Centre national d'études spatiales (C.N.E.S.)

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De: Piercarlo BONIFACIO
Directeur de recherche
Objet:
les unités mixtes de recherche suivantes
NATIONAL DE LA RECHERCHE AGRONOMIQUE, ECOLE NATIONALE DES PONTS ET CHAUSSEES
Etablissement cotutelle principale avec le CNRS : OBSERVATOIRE DE PARIS
Instituts secondaires : Institut national de physique nucléaire et de physique des particules (IN2P3), Institut de physique (INP)
Tutelle secondaire : CENTRE NATIONAL D'ETUDES SPATIALES
Section : 17
Durée : 5 ans
Directeur par intérim
Groupe:
date_debut="2019-01-01"
renouvellement
21 Décembre 201821/12/2018
De: Pascal JAGOUREL
Ingénieur de recherche
Objet:
les unités mixtes de recherche suivantes
NATIONAL DE LA RECHERCHE AGRONOMIQUE, ECOLE NATIONALE DES PONTS ET CHAUSSEES
Etablissement cotutelle principale avec le CNRS : OBSERVATOIRE DE PARIS
Instituts secondaires : Institut national de physique nucléaire et de physique des particules (IN2P3), Institut de physique (INP)
Tutelle secondaire : CENTRE NATIONAL D'ETUDES SPATIALES
Section : 17
Durée : 5 ans
Directeur adjoint par intérim
Groupe:
date_debut="2019-01-01"
renouvellement
21 Décembre 201821/12/2018
De: Instrumentation (GEPI)
Objet:
les unités mixtes de recherche suivantes
NATIONAL DE LA RECHERCHE AGRONOMIQUE, ECOLE NATIONALE DES PONTS ET CHAUSSEES
Etablissement cotutelle principale avec le CNRS : OBSERVATOIRE DE PARIS
Instituts secondaires : Institut national de physique nucléaire et de physique des particules (IN2P3), Institut de physique (INP)
Tutelle secondaire : CENTRE NATIONAL D'ETUDES SPATIALES
Section : 17
Durée : 5 ans
UMR n° 8111
Groupe:
date_debut="2019-01-01"
renouvellement
21 Décembre 201821/12/2018
De: François HOULLIER
Objet:
membre du conseil d'administration du Centre national d'études spatiales
membre choisi
en raison de sa compétence
Remplace:M. François JACQ
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Décembre 201808/12/2018
De: LAMBIN (Juliette)
responsable du programme Terre - Environnement - Climat
Objet:
comme membres du conseil scientifique et technique de l'Institut national de l'information géographique et forestière
pour une ultime période de quatre ans
Experts
au titre de différentes autorités
expert du centre national d'études spatiales
Groupe:
renouvellement
04 Décembre 201804/12/2018
De: Laurence Pinson
chef du département appui au pilotage des organismes et de la réglementation au ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation
Objet:
commissaire du Gouvernement auprès du Centre national d'études spatiales
Remplace:M. Thierry Bergeonneau
Groupe:
commissaire_gouvernement
nomination
27 Novembre 201827/11/2018
De: Lionel SUCHET
Objet:
à procéder aux contrôles nécessaires en vue de vérifier le respect des obligations prévues au chapitre III de la loi du
3 juin 2008
relative aux opérations spatiales, dans les conditions
mentionnées à l'article 7-1 de ladite loi, les agents du Centre national d'études spatiales
Groupe:
duree="cinq ans"
habilitation
09 Février 201809/02/2018
De: Julien MARIEZ
Objet:
à procéder aux contrôles nécessaires en vue de vérifier le respect des obligations prévues au chapitre III de la loi du
3 juin 2008
relative aux opérations spatiales, dans les conditions
mentionnées à l'article 7-1 de ladite loi, les agents du Centre national d'études spatiales
Groupe:
duree="cinq ans"
habilitation
09 Février 201809/02/2018
De: Emilie LE BERT
Objet:
à procéder aux contrôles nécessaires en vue de vérifier le respect des obligations prévues au chapitre III de la loi du
3 juin 2008
relative aux opérations spatiales, dans les conditions
mentionnées à l'article 7-1 de ladite loi, les agents du Centre national d'études spatiales
Groupe:
duree="cinq ans"
habilitation
09 Février 201809/02/2018
De: Olivier BELLIER
Professeur des universités
Objet:
les unités mixtes de recherche suivantes
Etablissements co-tutelles avec le CNRS : AIX-MARSEILLE UNIVERSITÉ, CENTRE NATIONAL D'ETUDES SPATIALES
Partenaire : OFFICE NATIONAL DES ETUDES ET RECHERCHES AEROSPATIALES
Institut secondaire : Institut des sciences de l'ingénierie et des systèmes (INSIS) Section : 17
Durée : 5 ans
UMR n° 7330
Intitulé : Centre européen de recherche et d'enseignement de géosciences de l'environnement (CEREGE) Directeur
Groupe:
date_debut="2018-01-01"
renouvellement
21 Décembre 201721/12/2017
De: Stéphane PEREZZAN
Objet:
à procéder aux contrôles nécessaires en vue de vérifier le respect des obligations prévues au chapitre III de la loi n° 2008-518 du
3 juin 2008
modifiée relative aux opérations spatiales, dans les conditions
mentionnées à l'article 7-1 de ladite loi, les agents du Centre national d'études spatiales
Groupe:
duree="cinq ans"
habilitation
14 Décembre 201714/12/2017
De: Sylvain GUEDRON
Objet:
à procéder aux contrôles nécessaires en vue de vérifier le respect des obligations prévues au chapitre III de la loi n° 2008-518 du
3 juin 2008
modifiée relative aux opérations spatiales, dans les conditions
mentionnées à l'article 7-1 de ladite loi, les agents du Centre national d'études spatiales
Groupe:
duree="cinq ans"
habilitation
14 Décembre 201714/12/2017
De: Ursula ANIAKOU-SERRANT
Objet:
à procéder aux contrôles nécessaires en vue de vérifier le respect des obligations prévues au chapitre III de la loi n° 2008-518 du
3 juin 2008
modifiée relative aux opérations spatiales, dans les conditions
mentionnées à l'article 7-1 de ladite loi, les agents du Centre national d'études spatiales
Groupe:
duree="cinq ans"
habilitation
14 Décembre 201714/12/2017
De: Michal KURELA
Objet:
agent du Centre national d'études spatiales
Groupe:
date_debut="2018-01-01"
duree="5 ans"
habilitation
14 Décembre 201714/12/2017
De: LAMBIN (Juliette)
responsable du programme Terre- Environnement -Climat
Objet:
membre du conseil scientifique et technique de l'Institut national de l'information géographique et forestière
Expert
expert du centre national d'études spatiales
Remplace:Mme ULTRE-GUERARD (Pascale)
Groupe:
nomination
29 Novembre 201729/11/2017
De: Pradeilles (Frédéric)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national d'études et de recherches aérospatiales
personnalité choisie
en raison de sa connaissance des activités publiques et privées dans le domaine aérospatial
sur proposition du président du Centre national d'études spatiales
Remplace:M. Duquesne (Thierry)
Groupe:
conseil_administration
nomination
22 Novembre 201722/11/2017
De: Pierre FOND
administrateur général des finances publiques de classe exceptionnelle
Objet:
agent comptable du Centre national d'études spatiales
Remplace:M. Pierre DENTAND
Groupe:
nomination
09 Novembre 201709/11/2017
De: Pierre DENTAND
Objet:
agent comptable intérimaire du Centre national d'études spatiales
Remplace:M. Jean-Luc DUMAY
Groupe:
nomination
26 Octobre 201726/10/2017
De: Caroline MALAUSSENA
Objet:
membre du conseil d'administration du Centre national d'études spatiales
représentante du ministre chargé des affaires étrangères
Remplace:Mme Agnès ROMATET-ESPAGNE
Groupe:
conseil_administration
nomination
04 Octobre 201704/10/2017
De: Mathieu WEILL
Objet:
membre du conseil d'administration du Centre national d'études spatiales
représentant du ministre chargé de l'industrie
Remplace:Mme Cécile DUBARRY
Groupe:
conseil_administration
nomination
29 Juin 201729/06/2017
De: Marie-Hélène TUSSEAU-VUILLEMIN
Objet:
membre du conseil d'administration du Centre national d'études spatiales
représentante de l'Etat, désignée par le ministre chargé de la recherche
Remplace:Mme Elisabeth Vergès
Groupe:
conseil_administration
nomination
24 Mars 201724/03/2017
De: Pierre TOMIAK
Objet:
à procéder aux contrôles nécessaires en vue de vérifier le respect des obligations prévues au chapitre III de la loi du
3 juin 2008
relative aux opérations spatiales, dans les conditions
mentionnées à l'article 7-1 de ladite loi, les agents du Centre national d'études spatiales
Groupe:
duree="cinq ans"
habilitation
26 Janvier 201726/01/2017
De: Jean-Pascal LE FRANC
Objet:
à procéder aux contrôles nécessaires en vue de vérifier le respect des obligations prévues au chapitre III de la loi du
3 juin 2008
relative aux opérations spatiales, dans les conditions
mentionnées à l'article 7-1 de ladite loi, les agents du Centre national d'études spatiales
Groupe:
duree="cinq ans"
habilitation
26 Janvier 201726/01/2017
De: Rémi LAURENT
Objet:
à procéder aux contrôles nécessaires en vue de vérifier le respect des obligations prévues au chapitre III de la loi du
3 juin 2008
relative aux opérations spatiales, dans les conditions
mentionnées à l'article 7-1 de ladite loi, les agents du Centre national d'études spatiales
Groupe:
duree="cinq ans"
habilitation
26 Janvier 201726/01/2017
De: Jérôme DEHOUVE
Objet:
à procéder aux contrôles nécessaires en vue de vérifier le respect des obligations prévues au chapitre III de la loi du
3 juin 2008
relative aux opérations spatiales, dans les conditions
mentionnées à l'article 7-1 de ladite loi, les agents du Centre national d'études spatiales
Groupe:
duree="cinq ans"
habilitation
26 Janvier 201726/01/2017
De: Thierry Bergeonneau
chef de service de la performance, du financement et de la contractualisation avec les organismes de recherche au ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Objet:
commissaire du Gouvernement auprès du Centre national d'études spatiales
Remplace:M. Eric Bernet
Groupe:
commissaire_gouvernement
nomination
20 Juillet 201620/07/2016
De: Sylvain LEROY
Objet:
à procéder aux contrôles nécessaires en vue de vérifier le respect des obligations prévues au chapitre III de la loi n° 2008-518 du
3 juin 2008
modifiée relative aux opérations spatiales, dans les conditions
mentionnées à l'article 7-1 de ladite loi, les agents du Centre national d'études spatiales
Groupe:
duree="cinq ans"
habilitation
26 Avril 201626/04/2016
De: Patrick GOY
Objet:
à procéder aux contrôles nécessaires en vue de vérifier le respect des obligations prévues au chapitre III de la loi n° 2008-518 du
3 juin 2008
modifiée relative aux opérations spatiales, dans les conditions
mentionnées à l'article 7-1 de ladite loi, les agents du Centre national d'études spatiales
Groupe:
duree="cinq ans"
habilitation
26 Avril 201626/04/2016
De: François FERREY
Objet:
à procéder aux contrôles nécessaires en vue de vérifier le respect des obligations prévues au chapitre III de la loi n° 2008-518 du
3 juin 2008
modifiée relative aux opérations spatiales, dans les conditions
mentionnées à l'article 7-1 de ladite loi, les agents du Centre national d'études spatiales
Groupe:
duree="cinq ans"
habilitation
26 Avril 201626/04/2016
De: Gaetan CADIN
Objet:
à procéder aux contrôles nécessaires en vue de vérifier le respect des obligations prévues au chapitre III de la loi n° 2008-518 du
3 juin 2008
modifiée relative aux opérations spatiales, dans les conditions
mentionnées à l'article 7-1 de ladite loi, les agents du Centre national d'études spatiales
Groupe:
duree="cinq ans"
habilitation
26 Avril 201626/04/2016
De: Sandrine PALERM
Objet:
à procéder aux contrôles nécessaires en vue de vérifier le respect des obligations prévues au chapitre III de la loi n° 2008-518 du
3 juin 2008
modifiée relative aux opérations spatiales, dans les conditions
mentionnées à l'article 7-1 de ladite loi, les agents du Centre national d'études spatiales
Groupe:
duree="cinq ans"
habilitation
26 Avril 201626/04/2016
De: Antoine SEILLAN
Objet:
à procéder aux contrôles nécessaires en vue de vérifier le respect des obligations prévues au chapitre III de la loi du
3 juin 2008
dans les conditions
mentionnées à l'article 7-1 de ladite loi, les agents du Centre national d'études spatiales
Groupe:
duree="cinq ans"
habilitation
04 Février 201604/02/2016
De: Thierry DUQUESNE
Objet:
à procéder aux contrôles nécessaires en vue de vérifier le respect des obligations prévues au chapitre III de la loi du
3 juin 2008
dans les conditions
mentionnées à l'article 7-1 de ladite loi, les agents du Centre national d'études spatiales
Groupe:
duree="cinq ans"
habilitation
04 Février 201604/02/2016
De: Caroline AUSSILHOU
Objet:
à procéder aux contrôles nécessaires en vue de vérifier le respect des obligations prévues au chapitre III de la loi du
3 juin 2008
dans les conditions
mentionnées à l'article 7-1 de ladite loi, les agents du Centre national d'études spatiales
Groupe:
duree="cinq ans"
habilitation
04 Février 201604/02/2016
De: Marie-Hélène ARNAL-MAZAS
Objet:
à procéder aux contrôles nécessaires en vue de vérifier le respect des obligations prévues au chapitre III de la loi du
3 juin 2008
dans les conditions
mentionnées à l'article 7-1 de ladite loi, les agents du Centre national d'études spatiales
Groupe:
duree="cinq ans"
habilitation
04 Février 201604/02/2016
De: Bruno REYNARD
directeur de recherche
Objet:
les unités mixtes de recherche suivantes
Etablissements co-tutelles avec le CNRS : UNIVERSITÉ TOULOUSE - PAUL SABATIER, INSTITUT RECHERCHE POUR LE DEVELOPPEMENT, CENTRE NATIONAL D'ETUDES SPATIALES
Institut secondaire : Institut d'écologie et environnement (INEE)
Sections : 19, 30
Durée : 5 ans
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Délégation Rhône Auvergne
UMR n° 5276
Intitulé : LABORATOIRE DE GEOLOGIE DE LYON : TERRE, PLANETES ET ENVIRONNEMENT
Directeur adjoint
Groupe:
date_debut="2016-01-01"
renouvellement
18 Décembre 201518/12/2015
De: Eric DEBAYLE
directeur de recherche
Objet:
les unités mixtes de recherche suivantes
Etablissements co-tutelles avec le CNRS : UNIVERSITÉ TOULOUSE - PAUL SABATIER, INSTITUT RECHERCHE POUR LE DEVELOPPEMENT, CENTRE NATIONAL D'ETUDES SPATIALES
Institut secondaire : Institut d'écologie et environnement (INEE)
Sections : 19, 30
Durée : 5 ans
DEC151290DGDS - Page 35 / 38
Délégation Rhône Auvergne
UMR n° 5276
Intitulé : LABORATOIRE DE GEOLOGIE DE LYON : TERRE, PLANETES ET ENVIRONNEMENT
Directeur adjoint
Groupe:
date_debut="2016-01-01"
renouvellement
18 Décembre 201518/12/2015
De: Stephane GUILLOT
directeur de recherche
Objet:
les unités mixtes de recherche suivantes
Etablissement co-tutelle avec le CNRS : UNIVERSITE GRENOBLE ALPES
Partenaire : CENTRE NATIONAL D'ETUDES SPATIALES
Institut secondaire : Institut de chimie (INC)
Section : 17
Durée : 5 ans
Directeur
Groupe:
date_debut="2016-01-01"
renouvellement
18 Décembre 201518/12/2015
De: Philippe LESAGE
maître de conférences
Objet:
les unités mixtes de recherche suivantes
Etablissement co-tutelle avec le CNRS : UNIVERSITE GRENOBLE ALPES
Partenaire : CENTRE NATIONAL D'ETUDES SPATIALES
Institut secondaire : Institut de chimie (INC)
Section : 17
Durée : 5 ans
Directeur adjoint
Groupe:
date_debut="2016-01-01"
renouvellement
18 Décembre 201518/12/2015
De: Denis JONGMANS
Professeur
Objet:
les unités mixtes de recherche suivantes
Etablissement co-tutelle avec le CNRS : UNIVERSITE GRENOBLE ALPES
Partenaire : CENTRE NATIONAL D'ETUDES SPATIALES
Institut secondaire : Institut de chimie (INC)
Section : 17
Durée : 5 ans
Directeur adjoint
Groupe:
date_debut="2016-01-01"
renouvellement
18 Décembre 201518/12/2015
De: Olivier COUTANT
Physicien
Objet:
les unités mixtes de recherche suivantes
Etablissement co-tutelle avec le CNRS : UNIVERSITE GRENOBLE ALPES
Partenaire : CENTRE NATIONAL D'ETUDES SPATIALES
Institut secondaire : Institut de chimie (INC)
Section : 17
Durée : 5 ans
Directeur adjoint
Groupe:
date_debut="2016-01-01"
renouvellement
18 Décembre 201518/12/2015
De: Emanuela MATTIOLI
professeur
Objet:
les unités mixtes de recherche suivantes
Etablissements co-tutelles avec le CNRS : UNIVERSITÉ TOULOUSE - PAUL SABATIER, INSTITUT RECHERCHE POUR LE DEVELOPPEMENT, CENTRE NATIONAL D'ETUDES SPATIALES
Institut secondaire : Institut d'écologie et environnement (INEE)
Sections : 19, 30
Durée : 5 ans
DEC151290DGDS - Page 35 / 38
Délégation Rhône Auvergne
UMR n° 5276
Intitulé : LABORATOIRE DE GEOLOGIE DE LYON : TERRE, PLANETES ET ENVIRONNEMENT
Directrice
Groupe:
date_debut="2016-01-01"
renouvellement
18 Décembre 201518/12/2015
De: Nathalie COTTE
ingénieur de recherche
Objet:
les unités mixtes de recherche suivantes
Etablissement co-tutelle avec le CNRS : UNIVERSITE GRENOBLE ALPES
Partenaire : CENTRE NATIONAL D'ETUDES SPATIALES
Institut secondaire : Institut de chimie (INC)
Section : 17
Durée : 5 ans
Directrice adjointe
Groupe:
date_debut="2016-01-01"
renouvellement
18 Décembre 201518/12/2015
De: DE LA TERRE (ISTerre)
Objet:
les unités mixtes de recherche suivantes
Etablissement co-tutelle avec le CNRS : UNIVERSITE GRENOBLE ALPES
Partenaire : CENTRE NATIONAL D'ETUDES SPATIALES
Institut secondaire : Institut de chimie (INC)
Section : 17
Durée : 5 ans
UMR n° 5275
Groupe:
date_debut="2016-01-01"
renouvellement
18 Décembre 201518/12/2015
De: Jan DROZ
Objet:
à procéder aux contrôles nécessaires en vue de vérifier le respect des obligations prévues au chapitre III de la loi du
3 juin 2008
dans les conditions
mentionnées à l'article 7-1 de ladite loi, les agents du Centre national d'études spatiales
Groupe:
duree="cinq ans"
habilitation
28 Juillet 201528/07/2015
De: Jean-Marc ASTORG
Objet:
à procéder aux contrôles nécessaires en vue de vérifier le respect des obligations prévues au chapitre III de la loi du
3 juin 2008
dans les conditions
mentionnées à l'article 7-1 de ladite loi, les agents du Centre national d'études spatiales
Groupe:
duree="cinq ans"
habilitation
28 Juillet 201528/07/2015
De: Jean-Pierre TRINCHERO
Objet:
à procéder aux contrôles nécessaires en vue de vérifier le respect des obligations prévues au chapitre III de la loi du
3 juin 2008
dans les conditions
mentionnées à l'article 7-1 de ladite loi, les agents du Centre national d'études spatiales
Groupe:
date_debut="2016-02-11"
duree="cinq ans"
habilitation
28 Juillet 201528/07/2015
De: Marc PIRCHER
Objet:
à procéder aux contrôles nécessaires en vue de vérifier le respect des obligations prévues au chapitre III de la loi du
3 juin 2008
dans les conditions
mentionnées à l'article 7-1 de ladite loi, les agents du Centre national d'études spatiales
Groupe:
date_debut="2016-02-11"
duree="cinq ans"
habilitation
28 Juillet 201528/07/2015
De: Didier LE STRAT
Objet:
à procéder aux contrôles nécessaires en vue de vérifier le respect des obligations prévues au chapitre III de la loi du
3 juin 2008
dans les conditions
mentionnées à l'article 7-1 de ladite loi, les agents du Centre national d'études spatiales
Groupe:
date_debut="2016-02-11"
duree="cinq ans"
habilitation
28 Juillet 201528/07/2015
De: Bruno LAZARE
Objet:
à procéder aux contrôles nécessaires en vue de vérifier le respect des obligations prévues au chapitre III de la loi du
3 juin 2008
dans les conditions
mentionnées à l'article 7-1 de ladite loi, les agents du Centre national d'études spatiales
Groupe:
date_debut="2016-02-11"
duree="cinq ans"
habilitation
28 Juillet 201528/07/2015
De: Philippe GARDIEN
Objet:
à procéder aux contrôles nécessaires en vue de vérifier le respect des obligations prévues au chapitre III de la loi du
3 juin 2008
dans les conditions
mentionnées à l'article 7-1 de ladite loi, les agents du Centre national d'études spatiales
Groupe:
date_debut="2016-02-11"
duree="cinq ans"
habilitation
28 Juillet 201528/07/2015
De: Philippe CLERC
Objet:
à procéder aux contrôles nécessaires en vue de vérifier le respect des obligations prévues au chapitre III de la loi du
3 juin 2008
dans les conditions
mentionnées à l'article 7-1 de ladite loi, les agents du Centre national d'études spatiales
Groupe:
date_debut="2016-02-11"
duree="cinq ans"
habilitation
28 Juillet 201528/07/2015
De: Bernard CHEMOUL
Objet:
à procéder aux contrôles nécessaires en vue de vérifier le respect des obligations prévues au chapitre III de la loi du
3 juin 2008
dans les conditions
mentionnées à l'article 7-1 de ladite loi, les agents du Centre national d'études spatiales
Groupe:
date_debut="2016-02-11"
duree="cinq ans"
habilitation
28 Juillet 201528/07/2015
De: Christian CAZAUX
Objet:
à procéder aux contrôles nécessaires en vue de vérifier le respect des obligations prévues au chapitre III de la loi du
3 juin 2008
dans les conditions
mentionnées à l'article 7-1 de ladite loi, les agents du Centre national d'études spatiales
Groupe:
date_debut="2016-02-11"
duree="cinq ans"
habilitation
28 Juillet 201528/07/2015
De: François CAHUZAC
Objet:
à procéder aux contrôles nécessaires en vue de vérifier le respect des obligations prévues au chapitre III de la loi du
3 juin 2008
dans les conditions
mentionnées à l'article 7-1 de ladite loi, les agents du Centre national d'études spatiales
Groupe:
date_debut="2016-02-11"
duree="cinq ans"
habilitation
28 Juillet 201528/07/2015
De: Joël BARRE
Objet:
à procéder aux contrôles nécessaires en vue de vérifier le respect des obligations prévues au chapitre III de la loi du
3 juin 2008
dans les conditions
mentionnées à l'article 7-1 de ladite loi, les agents du Centre national d'études spatiales
Groupe:
date_debut="2016-02-11"
duree="cinq ans"
habilitation
28 Juillet 201528/07/2015
De: Isabelle RONGIER
Objet:
à procéder aux contrôles nécessaires en vue de vérifier le respect des obligations prévues au chapitre III de la loi du
3 juin 2008
dans les conditions
mentionnées à l'article 7-1 de ladite loi, les agents du Centre national d'études spatiales
Groupe:
date_debut="2016-02-11"
duree="cinq ans"
habilitation
28 Juillet 201528/07/2015
De: Duquesne (Thierry)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national d'études et de recherches aérospatiales
personnalités choisies
en raison de leur connaissance des activités publiques et privées dans le domaine aérospatial
Sur proposition du président du Centre national d'études spatiales
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Avril 201501/04/2015
De: Jean-Yves LE GALL
Objet:
président du conseil d'administration du Centre national d'études spatiales
Groupe:
visa_grands_etablissements
conseil_des_ministres
president
conseil_administration
nomination
20 Février 201520/02/2015
De: Bruno SAINJON
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national d'études spatiales
représentants de l'Etat, désignés par
membres choisis
en raison de leur compétence dans le domaine d'activité du centre
Groupe:
date_debut="2015-02-04"
conseil_administration
nomination
29 Janvier 201529/01/2015
De: Jean-Yves LE GALL
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national d'études spatiales
représentants de l'Etat, désignés par
membres choisis
en raison de leur compétence dans le domaine d'activité du centre
Groupe:
date_debut="2015-02-04"
conseil_administration
nomination
29 Janvier 201529/01/2015
De: François JACQ
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national d'études spatiales
représentants de l'Etat, désignés par
membres choisis
en raison de leur compétence dans le domaine d'activité du centre
Groupe:
date_debut="2015-02-04"
conseil_administration
nomination
29 Janvier 201529/01/2015
De: Jean-Luc MOULLET
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national d'études spatiales
représentants de l'Etat, désignés par
Le Premier ministre
Groupe:
date_debut="2015-02-04"
conseil_administration
nomination
29 Janvier 201529/01/2015
De: Arnaud JULLIAN
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national d'études spatiales
représentants de l'Etat, désignés par
Le ministre chargé du budget
Groupe:
date_debut="2015-02-04"
conseil_administration
nomination
29 Janvier 201529/01/2015
De: Pierre VALLA
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national d'études spatiales
représentants de l'Etat, désignés par
Le ministre chargé de l'espace
Groupe:
date_debut="2015-02-04"
conseil_administration
nomination
29 Janvier 201529/01/2015
De: Sylvie JOUSSAUME
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national d'études spatiales
représentants de l'Etat, désignés par
membres choisis
en raison de leur compétence dans le domaine d'activité du centre
Groupe:
date_debut="2015-02-04"
conseil_administration
nomination
29 Janvier 201529/01/2015
De: Edwige BONNEVIE
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national d'études spatiales
représentants de l'Etat, désignés par
membres choisis
en raison de leur compétence dans le domaine d'activité du centre
Groupe:
date_debut="2015-02-04"
conseil_administration
nomination
29 Janvier 201529/01/2015
De: Agnès ROMATET-ESPAGNE
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national d'études spatiales
représentants de l'Etat, désignés par
Le ministre des affaires étrangères
Groupe:
date_debut="2015-02-04"
conseil_administration
nomination
29 Janvier 201529/01/2015
De: Caroline LAURENT
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national d'études spatiales
représentants de l'Etat, désignés par
Le ministre de la défense
Groupe:
date_debut="2015-02-04"
conseil_administration
nomination
29 Janvier 201529/01/2015
De: Cécile DUBARRY
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national d'études spatiales
représentants de l'Etat, désignés par
Le ministre chargé de l'industrie
Groupe:
date_debut="2015-02-04"
conseil_administration
nomination
29 Janvier 201529/01/2015
De: Elisabeth VERGÈS
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national d'études spatiales
représentants de l'Etat, désignés par
Le ministre chargé de la recherche
Groupe:
date_debut="2015-02-04"
conseil_administration
nomination
29 Janvier 201529/01/2015
De: Jean-pierre CAMMAS
directeur de recherche
Objet:
les unités mixtes de service suivantes sous réserve de la conclusion des avenants aux conventions correspondantes
Partenaires : UNIVERSITE LILLE 1, CENTRE NATIONAL D ETUDES SPATIALES
Institut secondaire : Institut d'écologie et environnement (INEE)
Section : 19
Délégation Paris Michel-Ange
UMS n°3365
Intitulé : Unité mixte de service de l'OSU-Réunion
Directeur
Groupe:
date_debut="2015-01-01"
renouvellement
18 Décembre 201418/12/2014
De: Arnaud JULLIAN
Objet:
membre du conseil d'administration du Centre national d'études spatiales
représentant du ministre chargé du budget
Remplace:M. Vincent MOREAU
Groupe:
conseil_administration
nomination
13 Décembre 201413/12/2014
De: Bruno SAINJON
Objet:
membre du conseil d'administration du Centre national d'études spatiales
membre choisi
en raison de sa compétence
Remplace:M. Denis MAUGARS
Groupe:
conseil_administration
nomination
13 Décembre 201413/12/2014
De: Jean-Yves LE GALL
Objet:
à rechercher et à constater
par procès-verbal, les infractions prévues au chapitre IV de la loi n° 2008-518 du
3 juin 2008
relative aux opérations spatiales, les agents du Centre national d'études spatiales
Groupe:
habilitation
02 Décembre 201402/12/2014
De: Olivier FRENOY
Objet:
à rechercher et à constater
par procès-verbal, les infractions prévues au chapitre IV de la loi n° 2008-518 du
3 juin 2008
relative aux opérations spatiales, les agents du Centre national d'études spatiales
Groupe:
habilitation
02 Décembre 201402/12/2014
De: Jean-Yves DENOYERS
Objet:
à rechercher et à constater
par procès-verbal, les infractions prévues au chapitre IV de la loi n° 2008-518 du
3 juin 2008
relative aux opérations spatiales, les agents du Centre national d'études spatiales
Groupe:
habilitation
02 Décembre 201402/12/2014
De: Arnaud BIARD
Objet:
à rechercher et à constater
par procès-verbal, les infractions prévues au chapitre IV de la loi n° 2008-518 du
3 juin 2008
relative aux opérations spatiales, les agents du Centre national d'études spatiales
Groupe:
habilitation
02 Décembre 201402/12/2014
De: Nathalie COSTEDOAT
Objet:
à rechercher et à constater
par procès-verbal, les infractions prévues au chapitre IV de la loi n° 2008-518 du
3 juin 2008
relative aux opérations spatiales, les agents du Centre national d'études spatiales
Groupe:
habilitation
02 Décembre 201402/12/2014
De: Agnès ROMATET-ESPAGNE
Objet:
membre du conseil d'administration du Centre national d'études spatiales
représentante du ministre des affaires étrangères et du développement international
Remplace:M. Jacques MAIRE
Groupe:
conseil_administration
nomination
26 Novembre 201426/11/2014
De: Jean-Yves LE GALL
Objet:
pendant une période de cinq ans, à procéder aux contrôles nécessaires en vue de vérifier le respect des obligations prévues au chapitre III de la loi du
3 juin 2008
dans les conditions
mentionnées à l'article 7-1 de ladite loi, les agents du Centre national d'études spatiales
Groupe:
habilitation
25 Juillet 201425/07/2014
De: Olivier FRENOY
Objet:
pendant une période de cinq ans, à procéder aux contrôles nécessaires en vue de vérifier le respect des obligations prévues au chapitre III de la loi du
3 juin 2008
dans les conditions
mentionnées à l'article 7-1 de ladite loi, les agents du Centre national d'études spatiales
Groupe:
habilitation
25 Juillet 201425/07/2014
De: Jean-Yves DENOYERS
Objet:
pendant une période de cinq ans, à procéder aux contrôles nécessaires en vue de vérifier le respect des obligations prévues au chapitre III de la loi du
3 juin 2008
dans les conditions
mentionnées à l'article 7-1 de ladite loi, les agents du Centre national d'études spatiales
Groupe:
habilitation
25 Juillet 201425/07/2014
De: Arnaud BIARD
Objet:
pendant une période de cinq ans, à procéder aux contrôles nécessaires en vue de vérifier le respect des obligations prévues au chapitre III de la loi du
3 juin 2008
dans les conditions
mentionnées à l'article 7-1 de ladite loi, les agents du Centre national d'études spatiales
Groupe:
habilitation
25 Juillet 201425/07/2014
De: Nathalie COSTEDOAT
Objet:
pendant une période de cinq ans, à procéder aux contrôles nécessaires en vue de vérifier le respect des obligations prévues au chapitre III de la loi du
3 juin 2008
dans les conditions
mentionnées à l'article 7-1 de ladite loi, les agents du Centre national d'études spatiales
Groupe:
habilitation
25 Juillet 201425/07/2014
De: Pascale ULTRE-GUERARD
responsable du programme Terre, Environnement, Climat
Objet:
membres du conseil scientifique et technique de l'Institut national de l'information géographique et forestière
Experts
au titre de différentes autorités
expert du Centre national d'études spatiales
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
24 Décembre 201324/12/2013
De: Jean-Loup Puget
Objet:
membres du comité des programmes scientifiques du Centre national d'études spatiales
Groupe:
nomination
19 Décembre 201319/12/2013
De: Patrick Michel
Objet:
membres du comité des programmes scientifiques du Centre national d'études spatiales
Groupe:
nomination
19 Décembre 201319/12/2013
De: Milan Maksimovic
Objet:
membres du comité des programmes scientifiques du Centre national d'études spatiales
Groupe:
nomination
19 Décembre 201319/12/2013
De: Stéphan Fauve
Objet:
membres du comité des programmes scientifiques du Centre national d'études spatiales
Groupe:
nomination
19 Décembre 201319/12/2013
De: Éric Calais
Objet:
membres du comité des programmes scientifiques du Centre national d'études spatiales
Groupe:
nomination
19 Décembre 201319/12/2013
De: Pierre Brasseur
Objet:
membres du comité des programmes scientifiques du Centre national d'études spatiales
Groupe:
nomination
19 Décembre 201319/12/2013
De: Philippe Bougeault
Objet:
membres du comité des programmes scientifiques du Centre national d'études spatiales
Groupe:
nomination
19 Décembre 201319/12/2013
De: Stéphane Blanc
Objet:
membres du comité des programmes scientifiques du Centre national d'études spatiales
Groupe:
nomination
19 Décembre 201319/12/2013
De: Gilles Bergametti
Objet:
membres du comité des programmes scientifiques du Centre national d'études spatiales
Groupe:
nomination
19 Décembre 201319/12/2013
De: Thérèse Encrenaz
Objet:
membres du comité des programmes scientifiques du Centre national d'études spatiales
Groupe:
nomination
19 Décembre 201319/12/2013
De: Cathy Clerbaux
Objet:
membres du comité des programmes scientifiques du Centre national d'études spatiales
Groupe:
nomination
19 Décembre 201319/12/2013
De: Monique Arnaud
Objet:
membres du comité des programmes scientifiques du Centre national d'études spatiales
Groupe:
nomination
19 Décembre 201319/12/2013
De: Jean-Loup Puget
Objet:
président du comité des programmes scientifiques du Centre national d'études spatiales
Groupe:
president
nomination
19 Décembre 201319/12/2013
De: Maire (Jacques)
Objet:
membre du conseil d'administration du Centre national d'études spatiales
représentant du ministre chargé des affaires étrangères
Remplace:Mme Hélène Duchêne
Groupe:
conseil_administration
nomination
21 Juillet 201321/07/2013
De: Edwige Bonnevie
Objet:
membre du conseil d'administration du Centre national d'études spatiales
membre choisi
en raison de sa compétence
Remplace:Mme Anne Duthilleul
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Juin 201328/06/2013
De: Jean-Yves Le Gall
Objet:
président du conseil d'administration du Centre national d'études spatiales
Remplace:M. Yannick d'Escatha
Groupe:
visa_grands_etablissements
conseil_des_ministres
president
conseil_administration
nomination
06 Avril 201306/04/2013
De: Jean-Yves LE GALL
Objet:
membre du conseil d'administration du Centre national d'études spatiales
membre choisi
en raison de sa compétence
Remplace:M. Yannick D'ESCATHA
Groupe:
conseil_administration
nomination
23 Mars 201323/03/2013
De: Elisabeth VERGÈS
Objet:
membre du conseil d'administration du Centre national d'études spatiales
représentante du ministre chargé de la recherche
Remplace:M. Ary Bruand
Groupe:
conseil_administration
nomination
04 Janvier 201304/01/2013
De: Lionel Ravet
Objet:
à rechercher et à constater
par procès-verbal, les infractions prévues au chapitre IV de la loi n° 2008-518 du
3 juin 2008
relative aux opérations spatiales les agents du Centre national d'études spatiales
Groupe:
habilitation
14 Décembre 201214/12/2012
De: Didier Le Strat
Objet:
à rechercher et à constater
par procès-verbal, les infractions prévues au chapitre IV de la loi n° 2008-518 du
3 juin 2008
relative aux opérations spatiales les agents du Centre national d'études spatiales
Groupe:
habilitation
14 Décembre 201214/12/2012
De: Philippe Gardien
Objet:
à rechercher et à constater
par procès-verbal, les infractions prévues au chapitre IV de la loi n° 2008-518 du
3 juin 2008
relative aux opérations spatiales les agents du Centre national d'études spatiales
Groupe:
habilitation
14 Décembre 201214/12/2012
De: Michel Eymard
Objet:
à rechercher et à constater
par procès-verbal, les infractions prévues au chapitre IV de la loi n° 2008-518 du
3 juin 2008
relative aux opérations spatiales les agents du Centre national d'études spatiales
Groupe:
habilitation
14 Décembre 201214/12/2012
De: François Cahuzac
Objet:
à rechercher et à constater
par procès-verbal, les infractions prévues au chapitre IV de la loi n° 2008-518 du
3 juin 2008
relative aux opérations spatiales les agents du Centre national d'études spatiales
Groupe:
habilitation
14 Décembre 201214/12/2012
De: Joël Barre
Objet:
à rechercher et à constater
par procès-verbal, les infractions prévues au chapitre IV de la loi n° 2008-518 du
3 juin 2008
relative aux opérations spatiales les agents du Centre national d'études spatiales
Groupe:
habilitation
14 Décembre 201214/12/2012
De: Éric Bernet
chef du service de la performance, du financement et de la contractualisation avec les organismes de recherche au ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
Objet:
commissaire du Gouvernement auprès du Centre national d'études spatiales
Remplace:Mme Catherine Gaudy
Groupe:
commissaire_gouvernement
nomination
23 Novembre 201223/11/2012
De: Myriam Vertueux
Objet:
pendant une période de cinq ans, à procéder aux contrôles nécessaires en vue de vérifier le respect des obligations prévues au chapitre III de la loi du
3 juin 2008
dans les conditions
mentionnées à l'article 7-1 de ladite loi, les agents du Centre national d'études spatiales
Groupe:
habilitation
11 Octobre 201211/10/2012
De: Thierry Vallée
Objet:
pendant une période de cinq ans, à procéder aux contrôles nécessaires en vue de vérifier le respect des obligations prévues au chapitre III de la loi du
3 juin 2008
dans les conditions
mentionnées à l'article 7-1 de ladite loi, les agents du Centre national d'études spatiales
Groupe:
habilitation
11 Octobre 201211/10/2012
De: Lionel Suchet
Objet:
pendant une période de cinq ans, à procéder aux contrôles nécessaires en vue de vérifier le respect des obligations prévues au chapitre III de la loi du
3 juin 2008
dans les conditions
mentionnées à l'article 7-1 de ladite loi, les agents du Centre national d'études spatiales
Groupe:
habilitation
11 Octobre 201211/10/2012
De: Julien Mariez
Objet:
pendant une période de cinq ans, à procéder aux contrôles nécessaires en vue de vérifier le respect des obligations prévues au chapitre III de la loi du
3 juin 2008
dans les conditions
mentionnées à l'article 7-1 de ladite loi, les agents du Centre national d'études spatiales
Groupe:
habilitation
11 Octobre 201211/10/2012
De: Franck Legrand
Objet:
pendant une période de cinq ans, à procéder aux contrôles nécessaires en vue de vérifier le respect des obligations prévues au chapitre III de la loi du
3 juin 2008
dans les conditions
mentionnées à l'article 7-1 de ladite loi, les agents du Centre national d'études spatiales
Groupe:
habilitation
11 Octobre 201211/10/2012
De: Roger Baldacchino
Objet:
pendant une période de cinq ans, à procéder aux contrôles nécessaires en vue de vérifier le respect des obligations prévues au chapitre III de la loi du
3 juin 2008
dans les conditions
mentionnées à l'article 7-1 de ladite loi, les agents du Centre national d'études spatiales
Groupe:
habilitation
11 Octobre 201211/10/2012
De: Jean-Pierre Trinchero
Objet:
à rechercher et à constater
par procès-verbal, les infractions prévues au chapitre IV de la loi n° 2008-518 du
3 juin 2008
relative aux opérations spatiales les agents du Centre national d'études spatiales
Groupe:
habilitation
11 Octobre 201211/10/2012
De: Marc Pircher
Objet:
à rechercher et à constater
par procès-verbal, les infractions prévues au chapitre IV de la loi n° 2008-518 du
3 juin 2008
relative aux opérations spatiales les agents du Centre national d'études spatiales
Groupe:
habilitation
11 Octobre 201211/10/2012
De: Stéphane Louvel
Objet:
à rechercher et à constater
par procès-verbal, les infractions prévues au chapitre IV de la loi n° 2008-518 du
3 juin 2008
relative aux opérations spatiales les agents du Centre national d'études spatiales
Groupe:
habilitation
11 Octobre 201211/10/2012
De: Bruno Lazare
Objet:
à rechercher et à constater
par procès-verbal, les infractions prévues au chapitre IV de la loi n° 2008-518 du
3 juin 2008
relative aux opérations spatiales les agents du Centre national d'études spatiales
Groupe:
habilitation
11 Octobre 201211/10/2012
De: Yannick D'Escatha
Objet:
à rechercher et à constater
par procès-verbal, les infractions prévues au chapitre IV de la loi n° 2008-518 du
3 juin 2008
relative aux opérations spatiales les agents du Centre national d'études spatiales
Groupe:
habilitation
11 Octobre 201211/10/2012
De: Alain Dartigalongue
Objet:
à rechercher et à constater
par procès-verbal, les infractions prévues au chapitre IV de la loi n° 2008-518 du
3 juin 2008
relative aux opérations spatiales les agents du Centre national d'études spatiales
Groupe:
habilitation
11 Octobre 201211/10/2012
De: Philippe Clerc
Objet:
à rechercher et à constater
par procès-verbal, les infractions prévues au chapitre IV de la loi n° 2008-518 du
3 juin 2008
relative aux opérations spatiales les agents du Centre national d'études spatiales
Groupe:
habilitation
11 Octobre 201211/10/2012
De: Bernard Chemoul
Objet:
à rechercher et à constater
par procès-verbal, les infractions prévues au chapitre IV de la loi n° 2008-518 du
3 juin 2008
relative aux opérations spatiales les agents du Centre national d'études spatiales
Groupe:
habilitation
11 Octobre 201211/10/2012
De: Christian Cazaux
Objet:
à rechercher et à constater
par procès-verbal, les infractions prévues au chapitre IV de la loi n° 2008-518 du
3 juin 2008
relative aux opérations spatiales les agents du Centre national d'études spatiales
Groupe:
habilitation
11 Octobre 201211/10/2012
De: Alex Agapit
Objet:
à rechercher et à constater
par procès-verbal, les infractions prévues au chapitre IV de la loi n° 2008-518 du
3 juin 2008
relative aux opérations spatiales les agents du Centre national d'études spatiales
Groupe:
habilitation
11 Octobre 201211/10/2012
De: Isabelle Rongier
Objet:
à rechercher et à constater
par procès-verbal, les infractions prévues au chapitre IV de la loi n° 2008-518 du
3 juin 2008
relative aux opérations spatiales les agents du Centre national d'études spatiales
Groupe:
habilitation
11 Octobre 201211/10/2012
De: Claude Jaupart
Objet:
membre du comité des programmes scientifiques du Centre national d'études spatiales
Remplace:M. Michel Diament
Groupe:
nomination
15 Novembre 201115/11/2011
De: Jean-Luc DUMAY
trésorier-payeur général
Objet:
agent comptable du Centre national d'études spatiales
Remplace:M. Jean-Marie DELAUNAY
Groupe:
nomination
30 Septembre 201130/09/2011
De: Moreau (Vincent)
Objet:
membre du conseil d'administration du Centre national d'études spatiales
représentant de l'Etat, désigné par le ministre chargé du budget
Remplace:M. Rodolphe Gintz
Groupe:
conseil_administration
nomination
23 Mars 201123/03/2011
De: Vince Veilleur
Objet:
pendant une période de cinq ans, à procéder aux contrôles nécessaires en vue de vérifier le respect des obligations prévues au chapitre III de la loi du
3 juin 2008
dans les conditions
mentionnées à l'article 7-1 de ladite loi, les agents du Centre national d'études spatiales
Groupe:
habilitation
26 Février 201126/02/2011
De: Jean-Pierre Trinchero
Objet:
pendant une période de cinq ans, à procéder aux contrôles nécessaires en vue de vérifier le respect des obligations prévues au chapitre III de la loi du
3 juin 2008
dans les conditions
mentionnées à l'article 7-1 de ladite loi, les agents du Centre national d'études spatiales
Groupe:
habilitation
26 Février 201126/02/2011
De: Bernard Salvetat
Objet:
pendant une période de cinq ans, à procéder aux contrôles nécessaires en vue de vérifier le respect des obligations prévues au chapitre III de la loi du
3 juin 2008
dans les conditions
mentionnées à l'article 7-1 de ladite loi, les agents du Centre national d'études spatiales
Groupe:
habilitation
26 Février 201126/02/2011
De: Lionel Ravet
Objet:
pendant une période de cinq ans, à procéder aux contrôles nécessaires en vue de vérifier le respect des obligations prévues au chapitre III de la loi du
3 juin 2008
dans les conditions
mentionnées à l'article 7-1 de ladite loi, les agents du Centre national d'études spatiales
Groupe:
habilitation
26 Février 201126/02/2011
De: Marc Pircher
Objet:
pendant une période de cinq ans, à procéder aux contrôles nécessaires en vue de vérifier le respect des obligations prévues au chapitre III de la loi du
3 juin 2008
dans les conditions
mentionnées à l'article 7-1 de ladite loi, les agents du Centre national d'études spatiales
Groupe:
habilitation
26 Février 201126/02/2011
De: Stéphane Louvel
Objet:
pendant une période de cinq ans, à procéder aux contrôles nécessaires en vue de vérifier le respect des obligations prévues au chapitre III de la loi du
3 juin 2008
dans les conditions
mentionnées à l'article 7-1 de ladite loi, les agents du Centre national d'études spatiales
Groupe:
habilitation
26 Février 201126/02/2011
De: Didier Le Strat
Objet:
pendant une période de cinq ans, à procéder aux contrôles nécessaires en vue de vérifier le respect des obligations prévues au chapitre III de la loi du
3 juin 2008
dans les conditions
mentionnées à l'article 7-1 de ladite loi, les agents du Centre national d'études spatiales
Groupe:
habilitation
26 Février 201126/02/2011
De: Bruno Lazare
Objet:
pendant une période de cinq ans, à procéder aux contrôles nécessaires en vue de vérifier le respect des obligations prévues au chapitre III de la loi du
3 juin 2008
dans les conditions
mentionnées à l'article 7-1 de ladite loi, les agents du Centre national d'études spatiales
Groupe:
habilitation
26 Février 201126/02/2011
De: Philippe Goudy
Objet:
pendant une période de cinq ans, à procéder aux contrôles nécessaires en vue de vérifier le respect des obligations prévues au chapitre III de la loi du
3 juin 2008
dans les conditions
mentionnées à l'article 7-1 de ladite loi, les agents du Centre national d'études spatiales
Groupe:
habilitation
26 Février 201126/02/2011
De: Philippe Gardien
Objet:
pendant une période de cinq ans, à procéder aux contrôles nécessaires en vue de vérifier le respect des obligations prévues au chapitre III de la loi du
3 juin 2008
dans les conditions
mentionnées à l'article 7-1 de ladite loi, les agents du Centre national d'études spatiales
Groupe:
habilitation
26 Février 201126/02/2011
De: Michel Eymard
Objet:
pendant une période de cinq ans, à procéder aux contrôles nécessaires en vue de vérifier le respect des obligations prévues au chapitre III de la loi du
3 juin 2008
dans les conditions
mentionnées à l'article 7-1 de ladite loi, les agents du Centre national d'études spatiales
Groupe:
habilitation
26 Février 201126/02/2011
De: Yannick d'Escatha
Objet:
pendant une période de cinq ans, à procéder aux contrôles nécessaires en vue de vérifier le respect des obligations prévues au chapitre III de la loi du
3 juin 2008
dans les conditions
mentionnées à l'article 7-1 de ladite loi, les agents du Centre national d'études spatiales
Groupe:
habilitation
26 Février 201126/02/2011
De: Alain Dartilongue
Objet:
pendant une période de cinq ans, à procéder aux contrôles nécessaires en vue de vérifier le respect des obligations prévues au chapitre III de la loi du
3 juin 2008
dans les conditions
mentionnées à l'article 7-1 de ladite loi, les agents du Centre national d'études spatiales
Groupe:
habilitation
26 Février 201126/02/2011
De: Philippe Clerc
Objet:
pendant une période de cinq ans, à procéder aux contrôles nécessaires en vue de vérifier le respect des obligations prévues au chapitre III de la loi du
3 juin 2008
dans les conditions
mentionnées à l'article 7-1 de ladite loi, les agents du Centre national d'études spatiales
Groupe:
habilitation
26 Février 201126/02/2011
De: Bernard Chemoul
Objet:
pendant une période de cinq ans, à procéder aux contrôles nécessaires en vue de vérifier le respect des obligations prévues au chapitre III de la loi du
3 juin 2008
dans les conditions
mentionnées à l'article 7-1 de ladite loi, les agents du Centre national d'études spatiales
Groupe:
habilitation
26 Février 201126/02/2011
De: Christian Cazaux
Objet:
pendant une période de cinq ans, à procéder aux contrôles nécessaires en vue de vérifier le respect des obligations prévues au chapitre III de la loi du
3 juin 2008
dans les conditions
mentionnées à l'article 7-1 de ladite loi, les agents du Centre national d'études spatiales
Groupe:
habilitation
26 Février 201126/02/2011
De: François Cahuzac
Objet:
pendant une période de cinq ans, à procéder aux contrôles nécessaires en vue de vérifier le respect des obligations prévues au chapitre III de la loi du
3 juin 2008
dans les conditions
mentionnées à l'article 7-1 de ladite loi, les agents du Centre national d'études spatiales
Groupe:
habilitation
26 Février 201126/02/2011
De: Joël Barre
Objet:
pendant une période de cinq ans, à procéder aux contrôles nécessaires en vue de vérifier le respect des obligations prévues au chapitre III de la loi du
3 juin 2008
dans les conditions
mentionnées à l'article 7-1 de ladite loi, les agents du Centre national d'études spatiales
Groupe:
habilitation
26 Février 201126/02/2011
De: Alex Agapit
Objet:
pendant une période de cinq ans, à procéder aux contrôles nécessaires en vue de vérifier le respect des obligations prévues au chapitre III de la loi du
3 juin 2008
dans les conditions
mentionnées à l'article 7-1 de ladite loi, les agents du Centre national d'études spatiales
Groupe:
habilitation
26 Février 201126/02/2011
De: Isabelle Rongier
Objet:
pendant une période de cinq ans, à procéder aux contrôles nécessaires en vue de vérifier le respect des obligations prévues au chapitre III de la loi du
3 juin 2008
dans les conditions
mentionnées à l'article 7-1 de ladite loi, les agents du Centre national d'études spatiales
Groupe:
habilitation
26 Février 201126/02/2011
De: Jean-Pierre Devaux
Objet:
membre du conseil d'administration du Centre national d'études spatiales
représentant de l'Etat, désigné par le ministre chargé de la défense
Remplace:M. Patrick Auroy
Groupe:
conseil_administration
nomination
23 Décembre 201023/12/2010
De: Ary Bruand
Objet:
membre du conseil d'administration du Centre national d'études spatiales
représentant du ministre chargé de la recherche
Remplace:M. Jean-François Stéphan
Groupe:
conseil_administration
nomination
14 Octobre 201014/10/2010
De: Hervé Thébia
Objet:
pour exercer les vérifications sur pièces ou sur place
prévues par le
décret n° 64-4 du
6 janvier 1964
organisant les modalités du contrôle des prix de revient pour certains marchés, en ce qui concerne les marchés conclus par le Centre national d'études spatiales
Groupe:
désignation
15 Juin 201015/06/2010
De: Didier Lannes
admis
à faire valoir leurs droits à la retraite
Objet:
pour exercer les vérifications sur pièces ou sur place
prévues par le
décret n° 64-4 du
6 janvier 1964
organisant les modalités du contrôle des prix de revient pour certains marchés, en ce qui concerne les marchés conclus par le Centre national d'études spatiales
Groupe:
désignation
15 Juin 201015/06/2010
De: Thierry Bataille
Objet:
pour exercer les vérifications sur pièces ou sur place
prévues par le
décret n° 64-4 du
6 janvier 1964
organisant les modalités du contrôle des prix de revient pour certains marchés, en ce qui concerne les marchés conclus par le Centre national d'études spatiales
Groupe:
désignation
15 Juin 201015/06/2010
De: Yannick d'Escatha
Objet:
président du conseil d'administration du Centre national d'études spatiales
Groupe:
visa_grands_etablissements
conseil_des_ministres
president
conseil_administration
nomination
12 Février 201012/02/2010
De: Denis MAUGARS
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national d'études spatiales
représentants de l'Etat, désignés par
membres choisis
en raison de leur compétence
Groupe:
conseil_administration
nomination
26 Janvier 201026/01/2010
De: François JACQ
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national d'études spatiales
représentants de l'Etat, désignés par
membres choisis
en raison de leur compétence
Groupe:
conseil_administration
nomination
26 Janvier 201026/01/2010
De: Yannick d'ESCATHA
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national d'études spatiales
représentants de l'Etat, désignés par
membres choisis
en raison de leur compétence
Groupe:
conseil_administration
nomination
26 Janvier 201026/01/2010
De: Jean-Luc VO VAN QUI
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national d'études spatiales
représentants de l'Etat, désignés par
Le Premier ministre
Groupe:
conseil_administration
nomination
26 Janvier 201026/01/2010
De: Patrick AUROY
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national d'études spatiales
représentants de l'Etat, désignés par
Le ministre de la défense
Groupe:
conseil_administration
nomination
26 Janvier 201026/01/2010
De: Rodolphe GINTZ
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national d'études spatiales
représentants de l'Etat, désignés par
Le ministre chargé du budget
Groupe:
conseil_administration
nomination
26 Janvier 201026/01/2010
De: Philippe PUJES
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national d'études spatiales
représentants de l'Etat, désignés par
Le ministre chargé de l'espace
Groupe:
conseil_administration
nomination
26 Janvier 201026/01/2010
De: Jean-François STEPHAN
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national d'études spatiales
représentants de l'Etat, désignés par
Le ministre chargé de la recherche
Groupe:
conseil_administration
nomination
26 Janvier 201026/01/2010
De: Anne DUTHILLEUL
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national d'études spatiales
représentants de l'Etat, désignés par
membres choisis
en raison de leur compétence
Groupe:
conseil_administration
nomination
26 Janvier 201026/01/2010
De: Geneviève DEBOUZY
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national d'études spatiales
représentants de l'Etat, désignés par
membres choisis
en raison de leur compétence
Groupe:
conseil_administration
nomination
26 Janvier 201026/01/2010
De: Hélène DUCHENE
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national d'études spatiales
représentants de l'Etat, désignés par
Le ministre des affaires étrangères
Groupe:
conseil_administration
nomination
26 Janvier 201026/01/2010
De: Cécile DUBARRY
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national d'études spatiales
représentants de l'Etat, désignés par
Le ministre chargé de l'industrie
Groupe:
conseil_administration
nomination
26 Janvier 201026/01/2010
De: Duquesne (Thierry)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national d'études et de recherches aérospatiales
personnalités choisies
en raison de leur connaissance des activités publiques et privées dans le domaine aérospatial
Sur proposition du président du Centre national d'études spatiales
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Décembre 200909/12/2009
De: Cécile DUBARRY
Objet:
membre du conseil d'administration du Centre national d'études spatiales
représentante du ministre chargé de l'industrie
Remplace:M. Emmanuel GABLA
Groupe:
conseil_administration
nomination
13 Novembre 200913/11/2009
De: Michel Bouvet
Objet:
commissaire du Gouvernement auprès du Centre national d'études spatiales
Remplace:M. Gilles Bloch
Groupe:
date_debut="2009-09-01"
commissaire_gouvernement
nomination
24 Août 200924/08/2009
De: Hélène DUCHENE
Objet:
membre du conseil d'administration du Centre national d'études spatiales
représentante du ministre chargé des affaires étrangères
Remplace:M. Christian MASSET
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Juillet 200908/07/2009
De: Rodolphe GINTZ
Objet:
membre du conseil d'administration du Centre national d'études spatiales
représentant du ministre chargé du budget
Remplace:M. Guillaume GAUBERT
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Février 200901/02/2009
De: Laurent Vigroux
Objet:
membres du comité des programmes scientifiques du Centre national d'études spatiales
Groupe:
nomination
17 Décembre 200817/12/2008
De: Emmanuel Rosencher
Objet:
membres du comité des programmes scientifiques du Centre national d'études spatiales
Groupe:
nomination
17 Décembre 200817/12/2008
De: Yvon Le Maho
Objet:
membres du comité des programmes scientifiques du Centre national d'études spatiales
Groupe:
nomination
17 Décembre 200817/12/2008
De: Yves Langevin
Objet:
membres du comité des programmes scientifiques du Centre national d'études spatiales
Groupe:
nomination
17 Décembre 200817/12/2008
De: Pascal Kosuth
Objet:
membres du comité des programmes scientifiques du Centre national d'études spatiales
Groupe:
nomination
17 Décembre 200817/12/2008
De: Michel Diament
Objet:
membres du comité des programmes scientifiques du Centre national d'études spatiales
Groupe:
nomination
17 Décembre 200817/12/2008
De: Michel Blanc
Objet:
membres du comité des programmes scientifiques du Centre national d'études spatiales
Groupe:
nomination
17 Décembre 200817/12/2008
De: Frances Westall
Objet:
membres du comité des programmes scientifiques du Centre national d'études spatiales
Groupe:
nomination
17 Décembre 200817/12/2008
De: Sylvie Joussaume
Objet:
membres du comité des programmes scientifiques du Centre national d'études spatiales
Groupe:
nomination
17 Décembre 200817/12/2008
De: Laurence Eymard
Objet:
membres du comité des programmes scientifiques du Centre national d'études spatiales
Groupe:
nomination
17 Décembre 200817/12/2008
De: Véronique Dehant
Objet:
membres du comité des programmes scientifiques du Centre national d'études spatiales
Groupe:
nomination
17 Décembre 200817/12/2008
De: Catherine Cesarsky
Objet:
membres du comité des programmes scientifiques du Centre national d'études spatiales
Groupe:
nomination
17 Décembre 200817/12/2008
De: Catherine Cesarsky
Objet:
présidente du comité des programmes scientifiques du Centre national d'études spatiales
Groupe:
president
nomination
17 Décembre 200817/12/2008
De: Jean-Marie Delaunay
trésorier-payeur général
Objet:
agent comptable du Centre national d'études spatiales
Remplace:M. Pierre Millan
Groupe:
nomination
30 Septembre 200830/09/2008
De: Ultré-Guérard (Pascale)
responsable du programme d'observation de la terre
Objet:
membres du comité scientifique et technique de l'Institut géographique national
– représentant le Centre national d'études spatiales
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
25 Juillet 200825/07/2008
De: Bonneville (Richard)
Objet:
membre du comité scientifique et technique de l'Office national d'études et de recherches aérospatiales
représentant du Centre national d'études spatiales
Remplace:Mme Debouzy (Geneviève)
Groupe:
nomination
22 Avril 200822/04/2008
De: Christian Masset
Objet:
membre du conseil d'administration du Centre national d'études spatiales
représentant du ministre des affaires étrangères
Remplace:M. Jacques Lapouge
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Février 200808/02/2008
De: Gilles Bloch
directeur général de la recherche et de l'innovation au ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
Objet:
commissaire du Gouvernement auprès du Centre national d'études spatiales
Remplace:M. Jacques Serris
Groupe:
commissaire_gouvernement
nomination
29 Septembre 200729/09/2007
De: Emmanuel Duret
conseiller maître à la Cour des comptes
Objet:
président de la commission des marchés du Centre national d'études spatiales
Groupe:
date_debut="2007-01-18"
president
nomination
25 Janvier 200725/01/2007
De: Jean-François Stéphan
Objet:
membre du conseil d'administration du Centre national d'études spatiales
représentant du ministre chargé de la recherche
Remplace:M. Jean-Paul Montagner
Groupe:
conseil_administration
nomination
18 Octobre 200618/10/2006
De: Debouzy (Geneviève)
Objet:
membres du comité scientifique et technique de l'Office national d'études et de recherches aérospatiales
représentant du Centre national d'études spatiales
Groupe:
nomination
22 Août 200622/08/2006
De: Guillaume Gaubert
Objet:
membre du conseil d'administration du Centre national d'études spatiales
représentant du ministre chargé du budget
Remplace:M. Frédéric Guin
Groupe:
conseil_administration
nomination
03 Juin 200603/06/2006
De: Anne Duthilleul
Objet:
membre du conseil d'administration du Centre national d'études spatiales
membre choisi
en raison de sa compétence
Remplace:M. Jean-Pierre Beysson
Groupe:
conseil_administration
nomination
31 Mai 200631/05/2006
De: Renaut (Didier)
Objet:
membres du Conseil supérieur de la météorologie
représentants d'organismes concernés par la météorologie
membre suppléant représentant le Centre national d'études spatiales
Remplace:M. Cassé (Vincent)
Groupe:
suppleant
nomination
04 Avril 200604/04/2006
De: Ultré-Guérard (Pascale)
Objet:
membres du Conseil supérieur de la météorologie
représentants d'organismes concernés par la météorologie
membre titulaire représentant le Centre national d'études spatiales
Remplace:M. Vidal-Madjar (Daniel)
Groupe:
nomination
04 Avril 200604/04/2006
De: Germain (Laurent)
administrateur civil, affecté à l'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:
auprès du Centre national d'études spatiales (CNES)
directeur financier
dont deux ans
au titre de la mobilité
Groupe:
date_debut="2005-08-01"
duree="trois ans"
détachement
09 Février 200609/02/2006
De: Emmanuel Gabla
Objet:
membre du conseil d'administration du Centre national d'études spatiales
représentant du ministre chargé de l'industrie
Remplace:M. Emmanuel Caquot
Groupe:
conseil_administration
nomination
27 Janvier 200627/01/2006
De: Jacques Lapouge
Objet:
membre du conseil d'administration du Centre national d'études spatiales
représentant du ministre des affaires étrangères
Remplace:M. Alain Le Roy
Groupe:
conseil_administration
nomination
17 Novembre 200517/11/2005
De: Thomas Parra
inspecteur du Trésor public
Objet:
auprès du Centre national d'études spatiales
Groupe:
détachement
30 Septembre 200530/09/2005
De: Debouzy (Geneviève)
Objet:
membre du comité scientifique et technique de l'Office national d'études et de recherches aérospatiales
représentante du Centre national d'études spatiales
Remplace:M. Hernandez (Daniel)
Groupe:
nomination
01 Juin 200501/06/2005
De: Yannick d'Escatha
Objet:
président du conseil d'administration du Centre national d'études spatiales
Groupe:
visa_grands_etablissements
conseil_des_ministres
president
conseil_administration
nomination
18 Février 200518/02/2005
De: Yves Michot
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national d'études spatiales
représentants de l'Etat, désignés par
membres choisis
en raison de leur compétence
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Janvier 200528/01/2005
De: Denis Maugars
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national d'études spatiales
représentants de l'Etat, désignés par
membres choisis
en raison de leur compétence
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Janvier 200528/01/2005
De: Yannick d'Escatha
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national d'études spatiales
représentants de l'Etat, désignés par
membres choisis
en raison de leur compétence
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Janvier 200528/01/2005
De: François Bujon de l'Estang
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national d'études spatiales
représentants de l'Etat, désignés par
membres choisis
en raison de leur compétence
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Janvier 200528/01/2005
De: Jean-Pierre Beysson
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national d'études spatiales
représentants de l'Etat, désignés par
membres choisis
en raison de leur compétence
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Janvier 200528/01/2005
De: Jean-Luc Vo Van Qui
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national d'études spatiales
représentants de l'Etat, désignés par
Le Premier ministre
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Janvier 200528/01/2005
De: Alain Le Roy
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national d'études spatiales
représentants de l'Etat, désignés par
Le ministre des affaires étrangères
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Janvier 200528/01/2005
De: Patrick Auroy
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national d'études spatiales
représentants de l'Etat, désignés par
Le ministre de la défense
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Janvier 200528/01/2005
De: Frédéric Guin
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national d'études spatiales
représentants de l'Etat, désignés par
Le ministre chargé du budget
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Janvier 200528/01/2005
De: Emmanuel Caquot
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national d'études spatiales
représentants de l'Etat, désignés par
Le ministre chargé de l'industrie
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Janvier 200528/01/2005
De: Philippe Pujes
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national d'études spatiales
représentants de l'Etat, désignés par
Le ministre chargé de l'espace
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Janvier 200528/01/2005
De: Jean-Paul Montagner
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national d'études spatiales
représentants de l'Etat, désignés par
Le ministre chargé de la recherche
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Janvier 200528/01/2005
De: Catherine Césarsky
Objet:
membre et
présidente du comité des programmes scientifiques du Centre national d'études spatiales
Remplace:M. Gérard Mégie
Groupe:
nomination
16 Décembre 200416/12/2004
De: Patrick Auroy
Objet:
membre du conseil d'administration du Centre national d'études spatiales
représentant du ministre chargé de la défense
Remplace:M. Michel Petré
Groupe:
conseil_administration
nomination
23 Octobre 200423/10/2004
De: Janichewski (Stéphane)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national d'études et de recherches aérospatiales
personnalités choisies
en raison de leur connaissance des activités publiques et privées dans le domaine aérospatial
Sur proposition du président du Centre national d'études spatiales
Groupe:
conseil_administration
nomination
02 Octobre 200402/10/2004
De: Vidal-Madjar (Daniel)
délégué à l'étude et à l'observation de la Terre à la direction des programmes et des affaires industrielles, titulaire
Objet:
membres du comité scientifique et technique de l'Institut géographique national
représentant le Centre national d'études spatiales
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
01 Avril 200401/04/2004
De: Baudoin (Alain)
ingénieur général géographe, suppléant
Objet:
membres du comité scientifique et technique de l'Institut géographique national
représentant le Centre national d'études spatiales
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
01 Avril 200401/04/2004
De: Denis Maugars
Objet:
membre du conseil d'administration du Centre national d'études spatiales
membre choisi
en raison de sa compétence dans le domaine d'activité de l'établissement
Remplace:M. Jean-Pierre Rabault
Groupe:
conseil_administration
nomination
21 Novembre 200321/11/2003
De: Philippe Pujes
Objet:
membre du conseil d'administration du Centre national d'études spatiales
représentant du ministre chargé de l'espace
Remplace:M. Christophe Mathieu
Groupe:
conseil_administration
nomination
16 Octobre 200316/10/2003
De: Janichewski (Stéphane)
Objet:
sur proposition du président du Centre national d'études spatiales
membre du conseil d'administration de l'Office national d'études et de recherches aérospatiales
personnalité qualifiée
Remplace:M. Brachet (Gérard)
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
11 Juin 200311/06/2003
De: Jean-Paul Montagner
Objet:
membre du conseil d'administration du Centre national d'études spatiales
représentant du ministre chargé de la recherche
Remplace:M. Adolphe Nicolas
Groupe:
conseil_administration
nomination
16 Mai 200316/05/2003
De: Hernandez (Daniel)
Objet:
membres du comité scientifique et technique de l'Office national d'études et de recherches aérospatiales (ONERA)
représentant du Centre national d'études spatiales
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
22 Février 200322/02/2003
De: Yannick d'Escatha
Objet:
président du conseil d'administration du Centre national d'études spatiales
Groupe:
visa_grands_etablissements
conseil_des_ministres
president
conseil_administration
nomination
21 Février 200321/02/2003
De: Yannick d'Escatha
Objet:
membre du conseil d'administration du Centre national d'études spatiales
membre choisi
en raison de sa compétence dans le domaine d'activité de l'établissement
Remplace:M. Alain Bensoussan
Groupe:
conseil_administration
nomination
13 Février 200313/02/2003
De: Jean-Luc Vo Van Qui
directeur des technologies et des transferts sensibles au secrétariat général de la défense nationale
Objet:
membre du conseil d'administration du Centre national d'études spatiales
représentant de l'Etat désigné par le Premier ministre
Remplace:M. Michel Ferrier
Groupe:
conseil_administration
nomination
13 Février 200313/02/2003
De: Alain Bensoussan
Objet:
président du conseil d'administration du Centre national d'études spatiales
Groupe:
a_sa_demande
conseil_des_ministres
president
conseil_administration
cessation de fonction
13 Février 200313/02/2003
De: Yves Michot
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national d'études spatiales
représentants de l'Etat désignés par
membres choisis
en raison de leur compétence
Remplace:M. Thierry Breton
Groupe:
conseil_administration
nomination
18 Décembre 200218/12/2002
De: François Bujon de l'Estang
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national d'études spatiales
représentants de l'Etat désignés par
membres choisis
en raison de leur compétence
Remplace:M. Jean-Cyril Spinetta
Groupe:
conseil_administration
nomination
18 Décembre 200218/12/2002
De: Alain Le Roy
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national d'études spatiales
représentants de l'Etat désignés par
Le ministre des affaires étrangères
Remplace:M. Dominique Perreau
Groupe:
conseil_administration
nomination
18 Décembre 200218/12/2002
De: Michel Pétré
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national d'études spatiales
représentants de l'Etat désignés par
La ministre de la défense
Remplace:M. Jean-Yves Leloup
Groupe:
conseil_administration
nomination
18 Décembre 200218/12/2002
De: Gérard Brachet
Objet:
directeur général du Centre national d'études spatiales
Groupe:
a_sa_demande
visa_grands_etablissements
conseil_des_ministres
cessation de fonction
29 Novembre 200229/11/2002
De: Hugues Bied-Charreton
Objet:
membre du conseil d'administration du Centre national d'études spatiales
représentant du ministre chargé du budget
Remplace:M. Laurent Galzy
Groupe:
conseil_administration
nomination
19 Octobre 200219/10/2002
De: Cassé (Vincent)
Objet:
membres du Conseil supérieur de la météorologie
représentants d'organismes concernés par la météorologie
membre suppléant représentant le Centre national d'études spatiales
Remplace:Mme Papineau (Nicole)
Groupe:
suppleant
nomination
14 Mars 200214/03/2002
De: Vidal-Madjar (Daniel)
Objet:
membres du Conseil supérieur de la météorologie
représentants d'organismes concernés par la météorologie
membre titulaire représentant le Centre national d'études spatiales
Remplace:M. Fellous (Jean-Louis)
Groupe:
nomination
14 Mars 200214/03/2002
De: Eric Parent
inspecteur du Trésor public
Objet:
auprès du Centre national d'études spatiales
Groupe:
détachement
04 Décembre 200104/12/2001
De: Henri Proglio
Objet:
membre du conseil d'administration du Centre national d'études spatiales
membre choisi
en raison de sa compétence dans le domaine d'activité de l'établissement
Remplace:M. Pierre Faurre
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Novembre 200110/11/2001
De: Ulrich (Jean-Pierre)
administrateur civil, affecté au ministère de l'éducation nationale
Objet:
secrétaire général du Centre national d'études spatiales
Groupe:
date_debut="2000-12-01"
duree="cinq ans"
détachement
29 Juin 200129/06/2001
De: Pelle (Stéphane)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut géographique national, outre le directeur général du Centre national d'études spatiales
membre de droit
représentants élus du personnel relevant du statut général de la fonction publique
Suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
25 Mars 200125/03/2001
De: Mercier (Thierry)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut géographique national, outre le directeur général du Centre national d'études spatiales
membre de droit
représentants élus du personnel relevant du statut général de la fonction publique
Suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
25 Mars 200125/03/2001
De: Lanaure (Jean)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut géographique national, outre le directeur général du Centre national d'études spatiales
membre de droit
représentants élus du personnel relevant du statut général de la fonction publique
Suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
25 Mars 200125/03/2001
De: Taupin (Patrick)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut géographique national, outre le directeur général du Centre national d'études spatiales
membre de droit
représentants élus du personnel autre que celui relevant du statut général de la fonction publique
Suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
25 Mars 200125/03/2001
De: Dhee (Francis)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut géographique national, outre le directeur général du Centre national d'études spatiales
membre de droit
représentants élus du personnel autre que celui relevant du statut général de la fonction publique
Suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
25 Mars 200125/03/2001
De: Couppey (Jean-Marie)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut géographique national, outre le directeur général du Centre national d'études spatiales
membre de droit
représentants élus du personnel autre que celui relevant du statut général de la fonction publique
Suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
25 Mars 200125/03/2001
De: Frelot (Nicolas)
chef du bureau du développement local et urbain
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut géographique national, outre le directeur général du Centre national d'études spatiales
membre de droit
représentants du ministre des affaires étrangères
Suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
25 Mars 200125/03/2001
De: Hanus (François)
chef de la mission du réseau technique à la direction du personnel et des services
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut géographique national, outre le directeur général du Centre national d'études spatiales
membre de droit
représentants du ministre de l'équipement, des transports et du logement
Suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
25 Mars 200125/03/2001
De: Perrin (Hugues)
chef de bureau à la direction générale des impôts
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut géographique national, outre le directeur général du Centre national d'études spatiales
membre de droit
représentants du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
Suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
25 Mars 200125/03/2001
De:
Mauchauffée
attaché d'administration centrale à la direction du budget
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut géographique national, outre le directeur général du Centre national d'études spatiales
membre de droit
représentants du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
Suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
25 Mars 200125/03/2001
De: Sommeria (Gilles)
chargé de mission au département « Espace, aéronautique » de la direction de la technologie
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut géographique national, outre le directeur général du Centre national d'études spatiales
membre de droit
représentants du ministre de la recherche
Suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
25 Mars 200125/03/2001
De: Buthaud (Hervé)
responsable du secteur développement des applications à la délégation pour l'étude et l'observation de la Terre à la direction des programmes et des affaires industrielles au sein du Centre national d'études spatiales
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut géographique national, outre le directeur général du Centre national d'études spatiales
membre de droit
représentants du ministre de la recherche
suppléant du directeur général du Centre national d'études spatiales
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
25 Mars 200125/03/2001
De: Souty (Jean-Claude)
chef de bureau à la direction de l'espace rural et de la forêt
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut géographique national, outre le directeur général du Centre national d'études spatiales
membre de droit
représentants du ministre de l'agriculture et de la pêche
Suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
25 Mars 200125/03/2001
De: Chimot (Jean-Marc)
responsable de l'environnement géophysique à la délégation générale pour l'armement
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut géographique national, outre le directeur général du Centre national d'études spatiales
membre de droit
représentants du ministre de la défense
Suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
25 Mars 200125/03/2001
De: Peronnet (Gérard)
chargé de mission au Commissariat général du Plan
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut géographique national, outre le directeur général du Centre national d'études spatiales
membre de droit
représentants du ministre chargé du Plan
Suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
25 Mars 200125/03/2001
De: Prin (Thierry)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut géographique national, outre le directeur général du Centre national d'études spatiales
membre de droit
représentants élus du personnel relevant du statut général de la fonction publique
Titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Mars 200125/03/2001
De: Darteyre (Jean-Paul)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut géographique national, outre le directeur général du Centre national d'études spatiales
membre de droit
représentants élus du personnel relevant du statut général de la fonction publique
Titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Mars 200125/03/2001
De: Chaumet (Alain)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut géographique national, outre le directeur général du Centre national d'études spatiales
membre de droit
représentants élus du personnel relevant du statut général de la fonction publique
Titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Mars 200125/03/2001
De: Pechon (Gilles)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut géographique national, outre le directeur général du Centre national d'études spatiales
membre de droit
représentants élus du personnel autre que celui relevant du statut général de la fonction publique
Titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Mars 200125/03/2001
De: Garcia (Jean-Alexandre)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut géographique national, outre le directeur général du Centre national d'études spatiales
membre de droit
représentants élus du personnel autre que celui relevant du statut général de la fonction publique
Titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Mars 200125/03/2001
De: Delbeke (Olivier)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut géographique national, outre le directeur général du Centre national d'études spatiales
membre de droit
représentants élus du personnel autre que celui relevant du statut général de la fonction publique
Titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Mars 200125/03/2001
De: Stephan (Francis)
sous-directeur du développement économique et de l'environnement
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut géographique national, outre le directeur général du Centre national d'études spatiales
membre de droit
représentants du ministre des affaires étrangères
Titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Mars 200125/03/2001
De: Perdrizet (François)
directeur de la recherche, des affaires scientifiques et techniques
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut géographique national, outre le directeur général du Centre national d'études spatiales
membre de droit
représentants du ministre de l'équipement, des transports et du logement
Titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Mars 200125/03/2001
De: Hy (Jean-Baptiste)
directeur adjoint à la direction générale des impôts
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut géographique national, outre le directeur général du Centre national d'études spatiales
membre de droit
représentants du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
Titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Mars 200125/03/2001
De: Berjot (Vincent)
chef de bureau à la direction du budget
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut géographique national, outre le directeur général du Centre national d'études spatiales
membre de droit
représentants du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
Titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Mars 200125/03/2001
De: Brenac (Alain)
chargé de mission au département « informatique, télécommunications » de la direction de la technologie
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut géographique national, outre le directeur général du Centre national d'études spatiales
membre de droit
représentants du ministre de la recherche
Titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Mars 200125/03/2001
De: Lagardère (Jacques)
ingénieur général des ponts et chaussées
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut géographique national, outre le directeur général du Centre national d'études spatiales
membre de droit
représentants du ministre de la recherche
personnalités choisies
en raison de leur compétence
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Mars 200125/03/2001
De: Franc (Michel)
président de la section des travaux publics au Conseil d'Etat
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut géographique national, outre le directeur général du Centre national d'études spatiales
membre de droit
représentants du ministre de la recherche
personnalités choisies
en raison de leur compétence
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Mars 200125/03/2001
De: Vial (Jean-Claude)
sous-directeur de l'aménagement et de la gestion de l'espace rural
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut géographique national, outre le directeur général du Centre national d'études spatiales
membre de droit
représentants du ministre de l'agriculture et de la pêche
Titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Mars 200125/03/2001
De: Hubault (Jean-Armel)
Colonel
chef du centre géographique interarmées
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut géographique national, outre le directeur général du Centre national d'études spatiales
membre de droit
représentants du ministre de la défense
Titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Mars 200125/03/2001
De: Diebold (Patrice)
chargé de mission au Commissariat général du Plan
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut géographique national, outre le directeur général du Centre national d'études spatiales
membre de droit
représentants du ministre chargé du Plan
Titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Mars 200125/03/2001
De: Barbé (Catherine)
chef de service à la direction générale de l'urbanisme, de l'habitat et de la construction
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut géographique national, outre le directeur général du Centre national d'études spatiales
membre de droit
représentants du ministre de la recherche
personnalités choisies
en raison de leur compétence
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Mars 200125/03/2001
De: Hernandez (Daniel)
Objet:
membre du comité scientifique et technique de l'Office national d'études et de recherches aérospatiales (ONERA)
représentant du Centre national d'études spatiales (CNES)
Remplace:M. Pouzet (Alain)
Groupe:
nomination
07 Février 200107/02/2001
De: Claude Silberzahn
conseiller maître à la Cour des comptes
Objet:
président de la commission des marchés du Centre national d'études spatiales
Groupe:
president
nomination
30 Janvier 200130/01/2001
De: Gérard Megie
Objet:
président du comité des programmes scientifiques du Centre national d'études spatiales
Groupe:
president
nomination
06 Octobre 200006/10/2000
De: Christophe Sotin
Objet:
le comité des programmes scientifiques du Centre national d'études spatiales
s membres suivants
Groupe:
composition
06 Octobre 200006/10/2000
De: Gabriel Ruget
Objet:
le comité des programmes scientifiques du Centre national d'études spatiales
s membres suivants
Groupe:
composition
06 Octobre 200006/10/2000
De: Daniel Prieur
Objet:
le comité des programmes scientifiques du Centre national d'études spatiales
s membres suivants
Groupe:
composition
06 Octobre 200006/10/2000
De: Alain Omont
Objet:
le comité des programmes scientifiques du Centre national d'études spatiales
s membres suivants
Groupe:
composition
06 Octobre 200006/10/2000
De: Gérard Megie
Objet:
le comité des programmes scientifiques du Centre national d'études spatiales
s membres suivants
Groupe:
composition
06 Octobre 200006/10/2000
De: Pierre-Louis Lions
Objet:
le comité des programmes scientifiques du Centre national d'études spatiales
s membres suivants
Groupe:
composition
06 Octobre 200006/10/2000
De: Claus Frohlich
Objet:
le comité des programmes scientifiques du Centre national d'études spatiales
s membres suivants
Groupe:
composition
06 Octobre 200006/10/2000
De: Pierre Fayet
Objet:
le comité des programmes scientifiques du Centre national d'études spatiales
s membres suivants
Groupe:
composition
06 Octobre 200006/10/2000
De: Bernard Dupre
Objet:
le comité des programmes scientifiques du Centre national d'études spatiales
s membres suivants
Groupe:
composition
06 Octobre 200006/10/2000
De: Philippe Courtier
Objet:
le comité des programmes scientifiques du Centre national d'études spatiales
s membres suivants
Groupe:
composition
06 Octobre 200006/10/2000
De: Jean-Philippe Avouac
Objet:
le comité des programmes scientifiques du Centre national d'études spatiales
s membres suivants
Groupe:
composition
06 Octobre 200006/10/2000
De: Susanna Zerbini
Objet:
le comité des programmes scientifiques du Centre national d'études spatiales
s membres suivants
Groupe:
composition
06 Octobre 200006/10/2000
De: Philippe Delleur
Objet:
membre du conseil d'administration du Centre national d'études spatiales
représentant du ministre chargé de l'économie
Remplace:M. Jean-François Stoll
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Octobre 200005/10/2000
De: Buthaud (Hervé)
responsable du secteur développement des applications à la délégation pour l'étude et l'observation de la Terre, direction des programmes et des affaires industrielles
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut géographique national
suppléant du directeur général du Centre national d'études spatiales
Suppléant
Remplace:M. Mangin (André)
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
24 Août 200024/08/2000
De: Perdrizet (François)
ingénieur général des ponts et chaussées, directeur de la recherche et des affaires scientifiques et techniques au ministère de l'équipement, des transports et du logement
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut géographique national
suppléant du directeur général du Centre national d'études spatiales
personnalité choisie
en raison de sa compétence
Remplace:M. Giblin (Jean-Pierre)
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
24 Août 200024/08/2000
De: Christophe Mathieu
Objet:
membre du conseil d'administration du Centre national d'études spatiales
représentant du ministre chargé de l'espace
Remplace:M. Arnaud Salomon
Groupe:
conseil_administration
nomination
29 Juin 200029/06/2000
De: Millan (Pierre)
trésorier-payeur général
Objet:
agent comptable du Centre national d'études spatiales
Remplace:M. Durand (Jean-Marc)
Groupe:
nomination
15 Juin 200015/06/2000
De: Papineau (Nicole)
Objet:
membre suppléant représentant le Centre national d'études spatiales
Remplace:Mme Chevrel (Michèle)
Groupe:
suppleant
nomination
10 Mars 200010/03/2000
De: Fellous (Jean-Louis)
Objet:
membre titulaire représentant le Centre national d'études spatiales
Remplace:M. Ratier (Alain)
Groupe:
nomination
10 Mars 200010/03/2000
De: Alain Bensoussan
Objet:
président du conseil d'administration du Centre national d'études spatiales
Groupe:
visa_grands_etablissements
conseil_des_ministres
president
conseil_administration
renouvellement
12 Février 200012/02/2000
De: Thierry Breton
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national d'études spatiales
représentants de l'Etat, désignés par
membres choisis
en raison de leur compétence
Dans le domaine de la télédiffusion
Groupe:
conseil_administration
nomination
26 Janvier 200026/01/2000
De: Jean-Cyril Spinetta
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national d'études spatiales
représentants de l'Etat, désignés par
membres choisis
en raison de leur compétence
Dans le domaine d'activité du centre
Groupe:
conseil_administration
nomination
26 Janvier 200026/01/2000
De: Jean-Pierre Rabault
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national d'études spatiales
représentants de l'Etat, désignés par
membres choisis
en raison de leur compétence
Dans le domaine d'activité du centre
Groupe:
conseil_administration
nomination
26 Janvier 200026/01/2000
De: Pierre Faurre
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national d'études spatiales
représentants de l'Etat, désignés par
membres choisis
en raison de leur compétence
Dans le domaine d'activité du centre
Groupe:
conseil_administration
nomination
26 Janvier 200026/01/2000
De: Alain Bensoussan
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national d'études spatiales
représentants de l'Etat, désignés par
membres choisis
en raison de leur compétence
Dans le domaine d'activité du centre
Groupe:
conseil_administration
nomination
26 Janvier 200026/01/2000
De: Michel Ferrier
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national d'études spatiales
représentants de l'Etat, désignés par
Le Premier ministre
Groupe:
conseil_administration
nomination
26 Janvier 200026/01/2000
De: Dominique Perreau
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national d'études spatiales
représentants de l'Etat, désignés par
Le ministre des affaires étrangères
Groupe:
conseil_administration
nomination
26 Janvier 200026/01/2000
De: Arnaud Salomon
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national d'études spatiales
représentants de l'Etat, désignés par
Le ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie
Au titre de l'espace
Groupe:
conseil_administration
nomination
26 Janvier 200026/01/2000
De: Adolphe Nicolas
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national d'études spatiales
représentants de l'Etat, désignés par
Le ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie
Au titre de la recherche
Groupe:
conseil_administration
nomination
26 Janvier 200026/01/2000
De: Laurent Galzy
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national d'études spatiales
représentants de l'Etat, désignés par
Le ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
Au titre du budget
Groupe:
conseil_administration
nomination
26 Janvier 200026/01/2000
De: Jean-François Stoll
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national d'études spatiales
représentants de l'Etat, désignés par
Le ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
Au titre de l'économie
Groupe:
conseil_administration
nomination
26 Janvier 200026/01/2000
De: Jean-Yves Leloup
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national d'études spatiales
représentants de l'Etat, désignés par
Le ministre de la défense
Groupe:
conseil_administration
nomination
26 Janvier 200026/01/2000
De: Serris (Jacques)
adjoint au directeur de la technologie au ministère de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie
Objet:
commissaire du Gouvernement auprès du Centre national d'études spatiales
Remplace:M. Colombani (Pascal)
Groupe:
commissaire_gouvernement
nomination
25 Janvier 200025/01/2000
De: Jean-Yves Leloup
Objet:
membre du conseil d'administration du Centre national d'études spatiales
représentant du ministre de la défense
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Novembre 199905/11/1999
De: Laurent Galzy
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national d'études spatiales
représentant du ministre chargé du budget
Remplace:M. Augustin de Romanet
Groupe:
conseil_administration
nomination
07 Octobre 199907/10/1999
De: Jean-Pierre Rabault
président du conseil d'administration de l'Office national d'études et de recherches aérospatiales
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national d'études spatiales
membre choisi
en raison de sa compétence dans le domaine d'activité du centre
Remplace:M. Michel Scheller
Groupe:
conseil_administration
nomination
07 Octobre 199907/10/1999
De: Jean-Pierre Rabault
Objet:
représentant du ministre de la défense au conseil d'administration du Centre national d'études spatiales
Groupe:
conseil_administration
cessation de fonction
07 Octobre 199907/10/1999
De: Gérard Brachet
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national d'études et de recherches aérospatiales
personnalités qualifiées choisies
en raison de leur connaissance des activités publiques ou privées dans le domaine aérospatial
Sur proposition du président du Centre national d'études spatiales
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
29 Août 199929/08/1999
De: Arnaud Salomon
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national d'études spatiales
représentants du ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie
Au titre de l'espace
Remplace:M. Jean-Luc Archambault
Groupe:
conseil_administration
nomination
04 Mai 199904/05/1999
De: Adolphe Nicolas
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national d'études spatiales
représentants du ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie
Au titre de la recherche
Remplace:M. Arnaud Salomon
Groupe:
conseil_administration
nomination
04 Mai 199904/05/1999
De: Baudoin (Alain)
ingénieur général géographe
Objet:
membres du comité scientifique et technique de l'Institut géographique national
représentant du Centre national d'études spatiales
Suppléant
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
14 Janvier 199914/01/1999
De: Pauc (Gilbert)
chef de la division Qualité et traitement d'images spatiales
Objet:
membres du comité scientifique et technique de l'Institut géographique national
représentant du Centre national d'études spatiales
Titulaire
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
14 Janvier 199914/01/1999
De: Jean-Cyril Spinetta
président du groupe Air France
Objet:
membre du conseil d'administration du Centre national d'études spatiales
membre choisi
en raison de sa compétence dans le domaine d'activité du centre
Remplace:M. Henri Marchal
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Janvier 199908/01/1999
De: Arnaud Salomon
Objet:
membre du conseil d'administration du Centre national d'études spatiales
représentant du ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie
au titre de la recherche
Remplace:M. Joël Hamelin
Groupe:
conseil_administration
nomination
02 Octobre 199802/10/1998
De: Augustin de Romanet
Objet:
membre du conseil d'administration du Centre national d'études spatiales
représentant du ministre chargé du budget
Remplace:M. François Jonchère
Groupe:
conseil_administration
nomination
17 Juin 199817/06/1998
De: Joël Hamelin
Objet:
membre du conseil d'administration du Centre national d'études spatiales
représentant du ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie
au titre de la recherche
Remplace:M. Bernard Bigot
Groupe:
conseil_administration
nomination
20 Mai 199820/05/1998
De: Colombani (Pascal)
directeur de la technologie au ministère de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie
Objet:
commissaire du Gouvernement auprès du Centre national d'études spatiales
Remplace:M. Lombard (Didier)
Groupe:
commissaire_gouvernement
nomination
06 Mars 199806/03/1998
De: Pelle (Stéphane)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut géographique national, outre le directeur général du Centre national d'études spatiales
membre de droit
représentants élus du personnel
relevant du statut général de la fonction publique
Suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
29 Novembre 199729/11/1997
De: Lanaure (Jean)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut géographique national, outre le directeur général du Centre national d'études spatiales
membre de droit
représentants élus du personnel
relevant du statut général de la fonction publique
Suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
29 Novembre 199729/11/1997
De: Darteyre (Jean-Paul)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut géographique national, outre le directeur général du Centre national d'études spatiales
membre de droit
représentants élus du personnel
relevant du statut général de la fonction publique
Suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
29 Novembre 199729/11/1997
De: Mangin (André)
responsable des applications de l'imagerie satellite au CNES
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut géographique national, outre le directeur général du Centre national d'études spatiales
membre de droit
représentants du ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie
suppléant du directeur général du Centre national d'études spatiales
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
29 Novembre 199729/11/1997
De: Carsalade (Yves)
chargé de mission au Commissariat général du Plan
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut géographique national, outre le directeur général du Centre national d'études spatiales
membre de droit
représentants du ministre chargé du Plan
Suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
29 Novembre 199729/11/1997
De: Prin (Thierry)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut géographique national, outre le directeur général du Centre national d'études spatiales
membre de droit
représentants élus du personnel
relevant du statut général de la fonction publique
Titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
29 Novembre 199729/11/1997
De: Chiffard (Jean-Marie)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut géographique national, outre le directeur général du Centre national d'études spatiales
membre de droit
représentants élus du personnel
relevant du statut général de la fonction publique
Titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
29 Novembre 199729/11/1997
De: Chaumet (Alain)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut géographique national, outre le directeur général du Centre national d'études spatiales
membre de droit
représentants élus du personnel
relevant du statut général de la fonction publique
Titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
29 Novembre 199729/11/1997
De: Dormy (Bernard)
chef de service à la mission scientifique et technique
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut géographique national, outre le directeur général du Centre national d'études spatiales
membre de droit
représentants du ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie
Titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
29 Novembre 199729/11/1997
De: Bigot (Bernard)
directeur général de la recherche et de la technologie. Suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut géographique national, outre le directeur général du Centre national d'études spatiales
membre de droit
représentants du ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie
Titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
29 Novembre 199729/11/1997
De: Le Vert (Dominique)
président de section au Conseil d'Etat
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut géographique national, outre le directeur général du Centre national d'études spatiales
membre de droit
représentants du ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie
personnalités choisies
en raison de leurs compétences
Groupe:
conseil_administration
nomination
29 Novembre 199729/11/1997
De: Giblin (Jean-Pierre)
ingénieur général des ponts et chaussées, directeur de la recherche et des affaires scientifiques et techniques au ministère de l'équipement, des transports et du logement
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut géographique national, outre le directeur général du Centre national d'études spatiales
membre de droit
représentants du ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie
personnalités choisies
en raison de leurs compétences
Groupe:
conseil_administration
nomination
29 Novembre 199729/11/1997
De: Morin (Georges-André)
sous-directeur à la direction de l'espace rural et de la forêt
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut géographique national, outre le directeur général du Centre national d'études spatiales
membre de droit
représentant du ministre de l'agriculture et de la pêche
Titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
29 Novembre 199729/11/1997
De: Di Martino (André)
Colonel
chef du centre géographique interarmées
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut géographique national, outre le directeur général du Centre national d'études spatiales
membre de droit
représentant du ministre de la défense
Titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
29 Novembre 199729/11/1997
De: Duclos-Schirmann (Danielle)
chargé de mission au Commissariat général du Plan
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut géographique national, outre le directeur général du Centre national d'études spatiales
membre de droit
représentants du ministre chargé du Plan
Titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
29 Novembre 199729/11/1997
De: Gérard Brachet
Objet:
directeur général du Centre national d'études spatiales
Groupe:
visa_grands_etablissements
conseil_des_ministres
nomination
12 Juillet 199712/07/1997
De: Tournier (Jacques)
conseiller référendaire de 1re classe à la Cour des comptes
Objet:
auprès du Centre national d'études spatiales
directeur des affaires financières et administratives
Groupe:
date_debut="1997-01-01"
duree="cinq ans"
cour_comptes
détachement
19 Avril 199719/04/1997
De: Bryche (Gaston)
trésorier principal du Trésor public de 1re catégorie
Objet:
agent comptable intérimaire du Centre national d'études spatiales
Remplace:M. Landeau (Claude)
Groupe:
nomination
05 Mars 199705/03/1997
De: Durand (Jean-Marc)
trésorier-payeur général
Objet:
agent comptable du Centre national d'études spatiales
Remplace:M. Bryche (Gaston)
Groupe:
nomination
07 Février 199707/02/1997
De: Le Mouel (Jean-Louis)
membre de l'Institut, physicien à l'Institut physique du globe de Paris
Objet:
président du comité des programmes scientifiques du Centre national d'études spatiales
Groupe:
president
nomination
10 Décembre 199610/12/1996
De: Toledano (Jean-Claude)
professeur à l'Ecole polytechnique
Objet:
le comité des programmes scientifiques du Centre national d'études spatiales
s membres suivants
Groupe:
composition
10 Décembre 199610/12/1996
De: Puget (Jean-Loup)
directeur adjoint de l'Institut d'astrophysique spatiale
Objet:
le comité des programmes scientifiques du Centre national d'études spatiales
s membres suivants
Groupe:
composition
10 Décembre 199610/12/1996
De: Pomeau (Yves)
directeur de recherche au Centre national de la recherche scientifique
Objet:
le comité des programmes scientifiques du Centre national d'études spatiales
s membres suivants
Groupe:
composition
10 Décembre 199610/12/1996
De: Naquet (Robert)
président du comité opérationnel d'éthique pour les sciences de la vie du Centre national de la recherche scientifique, directeur de recherche émérite au Centre national de la recherche scientifique
Objet:
le comité des programmes scientifiques du Centre national d'études spatiales
s membres suivants
Groupe:
composition
10 Décembre 199610/12/1996
De: Minster (Jean-François)
directeur de l'institut national des sciences de l'univers du Centre national de la recherche scientifique
Objet:
le comité des programmes scientifiques du Centre national d'études spatiales
s membres suivants
Groupe:
composition
10 Décembre 199610/12/1996
De: Megie (Gérard)
professeur à l'université Pierre-etMarie-Curie
Objet:
le comité des programmes scientifiques du Centre national d'études spatiales
s membres suivants
Groupe:
composition
10 Décembre 199610/12/1996
De: Maitre (Henri)
professeur à l'Ecole nationale supérieure des télécommunications
Objet:
le comité des programmes scientifiques du Centre national d'études spatiales
s membres suivants
Groupe:
composition
10 Décembre 199610/12/1996
De: Le Mouel (Jean-Louis)
membre de l'Institut, physicien à l'Institut physique du globe de Paris
Objet:
le comité des programmes scientifiques du Centre national d'études spatiales
s membres suivants
Groupe:
composition
10 Décembre 199610/12/1996
De: Fouquart (Yves)
professeur des universités, laboratoire d'optique atmosphérique, université des sciences et techniques de Lille
Objet:
le comité des programmes scientifiques du Centre national d'études spatiales
s membres suivants
Groupe:
composition
10 Décembre 199610/12/1996
De: Damour (Thibault)
professeur à l'Institut des hautes études scientifiques
Objet:
le comité des programmes scientifiques du Centre national d'études spatiales
s membres suivants
Groupe:
composition
10 Décembre 199610/12/1996
De: Brack (André)
directeur de recherche au Centre national de la recherche scientifique, centre de biophysique moléculaire, à Orléans
Objet:
le comité des programmes scientifiques du Centre national d'études spatiales
s membres suivants
Groupe:
composition
10 Décembre 199610/12/1996
De: Blanc (Michel)
directeur de l'Observatoire Midi-Pyrénées, Observatoire des sciences de l'univers, université Paul-Sabatier, à Toulouse-III
Objet:
le comité des programmes scientifiques du Centre national d'études spatiales
s membres suivants
Groupe:
composition
10 Décembre 199610/12/1996
De: Bernard Bigot
Objet:
membre du conseil d'administration du Centre national d'études spatiales
représentant de l'Etat
sur proposition du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Remplace:M. Pierre Potier
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Octobre 199625/10/1996
De: Mangin (André)
responsable des applications de l'imagerie satellite
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut géographique national
représentant du ministre chargé de la défense
suppléant du directeur général du Centre national d'études spatiales
Remplace:M. Ratier (Alain)
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
28 Septembre 199628/09/1996
De: Soubeyran (Denis)
conseiller référendaire de 2e classe à la Cour des comptes, en service détaché
Objet:
dans les cadres de la Cour des comptes
secrétaire général du Centre national d'études spatiales
Groupe:
date_debut="1996-08-01"
cour_comptes
réintégration
14 Septembre 199614/09/1996
De: Jean-Luc Archambault
Objet:
membre du conseil d'administration du Centre national d'études spatiales
représentant de l'Etat
sur proposition du ministre de l'industrie, de la poste et des télécommunications
Remplace:M. Henri Serres
Groupe:
conseil_administration
nomination
11 Juillet 199611/07/1996
De: Debouzy (Geneviève)
Objet:
les mandats suivants
Du représentant du Centre national d'études spatiales
Groupe:
duree="trois ans"
renouvellement
16 Avril 199616/04/1996
De: Alain Bensoussan
Objet:
président du conseil d'administration du Centre national d'études spatiales
Groupe:
conseil_des_ministres
president
conseil_administration
nomination
06 Février 199606/02/1996
De: Alain Bensoussan
Objet:
membre du conseil d'administration du Centre national d'études spatiales
personnalité choisie
en raison de ses compétences
Remplace:M. André Lebeau
Groupe:
conseil_administration
nomination
30 Janvier 199630/01/1996
De: Bechon (Christian)
conseiller référendaire de 2e classe à la Cour des comptes
Objet:
secrétaire général du Centre national d'études spatiales
Groupe:
date_debut="1995-05-01"
cour_comptes
détachement
08 Décembre 199508/12/1995
De: Gendrin (Roger)
directeur de l'Institut français pour la recherche et la technologie polaires
Objet:
membre du comité des programmes scientifiques du Centre national d'études spatiales
Remplace:M. Lorius (Claude)
Groupe:
nomination
03 Novembre 199503/11/1995
De: Michel Scheller
président de l'Office national d'études et de recherches aérospatiales (O.N.E.R.A.)
Objet:
membre du conseil d'administration du Centre national d'études spatiales
membre choisi
en raison de sa compétence dans le domaine d'activité du centre
Remplace:M. Marcel Bénichou
Groupe:
conseil_administration
nomination
26 Avril 199526/04/1995
De: André Lebeau
Objet:
président du conseil d'administration du Centre national d'études spatiales
Groupe:
conseil_des_ministres
president
conseil_administration
nomination
31 Janvier 199531/01/1995
De: Michel Feneyrol
directeur du Centre national d'études des télécommunications
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national d'études spatiales
b)
membres choisis
en raison de leur compétence
Dans le domaine de la télédiffusion
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Janvier 199525/01/1995
De: Philippe Sahut d'Izarn
directeur général adjoint d'Havas
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national d'études spatiales
b)
membres choisis
en raison de leur compétence
Dans le domaine d'activité du centre
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Janvier 199525/01/1995
De: Henri Marchal
président de la caisse régionale de crédit agricole de Toulouse et du Midi toulousain
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national d'études spatiales
b)
membres choisis
en raison de leur compétence
Dans le domaine d'activité du centre
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Janvier 199525/01/1995
De: André Lebeau
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national d'études spatiales
b)
membres choisis
en raison de leur compétence
Dans le domaine d'activité du centre
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Janvier 199525/01/1995
De: Marcel Bénichou
président de l'Office national d'études et de recherches aérospatiales (O.N.E.R.A.)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national d'études spatiales
b)
membres choisis
en raison de leur compétence
Dans le domaine d'activité du centre
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Janvier 199525/01/1995
De: Michel Ferrier
directeur scientifique des transferts sensibles au secrétariat général de la défense nationale
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national d'études spatiales
a)
représentants de l'Etat
représentant du Premier ministre
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Janvier 199525/01/1995
De: François Jonchère
sous-directeur à la direction du budget
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national d'études spatiales
a)
représentants de l'Etat
représentant du ministre du budget
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Janvier 199525/01/1995
De: Jean-Pierre Rabault
directeur de la direction des missiles et de l'espace
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national d'études spatiales
a)
représentants de l'Etat
représentant du ministre d'Etat, ministre de la défense
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Janvier 199525/01/1995
De: Frédéric Grasset
directeur des affaires économiques et financières
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national d'études spatiales
a)
représentants de l'Etat
représentant du ministre des affaires étrangères
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Janvier 199525/01/1995
De: Henri Serres
directeur du service des industries de communication et de service
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national d'études spatiales
a)
représentants de l'Etat
représentant du ministre de l'industrie, des postes et télécommunications et du commerce extérieur
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Janvier 199525/01/1995
De: Pierre Potier
directeur général de la recherche et de la technologie
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national d'études spatiales
a)
représentants de l'Etat
représentant du ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Janvier 199525/01/1995
De: Jean-François Stoll
chef du service de l'expansion économique
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national d'études spatiales
a)
représentants de l'Etat
représentant du ministre de l'économie
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Janvier 199525/01/1995
De: Prin (Thierry)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut géographique national, outre le directeur général du Centre national d'études spatiales
membre de droit
représentants élus du personnel relevant du statut général de la fonction publique
Suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
01 Décembre 199401/12/1994
De: Micault (Pierre)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut géographique national, outre le directeur général du Centre national d'études spatiales
membre de droit
représentants élus du personnel relevant du statut général de la fonction publique
Suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
01 Décembre 199401/12/1994
De: Lascaux (Jean-Yves)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut géographique national, outre le directeur général du Centre national d'études spatiales
membre de droit
représentants élus du personnel relevant du statut général de la fonction publique
Suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
01 Décembre 199401/12/1994
De: Baroghel (Bruno)
ingénieur en chef de l'armement à la direction de l'électronique et de l'informatique
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut géographique national, outre le directeur général du Centre national d'études spatiales
membre de droit
représentants du ministre d'Etat, ministre de la défense
Suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
01 Décembre 199401/12/1994
De: Galtier (Bertrand)
chef de bureau à la direction du développement au ministère de la coopération
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut géographique national, outre le directeur général du Centre national d'études spatiales
membre de droit
représentants du ministre des affaires étrangères
Suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
01 Décembre 199401/12/1994
De: Sanche (Louis-Michel)
chef de la mission du réseau technique
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut géographique national, outre le directeur général du Centre national d'études spatiales
membre de droit
représentants du ministre de l'équipement, des transports et du tourisme
Suppléant
représentants du ministre du budget, porte-parole du Gouvernement, Titulaires
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
01 Décembre 199401/12/1994
De: Picard (Guy)
sous-directeur à la direction générale des impôts
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut géographique national, outre le directeur général du Centre national d'études spatiales
membre de droit
représentants du ministre de l'équipement, des transports et du tourisme
Suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
01 Décembre 199401/12/1994
De: Giraud (Jean-Marc)
bureau 5 C à la direction du budget
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut géographique national, outre le directeur général du Centre national d'études spatiales
membre de droit
représentants du ministre de l'équipement, des transports et du tourisme
Suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
01 Décembre 199401/12/1994
De: Masson (Philippe)
chargé de mission au département Sciences de la Terre et de l'univers, espace
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut géographique national, outre le directeur général du Centre national d'études spatiales
membre de droit
représentants du ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche
Suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
01 Décembre 199401/12/1994
De: Sommier (Jean-Yves)
chef du bureau de l'agriculture, des ressources naturelles et des sols à la direction de l'espace rural et de la forêt
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut géographique national, outre le directeur général du Centre national d'études spatiales
membre de droit
représentants du ministre de l'agriculture et de la pêche
Suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
01 Décembre 199401/12/1994
De: Parly (Florence)
chef du bureau 5 C à la direction du budget
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut géographique national, outre le directeur général du Centre national d'études spatiales
membre de droit
représentants du ministre de l'équipement, des transports et du tourisme
Suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
01 Décembre 199401/12/1994
De: Granet (Françoise)
chef du bureau III A-1 à la direction générale des impôts
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut géographique national, outre le directeur général du Centre national d'études spatiales
membre de droit
représentants du ministre de l'équipement, des transports et du tourisme
Suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
01 Décembre 199401/12/1994
De: Chevrel (Michèle)
sous-directeur adjoint des systèmes d'observation de la Terre et de reconnaissance
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut géographique national, outre le directeur général du Centre national d'études spatiales
membre de droit
représentants du ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche
suppléant du directeur général du Centre national d'études spatiales
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
01 Décembre 199401/12/1994
De: Duclos-Schirmann (Danielle)
chargé de mission au Commissariat général du Plan
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut géographique national, outre le directeur général du Centre national d'études spatiales
membre de droit
représentants du ministre chargé du Plan
Suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
01 Décembre 199401/12/1994
De: Lanaure (Jean)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut géographique national, outre le directeur général du Centre national d'études spatiales
membre de droit
représentants élus du personnel relevant du statut général de la fonction publique
Titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Décembre 199401/12/1994
De: Chauvet (Alain)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut géographique national, outre le directeur général du Centre national d'études spatiales
membre de droit
représentants élus du personnel relevant du statut général de la fonction publique
Titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Décembre 199401/12/1994
De: Bergère (Marc)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut géographique national, outre le directeur général du Centre national d'études spatiales
membre de droit
représentants élus du personnel relevant du statut général de la fonction publique
Titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Décembre 199401/12/1994
De: Ranz (Alain)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut géographique national, outre le directeur général du Centre national d'études spatiales
membre de droit
représentants élus du personnel autre que celui relevant du statut général de la fonction publique
Titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Décembre 199401/12/1994
De: Générau (Jean-Luc)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut géographique national, outre le directeur général du Centre national d'études spatiales
membre de droit
représentants élus du personnel autre que celui relevant du statut général de la fonction publique
Titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Décembre 199401/12/1994
De: Delbeke (Olivier)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut géographique national, outre le directeur général du Centre national d'études spatiales
membre de droit
représentants élus du personnel autre que celui relevant du statut général de la fonction publique
Titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Décembre 199401/12/1994
De: Couppey (Jean-Marie)
Suppléants
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut géographique national, outre le directeur général du Centre national d'études spatiales
membre de droit
représentants élus du personnel autre que celui relevant du statut général de la fonction publique
Titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Décembre 199401/12/1994
De: Delaveau (Philippe)
Colonel
chef du centre géographique interarmées
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut géographique national, outre le directeur général du Centre national d'études spatiales
membre de droit
représentants du ministre d'Etat, ministre de la défense
Titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Décembre 199401/12/1994
De: Gardin (Dominique)
conseiller technique à la direction du développement et de la coopération scientifique, technique et éducative
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut géographique national, outre le directeur général du Centre national d'études spatiales
membre de droit
représentants du ministre des affaires étrangères
Titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Décembre 199401/12/1994
De: Santel (Gilbert)
directeur du personnel et des services
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut géographique national, outre le directeur général du Centre national d'études spatiales
membre de droit
représentants du ministre de l'équipement, des transports et du tourisme
Titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Décembre 199401/12/1994
De: Dauphiné (André)
chargé de mission auprès du directeur scientifique du département scientifique, pédagogique et technique Sciences humaines et sociales
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut géographique national, outre le directeur général du Centre national d'études spatiales
membre de droit
représentants du ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche
Titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Décembre 199401/12/1994
De: Rénié (Christian)
ingénieur général des ponts et chaussées
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut géographique national, outre le directeur général du Centre national d'études spatiales
membre de droit
représentants du ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche
personnalités choisies
en raison de leur compétence
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Décembre 199401/12/1994
De: Mandelkern (Dieudonné)
conseiller d'Etat
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut géographique national, outre le directeur général du Centre national d'études spatiales
membre de droit
représentants du ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche
personnalités choisies
en raison de leur compétence
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Décembre 199401/12/1994
De: Darrigrand (André)
président de La Poste
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut géographique national, outre le directeur général du Centre national d'études spatiales
membre de droit
représentants du ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche
personnalités choisies
en raison de leur compétence
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Décembre 199401/12/1994
De: Fradin (Guy)
adjoint au directeur de l'espace rural et de la forêt
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut géographique national, outre le directeur général du Centre national d'études spatiales
membre de droit
représentants du ministre de l'agriculture et de la pêche
Titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Décembre 199401/12/1994
De: Schmidt de la Brelie (Michel)
chef du service régional et local du Commissariat général du Plan
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut géographique national, outre le directeur général du Centre national d'études spatiales
membre de droit
représentants du ministre chargé du Plan
Titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Décembre 199401/12/1994
De: Josserand (Marie-José)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut géographique national, outre le directeur général du Centre national d'études spatiales
membre de droit
représentants élus du personnel autre que celui relevant du statut général de la fonction publique
Titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Décembre 199401/12/1994
De: Hurtel (Christiane)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut géographique national, outre le directeur général du Centre national d'études spatiales
membre de droit
représentants élus du personnel autre que celui relevant du statut général de la fonction publique
Titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Décembre 199401/12/1994
De: François Jonchère
sous-directeur à la direction du budget
Objet:
membre du conseil d'administration du Centre national d'études spatiales
représentant de l'Etat
sur proposition du ministre du budget, porte-parole du Gouvernement
Remplace:M. Christophe Blanchard-Dignac
Groupe:
conseil_administration
nomination
07 Septembre 199407/09/1994
De: Michel Ferrier
ingénieur général des mines, directeur au secrétariat général de la défense nationale
Objet:
membre du conseil d'administration du Centre national d'études spatiales
représentant de l'Etat
sur proposition du Premier ministre
Remplace:M. Ghislain de Langre
Groupe:
conseil_administration
nomination
31 Juillet 199431/07/1994
De: Sussel (Jean-Jacques)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national d'études et de recherches aérospatiales
personnalités choisies
en raison de leur connaissance des activités publiques et privées dans le domaine aérospatial
Sur proposition du président du Centre national d'études spatiales
Groupe:
conseil_administration
nomination
17 Juillet 199417/07/1994
De: Puget (Jean-Loup)
directeur de recherche de 1re classe du C.N.R.S., directeur adjoint de l'Institut d'astrophysique spatiale
Objet:
membres du comité des programmes scientifiques du Centre national d'études spatiales
Groupe:
nomination
22 Mars 199422/03/1994
De: Pomeau (Yves)
membre correspondant de l'Institut, directeur de recherche de classe exceptionnelle du C.N.R.S., laboratoire de physique statistique de l'Ecole normale supérieure
Objet:
membres du comité des programmes scientifiques du Centre national d'études spatiales
Groupe:
nomination
22 Mars 199422/03/1994
De: Naquet (Robert)
membre correspondant de l'Institut, conseiller scientifique à la direction des sciences de la vie du C.N.R.S., président du comité opérationnel d'éthique du C.N.R.S
Objet:
membres du comité des programmes scientifiques du Centre national d'études spatiales
Groupe:
nomination
22 Mars 199422/03/1994
De: Megie (Gérard)
membre correspondant de l'Institut, professeur à l'université Pierre-et-Marie-Curie, directeur adjoint du service d'aéronomie
Objet:
membres du comité des programmes scientifiques du Centre national d'études spatiales
Groupe:
nomination
22 Mars 199422/03/1994
De: Lorius (Claude)
membre correspondant de l'Institut, président de l'Institut français pour la recherche et la technologie polaire
Objet:
membres du comité des programmes scientifiques du Centre national d'études spatiales
Groupe:
nomination
22 Mars 199422/03/1994
De: Damour (Thibault)
professeur à l'Institut des hautes études scientifiques
Objet:
membres du comité des programmes scientifiques du Centre national d'études spatiales
Groupe:
nomination
22 Mars 199422/03/1994
De: Le Mouel (Jean-Louis)
membre de l'Institut, directeur de l'Institut de physique du globe de Paris
Objet:
président du comité des programmes scientifiques du Centre national d'études spatiales
Groupe:
president
nomination
22 Mars 199422/03/1994
De: Frédéric Grasset
directeur des affaires économiques et financières
Objet:
membre du conseil d'administration du Centre national d'études spatiales
représentant de l'Etat
sur proposition du ministre des affaires étrangères
Remplace:M. Henri Vignal
Groupe:
conseil_administration
nomination
23 Février 199423/02/1994
De: Lombard (Didier)
directeur général des stratégies industrielles au ministère de l'industrie, des postes et télécommunications et du commerce extérieur
Objet:
commissaire du Gouvernement auprès du Centre national d'études spatiales
Remplace:M. Decomps (Bernard)
Groupe:
commissaire_gouvernement
nomination
04 Janvier 199404/01/1994
De: Jean-Pierre Rabault
Objet:
membre du conseil d'administration du Centre national d'études spatiales en tant-que représentant de l'Etat
Représentant le ministre chargé de la défense
Remplace:M. Jacques Bousquet
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Février 199301/02/1993
De: René Pellat
Objet:
président du conseil d'administration du Centre national d'études spatiales
Groupe:
conseil_des_ministres
president
conseil_administration
nomination
07 Novembre 199207/11/1992
De: Jean-Daniel Levi
Objet:
directeur général du Centre national d'études spatiales
Remplace:M. Jean-Marie Luton
Groupe:
visa_grands_etablissements
conseil_des_ministres
nomination
10 Octobre 199010/10/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.