Établissement public foncier de Lorraine

De: Claude DULAMON
sous-préfète de Forbach-Boulay-Moselle
Objet:
représentant de l'Etat désigné par le ministre chargé des collectivités territoriales au conseil d'administration de l'Etablissement public foncier de Lorraine
membre titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
23 Juin 201923/06/2019
De: Jérôme GIURICI
directeur régional adjoint de l'environnement, de l'aménagement et du logement de la région Grand-Est
Objet:
représentant de l'Etat
suppléant, au conseil d'administration de l'établissement public foncier de Lorraine
au titre du logement
Remplace:M. Renaud LAHEURTE
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
22 Juin 201922/06/2019
De: Mireille MAESTRI
directrice régionale adjointe de l'environnement, de l'aménagement et du logement de la région Grand Est
Objet:
représentante de l'Etat
suppléante, au conseil d'administration de l'établissement public foncier de Lorraine
au titre de l'urbanisme
Remplace:Mme Alba BERTHELEMY
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
22 Juin 201922/06/2019
De: Alain Toubol
Objet:
Groupe:
date_debut="2018-10-04"
duree="cinq ans"
renouvellement
06 Octobre 201806/10/2018
De: Renaud LAHEURTE
directeur régional adjoint de l'environnement, de l'aménagement et du logement de la région Grand Est
Objet:
représentants de l'Etat au conseil de l'administration de l'établissement public foncier de Lorraine
au titre du logement
suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
28 Juillet 201828/07/2018
De: Alba BERTHELEMY
adjointe au chef du service aménagement et énergies renouvelables à la direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de la région Grand Est
Objet:
représentants de l'Etat au conseil de l'administration de l'établissement public foncier de Lorraine
au titre de l'urbanisme
suppléante
Groupe:
suppleant
nomination
28 Juillet 201828/07/2018
De: Hervé VANLAER
directeur régional de l'environnement, de l'aménagement et du logement de la région Grand Est
Objet:
représentants de l'Etat au conseil de l'administration de l'établissement public foncier de Lorraine
au titre de l'urbanisme
titulaire
Groupe:
nomination
28 Juillet 201828/07/2018
De: Claire CHAFFANJON
cheffe du service transition énergétique, construction, logement à la direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de la région Grand Est
Objet:
représentants de l'Etat au conseil de l'administration de l'établissement public foncier de Lorraine
au titre du logement
titulaire
Groupe:
nomination
28 Juillet 201828/07/2018
De: Blaise GOURTAY
secrétaire général pour les affaires régionales de la région Grand Est
Objet:
représentants de l'Etat désignés par le ministre chargé des collectivités territoriales au conseil d'administration de l'Etablissement public foncier de Lorraine
membre suppléant
Remplace:M. Jacques GARAU
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
24 Mars 201824/03/2018
De: Muriel NGUYEN
préfète de la Meuse
Objet:
représentants de l'Etat désignés par le ministre chargé des collectivités territoriales au conseil d'administration de l'Etablissement public foncier de Lorraine
membre titulaire
Remplace:M. Jacques GARAU
Groupe:
conseil_administration
nomination
24 Mars 201824/03/2018
De: Anne-Françoise BARUTEAU
administratrice générale des finances publiques, affectée à la direction départementale des finances publiques de la Moselle
Objet:
membre du conseil d'administration de l'établissement public foncier de Lorraine
représentante suppléante du ministre chargé du budget
Remplace:M. Bernard RICHTER
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
11 Octobre 201711/10/2017
De: Laure Valade
directrice départementale des territoires de l'Aveyron adjointe
Objet:
représentante de l'Etat au conseil d'administration de l'établissement public foncier de Lorraine
au titre de l'urbanisme
suppléante
Remplace:M. Francis Charpentier
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
03 Septembre 201703/09/2017
De: Pierre-Antoine Morand
chef du service aménagement et énergies renouvelables à la direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement Grand Est
Objet:
représentant de l'Etat au conseil d'administration de l'établissement public foncier de Lorraine
au titre de l'urbanisme
suppléant
Remplace:M. David Witt
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
26 Juillet 201726/07/2017
De: Hugues Bied-Charreton
administrateur général des finances publiques, directeur départemental des finances publiques de la Moselle
Objet:
membre titulaire du conseil d'administration de l'établissement public foncier de Lorraine
représentant du ministre chargé du budget
Remplace:M. Jacques Perrault
Groupe:
conseil_administration
nomination
06 Août 201606/08/2016
De: David Witt
chef du service aménagement, énergies renouvelables à la direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de la région Alsace - Champagne-Ardenne - Lorraine
Objet:
représentants de l'Etat au conseil d'administration de l'établissement public foncier de Lorraine
suppléant
au titre de l'urbanisme
Remplace:M. Michel Antoine
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
09 Juin 201609/06/2016
De: Renaud Laheurte
directeur régional adjoint de l'environnement, de l'aménagement et du logement de la région Alsace - Champagne-Ardenne - Lorraine
Objet:
représentants de l'Etat au conseil d'administration de l'établissement public foncier de Lorraine
titulaire
au titre du logement
Remplace:Mme Emmanuelle Gay
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Juin 201609/06/2016
De: Emmanuelle Gay
directrice régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de la région Alsace - Champagne-Ardenne - Lorraine
Objet:
représentants de l'Etat au conseil d'administration de l'établissement public foncier de Lorraine
titulaire
au titre de l'urbanisme
Remplace:M. Samuel Meunier
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Juin 201609/06/2016
De: François SCHRICKE
adjoint au secrétaire général pour les affaires régionales de la région Alsace-Lorraine-Champagne-Ardennes, suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public foncier de Lorraine
représentants de l'Etat désignés par le ministre chargé des collectivités territoriales
Remplace:Mme Valérie WALTNER
Groupe:
conseil_administration
nomination
18 Mars 201618/03/2016
De: Jacques GARAU
secrétaire général pour les affaires régionales auprès du préfet de la région Alsace-Lorraine-Champagne-Ardennes, titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public foncier de Lorraine
représentants de l'Etat désignés par le ministre chargé des collectivités territoriales
Remplace:M. Simon BABRE
Groupe:
conseil_administration
nomination
18 Mars 201618/03/2016
De: Bernard Richter
administrateur général des finances publiques affecté à la direction régionale des finances publiques de Lorraine et du département de la Moselle, suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public foncier de Lorraine
représentants du ministre chargé du budget
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Mai 201528/05/2015
De: Jacques Perrault
directeur régional des finances publiques de la région Lorraine et du département de la Moselle, titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public foncier de Lorraine
représentants du ministre chargé du budget
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Mai 201528/05/2015
De: Michel ANTOINE
responsable de la division « aménagement durable des territoires » au sein du service « climat, énergie, logement et aménagement » de la direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de la région Lorraine
Objet:
représentants de l'Etat au conseil d'administration de l'Etablissement public foncier de Lorraine
au titre de l'urbanisme
suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
24 Mai 201524/05/2015
De: Manuelle DUPUY
responsable de la « division habitat, logement et solidarité » au sein du service « climat, énergie, logement et aménagement » de la direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de la région Lorraine
Objet:
représentantes de l'Etat au conseil d'administration de l'Etablissement public foncier de Lorraine
au titre du logement
suppléante
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
24 Mai 201524/05/2015
De: Samuel MEUNIER
directeur adjoint de l'environnement, de l'aménagement et du logement de la région Lorraine
Objet:
représentants de l'Etat au conseil d'administration de l'Etablissement public foncier de Lorraine
au titre de l'urbanisme
titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
24 Mai 201524/05/2015
De: Emmanuelle GAY
directrice régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de la région Lorraine
Objet:
représentantes de l'Etat au conseil d'administration de l'Etablissement public foncier de Lorraine
au titre du logement
titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
24 Mai 201524/05/2015
De: Valérie WALTNER
chargée de mission au secrétariat général pour les affaires régionales de Lorraine
Objet:
représentants de l'Etat désignés par le ministre chargé des collectivités territoriales au conseil d'administration de l'Etablissement public foncier de Lorraine
membre suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
24 Mai 201524/05/2015
De: Simon BABRE
secrétaire général pour les affaires régionales auprès du préfet de la région Lorraine
Objet:
représentants de l'Etat désignés par le ministre chargé des collectivités territoriales au conseil d'administration de l'Etablissement public foncier de Lorraine
membre titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
24 Mai 201524/05/2015
De: de l'Ouest Rhône-Alpes (EPORA)
Objet:
pour exercer le contrôle budgétaire
prévu par le décret du
7 novembre 2012
susvisé sur les organismes suivants
Etablissement public foncier de Lorraine
Groupe:
désignation
28 Juin 201428/06/2014
De: Alain TOUBOL
Objet:
directeur général de l'Etablissement public foncier de Lorraine
Remplace:M. Pascal GAUTHIER
Groupe:
nomination
11 Octobre 201311/10/2013
De: Pascal Gauthier
ingénieur des ponts et chaussées
Objet:
directeur dudit établissement
Remplace:M. Jacques Pierson
Groupe:
nomination
14 Septembre 200514/09/2005
De: Anne-Marie Herbourg
directrice générale adjointe
Objet:
à la charge de direction à titre intérimaire de l'Etablissement public foncier de Lorraine (EPFL) exercée depuis le
10 mai 2005
par
Groupe:
cessation de fonction
14 Septembre 200514/09/2005
De: Monique Robert, épouse Mompeurt
receveuse-perceptrice du Trésor public
Objet:
agent comptable de l'Etablissement public foncier de Lorraine
pour une durée maximale de trois ans
Groupe:
date_debut="2002-07-01"
détachement
24 Novembre 200224/11/2002

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.