Office national interprofessionnel des vins (ONIVINS)

De: André Barlier
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
au détachement auprès de l'Office national interprofessionnel des vins (ONIVINS)
directeur adjoint
Groupe:
date_debut="2006-01-01"
cessation de fonction
31 Octobre 200631/10/2006
De: Philippe de Guenin
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
au détachement auprès de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture (ONIFLHOR) et de l'Office national interprofessionnel des vins (ONIVINS)
directeur
Groupe:
cessation de fonction
01 Août 200601/08/2006
De: Jean-Paul Latreuille
Objet:
membre du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des vins
au titre de la production
Remplace:M. Michel Tissinier
Groupe:
nomination
25 Octobre 200525/10/2005
De: Jean-François Martin
Objet:
représentant de la transformation des fruits à cidre, au conseil spécialisé de l'économie cidricole de l'Office national interprofessionnel des vins
Remplace:M. Franck Malinowski
Groupe:
nomination
25 Octobre 200525/10/2005
De: Michel Defrances
Objet:
membre du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des vins
au titre de représentant du secteur coopératif
Remplace:M. Denis Verdier
Groupe:
nomination
11 Août 200511/08/2005
De: Hubert Burnereau
Objet:
membre du conseil spécialisé pour les alcools viticoles de l'Office national interprofessionnel des vins
au titre de représentant des organisations professionnelles nationales des distillateurs
Remplace:M. André Camroux
Groupe:
nomination
03 Août 200503/08/2005
De: Franck Malinowski
Objet:
président du conseil spécialisé de l'économie cidricole de l'Office national interprofessionnel des vins
Groupe:
president
nomination
29 Juillet 200529/07/2005
De: André Camroux
Objet:
président du conseil spécialisé pour les alcools viticoles de l'Office national interprofessionnel des vins
Groupe:
president
nomination
29 Juin 200529/06/2005
De: Denis Verdier
Objet:
président du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des vins
Groupe:
president
nomination
25 Juin 200525/06/2005
De: Didier Gillibert
Objet:
président du conseil spécialisé pour le secteur « bois et plants de vigne » de l'Office national interprofessionnel des vins
Groupe:
president
nomination
05 Mai 200505/05/2005
De: Philippe de Guenin
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
auprès de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture « ONIFLHOR » et de l'Office national interprofessionnel des vins « ONIVINS »
directeur
Groupe:
duree="cinq ans"
détachement
30 Avril 200530/04/2005
De: Michel Servage
Objet:
président du conseil spécialisé pour les vins de pays de l'Office national interprofessionnel des vins
Groupe:
president
nomination
05 Mars 200505/03/2005
De: Olivier Mouchet
Objet:
membre du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des vins
au titre de représentant du commerce
Remplace:M. Bernard Guibert
Groupe:
nomination
17 Février 200517/02/2005
De: Pierre-Yves Reboux
Objet:
membres du conseil spécialisé de l'économie cidricole de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre des représentants des producteurs de fruits à cidre
Groupe:
nomination
08 Février 200508/02/2005
De: Damien Lemasson
Objet:
membres du conseil spécialisé de l'économie cidricole de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre des représentants des producteurs de fruits à cidre
Groupe:
nomination
08 Février 200508/02/2005
De: Pierre Gilet
Objet:
membres du conseil spécialisé de l'économie cidricole de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre des représentants des producteurs de fruits à cidre
Groupe:
nomination
08 Février 200508/02/2005
De: Jean-Luc Duval
Objet:
membres du conseil spécialisé de l'économie cidricole de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre des représentants des producteurs de fruits à cidre
Groupe:
nomination
08 Février 200508/02/2005
De: Jacques Berthomeau
Objet:
membres du conseil spécialisé de l'économie cidricole de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre des représentants des appellations cidricoles
Groupe:
nomination
08 Février 200508/02/2005
De: Franck Malinowski
Objet:
membres du conseil spécialisé de l'économie cidricole de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre des représentants de la transformation des fruits à cidre
Groupe:
nomination
08 Février 200508/02/2005
De: Yannick Keraudy
Objet:
membres du conseil spécialisé de l'économie cidricole de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre des représentants de la transformation des fruits à cidre
Groupe:
nomination
08 Février 200508/02/2005
De: Claude Bossard
Objet:
membres du conseil spécialisé de l'économie cidricole de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre des représentants de la transformation des fruits à cidre
Groupe:
nomination
08 Février 200508/02/2005
De: Gilles Barbe
Objet:
membres du conseil spécialisé de l'économie cidricole de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre des représentants de la transformation des fruits à cidre
Groupe:
nomination
08 Février 200508/02/2005
De: Jean-Louis Danlos
Objet:
membres du conseil spécialisé de l'économie cidricole de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre de représentant du secteur coopératif
Groupe:
nomination
08 Février 200508/02/2005
De: Yves Chandesris
Objet:
membres du conseil spécialisé de l'économie cidricole de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre de représentant du négoce en fruits à cidre
Groupe:
nomination
08 Février 200508/02/2005
De: Gérard Moulin
Objet:
membres du conseil spécialisé de l'économie cidricole de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre de représentant des salariés
Groupe:
nomination
08 Février 200508/02/2005
De: Jean-François Drilleau
Objet:
membres du conseil spécialisé de l'économie cidricole de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre de représentant de l'Institut national de la recherche agronomique
Groupe:
nomination
08 Février 200508/02/2005
De: Jean-Paul Ramio
Objet:
membres du conseil spécialisé pour les alcools viticoles de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre des représentants des utilisateurs
ou négociants d'eaux-de-vie et d'alcools
Groupe:
nomination
08 Février 200508/02/2005
De: Jean-Paul Latreuille
Objet:
membres du conseil spécialisé pour les alcools viticoles de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre des représentants des utilisateurs
ou négociants d'eaux-de-vie et d'alcools
Groupe:
nomination
08 Février 200508/02/2005
De: Antoine Cuzange
Objet:
membres du conseil spécialisé pour les alcools viticoles de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre des représentants des utilisateurs
ou négociants d'eaux-de-vie et d'alcools
Groupe:
nomination
08 Février 200508/02/2005
De: Maurice Crouzet
Objet:
membres du conseil spécialisé pour les alcools viticoles de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre des représentants des utilisateurs
ou négociants d'eaux-de-vie et d'alcools
Groupe:
nomination
08 Février 200508/02/2005
De: Jean Bernard
Objet:
membres du conseil spécialisé pour les alcools viticoles de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre des représentants des utilisateurs
ou négociants d'eaux-de-vie et d'alcools
Groupe:
nomination
08 Février 200508/02/2005
De: Jean-Paul Sempe
Objet:
membres du conseil spécialisé pour les alcools viticoles de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre des représentants des producteurs d'eaux-de-vie
d'appellation d'origine contrôlée
Groupe:
nomination
08 Février 200508/02/2005
De: Bernard Guionnet
Objet:
membres du conseil spécialisé pour les alcools viticoles de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre des représentants des producteurs d'eaux-de-vie
d'appellation d'origine contrôlée
Groupe:
nomination
08 Février 200508/02/2005
De: Jean-Charles Tastavy
Objet:
membres du conseil spécialisé pour les alcools viticoles de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre des représentants des organisations
professionnelles viticoles nationales
Groupe:
nomination
08 Février 200508/02/2005
De: Jacques Serre
Objet:
membres du conseil spécialisé pour les alcools viticoles de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre des représentants des organisations
professionnelles viticoles nationales
Groupe:
nomination
08 Février 200508/02/2005
De: Jean-Claude Raynaud
Objet:
membres du conseil spécialisé pour les alcools viticoles de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre des représentants des organisations
professionnelles viticoles nationales
Groupe:
nomination
08 Février 200508/02/2005
De: Didier Braud
Objet:
membres du conseil spécialisé pour les alcools viticoles de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre des représentants des organisations
professionnelles viticoles nationales
Groupe:
nomination
08 Février 200508/02/2005
De: Jean-Jacques Moureau
Objet:
membres du conseil spécialisé pour les alcools viticoles de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre des représentants des organisations
professionnelles nationales de distillateurs
Groupe:
nomination
08 Février 200508/02/2005
De: Jean Mottet
Objet:
membres du conseil spécialisé pour les alcools viticoles de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre des représentants des organisations
professionnelles nationales de distillateurs
Groupe:
nomination
08 Février 200508/02/2005
De: Bernard Douence
Objet:
membres du conseil spécialisé pour les alcools viticoles de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre des représentants des organisations
professionnelles nationales de distillateurs
Groupe:
nomination
08 Février 200508/02/2005
De: André Camroux
Objet:
membres du conseil spécialisé pour les alcools viticoles de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre des représentants des organisations
professionnelles nationales de distillateurs
Groupe:
nomination
08 Février 200508/02/2005
De: Jean-François Roussillon
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur des bois et plants de vigne de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre des représentants des organisations
professionnelles viticoles nationales
Groupe:
nomination
08 Février 200508/02/2005
De: Jean-Marc Floutier
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur des bois et plants de vigne de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre des représentants des organisations
professionnelles viticoles nationales
Groupe:
nomination
08 Février 200508/02/2005
De: Jacques Blisson
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur des bois et plants de vigne de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre des représentants des organisations
professionnelles viticoles nationales
Groupe:
nomination
08 Février 200508/02/2005
De: Henri Bathelier
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur des bois et plants de vigne de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre des représentants des organisations
professionnelles viticoles nationales
Groupe:
nomination
08 Février 200508/02/2005
De: Christophe Schneider
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur des bois et plants de vigne de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre des représentants des établissements de sélection
Groupe:
nomination
08 Février 200508/02/2005
De: Bernard Nadal
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur des bois et plants de vigne de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre des représentants des établissements de sélection
Groupe:
nomination
08 Février 200508/02/2005
De: Jean-Paul Rey
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur des bois et plants de vigne de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre des représentants de la production de bois
Groupe:
nomination
08 Février 200508/02/2005
De: Rubens Cremieux
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur des bois et plants de vigne de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre des représentants de la production de bois
Groupe:
nomination
08 Février 200508/02/2005
De: Claude Chardonnaud
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur des bois et plants de vigne de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre des représentants de la production de bois
Groupe:
nomination
08 Février 200508/02/2005
De: Jean-Pierre Mercier
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur des bois et plants de vigne de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre de représentants des négociants, et des exportateurs
Groupe:
nomination
08 Février 200508/02/2005
De: Pierre-Marie Guillaume
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur des bois et plants de vigne de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre de représentants des négociants, et des exportateurs
Groupe:
nomination
08 Février 200508/02/2005
De: Didier Gillibert
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur des bois et plants de vigne de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre de représentants des négociants, et des exportateurs
Groupe:
nomination
08 Février 200508/02/2005
De: Jean-François Barnier
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur des bois et plants de vigne de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre de représentants des négociants, et des exportateurs
Groupe:
nomination
08 Février 200508/02/2005
De: Eric Pernet
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur des bois et plants de vigne de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre de représentants de la production de plants
Groupe:
nomination
08 Février 200508/02/2005
De: Gilbert Jenny
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur des bois et plants de vigne de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre de représentants de la production de plants
Groupe:
nomination
08 Février 200508/02/2005
De: Didier Jallet
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur des bois et plants de vigne de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre de représentants de la production de plants
Groupe:
nomination
08 Février 200508/02/2005
De: Alain Jacques
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur des bois et plants de vigne de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre de représentants de la production de plants
Groupe:
nomination
08 Février 200508/02/2005
De: Patrice Gentie
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur des bois et plants de vigne de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre de représentants de la production de plants
Groupe:
nomination
08 Février 200508/02/2005
De: Lilian Berillon
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur des bois et plants de vigne de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre de représentants de la production de plants
Groupe:
nomination
08 Février 200508/02/2005
De: Daniel Amblevert
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur des bois et plants de vigne de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre de représentants de la production de plants
Groupe:
nomination
08 Février 200508/02/2005
De: Roland Calac
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur des bois et plants de vigne de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre de représentant des salariés
Groupe:
nomination
08 Février 200508/02/2005
De: Jacques Gravegeal
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur des bois et plants de vigne de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre de représentant des chambres d'agriculture
Groupe:
nomination
08 Février 200508/02/2005
De: Marie-Christine Niel
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur des bois et plants de vigne de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre des représentants de la production de bois
Groupe:
nomination
08 Février 200508/02/2005
De: Richard Selosse
Objet:
membres du conseil spécialisé pour les vins de pays de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre des représentants des organismes de mise sur le marché
Remplace:M. José Pires Gomes
Groupe:
nomination
08 Février 200508/02/2005
De: Laurent-Emmanuel Migeon
Objet:
membres du conseil spécialisé pour les vins de pays de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre des représentants des organismes de mise sur le marché
Remplace:M. Benoît Cuchet
Groupe:
nomination
08 Février 200508/02/2005
De: Paul Edouard Pinte
Objet:
membres du conseil spécialisé pour les vins de pays de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre de représentant du secteur de la distribution
Remplace:M. Bernard Guibert
Groupe:
nomination
08 Février 200508/02/2005
De: Allan Sichel
Objet:
membres du conseil spécialisé pour les vins de pays de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre des représentants des organismes de mise sur le marché
Groupe:
nomination
30 Novembre 200430/11/2004
De: José Pires-Gomes
Objet:
membres du conseil spécialisé pour les vins de pays de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre des représentants des organismes de mise sur le marché
Groupe:
nomination
30 Novembre 200430/11/2004
De: Dominique Gourras
Objet:
membres du conseil spécialisé pour les vins de pays de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre des représentants des organismes de mise sur le marché
Groupe:
nomination
30 Novembre 200430/11/2004
De: Bernard Devic
Objet:
membres du conseil spécialisé pour les vins de pays de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre des représentants des organismes de mise sur le marché
Groupe:
nomination
30 Novembre 200430/11/2004
De: Philippe Darmaillac
Objet:
membres du conseil spécialisé pour les vins de pays de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre des représentants des organismes de mise sur le marché
Groupe:
nomination
30 Novembre 200430/11/2004
De: Benoit Cuchet
Objet:
membres du conseil spécialisé pour les vins de pays de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre des représentants des organismes de mise sur le marché
Groupe:
nomination
30 Novembre 200430/11/2004
De: Noël Bougrier
Objet:
membres du conseil spécialisé pour les vins de pays de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre des représentants des organismes de mise sur le marché
Groupe:
nomination
30 Novembre 200430/11/2004
De: André Barbe
Objet:
membres du conseil spécialisé pour les vins de pays de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre des représentants des organismes de mise sur le marché
Groupe:
nomination
30 Novembre 200430/11/2004
De: Jean-Charles Tastavy
Objet:
membres du conseil spécialisé pour les vins de pays de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre des représentants des organisations
nationales professionnelles des vins de pays
Groupe:
nomination
30 Novembre 200430/11/2004
De: Jacques Serre
Objet:
membres du conseil spécialisé pour les vins de pays de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre des représentants des organisations
nationales professionnelles des vins de pays
Groupe:
nomination
30 Novembre 200430/11/2004
De: Michel Savin
Objet:
membres du conseil spécialisé pour les vins de pays de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre des représentants des organisations
nationales professionnelles des vins de pays
Groupe:
nomination
30 Novembre 200430/11/2004
De: Jean Roger
Objet:
membres du conseil spécialisé pour les vins de pays de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre des représentants des organisations
nationales professionnelles des vins de pays
Groupe:
nomination
30 Novembre 200430/11/2004
De: Jean-Claude Pellegrin
Objet:
membres du conseil spécialisé pour les vins de pays de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre des représentants des organisations
nationales professionnelles des vins de pays
Groupe:
nomination
30 Novembre 200430/11/2004
De: André Mercier
Objet:
membres du conseil spécialisé pour les vins de pays de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre des représentants des organisations
nationales professionnelles des vins de pays
Groupe:
nomination
30 Novembre 200430/11/2004
De: Armand Mathieu Resuge
Objet:
membres du conseil spécialisé pour les vins de pays de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre des représentants des organisations
nationales professionnelles des vins de pays
Groupe:
nomination
30 Novembre 200430/11/2004
De: Joël Herisse
Objet:
membres du conseil spécialisé pour les vins de pays de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre des représentants des organisations
nationales professionnelles des vins de pays
Groupe:
nomination
30 Novembre 200430/11/2004
De: Jacques Gravegeal
Objet:
membres du conseil spécialisé pour les vins de pays de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre des représentants des organisations
nationales professionnelles des vins de pays
Groupe:
nomination
30 Novembre 200430/11/2004
De: Jean-Pierre Drieux
Objet:
membres du conseil spécialisé pour les vins de pays de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre des représentants des organisations
nationales professionnelles des vins de pays
Groupe:
nomination
30 Novembre 200430/11/2004
De: Michel Servage
Objet:
membres du conseil spécialisé pour les vins de pays de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre des représentants des organisations nationales de production
Groupe:
nomination
30 Novembre 200430/11/2004
De: Philippe Miele
Objet:
membres du conseil spécialisé pour les vins de pays de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre des représentants des organisations nationales de production
Groupe:
nomination
30 Novembre 200430/11/2004
De: Jean Huillet
Objet:
membres du conseil spécialisé pour les vins de pays de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre des représentants des organisations nationales de production
Groupe:
nomination
30 Novembre 200430/11/2004
De: Jean-Claude Guichard
Objet:
membres du conseil spécialisé pour les vins de pays de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre des représentants des organisations nationales de production
Groupe:
nomination
30 Novembre 200430/11/2004
De: Philippe Coste
Objet:
membres du conseil spécialisé pour les vins de pays de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre des représentants des organisations nationales de production
Groupe:
nomination
30 Novembre 200430/11/2004
De: Jacques Bourbousson
Objet:
membres du conseil spécialisé pour les vins de pays de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre des représentants des organisations nationales de production
Groupe:
nomination
30 Novembre 200430/11/2004
De: Nicolas Boudon
Objet:
membres du conseil spécialisé pour les vins de pays de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre des représentants des organisations nationales de production
Groupe:
nomination
30 Novembre 200430/11/2004
De: Serge Azais
Objet:
membres du conseil spécialisé pour les vins de pays de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre des représentants des organisations nationales de production
Groupe:
nomination
30 Novembre 200430/11/2004
De: Bernard Guibert
Objet:
membres du conseil spécialisé pour les vins de pays de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre de représentant du secteur de la distribution
Groupe:
nomination
30 Novembre 200430/11/2004
De: Eric Bonneff
Objet:
membre du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des vins
au titre des consommateurs
Remplace:M. Nicolas Larmagnac
Groupe:
nomination
23 Novembre 200423/11/2004
De: Michel Tissinier
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des vins
au titre de représentants du secteur des alcools d'origine vitivinicole
Groupe:
nomination
23 Novembre 200423/11/2004
De: Jean-Jacques Moureau
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des vins
au titre de représentants du secteur des alcools d'origine vitivinicole
Groupe:
nomination
23 Novembre 200423/11/2004
De: Jean Mottet
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des vins
au titre de représentants du secteur des alcools d'origine vitivinicole
Groupe:
nomination
23 Novembre 200423/11/2004
De: Jean-Louis Vallet
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre de représentants du commerce
Groupe:
date_debut="2004-10-25"
nomination
10 Novembre 200410/11/2004
De: Michel Picard
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre de représentants du commerce
Groupe:
date_debut="2004-10-25"
nomination
10 Novembre 200410/11/2004
De: Pierre Menez
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre de représentants du commerce
Groupe:
date_debut="2004-10-25"
nomination
10 Novembre 200410/11/2004
De: André Lacheteau
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre de représentants du commerce
Groupe:
date_debut="2004-10-25"
nomination
10 Novembre 200410/11/2004
De: Bruno Kessler
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre de représentants du commerce
Groupe:
date_debut="2004-10-25"
nomination
10 Novembre 200410/11/2004
De: Bernard Guibert
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre de représentants du commerce
Groupe:
date_debut="2004-10-25"
nomination
10 Novembre 200410/11/2004
De: Christian Delpeuch
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre de représentants du commerce
Groupe:
date_debut="2004-10-25"
nomination
10 Novembre 200410/11/2004
De: Eric Brousse
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre de représentants du commerce
Groupe:
date_debut="2004-10-25"
nomination
10 Novembre 200410/11/2004
De: Bertrand Bonnet
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre de représentants du commerce
Groupe:
date_debut="2004-10-25"
nomination
10 Novembre 200410/11/2004
De: Jean-Pierre Py
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre de représentant des courtiers
Groupe:
date_debut="2004-10-25"
nomination
10 Novembre 200410/11/2004
De: Djamal Mirouh
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre des représentants des salariés de la filière
Groupe:
date_debut="2004-10-25"
nomination
10 Novembre 200410/11/2004
De: Gérard Frances
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre des représentants des salariés de la filière
Groupe:
date_debut="2004-10-25"
nomination
10 Novembre 200410/11/2004
De: Simon Fouassier
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre des représentants des salariés de la filière
Groupe:
date_debut="2004-10-25"
nomination
10 Novembre 200410/11/2004
De: Denis Verdier
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre de représentants du secteur coopératif
Groupe:
date_debut="2004-10-25"
nomination
10 Novembre 200410/11/2004
De: Michel Servage
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre de représentants du secteur coopératif
Groupe:
date_debut="2004-10-25"
nomination
10 Novembre 200410/11/2004
De: Jean-Claude Chassenard
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre de représentants du secteur coopératif
Groupe:
date_debut="2004-10-25"
nomination
10 Novembre 200410/11/2004
De: Jean-Louis Piton
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre de représentants des producteurs des différentes régions viticoles
Groupe:
date_debut="2004-10-25"
nomination
10 Novembre 200410/11/2004
De: Yves Dubiny
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre de représentants des producteurs des différentes régions viticoles
Groupe:
date_debut="2004-10-25"
nomination
10 Novembre 200410/11/2004
De: Xavier Carreau
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre de représentants des producteurs des différentes régions viticoles
Groupe:
date_debut="2004-10-25"
nomination
10 Novembre 200410/11/2004
De: Gérard Boesch
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre de représentants des producteurs des différentes régions viticoles
Groupe:
date_debut="2004-10-25"
nomination
10 Novembre 200410/11/2004
De: Jean-Michel Aubinel
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre de représentants des producteurs des différentes régions viticoles
Groupe:
date_debut="2004-10-25"
nomination
10 Novembre 200410/11/2004
De: Pierre Aguilas
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre de représentants des producteurs des différentes régions viticoles
Groupe:
date_debut="2004-10-25"
nomination
10 Novembre 200410/11/2004
De: Alain Touzaa
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre de représentants de la production agricole
Groupe:
date_debut="2004-10-25"
nomination
10 Novembre 200410/11/2004
De: Christian Paly
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre de représentants de la production agricole
Groupe:
date_debut="2004-10-25"
nomination
10 Novembre 200410/11/2004
De: Jean Huillet
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre de représentants de la production agricole
Groupe:
date_debut="2004-10-25"
nomination
10 Novembre 200410/11/2004
De: Jacques Gravegeal
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre de représentants de la production agricole
Groupe:
date_debut="2004-10-25"
nomination
10 Novembre 200410/11/2004
De: Christian Gely
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre de représentants de la production agricole
Groupe:
date_debut="2004-10-25"
nomination
10 Novembre 200410/11/2004
De: Alain Gazagnol
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre de représentants de la production agricole
Groupe:
date_debut="2004-10-25"
nomination
10 Novembre 200410/11/2004
De: Pascal Frissant
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre de représentants de la production agricole
Groupe:
date_debut="2004-10-25"
nomination
10 Novembre 200410/11/2004
De: Xavier de Volontat
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre de représentants de la production agricole
Groupe:
date_debut="2004-10-25"
nomination
10 Novembre 200410/11/2004
De: Nicolas Boudon
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre de représentants de la production agricole
Groupe:
date_debut="2004-10-25"
nomination
10 Novembre 200410/11/2004
De: Jacques Gergaud
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre de représentant du secteur des bois et plants de vigne
Groupe:
date_debut="2004-10-25"
nomination
10 Novembre 200410/11/2004
De: Nicolas Larmagnac
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre de représentant des consommateurs
Groupe:
date_debut="2004-10-25"
nomination
10 Novembre 200410/11/2004
De: René Renou
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre de représentant de l'Institut national des appellations d'origine
Groupe:
date_debut="2004-10-25"
nomination
10 Novembre 200410/11/2004
De: Philippe de Guenin
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
directeur de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture et directeur de l'Office national interprofessionnel des vins
Remplace:M. Louis Balay
Groupe:
visa_grands_etablissements
conseil_des_ministres
nomination
01 Octobre 200401/10/2004
De: Pierre Fabre
Objet:
membre du conseil spécialisé pour le secteur des vins de pays de l'Office national interprofessionnel des vins
au titre de représentant de la production
Remplace:M. Jérôme Despey
Groupe:
nomination
02 Août 200302/08/2003
De: Bertrand Bonnet
Objet:
membre du conseil de direction del'Office interprofessionnel des vins
au titre de la coopération
Remplace:M. Yves Benard
Groupe:
nomination
18 Juillet 200318/07/2003
De: André Lacheteau
Objet:
membre du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des vins
au titre de représentant du commerce
Groupe:
nomination
29 Mai 200329/05/2003
De: Robert Curbieres
Objet:
membre du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des vins
au titre de la production
Remplace:M. Thierry Bartoli
Groupe:
nomination
08 Avril 200308/04/2003
De: Nicolas Larmagnac
Objet:
membre du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des vins
au titre de représentant des consommateurs
Groupe:
nomination
27 Novembre 200227/11/2002
De: Dominique Bernard
trésorière principale du Trésor public de 1re catégorie
Objet:
agente comptable de l'Office national interprofessionnel des vins et de l'Institut national des appellations d'origine
Remplace:M. Pierre Thooris
Groupe:
nomination
24 Octobre 200224/10/2002
De: Simon Fouassier
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office interprofessionnelle des vins
au titre de représentant des salariés de la filière
Remplace:M. Gérard Chanron
Groupe:
nomination
18 Octobre 200218/10/2002
De: Pierre Fabre
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office interprofessionnelle des vins
au titre de représentant de la production agricole
Remplace:M. Jérôme Despey
Groupe:
nomination
18 Octobre 200218/10/2002
De: Roland Calac
Objet:
membre du conseil spécialisé pour le secteur des bois et plants de vigne de l'Office national interprofessionnel des vins
au titre de représentant des salariés
Groupe:
nomination
30 Août 200230/08/2002
De: Jean Salette
Objet:
membre du conseil spécialisé de l'économie cidricole de l'Office national interprofessionnel des vins
au titre de représentant de l'Institut national de recherche agronomique
Groupe:
nomination
05 Juillet 200205/07/2002
De: Pierre Gontier
de
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur des bois et plants de vigne de l'Office national interprofessionnel des vins
Les mandats de
Groupe:
nomination
05 Juillet 200205/07/2002
De:
Alain Bouquet prendront fin en même temps que celui des membres du conseil de direction de l'Office
national interprofessionnel des vins
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur des bois et plants de vigne de l'Office national interprofessionnel des vins
Les mandats de
Groupe:
nomination
05 Juillet 200205/07/2002
De: Pierre Gontier
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur des bois et plants de vigne de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre de représentant des négociants, et des exportateurs
Groupe:
nomination
05 Juillet 200205/07/2002
De: Alain Bouquet
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur des bois et plants de vigne de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre de représentant de l'Institut national de recherche agronomique
Groupe:
nomination
05 Juillet 200205/07/2002
De: Xavier de Volontat
Objet:
membre du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des vins
au titre de représentant de la production
Remplace:M. François Gerardin
Groupe:
nomination
05 Juillet 200205/07/2002
De:
André Lacheteau au sein du conseil de direction de l'Office
national interprofessionnel des vins
Objet:
au mandat de représentant du commerce
Groupe:
cessation de fonction
04 Mai 200204/05/2002
De: Jean-Claude Chassenard
Objet:
membre du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des vins
au titre de la coopération
Remplace:M. Denis Verdier
Groupe:
nomination
04 Avril 200204/04/2002
De: Jacques Loisel
Objet:
président du conseil spécialisé de l'économie cidricole au sein de l'Office national interprofessionnel des vins
Groupe:
president
nomination
01 Février 200201/02/2002
De: Denis Verdier
Objet:
président du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des vins
Groupe:
president
nomination
12 Janvier 200212/01/2002
De: Michel Servage
Objet:
président du conseil spécialisé pour les vins de pays de l'Office national interprofessionnel des vins
Groupe:
president
nomination
01 Janvier 200201/01/2002
De: Didier Gillibert
Objet:
président du conseil spécialisé pour le secteur bois et plants de vigne de l'Office national interprofessionnel des vins
Groupe:
president
nomination
01 Janvier 200201/01/2002
De: Antoine Cuzange
Objet:
président du conseil spécialisé pour les alcools viticoles au sein de l'Office national interprofessionnel des vins
Groupe:
president
nomination
27 Décembre 200127/12/2001
De: Jean-Luc Pujol
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur des alcools viticoles de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre des représentants des utilisateurs
ou négociants d'eaux-de-vie et d'alcools
Groupe:
nomination
20 Novembre 200120/11/2001
De: Jean-Paul Latreuille
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur des alcools viticoles de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre des représentants des utilisateurs
ou négociants d'eaux-de-vie et d'alcools
Groupe:
nomination
20 Novembre 200120/11/2001
De: Antoine Cuzange
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur des alcools viticoles de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre des représentants des utilisateurs
ou négociants d'eaux-de-vie et d'alcools
Groupe:
nomination
20 Novembre 200120/11/2001
De: Maurice Crouzet
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur des alcools viticoles de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre des représentants des utilisateurs
ou négociants d'eaux-de-vie et d'alcools
Groupe:
nomination
20 Novembre 200120/11/2001
De: Dominique Bernard
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur des alcools viticoles de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre des représentants des utilisateurs
ou négociants d'eaux-de-vie et d'alcools
Groupe:
nomination
20 Novembre 200120/11/2001
De: Jean-Jacques Mourreau
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur des alcools viticoles de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre des représentants des organisations nationales viticoles
Groupe:
nomination
20 Novembre 200120/11/2001
De: Michel Duffour
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur des alcools viticoles de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre des représentants des organisations nationales viticoles
Groupe:
nomination
20 Novembre 200120/11/2001
De: Didier Braud
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur des alcools viticoles de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre des représentants des organisations nationales viticoles
Groupe:
nomination
20 Novembre 200120/11/2001
De: Raymond Bontoux
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur des alcools viticoles de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre des représentants des organisations nationales viticoles
Groupe:
nomination
20 Novembre 200120/11/2001
De: Jean-Paul Sempe
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur des alcools viticoles de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre de représentants des producteurs
d'eaux-de-vie d'appellation contrôlée
Groupe:
nomination
20 Novembre 200120/11/2001
De: Bernard Guionnet
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur des alcools viticoles de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre de représentants des producteurs
d'eaux-de-vie d'appellation contrôlée
Groupe:
nomination
20 Novembre 200120/11/2001
De: Ali Mahmoudi
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur des alcools viticoles de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre de représentants des organisations professionnelles nationales de distillateurs
Groupe:
nomination
20 Novembre 200120/11/2001
De: Bernard Douence
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur des alcools viticoles de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre de représentants des organisations professionnelles nationales de distillateurs
Groupe:
nomination
20 Novembre 200120/11/2001
De: André Camroux
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur des alcools viticoles de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre de représentants des organisations professionnelles nationales de distillateurs
Groupe:
nomination
20 Novembre 200120/11/2001
De: Hubert Burnereau
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur des alcools viticoles de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre de représentants des organisations professionnelles nationales de distillateurs
Groupe:
nomination
20 Novembre 200120/11/2001
De: Bernard Nadal
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur des bois et plants de vigne de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre des représentants des organisations professionnelles viticoles nationales
Groupe:
nomination
20 Novembre 200120/11/2001
De: Jean-Marc Floutier
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur des bois et plants de vigne de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre des représentants des organisations professionnelles viticoles nationales
Groupe:
nomination
20 Novembre 200120/11/2001
De: Christian Bouges
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur des bois et plants de vigne de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre des représentants des organisations professionnelles viticoles nationales
Groupe:
nomination
20 Novembre 200120/11/2001
De: Henri Bathelier
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur des bois et plants de vigne de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre des représentants des organisations professionnelles viticoles nationales
Groupe:
nomination
20 Novembre 200120/11/2001
De: Jean-Pierre Mercier
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur des bois et plants de vigne de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre des représentants des négociants, et des exportateurs
Groupe:
nomination
20 Novembre 200120/11/2001
De: Pierre-Marie Guillaume
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur des bois et plants de vigne de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre des représentants des négociants, et des exportateurs
Groupe:
nomination
20 Novembre 200120/11/2001
De: Jean-Paul Giroud
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur des bois et plants de vigne de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre des représentants des négociants, et des exportateurs
Groupe:
nomination
20 Novembre 200120/11/2001
De: Didier Gillibert
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur des bois et plants de vigne de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre des représentants des négociants, et des exportateurs
Groupe:
nomination
20 Novembre 200120/11/2001
De: Alain Guillaume
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur des bois et plants de vigne de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre des représentants des établissements de sélection
Groupe:
nomination
20 Novembre 200120/11/2001
De: Gilbert Jenny
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur des bois et plants de vigne de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre des représentants de la production de plants
Groupe:
nomination
20 Novembre 200120/11/2001
De: Jacques Gergaud
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur des bois et plants de vigne de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre des représentants de la production de plants
Groupe:
nomination
20 Novembre 200120/11/2001
De: Patrice Gentie
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur des bois et plants de vigne de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre des représentants de la production de plants
Groupe:
nomination
20 Novembre 200120/11/2001
De: Rubens Cremieux
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur des bois et plants de vigne de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre des représentants de la production de plants
Groupe:
nomination
20 Novembre 200120/11/2001
De: André Bertrand
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur des bois et plants de vigne de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre des représentants de la production de plants
Groupe:
nomination
20 Novembre 200120/11/2001
De: Lilian Berillon
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur des bois et plants de vigne de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre des représentants de la production de plants
Groupe:
nomination
20 Novembre 200120/11/2001
De: Daniel Amblevert
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur des bois et plants de vigne de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre des représentants de la production de plants
Groupe:
nomination
20 Novembre 200120/11/2001
De: Jean-Paul Rey
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur des bois et plants de vigne de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre des représentants de la production de bois
Groupe:
nomination
20 Novembre 200120/11/2001
De: Philippe Grisard
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur des bois et plants de vigne de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre des représentants de la production de bois
Groupe:
nomination
20 Novembre 200120/11/2001
De: Jean-Christophe Clement
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur des bois et plants de vigne de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre des représentants de la production de bois
Groupe:
nomination
20 Novembre 200120/11/2001
De: Claude Chardonnaud
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur des bois et plants de vigne de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre des représentants de la production de bois
Groupe:
nomination
20 Novembre 200120/11/2001
De: Philippe Tolleret
Objet:
membres du conseil spécialisé pour les vins de pays de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre des représentants des organismes de mise sur le marché
Groupe:
nomination
20 Novembre 200120/11/2001
De: Olivier Simonou
Objet:
membres du conseil spécialisé pour les vins de pays de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre des représentants des organismes de mise sur le marché
Groupe:
nomination
20 Novembre 200120/11/2001
De: Laurent Rougon
Objet:
membres du conseil spécialisé pour les vins de pays de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre des représentants des organismes de mise sur le marché
Groupe:
nomination
20 Novembre 200120/11/2001
De: Hervé Pogliani
Objet:
membres du conseil spécialisé pour les vins de pays de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre des représentants des organismes de mise sur le marché
Groupe:
nomination
20 Novembre 200120/11/2001
De: Martial Pelatan
Objet:
membres du conseil spécialisé pour les vins de pays de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre des représentants des organismes de mise sur le marché
Groupe:
nomination
20 Novembre 200120/11/2001
De: Bruno Kessler
Objet:
membres du conseil spécialisé pour les vins de pays de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre des représentants des organismes de mise sur le marché
Groupe:
nomination
20 Novembre 200120/11/2001
De: Dominique Gourras
Objet:
membres du conseil spécialisé pour les vins de pays de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre des représentants des organismes de mise sur le marché
Groupe:
nomination
20 Novembre 200120/11/2001
De: Jean Babonneau
Objet:
membres du conseil spécialisé pour les vins de pays de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre des représentants des organismes de mise sur le marché
Groupe:
nomination
20 Novembre 200120/11/2001
De: Jacques Serre
Objet:
membres du conseil spécialisé pour les vins de pays de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre des représentants des organisations nationales professionnelles des vins de pays
Groupe:
nomination
20 Novembre 200120/11/2001
De: Michel Savin
Objet:
membres du conseil spécialisé pour les vins de pays de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre des représentants des organisations nationales professionnelles des vins de pays
Groupe:
nomination
20 Novembre 200120/11/2001
De: Jean Roger
Objet:
membres du conseil spécialisé pour les vins de pays de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre des représentants des organisations nationales professionnelles des vins de pays
Groupe:
nomination
20 Novembre 200120/11/2001
De: Jean-Claude Pellegrin
Objet:
membres du conseil spécialisé pour les vins de pays de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre des représentants des organisations nationales professionnelles des vins de pays
Groupe:
nomination
20 Novembre 200120/11/2001
De: Jean Peitavy
Objet:
membres du conseil spécialisé pour les vins de pays de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre des représentants des organisations nationales professionnelles des vins de pays
Groupe:
nomination
20 Novembre 200120/11/2001
De: André Mercier
Objet:
membres du conseil spécialisé pour les vins de pays de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre des représentants des organisations nationales professionnelles des vins de pays
Groupe:
nomination
20 Novembre 200120/11/2001
De: Armand Mathieu-Resuge
Objet:
membres du conseil spécialisé pour les vins de pays de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre des représentants des organisations nationales professionnelles des vins de pays
Groupe:
nomination
20 Novembre 200120/11/2001
De: Joël Herisse
Objet:
membres du conseil spécialisé pour les vins de pays de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre des représentants des organisations nationales professionnelles des vins de pays
Groupe:
nomination
20 Novembre 200120/11/2001
De: Jacques Gravegeal
Objet:
membres du conseil spécialisé pour les vins de pays de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre des représentants des organisations nationales professionnelles des vins de pays
Groupe:
nomination
20 Novembre 200120/11/2001
De: Jean-Pierre Drieux
Objet:
membres du conseil spécialisé pour les vins de pays de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre des représentants des organisations nationales professionnelles des vins de pays
Groupe:
nomination
20 Novembre 200120/11/2001
De: Michel Servage
Objet:
membres du conseil spécialisé pour les vins de pays de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre des représentants des organisations nationales de production
Groupe:
nomination
20 Novembre 200120/11/2001
De: Philippe Miele
Objet:
membres du conseil spécialisé pour les vins de pays de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre des représentants des organisations nationales de production
Groupe:
nomination
20 Novembre 200120/11/2001
De: Bernard Marseillan
Objet:
membres du conseil spécialisé pour les vins de pays de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre des représentants des organisations nationales de production
Groupe:
nomination
20 Novembre 200120/11/2001
De: Jean Huillet
Objet:
membres du conseil spécialisé pour les vins de pays de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre des représentants des organisations nationales de production
Groupe:
nomination
20 Novembre 200120/11/2001
De: Jean-Claude Guichard
Objet:
membres du conseil spécialisé pour les vins de pays de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre des représentants des organisations nationales de production
Groupe:
nomination
20 Novembre 200120/11/2001
De: Jérôme Despey
Objet:
membres du conseil spécialisé pour les vins de pays de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre des représentants des organisations nationales de production
Groupe:
nomination
20 Novembre 200120/11/2001
De: Philippe Coste
Objet:
membres du conseil spécialisé pour les vins de pays de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre des représentants des organisations nationales de production
Groupe:
nomination
20 Novembre 200120/11/2001
De: Jacques Bourbousson
Objet:
membres du conseil spécialisé pour les vins de pays de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre des représentants des organisations nationales de production
Groupe:
nomination
20 Novembre 200120/11/2001
De: Pierre-Yves Reboux
Objet:
membres du conseil spécialisé de l'économie cidricole de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre des représentants des producteurs de fruits à cidre
Groupe:
nomination
20 Novembre 200120/11/2001
De: Jacques Loisel
Objet:
membres du conseil spécialisé de l'économie cidricole de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre des représentants des producteurs de fruits à cidre
Groupe:
nomination
20 Novembre 200120/11/2001
De: Thierry Chasles
Objet:
membres du conseil spécialisé de l'économie cidricole de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre des représentants des producteurs de fruits à cidre
Groupe:
nomination
20 Novembre 200120/11/2001
De: Yannick Keraudy
Objet:
membres du conseil spécialisé de l'économie cidricole de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre des représentants de la transformation des fruits à cidre
Groupe:
nomination
20 Novembre 200120/11/2001
De: Jean-Pierre Favennec
Objet:
membres du conseil spécialisé de l'économie cidricole de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre des représentants de la transformation des fruits à cidre
Groupe:
nomination
20 Novembre 200120/11/2001
De: Jean Chavinier
Objet:
membres du conseil spécialisé de l'économie cidricole de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre des représentants de la transformation des fruits à cidre
Groupe:
nomination
20 Novembre 200120/11/2001
De: Gilles Barbe
Objet:
membres du conseil spécialisé de l'économie cidricole de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre des représentants de la transformation des fruits à cidre
Groupe:
nomination
20 Novembre 200120/11/2001
De: Jean-Louis Danlos
Objet:
membres du conseil spécialisé de l'économie cidricole de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre de représentant du secteur coopératif
Groupe:
nomination
20 Novembre 200120/11/2001
De: Pierre Neuviale
Objet:
membres du conseil spécialisé de l'économie cidricole de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre de représentant du négoce en fruits à cidre
Groupe:
nomination
20 Novembre 200120/11/2001
De: Jacques Berthomeau
Objet:
membres du conseil spécialisé de l'économie cidricole de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre de représentant du Bureau national interprofessionnel des calvados et eaux-de-vie de cidre et de poiré
Groupe:
nomination
20 Novembre 200120/11/2001
De: Jean-Louis Vallet
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre de représentants du commerce
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
07 Novembre 200107/11/2001
De: Robert Skalli
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre de représentants du commerce
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
07 Novembre 200107/11/2001
De: Pierre Menez
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre de représentants du commerce
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
07 Novembre 200107/11/2001
De: Gilles Le Besnerais
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre de représentants du commerce
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
07 Novembre 200107/11/2001
De: Jean-Marie Laleure
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre de représentants du commerce
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
07 Novembre 200107/11/2001
De: André Lacheteau
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre de représentants du commerce
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
07 Novembre 200107/11/2001
De: Patrick Flahaut
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre de représentants du commerce
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
07 Novembre 200107/11/2001
De: Yves Benard
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre de représentants du commerce
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
07 Novembre 200107/11/2001
De: Dominique Amirault
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre de représentants du commerce
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
07 Novembre 200107/11/2001
De: Jean-Pierre Py
»
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre de représentant des courtiers
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
07 Novembre 200107/11/2001
De: Bernard Douence
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre de représentants du secteur des alcools d'origine vitivinicole
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
07 Novembre 200107/11/2001
De: Antoine Cuzange
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre de représentants du secteur des alcools d'origine vitivinicole
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
07 Novembre 200107/11/2001
De: André Camroux
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre de représentants du secteur des alcools d'origine vitivinicole
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
07 Novembre 200107/11/2001
De: Djamel Mirouh
»
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre des représentants des salariés de la filière
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
07 Novembre 200107/11/2001
De: Gérard Frances
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre des représentants des salariés de la filière
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
07 Novembre 200107/11/2001
De: Gérard Chanron
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre des représentants des salariés de la filière
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
07 Novembre 200107/11/2001
De: Alain Violet
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre de représentants du secteur coopératif
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
07 Novembre 200107/11/2001
De: Denis Verdier
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre de représentants du secteur coopératif
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
07 Novembre 200107/11/2001
De: Jean Huillet
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre de représentants du secteur coopératif
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
07 Novembre 200107/11/2001
De: Jean-Louis Trocard
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre de représentants des producteurs des différentes régions viticoles
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
07 Novembre 200107/11/2001
De: Olivier Ravier
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre de représentants des producteurs des différentes régions viticoles
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
07 Novembre 200107/11/2001
De: Jean-Louis Piton
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre de représentants des producteurs des différentes régions viticoles
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
07 Novembre 200107/11/2001
De: Bernard Guionnet
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre de représentants des producteurs des différentes régions viticoles
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
07 Novembre 200107/11/2001
De: Gérard Boesch
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre de représentants des producteurs des différentes régions viticoles
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
07 Novembre 200107/11/2001
De: Pierre Aguilas
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre de représentants des producteurs des différentes régions viticoles
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
07 Novembre 200107/11/2001
De: Frédéric Touzelier
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre de représentants de la production agricole
Organisations professionnelles viticoles nationales
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
07 Novembre 200107/11/2001
De: Michel Servage
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre de représentants de la production agricole
Organisations professionnelles viticoles nationales
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
07 Novembre 200107/11/2001
De: Jacques Gravegeal
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre de représentants de la production agricole
Organisations professionnelles viticoles nationales
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
07 Novembre 200107/11/2001
De: François Gerardin
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre de représentants de la production agricole
Organisations professionnelles viticoles nationales
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
07 Novembre 200107/11/2001
De: Philippe Feneuil
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre de représentants de la production agricole
Organisations professionnelles viticoles nationales
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
07 Novembre 200107/11/2001
De: Jean-Pierre Boisson
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre de représentants de la production agricole
Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
07 Novembre 200107/11/2001
De: Guy Beyris
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre de représentants de la production agricole
Coordination rurale
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
07 Novembre 200107/11/2001
De: Thierry Bartoli
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre de représentants de la production agricole
Confédération paysanne
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
07 Novembre 200107/11/2001
De: Jérôme Despey
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre de représentants de la production agricole
Centre national des jeunes agriculteurs
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
07 Novembre 200107/11/2001
De: Jacques Gergaud
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre de représentant du secteur des bois, et plants de vigne
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
07 Novembre 200107/11/2001
De: René Renou
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre de représentant de l'Institut national des appellations d'origine
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
07 Novembre 200107/11/2001
De: Christiane Lennoz-Gratin, épouse Zambaux
ingénieure en chef du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
auprès de l'ONIVINS, Office national interprofessionnel des vins
directrice adjointe
Groupe:
date_debut="2001-06-15"
date_fin="2006-06-14"
détachement
01 Novembre 200101/11/2001
De: Djamel Mirouh
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre des représentants des salariés de la filière
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
26 Septembre 200126/09/2001
De: Gérard Frances
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre des représentants des salariés de la filière
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
26 Septembre 200126/09/2001
De: Gérard Chanron
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre des représentants des salariés de la filière
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
26 Septembre 200126/09/2001
De: Alain Violet
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre de représentants du secteur coopératif
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
26 Septembre 200126/09/2001
De: Denis Verdier
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre de représentants du secteur coopératif
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
26 Septembre 200126/09/2001
De: Jean Huillet
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre de représentants du secteur coopératif
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
26 Septembre 200126/09/2001
De: Jean-Louis Trocard
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre de représentants des producteurs des différentes régions viticoles
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
26 Septembre 200126/09/2001
De: Olivier Ravier
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre de représentants des producteurs des différentes régions viticoles
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
26 Septembre 200126/09/2001
De: Jean-Louis Piton
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre de représentants des producteurs des différentes régions viticoles
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
26 Septembre 200126/09/2001
De: Bernard Guionnet
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre de représentants des producteurs des différentes régions viticoles
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
26 Septembre 200126/09/2001
De: Gérard Boesch
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre de représentants des producteurs des différentes régions viticoles
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
26 Septembre 200126/09/2001
De: Pierre Aguilas
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre de représentants des producteurs des différentes régions viticoles
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
26 Septembre 200126/09/2001
De: Jean-Pierre Boisson
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre de représentants de la production agricole
Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
26 Septembre 200126/09/2001
De: Frédéric Touzelier
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre de représentants de la production agricole
Coordination rurale
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
26 Septembre 200126/09/2001
De: Michel Servage
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre de représentants de la production agricole
Coordination rurale
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
26 Septembre 200126/09/2001
De: Jacques Gravegeal
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre de représentants de la production agricole
Coordination rurale
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
26 Septembre 200126/09/2001
De: François Gerardin
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre de représentants de la production agricole
Coordination rurale
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
26 Septembre 200126/09/2001
De: Philippe Feneuil
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre de représentants de la production agricole
Coordination rurale
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
26 Septembre 200126/09/2001
De: Guy Beyris
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre de représentants de la production agricole
Coordination rurale
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
26 Septembre 200126/09/2001
De: Thierry Bartoli
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre de représentants de la production agricole
Confédération paysanne
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
26 Septembre 200126/09/2001
De: Jérôme Despey
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre de représentants de la production agricole
Centre national des jeunes agriculteurs
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
26 Septembre 200126/09/2001
De: Jacques Gergaud
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre de représentant du secteur des bois et plants de vigne
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
26 Septembre 200126/09/2001
De: René Renou
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre de représentant de l'Institut national des appellations d'origine
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
26 Septembre 200126/09/2001
De: Jean-Louis Vallet
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre de représentants du commerce
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
26 Septembre 200126/09/2001
De: Robert Skalli
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre de représentants du commerce
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
26 Septembre 200126/09/2001
De: Pierre Menez
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre de représentants du commerce
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
26 Septembre 200126/09/2001
De: Jean-Marie Laleure
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre de représentants du commerce
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
26 Septembre 200126/09/2001
De: André Lacheteau
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre de représentants du commerce
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
26 Septembre 200126/09/2001
De: Patrick Flahaut
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre de représentants du commerce
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
26 Septembre 200126/09/2001
De: Yves Benard
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre de représentants du commerce
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
26 Septembre 200126/09/2001
De: Dominique Amirault
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre de représentants du commerce
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
26 Septembre 200126/09/2001
De: Jean-Pierre Py
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre de représentant des courtiers
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
26 Septembre 200126/09/2001
De: René Renou
Objet:
membre du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des vins
au titre de représentant de l'Institut national des appellations d'origine
Groupe:
date_fin="2001-06-30"
nomination
15 Février 200115/02/2001
De: Torrelet (Philippe)
Objet:
membres du conseil spécialisé pour les vins de pays de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre des représentants des organismes de mise sur le marché
Groupe:
nomination
24 Décembre 200024/12/2000
De: Simonou (Olivier)
Objet:
membres du conseil spécialisé pour les vins de pays de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre des représentants des organismes de mise sur le marché
Groupe:
nomination
24 Décembre 200024/12/2000
De: Piton (Jean-Louis)
Objet:
membres du conseil spécialisé pour les vins de pays de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre des représentants des organismes de mise sur le marché
Groupe:
nomination
24 Décembre 200024/12/2000
De: Peresse (Michel)
Objet:
membres du conseil spécialisé pour les vins de pays de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre des représentants des organismes de mise sur le marché
Groupe:
nomination
24 Décembre 200024/12/2000
De: Pelletan (Martial)
Objet:
membres du conseil spécialisé pour les vins de pays de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre des représentants des organismes de mise sur le marché
Groupe:
nomination
24 Décembre 200024/12/2000
De: Luneau (Louis)
Objet:
membres du conseil spécialisé pour les vins de pays de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre des représentants des organismes de mise sur le marché
Groupe:
nomination
24 Décembre 200024/12/2000
De: Gourras (Dominique)
Objet:
membres du conseil spécialisé pour les vins de pays de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre des représentants des organismes de mise sur le marché
Groupe:
nomination
24 Décembre 200024/12/2000
De: Breban (Jean-Jacques)
Objet:
membres du conseil spécialisé pour les vins de pays de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre des représentants des organismes de mise sur le marché
Groupe:
nomination
24 Décembre 200024/12/2000
De: Violet (Jean)
Objet:
membres du conseil spécialisé pour les vins de pays de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre des représentants des organisations nationales
professionnelles des vins de pays
Groupe:
nomination
24 Décembre 200024/12/2000
De: Roger (Jean)
Objet:
membres du conseil spécialisé pour les vins de pays de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre des représentants des organisations nationales
professionnelles des vins de pays
Groupe:
nomination
24 Décembre 200024/12/2000
De: Pellegrin (Jean-Claude)
Objet:
membres du conseil spécialisé pour les vins de pays de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre des représentants des organisations nationales
professionnelles des vins de pays
Groupe:
nomination
24 Décembre 200024/12/2000
De: Peitavy (Jean)
Objet:
membres du conseil spécialisé pour les vins de pays de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre des représentants des organisations nationales
professionnelles des vins de pays
Groupe:
nomination
24 Décembre 200024/12/2000
De: Mathieu-Resuge (Armand)
Objet:
membres du conseil spécialisé pour les vins de pays de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre des représentants des organisations nationales
professionnelles des vins de pays
Groupe:
nomination
24 Décembre 200024/12/2000
De: Gravegeal (Jacques)
Objet:
membres du conseil spécialisé pour les vins de pays de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre des représentants des organisations nationales
professionnelles des vins de pays
Groupe:
nomination
24 Décembre 200024/12/2000
De: Freuchet (Paul)
Objet:
membres du conseil spécialisé pour les vins de pays de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre des représentants des organisations nationales
professionnelles des vins de pays
Groupe:
nomination
24 Décembre 200024/12/2000
De: Drieux (Jean-Pierre)
Objet:
membres du conseil spécialisé pour les vins de pays de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre des représentants des organisations nationales
professionnelles des vins de pays
Groupe:
nomination
24 Décembre 200024/12/2000
De: Chomel (Daniel)
Objet:
membres du conseil spécialisé pour les vins de pays de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre des représentants des organisations nationales
professionnelles des vins de pays
Groupe:
nomination
24 Décembre 200024/12/2000
De: Serre (Jacques)
Objet:
membres du conseil spécialisé pour les vins de pays de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre des représentants des organisations nationales de production
Groupe:
nomination
24 Décembre 200024/12/2000
De: Sanchis (Jean-Marie)
Objet:
membres du conseil spécialisé pour les vins de pays de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre des représentants des organisations nationales de production
Groupe:
nomination
24 Décembre 200024/12/2000
De: Mestre (Jacques)
Objet:
membres du conseil spécialisé pour les vins de pays de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre des représentants des organisations nationales de production
Groupe:
nomination
24 Décembre 200024/12/2000
De: Lebeau (Jacques)
Objet:
membres du conseil spécialisé pour les vins de pays de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre des représentants des organisations nationales de production
Groupe:
nomination
24 Décembre 200024/12/2000
De: Huillet (Jean)
Objet:
membres du conseil spécialisé pour les vins de pays de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre des représentants des organisations nationales de production
Groupe:
nomination
24 Décembre 200024/12/2000
De: Dolladille (Rémy)
Objet:
membres du conseil spécialisé pour les vins de pays de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre des représentants des organisations nationales de production
Groupe:
nomination
24 Décembre 200024/12/2000
De: Despey (Jérôme)
Objet:
membres du conseil spécialisé pour les vins de pays de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre des représentants des organisations nationales de production
Groupe:
nomination
24 Décembre 200024/12/2000
De: Bourbousson (Jacques)
Objet:
membres du conseil spécialisé pour les vins de pays de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre des représentants des organisations nationales de production
Groupe:
nomination
24 Décembre 200024/12/2000
De: Guibert (Bernard)
Objet:
membres du conseil spécialisé pour les vins de pays de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre des représentants de la distribution
Groupe:
nomination
24 Décembre 200024/12/2000
De: Cante (Claude)
Objet:
membres du conseil spécialisé pour les vins de pays de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre des représentants de la distribution
Groupe:
nomination
24 Décembre 200024/12/2000
De: Loisel (Jacques)
Objet:
membres du conseil spécialisé de l'économie cidricole de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre des représentants des producteurs de fruits à cidre
Groupe:
nomination
24 Décembre 200024/12/2000
De: Hubert (Michel)
Objet:
membres du conseil spécialisé de l'économie cidricole de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre des représentants des producteurs de fruits à cidre
Groupe:
nomination
24 Décembre 200024/12/2000
De: Gillet (Pierre)
Objet:
membres du conseil spécialisé de l'économie cidricole de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre des représentants des producteurs de fruits à cidre
Groupe:
nomination
24 Décembre 200024/12/2000
De: Brault (Eugène)
Objet:
membres du conseil spécialisé de l'économie cidricole de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre des représentants des producteurs de fruits à cidre
Groupe:
nomination
24 Décembre 200024/12/2000
De: Volcler (Yann)
Objet:
membres du conseil spécialisé de l'économie cidricole de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre des représentants de la transformation des fruits à cidre
Groupe:
nomination
24 Décembre 200024/12/2000
De: Semery (Jean-Pierre)
Objet:
membres du conseil spécialisé de l'économie cidricole de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre des représentants de la transformation des fruits à cidre
Groupe:
nomination
24 Décembre 200024/12/2000
De: Guillet (André)
Objet:
membres du conseil spécialisé de l'économie cidricole de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre des représentants de la transformation des fruits à cidre
Groupe:
nomination
24 Décembre 200024/12/2000
De: Favennec (Jean-Pierre)
Objet:
membres du conseil spécialisé de l'économie cidricole de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre des représentants de la transformation des fruits à cidre
Groupe:
nomination
24 Décembre 200024/12/2000
De: Chamla (Alain)
Objet:
membres du conseil spécialisé de l'économie cidricole de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre des représentants de la transformation des fruits à cidre
Groupe:
nomination
24 Décembre 200024/12/2000
De: Danlos (Jean-Louis)
Objet:
membres du conseil spécialisé de l'économie cidricole de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre de représentant du secteur coopératif
Groupe:
nomination
24 Décembre 200024/12/2000
De: d'Anselme (Alain)
Objet:
membres du conseil spécialisé de l'économie cidricole de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre de représentant du négoce en fruits à cidre
Groupe:
nomination
24 Décembre 200024/12/2000
De: Pinchon (Jean)
Objet:
membres du conseil spécialisé de l'économie cidricole de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre de représentant du Bureau national interprofessionnel des calvados et eaux-de-vie de cidre et de poiré
Groupe:
nomination
24 Décembre 200024/12/2000
De: Moulin (Gérard)
Objet:
membres du conseil spécialisé de l'économie cidricole de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre de représentant des salariés de la filière
Groupe:
nomination
24 Décembre 200024/12/2000
De: Salette (Jean)
Objet:
membres du conseil spécialisé de l'économie cidricole de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre de représentant de l'Institut national de la recherche agronomique
Groupe:
nomination
24 Décembre 200024/12/2000
De: Herout (Marie-Agnès)
Objet:
membres du conseil spécialisé de l'économie cidricole de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre de représentant de l'Institut national des appellations d'origine
Groupe:
nomination
24 Décembre 200024/12/2000
De: Nadal (Bernard)
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur des bois et plants de vigne de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre des représentants des organisations
professionnelles viticoles nationales
Groupe:
nomination
24 Décembre 200024/12/2000
De: Fonvieille (Jean)
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur des bois et plants de vigne de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre des représentants des organisations
professionnelles viticoles nationales
Groupe:
nomination
24 Décembre 200024/12/2000
De: Floutier (Jean-Marc)
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur des bois et plants de vigne de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre des représentants des organisations
professionnelles viticoles nationales
Groupe:
nomination
24 Décembre 200024/12/2000
De: Bouges (Christian)
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur des bois et plants de vigne de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre des représentants des organisations
professionnelles viticoles nationales
Groupe:
nomination
24 Décembre 200024/12/2000
De: Martel (Claude)
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur des bois et plants de vigne de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre des représentants des établissements de sélection
Groupe:
nomination
24 Décembre 200024/12/2000
De: Bouquet (Alain)
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur des bois et plants de vigne de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre des représentants des établissements de sélection
Groupe:
nomination
24 Décembre 200024/12/2000
De: Rey (Jean-Paul)
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur des bois et plants de vigne de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre des représentants de la production de bois
Groupe:
nomination
24 Décembre 200024/12/2000
De: Prouteau (Pierre)
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur des bois et plants de vigne de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre des représentants de la production de bois
Groupe:
nomination
24 Décembre 200024/12/2000
De: Gontier (Pierre)
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur des bois et plants de vigne de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre des représentants de la production de bois
Groupe:
nomination
24 Décembre 200024/12/2000
De: Chardonnaud (Claude)
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur des bois et plants de vigne de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre des représentants de la production de bois
Groupe:
nomination
24 Décembre 200024/12/2000
De: Tourette (Pierre)
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur des bois et plants de vigne de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre de représentants des négociants, et des exportateurs
Groupe:
nomination
24 Décembre 200024/12/2000
De: Mercier (Jean-Pierre)
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur des bois et plants de vigne de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre de représentants des négociants, et des exportateurs
Groupe:
nomination
24 Décembre 200024/12/2000
De: Guillaume (Jean-Marie)
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur des bois et plants de vigne de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre de représentants des négociants, et des exportateurs
Groupe:
nomination
24 Décembre 200024/12/2000
De: Gillibert (Didier)
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur des bois et plants de vigne de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre de représentants des négociants, et des exportateurs
Groupe:
nomination
24 Décembre 200024/12/2000
De: Guigue (Jean-Pierre)
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur des bois et plants de vigne de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre de représentants de la production de plants
Groupe:
nomination
24 Décembre 200024/12/2000
De: Grisard (Philippe)
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur des bois et plants de vigne de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre de représentants de la production de plants
Groupe:
nomination
24 Décembre 200024/12/2000
De: Gergaud (Jacques)
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur des bois et plants de vigne de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre de représentants de la production de plants
Groupe:
nomination
24 Décembre 200024/12/2000
De: Gentie (Robert)
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur des bois et plants de vigne de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre de représentants de la production de plants
Groupe:
nomination
24 Décembre 200024/12/2000
De: Cremieux (Rubens)
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur des bois et plants de vigne de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre de représentants de la production de plants
Groupe:
nomination
24 Décembre 200024/12/2000
De: Bertrand (André)
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur des bois et plants de vigne de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre de représentants de la production de plants
Groupe:
nomination
24 Décembre 200024/12/2000
De: Amblevert (Daniel)
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur des bois et plants de vigne de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre de représentants de la production de plants
Groupe:
nomination
24 Décembre 200024/12/2000
De: Hernicot (Jean)
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur des bois et plants de vigne de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre de représentant des consommateurs
Groupe:
nomination
24 Décembre 200024/12/2000
De: Gravegeal (Jacques)
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur des bois et plants de vigne de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre de représentant des chambres d'agriculture
Groupe:
nomination
24 Décembre 200024/12/2000
De: Bechet (Christian)
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur des bois et plants de vigne de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre de représentant de l'Institut national des appellations d'origine
Groupe:
nomination
24 Décembre 200024/12/2000
De: Mansot (Chantal)
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur des bois et plants de vigne de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre de représentant des salariés de la filière
Groupe:
nomination
24 Décembre 200024/12/2000
De: Pujol (Jean-Luc)
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur des alcools viticoles de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre des représentants des utilisateurs
ou négociants d'eaux-de-vie et d'alcools
Groupe:
nomination
24 Décembre 200024/12/2000
De: Latreuille (Jean-Paul)
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur des alcools viticoles de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre des représentants des utilisateurs
ou négociants d'eaux-de-vie et d'alcools
Groupe:
nomination
24 Décembre 200024/12/2000
De: Cuzange (Antoine)
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur des alcools viticoles de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre des représentants des utilisateurs
ou négociants d'eaux-de-vie et d'alcools
Groupe:
nomination
24 Décembre 200024/12/2000
De: Crouzet (Maurice)
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur des alcools viticoles de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre des représentants des utilisateurs
ou négociants d'eaux-de-vie et d'alcools
Groupe:
nomination
24 Décembre 200024/12/2000
De: Bernard (Dominique)
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur des alcools viticoles de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre des représentants des utilisateurs
ou négociants d'eaux-de-vie et d'alcools
Groupe:
nomination
24 Décembre 200024/12/2000
De: Moureau (Jean-Jacques)
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur des alcools viticoles de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre des représentants des organisations nationales viticoles
Groupe:
nomination
24 Décembre 200024/12/2000
De: Duffour (Michel)
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur des alcools viticoles de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre des représentants des organisations nationales viticoles
Groupe:
nomination
24 Décembre 200024/12/2000
De: Bontoux (Raymond)
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur des alcools viticoles de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre des représentants des organisations nationales viticoles
Groupe:
nomination
24 Décembre 200024/12/2000
De: Sempe (Jean-Paul)
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur des alcools viticoles de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre de représentants des producteurs d'eaux-de-vie
d'appellation contrôlée
Groupe:
nomination
24 Décembre 200024/12/2000
De: Guionnet (Bernard)
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur des alcools viticoles de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre de représentants des producteurs d'eaux-de-vie
d'appellation contrôlée
Groupe:
nomination
24 Décembre 200024/12/2000
De: Mahmoudi (Ali)
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur des alcools viticoles de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre de représentants des organisations professionnelles
nationales de distillateurs
Groupe:
nomination
24 Décembre 200024/12/2000
De: Douence (Bernard)
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur des alcools viticoles de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre de représentants des organisations professionnelles
nationales de distillateurs
Groupe:
nomination
24 Décembre 200024/12/2000
De: Camroux (André)
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur des alcools viticoles de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre de représentants des organisations professionnelles
nationales de distillateurs
Groupe:
nomination
24 Décembre 200024/12/2000
De: Burnereau (Hubert)
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur des alcools viticoles de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre de représentants des organisations professionnelles
nationales de distillateurs
Groupe:
nomination
24 Décembre 200024/12/2000
De: Arvoire (Marie-Paule)
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur des alcools viticoles de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre des représentants des organisations nationales viticoles
Groupe:
nomination
24 Décembre 200024/12/2000
De: Vallet (Jean-Louis)
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre de représentants du commerce
Groupe:
date_fin="2001-06-30"
nomination
15 Décembre 200015/12/2000
De: Tiberghein (Bruno)
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre de représentants du commerce
Groupe:
date_fin="2001-06-30"
nomination
15 Décembre 200015/12/2000
De: Skalli (Robert)
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre de représentants du commerce
Groupe:
date_fin="2001-06-30"
nomination
15 Décembre 200015/12/2000
De: Menez (Pierre)
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre de représentants du commerce
Groupe:
date_fin="2001-06-30"
nomination
15 Décembre 200015/12/2000
De: Le Besnerais (Gilles)
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre de représentants du commerce
Groupe:
date_fin="2001-06-30"
nomination
15 Décembre 200015/12/2000
De: Gillot (Guy)
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre de représentants du commerce
Groupe:
date_fin="2001-06-30"
nomination
15 Décembre 200015/12/2000
De: Bonfils (Jean-Pierre)
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre de représentants du commerce
Groupe:
date_fin="2001-06-30"
nomination
15 Décembre 200015/12/2000
De: Benard (Yves)
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre de représentants du commerce
Groupe:
date_fin="2001-06-30"
nomination
15 Décembre 200015/12/2000
De: Amirault (Dominique)
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre de représentants du commerce
Groupe:
date_fin="2001-06-30"
nomination
15 Décembre 200015/12/2000
De: Rouvier (Max)
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre de représentant des courtiers
Groupe:
date_fin="2001-06-30"
nomination
15 Décembre 200015/12/2000
De: Siffre (André)
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre des représentants des salariés de la filière
Groupe:
date_fin="2001-06-30"
nomination
01 Décembre 200001/12/2000
De: Mirouh (Djamal)
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre des représentants des salariés de la filière
Groupe:
date_fin="2001-06-30"
nomination
01 Décembre 200001/12/2000
De: Maubernard (Michel)
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre des représentants des salariés de la filière
Groupe:
date_fin="2001-06-30"
nomination
01 Décembre 200001/12/2000
De: Douence (Bernard)
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre de représentants du secteur des alcools vitivinicoles
Groupe:
date_fin="2001-06-30"
nomination
01 Décembre 200001/12/2000
De: Cuzance (Antoine)
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre de représentants du secteur des alcools vitivinicoles
Groupe:
date_fin="2001-06-30"
nomination
01 Décembre 200001/12/2000
De: Camroux (André)
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre de représentants du secteur des alcools vitivinicoles
Groupe:
date_fin="2001-06-30"
nomination
01 Décembre 200001/12/2000
De: Violet (Alain)
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre de représentants du secteur coopératif
Groupe:
date_fin="2001-06-30"
nomination
01 Décembre 200001/12/2000
De: Verdier (Denis)
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre de représentants du secteur coopératif
Groupe:
date_fin="2001-06-30"
nomination
01 Décembre 200001/12/2000
De: Chassenard (Jean-Claude)
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre de représentants du secteur coopératif
Groupe:
date_fin="2001-06-30"
nomination
01 Décembre 200001/12/2000
De: Castany (Joël)
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre de représentants du secteur coopératif
Groupe:
date_fin="2001-06-30"
nomination
01 Décembre 200001/12/2000
De: Ravier (Olivier)
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre de représentants des producteurs des différentes régions viticoles
Groupe:
date_fin="2001-06-30"
nomination
01 Décembre 200001/12/2000
De: Gravegeal (Jacques)
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre de représentants des producteurs des différentes régions viticoles
Groupe:
date_fin="2001-06-30"
nomination
01 Décembre 200001/12/2000
De: Feneuil (Philippe)
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre de représentants des producteurs des différentes régions viticoles
Groupe:
date_fin="2001-06-30"
nomination
01 Décembre 200001/12/2000
De: Baltenweck (Raymond)
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre de représentants des producteurs des différentes régions viticoles
Groupe:
date_fin="2001-06-30"
nomination
01 Décembre 200001/12/2000
De: Aguilas (Pierre)
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre de représentants des producteurs des différentes régions viticoles
Groupe:
date_fin="2001-06-30"
nomination
01 Décembre 200001/12/2000
De: Trocard (Jean-Louis)
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre de représentants de la production agricole
Groupe:
date_fin="2001-06-30"
nomination
01 Décembre 200001/12/2000
De: Piton (Jean-Louis)
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre de représentants de la production agricole
Groupe:
date_fin="2001-06-30"
nomination
01 Décembre 200001/12/2000
De: Mestre (Jacques)
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre de représentants de la production agricole
Groupe:
date_fin="2001-06-30"
nomination
01 Décembre 200001/12/2000
De: Landat (Jean-Pierre)
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre de représentants de la production agricole
Groupe:
date_fin="2001-06-30"
nomination
01 Décembre 200001/12/2000
De: Huillet (Jean)
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre de représentants de la production agricole
Groupe:
date_fin="2001-06-30"
nomination
01 Décembre 200001/12/2000
De: Gérardin (François)
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre de représentants de la production agricole
Groupe:
date_fin="2001-06-30"
nomination
01 Décembre 200001/12/2000
De: Duntze (Nicolas)
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre de représentants de la production agricole
Groupe:
date_fin="2001-06-30"
nomination
01 Décembre 200001/12/2000
De: Despey (Jérôme)
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre de représentants de la production agricole
Groupe:
date_fin="2001-06-30"
nomination
01 Décembre 200001/12/2000
De: Boisson (Jean-Pierre)
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre de représentants de la production agricole
Groupe:
date_fin="2001-06-30"
nomination
01 Décembre 200001/12/2000
De: Gontier (Pierre)
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre de représentant du secteur des bois et plants de vigne
Groupe:
date_fin="2001-06-30"
nomination
01 Décembre 200001/12/2000
De: Arvoire (Marie-Paule)
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre de représentants des producteurs des différentes régions viticoles
Groupe:
date_fin="2001-06-30"
nomination
01 Décembre 200001/12/2000
De: Cuzange (Antoine)
Objet:
président du conseil spécialisé pour les alcools viticoles de l'Office national interprofessionnel des vins
Groupe:
president
nomination
28 Mars 200028/03/2000
De: Pujol (Jean-Luc)
Objet:
membres du conseil spécialisé pour les alcools viticoles de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre des représentants des utilisateurs
ou négociants d'eaux-de-vie et d'alcools
Groupe:
nomination
08 Mars 200008/03/2000
De: Latreuille (Jean-Paul)
Objet:
membres du conseil spécialisé pour les alcools viticoles de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre des représentants des utilisateurs
ou négociants d'eaux-de-vie et d'alcools
Groupe:
nomination
08 Mars 200008/03/2000
De: Cuzange (Antoine)
Objet:
membres du conseil spécialisé pour les alcools viticoles de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre des représentants des utilisateurs
ou négociants d'eaux-de-vie et d'alcools
Groupe:
nomination
08 Mars 200008/03/2000
De: Crouzet (Maurice)
Objet:
membres du conseil spécialisé pour les alcools viticoles de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre des représentants des utilisateurs
ou négociants d'eaux-de-vie et d'alcools
Groupe:
nomination
08 Mars 200008/03/2000
De: Bernard (Dominique)
Objet:
membres du conseil spécialisé pour les alcools viticoles de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre des représentants des utilisateurs
ou négociants d'eaux-de-vie et d'alcools
Groupe:
nomination
08 Mars 200008/03/2000
De: Sempe (Jean-Paul)
Objet:
membres du conseil spécialisé pour les alcools viticoles de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre des représentants des producteurs d'eaux-de-vie d'appellation contrôlée
Groupe:
nomination
08 Mars 200008/03/2000
De: Guionnet (Bernard)
Objet:
membres du conseil spécialisé pour les alcools viticoles de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre des représentants des producteurs d'eaux-de-vie d'appellation contrôlée
Groupe:
nomination
08 Mars 200008/03/2000
De: Mahmoudi (Ali)
Objet:
membres du conseil spécialisé pour les alcools viticoles de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre des représentants des organisations professionnelles nationales de distillateurs
Groupe:
nomination
08 Mars 200008/03/2000
De: Douence (Bernard)
Objet:
membres du conseil spécialisé pour les alcools viticoles de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre des représentants des organisations professionnelles nationales de distillateurs
Groupe:
nomination
08 Mars 200008/03/2000
De: Camroux (André)
Objet:
membres du conseil spécialisé pour les alcools viticoles de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre des représentants des organisations professionnelles nationales de distillateurs
Groupe:
nomination
08 Mars 200008/03/2000
De: Burnereau (Hubert)
Objet:
membres du conseil spécialisé pour les alcools viticoles de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre des représentants des organisations professionnelles nationales de distillateurs
Groupe:
nomination
08 Mars 200008/03/2000
De: Moureau (Jean-Jacques)
Objet:
membres du conseil spécialisé pour les alcools viticoles de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre des représentants des organisations nationales viticoles
Groupe:
nomination
08 Mars 200008/03/2000
De: Duffour (Michel)
Objet:
membres du conseil spécialisé pour les alcools viticoles de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre des représentants des organisations nationales viticoles
Groupe:
nomination
08 Mars 200008/03/2000
De: Bontoux (Raymond)
Objet:
membres du conseil spécialisé pour les alcools viticoles de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre des représentants des organisations nationales viticoles
Groupe:
nomination
08 Mars 200008/03/2000
De: Arvoire (Marie-Paule)
Objet:
membres du conseil spécialisé pour les alcools viticoles de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre des représentants des organisations nationales viticoles
Groupe:
nomination
08 Mars 200008/03/2000
De: Herry (Alain)
receveur-percepteur du Trésor public
Objet:
auprès de l'Office national interprofessionnel des vins (ONIVINS)
fondé de pouvoir de l'agent comptable
pour une durée maximale de cinq ans
Groupe:
date_debut="1998-09-01"
détachement
22 Octobre 199922/10/1999
De: Gerardin (François)
Objet:
membre du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des vins
au titre de représentant de la production agricole
Remplace:M. Gualco (Henri)
Groupe:
nomination
09 Juin 199909/06/1999
De: Drieux (Jean-Pierre)
Objet:
membre du conseil spécialisé pour les vins de pays au sein de l'Office national interprofessionnel des vins
au titre de représentant des organisations nationales professionnelles des vins de pays
Remplace:M. Desangles (Michel)
Groupe:
nomination
21 Avril 199921/04/1999
De: Barlier (André)
ingénieur du génie rural, des eaux et des forêts de 1re classe
Objet:
auprès de l'Office national interprofessionnel des vins (ONIVINS)
directeur adjoint
Groupe:
date_debut="1998-11-01"
date_fin="2003-10-31"
détachement
06 Février 199906/02/1999
De: Guillet (André)
Objet:
membre du conseil spécialisé de l'économie cidricole de l'Office national interprofessionnel des vins
Groupe:
nomination
15 Janvier 199915/01/1999
De: Chamla (Alain)
Objet:
président du conseil spécialisé de l'économie cidricole de l'Office national interprofessionnel des vins
Groupe:
president
nomination
21 Octobre 199821/10/1998
De: Soule (Patrick)
ingénieur du génie rural, des eaux et des forêts de 1re classe
Objet:
au détachement auprès de l'Office national interprofessionnel des vins
Groupe:
date_debut="1998-05-01"
cessation de fonction
16 Octobre 199816/10/1998
De: Jean-Luc Dairien
Objet:
directeur de l'Office national interprofessionnel des vins
Remplace:M. Georges Bourgeais
Groupe:
visa_grands_etablissements
conseil_des_ministres
nomination
03 Octobre 199803/10/1998
De: Savin (Michel)
Objet:
membre du conseil spécialisé pour les vins de pays de l'Office national interprofessionnel des vins
Remplace:M. Huillet (Jean)
Groupe:
nomination
04 Septembre 199804/09/1998
De: Huillet (Jean)
Objet:
président du conseil spécialisé pour les vins de pays au sein de l'Office national interprofessionnel des vins
Groupe:
president
nomination
04 Septembre 199804/09/1998
De: du Sud-Ouest (CIVSO)
Objet:
exercer le contrôle économique et financier de l'Etat organisé par le décret du
26 mai 1955
susvisé sur les organismes suivants
Institut national des appellations d'origine (INAO)
Office national interprofessionnel des vins (ONIVINS)
Société des alcools viticoles (SAV)
Etablissement national technique pour l'amélioration de la viticulture (ENTAV)
Centre technique interprofessionnel de la vigne et du vin (ITV)
Comité interprofessionnel des vins doux naturels et vins de liqueur à appellations contrôlées (CIVDN)
Groupe:
charge
22 Août 199822/08/1998
De: du Languedoc (CIVL)
Objet:
exercer le contrôle économique et financier de l'Etat organisé par le décret du
26 mai 1955
susvisé sur les organismes suivants
Institut national des appellations d'origine (INAO)
Office national interprofessionnel des vins (ONIVINS)
Société des alcools viticoles (SAV)
Etablissement national technique pour l'amélioration de la viticulture (ENTAV)
Centre technique interprofessionnel de la vigne et du vin (ITV)
Comité interprofessionnel des vins doux naturels et vins de liqueur à appellations contrôlées (CIVDN)
Groupe:
charge
22 Août 199822/08/1998
De: du Beaujolais (UIVB)
Objet:
exercer le contrôle économique et financier de l'Etat organisé par le décret du
26 mai 1955
susvisé sur les organismes suivants
Institut national des appellations d'origine (INAO)
Office national interprofessionnel des vins (ONIVINS)
Société des alcools viticoles (SAV)
Etablissement national technique pour l'amélioration de la viticulture (ENTAV)
Centre technique interprofessionnel de la vigne et du vin (ITV)
Comité interprofessionnel des vins doux naturels et vins de liqueur à appellations contrôlées (CIVDN)
Groupe:
charge
22 Août 199822/08/1998
De: de Saumur (CIVAS)
Objet:
exercer le contrôle économique et financier de l'Etat organisé par le décret du
26 mai 1955
susvisé sur les organismes suivants
Institut national des appellations d'origine (INAO)
Office national interprofessionnel des vins (ONIVINS)
Société des alcools viticoles (SAV)
Etablissement national technique pour l'amélioration de la viticulture (ENTAV)
Centre technique interprofessionnel de la vigne et du vin (ITV)
Comité interprofessionnel des vins doux naturels et vins de liqueur à appellations contrôlées (CIVDN)
Groupe:
charge
22 Août 199822/08/1998
De: de Champagne (CIVC)
Objet:
exercer le contrôle économique et financier de l'Etat organisé par le décret du
26 mai 1955
susvisé sur les organismes suivants
Institut national des appellations d'origine (INAO)
Office national interprofessionnel des vins (ONIVINS)
Société des alcools viticoles (SAV)
Etablissement national technique pour l'amélioration de la viticulture (ENTAV)
Centre technique interprofessionnel de la vigne et du vin (ITV)
Comité interprofessionnel des vins doux naturels et vins de liqueur à appellations contrôlées (CIVDN)
Groupe:
charge
22 Août 199822/08/1998
De: de Bordeaux (CIVB)
Objet:
exercer le contrôle économique et financier de l'Etat organisé par le décret du
26 mai 1955
susvisé sur les organismes suivants
Institut national des appellations d'origine (INAO)
Office national interprofessionnel des vins (ONIVINS)
Société des alcools viticoles (SAV)
Etablissement national technique pour l'amélioration de la viticulture (ENTAV)
Centre technique interprofessionnel de la vigne et du vin (ITV)
Comité interprofessionnel des vins doux naturels et vins de liqueur à appellations contrôlées (CIVDN)
Groupe:
charge
22 Août 199822/08/1998
De: de Bergerac (CIVRB)
Objet:
exercer le contrôle économique et financier de l'Etat organisé par le décret du
26 mai 1955
susvisé sur les organismes suivants
Institut national des appellations d'origine (INAO)
Office national interprofessionnel des vins (ONIVINS)
Société des alcools viticoles (SAV)
Etablissement national technique pour l'amélioration de la viticulture (ENTAV)
Centre technique interprofessionnel de la vigne et du vin (ITV)
Comité interprofessionnel des vins doux naturels et vins de liqueur à appellations contrôlées (CIVDN)
Groupe:
charge
22 Août 199822/08/1998
De: d'Alsace (CIVA)
Objet:
exercer le contrôle économique et financier de l'Etat organisé par le décret du
26 mai 1955
susvisé sur les organismes suivants
Institut national des appellations d'origine (INAO)
Office national interprofessionnel des vins (ONIVINS)
Société des alcools viticoles (SAV)
Etablissement national technique pour l'amélioration de la viticulture (ENTAV)
Centre technique interprofessionnel de la vigne et du vin (ITV)
Comité interprofessionnel des vins doux naturels et vins de liqueur à appellations contrôlées (CIVDN)
Groupe:
charge
22 Août 199822/08/1998
De: de Provence (CIVCP)
Objet:
exercer le contrôle économique et financier de l'Etat organisé par le décret du
26 mai 1955
susvisé sur les organismes suivants
Institut national des appellations d'origine (INAO)
Office national interprofessionnel des vins (ONIVINS)
Société des alcools viticoles (SAV)
Etablissement national technique pour l'amélioration de la viticulture (ENTAV)
Centre technique interprofessionnel de la vigne et du vin (ITV)
Comité interprofessionnel des vins d'AOC « Côtes du Rhône » et de la « Vallée du Rhône » (CIVCRVR)
Groupe:
charge
22 Août 199822/08/1998
De: de Nantes (CIVN)
Objet:
exercer le contrôle économique et financier de l'Etat organisé par le décret du
26 mai 1955
susvisé sur les organismes suivants
Institut national des appellations d'origine (INAO)
Office national interprofessionnel des vins (ONIVINS)
Société des alcools viticoles (SAV)
Etablissement national technique pour l'amélioration de la viticulture (ENTAV)
Centre technique interprofessionnel de la vigne et du vin (ITV)
Comité interprofessionnel des vins d'AOC « Côtes du Rhône » et de la « Vallée du Rhône » (CIVCRVR)
Groupe:
charge
22 Août 199822/08/1998
De: Coeur Val de Loire (CIVTL)
Objet:
exercer le contrôle économique et financier de l'Etat organisé par le décret du
26 mai 1955
susvisé sur les organismes suivants
Institut national des appellations d'origine (INAO)
Office national interprofessionnel des vins (ONIVINS)
Société des alcools viticoles (SAV)
Etablissement national technique pour l'amélioration de la viticulture (ENTAV)
Centre technique interprofessionnel de la vigne et du vin (ITV)
Comité interprofessionnel des vins d'AOC « Côtes du Rhône » et de la « Vallée du Rhône » (CIVCRVR)
Groupe:
charge
22 Août 199822/08/1998
De: de Bourgogne (BIVB)
Objet:
exercer le contrôle économique et financier de l'Etat organisé par le décret du
26 mai 1955
susvisé sur les organismes suivants
Institut national des appellations d'origine (INAO)
Office national interprofessionnel des vins (ONIVINS)
Société des alcools viticoles (SAV)
Etablissement national technique pour l'amélioration de la viticulture (ENTAV)
Centre technique interprofessionnel de la vigne et du vin (ITV)
Comité des fruits à cidre et des productions cidricoles (CFC)
Groupe:
charge
22 Août 199822/08/1998
De: Rouvier (Max)
Objet:
membre du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des vins
au titre de représentant des courtiers
Groupe:
nomination
30 Juin 199830/06/1998
De: Torrelet (Philippe)
Objet:
membres du conseil spécialisé pour les vins de pays de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre des représentants des organismes de mise sur le marché
Groupe:
nomination
17 Juin 199817/06/1998
De: Piton (Jean-Louis)
Objet:
membres du conseil spécialisé pour les vins de pays de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre des représentants des organismes de mise sur le marché
Groupe:
nomination
17 Juin 199817/06/1998
De: Peresse (Michel)
Objet:
membres du conseil spécialisé pour les vins de pays de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre des représentants des organismes de mise sur le marché
Groupe:
nomination
17 Juin 199817/06/1998
De: Pelatan (Martial)
Objet:
membres du conseil spécialisé pour les vins de pays de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre des représentants des organismes de mise sur le marché
Groupe:
nomination
17 Juin 199817/06/1998
De: Luneau (Louis)
Objet:
membres du conseil spécialisé pour les vins de pays de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre des représentants des organismes de mise sur le marché
Groupe:
nomination
17 Juin 199817/06/1998
De: Guitard (Roger)
Objet:
membres du conseil spécialisé pour les vins de pays de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre des représentants des organismes de mise sur le marché
Groupe:
nomination
17 Juin 199817/06/1998
De: Dufour (Jacques)
Objet:
membres du conseil spécialisé pour les vins de pays de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre des représentants des organismes de mise sur le marché
Groupe:
nomination
17 Juin 199817/06/1998
De: Breban (Jean-Jacques)
Objet:
membres du conseil spécialisé pour les vins de pays de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre des représentants des organismes de mise sur le marché
Groupe:
nomination
17 Juin 199817/06/1998
De: Violet (Jean)
Objet:
membres du conseil spécialisé pour les vins de pays de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre des représentants des organisations nationales professionnelles des vins de pays
Groupe:
nomination
17 Juin 199817/06/1998
De: Roger (Jean)
Objet:
membres du conseil spécialisé pour les vins de pays de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre des représentants des organisations nationales professionnelles des vins de pays
Groupe:
nomination
17 Juin 199817/06/1998
De: Pellegrin (Jean-Claude)
Objet:
membres du conseil spécialisé pour les vins de pays de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre des représentants des organisations nationales professionnelles des vins de pays
Groupe:
nomination
17 Juin 199817/06/1998
De: Peitavy (Jean)
Objet:
membres du conseil spécialisé pour les vins de pays de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre des représentants des organisations nationales professionnelles des vins de pays
Groupe:
nomination
17 Juin 199817/06/1998
De: Pau (Gilles)
Objet:
membres du conseil spécialisé pour les vins de pays de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre des représentants des organisations nationales professionnelles des vins de pays
Groupe:
nomination
17 Juin 199817/06/1998
De: Mathieu-Resuge (Armand)
Objet:
membres du conseil spécialisé pour les vins de pays de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre des représentants des organisations nationales professionnelles des vins de pays
Groupe:
nomination
17 Juin 199817/06/1998
De: Gravegeal (Jacques)
Objet:
membres du conseil spécialisé pour les vins de pays de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre des représentants des organisations nationales professionnelles des vins de pays
Groupe:
nomination
17 Juin 199817/06/1998
De: Freuchet (Paul)
Objet:
membres du conseil spécialisé pour les vins de pays de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre des représentants des organisations nationales professionnelles des vins de pays
Groupe:
nomination
17 Juin 199817/06/1998
De: Desangles (Michel)
Objet:
membres du conseil spécialisé pour les vins de pays de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre des représentants des organisations nationales professionnelles des vins de pays
Groupe:
nomination
17 Juin 199817/06/1998
De: Chomel (Daniel)
Objet:
membres du conseil spécialisé pour les vins de pays de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre des représentants des organisations nationales professionnelles des vins de pays
Groupe:
nomination
17 Juin 199817/06/1998
De: Serre (Jacques)
Objet:
membres du conseil spécialisé pour les vins de pays de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre des représentants des organisations nationales de producteurs
Groupe:
nomination
17 Juin 199817/06/1998
De: Sanchis (Jean-Marie)
Objet:
membres du conseil spécialisé pour les vins de pays de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre des représentants des organisations nationales de producteurs
Groupe:
nomination
17 Juin 199817/06/1998
De: Mestre (Jacques)
Objet:
membres du conseil spécialisé pour les vins de pays de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre des représentants des organisations nationales de producteurs
Groupe:
nomination
17 Juin 199817/06/1998
De: Lebeau (Jacques)
Objet:
membres du conseil spécialisé pour les vins de pays de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre des représentants des organisations nationales de producteurs
Groupe:
nomination
17 Juin 199817/06/1998
De: Huillet (Jean)
Objet:
membres du conseil spécialisé pour les vins de pays de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre des représentants des organisations nationales de producteurs
Groupe:
nomination
17 Juin 199817/06/1998
De: Duffour (Michel)
Objet:
membres du conseil spécialisé pour les vins de pays de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre des représentants des organisations nationales de producteurs
Groupe:
nomination
17 Juin 199817/06/1998
De: Despey (Jérôme)
Objet:
membres du conseil spécialisé pour les vins de pays de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre des représentants des organisations nationales de producteurs
Groupe:
nomination
17 Juin 199817/06/1998
De: Bourbousson (Jacques)
Objet:
membres du conseil spécialisé pour les vins de pays de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre des représentants des organisations nationales de producteurs
Groupe:
nomination
17 Juin 199817/06/1998
De: Guibert (Bernard)
Objet:
membres du conseil spécialisé pour les vins de pays de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre des représentants de la distribution
Groupe:
nomination
17 Juin 199817/06/1998
De: Cante (Claude)
Objet:
membres du conseil spécialisé pour les vins de pays de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre des représentants de la distribution
Groupe:
nomination
17 Juin 199817/06/1998
De: Loisel (Jacques)
Objet:
membres du conseil spécialisé de l'économie cidricole de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre des représentants des producteurs de fruits à cidre
Groupe:
nomination
17 Juin 199817/06/1998
De: Hubert (Michel)
Objet:
membres du conseil spécialisé de l'économie cidricole de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre des représentants des producteurs de fruits à cidre
Groupe:
nomination
17 Juin 199817/06/1998
De: Gillet (Pierre)
Objet:
membres du conseil spécialisé de l'économie cidricole de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre des représentants des producteurs de fruits à cidre
Groupe:
nomination
17 Juin 199817/06/1998
De: Brault (Eugène)
Objet:
membres du conseil spécialisé de l'économie cidricole de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre des représentants des producteurs de fruits à cidre
Groupe:
nomination
17 Juin 199817/06/1998
De: Volcler (Yann)
Objet:
membres du conseil spécialisé de l'économie cidricole de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre des représentants de la transformation des fruits à cidre
Groupe:
nomination
17 Juin 199817/06/1998
De: Semery (Jean-Pierre)
Objet:
membres du conseil spécialisé de l'économie cidricole de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre des représentants de la transformation des fruits à cidre
Groupe:
nomination
17 Juin 199817/06/1998
De: Favennec (Jean-Pierre)
Objet:
membres du conseil spécialisé de l'économie cidricole de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre des représentants de la transformation des fruits à cidre
Groupe:
nomination
17 Juin 199817/06/1998
De: Chamla (Alain)
Objet:
membres du conseil spécialisé de l'économie cidricole de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre des représentants de la transformation des fruits à cidre
Groupe:
nomination
17 Juin 199817/06/1998
De: Poulain (Jean-Charles)
Objet:
membres du conseil spécialisé de l'économie cidricole de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre de représentant du secteur coopératif
Groupe:
nomination
17 Juin 199817/06/1998
De: d'Anselme (Alain)
Objet:
membres du conseil spécialisé de l'économie cidricole de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre de représentant du négoce en fruits à cidre
Groupe:
nomination
17 Juin 199817/06/1998
De: Pinchon (Jean)
Objet:
membres du conseil spécialisé de l'économie cidricole de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre de représentant du Bureau national interprofessionnel des calvados et eaux-de-vie de cidre et de poiré
Groupe:
nomination
17 Juin 199817/06/1998
De: Fouassier (Simon)
Objet:
membres du conseil spécialisé de l'économie cidricole de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre de représentant des salariés de la filière
Groupe:
nomination
17 Juin 199817/06/1998
De: Salette (Jean)
Objet:
membres du conseil spécialisé de l'économie cidricole de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre de représentant de l'Institut national de la recherche agronomique
Groupe:
nomination
17 Juin 199817/06/1998
De: Herout (Marie-Agnès)
Objet:
membres du conseil spécialisé de l'économie cidricole de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre de représentant de l'Institut national des appellations d'origine
Groupe:
nomination
17 Juin 199817/06/1998
De: Pau (Gilles)
Objet:
membre du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des vins
au titre de représentant du secteur coopératif
Remplace:M. Verdier (Denis)
Groupe:
nomination
26 Mai 199826/05/1998
De: Mercier (Jean-Pierre)
Objet:
président du conseil spécialisé pour les bois et plants de vigne de l'Office national interprofessionnel des vins
Groupe:
president
nomination
16 Avril 199816/04/1998
De: Nadal (Bernard)
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur des bois et plants de vigne de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre des représentants des organisations professionnelles viticoles nationales
Groupe:
nomination
20 Janvier 199820/01/1998
De: Fonvieille (Jean)
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur des bois et plants de vigne de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre des représentants des organisations professionnelles viticoles nationales
Groupe:
nomination
20 Janvier 199820/01/1998
De: Floutier (Jean-Marc)
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur des bois et plants de vigne de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre des représentants des organisations professionnelles viticoles nationales
Groupe:
nomination
20 Janvier 199820/01/1998
De: Bouges (Christian)
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur des bois et plants de vigne de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre des représentants des organisations professionnelles viticoles nationales
Groupe:
nomination
20 Janvier 199820/01/1998
De: Tourette (Pierre)
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur des bois et plants de vigne de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre des représentants des négociants et des exportateurs
Groupe:
nomination
20 Janvier 199820/01/1998
De: Mercier (Jean-Pierre)
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur des bois et plants de vigne de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre des représentants des négociants et des exportateurs
Groupe:
nomination
20 Janvier 199820/01/1998
De: Guillaume (Jean-Marie)
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur des bois et plants de vigne de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre des représentants des négociants et des exportateurs
Groupe:
nomination
20 Janvier 199820/01/1998
De: Gillibert (Didier)
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur des bois et plants de vigne de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre des représentants des négociants et des exportateurs
Groupe:
nomination
20 Janvier 199820/01/1998
De: Martel (Claude)
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur des bois et plants de vigne de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre des représentants des établissements de sélection
Groupe:
nomination
20 Janvier 199820/01/1998
De: Bouquet (Alain)
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur des bois et plants de vigne de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre des représentants des établissements de sélection
Groupe:
nomination
20 Janvier 199820/01/1998
De: Guigue (Jean-Pierre)
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur des bois et plants de vigne de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre des représentants de la production des plants
Groupe:
nomination
20 Janvier 199820/01/1998
De: Grisard (Philippe)
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur des bois et plants de vigne de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre des représentants de la production des plants
Groupe:
nomination
20 Janvier 199820/01/1998
De: Gergaud (Jacques)
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur des bois et plants de vigne de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre des représentants de la production des plants
Groupe:
nomination
20 Janvier 199820/01/1998
De: Gentie (Robert)
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur des bois et plants de vigne de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre des représentants de la production des plants
Groupe:
nomination
20 Janvier 199820/01/1998
De: Cremieux (Rubens)
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur des bois et plants de vigne de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre des représentants de la production des plants
Groupe:
nomination
20 Janvier 199820/01/1998
De: Bertrand (André)
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur des bois et plants de vigne de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre des représentants de la production des plants
Groupe:
nomination
20 Janvier 199820/01/1998
De: Amblevert (Daniel)
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur des bois et plants de vigne de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre des représentants de la production des plants
Groupe:
nomination
20 Janvier 199820/01/1998
De: Rey (Jean-Paul)
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur des bois et plants de vigne de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre des représentants de la production de bois
Groupe:
nomination
20 Janvier 199820/01/1998
De: Prouteau (Pierre)
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur des bois et plants de vigne de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre des représentants de la production de bois
Groupe:
nomination
20 Janvier 199820/01/1998
De: Gontier (Pierre)
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur des bois et plants de vigne de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre des représentants de la production de bois
Groupe:
nomination
20 Janvier 199820/01/1998
De: Chardonnaud (Claude)
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur des bois et plants de vigne de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre des représentants de la production de bois
Groupe:
nomination
20 Janvier 199820/01/1998
De: Hernicot (Jean)
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur des bois et plants de vigne de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre de représentant des consommateurs
Groupe:
nomination
20 Janvier 199820/01/1998
De: Gravegeal (Jacques)
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur des bois et plants de vigne de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre de représentant des chambres d'agriculture
Groupe:
nomination
20 Janvier 199820/01/1998
De: Bechet (Christian)
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur des bois et plants de vigne de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre de représentant de l'Institut national des appellations d'origine
Groupe:
nomination
20 Janvier 199820/01/1998
De: Mansot (Chantal)
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur des bois et plants de vigne de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre de représentant des salariés de la filière
Groupe:
nomination
20 Janvier 199820/01/1998
De: Denis Verdier
Objet:
président du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des vins
Groupe:
president
nomination
20 Décembre 199720/12/1997
De: Buer (Jean-Louis)
administrateur civil, affecté au ministère de l'agriculture et de la pêche
Objet:
auprès de l'Office national interprofessionnel des vins (ONIVINS)
chef de service
Groupe:
date_debut="1997-06-02"
duree="cinq ans"
détachement
02 Décembre 199702/12/1997
De: Siffre (André)
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre de représentants des salariés de la filière
Groupe:
date_debut="1997-09-15"
duree="trois ans"
nomination
20 Septembre 199720/09/1997
De: Mirhouh (Djamal)
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre de représentants des salariés de la filière
Groupe:
date_debut="1997-09-15"
duree="trois ans"
nomination
20 Septembre 199720/09/1997
De: Maubernard (Michel)
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre de représentants des salariés de la filière
Groupe:
date_debut="1997-09-15"
duree="trois ans"
nomination
20 Septembre 199720/09/1997
De: Vallet (Jean-Louis)
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre de représentants du commerce
Groupe:
date_debut="1997-09-15"
duree="trois ans"
nomination
18 Septembre 199718/09/1997
De: Thiberghien (Bruno)
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre de représentants du commerce
Groupe:
date_debut="1997-09-15"
duree="trois ans"
nomination
18 Septembre 199718/09/1997
De: Skalli (Robert)
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre de représentants du commerce
Groupe:
date_debut="1997-09-15"
duree="trois ans"
nomination
18 Septembre 199718/09/1997
De: Menez (Pierre)
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre de représentants du commerce
Groupe:
date_debut="1997-09-15"
duree="trois ans"
nomination
18 Septembre 199718/09/1997
De: Le Besnerais (Gilles)
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre de représentants du commerce
Groupe:
date_debut="1997-09-15"
duree="trois ans"
nomination
18 Septembre 199718/09/1997
De: Gillot (Guy)
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre de représentants du commerce
Groupe:
date_debut="1997-09-15"
duree="trois ans"
nomination
18 Septembre 199718/09/1997
De: Bonfils (Jean-Pierre)
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre de représentants du commerce
Groupe:
date_debut="1997-09-15"
duree="trois ans"
nomination
18 Septembre 199718/09/1997
De: Benard (Yves)
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre de représentants du commerce
Groupe:
date_debut="1997-09-15"
duree="trois ans"
nomination
18 Septembre 199718/09/1997
De: Amirault (Dominique)
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre de représentants du commerce
Groupe:
date_debut="1997-09-15"
duree="trois ans"
nomination
18 Septembre 199718/09/1997
De: Violet (Alain)
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre de représentants du secteur coopératif
Groupe:
date_debut="1997-09-15"
duree="trois ans"
nomination
18 Septembre 199718/09/1997
De: Verdier (Denis)
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre de représentants du secteur coopératif
Groupe:
date_debut="1997-09-15"
duree="trois ans"
nomination
18 Septembre 199718/09/1997
De: Grenier (Gilles)
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre de représentants du secteur coopératif
Groupe:
date_debut="1997-09-15"
duree="trois ans"
nomination
18 Septembre 199718/09/1997
De: Ravier (Olivier)
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre de représentants des producteurs des différentes régions viticoles
Groupe:
date_debut="1997-09-15"
duree="trois ans"
nomination
18 Septembre 199718/09/1997
De: Gravegeal (Jacques)
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre de représentants des producteurs des différentes régions viticoles
Groupe:
date_debut="1997-09-15"
duree="trois ans"
nomination
18 Septembre 199718/09/1997
De: Feneuil (Philippe)
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre de représentants des producteurs des différentes régions viticoles
Groupe:
date_debut="1997-09-15"
duree="trois ans"
nomination
18 Septembre 199718/09/1997
De: Baltenweck (Raymond)
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre de représentants des producteurs des différentes régions viticoles
Groupe:
date_debut="1997-09-15"
duree="trois ans"
nomination
18 Septembre 199718/09/1997
De: Aguilas (Pierre)
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre de représentants des producteurs des différentes régions viticoles
Groupe:
date_debut="1997-09-15"
duree="trois ans"
nomination
18 Septembre 199718/09/1997
De: Trocard (Jean-Louis)
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre de représentants de la production agricole
Groupe:
date_debut="1997-09-15"
duree="trois ans"
nomination
18 Septembre 199718/09/1997
De: Piton (Jean-Louis)
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre de représentants de la production agricole
Groupe:
date_debut="1997-09-15"
duree="trois ans"
nomination
18 Septembre 199718/09/1997
De: Mestre (Jacques)
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre de représentants de la production agricole
Groupe:
date_debut="1997-09-15"
duree="trois ans"
nomination
18 Septembre 199718/09/1997
De: Landat (Jean-Pierre)
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre de représentants de la production agricole
Groupe:
date_debut="1997-09-15"
duree="trois ans"
nomination
18 Septembre 199718/09/1997
De: Huilliet (Jean)
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre de représentants de la production agricole
Groupe:
date_debut="1997-09-15"
duree="trois ans"
nomination
18 Septembre 199718/09/1997
De: Gualco (Henri)
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre de représentants de la production agricole
Groupe:
date_debut="1997-09-15"
duree="trois ans"
nomination
18 Septembre 199718/09/1997
De: Duntz (Nicolas)
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre de représentants de la production agricole
Groupe:
date_debut="1997-09-15"
duree="trois ans"
nomination
18 Septembre 199718/09/1997
De: Despey (Jérôme)
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre de représentants de la production agricole
Groupe:
date_debut="1997-09-15"
duree="trois ans"
nomination
18 Septembre 199718/09/1997
De: Boisson (Jean-Pierre)
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre de représentants de la production agricole
Groupe:
date_debut="1997-09-15"
duree="trois ans"
nomination
18 Septembre 199718/09/1997
De: Gontier (Pierre)
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre de représentant du secteur des bois et plants de vigne
Groupe:
date_debut="1997-09-15"
duree="trois ans"
nomination
18 Septembre 199718/09/1997
De: Quiot (Jérôme)
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre de représentant de l'Institut national des appellations d'origine
Groupe:
date_debut="1997-09-15"
duree="trois ans"
nomination
18 Septembre 199718/09/1997
De: Arvoire (Marie-Paule)
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre de représentants des producteurs des différentes régions viticoles
Groupe:
date_debut="1997-09-15"
duree="trois ans"
nomination
18 Septembre 199718/09/1997
De: Bonfils (Jean-Pierre)
Objet:
membre du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des vins
au titre de représentant du commerce
Remplace:M. Allion (Jacques)
Groupe:
nomination
29 Août 199629/08/1996
De: Carminati (Hervé)
Objet:
membre du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des vins
au titre de représentant des salariés
Remplace:M. Dhuisme (Patrick)
Groupe:
nomination
02 Mai 199602/05/1996
De: Mirouh (Djamal)
Objet:
membre du conseil spécialisé pour le secteur des bois et plants de vigne de l'Office national interprofessionnel des vins
au titre de représentant des salariés de la filière
Remplace:M. Felinger (Georges)
Groupe:
nomination
16 Février 199616/02/1996
De: Mirouh (Djamal)
Objet:
membre du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des vins
au titre de représentant des salariés
Remplace:M. Felinger (Georges)
Groupe:
nomination
09 Novembre 199509/11/1995
De: Caprini (Pierre)
Objet:
membre du conseil spécialisé pour le secteur des bois et plants de vigne de l'Office national interprofessionnel des vins
au titre de représentant de la production de bois
Remplace:M. Gontier (Pierre)
Groupe:
nomination
22 Juillet 199522/07/1995
De: Loisel (Jacques)
Objet:
président du conseil spécialisé de l'économie cidricole de l'Office national interprofessionnel des vins
Groupe:
president
nomination
23 Juin 199523/06/1995
De: Soule (Patrick)
ingénieur du génie rural, des eaux et des forêts de 2e classe
Objet:
auprès de l'Office national interprofessionnel des vins
directeur adjoint
Groupe:
date_debut="1994-05-01"
date_fin="1999-04-30"
détachement
21 Mai 199521/05/1995
De: Bourgeais (Georges)
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
auprès de l'Office national interprofessionnel des vins
directeur
Groupe:
date_debut="1993-10-18"
date_fin="1998-10-17"
détachement
06 Mai 199506/05/1995
De: Gontier (Pierre)
Objet:
président du conseil spécialisé pour le secteur des bois et plants de vigne de l'Office national interprofessionnel des vins
Groupe:
president
nomination
02 Mai 199502/05/1995
De: Prevosteau (Guy)
Objet:
membre du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des vins
au titre de représentant du secteur coopératif
Remplace:M. Verdier (Denis)
Groupe:
nomination
13 Avril 199513/04/1995
De: Poulain (Jean-Charles)
Objet:
membres du conseil spécialisé de l'économie cidricole de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre des représentants du secteur coopératif
Groupe:
nomination
18 Février 199518/02/1995
De: Lecornu (Alain)
Objet:
membres du conseil spécialisé de l'économie cidricole de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre des représentants du Bureau national interprofessionnel du calvados, du pommeau et des eaux-de-vie de cidre et de poiré (B.N.I.C.E.)
Groupe:
nomination
18 Février 199518/02/1995
De: Fouassier (Simon)
Objet:
membres du conseil spécialisé de l'économie cidricole de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre des représentants des salariés de la filière
Groupe:
nomination
18 Février 199518/02/1995
De: Loisel (Jacques)
Objet:
membres du conseil spécialisé de l'économie cidricole de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre des représentants des producteurs de fruits à cidre
Groupe:
nomination
18 Février 199518/02/1995
De: Gillet (Pierre)
Objet:
membres du conseil spécialisé de l'économie cidricole de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre des représentants des producteurs de fruits à cidre
Groupe:
nomination
18 Février 199518/02/1995
De: Drilleau (Jean-François)
Objet:
membres du conseil spécialisé de l'économie cidricole de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre des représentants de l'Institut national de la recherche agronomique (I.N.R.A.)
Groupe:
nomination
18 Février 199518/02/1995
De: Semery (Jean-Pierre)
Objet:
membres du conseil spécialisé de l'économie cidricole de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre des représentants de la transformation des fruits à cidre
Groupe:
nomination
18 Février 199518/02/1995
De: Paitre (Michel)
Objet:
membres du conseil spécialisé de l'économie cidricole de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre des représentants de la transformation des fruits à cidre
Groupe:
nomination
18 Février 199518/02/1995
De: Favennec (Jean-Pierre)
Objet:
membres du conseil spécialisé de l'économie cidricole de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre des représentants de la transformation des fruits à cidre
Groupe:
nomination
18 Février 199518/02/1995
De: Spruytte (Philippe)
Objet:
membres du conseil spécialisé de l'économie cidricole de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre des représentants de l'Association nationale
interprofessionnelle de l'économie cidricole (A.N.I.E.C.)
Groupe:
nomination
18 Février 199518/02/1995
De: Pichon (Daniel)
Objet:
membres du conseil spécialisé de l'économie cidricole de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre des représentants de l'Association nationale
interprofessionnelle de l'économie cidricole (A.N.I.E.C.)
Groupe:
nomination
18 Février 199518/02/1995
De: Mignard (Serge)
Objet:
membres du conseil spécialisé de l'économie cidricole de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre des représentants de l'Association nationale
interprofessionnelle de l'économie cidricole (A.N.I.E.C.)
Groupe:
nomination
18 Février 199518/02/1995
De: Denis Verdier
Objet:
président du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des vins
Groupe:
president
nomination
08 Février 199508/02/1995
De: Felinger (Georges)
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur des bois et plants de vigne de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre des représentants des salariés de la filière
Groupe:
nomination
27 Janvier 199527/01/1995
De: Puzelat (Jean)
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur des bois et plants de vigne de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre des représentants des organisations professionnelles viticoles nationales
Groupe:
nomination
27 Janvier 199527/01/1995
De: Nadal (Bernard)
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur des bois et plants de vigne de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre des représentants des organisations professionnelles viticoles nationales
Groupe:
nomination
27 Janvier 199527/01/1995
De: Fonvieille (Jean)
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur des bois et plants de vigne de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre des représentants des organisations professionnelles viticoles nationales
Groupe:
nomination
27 Janvier 199527/01/1995
De: Cormerais (Bruno)
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur des bois et plants de vigne de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre des représentants des organisations professionnelles viticoles nationales
Groupe:
nomination
27 Janvier 199527/01/1995
De: Valmalle (Jacques)
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur des bois et plants de vigne de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre des représentants des négociants et des exportateurs
Groupe:
nomination
27 Janvier 199527/01/1995
De: Tourette (Pierre)
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur des bois et plants de vigne de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre des représentants des négociants et des exportateurs
Groupe:
nomination
27 Janvier 199527/01/1995
De: Mercier (Jean-Pierre)
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur des bois et plants de vigne de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre des représentants des négociants et des exportateurs
Groupe:
nomination
27 Janvier 199527/01/1995
De: Guillaume (Pierre-Marie)
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur des bois et plants de vigne de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre des représentants des négociants et des exportateurs
Groupe:
nomination
27 Janvier 199527/01/1995
De: Martel (Claude)
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur des bois et plants de vigne de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre des représentants des établissements de sélection
Groupe:
nomination
27 Janvier 199527/01/1995
De: Bouquet (Alain)
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur des bois et plants de vigne de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre des représentants des établissements de sélection
Groupe:
nomination
27 Janvier 199527/01/1995
De: Gravegeal (Jacques)
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur des bois et plants de vigne de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre des représentants des chambres d'agriculture
Groupe:
nomination
27 Janvier 199527/01/1995
De: Jacques (Alain)
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur des bois et plants de vigne de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre des représentants de production de plants
Groupe:
nomination
27 Janvier 199527/01/1995
De: Guigue (Jean-Pierre)
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur des bois et plants de vigne de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre des représentants de production de plants
Groupe:
nomination
27 Janvier 199527/01/1995
De: Grisard (Philippe)
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur des bois et plants de vigne de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre des représentants de production de plants
Groupe:
nomination
27 Janvier 199527/01/1995
De: Gergaud (Jacques)
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur des bois et plants de vigne de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre des représentants de production de plants
Groupe:
nomination
27 Janvier 199527/01/1995
De: Gentie (Robert)
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur des bois et plants de vigne de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre des représentants de production de plants
Groupe:
nomination
27 Janvier 199527/01/1995
De: Cremieux (Rubens)
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur des bois et plants de vigne de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre des représentants de production de plants
Groupe:
nomination
27 Janvier 199527/01/1995
De: Amblevert (Daniel)
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur des bois et plants de vigne de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre des représentants de production de plants
Groupe:
nomination
27 Janvier 199527/01/1995
De: Bechet (Christian)
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur des bois et plants de vigne de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre des représentants de l'Institut national des appellations d'origine
Groupe:
nomination
27 Janvier 199527/01/1995
De: Rey (Jean-Paul)
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur des bois et plants de vigne de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre des représentants de la production de bois
Groupe:
nomination
27 Janvier 199527/01/1995
De: Prouteau (Pierre)
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur des bois et plants de vigne de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre des représentants de la production de bois
Groupe:
nomination
27 Janvier 199527/01/1995
De: Gontier (Pierre)
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur des bois et plants de vigne de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre des représentants de la production de bois
Groupe:
nomination
27 Janvier 199527/01/1995
De: Chardonnaud (Claude)
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur des bois et plants de vigne de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre des représentants de la production de bois
Groupe:
nomination
27 Janvier 199527/01/1995
De: Violet (Alain)
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre des représentants du secteur coopératif agricole
Groupe:
date_debut="1994-07-12"
duree="trois ans"
nomination
15 Octobre 199415/10/1994
De: Verdier (Denis)
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre des représentants du secteur coopératif agricole
Groupe:
date_debut="1994-07-12"
duree="trois ans"
nomination
15 Octobre 199415/10/1994
De: Castany (Joël)
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre des représentants du secteur coopératif agricole
Groupe:
date_debut="1994-07-12"
duree="trois ans"
nomination
15 Octobre 199415/10/1994
De: Siffre (André)
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre des représentants des salariés de la filière
Groupe:
date_debut="1994-07-12"
duree="trois ans"
nomination
15 Octobre 199415/10/1994
De: Felinger (Georges)
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre des représentants des salariés de la filière
Groupe:
date_debut="1994-07-12"
duree="trois ans"
nomination
15 Octobre 199415/10/1994
De: Dhuisme (Patrick)
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre des représentants des salariés de la filière
Groupe:
date_debut="1994-07-12"
duree="trois ans"
nomination
15 Octobre 199415/10/1994
De: Sigaud (Jean-Marie)
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre des représentants des producteurs des différentes régions viticoles
Groupe:
date_debut="1994-07-12"
duree="trois ans"
nomination
15 Octobre 199415/10/1994
De: Ravier (Olivier)
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre des représentants des producteurs des différentes régions viticoles
Groupe:
date_debut="1994-07-12"
duree="trois ans"
nomination
15 Octobre 199415/10/1994
De: Gravegeal (Jacques)
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre des représentants des producteurs des différentes régions viticoles
Groupe:
date_debut="1994-07-12"
duree="trois ans"
nomination
15 Octobre 199415/10/1994
De: Brugnon (Marc)
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre des représentants des producteurs des différentes régions viticoles
Groupe:
date_debut="1994-07-12"
duree="trois ans"
nomination
15 Octobre 199415/10/1994
De: Baltenweck (Raymond)
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre des représentants des producteurs des différentes régions viticoles
Groupe:
date_debut="1994-07-12"
duree="trois ans"
nomination
15 Octobre 199415/10/1994
De: Trocard (Jean-Louis)
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre des représentants de la production agricole
Groupe:
date_debut="1994-07-12"
duree="trois ans"
nomination
15 Octobre 199415/10/1994
De: Piton (Jean-Louis)
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre des représentants de la production agricole
Groupe:
date_debut="1994-07-12"
duree="trois ans"
nomination
15 Octobre 199415/10/1994
De: Mestre (Jacques)
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre des représentants de la production agricole
Groupe:
date_debut="1994-07-12"
duree="trois ans"
nomination
15 Octobre 199415/10/1994
De: Huillet (Jean)
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre des représentants de la production agricole
Groupe:
date_debut="1994-07-12"
duree="trois ans"
nomination
15 Octobre 199415/10/1994
De: Gualco (Henri)
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre des représentants de la production agricole
Groupe:
date_debut="1994-07-12"
duree="trois ans"
nomination
15 Octobre 199415/10/1994
De: Bousquet (Jean-Claude)
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre des représentants de la production agricole
Groupe:
date_debut="1994-07-12"
duree="trois ans"
nomination
15 Octobre 199415/10/1994
De: Boisson (Jean-Pierre)
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre des représentants de la production agricole
Groupe:
date_debut="1994-07-12"
duree="trois ans"
nomination
15 Octobre 199415/10/1994
De: Baniol (André)
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre des représentants de la production agricole
Groupe:
date_debut="1994-07-12"
duree="trois ans"
nomination
15 Octobre 199415/10/1994
De: Audouin (Joseph)
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre des représentants de la production agricole
Groupe:
date_debut="1994-07-12"
duree="trois ans"
nomination
15 Octobre 199415/10/1994
De: Gergaud (Jacques)
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre de représentant du secteur des bois et plants de vigne
Groupe:
date_debut="1994-07-12"
duree="trois ans"
nomination
15 Octobre 199415/10/1994
De: Quiot (Jérôme)
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre de représentant du secteur de l'Institut national des appellations d'origine des vins et eaux-de-vie
Groupe:
date_debut="1994-07-12"
duree="trois ans"
nomination
15 Octobre 199415/10/1994
De: Arvoire (Marie-Paule)
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre des représentants des producteurs des différentes régions viticoles
Groupe:
date_debut="1994-07-12"
duree="trois ans"
nomination
15 Octobre 199415/10/1994
De: Tiberghien (Bruno)
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre des représentants du commerce
Groupe:
date_debut="1994-07-12"
duree="trois ans"
nomination
15 Octobre 199415/10/1994
De: Skalli (Robert)
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre des représentants du commerce
Groupe:
date_debut="1994-07-12"
duree="trois ans"
nomination
15 Octobre 199415/10/1994
De: Pinson (Roger)
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre des représentants du commerce
Groupe:
date_debut="1994-07-12"
duree="trois ans"
nomination
15 Octobre 199415/10/1994
De: Mau (Jean-François)
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre des représentants du commerce
Groupe:
date_debut="1994-07-12"
duree="trois ans"
nomination
15 Octobre 199415/10/1994
De: Le Besnerais (Gilles)
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre des représentants du commerce
Groupe:
date_debut="1994-07-12"
duree="trois ans"
nomination
15 Octobre 199415/10/1994
De: Gillot (Guy)
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre des représentants du commerce
Groupe:
date_debut="1994-07-12"
duree="trois ans"
nomination
15 Octobre 199415/10/1994
De: Devillard (Bertrand)
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre des représentants du commerce
Groupe:
date_debut="1994-07-12"
duree="trois ans"
nomination
15 Octobre 199415/10/1994
De: Amirault (Dominique)
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre des représentants du commerce
Groupe:
date_debut="1994-07-12"
duree="trois ans"
nomination
15 Octobre 199415/10/1994
De: Allion (Jacques)
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre des représentants du commerce
Groupe:
date_debut="1994-07-12"
duree="trois ans"
nomination
15 Octobre 199415/10/1994
De: Baille (Fernand)
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre de représentant des courtiers
Groupe:
date_debut="1994-07-12"
duree="trois ans"
nomination
15 Octobre 199415/10/1994
De: Piton (Jean-Louis)
Objet:
membre du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des vins
au titre de représentant de la production
Remplace:M. Pourchier (Roger)
Groupe:
nomination
18 Septembre 199318/09/1993
De: Leguay (Michel)
à Paris
Objet:
à la signature des certificats phytosanitaires pour l'exportation des bois et plants de vigne les agents de l'Office national interprofessionnel des vins (Onivins)
Groupe:
habilitation
27 Juin 199327/06/1993
De: Labruyère (Pierre)
à Dijon (Côte-d'Or). »
Objet:
à la signature des certificats phytosanitaires pour l'exportation des bois et plants de vigne les agents de l'Office national interprofessionnel des vins (Onivins)
Groupe:
habilitation
27 Juin 199327/06/1993
De: Huguet (Jean-Yves)
à Avignon (Vaucluse)
Objet:
à la signature des certificats phytosanitaires pour l'exportation des bois et plants de vigne les agents de l'Office national interprofessionnel des vins (Onivins)
Groupe:
habilitation
27 Juin 199327/06/1993
De: Fournier (Christian)
à Toulouse (Haute-Garonne)
Objet:
à la signature des certificats phytosanitaires pour l'exportation des bois et plants de vigne les agents de l'Office national interprofessionnel des vins (Onivins)
Groupe:
habilitation
27 Juin 199327/06/1993
De: Filippi (Pierre)
à Lyon (Rhône)
Objet:
à la signature des certificats phytosanitaires pour l'exportation des bois et plants de vigne les agents de l'Office national interprofessionnel des vins (Onivins)
Groupe:
habilitation
27 Juin 199327/06/1993
De: Chauveau (Jean)
à Bordeaux (Gironde)
Objet:
à la signature des certificats phytosanitaires pour l'exportation des bois et plants de vigne les agents de l'Office national interprofessionnel des vins (Onivins)
Groupe:
habilitation
27 Juin 199327/06/1993
De: Cerutti (Jean)
à Bastia (Haute-Corse)
Objet:
à la signature des certificats phytosanitaires pour l'exportation des bois et plants de vigne les agents de l'Office national interprofessionnel des vins (Onivins)
Groupe:
habilitation
27 Juin 199327/06/1993
De: Bidault (Jean-Marie)
à Angers (Maine-et-Loire)
Objet:
à la signature des certificats phytosanitaires pour l'exportation des bois et plants de vigne les agents de l'Office national interprofessionnel des vins (Onivins)
Groupe:
habilitation
27 Juin 199327/06/1993
De: Barrachina (Robert)
à Montpellier (Hérault)
Objet:
à la signature des certificats phytosa