Bureau de l'Assemblée nationale

De: Marie-George BUFFET
secrétaire
Objet:
dans sa première séance du
21 septembre 2021
Remplace:M. Gabriel SERVILLE
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
nomination
22 Septembre 202122/09/2021
De: Patricia LEMOINE
secrétaire
Objet:
dans sa première séance du
26 janvier 2021
Remplace:Mme Laure de La RAUDIÈRE
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
nomination
27 Janvier 202127/01/2021
De: Clémentine AUTAIN
secrétaire
Objet:
dans sa première séance du
21 mars 2020
Remplace:M. Alexis CORBIÈRE
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
nomination
22 Mars 202022/03/2020
De: Sylvain WASERMAN
Objet:
Bureau de l'Assemblée nationale
A la suite des nominations auxquelles l'Assemblée nationale a procédé lors de la première séance du
1er octobre 2019
le Bureau se trouve ainsi composé
Vice-présidents
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
nomination
02 Octobre 201902/10/2019
De: Hugues RENSON
Objet:
Bureau de l'Assemblée nationale
A la suite des nominations auxquelles l'Assemblée nationale a procédé lors de la première séance du
1er octobre 2019
le Bureau se trouve ainsi composé
Vice-présidents
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
nomination
02 Octobre 201902/10/2019
De: Marc LE FUR
Objet:
Bureau de l'Assemblée nationale
A la suite des nominations auxquelles l'Assemblée nationale a procédé lors de la première séance du
1er octobre 2019
le Bureau se trouve ainsi composé
Vice-présidents
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
nomination
02 Octobre 201902/10/2019
De: David HABIB
Objet:
Bureau de l'Assemblée nationale
A la suite des nominations auxquelles l'Assemblée nationale a procédé lors de la première séance du
1er octobre 2019
le Bureau se trouve ainsi composé
Vice-présidents
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
nomination
02 Octobre 201902/10/2019
De: Bertrand SORRE
Objet:
Bureau de l'Assemblée nationale
A la suite des nominations auxquelles l'Assemblée nationale a procédé lors de la première séance du
1er octobre 2019
le Bureau se trouve ainsi composé
Secrétaires
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
nomination
02 Octobre 201902/10/2019
De: Gabriel SERVILLE
Objet:
Bureau de l'Assemblée nationale
A la suite des nominations auxquelles l'Assemblée nationale a procédé lors de la première séance du
1er octobre 2019
le Bureau se trouve ainsi composé
Secrétaires
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
nomination
02 Octobre 201902/10/2019
De: Rémy REBEYROTTE
Objet:
Bureau de l'Assemblée nationale
A la suite des nominations auxquelles l'Assemblée nationale a procédé lors de la première séance du
1er octobre 2019
le Bureau se trouve ainsi composé
Secrétaires
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
nomination
02 Octobre 201902/10/2019
De: Jean François MBAYE
Objet:
Bureau de l'Assemblée nationale
A la suite des nominations auxquelles l'Assemblée nationale a procédé lors de la première séance du
1er octobre 2019
le Bureau se trouve ainsi composé
Secrétaires
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
nomination
02 Octobre 201902/10/2019
De: Yannick FAVENNEC BECOT
Objet:
Bureau de l'Assemblée nationale
A la suite des nominations auxquelles l'Assemblée nationale a procédé lors de la première séance du
1er octobre 2019
le Bureau se trouve ainsi composé
Secrétaires
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
nomination
02 Octobre 201902/10/2019
De: Alexis CORBIÈRE
Objet:
Bureau de l'Assemblée nationale
A la suite des nominations auxquelles l'Assemblée nationale a procédé lors de la première séance du
1er octobre 2019
le Bureau se trouve ainsi composé
Secrétaires
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
nomination
02 Octobre 201902/10/2019
De: Éric CIOTTI
Objet:
Bureau de l'Assemblée nationale
A la suite des nominations auxquelles l'Assemblée nationale a procédé lors de la première séance du
1er octobre 2019
le Bureau se trouve ainsi composé
Questeurs
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
nomination
02 Octobre 201902/10/2019
De: Florian BACHELIER
Objet:
Bureau de l'Assemblée nationale
A la suite des nominations auxquelles l'Assemblée nationale a procédé lors de la première séance du
1er octobre 2019
le Bureau se trouve ainsi composé
Questeurs
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
nomination
02 Octobre 201902/10/2019
De: Richard FERRAND
Objet:
Bureau de l'Assemblée nationale
A la suite des nominations auxquelles l'Assemblée nationale a procédé lors de la première séance du
1er octobre 2019
le Bureau se trouve ainsi composé
Président
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
nomination
02 Octobre 201902/10/2019
De: Laetitia SAINT-PAUL
Objet:
Bureau de l'Assemblée nationale
A la suite des nominations auxquelles l'Assemblée nationale a procédé lors de la première séance du
1er octobre 2019
le Bureau se trouve ainsi composé
Vice-présidents
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
nomination
02 Octobre 201902/10/2019
De: Annie GENEVARD
Objet:
Bureau de l'Assemblée nationale
A la suite des nominations auxquelles l'Assemblée nationale a procédé lors de la première séance du
1er octobre 2019
le Bureau se trouve ainsi composé
Vice-présidents
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
nomination
02 Octobre 201902/10/2019
De: Laure de La RAUDIÈRE
Objet:
Bureau de l'Assemblée nationale
A la suite des nominations auxquelles l'Assemblée nationale a procédé lors de la première séance du
1er octobre 2019
le Bureau se trouve ainsi composé
Secrétaires
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
nomination
02 Octobre 201902/10/2019
De: Sophie METTE
Objet:
Bureau de l'Assemblée nationale
A la suite des nominations auxquelles l'Assemblée nationale a procédé lors de la première séance du
1er octobre 2019
le Bureau se trouve ainsi composé
Secrétaires
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
nomination
02 Octobre 201902/10/2019
De: Véronique HAMMERER
Objet:
Bureau de l'Assemblée nationale
A la suite des nominations auxquelles l'Assemblée nationale a procédé lors de la première séance du
1er octobre 2019
le Bureau se trouve ainsi composé
Secrétaires
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
nomination
02 Octobre 201902/10/2019
De: Bérangère COUILLARD
Objet:
Bureau de l'Assemblée nationale
A la suite des nominations auxquelles l'Assemblée nationale a procédé lors de la première séance du
1er octobre 2019
le Bureau se trouve ainsi composé
Secrétaires
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
nomination
02 Octobre 201902/10/2019
De: Sophie AUCONIE
Objet:
Bureau de l'Assemblée nationale
A la suite des nominations auxquelles l'Assemblée nationale a procédé lors de la première séance du
1er octobre 2019
le Bureau se trouve ainsi composé
Secrétaires
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
nomination
02 Octobre 201902/10/2019
De: Bérangère ABBA
Objet:
Bureau de l'Assemblée nationale
A la suite des nominations auxquelles l'Assemblée nationale a procédé lors de la première séance du
1er octobre 2019
le Bureau se trouve ainsi composé
Secrétaires
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
nomination
02 Octobre 201902/10/2019
De: Laurianne ROSSI
Objet:
Bureau de l'Assemblée nationale
A la suite des nominations auxquelles l'Assemblée nationale a procédé lors de la première séance du
1er octobre 2019
le Bureau se trouve ainsi composé
Questeurs
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
nomination
02 Octobre 201902/10/2019
De: Francis VERCAMER
vice-président
Objet:
dans sa deuxième séance du
15 janvier 2019
Remplace:M. Maurice LEROY
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
nomination
16 Janvier 201916/01/2019
De: Sylvain WASERMAN
Objet:
Bureau de l'Assemblée nationale
A la suite des nominations auxquelles l'Assemblée nationale a procédé lors de la première séance du
12 septembre 2018
de la séance du
1er octobre 2018
le Bureau se trouve ainsi composé
Vice-présidents
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
nomination
02 Octobre 201802/10/2018
De: Hugues RENSON
Objet:
Bureau de l'Assemblée nationale
A la suite des nominations auxquelles l'Assemblée nationale a procédé lors de la première séance du
12 septembre 2018
de la séance du
1er octobre 2018
le Bureau se trouve ainsi composé
Vice-présidents
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
nomination
02 Octobre 201802/10/2018
De: Maurice LEROY
Objet:
Bureau de l'Assemblée nationale
A la suite des nominations auxquelles l'Assemblée nationale a procédé lors de la première séance du
12 septembre 2018
de la séance du
1er octobre 2018
le Bureau se trouve ainsi composé
Vice-présidents
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
nomination
02 Octobre 201802/10/2018
De: Marc LE FUR
Objet:
Bureau de l'Assemblée nationale
A la suite des nominations auxquelles l'Assemblée nationale a procédé lors de la première séance du
12 septembre 2018
de la séance du
1er octobre 2018
le Bureau se trouve ainsi composé
Vice-présidents
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
nomination
02 Octobre 201802/10/2018
De: Guillaume VUILLETET
Objet:
Bureau de l'Assemblée nationale
A la suite des nominations auxquelles l'Assemblée nationale a procédé lors de la première séance du
12 septembre 2018
de la séance du
1er octobre 2018
le Bureau se trouve ainsi composé
Secrétaires
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
nomination
02 Octobre 201802/10/2018
De: Gabriel SERVILLE
Objet:
Bureau de l'Assemblée nationale
A la suite des nominations auxquelles l'Assemblée nationale a procédé lors de la première séance du
12 septembre 2018
de la séance du
1er octobre 2018
le Bureau se trouve ainsi composé
Secrétaires
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
nomination
02 Octobre 201802/10/2018
De: Alexis CORBIÈRE
Objet:
Bureau de l'Assemblée nationale
A la suite des nominations auxquelles l'Assemblée nationale a procédé lors de la première séance du
12 septembre 2018
de la séance du
1er octobre 2018
le Bureau se trouve ainsi composé
Secrétaires
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
nomination
02 Octobre 201802/10/2018
De: Lionel CAUSSE
Objet:
Bureau de l'Assemblée nationale
A la suite des nominations auxquelles l'Assemblée nationale a procédé lors de la première séance du
12 septembre 2018
de la séance du
1er octobre 2018
le Bureau se trouve ainsi composé
Secrétaires
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
nomination
02 Octobre 201802/10/2018
De: Luc CARVOUNAS
Objet:
Bureau de l'Assemblée nationale
A la suite des nominations auxquelles l'Assemblée nationale a procédé lors de la première séance du
12 septembre 2018
de la séance du
1er octobre 2018
le Bureau se trouve ainsi composé
Secrétaires
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
nomination
02 Octobre 201802/10/2018
De: Lénaïck ADAM
Objet:
Bureau de l'Assemblée nationale
A la suite des nominations auxquelles l'Assemblée nationale a procédé lors de la première séance du
12 septembre 2018
de la séance du
1er octobre 2018
le Bureau se trouve ainsi composé
Secrétaires
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
nomination
02 Octobre 201802/10/2018
De: Éric CIOTTI
Objet:
Bureau de l'Assemblée nationale
A la suite des nominations auxquelles l'Assemblée nationale a procédé lors de la première séance du
12 septembre 2018
de la séance du
1er octobre 2018
le Bureau se trouve ainsi composé
Questeurs
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
nomination
02 Octobre 201802/10/2018
De: Florian BACHELIER
Objet:
Bureau de l'Assemblée nationale
A la suite des nominations auxquelles l'Assemblée nationale a procédé lors de la première séance du
12 septembre 2018
de la séance du
1er octobre 2018
le Bureau se trouve ainsi composé
Questeurs
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
nomination
02 Octobre 201802/10/2018
De: Richard FERRAND
Objet:
Bureau de l'Assemblée nationale
A la suite des nominations auxquelles l'Assemblée nationale a procédé lors de la première séance du
12 septembre 2018
de la séance du
1er octobre 2018
le Bureau se trouve ainsi composé
Président
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
nomination
02 Octobre 201802/10/2018
De: Annie GENEVARD
Objet:
Bureau de l'Assemblée nationale
A la suite des nominations auxquelles l'Assemblée nationale a procédé lors de la première séance du
12 septembre 2018
de la séance du
1er octobre 2018
le Bureau se trouve ainsi composé
Vice-présidents
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
nomination
02 Octobre 201802/10/2018
De: Carole BUREAU-BONNARD
Objet:
Bureau de l'Assemblée nationale
A la suite des nominations auxquelles l'Assemblée nationale a procédé lors de la première séance du
12 septembre 2018
de la séance du
1er octobre 2018
le Bureau se trouve ainsi composé
Vice-présidents
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
nomination
02 Octobre 201802/10/2018
De: Sophie METTE
Objet:
Bureau de l'Assemblée nationale
A la suite des nominations auxquelles l'Assemblée nationale a procédé lors de la première séance du
12 septembre 2018
de la séance du
1er octobre 2018
le Bureau se trouve ainsi composé
Secrétaires
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
nomination
02 Octobre 201802/10/2018
De: Annaïg LE MEUR
Objet:
Bureau de l'Assemblée nationale
A la suite des nominations auxquelles l'Assemblée nationale a procédé lors de la première séance du
12 septembre 2018
de la séance du
1er octobre 2018
le Bureau se trouve ainsi composé
Secrétaires
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
nomination
02 Octobre 201802/10/2018
De: Marie GUÉVENOUX
Objet:
Bureau de l'Assemblée nationale
A la suite des nominations auxquelles l'Assemblée nationale a procédé lors de la première séance du
12 septembre 2018
de la séance du
1er octobre 2018
le Bureau se trouve ainsi composé
Secrétaires
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
nomination
02 Octobre 201802/10/2018
De: Laurence DUMONT
Objet:
Bureau de l'Assemblée nationale
A la suite des nominations auxquelles l'Assemblée nationale a procédé lors de la première séance du
12 septembre 2018
de la séance du
1er octobre 2018
le Bureau se trouve ainsi composé
Secrétaires
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
nomination
02 Octobre 201802/10/2018
De: Danielle BRULEBOIS
Objet:
Bureau de l'Assemblée nationale
A la suite des nominations auxquelles l'Assemblée nationale a procédé lors de la première séance du
12 septembre 2018
de la séance du
1er octobre 2018
le Bureau se trouve ainsi composé
Secrétaires
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
nomination
02 Octobre 201802/10/2018
De: Ramlati ALI
Objet:
Bureau de l'Assemblée nationale
A la suite des nominations auxquelles l'Assemblée nationale a procédé lors de la première séance du
12 septembre 2018
de la séance du
1er octobre 2018
le Bureau se trouve ainsi composé
Secrétaires
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
nomination
02 Octobre 201802/10/2018
De: Laurianne ROSSI
Objet:
Bureau de l'Assemblée nationale
A la suite des nominations auxquelles l'Assemblée nationale a procédé lors de la première séance du
12 septembre 2018
de la séance du
1er octobre 2018
le Bureau se trouve ainsi composé
Questeurs
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
nomination
02 Octobre 201802/10/2018
De: Sylvain WASERMAN
Objet:
Bureau de l'Assemblée nationale
Vice-présidents
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
nomination
13 Septembre 201813/09/2018
De: Hugues RENSON
Objet:
Bureau de l'Assemblée nationale
Vice-présidents
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
nomination
13 Septembre 201813/09/2018
De: Maurice LEROY
Objet:
Bureau de l'Assemblée nationale
Vice-présidents
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
nomination
13 Septembre 201813/09/2018
De: Marc LE FUR
Objet:
Bureau de l'Assemblée nationale
Vice-présidents
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
nomination
13 Septembre 201813/09/2018
De: Guillaume VUILLETET
Objet:
Bureau de l'Assemblée nationale
Secrétaires
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
nomination
13 Septembre 201813/09/2018
De: Gabriel SERVILLE
Objet:
Bureau de l'Assemblée nationale
Secrétaires
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
nomination
13 Septembre 201813/09/2018
De: Lionel CAUSSE
Objet:
Bureau de l'Assemblée nationale
Secrétaires
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
nomination
13 Septembre 201813/09/2018
De: Luc CARVOUNAS
Objet:
Bureau de l'Assemblée nationale
Secrétaires
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
nomination
13 Septembre 201813/09/2018
De: Lénaïck ADAM
Objet:
Bureau de l'Assemblée nationale
Secrétaires
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
nomination
13 Septembre 201813/09/2018
De: Éric CIOTTI
Objet:
Bureau de l'Assemblée nationale
Questeurs
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
nomination
13 Septembre 201813/09/2018
De: Florian BACHELIER
Objet:
Bureau de l'Assemblée nationale
Questeurs
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
nomination
13 Septembre 201813/09/2018
De: Richard FERRAND
Objet:
Bureau de l'Assemblée nationale
Président
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
nomination
13 Septembre 201813/09/2018
De: Richard FERRAND
de la première séance du
12 septembre 2018
le bureau se trouve ainsi composé
Objet:
Bureau de l'Assemblée nationale
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
nomination
13 Septembre 201813/09/2018
De: Annie GENEVARD
Objet:
Bureau de l'Assemblée nationale
Vice-présidents
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
nomination
13 Septembre 201813/09/2018
De: Carole BUREAU-BONNARD
Objet:
Bureau de l'Assemblée nationale
Vice-présidents
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
nomination
13 Septembre 201813/09/2018
De: Sophie METTE
Objet:
Bureau de l'Assemblée nationale
Secrétaires
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
nomination
13 Septembre 201813/09/2018
De: Annaïg LE MEUR
Objet:
Bureau de l'Assemblée nationale
Secrétaires
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
nomination
13 Septembre 201813/09/2018
De: Marie GUÉVENOUX
Objet:
Bureau de l'Assemblée nationale
Secrétaires
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
nomination
13 Septembre 201813/09/2018
De: Laurence DUMONT
Objet:
Bureau de l'Assemblée nationale
Secrétaires
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
nomination
13 Septembre 201813/09/2018
De: Danielle BRULEBOIS
Objet:
Bureau de l'Assemblée nationale
Secrétaires
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
nomination
13 Septembre 201813/09/2018
De: Clémentine AUTAIN
Objet:
Bureau de l'Assemblée nationale
Secrétaires
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
nomination
13 Septembre 201813/09/2018
De: Ramlati ALI
Objet:
Bureau de l'Assemblée nationale
Secrétaires
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
nomination
13 Septembre 201813/09/2018
De: Laurianne ROSSI
Objet:
Bureau de l'Assemblée nationale
Questeurs
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
nomination
13 Septembre 201813/09/2018
De: Richard FERRAND
président
Objet:
dans sa première séance du
12 septembre 2018
Remplace:M. François de RUGY
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
élection
13 Septembre 201813/09/2018
De: Danielle BRULEBOIS
Objet:
de
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
cessation de fonction
01 Novembre 201701/11/2017
De: Cendra MOTIN
Objet:
de
vice-présidentes
Groupe:
date_debut="2017-10-31"
parlement="Assemblée nationale"
cessation de fonction
01 Novembre 201701/11/2017
De: Robin REDA
Objet:
Bureau d'âge
Séance du
27 juin 2017
Secrétaires d'âge
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
nomination
28 Juin 201728/06/2017
De: Ludovic PAJOT
Objet:
Bureau d'âge
Séance du
27 juin 2017
Secrétaires d'âge
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
nomination
28 Juin 201728/06/2017
De: Pierre HENRIET
Objet:
Bureau d'âge
Séance du
27 juin 2017
Secrétaires d'âge
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
nomination
28 Juin 201728/06/2017
De: Lénaïck ADAM
Objet:
Bureau d'âge
Séance du
27 juin 2017
Secrétaires d'âge
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
nomination
28 Juin 201728/06/2017
De: Bernard BROCHAND
doyen d'âge
Objet:
Bureau d'âge
Séance du
27 juin 2017
Président d'âge
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
nomination
28 Juin 201728/06/2017
De: Bénédicte PEYROL
Objet:
Bureau d'âge
Séance du
27 juin 2017
Secrétaires d'âge
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
nomination
28 Juin 201728/06/2017
De: Typhanie DEGOIS
Objet:
Bureau d'âge
Séance du
27 juin 2017
Secrétaires d'âge
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
nomination
28 Juin 201728/06/2017
De: Arpaillange. Le
conseiller maître, rapporteur désigné par la Cour des comptes, s' est retiré
Objet:
députés, c'est la dernière déclaration déposée en leur qualité d'élu local qui a été transmise à l'Assemblée nationale et non pas celle qu'ils avaient déposée à l'occasion de leur entrée au Gouvernement. Cette dernière a été conservée dans les archives de la COMMISSION POUR LA TRANSPARENCE FINANCIERE DE LA VIE POLITIQUE Cinquième rapport de la commission pour la transparence financière de la vie politique
De la même manière, le bureau de l'Assemblée nationale et celui du Sénat ont transmis à la commission les dernières déclarations patrimoniales des membres sortants de ces assemblées non réélus, mais ayant conservé des mandats locaux les faisant entrer dans le champ d'application de l'article 2 de la loi du
11 mars 1988
d) L'examen de la déclaration de situation patrimoniale qu'avait déposée, à son départ du Gouvernement
Groupe:
élection
09 Février 199409/02/1994
De: Pierre Joxe
devenu membre de la commission en sa qualité de premier président de la Cour des comptes, s'est déroulé en son absence, comme il y avait été procédé dans les mêmes circonstances après la nomination de
Objet:
députés, c'est la dernière déclaration déposée en leur qualité d'élu local qui a été transmise à l'Assemblée nationale et non pas celle qu'ils avaient déposée à l'occasion de leur entrée au Gouvernement. Cette dernière a été conservée dans les archives de la COMMISSION POUR LA TRANSPARENCE FINANCIERE DE LA VIE POLITIQUE Cinquième rapport de la commission pour la transparence financière de la vie politique
De la même manière, le bureau de l'Assemblée nationale et celui du Sénat ont transmis à la commission les dernières déclarations patrimoniales des membres sortants de ces assemblées non réélus, mais ayant conservé des mandats locaux les faisant entrer dans le champ d'application de l'article 2 de la loi du
11 mars 1988
d) L'examen de la déclaration de situation patrimoniale qu'avait déposée, à son départ du Gouvernement
Groupe:
élection
09 Février 199409/02/1994

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.