Parc national de Port-Cros

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De: Marc Duncombe
Objet:
directeur de l'Etablissement public du Parc national de Port-Cros
Groupe:
date_debut="2017-05-01"
nomination
04 Avril 201704/04/2017
De: Florence Verdier
directrice adjointe de l'Etablissement public du Parc national de Port-Cros
Objet:
par intérim, des fonctions de directrice de l'Etablissement public du Parc national de Port-Cros
Groupe:
date_debut="2016-12-31"
charge
10 Décembre 201610/12/2016
De: Gilles Vincent
suppléant
au titre de représentant d'établissement public de coopération intercommunale à fiscalité propre comprenant la commune d'Hyères ; e) Le président du conseil régional de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur ; f) Le président du conseil départemental du Var
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement public du parc national de Port-Cros
à compter de la date de la signature du présent arrêté
1o Au titre des neuf représentants de l'État
Sur proposition du préfet du Var : i) Le directeur départemental des territoires et de la mer du Var, représentant de l'administration départementale de l'État en charge de l'agriculture ou de l'équipement
2o Au titre des dix-huit représentants des collectivités territoriales : a) Le maire de la commune d'Hyères ; b) Onze représentants des communes de l'aire d'adhésion
–– le maire de la commune de Ramatuelle. c)
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Février 201609/02/2016
De: Hubert Falco
président de la communauté d'agglomération Toulon Provence Méditerranée, titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement public du parc national de Port-Cros
à compter de la date de la signature du présent arrêté
1o Au titre des neuf représentants de l'État
Sur proposition du préfet du Var : i) Le directeur départemental des territoires et de la mer du Var, représentant de l'administration départementale de l'État en charge de l'agriculture ou de l'équipement
2o Au titre des dix-huit représentants des collectivités territoriales : a) Le maire de la commune d'Hyères ; b) Onze représentants des communes de l'aire d'adhésion
–– le maire de la commune de Ramatuelle. c)
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Février 201609/02/2016
De: François Carassan
représentant de la commune d'Hyères
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement public du parc national de Port-Cros
à compter de la date de la signature du présent arrêté
1o Au titre des neuf représentants de l'État
Sur proposition du préfet du Var : i) Le directeur départemental des territoires et de la mer du Var, représentant de l'administration départementale de l'État en charge de l'agriculture ou de l'équipement
2o Au titre des dix-huit représentants des collectivités territoriales : a) Le maire de la commune d'Hyères ; b) Onze représentants des communes de l'aire d'adhésion
–– le maire de la commune de Carqueiranne
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Février 201609/02/2016
De: Christian Molinero
représentant de la pêche maritime et des élevages marins
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement public du parc national de Port-Cros
à compter de la date de la signature du présent arrêté
1o Au titre des neuf représentants de l'État
Sur proposition du préfet du Var : i) Le directeur départemental des territoires et de la mer du Var, représentant de l'administration départementale de l'État en charge de l'agriculture ou de l'équipement
2o Au titre des dix-huit représentants des collectivités territoriales : a) Le maire de la commune d'Hyères ; b) Onze représentants des communes de l'aire d'adhésion
3o Au titre des quinze personnalités : a) Le président du conseil scientifique de l'établissement public du parc national ; b)
Sur proposition du préfet du Var
––
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Février 201609/02/2016
De: Marc Maury
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement public du parc national de Port-Cros
à compter de la date de la signature du présent arrêté
1o Au titre des neuf représentants de l'État
Sur proposition du préfet du Var : i) Le directeur départemental des territoires et de la mer du Var, représentant de l'administration départementale de l'État en charge de l'agriculture ou de l'équipement
2o Au titre des dix-huit représentants des collectivités territoriales : a) Le maire de la commune d'Hyères ; b) Onze représentants des communes de l'aire d'adhésion
3o Au titre des quinze personnalités : a) Le président du conseil scientifique de l'établissement public du parc national ; b)
Sur proposition du préfet du Var
––
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Février 201609/02/2016
De: Bernard Labat
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement public du parc national de Port-Cros
à compter de la date de la signature du présent arrêté
1o Au titre des neuf représentants de l'État
Sur proposition du préfet du Var : i) Le directeur départemental des territoires et de la mer du Var, représentant de l'administration départementale de l'État en charge de l'agriculture ou de l'équipement
2o Au titre des dix-huit représentants des collectivités territoriales : a) Le maire de la commune d'Hyères ; b) Onze représentants des communes de l'aire d'adhésion
3o Au titre des quinze personnalités : a) Le président du conseil scientifique de l'établissement public du parc national ; b)
Sur proposition du préfet du Var
––
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Février 201609/02/2016
De: Benjamin Kabouche
représentants d'associations de protection de l'environnement
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement public du parc national de Port-Cros
à compter de la date de la signature du présent arrêté
1o Au titre des neuf représentants de l'État
Sur proposition du préfet du Var : i) Le directeur départemental des territoires et de la mer du Var, représentant de l'administration départementale de l'État en charge de l'agriculture ou de l'équipement
2o Au titre des dix-huit représentants des collectivités territoriales : a) Le maire de la commune d'Hyères ; b) Onze représentants des communes de l'aire d'adhésion
3o Au titre des quinze personnalités : a) Le président du conseil scientifique de l'établissement public du parc national ; b)
Sur proposition du préfet du Var
––
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Février 201609/02/2016
De: Patrick Foltzer
sur proposition du Conseil national de la protection de la nature
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement public du parc national de Port-Cros
à compter de la date de la signature du présent arrêté
1o Au titre des neuf représentants de l'État
Sur proposition du préfet du Var : i) Le directeur départemental des territoires et de la mer du Var, représentant de l'administration départementale de l'État en charge de l'agriculture ou de l'équipement
2o Au titre des dix-huit représentants des collectivités territoriales : a) Le maire de la commune d'Hyères ; b) Onze représentants des communes de l'aire d'adhésion
3o Au titre des quinze personnalités : a) Le président du conseil scientifique de l'établissement public du parc national ; b)
Sur proposition du préfet du Var
––
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Février 201609/02/2016
De: François de Cabarrus
propriétaire foncier dans l'île de Port-Cros
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement public du parc national de Port-Cros
à compter de la date de la signature du présent arrêté
1o Au titre des neuf représentants de l'État
Sur proposition du préfet du Var : i) Le directeur départemental des territoires et de la mer du Var, représentant de l'administration départementale de l'État en charge de l'agriculture ou de l'équipement
2o Au titre des dix-huit représentants des collectivités territoriales : a) Le maire de la commune d'Hyères ; b) Onze représentants des communes de l'aire d'adhésion
3o Au titre des quinze personnalités : a) Le président du conseil scientifique de l'établissement public du parc national ; b)
Sur proposition du préfet du Var
––
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Février 201609/02/2016
De: Marc Creusefond
résident permanent dans l'île de Porquerolles. c) Personnalités à compétence nationale
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement public du parc national de Port-Cros
à compter de la date de la signature du présent arrêté
1o Au titre des neuf représentants de l'État
Sur proposition du préfet du Var : i) Le directeur départemental des territoires et de la mer du Var, représentant de l'administration départementale de l'État en charge de l'agriculture ou de l'équipement
2o Au titre des dix-huit représentants des collectivités territoriales : a) Le maire de la commune d'Hyères ; b) Onze représentants des communes de l'aire d'adhésion
3o Au titre des quinze personnalités : a) Le président du conseil scientifique de l'établissement public du parc national ; b)
Sur proposition du préfet du Var
––
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Février 201609/02/2016
De: Alain Baccino
personnalité compétente en matière d'agriculture
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement public du parc national de Port-Cros
à compter de la date de la signature du présent arrêté
1o Au titre des neuf représentants de l'État
Sur proposition du préfet du Var : i) Le directeur départemental des territoires et de la mer du Var, représentant de l'administration départementale de l'État en charge de l'agriculture ou de l'équipement
2o Au titre des dix-huit représentants des collectivités territoriales : a) Le maire de la commune d'Hyères ; b) Onze représentants des communes de l'aire d'adhésion
3o Au titre des quinze personnalités : a) Le président du conseil scientifique de l'établissement public du parc national ; b)
Sur proposition du préfet du Var
––
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Février 201609/02/2016
De: Yann Arthus-Bertrand
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement public du parc national de Port-Cros
à compter de la date de la signature du présent arrêté
1o Au titre des neuf représentants de l'État
Sur proposition du préfet du Var : i) Le directeur départemental des territoires et de la mer du Var, représentant de l'administration départementale de l'État en charge de l'agriculture ou de l'équipement
2o Au titre des dix-huit représentants des collectivités territoriales : a) Le maire de la commune d'Hyères ; b) Onze représentants des communes de l'aire d'adhésion
3o Au titre des quinze personnalités : a) Le président du conseil scientifique de l'établissement public du parc national ; b)
Sur proposition du préfet du Var
––
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Février 201609/02/2016
De: Hervé Bergère
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement public du parc national de Port-Cros
à compter de la date de la signature du présent arrêté
1o Au titre des neuf représentants de l'État
Sur proposition du préfet du Var : i) Le directeur départemental des territoires et de la mer du Var, représentant de l'administration départementale de l'État en charge de l'agriculture ou de l'équipement
2o Au titre des dix-huit représentants des collectivités territoriales : a) Le maire de la commune d'Hyères ; b) Onze représentants des communes de l'aire d'adhésion
3o Au titre des quinze personnalités : a) Le président du conseil scientifique de l'établissement public du parc national ; b)
Sur proposition du préfet du Var
–– le responsable d'antenne Méditerranée, représentant de l'agence des aires marines protégées
4o
représentant du personnel
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Février 201609/02/2016
De: Georges Deli
personnalité compétente en matière de sports de nature
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement public du parc national de Port-Cros
à compter de la date de la signature du présent arrêté
1o Au titre des neuf représentants de l'État
Sur proposition du préfet du Var : i) Le directeur départemental des territoires et de la mer du Var, représentant de l'administration départementale de l'État en charge de l'agriculture ou de l'équipement
2o Au titre des dix-huit représentants des collectivités territoriales : a) Le maire de la commune d'Hyères ; b) Onze représentants des communes de l'aire d'adhésion
3o Au titre des quinze personnalités : a) Le président du conseil scientifique de l'établissement public du parc national ; b)
Sur proposition du préfet du Var
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Février 201609/02/2016
De: Yves Joly
commandant de la zone et de l'arrondissement maritime Méditerranée, représentant le ministre de la défense ; c) Le directeur départemental des finances publiques du département du Var, représentant le ministre chargé des domaines ; d) Le directeur académique des services de l'éducation nationale du Var, représentant le ministre chargé de l'éducation nationale ; e) Le préfet maritime de la Méditerranée ; f) Le directeur régional de l'environnement, de l'aménagement et du logement de ProvenceAlpes-Côte d'Azur ; g) Le directeur interrégional de la mer Méditerranée ; h) Le directeur régional des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement public du parc national de Port-Cros
à compter de la date de la signature du présent arrêté
1o Au titre des neuf représentants de l'État
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Février 201609/02/2016
De: Isabelle Montfort
titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement public du parc national de Port-Cros
à compter de la date de la signature du présent arrêté
1o Au titre des neuf représentants de l'État
Sur proposition du préfet du Var : i) Le directeur départemental des territoires et de la mer du Var, représentant de l'administration départementale de l'État en charge de l'agriculture ou de l'équipement
2o Au titre des dix-huit représentants des collectivités territoriales : a) Le maire de la commune d'Hyères ; b) Onze représentants des communes de l'aire d'adhésion
–– le maire de la commune de Ramatuelle. c)
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Février 201609/02/2016
De: Edith Audibert
suppléante, conseillères municipales désignées par le conseil municipal de la commune d'Hyères et les deux adjoints spéciaux pour Port-Cros et pour Porquerolles ; d)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement public du parc national de Port-Cros
à compter de la date de la signature du présent arrêté
1o Au titre des neuf représentants de l'État
Sur proposition du préfet du Var : i) Le directeur départemental des territoires et de la mer du Var, représentant de l'administration départementale de l'État en charge de l'agriculture ou de l'équipement
2o Au titre des dix-huit représentants des collectivités territoriales : a) Le maire de la commune d'Hyères ; b) Onze représentants des communes de l'aire d'adhésion
–– le maire de la commune de Ramatuelle. c)
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Février 201609/02/2016
De: La Croix-Valmer
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement public du parc national de Port-Cros
à compter de la date de la signature du présent arrêté
1o Au titre des neuf représentants de l'État
Sur proposition du préfet du Var : i) Le directeur départemental des territoires et de la mer du Var, représentant de l'administration départementale de l'État en charge de l'agriculture ou de l'équipement
2o Au titre des dix-huit représentants des collectivités territoriales : a) Le maire de la commune d'Hyères ; b) Onze représentants des communes de l'aire d'adhésion
–– le maire de la commune de Cavalaire-sur-Mer
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Février 201609/02/2016
De: La Londe-les-Maures
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement public du parc national de Port-Cros
à compter de la date de la signature du présent arrêté
1o Au titre des neuf représentants de l'État
Sur proposition du préfet du Var : i) Le directeur départemental des territoires et de la mer du Var, représentant de l'administration départementale de l'État en charge de l'agriculture ou de l'équipement
2o Au titre des dix-huit représentants des collectivités territoriales : a) Le maire de la commune d'Hyères ; b) Onze représentants des communes de l'aire d'adhésion
–– le maire de la commune de Carqueiranne
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Février 201609/02/2016
De: Denise Bellan-Santini
sur proposition du Conseil national de la protection de la nature
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement public du parc national de Port-Cros
à compter de la date de la signature du présent arrêté
1o Au titre des neuf représentants de l'État
Sur proposition du préfet du Var : i) Le directeur départemental des territoires et de la mer du Var, représentant de l'administration départementale de l'État en charge de l'agriculture ou de l'équipement
2o Au titre des dix-huit représentants des collectivités territoriales : a) Le maire de la commune d'Hyères ; b) Onze représentants des communes de l'aire d'adhésion
3o Au titre des quinze personnalités : a) Le président du conseil scientifique de l'établissement public du parc national ; b)
Sur proposition du préfet du Var
––
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Février 201609/02/2016
De: Annie Aboucaya
titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement public du parc national de Port-Cros
à compter de la date de la signature du présent arrêté
1o Au titre des neuf représentants de l'État
Sur proposition du préfet du Var : i) Le directeur départemental des territoires et de la mer du Var, représentant de l'administration départementale de l'État en charge de l'agriculture ou de l'équipement
2o Au titre des dix-huit représentants des collectivités territoriales : a) Le maire de la commune d'Hyères ; b) Onze représentants des communes de l'aire d'adhésion
3o Au titre des quinze personnalités : a) Le président du conseil scientifique de l'établissement public du parc national ; b)
Sur proposition du préfet du Var
–– le responsable d'antenne Méditerranée, représentant de l'agence des aires marines protégées
4o
représentant du personnel
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Février 201609/02/2016
De: Laurence Cananzi
personnalité compétente en matière d'activités commerciales ou artisanales
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement public du parc national de Port-Cros
à compter de la date de la signature du présent arrêté
1o Au titre des neuf représentants de l'État
Sur proposition du préfet du Var : i) Le directeur départemental des territoires et de la mer du Var, représentant de l'administration départementale de l'État en charge de l'agriculture ou de l'équipement
2o Au titre des dix-huit représentants des collectivités territoriales : a) Le maire de la commune d'Hyères ; b) Onze représentants des communes de l'aire d'adhésion
3o Au titre des quinze personnalités : a) Le président du conseil scientifique de l'établissement public du parc national ; b)
Sur proposition du préfet du Var
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Février 201609/02/2016
De: La Garde
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement public du parc national de Port-Cros
à compter de la date de la signature du présent arrêté
1o Au titre des neuf représentants de l'État
Sur proposition du préfet du Var : i) Le directeur départemental des territoires et de la mer du Var, représentant de l'administration départementale de l'État en charge de l'agriculture ou de l'équipement
2o Au titre des dix-huit représentants des collectivités territoriales : a) Le maire de la commune d'Hyères ; b) Onze représentants des communes de l'aire d'adhésion
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Février 201609/02/2016
De: Florence VERDIER
ingénieure divisionnaire agriculture et environnement
Objet:
directrice adjointe de l'Etablissement public du Parc national de Port-Cros
Groupe:
date_debut="2015-05-01"
nomination
16 Avril 201516/04/2015
De: Gilles Vincent
suppléant, représentant de l'établissement public de coopération intercommunale à fiscalité propre du département du Var ayant pour membre la commune d'Hyères-Toulon provence Méditerranée
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Établissement public du Parc national de Port-Cros
à compter de la date de la signature du présent arrêté
au sein du collège des collectivités territoriales
Groupe:
date_fin="2015-04-29"
conseil_administration
nomination
03 Juillet 201403/07/2014
De: Hubert Falco
titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Établissement public du Parc national de Port-Cros
à compter de la date de la signature du présent arrêté
au sein du collège des collectivités territoriales
Groupe:
date_fin="2015-04-29"
conseil_administration
nomination
03 Juillet 201403/07/2014
De: François Carassan
représentant de la commune d'Hyères
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement public du parc national de Port-Cros
à compter de la date de la signature du présent arrêté
au sein du collège des collectivités territoriales
Groupe:
date_fin="2015-04-29"
conseil_administration
nomination
20 Juin 201420/06/2014
De: Isabelle Montfort
titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement public du parc national de Port-Cros
à compter de la date de la signature du présent arrêté
au sein du collège des collectivités territoriales
Groupe:
date_fin="2015-04-29"
conseil_administration
nomination
20 Juin 201420/06/2014
De: Édith Audibert
suppléante
sur proposition du conseil municipal de la commune d'Hyères
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement public du parc national de Port-Cros
à compter de la date de la signature du présent arrêté
au sein du collège des collectivités territoriales
Groupe:
date_fin="2015-04-29"
conseil_administration
nomination
20 Juin 201420/06/2014
De: Guillaume SELLIER
administrateur en chef des affaires maritimes
Objet:
directeur de l'Etablissement public du Parc national de Port-Cros
Groupe:
date_debut="2011-07-01"
nomination
02 Juin 201102/06/2011
De: MAURER (Céline)
Objet:
directrice par intérim de l'Etablissement public du Parc national de Port-Cros
Groupe:
date_debut="2011-01-20"
nomination
18 Février 201118/02/2011
De: David Poncin
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement public du parc national de Port-Cros
à compter de la date de la signature du présent arrêté
4. Au titre du représentant du personnel
Groupe:
conseil_administration
nomination
29 Avril 200929/04/2009
De: Jean Tandonnet
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement public du parc national de Port-Cros
à compter de la date de la signature du présent arrêté
3. Au titre des onze personnalités a) Le président du conseil scientifique de l'établissement public du parc national ; b)
Sur proposition du préfet du Var
Groupe:
conseil_administration
nomination
29 Avril 200929/04/2009
De: Jean-Michel Russo
personnalité compétente en matière d'activités commerciales ou artisanales
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement public du parc national de Port-Cros
à compter de la date de la signature du présent arrêté
3. Au titre des onze personnalités a) Le président du conseil scientifique de l'établissement public du parc national ; b)
Sur proposition du préfet du Var
Groupe:
conseil_administration
nomination
29 Avril 200929/04/2009
De: Alain Moussu
représentant d'associations de protection de l'environnement
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement public du parc national de Port-Cros
à compter de la date de la signature du présent arrêté
3. Au titre des onze personnalités a) Le président du conseil scientifique de l'établissement public du parc national ; b)
Sur proposition du préfet du Var
Groupe:
conseil_administration
nomination
29 Avril 200929/04/2009
De: Georges Keller
résident permanent dans l'île de Porquerolles ; c) Personnalités à compétence nationale
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement public du parc national de Port-Cros
à compter de la date de la signature du présent arrêté
3. Au titre des onze personnalités a) Le président du conseil scientifique de l'établissement public du parc national ; b)
Sur proposition du préfet du Var
Groupe:
conseil_administration
nomination
29 Avril 200929/04/2009
De: Patrick Foltzer
sur proposition du Conseil national de la protection de la nature
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement public du parc national de Port-Cros
à compter de la date de la signature du présent arrêté
3. Au titre des onze personnalités a) Le président du conseil scientifique de l'établissement public du parc national ; b)
Sur proposition du préfet du Var
Groupe:
conseil_administration
nomination
29 Avril 200929/04/2009
De: Patrick Despinoy
personnalité compétente en matière de sports de nature
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement public du parc national de Port-Cros
à compter de la date de la signature du présent arrêté
3. Au titre des onze personnalités a) Le président du conseil scientifique de l'établissement public du parc national ; b)
Sur proposition du préfet du Var
Groupe:
conseil_administration
nomination
29 Avril 200929/04/2009
De: Christian Decugis
représentant de la pêche maritime et des élevages marins
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement public du parc national de Port-Cros
à compter de la date de la signature du présent arrêté
3. Au titre des onze personnalités a) Le président du conseil scientifique de l'établissement public du parc national ; b)
Sur proposition du préfet du Var
Groupe:
conseil_administration
nomination
29 Avril 200929/04/2009
De: François de Cabarrus
propriétaire foncier dans l'île de Port-Cros
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement public du parc national de Port-Cros
à compter de la date de la signature du présent arrêté
3. Au titre des onze personnalités a) Le président du conseil scientifique de l'établissement public du parc national ; b)
Sur proposition du préfet du Var
Groupe:
conseil_administration
nomination
29 Avril 200929/04/2009
De: Yann Arthus Bertrand
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement public du parc national de Port-Cros
à compter de la date de la signature du présent arrêté
3. Au titre des onze personnalités a) Le président du conseil scientifique de l'établissement public du parc national ; b)
Sur proposition du préfet du Var
Groupe:
conseil_administration
nomination
29 Avril 200929/04/2009
De: Gilles Vincent
suppléant ; g) Le président du conseil régional de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur ; h) Le président du conseil général du Var
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement public du parc national de Port-Cros
à compter de la date de la signature du présent arrêté
2. Au titre des dix représentants des collectivités territoriales a) Le maire de la commune d'Hyères ; b)
Sur proposition de l'association des maires du Var
Groupe:
conseil_administration
nomination
29 Avril 200929/04/2009
De: Marc Giraud
représentant de la communauté d'agglomération Toulon Provence Méditerranée, titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement public du parc national de Port-Cros
à compter de la date de la signature du présent arrêté
2. Au titre des dix représentants des collectivités territoriales a) Le maire de la commune d'Hyères ; b)
Sur proposition de l'association des maires du Var
Groupe:
conseil_administration
nomination
29 Avril 200929/04/2009
De: François de Canson de la Lombardière
maire de
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement public du parc national de Port-Cros
à compter de la date de la signature du présent arrêté
2. Au titre des dix représentants des collectivités territoriales a) Le maire de la commune d'Hyères ; b)
Sur proposition de l'association des maires du Var
Groupe:
conseil_administration
nomination
29 Avril 200929/04/2009
De: François Carrassan
conseiller municipal
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement public du parc national de Port-Cros
à compter de la date de la signature du présent arrêté
2. Au titre des dix représentants des collectivités territoriales a) Le maire de la commune d'Hyères ; b)
Sur proposition de l'association des maires du Var
Groupe:
conseil_administration
nomination
29 Avril 200929/04/2009
De: Gil Bernardi
maire du Lavandou, titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement public du parc national de Port-Cros
à compter de la date de la signature du présent arrêté
2. Au titre des dix représentants des collectivités territoriales a) Le maire de la commune d'Hyères ; b)
Sur proposition de l'association des maires du Var
Groupe:
conseil_administration
nomination
29 Avril 200929/04/2009
De: Annie Aboucaya
titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement public du parc national de Port-Cros
à compter de la date de la signature du présent arrêté
4. Au titre du représentant du personnel
Groupe:
conseil_administration
nomination
29 Avril 200929/04/2009
De: Denise Bellan Santini
sur proposition du Conseil national de la protection de la nature
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement public du parc national de Port-Cros
à compter de la date de la signature du présent arrêté
3. Au titre des onze personnalités a) Le président du conseil scientifique de l'établissement public du parc national ; b)
Sur proposition du préfet du Var
Groupe:
conseil_administration
nomination
29 Avril 200929/04/2009
De: Annick Napoléon
maire de Cavalaire, suppléant ; c)
Sur proposition du syndicat des communes littorales du Var
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement public du parc national de Port-Cros
à compter de la date de la signature du présent arrêté
2. Au titre des dix représentants des collectivités territoriales a) Le maire de la commune d'Hyères ; b)
Sur proposition de l'association des maires du Var
Groupe:
conseil_administration
nomination
29 Avril 200929/04/2009
De: Isabelle Montfort
conseiller municipal , ET DE L'AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE e) Les deux adjoints spéciaux pour Port-Cros et pour Porquerolles ; f)
Sur proposition de l'établissement public de coopération intercommunale à fiscalité propre du département du Var ayant pour membre la commune d'Hyères
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement public du parc national de Port-Cros
à compter de la date de la signature du présent arrêté
2. Au titre des dix représentants des collectivités territoriales a) Le maire de la commune d'Hyères ; b)
Sur proposition de l'association des maires du Var
Groupe:
conseil_administration
nomination
29 Avril 200929/04/2009
De: La Londe-les-Maures
d)
Sur proposition du conseil municipal de la commune d'Hyères
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement public du parc national de Port-Cros
à compter de la date de la signature du présent arrêté
2. Au titre des dix représentants des collectivités territoriales a) Le maire de la commune d'Hyères ; b)
Sur proposition de l'association des maires du Var
Groupe:
conseil_administration
nomination
29 Avril 200929/04/2009
De: Roux (Francis)
Objet:
au conseil d'administration de l'Etablissement public du Parc national de Port-Cros
Représentant du conseil général du Var
Remplace:M. Barbarroux (Daniel)
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Juin 200810/06/2008
De: Tollari (Raymond)
Objet:
au conseil d'administration de l'Etablissement public du Parc national de Port-Cros
Personnalité compétente en matière de pêche maritime
Remplace:M. Guillaume (Jacques)
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Juin 200810/06/2008
De: Carrassan (François)
Objet:
au conseil d'administration de l'Etablissement public du Parc national de Port-Cros
Maire d'une commune littorale du Var
Représentant du conseil municipal d'Hyères
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Juin 200810/06/2008
De: Bernardi (Gil)
maire du Lavandou
Objet:
au conseil d'administration de l'Etablissement public du Parc national de Port-Cros
Maire d'une commune littorale du Var
désigné
sur proposition de l'association des maires du Var
Remplace:M. Benedetto (René)
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Juin 200810/06/2008
De: Nanni (Eric)
Objet:
au conseil d'administration de l'Etablissement public du Parc national de Port-Cros
Maire d'une commune littorale du Var
Adjoints spéciaux de Port-Cros et de Porquerolles
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Juin 200810/06/2008
De: Keller (Georges)
Objet:
au conseil d'administration de l'Etablissement public du Parc national de Port-Cros
Maire d'une commune littorale du Var
Adjoints spéciaux de Port-Cros et de Porquerolles
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Juin 200810/06/2008
De: Anger (Philippe)
Objet:
au conseil d'administration de l'Etablissement public du Parc national de Port-Cros
Maire d'une commune littorale du Var
Adjoints spéciaux de Port-Cros et de Porquerolles
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Juin 200810/06/2008
De: Politi (Jacques)
Objet:
au conseil d'administration de l'Etablissement public du Parc national de Port-Cros
Maire de la commune de Hyère
Remplace:M. Ritondale (Léopold)
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Juin 200810/06/2008
De: Carrassan (François)
Objet:
au conseil d'administration de l'Etablissement public du Parc national de Port-Cros
Représentant du conseil municipal d'Hyères
Groupe:
conseil_administration
nomination
21 Avril 200821/04/2008
De: Roux (Francis)
Objet:
au conseil d'administration de l'Etablissement public du Parc national de Port-Cros
Représentant du conseil général du Var
Remplace:M. Barbarroux (Daniel)
Groupe:
conseil_administration
nomination
21 Avril 200821/04/2008
De: Bernardi (Gil)
maire du Lavandou
Objet:
au conseil d'administration de l'Etablissement public du Parc national de Port-Cros
Maire d'une commune littorale du Var désigné
sur proposition de l'association des maires du Var
Remplace:M. Benedetto (René)
Groupe:
conseil_administration
nomination
21 Avril 200821/04/2008
De: Politi (Jacques)
Objet:
au conseil d'administration de l'Etablissement public du Parc national de Port-Cros
Maire de la commune de Hyère
Remplace:M. Ritondale (Léopold)
Groupe:
conseil_administration
nomination
21 Avril 200821/04/2008
De: Nanni (Eric)
Objet:
au conseil d'administration de l'Etablissement public du Parc national de Port-Cros
Adjoints spéciaux de Port-Cros et de Porquerolles
Groupe:
conseil_administration
nomination
21 Avril 200821/04/2008
De: Keller (Georges)
Objet:
au conseil d'administration de l'Etablissement public du Parc national de Port-Cros
Adjoints spéciaux de Port-Cros et de Porquerolles
Groupe:
conseil_administration
nomination
21 Avril 200821/04/2008
De: Anger (Philippe)
Objet:
au conseil d'administration de l'Etablissement public du Parc national de Port-Cros
Adjoints spéciaux de Port-Cros et de Porquerolles
Groupe:
conseil_administration
nomination
21 Avril 200821/04/2008
De: Tollari (Raymond)
Objet:
au conseil d'administration de l'Etablissement public du Parc national de Port-Cros
Remplace:M. Guillaume (Jacques)
Groupe:
conseil_administration
nomination
21 Avril 200821/04/2008
De: La Londe-desMaures
Objet:
au conseil d'administration de l'Etablissement public du Parc national de Port-Cros
Maire d'une commune littorale du Var désigné
sur proposition de l'association des maires du Var
Groupe:
conseil_administration
nomination
21 Avril 200821/04/2008
De: Olivier Picart
inspecteur du Trésor public
Objet:
agent comptable du Parc national de Port-Cros
Remplace:M. Gérard Grasser
Groupe:
nomination
03 Janvier 200803/01/2008
De: Maurer (Céline)
Objet:
directrice adjointe de l'Etablissement public du parc national de Port-Cros
Groupe:
date_debut="2007-11-19"
nomination
12 Décembre 200712/12/2007
De:
Var
Trésorier-payeur général du
Objet:
au conseil d'administration du Parc national de Port-Cros
Remplace:
M. Var
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Septembre 200725/09/2007
De: Despinoy (Patrick)
Objet:
au conseil d'administration du Parc national de Port-Cros
Remplace:M. Del Buono (Louis)
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Septembre 200725/09/2007
De: de Cabarrus (François)
Objet:
au conseil d'administration du Parc national de Port-Cros
Remplace:Mme de Cabarrus (Tatiane)
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Septembre 200725/09/2007
De: Jean-Pierre Nicol
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
auprès de l'Etablissement public chargé du Parc national de Port-Cros
directeur
Groupe:
date_debut="2005-12-05"
date_fin="2008-12-04"
détachement
12 Août 200612/08/2006
De: Jean-Pierre Nicol
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
directeur de l'Etablissement public chargé du Parc national de Port-Cros
Groupe:
date_debut="2005-12-05"
nomination
04 Décembre 200504/12/2005
De: Barbarroux (Daniel)
conseiller général du canton de Hyères Ouest
Objet:
membres du conseil d'administration du Parc national de Port-Cros
pour la durée de leur mandat électif
à compter de la date de la signature du présent arrêté, les représentants des collectivités territoriales et locales
Représentant du conseil général du Var
Groupe:
conseil_administration
nomination
03 Juin 200503/06/2005
De: Benedetto (René)
maire de La Londe-des-Maures
Objet:
membres du conseil d'administration du Parc national de Port-Cros
pour la durée de leur mandat électif
à compter de la date de la signature du présent arrêté, les représentants des collectivités territoriales et locales
Maire d'une commune littorale du Var désigné
sur proposition de l'association des maires du Var
Groupe:
conseil_administration
nomination
03 Juin 200503/06/2005
De: Ritondale (Léopold)
membre de droit
Objet:
membres du conseil d'administration du Parc national de Port-Cros
pour la durée de leur mandat électif
à compter de la date de la signature du présent arrêté, les représentants des collectivités territoriales et locales
Le maire de la commune de Hyères
Groupe:
conseil_administration
nomination
03 Juin 200503/06/2005
De: Keller (Georges)
adjoint spécial de Porquerolles
Objet:
membres du conseil d'administration du Parc national de Port-Cros
pour la durée de leur mandat électif
à compter de la date de la signature du présent arrêté, les représentants des collectivités territoriales et locales
Conseillers municipaux de Hyères, désignés
sur proposition du conseil municipal et les adjoints de Port-Cros et de Porquerolles
Groupe:
conseil_administration
nomination
03 Juin 200503/06/2005
De: Carrassan (François)
adjoint aux affaires culturelles
Objet:
membres du conseil d'administration du Parc national de Port-Cros
pour la durée de leur mandat électif
à compter de la date de la signature du présent arrêté, les représentants des collectivités territoriales et locales
Conseillers municipaux de Hyères, désignés
sur proposition du conseil municipal et les adjoints de Port-Cros et de Porquerolles
Groupe:
conseil_administration
nomination
03 Juin 200503/06/2005
De: Buffet (Pierre)
adjoint spécial de Port-Cros
Objet:
membres du conseil d'administration du Parc national de Port-Cros
pour la durée de leur mandat électif
à compter de la date de la signature du présent arrêté, les représentants des collectivités territoriales et locales
Conseillers municipaux de Hyères, désignés
sur proposition du conseil municipal et les adjoints de Port-Cros et de Porquerolles
Groupe:
conseil_administration
nomination
03 Juin 200503/06/2005
De: Sandel (Christine)
conseillère générale du Var
Objet:
membres du conseil d'administration du Parc national de Port-Cros
pour la durée de leur mandat électif
à compter de la date de la signature du présent arrêté, les représentants des collectivités territoriales et locales
Représentante du conseil régional de Provence-Alpes-Côte d'Azur
Groupe:
conseil_administration
nomination
03 Juin 200503/06/2005
De: Milcamps (Jean-Baptiste)
ingénieur du génie rural, des eaux et des forêts, détaché auprès du Parc national de Port-Cros
Objet:
assurer
par intérim, les fonctions de directeur de l'Etablissement public chargé du Parc national de Port-Cros
Groupe:
date_debut="2005-03-29"
charge
21 Mai 200521/05/2005
De: Jean-Baptiste Milcamps
ingénieur du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
auprès du Parc national de Port-Cros
directeur adjoint
Groupe:
duree="cinq ans"
détachement
19 Février 200519/02/2005
De: Jean-Baptiste Milcamps
Objet:
directeur adjoint de l'Etablissement public chargé du Parc national de Port-Cros
Groupe:
date_debut="2004-09-01"
nomination
15 Janvier 200515/01/2005
De: Jean-Yves Astruc
Objet:
directeur de l'Etablissement public chargé du parc national de Port-Cros
Groupe:
date_debut="2004-07-01"
nomination
16 Juillet 200416/07/2004
De: Claire Bellée, épouse Chapelle
ingénieure du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
auprès du Parc national de Port-Cros
adjointe au chef de mission au sein de la mission de création du Parc national marin de mer d'Iroise
Groupe:
date_debut="2003-01-01"
date_fin="2007-12-31"
détachement
05 Juin 200305/06/2003
De: Ramel (Ludovic)
Objet:
au comité technique paritaire central du Parc national de Port-Cros
Représentants du personnel
Au titre du syndicat SNPPRN/CGT
Membre suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
25 Mai 200225/05/2002
De: Gillet (Pascal)
Objet:
au comité technique paritaire central du Parc national de Port-Cros
Représentants du personnel
Au titre du syndicat SNE/CFDT
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
25 Mai 200225/05/2002
De: Dherment (Jean-Claude)
Objet:
au comité technique paritaire central du Parc national de Port-Cros
Représentants du personnel
Au titre du syndicat SNE/CFDT
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
25 Mai 200225/05/2002
De: Roger (Jean-Paul)
chef d'exploitation
Objet:
au comité technique paritaire central du Parc national de Port-Cros
Représentants de l'administration
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
25 Mai 200225/05/2002
De: Gerardin (Nicolas)
chargé de mission communication
Objet:
au comité technique paritaire central du Parc national de Port-Cros
Représentants de l'administration
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
25 Mai 200225/05/2002
De: Boesch (Pierre)
chef de secteur Porquerolles
Objet:
au comité technique paritaire central du Parc national de Port-Cros
Représentants de l'administration
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
25 Mai 200225/05/2002
De: Aubel (Patrick)
responsable de l'unité de service aménagement
Objet:
au comité technique paritaire central du Parc national de Port-Cros
Représentants de l'administration
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
25 Mai 200225/05/2002
De: Aboucaya (Annie)
Objet:
au comité technique paritaire central du Parc national de Port-Cros
Représentants du personnel
Au titre du syndicat SNE/CFDT
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
25 Mai 200225/05/2002
De: Bossu (Eric)
Objet:
au comité technique paritaire central du Parc national de Port-Cros
Représentants du personnel
Au titre du syndicat SNPPRN/CGT
Membre titulaire
Groupe:
nomination
25 Mai 200225/05/2002
De: Tillmann (Michel)
Objet:
au comité technique paritaire central du Parc national de Port-Cros
Représentants du personnel
Au titre du syndicat SNE/CFDT
Membres titulaires
Groupe:
nomination
25 Mai 200225/05/2002
De: Robert (Philippe)
Objet:
au comité technique paritaire central du Parc national de Port-Cros
Représentants du personnel
Au titre du syndicat SNE/CFDT
Membres titulaires
Groupe:
nomination
25 Mai 200225/05/2002
De: Lopez (Emmanuel)
directeur, président
Objet:
au comité technique paritaire central du Parc national de Port-Cros
Représentants de l'administration
Membres titulaires
Groupe:
nomination
25 Mai 200225/05/2002
De: Cordiez (Bruno)
secrétaire général
Objet:
au comité technique paritaire central du Parc national de Port-Cros
Représentants de l'administration
Membres titulaires
Groupe:
nomination
25 Mai 200225/05/2002
De: Boillot (François)
conservateur du Conservatoire botanique méditerranéen
Objet:
au comité technique paritaire central du Parc national de Port-Cros
Représentants de l'administration
Membres titulaires
Groupe:
nomination
25 Mai 200225/05/2002
De: Virevaire (Myriam)
Objet:
au comité technique paritaire central du Parc national de Port-Cros
Représentants du personnel
Au titre du syndicat SNE/CFDT
Membres titulaires
Groupe:
nomination
25 Mai 200225/05/2002
De: Jensen (Nicole)
directrice adjointe
Objet:
au comité technique paritaire central du Parc national de Port-Cros
Représentants de l'administration
Membres titulaires
Groupe:
nomination
25 Mai 200225/05/2002
De: Jensen (Nicole)
ingénieure des travaux des eaux et forêts
Objet:
directrice adjointe de l'Etablissement public chargé du Parc national de Port-Cros
Groupe:
date_debut="2001-09-01"
nomination
21 Septembre 200121/09/2001
De: Jensen (Nicole)
ingénieure des travaux des eaux et forêts
Objet:
directrice adjointe de l'Etablissement public chargé du Parc national de Port-Cros
Groupe:
date_debut="2001-09-01"
nomination
25 Août 200125/08/2001
De: Werkle (Gilbert)
conseiller général du canton de Hyères-Est
Objet:
membres du conseil d'administration du Parc national de Port-Cros
pour la durée de leur mandat électif
Représentant du conseil général du Var
Groupe:
conseil_administration
nomination
26 Juin 200126/06/2001
De: Benedetto (René)
maire de La Londe-les-Maures
Objet:
membres du conseil d'administration du Parc national de Port-Cros
pour la durée de leur mandat électif
Maire d'une commune littorale du Var désigné
sur proposition de l'association des maires du Var
Groupe:
conseil_administration
nomination
26 Juin 200126/06/2001
De: Ritondale (Léopold)
membre de droit
Objet:
membres du conseil d'administration du Parc national de Port-Cros
pour la durée de leur mandat électif
Le maire de la commune de Hyères
Groupe:
conseil_administration
nomination
26 Juin 200126/06/2001
De: Keller (Georges)
adjoint spécial de Porquerolles
Objet:
membres du conseil d'administration du Parc national de Port-Cros
pour la durée de leur mandat électif
Conseiller municipal de Hyères, désigné
sur proposition du conseil municipal, et les adjoints de Port-Cros et de Porquerolles
Groupe:
conseil_administration
nomination
26 Juin 200126/06/2001
De: Carrassan (François)
adjoint aux affaires culturelles
Objet:
membres du conseil d'administration du Parc national de Port-Cros
pour la durée de leur mandat électif
Conseiller municipal de Hyères, désigné
sur proposition du conseil municipal, et les adjoints de Port-Cros et de Porquerolles
Groupe:
conseil_administration
nomination
26 Juin 200126/06/2001
De: Buffet (Pierre)
adjoint spécial de Port-Cros
Objet:
membres du conseil d'administration du Parc national de Port-Cros
pour la durée de leur mandat électif
Conseiller municipal de Hyères, désigné
sur proposition du conseil municipal, et les adjoints de Port-Cros et de Porquerolles
Groupe:
conseil_administration
nomination
26 Juin 200126/06/2001
De: Gérard Grasser
trésorier principal du Trésor public
Objet:
agent comptable du Parc national de Port-Cros
Remplace:M. Charles Cros
Groupe:
nomination
25 Avril 200125/04/2001
De: Olivier (Louis)
agent contractuel
Objet:
directeur adjoint de l'Etablissement public chargé du Parc national de Port-Cros
Groupe:
date_debut="1994-10-01"
nomination
19 Octobre 199419/10/1994
De: Lopez (Emmanuel)
agent contractuel
Objet:
directeur de l'Etablissement public chargé du Parc national de Port-Cros
Remplace:M. Bougeant (Pierre)
Groupe:
date_debut="1994-10-01"
nomination
19 Octobre 199419/10/1994
De: Babize (Jean-Claude)
conseiller général du canton de Six-Fours-les-Plages
Objet:
membre du conseil d'administration du Parc national de Port-Cros
pour la durée de son mandat électif
représentant du conseil général du Var
Groupe:
conseil_administration
nomination
13 Septembre 199413/09/1994

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.