Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail

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De: Matthieu SCHULER
directeur de l'évaluation des risques, titulaire
Objet:
au Conseil national de l'air
personnalités qualifiées
Sur proposition de l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
16 Janvier 201916/01/2019
De: Maxime RAULET
Confédération générale du travail-Force ouvrière, suppléant
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail
au titre du quatrième collège « Représentants des organisations syndicales de salariés les plus représentatives au niveau national »
Remplace:Mme Justine BRAESCH
Groupe:
conseil_administration
nomination
26 Décembre 201826/12/2018
De: Gabrielle Bouleau
sociologue, directrice adjointe scientifique au département Territoires d'Irstea
Objet:
membre du comité de déontologie et de prévention des conflits d'intérêts de l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail
pour la durée du mandat restant à courir
Groupe:
nomination
23 Décembre 201823/12/2018
De: Jean-Yves Mano
Confédération de la consommation, du logement et du cadre de vie
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail
Au titre des représentants des associations de défense des consommateurs agréées au niveau national (deuxième collège)
Titulaire
Remplace:Mme Célia Potdevin
Groupe:
conseil_administration
nomination
06 Décembre 201706/12/2017
De: Thierry Coué
Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail
Au titre des organisations professionnelles (troisième collège)
Titulaire
Remplace:Mme Christiane Lambert
Groupe:
conseil_administration
nomination
06 Décembre 201706/12/2017
De: Cyril POIGNARD
administrateur des finances publiques adjoint
Objet:
agent comptable de l'Agence nationale chargée de la sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail
Remplace:M. René MARY
Groupe:
nomination
26 Octobre 201726/10/2017
De: Marc Lucotte
professeur au département des sciences de la terre et de l'atmosphère de l'Université du Québec à Montréal (UQAM), chercheur à l'Institut des sciences de l'environnement de l'UQAM
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail
pour la durée du mandat restant à courir
Remplace:M. Philippe Quenel
Groupe:
nomination
21 Octobre 201721/10/2017
De: Catherine Dargemont
directrice de recherches au Centre national de la recherche scientifique
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail
pour la durée du mandat restant à courir
Remplace:Mme Sophie Bertrand
Groupe:
nomination
21 Octobre 201721/10/2017
De: Corinne Sévin
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail
au titre des représentants du personnel
Suppléant
Remplace:Mme Jocelyne Taché
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
19 Octobre 201719/10/2017
De: Katell Rivoal
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail
au titre des représentants du personnel
Suppléant
Remplace:Mme Chantal Gaudiche
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
19 Octobre 201719/10/2017
De: Charles MANCEAU
directeur de la Santé végétale au Laboratoire de la Santé des végétaux, suppléant
Objet:
membres du Comité national de la biodiversité
2° Au sein du collège composé de représentants des établissements publics nationaux
j)
représentant de l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
29 Septembre 201729/09/2017
De: Charlotte DUNOYER
chef de l'Unité de la santé animale et du bien-être des animaux à la Direction de l'évaluation des risques, titulaire
Objet:
membres du Comité national de la biodiversité
2° Au sein du collège composé de représentants des établissements publics nationaux
j)
représentant de l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
29 Septembre 201729/09/2017
De: Pascal Griset
professeur d'histoire contemporaine à l'université Paris-Sorbonne, directeur de l'Institut des sciences de la communication
Objet:
membres du comité de déontologie et de prévention des conflits d'intérêts de l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail
Groupe:
nomination
17 Septembre 201717/09/2017
De: Isabelle Momas
Objet:
présidente du conseil scientifique de l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail
Groupe:
president
nomination
29 Janvier 201729/01/2017
De: Luc DEREPAS
Objet:
président du conseil d'administration de l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail
Groupe:
president
conseil_administration
nomination
19 Janvier 201719/01/2017
De: Bertrand Lombard
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail
Au titre des représentants du personnel
Suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
31 Décembre 201631/12/2016
De: Jocelyne Taché
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail
Au titre des représentants du personnel
Suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
31 Décembre 201631/12/2016
De: Chantal Gaudiche
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail
Au titre des représentants du personnel
Suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
31 Décembre 201631/12/2016
De: Ludovic Le Hegarat
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail
Au titre des représentants du personnel
Titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
31 Décembre 201631/12/2016
De: Michel Laurentie
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail
Au titre des représentants du personnel
Titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
31 Décembre 201631/12/2016
De: Nathalie Thieriet
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail
Au titre des représentants du personnel
Titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
31 Décembre 201631/12/2016
De: Hervé Lafforgue
Association nationale des industries alimentaires
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail
Au titre du troisième collège
Représentants des organisations professionnelles
Suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
25 Novembre 201625/11/2016
De: Louis Cayeux
Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail
Au titre du troisième collège
Représentants des organisations professionnelles
Suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
25 Novembre 201625/11/2016
De: Jacques Bonin
Syndicat de l'industrie du médicament vétérinaire et réactif
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail
Au titre du troisième collège
Représentants des organisations professionnelles
Suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
25 Novembre 201625/11/2016
De: Christian Expert
Confédération française de l'encadrement-Confédération générale des cadres
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail
Au titre du quatrième collège
Représentants des organisations syndicales de salariés les plus représentatives au niveau national
Suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
25 Novembre 201625/11/2016
De: Jean-Michel Cerdan
Confédération française des travailleurs chrétiens
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail
Au titre du quatrième collège
Représentants des organisations syndicales de salariés les plus représentatives au niveau national
Suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
25 Novembre 201625/11/2016
De: Alain Chabrolle France
nature environnement
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail
Au titre du deuxième collège
Représentants des associations de protection de l'environnement agréées au niveau national
Suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
25 Novembre 201625/11/2016
De: Etienne Defrance
Association Force Ouvrière consommateurs
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail
Au titre du deuxième collège
Représentants des associations de défense des consommateurs agréées au niveau national
Suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
25 Novembre 201625/11/2016
De: Guy Tales
Association nationale de défense des victimes de l'amiante
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail
Au titre du deuxième collège
Représentants des associations d'aide aux victimes d'accidents du travail ou de maladies professionnelles représentées au sein du Fonds d'indemnisation des victimes de l'amiante
Suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
25 Novembre 201625/11/2016
De: Gilles Pérole
représentant de l'Association des maires de France, adjoint au maire de Mouans-Sartoux
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail
Au titre du cinquième collège
Représentants des élus
Suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
25 Novembre 201625/11/2016
De: Raymond Girardi
représentant de l'Assemblée des départements de France, vice-président du conseil départemental du Lot et Garonne
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail
Au titre du cinquième collège
Représentants des élus
Suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
25 Novembre 201625/11/2016
De: Eugénia Pommaret
Union des industries de la protection des plantes
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail
Au titre du troisième collège
Représentants des organisations professionnelles
Suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
25 Novembre 201625/11/2016
De: Isabelle Bricard
Confédération générale de l'alimentation en détail
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail
Au titre du troisième collège
Représentants des organisations professionnelles
Suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
25 Novembre 201625/11/2016
De: Soraya Duboc
Confédération française démocratique du travail
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail
Au titre du quatrième collège
Représentants des organisations syndicales de salariés les plus représentatives au niveau national
Suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
25 Novembre 201625/11/2016
De: Hélène Courtin
Confédération générale du travail
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail
Au titre du quatrième collège
Représentants des organisations syndicales de salariés les plus représentatives au niveau national
Suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
25 Novembre 201625/11/2016
De: Justine Braesch
Confédération générale du travail-Force ouvrière
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail
Au titre du quatrième collège
Représentants des organisations syndicales de salariés les plus représentatives au niveau national
Suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
25 Novembre 201625/11/2016
De: Charlotte Nithart
Association de protection de l'Homme et de l'environnement Robin des Bois
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail
Au titre du deuxième collège
Représentants des associations de protection de l'environnement agréées au niveau national
Suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
25 Novembre 201625/11/2016
De: Claudine Lemer
Familles Rurales
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail
Au titre du deuxième collège
Représentants des associations de défense des consommateurs agréées au niveau national
Suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
25 Novembre 201625/11/2016
De: Michèle Chataigner
Fédération nationale des accidentés du travail et des handicapés
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail
Au titre du deuxième collège
Représentants des associations d'aide aux victimes d'accidents du travail ou de maladies professionnelles représentées au sein du Fonds d'indemnisation des victimes de l'amiante
Suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
25 Novembre 201625/11/2016
De: Marie-Agnès Besnard
Union nationale des associations familiales
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail
Au titre du deuxième collège
Représentants des associations ayant une activité dans le domaine de la qualité de la santé et de la prise en charge des malades agréées au niveau national
Suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
25 Novembre 201625/11/2016
De: Janine Guaguère
docteur vétérinaire
élue du Conseil national de l'Ordre des vétérinaires
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail
Au titre du cinquième collège
Personnalités qualifiées
Suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
25 Novembre 201625/11/2016
De: Philippe Prudhon
Union des industries chimiques
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail
Au titre du troisième collège
Représentants des organisations professionnelles
Titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Novembre 201625/11/2016
De: Jean-François Loret
Fédération professionnelle des entreprises de l'eau. Suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail
Au titre du troisième collège
Représentants des organisations professionnelles
Titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Novembre 201625/11/2016
De: Jean-Louis Hunault
Syndicat de l'industrie du médicament vétérinaire et réactif
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail
Au titre du troisième collège
Représentants des organisations professionnelles
Titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Novembre 201625/11/2016
De: Hervé Gomichon
Fédération des entreprises du commerce et de la distribution
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail
Au titre du troisième collège
Représentants des organisations professionnelles
Titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Novembre 201625/11/2016
De: Gérard Boivin
Association nationale des industries alimentaires
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail
Au titre du troisième collège
Représentants des organisations professionnelles
Titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Novembre 201625/11/2016
De: Bernard Salengro
Confédération française de l'encadrement-Confédération générale des cadres
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail
Au titre du quatrième collège
Représentants des organisations syndicales de salariés les plus représentatives au niveau national
Titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Novembre 201625/11/2016
De: Jean Paoli
Confédération générale du travail-Force ouvrière
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail
Au titre du quatrième collège
Représentants des organisations syndicales de salariés les plus représentatives au niveau national
Titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Novembre 201625/11/2016
De: Pierre-Yves Montéléon
Confédération française des travailleurs chrétiens
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail
Au titre du quatrième collège
Représentants des organisations syndicales de salariés les plus représentatives au niveau national
Titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Novembre 201625/11/2016
De: Alain Delaunay
Confédération générale du travail
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail
Au titre du quatrième collège
Représentants des organisations syndicales de salariés les plus représentatives au niveau national
Titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Novembre 201625/11/2016
De: Pierre Thillaud
Confédération générale des petites et moyennes entreprises. Suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail
Au titre du quatrième collège
Représentants des organisations interprofessionnelles d'employeurs au niveau national
Titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Novembre 201625/11/2016
De: Frank Garnier
Mouvement des entreprises de France. Suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail
Au titre du quatrième collège
Représentants des organisations interprofessionnelles d'employeurs au niveau national
Titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Novembre 201625/11/2016
De: Cyril Gallet
Mouvement des entreprises de France
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail
Au titre du quatrième collège
Représentants des organisations interprofessionnelles d'employeurs au niveau national
Titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Novembre 201625/11/2016
De: Philippe Chognard
Confédération générale des petites et moyennes entreprises
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail
Au titre du quatrième collège
Représentants des organisations interprofessionnelles d'employeurs au niveau national
Titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Novembre 201625/11/2016
De: Jacky Bonnemains
Association de protection de l'Homme et de l'environnement Robin des Bois
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail
Au titre du deuxième collège
Représentants des associations de protection de l'environnement agréées au niveau national
Titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Novembre 201625/11/2016
De: Pierre Benoit
France nature environnement
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail
Au titre du deuxième collège
Représentants des associations de protection de l'environnement agréées au niveau national
Titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Novembre 201625/11/2016
De: Hubert Vermeersch
Confédération nationale des associations familiales catholiques
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail
Au titre du deuxième collège
Représentants des associations de défense des consommateurs agréées au niveau national
Titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Novembre 201625/11/2016
De: Alain Prunier
Fédération nationale des accidentés du travail et des handicapés
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail
Au titre du deuxième collège
Représentants des associations d'aide aux victimes d'accidents du travail ou de maladies professionnelles représentées au sein du Fonds d'indemnisation des victimes de l'amiante
Titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Novembre 201625/11/2016
De: François Desriaux
Association nationale de défense des victimes de l'amiante
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail
Au titre du deuxième collège
Représentants des associations d'aide aux victimes d'accidents du travail ou de maladies professionnelles représentées au sein du Fonds d'indemnisation des victimes de l'amiante
Titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Novembre 201625/11/2016
De: Christiane Lambert
Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail
Au titre du troisième collège
Représentants des organisations professionnelles
Titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Novembre 201625/11/2016
De: Yannick Beneba
Fédération professionnelle des entreprises de l'eau
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail
Au titre du troisième collège
Représentants des organisations professionnelles
Titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Novembre 201625/11/2016
De: Edwina Lamoureux
Confédération française démocratique du travail
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail
Au titre du quatrième collège
Représentants des organisations syndicales de salariés les plus représentatives au niveau national
Titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Novembre 201625/11/2016
De: Anne Novak-André
Union professionnelle artisanale
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail
Au titre du quatrième collège
Représentants des organisations interprofessionnelles d'employeurs au niveau national
Titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Novembre 201625/11/2016
De: Sandrine Bize
Union professionnelle artisanale. Suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail
Au titre du quatrième collège
Représentants des organisations interprofessionnelles d'employeurs au niveau national
Titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Novembre 201625/11/2016
De: Célia Potdevin
Confédération de la consommation, du logement et du cadre de vie
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail
Au titre du deuxième collège
Représentants des associations de défense des consommateurs agréées au niveau national
Titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Novembre 201625/11/2016
De: Madeleine Madoré
Association Le Lien
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail
Au titre du deuxième collège
Représentants des associations ayant une activité dans le domaine de la qualité de la santé et de la prise en charge des malades agréées au niveau national
Titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Novembre 201625/11/2016
De: Isabelle Maincion
représentant de l'Association des maires de France, maire de La Ville aux Clercs
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail
Au titre du cinquième collège
Représentants des élus
Titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Novembre 201625/11/2016
De: Josiane Lei
représentant de l'Assemblée des départements de France, vice-présidente du conseil départemental de Haute Savoie
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail
Au titre du cinquième collège
Représentants des élus
Titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Novembre 201625/11/2016
De: Christophe Brard
docteur vétérinaire, président de la Société nationale des groupements techniques vétérinaires
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail
Au titre du cinquième collège
Personnalités qualifiées
Titulaire
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
25 Novembre 201625/11/2016
De: Van Huffel (Xavier)
directeur de la direction d'encadrement pour l'évaluation des risques à l'Agence fédérale belge pour la sécurité de la chaîne alimentaire (AFSCA)
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
24 Novembre 201624/11/2016
De: Tordo (Noël)
chef de l'unité stratégies antivirales à l'Institut Pasteur de Paris et directeur de l'institut Pasteur de Guinée
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
24 Novembre 201624/11/2016
De: Soulat (Jean-Marc)
professeur des universités - praticien hospitalier en médecine et santé au travail à l'Université Toulouse III
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
24 Novembre 201624/11/2016
De: Quenel (Philippe)
directeur de laboratoire à l'Ecole des hautes études en santé publique, directeur d'équipe UMR 1085 Inserm IRSET
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
24 Novembre 201624/11/2016
De: Nguyen-Thé (Christophe)
directeur de recherche à l'Institut national de la recherche agronomique
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
24 Novembre 201624/11/2016
De: Kerkhofs (Pierre)
directeur général du Centre d'études et de recherches vétérinaires et agrochimiques (CODA-CERVA)
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
24 Novembre 201624/11/2016
De: Kaufmann (Alain)
directeur du département « Interface sciences - société » à l'Université de Lausanne
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
24 Novembre 201624/11/2016
De: Joly (Pierre-Benoit)
directeur de recherche à l'Institut national de la recherche agronomique
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
24 Novembre 201624/11/2016
De: Hettelingh (Jean-Paul)
directeur du Centre de coordination pour les effets à l'Institut national de santé publique et de l'environnement aux Pays-Bas (RIVM)
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
24 Novembre 201624/11/2016
De: Giordanengo (Philippe)
professeur en entomologie à l'Institut Sophia Agrobiotech
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
24 Novembre 201624/11/2016
De: Ducrot (Christian)
directeur de recherche, chef du département adjoint santé animale à l'Institut national de la recherche agronomique
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
24 Novembre 201624/11/2016
De: Cravedi (Jean-Pierre)
directeur de recherche à l'Institut national de la recherche agronomique
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
24 Novembre 201624/11/2016
De: Brochard (Patrick)
professeur des universités - Praticien hospitalier en médecine et santé au travail à l'université de Bordeaux
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
24 Novembre 201624/11/2016
De: Bonato (Olivier)
chargé de recherche à l'Institut de recherche pour le développement
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
24 Novembre 201624/11/2016
De: Momas (Isabelle)
professeure des universités, directrice du département « Produits de santé et Santé publique » à la Faculté de Pharmacie de Paris, Université Paris Descartes - Sorbonne Paris Cité
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
24 Novembre 201624/11/2016
De: Meek (Bette)
directrice associée d'évaluation des risques des produits à l'université d'Ottawa
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
24 Novembre 201624/11/2016
De: Iskra-Caruana (Marie-Line)
directrice de recherche au Centre de coopération internationale en recherche agronomique pour le développement (Cirad), chef d'équipe à l'Unité mixte de recherche biologie et génétique des interactions plante-parasite
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
24 Novembre 201624/11/2016
De: Garric (Jeanne)
directrice de recherche à l'Institut national de recherche en sciences et technologies pour l'environnement et l'agriculture, directrice adjointe scientifique du département Eaux
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
24 Novembre 201624/11/2016
De: Enriquez (Brigitte)
docteur vétérinaire, professeure de pharmacie-toxicologie à l'Ecole nationale vétérinaire d'Alfort
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
24 Novembre 201624/11/2016
De: Duché (Pascale)
professeur en sciences et techniques des activités physiques et sportives à l'université Blaise Pascal de Clermont-Ferrand
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
24 Novembre 201624/11/2016
De: Coxam (Véronique)
directrice de recherche à l'Institut national de la recherche agronomique
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
24 Novembre 201624/11/2016
De: Boudia (Soraya)
professeure de sociologie des risques à l'Université Paris Descartes
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
24 Novembre 201624/11/2016
De: Bertrand (Sophie)
chef de service des maladies bactériennes à l'Institut scientifique de santé publique belge
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
24 Novembre 201624/11/2016
De: Benoist (Geneviève)
directrice-médecin conseil à l'AFOMETRA
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
24 Novembre 201624/11/2016
De: Juliette Bloch
Objet:
membres de la Commission nationale de la déontologie et des alertes en matière de santé publique et d'environnement
membres proposés
Par
a) Le directeur général de l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail
Groupe:
nomination
15 Octobre 201615/10/2016
De: Valérie PERNELET-JOLY
responsable de l'unité scientifique d'évaluation des risques liés aux milieux aériens
Objet:
membres du Conseil national de l'air
personnalité qualifiée
Sur proposition de l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail
membre titulaire
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
09 Septembre 201609/09/2016
De: Raymond Girardi
représentant de l'Assemblée des départements de France, vice-président du conseil général du Lot et Garonne
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail
Au titre du cinquième collège
Représentants des élus
Suppléant
Remplace:M. Michel Habig
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
22 Juillet 201622/07/2016
De: Justine Braesch
Confédération générale du travail-Force ouvrière
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail
Au titre du quatrième collège
Représentants des organisations syndicales de salariés les plus représentatives au niveau national
Suppléant
Remplace:M. Bertrand Neyrand
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
22 Juillet 201622/07/2016
De: Josiane Lei
représentant de l'Assemblée des départements de France, vice-présidente du conseil général de Haute Savoie
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail
Au titre du cinquième collège
Représentants des élus
Titulaire
Remplace:M. Pierre Maille
Groupe:
conseil_administration
nomination
22 Juillet 201622/07/2016
De: Benoit Lavallart
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail
représentant du ministre chargé de la recherche
Remplace:M. Sylvain Mahé
Groupe:
conseil_administration
nomination
27 Juin 201627/06/2016
De: Roger Genet
Objet:
directeur général de l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail
Groupe:
nomination
26 Mai 201626/05/2016
De: Pierre LE COZ
professeur des universités en philosophie, directeur du département des sciences humaines de la faculté de médecine de Marseille
Objet:
membres du comité de déontologie et de prévention des conflits d'intérêts de l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail
Groupe:
nomination
22 Mai 201622/05/2016
De: Patrick CHOUTET
professeur de la faculté de médecine de Tours
Objet:
membres du comité de déontologie et de prévention des conflits d'intérêts de l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail
Groupe:
nomination
22 Mai 201622/05/2016
De: Jacques ARNOULD
chargé de mission pour les questions éthiques au Centre national d'études spatiales
Objet:
membres du comité de déontologie et de prévention des conflits d'intérêts de l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail
Groupe:
nomination
22 Mai 201622/05/2016
De: Claire SABBAGH
agrégée de l'université, ingénieure de recherche honoraire
Objet:
membres du comité de déontologie et de prévention des conflits d'intérêts de l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail
Groupe:
nomination
22 Mai 201622/05/2016
De: Anne-Marie MOULIN
directeur de recherche émérite au Centre national de la recherche scientifique
Objet:
membres du comité de déontologie et de prévention des conflits d'intérêts de l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail
Groupe:
nomination
22 Mai 201622/05/2016
De: Marie-Angèle HERMITTE
directeur de recherche honoraire au Centre national de la recherche scientifique, directeur d'études honoraire à l'Ecole des hautes études en sciences sociales
Objet:
membres du comité de déontologie et de prévention des conflits d'intérêts de l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail
Groupe:
nomination
22 Mai 201622/05/2016
De: Anne-Carole BENSADON
membre de l'inspection générale des affaires sociales
Objet:
membres du comité de déontologie et de prévention des conflits d'intérêts de l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail
Groupe:
nomination
22 Mai 201622/05/2016
De: Marie-Caroline BEER
directrice de l'audit interne du Centre national de la recherche scientifique
Objet:
membres du comité de déontologie et de prévention des conflits d'intérêts de l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail
Groupe:
nomination
22 Mai 201622/05/2016
De: Jean-Michel Cerdan
Confédération française des travailleurs chrétiens
Objet:
membre suppléant du conseil d'administration de l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail
au titre du quatrième collège et
représentant des organisations syndicales de salariés les plus représentatives au niveau national
Remplace:M. Didier Noël
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
02 Mars 201602/03/2016
De: Patrick Choutet
professeur de la faculté de médecine de Tours
Objet:
membre du comité de déontologie et de prévention des conflits d'intérêts de l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail
Remplace:M. Christian Géraut
Groupe:
nomination
08 Août 201508/08/2015
De: Pierre Benoit
France Nature Environnement
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail
Au titre du deuxième collège
Représentants des associations de protection de l'environnement agréées au niveau national
Suppléant
Remplace:Mme Noëlle Soudan
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
17 Juillet 201517/07/2015
De: Anne Novak-André
Union professionnelle artisanale
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail
Au titre du quatrième collège
Représentants des organisations interprofessionnelles d'employeurs au niveau national
Suppléante
Remplace:Mme Elodie Corrieu
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
17 Juillet 201517/07/2015
De: Cyril Gallet
au titre du Mouvement des entreprises de France
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail
représentant des organisations interprofessionnelles d'employeurs au niveau national
membre suppléant
Remplace:M. François Pellet
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
26 Mars 201526/03/2015
De: Sabine Herbin
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail
représentante du personnel
membre suppléante
Remplace:Mme Marie-Laure Cointot
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
26 Mars 201526/03/2015
De: Edwina Lamoureux
au titre de la Confédération française démocratique du travail
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail
représentante des organisations syndicales de salariés les plus représentatives au niveau national
membre titulaire
Remplace:M. Henri Forest
Groupe:
conseil_administration
nomination
26 Mars 201526/03/2015
De: Célia Potdevin
Confédération de la consommation, du logement et du cadre de vie
Objet:
membre titulaire du conseil d'administration de l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail
représentante des associations de défense des consommateurs agréées au niveau national
Remplace:M. Charles Pernin
Groupe:
conseil_administration
nomination
29 Octobre 201429/10/2014
De: Paul Frimat
Objet:
président du conseil scientifique de l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail
Groupe:
president
nomination
11 Mars 201411/03/2014
De: Eugénia Pommaret
Union des industries de la protection des plantes
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail
Au titre du troisième collège
Représentants des organisations professionnelles
Suppléante
Remplace:M. Jean-Charles Bocquet
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
16 Janvier 201416/01/2014
De: Yannick Beneba
Fédération professionnelle des entreprises de l'eau
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail
Au titre du troisième collège
Représentants des organisations professionnelles
Suppléante
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
16 Janvier 201416/01/2014
De: Corinne Sévin
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail
Au titre des représentants du personnel
Suppléante
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
16 Janvier 201416/01/2014
De: Marie-Laure Cointot
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail
Au titre des représentants du personnel
Suppléante
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
16 Janvier 201416/01/2014
De: Anne Brisabois
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail
Au titre des représentants du personnel
Suppléante
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
16 Janvier 201416/01/2014
De: Michel Laurentie
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail
Au titre des représentants du personnel
Titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
16 Janvier 201416/01/2014
De: Jocelyne Taché
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail
Au titre des représentants du personnel
Titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
16 Janvier 201416/01/2014
De: Chantal Gaudiche
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail
Au titre des représentants du personnel
Titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
16 Janvier 201416/01/2014
De: Didier Houssin
Objet:
président du conseil d'administration de l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail
Groupe:
president
conseil_administration
nomination
04 Décembre 201304/12/2013
De: Tordo (Noël)
chef de l'unité stratégies antivirales à l'Institut Pasteur de Paris
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail
Groupe:
nomination
06 Novembre 201306/11/2013
De: Paquet (François)
professeur, responsable de la mission programmes et stratégie scientifique à l'Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail
Groupe:
nomination
06 Novembre 201306/11/2013
De: Nguyen-Thé (Christophe)
directeur de recherche à l'Institut national de la recherche agronomique
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail
Groupe:
nomination
06 Novembre 201306/11/2013
De: Kerkhofs (Pierre)
directeur général du Centre d'études et de recherches vétérinaires et agrochimiques (CODA-CERVA)
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail
Groupe:
nomination
06 Novembre 201306/11/2013
De: Giordanengo (Philippe)
professeur des universités à l'Institut Sophia Agrobiotech
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail
Groupe:
nomination
06 Novembre 201306/11/2013
De: Gérin (Michel)
professeur honoraire, professeur associé, département de santé environnementale et santé au travail, Ecole de santé publique, université de Montréal
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail
Groupe:
nomination
06 Novembre 201306/11/2013
De: Frimat (Paul)
professeur de médecine du travail à l'université Lille-II
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail
Groupe:
nomination
06 Novembre 201306/11/2013
De: Fletcher (Tony)
épidémiologiste à la London School of Hygiene and Tropical Medicine et au Public Health England
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail
Groupe:
nomination
06 Novembre 201306/11/2013
De: Domenech (Joseph)
inspecteur général honoraire de la santé publique vétérinaire, chargé de mission à l'Organisation mondiale de la santé animale (OIE)
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail
Groupe:
nomination
06 Novembre 201306/11/2013
De: Cravedi (Jean-Pierre)
directeur de recherche à l'Institut national de la recherche agronomique
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail
Groupe:
nomination
06 Novembre 201306/11/2013
De: Candresse (Thierry)
directeur de recherche à l'Institut national de la recherche agronomique
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail
Groupe:
nomination
06 Novembre 201306/11/2013
De: Borraz (Olivier)
directeur de recherche au Centre national de la recherche scientifique, directeur du Centre de sociologie des organisations CNRS-Institut d'études politiques de Paris
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail
Groupe:
nomination
06 Novembre 201306/11/2013
De: Bigard (Xavier)
professeur agrégé du Val-de-Grâce
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail
Groupe:
nomination
06 Novembre 201306/11/2013
De: Bernard (Alfred)
professeur à l'université catholique de Louvain
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail
Groupe:
nomination
06 Novembre 201306/11/2013
De: Richardson (Sylvia)
professeure à l'université de Cambridge, directrice de l'unité de biostatistiques du Medical Research Council
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail
Groupe:
nomination
06 Novembre 201306/11/2013
De: Momas (Isabelle)
professeure des universités, directrice du département santé publique et biostatistique à la faculté des sciences pharmaceutiques et biologiques de l'université Paris-Descartes
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail
Groupe:
nomination
06 Novembre 201306/11/2013
De: Meek (Bette)
directrice associée d'évaluation des risques des produits à l'université d'Ottawa, Santé Canada
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail
Groupe:
nomination
06 Novembre 201306/11/2013
De: Legeas (Michèle)
enseignante-chercheure à l'Ecole des hautes études en santé publique
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail
Groupe:
nomination
06 Novembre 201306/11/2013
De: Garric (Jeanne)
directrice de recherche à l'Institut national de recherche en sciences et technologies pour l'environnement et l'agriculture
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail
Groupe:
nomination
06 Novembre 201306/11/2013
De: Enriquez (Brigitte)
professeure à l'Ecole nationale vétérinaire d'Alfort
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail
Groupe:
nomination
06 Novembre 201306/11/2013
De: Coxam (Véronique)
directrice de recherche à l'Institut national de la recherche agronomique
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail
Groupe:
nomination
06 Novembre 201306/11/2013
De: Casellas (Claude)
professeure à la faculté de pharmacie de l'université Montpellier-I
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail
Groupe:
nomination
06 Novembre 201306/11/2013
De: Boudia (Soraya)
professeure de sociologie à l'université de Strasbourg
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail
Groupe:
nomination
06 Novembre 201306/11/2013
De: Abadia-Benoist (Geneviève)
responsable du département Etudes et assistance médicales à l'Institut national de recherche et de sécurité pour la prévention des accidents du travail et des maladies professionnelles
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail
Groupe:
nomination
06 Novembre 201306/11/2013
De: Hervé Lafforgue
Association nationale des industries alimentaires
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail
Au titre du troisième collège
Représentants des organisations professionnelles
Suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
19 Octobre 201319/10/2013
De: Louis Cayeux
Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail
Au titre du troisième collège
Représentants des organisations professionnelles
Suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
19 Octobre 201319/10/2013
De: Jacques Bonin
Syndicat de l'industrie du médicament vétérinaire et réactif
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail
Au titre du troisième collège
Représentants des organisations professionnelles
Suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
19 Octobre 201319/10/2013
De: Jean-Charles Bocquet
Union des industries de la protection des plantes
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail
Au titre du troisième collège
Représentants des organisations professionnelles
Suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
19 Octobre 201319/10/2013
De: Didier Noël
Confédération française des travailleurs chrétiens
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail
Au titre du quatrième collège
Représentants des organisations syndicales de salariés
les plus représentatives au niveau national
Suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
19 Octobre 201319/10/2013
De: Bertrand Neyrand
Confédération générale du travail-Force ouvrière
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail
Au titre du quatrième collège
Représentants des organisations syndicales de salariés
les plus représentatives au niveau national
Suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
19 Octobre 201319/10/2013
De: Alain Havet
Confédération française démocratique du travail
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail
Au titre du quatrième collège
Représentants des organisations syndicales de salariés
les plus représentatives au niveau national
Suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
19 Octobre 201319/10/2013
De: François Pellet
Mouvement des entreprises de France
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail
Au titre du quatrième collège
Représentants des organisations interprofessionnelles
d'employeurs au niveau national
Suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
19 Octobre 201319/10/2013
De: Philippe Chognard
Confédération générale des petites et moyennes entreprises
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail
Au titre du quatrième collège
Représentants des organisations interprofessionnelles
d'employeurs au niveau national
Suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
19 Octobre 201319/10/2013
De: Claude Amselle
Association pour l'information et la défense des consommateurs salariés (INDECOSA-CGT)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail
Au titre du deuxième collège
Représentants des associations de défense des consommateurs agréées au niveau national
Suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
19 Octobre 201319/10/2013
De: Michel Parigot
Association nationale de défense des victimes de l'amiante
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail
Au titre du deuxième collège
Représentants des associations d'aide aux victimes d'accidents du travail ou de maladies professionnelles représentées au sein du Fonds d'indemnisation des victimes de l'amiante
Suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
19 Octobre 201319/10/2013
De: Michel Habig
représentant de l'Assemblée des départements de France, vice-président du conseil général du Haut-Rhin
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail
Au titre du cinquième collège
Représentants des élus
Suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
19 Octobre 201319/10/2013
De: René Gimet
représentant de l'Association des maires de France, maire de Saint-Chamas
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail
Au titre du cinquième collège
Représentants des élus
Suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
19 Octobre 201319/10/2013
De: Isabelle Bricard
Confédération générale de l'alimentation en détail
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail
Au titre du troisième collège
Représentants des organisations professionnelles
Suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
19 Octobre 201319/10/2013
De: Danielle Poussière
Confédération française de l'encadrement-Confédération générale des cadres
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail
Au titre du quatrième collège
Représentants des organisations syndicales de salariés
les plus représentatives au niveau national
Suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
19 Octobre 201319/10/2013
De: Hélène Courtin
Confédération générale du travail
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail
Au titre du quatrième collège
Représentants des organisations syndicales de salariés
les plus représentatives au niveau national
Suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
19 Octobre 201319/10/2013
De: Elodie Corrieu
Union professionnelle artisanale
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail
Au titre du quatrième collège
Représentants des organisations interprofessionnelles
d'employeurs au niveau national
Suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
19 Octobre 201319/10/2013
De: Noëlle Soudan
France Nature Environnement
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail
Au titre du deuxième collège
Représentants des associations de protection de l'environnement agréées au niveau national
Suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
19 Octobre 201319/10/2013
De: Charlotte Nithart
association de protection de l'homme et de l'environnement Robin des Bois
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail
Au titre du deuxième collège
Représentants des associations de protection de l'environnement agréées au niveau national
Suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
19 Octobre 201319/10/2013
De: Florence Durbecq
association Force ouvrière consommateurs
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail
Au titre du deuxième collège
Représentants des associations de défense des consommateurs agréées au niveau national
Suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
19 Octobre 201319/10/2013
De: Michèle Chataigner
Fédération nationale des accidentés du travail et des handicapés
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail
Au titre du deuxième collège
Représentants des associations d'aide aux victimes d'accidents du travail ou de maladies professionnelles représentées au sein du Fonds d'indemnisation des victimes de l'amiante
Suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
19 Octobre 201319/10/2013
De: Madeleine Madoré
Association Le Lien
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail
Au titre du deuxième collège
Représentants des associations ayant une activité dans le domaine de la qualité de la santé et de la prise en charge des malades agréées au niveau national
Suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
19 Octobre 201319/10/2013
De: Dona Sauvage
docteur vétérinaire, secrétaire générale du Conseil supérieur de l'ordre des vétérinaires
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail
Au titre du cinquième collège
Personnalités qualifiées
Suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
19 Octobre 201319/10/2013
De: Philippe Prudhon
Union des industries chimiques
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail
Au titre du troisième collège
Représentants des organisations professionnelles
Titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
19 Octobre 201319/10/2013
De: Jean-François Loret
Fédération professionnelle des entreprises de l'eau
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail
Au titre du troisième collège
Représentants des organisations professionnelles
Titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
19 Octobre 201319/10/2013
De: Jean-Louis Hunault
Syndicat de l'industrie du médicament vétérinaire et réactif
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail
Au titre du troisième collège
Représentants des organisations professionnelles
Titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
19 Octobre 201319/10/2013
De: Hervé Gomichon
Fédération des entreprises du commerce et de la distribution
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail
Au titre du troisième collège
Représentants des organisations professionnelles
Titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
19 Octobre 201319/10/2013
De: Gérard Boivin
Association nationale des industries alimentaires
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail
Au titre du troisième collège
Représentants des organisations professionnelles
Titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
19 Octobre 201319/10/2013
De: Bernard Salengro
Confédération française de l'encadrement-Confédération générale des cadres
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail
Au titre du quatrième collège
Représentants des organisations syndicales de salariés
les plus représentatives au niveau national
Titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
19 Octobre 201319/10/2013
De: Jean Paoli
Confédération générale du travail-Force ouvrière
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail
Au titre du quatrième collège
Représentants des organisations syndicales de salariés
les plus représentatives au niveau national
Titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
19 Octobre 201319/10/2013
De: Pierre-Yves Montéléon
Confédération française des travailleurs chrétiens
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail
Au titre du quatrième collège
Représentants des organisations syndicales de salariés
les plus représentatives au niveau national
Titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
19 Octobre 201319/10/2013
De: Henri Forest
Confédération française démocratique du travail
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail
Au titre du quatrième collège
Représentants des organisations syndicales de salariés
les plus représentatives au niveau national
Titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
19 Octobre 201319/10/2013
De: Alain Delaunay
Confédération générale du travail
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail
Au titre du quatrième collège
Représentants des organisations syndicales de salariés
les plus représentatives au niveau national
Titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
19 Octobre 201319/10/2013
De: Pierre Thillaud
Confédération générale des petites et moyennes entreprises
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail
Au titre du quatrième collège
Représentants des organisations interprofessionnelles
d'employeurs au niveau national
Titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
19 Octobre 201319/10/2013
De: Frank Garnier
Mouvement des entreprises de France
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail
Au titre du quatrième collège
Représentants des organisations interprofessionnelles
d'employeurs au niveau national
Titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
19 Octobre 201319/10/2013
De: Jacky Bonnemains
association de protection de l'homme et de l'environnement Robin des Bois
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail
Au titre du deuxième collège
Représentants des associations de protection de l'environnement agréées au niveau national
Titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
19 Octobre 201319/10/2013
De: Hubert Vermeersch
Confédération nationale des associations familiales catholiques
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail
Au titre du deuxième collège
Représentants des associations de défense des consommateurs agréées au niveau national
Titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
19 Octobre 201319/10/2013
De: Charles Pernin
Confédération de la consommation, du logement et du cadre de vie
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail
Au titre du deuxième collège
Représentants des associations de défense des consommateurs agréées au niveau national
Titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
19 Octobre 201319/10/2013
De: François Martin
Fédération nationale des accidentés du travail et des handicapés
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail
Au titre du deuxième collège
Représentants des associations d'aide aux victimes d'accidents du travail ou de maladies professionnelles représentées au sein du Fonds d'indemnisation des victimes de l'amiante
Titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
19 Octobre 201319/10/2013
De: François Desriaux
Association nationale de défense des victimes de l'amiante
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail
Au titre du deuxième collège
Représentants des associations d'aide aux victimes d'accidents du travail ou de maladies professionnelles représentées au sein du Fonds d'indemnisation des victimes de l'amiante
Titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
19 Octobre 201319/10/2013
De: Pierre Maille
représentant de l'Assemblée des départements de France, président du conseil général du Finistère
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail
Au titre du cinquième collège
Représentants des élus
Titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
19 Octobre 201319/10/2013
De: André Aschieri
représentant de l'Association des maires de France, maire de Mouans-Sartoux
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail
Au titre du cinquième collège
Représentants des élus
Titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
19 Octobre 201319/10/2013
De: Christiane Lambert
Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail
Au titre du troisième collège
Représentants des organisations professionnelles
Titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
19 Octobre 201319/10/2013
De: Sandrine Bize
Union professionnelle artisanale
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail
Au titre du quatrième collège
Représentants des organisations interprofessionnelles
d'employeurs au niveau national
Titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
19 Octobre 201319/10/2013
De: José Cambou
France Nature Environnement
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail
Au titre du deuxième collège
Représentants des associations de protection de l'environnement agréées au niveau national
Titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
19 Octobre 201319/10/2013
De: Christiane Basset
Union nationale des associations familiales
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail
Au titre du deuxième collège
Représentants des associations ayant une activité dans le domaine de la qualité de la santé et de la prise en charge des malades agréées au niveau national
Titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
19 Octobre 201319/10/2013
De: Christophe Brard
docteur vétérinaire, président de la Société nationale des groupements techniques vétérinaires
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail
Au titre du cinquième collège
Personnalités qualifiées
Titulaire
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
19 Octobre 201319/10/2013
De: Marc Mortureux
Objet:
directeur général de l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail
Groupe:
nomination
02 Octobre 201302/10/2013
De: Elsa SUPIOT
docteur en droit
Objet:
membres du comité de déontologie et de prévention des conflits d'intérêts de l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail
Groupe:
nomination
19 Septembre 201319/09/2013
De: Claire SABBAGH
agrégée de l'université, ingénieure de recherche honoraire
Objet:
membres du comité de déontologie et de prévention des conflits d'intérêts de l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail
Groupe:
nomination
19 Septembre 201319/09/2013
De: Hervé Lafforgue
Association nationale des industries alimentaires
Objet:
membres suppléants du conseil d'administration de l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail
Au titre des représentants des organisations professionnelles
Remplace:M. Jean-Pierre Carli
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
20 Avril 201320/04/2013
De: Chantal Gaudiche
Objet:
membres suppléants du conseil d'administration de l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail
Au titre des représentants des organisations interprofessionnelles d'employeurs
Remplace:M. Philippe Samhat
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
20 Avril 201320/04/2013
De: Elodie Corrieu
Union professionnelle artisanale
Objet:
membres suppléants du conseil d'administration de l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail
Au titre des représentants des organisations interprofessionnelles d'employeurs
Remplace:Mme Houria Sandal.Au
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
20 Avril 201320/04/2013
De: Jacques Bonin
vice-président du Syndicat de l'industrie du médicament vétérinaire et réactif
Objet:
au conseil d'administration de l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail
membre suppléant représentant les organisations professionnelles
Remplace:M. François Bost
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
04 Août 201204/08/2012
De: Corinne Sévin
Objet:
membre suppléant du conseil d'administration de l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail
représentant du personnel de l'agence
Remplace:Mme Isabelle Daguet
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
26 Février 201226/02/2012
De: Gilbert Tyran
attachés principaux d'administration centrale
Objet:
ou de donner un avis sur les actes d'engagement de dépenses de personnel des programmes du ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire et l'Agence nationale chargée de la sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail, à l'exception de ceux relatifs aux ouvertures de concours et d'examens professionnels
Groupe:
délégation de signature
26 Octobre 201126/10/2011
De: Anne Moncet
Objet:
ou de donner un avis sur les actes d'engagement de dépenses de personnel des programmes du ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire et l'Agence nationale chargée de la sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail, à l'exception de ceux relatifs aux ouvertures de concours et d'examens professionnels
Groupe:
délégation de signature
26 Octobre 201126/10/2011
De: Danielle Poussière
Confédération française de l'encadrement-CGC
Objet:
au conseil d'administration de l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail
membre suppléant représentant les organisations syndicales de salariés les plus représentatives au niveau national
Remplace:Mme Martine Keryer
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
24 Août 201124/08/2011
De: René MARY
trésorier principal du Trésor public de 1re catégorie
Objet:
agent comptable de l'Agence nationale chargée de la sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail (création)
Groupe:
nomination
31 Mars 201131/03/2011
De: Philippe Samhat
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail
Représentants du personnel
Suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
06 Février 201106/02/2011
De: Hélène Lelièvre
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail
Représentants du personnel
Suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
06 Février 201106/02/2011
De: Isabelle Daguet
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail
Représentants du personnel
Suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
06 Février 201106/02/2011
De: Denis Longchambon
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail
Représentants du personnel
Titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
06 Février 201106/02/2011
De: Michel Laurentie
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail
Représentants du personnel
Titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
06 Février 201106/02/2011
De: Jocelyne Taché
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail
Représentants du personnel
Titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
06 Février 201106/02/2011
De: Frimat (Paul)
professeur de médecine à l'université Lille-II
Objet:
président du conseil scientifique de l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail
Groupe:
president
nomination
04 Février 201104/02/2011
De: Philippe BAS
conseiller d'Etat
Objet:
président du conseil d'administration de l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail
Groupe:
president
conseil_administration
nomination
25 Janvier 201125/01/2011
De: Cosset (Yves)
médecin-chef de l'échelon national de santé au travail de la Caisse centrale de la mutualité sociale agricole
Objet:
membre du conseil scientifique de l'Agence nationale de sécurité sanitaire, de l'alimentation, de l'environnement et du travail
Remplace:M. Grillet (Jean-Pierre)
Groupe:
nomination
14 Janvier 201114/01/2011
De: Sylvain Mahé
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail
représentant du ministre chargé de la Recherche
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Novembre 201025/11/2010
De: Tordo (Noël)
chef de l'unité stratégies antivirales à l'Institut Pasteur de Paris et de l'unité de biologie des infections virales émergentes à l'Institut Pasteur de Lyon
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail
Groupe:
nomination
13 Novembre 201013/11/2010
De: Thiry (Etienne)
président du département des maladies infectieuses et parasitaires de la faculté de médecine vétérinaire et professeur ordinaire à l'université de Liège
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail
Groupe:
nomination
13 Novembre 201013/11/2010
De: Roger (François)
chef de l'unité animal et gestion intégrée des risques au Centre de coopération internationale en recherche agronomique pour le développement
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail
Groupe:
nomination
13 Novembre 201013/11/2010
De: Ricci (Pierre)
directeur de recherche à l'Institut national de la recherche agronomique
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail
Groupe:
nomination
13 Novembre 201013/11/2010
De: Riboli (Elio)
directeur de l'école de santé publique de l'Imperial College de Londres
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail
Groupe:
nomination
13 Novembre 201013/11/2010
De: Kerkhofs (Pierre)
directeur général du Centre d'études et de recherches vétérinaires et agrochimiques
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail
Groupe:
nomination
13 Novembre 201013/11/2010
De: Guillemin (Michel)
professeur à l'institut universitaire romand de santé au travail
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail
Groupe:
nomination
13 Novembre 201013/11/2010
De: Grillet (Jean-Pierre)
médecin-chef de l'échelon national de santé au travail de la Caisse centrale de la mutualité sociale agricole
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail
Groupe:
nomination
13 Novembre 201013/11/2010
De: Gérin (Michel)
directeur du département de santé environnementale et santé au travail à l'université de Montréal
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail
Groupe:
nomination
13 Novembre 201013/11/2010
De: Frimat (Paul)
professeur de médecine à l'institut de santé au travail du nord de la France
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail
Groupe:
nomination
13 Novembre 201013/11/2010
De: Cravédi (Jean-Pierre)
directeur de recherche à l'Institut national de la recherche agronomique
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail
Groupe:
nomination
13 Novembre 201013/11/2010
De: Caccio (Simone Mario)
chercheur à l'Institut supérieur de santé à Rome
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail
Groupe:
nomination
13 Novembre 201013/11/2010
De: Bouyer (Jean)
directeur de recherche à l'Institut national de la santé et de la recherche médicale
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail
Groupe:
nomination
13 Novembre 201013/11/2010
De: Borraz (Olivier)
directeur de recherche au Centre national de la recherche scientifique
chargé de recherche au centre de sociologie des organisations de l'Institut d'études politiques de Paris
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail
Groupe:
nomination
13 Novembre 201013/11/2010
De: Beutin (Lothar)
directeur du laboratoire national de référence Escherichia coli au Bundesinstitut für Risikobewertung
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail
Groupe:
nomination
13 Novembre 201013/11/2010
De: Bernard (Alfred)
professeur à l'université catholique de Louvain
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail
Groupe:
nomination
13 Novembre 201013/11/2010
De: Barouki (Robert)
professeur des universités, directeur d'une unité de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail
Groupe:
nomination
13 Novembre 201013/11/2010
De: Richardson (Sylvia)
professeure à l'école de médecine de l'Imperial College de Londres
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail
Groupe:
nomination
13 Novembre 201013/11/2010
De: Momas (Isabelle)
professeure des universités, chef de service à l'université Paris-Descartes
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail
Groupe:
nomination
13 Novembre 201013/11/2010
De: Maître (Anne)
professeure des universités-praticien hospitalier au centre hospitalier universitaire de Grenoble
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail
Groupe:
nomination
13 Novembre 201013/11/2010
De: Legeas (Michèle)
enseignante-chercheure à l'Ecole des hautes études en santé publique
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail
Groupe:
nomination
13 Novembre 201013/11/2010
De: Garric (Jeanne)
directrice de recherche à l'Institut de recherche pour l'ingénierie de l'agriculture et de l'environnement
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail
Groupe:
nomination
13 Novembre 201013/11/2010
De: Erlacher-Vindel (Elisabeth)
adjointe du chef de service scientifique et technique de l'Office international des épizooties
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail
Groupe:
nomination
13 Novembre 201013/11/2010
De: Casellas (Claude)
professeure à l'université Montpellier-I
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail
Groupe:
nomination
13 Novembre 201013/11/2010
De: Bertrand Neyrand
Confédération générale du travail-Force ouvrière
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail
Représentants des organisations syndicales de salariés
les plus représentatives au niveau national
Suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
13 Novembre 201013/11/2010
De: Christian Muller
Confédération française des travailleurs chrétiens
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail
Représentants des organisations syndicales de salariés
les plus représentatives au niveau national
Suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
13 Novembre 201013/11/2010
De: Alain Havet
Confédération française démocratique du travail
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail
Représentants des organisations syndicales de salariés
les plus représentatives au niveau national
Suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
13 Novembre 201013/11/2010
De: Jean-François Loret
Fédération professionnelle des entreprises de l'eau
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail
Représentants des organisations professionnelles
Suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
13 Novembre 201013/11/2010
De: Louis Cayeux
Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail
Représentants des organisations professionnelles
Suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
13 Novembre 201013/11/2010
De: Jean-Pierre Carli
Association nationale des industries alimentaires
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail
Représentants des organisations professionnelles
Suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
13 Novembre 201013/11/2010
De: Philippe Bost
secrétaire général du Syndicat de l'industrie du médicament vétérinaire et réactif
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail
Représentants des organisations professionnelles
Suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
13 Novembre 201013/11/2010
De: Jean-Charles Bocquet
directeur général de l'Union des industries de la protection des plantes
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail
Représentants des organisations professionnelles
Suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
13 Novembre 201013/11/2010
De: François Pellet
Mouvement des entreprises de France
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail
Représentants des organisations interprofessionnelles
d'employeurs au niveau national
Suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
13 Novembre 201013/11/2010
De: Philippe Chognard
Confédération générale des petites et moyennes entreprises
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail
Représentants des organisations interprofessionnelles
d'employeurs au niveau national
Suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
13 Novembre 201013/11/2010
De: René Gimet
représentant de l'Association des maires de France, maire de Saint-Chamas
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail
Représentants des élus
Suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
13 Novembre 201013/11/2010
De: Philippe Cortey
représentant de l'Assemblée des départements de France, vice-président du conseil général de la Corse-du-Sud
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail
Représentants des élus
Suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
13 Novembre 201013/11/2010
De: Francis Mary
Association Force ouvrière consommateurs
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail
Représentants des associations de défense des consommateurs
agréées au niveau national
Suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
13 Novembre 201013/11/2010
De: Claude Amselle
Association pour l'information et la défense des consommateurs salariés (INDECOSA-CGT)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail
Représentants des associations de défense des consommateurs
agréées au niveau national
Suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
13 Novembre 201013/11/2010
De: Michel Parigot
Association nationale de défense des victimes de l'amiante
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail
Représentants des associations d'aide aux victimes d'accidents du travail ou de maladies professionnelles représentées au sein du Fonds d'indemnisation des victimes de l'amiante
Suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
13 Novembre 201013/11/2010
De: François Martin
vice-président de la Fédération nationale des accidentés du travail et des handicapés
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail
Représentants des associations d'aide aux victimes d'accidents du travail ou de maladies professionnelles représentées au sein du Fonds d'indemnisation des victimes de l'amiante
Suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
13 Novembre 201013/11/2010
De: Martine Keryer
Confédération française de l'encadrement-CGC
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail
Représentants des organisations syndicales de salariés
les plus représentatives au niveau national
Suppléante
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
13 Novembre 201013/11/2010
De: Hélène Courtin
Confédération générale du travail
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail
Représentants des organisations syndicales de salariés
les plus représentatives au niveau national
Suppléante
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
13 Novembre 201013/11/2010
De: Isabelle Bricard
Confédération générale de l'alimentation en détail
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail
Représentants des organisations professionnelles
Suppléante
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
13 Novembre 201013/11/2010
De: Houria Sandal
Union professionnelle artisanale
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail
Représentants des organisations interprofessionnelles
d'employeurs au niveau national
Suppléante
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
13 Novembre 201013/11/2010
De: Noëlle Soudan
France nature environnement
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail
Représentants des associations de protection de l'environnement
agréées au niveau national
Suppléante
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
13 Novembre 201013/11/2010
De: Charlotte Nithart
directrice de l'association de protection de l'Homme et de l'environnement Robin des Bois
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail
Représentants des associations de protection de l'environnement
agréées au niveau national
Suppléante
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
13 Novembre 201013/11/2010
De: Madeleine Madoré
Association Le Lien
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail
Représentants des associations ayant une activité dans le domaine de la qualité de la santé et de la prise en charge des malades, agréées au niveau national
Suppléante
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
13 Novembre 201013/11/2010
De: Corinne Sévin
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail jusqu'à l'entrée en vigueur du règlement intérieur
Représentants du personnel
Suppléante
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
13 Novembre 201013/11/2010
De: Chantal Gaudiche
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail jusqu'à l'entrée en vigueur du règlement intérieur
Représentants du personnel
Suppléante
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
13 Novembre 201013/11/2010
De: Isabelle Daguet
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail jusqu'à l'entrée en vigueur du règlement intérieur
Représentants du personnel
Suppléante
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
13 Novembre 201013/11/2010
De: Christian Rondeau
docteur vétérinaire, président du Conseil supérieur de l'ordre des vétérinaires
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail
Personnalités qualifiées
Suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
13 Novembre 201013/11/2010
De: Bernard Salengro
Confédération française de l'encadrement-CGC
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail
Représentants des organisations syndicales de salariés
les plus représentatives au niveau national
Titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
13 Novembre 201013/11/2010
De: Jean Paoli
Confédération générale du travail-Force ouvrière
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail
Représentants des organisations syndicales de salariés
les plus représentatives au niveau national
Titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
13 Novembre 201013/11/2010
De: Pierre-Yves Montéléon
Confédération française des travailleurs chrétiens
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail
Représentants des organisations syndicales de salariés
les plus représentatives au niveau national
Titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
13 Novembre 201013/11/2010
De: Henri Forest
Confédération française démocratique du travail
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail
Représentants des organisations syndicales de salariés
les plus représentatives au niveau national
Titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
13 Novembre 201013/11/2010
De: Alain Delaunay
Confédération générale du travail
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail
Représentants des organisations syndicales de salariés
les plus représentatives au niveau national
Titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
13 Novembre 201013/11/2010
De: Philippe Prudhon
directeur des affaires techniques de l'Union des industries chimiques
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail
Représentants des organisations professionnelles
Titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
13 Novembre 201013/11/2010
De: Jean-Louis Hunault
président du Syndicat de l'industrie du médicament vétérinaire et réactif
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail
Représentants des organisations professionnelles
Titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
13 Novembre 201013/11/2010
De: Hervé Gomichon
Fédération des entreprises du commerce et de la distribution
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail
Représentants des organisations professionnelles
Titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
13 Novembre 201013/11/2010
De: Gérard Boivin
Association nationale des industries alimentaires
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail
Représentants des organisations professionnelles
Titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
13 Novembre 201013/11/2010
De: Jean Mane
Confédération générale des petites et moyennes entreprises
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail
Représentants des organisations interprofessionnelles
d'employeurs au niveau national
Titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
13 Novembre 201013/11/2010
De: Frank Garnier
Mouvement des entreprises de France
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail
Représentants des organisations interprofessionnelles
d'employeurs au niveau national
Titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
13 Novembre 201013/11/2010
De: Pierre Maille
représentant de l'Assemblée des départements de France, président du conseil général du Finistère
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail
Représentants des élus
Titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
13 Novembre 201013/11/2010
De: André Aschieri
représentant de l'Association des maires de France, maire de Mouans-Sartoux
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail
Représentants des élus
Titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
13 Novembre 201013/11/2010
De: Jacky Bonnemains
président de l'association de protection de l'Homme et de l'environnement Robin des Bois
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail
Représentants des associations de protection de l'environnement
agréées au niveau national
Titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
13 Novembre 201013/11/2010
De: Hubert Vermeersch
Confédération nationale des associations familiales catholiques
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail
Représentants des associations de défense des consommateurs
agréées au niveau national
Titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
13 Novembre 201013/11/2010
De: Charles Pernin
Confédération de la consommation, du logement et du cadre de vie
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail
Représentants des associations de défense des consommateurs
agréées au niveau national
Titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
13 Novembre 201013/11/2010
De: François Desriaux
Association nationale de défense des victimes de l'amiante
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail
Représentants des associations d'aide aux victimes d'accidents du travail ou de maladies professionnelles représentées au sein du Fonds d'indemnisation des victimes de l'amiante
Titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
13 Novembre 201013/11/2010
De: Arnaud de Broca
secrétaire général de la Fédération nationale des accidentés du travail et des handicapés
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail
Représentants des associations d'aide aux victimes d'accidents du travail ou de maladies professionnelles représentées au sein du Fonds d'indemnisation des victimes de l'amiante
Titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
13 Novembre 201013/11/2010
De: Christophe Rousselle
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail jusqu'à l'entrée en vigueur du règlement intérieur
Représentants du personnel
Titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
13 Novembre 201013/11/2010
De: Denis Longchambon
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail jusqu'à l'entrée en vigueur du règlement intérieur
Représentants du personnel
Titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
13 Novembre 201013/11/2010
De: Elise Lecornet
Fédération professionnelle des entreprises de l'eau
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail
Représentants des organisations professionnelles
Titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
13 Novembre 201013/11/2010
De: Christiane Lambert
Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail
Représentants des organisations professionnelles
Titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
13 Novembre 201013/11/2010
De: Sandrine Bize
Union professionnelle artisanale
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail
Représentants des organisations interprofessionnelles
d'employeurs au niveau national
Titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
13 Novembre 201013/11/2010
De: José Cambou
secrétaire nationale de France nature environnement
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail
Représentants des associations de protection de l'environnement
agréées au niveau national
Titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
13 Novembre 201013/11/2010
De: Christiane Basset
Union nationale des associations familiales
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail
Représentants des associations ayant une activité dans le domaine de la qualité de la santé et de la prise en charge des malades, agréées au niveau national
Titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
13 Novembre 201013/11/2010
De: Jocelyne Taché
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail jusqu'à l'entrée en vigueur du règlement intérieur
Représentants du personnel
Titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
13 Novembre 201013/11/2010
De: Christophe Brard
docteur vétérinaire, président de la Société nationale des groupements techniques vétérinaires
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail
Personnalités qualifiées
Titulaire
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
13 Novembre 201013/11/2010
De: Marc Mortureux
Objet:
directeur général de l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail
Groupe:
nomination
08 Juillet 201008/07/2010

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.