Bayle
Objet:
membre du Comité national de l'eau
au titre de représentant des collectivités territoriales
représentant élu par le Comité de bassin Adour-Garonne
Remplace:M. Jean Cambon
Groupe:
nomination
28 Janvier 201228/01/2012
De: Paul Antony
Objet:
membre du Comité de bassin Adour-Garonne
représentant des usagers
Milieux socioprofessionnels
Auvergne
Remplace:Mme Jacqueline Bonnefoy
Groupe:
nomination
14 Décembre 201114/12/2011
De: René Massat
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Adour-Garonne
représentants des collectivités territoriales élus par les membres représentant les collectivités territoriales au Comité de bassin Adour-Garonne
Groupe:
conseil_administration
nomination
06 Septembre 201106/09/2011
De: Jean-Claude Duzer
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Adour-Garonne
représentants des collectivités territoriales élus par les membres représentant les collectivités territoriales au Comité de bassin Adour-Garonne
Groupe:
conseil_administration
nomination
06 Septembre 201106/09/2011
De: André Cabot
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Adour-Garonne
représentants des collectivités territoriales élus par les membres représentant les collectivités territoriales au Comité de bassin Adour-Garonne
Groupe:
conseil_administration
nomination
06 Septembre 201106/09/2011
De: Robert Cabe
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Adour-Garonne
représentants des collectivités territoriales élus par les membres représentant les collectivités territoriales au Comité de bassin Adour-Garonne
Remplace:M. Jean Cambon
Groupe:
conseil_administration
nomination
06 Septembre 201106/09/2011
De: Jean-François Albespy
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Adour-Garonne
représentants des collectivités territoriales élus par les membres représentant les collectivités territoriales au Comité de bassin Adour-Garonne
Remplace:M. René Quatrefages
Groupe:
conseil_administration
nomination
06 Septembre 201106/09/2011
De: Jean-Claude Duzer
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
au titre de la coopération interdépartementale
Groupe:
nomination
02 Juillet 201102/07/2011
De: Jacques Descargues
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
au titre de la coopération interdépartementale
Groupe:
nomination
02 Juillet 201102/07/2011
De: Françoise Bigotte
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des collectivités territoriales
Conseils régionaux
Languedoc-Roussillon
Remplace:Mme Hermeline Malherbe
Groupe:
nomination
02 Juillet 201102/07/2011
De: André Cabot
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Tarn
Groupe:
nomination
15 Juin 201115/06/2011
De: Jean Cambon
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Tarn-et-Garonne
Groupe:
nomination
15 Juin 201115/06/2011
De: Michel Pastouret
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Pyrénées-Atlantiques
Remplace:M. Alain Iriart
Groupe:
nomination
15 Juin 201115/06/2011
De: Pierre Hugon
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Lozère
Remplace:M. Jean-Noël Brugeron
Groupe:
nomination
15 Juin 201115/06/2011
De: Etienne Bonnefond
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Lot
Groupe:
nomination
15 Juin 201115/06/2011
De: Raymond Girardi
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Lot-et-Garonne
Remplace:M. Pierre Camani
Groupe:
nomination
15 Juin 201115/06/2011
De: Robert Cabé
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Landes
Remplace:M. Bernard Subsol
Groupe:
nomination
15 Juin 201115/06/2011
De: Claude Miqueu
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Hautes-Pyrénées
Groupe:
nomination
15 Juin 201115/06/2011
De: Jacques Leclerc
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Haute-Garonne
Remplace:M. Jean-Raymond Lepinay
Groupe:
nomination
15 Juin 201115/06/2011
De: Jacques Maugein
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Gironde
Groupe:
nomination
15 Juin 201115/06/2011
De: Francis Daguzan
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Gers
Groupe:
nomination
15 Juin 201115/06/2011
De: Bernard Cazeau
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Dordogne
Groupe:
nomination
15 Juin 201115/06/2011
De: Roger Chassagnard
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Corrèze
Groupe:
nomination
15 Juin 201115/06/2011
De: Didier Louis
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Charente
Groupe:
nomination
15 Juin 201115/06/2011
De: Michel Servit
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Charente-Maritime
Groupe:
nomination
15 Juin 201115/06/2011
De: Stéphane Briant
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Cantal
Remplace:M. Jean-Claude Wachli
Groupe:
nomination
15 Juin 201115/06/2011
De: Jean-François Albespy
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Aveyron
Remplace:M. René Quatrefages
Groupe:
nomination
15 Juin 201115/06/2011
De: Jean Cazanave
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Ariège
Groupe:
nomination
15 Juin 201115/06/2011
De: René Massat
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentant des collectivités territoriales
Communes ou établissements publics de coopération intercommunale ayant compétence dans le domaine de l'eau majoritairement composés de communes rurales
Remplace:M. Pierre Casteras
Groupe:
nomination
20 Mai 201120/05/2011
De: Paulette Anglade
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentant des usagers
Associations agréées de défense des consommateurs
Remplace:M. Jean-Louis Oriot
Groupe:
nomination
20 Mai 201120/05/2011
De: Alain Testaud
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
représentant des usagers
Milieux socio-professionnels
Poitou-Charentes
Remplace:M. Jean-Jacques Baud
Groupe:
nomination
17 Mars 201117/03/2011
De: Gérald Viaud
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
représentant des usagers
Conchyliculture
Remplace:M. François Patsouris
Groupe:
nomination
17 Mars 201117/03/2011
De: Eric Sourbe
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
représentant des usagers
Agriculture
Remplace:M. Jean-Jacques Chassagnou
Groupe:
nomination
17 Mars 201117/03/2011
De: Claude Favre
Objet:
membre du Comité de bassin Adour-Garonne pour les représentants des usagers
Personne qualifiée
Remplace:M. Michel Diefenbacher
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
26 Décembre 201026/12/2010
De: Antoine Bousseau
Objet:
membre du Comité de bassin Adour-Garonne
représentant des usagers
Distributeur d'eau
Remplace:M. Guy Facy
Groupe:
nomination
21 Décembre 201021/12/2010
De: Benoît Biteau
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Adour-Garonne
représentant des collectivités territoriales élu par les membres représentant les collectivités territoriales au Comité de bassin Adour-Garonne
Remplace:Mme Murriel Padovani-Lorioux
Groupe:
conseil_administration
nomination
14 Septembre 201014/09/2010
De: Benoît Biteau
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne pour les
Représentants des collectivités territoriales
Poitou-Charentes
Remplace:M. Joseph Joubert
Groupe:
nomination
03 Juillet 201003/07/2010
De: Martin Malvy
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne pour les
Représentants des collectivités territoriales
Midi-Pyrénées
Groupe:
nomination
03 Juillet 201003/07/2010
De: Marc Horvat
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne pour les
Représentants des collectivités territoriales
Limousin
Remplace:Mme Murriel Padovani-Lorrioux
Groupe:
nomination
03 Juillet 201003/07/2010
De: Jean-Marc Dubis
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne pour les
Représentants des collectivités territoriales
Communes ou établissements publics de coopération intercommunale ruraux
Remplace:M. Henri Tardieu
Groupe:
nomination
03 Juillet 201003/07/2010
De: Lionel Roucan
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne pour les
Représentants des collectivités territoriales
Auvergne
Groupe:
nomination
03 Juillet 201003/07/2010
De: Hermeline Malherbe
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne pour les
Représentants des collectivités territoriales
Languedoc-Roussillon
Remplace:M. Alain Bertrand
Groupe:
nomination
03 Juillet 201003/07/2010
De: Isabelle Lamou
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne pour les
Représentants des collectivités territoriales
Communes diverses
Remplace:M. Jean-Marc Dubis
Groupe:
nomination
03 Juillet 201003/07/2010
De: Sylvie Salabert
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne pour les
Représentants des collectivités territoriales
Aquitaine
Remplace:Mme Martine Hontabat
Groupe:
nomination
03 Juillet 201003/07/2010
De: Jean-Jacques Baud
Objet:
membre du Comité de bassin Adour-Garonne pour les
Représentants des usagers
Milieux socioprofessionnels
Poitou-Charentes
Remplace:M. Alain Lebret
Groupe:
nomination
10 Mars 201010/03/2010
De: Georges Glandières
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne pour les
Représentants des usagers
Tourisme ou activités nautiques
Groupe:
nomination
26 Juin 200826/06/2008
De: Alain Villocel
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne pour les
Représentants des usagers
Sociétés d'aménagement régional
Groupe:
nomination
26 Juin 200826/06/2008
De: Jean Comby
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne pour les
Représentants des usagers
Producteurs d'électricité
Groupe:
nomination
26 Juin 200826/06/2008
De: Franck Ducamp
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne pour les
Représentants des usagers
Pêche professionnelle en eau douce
Groupe:
nomination
26 Juin 200826/06/2008
De: Jean-Paul Vert
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne pour les
Représentants des usagers
Industrie
Groupe:
nomination
26 Juin 200826/06/2008
De: Jacques Surles
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne pour les
Représentants des usagers
Industrie
Groupe:
nomination
26 Juin 200826/06/2008
De: Michel Paquet
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne pour les
Représentants des usagers
Industrie
Groupe:
nomination
26 Juin 200826/06/2008
De: Marcel Menier
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne pour les
Représentants des usagers
Industrie
Groupe:
nomination
26 Juin 200826/06/2008
De: Brice Le Gall
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne pour les
Représentants des usagers
Industrie
Groupe:
nomination
26 Juin 200826/06/2008
De: Philippe Leclerc
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne pour les
Représentants des usagers
Industrie
Groupe:
nomination
26 Juin 200826/06/2008
De: Bruno Lavigne
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne pour les
Représentants des usagers
Industrie
Groupe:
nomination
26 Juin 200826/06/2008
De: Jean-Louis Julie
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne pour les
Représentants des usagers
Industrie
Groupe:
nomination
26 Juin 200826/06/2008
De: Thierry Gouge
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne pour les
Représentants des usagers
Industrie
Groupe:
nomination
26 Juin 200826/06/2008
De: Pierre Dubie
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne pour les
Représentants des usagers
Industrie
Groupe:
nomination
26 Juin 200826/06/2008
De: Yves Casenove
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne pour les
Représentants des usagers
Industrie
Groupe:
nomination
26 Juin 200826/06/2008
De: Bernard Bousquet
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne pour les
Représentants des usagers
Industrie
Groupe:
nomination
26 Juin 200826/06/2008
De: Bernard Barral
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne pour les
Représentants des usagers
Industrie
Groupe:
nomination
26 Juin 200826/06/2008
De: Claude Baldi
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne pour les
Représentants des usagers
Industrie
Groupe:
nomination
26 Juin 200826/06/2008
De: Michel Azimont
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne pour les
Représentants des usagers
Industrie
Groupe:
nomination
26 Juin 200826/06/2008
De: Henri-Vincent Amouroux
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne pour les
Représentants des usagers
Industrie
Groupe:
nomination
26 Juin 200826/06/2008
De: Guy Facy
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne pour les
Représentants des usagers
Distributeurs d'eau
Groupe:
nomination
26 Juin 200826/06/2008
De: Christophe Boissier
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne pour les
Représentants des usagers
Distributeurs d'eau
Groupe:
nomination
26 Juin 200826/06/2008
De: François Patsouris
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne pour les
Représentants des usagers
Conchyliculture
Groupe:
nomination
26 Juin 200826/06/2008
De: Michel Rodes
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne pour les
Représentants des usagers
Associations agréées de protection de la nature
Groupe:
nomination
26 Juin 200826/06/2008
De: Christophe Egreteau
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne pour les
Représentants des usagers
Associations agréées de protection de la nature
Groupe:
nomination
26 Juin 200826/06/2008
De: Michel Daude
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne pour les
Représentants des usagers
Associations agréées de protection de la nature
Groupe:
nomination
26 Juin 200826/06/2008
De: Frédéric Cameo-Ponz
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne pour les
Représentants des usagers
Associations agréées de protection de la nature
Groupe:
nomination
26 Juin 200826/06/2008
De: Richard Iriarte
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne pour les
Représentants des usagers
Associations agréées de pêche et de pisciculture
Groupe:
nomination
26 Juin 200826/06/2008
De: Jean-Paul Icre
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne pour les
Représentants des usagers
Associations agréées de pêche et de pisciculture
Groupe:
nomination
26 Juin 200826/06/2008
De: Jean-Louis Oriot
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne pour les
Représentants des usagers
Associations agréées de défense des consommateurs
Groupe:
nomination
26 Juin 200826/06/2008
De: Albert Martin
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne pour les
Représentants des usagers
Associations agréées de défense des consommateurs
Groupe:
nomination
26 Juin 200826/06/2008
De: Pierre Bouges
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne pour les
Représentants des usagers
Associations agréées de défense des consommateurs
Groupe:
nomination
26 Juin 200826/06/2008
De: Marc Lamothe
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne pour les
Représentants des usagers
Aquaculture (eau douce)
Groupe:
nomination
26 Juin 200826/06/2008
De: Christian Puyo
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne pour les
Représentants des usagers
Agriculture
Groupe:
nomination
26 Juin 200826/06/2008
De: Jean-Yves Moizant
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne pour les
Représentants des usagers
Agriculture
Groupe:
nomination
26 Juin 200826/06/2008
De: Jacques Leymat
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne pour les
Représentants des usagers
Agriculture
Groupe:
nomination
26 Juin 200826/06/2008
De: Guy Estrade
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne pour les
Représentants des usagers
Agriculture
Groupe:
nomination
26 Juin 200826/06/2008
De: Yves Da-Ros
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne pour les
Représentants des usagers
Agriculture
Groupe:
nomination
26 Juin 200826/06/2008
De: Jean-Jacques Chassagnou
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne pour les
Représentants des usagers
Agriculture
Groupe:
nomination
26 Juin 200826/06/2008
De: Henri-Bernard Cartier
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne pour les
Représentants des usagers
Agriculture
Groupe:
nomination
26 Juin 200826/06/2008
De: Jean-Luc Capes
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne pour les
Représentants des usagers
Agriculture
Groupe:
nomination
26 Juin 200826/06/2008
De: Jacques Bex
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne pour les
Représentants des usagers
Agriculture
Groupe:
nomination
26 Juin 200826/06/2008
De: Joseph Joubert
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne pour les
Représentants des collectivités territoriales
Conseils régionaux
Poitou-Charentes
Groupe:
nomination
26 Juin 200826/06/2008
De: Martin Malvy
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne pour les
Représentants des collectivités territoriales
Conseils régionaux
Midi-Pyrénées
Groupe:
nomination
26 Juin 200826/06/2008
De: Alain Bertrand
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne pour les
Représentants des collectivités territoriales
Conseils régionaux
Languedoc-Roussillon
Groupe:
nomination
26 Juin 200826/06/2008
De: Lionel Roucan
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne pour les
Représentants des collectivités territoriales
Conseils régionaux
Auvergne
Groupe:
nomination
26 Juin 200826/06/2008
De: André Cabot
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne pour les
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Tarn
Groupe:
nomination
26 Juin 200826/06/2008
De: Jean Cambon
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne pour les
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Tarn-et-Garonne
Groupe:
nomination
26 Juin 200826/06/2008
De: Alain Iriart
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne pour les
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Pyrénées-Atlantiques
Groupe:
nomination
26 Juin 200826/06/2008
De: Jean-Noël Brugeron
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne pour les
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Lozère
Groupe:
nomination
26 Juin 200826/06/2008
De: Etienne Bonnefond
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne pour les
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Lot
Groupe:
nomination
26 Juin 200826/06/2008
De: Pierre Camani
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne pour les
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Lot-et-Garonne
Groupe:
nomination
26 Juin 200826/06/2008
De: Bernard Subsol
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne pour les
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Landes
Groupe:
nomination
26 Juin 200826/06/2008
De: Claude Miqueu
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne pour les
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Hautes-Pyrénées
Groupe:
nomination
26 Juin 200826/06/2008
De: Jean-Raymond Lepinay
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne pour les
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Haute-Garonne
Groupe:
nomination
26 Juin 200826/06/2008
De: Jacques Maugein
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne pour les
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Gironde
Groupe:
nomination
26 Juin 200826/06/2008
De: Francis Daguzan
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne pour les
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Gers
Groupe:
nomination
26 Juin 200826/06/2008
De: Bernard Cazeau
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne pour les
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Dordogne
Groupe:
nomination
26 Juin 200826/06/2008
De: Roger Chassagnard
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne pour les
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Corrèze
Groupe:
nomination
26 Juin 200826/06/2008
De: Henri Tardieu
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne pour les
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Communes rurales ou établissements publics de coopération intercommunale majoritairement composés de communes rurales
Groupe:
nomination
26 Juin 200826/06/2008
De: Jean Launay
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne pour les
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Communes rurales ou établissements publics de coopération intercommunale majoritairement composés de communes rurales
Groupe:
nomination
26 Juin 200826/06/2008
De: Lilian Jousson
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne pour les
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Communes rurales ou établissements publics de coopération intercommunale majoritairement composés de communes rurales
Groupe:
nomination
26 Juin 200826/06/2008
De: Alain Gabach
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne pour les
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Communes rurales ou établissements publics de coopération intercommunale majoritairement composés de communes rurales
Groupe:
nomination
26 Juin 200826/06/2008
De: Pierre Casteras
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne pour les
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Communes rurales ou établissements publics de coopération intercommunale majoritairement composés de communes rurales
Groupe:
nomination
26 Juin 200826/06/2008
De: Pierre Augey
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne pour les
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Communes rurales ou établissements publics de coopération intercommunale majoritairement composés de communes rurales
Groupe:
nomination
26 Juin 200826/06/2008
De: Albert Larrousset
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne pour les
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Communes du littoral
Groupe:
nomination
26 Juin 200826/06/2008
De: Bernard Grasset
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne pour les
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Communes du littoral
Groupe:
nomination
26 Juin 200826/06/2008
De: Bernard Giraud
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne pour les
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Communes du littoral
Groupe:
nomination
26 Juin 200826/06/2008
De: Hervé Bouyrie
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne pour les
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Communes du littoral
Groupe:
nomination
26 Juin 200826/06/2008
De: Pierre Saboy
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne pour les
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Communes de zone de montagne
Groupe:
nomination
26 Juin 200826/06/2008
De: Pierre Jarlier
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne pour les
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Communes de zone de montagne
Groupe:
nomination
26 Juin 200826/06/2008
De: Roger Destannes
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne pour les
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Communes de zone de montagne
Groupe:
nomination
26 Juin 200826/06/2008
De: Gilbert Cayron
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne pour les
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Communes de zone de montagne
Groupe:
nomination
26 Juin 200826/06/2008
De: Didier Louis
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne pour les
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Charente
Groupe:
nomination
26 Juin 200826/06/2008
De: Michel Servit
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne pour les
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Charente-Maritime
Groupe:
nomination
26 Juin 200826/06/2008
De: Jean-Claude Wachli
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne pour les
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Cantal
Groupe:
nomination
26 Juin 200826/06/2008
De: René Quatrefages
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne pour les
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Aveyron
Groupe:
nomination
26 Juin 200826/06/2008
De: Gérard Tremege
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne pour les
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Autres communes
Groupe:
nomination
26 Juin 200826/06/2008
De: Jean-Pierre Moga
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne pour les
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Autres communes
Groupe:
nomination
26 Juin 200826/06/2008
De: Jean-Pierre Ladrech
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne pour les
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Autres communes
Groupe:
nomination
26 Juin 200826/06/2008
De: Gérard Gouzes
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne pour les
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Autres communes
Groupe:
nomination
26 Juin 200826/06/2008
De: Robert Frairet
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne pour les
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Autres communes
Groupe:
nomination
26 Juin 200826/06/2008
De: Pierre Ducout
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne pour les
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Autres communes
Groupe:
nomination
26 Juin 200826/06/2008
De: Jean-Marc Dubis
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne pour les
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Autres communes
Groupe:
nomination
26 Juin 200826/06/2008
De: Jean-Claude Duzer
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne pour les
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
au titre de la coopération interdépartementale
Groupe:
nomination
26 Juin 200826/06/2008
De: Jacques Descargues
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne pour les
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
au titre de la coopération interdépartementale
Groupe:
nomination
26 Juin 200826/06/2008
De: René Massat
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne pour les
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Ariège
Groupe:
nomination
26 Juin 200826/06/2008
De: Patrick Pujol
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne pour les
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Agglomérations de plus de 100 000 habitants ou établissements publics de coopération intercommunale comportant au moins une agglomération de plus de 100 000 habitants
Groupe:
nomination
26 Juin 200826/06/2008
De: Denis Dolimont
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne pour les
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Agglomérations de plus de 100 000 habitants ou établissements publics de coopération intercommunale comportant au moins une agglomération de plus de 100 000 habitants
Groupe:
nomination
26 Juin 200826/06/2008
De: Pascal Boniface
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne pour les
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Agglomérations de plus de 100 000 habitants ou établissements publics de coopération intercommunale comportant au moins une agglomération de plus de 100 000 habitants
Groupe:
nomination
26 Juin 200826/06/2008
De: Alain Lebret
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne pour les
Milieux socioprofessionnels
Poitou-Charentes
Groupe:
nomination
26 Juin 200826/06/2008
De: Jean-Louis Chauzy
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne pour les
Milieux socioprofessionnels
Midi-Pyrénées
Groupe:
nomination
26 Juin 200826/06/2008
De: Michel Guiral
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne pour les
Milieux socioprofessionnels
Languedoc-Roussillon
Groupe:
nomination
26 Juin 200826/06/2008
De: Christine Etchegoyen
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne pour les
Représentants des usagers
Producteurs d'électricité
Groupe:
nomination
26 Juin 200826/06/2008
De: Jacqueline Rabic
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne pour les
Représentants des usagers
Pêche maritime
Groupe:
nomination
26 Juin 200826/06/2008
De: Elisabeth Arnauld
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne pour les
Représentants des usagers
Associations agréées de protection de la nature
Groupe:
nomination
26 Juin 200826/06/2008
De: Eliane Serre
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne pour les
Représentants des usagers
Associations agréées de défense des consommateurs
Groupe:
nomination
26 Juin 200826/06/2008
De: Murriel Padovani-Lorrioux
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne pour les
Représentants des collectivités territoriales
Conseils régionaux
Limousin
Groupe:
nomination
26 Juin 200826/06/2008
De: Martine Hontabat
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne pour les
Représentants des collectivités territoriales
Conseils régionaux
Aquitaine
Groupe:
nomination
26 Juin 200826/06/2008
De: Emilie Dennig
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne pour les
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Autres communes
Groupe:
nomination
26 Juin 200826/06/2008
De: Anne Walryck
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne pour les
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Agglomérations de plus de 100 000 habitants ou établissements publics de coopération intercommunale comportant au moins une agglomération de plus de 100 000 habitants
Groupe:
nomination
26 Juin 200826/06/2008
De: Régine Lange
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne pour les
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Agglomérations de plus de 100 000 habitants ou établissements publics de coopération intercommunale comportant au moins une agglomération de plus de 100 000 habitants
Groupe:
nomination
26 Juin 200826/06/2008
De: Dominique Gentily
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne pour les
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Agglomérations de plus de 100 000 habitants ou établissements publics de coopération intercommunale comportant au moins une agglomération de plus de 100 000 habitants
Groupe:
nomination
26 Juin 200826/06/2008
De: Michèle Chezalviel
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne pour les
Milieux socioprofessionnels
Limousin
Groupe:
nomination
26 Juin 200826/06/2008
De: Jacqueline Bonnefoy
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne pour les
Milieux socioprofessionnels
Auvergne
Groupe:
nomination
26 Juin 200826/06/2008
De: Sabrina Augier
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne pour les
Milieux socioprofessionnels
Aquitaine
Groupe:
nomination
26 Juin 200826/06/2008
De: Michel Diefenbacher
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne pour les
Milieux socioprofessionnels
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
26 Juin 200826/06/2008
De: Christian Bernad
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne pour les
Milieux socioprofessionnels
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
26 Juin 200826/06/2008
De: Georges Glandières
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne pour les
Représentants des usagers
Tourisme ou activités nautiques
Groupe:
nomination
17 Juin 200817/06/2008
De: Franck Ducamp
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne pour les
Représentants des usagers
Pêche professionnelle en eau douce
Groupe:
nomination
17 Juin 200817/06/2008
De: François Patsouris
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne pour les
Représentants des usagers
Conchyliculture
Groupe:
nomination
17 Juin 200817/06/2008
De: Richard Iriarte
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne pour les
Représentants des usagers
Associations agréées de pêche et de pisciculture
Groupe:
nomination
17 Juin 200817/06/2008
De: Jean-Paul Icre
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne pour les
Représentants des usagers
Associations agréées de pêche et de pisciculture
Groupe:
nomination
17 Juin 200817/06/2008
De: Marc Lamothe
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne pour les
Représentants des usagers
Aquaculture (eau douce)
Groupe:
nomination
17 Juin 200817/06/2008
De: Christian Puyo
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne pour les
Représentants des usagers
Agriculture
Groupe:
nomination
17 Juin 200817/06/2008
De: Jean-Yves Moizant
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne pour les
Représentants des usagers
Agriculture
Groupe:
nomination
17 Juin 200817/06/2008
De: Jacques Leymat
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne pour les
Représentants des usagers
Agriculture
Groupe:
nomination
17 Juin 200817/06/2008
De: Guy Estrade
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne pour les
Représentants des usagers
Agriculture
Groupe:
nomination
17 Juin 200817/06/2008
De: Yves Da-Ros
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne pour les
Représentants des usagers
Agriculture
Groupe:
nomination
17 Juin 200817/06/2008
De: Jean-Jacques Chassagnou
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne pour les
Représentants des usagers
Agriculture
Groupe:
nomination
17 Juin 200817/06/2008
De: Henri-Bernard Cartier
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne pour les
Représentants des usagers
Agriculture
Groupe:
nomination
17 Juin 200817/06/2008
De: Jean-Luc Capes
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne pour les
Représentants des usagers
Agriculture
Groupe:
nomination
17 Juin 200817/06/2008
De: Jacques Bex
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne pour les
Représentants des usagers
Agriculture
Groupe:
nomination
17 Juin 200817/06/2008
De: Joseph Joubert
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne pour les
Représentants des collectivités territoriales Conseils régionaux
Poitou-Charentes
Groupe:
nomination
17 Juin 200817/06/2008
De: Martin Malvy
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne pour les
Représentants des collectivités territoriales Conseils régionaux
Midi-Pyrénées
Groupe:
nomination
17 Juin 200817/06/2008
De: Alain Bertrand
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne pour les
Représentants des collectivités territoriales Conseils régionaux
Languedoc-Roussillon
Groupe:
nomination
17 Juin 200817/06/2008
De: Lionel Roucan
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne pour les
Représentants des collectivités territoriales Conseils régionaux
Auvergne
Groupe:
nomination
17 Juin 200817/06/2008
De: Michel Guiral
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne pour les
Milieux socioprofessionnels
Languedoc-Roussillon
Groupe:
nomination
17 Juin 200817/06/2008
De: André Cabot
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne pour les
ET DE L'AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE
Tarn
Groupe:
nomination
17 Juin 200817/06/2008
De: Jean Cambon
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne pour les
ET DE L'AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE
Tarn-et-Garonne
Groupe:
nomination
17 Juin 200817/06/2008
De: Alain Villocel
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne pour les
ET DE L'AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE
Sociétés d'aménagement régional
Groupe:
nomination
17 Juin 200817/06/2008
De: Jean Comby
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne pour les
ET DE L'AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE
Producteurs d'électricité
Groupe:
nomination
17 Juin 200817/06/2008
De: Alain Lebret
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne pour les
ET DE L'AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE
Poitou-Charentes
Groupe:
nomination
17 Juin 200817/06/2008
De: Jean-Louis Chauzy
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne pour les
ET DE L'AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE
Midi-Pyrénées
Groupe:
nomination
17 Juin 200817/06/2008
De: Jean-Noël Brugeron
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne pour les
ET DE L'AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE
Lozère
Groupe:
nomination
17 Juin 200817/06/2008
De: Etienne Bonnefond
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne pour les
ET DE L'AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE
Lot
Groupe:
nomination
17 Juin 200817/06/2008
De: Jean-Paul Vert
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne pour les
ET DE L'AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE
Industrie
Groupe:
nomination
17 Juin 200817/06/2008
De: Jacques Surles
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne pour les
ET DE L'AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE
Industrie
Groupe:
nomination
17 Juin 200817/06/2008
De: Michel Paquet
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne pour les
ET DE L'AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE
Industrie
Groupe:
nomination
17 Juin 200817/06/2008
De: Marcel Menier
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne pour les
ET DE L'AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE
Industrie
Groupe:
nomination
17 Juin 200817/06/2008
De: Brice Le Gall
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne pour les
ET DE L'AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE
Industrie
Groupe:
nomination
17 Juin 200817/06/2008
De: Philippe Leclerc
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne pour les
ET DE L'AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE
Industrie
Groupe:
nomination
17 Juin 200817/06/2008
De: Bruno Lavigne
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne pour les
ET DE L'AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE
Industrie
Groupe:
nomination
17 Juin 200817/06/2008
De: Jean-Louis Julie
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne pour les
ET DE L'AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE
Industrie
Groupe:
nomination
17 Juin 200817/06/2008
De: Thierry Gouge
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne pour les
ET DE L'AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE
Industrie
Groupe:
nomination
17 Juin 200817/06/2008
De: Pierre Dubie
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne pour les
ET DE L'AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE
Industrie
Groupe:
nomination
17 Juin 200817/06/2008
De: Yves Casenove
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne pour les
ET DE L'AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE
Industrie
Groupe:
nomination
17 Juin 200817/06/2008
De: Bernard Bousquet
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne pour les
ET DE L'AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE
Industrie
Groupe:
nomination
17 Juin 200817/06/2008
De: Bernard Barral
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne pour les
ET DE L'AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE
Industrie
Groupe:
nomination
17 Juin 200817/06/2008
De: Claude Baldi
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne pour les
ET DE L'AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE
Industrie
Groupe:
nomination
17 Juin 200817/06/2008
De: Michel Azimont
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne pour les
ET DE L'AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE
Industrie
Groupe:
nomination
17 Juin 200817/06/2008
De: Henri-Vincent Amouroux
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne pour les
ET DE L'AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE
Industrie
Groupe:
nomination
17 Juin 200817/06/2008
De: Claude Miqueu
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne pour les
ET DE L'AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE
Hautes-Pyrénées
Groupe:
nomination
17 Juin 200817/06/2008
De: Jean-Raymond Lepinay
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne pour les
ET DE L'AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE
Haute-Garonne
Groupe:
nomination
17 Juin 200817/06/2008
De: Francis Daguzan
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne pour les
ET DE L'AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE
Gers
Groupe:
nomination
17 Juin 200817/06/2008
De: Guy Facy
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne pour les
ET DE L'AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE
Distributeurs d'eau
Groupe:
nomination
17 Juin 200817/06/2008
De: Christophe Boissier
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne pour les
ET DE L'AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE
Distributeurs d'eau
Groupe:
nomination
17 Juin 200817/06/2008
De: Roger Chassagnard
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne pour les
ET DE L'AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE
Corrèze
Groupe:
nomination
17 Juin 200817/06/2008
De: Jean-Claude Duzer
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne pour les
ET DE L'AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE
Conseils généraux
au titre de la coopération interdépartementale
Groupe:
nomination
17 Juin 200817/06/2008
De: Jacques Descargues
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne pour les
ET DE L'AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE
Conseils généraux
au titre de la coopération interdépartementale
Groupe:
nomination
17 Juin 200817/06/2008
De: Henri Tardieu
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne pour les
ET DE L'AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE
Communes rurales ou établissements publics de coopération intercommunale majoritairement composés de communes rurales
Groupe:
nomination
17 Juin 200817/06/2008
De: Jean Launay
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne pour les
ET DE L'AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE
Communes rurales ou établissements publics de coopération intercommunale majoritairement composés de communes rurales
Groupe:
nomination
17 Juin 200817/06/2008
De: Lilian Jousson
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne pour les
ET DE L'AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE
Communes rurales ou établissements publics de coopération intercommunale majoritairement composés de communes rurales
Groupe:
nomination
17 Juin 200817/06/2008
De: Alain Gabach
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne pour les
ET DE L'AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE
Communes rurales ou établissements publics de coopération intercommunale majoritairement composés de communes rurales
Groupe:
nomination
17 Juin 200817/06/2008
De: Pierre Casteras
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne pour les
ET DE L'AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE
Communes rurales ou établissements publics de coopération intercommunale majoritairement composés de communes rurales
Groupe:
nomination
17 Juin 200817/06/2008
De: Pierre Augey
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne pour les
ET DE L'AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE
Communes rurales ou établissements publics de coopération intercommunale majoritairement composés de communes rurales
Groupe:
nomination
17 Juin 200817/06/2008
De: Albert Larrousset
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne pour les
ET DE L'AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE
Communes du littoral
Groupe:
nomination
17 Juin 200817/06/2008
De: Bernard Grasset
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne pour les
ET DE L'AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE
Communes du littoral
Groupe:
nomination
17 Juin 200817/06/2008
De: Bernard Giraud
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne pour les
ET DE L'AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE
Communes du littoral
Groupe:
nomination
17 Juin 200817/06/2008
De: Hervé Bouyrie
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne pour les
ET DE L'AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE
Communes du littoral
Groupe:
nomination
17 Juin 200817/06/2008
De: Pierre Saboy
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne pour les
ET DE L'AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE
Communes de zone de montagne
Groupe:
nomination
17 Juin 200817/06/2008
De: Pierre Jarlier
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne pour les
ET DE L'AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE
Communes de zone de montagne
Groupe:
nomination
17 Juin 200817/06/2008
De: Roger Destannes
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne pour les
ET DE L'AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE
Communes de zone de montagne
Groupe:
nomination
17 Juin 200817/06/2008
De: Gilbert Cayron
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne pour les
ET DE L'AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE
Communes de zone de montagne
Groupe:
nomination
17 Juin 200817/06/2008
De: Didier Louis
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne pour les
ET DE L'AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE
Charente
Groupe:
nomination
17 Juin 200817/06/2008
De: Michel Servit
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne pour les
ET DE L'AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE
Charente-Maritime
Groupe:
nomination
17 Juin 200817/06/2008
De: René Quatrefages
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne pour les
ET DE L'AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE
Aveyron
Groupe:
nomination
17 Juin 200817/06/2008
De: Gérard Tremege
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne pour les
ET DE L'AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE
Autres communes
Groupe:
nomination
17 Juin 200817/06/2008
De: Jean-Pierre Moga
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne pour les
ET DE L'AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE
Autres communes
Groupe:
nomination
17 Juin 200817/06/2008
De: Jean-Pierre Ladrech
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne pour les
ET DE L'AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE
Autres communes
Groupe:
nomination
17 Juin 200817/06/2008
De: Gérard Gouzes
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne pour les
ET DE L'AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE
Autres communes
Groupe:
nomination
17 Juin 200817/06/2008
De: Robert Frairet
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne pour les
ET DE L'AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE
Autres communes
Groupe:
nomination
17 Juin 200817/06/2008
De: Pierre Ducout
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne pour les
ET DE L'AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE
Autres communes
Groupe:
nomination
17 Juin 200817/06/2008
De: Jean-Marc Dubis
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne pour les
ET DE L'AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE
Autres communes
Groupe:
nomination
17 Juin 200817/06/2008
De: Michel Rodes
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne pour les
ET DE L'AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE
Associations agréées de protection de la nature
Groupe:
nomination
17 Juin 200817/06/2008
De: Christophe Egreteau
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne pour les
ET DE L'AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE
Associations agréées de protection de la nature
Groupe:
nomination
17 Juin 200817/06/2008
De: Michel Daude
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne pour les
ET DE L'AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE
Associations agréées de protection de la nature
Groupe:
nomination
17 Juin 200817/06/2008
De: Frédéric Cameo-Ponz
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne pour les
ET DE L'AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE
Associations agréées de protection de la nature
Groupe:
nomination
17 Juin 200817/06/2008
De: Jean-Louis Oriot
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne pour les
ET DE L'AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE
Associations agréées de défense des consommateurs
Groupe:
nomination
17 Juin 200817/06/2008
De: Albert Martin
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne pour les
ET DE L'AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE
Associations agréées de défense des consommateurs
Groupe:
nomination
17 Juin 200817/06/2008
De: Pierre Bouges
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne pour les
ET DE L'AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE
Associations agréées de défense des consommateurs
Groupe:
nomination
17 Juin 200817/06/2008
De: René Massat
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne pour les
ET DE L'AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE
Ariège
Groupe:
nomination
17 Juin 200817/06/2008
De: Patrick Pujol
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne pour les
ET DE L'AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE
Agglomérations de plus de 100 000 habitants ou établissements publics de coopération intercommunale comportant au moins une agglomération de plus de 100 000 habitants
Groupe:
nomination
17 Juin 200817/06/2008
De: Denis Dolimont
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne pour les
ET DE L'AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE
Agglomérations de plus de 100 000 habitants ou établissements publics de coopération intercommunale comportant au moins une agglomération de plus de 100 000 habitants
Groupe:
nomination
17 Juin 200817/06/2008
De: Pascal Boniface
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne pour les
ET DE L'AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE
Agglomérations de plus de 100 000 habitants ou établissements publics de coopération intercommunale comportant au moins une agglomération de plus de 100 000 habitants
Groupe:
nomination
17 Juin 200817/06/2008
De: Alain Iriart
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne pour les
Conseils généraux
Pyrénées-Atlantiques
Groupe:
nomination
17 Juin 200817/06/2008
De: Pierre Camani
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne pour les
Conseils généraux
Lot-et-Garonne
Groupe:
nomination
17 Juin 200817/06/2008
De: Bernard Subsol
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne pour les
Conseils généraux
Landes
Groupe:
nomination
17 Juin 200817/06/2008
De: Jacques Maugein
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne pour les
Conseils généraux
Gironde
Groupe:
nomination
17 Juin 200817/06/2008
De: Bernard Cazeau
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne pour les
Conseils généraux
Dordogne
Groupe:
nomination
17 Juin 200817/06/2008
De: Jean-Claude Wachli
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne pour les
Conseils généraux
Cantal
Groupe:
nomination
17 Juin 200817/06/2008
De: Jacqueline Rabic
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne pour les
Représentants des usagers
Pêche maritime
Groupe:
nomination
17 Juin 200817/06/2008
De: Murriel Padovani-Lorrioux
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne pour les
Représentants des collectivités territoriales Conseils régionaux
Limousin
Groupe:
nomination
17 Juin 200817/06/2008
De: Martine Hontabat
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne pour les
Représentants des collectivités territoriales Conseils régionaux
Aquitaine
Groupe:
nomination
17 Juin 200817/06/2008
De: Michèle Chezalviel
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne pour les
Milieux socioprofessionnels
Limousin
Groupe:
nomination
17 Juin 200817/06/2008
De: Jacqueline Bonnefoy
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne pour les
Milieux socioprofessionnels
Auvergne
Groupe:
nomination
17 Juin 200817/06/2008
De: Sabrina Augier
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne pour les
Milieux socioprofessionnels
Aquitaine
Groupe:
nomination
17 Juin 200817/06/2008
De: Christine Etchegoyen
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne pour les
ET DE L'AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE
Producteurs d'électricité
Groupe:
nomination
17 Juin 200817/06/2008
De: Emilie Dennig
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne pour les
ET DE L'AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE
Autres communes
Groupe:
nomination
17 Juin 200817/06/2008
De: Elisabeth Arnauld
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne pour les
ET DE L'AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE
Associations agréées de protection de la nature
Groupe:
nomination
17 Juin 200817/06/2008
De: Eliane Serre
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne pour les
ET DE L'AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE
Associations agréées de défense des consommateurs
Groupe:
nomination
17 Juin 200817/06/2008
De: Anne Walryck
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne pour les
ET DE L'AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE
Agglomérations de plus de 100 000 habitants ou établissements publics de coopération intercommunale comportant au moins une agglomération de plus de 100 000 habitants
Groupe:
nomination
17 Juin 200817/06/2008
De: Régine Lange
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne pour les
ET DE L'AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE
Agglomérations de plus de 100 000 habitants ou établissements publics de coopération intercommunale comportant au moins une agglomération de plus de 100 000 habitants
Groupe:
nomination
17 Juin 200817/06/2008
De: Dominique Gentily
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne pour les
ET DE L'AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE
Agglomérations de plus de 100 000 habitants ou établissements publics de coopération intercommunale comportant au moins une agglomération de plus de 100 000 habitants
Groupe:
nomination
17 Juin 200817/06/2008
De: Michel Diefenbacher
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne pour les
ET DE L'AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
17 Juin 200817/06/2008
De: Christian Bernad
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne pour les
ET DE L'AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
17 Juin 200817/06/2008
De: Jacques Molieres
Objet:
au Comité de bassin Adour-Garonne pour les représentants des différentes catégories d'usagers
Agriculture
Suppléant
Remplace:M. François Cazals
Groupe:
suppleant
nomination
26 Juillet 200726/07/2007
De: Luc Mesbah
Objet:
au Comité de bassin Adour-Garonne pour les représentants des différentes catégories d'usagers
Agriculture
Suppléant
Remplace:Mme Marie-Thérèse Lacourt
Groupe:
suppleant
nomination
26 Juillet 200726/07/2007
De: Bernard Laurens
Objet:
au Comité de bassin Adour-Garonne pour les représentants des différentes catégories d'usagers
Agriculture
Suppléant
Remplace:M. Jean-Bernard Andre
Groupe:
suppleant
nomination
26 Juillet 200726/07/2007
De: Philippe de Vergnette
Objet:
au Comité de bassin Adour-Garonne pour les représentants des différentes catégories d'usagers
Agriculture
Suppléant
Remplace:M. Jean-Jacques Verdoux
Groupe:
suppleant
nomination
26 Juillet 200726/07/2007
De: Jean-Luc Capes
Objet:
au Comité de bassin Adour-Garonne pour les représentants des différentes catégories d'usagers
Agriculture
Suppléant
Remplace:M. Michel Marque
Groupe:
suppleant
nomination
26 Juillet 200726/07/2007
De: Christian Puyo
Objet:
au Comité de bassin Adour-Garonne pour les représentants des différentes catégories d'usagers
Agriculture
Titulaire
Remplace:M. Hugues Samain
Groupe:
nomination
26 Juillet 200726/07/2007
De: Guy Estrade
Objet:
au Comité de bassin Adour-Garonne pour les représentants des différentes catégories d'usagers
Agriculture
Titulaire
Remplace:M. Jean-Marc Dubis
Groupe:
nomination
26 Juillet 200726/07/2007
De: Jacques Molieres
Objet:
au Comité de bassin Adour-Garonne pour les représentants des différentes catégories d'usagers
Agriculture
Suppléant
Remplace:M. François Cazals
Groupe:
suppleant
nomination
28 Juin 200728/06/2007
De: Luc Mesbah
Objet:
au Comité de bassin Adour-Garonne pour les représentants des différentes catégories d'usagers
Agriculture
Suppléant
Remplace:Mme Marie-Thérèse Lacourt
Groupe:
suppleant
nomination
28 Juin 200728/06/2007
De: Bernard Laurens
Objet:
au Comité de bassin Adour-Garonne pour les représentants des différentes catégories d'usagers
Agriculture
Suppléant
Remplace:M. Jean-Bernard Andre
Groupe:
suppleant
nomination
28 Juin 200728/06/2007
De: Philippe de Vergnette
Objet:
au Comité de bassin Adour-Garonne pour les représentants des différentes catégories d'usagers
Agriculture
Suppléant
Remplace:M. Jean-Jacques Verdoux
Groupe:
suppleant
nomination
28 Juin 200728/06/2007
De: Jean-Luc Capes
Objet:
au Comité de bassin Adour-Garonne pour les représentants des différentes catégories d'usagers
Agriculture
Suppléant
Remplace:M. Michel Marque
Groupe:
suppleant
nomination
28 Juin 200728/06/2007
De: Christian Puyo
Objet:
au Comité de bassin Adour-Garonne pour les représentants des différentes catégories d'usagers
Agriculture
Titulaire
Remplace:M. Hugues Samain
Groupe:
nomination
28 Juin 200728/06/2007
De: Guy Estrade
Objet:
au Comité de bassin Adour-Garonne pour les représentants des différentes catégories d'usagers
Agriculture
Titulaire
Remplace:M. Jean-Marc Dubis
Groupe:
nomination
28 Juin 200728/06/2007
De: Norbert Delphin
Objet:
au Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des différentes catégories d'usagers
Associations agréées de pêche et de pisciculture
Suppléant
Remplace:M. Jean-Paul Icre
Groupe:
suppleant
nomination
01 Décembre 200601/12/2006
De: Jean-Paul Icre
Objet:
au Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des différentes catégories d'usagers
Associations agréées de pêche et de pisciculture
Titulaire
Remplace:M. Christian Tretre
Groupe:
nomination
01 Décembre 200601/12/2006
De: Norbert Delphin
Objet:
au Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des différentes catégories d'usagers
Associations agréées de pêche et de pisciculture
Suppléant
Remplace:M. Jean-Paul Icre
Groupe:
suppleant
nomination
25 Octobre 200625/10/2006
De: Jean-Paul Icre
Objet:
au Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des différentes catégories d'usagers
Associations agréées de pêche et de pisciculture
Titulaire
Remplace:M. Christian Tretre
Groupe:
nomination
25 Octobre 200625/10/2006
De: Joseph Domps
Objet:
au Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des milieux socioprofessionnels
Auvergne
Suppléant
Remplace:M. Jean-Paul Vuillermoz
Groupe:
suppleant
nomination
05 Juillet 200605/07/2006
De: Jean-Louis Julie
Objet:
au Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des différentes catégories d'usagers
Industries des cuirs et peaux
Suppléant
Remplace:M. Patrick Calmes
Groupe:
suppleant
nomination
05 Juillet 200605/07/2006
De: Danielle Muller
Objet:
au Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des régions
Auvergne
Suppléante
Remplace:Mme Dominique Bru
Groupe:
suppleant
nomination
05 Juillet 200605/07/2006
De: Thierry Suaud
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des régions
Midi-Pyrénées
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Damien Alary
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des régions
Languedoc-Roussillon
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: André Drouin
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des régions
Aquitaine
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Jean-Claude Sauvage
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des différentes catégories d'usagers
Tourisme
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Frédéric Delmares
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des différentes catégories d'usagers
Pêche professionnelle en eau douce
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Serge Sibuet La Fourmi
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des différentes catégories d'usagers
Associations agréées de pêche et de pisciculture
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Jean-Paul Icre
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des différentes catégories d'usagers
Associations agréées de pêche et de pisciculture
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Jean-Jacques Verdoux
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des différentes catégories d'usagers
Agriculture
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Michel Marque
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des différentes catégories d'usagers
Agriculture
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Jacques Leymat
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des différentes catégories d'usagers
Agriculture
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Bernard Guionnet
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des différentes catégories d'usagers
Agriculture
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: François Cazals
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des différentes catégories d'usagers
Agriculture
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Jean-Bernard Andre
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des différentes catégories d'usagers
Agriculture
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Alain Clerc
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des différentes catégories d'usagers
Activités nautiques
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Didier Louis
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des départements
Pour la région Poitou-Charentes
Charente
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Michel Servit
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des départements
Pour la région Poitou-Charentes
Charente-Maritime
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Bernard Viala
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des départements
Pour la région Midi-Pyrénées
Tarn
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Bernard Dagen
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des départements
Pour la région Midi-Pyrénées
Tarn-et-Garonne
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Serge Bladinières
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des départements
Pour la région Midi-Pyrénées
Lot
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Jean-Claude Duzer
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des départements
Pour la région Midi-Pyrénées
Hautes-Pyrénées
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Jean-Raymond Lepinay
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des départements
Pour la région Midi-Pyrénées
Haute-Garonne
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Francis Dupouey
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des départements
Pour la région Midi-Pyrénées
Gers
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Jean-Jacques Delpech
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des départements
Pour la région Limousin
Corrèze
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Charles Denicourt
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des départements
Pour la région Languedoc-Roussillon
Lozère
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: François Vermande
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des départements
Pour la région Auvergne
Cantal
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Michel Pastouret
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des départements
Pour la région Aquitaine
Pyrénées-Atlantiques
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Michel de Lapeyriere
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des départements
Pour la région Aquitaine
Lot-et-Garonne
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Michel Hilaire
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des départements
Pour la région Aquitaine
Gironde
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Didier Vignal
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des départements
Pour la région Aquitaine
Dordogne
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Alain Renard
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des départements
Département(s) représenté(s)
au titre de la coopération
départementale ou interdépartementale
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Serge Fourcaud
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des départements
Département(s) représenté(s)
au titre de la coopération
départementale ou interdépartementale
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Roger Destannes
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des communes
Etablissements publics exerçant une compétence
dans le domaine de l'eau
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Bernard Labiste
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des communes
Etablissements publics exerçant une compétence
Commission locale de l'eau
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Lucien Renaudie
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des communes
Etablissements publics exerçant une compétence
Autres
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Guy Helle
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des communes
Etablissements publics exerçant une compétence
Autres
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Gérard Gouzes
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des communes
Etablissements publics exerçant une compétence
Autres
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Pierre Gadea
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des communes
Etablissements publics exerçant une compétence
Autres
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Jean Arriau
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des communes
Etablissements publics de coopération intercommunale ayant compétence en matière d'eau potable ou d'assainissement dans une agglomération de plus de 100 000 habitants
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Michel Duchene
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des communes
Communes de plus de 100 000 habitants
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Georges Domercq
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des communes
Communes de moins de 10 000 habitants
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Alain Villocel
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
PME-PMI ou activités artisanales
Sociétés d'aménagement régional
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Fabrice Biancatto
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
PME-PMI ou activités artisanales
raccordées aux réseaux publics d'assainissement
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Bruno Lavigne
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
PME-PMI ou activités artisanales
Industries diverses
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Philippe Sasseigne
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
PME-PMI ou activités artisanales
Electricité de France
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Jean-Luc Trancart
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
PME-PMI ou activités artisanales
Distributeurs d'eau
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Jean-Louis Oriot
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
PME-PMI ou activités artisanales
Consommateurs d'eau
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Maurice Blanc
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
PME-PMI ou activités artisanales
Consommateurs d'eau
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Claude Matard
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
PME-PMI ou activités artisanales
Associations de protection de la nature
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Rémy Martin
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
PME-PMI ou activités artisanales
Associations de protection de la nature
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Jean-Claude Bollinger
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
PME-PMI ou activités artisanales
Associations de protection de la nature
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Philippe Badin
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
PME-PMI ou activités artisanales
Association assurant la gestion des ressources en eau
pour l'irrigation agricole
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Pierre Pouchan
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
PME-PMI ou activités artisanales
Association assurant la gestion des ressources en eau
Personnes compétentes
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Christian Lavialle
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
PME-PMI ou activités artisanales
Association assurant la gestion des ressources en eau
Personnes compétentes
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Patrick Calmes
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Industries des cuirs et peaux
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Thierry Gouge
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Industries de papier, carton et cellulose
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Richard Maillet
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Industries d'élimination des déchets
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Jacques Surles
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Industries chimiques
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Bernard Barral
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Industries agricoles et alimentaires
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Jacques Guenantin
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Industrie d'extraction de granulats
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Christian Laulan
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Coopératives agro-alimentaires industrielles
ou sociétés d'intérêts collectifs agricoles
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Louis Adroit
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Coopératives agro-alimentaires industrielles
ou sociétés d'intérêts collectifs agricoles
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Corinne Cap
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des régions
Poitou-Charentes
Suppléante
Groupe:
suppleant
nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Nathalie Delcouderc-Juillard
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des régions
Limousin
Suppléante
Groupe:
suppleant
nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Dominique Bru
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des régions
Auvergne
Suppléante
Groupe:
suppleant
nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Jacqueline Rabic
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des différentes catégories d'usagers
Pêche maritime et conchyliculture
Suppléante
Groupe:
suppleant
nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Marie-Thérèse Lacourt
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des différentes catégories d'usagers
Agriculture
Suppléante
Groupe:
suppleant
nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Monique Alies
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des départements
Pour la région Midi-Pyrénées
Aveyron
Suppléante
Groupe:
suppleant
nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Jeanne Ettori
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des départements
Pour la région Midi-Pyrénées
Ariège
Suppléante
Groupe:
suppleant
nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Isabelle Cailleton
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des départements
Pour la région Aquitaine
Landes
Suppléante
Groupe:
suppleant
nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Bernadette Schmitt
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des communes
Etablissements publics exerçant une compétence
Autres
Suppléante
Groupe:
suppleant
nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Danielle Deviers
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des communes
Etablissements publics exerçant une compétence
Autres
Suppléante
Groupe:
suppleant
nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Annette Laigneau
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des communes
Communes de plus de 100 000 habitants
Suppléante
Groupe:
suppleant
nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Christine Etchegoyen
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
PME-PMI ou activités artisanales
Producteurs autonomes d'électricité
Suppléante
Groupe:
suppleant
nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Christiane Causse
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
PME-PMI ou activités artisanales
Consommateurs d'eau
Suppléante
Groupe:
suppleant
nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Elisabeth Arnauld
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
PME-PMI ou activités artisanales
Associations de protection de la nature
Suppléante
Groupe:
suppleant
nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Vanessa Piouceau
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Industries métallurgiques
Suppléante
Groupe:
suppleant
nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Joseph Joubert
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des régions
Poitou-Charentes
Titulaire
Groupe:
nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Martin Malvy
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des régions
Midi-Pyrénées
Titulaire
Groupe:
nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Alain Bertrand
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des régions
Languedoc-Roussillon
Titulaire
Groupe:
nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Lionel Roucan
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des régions
Auvergne
Titulaire
Groupe:
nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Georges Glandieres
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des différentes catégories d'usagers
Tourisme
Titulaire
Groupe:
nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Philippe Delmas
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des différentes catégories d'usagers
Pêche professionnelle en eau douce
Titulaire
Groupe:
nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: François Patsouris
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des différentes catégories d'usagers
Pêche maritime et conchyliculture
Titulaire
Groupe:
nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Christian Tertre
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des différentes catégories d'usagers
Associations agréées de pêche et de pisciculture
Titulaire
Groupe:
nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Michel Iriarte
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des différentes catégories d'usagers
Associations agréées de pêche et de pisciculture
Titulaire
Groupe:
nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Hugues Samain
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des différentes catégories d'usagers
Agriculture
Titulaire
Groupe:
nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Jean-Yves Moizant
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des différentes catégories d'usagers
Agriculture
Titulaire
Groupe:
nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Jean-Marc Dubis
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des différentes catégories d'usagers
Agriculture
Titulaire
Groupe:
nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Yves Da Ros
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des différentes catégories d'usagers
Agriculture
Titulaire
Groupe:
nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Jean-Jacques Chassagnou
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des différentes catégories d'usagers
Agriculture
Titulaire
Groupe:
nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Olivier Cassou
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des différentes catégories d'usagers
Agriculture
Titulaire
Groupe:
nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Jacques Bex
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des différentes catégories d'usagers
Agriculture
Titulaire
Groupe:
nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Bernard Duroure
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des différentes catégories d'usagers
Activités nautiques
Titulaire
Groupe:
nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Patrick Fontanaud
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des départements
Pour la région Poitou-Charentes
Charente
Titulaire
Groupe:
nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Bernard Rochet
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des départements
Pour la région Poitou-Charentes
Charente-Maritime
Titulaire
Groupe:
nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: André Cabot
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des départements
Pour la région Midi-Pyrénées
Tarn
Titulaire
Groupe:
nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Jean Cambon
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des départements
Pour la région Midi-Pyrénées
Tarn-et-Garonne
Titulaire
Groupe:
nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Etienne Bonnefond
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des départements
Pour la région Midi-Pyrénées
Lot
Titulaire
Groupe:
nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Bernard Verdier
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des départements
Pour la région Midi-Pyrénées
Hautes-Pyrénées
Titulaire
Groupe:
nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Gaston Escude
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des départements
Pour la région Midi-Pyrénées
Haute-Garonne
Titulaire
Groupe:
nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Francis Daguzan
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des départements
Pour la région Midi-Pyrénées
Gers
Titulaire
Groupe:
nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: René Quatrefages
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des départements
Pour la région Midi-Pyrénées
Aveyron
Titulaire
Groupe:
nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: René Massat
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des départements
Pour la région Midi-Pyrénées
Ariège
Titulaire
Groupe:
nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Georges Perol
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des départements
Pour la région Limousin
Corrèze
Titulaire
Groupe:
nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Jean-Claude Brugeron
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des départements
Pour la région Languedoc-Roussillon
Lozère
Titulaire
Groupe:
nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Jean-Claude Walchli
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des départements
Pour la région Auvergne
Cantal
Titulaire
Groupe:
nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Michel Maumus
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des départements
Pour la région Aquitaine
Pyrénées-Atlantiques
Titulaire
Groupe:
nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Michel Diefenbacher
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des départements
Pour la région Aquitaine
Lot-et-Garonne
Titulaire
Groupe:
nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Bernard Subsol
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des départements
Pour la région Aquitaine
Landes
Titulaire
Groupe:
nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Guy Trupin
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des départements
Pour la région Aquitaine
Gironde
Titulaire
Groupe:
nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Francis Dutard
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des départements
Pour la région Aquitaine
Dordogne
Titulaire
Groupe:
nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Claude Miqueu
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des départements
Département(s) représenté(s)
au titre de la coopération
départementale ou interdépartementale
Titulaire
Groupe:
nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Bernard Cazeau
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des départements
Département(s) représenté(s)
au titre de la coopération
départementale ou interdépartementale
Titulaire
Groupe:
nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Claude Jousseaume
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des communes
Etablissements publics exerçant une compétence
dans le domaine de l'eau
Titulaire
Groupe:
nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Pierre Ducout
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des communes
Etablissements publics exerçant une compétence
Commission locale de l'eau
Titulaire
Groupe:
nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Jean Launay
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des communes
Etablissements publics exerçant une compétence
Autres
Titulaire
Groupe:
nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Francis Labruyère
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des communes
Etablissements publics exerçant une compétence
Autres
Titulaire
Groupe:
nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Bernard Grasset
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des communes
Etablissements publics exerçant une compétence
Autres
Titulaire
Groupe:
nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Jean François-Poncet
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des communes
Etablissements publics exerçant une compétence
Autres
Titulaire
Groupe:
nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Pierre Augey
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des communes
Etablissements publics exerçant une compétence
Autres
Titulaire
Groupe:
nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Philippe Mottet
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des communes
Etablissements publics de coopération intercommunale ayant compétence en matière d'eau potable ou d'assainissement dans une agglomération de plus de 100 000 habitants
Titulaire
Groupe:
nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Patrick Pujol
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des communes
Communes de plus de 100 000 habitants
Titulaire
Groupe:
nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Bernard Bousquet
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des communes
Communes de plus de 100 000 habitants
Titulaire
Groupe:
nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Henri Tardieu
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
PME-PMI ou activités artisanales
Sociétés d'aménagement régional
Titulaire
Groupe:
nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Henri-Vincent Amouroux
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
PME-PMI ou activités artisanales
raccordées aux réseaux publics d'assainissement
Titulaire
Groupe:
nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Jean-Marie Cerutti
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
PME-PMI ou activités artisanales
Producteurs autonomes d'électricité
Titulaire
Groupe:
nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Henri Pouchodon
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
PME-PMI ou activités artisanales
Industries diverses
Titulaire
Groupe:
nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Jean Comby
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
PME-PMI ou activités artisanales
Electricité de France
Titulaire
Groupe:
nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Christophe Boissier
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
PME-PMI ou activités artisanales
Distributeurs d'eau
Titulaire
Groupe:
nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Jean-Claude Peidro
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
PME-PMI ou activités artisanales
Consommateurs d'eau
Titulaire
Groupe:
nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Pierre Bouges
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
PME-PMI ou activités artisanales
Consommateurs d'eau
Titulaire
Groupe:
nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Henri Belliere
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
PME-PMI ou activités artisanales
Consommateurs d'eau
Titulaire
Groupe:
nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Michel Rodes
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
PME-PMI ou activités artisanales
Associations de protection de la nature
Titulaire
Groupe:
nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Frédéric Cameo-Ponz
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
PME-PMI ou activités artisanales
Associations de protection de la nature
Titulaire
Groupe:
nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Henri-Bernard Cartier
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
PME-PMI ou activités artisanales
Association assurant la gestion des ressources en eau
pour l'irrigation agricole
Titulaire
Groupe:
nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Pierre Jarlier
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
PME-PMI ou activités artisanales
Association assurant la gestion des ressources en eau
Personnes compétentes
Titulaire
Groupe:
nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Christian Bernad
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
PME-PMI ou activités artisanales
Association assurant la gestion des ressources en eau
Personnes compétentes
Titulaire
Groupe:
nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Antoine Zanet
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Industries métallurgiques
Titulaire
Groupe:
nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Paul Batigne
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Industries des cuirs et peaux
Titulaire
Groupe:
nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Michel Paquet
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Industries de papier, carton et cellulose
Titulaire
Groupe:
nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Bernard Nadal
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Industries d'élimination des déchets
Titulaire
Groupe:
nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Yves Casenove
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Industries chimiques
Titulaire
Groupe:
nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Marcel Menier
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Industries agricoles et alimentaires
Titulaire
Groupe:
nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Michel Azimont
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Industrie d'extraction de granulats
Titulaire
Groupe:
nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Jean-Paul Vert
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Coopératives agro-alimentaires industrielles
ou sociétés d'intérêts collectifs agricoles
Titulaire
Groupe:
nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Claude Baldi
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Coopératives agro-alimentaires industrielles
ou sociétés d'intérêts collectifs agricoles
Titulaire
Groupe:
nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Murriel Padovani-Lorioux
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des régions
Limousin
Titulaire
Groupe:
nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Martine Hontabat
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des régions
Aquitaine
Titulaire
Groupe:
nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Marie-France Michaud
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des communes
Etablissements publics exerçant une compétence
Autres
Titulaire
Groupe:
nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Emilie Dennig
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des communes
Communes de moins de 10 000 habitants
Titulaire
Groupe:
nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Martine Delmas
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
PME-PMI ou activités artisanales
Associations de protection de la nature
Titulaire
Groupe:
nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Bérangère Chambon
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
PME-PMI ou activités artisanales
Associations de protection de la nature
Titulaire
Groupe:
nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Jean-Paul Vuillermoz
Objet:
au Comité de bassin Adour-Garonne, pour représenter les milieux socio-professionnels
Suppléant
Remplace:M. Raymond Squizzato
Groupe:
suppleant
nomination
25 Août 200425/08/2004
De: Gérard Gouzes
Objet:
au Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des communes
Suppléant
Remplace:M. Joël Goyheneix
Groupe:
suppleant
nomination
02 Juillet 200402/07/2004
De: Pierre Augey
Objet:
au Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des communes
Titulaire
Remplace:M. Gérard Gouzes
Groupe:
nomination
02 Juillet 200402/07/2004
De: Thierry Suaud
Objet:
au Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des régions
Midi-Pyrénées
Suppléant
Remplace:Mme Hélène Breton
Groupe:
suppleant
nomination
01 Juillet 200401/07/2004
De: Damien Alary
Objet:
au Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des régions
Languedoc-Roussillon
Suppléant
Remplace:M. Pierre Hugon
Groupe:
suppleant
nomination
01 Juillet 200401/07/2004
De: André Drouin
Objet:
au Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des régions
Aquitaine
Suppléant
Remplace:M. Georges Labazee
Groupe:
suppleant
nomination
01 Juillet 200401/07/2004
De: François Cazals
Objet:
au Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des différentes catégories d'usagers
Agriculture
Suppléant
Remplace:M. Yves Da-Ros
Groupe:
suppleant
nomination
01 Juillet 200401/07/2004
De: Didier Louis
Objet:
au Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des départements
Région Poitou-Charentes
Charente
Suppléant
Remplace:M. Jean-Louis Dutriat
Groupe:
suppleant
nomination
01 Juillet 200401/07/2004
De: Bernard Viala
Objet:
au Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des départements
Région Midi-Pyrénées
Tarn
Suppléant
Remplace:M. André Cabot
Groupe:
suppleant
nomination
01 Juillet 200401/07/2004
De: Bernard Dagen
Objet:
au Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des départements
Région Midi-Pyrénées
Tarn-et-Garonne
Suppléant
Remplace:M. Jacques Moignard
Groupe:
suppleant
nomination
01 Juillet 200401/07/2004
De: Serge Bladinieres
Objet:
au Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des départements
Région Midi-Pyrénées
Lot
Suppléant
Remplace:M. Claude Galtie
Groupe:
suppleant
nomination
01 Juillet 200401/07/2004
De: Jean-Claude Duzer
Objet:
au Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des départements
Région Midi-Pyrénées
Hautes-Pyrénées
Suppléant
Remplace:M. Pierre Lalanne
Groupe:
suppleant
nomination
01 Juillet 200401/07/2004
De: Jean-Jacques Delpech
Objet:
au Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des départements
Région Limousin
Corrèze
Suppléant
Remplace:M. Jacques Vigier
Groupe:
suppleant
nomination
01 Juillet 200401/07/2004
De: François Vermande
Objet:
au Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des départements
Région Auvergne
Cantal
Suppléant
Remplace:M. Louis-Jacques Liandier
Groupe:
suppleant
nomination
01 Juillet 200401/07/2004
De: Michel Pastouret
Objet:
au Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des départements
Région Aquitaine
Pyrénées-Atlantiques
Suppléant
Remplace:M. Pierre Lavigne du Cadet
Groupe:
suppleant
nomination
01 Juillet 200401/07/2004
De: Michel de Lapeyriere
Objet:
au Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des départements
Région Aquitaine
Lot-et-Garonne
Suppléant
Remplace:M. Daniel Soulage
Groupe:
suppleant
nomination
01 Juillet 200401/07/2004
De: Pierre Augey
Objet:
au Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des départements
Région Aquitaine
Gironde
Suppléant
Remplace:M. Marc Lalanne
Groupe:
suppleant
nomination
01 Juillet 200401/07/2004
De: Francis Dutard
Objet:
au Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des départements
Région Aquitaine
Dordogne
Suppléant
Remplace:M. Germinal Peiro
Groupe:
suppleant
nomination
01 Juillet 200401/07/2004
De: Corinne Cap
Objet:
au Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des régions
Poitou-Charentes
Suppléante
Remplace:M. Louis Mallet
Groupe:
suppleant
nomination
01 Juillet 200401/07/2004
De: Nathalie Delcouderc-Juillard
Objet:
au Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des régions
Limousin
Suppléante
Remplace:Mme Jacqueline Caplat
Groupe:
suppleant
nomination
01 Juillet 200401/07/2004
De: Dominique Bru
Objet:
au Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des régions
Auvergne
Suppléante
Remplace:M. Yvon Bec
Groupe:
suppleant
nomination
01 Juillet 200401/07/2004
De: Isabelle Cailleton
Objet:
au Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des départements
Région Aquitaine
Landes
Suppléante
Remplace:M. Alain Siberchicot
Groupe:
suppleant
nomination
01 Juillet 200401/07/2004
De: Joseph Joubert
Objet:
au Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des régions
Poitou-Charentes
Titulaire
Remplace:M. Philippe Most
Groupe:
nomination
01 Juillet 200401/07/2004
De: Martin Malvy
Objet:
au Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des régions
Midi-Pyrénées
Titulaire
Remplace:M. Maurice Salles
Groupe:
nomination
01 Juillet 200401/07/2004
De: Alain Bertrand
Objet:
au Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des régions
Languedoc-Roussillon
Titulaire
Remplace:M. Jacques Blanc
Groupe:
nomination
01 Juillet 200401/07/2004
De: Lionel Roucan
Objet:
au Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des régions
Auvergne
Titulaire
Remplace:M. Bernard Filhol
Groupe:
nomination
01 Juillet 200401/07/2004
De: Yves Da-Ros
Objet:
au Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des différentes catégories d'usagers
Agriculture
Titulaire
Remplace:M. Dominique Barrau
Groupe:
nomination
01 Juillet 200401/07/2004
De: Patrick Fontanaud
Objet:
au Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des départements
Région Poitou-Charentes
Charente
Titulaire
Remplace:M. Jacques Bobe
Groupe:
nomination
01 Juillet 200401/07/2004
De: André Cabot
Objet:
au Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des départements
Région Midi-Pyrénées
Tarn
Titulaire
Remplace:M. Bernard Viala
Groupe:
nomination
01 Juillet 200401/07/2004
De: Jean Cambon
Objet:
au Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des départements
Région Midi-Pyrénées
Tarn-et-Garonne
Titulaire
Remplace:M. Bernard Dagen
Groupe:
nomination
01 Juillet 200401/07/2004
De: Jean-Claude Waelchli
»
Objet:
au Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des départements
Région Auvergne
Cantal
Titulaire : au lieu de : «
Groupe:
nomination
01 Juillet 200401/07/2004
De: Jean-Claude Wachli
», lire : «
Objet:
au Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des départements
Région Auvergne
Cantal
Titulaire : au lieu de : «
Groupe:
nomination
01 Juillet 200401/07/2004
De: Michel Dieffenbacher
Objet:
au Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des départements
Région Aquitaine
Lot-et-Garonne
Titulaire
Remplace:M. Jean François-Poncet
Groupe:
nomination
01 Juillet 200401/07/2004
De: Guy Trupin
Objet:
au Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des départements
Région Aquitaine
Gironde
Titulaire
Remplace:M. Pierre Augey
Groupe:
nomination
01 Juillet 200401/07/2004
De: Alain Coffre
Objet:
au Comité de bassin Adour-Garonne
Industrie
PME-PMI ou activités artisanales raccordées
aux réseaux publics d'assainissement
Titulaire
Remplace:M. Michel Dolige
Groupe:
nomination
01 Juillet 200401/07/2004
De: Muriel Padovani-Lorioux
Objet:
au Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des régions
Limousin
Titulaire
Remplace:M. André Pamboutzoglou
Groupe:
nomination
01 Juillet 200401/07/2004
De: Martine Hontabat
Objet:
au Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des régions
Aquitaine
Titulaire
Remplace:Mme Claude Mellier
Groupe:
nomination
01 Juillet 200401/07/2004
De: Lucien Renaudie
Objet:
au Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des communes
Autres
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
25 Juin 200425/06/2004
De: Jean François-Poncet
Objet:
au Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des communes
Autres
Titulaire
Remplace:M. Bernard Carayon
Groupe:
nomination
25 Juin 200425/06/2004
De: Serge Sibuet La Fourmi
Objet:
au Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des différentes catégories d'usagers
Associations agréées de pêche et de pisciculture
Suppléant
Remplace:M. Richard Iriarte
Groupe:
suppleant
nomination
10 Octobre 200310/10/2003
De: Claude Lannelongue
Objet:
au Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des différentes catégories d'usagers
Associations agréées de pêche et de pisciculture
Suppléant
Remplace:M. Christian Terte
Groupe: