Office national interprofessionnel des vins (ONIVINS)

De: André Barlier
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
au détachement auprès de l'Office national interprofessionnel des vins (ONIVINS)
directeur adjoint
Groupe:
date_debut="2006-01-01"
cessation de fonction
31 Octobre 200631/10/2006
De: Philippe de Guenin
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
au détachement auprès de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture (ONIFLHOR) et de l'Office national interprofessionnel des vins (ONIVINS)
directeur
Groupe:
cessation de fonction
01 Août 200601/08/2006
De: Jean-Paul Latreuille
Objet:
membre du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des vins
au titre de la production
Remplace:M. Michel Tissinier
Groupe:
nomination
25 Octobre 200525/10/2005
De: Jean-François Martin
Objet:
représentant de la transformation des fruits à cidre, au conseil spécialisé de l'économie cidricole de l'Office national interprofessionnel des vins
Remplace:M. Franck Malinowski
Groupe:
nomination
25 Octobre 200525/10/2005
De: Michel Defrances
Objet:
membre du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des vins
au titre de représentant du secteur coopératif
Remplace:M. Denis Verdier
Groupe:
nomination
11 Août 200511/08/2005
De: Hubert Burnereau
Objet:
membre du conseil spécialisé pour les alcools viticoles de l'Office national interprofessionnel des vins
au titre de représentant des organisations professionnelles nationales des distillateurs
Remplace:M. André Camroux
Groupe:
nomination
03 Août 200503/08/2005
De: Franck Malinowski
Objet:
président du conseil spécialisé de l'économie cidricole de l'Office national interprofessionnel des vins
Groupe:
president
nomination
29 Juillet 200529/07/2005
De: André Camroux
Objet:
président du conseil spécialisé pour les alcools viticoles de l'Office national interprofessionnel des vins
Groupe:
president
nomination
29 Juin 200529/06/2005
De: Denis Verdier
Objet:
président du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des vins
Groupe:
president
nomination
25 Juin 200525/06/2005
De: Didier Gillibert
Objet:
président du conseil spécialisé pour le secteur « bois et plants de vigne » de l'Office national interprofessionnel des vins
Groupe:
president
nomination
05 Mai 200505/05/2005
De: Philippe de Guenin
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
auprès de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture « ONIFLHOR » et de l'Office national interprofessionnel des vins « ONIVINS »
directeur
Groupe:
duree="cinq ans"
détachement
30 Avril 200530/04/2005
De: Michel Servage
Objet:
président du conseil spécialisé pour les vins de pays de l'Office national interprofessionnel des vins
Groupe:
president
nomination
05 Mars 200505/03/2005
De: Olivier Mouchet
Objet:
membre du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des vins
au titre de représentant du commerce
Remplace:M. Bernard Guibert
Groupe:
nomination
17 Février 200517/02/2005
De: Pierre-Yves Reboux
Objet:
membres du conseil spécialisé de l'économie cidricole de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre des représentants des producteurs de fruits à cidre
Groupe:
nomination
08 Février 200508/02/2005
De: Damien Lemasson
Objet:
membres du conseil spécialisé de l'économie cidricole de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre des représentants des producteurs de fruits à cidre
Groupe:
nomination
08 Février 200508/02/2005
De: Pierre Gilet
Objet:
membres du conseil spécialisé de l'économie cidricole de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre des représentants des producteurs de fruits à cidre
Groupe:
nomination
08 Février 200508/02/2005
De: Jean-Luc Duval
Objet:
membres du conseil spécialisé de l'économie cidricole de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre des représentants des producteurs de fruits à cidre
Groupe:
nomination
08 Février 200508/02/2005
De: Jacques Berthomeau
Objet:
membres du conseil spécialisé de l'économie cidricole de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre des représentants des appellations cidricoles
Groupe:
nomination
08 Février 200508/02/2005
De: Franck Malinowski
Objet:
membres du conseil spécialisé de l'économie cidricole de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre des représentants de la transformation des fruits à cidre
Groupe:
nomination
08 Février 200508/02/2005
De: Yannick Keraudy
Objet:
membres du conseil spécialisé de l'économie cidricole de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre des représentants de la transformation des fruits à cidre
Groupe:
nomination
08 Février 200508/02/2005
De: Claude Bossard
Objet:
membres du conseil spécialisé de l'économie cidricole de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre des représentants de la transformation des fruits à cidre
Groupe:
nomination
08 Février 200508/02/2005
De: Gilles Barbe
Objet:
membres du conseil spécialisé de l'économie cidricole de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre des représentants de la transformation des fruits à cidre
Groupe:
nomination
08 Février 200508/02/2005
De: Jean-Louis Danlos
Objet:
membres du conseil spécialisé de l'économie cidricole de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre de représentant du secteur coopératif
Groupe:
nomination
08 Février 200508/02/2005
De: Yves Chandesris
Objet:
membres du conseil spécialisé de l'économie cidricole de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre de représentant du négoce en fruits à cidre
Groupe:
nomination
08 Février 200508/02/2005
De: Gérard Moulin
Objet:
membres du conseil spécialisé de l'économie cidricole de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre de représentant des salariés
Groupe:
nomination
08 Février 200508/02/2005
De: Jean-François Drilleau
Objet:
membres du conseil spécialisé de l'économie cidricole de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre de représentant de l'Institut national de la recherche agronomique
Groupe:
nomination
08 Février 200508/02/2005
De: Jean-Paul Ramio
Objet:
membres du conseil spécialisé pour les alcools viticoles de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre des représentants des utilisateurs
ou négociants d'eaux-de-vie et d'alcools
Groupe:
nomination
08 Février 200508/02/2005
De: Jean-Paul Latreuille
Objet:
membres du conseil spécialisé pour les alcools viticoles de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre des représentants des utilisateurs
ou négociants d'eaux-de-vie et d'alcools
Groupe:
nomination
08 Février 200508/02/2005
De: Antoine Cuzange
Objet:
membres du conseil spécialisé pour les alcools viticoles de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre des représentants des utilisateurs
ou négociants d'eaux-de-vie et d'alcools
Groupe:
nomination
08 Février 200508/02/2005
De: Maurice Crouzet
Objet:
membres du conseil spécialisé pour les alcools viticoles de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre des représentants des utilisateurs
ou négociants d'eaux-de-vie et d'alcools
Groupe:
nomination
08 Février 200508/02/2005
De: Jean Bernard
Objet:
membres du conseil spécialisé pour les alcools viticoles de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre des représentants des utilisateurs
ou négociants d'eaux-de-vie et d'alcools
Groupe:
nomination
08 Février 200508/02/2005
De: Jean-Paul Sempe
Objet:
membres du conseil spécialisé pour les alcools viticoles de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre des représentants des producteurs d'eaux-de-vie
d'appellation d'origine contrôlée
Groupe:
nomination
08 Février 200508/02/2005
De: Bernard Guionnet
Objet:
membres du conseil spécialisé pour les alcools viticoles de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre des représentants des producteurs d'eaux-de-vie
d'appellation d'origine contrôlée
Groupe:
nomination
08 Février 200508/02/2005
De: Jean-Charles Tastavy
Objet:
membres du conseil spécialisé pour les alcools viticoles de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre des représentants des organisations
professionnelles viticoles nationales
Groupe:
nomination
08 Février 200508/02/2005
De: Jacques Serre
Objet:
membres du conseil spécialisé pour les alcools viticoles de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre des représentants des organisations
professionnelles viticoles nationales
Groupe:
nomination
08 Février 200508/02/2005
De: Jean-Claude Raynaud
Objet:
membres du conseil spécialisé pour les alcools viticoles de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre des représentants des organisations
professionnelles viticoles nationales
Groupe:
nomination
08 Février 200508/02/2005
De: Didier Braud
Objet:
membres du conseil spécialisé pour les alcools viticoles de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre des représentants des organisations
professionnelles viticoles nationales
Groupe:
nomination
08 Février 200508/02/2005
De: Jean-Jacques Moureau
Objet:
membres du conseil spécialisé pour les alcools viticoles de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre des représentants des organisations
professionnelles nationales de distillateurs
Groupe:
nomination
08 Février 200508/02/2005
De: Jean Mottet
Objet:
membres du conseil spécialisé pour les alcools viticoles de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre des représentants des organisations
professionnelles nationales de distillateurs
Groupe:
nomination
08 Février 200508/02/2005
De: Bernard Douence
Objet:
membres du conseil spécialisé pour les alcools viticoles de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre des représentants des organisations
professionnelles nationales de distillateurs
Groupe:
nomination
08 Février 200508/02/2005
De: André Camroux
Objet:
membres du conseil spécialisé pour les alcools viticoles de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre des représentants des organisations
professionnelles nationales de distillateurs
Groupe:
nomination
08 Février 200508/02/2005
De: Jean-François Roussillon
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur des bois et plants de vigne de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre des représentants des organisations
professionnelles viticoles nationales
Groupe:
nomination
08 Février 200508/02/2005
De: Jean-Marc Floutier
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur des bois et plants de vigne de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre des représentants des organisations
professionnelles viticoles nationales
Groupe:
nomination
08 Février 200508/02/2005
De: Jacques Blisson
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur des bois et plants de vigne de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre des représentants des organisations
professionnelles viticoles nationales
Groupe:
nomination
08 Février 200508/02/2005
De: Henri Bathelier
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur des bois et plants de vigne de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre des représentants des organisations
professionnelles viticoles nationales
Groupe:
nomination
08 Février 200508/02/2005
De: Christophe Schneider
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur des bois et plants de vigne de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre des représentants des établissements de sélection
Groupe:
nomination
08 Février 200508/02/2005
De: Bernard Nadal
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur des bois et plants de vigne de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre des représentants des établissements de sélection
Groupe:
nomination
08 Février 200508/02/2005
De: Jean-Paul Rey
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur des bois et plants de vigne de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre des représentants de la production de bois
Groupe:
nomination
08 Février 200508/02/2005
De: Rubens Cremieux
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur des bois et plants de vigne de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre des représentants de la production de bois
Groupe:
nomination
08 Février 200508/02/2005
De: Claude Chardonnaud
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur des bois et plants de vigne de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre des représentants de la production de bois
Groupe:
nomination
08 Février 200508/02/2005
De: Jean-Pierre Mercier
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur des bois et plants de vigne de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre de représentants des négociants, et des exportateurs
Groupe:
nomination
08 Février 200508/02/2005
De: Pierre-Marie Guillaume
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur des bois et plants de vigne de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre de représentants des négociants, et des exportateurs
Groupe:
nomination
08 Février 200508/02/2005
De: Didier Gillibert
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur des bois et plants de vigne de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre de représentants des négociants, et des exportateurs
Groupe:
nomination
08 Février 200508/02/2005
De: Jean-François Barnier
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur des bois et plants de vigne de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre de représentants des négociants, et des exportateurs
Groupe:
nomination
08 Février 200508/02/2005
De: Eric Pernet
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur des bois et plants de vigne de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre de représentants de la production de plants
Groupe:
nomination
08 Février 200508/02/2005
De: Gilbert Jenny
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur des bois et plants de vigne de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre de représentants de la production de plants
Groupe:
nomination
08 Février 200508/02/2005
De: Didier Jallet
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur des bois et plants de vigne de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre de représentants de la production de plants
Groupe:
nomination
08 Février 200508/02/2005
De: Alain Jacques
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur des bois et plants de vigne de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre de représentants de la production de plants
Groupe:
nomination
08 Février 200508/02/2005
De: Patrice Gentie
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur des bois et plants de vigne de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre de représentants de la production de plants
Groupe:
nomination
08 Février 200508/02/2005
De: Lilian Berillon
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur des bois et plants de vigne de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre de représentants de la production de plants
Groupe:
nomination
08 Février 200508/02/2005
De: Daniel Amblevert
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur des bois et plants de vigne de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre de représentants de la production de plants
Groupe:
nomination
08 Février 200508/02/2005
De: Roland Calac
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur des bois et plants de vigne de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre de représentant des salariés
Groupe:
nomination
08 Février 200508/02/2005
De: Jacques Gravegeal
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur des bois et plants de vigne de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre de représentant des chambres d'agriculture
Groupe:
nomination
08 Février 200508/02/2005
De: Marie-Christine Niel
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur des bois et plants de vigne de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre des représentants de la production de bois
Groupe:
nomination
08 Février 200508/02/2005
De: Richard Selosse
Objet:
membres du conseil spécialisé pour les vins de pays de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre des représentants des organismes de mise sur le marché
Remplace:M. José Pires Gomes
Groupe:
nomination
08 Février 200508/02/2005
De: Laurent-Emmanuel Migeon
Objet:
membres du conseil spécialisé pour les vins de pays de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre des représentants des organismes de mise sur le marché
Remplace:M. Benoît Cuchet
Groupe:
nomination
08 Février 200508/02/2005
De: Paul Edouard Pinte
Objet:
membres du conseil spécialisé pour les vins de pays de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre de représentant du secteur de la distribution
Remplace:M. Bernard Guibert
Groupe:
nomination
08 Février 200508/02/2005
De: Allan Sichel
Objet:
membres du conseil spécialisé pour les vins de pays de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre des représentants des organismes de mise sur le marché
Groupe:
nomination
30 Novembre 200430/11/2004
De: José Pires-Gomes
Objet:
membres du conseil spécialisé pour les vins de pays de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre des représentants des organismes de mise sur le marché
Groupe:
nomination
30 Novembre 200430/11/2004
De: Dominique Gourras
Objet:
membres du conseil spécialisé pour les vins de pays de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre des représentants des organismes de mise sur le marché
Groupe:
nomination
30 Novembre 200430/11/2004
De: Bernard Devic
Objet:
membres du conseil spécialisé pour les vins de pays de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre des représentants des organismes de mise sur le marché
Groupe:
nomination
30 Novembre 200430/11/2004
De: Philippe Darmaillac
Objet:
membres du conseil spécialisé pour les vins de pays de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre des représentants des organismes de mise sur le marché
Groupe:
nomination
30 Novembre 200430/11/2004
De: Benoit Cuchet
Objet:
membres du conseil spécialisé pour les vins de pays de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre des représentants des organismes de mise sur le marché
Groupe:
nomination
30 Novembre 200430/11/2004
De: Noël Bougrier
Objet:
membres du conseil spécialisé pour les vins de pays de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre des représentants des organismes de mise sur le marché
Groupe:
nomination
30 Novembre 200430/11/2004
De: André Barbe
Objet:
membres du conseil spécialisé pour les vins de pays de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre des représentants des organismes de mise sur le marché
Groupe:
nomination
30 Novembre 200430/11/2004
De: Jean-Charles Tastavy
Objet:
membres du conseil spécialisé pour les vins de pays de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre des représentants des organisations
nationales professionnelles des vins de pays
Groupe:
nomination
30 Novembre 200430/11/2004
De: Jacques Serre
Objet:
membres du conseil spécialisé pour les vins de pays de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre des représentants des organisations
nationales professionnelles des vins de pays
Groupe:
nomination
30 Novembre 200430/11/2004
De: Michel Savin
Objet:
membres du conseil spécialisé pour les vins de pays de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre des représentants des organisations
nationales professionnelles des vins de pays
Groupe:
nomination
30 Novembre 200430/11/2004
De: Jean Roger
Objet:
membres du conseil spécialisé pour les vins de pays de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre des représentants des organisations
nationales professionnelles des vins de pays
Groupe:
nomination
30 Novembre 200430/11/2004
De: Jean-Claude Pellegrin
Objet:
membres du conseil spécialisé pour les vins de pays de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre des représentants des organisations
nationales professionnelles des vins de pays
Groupe:
nomination
30 Novembre 200430/11/2004
De: André Mercier
Objet:
membres du conseil spécialisé pour les vins de pays de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre des représentants des organisations
nationales professionnelles des vins de pays
Groupe:
nomination
30 Novembre 200430/11/2004
De: Armand Mathieu Resuge
Objet:
membres du conseil spécialisé pour les vins de pays de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre des représentants des organisations
nationales professionnelles des vins de pays
Groupe:
nomination
30 Novembre 200430/11/2004
De: Joël Herisse
Objet:
membres du conseil spécialisé pour les vins de pays de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre des représentants des organisations
nationales professionnelles des vins de pays
Groupe:
nomination
30 Novembre 200430/11/2004
De: Jacques Gravegeal
Objet:
membres du conseil spécialisé pour les vins de pays de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre des représentants des organisations
nationales professionnelles des vins de pays
Groupe:
nomination
30 Novembre 200430/11/2004
De: Jean-Pierre Drieux
Objet:
membres du conseil spécialisé pour les vins de pays de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre des représentants des organisations
nationales professionnelles des vins de pays
Groupe:
nomination
30 Novembre 200430/11/2004
De: Michel Servage
Objet:
membres du conseil spécialisé pour les vins de pays de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre des représentants des organisations nationales de production
Groupe:
nomination
30 Novembre 200430/11/2004
De: Philippe Miele
Objet:
membres du conseil spécialisé pour les vins de pays de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre des représentants des organisations nationales de production
Groupe:
nomination
30 Novembre 200430/11/2004
De: Jean Huillet
Objet:
membres du conseil spécialisé pour les vins de pays de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre des représentants des organisations nationales de production
Groupe:
nomination
30 Novembre 200430/11/2004
De: Jean-Claude Guichard
Objet:
membres du conseil spécialisé pour les vins de pays de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre des représentants des organisations nationales de production
Groupe:
nomination
30 Novembre 200430/11/2004
De: Philippe Coste
Objet:
membres du conseil spécialisé pour les vins de pays de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre des représentants des organisations nationales de production
Groupe:
nomination
30 Novembre 200430/11/2004
De: Jacques Bourbousson
Objet:
membres du conseil spécialisé pour les vins de pays de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre des représentants des organisations nationales de production
Groupe:
nomination
30 Novembre 200430/11/2004
De: Nicolas Boudon
Objet:
membres du conseil spécialisé pour les vins de pays de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre des représentants des organisations nationales de production
Groupe:
nomination
30 Novembre 200430/11/2004
De: Serge Azais
Objet:
membres du conseil spécialisé pour les vins de pays de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre des représentants des organisations nationales de production
Groupe:
nomination
30 Novembre 200430/11/2004
De: Bernard Guibert
Objet:
membres du conseil spécialisé pour les vins de pays de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre de représentant du secteur de la distribution
Groupe:
nomination
30 Novembre 200430/11/2004
De: Eric Bonneff
Objet:
membre du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des vins
au titre des consommateurs
Remplace:M. Nicolas Larmagnac
Groupe:
nomination
23 Novembre 200423/11/2004
De: Michel Tissinier
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des vins
au titre de représentants du secteur des alcools d'origine vitivinicole
Groupe:
nomination
23 Novembre 200423/11/2004
De: Jean-Jacques Moureau
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des vins
au titre de représentants du secteur des alcools d'origine vitivinicole
Groupe:
nomination
23 Novembre 200423/11/2004
De: Jean Mottet
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des vins
au titre de représentants du secteur des alcools d'origine vitivinicole
Groupe:
nomination
23 Novembre 200423/11/2004
De: Jean-Louis Vallet
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre de représentants du commerce
Groupe:
date_debut="2004-10-25"
nomination
10 Novembre 200410/11/2004
De: Michel Picard
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre de représentants du commerce
Groupe:
date_debut="2004-10-25"
nomination
10 Novembre 200410/11/2004
De: Pierre Menez
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre de représentants du commerce
Groupe:
date_debut="2004-10-25"
nomination
10 Novembre 200410/11/2004
De: André Lacheteau
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre de représentants du commerce
Groupe:
date_debut="2004-10-25"
nomination
10 Novembre 200410/11/2004
De: Bruno Kessler
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre de représentants du commerce
Groupe:
date_debut="2004-10-25"
nomination
10 Novembre 200410/11/2004
De: Bernard Guibert
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre de représentants du commerce
Groupe:
date_debut="2004-10-25"
nomination
10 Novembre 200410/11/2004
De: Christian Delpeuch
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre de représentants du commerce
Groupe:
date_debut="2004-10-25"
nomination
10 Novembre 200410/11/2004
De: Eric Brousse
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre de représentants du commerce
Groupe:
date_debut="2004-10-25"
nomination
10 Novembre 200410/11/2004
De: Bertrand Bonnet
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre de représentants du commerce
Groupe:
date_debut="2004-10-25"
nomination
10 Novembre 200410/11/2004
De: Jean-Pierre Py
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre de représentant des courtiers
Groupe:
date_debut="2004-10-25"
nomination
10 Novembre 200410/11/2004
De: Djamal Mirouh
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre des représentants des salariés de la filière
Groupe:
date_debut="2004-10-25"
nomination
10 Novembre 200410/11/2004
De: Gérard Frances
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre des représentants des salariés de la filière
Groupe:
date_debut="2004-10-25"
nomination
10 Novembre 200410/11/2004
De: Simon Fouassier
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre des représentants des salariés de la filière
Groupe:
date_debut="2004-10-25"
nomination
10 Novembre 200410/11/2004
De: Denis Verdier
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre de représentants du secteur coopératif
Groupe:
date_debut="2004-10-25"
nomination
10 Novembre 200410/11/2004
De: Michel Servage
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre de représentants du secteur coopératif
Groupe:
date_debut="2004-10-25"
nomination
10 Novembre 200410/11/2004
De: Jean-Claude Chassenard
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre de représentants du secteur coopératif
Groupe:
date_debut="2004-10-25"
nomination
10 Novembre 200410/11/2004
De: Jean-Louis Piton
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre de représentants des producteurs des différentes régions viticoles
Groupe:
date_debut="2004-10-25"
nomination
10 Novembre 200410/11/2004
De: Yves Dubiny
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre de représentants des producteurs des différentes régions viticoles
Groupe:
date_debut="2004-10-25"
nomination
10 Novembre 200410/11/2004
De: Xavier Carreau
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre de représentants des producteurs des différentes régions viticoles
Groupe:
date_debut="2004-10-25"
nomination
10 Novembre 200410/11/2004
De: Gérard Boesch
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre de représentants des producteurs des différentes régions viticoles
Groupe:
date_debut="2004-10-25"
nomination
10 Novembre 200410/11/2004
De: Jean-Michel Aubinel
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre de représentants des producteurs des différentes régions viticoles
Groupe:
date_debut="2004-10-25"
nomination
10 Novembre 200410/11/2004
De: Pierre Aguilas
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre de représentants des producteurs des différentes régions viticoles
Groupe:
date_debut="2004-10-25"
nomination
10 Novembre 200410/11/2004
De: Alain Touzaa
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre de représentants de la production agricole
Groupe:
date_debut="2004-10-25"
nomination
10 Novembre 200410/11/2004
De: Christian Paly
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre de représentants de la production agricole
Groupe:
date_debut="2004-10-25"
nomination
10 Novembre 200410/11/2004
De: Jean Huillet
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre de représentants de la production agricole
Groupe:
date_debut="2004-10-25"
nomination
10 Novembre 200410/11/2004
De: Jacques Gravegeal
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre de représentants de la production agricole
Groupe:
date_debut="2004-10-25"
nomination
10 Novembre 200410/11/2004
De: Christian Gely
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre de représentants de la production agricole
Groupe:
date_debut="2004-10-25"
nomination
10 Novembre 200410/11/2004
De: Alain Gazagnol
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre de représentants de la production agricole
Groupe:
date_debut="2004-10-25"
nomination
10 Novembre 200410/11/2004
De: Pascal Frissant
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre de représentants de la production agricole
Groupe:
date_debut="2004-10-25"
nomination
10 Novembre 200410/11/2004
De: Xavier de Volontat
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre de représentants de la production agricole
Groupe:
date_debut="2004-10-25"
nomination
10 Novembre 200410/11/2004
De: Nicolas Boudon
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre de représentants de la production agricole
Groupe:
date_debut="2004-10-25"
nomination
10 Novembre 200410/11/2004
De: Jacques Gergaud
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre de représentant du secteur des bois et plants de vigne
Groupe:
date_debut="2004-10-25"
nomination
10 Novembre 200410/11/2004
De: Nicolas Larmagnac
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre de représentant des consommateurs
Groupe:
date_debut="2004-10-25"
nomination
10 Novembre 200410/11/2004
De: René Renou
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre de représentant de l'Institut national des appellations d'origine
Groupe:
date_debut="2004-10-25"
nomination
10 Novembre 200410/11/2004
De: Philippe de Guenin
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
directeur de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture et directeur de l'Office national interprofessionnel des vins
Remplace:M. Louis Balay
Groupe:
visa_grands_etablissements
conseil_des_ministres
nomination
01 Octobre 200401/10/2004
De: Pierre Fabre
Objet:
membre du conseil spécialisé pour le secteur des vins de pays de l'Office national interprofessionnel des vins
au titre de représentant de la production
Remplace:M. Jérôme Despey
Groupe:
nomination
02 Août 200302/08/2003
De: Bertrand Bonnet
Objet:
membre du conseil de direction del'Office interprofessionnel des vins
au titre de la coopération
Remplace:M. Yves Benard
Groupe:
nomination
18 Juillet 200318/07/2003
De: André Lacheteau
Objet:
membre du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des vins
au titre de représentant du commerce
Groupe:
nomination
29 Mai 200329/05/2003
De: Robert Curbieres
Objet:
membre du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des vins
au titre de la production
Remplace:M. Thierry Bartoli
Groupe:
nomination
08 Avril 200308/04/2003
De: Nicolas Larmagnac
Objet:
membre du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des vins
au titre de représentant des consommateurs
Groupe:
nomination
27 Novembre 200227/11/2002
De: Dominique Bernard
trésorière principale du Trésor public de 1re catégorie
Objet:
agente comptable de l'Office national interprofessionnel des vins et de l'Institut national des appellations d'origine
Remplace:M. Pierre Thooris
Groupe:
nomination
24 Octobre 200224/10/2002
De: Simon Fouassier
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office interprofessionnelle des vins
au titre de représentant des salariés de la filière
Remplace:M. Gérard Chanron
Groupe:
nomination
18 Octobre 200218/10/2002
De: Pierre Fabre
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office interprofessionnelle des vins
au titre de représentant de la production agricole
Remplace:M. Jérôme Despey
Groupe:
nomination
18 Octobre 200218/10/2002
De: Roland Calac
Objet:
membre du conseil spécialisé pour le secteur des bois et plants de vigne de l'Office national interprofessionnel des vins
au titre de représentant des salariés
Groupe:
nomination
30 Août 200230/08/2002
De: Jean Salette
Objet:
membre du conseil spécialisé de l'économie cidricole de l'Office national interprofessionnel des vins
au titre de représentant de l'Institut national de recherche agronomique
Groupe:
nomination
05 Juillet 200205/07/2002
De: Pierre Gontier
de
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur des bois et plants de vigne de l'Office national interprofessionnel des vins
Les mandats de
Groupe:
nomination
05 Juillet 200205/07/2002
De:
Alain Bouquet prendront fin en même temps que celui des membres du conseil de direction de l'Office
national interprofessionnel des vins
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur des bois et plants de vigne de l'Office national interprofessionnel des vins
Les mandats de
Groupe:
nomination
05 Juillet 200205/07/2002
De: Pierre Gontier
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur des bois et plants de vigne de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre de représentant des négociants, et des exportateurs
Groupe:
nomination
05 Juillet 200205/07/2002
De: Alain Bouquet
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur des bois et plants de vigne de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre de représentant de l'Institut national de recherche agronomique
Groupe:
nomination
05 Juillet 200205/07/2002
De: Xavier de Volontat
Objet:
membre du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des vins
au titre de représentant de la production
Remplace:M. François Gerardin
Groupe:
nomination
05 Juillet 200205/07/2002
De:
André Lacheteau au sein du conseil de direction de l'Office
national interprofessionnel des vins
Objet:
au mandat de représentant du commerce
Groupe:
cessation de fonction
04 Mai 200204/05/2002
De: Jean-Claude Chassenard
Objet:
membre du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des vins
au titre de la coopération
Remplace:M. Denis Verdier
Groupe:
nomination
04 Avril 200204/04/2002
De: Jacques Loisel
Objet:
président du conseil spécialisé de l'économie cidricole au sein de l'Office national interprofessionnel des vins
Groupe:
president
nomination
01 Février 200201/02/2002
De: Denis Verdier
Objet:
président du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des vins
Groupe:
president
nomination
12 Janvier 200212/01/2002
De: Michel Servage
Objet:
président du conseil spécialisé pour les vins de pays de l'Office national interprofessionnel des vins
Groupe:
president
nomination
01 Janvier 200201/01/2002
De: Didier Gillibert
Objet:
président du conseil spécialisé pour le secteur bois et plants de vigne de l'Office national interprofessionnel des vins
Groupe:
president
nomination
01 Janvier 200201/01/2002
De: Antoine Cuzange
Objet:
président du conseil spécialisé pour les alcools viticoles au sein de l'Office national interprofessionnel des vins
Groupe:
president
nomination
27 Décembre 200127/12/2001
De: Jean-Luc Pujol
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur des alcools viticoles de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre des représentants des utilisateurs
ou négociants d'eaux-de-vie et d'alcools
Groupe:
nomination
20 Novembre 200120/11/2001
De: Jean-Paul Latreuille
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur des alcools viticoles de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre des représentants des utilisateurs
ou négociants d'eaux-de-vie et d'alcools
Groupe:
nomination
20 Novembre 200120/11/2001
De: Antoine Cuzange
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur des alcools viticoles de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre des représentants des utilisateurs
ou négociants d'eaux-de-vie et d'alcools
Groupe:
nomination
20 Novembre 200120/11/2001
De: Maurice Crouzet
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur des alcools viticoles de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre des représentants des utilisateurs
ou négociants d'eaux-de-vie et d'alcools
Groupe:
nomination
20 Novembre 200120/11/2001
De: Dominique Bernard
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur des alcools viticoles de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre des représentants des utilisateurs
ou négociants d'eaux-de-vie et d'alcools
Groupe:
nomination
20 Novembre 200120/11/2001
De: Jean-Jacques Mourreau
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur des alcools viticoles de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre des représentants des organisations nationales viticoles
Groupe:
nomination
20 Novembre 200120/11/2001
De: Michel Duffour
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur des alcools viticoles de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre des représentants des organisations nationales viticoles
Groupe:
nomination
20 Novembre 200120/11/2001
De: Didier Braud
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur des alcools viticoles de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre des représentants des organisations nationales viticoles
Groupe:
nomination
20 Novembre 200120/11/2001
De: Raymond Bontoux
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur des alcools viticoles de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre des représentants des organisations nationales viticoles
Groupe:
nomination
20 Novembre 200120/11/2001
De: Jean-Paul Sempe
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur des alcools viticoles de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre de représentants des producteurs
d'eaux-de-vie d'appellation contrôlée
Groupe:
nomination
20 Novembre 200120/11/2001
De: Bernard Guionnet
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur des alcools viticoles de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre de représentants des producteurs
d'eaux-de-vie d'appellation contrôlée
Groupe:
nomination
20 Novembre 200120/11/2001
De: Ali Mahmoudi
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur des alcools viticoles de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre de représentants des organisations professionnelles nationales de distillateurs
Groupe:
nomination
20 Novembre 200120/11/2001
De: Bernard Douence
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur des alcools viticoles de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre de représentants des organisations professionnelles nationales de distillateurs
Groupe:
nomination
20 Novembre 200120/11/2001
De: André Camroux
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur des alcools viticoles de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre de représentants des organisations professionnelles nationales de distillateurs
Groupe:
nomination
20 Novembre 200120/11/2001
De: Hubert Burnereau
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur des alcools viticoles de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre de représentants des organisations professionnelles nationales de distillateurs
Groupe:
nomination
20 Novembre 200120/11/2001
De: Bernard Nadal
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur des bois et plants de vigne de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre des représentants des organisations professionnelles viticoles nationales
Groupe:
nomination
20 Novembre 200120/11/2001
De: Jean-Marc Floutier
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur des bois et plants de vigne de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre des représentants des organisations professionnelles viticoles nationales
Groupe:
nomination
20 Novembre 200120/11/2001
De: Christian Bouges
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur des bois et plants de vigne de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre des représentants des organisations professionnelles viticoles nationales
Groupe:
nomination
20 Novembre 200120/11/2001
De: Henri Bathelier
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur des bois et plants de vigne de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre des représentants des organisations professionnelles viticoles nationales
Groupe:
nomination
20 Novembre 200120/11/2001
De: Jean-Pierre Mercier
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur des bois et plants de vigne de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre des représentants des négociants, et des exportateurs
Groupe:
nomination
20 Novembre 200120/11/2001
De: Pierre-Marie Guillaume
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur des bois et plants de vigne de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre des représentants des négociants, et des exportateurs
Groupe:
nomination
20 Novembre 200120/11/2001
De: Jean-Paul Giroud
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur des bois et plants de vigne de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre des représentants des négociants, et des exportateurs
Groupe:
nomination
20 Novembre 200120/11/2001
De: Didier Gillibert
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur des bois et plants de vigne de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre des représentants des négociants, et des exportateurs
Groupe:
nomination
20 Novembre 200120/11/2001
De: Alain Guillaume
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur des bois et plants de vigne de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre des représentants des établissements de sélection
Groupe:
nomination
20 Novembre 200120/11/2001
De: Gilbert Jenny
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur des bois et plants de vigne de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre des représentants de la production de plants
Groupe:
nomination
20 Novembre 200120/11/2001
De: Jacques Gergaud
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur des bois et plants de vigne de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre des représentants de la production de plants
Groupe:
nomination
20 Novembre 200120/11/2001
De: Patrice Gentie
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur des bois et plants de vigne de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre des représentants de la production de plants
Groupe:
nomination
20 Novembre 200120/11/2001
De: Rubens Cremieux
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur des bois et plants de vigne de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre des représentants de la production de plants
Groupe:
nomination
20 Novembre 200120/11/2001
De: André Bertrand
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur des bois et plants de vigne de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre des représentants de la production de plants
Groupe:
nomination
20 Novembre 200120/11/2001
De: Lilian Berillon
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur des bois et plants de vigne de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre des représentants de la production de plants
Groupe:
nomination
20 Novembre 200120/11/2001
De: Daniel Amblevert
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur des bois et plants de vigne de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre des représentants de la production de plants
Groupe:
nomination
20 Novembre 200120/11/2001
De: Jean-Paul Rey
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur des bois et plants de vigne de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre des représentants de la production de bois
Groupe:
nomination
20 Novembre 200120/11/2001
De: Philippe Grisard
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur des bois et plants de vigne de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre des représentants de la production de bois
Groupe:
nomination
20 Novembre 200120/11/2001
De: Jean-Christophe Clement
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur des bois et plants de vigne de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre des représentants de la production de bois
Groupe:
nomination
20 Novembre 200120/11/2001
De: Claude Chardonnaud
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur des bois et plants de vigne de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre des représentants de la production de bois
Groupe:
nomination
20 Novembre 200120/11/2001
De: Philippe Tolleret
Objet:
membres du conseil spécialisé pour les vins de pays de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre des représentants des organismes de mise sur le marché
Groupe:
nomination
20 Novembre 200120/11/2001
De: Olivier Simonou
Objet:
membres du conseil spécialisé pour les vins de pays de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre des représentants des organismes de mise sur le marché
Groupe:
nomination
20 Novembre 200120/11/2001
De: Laurent Rougon
Objet:
membres du conseil spécialisé pour les vins de pays de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre des représentants des organismes de mise sur le marché
Groupe:
nomination
20 Novembre 200120/11/2001
De: Hervé Pogliani
Objet:
membres du conseil spécialisé pour les vins de pays de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre des représentants des organismes de mise sur le marché
Groupe:
nomination
20 Novembre 200120/11/2001
De: Martial Pelatan
Objet:
membres du conseil spécialisé pour les vins de pays de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre des représentants des organismes de mise sur le marché
Groupe:
nomination
20 Novembre 200120/11/2001
De: Bruno Kessler
Objet:
membres du conseil spécialisé pour les vins de pays de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre des représentants des organismes de mise sur le marché
Groupe:
nomination
20 Novembre 200120/11/2001
De: Dominique Gourras
Objet:
membres du conseil spécialisé pour les vins de pays de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre des représentants des organismes de mise sur le marché
Groupe:
nomination
20 Novembre 200120/11/2001
De: Jean Babonneau
Objet:
membres du conseil spécialisé pour les vins de pays de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre des représentants des organismes de mise sur le marché
Groupe:
nomination
20 Novembre 200120/11/2001
De: Jacques Serre
Objet:
membres du conseil spécialisé pour les vins de pays de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre des représentants des organisations nationales professionnelles des vins de pays
Groupe:
nomination
20 Novembre 200120/11/2001
De: Michel Savin
Objet:
membres du conseil spécialisé pour les vins de pays de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre des représentants des organisations nationales professionnelles des vins de pays
Groupe:
nomination
20 Novembre 200120/11/2001
De: Jean Roger
Objet:
membres du conseil spécialisé pour les vins de pays de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre des représentants des organisations nationales professionnelles des vins de pays
Groupe:
nomination
20 Novembre 200120/11/2001
De: Jean-Claude Pellegrin
Objet:
membres du conseil spécialisé pour les vins de pays de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre des représentants des organisations nationales professionnelles des vins de pays
Groupe:
nomination
20 Novembre 200120/11/2001
De: Jean Peitavy
Objet:
membres du conseil spécialisé pour les vins de pays de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre des représentants des organisations nationales professionnelles des vins de pays
Groupe:
nomination
20 Novembre 200120/11/2001
De: André Mercier
Objet:
membres du conseil spécialisé pour les vins de pays de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre des représentants des organisations nationales professionnelles des vins de pays
Groupe:
nomination
20 Novembre 200120/11/2001
De: Armand Mathieu-Resuge
Objet:
membres du conseil spécialisé pour les vins de pays de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre des représentants des organisations nationales professionnelles des vins de pays
Groupe:
nomination
20 Novembre 200120/11/2001
De: Joël Herisse
Objet:
membres du conseil spécialisé pour les vins de pays de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre des représentants des organisations nationales professionnelles des vins de pays
Groupe:
nomination
20 Novembre 200120/11/2001
De: Jacques Gravegeal
Objet:
membres du conseil spécialisé pour les vins de pays de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre des représentants des organisations nationales professionnelles des vins de pays
Groupe:
nomination
20 Novembre 200120/11/2001
De: Jean-Pierre Drieux
Objet:
membres du conseil spécialisé pour les vins de pays de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre des représentants des organisations nationales professionnelles des vins de pays
Groupe:
nomination
20 Novembre 200120/11/2001
De: Michel Servage
Objet:
membres du conseil spécialisé pour les vins de pays de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre des représentants des organisations nationales de production
Groupe:
nomination
20 Novembre 200120/11/2001
De: Philippe Miele
Objet:
membres du conseil spécialisé pour les vins de pays de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre des représentants des organisations nationales de production
Groupe:
nomination
20 Novembre 200120/11/2001
De: Bernard Marseillan
Objet:
membres du conseil spécialisé pour les vins de pays de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre des représentants des organisations nationales de production
Groupe:
nomination
20 Novembre 200120/11/2001
De: Jean Huillet
Objet:
membres du conseil spécialisé pour les vins de pays de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre des représentants des organisations nationales de production
Groupe:
nomination
20 Novembre 200120/11/2001
De: Jean-Claude Guichard
Objet:
membres du conseil spécialisé pour les vins de pays de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre des représentants des organisations nationales de production
Groupe:
nomination
20 Novembre 200120/11/2001
De: Jérôme Despey
Objet:
membres du conseil spécialisé pour les vins de pays de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre des représentants des organisations nationales de production
Groupe:
nomination
20 Novembre 200120/11/2001
De: Philippe Coste
Objet:
membres du conseil spécialisé pour les vins de pays de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre des représentants des organisations nationales de production
Groupe:
nomination
20 Novembre 200120/11/2001
De: Jacques Bourbousson
Objet:
membres du conseil spécialisé pour les vins de pays de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre des représentants des organisations nationales de production
Groupe:
nomination
20 Novembre 200120/11/2001
De: Pierre-Yves Reboux
Objet:
membres du conseil spécialisé de l'économie cidricole de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre des représentants des producteurs de fruits à cidre
Groupe:
nomination
20 Novembre 200120/11/2001
De: Jacques Loisel
Objet:
membres du conseil spécialisé de l'économie cidricole de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre des représentants des producteurs de fruits à cidre
Groupe:
nomination
20 Novembre 200120/11/2001
De: Thierry Chasles
Objet:
membres du conseil spécialisé de l'économie cidricole de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre des représentants des producteurs de fruits à cidre
Groupe:
nomination
20 Novembre 200120/11/2001
De: Yannick Keraudy
Objet:
membres du conseil spécialisé de l'économie cidricole de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre des représentants de la transformation des fruits à cidre
Groupe:
nomination
20 Novembre 200120/11/2001
De: Jean-Pierre Favennec
Objet:
membres du conseil spécialisé de l'économie cidricole de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre des représentants de la transformation des fruits à cidre
Groupe:
nomination
20 Novembre 200120/11/2001
De: Jean Chavinier
Objet:
membres du conseil spécialisé de l'économie cidricole de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre des représentants de la transformation des fruits à cidre
Groupe:
nomination
20 Novembre 200120/11/2001
De: Gilles Barbe
Objet:
membres du conseil spécialisé de l'économie cidricole de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre des représentants de la transformation des fruits à cidre
Groupe:
nomination
20 Novembre 200120/11/2001
De: Jean-Louis Danlos
Objet:
membres du conseil spécialisé de l'économie cidricole de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre de représentant du secteur coopératif
Groupe:
nomination
20 Novembre 200120/11/2001
De: Pierre Neuviale
Objet:
membres du conseil spécialisé de l'économie cidricole de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre de représentant du négoce en fruits à cidre
Groupe:
nomination
20 Novembre 200120/11/2001
De: Jacques Berthomeau
Objet:
membres du conseil spécialisé de l'économie cidricole de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre de représentant du Bureau national interprofessionnel des calvados et eaux-de-vie de cidre et de poiré
Groupe:
nomination
20 Novembre 200120/11/2001
De: Jean-Louis Vallet
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre de représentants du commerce
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
07 Novembre 200107/11/2001
De: Robert Skalli
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre de représentants du commerce
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
07 Novembre 200107/11/2001
De: Pierre Menez
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre de représentants du commerce
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
07 Novembre 200107/11/2001
De: Gilles Le Besnerais
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre de représentants du commerce
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
07 Novembre 200107/11/2001
De: Jean-Marie Laleure
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre de représentants du commerce
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
07 Novembre 200107/11/2001
De: André Lacheteau
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre de représentants du commerce
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
07 Novembre 200107/11/2001
De: Patrick Flahaut
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre de représentants du commerce
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
07 Novembre 200107/11/2001
De: Yves Benard
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre de représentants du commerce
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
07 Novembre 200107/11/2001
De: Dominique Amirault
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre de représentants du commerce
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
07 Novembre 200107/11/2001
De: Jean-Pierre Py
»
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre de représentant des courtiers
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
07 Novembre 200107/11/2001
De: Bernard Douence
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre de représentants du secteur des alcools d'origine vitivinicole
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
07 Novembre 200107/11/2001
De: Antoine Cuzange
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre de représentants du secteur des alcools d'origine vitivinicole
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
07 Novembre 200107/11/2001
De: André Camroux
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre de représentants du secteur des alcools d'origine vitivinicole
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
07 Novembre 200107/11/2001
De: Djamel Mirouh
»
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre des représentants des salariés de la filière
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
07 Novembre 200107/11/2001
De: Gérard Frances
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre des représentants des salariés de la filière
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
07 Novembre 200107/11/2001
De: Gérard Chanron
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre des représentants des salariés de la filière
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
07 Novembre 200107/11/2001
De: Alain Violet
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre de représentants du secteur coopératif
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
07 Novembre 200107/11/2001
De: Denis Verdier
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre de représentants du secteur coopératif
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
07 Novembre 200107/11/2001
De: Jean Huillet
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre de représentants du secteur coopératif
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
07 Novembre 200107/11/2001
De: Jean-Louis Trocard
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre de représentants des producteurs des différentes régions viticoles
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
07 Novembre 200107/11/2001
De: Olivier Ravier
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre de représentants des producteurs des différentes régions viticoles
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
07 Novembre 200107/11/2001
De: Jean-Louis Piton
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre de représentants des producteurs des différentes régions viticoles
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
07 Novembre 200107/11/2001
De: Bernard Guionnet
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre de représentants des producteurs des différentes régions viticoles
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
07 Novembre 200107/11/2001
De: Gérard Boesch
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre de représentants des producteurs des différentes régions viticoles
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
07 Novembre 200107/11/2001
De: Pierre Aguilas
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre de représentants des producteurs des différentes régions viticoles
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
07 Novembre 200107/11/2001
De: Frédéric Touzelier
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre de représentants de la production agricole
Organisations professionnelles viticoles nationales
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
07 Novembre 200107/11/2001
De: Michel Servage
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre de représentants de la production agricole
Organisations professionnelles viticoles nationales
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
07 Novembre 200107/11/2001
De: Jacques Gravegeal
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre de représentants de la production agricole
Organisations professionnelles viticoles nationales
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
07 Novembre 200107/11/2001
De: François Gerardin
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre de représentants de la production agricole
Organisations professionnelles viticoles nationales
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
07 Novembre 200107/11/2001
De: Philippe Feneuil
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre de représentants de la production agricole
Organisations professionnelles viticoles nationales
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
07 Novembre 200107/11/2001
De: Jean-Pierre Boisson
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre de représentants de la production agricole
Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
07 Novembre 200107/11/2001
De: Guy Beyris
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre de représentants de la production agricole
Coordination rurale
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
07 Novembre 200107/11/2001
De: Thierry Bartoli
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre de représentants de la production agricole
Confédération paysanne
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
07 Novembre 200107/11/2001
De: Jérôme Despey
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre de représentants de la production agricole
Centre national des jeunes agriculteurs
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
07 Novembre 200107/11/2001
De: Jacques Gergaud
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre de représentant du secteur des bois, et plants de vigne
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
07 Novembre 200107/11/2001
De: René Renou
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre de représentant de l'Institut national des appellations d'origine
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
07 Novembre 200107/11/2001
De: Christiane Lennoz-Gratin, épouse Zambaux
ingénieure en chef du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
auprès de l'ONIVINS, Office national interprofessionnel des vins
directrice adjointe
Groupe:
date_debut="2001-06-15"
date_fin="2006-06-14"
détachement
01 Novembre 200101/11/2001
De: Djamel Mirouh
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre des représentants des salariés de la filière
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
26 Septembre 200126/09/2001
De: Gérard Frances
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre des représentants des salariés de la filière
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
26 Septembre 200126/09/2001
De: Gérard Chanron
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre des représentants des salariés de la filière
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
26 Septembre 200126/09/2001
De: Alain Violet
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre de représentants du secteur coopératif
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
26 Septembre 200126/09/2001
De: Denis Verdier
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre de représentants du secteur coopératif
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
26 Septembre 200126/09/2001
De: Jean Huillet
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre de représentants du secteur coopératif
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
26 Septembre 200126/09/2001
De: Jean-Louis Trocard
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre de représentants des producteurs des différentes régions viticoles
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
26 Septembre 200126/09/2001
De: Olivier Ravier
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre de représentants des producteurs des différentes régions viticoles
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
26 Septembre 200126/09/2001
De: Jean-Louis Piton
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre de représentants des producteurs des différentes régions viticoles
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
26 Septembre 200126/09/2001
De: Bernard Guionnet
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre de représentants des producteurs des différentes régions viticoles
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
26 Septembre 200126/09/2001
De: Gérard Boesch
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre de représentants des producteurs des différentes régions viticoles
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
26 Septembre 200126/09/2001
De: Pierre Aguilas
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre de représentants des producteurs des différentes régions viticoles
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
26 Septembre 200126/09/2001
De: Jean-Pierre Boisson
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre de représentants de la production agricole
Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
26 Septembre 200126/09/2001
De: Frédéric Touzelier
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre de représentants de la production agricole
Coordination rurale
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
26 Septembre 200126/09/2001
De: Michel Servage
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre de représentants de la production agricole
Coordination rurale
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
26 Septembre 200126/09/2001
De: Jacques Gravegeal
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre de représentants de la production agricole
Coordination rurale
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
26 Septembre 200126/09/2001
De: François Gerardin
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre de représentants de la production agricole
Coordination rurale
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
26 Septembre 200126/09/2001
De: Philippe Feneuil
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre de représentants de la production agricole
Coordination rurale
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
26 Septembre 200126/09/2001
De: Guy Beyris
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre de représentants de la production agricole
Coordination rurale
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
26 Septembre 200126/09/2001
De: Thierry Bartoli
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre de représentants de la production agricole
Confédération paysanne
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
26 Septembre 200126/09/2001
De: Jérôme Despey
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre de représentants de la production agricole
Centre national des jeunes agriculteurs
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
26 Septembre 200126/09/2001
De: Jacques Gergaud
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre de représentant du secteur des bois et plants de vigne
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
26 Septembre 200126/09/2001
De: René Renou
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre de représentant de l'Institut national des appellations d'origine
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
26 Septembre 200126/09/2001
De: Jean-Louis Vallet
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre de représentants du commerce
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
26 Septembre 200126/09/2001
De: Robert Skalli
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre de représentants du commerce
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
26 Septembre 200126/09/2001
De: Pierre Menez
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre de représentants du commerce
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
26 Septembre 200126/09/2001
De: Jean-Marie Laleure
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre de représentants du commerce
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
26 Septembre 200126/09/2001
De: André Lacheteau
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre de représentants du commerce
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
26 Septembre 200126/09/2001
De: Patrick Flahaut
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre de représentants du commerce
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
26 Septembre 200126/09/2001
De: Yves Benard
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre de représentants du commerce
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
26 Septembre 200126/09/2001
De: Dominique Amirault
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre de représentants du commerce
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
26 Septembre 200126/09/2001
De: Jean-Pierre Py
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre de représentant des courtiers
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
26 Septembre 200126/09/2001
De: René Renou
Objet:
membre du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des vins
au titre de représentant de l'Institut national des appellations d'origine
Groupe:
date_fin="2001-06-30"
nomination
15 Février 200115/02/2001
De: Torrelet (Philippe)
Objet:
membres du conseil spécialisé pour les vins de pays de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre des représentants des organismes de mise sur le marché
Groupe:
nomination
24 Décembre 200024/12/2000
De: Simonou (Olivier)
Objet:
membres du conseil spécialisé pour les vins de pays de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre des représentants des organismes de mise sur le marché
Groupe:
nomination
24 Décembre 200024/12/2000
De: Piton (Jean-Louis)
Objet:
membres du conseil spécialisé pour les vins de pays de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre des représentants des organismes de mise sur le marché
Groupe:
nomination
24 Décembre 200024/12/2000
De: Peresse (Michel)
Objet:
membres du conseil spécialisé pour les vins de pays de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre des représentants des organismes de mise sur le marché
Groupe:
nomination
24 Décembre 200024/12/2000
De: Pelletan (Martial)
Objet:
membres du conseil spécialisé pour les vins de pays de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre des représentants des organismes de mise sur le marché
Groupe:
nomination
24 Décembre 200024/12/2000
De: Luneau (Louis)
Objet:
membres du conseil spécialisé pour les vins de pays de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre des représentants des organismes de mise sur le marché
Groupe:
nomination
24 Décembre 200024/12/2000
De: Gourras (Dominique)
Objet:
membres du conseil spécialisé pour les vins de pays de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre des représentants des organismes de mise sur le marché
Groupe:
nomination
24 Décembre 200024/12/2000
De: Breban (Jean-Jacques)
Objet:
membres du conseil spécialisé pour les vins de pays de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre des représentants des organismes de mise sur le marché
Groupe:
nomination
24 Décembre 200024/12/2000
De: Violet (Jean)
Objet:
membres du conseil spécialisé pour les vins de pays de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre des représentants des organisations nationales
professionnelles des vins de pays
Groupe:
nomination
24 Décembre 200024/12/2000
De: Roger (Jean)
Objet:
membres du conseil spécialisé pour les vins de pays de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre des représentants des organisations nationales
professionnelles des vins de pays
Groupe:
nomination
24 Décembre 200024/12/2000
De: Pellegrin (Jean-Claude)
Objet:
membres du conseil spécialisé pour les vins de pays de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre des représentants des organisations nationales
professionnelles des vins de pays
Groupe:
nomination
24 Décembre 200024/12/2000
De: Peitavy (Jean)
Objet:
membres du conseil spécialisé pour les vins de pays de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre des représentants des organisations nationales
professionnelles des vins de pays
Groupe:
nomination
24 Décembre 200024/12/2000
De: Mathieu-Resuge (Armand)
Objet:
membres du conseil spécialisé pour les vins de pays de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre des représentants des organisations nationales
professionnelles des vins de pays
Groupe:
nomination
24 Décembre 200024/12/2000
De: Gravegeal (Jacques)
Objet:
membres du conseil spécialisé pour les vins de pays de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre des représentants des organisations nationales
professionnelles des vins de pays
Groupe:
nomination
24 Décembre 200024/12/2000
De: Freuchet (Paul)
Objet:
membres du conseil spécialisé pour les vins de pays de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre des représentants des organisations nationales
professionnelles des vins de pays
Groupe:
nomination
24 Décembre 200024/12/2000
De: Drieux (Jean-Pierre)
Objet:
membres du conseil spécialisé pour les vins de pays de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre des représentants des organisations nationales
professionnelles des vins de pays
Groupe:
nomination
24 Décembre 200024/12/2000
De: Chomel (Daniel)
Objet:
membres du conseil spécialisé pour les vins de pays de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre des représentants des organisations nationales
professionnelles des vins de pays
Groupe:
nomination
24 Décembre 200024/12/2000
De: Serre (Jacques)
Objet:
membres du conseil spécialisé pour les vins de pays de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre des représentants des organisations nationales de production
Groupe:
nomination
24 Décembre 200024/12/2000
De: Sanchis (Jean-Marie)
Objet:
membres du conseil spécialisé pour les vins de pays de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre des représentants des organisations nationales de production
Groupe:
nomination
24 Décembre 200024/12/2000
De: Mestre (Jacques)
Objet:
membres du conseil spécialisé pour les vins de pays de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre des représentants des organisations nationales de production
Groupe:
nomination
24 Décembre 200024/12/2000
De: Lebeau (Jacques)
Objet:
membres du conseil spécialisé pour les vins de pays de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre des représentants des organisations nationales de production
Groupe:
nomination
24 Décembre 200024/12/2000
De: Huillet (Jean)
Objet:
membres du conseil spécialisé pour les vins de pays de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre des représentants des organisations nationales de production
Groupe:
nomination
24 Décembre 200024/12/2000
De: Dolladille (Rémy)
Objet:
membres du conseil spécialisé pour les vins de pays de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre des représentants des organisations nationales de production
Groupe:
nomination
24 Décembre 200024/12/2000
De: Despey (Jérôme)
Objet:
membres du conseil spécialisé pour les vins de pays de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre des représentants des organisations nationales de production
Groupe:
nomination
24 Décembre 200024/12/2000
De: Bourbousson (Jacques)
Objet:
membres du conseil spécialisé pour les vins de pays de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre des représentants des organisations nationales de production
Groupe:
nomination
24 Décembre 200024/12/2000
De: Guibert (Bernard)
Objet:
membres du conseil spécialisé pour les vins de pays de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre des représentants de la distribution
Groupe:
nomination
24 Décembre 200024/12/2000
De: Cante (Claude)
Objet:
membres du conseil spécialisé pour les vins de pays de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre des représentants de la distribution
Groupe:
nomination
24 Décembre 200024/12/2000
De: Loisel (Jacques)
Objet:
membres du conseil spécialisé de l'économie cidricole de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre des représentants des producteurs de fruits à cidre
Groupe:
nomination
24 Décembre 200024/12/2000
De: Hubert (Michel)
Objet:
membres du conseil spécialisé de l'économie cidricole de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre des représentants des producteurs de fruits à cidre
Groupe:
nomination
24 Décembre 200024/12/2000
De: Gillet (Pierre)
Objet:
membres du conseil spécialisé de l'économie cidricole de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre des représentants des producteurs de fruits à cidre
Groupe:
nomination
24 Décembre 200024/12/2000
De: Brault (Eugène)
Objet:
membres du conseil spécialisé de l'économie cidricole de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre des représentants des producteurs de fruits à cidre
Groupe:
nomination
24 Décembre 200024/12/2000
De: Volcler (Yann)
Objet:
membres du conseil spécialisé de l'économie cidricole de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre des représentants de la transformation des fruits à cidre
Groupe:
nomination
24 Décembre 200024/12/2000
De: Semery (Jean-Pierre)
Objet:
membres du conseil spécialisé de l'économie cidricole de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre des représentants de la transformation des fruits à cidre
Groupe:
nomination
24 Décembre 200024/12/2000
De: Guillet (André)
Objet:
membres du conseil spécialisé de l'économie cidricole de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre des représentants de la transformation des fruits à cidre
Groupe:
nomination
24 Décembre 200024/12/2000
De: Favennec (Jean-Pierre)
Objet:
membres du conseil spécialisé de l'économie cidricole de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre des représentants de la transformation des fruits à cidre
Groupe:
nomination
24 Décembre 200024/12/2000
De: Chamla (Alain)
Objet:
membres du conseil spécialisé de l'économie cidricole de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre des représentants de la transformation des fruits à cidre
Groupe:
nomination
24 Décembre 200024/12/2000
De: Danlos (Jean-Louis)
Objet:
membres du conseil spécialisé de l'économie cidricole de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre de représentant du secteur coopératif
Groupe:
nomination
24 Décembre 200024/12/2000
De: d'Anselme (Alain)
Objet:
membres du conseil spécialisé de l'économie cidricole de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre de représentant du négoce en fruits à cidre
Groupe:
nomination
24 Décembre 200024/12/2000
De: Pinchon (Jean)
Objet:
membres du conseil spécialisé de l'économie cidricole de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre de représentant du Bureau national interprofessionnel des calvados et eaux-de-vie de cidre et de poiré
Groupe:
nomination
24 Décembre 200024/12/2000
De: Moulin (Gérard)
Objet:
membres du conseil spécialisé de l'économie cidricole de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre de représentant des salariés de la filière
Groupe:
nomination
24 Décembre 200024/12/2000
De: Salette (Jean)
Objet:
membres du conseil spécialisé de l'économie cidricole de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre de représentant de l'Institut national de la recherche agronomique
Groupe:
nomination
24 Décembre 200024/12/2000
De: Herout (Marie-Agnès)
Objet:
membres du conseil spécialisé de l'économie cidricole de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre de représentant de l'Institut national des appellations d'origine
Groupe:
nomination
24 Décembre 200024/12/2000
De: Nadal (Bernard)
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur des bois et plants de vigne de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre des représentants des organisations
professionnelles viticoles nationales
Groupe:
nomination
24 Décembre 200024/12/2000
De: Fonvieille (Jean)
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur des bois et plants de vigne de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre des représentants des organisations
professionnelles viticoles nationales
Groupe:
nomination
24 Décembre 200024/12/2000
De: Floutier (Jean-Marc)
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur des bois et plants de vigne de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre des représentants des organisations
professionnelles viticoles nationales
Groupe:
nomination
24 Décembre 200024/12/2000
De: Bouges (Christian)
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur des bois et plants de vigne de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre des représentants des organisations
professionnelles viticoles nationales
Groupe:
nomination
24 Décembre 200024/12/2000
De: Martel (Claude)
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur des bois et plants de vigne de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre des représentants des établissements de sélection
Groupe:
nomination
24 Décembre 200024/12/2000
De: Bouquet (Alain)
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur des bois et plants de vigne de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre des représentants des établissements de sélection
Groupe:
nomination
24 Décembre 200024/12/2000
De: Rey (Jean-Paul)
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur des bois et plants de vigne de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre des représentants de la production de bois
Groupe:
nomination
24 Décembre 200024/12/2000
De: Prouteau (Pierre)
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur des bois et plants de vigne de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre des représentants de la production de bois
Groupe:
nomination
24 Décembre 200024/12/2000
De: Gontier (Pierre)
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur des bois et plants de vigne de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre des représentants de la production de bois
Groupe:
nomination
24 Décembre 200024/12/2000
De: Chardonnaud (Claude)
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur des bois et plants de vigne de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre des représentants de la production de bois
Groupe:
nomination
24 Décembre 200024/12/2000
De: Tourette (Pierre)
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur des bois et plants de vigne de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre de représentants des négociants, et des exportateurs
Groupe:
nomination
24 Décembre 200024/12/2000
De: Mercier (Jean-Pierre)
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur des bois et plants de vigne de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre de représentants des négociants, et des exportateurs
Groupe:
nomination
24 Décembre 200024/12/2000
De: Guillaume (Jean-Marie)
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur des bois et plants de vigne de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre de représentants des négociants, et des exportateurs
Groupe:
nomination
24 Décembre 200024/12/2000
De: Gillibert (Didier)
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur des bois et plants de vigne de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre de représentants des négociants, et des exportateurs
Groupe:
nomination
24 Décembre 200024/12/2000
De: Guigue (Jean-Pierre)
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur des bois et plants de vigne de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre de représentants de la production de plants
Groupe:
nomination
24 Décembre 200024/12/2000
De: Grisard (Philippe)
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur des bois et plants de vigne de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre de représentants de la production de plants
Groupe:
nomination
24 Décembre 200024/12/2000
De: Gergaud (Jacques)
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur des bois et plants de vigne de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre de représentants de la production de plants
Groupe:
nomination
24 Décembre 200024/12/2000
De: Gentie (Robert)
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur des bois et plants de vigne de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre de représentants de la production de plants
Groupe:
nomination
24 Décembre 200024/12/2000
De: Cremieux (Rubens)
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur des bois et plants de vigne de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre de représentants de la production de plants
Groupe:
nomination
24 Décembre 200024/12/2000
De: Bertrand (André)
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur des bois et plants de vigne de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre de représentants de la production de plants
Groupe:
nomination
24 Décembre 200024/12/2000
De: Amblevert (Daniel)
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur des bois et plants de vigne de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre de représentants de la production de plants
Groupe:
nomination
24 Décembre 200024/12/2000
De: Hernicot (Jean)
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur des bois et plants de vigne de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre de représentant des consommateurs
Groupe:
nomination
24 Décembre 200024/12/2000
De: Gravegeal (Jacques)
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur des bois et plants de vigne de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre de représentant des chambres d'agriculture
Groupe:
nomination
24 Décembre 200024/12/2000
De: Bechet (Christian)
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur des bois et plants de vigne de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre de représentant de l'Institut national des appellations d'origine
Groupe:
nomination
24 Décembre 200024/12/2000
De: Mansot (Chantal)
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur des bois et plants de vigne de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre de représentant des salariés de la filière
Groupe:
nomination
24 Décembre 200024/12/2000
De: Pujol (Jean-Luc)
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur des alcools viticoles de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre des représentants des utilisateurs
ou négociants d'eaux-de-vie et d'alcools
Groupe:
nomination
24 Décembre 200024/12/2000
De: Latreuille (Jean-Paul)
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur des alcools viticoles de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre des représentants des utilisateurs
ou négociants d'eaux-de-vie et d'alcools
Groupe:
nomination
24 Décembre 200024/12/2000
De: Cuzange (Antoine)
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur des alcools viticoles de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre des représentants des utilisateurs
ou négociants d'eaux-de-vie et d'alcools
Groupe:
nomination
24 Décembre 200024/12/2000
De: Crouzet (Maurice)
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur des alcools viticoles de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre des représentants des utilisateurs
ou négociants d'eaux-de-vie et d'alcools
Groupe:
nomination
24 Décembre 200024/12/2000
De: Bernard (Dominique)
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur des alcools viticoles de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre des représentants des utilisateurs
ou négociants d'eaux-de-vie et d'alcools
Groupe:
nomination
24 Décembre 200024/12/2000
De: Moureau (Jean-Jacques)
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur des alcools viticoles de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre des représentants des organisations nationales viticoles
Groupe:
nomination
24 Décembre 200024/12/2000
De: Duffour (Michel)
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur des alcools viticoles de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre des représentants des organisations nationales viticoles
Groupe:
nomination
24 Décembre 200024/12/2000
De: Bontoux (Raymond)
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur des alcools viticoles de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre des représentants des organisations nationales viticoles
Groupe:
nomination
24 Décembre 200024/12/2000
De: Sempe (Jean-Paul)
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur des alcools viticoles de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre de représentants des producteurs d'eaux-de-vie
d'appellation contrôlée
Groupe:
nomination
24 Décembre 200024/12/2000
De: Guionnet (Bernard)
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur des alcools viticoles de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre de représentants des producteurs d'eaux-de-vie
d'appellation contrôlée
Groupe:
nomination
24 Décembre 200024/12/2000
De: Mahmoudi (Ali)
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur des alcools viticoles de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre de représentants des organisations professionnelles
nationales de distillateurs
Groupe:
nomination
24 Décembre 200024/12/2000
De: Douence (Bernard)
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur des alcools viticoles de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre de représentants des organisations professionnelles
nationales de distillateurs
Groupe:
nomination
24 Décembre 200024/12/2000
De: Camroux (André)
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur des alcools viticoles de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre de représentants des organisations professionnelles
nationales de distillateurs
Groupe:
nomination
24 Décembre 200024/12/2000
De: Burnereau (Hubert)
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur des alcools viticoles de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre de représentants des organisations professionnelles
nationales de distillateurs
Groupe:
nomination
24 Décembre 200024/12/2000
De: Arvoire (Marie-Paule)
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur des alcools viticoles de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre des représentants des organisations nationales viticoles
Groupe:
nomination
24 Décembre 200024/12/2000
De: Vallet (Jean-Louis)
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre de représentants du commerce
Groupe:
date_fin="2001-06-30"
nomination
15 Décembre 200015/12/2000
De: Tiberghein (Bruno)
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre de représentants du commerce
Groupe:
date_fin="2001-06-30"
nomination
15 Décembre 200015/12/2000
De: Skalli (Robert)
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre de représentants du commerce
Groupe:
date_fin="2001-06-30"
nomination
15 Décembre 200015/12/2000
De: Menez (Pierre)
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre de représentants du commerce
Groupe:
date_fin="2001-06-30"
nomination
15 Décembre 200015/12/2000
De: Le Besnerais (Gilles)
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre de représentants du commerce
Groupe:
date_fin="2001-06-30"
nomination
15 Décembre 200015/12/2000
De: Gillot (Guy)
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre de représentants du commerce
Groupe:
date_fin="2001-06-30"
nomination
15 Décembre 200015/12/2000
De: Bonfils (Jean-Pierre)
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre de représentants du commerce
Groupe:
date_fin="2001-06-30"
nomination
15 Décembre 200015/12/2000
De: Benard (Yves)
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre de représentants du commerce
Groupe:
date_fin="2001-06-30"
nomination
15 Décembre 200015/12/2000
De: Amirault (Dominique)
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre de représentants du commerce
Groupe:
date_fin="2001-06-30"
nomination
15 Décembre 200015/12/2000
De: Rouvier (Max)
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre de représentant des courtiers
Groupe:
date_fin="2001-06-30"
nomination
15 Décembre 200015/12/2000
De: Siffre (André)
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre des représentants des salariés de la filière
Groupe:
date_fin="2001-06-30"
nomination
01 Décembre 200001/12/2000
De: Mirouh (Djamal)
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre des représentants des salariés de la filière
Groupe:
date_fin="2001-06-30"
nomination
01 Décembre 200001/12/2000
De: Maubernard (Michel)
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre des représentants des salariés de la filière
Groupe:
date_fin="2001-06-30"
nomination
01 Décembre 200001/12/2000
De: Douence (Bernard)
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre de représentants du secteur des alcools vitivinicoles
Groupe:
date_fin="2001-06-30"
nomination
01 Décembre 200001/12/2000
De: Cuzance (Antoine)
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre de représentants du secteur des alcools vitivinicoles
Groupe:
date_fin="2001-06-30"
nomination
01 Décembre 200001/12/2000
De: Camroux (André)
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre de représentants du secteur des alcools vitivinicoles
Groupe:
date_fin="2001-06-30"
nomination
01 Décembre 200001/12/2000
De: Violet (Alain)
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre de représentants du secteur coopératif
Groupe:
date_fin="2001-06-30"
nomination
01 Décembre 200001/12/2000
De: Verdier (Denis)
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre de représentants du secteur coopératif
Groupe:
date_fin="2001-06-30"
nomination
01 Décembre 200001/12/2000
De: Chassenard (Jean-Claude)
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre de représentants du secteur coopératif
Groupe:
date_fin="2001-06-30"
nomination
01 Décembre 200001/12/2000
De: Castany (Joël)
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre de représentants du secteur coopératif
Groupe:
date_fin="2001-06-30"
nomination
01 Décembre 200001/12/2000
De: Ravier (Olivier)
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre de représentants des producteurs des différentes régions viticoles
Groupe:
date_fin="2001-06-30"
nomination
01 Décembre 200001/12/2000
De: Gravegeal (Jacques)
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre de représentants des producteurs des différentes régions viticoles
Groupe:
date_fin="2001-06-30"
nomination
01 Décembre 200001/12/2000
De: Feneuil (Philippe)
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre de représentants des producteurs des différentes régions viticoles
Groupe:
date_fin="2001-06-30"
nomination
01 Décembre 200001/12/2000
De: Baltenweck (Raymond)
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre de représentants des producteurs des différentes régions viticoles
Groupe:
date_fin="2001-06-30"
nomination
01 Décembre 200001/12/2000
De: Aguilas (Pierre)
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre de représentants des producteurs des différentes régions viticoles
Groupe:
date_fin="2001-06-30"
nomination
01 Décembre 200001/12/2000
De: Trocard (Jean-Louis)
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre de représentants de la production agricole
Groupe:
date_fin="2001-06-30"
nomination
01 Décembre 200001/12/2000
De: Piton (Jean-Louis)
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre de représentants de la production agricole
Groupe:
date_fin="2001-06-30"
nomination
01 Décembre 200001/12/2000
De: Mestre (Jacques)
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre de représentants de la production agricole
Groupe:
date_fin="2001-06-30"
nomination
01 Décembre 200001/12/2000
De: Landat (Jean-Pierre)
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre de représentants de la production agricole
Groupe:
date_fin="2001-06-30"
nomination
01 Décembre 200001/12/2000
De: Huillet (Jean)
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre de représentants de la production agricole
Groupe:
date_fin="2001-06-30"
nomination
01 Décembre 200001/12/2000
De: Gérardin (François)
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre de représentants de la production agricole
Groupe:
date_fin="2001-06-30"
nomination
01 Décembre 200001/12/2000
De: Duntze (Nicolas)
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre de représentants de la production agricole
Groupe:
date_fin="2001-06-30"
nomination
01 Décembre 200001/12/2000
De: Despey (Jérôme)
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre de représentants de la production agricole
Groupe:
date_fin="2001-06-30"
nomination
01 Décembre 200001/12/2000
De: Boisson (Jean-Pierre)
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre de représentants de la production agricole
Groupe:
date_fin="2001-06-30"
nomination
01 Décembre 200001/12/2000
De: Gontier (Pierre)
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre de représentant du secteur des bois et plants de vigne
Groupe:
date_fin="2001-06-30"
nomination
01 Décembre 200001/12/2000
De: Arvoire (Marie-Paule)
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre de représentants des producteurs des différentes régions viticoles
Groupe:
date_fin="2001-06-30"
nomination
01 Décembre 200001/12/2000
De: Cuzange (Antoine)
Objet:
président du conseil spécialisé pour les alcools viticoles de l'Office national interprofessionnel des vins
Groupe:
president
nomination
28 Mars 200028/03/2000
De: Pujol (Jean-Luc)
Objet:
membres du conseil spécialisé pour les alcools viticoles de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre des représentants des utilisateurs
ou négociants d'eaux-de-vie et d'alcools
Groupe:
nomination
08 Mars 200008/03/2000
De: Latreuille (Jean-Paul)
Objet:
membres du conseil spécialisé pour les alcools viticoles de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre des représentants des utilisateurs
ou négociants d'eaux-de-vie et d'alcools
Groupe:
nomination
08 Mars 200008/03/2000
De: Cuzange (Antoine)
Objet:
membres du conseil spécialisé pour les alcools viticoles de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre des représentants des utilisateurs
ou négociants d'eaux-de-vie et d'alcools
Groupe:
nomination
08 Mars 200008/03/2000
De: Crouzet (Maurice)
Objet:
membres du conseil spécialisé pour les alcools viticoles de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre des représentants des utilisateurs
ou négociants d'eaux-de-vie et d'alcools
Groupe:
nomination
08 Mars 200008/03/2000
De: Bernard (Dominique)
Objet:
membres du conseil spécialisé pour les alcools viticoles de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre des représentants des utilisateurs
ou négociants d'eaux-de-vie et d'alcools
Groupe:
nomination
08 Mars 200008/03/2000
De: Sempe (Jean-Paul)
Objet:
membres du conseil spécialisé pour les alcools viticoles de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre des représentants des producteurs d'eaux-de-vie d'appellation contrôlée
Groupe:
nomination
08 Mars 200008/03/2000
De: Guionnet (Bernard)
Objet:
membres du conseil spécialisé pour les alcools viticoles de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre des représentants des producteurs d'eaux-de-vie d'appellation contrôlée
Groupe:
nomination
08 Mars 200008/03/2000
De: Mahmoudi (Ali)
Objet:
membres du conseil spécialisé pour les alcools viticoles de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre des représentants des organisations professionnelles nationales de distillateurs
Groupe:
nomination
08 Mars 200008/03/2000
De: Douence (Bernard)
Objet:
membres du conseil spécialisé pour les alcools viticoles de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre des représentants des organisations professionnelles nationales de distillateurs
Groupe:
nomination
08 Mars 200008/03/2000
De: Camroux (André)
Objet:
membres du conseil spécialisé pour les alcools viticoles de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre des représentants des organisations professionnelles nationales de distillateurs
Groupe:
nomination
08 Mars 200008/03/2000
De: Burnereau (Hubert)
Objet:
membres du conseil spécialisé pour les alcools viticoles de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre des représentants des organisations professionnelles nationales de distillateurs
Groupe:
nomination
08 Mars 200008/03/2000
De: Moureau (Jean-Jacques)
Objet:
membres du conseil spécialisé pour les alcools viticoles de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre des représentants des organisations nationales viticoles
Groupe:
nomination
08 Mars 200008/03/2000
De: Duffour (Michel)
Objet:
membres du conseil spécialisé pour les alcools viticoles de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre des représentants des organisations nationales viticoles
Groupe:
nomination
08 Mars 200008/03/2000
De: Bontoux (Raymond)
Objet:
membres du conseil spécialisé pour les alcools viticoles de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre des représentants des organisations nationales viticoles
Groupe:
nomination
08 Mars 200008/03/2000
De: Arvoire (Marie-Paule)
Objet:
membres du conseil spécialisé pour les alcools viticoles de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre des représentants des organisations nationales viticoles
Groupe:
nomination
08 Mars 200008/03/2000
De: Herry (Alain)
receveur-percepteur du Trésor public
Objet:
auprès de l'Office national interprofessionnel des vins (ONIVINS)
fondé de pouvoir de l'agent comptable
pour une durée maximale de cinq ans
Groupe:
date_debut="1998-09-01"
détachement
22 Octobre 199922/10/1999
De: Gerardin (François)
Objet:
membre du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des vins
au titre de représentant de la production agricole
Remplace:M. Gualco (Henri)
Groupe:
nomination
09 Juin 199909/06/1999
De: Drieux (Jean-Pierre)
Objet:
membre du conseil spécialisé pour les vins de pays au sein de l'Office national interprofessionnel des vins
au titre de représentant des organisations nationales professionnelles des vins de pays
Remplace:M. Desangles (Michel)
Groupe:
nomination
21 Avril 199921/04/1999
De: Barlier (André)
ingénieur du génie rural, des eaux et des forêts de 1re classe
Objet:
auprès de l'Office national interprofessionnel des vins (ONIVINS)
directeur adjoint
Groupe:
date_debut="1998-11-01"
date_fin="2003-10-31"
détachement
06 Février 199906/02/1999
De: Guillet (André)
Objet:
membre du conseil spécialisé de l'économie cidricole de l'Office national interprofessionnel des vins
Groupe:
nomination
15 Janvier 199915/01/1999
De: Chamla (Alain)
Objet:
président du conseil spécialisé de l'économie cidricole de l'Office national interprofessionnel des vins
Groupe:
president
nomination
21 Octobre 199821/10/1998
De: Soule (Patrick)
ingénieur du génie rural, des eaux et des forêts de 1re classe
Objet:
au détachement auprès de l'Office national interprofessionnel des vins
Groupe:
date_debut="1998-05-01"
cessation de fonction
16 Octobre 199816/10/1998
De: Jean-Luc Dairien
Objet:
directeur de l'Office national interprofessionnel des vins
Remplace:M. Georges Bourgeais
Groupe:
visa_grands_etablissements
conseil_des_ministres
nomination
03 Octobre 199803/10/1998
De: Savin (Michel)
Objet:
membre du conseil spécialisé pour les vins de pays de l'Office national interprofessionnel des vins
Remplace:M. Huillet (Jean)
Groupe:
nomination
04 Septembre 199804/09/1998
De: Huillet (Jean)
Objet:
président du conseil spécialisé pour les vins de pays au sein de l'Office national interprofessionnel des vins
Groupe:
president
nomination
04 Septembre 199804/09/1998
De: Rouvier (Max)
Objet:
membre du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des vins
au titre de représentant des courtiers
Groupe:
nomination
30 Juin 199830/06/1998
De: Torrelet (Philippe)
Objet:
membres du conseil spécialisé pour les vins de pays de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre des représentants des organismes de mise sur le marché
Groupe:
nomination
17 Juin 199817/06/1998
De: Piton (Jean-Louis)
Objet:
membres du conseil spécialisé pour les vins de pays de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre des représentants des organismes de mise sur le marché
Groupe:
nomination
17 Juin 199817/06/1998
De: Peresse (Michel)
Objet:
membres du conseil spécialisé pour les vins de pays de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre des représentants des organismes de mise sur le marché
Groupe:
nomination
17 Juin 199817/06/1998
De: Pelatan (Martial)
Objet:
membres du conseil spécialisé pour les vins de pays de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre des représentants des organismes de mise sur le marché
Groupe:
nomination
17 Juin 199817/06/1998
De: Luneau (Louis)
Objet:
membres du conseil spécialisé pour les vins de pays de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre des représentants des organismes de mise sur le marché
Groupe:
nomination
17 Juin 199817/06/1998
De: Guitard (Roger)
Objet:
membres du conseil spécialisé pour les vins de pays de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre des représentants des organismes de mise sur le marché
Groupe:
nomination
17 Juin 199817/06/1998
De: Dufour (Jacques)
Objet:
membres du conseil spécialisé pour les vins de pays de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre des représentants des organismes de mise sur le marché
Groupe:
nomination
17 Juin 199817/06/1998
De: Breban (Jean-Jacques)
Objet:
membres du conseil spécialisé pour les vins de pays de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre des représentants des organismes de mise sur le marché
Groupe:
nomination
17 Juin 199817/06/1998
De: Violet (Jean)
Objet:
membres du conseil spécialisé pour les vins de pays de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre des représentants des organisations nationales professionnelles des vins de pays
Groupe:
nomination
17 Juin 199817/06/1998
De: Roger (Jean)
Objet:
membres du conseil spécialisé pour les vins de pays de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre des représentants des organisations nationales professionnelles des vins de pays
Groupe:
nomination
17 Juin 199817/06/1998
De: Pellegrin (Jean-Claude)
Objet:
membres du conseil spécialisé pour les vins de pays de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre des représentants des organisations nationales professionnelles des vins de pays
Groupe:
nomination
17 Juin 199817/06/1998
De: Peitavy (Jean)
Objet:
membres du conseil spécialisé pour les vins de pays de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre des représentants des organisations nationales professionnelles des vins de pays
Groupe:
nomination
17 Juin 199817/06/1998
De: Pau (Gilles)
Objet:
membres du conseil spécialisé pour les vins de pays de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre des représentants des organisations nationales professionnelles des vins de pays
Groupe:
nomination
17 Juin 199817/06/1998
De: Mathieu-Resuge (Armand)
Objet:
membres du conseil spécialisé pour les vins de pays de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre des représentants des organisations nationales professionnelles des vins de pays
Groupe:
nomination
17 Juin 199817/06/1998
De: Gravegeal (Jacques)
Objet:
membres du conseil spécialisé pour les vins de pays de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre des représentants des organisations nationales professionnelles des vins de pays
Groupe:
nomination
17 Juin 199817/06/1998
De: Freuchet (Paul)
Objet:
membres du conseil spécialisé pour les vins de pays de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre des représentants des organisations nationales professionnelles des vins de pays
Groupe:
nomination
17 Juin 199817/06/1998
De: Desangles (Michel)
Objet:
membres du conseil spécialisé pour les vins de pays de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre des représentants des organisations nationales professionnelles des vins de pays
Groupe:
nomination
17 Juin 199817/06/1998
De: Chomel (Daniel)
Objet:
membres du conseil spécialisé pour les vins de pays de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre des représentants des organisations nationales professionnelles des vins de pays
Groupe:
nomination
17 Juin 199817/06/1998
De: Serre (Jacques)
Objet:
membres du conseil spécialisé pour les vins de pays de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre des représentants des organisations nationales de producteurs
Groupe:
nomination
17 Juin 199817/06/1998
De: Sanchis (Jean-Marie)
Objet:
membres du conseil spécialisé pour les vins de pays de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre des représentants des organisations nationales de producteurs
Groupe:
nomination
17 Juin 199817/06/1998
De: Mestre (Jacques)
Objet:
membres du conseil spécialisé pour les vins de pays de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre des représentants des organisations nationales de producteurs
Groupe:
nomination
17 Juin 199817/06/1998
De: Lebeau (Jacques)
Objet:
membres du conseil spécialisé pour les vins de pays de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre des représentants des organisations nationales de producteurs
Groupe:
nomination
17 Juin 199817/06/1998
De: Huillet (Jean)
Objet:
membres du conseil spécialisé pour les vins de pays de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre des représentants des organisations nationales de producteurs
Groupe:
nomination
17 Juin 199817/06/1998
De: Duffour (Michel)
Objet:
membres du conseil spécialisé pour les vins de pays de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre des représentants des organisations nationales de producteurs
Groupe:
nomination
17 Juin 199817/06/1998
De: Despey (Jérôme)
Objet:
membres du conseil spécialisé pour les vins de pays de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre des représentants des organisations nationales de producteurs
Groupe:
nomination
17 Juin 199817/06/1998
De: Bourbousson (Jacques)
Objet:
membres du conseil spécialisé pour les vins de pays de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre des représentants des organisations nationales de producteurs
Groupe:
nomination
17 Juin 199817/06/1998
De: Guibert (Bernard)
Objet:
membres du conseil spécialisé pour les vins de pays de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre des représentants de la distribution
Groupe:
nomination
17 Juin 199817/06/1998
De: Cante (Claude)
Objet:
membres du conseil spécialisé pour les vins de pays de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre des représentants de la distribution
Groupe:
nomination
17 Juin 199817/06/1998
De: Loisel (Jacques)
Objet:
membres du conseil spécialisé de l'économie cidricole de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre des représentants des producteurs de fruits à cidre
Groupe:
nomination
17 Juin 199817/06/1998
De: Hubert (Michel)
Objet:
membres du conseil spécialisé de l'économie cidricole de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre des représentants des producteurs de fruits à cidre
Groupe:
nomination
17 Juin 199817/06/1998
De: Gillet (Pierre)
Objet:
membres du conseil spécialisé de l'économie cidricole de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre des représentants des producteurs de fruits à cidre
Groupe:
nomination
17 Juin 199817/06/1998
De: Brault (Eugène)
Objet:
membres du conseil spécialisé de l'économie cidricole de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre des représentants des producteurs de fruits à cidre
Groupe:
nomination
17 Juin 199817/06/1998
De: Volcler (Yann)
Objet:
membres du conseil spécialisé de l'économie cidricole de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre des représentants de la transformation des fruits à cidre
Groupe:
nomination
17 Juin 199817/06/1998
De: Semery (Jean-Pierre)
Objet:
membres du conseil spécialisé de l'économie cidricole de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre des représentants de la transformation des fruits à cidre
Groupe:
nomination
17 Juin 199817/06/1998
De: Favennec (Jean-Pierre)
Objet:
membres du conseil spécialisé de l'économie cidricole de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre des représentants de la transformation des fruits à cidre
Groupe:
nomination
17 Juin 199817/06/1998
De: Chamla (Alain)
Objet:
membres du conseil spécialisé de l'économie cidricole de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre des représentants de la transformation des fruits à cidre
Groupe:
nomination
17 Juin 199817/06/1998
De: Poulain (Jean-Charles)
Objet:
membres du conseil spécialisé de l'économie cidricole de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre de représentant du secteur coopératif
Groupe:
nomination
17 Juin 199817/06/1998
De: d'Anselme (Alain)
Objet:
membres du conseil spécialisé de l'économie cidricole de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre de représentant du négoce en fruits à cidre
Groupe:
nomination
17 Juin 199817/06/1998
De: Pinchon (Jean)
Objet:
membres du conseil spécialisé de l'économie cidricole de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre de représentant du Bureau national interprofessionnel des calvados et eaux-de-vie de cidre et de poiré
Groupe:
nomination
17 Juin 199817/06/1998
De: Fouassier (Simon)
Objet:
membres du conseil spécialisé de l'économie cidricole de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre de représentant des salariés de la filière
Groupe:
nomination
17 Juin 199817/06/1998
De: Salette (Jean)
Objet:
membres du conseil spécialisé de l'économie cidricole de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre de représentant de l'Institut national de la recherche agronomique
Groupe:
nomination
17 Juin 199817/06/1998
De: Herout (Marie-Agnès)
Objet:
membres du conseil spécialisé de l'économie cidricole de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre de représentant de l'Institut national des appellations d'origine
Groupe:
nomination
17 Juin 199817/06/1998
De: Pau (Gilles)
Objet:
membre du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des vins
au titre de représentant du secteur coopératif
Remplace:M. Verdier (Denis)
Groupe:
nomination
26 Mai 199826/05/1998
De: Mercier (Jean-Pierre)
Objet:
président du conseil spécialisé pour les bois et plants de vigne de l'Office national interprofessionnel des vins
Groupe:
president
nomination
16 Avril 199816/04/1998
De: Nadal (Bernard)
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur des bois et plants de vigne de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre des représentants des organisations professionnelles viticoles nationales
Groupe:
nomination
20 Janvier 199820/01/1998
De: Fonvieille (Jean)
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur des bois et plants de vigne de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre des représentants des organisations professionnelles viticoles nationales
Groupe:
nomination
20 Janvier 199820/01/1998
De: Floutier (Jean-Marc)
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur des bois et plants de vigne de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre des représentants des organisations professionnelles viticoles nationales
Groupe:
nomination
20 Janvier 199820/01/1998
De: Bouges (Christian)
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur des bois et plants de vigne de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre des représentants des organisations professionnelles viticoles nationales
Groupe:
nomination
20 Janvier 199820/01/1998
De: Tourette (Pierre)
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur des bois et plants de vigne de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre des représentants des négociants et des exportateurs
Groupe:
nomination
20 Janvier 199820/01/1998
De: Mercier (Jean-Pierre)
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur des bois et plants de vigne de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre des représentants des négociants et des exportateurs
Groupe:
nomination
20 Janvier 199820/01/1998
De: Guillaume (Jean-Marie)
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur des bois et plants de vigne de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre des représentants des négociants et des exportateurs
Groupe:
nomination
20 Janvier 199820/01/1998
De: Gillibert (Didier)
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur des bois et plants de vigne de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre des représentants des négociants et des exportateurs
Groupe:
nomination
20 Janvier 199820/01/1998
De: Martel (Claude)
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur des bois et plants de vigne de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre des représentants des établissements de sélection
Groupe:
nomination
20 Janvier 199820/01/1998
De: Bouquet (Alain)
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur des bois et plants de vigne de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre des représentants des établissements de sélection
Groupe:
nomination
20 Janvier 199820/01/1998
De: Guigue (Jean-Pierre)
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur des bois et plants de vigne de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre des représentants de la production des plants
Groupe:
nomination
20 Janvier 199820/01/1998
De: Grisard (Philippe)
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur des bois et plants de vigne de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre des représentants de la production des plants
Groupe:
nomination
20 Janvier 199820/01/1998
De: Gergaud (Jacques)
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur des bois et plants de vigne de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre des représentants de la production des plants
Groupe:
nomination
20 Janvier 199820/01/1998
De: Gentie (Robert)
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur des bois et plants de vigne de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre des représentants de la production des plants
Groupe:
nomination
20 Janvier 199820/01/1998
De: Cremieux (Rubens)
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur des bois et plants de vigne de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre des représentants de la production des plants
Groupe:
nomination
20 Janvier 199820/01/1998
De: Bertrand (André)
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur des bois et plants de vigne de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre des représentants de la production des plants
Groupe:
nomination
20 Janvier 199820/01/1998
De: Amblevert (Daniel)
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur des bois et plants de vigne de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre des représentants de la production des plants
Groupe:
nomination
20 Janvier 199820/01/1998
De: Rey (Jean-Paul)
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur des bois et plants de vigne de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre des représentants de la production de bois
Groupe:
nomination
20 Janvier 199820/01/1998
De: Prouteau (Pierre)
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur des bois et plants de vigne de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre des représentants de la production de bois
Groupe:
nomination
20 Janvier 199820/01/1998
De: Gontier (Pierre)
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur des bois et plants de vigne de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre des représentants de la production de bois
Groupe:
nomination
20 Janvier 199820/01/1998
De: Chardonnaud (Claude)
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur des bois et plants de vigne de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre des représentants de la production de bois
Groupe:
nomination
20 Janvier 199820/01/1998
De: Hernicot (Jean)
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur des bois et plants de vigne de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre de représentant des consommateurs
Groupe:
nomination
20 Janvier 199820/01/1998
De: Gravegeal (Jacques)
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur des bois et plants de vigne de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre de représentant des chambres d'agriculture
Groupe:
nomination
20 Janvier 199820/01/1998
De: Bechet (Christian)
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur des bois et plants de vigne de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre de représentant de l'Institut national des appellations d'origine
Groupe:
nomination
20 Janvier 199820/01/1998
De: Mansot (Chantal)
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur des bois et plants de vigne de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre de représentant des salariés de la filière
Groupe:
nomination
20 Janvier 199820/01/1998
De: Denis Verdier
Objet:
président du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des vins
Groupe:
president
nomination
20 Décembre 199720/12/1997
De: Buer (Jean-Louis)
administrateur civil, affecté au ministère de l'agriculture et de la pêche
Objet:
auprès de l'Office national interprofessionnel des vins (ONIVINS)
chef de service
Groupe:
date_debut="1997-06-02"
duree="cinq ans"
détachement
02 Décembre 199702/12/1997
De: Siffre (André)
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre de représentants des salariés de la filière
Groupe:
date_debut="1997-09-15"
duree="trois ans"
nomination
20 Septembre 199720/09/1997
De: Mirhouh (Djamal)
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre de représentants des salariés de la filière
Groupe:
date_debut="1997-09-15"
duree="trois ans"
nomination
20 Septembre 199720/09/1997
De: Maubernard (Michel)
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre de représentants des salariés de la filière
Groupe:
date_debut="1997-09-15"
duree="trois ans"
nomination
20 Septembre 199720/09/1997
De: Vallet (Jean-Louis)
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre de représentants du commerce
Groupe:
date_debut="1997-09-15"
duree="trois ans"
nomination
18 Septembre 199718/09/1997
De: Thiberghien (Bruno)
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre de représentants du commerce
Groupe:
date_debut="1997-09-15"
duree="trois ans"
nomination
18 Septembre 199718/09/1997
De: Skalli (Robert)
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre de représentants du commerce
Groupe:
date_debut="1997-09-15"
duree="trois ans"
nomination
18 Septembre 199718/09/1997
De: Menez (Pierre)
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre de représentants du commerce
Groupe:
date_debut="1997-09-15"
duree="trois ans"
nomination
18 Septembre 199718/09/1997
De: Le Besnerais (Gilles)
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre de représentants du commerce
Groupe:
date_debut="1997-09-15"
duree="trois ans"
nomination
18 Septembre 199718/09/1997
De: Gillot (Guy)
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre de représentants du commerce
Groupe:
date_debut="1997-09-15"
duree="trois ans"
nomination
18 Septembre 199718/09/1997
De: Bonfils (Jean-Pierre)
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre de représentants du commerce
Groupe:
date_debut="1997-09-15"
duree="trois ans"
nomination
18 Septembre 199718/09/1997
De: Benard (Yves)
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre de représentants du commerce
Groupe:
date_debut="1997-09-15"
duree="trois ans"
nomination
18 Septembre 199718/09/1997
De: Amirault (Dominique)
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre de représentants du commerce
Groupe:
date_debut="1997-09-15"
duree="trois ans"
nomination
18 Septembre 199718/09/1997
De: Violet (Alain)
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre de représentants du secteur coopératif
Groupe:
date_debut="1997-09-15"
duree="trois ans"
nomination
18 Septembre 199718/09/1997
De: Verdier (Denis)
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre de représentants du secteur coopératif
Groupe:
date_debut="1997-09-15"
duree="trois ans"
nomination
18 Septembre 199718/09/1997
De: Grenier (Gilles)
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre de représentants du secteur coopératif
Groupe:
date_debut="1997-09-15"
duree="trois ans"
nomination
18 Septembre 199718/09/1997
De: Ravier (Olivier)
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre de représentants des producteurs des différentes régions viticoles
Groupe:
date_debut="1997-09-15"
duree="trois ans"
nomination
18 Septembre 199718/09/1997
De: Gravegeal (Jacques)
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre de représentants des producteurs des différentes régions viticoles
Groupe:
date_debut="1997-09-15"
duree="trois ans"
nomination
18 Septembre 199718/09/1997
De: Feneuil (Philippe)
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre de représentants des producteurs des différentes régions viticoles
Groupe:
date_debut="1997-09-15"
duree="trois ans"
nomination
18 Septembre 199718/09/1997
De: Baltenweck (Raymond)
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre de représentants des producteurs des différentes régions viticoles
Groupe:
date_debut="1997-09-15"
duree="trois ans"
nomination
18 Septembre 199718/09/1997
De: Aguilas (Pierre)
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre de représentants des producteurs des différentes régions viticoles
Groupe:
date_debut="1997-09-15"
duree="trois ans"
nomination
18 Septembre 199718/09/1997
De: Trocard (Jean-Louis)
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre de représentants de la production agricole
Groupe:
date_debut="1997-09-15"
duree="trois ans"
nomination
18 Septembre 199718/09/1997
De: Piton (Jean-Louis)
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre de représentants de la production agricole
Groupe:
date_debut="1997-09-15"
duree="trois ans"
nomination
18 Septembre 199718/09/1997
De: Mestre (Jacques)
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre de représentants de la production agricole
Groupe:
date_debut="1997-09-15"
duree="trois ans"
nomination
18 Septembre 199718/09/1997
De: Landat (Jean-Pierre)
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre de représentants de la production agricole
Groupe:
date_debut="1997-09-15"
duree="trois ans"
nomination
18 Septembre 199718/09/1997
De: Huilliet (Jean)
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre de représentants de la production agricole
Groupe:
date_debut="1997-09-15"
duree="trois ans"
nomination
18 Septembre 199718/09/1997
De: Gualco (Henri)
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre de représentants de la production agricole
Groupe:
date_debut="1997-09-15"
duree="trois ans"
nomination
18 Septembre 199718/09/1997
De: Duntz (Nicolas)
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre de représentants de la production agricole
Groupe:
date_debut="1997-09-15"
duree="trois ans"
nomination
18 Septembre 199718/09/1997
De: Despey (Jérôme)
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre de représentants de la production agricole
Groupe:
date_debut="1997-09-15"
duree="trois ans"
nomination
18 Septembre 199718/09/1997
De: Boisson (Jean-Pierre)
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre de représentants de la production agricole
Groupe:
date_debut="1997-09-15"
duree="trois ans"
nomination
18 Septembre 199718/09/1997
De: Gontier (Pierre)
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre de représentant du secteur des bois et plants de vigne
Groupe:
date_debut="1997-09-15"
duree="trois ans"
nomination
18 Septembre 199718/09/1997
De: Quiot (Jérôme)
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre de représentant de l'Institut national des appellations d'origine
Groupe:
date_debut="1997-09-15"
duree="trois ans"
nomination
18 Septembre 199718/09/1997
De: Arvoire (Marie-Paule)
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre de représentants des producteurs des différentes régions viticoles
Groupe:
date_debut="1997-09-15"
duree="trois ans"
nomination
18 Septembre 199718/09/1997
De: Bonfils (Jean-Pierre)
Objet:
membre du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des vins
au titre de représentant du commerce
Remplace:M. Allion (Jacques)
Groupe:
nomination
29 Août 199629/08/1996
De: Carminati (Hervé)
Objet:
membre du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des vins
au titre de représentant des salariés
Remplace:M. Dhuisme (Patrick)
Groupe:
nomination
02 Mai 199602/05/1996
De: Damour (Alfred, Joseph, Michel)
Objet:
dans son corps d'origine
admis
à faire valoir ses droits à la retraite
inspecteur
ingénieur divisionnaire des travaux agricoles du cadre latéral, détaché depuis le
1er janvier 1990
auprès de l'Office national interprofessionnel des vins
Groupe:
date_debut="1996-04-01"
a_sa_demande
depart_retraite
réintégration
27 Février 199627/02/1996
De: Mirouh (Djamal)
Objet:
membre du conseil spécialisé pour le secteur des bois et plants de vigne de l'Office national interprofessionnel des vins
au titre de représentant des salariés de la filière
Remplace:M. Felinger (Georges)
Groupe:
nomination
16 Février 199616/02/1996
De: Mirouh (Djamal)
Objet:
membre du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des vins
au titre de représentant des salariés
Remplace:M. Felinger (Georges)
Groupe:
nomination
09 Novembre 199509/11/1995
De: Caprini (Pierre)
Objet:
membre du conseil spécialisé pour le secteur des bois et plants de vigne de l'Office national interprofessionnel des vins
au titre de représentant de la production de bois
Remplace:M. Gontier (Pierre)
Groupe:
nomination
22 Juillet 199522/07/1995
De: Loisel (Jacques)
Objet:
président du conseil spécialisé de l'économie cidricole de l'Office national interprofessionnel des vins
Groupe:
president
nomination
23 Juin 199523/06/1995
De: Soule (Patrick)
ingénieur du génie rural, des eaux et des forêts de 2e classe
Objet:
auprès de l'Office national interprofessionnel des vins
directeur adjoint
Groupe:
date_debut="1994-05-01"
date_fin="1999-04-30"
détachement
21 Mai 199521/05/1995
De: Bourgeais (Georges)
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
auprès de l'Office national interprofessionnel des vins
directeur
Groupe:
date_debut="1993-10-18"
date_fin="1998-10-17"
détachement
06 Mai 199506/05/1995
De: Gontier (Pierre)
Objet:
président du conseil spécialisé pour le secteur des bois et plants de vigne de l'Office national interprofessionnel des vins
Groupe:
president
nomination
02 Mai 199502/05/1995
De: Prevosteau (Guy)
Objet:
membre du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des vins
au titre de représentant du secteur coopératif
Remplace:M. Verdier (Denis)
Groupe:
nomination
13 Avril 199513/04/1995
De: Poulain (Jean-Charles)
Objet:
membres du conseil spécialisé de l'économie cidricole de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre des représentants du secteur coopératif
Groupe:
nomination
18 Février 199518/02/1995
De: Lecornu (Alain)
Objet:
membres du conseil spécialisé de l'économie cidricole de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre des représentants du Bureau national interprofessionnel du calvados, du pommeau et des eaux-de-vie de cidre et de poiré (B.N.I.C.E.)
Groupe:
nomination
18 Février 199518/02/1995
De: Fouassier (Simon)
Objet:
membres du conseil spécialisé de l'économie cidricole de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre des représentants des salariés de la filière
Groupe:
nomination
18 Février 199518/02/1995
De: Loisel (Jacques)
Objet:
membres du conseil spécialisé de l'économie cidricole de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre des représentants des producteurs de fruits à cidre
Groupe:
nomination
18 Février 199518/02/1995
De: Gillet (Pierre)
Objet:
membres du conseil spécialisé de l'économie cidricole de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre des représentants des producteurs de fruits à cidre
Groupe:
nomination
18 Février 199518/02/1995
De: Drilleau (Jean-François)
Objet:
membres du conseil spécialisé de l'économie cidricole de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre des représentants de l'Institut national de la recherche agronomique (I.N.R.A.)
Groupe:
nomination
18 Février 199518/02/1995
De: Semery (Jean-Pierre)
Objet:
membres du conseil spécialisé de l'économie cidricole de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre des représentants de la transformation des fruits à cidre
Groupe:
nomination
18 Février 199518/02/1995
De: Paitre (Michel)
Objet:
membres du conseil spécialisé de l'économie cidricole de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre des représentants de la transformation des fruits à cidre
Groupe:
nomination
18 Février 199518/02/1995
De: Favennec (Jean-Pierre)
Objet:
membres du conseil spécialisé de l'économie cidricole de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre des représentants de la transformation des fruits à cidre
Groupe:
nomination
18 Février 199518/02/1995
De: Spruytte (Philippe)
Objet:
membres du conseil spécialisé de l'économie cidricole de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre des représentants de l'Association nationale
interprofessionnelle de l'économie cidricole (A.N.I.E.C.)
Groupe:
nomination
18 Février 199518/02/1995
De: Pichon (Daniel)
Objet:
membres du conseil spécialisé de l'économie cidricole de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre des représentants de l'Association nationale
interprofessionnelle de l'économie cidricole (A.N.I.E.C.)
Groupe:
nomination
18 Février 199518/02/1995
De: Mignard (Serge)
Objet:
membres du conseil spécialisé de l'économie cidricole de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre des représentants de l'Association nationale
interprofessionnelle de l'économie cidricole (A.N.I.E.C.)
Groupe:
nomination
18 Février 199518/02/1995
De: Denis Verdier
Objet:
président du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des vins
Groupe:
president
nomination
08 Février 199508/02/1995
De: Felinger (Georges)
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur des bois et plants de vigne de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre des représentants des salariés de la filière
Groupe:
nomination
27 Janvier 199527/01/1995
De: Puzelat (Jean)
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur des bois et plants de vigne de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre des représentants des organisations professionnelles viticoles nationales
Groupe:
nomination
27 Janvier 199527/01/1995
De: Nadal (Bernard)
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur des bois et plants de vigne de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre des représentants des organisations professionnelles viticoles nationales
Groupe:
nomination
27 Janvier 199527/01/1995
De: Fonvieille (Jean)
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur des bois et plants de vigne de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre des représentants des organisations professionnelles viticoles nationales
Groupe:
nomination
27 Janvier 199527/01/1995
De: Cormerais (Bruno)
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur des bois et plants de vigne de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre des représentants des organisations professionnelles viticoles nationales
Groupe:
nomination
27 Janvier 199527/01/1995
De: Valmalle (Jacques)
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur des bois et plants de vigne de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre des représentants des négociants et des exportateurs
Groupe:
nomination
27 Janvier 199527/01/1995
De: Tourette (Pierre)
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur des bois et plants de vigne de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre des représentants des négociants et des exportateurs
Groupe:
nomination
27 Janvier 199527/01/1995
De: Mercier (Jean-Pierre)
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur des bois et plants de vigne de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre des représentants des négociants et des exportateurs
Groupe:
nomination
27 Janvier 199527/01/1995
De: Guillaume (Pierre-Marie)
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur des bois et plants de vigne de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre des représentants des négociants et des exportateurs
Groupe:
nomination
27 Janvier 199527/01/1995
De: Martel (Claude)
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur des bois et plants de vigne de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre des représentants des établissements de sélection
Groupe:
nomination
27 Janvier 199527/01/1995
De: Bouquet (Alain)
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur des bois et plants de vigne de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre des représentants des établissements de sélection
Groupe:
nomination
27 Janvier 199527/01/1995
De: Gravegeal (Jacques)
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur des bois et plants de vigne de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre des représentants des chambres d'agriculture
Groupe:
nomination
27 Janvier 199527/01/1995
De: Jacques (Alain)
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur des bois et plants de vigne de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre des représentants de production de plants
Groupe:
nomination
27 Janvier 199527/01/1995
De: Guigue (Jean-Pierre)
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur des bois et plants de vigne de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre des représentants de production de plants
Groupe:
nomination
27 Janvier 199527/01/1995
De: Grisard (Philippe)
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur des bois et plants de vigne de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre des représentants de production de plants
Groupe:
nomination
27 Janvier 199527/01/1995
De: Gergaud (Jacques)
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur des bois et plants de vigne de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre des représentants de production de plants
Groupe:
nomination
27 Janvier 199527/01/1995
De: Gentie (Robert)
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur des bois et plants de vigne de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre des représentants de production de plants
Groupe:
nomination
27 Janvier 199527/01/1995
De: Cremieux (Rubens)
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur des bois et plants de vigne de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre des représentants de production de plants
Groupe:
nomination
27 Janvier 199527/01/1995
De: Amblevert (Daniel)
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur des bois et plants de vigne de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre des représentants de production de plants
Groupe:
nomination
27 Janvier 199527/01/1995
De: Bechet (Christian)
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur des bois et plants de vigne de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre des représentants de l'Institut national des appellations d'origine
Groupe:
nomination
27 Janvier 199527/01/1995
De: Rey (Jean-Paul)
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur des bois et plants de vigne de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre des représentants de la production de bois
Groupe:
nomination
27 Janvier 199527/01/1995
De: Prouteau (Pierre)
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur des bois et plants de vigne de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre des représentants de la production de bois
Groupe:
nomination
27 Janvier 199527/01/1995
De: Gontier (Pierre)
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur des bois et plants de vigne de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre des représentants de la production de bois
Groupe:
nomination
27 Janvier 199527/01/1995
De: Chardonnaud (Claude)
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur des bois et plants de vigne de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre des représentants de la production de bois
Groupe:
nomination
27 Janvier 199527/01/1995
De: Violet (Alain)
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre des représentants du secteur coopératif agricole
Groupe:
date_debut="1994-07-12"
duree="trois ans"
nomination
15 Octobre 199415/10/1994
De: Verdier (Denis)
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre des représentants du secteur coopératif agricole
Groupe:
date_debut="1994-07-12"
duree="trois ans"
nomination
15 Octobre 199415/10/1994
De: Castany (Joël)
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre des représentants du secteur coopératif agricole
Groupe:
date_debut="1994-07-12"
duree="trois ans"
nomination
15 Octobre 199415/10/1994
De: Siffre (André)
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre des représentants des salariés de la filière
Groupe:
date_debut="1994-07-12"
duree="trois ans"
nomination
15 Octobre 199415/10/1994
De: Felinger (Georges)
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre des représentants des salariés de la filière
Groupe:
date_debut="1994-07-12"
duree="trois ans"
nomination
15 Octobre 199415/10/1994
De: Dhuisme (Patrick)
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre des représentants des salariés de la filière
Groupe:
date_debut="1994-07-12"
duree="trois ans"
nomination
15 Octobre 199415/10/1994
De: Sigaud (Jean-Marie)
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre des représentants des producteurs des différentes régions viticoles
Groupe:
date_debut="1994-07-12"
duree="trois ans"
nomination
15 Octobre 199415/10/1994
De: Ravier (Olivier)
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre des représentants des producteurs des différentes régions viticoles
Groupe:
date_debut="1994-07-12"
duree="trois ans"
nomination
15 Octobre 199415/10/1994
De: Gravegeal (Jacques)
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre des représentants des producteurs des différentes régions viticoles
Groupe:
date_debut="1994-07-12"
duree="trois ans"
nomination
15 Octobre 199415/10/1994
De: Brugnon (Marc)
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre des représentants des producteurs des différentes régions viticoles
Groupe:
date_debut="1994-07-12"
duree="trois ans"
nomination
15 Octobre 199415/10/1994
De: Baltenweck (Raymond)
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre des représentants des producteurs des différentes régions viticoles
Groupe:
date_debut="1994-07-12"
duree="trois ans"
nomination
15 Octobre 199415/10/1994
De: Trocard (Jean-Louis)
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre des représentants de la production agricole
Groupe:
date_debut="1994-07-12"
duree="trois ans"
nomination
15 Octobre 199415/10/1994
De: Piton (Jean-Louis)
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre des représentants de la production agricole
Groupe:
date_debut="1994-07-12"
duree="trois ans"
nomination
15 Octobre 199415/10/1994
De: Mestre (Jacques)
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre des représentants de la production agricole
Groupe:
date_debut="1994-07-12"
duree="trois ans"
nomination
15 Octobre 199415/10/1994
De: Huillet (Jean)
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre des représentants de la production agricole
Groupe:
date_debut="1994-07-12"
duree="trois ans"
nomination
15 Octobre 199415/10/1994
De: Gualco (Henri)
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre des représentants de la production agricole
Groupe:
date_debut="1994-07-12"
duree="trois ans"
nomination
15 Octobre 199415/10/1994
De: Bousquet (Jean-Claude)
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre des représentants de la production agricole
Groupe:
date_debut="1994-07-12"
duree="trois ans"
nomination
15 Octobre 199415/10/1994
De: Boisson (Jean-Pierre)
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre des représentants de la production agricole
Groupe:
date_debut="1994-07-12"
duree="trois ans"
nomination
15 Octobre 199415/10/1994
De: Baniol (André)
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre des représentants de la production agricole
Groupe:
date_debut="1994-07-12"
duree="trois ans"
nomination
15 Octobre 199415/10/1994
De: Audouin (Joseph)
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre des représentants de la production agricole
Groupe:
date_debut="1994-07-12"
duree="trois ans"
nomination
15 Octobre 199415/10/1994
De: Gergaud (Jacques)
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre de représentant du secteur des bois et plants de vigne
Groupe:
date_debut="1994-07-12"
duree="trois ans"
nomination
15 Octobre 199415/10/1994
De: Quiot (Jérôme)
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre de représentant du secteur de l'Institut national des appellations d'origine des vins et eaux-de-vie
Groupe:
date_debut="1994-07-12"
duree="trois ans"
nomination
15 Octobre 199415/10/1994
De: Arvoire (Marie-Paule)
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre des représentants des producteurs des différentes régions viticoles
Groupe:
date_debut="1994-07-12"
duree="trois ans"
nomination
15 Octobre 199415/10/1994
De: Tiberghien (Bruno)
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre des représentants du commerce
Groupe:
date_debut="1994-07-12"
duree="trois ans"
nomination
15 Octobre 199415/10/1994
De: Skalli (Robert)
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre des représentants du commerce
Groupe:
date_debut="1994-07-12"
duree="trois ans"
nomination
15 Octobre 199415/10/1994
De: Pinson (Roger)
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre des représentants du commerce
Groupe:
date_debut="1994-07-12"
duree="trois ans"
nomination
15 Octobre 199415/10/1994
De: Mau (Jean-François)
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre des représentants du commerce
Groupe:
date_debut="1994-07-12"
duree="trois ans"
nomination
15 Octobre 199415/10/1994
De: Le Besnerais (Gilles)
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre des représentants du commerce
Groupe:
date_debut="1994-07-12"
duree="trois ans"
nomination
15 Octobre 199415/10/1994
De: Gillot (Guy)
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre des représentants du commerce
Groupe:
date_debut="1994-07-12"
duree="trois ans"
nomination
15 Octobre 199415/10/1994
De: Devillard (Bertrand)
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre des représentants du commerce
Groupe:
date_debut="1994-07-12"
duree="trois ans"
nomination
15 Octobre 199415/10/1994
De: Amirault (Dominique)
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre des représentants du commerce
Groupe:
date_debut="1994-07-12"
duree="trois ans"
nomination
15 Octobre 199415/10/1994
De: Allion (Jacques)
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre des représentants du commerce
Groupe:
date_debut="1994-07-12"
duree="trois ans"
nomination
15 Octobre 199415/10/1994
De: Baille (Fernand)
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre de représentant des courtiers
Groupe:
date_debut="1994-07-12"
duree="trois ans"
nomination
15 Octobre 199415/10/1994
De: Piton (Jean-Louis)
Objet:
membre du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des vins
au titre de représentant de la production
Remplace:M. Pourchier (Roger)
Groupe:
nomination
18 Septembre 199318/09/1993
De: Leguay (Michel)
à Paris
Objet:
à la signature des certificats phytosanitaires pour l'exportation des bois et plants de vigne les agents de l'Office national interprofessionnel des vins (Onivins)
Groupe:
habilitation
27 Juin 199327/06/1993
De: Labruyère (Pierre)
à Dijon (Côte-d'Or). »
Objet:
à la signature des certificats phytosanitaires pour l'exportation des bois et plants de vigne les agents de l'Office national interprofessionnel des vins (Onivins)
Groupe:
habilitation
27 Juin 199327/06/1993
De: Huguet (Jean-Yves)
à Avignon (Vaucluse)
Objet:
à la signature des certificats phytosanitaires pour l'exportation des bois et plants de vigne les agents de l'Office national interprofessionnel des vins (Onivins)
Groupe:
habilitation
27 Juin 199327/06/1993
De: Fournier (Christian)
à Toulouse (Haute-Garonne)
Objet:
à la signature des certificats phytosanitaires pour l'exportation des bois et plants de vigne les agents de l'Office national interprofessionnel des vins (Onivins)
Groupe:
habilitation
27 Juin 199327/06/1993
De: Filippi (Pierre)
à Lyon (Rhône)
Objet:
à la signature des certificats phytosanitaires pour l'exportation des bois et plants de vigne les agents de l'Office national interprofessionnel des vins (Onivins)
Groupe:
habilitation
27 Juin 199327/06/1993
De: Chauveau (Jean)
à Bordeaux (Gironde)
Objet:
à la signature des certificats phytosanitaires pour l'exportation des bois et plants de vigne les agents de l'Office national interprofessionnel des vins (Onivins)
Groupe:
habilitation
27 Juin 199327/06/1993
De: Cerutti (Jean)
à Bastia (Haute-Corse)
Objet:
à la signature des certificats phytosanitaires pour l'exportation des bois et plants de vigne les agents de l'Office national interprofessionnel des vins (Onivins)
Groupe:
habilitation
27 Juin 199327/06/1993
De: Bidault (Jean-Marie)
à Angers (Maine-et-Loire)
Objet:
à la signature des certificats phytosanitaires pour l'exportation des bois et plants de vigne les agents de l'Office national interprofessionnel des vins (Onivins)
Groupe:
habilitation
27 Juin 199327/06/1993
De: Barrachina (Robert)
à Montpellier (Hérault)
Objet:
à la signature des certificats phytosanitaires pour l'exportation des bois et plants de vigne les agents de l'Office national interprofessionnel des vins (Onivins)
Groupe:
habilitation
27 Juin 199327/06/1993
De: Thooris (Pierre)
trésorier principal de 1re classe
Objet:
agent comptable de l'Office national interprofessionnel des vins
Remplace:
M. Gagnebien
Groupe:
nomination
24 Mars 199324/03/1993
De: Massimi (Noël)
Objet:
membre du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des vins
au titre de représentant du commerce
Remplace:M. Vallat (Henri)
Groupe:
nomination
18 Décembre 199218/12/1992
De: Chenat (Jacques)
Objet:
dans son corps d'origine
admis
à faire valoir ses droits à la retraite
inspecteur à la délégation régionale de Lyon (Rhône)
ingénieur divisionnaire des travaux agricoles, placé depuis le
1er septembre 1966
dans la position de service détaché auprès de l'Office national interprofessionnel des vins
Groupe:
date_debut="1992-10-01"
a_sa_demande
depart_retraite
réintégration
09 Octobre 199209/10/1992
De: Mellin (Jean)
à Angers (Maine-et-Loire)
Objet:
à la signature des certificats phytosanitaires pour l'exportation des bois et plants de vigne les agents de l'Office national interprofessionnel des vins (Onivins)
Groupe:
habilitation
25 Septembre 199225/09/1992
De: Leguay (Michel)
à Paris (Seine)
Objet:
à la signature des certificats phytosanitaires pour l'exportation des bois et plants de vigne les agents de l'Office national interprofessionnel des vins (Onivins)
Groupe:
habilitation
25 Septembre 199225/09/1992
De: Lavignac (Guy)
à Toulouse (Haute-Garonne)
Objet:
à la signature des certificats phytosanitaires pour l'exportation des bois et plants de vigne les agents de l'Office national interprofessionnel des vins (Onivins)
Groupe:
habilitation
25 Septembre 199225/09/1992
De: Huguet (Jean-Yves)
à Avignon (Vaucluse)
Objet:
à la signature des certificats phytosanitaires pour l'exportation des bois et plants de vigne les agents de l'Office national interprofessionnel des vins (Onivins)
Groupe:
habilitation
25 Septembre 199225/09/1992
De: Filippi (Pierre)
à Lyon (Rhône)
Objet:
à la signature des certificats phytosanitaires pour l'exportation des bois et plants de vigne les agents de l'Office national interprofessionnel des vins (Onivins)
Groupe:
habilitation
25 Septembre 199225/09/1992
De: Chauveau (Jean)
à Bordeaux (Gironde)
Objet:
à la signature des certificats phytosanitaires pour l'exportation des bois et plants de vigne les agents de l'Office national interprofessionnel des vins (Onivins)
Groupe:
habilitation
25 Septembre 199225/09/1992
De: Cerutti (Jean)
à Bastia (Haute-Corse)
Objet:
à la signature des certificats phytosanitaires pour l'exportation des bois et plants de vigne les agents de l'Office national interprofessionnel des vins (Onivins)
Groupe:
habilitation
25 Septembre 199225/09/1992
De: Barrachina (Robert)
à Montpellier (Hérault)
Objet:
à la signature des certificats phytosanitaires pour l'exportation des bois et plants de vigne les agents de l'Office national interprofessionnel des vins (Onivins)
Groupe:
habilitation
25 Septembre 199225/09/1992
De: Freteaud (Pascal)
Objet:
membre du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des vins
au titre de représentant du commerce
Remplace:M. Belud (Michel)
Groupe:
nomination
18 Juillet 199218/07/1992
De: Droulin (Maurice)
Objet:
président du conseil spécialisé de l'économie cidricole de l'Office national interprofessionnel des vins
Groupe:
president
nomination
02 Mai 199102/05/1991
De: Gergaud (Jacques)
Objet:
président du conseil spécialisé pour le secteur des bois et plants de vigne de l'Office national interprofessionnel des vins
Groupe:
president
nomination
02 Mai 199102/05/1991
De: Poulain (Jean-Charles)
Objet:
membres du conseil spécialisé de l'économie cidricole de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre des représentants du secteur coopératif
Groupe:
nomination
12 Janvier 199112/01/1991
De: Lecornu (Alain)
Objet:
membres du conseil spécialisé de l'économie cidricole de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre des représentants du Bureau national interprofessionnel calvados et eaux-de-vie de cidre et de poiré (B.N.I.C.E.)
Groupe:
nomination
12 Janvier 199112/01/1991
De: Fouassier (Simon)
Objet:
membres du conseil spécialisé de l'économie cidricole de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre des représentants des salariés de la filière
Groupe:
nomination
12 Janvier 199112/01/1991
De: Loisel (Jacques)
Objet:
membres du conseil spécialisé de l'économie cidricole de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre des représentants des producteurs de fruits à cidre
Groupe:
nomination
12 Janvier 199112/01/1991
De: Drilleau (Jean-François)
Objet:
membres du conseil spécialisé de l'économie cidricole de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre des représentants de l'Institut national de la recherche agronomique (I.N.R.A.)
Groupe: