Agence française du sang

De: Bolot-Gitler (Anne)
inspectrice à l'inspection générale des affaires sociales
Objet:
dans le corps de l'inspection générale des affaires sociales
placée en position de détachement auprès de l'Agence française du sang
directrice
Groupe:
date_debut="1999-03-15"
duree="trois ans"
inspecteur_general="Affaires sociales"
corps="Inspection générale des affaires sociales"
réintégration
13 Avril 200013/04/2000
De: Jacques Moignard
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence française du sang
au titre du B de l'article R. 667-3 du code de la santé publique
sur proposition du conseil d'administration de la Caisse nationale d'assurance maladie des travailleurs salariés
suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
02 Octobre 199902/10/1999
De: Mohamed Abdelatif
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence française du sang
au titre du B de l'article R. 667-3 du code de la santé publique
sur proposition du conseil d'administration de la Caisse nationale d'assurance maladie des travailleurs salariés
suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
02 Octobre 199902/10/1999
De: Jacques Leblanc
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence française du sang
au titre du B de l'article R. 667-3 du code de la santé publique
sur proposition du conseil d'administration de la Caisse nationale d'assurance maladie des travailleurs salariés
titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
02 Octobre 199902/10/1999
De: Alain Honore
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence française du sang
au titre du B de l'article R. 667-3 du code de la santé publique
sur proposition du conseil d'administration de la Caisse nationale d'assurance maladie des travailleurs salariés
titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
02 Octobre 199902/10/1999
De: Gérard Vanhove
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence française du sang
au titre du B de l'article R. 667-3 du code de la santé publique
2. Au titre de représentant d'associations de donneurs de sang
suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
22 Juin 199922/06/1999
De: Edmond-Luc Henry
président de l'Association française des hémophiles
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence française du sang
au titre du B de l'article R. 667-3 du code de la santé publique
3. Au titre de représentant d'associations de patients
titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
22 Juin 199922/06/1999
De: Claude Morio
président de la Fédération française des donneurs de sang bénévoles
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence française du sang
au titre du B de l'article R. 667-3 du code de la santé publique
2. Au titre de représentant d'associations de donneurs de sang
titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
22 Juin 199922/06/1999
De: Alain Deflers
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence française du sang
au titre du B de l'article R. 667-3 du code de la santé publique
1. Sur proposition conjointe des conseils d'administration de la Caisse nationale d'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés des professions non agricoles et de la Caisse centrale de secours mutuels agricoles
titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
22 Juin 199922/06/1999
De: Alain-Jacques Valleron
Professeur
professeur des universités - praticien hospitalier
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence française du sang
au titre du B de l'article R. 667-3 du code de la santé publique
4. Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
22 Juin 199922/06/1999
De: Didier Houssin
Professeur
directeur général de l'Etablissement français des greffes
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence française du sang
au titre du B de l'article R. 667-3 du code de la santé publique
4. Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
22 Juin 199922/06/1999
De: Bernard Hoerni
Professeur
professeur des universités - praticien hospitalier
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence française du sang
au titre du B de l'article R. 667-3 du code de la santé publique
4. Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
22 Juin 199922/06/1999
De: Christian Conseiller
Professeur
professeur des universités, chef du service d'anesthésie-réanimation chirurgicale de l'hôpital Cochin
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence française du sang
au titre du B de l'article R. 667-3 du code de la santé publique
4. Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
22 Juin 199922/06/1999
De: Anne Bolot-Gittler
inspectrice à l'inspection générale des affaires sociales
Objet:
directrice de l'Agence française du sang
Groupe:
nomination
17 Mars 199917/03/1999
De: Agnès Jeannet
Objet:
directrice de l'Agence française du sang
Groupe:
a_sa_demande
cessation de fonction
17 Mars 199917/03/1999
De: Micco (Philippe)
Professeur de
bactériologie, virologie-hygiène
Objet:
à la commission prévue à l'article D. 668-8-5 du code de la santé publique
représentants de l'Agence française du sang
le directeur médical et scientifique de l'Agence française du sang ou son représentant
Le directeur de l'Ecole nationale de la santé publique ou son représentant
professeurs des universités-praticiens hospitaliers désignés
en raison de leur compétence
Groupe:
duree="trois ans"
ecole="École nationale de la santé publique ou son représentant"
nomination
20 Décembre 199820/12/1998
De: Goudeau (Alain)
Professeur
bactériologie, virologie-hygiène
Objet:
à la commission prévue à l'article D. 668-8-5 du code de la santé publique
représentants de l'Agence française du sang
le directeur médical et scientifique de l'Agence française du sang ou son représentant
Le directeur de l'Ecole nationale de la santé publique ou son représentant
professeurs des universités-praticiens hospitaliers désignés
en raison de leur compétence
Groupe:
duree="trois ans"
ecole="École nationale de la santé publique ou son représentant"
nomination
20 Décembre 199820/12/1998
De: Girardel (Jean-Marie)
Docteur
hématologie biologique
Objet:
à la commission prévue à l'article D. 668-8-5 du code de la santé publique
représentants de l'Agence française du sang
le directeur médical et scientifique de l'Agence française du sang ou son représentant
Le directeur de l'Ecole nationale de la santé publique ou son représentant
praticiens hospitaliers désignés
en raison de leur compétence
Groupe:
duree="trois ans"
ecole="École nationale de la santé publique ou son représentant"
nomination
20 Décembre 199820/12/1998
De: Favier (Rémy)
Docteur
hématologie biologique
Objet:
à la commission prévue à l'article D. 668-8-5 du code de la santé publique
représentants de l'Agence française du sang
le directeur médical et scientifique de l'Agence française du sang ou son représentant
Le directeur de l'Ecole nationale de la santé publique ou son représentant
praticiens hospitaliers désignés
en raison de leur compétence
Groupe:
duree="trois ans"
ecole="École nationale de la santé publique ou son représentant"
nomination
20 Décembre 199820/12/1998
De: Deconinck (Eric)
Docteur
hématologie clinique
Objet:
à la commission prévue à l'article D. 668-8-5 du code de la santé publique
représentants de l'Agence française du sang
le directeur médical et scientifique de l'Agence française du sang ou son représentant
Le directeur de l'Ecole nationale de la santé publique ou son représentant
praticiens hospitaliers désignés
en raison de leur compétence
Groupe:
duree="trois ans"
ecole="École nationale de la santé publique ou son représentant"
nomination
20 Décembre 199820/12/1998
De: Langloys (Joël)
Docteur
anesthésiologie et réanimation chirurgicale
Objet:
à la commission prévue à l'article D. 668-8-5 du code de la santé publique
représentants de l'Agence française du sang
le directeur médical et scientifique de l'Agence française du sang ou son représentant
Le directeur de l'Ecole nationale de la santé publique ou son représentant
maîtres de conférences des universités-praticiens hospitaliers désigné
en raison de sa compétence
Groupe:
duree="trois ans"
ecole="École nationale de la santé publique ou son représentant"
nomination
20 Décembre 199820/12/1998
De: Soria (Claudine)
Professeur
pharmacie
Objet:
à la commission prévue à l'article D. 668-8-5 du code de la santé publique
représentants de l'Agence française du sang
le directeur médical et scientifique de l'Agence française du sang ou son représentant
Le directeur de l'Ecole nationale de la santé publique ou son représentant
professeurs des universités-praticiens hospitaliers désignés
en raison de leur compétence
Groupe:
duree="trois ans"
ecole="École nationale de la santé publique ou son représentant"
nomination
20 Décembre 199820/12/1998
De: Fauchet (Renée)
Professeur
hématologie et transfusion
Objet:
à la commission prévue à l'article D. 668-8-5 du code de la santé publique
représentants de l'Agence française du sang
le directeur médical et scientifique de l'Agence française du sang ou son représentant
Le directeur de l'Ecole nationale de la santé publique ou son représentant
professeurs des universités-praticiens hospitaliers désignés
en raison de leur compétence
Groupe:
duree="trois ans"
ecole="École nationale de la santé publique ou son représentant"
nomination
20 Décembre 199820/12/1998
De: Christian Charpy
conseiller référendaire à la Cour des comptes
Objet:
président du conseil d'administration de l'Agence française du sang
Groupe:
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
president
conseil_administration
nomination
16 Juillet 199816/07/1998
De: Jeannet (Agnès)
inspectrice à l'inspection générale des affaires sociales
Objet:
directeur de l'Agence française du sang
Groupe:
date_debut="1996-04-23"
duree="trois ans"
détachement
13 Juin 199813/06/1998
De: Hornez (Thérèse)
agent de l'Agence française du sang
Objet:
à exercer
inspecteur de cette agence
Groupe:
duree="deux ans renouvelable"
habilitation
12 Février 199812/02/1998
De: Barre-Sinoussi (Françoise)
professeur et directeur de l'unité de biologie des rétrovirus à l'Institut Pasteur de Paris
Objet:
membre du conseil scientifique de l'Agence française du sang
Remplace:M. Montagnier (Luc)
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
25 Novembre 199725/11/1997
De: Jeannet (Agnès)
inspecteur à l'inspection générale des affaires sociales
Objet:
directeur de l'Agence française du sang
Groupe:
date_debut="1993-03-23"
duree="trois ans"
détachement
07 Novembre 199707/11/1997
De: Douay (Luc)
Professeur
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Agence du médicament
les personnalités
Membres
8
représentant de l'Agence française du sang
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
19 Février 199719/02/1997
De: Debre (Patrice)
professeur des universités (immunologie) - praticien hospitalier au centre hospitalier et universitaire Paris-VI
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Agence française du sang
à compter de la publication du présent arrêté
Au titre respectivement des 2o, 3o, 4o et 5o de l'article 16 du décret no 93-312 du
9 mars 1993
relatif à l'organisation et au fonctionnement de l'Agence française du sang créée par l'article L. 667-4 du code de la santé publique
Sur proposition du directeur du Centre national de la recherche scientifique
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
08 Février 199708/02/1997
De: Montagnier (Luc)
professeur à l'Institut Pasteur de Paris, directeur de recherche au Centre national de la recherche scientifique
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Agence française du sang
à compter de la publication du présent arrêté
Au titre respectivement des 2o, 3o, 4o et 5o de l'article 16 du décret no 93-312 du
9 mars 1993
relatif à l'organisation et au fonctionnement de l'Agence française du sang créée par l'article L. 667-4 du code de la santé publique
Sur proposition du directeur de l'Institut Pasteur de Paris
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
08 Février 199708/02/1997
De: Varet (Bruno)
professeur des universités (hématologie) - praticien hospitalier au centre hospitalier et universitaire Paris-V
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Agence française du sang
à compter de la publication du présent arrêté
Au titre respectivement des 2o, 3o, 4o et 5o de l'article 16 du décret no 93-312 du
9 mars 1993
relatif à l'organisation et au fonctionnement de l'Agence française du sang créée par l'article L. 667-4 du code de la santé publique
Sur proposition du directeur de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
08 Février 199708/02/1997
De: Cazenave (Jean-Pierre)
professeur des universités (hématologie) - praticien hospitalier au centre hospitalier et universitaire Strasbourg-I, directeur de l'établissement de transfusion sanguine d'Alsace
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Agence française du sang
à compter de la publication du présent arrêté
Au titre respectivement des 2o, 3o, 4o et 5o de l'article 16 du décret no 93-312 du
9 mars 1993
relatif à l'organisation et au fonctionnement de l'Agence française du sang créée par l'article L. 667-4 du code de la santé publique
Sur proposition de la Société française de transfusion sanguine
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
08 Février 199708/02/1997
De: Van Aken (Willem, Gerard)
directeur médical du laboratoire central du service de transfusion sanguine de la Croix-Rouge des Pays-Bas
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Agence française du sang
à compter de la publication du présent arrêté
Au titre du 6o du deuxième alinéa de l'article 16 du décret du
9 mars 1993
précité
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
08 Février 199708/02/1997
De: Trepo (Christian)
professeur des universités (hépatologie, gastro-entérologie) - praticien hospitalier au centre hospitalier et universitaire Lyon-I
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Agence française du sang
à compter de la publication du présent arrêté
Au titre du 6o du deuxième alinéa de l'article 16 du décret du
9 mars 1993
précité
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
08 Février 199708/02/1997
De: Salmi (Rachid)
professeur des universités (santé publique : biostatistiques et informatique médicale) - praticien hospitalier au centre hospitalier et universitaire Bordeaux-II, directeur du Centre national d'hémovigilance
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Agence française du sang
à compter de la publication du présent arrêté
Au titre du 6o du deuxième alinéa de l'article 16 du décret du
9 mars 1993
précité
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
08 Février 199708/02/1997
De: Rouger (Philippe)
professeur des universités (immunologie) - praticien hospitalier au centre hospitalier et universitaire Paris-VI
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Agence française du sang
à compter de la publication du présent arrêté
Au titre du 6o du deuxième alinéa de l'article 16 du décret du
9 mars 1993
précité
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
08 Février 199708/02/1997
De: Reiffers (Josy)
professeur des universités (hématologie) - praticien hospitalier au centre hospitalier et universitaire Bordeaux-II
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Agence française du sang
à compter de la publication du présent arrêté
Au titre du 6o du deuxième alinéa de l'article 16 du décret du
9 mars 1993
précité
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
08 Février 199708/02/1997
De: Poyart (Claude)
directeur de recherche à l'Institut national de la santé et de la recherche médicale
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Agence française du sang
à compter de la publication du présent arrêté
Au titre du 6o du deuxième alinéa de l'article 16 du décret du
9 mars 1993
précité
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
08 Février 199708/02/1997
De: Leverger (Guy)
professeur des universités (pédiatrie) - praticien hospitalier au centre hospitalier et universitaire Paris-VI
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Agence française du sang
à compter de la publication du présent arrêté
Au titre du 6o du deuxième alinéa de l'article 16 du décret du
9 mars 1993
précité
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
08 Février 199708/02/1997
De: Gentilini (Marc)
professeur des universités (maladies infectieuses, maladies tropicales) - praticien hospitalier au centre hospitalier et universitaire Paris-VI
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Agence française du sang
à compter de la publication du présent arrêté
Au titre du 6o du deuxième alinéa de l'article 16 du décret du
9 mars 1993
précité
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
08 Février 199708/02/1997
De: Benhamou (Patrick)
Objet:
à exercer les fonctions d'inspecteur de l'Agence française du sang les agents de l'Agence française du sang
2. Inspection administrative et financière
Groupe:
habilitation
08 Novembre 199608/11/1996
De: Fourchtein (Philippe)
Objet:
à exercer les fonctions d'inspecteur de l'Agence française du sang les agents de l'Agence française du sang
1. Inspection médico-technique
Groupe:
habilitation
08 Novembre 199608/11/1996
De: Aullen (Jean-Patrice)
Objet:
à exercer les fonctions d'inspecteur de l'Agence française du sang les agents de l'Agence française du sang
1. Inspection médico-technique
Groupe:
habilitation
08 Novembre 199608/11/1996
De: Landry (Mylène)
Objet:
à exercer les fonctions d'inspecteur de l'Agence française du sang les agents de l'Agence française du sang
2. Inspection administrative et financière
Groupe:
habilitation
08 Novembre 199608/11/1996
De: Ronat (Maurice)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence française du sang
au titre du B de l'article R. 667-3 du code de la santé publique
sur proposition du conseil d'administration de la Caisse nationale d'assurance maladie des travailleurs salariés
suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
07 Novembre 199607/11/1996
De: Abdelatif (Mohamed)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence française du sang
au titre du B de l'article R. 667-3 du code de la santé publique
sur proposition du conseil d'administration de la Caisse nationale d'assurance maladie des travailleurs salariés
suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
07 Novembre 199607/11/1996
De: Leblanc (Jacques)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence française du sang
au titre du B de l'article R. 667-3 du code de la santé publique
sur proposition du conseil d'administration de la Caisse nationale d'assurance maladie des travailleurs salariés
titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
07 Novembre 199607/11/1996
De: Honore (Alain)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence française du sang
au titre du B de l'article R. 667-3 du code de la santé publique
sur proposition du conseil d'administration de la Caisse nationale d'assurance maladie des travailleurs salariés
titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
07 Novembre 199607/11/1996
De: Patrick Wallet
vice-président de l'Association française des hémophiles
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence française du sang
au titre du B de l'article R. 667-3 du code de la santé publique
3o Au titre de représentant d'associations de patients
suppléant
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
conseil_administration
nomination
28 Juin 199628/06/1996
De: Nicole Petton
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence française du sang
au titre du B de l'article R. 667-3 du code de la santé publique
2o Au titre de représentant d'associations de donneurs de sang
suppléant
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
conseil_administration
nomination
28 Juin 199628/06/1996
De: Colette Violent
administrateur de la Caisse centrale de mutualité sociale agricole
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence française du sang
au titre du B de l'article R. 667-3 du code de la santé publique
1o Sur proposition conjointe des conseils d'administration de la Caisse nationale d'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés des professions non agricoles et de la Caisse centrale de secours mutuels agricoles
suppléant
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
conseil_administration
nomination
28 Juin 199628/06/1996
De: Edmond-Luc Henry
président de l'Association française des hémophiles
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence française du sang
au titre du B de l'article R. 667-3 du code de la santé publique
3o Au titre de représentant d'associations de patients
titulaire
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
28 Juin 199628/06/1996
De: Jean-Pascal Willaumez
président de la Fédération française des donneurs de sang bénévoles
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence française du sang
au titre du B de l'article R. 667-3 du code de la santé publique
2o Au titre de représentant d'associations de donneurs de sang
titulaire
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
28 Juin 199628/06/1996
De: Jean Magnouat
Docteur
président du conseil d'administration de la caisse régionale des artisans et commerçants de Provence
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence française du sang
au titre du B de l'article R. 667-3 du code de la santé publique
1o Sur proposition conjointe des conseils d'administration de la Caisse nationale d'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés des professions non agricoles et de la Caisse centrale de secours mutuels agricoles
titulaire
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
28 Juin 199628/06/1996
De: Alain-Jacques Valleron
Professeur
professeur des universités - praticien hospitalier
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence française du sang
au titre du B de l'article R. 667-3 du code de la santé publique
3o Au titre de représentant d'associations de patients
4o Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
28 Juin 199628/06/1996
De: Didier Houssin
Professeur
directeur général de l'Etablissement français des greffes
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence française du sang
au titre du B de l'article R. 667-3 du code de la santé publique
3o Au titre de représentant d'associations de patients
4o Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
28 Juin 199628/06/1996
De: Bernard Hoerni
Professeur
professeur des universités - praticien hospitalier
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence française du sang
au titre du B de l'article R. 667-3 du code de la santé publique
3o Au titre de représentant d'associations de patients
4o Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
28 Juin 199628/06/1996
De: Christian Conseiller
Professeur
président de la Société française d'anesthésie-réanimation
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence française du sang
au titre du B de l'article R. 667-3 du code de la santé publique
3o Au titre de représentant d'associations de patients
4o Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
28 Juin 199628/06/1996
De: Douay (Luc)
Professeur
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Agence du médicament
représentant de l'Agence française du sang
Remplace:
M. Tanzer
Groupe:
nomination
04 Juin 199604/06/1996
De: Agnès Jeannet
inspecteur à l'inspection générale des affaires sociales
Objet:
directeur de l'Agence française du sang
Groupe:
nomination
24 Avril 199624/04/1996
De: Siou (Gilbert)
docteur ès sciences, pharmacologie, toxicologie
Objet:
comme membres de la commission chargée de l'évaluation et de la validation des produits sanguins labiles
représentant de l'Agence française du sang
Le directeur médical et scientifique de l'Agence française du sang ou son représentant
personnalités qualifiées
Groupe:
duree="cinq ans"
personnalite_qualifiee
nomination
01 Novembre 199501/11/1995
De: Sezeur (Alain)
professeur des universités, praticien hospitalier
Objet:
comme membres de la commission chargée de l'évaluation et de la validation des produits sanguins labiles
représentant de l'Agence française du sang
Le directeur médical et scientifique de l'Agence française du sang ou son représentant
personnalités qualifiées
Groupe:
duree="cinq ans"
personnalite_qualifiee
nomination
01 Novembre 199501/11/1995
De: Samama (Michel, Meyer)
professeur des universités, praticien hospitalier
Objet:
comme membres de la commission chargée de l'évaluation et de la validation des produits sanguins labiles
représentant de l'Agence française du sang
Le directeur médical et scientifique de l'Agence française du sang ou son représentant
personnalités qualifiées
Groupe:
duree="cinq ans"
personnalite_qualifiee
nomination
01 Novembre 199501/11/1995
De: Salamon (Roger)
professeur des universités, praticien hospitalier
Objet:
comme membres de la commission chargée de l'évaluation et de la validation des produits sanguins labiles
représentant de l'Agence française du sang
Le directeur médical et scientifique de l'Agence française du sang ou son représentant
personnalités qualifiées
Groupe:
duree="cinq ans"
personnalite_qualifiee
nomination
01 Novembre 199501/11/1995
De: Rouger (Philippe)
professeur des universités, praticien hospitalier
Objet:
comme membres de la commission chargée de l'évaluation et de la validation des produits sanguins labiles
représentant de l'Agence française du sang
Le directeur médical et scientifique de l'Agence française du sang ou son représentant
personnalités qualifiées
Groupe:
duree="cinq ans"
personnalite_qualifiee
nomination
01 Novembre 199501/11/1995
De: Lienhart (André)
professeur des universités, praticien hospitalier
Objet:
comme membres de la commission chargée de l'évaluation et de la validation des produits sanguins labiles
représentant de l'Agence française du sang
Le directeur médical et scientifique de l'Agence française du sang ou son représentant
personnalités qualifiées
Groupe:
duree="cinq ans"
personnalite_qualifiee
nomination
01 Novembre 199501/11/1995
De: Girot (Robert)
professeur des universités, praticien hospitalier
Objet:
comme membres de la commission chargée de l'évaluation et de la validation des produits sanguins labiles
représentant de l'Agence française du sang
Le directeur médical et scientifique de l'Agence française du sang ou son représentant
personnalités qualifiées
Groupe:
duree="cinq ans"
personnalite_qualifiee
nomination
01 Novembre 199501/11/1995
De: Conseiller (Christian)
professeur des universités, praticien hospitalier
Objet:
comme membres de la commission chargée de l'évaluation et de la validation des produits sanguins labiles
représentant de l'Agence française du sang
Le directeur médical et scientifique de l'Agence française du sang ou son représentant
personnalités qualifiées
Groupe:
duree="cinq ans"
personnalite_qualifiee
nomination
01 Novembre 199501/11/1995
De: Colombat (Philippe)
professeur des universités, praticien hospitalier
Objet:
comme membres de la commission chargée de l'évaluation et de la validation des produits sanguins labiles
représentant de l'Agence française du sang
Le directeur médical et scientifique de l'Agence française du sang ou son représentant
personnalités qualifiées
Groupe:
duree="cinq ans"
personnalite_qualifiee
nomination
01 Novembre 199501/11/1995
De: Cheron (Jean-Marc)
professeur des universités, praticien hospitalier
Objet:
comme membres de la commission chargée de l'évaluation et de la validation des produits sanguins labiles
représentant de l'Agence française du sang
Le directeur médical et scientifique de l'Agence française du sang ou son représentant
personnalités qualifiées
Groupe:
duree="cinq ans"
personnalite_qualifiee
nomination
01 Novembre 199501/11/1995
De: Barin (Francis)
professeur des universités, praticien hospitalier
Objet:
comme membres de la commission chargée de l'évaluation et de la validation des produits sanguins labiles
représentant de l'Agence française du sang
Le directeur médical et scientifique de l'Agence française du sang ou son représentant
personnalités qualifiées
Groupe:
duree="cinq ans"
personnalite_qualifiee
nomination
01 Novembre 199501/11/1995
De: Andreu (Georges)
praticien hospitalier, hématologie transfusion
Objet:
comme membres de la commission chargée de l'évaluation et de la validation des produits sanguins labiles
représentant de l'Agence française du sang
Le directeur médical et scientifique de l'Agence française du sang ou son représentant
personnalités qualifiées
Groupe:
duree="cinq ans"
personnalite_qualifiee
nomination
01 Novembre 199501/11/1995
De: Murat (Isabelle)
professeur des universités, praticien hospitalier
Objet:
comme membres de la commission chargée de l'évaluation et de la validation des produits sanguins labiles
représentant de l'Agence française du sang
Le directeur médical et scientifique de l'Agence française du sang ou son représentant
personnalités qualifiées
Groupe:
duree="cinq ans"
personnalite_qualifiee
nomination
01 Novembre 199501/11/1995
De: Queneau (Patrice)
Professeur
Objet:
membres de la commission nationale prévue à l'article D. 668-8-5 du code de la santé publique
représentants de l'Agence française du sang
Le directeur médical et scientifique de l'Agence française du sang ou son représentant
professeurs des universités - praticiens hospitaliers
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
02 Septembre 199502/09/1995
De: Goudeau (Alain)
Professeur
Objet:
membres de la commission nationale prévue à l'article D. 668-8-5 du code de la santé publique
représentants de l'Agence française du sang
Le directeur médical et scientifique de l'Agence française du sang ou son représentant
professeurs des universités - praticiens hospitaliers
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
02 Septembre 199502/09/1995
De: Girardel (Jean-Michel)
Docteur
Objet:
membres de la commission nationale prévue à l'article D. 668-8-5 du code de la santé publique
représentants de l'Agence française du sang
Le directeur médical et scientifique de l'Agence française du sang ou son représentant
praticiens hospitaliers
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
02 Septembre 199502/09/1995
De: Soria (Claudine)
Professeur
Objet:
membres de la commission nationale prévue à l'article D. 668-8-5 du code de la santé publique
représentants de l'Agence française du sang
Le directeur médical et scientifique de l'Agence française du sang ou son représentant
professeurs des universités - praticiens hospitaliers
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
02 Septembre 199502/09/1995
De: Fauchet (Renée)
Professeur
Objet:
membres de la commission nationale prévue à l'article D. 668-8-5 du code de la santé publique
représentants de l'Agence française du sang
Le directeur médical et scientifique de l'Agence française du sang ou son représentant
professeurs des universités - praticiens hospitaliers
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
02 Septembre 199502/09/1995
De: Lemonier (Marie-Paule)
Docteur
Objet:
membres de la commission nationale prévue à l'article D. 668-8-5 du code de la santé publique
représentants de l'Agence française du sang
Le directeur médical et scientifique de l'Agence française du sang ou son représentant
praticiens hospitaliers
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
02 Septembre 199502/09/1995
De: Conard (Jacqueline)
Docteur
Objet:
membres de la commission nationale prévue à l'article D. 668-8-5 du code de la santé publique
représentants de l'Agence française du sang
Le directeur médical et scientifique de l'Agence française du sang ou son représentant
praticiens hospitaliers
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
02 Septembre 199502/09/1995
De: Taieb (Patrick)
Objet:
à exercer les fonctions d'inspecteur de l'Agence française du sang les agents de l'Agence française du sang
2o Inspection administrative et financière
Groupe:
habilitation
07 Juillet 199507/07/1995
De: Sandid (Imad)
Objet:
à exercer les fonctions d'inspecteur de l'Agence française du sang les agents de l'Agence française du sang
1o Inspection médico-technique
Groupe:
habilitation
07 Juillet 199507/07/1995
De: Girard (Jacques)
Objet:
à exercer les fonctions d'inspecteur de l'Agence française du sang les agents de l'Agence française du sang
1o Inspection médico-technique
Groupe:
habilitation
07 Juillet 199507/07/1995
De: Blond (Annette)
Objet:
à exercer les fonctions d'inspecteur de l'Agence française du sang les agents de l'Agence française du sang
1o Inspection médico-technique
Groupe:
habilitation
07 Juillet 199507/07/1995
De: Laurent Vachey
Objet:
président du conseil d'administration de l'Agence française du sang
Remplace:M. Jean Marimbert
Groupe:
conseil_des_ministres
president
conseil_administration
nomination
06 Juillet 199506/07/1995
De: Charlanne (Didier)
Objet:
à exercer les fonctions d'inspecteur de l'Agence française du sang les agents de l'Agence française du sang
2o Inspection administrative et financière
Groupe:
habilitation
18 Janvier 199518/01/1995
De: Varlot (Jean-Paul)
Objet:
à exercer les fonctions d'inspecteur de l'Agence française du sang les agents de l'Agence française du sang
1o Inspection médico-technique
Groupe:
habilitation
18 Janvier 199518/01/1995
De: Favre (Martial)
Objet:
à exercer les fonctions d'inspecteur de l'Agence française du sang les agents de l'Agence française du sang
1o Inspection médico-technique
Groupe:
habilitation
18 Janvier 199518/01/1995
De: Voisin (Brigitte)
Objet:
à exercer les fonctions d'inspecteur de l'Agence française du sang les agents de l'Agence française du sang
2o Inspection administrative et financière
Groupe:
habilitation
18 Janvier 199518/01/1995
De: Poupard (Emmanuelle)
Objet:
à exercer les fonctions d'inspecteur de l'Agence française du sang les agents de l'Agence française du sang
2o Inspection administrative et financière
Groupe:
habilitation
18 Janvier 199518/01/1995
De: Cianci (Grâce)
Objet:
à exercer les fonctions d'inspecteur de l'Agence française du sang les agents de l'Agence française du sang
2o Inspection administrative et financière
Groupe:
habilitation
18 Janvier 199518/01/1995
De: Saura (Christine)
Objet:
à exercer les fonctions d'inspecteur de l'Agence française du sang les agents de l'Agence française du sang
1o Inspection médico-technique
Groupe:
habilitation
18 Janvier 199518/01/1995
De: Huchet (Astrid)
Objet:
à exercer les fonctions d'inspecteur de l'Agence française du sang les agents de l'Agence française du sang
1o Inspection médico-technique
Groupe:
habilitation
18 Janvier 199518/01/1995
De: Guiol (Chantal)
Objet:
à exercer les fonctions d'inspecteur de l'Agence française du sang les agents de l'Agence française du sang
1o Inspection médico-technique
Groupe:
habilitation
18 Janvier 199518/01/1995
De: Guichard-Simon (Catherine)
Objet:
à exercer les fonctions d'inspecteur de l'Agence française du sang les agents de l'Agence française du sang
1o Inspection médico-technique
Groupe:
habilitation
18 Janvier 199518/01/1995
De: Dervault (Anne-Marie)
Objet:
à exercer les fonctions d'inspecteur de l'Agence française du sang les agents de l'Agence française du sang
1o Inspection médico-technique
Groupe:
habilitation
18 Janvier 199518/01/1995
De: Chevrolle (Françoise)
Objet:
à exercer les fonctions d'inspecteur de l'Agence française du sang les agents de l'Agence française du sang
1o Inspection médico-technique
Groupe:
habilitation
18 Janvier 199518/01/1995
De: Lajudie-Miecaze (Dominique)
Objet:
à exercer les fonctions d'inspecteur de l'Agence française du sang les agents de l'Agence française du sang
2o Inspection administrative et financière
Groupe:
habilitation
18 Janvier 199518/01/1995
De: Jean Marimbert
maître des requêtes au Conseil d'Etat
Objet:
président du conseil d'administration de l'Agence française du sang
Remplace:M. Jacques Cinqualbre
Groupe:
conseil_des_ministres
president
conseil_administration
nomination
04 Septembre 199304/09/1993
De: Fabre (Guy)
Médecin-chef des services
directeur du centre de transfusion sanguine des années
Objet:
comme membre du comité d'orientation de l'Agence française du sang
Groupe:
désignation
02 Juin 199302/06/1993
De: Boschat (Michel)
chef du département des prestations sociales et des affaires culturelles au ministère des départements et territoires d'outre-mer
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence française du sang
au titre des représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre des départements et territoires d'outre-mer
suppléant
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
conseil_administration
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Mathieu (G.)
sous-directeur « produits de santé, chimie fine et bio-industrie » à la direction générale des stratégies industrielles
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence française du sang
au titre des représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre de l'industrie et du commerce extérieur
suppléant
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
conseil_administration
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Cosson (Alain)
professeur des universités, praticien hospitalier
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence française du sang
au titre des représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre d'Etat, ministre de l'éducation nationale et de la culture
suppléant
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
conseil_administration
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Druet (Philippe)
conseiller à la direction générale de la recherche et de la technologie
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence française du sang
au titre des représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre de la recherche et de l'espace
suppléant
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
conseil_administration
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Banquy (Didier)
chef de bureau à la direction du budget
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence française du sang
au titre des représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre du budget
suppléant
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
conseil_administration
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Malhomme (Claude)
chef de service à la direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence française du sang
au titre des représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre chargé de l'économie et des finances
suppléant
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
conseil_administration
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Verbie (Jean)
chef de service à la direction de l'administration générale, du personnel et du budget
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence française du sang
au titre des représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre chargé de la santé
suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
conseil_administration
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Gauthier (Pierre)
chef de service à la direction des hôpitaux
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence française du sang
au titre des représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre chargé de la santé
suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
conseil_administration
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Brocas (Anne-Marie)
sous-directeur chargé de l'assurance maladie à la direction de la sécurité sociale
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence française du sang
au titre des représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre des affaires sociales et de l'intégration
suppléant
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
conseil_administration
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Morel (Annick)
chef de service à la direction générale de la santé
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence française du sang
au titre des représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre chargé de la santé
suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
conseil_administration
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Martin (Roland)
sous-directeur des affaires sociales et culturelles au ministère des départements et territoires d'outre-mer
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence française du sang
au titre des représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre des départements et territoires d'outre-mer
titulairse
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Stutzmann (R.)
chef de service des biens de consommation à la direction générale des stratégies industrielles
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence française du sang
au titre des représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre de l'industrie et du commerce extérieur
titulaire
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Tchernia (Gilbert)
professeur des universités, praticien hospitalier
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence française du sang
au titre des représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre d'Etat, ministre de l'éducation nationale et de la culture
titulaire
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Colomb (Maurice)
chef du département Biologie, médecine, santé de la direction générale de la recherche et de la technologie
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence française du sang
au titre des représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre de la recherche et de l'espace
titulaire
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Babusiaux (Christian)
directeur général de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence française du sang
au titre des représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre chargé de l'économie et des finances
titulaire
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Lagrave (Michel)
directeur de la sécurité sociale
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence française du sang
au titre des représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre des affaires sociales et de l'intégration
titulaire
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Vincent (Gérard)
directeur des hôpitaux
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence française du sang
au titre des représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre chargé de la santé
titulaires
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Girard (Jean-François)
directeur général de la santé
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence française du sang
au titre des représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre chargé de la santé
titulaires
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Antonmatei (Pierre)
directeur de l'administration générale, du personnel et du budget du ministère de la santé et de l'action humanitaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence française du sang
au titre des représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre chargé de la santé
titulaires
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Bouillot (Isabelle)
directeur du budget
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence française du sang
au titre des représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre du budget
titulaire
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Wallet (Patrick)
président de l'Association des hémophiles
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence française du sang
au titre 4° du B de l'article 3 du décret du
9 mars 1993
susvisé
2° Au titre de représentant des associations de patients
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Habouzit (Jean-Marie)
président de la Fédération française des donneurs de sang bénévoles
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence française du sang
au titre 4° du B de l'article 3 du décret du
9 mars 1993
susvisé
1° Au titre de représentants d'associations de donneurs de sang
titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Steg (Adolphe)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence française du sang
au titre 4° du B de l'article 3 du décret du
9 mars 1993
susvisé
3° Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Hoerny (Bernard)
professeur des universités, praticien hospitalier
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence française du sang
au titre 4° du B de l'article 3 du décret du
9 mars 1993
susvisé
3° Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Davant (Jean-Pierre)
président de la Fédération nationale de la mutualité française
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence française du sang
au titre 4° du B de l'article 3 du décret du
9 mars 1993
susvisé
3° Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Burg (Constant)
conseiller d'Etat honoraire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence française du sang
au titre 4° du B de l'article 3 du décret du
9 mars 1993
susvisé
3° Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Bournof (Marc)
receveur-percepteur des finances
Objet:
agent comptable du groupement d'intérêt public Agence française du sang
Groupe:
nomination
24 Mars 199324/03/1993
De: Agnès Jeannet
inspecteur à l'inspection générale des affaires sociales
Objet:
directeur de l'Agence française du sang
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
24 Mars 199324/03/1993
De: Jacques Cinqualbre
Objet:
président du conseil d'administration de l'Agence française du sang
Groupe:
conseil_des_ministres
president
conseil_administration
nomination
19 Février 199319/02/1993
De: Cinqualbre (Jacques)
Objet:
Président du conseil d'administration de l'Agence française du sang
Groupe:
president
conseil_administration
nomination
09 Juillet 199209/07/1992
De: Piquet (Alain)
Objet:
Commissaire du Gouvernement auprès de l'Agence française du sang
Groupe:
commissaire_gouvernement
nomination
09 Juillet 199209/07/1992

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.