Nominations au Journal officiel de la République française

Agence française de lutte contre le dopage

(pub) Venez observer le travail parlementaire
De:
M. Michel MARTIN-SISTERON
docteur vétérinaire
membre de l'Académie vétérinaire de France
Objet:
membres de la commission des sanctions de l'Agence française de lutte contre le dopage
4° Au titre des personnalités compétentes en médecine vétérinaire, désignées par le président de l'Académie vétérinaire de France
Groupe:Agence française de lutte contre le dopage
nomination
02 Septembre 2018
De:
M. Patrick MURA
docteurs en pharmacie, praticiens hospitaliers
membres de l'Académie nationale de pharmacie, désignés par le président de l'Académie nationale de pharmacie
Objet:
membres de la commission des sanctions de l'Agence française de lutte contre le dopage
2°) Au titre des personnalités compétentes dans les domaines de la pharmacologie, de la toxicologie et de la médecine du sport
b)
Groupe:Agence française de lutte contre le dopage
nomination
02 Septembre 2018
De:
M. Michel LEJOYEUX
médecin professeur des universités-praticien hospitalier
membres de l'Académie nationale de médecine, désignés par le président de l'Académie nationale de médecine
Objet:
membres de la commission des sanctions de l'Agence française de lutte contre le dopage
2°) Au titre des personnalités compétentes dans les domaines de la pharmacologie, de la toxicologie et de la médecine du sport
a)
Groupe:Agence française de lutte contre le dopage
nomination
02 Septembre 2018
De:
M. Philippe CASTEL
conseiller doyen à la Cour de cassation
Objet:
membres de la commission des sanctions de l'Agence française de lutte contre le dopage
1° Au titre des membres des juridictions administrative et judiciaire
b)
Groupe:Agence française de lutte contre le dopage
nomination
02 Septembre 2018
De:
M. Rémi KELLER
conseiller d'Etat
Objet:
membres de la commission des sanctions de l'Agence française de lutte contre le dopage
1° Au titre des membres des juridictions administrative et judiciaire
a)
Groupe:Agence française de lutte contre le dopage
nomination
02 Septembre 2018
De:
Mme Jeanne PAUMIER
docteur vétérinaire
Objet:
membres de la commission des sanctions de l'Agence française de lutte contre le dopage
4° Au titre des personnalités compétentes en médecine vétérinaire, désignées par le président de l'Académie vétérinaire de France
Groupe:Agence française de lutte contre le dopage
nomination
02 Septembre 2018
De:
Objet:
membres de la commission des sanctions de l'Agence française de lutte contre le dopage
2°) Au titre des personnalités compétentes dans les domaines de la pharmacologie, de la toxicologie et de la médecine du sport
b)
Groupe:Agence française de lutte contre le dopage
nomination
02 Septembre 2018
De:
Mme Élisabeth ELÉFANT
médecin praticien hospitalier
Objet:
membres de la commission des sanctions de l'Agence française de lutte contre le dopage
2°) Au titre des personnalités compétentes dans les domaines de la pharmacologie, de la toxicologie et de la médecine du sport
a)
Groupe:Agence française de lutte contre le dopage
nomination
02 Septembre 2018
De:
Mme Janine DRAI
conseillère à la Cour de cassation, désignés par le premier président de la Cour de cassation
Objet:
membres de la commission des sanctions de l'Agence française de lutte contre le dopage
1° Au titre des membres des juridictions administrative et judiciaire
b)
Groupe:Agence française de lutte contre le dopage
nomination
02 Septembre 2018
De:
Mme Françoise TOMÉ
conseillère d'Etat, désignés par le vice-président du Conseil d'Etat
Objet:
membres de la commission des sanctions de l'Agence française de lutte contre le dopage
1° Au titre des membres des juridictions administrative et judiciaire
a)
Groupe:Agence française de lutte contre le dopage
nomination
02 Septembre 2018
De:
M. Stéphane BRACONNIER
professeur des universités
Objet:
membres de la commission des sanctions de l'Agence française de lutte contre le dopage
3° Au titre des personnalités qualifiées dans le domaine du sport, désignés par le président du Comité national olympique et sportif français
Groupe:Agence française de lutte contre le dopage
Comité national olympique et sportif français
personnalite_qualifiee
nomination
02 Septembre 2018
De:
Mme Isabelle SEVERINO
membre de la commission des athlètes de haut niveau du Comité national olympique et sportif français
Objet:
membres de la commission des sanctions de l'Agence française de lutte contre le dopage
3° Au titre des personnalités qualifiées dans le domaine du sport, désignés par le président du Comité national olympique et sportif français
Groupe:Agence française de lutte contre le dopage
Comité national olympique et sportif français
personnalite_qualifiee
nomination
02 Septembre 2018
De:
Mme Marie-Hélène MORAIS-MARQUES
inspectrice principale des finances publiques
Objet:
agent comptable de l'Agence française de lutte contre le dopage
Remplace:M. Joël HONES
Groupe:Agence française de lutte contre le dopage
nomination
18 Août 2017
De:
Objet:
présidente du collège de l'Agence française de lutte contre le dopage
Groupe:Agence française de lutte contre le dopage
president
nomination
28 Juillet 2017
De:
M. Patrice QUENEAU
médecin
membre de l'Académie nationale de médecine, désigné par le président de l'Académie nationale de médecine
Objet:
membres du collège de l'Agence française de lutte contre le dopage
b) Au titre des personnalités ayant une compétence dans les domaines de la pharmacologie, de la toxicologie et de la médecine du sport
Groupe:Agence française de lutte contre le dopage
date_debut="2017-07-29"
nomination
28 Juillet 2017
De:
Mme Hélène BOURGUIGNON
docteur vétérinaire, désignée par le président de l'Académie vétérinaire de France
Objet:
membres du collège de l'Agence française de lutte contre le dopage
d) Au titre de la personnalité ayant compétence en médecine vétérinaire
Remplace:M. Michel PECHAYRE
Groupe:Agence française de lutte contre le dopage
date_debut="2017-07-29"
nomination
28 Juillet 2017
De:
Mme Dominique LAURENT
conseiller d'Etat, désignée par le vice-président du Conseil d'Etat
Objet:
membres du collège de l'Agence française de lutte contre le dopage
a) Au titre des membres des juridictions administrative et judiciaire
Remplace:M. Bruno GENEVOIS
Groupe:Agence française de lutte contre le dopage
date_debut="2017-07-29"
nomination
28 Juillet 2017
De:
M. Claude MATUCHANSKY
professeur émérite de médecine, désigné par le président du Comité consultatif national d'éthique pour les sciences de la vie et de la santé
Objet:
membres du collège de l'Agence française de lutte contre le dopage
c) Au titre des personnalités qualifiées dans le domaine du sport
Groupe:Agence française de lutte contre le dopage
date_debut="2017-07-29"
personnalite_qualifiee
nomination
28 Juillet 2017
De:
M. Jean Costentin
désigné par le président de l'Académie des sciences
Objet:
membre du collège de l'Agence française de lutte contre le dopage
au titre de la personnalité ayant compétence dans le domaine de la toxicologie
Groupe:Agence française de lutte contre le dopage
nomination
17 Juin 2016
De:
M. Mathieu TEORAN
administrateur des directions du Sénat
Objet:
secrétaire général de l'Agence française de lutte contre le dopage
Groupe:Agence française de lutte contre le dopage
nomination
15 Avril 2016
De:
M. Bernard MEUNIER
directeur de recherche émérite au Centre national de la recherche scientifique, président de l'Académie des sciences
Objet:
membres du collège de l'Agence française de lutte contre le dopage
b) Au titre des personnalités ayant une compétence dans les domaines de la pharmacologie, de la toxicologie et de la médecine du sport
Groupe:Agence française de lutte contre le dopage
nomination
27 Juin 2015
De:
Mme Martine RACT-MADOUX
conseillère à la Cour de cassation
Objet:
membres du collège de l'Agence française de lutte contre le dopage
a) Au titre des membres des juridictions administrative et judiciaire
Groupe:Agence française de lutte contre le dopage
nomination
27 Juin 2015
De:
M. Romain GIROUILLE
sportif de haut niveau
Objet:
membres du collège de l'Agence française de lutte contre le dopage
c) Au titre des personnalités qualifiées dans le domaine du sport
Groupe:Agence française de lutte contre le dopage
personnalite_qualifiee
nomination
27 Juin 2015
De:
Objet:
membre du collège de l'Agence française de lutte contre le dopage
personnalité qualifiée dans le domaine du sport, désignée parmi les membres du conseil d'administration du Comité national olympique et sportif français par son président
Remplace:M. Jean-Michel BRUN
Groupe:Agence française de lutte contre le dopage
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
05 Février 2015
De:
M. Jean-Pierre GOULLÉ
professeur des universités
membre de l'Académie nationale de pharmacie
Objet:
membres du collège de l'Agence française de lutte contre le dopage
b) Au titre des personnalités ayant une compétence dans les domaines de la pharmacologie, de la toxicologie et de la médecine du sport
Groupe:Agence française de lutte contre le dopage
duree="six ans"
nomination
27 Juin 2013
De:
M. Patrick SASSOUST
avocat général à la chambre criminelle de la Cour de cassation
Objet:
membres du collège de l'Agence française de lutte contre le dopage
a) Au titre des membres des juridictions administrative et judiciaire
Remplace:M. Laurent DAVENAS
Groupe:Agence française de lutte contre le dopage
duree="six ans"
nomination
27 Juin 2013
De:
M. Jean-Michel BRUN
membre du conseil d'administration du Comité national olympique et sportif français
Objet:
membres du collège de l'Agence française de lutte contre le dopage
c) Au titre des personnalités qualifiées dans le domaine du sport
Groupe:Agence française de lutte contre le dopage
duree="six ans"
personnalite_qualifiee
nomination
27 Juin 2013
De:
M. Bruno LANCESTREMERE
conseiller des services de l'Assemblée nationale
Objet:
secrétaire général de l'Agence française de lutte contre le dopage
Remplace:M. Robert BERTRAND
Groupe:Agence française de lutte contre le dopage
nomination
07 Mai 2013
De:
M. Michel PECHAYRE
docteur vétérinaire
Objet:
au sein de l'Agence française de lutte contre le dopage
au titre de la personnalité ayant compétence en médecine vétérinaire
Groupe:Agence française de lutte contre le dopage
duree="six ans"
renouvellement
16 Janvier 2013
De:
M. Patrice Queneau
médecin
membre de l'Académie nationale de médecine, désigné par le président de l'Académie nationale de médecine
Objet:
membre du collège de l'Agence française de lutte contre le dopage
au titre des personnalités ayant compétence dans les domaines de la pharmacologie, de la toxicologie et de la médecine du sport
Remplace:M. Claude Boudène
Groupe:Agence française de lutte contre le dopage
nomination
30 Juillet 2011
De:
M. Claude Matuchansky
professeur émérite de médecine
membre du Comité consultatif national d'éthique pour les sciences de la vie et de la santé, désigné par le président du Comité consultatif national d'éthique pour les sciences de la vie et de la santé
Objet:
membre du collège de l'Agence française de lutte contre le dopage
au titre des personnalités qualifiées dans le domaine du sport
Remplace:M. Jean-François Bloch-Lainé
Groupe:Agence française de lutte contre le dopage
personnalite_qualifiee
nomination
30 Juillet 2011
De:
M. Bruno Genevois
conseiller d'Etat, désigné par le vice-président du Conseil d'Etat
Objet:
président du collège de l'Agence française de lutte contre le dopage
Groupe:Agence française de lutte contre le dopage
president
reconduction
30 Juillet 2011
De:
M. Bruno GENEVOIS
conseiller d'Etat, désigné par le vice-président du Conseil d'Etat
Objet:
président du collège de l'Agence française de lutte contre le dopage
Remplace:M. Pierre BORDRY
Groupe:Agence française de lutte contre le dopage
president
nomination
02 Octobre 2010
De:
M. Michel LE MOAL
professeur émérite des universités
membre de l'Académie des sciences
Objet:
membres du collège de l'Agence française de lutte contre le dopage
b) Au titre des personnalités ayant une compétence dans les domaines de la pharmacologie, de la toxicologie et de la médecine du sport
Groupe:Agence française de lutte contre le dopage
nomination
27 Juin 2009
De:
M. Guy JOLY
conseiller doyen à la Cour de cassation
Objet:
membres du collège de l'Agence française de lutte contre le dopage
a) Au titre des membres des juridictions administrative et judiciaire
Groupe:Agence française de lutte contre le dopage
nomination
27 Juin 2009
De:
M. Sébastien FLUTE
ancien sportif de haut niveau
Objet:
membres du collège de l'Agence française de lutte contre le dopage
c) Au titre des personnalités qualifiées dans le domaine du sport
Groupe:Agence française de lutte contre le dopage
personnalite_qualifiee
nomination
27 Juin 2009
De:
Objet:
secrétaire général de l'Agence française de lutte contre le dopage. Cette nomination vaut
Groupe:Agence française de lutte contre le dopage
duree="trois ans"
nomination
11 Juin 2009
De:
M. Jean-Pierre Goullé
professeur des universités
membre de l'Académie nationale de pharmacie
Objet:
membres du collège de l'Agence française de lutte contre le dopage
b) Au titre des personnalités ayant une compétence dans les domaines de la pharmacologie, de la toxicologie et de la médecine du sport
Groupe:Agence française de lutte contre le dopage
nomination
22 Juin 2007
De:
M. Laurent Davenas
avocat général à la Cour de cassation
Objet:
membres du collège de l'Agence française de lutte contre le dopage
a) Au titre des membres des juridictions administrative et judiciaire
Groupe:Agence française de lutte contre le dopage
nomination
22 Juin 2007
De:
M. Jean-Michel Brun
membre du conseil d'administration du Comité national olympique et sportif français
Objet:
membres du collège de l'Agence française de lutte contre le dopage
c) Au titre des personnalités qualifiées dans le domaine du sport
Groupe:Agence française de lutte contre le dopage
personnalite_qualifiee
nomination
22 Juin 2007
De:
M. Michel Le Moal
professeur émérite des universités
membre de l'Académie des sciences
Objet:
membre du collège de l'Agence française de lutte contre le dopage
au titre des personnalités ayant compétence dans les domaines de la pharmacologie, de la toxicologie et de la médecine du sport
Remplace:M. Bernard Roques
Groupe:Agence française de lutte contre le dopage
nomination
04 Mars 2007
De:
M. Michel Pechayre
docteur vétérinaire
Objet:
au sein de l'Agence française de lutte contre le dopage
au titre de la personnalité ayant compétence en médecine vétérinaire
Groupe:Agence française de lutte contre le dopage
nomination
12 Décembre 2006
De:
M. Joël Hones
conseiller d'administration scolaire et universitaire
Objet:
agent comptable de l'Agence française de lutte contre le dopage en adjonction de service
Groupe:Agence française de lutte contre le dopage
nomination
14 Novembre 2006
De:
M. Sébastien Flute
ancien sportif de haut niveau
Objet:
membre du collège de l'Agence française de lutte contre le dopage
au titre des personnalités qualifiées dans le domaine du sport
Groupe:Agence française de lutte contre le dopage
personnalite_qualifiee
nomination
05 Octobre 2006
De:
Objet:
président du conseil d'administration du Laboratoire national de dépistage du dopage
Remplace:Mme Colette Besson
Groupe:Agence française de lutte contre le dopage
president
conseil_administration
nomination
01 Octobre 2005
De:
Objet:
présidente du conseil d'administration du Laboratoire national de dépistage du dopage
Groupe:Agence française de lutte contre le dopage
president
conseil_administration
nomination
27 Avril 2005
De:
M. Alain Colle
directeur adjoint auprès de la directrice de la recherche, et son suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du Laboratoire national de dépistage du dopage
Le directeur régional de la jeunesse, des sports et des loisirs d'Ile-de-France et son suppléant, le directeur départemental de la jeunesse, des sports et des loisirs des Hauts-de-Seine
Groupe:Agence française de lutte contre le dopage
date_debut="2005-01-01"
duree="trois ans"
suppleant
conseil_administration
nomination
27 Avril 2005
De:
M. Bernard Basset
sous-directeur de la santé et de la société à la direction générale de la santé, et sa suppléante
Objet:
membres du conseil d'administration du Laboratoire national de dépistage du dopage
Le directeur régional de la jeunesse, des sports et des loisirs d'Ile-de-France et son suppléant, le directeur départemental de la jeunesse, des sports et des loisirs des Hauts-de-Seine
Groupe:Agence française de lutte contre le dopage
date_debut="2005-01-01"
duree="trois ans"
suppleant
conseil_administration
nomination
27 Avril 2005
De:
M. Dominique Aunis
directeur scientifique
Objet:
membres du conseil d'administration du Laboratoire national de dépistage du dopage
Le directeur régional de la jeunesse, des sports et des loisirs d'Ile-de-France et son suppléant, le directeur départemental de la jeunesse, des sports et des loisirs des Hauts-de-Seine
Groupe:Agence française de lutte contre le dopage
date_debut="2005-01-01"
duree="trois ans"
suppleant
conseil_administration
nomination
27 Avril 2005
De:
Mme Zinna Bessa
adjointe au chef de bureau chargé de la santé des populations précaires et de l'exclusion
Objet:
membres du conseil d'administration du Laboratoire national de dépistage du dopage
Le directeur régional de la jeunesse, des sports et des loisirs d'Ile-de-France et son suppléant, le directeur départemental de la jeunesse, des sports et des loisirs des Hauts-de-Seine
Groupe:Agence française de lutte contre le dopage
date_debut="2005-01-01"
duree="trois ans"
suppleant
conseil_administration
nomination
27 Avril 2005
De:
M. Claude-Louis Gallien
professeur des universités, vice-président du Comité national olympique et sportif français
Objet:
membres du conseil d'administration du Laboratoire national de dépistage du dopage
Sur proposition du président du Comité national
olympique et sportif français
Groupe:Agence française de lutte contre le dopage
date_debut="2005-01-01"
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
27 Avril 2005
De:
M. Jean-Michel Brun
secrétaire général adjoint du Comité national olympique et sportif français
Objet:
membres du conseil d'administration du Laboratoire national de dépistage du dopage
Sur proposition du président du Comité national
olympique et sportif français
Groupe:Agence française de lutte contre le dopage
date_debut="2005-01-01"
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
27 Avril 2005
De:
M. Thierry Rousseau
au titre des personnels de catégories B et C
Objet:
membres du conseil d'administration du Laboratoire national de dépistage du dopage
Sur proposition du président du Comité national
3
représentants des personnels
Groupe:Agence française de lutte contre le dopage
date_debut="2005-01-01"
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
27 Avril 2005
De:
Mme Nathalie Crepin
sa suppléante
Objet:
membres du conseil d'administration du Laboratoire national de dépistage du dopage
Sur proposition du président du Comité national
3
représentants des personnels
Groupe:Agence française de lutte contre le dopage
date_debut="2005-01-01"
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
27 Avril 2005
De:
Mme Agnès Carre
au titre des personnels de catégorie A
Objet:
membres du conseil d'administration du Laboratoire national de dépistage du dopage
Sur proposition du président du Comité national
3
représentants des personnels
Groupe:Agence française de lutte contre le dopage
date_debut="2005-01-01"
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
27 Avril 2005
De:
Mme Agnès Barlagne
son suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du Laboratoire national de dépistage du dopage
Sur proposition du président du Comité national
3
représentants des personnels
Groupe:Agence française de lutte contre le dopage
date_debut="2005-01-01"
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
27 Avril 2005
De:
Mme Dominique Laurent
directrice des sports, et sa suppléante
Objet:
membres du conseil d'administration du Laboratoire national de dépistage du dopage
1
représentants de l'Etat
Groupe:Agence française de lutte contre le dopage
date_debut="2005-01-01"
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
27 Avril 2005
De:
Mme Chantal Brault
sous-directrice de l'action territoriale
Objet:
membres du conseil d'administration du Laboratoire national de dépistage du dopage
1
représentants de l'Etat
Groupe:Agence française de lutte contre le dopage
date_debut="2005-01-01"
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
27 Avril 2005
De:
M. Pierre François
inspecteur général de la jeunesse et des sports
Objet:
membres du conseil d'administration du Laboratoire national de dépistage du dopage
2
personnalités qualifiées
Groupe:Agence française de lutte contre le dopage
date_debut="2005-01-01"
duree="trois ans"
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
27 Avril 2005
De:
M. André Boue
professeur émérite des universités, ancien membre du Comité consultatif national d'éthique pour les sciences de la vie et de la santé
Objet:
membres du conseil d'administration du Laboratoire national de dépistage du dopage
2
personnalités qualifiées
Groupe:Agence française de lutte contre le dopage
date_debut="2005-01-01"
duree="trois ans"
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
27 Avril 2005
De:
Mme Colette Besson
ancienne sportive de haut niveau, médaillée olympique
Objet:
membres du conseil d'administration du Laboratoire national de dépistage du dopage
2
personnalités qualifiées
Groupe:Agence française de lutte contre le dopage
date_debut="2005-01-01"
duree="trois ans"
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
27 Avril 2005
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