Comité de bassin Loire-Bretagne

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De: Fabrice CHOLLET
Objet:
membre du comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des collectivités territoriales
Conseils départementaux
Cher
Remplace:M. Emmanuel RIOTTE
Groupe:
nomination
22 Septembre 201822/09/2018
De: Christophe VERRIER
Objet:
membres du comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des usagers
Industries
Remplace:M. Yannick COLLET
Groupe:
nomination
26 Juillet 201826/07/2018
De: Lionel MARTIN
Objet:
membres du comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des usagers
Associations agréées pêche et de protection du milieu aquatique
Remplace:M. Antoine LARDON
Groupe:
nomination
26 Juillet 201826/07/2018
De: Daniel SIRUGUE
Objet:
membres du comité de bassin Loire-Bretagne
Milieux socioprofessionnels
Bourgogne-Franche-Comté
Groupe:
nomination
26 Juillet 201826/07/2018
De: Eric BLACHON
Objet:
membres du comité de bassin Loire-Bretagne
Milieux socioprofessionnels
Auvergne-Rhône-Alpes
Groupe:
nomination
26 Juillet 201826/07/2018
De: Philippe Le GAL
Objet:
membres du comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des usagers
Conchyliculture
Remplace:M. Pascal CHELLET
Groupe:
nomination
12 Juillet 201812/07/2018
De: Claude DOUCET
Objet:
membres du comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des collectivites territoriales
Conseils départementaux
Indre
Remplace:Mme Nadine BELLUROT
Groupe:
nomination
12 Juillet 201812/07/2018
De: Clarisse PINEL
Objet:
membre du comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des usagers
Milieux socioprofessionnels
Nouvelle-Aquitaine
Remplace:M. Jacques ROBERT
Groupe:
nomination
26 Mai 201826/05/2018
De: Marie Mézière-Fortin
Objet:
membre du comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des usagers
Milieux socioprofessionnels
Pays de la Loire
Remplace:M. Georges Plessis
Groupe:
nomination
29 Avril 201829/04/2018
De: Jean-Claude Brossier
Objet:
membres du comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des usagers
Milieux socio-professionnels
Centre-Val de Loire
Groupe:
nomination
15 Avril 201815/04/2018
De: Jean-Yves Piriou
Objet:
membres du comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des usagers
Milieux socio-professionnels
Bretagne
Groupe:
nomination
15 Avril 201815/04/2018
De: Delphine LOUBIERE
Objet:
membre du comité de bassin Loire-Bretagne
Industries
Représentants des usagers
Industries
Remplace:Mme Céline CAROLY
Groupe:
nomination
27 Décembre 201727/12/2017
De: Freddy HERVOCHON
Objet:
membre du comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des collectivités territoriales
Conseils départementaux
Loire-Atlantique
Remplace:M. Philippe GROSVALET
Groupe:
nomination
16 Décembre 201716/12/2017
De: Philippe de DREUZY
Objet:
membres du comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des usagers
Sylviculture
Groupe:
nomination
06 Décembre 201706/12/2017
De: François BOCK
Objet:
membres du comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des collectivités territoriales
Etablissements publics territoriaux de bassin
EPTB de la Vienne
Groupe:
nomination
06 Décembre 201706/12/2017
De: Daniel FRECHET
Objet:
membres du comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des collectivités territoriales
Etablissements publics territoriaux de bassin
EPTB de la Loire
Groupe:
nomination
06 Décembre 201706/12/2017
De: Eric TOURON
Objet:
membres du comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des collectivités territoriales
Conseils régionaux
Pays de la Loire
Groupe:
nomination
06 Décembre 201706/12/2017
De: Laurent GERAULT
Objet:
membres du comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des collectivités territoriales
Conseils régionaux
Pays de la Loire
Groupe:
nomination
06 Décembre 201706/12/2017
De: Jérôme ORVAIN
Objet:
membres du comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des collectivités territoriales
Conseils régionaux
Nouvelle-Aquitaine
Groupe:
nomination
06 Décembre 201706/12/2017
De: André CROCQ
Objet:
membres du comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des collectivités territoriales
Conseils régionaux
Bretagne
Groupe:
nomination
06 Décembre 201706/12/2017
De: Thierry BURLOT
Objet:
membres du comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des collectivités territoriales
Conseils régionaux
Bretagne
Groupe:
nomination
06 Décembre 201706/12/2017
De: Emmanuel FERRAND
Objet:
membres du comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des collectivités territoriales
Conseils régionaux
Auvergne-Rhône-Alpes
Groupe:
nomination
06 Décembre 201706/12/2017
De: Jean-Louis LEDEUX
Objet:
membres du comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des collectivités territoriales
Conseils départementaux
Vienne
Groupe:
nomination
06 Décembre 201706/12/2017
De: Bernard SAUVADE
Objet:
membres du comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des collectivités territoriales
Conseils départementaux
Puy-de-Dôme
Groupe:
nomination
06 Décembre 201706/12/2017
De: Louis MICHEL
Objet:
membres du comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des collectivités territoriales
Conseils départementaux
Mayenne
Groupe:
nomination
06 Décembre 201706/12/2017
De: Jean-Paul BOISNEAU
Objet:
membres du comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des collectivités territoriales
Conseils départementaux
Maine-et-Loire
Groupe:
nomination
06 Décembre 201706/12/2017
De: Michel LECHAUVE
Objet:
membres du comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des collectivités territoriales
Conseils départementaux
Loiret
Groupe:
nomination
06 Décembre 201706/12/2017
De: Philippe GROSVALET
Objet:
membres du comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des collectivités territoriales
Conseils départementaux
Loire-Atlantique
Remplace:M. Freddy HERVOCHON
Groupe:
nomination
06 Décembre 201706/12/2017
De: Fabrice BOIGARD
Objet:
membres du comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des collectivités territoriales
Conseils départementaux
Indre-et-Loire
Groupe:
nomination
06 Décembre 201706/12/2017
De: Marc HERVE
Objet:
membres du comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des collectivités territoriales
Conseils départementaux
Ille-et-Vilaine
Groupe:
nomination
06 Décembre 201706/12/2017
De: Georges LOSTANLEN
Objet:
membres du comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des collectivités territoriales
Conseils départementaux
Finistère
Groupe:
nomination
06 Décembre 201706/12/2017
De: Gilbert FAVREAU
Objet:
membres du comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des collectivités territoriales
Conseils départementaux
Deux-Sèvres
Remplace:M. Bernard BELAUD
Groupe:
nomination
06 Décembre 201706/12/2017
De: Emmanuel RIOTTE
Objet:
membres du comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des collectivités territoriales
Conseils départementaux
Cher
Groupe:
nomination
06 Décembre 201706/12/2017
De: Christian CHITO
Objet:
membres du comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des collectivités territoriales
Conseils départementaux
Allier
Groupe:
nomination
06 Décembre 201706/12/2017
De: Francis ROME
Objet:
membres du comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des collectivités territoriales
Communes ou groupements de collectivités territoriales compétents dans le domaine de l'eau
Président de CLE
Groupe:
nomination
06 Décembre 201706/12/2017
De: Jacques ROBERT
Objet:
membres du comité de bassin Loire-Bretagne
Milieux socioprofessionnels
Nouvelle-Aquitaine
Groupe:
nomination
06 Décembre 201706/12/2017
De: Eric BLACHON
Objet:
membres du comité de bassin Loire-Bretagne
Milieux socioprofessionnels
Auvergne-Rhône-Alpes
Groupe:
nomination
06 Décembre 201706/12/2017
De: Solène MICHENOT
Objet:
membres du comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des collectivités territoriales
Etablissements publics territoriaux de bassin
EPTB de la Vilaine
Groupe:
nomination
06 Décembre 201706/12/2017
De: Cécile BARREAU
Objet:
membres du comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des collectivités territoriales
Conseils départementaux
Vendée
Remplace:M. Noël FAUCHER
Groupe:
nomination
06 Décembre 201706/12/2017
De: Séverine YVARD
Objet:
membres du comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des collectivités territoriales
Conseils départementaux
Orne
Groupe:
nomination
06 Décembre 201706/12/2017
De: Marie-Christine LE QUER
Objet:
membres du comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des collectivités territoriales
Conseils départementaux
Morbihan
Groupe:
nomination
06 Décembre 201706/12/2017
De: Christiane JODAR
Objet:
membres du comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des collectivités territoriales
Conseils départementaux
Loire
Groupe:
nomination
06 Décembre 201706/12/2017
De: Nadine BELLUROT
Objet:
membres du comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des collectivités territoriales
Conseils départementaux
Indre
Remplace:M. Claude DOUCET
Groupe:
nomination
06 Décembre 201706/12/2017
De: Brigitte LARDY
Objet:
membres du comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des collectivités territoriales
Conseils départementaux
Haute-Vienne
Remplace:M. Pierre LEFORT
Groupe:
nomination
06 Décembre 201706/12/2017
De: Nathalie ROUSSET
Objet:
membres du comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des collectivités territoriales
Conseils départementaux
Haute-Loire
Groupe:
nomination
06 Décembre 201706/12/2017
De: Eric TAUFFLIEB
Objet:
membres du comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des usagers
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
06 Décembre 201706/12/2017
De: Pierre TROUVAT
Objet:
membres du comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des usagers
Syndicat d'irrigants
Remplace:M. James GANDRIEU
Groupe:
nomination
08 Novembre 201708/11/2017
De: Michel DAUTON
Objet:
membres du comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des usagers
Agriculture
Remplace:M. Pierre TROUVAT
Groupe:
nomination
08 Novembre 201708/11/2017
De: Serge PERROCHON
Objet:
membres du comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des collectivites territoriales
Communes diverses
Remplace:Mme Sophie AUCONIE
Groupe:
nomination
08 Novembre 201708/11/2017
De: Sophie AUCONIE
Objet:
membres du comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des collectivites territoriales
Agglomération ou établissement publics de coopération intercommunale de plus de 100 000 habitants
Remplace:M. Thierry VALLEE
Groupe:
nomination
08 Novembre 201708/11/2017
De: James GANDRIEAU
Objet:
membres du comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des collectivites territoriales
Communes ou établissement publics de coopération intercommunales ruraux
Remplace:M. Pierre RABINEAU
Groupe:
nomination
23 Juin 201723/06/2017
De: Laurent BOUDELIER
Objet:
membres du comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des collectivites territoriales
Communes littoral
Remplace:M. Jean-Yves GAGNEUX
Groupe:
nomination
23 Juin 201723/06/2017
De: Jean-Pierre REZE
Objet:
membres du comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des collectivites territoriales
Communes diverses
Remplace:M. Serge CEDELLE
Groupe:
nomination
23 Juin 201723/06/2017
De: Jean-Bernard DAMIENS
Objet:
membres du comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des collectivites territoriales
Communes diverses
Remplace:M. Jérôme BOUJOT
Groupe:
nomination
23 Juin 201723/06/2017
De: Jacques COUTURIER
Objet:
membres du comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des collectivites territoriales
Communes diverses
Remplace:M. Marc SAUVEZ
Groupe:
nomination
23 Juin 201723/06/2017
De: Thierry VALLEE
Objet:
membres du comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des collectivites territoriales
Agglomération ou établissement publics de coopération intercommunale de plus de 100 000 habitants
Groupe:
nomination
23 Juin 201723/06/2017
De: Jacques Le TARNEC
Objet:
membres du comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des collectivites territoriales
Agglomération ou établissement publics de coopération intercommunale de plus de 100 000 habitants
Remplace:M. Bruno MAURIN
Groupe:
nomination
23 Juin 201723/06/2017
De: Jean-Louis DEMOIS
Objet:
membres du comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des collectivites territoriales
Agglomération ou établissement publics de coopération intercommunale de plus de 100 000 habitants
Remplace:Mme Odile VIGNAL
Groupe:
nomination
23 Juin 201723/06/2017
De: Cécile GALLIEN
Objet:
membres du comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des collectivites territoriales
Communes de montagne
Remplace:M. Michel BRAVARD
Groupe:
nomination
23 Juin 201723/06/2017
De: Dominique BLAISE
Objet:
membre du comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des usagers
Producteurs d'électricité
Remplace:M. Jean-Pierre SIMARD
Groupe:
nomination
21 Juin 201721/06/2017
De: Le QUER Christine
Objet:
membre du comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des collectivités territoriales
Conseils départementaux Morbihan
Remplace:M. Yves BLEUNVEN
Groupe:
nomination
11 Mai 201711/05/2017
De: Bernard PUYENCHET
Objet:
membre du comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des collectivités territoriales
Remplace:M. Jacques LEMARE
Groupe:
nomination
11 Février 201711/02/2017
De: Bertrand DELACHE
Objet:
membres du comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des usagers
Distributeurs d'eau
Remplace:M. Olivier BRET
Groupe:
nomination
03 Décembre 201603/12/2016
De: Jean-Pierre BERGER
Objet:
membres du comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des collectivités territoriales
Commune de montagne
Remplace:M. Jean-François BARNIER
Groupe:
nomination
03 Décembre 201603/12/2016
De: Philippe NOYAU
Objet:
membres du comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des usagers
Agriculture
Remplace:M. Benoît LONQUEU
Groupe:
date_debut="2016-11-09"
nomination
04 Novembre 201604/11/2016
De: Etienne GANGNERON
Objet:
membres du comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des usagers
Agriculture
Remplace:M. Vincent SAILLARD
Groupe:
date_debut="2016-11-09"
nomination
04 Novembre 201604/11/2016
De: Jean-Guy VALETTE
Objet:
membres du comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des usagers
Industries
Remplace:M. Hervé GRIGNOU
Groupe:
nomination
30 Octobre 201630/10/2016
De: Dominique CHEVILLON
Objet:
membres du comité de bassin Loire-Bretagne
Milieux socio-professionnels
Aquitaine - Limousin - Poitou-Charentes
Remplace:M. Philippe MORANDEAU
Groupe:
nomination
30 Octobre 201630/10/2016
De: Catherine SCHAEPELYNCK
Objet:
membres du comité de bassin Loire-Bretagne
Milieux socio-professionnels
Agriculture
Remplace:M. Christian AIME
Groupe:
nomination
30 Octobre 201630/10/2016
De: Denis LEGRET
Objet:
membres du comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des usagers
Associations agréées de pêche et de protection du milieu aquatique
Remplace:M. Régis PETROT
Groupe:
nomination
04 Août 201604/08/2016
De: Jérémy GRANDIERE
Objet:
membres du comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des usagers
Associations agréées de pêche et de protection du milieu aquatique
Remplace:M. Jean-Daniel GANNE
Groupe:
nomination
04 Août 201604/08/2016
De: Fabrice BOIGARD
Objet:
membres du comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des collectivités territoriales
Conseils départementaux
Indre-et-Loire
Remplace:M. Jean-Pierre GASCHET
Groupe:
nomination
14 Juin 201614/06/2016
De: Eliane AUBERGER
Objet:
membres du comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des usagers
Associations agréées de protection de la nature
Remplace:M. Pierre MOSSANT
Groupe:
nomination
14 Juin 201614/06/2016
De: Emmanuel FERRAND
Objet:
membre du comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des collectivités territoriales
Conseils régionaux
Auvergne - Rhône-Alpes
Remplace:M. Daniel DUGLERY
Groupe:
nomination
14 Juin 201614/06/2016
De: Laurent GERAULT
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des collectivités territoriales
Conseils régionaux
Pays de la Loire
Remplace:M. Christophe DOUGE
Groupe:
nomination
21 Avril 201621/04/2016
De: Nicolas GAMACHE
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des collectivités territoriales
Conseils régionaux
Aquitaine - Limousin - Poitou-Charentes
Remplace:M. Serge MORIN
Groupe:
nomination
21 Avril 201621/04/2016
De: Jean-Jacques CORSAN
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des collectivités territoriales
Conseils régionaux
Aquitaine - Limousin - Poitou-Charentes
Remplace:M. Jean-Bernard DAMIENS
Groupe:
nomination
21 Avril 201621/04/2016
De: Benoît FAUCHEUX
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des collectivités territoriales
Conseils régionaux
Centre-Val de Loire
Remplace:M. Gilles DEGUET
Groupe:
nomination
11 Mars 201611/03/2016
De: Thierry BURLOT
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des collectivités territoriales
Conseils régionaux
Bretagne
Groupe:
nomination
11 Mars 201611/03/2016
De: Hicham BOUJLILAT
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des collectivités territoriales
Conseils régionaux
Bourgogne - Franche-Comté
Remplace:M. André LEFEBVRE
Groupe:
nomination
11 Mars 201611/03/2016
De: Daniel DUGLERY
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des collectivités territoriales
Conseils régionaux
Auvergne - Rhône-Alpes
Remplace:M. Christian BOUCHARDY
Groupe:
nomination
11 Mars 201611/03/2016
De: Caroline BEVILLARD
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des collectivités territoriales
Conseils régionaux
Auvergne - Rhône-Alpes
Remplace:Mme Marie-Hélène RIAMON
Groupe:
nomination
11 Mars 201611/03/2016
De: Florentina MOATAR
Objet:
membre du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentant des usagers
Personne qualifiée
Remplace:Mme Michèle LEGEAS
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
10 Mars 201610/03/2016
De: Alain GUIHARD
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des collectivités territoriales
Conseils départementaux
au titre de la coopération interdépartementale
Remplace:M. Sébastien DUGLEUX
Groupe:
nomination
29 Janvier 201629/01/2016
De: Francette Le GARFF TRUHAUD
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des collectivités territoriales
Communes ou établissements publics de coopération intercommunale ruraux
Remplace:M. Loïc RAOULT
Groupe:
nomination
29 Janvier 201629/01/2016
De: Bernard PALPUCUER
»
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des collectivités territoriales
Conseils départementaux
Lozère
Lire : «
Groupe:
nomination
14 Juillet 201514/07/2015
De: Bernard PALPACUER
», au lieu de : «
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des collectivités territoriales
Conseils départementaux
Lozère
Lire : «
Groupe:
nomination
14 Juillet 201514/07/2015
De: Pierre GASCHET
»
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des collectivités territoriales
Conseils départementaux
Indre-et-Loire
Lire : «
Groupe:
nomination
14 Juillet 201514/07/2015
De: Jean-Pierre GASCHET
», au lieu de : «
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des collectivités territoriales
Conseils départementaux
Indre-et-Loire
Lire : «
Groupe:
nomination
14 Juillet 201514/07/2015
De: Christine JODAR
»
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des collectivités territoriales
Conseils départementaux
Loire
Lire : «
Groupe:
nomination
14 Juillet 201514/07/2015
De: Christiane JODAR
», au lieu de : «
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des collectivités territoriales
Conseils départementaux
Loire
Lire : «
Groupe:
nomination
14 Juillet 201514/07/2015
De: Lionel QUILLET
Objet:
membre du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des collectivités territoriales
Conseils départementaux
Charente-Maritime
Remplace:M. Patrick BLANCHARD
Groupe:
nomination
07 Juillet 201507/07/2015
De: Jean-Yves PIRIOU
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des usagers
Milieux socioprofessionnels
Bretagne
Remplace:M. Lionel LE BORGNE
Groupe:
nomination
25 Juin 201525/06/2015
De: Jean-Louis LEDEUX
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des collectivités territoriales
Conseils départementaux
Vienne
Remplace:M. Edouard RENAUD
Groupe:
nomination
25 Juin 201525/06/2015
De: Bernard SAUVADE
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des collectivités territoriales
Conseils départementaux
Puy-de-Dôme
Groupe:
nomination
25 Juin 201525/06/2015
De: Yves BLEUNVEN
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des collectivités territoriales
Conseils départementaux
Morbihan
Remplace:M. Gérard PIERRE
Groupe:
nomination
25 Juin 201525/06/2015
De: Pierre GASCHET
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des collectivités territoriales
Conseils départementaux
Indre-et-Loire
Remplace:Mme Martine CHAIGNEAU
Groupe:
nomination
25 Juin 201525/06/2015
De: Jacques LEMARE
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des collectivités territoriales
Conseils départementaux
Eure-et-Loir
Remplace:M. Jean-François MANCEAU
Groupe:
nomination
25 Juin 201525/06/2015
De: Emmanuel RIOTTE
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des collectivités territoriales
Conseils départementaux
Cher
Remplace:M. Pascal VIGUIE
Groupe:
nomination
25 Juin 201525/06/2015
De: Christian CHITO
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des collectivités territoriales
Conseils départementaux
Allier
Remplace:M. Daniel ROUSSAT
Groupe:
nomination
25 Juin 201525/06/2015
De: Noël FAUCHER
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des collectivités territoriales
Conseils départementaux
Vendée
Remplace:M. Jacques OUDIN
Groupe:
nomination
19 Juin 201519/06/2015
De: François BOUSSARD
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des collectivités territoriales
Conseils départementaux
Sarthe
Remplace:M. Gérard VERON
Groupe:
nomination
19 Juin 201519/06/2015
De: Frédéric BROCHOT
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des collectivités territoriales
Conseils départementaux
Saône-et-Loire
Remplace:M. Jean-Paul DICONNE
Groupe:
nomination
19 Juin 201519/06/2015
De: Louis MICHEL
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des collectivités territoriales
Conseils départementaux
Mayenne
Remplace:M. Marc BERNIER
Groupe:
nomination
19 Juin 201519/06/2015
De: Jean-Paul BOISNEAU
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des collectivités territoriales
Conseils départementaux
Maine-et-Loire
Remplace:M. Jean-Pierre CHAVASSIEUX
Groupe:
nomination
19 Juin 201519/06/2015
De: Bernard PALPUCUER
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des collectivités territoriales
Conseils départementaux
Lozère
Remplace:M. Pierre HUGON
Groupe:
nomination
19 Juin 201519/06/2015
De: Michel LECHAUVE
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des collectivités territoriales
Conseils départementaux
Loiret
Remplace:M. Gérard MALBO
Groupe:
nomination
19 Juin 201519/06/2015
De: Louis de REDON
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des collectivités territoriales
Conseils départementaux
Loir-et-Cher
Remplace:M. Jean-Luc BRAULT
Groupe:
nomination
19 Juin 201519/06/2015
De: Freddy HERVOCHON
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des collectivités territoriales
Conseils départementaux
Loire-Atlantique
Remplace:M. Claude NAUD
Groupe:
nomination
19 Juin 201519/06/2015
De: Claude DOUCET
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des collectivités territoriales
Conseils départementaux
Indre
Remplace:M. Jean-Louis CAMUS
Groupe:
nomination
19 Juin 201519/06/2015
De: Marc HERVE
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des collectivités territoriales
Conseils départementaux
Ille-et-Vilaine
Groupe:
nomination
19 Juin 201519/06/2015
De: Pierre LEFORT
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des collectivités territoriales
Conseils départementaux
Haute-Vienne
Remplace:M. Gérard LAMARDELLE
Groupe:
nomination
19 Juin 201519/06/2015
De: Georges LOSTANLEN
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des collectivités territoriales
Conseils départementaux
Finistère
Remplace:Mme Armelle HURUGUEN
Groupe:
nomination
19 Juin 201519/06/2015
De: Bernard BELAUD
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des collectivités territoriales
Conseils départementaux
Deux-Sèvres
Remplace:M. Jean-Louis POTIRON
Groupe:
nomination
19 Juin 201519/06/2015
De: Thierry GAILLARD
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des collectivités territoriales
Conseils départementaux
Creuse
Remplace:M. Jacky GUILLON
Groupe:
nomination
19 Juin 201519/06/2015
De: Séverine YVARD
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des collectivités territoriales
Conseils départementaux
Orne
Remplace:M. Robert LOQUET
Groupe:
nomination
19 Juin 201519/06/2015
De: Blandine DELAPORTE
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des collectivités territoriales
Conseils départementaux
Nièvre
Remplace:M. Daniel BARBIER
Groupe:
nomination
19 Juin 201519/06/2015
De: Christine JODAR
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des collectivités territoriales
Conseils départementaux
Loire
Remplace:M. Iwan MAYET
Groupe:
nomination
19 Juin 201519/06/2015
De: Nathalie ROUSSET
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des collectivités territoriales
Conseils départementaux
Haute-Loire
Remplace:M. Jacques ROUSTIDE
Groupe:
nomination
19 Juin 201519/06/2015
De: Véronique MEHEUST
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des collectivités territoriales
Conseils départementaux
Côtes-d'Armor
Remplace:M. Philippe DELSOL
Groupe:
nomination
19 Juin 201519/06/2015
De: Benoît Rolland
Objet:
membre du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentant des collectivités territoriales
Communes littoral
Remplace:M. Olivier Cojan
Groupe:
nomination
16 Juin 201516/06/2015
De: Jacques Robert
Objet:
membre du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentant des usagers
Milieux socio-professionnels
Limousin
Remplace:M. Christian Groleau
Groupe:
nomination
05 Juin 201505/06/2015
De: Philippe Morandeau
Objet:
membre du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des usagers
Milieux socio-professionnels Poitou-Charentes
Remplace:M. Gérald Viaud
Groupe:
nomination
14 Mai 201514/05/2015
De: Olivier Bret
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des usagers
Distributeur d'eau
Remplace:M. Bernard Falgas
Groupe:
nomination
24 Mars 201524/03/2015
De: Claude Caudal
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des collectivités territoriales
Communes ou établissement publics de coopération intercommunales ruraux
Remplace:M. Thierry Dupoue
Groupe:
nomination
24 Mars 201524/03/2015
De: Jean-Luc Belliard
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentant des usagers
Industrie
Remplace:M. Eric Le Dault
Groupe:
nomination
20 Février 201520/02/2015
De: Andrée Rouffet-Pinon
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentant des usagers
Association agréée de protection de la nature
Remplace:Mme Elisabeth Saillard
Groupe:
nomination
20 Février 201520/02/2015
De: Philippe Bodard
Objet:
membre du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des collectivités territoriales
Communes diverses
Remplace:M. Frédéric Tricot
Groupe:
nomination
20 Septembre 201420/09/2014
De: Jean-Paul PIERSON
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des usagers
Tourisme
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: James GANDRIEAU
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des usagers
Syndicat d'irrigants
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Jean-Pierre SIMARD
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des usagers
Producteurs d'électricité
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Marc BRUGIERE
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des usagers
Producteurs d'électricité
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Philippe BOISNEAU
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des usagers
Pêche professionnelle en eau douce
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Mickaël VALLEE
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des usagers
Pêche maritime
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Benoit BITEAU
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des usagers
Organismes de protection des marais Atlantique
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Jean-Bernard VOISIN
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des usagers
Industries dont un représentant des industries portuaires et un représentant des industries du tourisme littoral
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: André VIGIER
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des usagers
Industries dont un représentant des industries portuaires et un représentant des industries du tourisme littoral
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Christian SOUBOUROU
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des usagers
Industries dont un représentant des industries portuaires et un représentant des industries du tourisme littoral
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Alain ROBERT
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des usagers
Industries dont un représentant des industries portuaires et un représentant des industries du tourisme littoral
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Jacques PATURAT
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des usagers
Industries dont un représentant des industries portuaires et un représentant des industries du tourisme littoral
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Christophe MILLIERAS
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des usagers
Industries dont un représentant des industries portuaires et un représentant des industries du tourisme littoral
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Yoann MERY
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des usagers
Industries dont un représentant des industries portuaires et un représentant des industries du tourisme littoral
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Eric LE DAULT
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des usagers
Industries dont un représentant des industries portuaires et un représentant des industries du tourisme littoral
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Grégory HANGARD
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des usagers
Industries dont un représentant des industries portuaires et un représentant des industries du tourisme littoral
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Hervé GRIGNOU
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des usagers
Industries dont un représentant des industries portuaires et un représentant des industries du tourisme littoral
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Bernard GOUSSET
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des usagers
Industries dont un représentant des industries portuaires et un représentant des industries du tourisme littoral
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Olivier FONTAINE
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des usagers
Industries dont un représentant des industries portuaires et un représentant des industries du tourisme littoral
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Jean-Michel FAUCONNIER
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des usagers
Industries dont un représentant des industries portuaires et un représentant des industries du tourisme littoral
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Dominique DURAND
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des usagers
Industries dont un représentant des industries portuaires et un représentant des industries du tourisme littoral
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Vincent DREVET
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des usagers
Industries dont un représentant des industries portuaires et un représentant des industries du tourisme littoral
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Dominique DHUY
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des usagers
Industries dont un représentant des industries portuaires et un représentant des industries du tourisme littoral
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Xavier DE BOYSSON
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des usagers
Industries dont un représentant des industries portuaires et un représentant des industries du tourisme littoral
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Yannick COLLET
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des usagers
Industries dont un représentant des industries portuaires et un représentant des industries du tourisme littoral
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Henry COISNE
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des usagers
Industries dont un représentant des industries portuaires et un représentant des industries du tourisme littoral
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Pierre BUIN
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des usagers
Industries dont un représentant des industries portuaires et un représentant des industries du tourisme littoral
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Bernard FALGAS
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des usagers
Distributeurs d'eau
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Thierry CHATRY
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des usagers
Distributeurs d'eau
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Pascal CHELLET
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des usagers
Conchyliculture
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Bernard ROUSSEAU
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des usagers
Associations agréées de protection de la nature dont une ayant compétence dans le domaine littoral ou des milieux marins
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: François-Marie PELLERIN
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des usagers
Associations agréées de protection de la nature dont une ayant compétence dans le domaine littoral ou des milieux marins
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Pierre MOSSANT
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des usagers
Associations agréées de protection de la nature dont une ayant compétence dans le domaine littoral ou des milieux marins
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Gilles HUET
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des usagers
Associations agréées de protection de la nature dont une ayant compétence dans le domaine littoral ou des milieux marins
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Josselin DE LESPINAY
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des usagers
Associations agréées de protection de la nature dont une ayant compétence dans le domaine littoral ou des milieux marins
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Régis PETROT
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des usagers
Associations agréées de pêche et de protection du milieu aquatique
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Antoine LARDON
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des usagers
Associations agréées de pêche et de protection du milieu aquatique
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Jean-Daniel GANNE
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des usagers
Associations agréées de pêche et de protection du milieu aquatique
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Jean-Paul DORON
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des usagers
Associations agréées de pêche et de protection du milieu aquatique
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Christian SAQUET
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des usagers
Associations agréées de défense des consommateurs
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Gérard QUENOT
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des usagers
Associations agréées de défense des consommateurs
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Jean PENAUD
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des usagers
Associations agréées de défense des consommateurs
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Pierre GUILLAUME
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des usagers
Associations agréées de défense des consommateurs
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: André GILBERT
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des usagers
Associations agréées de défense des consommateurs
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Marc BEAUFILS
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des usagers
Associations agréées de défense des consommateurs
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Jean-Louis COLLETER
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des usagers
Aquaculture (eau douce)
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Pierre TROUVAT
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des usagers
Agriculture
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Alain TIENGOU
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des usagers
Agriculture
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Vincent SAILLARD
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des usagers
Agriculture
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Jean-René MENIER
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des usagers
Agriculture
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Benoît LONQUEU
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des usagers
Agriculture
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Bernard GOUPY
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des usagers
Agriculture
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Bernard DENIS
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des usagers
Agriculture
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Michel de BEAUMESNIL
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des usagers
Agriculture
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Nicolas BONNEFOUS
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des usagers
Agriculture
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Christian AIME
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des usagers
Agriculture
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Michel VENDROT
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des usagers
Activités nautiques
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Serge MORIN
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des collectivités territoriales
Conseils régionaux
Poitou-Charentes
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Christophe DOUGE
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des collectivités territoriales
Conseils régionaux
Pays de la Loire
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Jean-Bernard DAMIENS
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des collectivités territoriales
Conseils régionaux
Limousin
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Gilles DEGUET
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des collectivités territoriales
Conseils régionaux
Centre
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Thierry BURLOT
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des collectivités territoriales
Conseils régionaux
Bretagne
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: André LEFEBVRE
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des collectivités territoriales
Conseils régionaux
Bourgogne
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Christian BOUCHARDY
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des collectivités territoriales
Conseils régionaux
Auvergne
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Edouard RENAUD
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Vienne
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Jacques OUDIN
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Vendée
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Gérard VERON
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Sarthe
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Jean-Paul DICONNE
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Saône-et-Loire
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Bernard SAUVADE
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Puy-de-Dôme
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Robert LOQUET
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Orne
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Daniel BARBIER
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Nièvre
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Gérard PIERRE
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Morbihan
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Marc BERNIER
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Mayenne
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Jean-Pierre CHAVASSIEUX
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Maine-et-Loire
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Pierre HUGON
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Lozère
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Gérard MALBO
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Loiret
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Iwan MAYET
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Loire
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Jean-Luc BRAUL
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Loir-et-Cher
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Claude NAUD
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Loire-Atlantique
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Jean-Louis CAMUS
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Indre
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Marc HERVE
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Ille-et-Vilaine
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Gérard LAMARDELLE
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Haute-Vienne
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Jacques ROUSTIDE
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Haute-Loire
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Jean-François MANCEAU
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Eure-et-Loir
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Jean-Louis POTIRON
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Deux-Sèvres
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Jacky GUILLON
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Creuse
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Philippe DELSOL
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Côtes-d'Armor
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Pascal VIGUIE
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Cher
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Patrick BLANCHARD
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Charente-Maritime
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Sébastien DUGLEUX
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
au titre de la coopération interdépartementale
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Daniel ROUSSAT
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Allier
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Jean-François ROBERT
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des collectivités territoriales
Communes rurales ou établissements publics de coopération intercommunale majoritairement composés de communes rurales (dont 1 situé en bord de mer)
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Loïc RAOULT
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des collectivités territoriales
Communes rurales ou établissements publics de coopération intercommunale majoritairement composés de communes rurales (dont 1 situé en bord de mer)
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Pierre RABINEAU
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des collectivités territoriales
Communes rurales ou établissements publics de coopération intercommunale majoritairement composés de communes rurales (dont 1 situé en bord de mer)
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Joël PELICOT
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des collectivités territoriales
Communes rurales ou établissements publics de coopération intercommunale majoritairement composés de communes rurales (dont 1 situé en bord de mer)
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Auguste FAUVEL
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des collectivités territoriales
Communes rurales ou établissements publics de coopération intercommunale majoritairement composés de communes rurales (dont 1 situé en bord de mer)
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Thierry DUPOUE
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des collectivités territoriales
Communes rurales ou établissements publics de coopération intercommunale majoritairement composés de communes rurales (dont 1 situé en bord de mer)
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Jean-Luc DRAPEAU
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des collectivités territoriales
Communes rurales ou établissements publics de coopération intercommunale majoritairement composés de communes rurales (dont 1 situé en bord de mer)
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Maurice BONNET
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des collectivités territoriales
Communes rurales ou établissements publics de coopération intercommunale majoritairement composés de communes rurales (dont 1 situé en bord de mer)
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Roger THOMAZO
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des collectivités territoriales
Communes du littoral
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Francis GROSJEAN
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des collectivités territoriales
Communes du littoral
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Christian GRIMPRET
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des collectivités territoriales
Communes du littoral
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Roger Le GOFF
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des collectivités territoriales
Communes du littoral
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Jean-Yves GAGNEUX
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des collectivités territoriales
Communes du littoral
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Olivier COJAN
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des collectivités territoriales
Communes du littoral
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Jean PRORIOL
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des collectivités territoriales
Communes de zone de montagne
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Michel BRAVARD
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des collectivités territoriales
Communes de zone de montagne
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Jean-François BARNIER
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des collectivités territoriales
Communes de zone de montagne
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Frédéric TRICOT
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des collectivités territoriales
Autres communes
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Marc SAUVEZ
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des collectivités territoriales
Autres communes
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Eric RAMBAUD
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des collectivités territoriales
Autres communes
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Rémi POINTEREAU
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des collectivités territoriales
Autres communes
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: René MARCELLOT
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des collectivités territoriales
Autres communes
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Jean-Marc GIBEY
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des collectivités territoriales
Autres communes
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Serge CEDELLE
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des collectivités territoriales
Autres communes
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Jérôme BOUJOT
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des collectivités territoriales
Autres communes
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Philippe BONNIN
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des collectivités territoriales
Autres communes
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Gilbert BEAUJANEAU
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des collectivités territoriales
Autres communes
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Philippe ALBERT
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des collectivités territoriales
Autres communes
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Bruno MAURIN
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des collectivités territoriales
Agglomérations de plus de 100 000 habitants ou établissements publics de coopération intercommunale comportant au moins une agglomération de plus de 100 000 habitants (dont 1 situé en bord de mer)
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Laurent LUCAUD
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des collectivités territoriales
Agglomérations de plus de 100 000 habitants ou établissements publics de coopération intercommunale comportant au moins une agglomération de plus de 100 000 habitants (dont 1 situé en bord de mer)
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Daniel FRECHET
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des collectivités territoriales
Agglomérations de plus de 100 000 habitants ou établissements publics de coopération intercommunale comportant au moins une agglomération de plus de 100 000 habitants (dont 1 situé en bord de mer)
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Thierry COZIC
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des collectivités territoriales
Agglomérations de plus de 100 000 habitants ou établissements publics de coopération intercommunale comportant au moins une agglomération de plus de 100 000 habitants (dont 1 situé en bord de mer)
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Christian COUTURIER
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des collectivités territoriales
Agglomérations de plus de 100 000 habitants ou établissements publics de coopération intercommunale comportant au moins une agglomération de plus de 100 000 habitants (dont 1 situé en bord de mer)
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Eric BLACHON
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Milieux socioprofessionnels
Rhône-Alpes
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Gérald VIAUD
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Milieux socioprofessionnels
Poitou-Charentes
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Georges PLESSIS
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Milieux socioprofessionnels
Pays de la Loire
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Christian GROLEAU
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Milieux socioprofessionnels
Limousin
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Guy JANVROT
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Milieux socioprofessionnels
Centre
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Lionel LE BORGNE
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Milieux socioprofessionnels
Bretagne
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Eric TAUFFLIEB
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Milieux socioprofessionnels
Bourgogne
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Marc SAUMUREAU
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Milieux socioprofessionnels
Auvergne
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Céline CAROLY
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des usagers
Industries dont un représentant des industries portuaires et un représentant des industries du tourisme littoral
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Lénaïck LE FAOU
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des usagers
Batellerie
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Elisabeth SAILLARD
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des usagers
Associations agréées de protection de la nature dont une ayant compétence dans le domaine littoral ou des milieux marins
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Dominique LEFEBVRE-RAUDE
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des usagers
Associations agréées de protection de la nature dont une ayant compétence dans le domaine littoral ou des milieux marins
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Régine BRUNY
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des usagers
Associations agréées de protection de la nature dont une ayant compétence dans le domaine littoral ou des milieux marins
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Isabelle ROCHER
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des usagers
Associations agréées de défense des consommateurs
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Marie-Jeanne HERILIER
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des usagers
Associations agréées de défense des consommateurs
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Patricia MAUSSION
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des usagers
Agriculture
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Marie-Hélène RIAMON
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des collectivités territoriales
Conseils régionaux
Rhône-Alpes
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Martine CHAIGNEAU
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Indre-et-Loire
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Armelle HURUGUEN
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Finistère
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Brigitte LE SAULNIER
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des collectivités territoriales
Communes du littoral
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Anne d'AUX
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des collectivités territoriales
Autres communes
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Sophie AUCONIE
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des collectivités territoriales
Autres communes
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Odile VIGNAL
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des collectivités territoriales
Agglomérations de plus de 100 000 habitants ou établissements publics de coopération intercommunale comportant au moins une agglomération de plus de 100 000 habitants (dont 1 situé en bord de mer)
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Stéphanie ANTON
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des collectivités territoriales
Agglomérations de plus de 100 000 habitants ou établissements publics de coopération intercommunale comportant au moins une agglomération de plus de 100 000 habitants (dont 1 situé en bord de mer)
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Jean-Yves MOËLO
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Milieux socioprofessionnels
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Claude GAULANDEAU
(agriculture biologique)
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Milieux socioprofessionnels
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Michèle LEGEAS
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Milieux socioprofessionnels
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Iwan Mayet
Objet:
membre du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentant des collectivités territoriales
Conseil général
Loire
Remplace:M. Michel Chartier
Groupe:
nomination
03 Octobre 201303/10/2013
De: Jean-Pierre Chavassieux
Objet:
membre du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentant des collectivités territoriales
Conseil général de Maine-et-Loire
Remplace:M. Roger Chevalier
Groupe:
nomination
26 Septembre 201326/09/2013
De: Jean-François Manceau
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Loire-Bretagne
représentant des collectivités territoriales élus par les membres représentant les collectivités territoriales au Comité de bassin Loire-Bretagne
Remplace:M. Roger Chevalier
Groupe:
conseil_administration
nomination
17 Août 201317/08/2013
De: Pierre Trouvat
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des collectivités territoriales
Agriculture
Groupe:
nomination
04 Juillet 201304/07/2013
De: Vincent Saillard
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des collectivités territoriales
Agriculture
Remplace:M. Jean-Guy Pommery
Groupe:
nomination
04 Juillet 201304/07/2013
De: Jean-René Menier
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des collectivités territoriales
Agriculture
Remplace:M. Joseph Menard
Groupe:
nomination
04 Juillet 201304/07/2013
De: Philippe Lirochon
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des collectivités territoriales
Agriculture
Groupe:
nomination
04 Juillet 201304/07/2013
De: Bernard Goupy
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des collectivités territoriales
Agriculture
Groupe:
nomination
04 Juillet 201304/07/2013
De: Bernard Denis
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des collectivités territoriales
Agriculture
Groupe:
nomination
04 Juillet 201304/07/2013
De: Michel de Beaumesnil
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des collectivités territoriales
Agriculture
Remplace:M. Jean-Louis Laurent
Groupe:
nomination
04 Juillet 201304/07/2013
De: Yvon Boutier
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des collectivités territoriales
Agriculture
Groupe:
nomination
04 Juillet 201304/07/2013
De: Nicolas Bonnefous
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des collectivités territoriales
Agriculture
Remplace:M. Pierre Cormier
Groupe:
nomination
04 Juillet 201304/07/2013
De: Christian Aimé
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des collectivités territoriales
Agriculture
Groupe:
nomination
04 Juillet 201304/07/2013
De: Christophe Millieras
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des usagers
Industries
Remplace:M. Claude Cussatlegras
Groupe:
nomination
11 Juin 201311/06/2013
De: Rémy Lambert
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des usagers
Industries
Remplace:M. Nicolas Diebolt
Groupe:
nomination
11 Juin 201311/06/2013
De: Edouard Renaud
Objet:
membre du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentant des collectivités territoriales
Conseils généraux
Vienne
Remplace:M. Yves Gargouil
Groupe:
nomination
03 Mai 201303/05/2013
De: Mickaël Vallée
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentant des usagers
Pêche maritime
Remplace:M. Louis Vilaine
Groupe:
nomination
04 Avril 201304/04/2013
De: Jean-Luc Brault
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentant des collectivites territoriales
Conseils généraux
Loir-et-Cher
Remplace:M. Michel Leroux
Groupe:
nomination
04 Avril 201304/04/2013
De: Bernard Falgas
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentant des usagers
Distributeurs d'eau
Remplace:M. Michel Romestain
Groupe:
nomination
16 Février 201316/02/2013
De: Gérard Malbo
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentant des collectivités territoriales
Conseils généraux
Loiret
Remplace:M. Jean-Pierre Hurtiger
Groupe:
nomination
16 Février 201316/02/2013
De: Philippe Defossez
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Loire-Bretagne
représentant choisi par et parmi les membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Autres usagers
Groupe:
conseil_administration
nomination
16 Février 201316/02/2013
De: Marc Brugière
en remplacement
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Loire-Bretagne
représentant choisi par et parmi les membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Autres usagers
Groupe:
conseil_administration
nomination
16 Février 201316/02/2013
De: Thierry Chatry
Objet:
membre du Comité de bassin Loire-Bretagne
représentant des usagers
Distributeur d'eau
Remplace:Mme Anne de Bagneux
Groupe:
nomination
01 Décembre 201201/12/2012
De: Marc Brugiere
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des usagers
Producteurs d'électricité
Remplace:M. Philippe Defossez
Groupe:
nomination
14 Septembre 201214/09/2012
De: Alain Robert
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des usagers
Industries
Remplace:M. Roland Goetz
Groupe:
nomination
14 Septembre 201214/09/2012
De: Jacques Paturat
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des usagers
Industries
Remplace:M. Philippe Blin
Groupe:
nomination
14 Septembre 201214/09/2012
De: Hervé Grignou
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des usagers
Industries
Remplace:M. Max Fabre
Groupe:
nomination
14 Septembre 201214/09/2012
De: Olivier Fontaine
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des usagers
Industries
Remplace:M. Rémy Baert
Groupe:
nomination
14 Septembre 201214/09/2012
De: Henri Coisne
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des usagers
Industries
Remplace:Mme Christine Ollivier
Groupe:
nomination
14 Septembre 201214/09/2012
De: Jean-Louis Catheline
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des usagers
Industries
Remplace:M. Jean-Bernard Voisin
Groupe:
nomination
14 Septembre 201214/09/2012
De: Eric Le Dault
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Loire-Bretagne
Représentants choisis par et parmi les membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Au titre des professions industrielles
Remplace:M. Philippe Blin
Groupe:
conseil_administration
nomination
07 Juillet 201207/07/2012
De: Jean-Michel Fauconnier
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Loire-Bretagne
Représentants choisis par et parmi les membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Au titre des professions industrielles
Remplace:M. Jean-Bernard Voisin
Groupe:
conseil_administration
nomination
07 Juillet 201207/07/2012
De: Anne de Bagneux
Objet:
membre du Comité de bassin Loire-Bretagne
représentante des usagers
Distributeurs d'eau
Remplace:M. Jacques Labarre
Groupe:
nomination
14 Décembre 201114/12/2011
De: Pierre Mossant
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentant des usagers
Associations agréées de protection de la nature
Remplace:Mme Nino-Anne Dupieux
Groupe:
nomination
17 Septembre 201117/09/2011
De: Marc Hervé
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentant des collectivités territoriales
Conseil général d'Ille-et-Vilaine
Remplace:M. Christian Couet
Groupe:
nomination
17 Septembre 201117/09/2011
De: André Lefebvre
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Loire-Bretagne
représentants des collectivités territoriales élus par les membres représentant les collectivités territoriales au Comité de bassin Loire-Bretagne
Remplace:M. Bernard Sauvade
Groupe:
conseil_administration
nomination
06 Septembre 201106/09/2011
De: Gilles Deguet
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Loire-Bretagne
représentants des collectivités territoriales élus par les membres représentant les collectivités territoriales au Comité de bassin Loire-Bretagne
Remplace:M. Jean-Baptiste Giraud
Groupe:
conseil_administration
nomination
06 Septembre 201106/09/2011
De: Jean-Louis Camus
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Loire-Bretagne
représentants des collectivités territoriales élus par les membres représentant les collectivités territoriales au Comité de bassin Loire-Bretagne
Groupe:
conseil_administration
nomination
06 Septembre 201106/09/2011
De: Thierry Burlot
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Loire-Bretagne
représentants des collectivités territoriales élus par les membres représentant les collectivités territoriales au Comité de bassin Loire-Bretagne
Remplace:M. Gilles Clément
Groupe:
conseil_administration
nomination
06 Septembre 201106/09/2011
De: Régis Petrot
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des usagers
Association agréée de pêche et de pisciculture
Remplace:M. Denis Legret
Groupe:
nomination
15 Juin 201115/06/2011
De: Yves Gargouil
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Vienne
Groupe:
nomination
15 Juin 201115/06/2011
De: Jean-Pierre Diconne
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Saône-et-Loire
Remplace:M. Jean-Paul Drapier
Groupe:
nomination
15 Juin 201115/06/2011
De: Bernard Sauvade
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Puy-de-Dôme
Groupe:
nomination
15 Juin 201115/06/2011
De: Robert Loquet
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Orne
Groupe:
nomination
15 Juin 201115/06/2011
De: Daniel Barbier
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Nièvre
Groupe:
nomination
15 Juin 201115/06/2011
De: Gérard Pierre
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Morbihan
Groupe:
nomination
15 Juin 201115/06/2011
De: Pierre Hugon
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Lozère
Remplace:M. Hubert Libourel
Groupe:
nomination
15 Juin 201115/06/2011
De: Michel Chartier
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Loire
Remplace:M. Jean-Baptiste Giraud
Groupe:
nomination
15 Juin 201115/06/2011
De: Michel Leroux
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Loir-et-Cher
Remplace:M. Gilles Clément
Groupe:
nomination
15 Juin 201115/06/2011
De: Claude Naud
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Loire-Atlantique
Remplace:M. Bernard Deniaud
Groupe:
nomination
15 Juin 201115/06/2011
De: Jean-Louis Camus
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Indre
Groupe:
nomination
15 Juin 201115/06/2011
De: Christian Couet
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Ille-et-Vilaine
Groupe:
nomination
15 Juin 201115/06/2011
De: Gérard Lamardelle
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Haute-Vienne
Groupe:
nomination
15 Juin 201115/06/2011
De: Jean-François Manceau
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Eure-et-Loir
Groupe:
nomination
15 Juin 201115/06/2011
De: Jean-Louis Potiron
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Deux-Sèvres
Groupe:
nomination
15 Juin 201115/06/2011
De: Loïc Raoult
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Côtes-d'Armor
Remplace:M. Ange Herviou
Groupe:
nomination
15 Juin 201115/06/2011
De: Paul Bernard
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Cher
Groupe:
nomination
15 Juin 201115/06/2011
De: Patrick Blanchard
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Charente-Maritime
Remplace:M. Philippe Guilloteau
Groupe:
nomination
15 Juin 201115/06/2011
De: Pascal Vernisse
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Allier
Remplace:M. Daniel Roussat
Groupe:
nomination
15 Juin 201115/06/2011
De: Martine Chaigneau
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Indre-et-Loire
Remplace:M. Alain Kerbriand-Postic
Groupe:
nomination
15 Juin 201115/06/2011
De: Armelle Huruguen
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Finistère
Remplace:M. Jean-Paul Le Roux
Groupe:
nomination
15 Juin 201115/06/2011
De: Monique Rivory
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Milieu socio-professionnel
Rhône-Alpes
Remplace:M. Raoul Chauvet
Groupe:
nomination
15 Juin 201115/06/2011
De: Alain Leyrat
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
représentant des usagers
Milieux socio-professionnels
Limousin
Remplace:M. Bernard Valadas
Groupe:
nomination
17 Mars 201117/03/2011
De: Yoann Mery
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
représentant des usagers
Milieux socio-professionnels
Industrie
Remplace:Mme Florence Quioc
Groupe:
nomination
17 Mars 201117/03/2011
De: Jean-Pierre Pierson
Objet:
membre du Comité de bassin Loire-Bretagne
représentant des usagers
Tourisme
Remplace:M. Daniel Bourry
Groupe:
nomination
10 Mars 201110/03/2011
De: Jean-François Manceau
Objet:
membre du Comité de bassin Loire-Bretagne
représentant des collectivités territoriales
Conseils généraux
Eure-et-Loir
Remplace:M. Yani Pichard
Groupe:
nomination
21 Décembre 201021/12/2010
De: Yves Lepage
Objet:
membre du Comité de bassin Loire-Bretagne
représentant des usagers
Associations agréées de protection de la nature
Groupe:
nomination
16 Novembre 201016/11/2010
De: Hervé Bracou
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des usagers
Industries
Remplace:M. Clément Lavigne
Groupe:
nomination
03 Juillet 201003/07/2010
De: Jacques Labarre
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des usagers
Distributeurs d'eau
Remplace:M. Michel Carle
Groupe:
nomination
03 Juillet 201003/07/2010
De: Serge Morin
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des collectivités territoriales
Conseils régionaux
Poitou-Charentes
Groupe:
nomination
03 Juillet 201003/07/2010
De: Jean-Bernard Damiens
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des collectivités territoriales
Conseils régionaux
Limousin
Groupe:
nomination
03 Juillet 201003/07/2010
De: André Lefebvre
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des collectivités territoriales
Conseils régionaux
Bourgogne
Remplace:M. Wilfrid Sejeau
Groupe:
nomination
03 Juillet 201003/07/2010
De: Marie-Hélène Riamon
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des collectivités territoriales
Conseils régionaux
Rhône-Alpes
Remplace:M. Christian Avocat
Groupe:
nomination
03 Juillet 201003/07/2010
De: Christophe Dougé
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des collectivités territoriales
Conseils régionaux
Pays de la loire
Remplace:M. Jean-Pierre Le Scornet
Groupe:
nomination
18 Juin 201018/06/2010
De: Gilles Deguet
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des collectivités territoriales
Conseils régionaux
Centre
Remplace:Mme Agnès Thibal
Groupe:
nomination
18 Juin 201018/06/2010
De: Thierry Burlot
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des collectivités territoriales
Conseils régionaux
Bretagne
Remplace:Mme Pascale Loget
Groupe:
nomination
18 Juin 201018/06/2010
De: Christian Bouchardy
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des collectivités territoriales
Conseils régionaux
Auvergne
Remplace:M. Yves Gueydon
Groupe:
nomination
18 Juin 201018/06/2010
De: Bernard Deniaud
Objet:
membre du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentant des collectivités territoriales
Conseils généraux
Loire-Atlantique
Remplace:Mme Françoise Verchère
Groupe:
nomination
03 Juin 201003/06/2010
De: Bruno Détanger
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Loire-Bretagne
représentants choisis par et parmi les membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Différentes catégories d'usagers
Groupe:
conseil_administration
nomination
19 Mars 201019/03/2010
De: Philippe Blin
en remplacement
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Loire-Bretagne
représentants choisis par et parmi les membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Différentes catégories d'usagers
Groupe:
conseil_administration
nomination
19 Mars 201019/03/2010
De: Frédéric Tricot
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Loire-Bretagne
représentants choisis par et parmi les membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Collectivités territoriales
Remplace:M. Alain Cadec
Groupe:
conseil_administration
nomination
19 Mars 201019/03/2010
De: Xavier Martin Lechevalier
Objet:
membre du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des collectivités territoriales
Communes littoral
Remplace:M. Alain Cadec
Groupe:
nomination
16 Janvier 201016/01/2010
De: Jean-Louis Danjoux
Objet:
membre du Comité de bassin Loire-Bretagne pour les représentants des usagers
Industries
Remplace:M. Bruno Détanger
Groupe:
nomination
23 Décembre 200923/12/2009
De: Didier Bessers
Objet:
membre du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentant des usagers
Industrie
Remplace:M. Samuel Guichard
Groupe:
nomination
26 Juin 200926/06/2009
De: Philippe Blin
Objet:
membre du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentant des usagers
Industries
Remplace:Mme Véronique Gouin
Groupe:
nomination
04 Décembre 200804/12/2008
De: Guy Janvrot
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne pour les
Représentants des usagers
Milieux socioprofessionnels
Centre
Remplace:M. Jean-Pierre Barnagaud
Groupe:
nomination
23 Août 200823/08/2008
De: Lénaïck Le Faou
»
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne pour les
Représentants des usagers
Batellerie
Au lieu de : «
Groupe:
nomination
23 Août 200823/08/2008
De: Léanick Le Faou
», lire : «
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne pour les
Représentants des usagers
Batellerie
Au lieu de : «
Groupe:
nomination
23 Août 200823/08/2008
De: Guy Janvrot
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne pour les
Représentants des usagers
Milieux socioprofessionnels
Centre
Remplace:M. Jean-Pierre Barnagaud
Groupe:
nomination
06 Août 200806/08/2008
De: Lénaïck Le Faou
»
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne pour les
Représentants des usagers
Batellerie
Au lieu de : «
Groupe:
nomination
06 Août 200806/08/2008
De: Léanick Le Faou
», lire : «
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne pour les
Représentants des usagers
Batellerie
Au lieu de : «
Groupe:
nomination
06 Août 200806/08/2008
De: Daniel BOURRY
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne pour les
Représentants des usagers
Tourisme
Groupe:
nomination
04 Juillet 200804/07/2008
De: Jean-Pierre SIMARD
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne pour les
Représentants des usagers
Producteurs d'électricité
Groupe:
nomination
04 Juillet 200804/07/2008
De: Philippe DEFOSSEZ
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne pour les
Représentants des usagers
Producteurs d'électricité
Groupe:
nomination
04 Juillet 200804/07/2008
De: Philippe BOISNEAU
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne pour les
Représentants des usagers
Pêche professionnelle en eau douce
Groupe:
nomination
04 Juillet 200804/07/2008
De: Louis VILAINE
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne pour les
Représentants des usagers
Pêche maritime
Groupe:
nomination
04 Juillet 200804/07/2008
De: James GANDRIEAU
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne pour les
Représentants des usagers
Organismes d'irrigation
Groupe:
nomination
04 Juillet 200804/07/2008
De: Bernard GRASSET
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne pour les
Représentants des usagers
Organismes de protection des marais Atlantique
Groupe:
nomination
04 Juillet 200804/07/2008
De: Jean-Bernard VOISIN
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne pour les
Représentants des usagers
Industrie
Groupe:
nomination
04 Juillet 200804/07/2008
De: Fabio URSO
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne pour les
Représentants des usagers
Industrie
Groupe:
nomination
04 Juillet 200804/07/2008
De: Christian SOUBOUROU
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne pour les
Représentants des usagers
Industrie
Groupe:
nomination
04 Juillet 200804/07/2008
De: Jacques PAINVIN
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne pour les
Représentants des usagers
Industrie
Groupe:
nomination
04 Juillet 200804/07/2008
De: Eric LE DAULT
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne pour les
Représentants des usagers
Industrie
Groupe:
nomination
04 Juillet 200804/07/2008
De: Clément LAVIGNE
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne pour les
Représentants des usagers
Industrie
Groupe:
nomination
04 Juillet 200804/07/2008
De: Guillaume HEMOND
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne pour les
Représentants des usagers
Industrie
Groupe:
nomination
04 Juillet 200804/07/2008
De: Samuel GUICHARD
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne pour les
Représentants des usagers
Industrie
Groupe:
nomination
04 Juillet 200804/07/2008
De: Bernard GOUSSET
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne pour les
Représentants des usagers
Industrie
Groupe:
nomination
04 Juillet 200804/07/2008
De: Roland GOETZ
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne pour les
Représentants des usagers
Industrie
Groupe:
nomination
04 Juillet 200804/07/2008
De: Jean-Michel FAUCONNIER
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne pour les
Représentants des usagers
Industrie
Groupe:
nomination
04 Juillet 200804/07/2008
De: Max FABRE
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne pour les
Représentants des usagers
Industrie
Groupe:
nomination
04 Juillet 200804/07/2008
De: Nicolas DIEBOLT
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne pour les
Représentants des usagers
Industrie
Groupe:
nomination
04 Juillet 200804/07/2008
De: Dominique DHUY
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne pour les
Représentants des usagers
Industrie
Groupe:
nomination
04 Juillet 200804/07/2008
De: Bruno DETANGER
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne pour les
Représentants des usagers
Industrie
Groupe:
nomination
04 Juillet 200804/07/2008
De: Claude CUSSATLEGRAS
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne pour les
Représentants des usagers
Industrie
Groupe:
nomination
04 Juillet 200804/07/2008
De: Jean-Paul CHEVRIER
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne pour les
Représentants des usagers
Industrie
Groupe:
nomination
04 Juillet 200804/07/2008
De: Pierre BUIN
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne pour les
Représentants des usagers
Industrie
Groupe:
nomination
04 Juillet 200804/07/2008
De: Claude BOULAY
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne pour les
Représentants des usagers
Industrie
Groupe:
nomination
04 Juillet 200804/07/2008
De: Rémy BAERT
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne pour les
Représentants des usagers
Industrie
Groupe:
nomination
04 Juillet 200804/07/2008
De: Michel ROMESTAIN
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne pour les
Représentants des usagers
Distributeurs d'eau
Groupe:
nomination
04 Juillet 200804/07/2008
De: Michel CARLE
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne pour les
Représentants des usagers
Distributeurs d'eau
Groupe:
nomination
04 Juillet 200804/07/2008
De: Pascal CHELLET
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne pour les
Représentants des usagers
Conchyliculture
Groupe:
nomination
04 Juillet 200804/07/2008
De: Bernard ROUSSEAU
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne pour les
Représentants des usagers
Associations agréées de protection de la nature
Groupe:
nomination
04 Juillet 200804/07/2008
De: François-Marie PELLERIN
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne pour les
Représentants des usagers
Associations agréées de protection de la nature
Groupe:
nomination
04 Juillet 200804/07/2008
De: Gilles HUET
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne pour les
Représentants des usagers
Associations agréées de protection de la nature
Groupe:
nomination
04 Juillet 200804/07/2008
De: Christian GUINARD
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne pour les
Représentants des usagers
Associations agréées de protection de la nature
Groupe:
nomination
04 Juillet 200804/07/2008
De: Christophe DOUGE
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne pour les
Représentants des usagers
Associations agréées de protection de la nature
Groupe:
nomination
04 Juillet 200804/07/2008
De: Josselin de LESPINAY
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne pour les
Représentants des usagers
Associations agréées de protection de la nature
Groupe:
nomination
04 Juillet 200804/07/2008
De: Denis LEGRET
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne pour les
Représentants des usagers
Associations agréées de pêche et de pisciculture
Groupe:
nomination
04 Juillet 200804/07/2008
De: Antoine LARDON
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne pour les
Représentants des usagers
Associations agréées de pêche et de pisciculture
Groupe:
nomination
04 Juillet 200804/07/2008
De: Jean-Daniel GANNE
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne pour les
Représentants des usagers
Associations agréées de pêche et de pisciculture
Groupe:
nomination
04 Juillet 200804/07/2008
De: Jean-Paul DORON
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne pour les
Représentants des usagers
Associations agréées de pêche et de pisciculture
Groupe:
nomination
04 Juillet 200804/07/2008
De: Christian SAQUET
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne pour les
Représentants des usagers
Associations agréées de défense des consommateurs
Groupe:
nomination
04 Juillet 200804/07/2008
De: Jean PENAUD
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne pour les
Représentants des usagers
Associations agréées de défense des consommateurs
Groupe:
nomination
04 Juillet 200804/07/2008
De: Michel LE MAUFF
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne pour les
Représentants des usagers
Associations agréées de défense des consommateurs
Groupe:
nomination
04 Juillet 200804/07/2008
De: André GILBERT
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne pour les
Représentants des usagers
Associations agréées de défense des consommateurs
Groupe:
nomination
04 Juillet 200804/07/2008
De: Daniel BIDEAU
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne pour les
Représentants des usagers
Associations agréées de défense des consommateurs
Groupe:
nomination
04 Juillet 200804/07/2008
De: Raymond BESSE
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne pour les
Représentants des usagers
Associations agréées de défense des consommateurs
Groupe:
nomination
04 Juillet 200804/07/2008
De: Laurent BOUTIER
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne pour les
Représentants des usagers
Aquaculture (eau douce)
Groupe:
nomination
04 Juillet 200804/07/2008
De: Pierre TROUVAT
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne pour les
Représentants des usagers
Agriculture
Groupe:
nomination
04 Juillet 200804/07/2008
De: Jean-Guy POMMERY
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne pour les
Représentants des usagers
Agriculture
Groupe:
nomination
04 Juillet 200804/07/2008
De: Joseph MENARD
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne pour les
Représentants des usagers
Agriculture
Groupe:
nomination
04 Juillet 200804/07/2008
De: Philippe LIROCHON
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne pour les
Représentants des usagers
Agriculture
Groupe:
nomination
04 Juillet 200804/07/2008
De: Jean-Louis LAURENT
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne pour les
Représentants des usagers
Agriculture
Groupe:
nomination
04 Juillet 200804/07/2008
De: Bernard GOUPY
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne pour les
Représentants des usagers
Agriculture
Groupe:
nomination
04 Juillet 200804/07/2008
De: Bernard DENIS
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne pour les
Représentants des usagers
Agriculture
Groupe:
nomination
04 Juillet 200804/07/2008
De: Pierre CORMIER
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne pour les
Représentants des usagers
Agriculture
Groupe:
nomination
04 Juillet 200804/07/2008
De: Yvon BOUTIER
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne pour les
Représentants des usagers
Agriculture
Groupe:
nomination
04 Juillet 200804/07/2008
De: Christian AIME
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne pour les
Représentants des usagers
Agriculture
Groupe:
nomination
04 Juillet 200804/07/2008
De: Michel VENDROT
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne pour les
Représentants des usagers
Activités nautiques
Groupe:
nomination
04 Juillet 200804/07/2008
De: Christian AVOCAT
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne pour les
Représentants des collectivités territoriales
Conseils régionaux
Rhône-Alpes
Groupe:
nomination
04 Juillet 200804/07/2008
De: Serge MORIN
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne pour les
Représentants des collectivités territoriales
Conseils régionaux
Poitou-Charentes
Groupe:
nomination
04 Juillet 200804/07/2008
De: Jean-Pierre LE SCORNET
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne pour les
Représentants des collectivités territoriales
Conseils régionaux
Pays de la Loire
Groupe:
nomination
04 Juillet 200804/07/2008
De: Jean-Bernard DAMIENS
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne pour les
Représentants des collectivités territoriales
Conseils régionaux
Limousin
Groupe:
nomination
04 Juillet 200804/07/2008
De: Wilfrid SEJEAU
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne pour les
Représentants des collectivités territoriales
Conseils régionaux
Bourgogne
Groupe:
nomination
04 Juillet 200804/07/2008
De: Yves GUEYDON
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne pour les
Représentants des collectivités territoriales
Conseils régionaux
Auvergne
Groupe:
nomination
04 Juillet 200804/07/2008
De: Yves GARGOUIL
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne pour les
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Vienne
Groupe:
nomination
04 Juillet 200804/07/2008
De: Jacques OUDIN
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne pour les
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Vendée
Groupe:
nomination
04 Juillet 200804/07/2008
De: Gérard VERON
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne pour les
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Sarthe
Groupe:
nomination
04 Juillet 200804/07/2008
De: Jean-Paul DRAPIER
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne pour les
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Saône-et-Loire
Groupe:
nomination
04 Juillet 200804/07/2008
De: Bernard SAUVADE
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne pour les
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Puy-de-Dôme
Groupe:
nomination
04 Juillet 200804/07/2008
De: Robert LOQUET
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne pour les
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Orne
Groupe:
nomination
04 Juillet 200804/07/2008
De: Daniel BARBIER
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne pour les
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Nièvre
Groupe:
nomination
04 Juillet 200804/07/2008
De: Gérard PIERRE
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne pour les
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Morbihan
Groupe:
nomination
04 Juillet 200804/07/2008
De: Marc BERNIER
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne pour les
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Mayenne
Groupe:
nomination
04 Juillet 200804/07/2008
De: Roger CHEVALIER
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne pour les
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Maine-et-Loire
Groupe:
nomination
04 Juillet 200804/07/2008
De: Hubert LIBOUREL
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne pour les
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Lozère
Groupe:
nomination
04 Juillet 200804/07/2008
De: Jean-Pierre HURTIGER
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne pour les
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Loiret
Groupe:
nomination
04 Juillet 200804/07/2008
De: Jean-Baptiste GIRAUD
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne pour les
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Loire
Groupe:
nomination
04 Juillet 200804/07/2008
De: Gilles CLEMENT
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne pour les
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Loir-et-Cher
Groupe:
nomination
04 Juillet 200804/07/2008
De: Jean-Louis CAMUS
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne pour les
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Indre
Groupe:
nomination
04 Juillet 200804/07/2008
De: Alain KERBRIAND-POSTIC
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne pour les
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Indre-et-Loire
Groupe:
nomination
04 Juillet 200804/07/2008
De: Christian COUET
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne pour les
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Ille-et-Vilaine
Groupe:
nomination
04 Juillet 200804/07/2008
De: Gérard LAMARDELLE
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne pour les
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Haute-Vienne
Groupe:
nomination
04 Juillet 200804/07/2008
De: Jacques ROUSTIDE
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne pour les
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Haute-Loire
Groupe:
nomination
04 Juillet 200804/07/2008
De: Jean-Paul LE ROUX
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne pour les
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Finistère
Groupe:
nomination
04 Juillet 200804/07/2008
De: Yani PICHARD
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne pour les
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Eure-et-Loir
Groupe:
nomination
04 Juillet 200804/07/2008
De: Jean-Louis POTIRON
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne pour les
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Deux-Sèvres
Groupe:
nomination
04 Juillet 200804/07/2008
De: Jacky GUILLON
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne pour les
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Creuse
Groupe:
nomination
04 Juillet 200804/07/2008
De: Ange HERVIOU
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne pour les
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Côtes-d'Armor
Groupe:
nomination
04 Juillet 200804/07/2008
De: Paul BERNARD
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne pour les
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Cher
Groupe:
nomination
04 Juillet 200804/07/2008
De: Philippe GUILLOTEAU
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne pour les
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Charente-Martime
Groupe:
nomination
04 Juillet 200804/07/2008
De: Sébastien DUGLEUX
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne pour les
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
au titre de la coopération interdépartementale
Groupe:
nomination
04 Juillet 200804/07/2008
De: Daniel ROUSSAT
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne pour les
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Allier
Groupe:
nomination
04 Juillet 200804/07/2008
De: Jean-François TURPAULT
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne pour les
Représentants des collectivités territoriales
Communes rurales ou établissements publics de coopération intercommunale majoritairement composés de communes rurales
Groupe:
nomination
04 Juillet 200804/07/2008
De: René REGNAULT
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne pour les
Représentants des collectivités territoriales
Communes rurales ou établissements publics de coopération intercommunale majoritairement composés de communes rurales
Groupe:
nomination
04 Juillet 200804/07/2008
De: Eric RAMBAUD
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne pour les
Représentants des collectivités territoriales
Communes rurales ou établissements publics de coopération intercommunale majoritairement composés de communes rurales
Groupe:
nomination
04 Juillet 200804/07/2008
De: Michel GUEGAN
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne pour les
Représentants des collectivités territoriales
Communes rurales ou établissements publics de coopération intercommunale majoritairement composés de communes rurales
Groupe:
nomination
04 Juillet 200804/07/2008
De: Joël FAUQUET
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne pour les
Représentants des collectivités territoriales
Communes rurales ou établissements publics de coopération intercommunale majoritairement composés de communes rurales
Groupe:
nomination
04 Juillet 200804/07/2008
De: Serge BOULADE
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne pour les
Représentants des collectivités territoriales
Communes rurales ou établissements publics de coopération intercommunale majoritairement composés de communes rurales
Groupe:
nomination
04 Juillet 200804/07/2008
De: Jean-Claude BLIN
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne pour les
Représentants des collectivités territoriales
Communes rurales ou établissements publics de coopération intercommunale majoritairement composés de communes rurales
Groupe:
nomination
04 Juillet 200804/07/2008
De: Jean-Noël BEGUIER
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne pour les
Représentants des collectivités territoriales
Communes rurales ou établissements publics de coopération intercommunale majoritairement composés de communes rurales
Groupe:
nomination
04 Juillet 200804/07/2008
De: Maxime PAUL
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne pour les
Représentants des collectivités territoriales
Communes du littoral
Groupe:
nomination
04 Juillet 200804/07/2008
De: Roger LE GOFF
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne pour les
Représentants des collectivités territoriales
Communes du littoral
Groupe:
nomination
04 Juillet 200804/07/2008
De: Christian GRIMPRET
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne pour les
Représentants des collectivités territoriales
Communes du littoral
Groupe:
nomination
04 Juillet 200804/07/2008
De: Marc FERRE
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne pour les
Représentants des collectivités territoriales
Communes du littoral
Groupe:
nomination
04 Juillet 200804/07/2008
De: Alain CADEC
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne pour les
Représentants des collectivités territoriales
Communes du littoral
Groupe:
nomination
04 Juillet 200804/07/2008
De: Iwan MAYET
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne pour les
Représentants des collectivités territoriales
Communes de zone de montagne
Groupe:
nomination
04 Juillet 200804/07/2008
De: Jean DIGONNET
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne pour les
Représentants des collectivités territoriales
Communes de zone de montagne
Groupe:
nomination
04 Juillet 200804/07/2008
De: Michel BRAVARD
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne pour les
Représentants des collectivités territoriales
Communes de zone de montagne
Groupe:
nomination
04 Juillet 200804/07/2008
De: Frédéric TRICOT
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne pour les
Représentants des collectivités territoriales
Autres communes
Groupe:
nomination
04 Juillet 200804/07/2008
De: Pierre-Alain ROIRON
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne pour les
Représentants des collectivités territoriales
Autres communes
Groupe:
nomination
04 Juillet 200804/07/2008
De: Noël ROCHER
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne pour les
Représentants des collectivités territoriales
Autres communes
Groupe:
nomination
04 Juillet 200804/07/2008
De: Serge LEPELTIER
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne pour les
Représentants des collectivités territoriales
Autres communes
Groupe:
nomination
04 Juillet 200804/07/2008
De: Pierre LEFORT
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne pour les
Représentants des collectivités territoriales
Autres communes
Groupe:
nomination
04 Juillet 200804/07/2008
De: Jean-Luc GODEFROY
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne pour les
Représentants des collectivités territoriales
Autres communes
Groupe:
nomination
04 Juillet 200804/07/2008
De: Jean-Marc GIBEY
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne pour les
Représentants des collectivités territoriales
Autres communes
Groupe:
nomination
04 Juillet 200804/07/2008
De: Gilles BOURDOULEIX
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne pour les
Représentants des collectivités territoriales
Autres communes
Groupe:
nomination
04 Juillet 200804/07/2008
De: Philippe BONNIN
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne pour les
Représentants des collectivités territoriales
Autres communes
Groupe:
nomination
04 Juillet 200804/07/2008
De: Philippe BODARD
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne pour les
Représentants des collectivités territoriales
Autres communes
Groupe:
nomination
04 Juillet 200804/07/2008
De: Gilbert BEAUJANEAU
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne pour les
Représentants des collectivités territoriales
Autres communes
Groupe:
nomination
04 Juillet 200804/07/2008
De: Philippe ALBERT
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne pour les
Représentants des collectivités territoriales
Autres communes
Groupe:
nomination
04 Juillet 200804/07/2008
De: Bernard WITASSE
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne pour les
Représentants des collectivités territoriales
Agglomérations de plus de 100 000 habitants ou établissements publics de coopération intercommunale comportant au moins une agglomération de plus de 100 000 habitants
Groupe:
nomination
04 Juillet 200804/07/2008
De: Christophe ROUILLON
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne pour les
Représentants des collectivités territoriales
Agglomérations de plus de 100 000 habitants ou établissements publics de coopération intercommunale comportant au moins une agglomération de plus de 100 000 habitants
Groupe:
nomination
04 Juillet 200804/07/2008
De: Djamel IBRAHIM-OUALI
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne pour les
Représentants des collectivités territoriales
Agglomérations de plus de 100 000 habitants ou établissements publics de coopération intercommunale comportant au moins une agglomération de plus de 100 000 habitants
Groupe:
nomination
04 Juillet 200804/07/2008
De: Nicolas GAUTREAU
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne pour les
Représentants des collectivités territoriales
Agglomérations de plus de 100 000 habitants ou établissements publics de coopération intercommunale comportant au moins une agglomération de plus de 100 000 habitants
Groupe:
nomination
04 Juillet 200804/07/2008
De: Christian COUTURIER
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne pour les
Représentants des collectivités territoriales
Agglomérations de plus de 100 000 habitants ou établissements publics de coopération intercommunale comportant au moins une agglomération de plus de 100 000 habitants
Groupe:
nomination
04 Juillet 200804/07/2008
De: Jean-Daniel BLUSSEAU
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne pour les
Représentants des collectivités territoriales
Agglomérations de plus de 100 000 habitants ou établissements publics de coopération intercommunale comportant au moins une agglomération de plus de 100 000 habitants
Groupe:
nomination
04 Juillet 200804/07/2008
De: Jean-François BARNIER
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne pour les
Représentants des collectivités territoriales
Agglomérations de plus de 100 000 habitants ou établissements publics de coopération intercommunale comportant au moins une agglomération de plus de 100 000 habitants
Groupe:
nomination
04 Juillet 200804/07/2008
De: Raoul CHAUVET
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne pour les
Milieux socioprofessionnels
Rhône-Alpes
Groupe:
nomination
04 Juillet 200804/07/2008
De: Gérald VIAUD
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne pour les
Milieux socioprofessionnels
Poitou-Charentes
Groupe:
nomination
04 Juillet 200804/07/2008
De: Georges PLESSIS
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne pour les
Milieux socioprofessionnels
Pays de la Loire
Groupe:
nomination
04 Juillet 200804/07/2008
De: Bernard VALADAS
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne pour les
Milieux socioprofessionnels
Limousin
Groupe:
nomination
04 Juillet 200804/07/2008
De: Jean-Pierre BARNAGAUD
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne pour les
Milieux socioprofessionnels
Centre
Groupe:
nomination
04 Juillet 200804/07/2008
De: Jean-Paul GUYOMARC'H
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne pour les
Milieux socioprofessionnels
Bretagne
Groupe:
nomination
04 Juillet 200804/07/2008
De: Eric TAUFFLIEB
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne pour les
Milieux socioprofessionnels
Bourgogne
Groupe:
nomination
04 Juillet 200804/07/2008
De: Marc SAUMUREAU
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne pour les
Milieux socioprofessionnels
Auvergne
Groupe:
nomination
04 Juillet 200804/07/2008
De: Florence QUIOC
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne pour les
Représentants des usagers
Industrie
Groupe:
nomination
04 Juillet 200804/07/2008
De: Christine OLLIVIER
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne pour les
Représentants des usagers
Industrie
Groupe:
nomination
04 Juillet 200804/07/2008
De: Nathalie LE CLEZIO
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne pour les
Représentants des usagers
Industrie
Groupe:
nomination
04 Juillet 200804/07/2008
De: Véronique GOUIN
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne pour les
Représentants des usagers
Industrie
Groupe:
nomination
04 Juillet 200804/07/2008
De: Catherine BELLOIR
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne pour les
Représentants des usagers
Industrie
Groupe:
nomination
04 Juillet 200804/07/2008
De: Léanick LE FAOU
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne pour les
Représentants des usagers
Batellerie
Groupe:
nomination
04 Juillet 200804/07/2008
De: Nino-Anne DUPIEUX
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne pour les
Représentants des usagers
Associations agréées de protection de la nature
Groupe:
nomination
04 Juillet 200804/07/2008
De: Agnès THIBAL
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne pour les
Représentants des collectivités territoriales
Conseils régionaux
Centre
Groupe:
nomination
04 Juillet 200804/07/2008
De: Pascale LOGET
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne pour les
Représentants des collectivités territoriales
Conseils régionaux
Bretagne
Groupe:
nomination
04 Juillet 200804/07/2008
De: Françoise VERCHERE
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne pour les
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Loire-Atlantique
Groupe:
nomination
04 Juillet 200804/07/2008
De: Laure DEROCHE
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne pour les
Représentants des collectivités territoriales
Autres communes
Groupe:
nomination
04 Juillet 200804/07/2008
De: Annie DAVY
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne pour les
Représentants des collectivités territoriales
Autres communes
Groupe:
nomination
04 Juillet 200804/07/2008
De: Mireille COULON
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne pour les
Représentants des collectivités territoriales
Autres communes
Groupe:
nomination
04 Juillet 200804/07/2008
De: Anne d'AUX
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne pour les
Représentants des collectivités territoriales
Agglomérations de plus de 100 000 habitants ou établissements publics de coopération intercommunale comportant au moins une agglomération de plus de 100 000 habitants
Groupe:
nomination
04 Juillet 200804/07/2008
De: Joël PELICOT
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne pour les
Milieux socioprofessionnels
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
04 Juillet 200804/07/2008
De: Claude GAULANDEAU
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne pour les
Milieux socioprofessionnels
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
04 Juillet 200804/07/2008
De: Pascale BRIAND
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne pour les
Milieux socioprofessionnels
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
04 Juillet 200804/07/2008
De: Daniel BOURRY
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne pour les
Représentants des usagers
Tourisme
Groupe:
nomination
27 Juin 200827/06/2008
De: Jean-Pierre SIMARD
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne pour les
Représentants des usagers
Producteurs d'électricité
Groupe:
nomination
27 Juin 200827/06/2008
De: Philippe DEFOSSEZ
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne pour les
Représentants des usagers
Producteurs d'électricité
Groupe:
nomination
27 Juin 200827/06/2008
De: Philippe BOISNEAU
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne pour les
Représentants des usagers
Pêche professionnelle en eau douce
Groupe:
nomination
27 Juin 200827/06/2008
De: Louis VILAINE
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne pour les
Représentants des usagers
Pêche maritime
Groupe:
nomination
27 Juin 200827/06/2008
De: James GANDRIEAU
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne pour les
Représentants des usagers
Organismes d'irrigation
Groupe:
nomination
27 Juin 200827/06/2008
De: Bernard GRASSET
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne pour les
Représentants des usagers
Organismes de protection des marais Atlantique
Groupe:
nomination
27 Juin 200827/06/2008
De: Fabio URSO
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne pour les
Représentants des usagers
Industrie
Groupe:
nomination
27 Juin 200827/06/2008
De: Clément LAVIGNE
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne pour les
Représentants des usagers
Industrie
Groupe:
nomination
27 Juin 200827/06/2008
De: Guillaume HEMOND
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne pour les
Représentants des usagers
Industrie
Groupe:
nomination
27 Juin 200827/06/2008
De: Max FABRE
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne pour les
Représentants des usagers
Industrie
Groupe:
nomination
27 Juin 200827/06/2008
De: Claude CUSSATLEGRAS
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne pour les
Représentants des usagers
Industrie
Groupe:
nomination
27 Juin 200827/06/2008
De: Jean-Bernard VOISIN
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne pour les
Représentants des usagers
ET DE L'AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE
Groupe:
nomination
27 Juin 200827/06/2008
De: Christian SOUBOUROU
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne pour les
Représentants des usagers
ET DE L'AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE
Groupe:
nomination
27 Juin 200827/06/2008
De: Jacques PAINVIN
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne pour les
Représentants des usagers
ET DE L'AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE
Groupe:
nomination
27 Juin 200827/06/2008
De: Eric LE DAULT
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne pour les
Représentants des usagers
ET DE L'AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE
Groupe:
nomination
27 Juin 200827/06/2008
De: Samuel GUICHARD
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne pour les
Représentants des usagers
ET DE L'AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE
Groupe:
nomination
27 Juin 200827/06/2008
De: Bernard GOUSSET
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne pour les
Représentants des usagers
ET DE L'AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE
Groupe:
nomination
27 Juin 200827/06/2008
De: Roland GOETZ
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne pour les
Représentants des usagers
ET DE L'AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE
Groupe:
nomination
27 Juin 200827/06/2008
De: Jean-Michel FAUCONNIER
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne pour les
Représentants des usagers
ET DE L'AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE
Groupe:
nomination
27 Juin 200827/06/2008
De: Nicolas DIEBOLT
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne pour les
Représentants des usagers
ET DE L'AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE
Groupe:
nomination
27 Juin 200827/06/2008
De: Dominique DHUY
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne pour les
Représentants des usagers
ET DE L'AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE
Groupe:
nomination
27 Juin 200827/06/2008
De: Bruno DETANGER
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne pour les
Représentants des usagers
ET DE L'AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE
Groupe:
nomination
27 Juin 200827/06/2008
De: Jean-Paul CHEVRIER
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne pour les
Représentants des usagers
ET DE L'AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE
Groupe:
nomination
27 Juin 200827/06/2008
De: Pierre BUIN
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne pour les
Représentants des usagers
ET DE L'AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE
Groupe:
nomination
27 Juin 200827/06/2008
De: Claude BOULAY
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne pour les
Représentants des usagers
ET DE L'AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE
Groupe:
nomination
27 Juin 200827/06/2008
De: Rémy BAERT
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne pour les
Représentants des usagers
ET DE L'AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE
Groupe:
nomination
27 Juin 200827/06/2008
De: Michel ROMESTAIN
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne pour les
Représentants des usagers
Distributeurs d'eau
Groupe:
nomination
27 Juin 200827/06/2008
De: Michel CARLE
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne pour les
Représentants des usagers
Distributeurs d'eau
Groupe:
nomination
27 Juin 200827/06/2008
De: Pascal CHELLET
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne pour les
Représentants des usagers
Conchyliculture
Groupe:
nomination
27 Juin 200827/06/2008
De: Bernard ROUSSEAU
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne pour les
Représentants des usagers
Associations agréées de protection de la nature
Groupe:
nomination
27 Juin 200827/06/2008
De: François-Marie PELLERIN
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne pour les
Représentants des usagers
Associations agréées de protection de la nature
Groupe:
nomination
27 Juin 200827/06/2008
De: Gilles HUET
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne pour les
Représentants des usagers
Associations agréées de protection de la nature
Groupe:
nomination
27 Juin 200827/06/2008
De: Christian GUINARD
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne pour les
Représentants des usagers
Associations agréées de protection de la nature
Groupe:
nomination
27 Juin 200827/06/2008
De: Christophe DOUGE
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne pour les
Représentants des usagers
Associations agréées de protection de la nature
Groupe:
nomination
27 Juin 200827/06/2008
De: Josselin de LESPINAY
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne pour les
Représentants des usagers
Associations agréées de protection de la nature
Groupe:
nomination
27 Juin 200827/06/2008
De: Denis LEGRET
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne pour les
Représentants des usagers
Associations agréées de pêche et de pisciculture
Groupe:
nomination
27 Juin 200827/06/2008
De: Antoine LARDON
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne pour les
Représentants des usagers
Associations agréées de pêche et de pisciculture
Groupe:
nomination
27 Juin 200827/06/2008
De: Jean-Daniel GANNE
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne pour les
Représentants des usagers
Associations agréées de pêche et de pisciculture
Groupe:
nomination
27 Juin 200827/06/2008
De: Jean-Paul DORON
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne pour les
Représentants des usagers
Associations agréées de pêche et de pisciculture
Groupe:
nomination
27 Juin 200827/06/2008
De: Christian SAQUET
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne pour les
Représentants des usagers
Associations agréées de défense des consommateurs
Groupe:
nomination
27 Juin 200827/06/2008
De: Jean PENAUD
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne pour les
Représentants des usagers
Associations agréées de défense des consommateurs
Groupe:
nomination
27 Juin 200827/06/2008
De: Michel LE MAUFF
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne pour les
Représentants des usagers
Associations agréées de défense des consommateurs
Groupe:
nomination
27 Juin 200827/06/2008
De: André GILBERT
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne pour les
Représentants des usagers
Associations agréées de défense des consommateurs
Groupe:
nomination
27 Juin 200827/06/2008
De: Daniel BIDEAU
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne pour les
Représentants des usagers
Associations agréées de défense des consommateurs
Groupe:
nomination
27 Juin 200827/06/2008
De: Raymond BESSE
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne pour les
Représentants des usagers
Associations agréées de défense des consommateurs
Groupe:
nomination
27 Juin 200827/06/2008
De: Laurent BOUTIER
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne pour les
Représentants des usagers
Aquaculture (eau douce)
Groupe:
nomination
27 Juin 200827/06/2008
De: Pierre TROUVAT
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne pour les
Représentants des usagers
Agriculture
Groupe:
nomination
27 Juin 200827/06/2008
De: Jean-Guy POMMERY
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne pour les
Représentants des usagers
Agriculture
Groupe:
nomination
27 Juin 200827/06/2008
De: Joseph MENARD
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne pour les
Représentants des usagers
Agriculture
Groupe:
nomination
27 Juin 200827/06/2008
De: Philippe LIROCHON
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne pour les
Représentants des usagers
Agriculture
Groupe:
nomination
27 Juin 200827/06/2008
De: Jean-Louis LAURENT
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne pour les
Représentants des usagers
Agriculture
Groupe:
nomination
27 Juin 200827/06/2008
De: Bernard GOUPY
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne pour les
Représentants des usagers
Agriculture
Groupe:
nomination
27 Juin 200827/06/2008
De: Bernard DENIS
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne pour les
Représentants des usagers
Agriculture
Groupe:
nomination
27 Juin 200827/06/2008
De: Pierre CORMIER
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne pour les
Représentants des usagers
Agriculture
Groupe:
nomination
27 Juin 200827/06/2008
De: Yvon BOUTIER
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne pour les
Représentants des usagers
Agriculture
Groupe:
nomination
27 Juin 200827/06/2008
De: Christian AIME
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne pour les
Représentants des usagers
Agriculture
Groupe:
nomination
27 Juin 200827/06/2008
De: Michel VENDROT
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne pour les
Représentants des usagers
Activités nautiques
Groupe:
nomination
27 Juin 200827/06/2008
De: Christian AVOCAT
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne pour les
Représentants des collectivités territoriales Conseils régionaux
Rhône-Alpes
Groupe:
nomination
27 Juin 200827/06/2008
De: Serge MORIN
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne pour les
Représentants des collectivités territoriales Conseils régionaux
Poitou-Charentes
Groupe:
nomination
27 Juin 200827/06/2008
De: Jean-Pierre LE SCORNET
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne pour les
Représentants des collectivités territoriales Conseils régionaux
Pays de la Loire
Groupe:
nomination
27 Juin 200827/06/2008
De: Jean-Bernard DAMIENS
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne pour les
Représentants des collectivités territoriales Conseils régionaux
Limousin
Groupe:
nomination
27 Juin 200827/06/2008
De: Wilfrid SEJEAU
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne pour les
Représentants des collectivités territoriales Conseils régionaux
Bourgogne
Groupe:
nomination
27 Juin 200827/06/2008
De: Yves GUEYDON
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne pour les
Représentants des collectivités territoriales Conseils régionaux
Auvergne
Groupe:
nomination
27 Juin 200827/06/2008
De: Eric TAUFFLIEB
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne pour les
Milieux socioprofessionnels
Bourgogne
Groupe:
nomination
27 Juin 200827/06/2008
De: Marc SAUMUREAU
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne pour les
Milieux socioprofessionnels
Auvergne
Groupe:
nomination
27 Juin 200827/06/2008
De: Yves GARGOUIL
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne pour les
ET DE L'AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE
Vienne
Groupe:
nomination
27 Juin 200827/06/2008
De: Jacques OUDIN
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne pour les
ET DE L'AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE
Vendée
Groupe:
nomination
27 Juin 200827/06/2008
De: Gérard VERON
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne pour les
ET DE L'AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE
Sarthe
Groupe:
nomination
27 Juin 200827/06/2008
De: Jean-Paul DRAPIER
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne pour les
ET DE L'AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE
Saône-et-Loire
Groupe:
nomination
27 Juin 200827/06/2008
De: Raoul CHAUVET
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne pour les
ET DE L'AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE
Rhône-Alpes
Groupe:
nomination
27 Juin 200827/06/2008
De: Gérald VIAUD
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne pour les
ET DE L'AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE
Poitou-Charentes
Groupe:
nomination
27 Juin 200827/06/2008
De: Georges PLESSIS
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne pour les
ET DE L'AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE
Pays de la Loire
Groupe:
nomination
27 Juin 200827/06/2008
De: Daniel BARBIER
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne pour les
ET DE L'AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE
Nièvre
Groupe:
nomination
27 Juin 200827/06/2008
De: Gérard PIERRE
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne pour les
ET DE L'AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE
Morbihan
Groupe:
nomination
27 Juin 200827/06/2008
De: Marc BERNIER
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne pour les
ET DE L'AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE
Mayenne
Groupe:
nomination
27 Juin 200827/06/2008
De: Roger CHEVALIER
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne pour les
ET DE L'AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE
Maine-et-Loire
Groupe:
nomination
27 Juin 200827/06/2008
De: Hubert LIBOUREL
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne pour les
ET DE L'AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE
Lozère
Groupe:
nomination
27 Juin 200827/06/2008
De: Jean-Pierre HURTIGER
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne pour les
ET DE L'AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE
Loiret
Groupe:
nomination
27 Juin 200827/06/2008
De: Jean-Baptiste GIRAUD
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne pour les
ET DE L'AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE
Loire
Groupe:
nomination
27 Juin 200827/06/2008
De: Gilles CLEMENT
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne pour les
ET DE L'AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE
Loir-et-Cher
Groupe:
nomination
27 Juin 200827/06/2008
De: Bernard VALADAS
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne pour les
ET DE L'AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE
Limousin
Groupe:
nomination
27 Juin 200827/06/2008
De: Jean-Louis CAMUS
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne pour les
ET DE L'AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE
Indre
Groupe:
nomination
27 Juin 200827/06/2008
De: Alain KERBRIAND-POSTIC
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne pour les
ET DE L'AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE
Indre-et-Loire
Groupe:
nomination
27 Juin 200827/06/2008
De: Christian COUET
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne pour les
ET DE L'AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE
Ille-et-Vilaine
Groupe:
nomination
27 Juin 200827/06/2008
De: Gérard LAMARDELLE
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne pour les
ET DE L'AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE
Haute-Vienne
Groupe:
nomination
27 Juin 200827/06/2008
De: Jean-Paul LE ROUX
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne pour les
ET DE L'AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE
Finistère
Groupe:
nomination
27 Juin 200827/06/2008
De: Yani PICHARD
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne pour les
ET DE L'AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE
Eure-et-Loir
Groupe:
nomination
27 Juin 200827/06/2008
De: Jean-Louis POTIRON
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne pour les
ET DE L'AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE
Deux-Sèvres
Groupe:
nomination
27 Juin 200827/06/2008
De: Jacky GUILLON
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne pour les
ET DE L'AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE
Creuse
Groupe:
nomination
27 Juin 200827/06/2008
De: Ange HERVIOU
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne pour les
ET DE L'AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE
Côtes-d'Armor
Groupe:
nomination
27 Juin 200827/06/2008
De: Sébastien DUGLEUX
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne pour les
ET DE L'AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE
Conseils généraux
au titre de la coopération interdépartementale
Groupe:
nomination
27 Juin 200827/06/2008
De: Jean-François TURPAULT
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne pour les
ET DE L'AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE
Communes rurales ou établissements publics de coopération intercommunale majoritairement composés de communes rurales
Groupe:
nomination
27 Juin 200827/06/2008
De: René REGNAULT
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne pour les
ET DE L'AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE
Communes rurales ou établissements publics de coopération intercommunale majoritairement composés de communes rurales
Groupe:
nomination
27 Juin 200827/06/2008
De: Eric RAMBAUD
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne pour les
ET DE L'AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE
Communes rurales ou établissements publics de coopération intercommunale majoritairement composés de communes rurales
Groupe:
nomination
27 Juin 200827/06/2008
De: Michel GUEGAN
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne pour les
ET DE L'AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE
Communes rurales ou établissements publics de coopération intercommunale majoritairement composés de communes rurales
Groupe:
nomination
27 Juin 200827/06/2008
De: Joël FAUQUET
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne pour les
ET DE L'AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE
Communes rurales ou établissements publics de coopération intercommunale majoritairement composés de communes rurales
Groupe:
nomination
27 Juin 200827/06/2008
De: Serge BOULADE
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne pour les
ET DE L'AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE
Communes rurales ou établissements publics de coopération intercommunale majoritairement composés de communes rurales
Groupe:
nomination
27 Juin 200827/06/2008
De: Jean-Claude BLIN
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne pour les
ET DE L'AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE
Communes rurales ou établissements publics de coopération intercommunale majoritairement composés de communes rurales
Groupe:
nomination
27 Juin 200827/06/2008
De: Jean-Noël BEGUIER
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne pour les
ET DE L'AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE
Communes rurales ou établissements publics de coopération intercommunale majoritairement composés de communes rurales
Groupe:
nomination
27 Juin 200827/06/2008
De: Maxime PAUL
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne pour les
ET DE L'AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE
Communes du littoral
Groupe:
nomination
27 Juin 200827/06/2008
De: Roger LE GOFF
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne pour les
ET DE L'AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE
Communes du littoral
Groupe:
nomination
27 Juin 200827/06/2008
De: Christian GRIMPRET
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne pour les
ET DE L'AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE
Communes du littoral
Groupe:
nomination
27 Juin 200827/06/2008
De: Marc FERRE
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne pour les
ET DE L'AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE
Communes du littoral
Groupe:
nomination
27 Juin 200827/06/2008
De: Alain CADEC
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne pour les
ET DE L'AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE
Communes du littoral
Groupe:
nomination
27 Juin 200827/06/2008
De: Iwan MAYET
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne pour les
ET DE L'AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE
Communes de zone de montagne
Groupe:
nomination
27 Juin 200827/06/2008
De: Jean DIGONNET
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne pour les
ET DE L'AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE
Communes de zone de montagne
Groupe:
nomination
27 Juin 200827/06/2008
De: Michel BRAVARD
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne pour les
ET DE L'AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE
Communes de zone de montagne
Groupe:
nomination
27 Juin 200827/06/2008
De: Paul BERNARD
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne pour les
ET DE L'AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE
Cher
Groupe:
nomination
27 Juin 200827/06/2008
De: Philippe GUILLOTEAU
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne pour les
ET DE L'AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE
Charente-Martime
Groupe:
nomination
27 Juin 200827/06/2008
De: Jean-Pierre BARNAGAUD
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne pour les
ET DE L'AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE
Centre
Groupe:
nomination
27 Juin 200827/06/2008
De: Jean-Paul GUYOMARC'H
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne pour les
ET DE L'AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE
Bretagne
Groupe:
nomination
27 Juin 200827/06/2008
De: Frédéric TRICOT
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne pour les
ET DE L'AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE
Autres communes
Groupe:
nomination
27 Juin 200827/06/2008
De: Pierre LEFORT
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne pour les
ET DE L'AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE
Autres communes
Groupe:
nomination
27 Juin 200827/06/2008
De: Jean-Marc GIBEY
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne pour les
ET DE L'AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE
Autres communes
Groupe:
nomination
27 Juin 200827/06/2008
De: Philippe BONNIN
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne pour les
ET DE L'AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE
Autres communes
Groupe:
nomination
27 Juin 200827/06/2008
De: Philippe BODARD
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne pour les
ET DE L'AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE
Autres communes
Groupe:
nomination
27 Juin 200827/06/2008
De: Bernard WITASSE
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne pour les
ET DE L'AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE
Agglomérations de plus de 100 000 habitants ou établissements publics de coopération intercommunale comportant au moins une agglomération de plus de 100 000 habitants
Groupe:
nomination
27 Juin 200827/06/2008
De: Christophe ROUILLON
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne pour les
ET DE L'AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE
Agglomérations de plus de 100 000 habitants ou établissements publics de coopération intercommunale comportant au moins une agglomération de plus de 100 000 habitants
Groupe:
nomination
27 Juin 200827/06/2008
De: Djamel IBRAHIM-OUALI
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne pour les
ET DE L'AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE
Agglomérations de plus de 100 000 habitants ou établissements publics de coopération intercommunale comportant au moins une agglomération de plus de 100 000 habitants
Groupe:
nomination
27 Juin 200827/06/2008
De: Nicolas GAUTREAU
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne pour les
ET DE L'AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE
Agglomérations de plus de 100 000 habitants ou établissements publics de coopération intercommunale comportant au moins une agglomération de plus de 100 000 habitants
Groupe:
nomination
27 Juin 200827/06/2008
De: Christian COUTURIER
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne pour les
ET DE L'AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE
Agglomérations de plus de 100 000 habitants ou établissements publics de coopération intercommunale comportant au moins une agglomération de plus de 100 000 habitants
Groupe:
nomination
27 Juin 200827/06/2008
De: Jean-Daniel BLUSSEAU
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne pour les
ET DE L'AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE
Agglomérations de plus de 100 000 habitants ou établissements publics de coopération intercommunale comportant au moins une agglomération de plus de 100 000 habitants
Groupe:
nomination
27 Juin 200827/06/2008
De: Jean-François BARNIER
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne pour les
ET DE L'AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE
Agglomérations de plus de 100 000 habitants ou établissements publics de coopération intercommunale comportant au moins une agglomération de plus de 100 000 habitants
Groupe:
nomination
27 Juin 200827/06/2008
De: Pierre-Alain ROIRON
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne pour les
ET DE L'AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE
Groupe:
nomination
27 Juin 200827/06/2008
De: Noël ROCHER
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne pour les
ET DE L'AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE
Groupe:
nomination
27 Juin 200827/06/2008
De: Serge LEPELTIER
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne pour les
ET DE L'AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE
Groupe:
nomination
27 Juin 200827/06/2008
De: Jean-Luc GODEFROY
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne pour les
ET DE L'AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE
Groupe:
nomination
27 Juin 200827/06/2008
De: Gilles BOURDOULEIX
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne pour les
ET DE L'AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE
Groupe:
nomination
27 Juin 200827/06/2008
De: Gilbert BEAUJANEAU
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne pour les
ET DE L'AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE
Groupe:
nomination
27 Juin 200827/06/2008
De: Philippe ALBERT
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne pour les
ET DE L'AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE
Groupe:
nomination
27 Juin 200827/06/2008
De: Bernard SAUVADE
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne pour les
Conseils généraux
Puy-de-Dôme
Groupe:
nomination
27 Juin 200827/06/2008
De: Robert LOQUET
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne pour les
Conseils généraux
Orne
Groupe:
nomination
27 Juin 200827/06/2008
De: Jacques ROUSTIDE
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne pour les
Conseils généraux
Haute-Loire
Groupe:
nomination
27 Juin 200827/06/2008
De: Daniel ROUSSAT
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne pour les
Conseils généraux
Allier
Groupe:
nomination
27 Juin 200827/06/2008
De: Véronique GOUIN
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne pour les
Représentants des usagers
Industrie
Groupe:
nomination
27 Juin 200827/06/2008
De: Florence QUIOC
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne pour les
Représentants des usagers
ET DE L'AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE
Groupe:
nomination
27 Juin 200827/06/2008
De: Christine OLLIVIER
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne pour les
Représentants des usagers
ET DE L'AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE
Groupe:
nomination
27 Juin 200827/06/2008
De: Nathalie LE CLEZIO
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne pour les
Représentants des usagers
ET DE L'AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE
Groupe:
nomination
27 Juin 200827/06/2008
De: Catherine BELLOIR
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne pour les
Représentants des usagers
ET DE L'AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE
Groupe:
nomination
27 Juin 200827/06/2008
De: Léanick LE FAOU
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne pour les
Représentants des usagers
Batellerie
Groupe:
nomination
27 Juin 200827/06/2008
De: Nino-Anne DUPIEUX
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne pour les
Représentants des usagers
Associations agréées de protection de la nature
Groupe:
nomination
27 Juin 200827/06/2008
De: Agnès THIBAL
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne pour les
Représentants des collectivités territoriales Conseils régionaux
Centre
Groupe:
nomination
27 Juin 200827/06/2008
De: Pascale LOGET
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne pour les
Représentants des collectivités territoriales Conseils régionaux
Bretagne
Groupe:
nomination
27 Juin 200827/06/2008
De: Françoise VERCHERE
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne pour les
ET DE L'AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE
Loire-Atlantique
Groupe:
nomination
27 Juin 200827/06/2008
De: Laure DEROCHE
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne pour les
ET DE L'AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE
Autres communes
Groupe:
nomination
27 Juin 200827/06/2008
De: Mireille COULON
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne pour les
ET DE L'AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE
Autres communes
Groupe:
nomination
27 Juin 200827/06/2008
De: Anne d'AUX
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne pour les
ET DE L'AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE
Agglomérations de plus de 100 000 habitants ou établissements publics de coopération intercommunale comportant au moins une agglomération de plus de 100 000 habitants
Groupe:
nomination
27 Juin 200827/06/2008
De: Annie DAVY
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne pour les
ET DE L'AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE
Groupe:
nomination
27 Juin 200827/06/2008
De: Joël PELICOT
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne pour les
ET DE L'AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
27 Juin 200827/06/2008
De: Claude GAULANDEAU
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne pour les
ET DE L'AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
27 Juin 200827/06/2008
De: Pascale BRIAND
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne pour les
ET DE L'AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
27 Juin 200827/06/2008
De: Christian Saquet
Objet:
au Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentant des différentes catégories d'usagers
Consommateurs d'eau
Titulaire
Remplace:M. Edouard Flipo
Groupe:
nomination
13 Mars 200813/03/2008
De: Christian Saquet
Objet:
au Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentant des différentes catégories d'usagers Consommateurs d'eau
Titulaire
Remplace:M. Edouard Flipo
Groupe:
nomination
20 Février 200820/02/2008
De: Norbert Michaud
Objet:
au Comité de bassin Loire-Bretagne pour les
Représentants des différentes catégories d'usagers
Industries de papier-carton et cellulose
Suppléant
Remplace:M. Jean-François Monsaingeon
Groupe:
suppleant
nomination
01 Novembre 200701/11/2007
De: Roger Chevalier
Objet:
au Comité de bassin Loire-Bretagne pour les
Représentants des départements
Maine-et-Loire
Titulaire
Remplace:M. Allain Richard
Groupe:
nomination
01 Novembre 200701/11/2007
De: Norbert Michaud
Objet:
au Comité de bassin Loire-Bretagne pour les
Représentants des différentes catégories d'usagers Industries de papier-carton et cellulose
Suppléant
Remplace:M. Jean-François Monsaingeon
Groupe:
suppleant
nomination
16 Octobre 200716/10/2007
De: Roger Chevalier
Objet:
au Comité de bassin Loire-Bretagne pour les
Représentants des départements
Maine-et-Loire
Titulaire
Remplace:M. Allain Richard
Groupe:
nomination
16 Octobre 200716/10/2007
De: Geoffroy Vignes
Objet:
au Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des différentes catégories d'usagers
Agriculture
Suppléant
Remplace:M. Claude Lemaire
Groupe:
suppleant
nomination
04 Septembre 200704/09/2007
De: Eric Trochon
Objet:
au Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des différentes catégories d'usagers
Agriculture
Suppléant
Remplace:M. Christian Corvaisier
Groupe:
suppleant
nomination
04 Septembre 200704/09/2007
De: Patrick Trillon
Objet:
au Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des différentes catégories d'usagers
Agriculture
Suppléant
Remplace:M. Serge Bionnier
Groupe:
suppleant
nomination
04 Septembre 200704/09/2007
De: Florent Michel
Objet:
au Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des différentes catégories d'usagers
Agriculture
Suppléant
Remplace:M. Jean-Louis Belloche
Groupe:
suppleant
nomination
04 Septembre 200704/09/2007
De: Serge Gelot
Objet:
au Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des différentes catégories d'usagers
Agriculture
Suppléant
Remplace:Mme Marie-Thérèse Bonneau
Groupe:
suppleant
nomination
04 Septembre 200704/09/2007
De: Pierre Cormier
Objet:
au Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des différentes catégories d'usagers
Agriculture
Suppléant
Remplace:M. Xavier Courboin
Groupe:
suppleant
nomination
04 Septembre 200704/09/2007
De: Jean-Michel Berland
Objet:
au Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des différentes catégories d'usagers
Agriculture
Suppléant
Remplace:M. Pierre Trouvat
Groupe:
suppleant
nomination
04 Septembre 200704/09/2007
De: Noël Rocher
Objet:
au Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des communes
Etablissements publics exerçant une compétence
dans le domaine de l'eau
Suppléant
Remplace:M. Jean-Michel Hery
Groupe:
suppleant
nomination
04 Septembre 200704/09/2007
De: Hélène Philippe
Objet:
au Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des différentes catégories d'usagers
Industries chimiques et pétrolières
Suppléante
Remplace:M. Bernard Thibaud
Groupe:
suppleant
nomination
04 Septembre 200704/09/2007
De: Pierre Trouvat
Objet:
au Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des différentes catégories d'usagers
Agriculture
Titulaire
Remplace:M. Jean-Paul Lumineau
Groupe:
nomination
04 Septembre 200704/09/2007
De: Joseph Menard
Objet:
au Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des différentes catégories d'usagers
Agriculture
Titulaire
Remplace:M. Jean-Yves Houssin
Groupe:
nomination
04 Septem