Établissement public d'aménagement de Saint-Etienne (EPASE)

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De: Fabrice GRAVIER
chef du service mobilité aménagement paysages à la direction régionale de l'aménagement, de l'environnement et du logement Auvergne-Rhône-Alpes, à Lyon
Objet:
au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement de Saint-Etienne
représentant de l'Etat
au titre des transports
suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
06 Décembre 201806/12/2018
De: Nicolas Delaunay
chef du pôle systèmes territoriaux au Commissariat général à l'égalité des territoires
Objet:
membre suppléant, représentant l'Etat
au titre de l'aménagement du territoire, au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement de Saint-Etienne
Remplace:M. Philippe Matheron
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
05 Octobre 201805/10/2018
De: Laure YVONNET
adjointe au chef du bureau des grandes opérations d'urbanisme à la direction de l'habitat, de l'urbanisme et des paysages
Objet:
au conseil d'administration de l'établissement public d'aménagement de Saint-Etienne
au titre de l'urbanisme
suppléante
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
07 Septembre 201807/09/2018
De: Monique NOVAT
coordonnatrice de la mission d'inspection générale territoriale de Lyon
Objet:
au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement de Saint-Etienne
représentant de l'Etat
au titre des transports
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Mai 201805/05/2018
De: Daniel PARTOUCHE
adjoint au chef du bureau du logement, de la ville et des territoires à la direction du budget
Objet:
membre titulaire, représentant du ministre chargé du budget, au conseil d'administration de l'établissement public d'aménagement de Saint-Etienne
Remplace:M. Olivier MEILLAND
Groupe:
conseil_administration
nomination
30 Novembre 201730/11/2017
De: Christophe SUCHEL
adjoint au sous-directeur de l'aménagement durable, titulaire
Objet:
au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement de Saint-Etienne
représentants de l'Etat
au titre de l'urbanisme
Groupe:
conseil_administration
nomination
30 Juin 201730/06/2017
De: François BERTRAND
sous-directeur de l'aménagement durable, suppléant
Objet:
au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement de Saint-Etienne
représentants de l'Etat
au titre de l'urbanisme
Groupe:
conseil_administration
nomination
30 Juin 201730/06/2017
De: Marguerite AGUILERA
chef du bureau du cabinet et de la sécurité de la préfecture de la Loire
Objet:
représentant de l'Etat désigné par le ministre chargé des collectivités territoriales au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement de Saint-Etienne
membre suppléant
Remplace:Mme Jacqueline JEANPIERRE
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
14 Juin 201714/06/2017
De: Jack ARTHAUD
Objet:
directeur général de l'Etablissement public d'aménagement de Saint-Etienne
Remplace:M. Pascal HORNUNG
Groupe:
date_debut="2017-06-05"
nomination
11 Mai 201711/05/2017
De: Christine DEFFAYET
secrétaire générale de la mission d'inspection générale territoriale de Lyon
Objet:
au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement de Saint-Etienne
représentant de l'Etat
au titre des transports
Groupe:
conseil_administration
nomination
11 Mai 201711/05/2017
De: Pascal HORNUNG
Objet:
directeur général par intérim de l'Etablissement public d'aménagement de Saint-Etienne
Groupe:
date_debut="2017-04-18"
nomination
14 Avril 201714/04/2017
De: Olivier PETIOT
chef du service délégué Mobilité Aménagement Paysages à la direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement Auvergne Rhône-Alpes
Objet:
au conseil d'administration de l'établissement public d'aménagement de Saint-Etienne
suppléant
au titre des transports
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
05 Août 201605/08/2016
De: Isabelle LASMOLES
directrice adjointe à la direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement Auvergne Rhône-Alpes
Objet:
au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement de Saint-Etienne
au titre des transports
Groupe:
conseil_administration
nomination
27 Mars 201627/03/2016
De: Bruno VAN MAEL
ingénieur divisionnaire de l'industrie et des mines, chef du service « Développement économique des entreprises » au sein du pôle Entreprise Emploi Economie, de la direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de la région Rhône-Alpes
Objet:
membre suppléant du conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement de Saint-Etienne
représentant de l'Etat désigné par le ministre chargé de l'économie
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
02 Décembre 201502/12/2015
De: Fabien DUPREZ
chef de service à la direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement, suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement de Saint-Etienne
Au titre des transports
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Novembre 201525/11/2015
De: Jean-Philippe DENEUVY
adjoint à la directrice régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement
au titre des transports, titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement de Saint-Etienne
Au titre des transports
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Novembre 201525/11/2015
De: Pascal SIMONIN
chef d'unité territoriale à la direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement, suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement de Saint-Etienne
Au titre de l'environnement
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Novembre 201525/11/2015
De: Corinne DESIDERIO
chef de subdivision à la direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement, titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement de Saint-Etienne
Au titre de l'environnement
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Novembre 201525/11/2015
De: Philippe Matheron
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement de Saint-Etienne
représentants l'Etat
au titre de l'aménagement du territoire
Groupe:
conseil_administration
nomination
22 Novembre 201522/11/2015
De: Chantal Benady
titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement de Saint-Etienne
représentants l'Etat
au titre de l'aménagement du territoire
Groupe:
conseil_administration
nomination
22 Novembre 201522/11/2015
De: Simon-Pierre EURY
ingénieur en chef des mines, directeur régional adjoint des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de la région Rhône-Alpes
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement de Saint-Etienne
représentant de l'Etat désigné par le ministre chargé de l'économie
Groupe:
conseil_administration
nomination
22 Novembre 201522/11/2015
De: Xavier CEREZA
directeur départemental des territoires de la Loire, titulaire
Objet:
au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement de Saint-Etienne
représentants de l'Etat
Au titre du logement
Groupe:
conseil_administration
nomination
21 Novembre 201521/11/2015
De: Christophe SUCHEL
adjoint au sous-directeur de l'aménagement durable, suppléant
Objet:
au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement de Saint-Etienne
représentants de l'Etat
Au titre de l'urbanisme
Groupe:
conseil_administration
nomination
21 Novembre 201521/11/2015
De: François BERTRAND
sous-directeur de l'aménagement durable, titulaire
Objet:
au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement de Saint-Etienne
représentants de l'Etat
Au titre de l'urbanisme
Groupe:
conseil_administration
nomination
21 Novembre 201521/11/2015
De: Claire LEPLAT
adjointe au sous-directeur de la politique de l'habitat, suppléante
Objet:
au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement de Saint-Etienne
représentants de l'Etat
Au titre du logement
Groupe:
conseil_administration
nomination
21 Novembre 201521/11/2015
De: Olivier MEILLAND
ingénieur en chef des mines, chef du bureau du logement, de la ville et des territoires à la direction du budget, titulaire
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement de Saint-Etienne
représentant du secrétaire d'Etat auprès du ministre des finances et des comptes publics chargé du budget
Groupe:
conseil_administration
nomination
20 Novembre 201520/11/2015
De: Roland de LESQUEN
administrateur territorial, adjoint au chef du bureau logement, de la ville et des territoires à la direction du budget, suppléant
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement de Saint-Etienne
représentant du secrétaire d'Etat auprès du ministre des finances et des comptes publics chargé du budget
Groupe:
conseil_administration
nomination
20 Novembre 201520/11/2015
De: Gérard LACROIX
secrétaire général de la préfecture de la Loire, titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement de Saint-Etienne
représentants de l'Etat désignés par le ministre chargé des collectivités territoriales
Groupe:
conseil_administration
nomination
14 Novembre 201514/11/2015
De: Jacqueline JEANPIERRE
directrice des collectivités et du développement local, suppléante
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement de Saint-Etienne
représentants de l'Etat désignés par le ministre chargé des collectivités territoriales
Groupe:
conseil_administration
nomination
14 Novembre 201514/11/2015
De: François Bertrand
sous-directeur de l'aménagement durable à la direction de l'habitat, de l'urbanisme et des paysages
Objet:
représentant de l'Etat
au titre de l'urbanisme au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement de Saint-Etienne
Groupe:
conseil_administration
nomination
24 Juin 201524/06/2015
De: Claire LEPLAT
adjointe à la sous-directrice des politiques de l'habitat à la direction de l'habitat, de l'urbanisme et des paysages
Objet:
représentante de l'Etat
au titre du logement au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement de Saint-Etienne
Groupe:
conseil_administration
nomination
02 Avril 201502/04/2015
De: Gérard LACROIX
secrétaire général de la préfecture de la Loire
Objet:
représentant de l'Etat désigné par le ministre chargé des collectivités locales au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement de Saint-Etienne
Groupe:
conseil_administration
nomination
20 Mars 201520/03/2015
De: François BERTRAND
sous-directeur de l'aménagement durable à la direction de l'habitat, de l'urbanisme et des paysages
Objet:
représentant de l'Etat
au titre de l'urbanisme au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement de Saint-Etienne
Remplace:M. Jérôme MASCLAUX
Groupe:
conseil_administration
nomination
19 Octobre 201419/10/2014
De: Chantal Benady
chargée de mission régionale au Commissariat général à l'égalité des territoires
Objet:
membre représentant l'Etat
au titre de l'aménagement du territoire au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement de Saint-Etienne
Remplace:Mme Valérie Weber-Haddad
Groupe:
conseil_administration
nomination
03 Octobre 201403/10/2014
De: Simon-Pierre EURY
ingénieur en chef des mines, directeur régional adjoint des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de la région Rhône-Alpes
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement de Saint-Etienne (EPASE)
représentant de l'Etat désigné par le ministre chargé de l'économie
Groupe:
conseil_administration
nomination
30 Juillet 201430/07/2014
De: Jean-François Marguerin
directeur régional des affaires culturelles de Rhône-Alpes
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement de Saint-Etienne
représentant de l'Etat désigné par le ministre chargé de la culture
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Juin 201425/06/2014
De: Gérard LACROIX
secrétaire général de la préfecture de la Loire
Objet:
représentant de l'Etat désigné par le ministre chargé des collectivités locales au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement de Saint-Etienne
Remplace:M. Patrick FERIN
Groupe:
conseil_administration
nomination
31 Mai 201431/05/2014
De: Olivier Meilland
ingénieur en chef des mines, chef du bureau du logement, de la ville et des territoires à la direction du budget
Objet:
membre titulaire représentant le ministre délégué chargé du budget au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement de Saint-Etienne
Remplace:Mme Marion Oechsli
Groupe:
conseil_administration
nomination
27 Novembre 201327/11/2013
De: Valérie Weber-Haddad
chargée de mission à la délégation interministérielle à l'aménagement du territoire et à l'attractivité régionale
Objet:
membre représentant l'Etat
au titre de l'aménagement du territoire au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement de Saint-Etienne
Remplace:Mme Christine Cot
Groupe:
conseil_administration
nomination
02 Juillet 201302/07/2013
De: Jérôme MASCLAUX
adjoint au sous-directeur de l'aménagement durable à la direction de l'habitat, de l'urbanisme et des paysages
Objet:
représentant de l'Etat
au titre de l'urbanisme au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement de Saint-Etienne
Remplace:M. Thierry LEMOINE
Groupe:
conseil_administration
nomination
23 Décembre 201223/12/2012
De: Christine Cot
chargée de mission développement durable à la délégation interministérielle à l'aménagement du territoire et à l'attractivité régionale
Objet:
membre au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement de Saint-Etienne
représentant de l'Etat désigné par le ministère chargé de l'aménagement du territoire
Remplace:M. Pascal Mignerey
Groupe:
conseil_administration
nomination
07 Décembre 201207/12/2012
De: Pascal Hornung
Objet:
directeur général de l'Etablissement public d'aménagement de Saint-Etienne
Groupe:
nomination
26 Avril 201226/04/2012
De: Thierry Lemoine
sous-directeur de l'aménagement durable à la direction de l'habitat, de l'urbanisme et des paysages
Objet:
représentant de l'Etat
au titre de l'urbanisme au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement de Saint-Etienne
Groupe:
conseil_administration
nomination
20 Avril 201220/04/2012
De: Claire Leplat
adjointe à la sous-directrice des politiques de l'habitat à la direction de l'habitat, de l'urbanisme et des paysages
Objet:
représentante de l'Etat
au titre du logement au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement de Saint-Etienne
Groupe:
conseil_administration
nomination
20 Avril 201220/04/2012
De: Alexandre Moulin
ingénieur en chef des mines, directeur régional adjoint des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de Rhône-Alpes
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement de Saint-Etienne
représentant de l'Etat désigné par le ministre chargé de l'économie
Groupe:
conseil_administration
nomination
04 Avril 201204/04/2012
De: Patrick FERIN
secrétaire général de la préfecture de la Loire
Objet:
représentant de l'Etat, désigné par le ministre chargé des collectivités locales, au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement de Saint-Etienne
Groupe:
conseil_administration
nomination
24 Mars 201224/03/2012
De: Thierry LEMOINE
sous-directeur de l'aménagement durable à la direction de l'habitat, de l'urbanisme et des paysages
Objet:
au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement de Saint-Etienne
représentant de l'Etat
au titre de l'urbanisme
Groupe:
conseil_administration
nomination
07 Février 201207/02/2012
De: Nicolas FERRAND
Objet:
directeur général de l'Etablissement public d'aménagement de Saint-Etienne
Groupe:
a_sa_demande
cessation de fonction
27 Décembre 201127/12/2011
De: Marion OECHSLI
administratrice civile à la direction du budget
Objet:
membre titulaire, représentante du ministre du budget, des comptes publics et de la réforme de l'Etat, porte-parole du Gouvernement, au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement de Saint-Etienne
Remplace:Mme Magali BAILLIET
Groupe:
conseil_administration
nomination
16 Juillet 201116/07/2011
De: Belmont (Yves)
conseiller pour l'architecture à la direction régionale des affaires culturelles de Rhône-Alpes
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement de Saint-Etienne
représentant de l'Etat désigné par le ministre chargé de la culture
Groupe:
conseil_administration
nomination
04 Mars 201104/03/2011
De: Magali BAILLIET
agente contractuelle à la direction du budget
Objet:
membre titulaire du conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement de Saint-Etienne
représentant de l'Etat désigné par le ministre chargé du budget
Remplace:M. Fabrice PERRIN
Groupe:
conseil_administration
nomination
21 Décembre 201021/12/2010
De: Philippe LEDENVIC
directeur régional de l'environnement, de l'aménagement et du logement de la région Rhône-Alpes
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement de Saint-Etienne
au titre du ministre chargé des transports
Groupe:
conseil_administration
nomination
12 Février 201012/02/2010
De: Pascal MIGNEREY
conseiller développement durable, transports et métropoles à la délégation interministérielle à l'aménagement et à la compétitivité des territoires
Objet:
représentant de l'Etat au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement de Saint-Etienne
au titre du ministre en charge de l'aménagement du territoire
Groupe:
conseil_administration
nomination
11 Novembre 200911/11/2009
De: Fabrice Perrin
administrateur civil à la direction du budget
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement de Saint-Etienne
représentant de l'Etat désigné par le ministre chargé du budget
Remplace:M. Arnaud Jullian
Groupe:
conseil_administration
nomination
27 Juin 200927/06/2009
De: Claude DORIAN
membre de la section « aménagement des territoires » du Conseil général de l'environnement et du développement durable
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement de Saint-Etienne
au titre de la ministre en charge du logement
Remplace:M. Michel SEGARD
Groupe:
conseil_administration
nomination
17 Mars 200917/03/2009
De: Philippe LEDENVIC
directeur régional de l'industrie, de la recherche et de l'environnement de Rhône-Alpes
Objet:
représentants de l'Etat au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement de Saint-Etienne
Au titre du ministre en charge des transports
Remplace:M. Vincent AMIOT
Groupe:
date_debut="2009-04-01"
conseil_administration
nomination
17 Mars 200917/03/2009
De: Thierry LEMOINE
sous-directeur de l'aménagement durable
Objet:
représentants de l'Etat au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement de Saint-Etienne
Groupe:
conseil_administration
nomination
17 Mars 200917/03/2009
De: Laurence CONSTANS
adjointe au sous-directeur de l'aménagement durable
Objet:
représentants de l'Etat au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement de Saint-Etienne
titulaire
au titre du ministre en charge de l'urbanisme
Remplace:M. Georges CREPEY
Groupe:
conseil_administration
nomination
17 Mars 200917/03/2009
De: Arnaud JULLIAN
administrateur civil à la direction du budget
Objet:
membre titulaire représentant le ministre chargé du budget au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement de Saint-Etienne
Remplace:Mme Sylvie RAVALET
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Mars 200910/03/2009
De: Michel Segard
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement de Saint-Etienne
au titre du ministre chargé du logement
Remplace:M. Sylvain Boucher
Groupe:
conseil_administration
nomination
02 Décembre 200802/12/2008
De: Marc Gastambide
conseiller, responsable de l'équipe « dynamique des territoires » à la délégation interministérielle à l'aménagement et à la compétitivité des territoires
Objet:
représentant titulaire du ministre chargé de l'aménagement du territoire au conseil d'administration de l'établissement public d'aménagement de Saint-Etienne
Remplace:M. Vincent Le Dolley
Groupe:
conseil_administration
nomination
26 Décembre 200726/12/2007
De: Sylvie Ravalet
ingénieure des ponts et chaussées à la direction du budget
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement de Saint-Etienne
Remplace:M. Christian de la Rochebrochard
Groupe:
conseil_administration
nomination
19 Décembre 200719/12/2007
De: Christian de la Rochebrochard
administrateur civil à la direction du budget
Objet:
membre titulaire représentant le ministre chargé du budget au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement de Saint-Etienne
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Juin 200715/06/2007
De: Pierre Deblock
trésorier-payeur général du département de la Loire
Objet:
représentant de l'Etat au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement de Saint-Etienne
au titre du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Groupe:
conseil_administration
nomination
17 Mai 200717/05/2007
De: Vincent Le Dolley
conseiller du délégué interministériel à l'aménagement et à la compétitivité des territoires
Objet:
membre titulaire du conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement de Saint-Etienne
Groupe:
conseil_administration
nomination
26 Avril 200726/04/2007
De: Sylvain Boucher
adjoint aux directeurs de la direction de l'urbanisme, de l'habitat et de la construction
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement de Saint-Etienne
représentant du ministre chargé du logement
Groupe:
conseil_administration
nomination
17 Avril 200717/04/2007
De: Vincent Amiot
directeur régional de l'équipement de Rhône-Alpes et directeur départemental de l'équipement du Rhône
Objet:
membres représentant l'Etat au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement de Saint-Etienne
Au titre du ministre chargé des transports
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Avril 200715/04/2007
De: Georges Crepey
ingénieur général des ponts et chaussées
Objet:
membres représentant l'Etat au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement de Saint-Etienne
Au titre du ministre chargé de l'urbanisme
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Avril 200715/04/2007
De: Valérie Bonnard
administratrice civile à la direction du budget
Objet:
membre titulaire du représentant du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement de Saint-Etienne
Groupe:
conseil_administration
nomination
11 Avril 200711/04/2007
De: Patrick Ferin
secrétaire général de la préfecture de la Loire
Objet:
représentant de l'Etat au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement de Saint-Etienne
Groupe:
conseil_administration
nomination
31 Mars 200731/03/2007
De: Ferrand (Nicolas)
Objet:
directeur général de l'Etablissement public d'aménagement de Saint-Etienne
Groupe:
nomination
30 Janvier 200730/01/2007

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.