Comité national de la conchyliculture

Les données de ce site sont parfois un peu sales.

Si vous trouvez des moutons de poussière, aidez-moi à nettoyer.

(auto-pub)
De: Philippe LE GAL
Objet:
président du Comité national de la conchyliculture
à compter de la date de signature du présent arrêté. L'arrêté du
5 octobre 2017
portant nomination du président du Comité national de la conchyliculture
Groupe:
duree="quatre ans"
president
nomination
14 Juin 201814/06/2018
De: Gauvain (Bruno)
titulaire ; suppléant à désigner ultérieurement
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
Titulaire et suppléant à désigner ultérieurement
e) Représentants des poissonniers écaillers
Groupe:
suppleant
nomination
13 Mai 201813/05/2018
De: Tabouriech (Florent)
suppléant
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
Titulaire et suppléant à désigner ultérieurement
d) Représentants des épurateurs
Groupe:
suppleant
nomination
13 Mai 201813/05/2018
De: Alleaume (Stéphan)
titulaire
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
Titulaire et suppléant à désigner ultérieurement
d) Représentants des épurateurs
Groupe:
suppleant
nomination
13 Mai 201813/05/2018
De: Vernier (Emmanuel)
suppléant
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
Groupe production
I. - Secteur I (huîtres plates et creuses)
d) Représentant des écloseurs
Groupe:
nomination
13 Mai 201813/05/2018
De: Angeri (Stéphane)
titulaire
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
Groupe production
I. - Secteur I (huîtres plates et creuses)
d) Représentant des écloseurs
Groupe:
nomination
13 Mai 201813/05/2018
De: Sorlut (Daniel)
titulaire
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
Groupe production
I. - Secteur I (huîtres plates et creuses)
c) Représentants des professionnels du secteur coopératif
Groupe:
nomination
13 Mai 201813/05/2018
De: Aspa (Didier)
suppléant
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
Groupe production
I. - Secteur I (huîtres plates et creuses)
c) Représentants des professionnels du secteur coopératif
Groupe:
nomination
13 Mai 201813/05/2018
De: Lévêque (Arthur)
titulaire
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
Groupe production
I. - Secteur I (huîtres plates et creuses)
b) Représentants des ouvriers conchylicoles
Groupe:
nomination
13 Mai 201813/05/2018
De: Dachicourt (Bruno)
suppléant
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
Groupe production
I. - Secteur I (huîtres plates et creuses)
b) Représentants des ouvriers conchylicoles
Groupe:
nomination
13 Mai 201813/05/2018
De: Réglin (Sébastien)
suppléant
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
Groupe production
I. - Secteur I (huîtres plates et creuses)
a) Représentants des comités régionaux de la conchyliculture
Poitou-Charentes
Groupe:
nomination
13 Mai 201813/05/2018
De: Morandeau (Philippe)
titulaire
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
Groupe production
I. - Secteur I (huîtres plates et creuses)
a) Représentants des comités régionaux de la conchyliculture
Poitou-Charentes
Groupe:
nomination
13 Mai 201813/05/2018
De: Montico (Jean-Pascal)
suppléant
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
Groupe production
I. - Secteur I (huîtres plates et creuses)
a) Représentants des comités régionaux de la conchyliculture
Poitou-Charentes
Groupe:
nomination
13 Mai 201813/05/2018
De: Geay (Adrien)
suppléant
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
Groupe production
I. - Secteur I (huîtres plates et creuses)
a) Représentants des comités régionaux de la conchyliculture
Poitou-Charentes
Groupe:
nomination
13 Mai 201813/05/2018
De: Gaillard (Didier)
titulaire
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
Groupe production
I. - Secteur I (huîtres plates et creuses)
a) Représentants des comités régionaux de la conchyliculture
Poitou-Charentes
Groupe:
nomination
13 Mai 201813/05/2018
De: Gaboriau (Philippe)
titulaire
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
Groupe production
I. - Secteur I (huîtres plates et creuses)
a) Représentants des comités régionaux de la conchyliculture
Poitou-Charentes
Groupe:
nomination
13 Mai 201813/05/2018
De: Coirier (Daniel)
titulaire
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
Groupe production
I. - Secteur I (huîtres plates et creuses)
a) Représentants des comités régionaux de la conchyliculture
Poitou-Charentes
Groupe:
nomination
13 Mai 201813/05/2018
De: Cocollos (Jacques)
suppléant
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
Groupe production
I. - Secteur I (huîtres plates et creuses)
a) Représentants des comités régionaux de la conchyliculture
Poitou-Charentes
Groupe:
nomination
13 Mai 201813/05/2018
De: Rocher (Tanguy)
suppléant
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
Groupe production
I. - Secteur I (huîtres plates et creuses)
a) Représentants des comités régionaux de la conchyliculture
Pays de la Loire
Groupe:
nomination
13 Mai 201813/05/2018
De: Raimbert (Guillaume)
titulaire
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
Groupe production
I. - Secteur I (huîtres plates et creuses)
a) Représentants des comités régionaux de la conchyliculture
Pays de la Loire
Groupe:
nomination
13 Mai 201813/05/2018
De: Le Goff (Jean-Yves)
titulaire
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
Groupe production
I. - Secteur I (huîtres plates et creuses)
a) Représentants des comités régionaux de la conchyliculture
Pays de la Loire
Groupe:
nomination
13 Mai 201813/05/2018
De: Gendron (Alain)
suppléant
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
Groupe production
I. - Secteur I (huîtres plates et creuses)
a) Représentants des comités régionaux de la conchyliculture
Pays de la Loire
Groupe:
nomination
13 Mai 201813/05/2018
De: Lévêque (Christophe)
titulaire
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
Groupe production
I. - Secteur I (huîtres plates et creuses)
a) Représentants des comités régionaux de la conchyliculture
Normandie-mer du Nord
Groupe:
nomination
13 Mai 201813/05/2018
De: Lecourtois (Guy)
suppléant
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
Groupe production
I. - Secteur I (huîtres plates et creuses)
a) Représentants des comités régionaux de la conchyliculture
Normandie-mer du Nord
Groupe:
nomination
13 Mai 201813/05/2018
De: K'dual (Stéphane)
suppléant
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
Groupe production
I. - Secteur I (huîtres plates et creuses)
a) Représentants des comités régionaux de la conchyliculture
Normandie-mer du Nord
Groupe:
nomination
13 Mai 201813/05/2018
De: Hélie (Thierry)
titulaire
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
Groupe production
I. - Secteur I (huîtres plates et creuses)
a) Représentants des comités régionaux de la conchyliculture
Normandie-mer du Nord
Groupe:
nomination
13 Mai 201813/05/2018
De: Lafont (Patrice)
titulaire
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
Groupe production
I. - Secteur I (huîtres plates et creuses)
a) Représentants des comités régionaux de la conchyliculture
Méditerranée
Groupe:
nomination
13 Mai 201813/05/2018
De: Fournier (Emmanuel)
suppléant
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
Groupe production
I. - Secteur I (huîtres plates et creuses)
a) Représentants des comités régionaux de la conchyliculture
Méditerranée
Groupe:
nomination
13 Mai 201813/05/2018
De: Thaéron (Josick)
titulaire
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
Groupe production
I. - Secteur I (huîtres plates et creuses)
a) Représentants des comités régionaux de la conchyliculture
Bretagne Sud
Groupe:
nomination
13 Mai 201813/05/2018
De: Le Gal (Philippe)
titulaire
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
Groupe production
I. - Secteur I (huîtres plates et creuses)
a) Représentants des comités régionaux de la conchyliculture
Bretagne Sud
Groupe:
nomination
13 Mai 201813/05/2018
De: Le Gal (Christophe)
suppléant
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
Groupe production
I. - Secteur I (huîtres plates et creuses)
a) Représentants des comités régionaux de la conchyliculture
Bretagne Sud
Groupe:
nomination
13 Mai 201813/05/2018
De: Jacob (Franck)
suppléant
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
Groupe production
I. - Secteur I (huîtres plates et creuses)
a) Représentants des comités régionaux de la conchyliculture
Bretagne Sud
Groupe:
nomination
13 Mai 201813/05/2018
De: Morvan (Alain)
suppléant
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
Groupe production
I. - Secteur I (huîtres plates et creuses)
a) Représentants des comités régionaux de la conchyliculture
Bretagne Nord
Groupe:
nomination
13 Mai 201813/05/2018
De: Chaumard (Henri)
titulaire
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
Groupe production
I. - Secteur I (huîtres plates et creuses)
a) Représentants des comités régionaux de la conchyliculture
Bretagne Nord
Groupe:
nomination
13 Mai 201813/05/2018
De: Brest (Goulven)
titulaire
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
Groupe production
I. - Secteur I (huîtres plates et creuses)
a) Représentants des comités régionaux de la conchyliculture
Bretagne Nord
Groupe:
nomination
13 Mai 201813/05/2018
De: Auzou (Didier)
suppléant
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
Groupe production
I. - Secteur I (huîtres plates et creuses)
a) Représentants des comités régionaux de la conchyliculture
Bretagne Nord
Groupe:
nomination
13 Mai 201813/05/2018
De: Perucho (Matthieu)
suppléant
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
Groupe production
I. - Secteur I (huîtres plates et creuses)
a) Représentants des comités régionaux de la conchyliculture
Arcachon-Aquitaine
Groupe:
nomination
13 Mai 201813/05/2018
De: Mercier (Nicolas)
suppléant
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
Groupe production
I. - Secteur I (huîtres plates et creuses)
a) Représentants des comités régionaux de la conchyliculture
Arcachon-Aquitaine
Groupe:
nomination
13 Mai 201813/05/2018
De: Limasset (Thierry)
suppléant
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
Groupe production
I. - Secteur I (huîtres plates et creuses)
a) Représentants des comités régionaux de la conchyliculture
Arcachon-Aquitaine
Groupe:
nomination
13 Mai 201813/05/2018
De: Lafon (Thierry)
titulaire
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
Groupe production
I. - Secteur I (huîtres plates et creuses)
a) Représentants des comités régionaux de la conchyliculture
Arcachon-Aquitaine
Groupe:
nomination
13 Mai 201813/05/2018
De: Boulan (Damien)
titulaire
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
Groupe production
I. - Secteur I (huîtres plates et creuses)
a) Représentants des comités régionaux de la conchyliculture
Arcachon-Aquitaine
Groupe:
nomination
13 Mai 201813/05/2018
De: Lenoir (Alban)
suppléant
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
Groupe production
II. - Secteur II (moules et autres coquillages)
b) Vénériculture (toutes régions)
Groupe:
nomination
13 Mai 201813/05/2018
De: Berteau (David)
titulaire
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
Groupe production
II. - Secteur II (moules et autres coquillages)
b) Vénériculture (toutes régions)
Groupe:
nomination
13 Mai 201813/05/2018
De: Verine (Mickael)
suppléant
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
Groupe production
II. - Secteur II (moules et autres coquillages)
a) Tous coquillages sauf vénériculture
Poitou-Charentes
Groupe:
nomination
13 Mai 201813/05/2018
De: Proteau (Norbert)
suppléant
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
Groupe production
II. - Secteur II (moules et autres coquillages)
a) Tous coquillages sauf vénériculture
Poitou-Charentes
Groupe:
nomination
13 Mai 201813/05/2018
De: Durivaud (Benoit)
titulaire
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
Groupe production
II. - Secteur II (moules et autres coquillages)
a) Tous coquillages sauf vénériculture
Poitou-Charentes
Groupe:
nomination
13 Mai 201813/05/2018
De: Marionneau (Yannick)
titulaire
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
Groupe production
II. - Secteur II (moules et autres coquillages)
a) Tous coquillages sauf vénériculture
Pays de la Loire
Groupe:
nomination
13 Mai 201813/05/2018
De: Charpentier (Romain)
suppléant
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
Groupe production
II. - Secteur II (moules et autres coquillages)
a) Tous coquillages sauf vénériculture
Pays de la Loire
Groupe:
nomination
13 Mai 201813/05/2018
De: Maine (Loïc)
titulaire
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
Groupe production
II. - Secteur II (moules et autres coquillages)
a) Tous coquillages sauf vénériculture
Normandie-mer du Nord
Groupe:
nomination
13 Mai 201813/05/2018
De: Le Monnier (Franck)
suppléant
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
Groupe production
II. - Secteur II (moules et autres coquillages)
a) Tous coquillages sauf vénériculture
Normandie-mer du Nord
Groupe:
nomination
13 Mai 201813/05/2018
De: Duboscq (David)
titulaire
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
Groupe production
II. - Secteur II (moules et autres coquillages)
a) Tous coquillages sauf vénériculture
Normandie-mer du Nord
Groupe:
nomination
13 Mai 201813/05/2018
De: Charbonnier (Christophe)
suppléant
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
Groupe production
II. - Secteur II (moules et autres coquillages)
a) Tous coquillages sauf vénériculture
Normandie-mer du Nord
Groupe:
nomination
13 Mai 201813/05/2018
De: Ortin (Philippe)
titulaire
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
Groupe production
II. - Secteur II (moules et autres coquillages)
a) Tous coquillages sauf vénériculture
Méditerranée
Groupe:
nomination
13 Mai 201813/05/2018
De: Giol (Jean-Christophe)
suppléant
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
Groupe production
II. - Secteur II (moules et autres coquillages)
a) Tous coquillages sauf vénériculture
Méditerranée
Groupe:
nomination
13 Mai 201813/05/2018
De: Garces (Philippe)
suppléant
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
Groupe production
II. - Secteur II (moules et autres coquillages)
a) Tous coquillages sauf vénériculture
Méditerranée
Groupe:
nomination
13 Mai 201813/05/2018
De: Cabrol (Jean-Christophe)
titulaire
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
Groupe production
II. - Secteur II (moules et autres coquillages)
a) Tous coquillages sauf vénériculture
Méditerranée
Groupe:
nomination
13 Mai 201813/05/2018
De: Foucher (Gilles)
titulaire
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
Groupe production
II. - Secteur II (moules et autres coquillages)
a) Tous coquillages sauf vénériculture
Bretagne Sud
Groupe:
nomination
13 Mai 201813/05/2018
De: Salardaine (Stéphane)
titulaire
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
Groupe production
II. - Secteur II (moules et autres coquillages)
a) Tous coquillages sauf vénériculture
Bretagne Nord
Groupe:
nomination
13 Mai 201813/05/2018
De: Le Moal (Nicolas)
suppléant
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
Groupe production
II. - Secteur II (moules et autres coquillages)
a) Tous coquillages sauf vénériculture
Bretagne Nord
Groupe:
nomination
13 Mai 201813/05/2018
De: Le Beau (Nicolas)
titulaire
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
Groupe production
II. - Secteur II (moules et autres coquillages)
a) Tous coquillages sauf vénériculture
Bretagne Nord
Groupe:
nomination
13 Mai 201813/05/2018
De: Juin (Anthony)
suppléant
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
Groupe production
II. - Secteur II (moules et autres coquillages)
a) Tous coquillages sauf vénériculture
Bretagne Nord
Groupe:
nomination
13 Mai 201813/05/2018
De: Chiron (Laurent)
titulaire
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
Groupe production
III. - Secteur III (organisations de producteurs)
Exploitants représentant les organisations de producteurs reconnues
Poitou-Charentes
Groupe:
nomination
13 Mai 201813/05/2018
De: Bertin (Yann)
suppléant
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
Groupe production
III. - Secteur III (organisations de producteurs)
Exploitants représentant les organisations de producteurs reconnues
Poitou-Charentes
Groupe:
nomination
13 Mai 201813/05/2018
De: Violleau (Philippe)
suppléant
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
Groupe commerce et industrie
b) Représentants des grossistes et du mareyage
Groupe:
nomination
13 Mai 201813/05/2018
De: Samson (Peter)
titulaire
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
Groupe commerce et industrie
b) Représentants des grossistes et du mareyage
Groupe:
nomination
13 Mai 201813/05/2018
De: Levallois (Damien)
titulaire
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
Groupe commerce et industrie
b) Représentants des grossistes et du mareyage
Groupe:
nomination
13 Mai 201813/05/2018
De: Gaillard (Christian)
suppléant
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
Groupe commerce et industrie
b) Représentants des grossistes et du mareyage
Groupe:
nomination
13 Mai 201813/05/2018
De: Saison (Laurent)
suppléant
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
Groupe commerce et industrie
a) Représentants du commerce : poissonnerie, grandes surfaces, restauration
Représentants des grandes surfaces
Groupe:
nomination
13 Mai 201813/05/2018
De: Rezki (Frédéric)
titulaire
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
Groupe commerce et industrie
a) Représentants du commerce : poissonnerie, grandes surfaces, restauration
Représentants des grandes surfaces
Groupe:
nomination
13 Mai 201813/05/2018
De: Loiseau (Thierry)
suppléant
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
Groupe commerce et industrie
a) Représentants du commerce : poissonnerie, grandes surfaces, restauration
Représentants des grandes surfaces
Groupe:
nomination
13 Mai 201813/05/2018
De: Lechvien (Pierrick)
titulaire
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
Groupe commerce et industrie
a) Représentants du commerce : poissonnerie, grandes surfaces, restauration
Représentants des grandes surfaces
Groupe:
nomination
13 Mai 201813/05/2018
De: Le Cardinal (Jacques)
titulaire
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
Groupe commerce et industrie
a) Représentants du commerce : poissonnerie, grandes surfaces, restauration
Représentants des grandes surfaces
Groupe:
nomination
13 Mai 201813/05/2018
De: Denoux (Samuel)
titulaire
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
Groupe commerce et industrie
a) Représentants du commerce : poissonnerie, grandes surfaces, restauration
Représentants des grandes surfaces
Groupe:
nomination
13 Mai 201813/05/2018
De: Choblet (Yannick)
suppléant
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
Groupe commerce et industrie
a) Représentants du commerce : poissonnerie, grandes surfaces, restauration
Représentants des grandes surfaces
Groupe:
nomination
13 Mai 201813/05/2018
De: Balay (Etienne)
titulaire
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
Groupe commerce et industrie
a) Représentants du commerce : poissonnerie, grandes surfaces, restauration
Représentants des grandes surfaces
Groupe:
nomination
13 Mai 201813/05/2018
De: Tastet (Jean-François)
suppléant
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
Groupe commerce et industrie
a) Représentants du commerce : poissonnerie, grandes surfaces, restauration
Représentants de la restauration
Groupe:
nomination
13 Mai 201813/05/2018
De: Serazin (Jean-François)
titulaire
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
Groupe commerce et industrie
a) Représentants du commerce : poissonnerie, grandes surfaces, restauration
Représentants de la restauration
Groupe:
nomination
13 Mai 201813/05/2018
De: Perbet (Thierry)
suppléant
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
Groupe commerce et industrie
a) Représentants du commerce : poissonnerie, grandes surfaces, restauration
Représentants de la restauration
Groupe:
nomination
13 Mai 201813/05/2018
De: Nouchi (Pierre)
suppléant
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
Groupe commerce et industrie
a) Représentants du commerce : poissonnerie, grandes surfaces, restauration
Représentants de la restauration
Groupe:
nomination
13 Mai 201813/05/2018
De: Mestre (Jacques)
titulaire
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
Groupe commerce et industrie
a) Représentants du commerce : poissonnerie, grandes surfaces, restauration
Représentants de la restauration
Groupe:
nomination
13 Mai 201813/05/2018
De: Le Moal (Pierre-Yves)
suppléant
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
Groupe commerce et industrie
a) Représentants du commerce : poissonnerie, grandes surfaces, restauration
Représentants de la restauration
Groupe:
nomination
13 Mai 201813/05/2018
De: Dominguez (Michel)
titulaire
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
Groupe commerce et industrie
a) Représentants du commerce : poissonnerie, grandes surfaces, restauration
Représentants de la restauration
Groupe:
nomination
13 Mai 201813/05/2018
De: Campion (Thierry)
titulaire
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
Groupe commerce et industrie
a) Représentants du commerce : poissonnerie, grandes surfaces, restauration
Représentants de la restauration
Groupe:
nomination
13 Mai 201813/05/2018
De: Buron (Stéphane)
suppléant
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
Groupe commerce et industrie
a) Représentants du commerce : poissonnerie, grandes surfaces, restauration
Représentants de la restauration
Groupe:
nomination
13 Mai 201813/05/2018
De: Reydel (Bruno)
titulaire
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
Groupe commerce et industrie
a) Représentants du commerce : poissonnerie, grandes surfaces, restauration
Représentants de la poissonnerie
Groupe:
nomination
13 Mai 201813/05/2018
De: Noël-Gérard (Dominique)
suppléant
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
Groupe commerce et industrie
a) Représentants du commerce : poissonnerie, grandes surfaces, restauration
Représentants de la poissonnerie
Groupe:
nomination
13 Mai 201813/05/2018
De: Moreau (Silvère)
titulaire
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
Groupe commerce et industrie
a) Représentants du commerce : poissonnerie, grandes surfaces, restauration
Représentants de la poissonnerie
Groupe:
nomination
13 Mai 201813/05/2018
De: Marguier (Benjamin)
suppléant
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
Groupe commerce et industrie
a) Représentants du commerce : poissonnerie, grandes surfaces, restauration
Représentants de la poissonnerie
Groupe:
nomination
13 Mai 201813/05/2018
De: Lenoir (Mickaël)
suppléant
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
Groupe commerce et industrie
a) Représentants du commerce : poissonnerie, grandes surfaces, restauration
Représentants de la poissonnerie
Groupe:
nomination
13 Mai 201813/05/2018
De: Febvre (Dominique)
suppléant
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
Groupe commerce et industrie
a) Représentants du commerce : poissonnerie, grandes surfaces, restauration
Représentants de la poissonnerie
Groupe:
nomination
13 Mai 201813/05/2018
De: Do Nascimento (Romain)
titulaire
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
Groupe commerce et industrie
a) Représentants du commerce : poissonnerie, grandes surfaces, restauration
Représentants de la poissonnerie
Groupe:
nomination
13 Mai 201813/05/2018
De: Carratu (Laurent)
suppléant
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
Groupe commerce et industrie
a) Représentants du commerce : poissonnerie, grandes surfaces, restauration
Représentants de la poissonnerie
Groupe:
nomination
13 Mai 201813/05/2018
De: Buirette (Jonathan)
titulaire
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
Groupe commerce et industrie
a) Représentants du commerce : poissonnerie, grandes surfaces, restauration
Représentants de la poissonnerie
Groupe:
nomination
13 Mai 201813/05/2018
De: Brassy (Stéphane)
titulaire
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
Groupe commerce et industrie
a) Représentants du commerce : poissonnerie, grandes surfaces, restauration
Représentants de la poissonnerie
Groupe:
nomination
13 Mai 201813/05/2018
De: Benassy (Bernard)
titulaire
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
Groupe commerce et industrie
a) Représentants du commerce : poissonnerie, grandes surfaces, restauration
Représentants de la poissonnerie
Groupe:
nomination
13 Mai 201813/05/2018
De: Dos Santos-Douet (Maria)
titulaire
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
Groupe production
I. - Secteur I (huîtres plates et creuses)
a) Représentants des comités régionaux de la conchyliculture
Arcachon-Aquitaine
Groupe:
nomination
13 Mai 201813/05/2018
De: Baudet (Pascale)
titulaire
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
Groupe production
II. - Secteur II (moules et autres coquillages)
a) Tous coquillages sauf vénériculture
Poitou-Charentes
Groupe:
nomination
13 Mai 201813/05/2018
De: Brière (Annie)
suppléante
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
Groupe production
II. - Secteur II (moules et autres coquillages)
a) Tous coquillages sauf vénériculture
Bretagne Sud
Groupe:
nomination
13 Mai 201813/05/2018
De: Vallès (Marie-Noëlle)
suppléante
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
Groupe commerce et industrie
a) Représentants du commerce : poissonnerie, grandes surfaces, restauration
Représentants des grandes surfaces
Groupe:
nomination
13 Mai 201813/05/2018
De: Clément (Isabelle)
suppléante
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
Groupe commerce et industrie
a) Représentants du commerce : poissonnerie, grandes surfaces, restauration
Représentants des grandes surfaces
Groupe:
nomination
13 Mai 201813/05/2018
De: Ollivier-Clautour (Hélène)
titulaire
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
Groupe commerce et industrie
a) Représentants du commerce : poissonnerie, grandes surfaces, restauration
Représentants de la restauration
Groupe:
nomination
13 Mai 201813/05/2018
De: Cano (Ingrid)
suppléante
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
Groupe commerce et industrie
a) Représentants du commerce : poissonnerie, grandes surfaces, restauration
Représentants de la poissonnerie
Groupe:
nomination
13 Mai 201813/05/2018
De: Philippe ORTIN
Objet:
président du Comité national de la conchyliculture
à compter de la date de signature du présent arrêté
Groupe:
duree="dix mois"
president
nomination
21 Octobre 201721/10/2017
De: Aspa (Didier)
titulaire
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
Groupe production
I. - Secteur I (huîtres plates et creuses)
c) Représentants des professionnels du secteur coopératif
Remplace:M. Dussan (Fabrice)
Groupe:
nomination
01 Février 201701/02/2017
De: Lafond (Christophe)
titulaire
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
Groupe production
I. - Secteur I (huîtres plates et creuses)
a) Représentants des comités régionaux de la conchyliculture
Arcachon-Aquitaine
Remplace:M. Laban (Olivier)
Groupe:
nomination
01 Février 201701/02/2017
De: Sourbier (Sébastien)
titulaire
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
Groupe production
II. - Secteur II (moules et autres coquillages)
a) Tous coquillages sauf vénériculture
Poitou-Charentes
Remplace:M. Baudet (Francis)
Groupe:
nomination
01 Février 201701/02/2017
De: Pages (Stephan)
suppléant
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
Groupe production
II. - Secteur II (moules et autres coquillages)
a) Tous coquillages sauf vénériculture
Méditerranée
Remplace:M. Fournier (Emmanuel)
Groupe:
nomination
01 Février 201701/02/2017
De: Fournier (Emmanuel)
titulaire
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
Groupe production
II. - Secteur II (moules et autres coquillages)
a) Tous coquillages sauf vénériculture
Méditerranée
Remplace:M. Roucairol (Rémi)
Groupe:
nomination
01 Février 201701/02/2017
De: Mazurier (Mireille)
suppléante
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
Groupe production
I. - Secteur I (huîtres plates et creuses)
a) Représentants des comités régionaux de la conchyliculture
Arcachon-Aquitaine
Remplace:M. Lafond (Christophe)
Groupe:
nomination
01 Février 201701/02/2017
De: Thierry Lafon
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement public Agence des aires marines protégées
représentant du Comité national de la conchyliculture
Groupe:
conseil_administration
nomination
04 Novembre 201404/11/2014
De: Gérald VIAUD
Objet:
président du Comité national de la conchyliculture
à compter de la date de publication du présent arrêté
Groupe:
duree="quatre ans"
president
nomination
26 Septembre 201426/09/2014
De: Garces (Philippe)
suppléant
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
Groupe production
Arcachon-Aquitaine
Titulaire et suppléant à désigner ultérieurement
Méditerranée
Groupe:
suppleant
nomination
03 Août 201403/08/2014
De: Aspa (Didier)
titulaire
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
Groupe production
Arcachon-Aquitaine
Titulaire et suppléant à désigner ultérieurement
Méditerranée
Groupe:
suppleant
nomination
03 Août 201403/08/2014
De: Poulard (Bertrand)
suppléant
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
Groupe commerce et industrie
Titulaire et suppléant à désigner ultérieurement
Zone V
Groupe:
suppleant
nomination
03 Août 201403/08/2014
De: Mestre (Jacques)
titulaire
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
Groupe commerce et industrie
Titulaire et suppléant à désigner ultérieurement
Zone V
Groupe:
suppleant
nomination
03 Août 201403/08/2014
De: Mathey (Henri)
suppléant
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
Groupe commerce et industrie
Titulaire et suppléant à désigner ultérieurement
Zone V
Groupe:
suppleant
nomination
03 Août 201403/08/2014
De: Barbaud (Armand)
titulaire
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
Groupe commerce et industrie
Titulaire et suppléant à désigner ultérieurement
Zone V
Groupe:
suppleant
nomination
03 Août 201403/08/2014
De: Balay (Etienne)
titulaire
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
Groupe commerce et industrie
Titulaire et suppléant à désigner ultérieurement
Zone V
Groupe:
suppleant
nomination
03 Août 201403/08/2014
De: Aldana (Franck)
suppléant
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
Groupe commerce et industrie
Titulaire et suppléant à désigner ultérieurement
Zone V
Groupe:
suppleant
nomination
03 Août 201403/08/2014
De: Sengel (Roger)
suppléant
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
Groupe commerce et industrie
Titulaire et suppléant à désigner ultérieurement
Zone VI
Groupe:
suppleant
nomination
03 Août 201403/08/2014
De: Schaller (René)
titulaire ; suppléant à désigner ultérieurement
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
Groupe commerce et industrie
Titulaire et suppléant à désigner ultérieurement
Zone VI
Groupe:
suppleant
nomination
03 Août 201403/08/2014
De: Oudin (Joêl)
titulaire
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
Groupe commerce et industrie
Titulaire et suppléant à désigner ultérieurement
Zone VI
Groupe:
suppleant
nomination
03 Août 201403/08/2014
De: Brutier (Sébastien)
titulaire ; suppléant à désigner ultérieurement
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
Groupe commerce et industrie
Titulaire et suppléant à désigner ultérieurement
Zone VI
Groupe:
suppleant
nomination
03 Août 201403/08/2014
De: Tastet (Jean-François)
suppléant
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
Groupe commerce et industrie
Titulaire et suppléant à désigner ultérieurement
Zone IV
Groupe:
suppleant
nomination
03 Août 201403/08/2014
De: Lucine (Patrice)
titulaire
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
Groupe commerce et industrie
Titulaire et suppléant à désigner ultérieurement
Zone IV
Groupe:
suppleant
nomination
03 Août 201403/08/2014
De: Levaux (Christophe)
suppléant
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
Groupe commerce et industrie
Titulaire et suppléant à désigner ultérieurement
Zone IV
Groupe:
suppleant
nomination
03 Août 201403/08/2014
De: Dominguez (Michel)
titulaire
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
Groupe commerce et industrie
Titulaire et suppléant à désigner ultérieurement
Zone IV
Groupe:
suppleant
nomination
03 Août 201403/08/2014
De: Sarazin (Jean-François)
suppléant
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
Groupe commerce et industrie
Titulaire et suppléant à désigner ultérieurement
Zone II
Groupe:
suppleant
nomination
03 Août 201403/08/2014
De: Moreau (Jean-François)
suppléant
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
Groupe commerce et industrie
Titulaire et suppléant à désigner ultérieurement
Zone II
Groupe:
suppleant
nomination
03 Août 201403/08/2014
De: Le Moal (Pierre-Yves)
titulaire
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
Groupe commerce et industrie
Titulaire et suppléant à désigner ultérieurement
Zone II
Groupe:
suppleant
nomination
03 Août 201403/08/2014
De: Labbe (Pierre)
titulaire
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
Groupe commerce et industrie
Titulaire et suppléant à désigner ultérieurement
Zone II
Groupe:
suppleant
nomination
03 Août 201403/08/2014
De: Rezki (Frédéric)
suppléant
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
Groupe commerce et industrie
Titulaire et suppléant à désigner ultérieurement
Zone III
Groupe:
suppleant
nomination
03 Août 201403/08/2014
De: Perbet (Thierry)
titulaire
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
Groupe commerce et industrie
Titulaire et suppléant à désigner ultérieurement
Zone III
Groupe:
suppleant
nomination
03 Août 201403/08/2014
De: Dupuy (Olivier)
suppléant
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
Groupe commerce et industrie
Titulaire et suppléant à désigner ultérieurement
Zone III
Groupe:
suppleant
nomination
03 Août 201403/08/2014
De: Blanchetière (Anthony)
titulaire
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
Groupe commerce et industrie
Titulaire et suppléant à désigner ultérieurement
Zone III
Groupe:
suppleant
nomination
03 Août 201403/08/2014
De: Gonthier (Bernard)
titulaire
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
Groupe commerce et industrie
Titulaire et suppléant à désigner ultérieurement
d) Représentants des poissonniers-écaillers
Groupe:
suppleant
nomination
03 Août 201403/08/2014
De: Bessiere (Michel)
suppléant
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
Groupe commerce et industrie
Titulaire et suppléant à désigner ultérieurement
d) Représentants des poissonniers-écaillers
Groupe:
suppleant
nomination
03 Août 201403/08/2014
De: Cadoret (Jacques)
suppléant
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
Groupe commerce et industrie
Titulaire et suppléant à désigner ultérieurement
c) Représentants des épurateurs
Groupe:
suppleant
nomination
03 Août 201403/08/2014
De: Beaulieu (Charles)
titulaire
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
Groupe commerce et industrie
Titulaire et suppléant à désigner ultérieurement
c) Représentants des épurateurs
Groupe:
suppleant
nomination
03 Août 201403/08/2014
De: Le Bihan (Christophe)
titulaire
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
Groupe commerce et industrie
Titulaire et suppléant à désigner ultérieurement
b) Représentants de la transformation
Groupe:
suppleant
nomination
03 Août 201403/08/2014
De: Cadoret (Jean-Jacques)
suppléant
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
Groupe commerce et industrie
Titulaire et suppléant à désigner ultérieurement
b) Représentants de la transformation
Groupe:
suppleant
nomination
03 Août 201403/08/2014
De: Labatud (Emilie)
titulaire
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
Groupe commerce et industrie
Titulaire et suppléant à désigner ultérieurement
Zone III
Groupe:
suppleant
nomination
03 Août 201403/08/2014
De: Gaulon (Véronique)
suppléante
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
Groupe commerce et industrie
Titulaire et suppléant à désigner ultérieurement
Zone III
Groupe:
suppleant
nomination
03 Août 201403/08/2014
De: Le Goff (Jean-Yves)
suppléant
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
Groupe production
I. - Secteur I (huîtres plates et creuses)
d) Représentants des écloseurs
Groupe:
nomination
03 Août 201403/08/2014
De: Angeri (Stéphane)
titulaire
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
Groupe production
I. - Secteur I (huîtres plates et creuses)
d) Représentants des écloseurs
Groupe:
nomination
03 Août 201403/08/2014
De: Dussan (Fabrice)
titulaire ; suppléant à désigner ultérieurement
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
Groupe production
I. - Secteur I (huîtres plates et creuses)
c) Représentants des professionnels du secteur coopératif
Groupe:
nomination
03 Août 201403/08/2014
De: Hélie (Thierry)
titulaire
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
Groupe production
I. - Secteur I (huîtres plates et creuses)
b) Représentants des ouvriers conchylicoles
Groupe:
nomination
03 Août 201403/08/2014
De: De Mesnildot (Bertrand)
suppléant
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
Groupe production
I. - Secteur I (huîtres plates et creuses)
b) Représentants des ouvriers conchylicoles
Groupe:
nomination
03 Août 201403/08/2014
De: Viaud (Gérald)
titulaire
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
Groupe production
I. - Secteur I (huîtres plates et creuses)
a) Représentants des comités régionaux de la conchyliculture
Poitou-Charentes
Groupe:
nomination
03 Août 201403/08/2014
De: Reglin (Sébastien)
suppléant
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
Groupe production
I. - Secteur I (huîtres plates et creuses)
a) Représentants des comités régionaux de la conchyliculture
Poitou-Charentes
Groupe:
nomination
03 Août 201403/08/2014
De: Pain (Cyril)
suppléant
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
Groupe production
I. - Secteur I (huîtres plates et creuses)
a) Représentants des comités régionaux de la conchyliculture
Poitou-Charentes
Groupe:
nomination
03 Août 201403/08/2014
De: Morandeau (Philippe)
titulaire
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
Groupe production
I. - Secteur I (huîtres plates et creuses)
a) Représentants des comités régionaux de la conchyliculture
Poitou-Charentes
Groupe:
nomination
03 Août 201403/08/2014
De: Marissal (Eric)
titulaire
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
Groupe production
I. - Secteur I (huîtres plates et creuses)
a) Représentants des comités régionaux de la conchyliculture
Poitou-Charentes
Groupe:
nomination
03 Août 201403/08/2014
De: Goboriau (Philippe)
suppléant
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
Groupe production
I. - Secteur I (huîtres plates et creuses)
a) Représentants des comités régionaux de la conchyliculture
Poitou-Charentes
Groupe:
nomination
03 Août 201403/08/2014
De: Cartron (Thierry)
suppléant
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
Groupe production
I. - Secteur I (huîtres plates et creuses)
a) Représentants des comités régionaux de la conchyliculture
Poitou-Charentes
Groupe:
nomination
03 Août 201403/08/2014
De: Sourbier (Jacques)
titulaire
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
Groupe production
I. - Secteur I (huîtres plates et creuses)
a) Représentants des comités régionaux de la conchyliculture
Pays de la Loire
Groupe:
nomination
03 Août 201403/08/2014
De: Raimbert (Guillaume)
titulaire
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
Groupe production
I. - Secteur I (huîtres plates et creuses)
a) Représentants des comités régionaux de la conchyliculture
Pays de la Loire
Groupe:
nomination
03 Août 201403/08/2014
De: Lecossois (David)
suppléant
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
Groupe production
I. - Secteur I (huîtres plates et creuses)
a) Représentants des comités régionaux de la conchyliculture
Pays de la Loire
Groupe:
nomination
03 Août 201403/08/2014
De: Gendron (Alain)
suppléant
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
Groupe production
I. - Secteur I (huîtres plates et creuses)
a) Représentants des comités régionaux de la conchyliculture
Pays de la Loire
Groupe:
nomination
03 Août 201403/08/2014
De: Teyssier (Louis)
titulaire
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
Groupe production
I. - Secteur I (huîtres plates et creuses)
a) Représentants des comités régionaux de la conchyliculture
Normandie-mer du Nord
Groupe:
nomination
03 Août 201403/08/2014
De: Leveque (Christophe)
suppléant
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
Groupe production
I. - Secteur I (huîtres plates et creuses)
a) Représentants des comités régionaux de la conchyliculture
Normandie-mer du Nord
Groupe:
nomination
03 Août 201403/08/2014
De: Lenoir (Richard)
suppléant
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
Groupe production
I. - Secteur I (huîtres plates et creuses)
a) Représentants des comités régionaux de la conchyliculture
Normandie-mer du Nord
Groupe:
nomination
03 Août 201403/08/2014
De: Costard (Joseph)
titulaire
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
Groupe production
I. - Secteur I (huîtres plates et creuses)
a) Représentants des comités régionaux de la conchyliculture
Normandie-mer du Nord
Groupe:
nomination
03 Août 201403/08/2014
De: Ortin (Philippe)
titulaire
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
Groupe production
I. - Secteur I (huîtres plates et creuses)
a) Représentants des comités régionaux de la conchyliculture
Méditerranée
Groupe:
nomination
03 Août 201403/08/2014
De: Thaéron (Josick)
titulaire
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
Groupe production
I. - Secteur I (huîtres plates et creuses)
a) Représentants des comités régionaux de la conchyliculture
Bretagne Sud
Groupe:
nomination
03 Août 201403/08/2014
De: Le Gal (Philippe)
titulaire
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
Groupe production
I. - Secteur I (huîtres plates et creuses)
a) Représentants des comités régionaux de la conchyliculture
Bretagne Sud
Groupe:
nomination
03 Août 201403/08/2014
De: Le Gal (Christophe)
suppléant
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
Groupe production
I. - Secteur I (huîtres plates et creuses)
a) Représentants des comités régionaux de la conchyliculture
Bretagne Sud
Groupe:
nomination
03 Août 201403/08/2014
De: Jacob (Franck)
suppléant
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
Groupe production
I. - Secteur I (huîtres plates et creuses)
a) Représentants des comités régionaux de la conchyliculture
Bretagne Sud
Groupe:
nomination
03 Août 201403/08/2014
De: Pichot (François-Joseph)
suppléant
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
Groupe production
I. - Secteur I (huîtres plates et creuses)
a) Représentants des comités régionaux de la conchyliculture
Bretagne Nord
Groupe:
nomination
03 Août 201403/08/2014
De: Chaumard (Henri)
titulaire
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
Groupe production
I. - Secteur I (huîtres plates et creuses)
a) Représentants des comités régionaux de la conchyliculture
Bretagne Nord
Groupe:
nomination
03 Août 201403/08/2014
De: Brest (Goulven)
titulaire
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
Groupe production
I. - Secteur I (huîtres plates et creuses)
a) Représentants des comités régionaux de la conchyliculture
Bretagne Nord
Groupe:
nomination
03 Août 201403/08/2014
De: Auzou (Didier)
suppléant
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
Groupe production
I. - Secteur I (huîtres plates et creuses)
a) Représentants des comités régionaux de la conchyliculture
Bretagne Nord
Groupe:
nomination
03 Août 201403/08/2014
De: Lafon (Thierry)
titulaire
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
Groupe production
I. - Secteur I (huîtres plates et creuses)
a) Représentants des comités régionaux de la conchyliculture
Arcachon-Aquitaine
Groupe:
nomination
03 Août 201403/08/2014
De: Lafond (Christophe)
suppléant
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
Groupe production
I. - Secteur I (huîtres plates et creuses)
a) Représentants des comités régionaux de la conchyliculture
Arcachon-Aquitaine
Groupe:
nomination
03 Août 201403/08/2014
De: Laban (Olivier)
titulaire
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
Groupe production
I. - Secteur I (huîtres plates et creuses)
a) Représentants des comités régionaux de la conchyliculture
Arcachon-Aquitaine
Groupe:
nomination
03 Août 201403/08/2014
De: Ducourau (Ludovic)
suppléant
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
Groupe production
I. - Secteur I (huîtres plates et creuses)
a) Représentants des comités régionaux de la conchyliculture
Arcachon-Aquitaine
Groupe:
nomination
03 Août 201403/08/2014
De: Bidart (Laurent)
titulaire
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
Groupe production
I. - Secteur I (huîtres plates et creuses)
a) Représentants des comités régionaux de la conchyliculture
Arcachon-Aquitaine
Groupe:
nomination
03 Août 201403/08/2014
De: Chellet (Pascal)
titulaire ; suppléant à désigner ultérieurement
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
Groupe production
II. - Secteur II (moules et autres coquillages)
b) Vénériculture (toutes régions)
Groupe:
nomination
03 Août 201403/08/2014
De: Sourbier (Sébastien)
suppléant
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
Groupe production
II. - Secteur II (moules et autres coquillages)
a) Tous coquillages sauf vénériculture
Poitou-Charentes
Groupe:
nomination
03 Août 201403/08/2014
De: Margat (Christophe)
suppléant
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
Groupe production
II. - Secteur II (moules et autres coquillages)
a) Tous coquillages sauf vénériculture
Poitou-Charentes
Groupe:
nomination
03 Août 201403/08/2014
De: Durivaud (Benoît)
titulaire
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
Groupe production
II. - Secteur II (moules et autres coquillages)
a) Tous coquillages sauf vénériculture
Poitou-Charentes
Groupe:
nomination
03 Août 201403/08/2014
De: Baudet (Francis)
titulaire
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
Groupe production
II. - Secteur II (moules et autres coquillages)
a) Tous coquillages sauf vénériculture
Poitou-Charentes
Groupe:
nomination
03 Août 201403/08/2014
De: Marionneau (Yannick)
titulaire
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
Groupe production
II. - Secteur II (moules et autres coquillages)
a) Tous coquillages sauf vénériculture
Pays de la Loire
Groupe:
nomination
03 Août 201403/08/2014
De: Baudet (Hugo)
suppléant
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
Groupe production
II. - Secteur II (moules et autres coquillages)
a) Tous coquillages sauf vénériculture
Pays de la Loire
Groupe:
nomination
03 Août 201403/08/2014
De: Maine (Loïc)
titulaire
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
Groupe production
II. - Secteur II (moules et autres coquillages)
a) Tous coquillages sauf vénériculture
Normandie-mer du Nord
Groupe:
nomination
03 Août 201403/08/2014
De: Lemonnier (Franck)
suppléant
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
Groupe production
II. - Secteur II (moules et autres coquillages)
a) Tous coquillages sauf vénériculture
Normandie-mer du Nord
Groupe:
nomination
03 Août 201403/08/2014
De: Charbonnier (Christophe)
titulaire
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
Groupe production
II. - Secteur II (moules et autres coquillages)
a) Tous coquillages sauf vénériculture
Normandie-mer du Nord
Groupe:
nomination
03 Août 201403/08/2014
De: Roucairol (Rémi)
titulaire
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
Groupe production
II. - Secteur II (moules et autres coquillages)
a) Tous coquillages sauf vénériculture
Méditerranée
Groupe:
nomination
03 Août 201403/08/2014
De: Goudard (Nicolas)
suppléant
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
Groupe production
II. - Secteur II (moules et autres coquillages)
a) Tous coquillages sauf vénériculture
Méditerranée
Groupe:
nomination
03 Août 201403/08/2014
De: Fournier (Emmanuel)
suppléant
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
Groupe production
II. - Secteur II (moules et autres coquillages)
a) Tous coquillages sauf vénériculture
Méditerranée
Groupe:
nomination
03 Août 201403/08/2014
De: Alexandre (Josian)
titulaire
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
Groupe production
II. - Secteur II (moules et autres coquillages)
a) Tous coquillages sauf vénériculture
Méditerranée
Groupe:
nomination
03 Août 201403/08/2014
De: Tobie (Bernard)
titulaire
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
Groupe production
II. - Secteur II (moules et autres coquillages)
a) Tous coquillages sauf vénériculture
Bretagne Sud
Groupe:
nomination
03 Août 201403/08/2014
De: Salardaine (Stéphane)
titulaire
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
Groupe production
II. - Secteur II (moules et autres coquillages)
a) Tous coquillages sauf vénériculture
Bretagne Nord
Groupe:
nomination
03 Août 201403/08/2014
De: Le Moal (Nicolas)
suppléant
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
Groupe production
II. - Secteur II (moules et autres coquillages)
a) Tous coquillages sauf vénériculture
Bretagne Nord
Groupe:
nomination
03 Août 201403/08/2014
De: Hurtaud (Frédéric)
suppléant
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
Groupe production
II. - Secteur II (moules et autres coquillages)
a) Tous coquillages sauf vénériculture
Bretagne Nord
Groupe:
nomination
03 Août 201403/08/2014
De: Hesry (Stéphane)
titulaire
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
Groupe production
II. - Secteur II (moules et autres coquillages)
a) Tous coquillages sauf vénériculture
Bretagne Nord
Groupe:
nomination
03 Août 201403/08/2014
De: Suire (Jean-Pierre)
titulaire
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
Groupe production
III. - Secteur III (organisations de producteurs)
Exploitants représentant les organisations de producteurs reconnues
Poitou-Charentes
Groupe:
nomination
03 Août 201403/08/2014
De: Chagnoleau (Eric)
suppléant
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
Groupe production
III. - Secteur III (organisations de producteurs)
Exploitants représentant les organisations de producteurs reconnues
Poitou-Charentes
Groupe:
nomination
03 Août 201403/08/2014
De: Couetoux (Loïc)
titulaire ; suppléant à désigner ultérieurement
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
Groupe production
III. - Secteur III (organisations de producteurs)
Exploitants représentant les organisations de producteurs reconnues
Pays de la Loire
Groupe:
nomination
03 Août 201403/08/2014
De: Gaurier (Philippe)
suppléant
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
Groupe production
III. - Secteur III (organisations de producteurs)
Exploitants représentant les organisations de producteurs reconnues
Normandie-mer du Nord
Groupe:
nomination
03 Août 201403/08/2014
De: De Saint Denis (Maurice)
titulaire
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
Groupe production
III. - Secteur III (organisations de producteurs)
Exploitants représentant les organisations de producteurs reconnues
Normandie-mer du Nord
Groupe:
nomination
03 Août 201403/08/2014
De: Mahe (Olivier)
suppléant
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
Groupe production
III. - Secteur III (organisations de producteurs)
Exploitants représentant les organisations de producteurs reconnues
Bretagne Nord et Bretagne Sud
Groupe:
nomination
03 Août 201403/08/2014
De: Alleaume (Stéphane)
titulaire
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
Groupe production
III. - Secteur III (organisations de producteurs)
Exploitants représentant les organisations de producteurs reconnues
Bretagne Nord et Bretagne Sud
Groupe:
nomination
03 Août 201403/08/2014
De: Vanderkelen (Philippe)
titulaire
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
Groupe commerce et industrie
a) Représentants du commerce : grossistes, poissonniers détaillants, restaurateurs, grandes surfaces
Zone I
Groupe:
nomination
03 Août 201403/08/2014
De: Mordellet (Louis Eric)
suppléant
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
Groupe commerce et industrie
a) Représentants du commerce : grossistes, poissonniers détaillants, restaurateurs, grandes surfaces
Zone I
Groupe:
nomination
03 Août 201403/08/2014
De: Lecardinal (Jacques)
suppléant
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
Groupe commerce et industrie
a) Représentants du commerce : grossistes, poissonniers détaillants, restaurateurs, grandes surfaces
Zone I
Groupe:
nomination
03 Août 201403/08/2014
De: Guisgand (Ludovic)
titulaire
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
Groupe commerce et industrie
a) Représentants du commerce : grossistes, poissonniers détaillants, restaurateurs, grandes surfaces
Zone I
Groupe:
nomination
03 Août 201403/08/2014
De: Florin (Régis)
suppléant
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
Groupe commerce et industrie
a) Représentants du commerce : grossistes, poissonniers détaillants, restaurateurs, grandes surfaces
Zone I
Groupe:
nomination
03 Août 201403/08/2014
De: Campion (Thierry)
titulaire
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
Groupe commerce et industrie
a) Représentants du commerce : grossistes, poissonniers détaillants, restaurateurs, grandes surfaces
Zone I
Groupe:
nomination
03 Août 201403/08/2014
De: Aubier (Annie)
titulaire
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
Groupe production
I. - Secteur I (huîtres plates et creuses)
a) Représentants des comités régionaux de la conchyliculture
Poitou-Charentes
Groupe:
nomination
03 Août 201403/08/2014
De: Caussel (Karine)
suppléante
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
Groupe production
I. - Secteur I (huîtres plates et creuses)
a) Représentants des comités régionaux de la conchyliculture
Méditerranée
Groupe:
nomination
03 Août 201403/08/2014
De: Hermann (Angelika)
suppléante
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
Groupe production
I. - Secteur I (huîtres plates et creuses)
a) Représentants des comités régionaux de la conchyliculture
Arcachon-Aquitaine
Groupe:
nomination
03 Août 201403/08/2014
De: Lefeuvre (Ghislaine)
suppléante
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
Groupe production
II. - Secteur II (moules et autres coquillages)
a) Tous coquillages sauf vénériculture
Normandie-mer du Nord
Groupe:
nomination
03 Août 201403/08/2014
De: Brière (Annie)
suppléante
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
Groupe production
II. - Secteur II (moules et autres coquillages)
a) Tous coquillages sauf vénériculture
Bretagne Sud
Groupe:
nomination
03 Août 201403/08/2014
De: Gérald VIAUD
Objet:
président du Comité national de la conchyliculture
Groupe:
duree="un an"
president
nomination
25 Juillet 201325/07/2013
De: Sébastien Chantereau
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement public Agence des aires marines protégées
représentant du Comité national de la conchyliculture
Remplace:M. Martial Monnier
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Septembre 201210/09/2012
De: Dussan (Fabrice)
titulaire ; suppléant à désigner ultérieurement
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
Groupe production
I. ― Secteur I (huîtres plates et creuses)
c) Représentants des professionnels du secteur coopératif
Groupe:
nomination
06 Septembre 201106/09/2011
De: Lafon (Thierry)
suppléant
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
Groupe production
I. ― Secteur I (huîtres plates et creuses)
a) Représentants des comités régionaux
Arcachon-Aquitaine
Groupe:
nomination
06 Septembre 201106/09/2011
De: Lafond (Christophe)
titulaire
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
Groupe production
I. ― Secteur I (huîtres plates et creuses)
a) Représentants des comités régionaux
Arcachon-Aquitaine
Groupe:
nomination
06 Septembre 201106/09/2011
De: Laban (Olivier)
titulaire
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
Groupe production
I. ― Secteur I (huîtres plates et creuses)
a) Représentants des comités régionaux
Arcachon-Aquitaine
Groupe:
nomination
06 Septembre 201106/09/2011
De: Ducourau (Ludovic)
suppléant
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
Groupe production
I. ― Secteur I (huîtres plates et creuses)
a) Représentants des comités régionaux
Arcachon-Aquitaine
Groupe:
nomination
06 Septembre 201106/09/2011
De: Des Touches (Denis)
suppléant
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
Groupe production
I. ― Secteur I (huîtres plates et creuses)
a) Représentants des comités régionaux
Arcachon-Aquitaine
Groupe:
nomination
06 Septembre 201106/09/2011
De: Bidart (Laurent)
titulaire
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
Groupe production
I. ― Secteur I (huîtres plates et creuses)
a) Représentants des comités régionaux
Arcachon-Aquitaine
Groupe:
nomination
06 Septembre 201106/09/2011
De: Goulven BREST
Objet:
membres du comité de liaison scientifique et technique des pêches maritimes et de l'aquaculture
1° Au titre du b de l'article 1er du même décret
représentants du secteur des pêches maritimes et de l'aquaculture
Au titre du Comité national de la conchyliculture
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
22 Juillet 201122/07/2011
De: Poulard (Bertrand)
suppléant
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
Groupe commerce et industrie
a) Représentants du commerce : grossistes, poissonniers-détaillants, restaurateurs, grandes surfaces
Zone V
Groupe:
nomination
31 Juillet 201031/07/2010
De: Pastor (Jean-Marc)
titulaire
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
Groupe commerce et industrie
a) Représentants du commerce : grossistes, poissonniers-détaillants, restaurateurs, grandes surfaces
Zone V
Groupe:
nomination
31 Juillet 201031/07/2010
De: Rohner (Marc)
suppléant. »
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
Groupe commerce et industrie
a) Représentants du commerce : grossistes, poissonniers-détaillants, restaurateurs, grandes surfaces
Zone VI
Groupe:
nomination
31 Juillet 201031/07/2010
De: Brutier (Sébastien)
titulaire
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
Groupe commerce et industrie
a) Représentants du commerce : grossistes, poissonniers-détaillants, restaurateurs, grandes surfaces
Zone VI
Groupe:
nomination
31 Juillet 201031/07/2010
De: Vanderkelen (Philippe)
titulaire
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
Groupe commerce et industrie
a) Représentants du commerce : grossistes, poissonniers-détaillants, restaurateurs, grandes surfaces
Zone I
Groupe:
nomination
31 Juillet 201031/07/2010
De: Lecomte (Jean-Jacques)
suppléant
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
Groupe commerce et industrie
a) Représentants du commerce : grossistes, poissonniers-détaillants, restaurateurs, grandes surfaces
Zone I
Groupe:
nomination
31 Juillet 201031/07/2010
De: Negron (Michel)
suppléant
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
Groupe commerce et industrie
a) Représentants du commerce : grossistes, poissonniers-détaillants, restaurateurs, grandes surfaces
Zone II
Groupe:
nomination
31 Juillet 201031/07/2010
De: Lech'vien (Pierrick)
titulaire
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
Groupe commerce et industrie
a) Représentants du commerce : grossistes, poissonniers-détaillants, restaurateurs, grandes surfaces
Zone II
Groupe:
nomination
31 Juillet 201031/07/2010
De: Duret (Marc)
titulaire
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
Groupe commerce et industrie
a) Représentants du commerce : grossistes, poissonniers-détaillants, restaurateurs, grandes surfaces
Zone III
Groupe:
nomination
31 Juillet 201031/07/2010
De: Blanchetière (Anthony)
suppléant
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
Groupe commerce et industrie
a) Représentants du commerce : grossistes, poissonniers-détaillants, restaurateurs, grandes surfaces
Zone III
Groupe:
nomination
31 Juillet 201031/07/2010
De: Goulven BREST
Objet:
président du Comité national de la conchyliculture
à compter de la date de publication du présent arrêté
Groupe:
duree="quatre ans"
president
nomination
24 Juin 201024/06/2010
De: Sacaze (Alain)
titulaire
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
Groupe production
Arcachon-Aquitaine
Titulaire et suppléant à désigner ultérieurement
Méditerranée
Groupe:
suppleant
nomination
30 Mai 201030/05/2010
De: Arcella (Laurent)
suppléant
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
Groupe production
Arcachon-Aquitaine
Titulaire et suppléant à désigner ultérieurement
Méditerranée
Groupe:
suppleant
nomination
30 Mai 201030/05/2010
De: Serazin (Jean-François)
suppléant
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
Groupe commerce et industrie
Titulaire et suppléant désignés ultérieurement
Zone II
Groupe:
suppleant
nomination
30 Mai 201030/05/2010
De: Moreau (Jean-François)
suppléant
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
Groupe commerce et industrie
Titulaire et suppléant désignés ultérieurement
Zone II
Groupe:
suppleant
nomination
30 Mai 201030/05/2010
De: Le Moal (Pierre-Yves)
titulaire
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
Groupe commerce et industrie
Titulaire et suppléant désignés ultérieurement
Zone II
Groupe:
suppleant
nomination
30 Mai 201030/05/2010
De: Labbe (Pierre)
titulaire
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
Groupe commerce et industrie
Titulaire et suppléant désignés ultérieurement
Zone II
Groupe:
suppleant
nomination
30 Mai 201030/05/2010
De: Perbet (Thierry)
titulaire
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
Groupe commerce et industrie
Titulaire et suppléant désignés ultérieurement
Zone III
Groupe:
suppleant
nomination
30 Mai 201030/05/2010
De: Luent (Jean-Michel)
suppléant
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
Groupe commerce et industrie
Titulaire et suppléant désignés ultérieurement
Zone III
Groupe:
suppleant
nomination
30 Mai 201030/05/2010
De: Fargeau (Jacques)
titulaire
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
Groupe commerce et industrie
Titulaire et suppléant désignés ultérieurement
Zone III
Groupe:
suppleant
nomination
30 Mai 201030/05/2010
De: Mestres (Jacques)
titulaire
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
Groupe commerce et industrie
Titulaire et suppléant à désigner ultérieurement
Zone V
Groupe:
suppleant
nomination
30 Mai 201030/05/2010
De: Mathieu (Jean-François)
suppléant
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
Groupe commerce et industrie
Titulaire et suppléant à désigner ultérieurement
Zone V
Groupe:
suppleant
nomination
30 Mai 201030/05/2010
De: Mathey (Henri)
suppléant
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
Groupe commerce et industrie
Titulaire et suppléant à désigner ultérieurement
Zone V
Groupe:
suppleant
nomination
30 Mai 201030/05/2010
De: Chavrier (Etienne)
titulaire
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
Groupe commerce et industrie
Titulaire et suppléant à désigner ultérieurement
Zone V
Groupe:
suppleant
nomination
30 Mai 201030/05/2010
De: Schaller (René)
titulaire
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
Groupe commerce et industrie
Titulaire et suppléant à désigner ultérieurement
Zone VI
Groupe:
suppleant
nomination
30 Mai 201030/05/2010
De: Camus (Franck)
titulaire
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
Groupe commerce et industrie
Titulaire et suppléant à désigner ultérieurement
Zone VI
Groupe:
suppleant
nomination
30 Mai 201030/05/2010
De: Bulteau (Marius)
suppléant
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
Groupe commerce et industrie
Titulaire et suppléant à désigner ultérieurement
Zone VI
Groupe:
suppleant
nomination
30 Mai 201030/05/2010
De: Better (Jean-Jacques)
suppléant
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
Groupe commerce et industrie
Titulaire et suppléant à désigner ultérieurement
Zone VI
Groupe:
suppleant
nomination
30 Mai 201030/05/2010
De: Dominguez Michel
titulaire
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
Groupe commerce et industrie
Titulaire et suppléant à désigner ultérieurement
Zone IV
Groupe:
suppleant
nomination
30 Mai 201030/05/2010
De: Lucinne (Patrice)
titulaire
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
Groupe commerce et industrie
Titulaire et suppléant à désigner ultérieurement
Zone IV
Groupe:
suppleant
nomination
30 Mai 201030/05/2010
De: Bellocq (Pascal)
suppléant
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
Groupe commerce et industrie
Titulaire et suppléant à désigner ultérieurement
Zone IV
Groupe:
suppleant
nomination
30 Mai 201030/05/2010
De: Badets (Jean-Louis)
suppléant
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
Groupe commerce et industrie
Titulaire et suppléant à désigner ultérieurement
Zone IV
Groupe:
suppleant
nomination
30 Mai 201030/05/2010
De: Gonthier (Bernard)
titulaire
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
Groupe commerce et industrie
Titulaire et suppléant à désigner ultérieurement
d) Représentants des écaillers
Groupe:
suppleant
nomination
30 Mai 201030/05/2010
De: Bunel (Alain)
suppléant
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
Groupe commerce et industrie
Titulaire et suppléant à désigner ultérieurement
d) Représentants des écaillers
Groupe:
suppleant
nomination
30 Mai 201030/05/2010
De: Jambon (Joseph)
titulaire ; suppléant à désigner ultérieurement
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
Groupe commerce et industrie
Titulaire et suppléant à désigner ultérieurement
c) Représentants des épurateurs
Groupe:
suppleant
nomination
30 Mai 201030/05/2010
De: Gaulon (Véronique)
suppléante
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
Groupe commerce et industrie
Titulaire et suppléant désignés ultérieurement
Zone III
Groupe:
suppleant
nomination
30 Mai 201030/05/2010
De: Le Goff (Jean-Yves)
suppléant
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
Groupe production
I. - Secteur I (huîtres plates et creuses)
d) Représentants des écloseurs
Groupe:
nomination
30 Mai 201030/05/2010
De: Angeri (Stéphane)
titulaire
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
Groupe production
I. - Secteur I (huîtres plates et creuses)
d) Représentants des écloseurs
Groupe:
nomination
30 Mai 201030/05/2010
De: Salardaine (Jacques)
titulaire ; suppléant à désigner ultérieurement
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
Groupe production
I. - Secteur I (huîtres plates et creuses)
c) Représentants des professionnels du secteur coopératif
Groupe:
nomination
30 Mai 201030/05/2010
De: Le Menach (Adrien)
titulaire
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
Groupe production
I. - Secteur I (huîtres plates et creuses)
b) Représentants des ouvriers conchylicoles
Groupe:
nomination
30 Mai 201030/05/2010
De: Larzabal (Serge)
suppléant
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
Groupe production
I. - Secteur I (huîtres plates et creuses)
b) Représentants des ouvriers conchylicoles
Groupe:
nomination
30 Mai 201030/05/2010
De: Viaud (Gerald)
titulaire
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
Groupe production
I. - Secteur I (huîtres plates et creuses)
a) Représentants des sections régionales
Poitou-Charentes
Groupe:
nomination
30 Mai 201030/05/2010
De: Porsain (Alain)
suppléant
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
Groupe production
I. - Secteur I (huîtres plates et creuses)
a) Représentants des sections régionales
Poitou-Charentes
Groupe:
nomination
30 Mai 201030/05/2010
De: Pagnier (Thierry)
suppléant
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
Groupe production
I. - Secteur I (huîtres plates et creuses)
a) Représentants des sections régionales
Poitou-Charentes
Groupe:
nomination
30 Mai 201030/05/2010
De: Morandeau (Philippe)
titulaire
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
Groupe production
I. - Secteur I (huîtres plates et creuses)
a) Représentants des sections régionales
Poitou-Charentes
Groupe:
nomination
30 Mai 201030/05/2010
De: Montico (Jean-Pascal)
suppléant
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
Groupe production
I. - Secteur I (huîtres plates et creuses)
a) Représentants des sections régionales
Poitou-Charentes
Groupe:
nomination
30 Mai 201030/05/2010
De: Masse (Benoît)
suppléant
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
Groupe production
I. - Secteur I (huîtres plates et creuses)
a) Représentants des sections régionales
Poitou-Charentes
Groupe:
nomination
30 Mai 201030/05/2010
De: Marissal (Eric)
titulaire
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
Groupe production
I. - Secteur I (huîtres plates et creuses)
a) Représentants des sections régionales
Poitou-Charentes
Groupe:
nomination
30 Mai 201030/05/2010
De: Grasset (Michel)
titulaire
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
Groupe production
I. - Secteur I (huîtres plates et creuses)
a) Représentants des sections régionales
Poitou-Charentes
Groupe:
nomination
30 Mai 201030/05/2010
De: Sourbier (Jacques)
titulaire
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
Groupe production
I. - Secteur I (huîtres plates et creuses)
a) Représentants des sections régionales
Pays de la Loire
Groupe:
nomination
30 Mai 201030/05/2010
De: Lecossois (David)
titulaire
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
Groupe production
I. - Secteur I (huîtres plates et creuses)
a) Représentants des sections régionales
Pays de la Loire
Groupe:
nomination
30 Mai 201030/05/2010
De: Gendron (Alain)
suppléant
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
Groupe production
I. - Secteur I (huîtres plates et creuses)
a) Représentants des sections régionales
Pays de la Loire
Groupe:
nomination
30 Mai 201030/05/2010
De: Garel (Jacques)
suppléant
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
Groupe production
I. - Secteur I (huîtres plates et creuses)
a) Représentants des sections régionales
Pays de la Loire
Groupe:
nomination
30 Mai 201030/05/2010
De: Teyssier (Louis)
titulaire
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
Groupe production
I. - Secteur I (huîtres plates et creuses)
a) Représentants des sections régionales
Normandie-mer du Nord
Groupe:
nomination
30 Mai 201030/05/2010
De: Hélie (Michel)
suppléant
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
Groupe production
I. - Secteur I (huîtres plates et creuses)
a) Représentants des sections régionales
Normandie-mer du Nord
Groupe:
nomination
30 Mai 201030/05/2010
De: Costard (Joseph)
titulaire
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
Groupe production
I. - Secteur I (huîtres plates et creuses)
a) Représentants des sections régionales
Normandie-mer du Nord
Groupe:
nomination
30 Mai 201030/05/2010
De: Ortin (Philippe)
titulaire
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
Groupe production
I. - Secteur I (huîtres plates et creuses)
a) Représentants des sections régionales
Méditerranée
Groupe:
nomination
30 Mai 201030/05/2010
De: Thaeron (Joseph)
titulaire
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
Groupe production
I. - Secteur I (huîtres plates et creuses)
a) Représentants des sections régionales
Bretagne Sud
Groupe:
nomination
30 Mai 201030/05/2010
De: Le Gal (Philippe)
suppléant
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
Groupe production
I. - Secteur I (huîtres plates et creuses)
a) Représentants des sections régionales
Bretagne Sud
Groupe:
nomination
30 Mai 201030/05/2010
De: Le Gal (Christophe)
suppléant
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
Groupe production
I. - Secteur I (huîtres plates et creuses)
a) Représentants des sections régionales
Bretagne Sud
Groupe:
nomination
30 Mai 201030/05/2010
De: Jenot (Hervé)
titulaire
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
Groupe production
I. - Secteur I (huîtres plates et creuses)
a) Représentants des sections régionales
Bretagne Sud
Groupe:
nomination
30 Mai 201030/05/2010
De: Morvan (Alain)
suppléant
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
Groupe production
I. - Secteur I (huîtres plates et creuses)
a) Représentants des sections régionales
Bretagne Nord
Groupe:
nomination
30 Mai 201030/05/2010
De: Chaumard (Henri)
titulaire
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
Groupe production
I. - Secteur I (huîtres plates et creuses)
a) Représentants des sections régionales
Bretagne Nord
Groupe:
nomination
30 Mai 201030/05/2010
De: Brest (Goulven)
titulaire
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
Groupe production
I. - Secteur I (huîtres plates et creuses)
a) Représentants des sections régionales
Bretagne Nord
Groupe:
nomination
30 Mai 201030/05/2010
De: Auzou (Didier)
suppléant
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
Groupe production
I. - Secteur I (huîtres plates et creuses)
a) Représentants des sections régionales
Bretagne Nord
Groupe:
nomination
30 Mai 201030/05/2010
De: Lafond (Christophe)
titulaire
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
Groupe production
I. - Secteur I (huîtres plates et creuses)
a) Représentants des sections régionales
Arcachon-Aquitaine
Groupe:
nomination
30 Mai 201030/05/2010
De: Laban (Olivier)
titulaire
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
Groupe production
I. - Secteur I (huîtres plates et creuses)
a) Représentants des sections régionales
Arcachon-Aquitaine
Groupe:
nomination
30 Mai 201030/05/2010
De: Dussan (Fabrice)
suppléant
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
Groupe production
I. - Secteur I (huîtres plates et creuses)
a) Représentants des sections régionales
Arcachon-Aquitaine
Groupe:
nomination
30 Mai 201030/05/2010
De: Ducourau (Ludovic)
suppléant
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
Groupe production
I. - Secteur I (huîtres plates et creuses)
a) Représentants des sections régionales
Arcachon-Aquitaine
Groupe:
nomination
30 Mai 201030/05/2010
De: Des Touches (Denis)
suppléant
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
Groupe production
I. - Secteur I (huîtres plates et creuses)
a) Représentants des sections régionales
Arcachon-Aquitaine
Groupe:
nomination
30 Mai 201030/05/2010
De: Bidart (Laurent)
titulaire
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
Groupe production
I. - Secteur I (huîtres plates et creuses)
a) Représentants des sections régionales
Arcachon-Aquitaine
Groupe:
nomination
30 Mai 201030/05/2010
De: Chellet (Pascal)
titulaire ; suppléant à désigner ultérieurement
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
Groupe production
II. ― Secteur II (moules et autres coquillages)
b) Vénériculture (toutes régions)
Groupe:
nomination
30 Mai 201030/05/2010
De: Perigne (Jean-François)
titulaire
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
Groupe production
II. ― Secteur II (moules et autres coquillages)
a) Tous coquillages sauf vénériculture
Poitou-Charentes
Groupe:
nomination
30 Mai 201030/05/2010
De: Grenon (Serge)
suppléant
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
Groupe production
II. ― Secteur II (moules et autres coquillages)
a) Tous coquillages sauf vénériculture
Poitou-Charentes
Groupe:
nomination
30 Mai 201030/05/2010
De: Esnard (Guy)
suppléant
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
Groupe production
II. ― Secteur II (moules et autres coquillages)
a) Tous coquillages sauf vénériculture
Poitou-Charentes
Groupe:
nomination
30 Mai 201030/05/2010
De: Durivaud (Benoît)
titulaire
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
Groupe production
II. ― Secteur II (moules et autres coquillages)
a) Tous coquillages sauf vénériculture
Poitou-Charentes
Groupe:
nomination
30 Mai 201030/05/2010
De: You (Yannick)
titulaire
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
Groupe production
II. ― Secteur II (moules et autres coquillages)
a) Tous coquillages sauf vénériculture
Pays de la Loire
Groupe:
nomination
30 Mai 201030/05/2010
De: Marionneau (Yannick)
suppléant
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
Groupe production
II. ― Secteur II (moules et autres coquillages)
a) Tous coquillages sauf vénériculture
Pays de la Loire
Groupe:
nomination
30 Mai 201030/05/2010
De: Maine (Loïc)
suppléant
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
Groupe production
II. ― Secteur II (moules et autres coquillages)
a) Tous coquillages sauf vénériculture
Normandie - mer du Nord
Groupe:
nomination
30 Mai 201030/05/2010
De: Godefroy (Jacques)
titulaire
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
Groupe production
II. ― Secteur II (moules et autres coquillages)
a) Tous coquillages sauf vénériculture
Normandie - mer du Nord
Groupe:
nomination
30 Mai 201030/05/2010
De: Charbonnier (Christophe)
titulaire
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
Groupe production
II. ― Secteur II (moules et autres coquillages)
a) Tous coquillages sauf vénériculture
Normandie - mer du Nord
Groupe:
nomination
30 Mai 201030/05/2010
De: Colbert (Sébastien)
suppléant
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
Groupe production
II. ― Secteur II (moules et autres coquillages)
a) Tous coquillages sauf vénériculture
Méditerranée
Groupe:
nomination
30 Mai 201030/05/2010
De: Aspa (Didier)
suppléant
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
Groupe production
II. ― Secteur II (moules et autres coquillages)
a) Tous coquillages sauf vénériculture
Méditerranée
Groupe:
nomination
30 Mai 201030/05/2010
De: Alexandre (Josian)
titulaire
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
Groupe production
II. ― Secteur II (moules et autres coquillages)
a) Tous coquillages sauf vénériculture
Méditerranée
Groupe:
nomination
30 Mai 201030/05/2010
De: Tobie (Bernard)
titulaire
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
Groupe production
II. ― Secteur II (moules et autres coquillages)
a) Tous coquillages sauf vénériculture
Bretagne Sud
Groupe:
nomination
30 Mai 201030/05/2010
De: Porcher (Christophe)
suppléant
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
Groupe production
II. ― Secteur II (moules et autres coquillages)
a) Tous coquillages sauf vénériculture
Bretagne Sud
Groupe:
nomination
30 Mai 201030/05/2010
De: Salardaine (Stéphane)
titulaire
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
Groupe production
II. ― Secteur II (moules et autres coquillages)
a) Tous coquillages sauf vénériculture
Bretagne Nord
Groupe:
nomination
30 Mai 201030/05/2010
De: Hurtaud (Rémy)
titulaire
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
Groupe production
II. ― Secteur II (moules et autres coquillages)
a) Tous coquillages sauf vénériculture
Bretagne Nord
Groupe:
nomination
30 Mai 201030/05/2010
De: Hodbert (Eric)
suppléant
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
Groupe production
II. ― Secteur II (moules et autres coquillages)
a) Tous coquillages sauf vénériculture
Bretagne Nord
Groupe:
nomination
30 Mai 201030/05/2010
De: Denoual (Laurent)
suppléant
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
Groupe production
II. ― Secteur II (moules et autres coquillages)
a) Tous coquillages sauf vénériculture
Bretagne Nord
Groupe:
nomination
30 Mai 201030/05/2010
De: Suire (Jean-Pierre)
titulaire
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
Groupe production
III. ― Secteur III (organisations de producteurs)
Exploitants représentants les organisations de producteurs reconnues
Poitou-Charentes
Groupe:
nomination
30 Mai 201030/05/2010
De: Bon (Philippe)
suppléant
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
Groupe production
III. ― Secteur III (organisations de producteurs)
Exploitants représentants les organisations de producteurs reconnues
Poitou-Charentes
Groupe:
nomination
30 Mai 201030/05/2010
De: Raimbert (Guillaume)
suppléant
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
Groupe production
III. ― Secteur III (organisations de producteurs)
Exploitants représentants les organisations de producteurs reconnues
Pays de la Loire
Groupe:
nomination
30 Mai 201030/05/2010
De: Couetoux (Loïc)
titulaire
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
Groupe production
III. ― Secteur III (organisations de producteurs)
Exploitants représentants les organisations de producteurs reconnues
Pays de la Loire
Groupe:
nomination
30 Mai 201030/05/2010
De: Gaurier (Philippe)
suppléant
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
Groupe production
III. ― Secteur III (organisations de producteurs)
Exploitants représentants les organisations de producteurs reconnues
Normandie-mer du Nord
Groupe:
nomination
30 Mai 201030/05/2010
De: De Saint Denis (Maurice)
titulaire
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
Groupe production
III. ― Secteur III (organisations de producteurs)
Exploitants représentants les organisations de producteurs reconnues
Normandie-mer du Nord
Groupe:
nomination
30 Mai 201030/05/2010
De: Jacob (Franck)
suppléant
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
Groupe production
III. ― Secteur III (organisations de producteurs)
Exploitants représentants les organisations de producteurs reconnues
Bretagne Nord et Bretagne Sud
Groupe:
nomination
30 Mai 201030/05/2010
De: Allaume (Stéphan)
titulaire
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
Groupe production
III. ― Secteur III (organisations de producteurs)
Exploitants représentants les organisations de producteurs reconnues
Bretagne Nord et Bretagne Sud
Groupe:
nomination
30 Mai 201030/05/2010
De: Onno (Guy)
titulaire
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
Groupe commerce et industrie
a) Représentants du commerce : grossistes, poissonniers-détaillants, restaurateurs, grandes surfaces
Zone I
Groupe:
nomination
30 Mai 201030/05/2010
De: Laurent (Bernard)
suppléant
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
Groupe commerce et industrie
a) Représentants du commerce : grossistes, poissonniers-détaillants, restaurateurs, grandes surfaces
Zone I
Groupe:
nomination
30 Mai 201030/05/2010
De: Gilles (Clément)
titulaire
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
Groupe commerce et industrie
a) Représentants du commerce : grossistes, poissonniers-détaillants, restaurateurs, grandes surfaces
Zone I
Groupe:
nomination
30 Mai 201030/05/2010
De: Gault (Bernard)
suppléant
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
Groupe commerce et industrie
a) Représentants du commerce : grossistes, poissonniers-détaillants, restaurateurs, grandes surfaces
Zone I
Groupe:
nomination
30 Mai 201030/05/2010
De: Blanc (Jean-Pierre)
suppléant
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
Groupe commerce et industrie
a) Représentants du commerce : grossistes, poissonniers-détaillants, restaurateurs, grandes surfaces
Zone I
Groupe:
nomination
30 Mai 201030/05/2010
De: Lefeuvre (Ghislaine)
suppléante
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
Groupe production
I. - Secteur I (huîtres plates et creuses)
a) Représentants des sections régionales
Normandie-mer du Nord
Groupe:
nomination
30 Mai 201030/05/2010
De: Castaldo (Annie)
suppléante
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
Groupe production
I. - Secteur I (huîtres plates et creuses)
a) Représentants des sections régionales
Méditerranée
Groupe:
nomination
30 Mai 201030/05/2010
De: Duboscq (Antoinette)
suppléante
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
Groupe production
II. ― Secteur II (moules et autres coquillages)
a) Tous coquillages sauf vénériculture
Normandie - mer du Nord
Groupe:
nomination
30 Mai 201030/05/2010
De: Caussel (Karine)
titulaire
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
Groupe production
II. ― Secteur II (moules et autres coquillages)
a) Tous coquillages sauf vénériculture
Méditerranée
Groupe:
nomination
30 Mai 201030/05/2010
De: Mme. Deleval (Dany)
titulaire
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
Groupe commerce et industrie
a) Représentants du commerce : grossistes, poissonniers-détaillants, restaurateurs, grandes surfaces
Zone I
Groupe:
nomination
30 Mai 201030/05/2010
De: Serrazin (Jean-François)
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
Groupe commerce et industrie
a) Représentants du commerce : grossistes, poissonniers détaillants, restaurateurs, grandes surfaces
Zone I
titulaire
Remplace:M. Hamel (Olivier)
Groupe:
nomination
16 Mai 200716/05/2007
De: Hamel (Olivier)
est démissionnaire
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
Groupe commerce et industrie
a) Représentants du commerce : grossistes, poissonniers détaillants, restaurateurs, grandes surfaces
Zone I
membre titulaire, représentant du commerce au groupe commerce et industrie de la zone I
Groupe:
nomination
16 Mai 200716/05/2007
De: Hamel (Olivier)
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
Groupe commerce et industrie
a) Représentants du commerce : grossistes, poissonniers détaillants, restaurateurs, grandes surfaces
Zone I
Groupe:
nomination
16 Mai 200716/05/2007
De: Martial Monnier
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence des aires marines protégées
président de comité de pilotage
représentant du Comité national de la conchyliculture
Groupe:
conseil_administration
nomination
13 Décembre 200613/12/2006
De: Godefroy (Jacques)
Objet:
au bureau du Comité national de la conchyliculture
président du secteur II du groupe production
Groupe:
nomination
01 Juillet 200601/07/2006
De: Sourbier (Jacques)
Objet:
au bureau du Comité national de la conchyliculture
président du secteur I du groupe production
Groupe:
nomination
01 Juillet 200601/07/2006
De: Franceschetti (Christian)
Objet:
au bureau du Comité national de la conchyliculture
président du groupe commerce et industrie
Groupe:
nomination
01 Juillet 200601/07/2006
De: Patsouris (François)
Objet:
au bureau du Comité national de la conchyliculture
membres du groupe production
Groupe:
nomination
01 Juillet 200601/07/2006
De: Ortin (Philippe)
Objet:
au bureau du Comité national de la conchyliculture
membres du groupe production
Groupe:
nomination
01 Juillet 200601/07/2006
De: Metayer (Pascal)
Objet:
au bureau du Comité national de la conchyliculture
membres du groupe production
Groupe:
nomination
01 Juillet 200601/07/2006
De: Marissal (Eric)
Objet:
au bureau du Comité national de la conchyliculture
membres du groupe production
Groupe:
nomination
01 Juillet 200601/07/2006
De: Jenot (Hervé)
Objet:
au bureau du Comité national de la conchyliculture
membres du groupe production
Groupe:
nomination
01 Juillet 200601/07/2006
De: Hurtaud (Rémy)
Objet:
au bureau du Comité national de la conchyliculture
membres du groupe production
Groupe:
nomination
01 Juillet 200601/07/2006
De: Henry (Renan)
Objet:
au bureau du Comité national de la conchyliculture
membres du groupe production
Groupe:
nomination
01 Juillet 200601/07/2006
De: Garel (Jacques)
Objet:
au bureau du Comité national de la conchyliculture
membres du groupe production
Groupe:
nomination
01 Juillet 200601/07/2006
De: Druart (Marc)
Objet:
au bureau du Comité national de la conchyliculture
membres du groupe production
Groupe:
nomination
01 Juillet 200601/07/2006
De: Costard (Jacques)
Objet:
au bureau du Comité national de la conchyliculture
membres du groupe production
Groupe:
nomination
01 Juillet 200601/07/2006
De: Chellet (Pascal)
Objet:
au bureau du Comité national de la conchyliculture
membres du groupe production
Groupe:
nomination
01 Juillet 200601/07/2006
De: Beaulieu (Charles)
Objet:
au bureau du Comité national de la conchyliculture
membres du groupe production
Groupe:
nomination
01 Juillet 200601/07/2006
De: Moute (Daniel)
Objet:
au bureau du Comité national de la conchyliculture
membres du groupe commerce et industrie
Groupe:
nomination
01 Juillet 200601/07/2006
De: Le Moal (Pierre-Yves)
Objet:
au bureau du Comité national de la conchyliculture
membres du groupe commerce et industrie
Groupe:
nomination
01 Juillet 200601/07/2006
De: Labbe (Pierre)
Objet:
au bureau du Comité national de la conchyliculture
membres du groupe commerce et industrie
Groupe:
nomination
01 Juillet 200601/07/2006
De: Gilles (Clément)
Objet:
au bureau du Comité national de la conchyliculture
membres du groupe commerce et industrie
Groupe:
nomination
01 Juillet 200601/07/2006
De: Goulven Brest
Objet:
président du Comité national de la conchyliculture
à compter de la date de publication du présent arrêté
Groupe:
duree="quatre ans"
president
nomination
15 Juin 200615/06/2006
De: Sacaze (Alain)
titulaire
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
Groupe production
Arcachon - Aquitaine
Titulaire et suppléant à désigner ultérieurement
Méditerranée
Groupe:
suppleant
nomination
28 Avril 200628/04/2006
De: Colbert (Sébastien)
suppléant
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
Groupe production
Arcachon - Aquitaine
Titulaire et suppléant à désigner ultérieurement
Méditerranée
Groupe:
suppleant
nomination
28 Avril 200628/04/2006
De: Le Goff (Jean-Yves)
suppléant
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
Groupe production
I. - Secteur I (huîtres plates et creuses)
d) Représentants des écloseurs
Groupe:
nomination
28 Avril 200628/04/2006
De: Le Borgne (Yves)
titulaire
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
Groupe production
I. - Secteur I (huîtres plates et creuses)
d) Représentants des écloseurs
Groupe:
nomination
28 Avril 200628/04/2006
De: Sorlut (Daniel)
titulaire
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
Groupe production
I. - Secteur I (huîtres plates et creuses)
c) Représentants des professionnels du secteur coopératif
Groupe:
nomination
28 Avril 200628/04/2006
De: Regler (Denis)
suppléant
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
Groupe production
I. - Secteur I (huîtres plates et creuses)
c) Représentants des professionnels du secteur coopératif
Groupe:
nomination
28 Avril 200628/04/2006
De: Le Menach (Adrien)
titulaire ; suppléant à désigner ultérieurement
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
Groupe production
I. - Secteur I (huîtres plates et creuses)
b) Représentants des ouvriers conchylicoles
Groupe:
nomination
28 Avril 200628/04/2006
De: Viaud (Gérald)
titulaire
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
Groupe production
I. - Secteur I (huîtres plates et creuses)
a) Représentants des sections régionales
Poitou-Charentes
Groupe:
nomination
28 Avril 200628/04/2006
De: Porsain (Alain)
suppléant
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
Groupe production
I. - Secteur I (huîtres plates et creuses)
a) Représentants des sections régionales
Poitou-Charentes
Groupe:
nomination
28 Avril 200628/04/2006
De: Patsouris (François)
titulaire
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
Groupe production
I. - Secteur I (huîtres plates et creuses)
a) Représentants des sections régionales
Poitou-Charentes
Groupe:
nomination
28 Avril 200628/04/2006
De: Marissal (Eric)
titulaire
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
Groupe production
I. - Secteur I (huîtres plates et creuses)
a) Représentants des sections régionales
Poitou-Charentes
Groupe:
nomination
28 Avril 200628/04/2006
De: Grasset (Michel)
suppléant
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
Groupe production
I. - Secteur I (huîtres plates et creuses)
a) Représentants des sections régionales
Poitou-Charentes
Groupe:
nomination
28 Avril 200628/04/2006
De: Chemin (Jacques)
suppléant
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
Groupe production
I. - Secteur I (huîtres plates et creuses)
a) Représentants des sections régionales
Poitou-Charentes
Groupe:
nomination
28 Avril 200628/04/2006
De: Chaubard (Nicolas)
suppléant
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
Groupe production
I. - Secteur I (huîtres plates et creuses)
a) Représentants des sections régionales
Poitou-Charentes
Groupe:
nomination
28 Avril 200628/04/2006
De: Baron (Jacques)
titulaire
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
Groupe production
I. - Secteur I (huîtres plates et creuses)
a) Représentants des sections régionales
Poitou-Charentes
Groupe:
nomination
28 Avril 200628/04/2006
De: Sourbier (Jacques)
titulaire
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
Groupe production
I. - Secteur I (huîtres plates et creuses)
a) Représentants des sections régionales
Pays de la Loire
Groupe:
nomination
28 Avril 200628/04/2006
De: Lecossois (David)
suppléant
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
Groupe production
I. - Secteur I (huîtres plates et creuses)
a) Représentants des sections régionales
Pays de la Loire
Groupe:
nomination
28 Avril 200628/04/2006
De: Gendron (Alain)
suppléant
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
Groupe production
I. - Secteur I (huîtres plates et creuses)
a) Représentants des sections régionales
Pays de la Loire
Groupe:
nomination
28 Avril 200628/04/2006
De: Garel (Jacques)
titulaire
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
Groupe production
I. - Secteur I (huîtres plates et creuses)
a) Représentants des sections régionales
Pays de la Loire
Groupe:
nomination
28 Avril 200628/04/2006
De: Teyssier (Louis)
titulaire
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
Groupe production
I. - Secteur I (huîtres plates et creuses)
a) Représentants des sections régionales
Normandie - mer du Nord
Groupe:
nomination
28 Avril 200628/04/2006
De: Helie (Michel)
suppléant
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
Groupe production
I. - Secteur I (huîtres plates et creuses)
a) Représentants des sections régionales
Normandie - mer du Nord
Groupe:
nomination
28 Avril 200628/04/2006
De: Costard (Joseph)
titulaire
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
Groupe production
I. - Secteur I (huîtres plates et creuses)
a) Représentants des sections régionales
Normandie - mer du Nord
Groupe:
nomination
28 Avril 200628/04/2006
De: Ortin (Philippe)
titulaire
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
Groupe production
I. - Secteur I (huîtres plates et creuses)
a) Représentants des sections régionales
Méditerranée
Groupe:
nomination
28 Avril 200628/04/2006
De: Fournier (Emmanuel)
suppléant
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
Groupe production
I. - Secteur I (huîtres plates et creuses)
a) Représentants des sections régionales
Méditerranée
Groupe:
nomination
28 Avril 200628/04/2006
De: Thaeron (Joseph)
suppléant
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
Groupe production
I. - Secteur I (huîtres plates et creuses)
a) Représentants des sections régionales
Bretagne Sud
Groupe:
nomination
28 Avril 200628/04/2006
De: Le Gal (Philippe)
suppléant
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
Groupe production
I. - Secteur I (huîtres plates et creuses)
a) Représentants des sections régionales
Bretagne Sud
Groupe:
nomination
28 Avril 200628/04/2006
De: Jenot (Hervé)
titulaire
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
Groupe production
I. - Secteur I (huîtres plates et creuses)
a) Représentants des sections régionales
Bretagne Sud
Groupe:
nomination
28 Avril 200628/04/2006
De: Henry (Renan)
titulaire
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
Groupe production
I. - Secteur I (huîtres plates et creuses)
a) Représentants des sections régionales
Bretagne Sud
Groupe:
nomination
28 Avril 200628/04/2006
De: Le Moal (Marcel)
suppléant
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
Groupe production
I. - Secteur I (huîtres plates et creuses)
a) Représentants des sections régionales
Bretagne Nord
Groupe:
nomination
28 Avril 200628/04/2006
De: Chaumard (Henri)
titulaire
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
Groupe production
I. - Secteur I (huîtres plates et creuses)
a) Représentants des sections régionales
Bretagne Nord
Groupe:
nomination
28 Avril 200628/04/2006
De: Brest (Goulven)
titulaire
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
Groupe production
I. - Secteur I (huîtres plates et creuses)
a) Représentants des sections régionales
Bretagne Nord
Groupe:
nomination
28 Avril 200628/04/2006
De: Auzou (Didier)
suppléant
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
Groupe production
I. - Secteur I (huîtres plates et creuses)
a) Représentants des sections régionales
Bretagne Nord
Groupe:
nomination
28 Avril 200628/04/2006
De: Teillard (René)
titulaire
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
Groupe production
I. - Secteur I (huîtres plates et creuses)
a) Représentants des sections régionales
Arcachon - Aquitaine
Groupe:
nomination
28 Avril 200628/04/2006
De: Maury (Jean-Pierre)
suppléant
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
Groupe production
I. - Secteur I (huîtres plates et creuses)
a) Représentants des sections régionales
Arcachon - Aquitaine
Groupe:
nomination
28 Avril 200628/04/2006
De: Limasset (Thierry)
suppléant
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
Groupe production
I. - Secteur I (huîtres plates et creuses)
a) Représentants des sections régionales
Arcachon - Aquitaine
Groupe:
nomination
28 Avril 200628/04/2006
De: Laban (Olivier)
suppléant
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
Groupe production
I. - Secteur I (huîtres plates et creuses)
a) Représentants des sections régionales
Arcachon - Aquitaine
Groupe:
nomination
28 Avril 200628/04/2006
De: Dupuch (Joël)
titulaire
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
Groupe production
I. - Secteur I (huîtres plates et creuses)
a) Représentants des sections régionales
Arcachon - Aquitaine
Groupe:
nomination
28 Avril 200628/04/2006
De: Druart (Marc)
titulaire
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
Groupe production
I. - Secteur I (huîtres plates et creuses)
a) Représentants des sections régionales
Arcachon - Aquitaine
Groupe:
nomination
28 Avril 200628/04/2006
De: Tortillon (Wilfried)
suppléant
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
Groupe production
II. - Secteur II (moules et autres coquillages)
a) Vénériculture (toutes régions)
Groupe:
nomination
28 Avril 200628/04/2006
De: Chellet (Pascal)
titulaire
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
Groupe production
II. - Secteur II (moules et autres coquillages)
a) Vénériculture (toutes régions)
Groupe:
nomination
28 Avril 200628/04/2006
De: Salardaine (Jacques)
titulaire
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
Groupe production
II. - Secteur II (moules et autres coquillages)
a) Tous coquillages sauf vénériculture
Poitou-Charentes
Groupe:
nomination
28 Avril 200628/04/2006
De: Oudin (Marc)
suppléant
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
Groupe production
II. - Secteur II (moules et autres coquillages)
a) Tous coquillages sauf vénériculture
Poitou-Charentes
Groupe:
nomination
28 Avril 200628/04/2006
De: Grenon (Serge)
titulaire
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
Groupe production
II. - Secteur II (moules et autres coquillages)
a) Tous coquillages sauf vénériculture
Poitou-Charentes
Groupe:
nomination
28 Avril 200628/04/2006
De: Durivaud (Benoît)
suppléant
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
Groupe production
II. - Secteur II (moules et autres coquillages)
a) Tous coquillages sauf vénériculture
Poitou-Charentes
Groupe:
nomination
28 Avril 200628/04/2006
De: You (Yannick)
titulaire
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
Groupe production
II. - Secteur II (moules et autres coquillages)
a) Tous coquillages sauf vénériculture
Pays de la Loire
Groupe:
nomination
28 Avril 200628/04/2006
De: Gauthier (Claude)
suppléant
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
Groupe production
II. - Secteur II (moules et autres coquillages)
a) Tous coquillages sauf vénériculture
Pays de la Loire
Groupe:
nomination
28 Avril 200628/04/2006
De: Godefroy (Jacques)
titulaire
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
Groupe production
II. - Secteur II (moules et autres coquillages)
a) Tous coquillages sauf vénériculture
Normandie - mer du Nord
Groupe:
nomination
28 Avril 200628/04/2006
De: Clouet (Benoît)
suppléant
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
Groupe production
II. - Secteur II (moules et autres coquillages)
a) Tous coquillages sauf vénériculture
Normandie - mer du Nord
Groupe:
nomination
28 Avril 200628/04/2006
De: Charbonnier (Christophe)
titulaire
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
Groupe production
II. - Secteur II (moules et autres coquillages)
a) Tous coquillages sauf vénériculture
Normandie - mer du Nord
Groupe:
nomination
28 Avril 200628/04/2006
De: Gras (Ange)
titulaire
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
Groupe production
II. - Secteur II (moules et autres coquillages)
a) Tous coquillages sauf vénériculture
Méditerranée
Groupe:
nomination
28 Avril 200628/04/2006
De: Gonzales (Olivier)
titulaire
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
Groupe production
II. - Secteur II (moules et autres coquillages)
a) Tous coquillages sauf vénériculture
Méditerranée
Groupe:
nomination
28 Avril 200628/04/2006
De: Aspa (Didier)
suppléant
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
Groupe production
II. - Secteur II (moules et autres coquillages)
a) Tous coquillages sauf vénériculture
Méditerranée
Groupe:
nomination
28 Avril 200628/04/2006
De: Tobie (Bernard)
suppléant
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
Groupe production
II. - Secteur II (moules et autres coquillages)
a) Tous coquillages sauf vénériculture
Bretagne Sud
Groupe:
nomination
28 Avril 200628/04/2006
De: Metayer (Pascal)
titulaire
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
Groupe production
II. - Secteur II (moules et autres coquillages)
a) Tous coquillages sauf vénériculture
Bretagne Sud
Groupe:
nomination
28 Avril 200628/04/2006
De: Salardaine (Stéphane)
titulaire
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
Groupe production
II. - Secteur II (moules et autres coquillages)
a) Tous coquillages sauf vénériculture
Bretagne Nord
Groupe:
nomination
28 Avril 200628/04/2006
De: Salardaine (Gilles)
suppléant
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
Groupe production
II. - Secteur II (moules et autres coquillages)
a) Tous coquillages sauf vénériculture
Bretagne Nord
Groupe:
nomination
28 Avril 200628/04/2006
De: Ricouard (Philippe)
suppléant
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
Groupe production
II. - Secteur II (moules et autres coquillages)
a) Tous coquillages sauf vénériculture
Bretagne Nord
Groupe:
nomination
28 Avril 200628/04/2006
De: Hurtaud (Rémy)
titulaire
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
Groupe production
II. - Secteur II (moules et autres coquillages)
a) Tous coquillages sauf vénériculture
Bretagne Nord
Groupe:
nomination
28 Avril 200628/04/2006
De: Suire (Jean-Pierre)
titulaire ; suppléant à désigner ultérieurement
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
Groupe production
III. - Secteur III
Exploitants représentant les organisations de producteurs reconnues
Poitou-Charentes
Groupe:
nomination
28 Avril 200628/04/2006
De: Lheriau (Jean-Louis)
titulaire
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
Groupe production
III. - Secteur III
Exploitants représentant les organisations de producteurs reconnues
Pays de la Loire
Groupe:
nomination
28 Avril 200628/04/2006
De: Couetoux (Loïc)
suppléant
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
Groupe production
III. - Secteur III
Exploitants représentant les organisations de producteurs reconnues
Pays de la Loire
Groupe:
nomination
28 Avril 200628/04/2006
De: Maine (Loïc)
suppléant
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
Groupe production
III. - Secteur III
Exploitants représentant les organisations de producteurs reconnues
Normandie - mer du Nord
Groupe:
nomination
28 Avril 200628/04/2006
De: Louis (Thierry)
titulaire
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
Groupe production
III. - Secteur III
Exploitants représentant les organisations de producteurs reconnues
Normandie - mer du Nord
Groupe:
nomination
28 Avril 200628/04/2006
De: Daniel (Yvon)
suppléant
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
Groupe production
III. - Secteur III
Exploitants représentant les organisations de producteurs reconnues
Bretagne Nord et Bretagne Sud
Groupe:
nomination
28 Avril 200628/04/2006
De: Beaulieu (Charles)
titulaire
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
Groupe production
III. - Secteur III
Exploitants représentant les organisations de producteurs reconnues
Bretagne Nord et Bretagne Sud
Groupe:
nomination
28 Avril 200628/04/2006
De: Gonthier (Bernard)
titulaire
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
Groupe commerce et industrie
d) Représentants des écaillers
Groupe:
nomination
28 Avril 200628/04/2006
De: Bunel (Alain)
suppléant
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
Groupe commerce et industrie
d) Représentants des écaillers
Groupe:
nomination
28 Avril 200628/04/2006
De: Taffard (Jean-Pierre)
suppléant
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
Groupe commerce et industrie
c) Représentants des épurateurs
Groupe:
nomination
28 Avril 200628/04/2006
De: Jambon (Joseph)
titulaire
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
Groupe commerce et industrie
c) Représentants des épurateurs
Groupe:
nomination
28 Avril 200628/04/2006
De: Moute (Daniel)
titulaire
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
Groupe commerce et industrie
a) Représentants du commerce : grossistes, poissonniers-détaillants, restaurateurs, grandes surfaces
Zone V
Groupe:
nomination
28 Avril 200628/04/2006
De: Moreau (Gaston)
titulaire
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
Groupe commerce et industrie
a) Représentants du commerce : grossistes, poissonniers-détaillants, restaurateurs, grandes surfaces
Zone V
Groupe:
nomination
28 Avril 200628/04/2006
De: Giansily (Jean-Louis)
suppléant
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
Groupe commerce et industrie
a) Représentants du commerce : grossistes, poissonniers-détaillants, restaurateurs, grandes surfaces
Zone V
Groupe:
nomination
28 Avril 200628/04/2006
De: Franceschetti (Christian)
titulaire
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
Groupe commerce et industrie
a) Représentants du commerce : grossistes, poissonniers-détaillants, restaurateurs, grandes surfaces
Zone V
Groupe:
nomination
28 Avril 200628/04/2006
De: Cerveras (Joachim)
suppléant
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
Groupe commerce et industrie
a) Représentants du commerce : grossistes, poissonniers-détaillants, restaurateurs, grandes surfaces
Zone V
Groupe:
nomination
28 Avril 200628/04/2006
De: Barelier (Marc)
suppléant
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
Groupe commerce et industrie
a) Représentants du commerce : grossistes, poissonniers-détaillants, restaurateurs, grandes surfaces
Zone V
Groupe:
nomination
28 Avril 200628/04/2006
De: Schaller (René)
titulaire
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
Groupe commerce et industrie
a) Représentants du commerce : grossistes, poissonniers-détaillants, restaurateurs, grandes surfaces
Zone VI
Groupe:
nomination
28 Avril 200628/04/2006
De: Rohner (Marc)
titulaire
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
Groupe commerce et industrie
a) Représentants du commerce : grossistes, poissonniers-détaillants, restaurateurs, grandes surfaces
Zone VI
Groupe:
nomination
28 Avril 200628/04/2006
De: Reydel (Bruno)
suppléant
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
Groupe commerce et industrie
a) Représentants du commerce : grossistes, poissonniers-détaillants, restaurateurs, grandes surfaces
Zone VI
Groupe:
nomination
28 Avril 200628/04/2006
De: Oudin (Joël)
suppléant
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
Groupe commerce et industrie
a) Représentants du commerce : grossistes, poissonniers-détaillants, restaurateurs, grandes surfaces
Zone VI
Groupe:
nomination
28 Avril 200628/04/2006
De: Billard (Dominique)
suppléant
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
Groupe commerce et industrie
a) Représentants du commerce : grossistes, poissonniers-détaillants, restaurateurs, grandes surfaces
Zone VI
Groupe:
nomination
28 Avril 200628/04/2006
De: Mathieu (Louis)
titulaire
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
Groupe commerce et industrie
a) Représentants du commerce : grossistes, poissonniers-détaillants, restaurateurs, grandes surfaces
Zone IV
Groupe:
nomination
28 Avril 200628/04/2006
De: Loiseau (Thierry)
titulaire
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
Groupe commerce et industrie
a) Représentants du commerce : grossistes, poissonniers-détaillants, restaurateurs, grandes surfaces
Zone IV
Groupe:
nomination
28 Avril 200628/04/2006
De: Granouillac (Noël)
suppléant
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
Groupe commerce et industrie
a) Représentants du commerce : grossistes, poissonniers-détaillants, restaurateurs, grandes surfaces
Zone IV
Groupe:
nomination
28 Avril 200628/04/2006
De: Fauvet (Grégory)
suppléant
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
Groupe commerce et industrie
a) Représentants du commerce : grossistes, poissonniers-détaillants, restaurateurs, grandes surfaces
Zone IV
Groupe:
nomination
28 Avril 200628/04/2006
De: Dominguez (Michel)
titulaire
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
Groupe commerce et industrie
a) Représentants du commerce : grossistes, poissonniers-détaillants, restaurateurs, grandes surfaces
Zone IV
Groupe:
nomination
28 Avril 200628/04/2006
De: Badets (Jean-Louis)
suppléant
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
Groupe commerce et industrie
a) Représentants du commerce : grossistes, poissonniers-détaillants, restaurateurs, grandes surfaces
Zone IV
Groupe:
nomination
28 Avril 200628/04/2006
De: Vanderkelen (Philippe)
titulaire
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
Groupe commerce et industrie
a) Représentants du commerce : grossistes, poissonniers-détaillants, restaurateurs, grandes surfaces
Zone I
Groupe:
nomination
28 Avril 200628/04/2006
De: Tintillier (Jean)
suppléant
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
Groupe commerce et industrie
a) Représentants du commerce : grossistes, poissonniers-détaillants, restaurateurs, grandes surfaces
Zone I
Groupe:
nomination
28 Avril 200628/04/2006
De: Manzetti (Stéphane)
suppléant
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
Groupe commerce et industrie
a) Représentants du commerce : grossistes, poissonniers-détaillants, restaurateurs, grandes surfaces
Zone I
Groupe:
nomination
28 Avril 200628/04/2006
De: Lecomte (Jean-Jacques)
suppléant
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
Groupe commerce et industrie
a) Représentants du commerce : grossistes, poissonniers-détaillants, restaurateurs, grandes surfaces
Zone I
Groupe:
nomination
28 Avril 200628/04/2006
De: Jessel (Pierre)
titulaire
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
Groupe commerce et industrie
a) Représentants du commerce : grossistes, poissonniers-détaillants, restaurateurs, grandes surfaces
Zone I
Groupe:
nomination
28 Avril 200628/04/2006
De: Hamel (Olivier)
titulaire
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
Groupe commerce et industrie
a) Représentants du commerce : grossistes, poissonniers-détaillants, restaurateurs, grandes surfaces
Zone I
Groupe:
nomination
28 Avril 200628/04/2006
De: Gilles (Clément)
titulaire
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
Groupe commerce et industrie
a) Représentants du commerce : grossistes, poissonniers-détaillants, restaurateurs, grandes surfaces
Zone I
Groupe:
nomination
28 Avril 200628/04/2006
De: Dupre (Thierry)
suppléant
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
Groupe commerce et industrie
a) Représentants du commerce : grossistes, poissonniers-détaillants, restaurateurs, grandes surfaces
Zone I
Groupe:
nomination
28 Avril 200628/04/2006
De: Quintana (Philippe)
suppléant
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
Groupe commerce et industrie
a) Représentants du commerce : grossistes, poissonniers-détaillants, restaurateurs, grandes surfaces
Zone II
Groupe:
nomination
28 Avril 200628/04/2006
De: Negron (Michel)
suppléant
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
Groupe commerce et industrie
a) Représentants du commerce : grossistes, poissonniers-détaillants, restaurateurs, grandes surfaces
Zone II
Groupe:
nomination
28 Avril 200628/04/2006
De: Le Moal (Pierre-Yves)
titulaire
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
Groupe commerce et industrie
a) Représentants du commerce : grossistes, poissonniers-détaillants, restaurateurs, grandes surfaces
Zone II
Groupe:
nomination
28 Avril 200628/04/2006
De: Lech'vien (Pierrick)
titulaire
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
Groupe commerce et industrie
a) Représentants du commerce : grossistes, poissonniers-détaillants, restaurateurs, grandes surfaces
Zone II
Groupe:
nomination
28 Avril 200628/04/2006
De: Labbe (Pierre)
titulaire ; suppléant à désigner ultérieurement
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
Groupe commerce et industrie
a) Représentants du commerce : grossistes, poissonniers-détaillants, restaurateurs, grandes surfaces
Zone II
Groupe:
nomination
28 Avril 200628/04/2006
De: Pommier (René)
suppléant
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
Groupe commerce et industrie
a) Représentants du commerce : grossistes, poissonniers-détaillants, restaurateurs, grandes surfaces
Zone III
Groupe:
nomination
28 Avril 200628/04/2006
De: Majou (Antoine)
titulaire
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
Groupe commerce et industrie
a) Représentants du commerce : grossistes, poissonniers-détaillants, restaurateurs, grandes surfaces
Zone III
Groupe:
nomination
28 Avril 200628/04/2006
De: Huche (Daniel)
titulaire
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
Groupe commerce et industrie
a) Représentants du commerce : grossistes, poissonniers-détaillants, restaurateurs, grandes surfaces
Zone III
Groupe:
nomination
28 Avril 200628/04/2006
De: Duret (Marc)
suppléant
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
Groupe commerce et industrie
a) Représentants du commerce : grossistes, poissonniers-détaillants, restaurateurs, grandes surfaces
Zone III
Groupe:
nomination
28 Avril 200628/04/2006
De: Dupuy (Olivier)
suppléant
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
Groupe commerce et industrie
a) Représentants du commerce : grossistes, poissonniers-détaillants, restaurateurs, grandes surfaces
Zone III
Groupe:
nomination
28 Avril 200628/04/2006
De: Bovis (Olivier)
titulaire
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
Groupe commerce et industrie
a) Représentants du commerce : grossistes, poissonniers-détaillants, restaurateurs, grandes surfaces
Zone III
Groupe:
nomination
28 Avril 200628/04/2006
De: Lefeuvre (Ghislaine)
suppléante
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
Groupe production
I. - Secteur I (huîtres plates et creuses)
a) Représentants des sections régionales
Normandie - mer du Nord
Groupe:
nomination
28 Avril 200628/04/2006
De: Duboscq (Antoinette)
suppléante
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
Groupe production
II. - Secteur II (moules et autres coquillages)
a) Tous coquillages sauf vénériculture
Normandie - mer du Nord
Groupe:
nomination
28 Avril 200628/04/2006
De: Castaldo (Annie)
suppléante
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
Groupe production
II. - Secteur II (moules et autres coquillages)
a) Tous coquillages sauf vénériculture
Méditerranée
Groupe:
nomination
28 Avril 200628/04/2006
De: Deleval (Dany)
titulaire
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
Groupe commerce et industrie
a) Représentants du commerce : grossistes, poissonniers-détaillants, restaurateurs, grandes surfaces
Zone VI
Groupe:
nomination
28 Avril 200628/04/2006
De: Lecossois (David)
est démissionnaire
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
Groupe production
I. - Secteur III (exploitants représentant les organisations de producteurs reconnues)
Pays de la Loire
membre titulaire représentant la section régionale Pays de la Loire au groupe production, secteur III
Groupe:
nomination
02 Juillet 200502/07/2005
De: Lheriau (Jean-Louis)
titulaire
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
Groupe production
I. - Secteur III (exploitants représentant les organisations de producteurs reconnues)
Pays de la Loire
Remplace:M. Lecossois (David)
Groupe:
nomination
02 Juillet 200502/07/2005
De: Bouisset (Jean-Pierre)
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
II. - Sont démissionnaires
Groupe:
nomination
06 Novembre 200406/11/2004
De: Archimbeau (Jean-Claude)
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
II. - Sont démissionnaires
Groupe:
nomination
06 Novembre 200406/11/2004
De: Ortin (Philippe)
titulaire
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
Remplace:M. Archimbeau (Jean-Claude)
Groupe:
nomination
06 Novembre 200406/11/2004
De: Gonzales (Olivier)
titulaire
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
Remplace:M. Bouisset (Jean-Pierre)
Groupe:
nomination
06 Novembre 200406/11/2004
De: Aspa (Didier)
suppléant
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
Remplace:M. Ortin (Philippe)
Groupe:
nomination
06 Novembre 200406/11/2004
De: Lafosse (Jean)
est démissionnaire
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
Groupe commerce et industrie
a) Représentants du commerce : grossistes, poissonniers-détaillants, restaurateurs, grandes surfaces
Zone I
membre suppléant représentant la section régionale Normandie-mer du Nord au groupe production secteur I
Groupe:
suppleant
nomination
12 Juin 200412/06/2004
De: Leveque (Emmanuel)
suppléant
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
Groupe production
I. - Secteur I (huîtres plates et creuses)
a) Représentants des sections régionales
Normandie-mer du Nord
Remplace:M. Lafosse (Jean)
Groupe:
nomination
12 Juin 200412/06/2004
De: Lecossois (David)
titulaire
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
Groupe production
III. - Secteur III
Exploitants représentant les organisations de producteurs reconnues
Pays de la Loire
Groupe:
nomination
12 Juin 200412/06/2004
De: Couetoux (Loïc)
suppléant
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
Groupe production
III. - Secteur III
Exploitants représentant les organisations de producteurs reconnues
Pays de la Loire
Groupe:
nomination
12 Juin 200412/06/2004
De: Bessière (Michel)
titulaire ; suppléant à désigner ultérieurement
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
Groupe commerce et industrie
a) Représentants du commerce : grossistes, poissonniers-détaillants, restaurateurs, grandes surfaces
Zone I
Groupe:
nomination
12 Juin 200412/06/2004
De: Marissal (Eric)
titulaire
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
Groupe production
I. - Secteur I (huîtres plates et creuses)
d) Représentants des écloseurs
Groupe:
nomination
24 Juillet 200324/07/2003
De: Le Borgne (Yves)
suppléant
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
Groupe production
I. - Secteur I (huîtres plates et creuses)
d) Représentants des écloseurs
Groupe:
nomination
24 Juillet 200324/07/2003
De: Laban (Olivier)
suppléant
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
Groupe production
I. - Secteur I (huîtres plates et creuses)
a) Représentants des sections régionales
Arcachon-Aquitaine
Groupe:
nomination
24 Juillet 200324/07/2003
De: Ortin (Philippe)
suppléant
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
Groupe production
II. - Secteur II (moules et autres coquillages)
a) 1. Tous coquillages (sauf vénériculture)
Méditerranée
Remplace:M. Goudard (Nicolas)
Groupe:
nomination
24 Juillet 200324/07/2003
De: Goudard (Nicolas)
titulaire
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
Groupe production
II. - Secteur II (moules et autres coquillages)
a) 1. Tous coquillages (sauf vénériculture)
Méditerranée
Remplace:M. Voisin (Roland)
Groupe:
nomination
24 Juillet 200324/07/2003
De: Carteron (Michel)
titulaire
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
Groupe production
II. - Secteur II (moules et autres coquillages)
a) 1. Tous coquillages (sauf vénériculture)
Bretagne-Nord
Remplace:M. Beaulieu (Charles)
Groupe:
nomination
24 Juillet 200324/07/2003
De: Sacaze (Alain)
titulaire
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
Groupe production
III. - Secteur III
Exploitants représentant
les organisations de producteurs reconnues
Méditerranée
Remplace:M. Thieule (Michel)
Groupe:
nomination
24 Juillet 200324/07/2003
De: Monnier (Lionel)
suppléant
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
Groupe production
III. - Secteur III
Exploitants représentant
les organisations de producteurs reconnues
Méditerranée
Remplace:M. Sacaze (Alain)
Groupe:
nomination
24 Juillet 200324/07/2003
De: Beaulieu (Charles)
titulaire
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
Groupe production
III. - Secteur III
Exploitants représentant
les organisations de producteurs reconnues
Bretagne-Nord et Bretagne-Sud
Remplace:M. Yvon (Jean-Noël)
Groupe:
nomination
24 Juillet 200324/07/2003
De: Schlotterbeck (Jean-Jacques)
titulaire
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
Groupe production
III. - Secteur III
Exploitants représentant
les organisations de producteurs reconnues
Arcachon-Aquitaine
Remplace:M. Laban (Olivier)
Groupe:
nomination
24 Juillet 200324/07/2003
De: Laban (Olivier)
est démissionnaire
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
Groupe production
III. - Secteur III
Exploitants représentant
les organisations de producteurs reconnues
2
membre titulaire, représentant la section régionale Arcachon-Aquitaine au groupe production secteur III
Groupe:
nomination
24 Juillet 200324/07/2003
De: Chellet (Pascal)
titulaire ; suppléant à désigner ultérieurement
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
« Groupe production
II. - Secteur II (moules et autres coquillages)
a 2. Vénériculture (toutes régions)
Groupe:
nomination
10 Avril 200210/04/2002
De: Moute (Daniel)
titulaire
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
« Groupe production
III. - Secteur III
Groupe commerce et industrie
a) Représentants du commerce : grossistes, poissonniers-détaillants, restaurateurs, grandes surfaces
Zone V
Remplace:M. Constandas (Marc)
Groupe:
nomination
10 Avril 200210/04/2002
De: Laban (Olivier)
est démissionnaire
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
« Groupe production
III. - Secteur III
Groupe commerce et industrie
a) Représentants du commerce : grossistes, poissonniers-détaillants, restaurateurs, grandes surfaces
Zone V
Groupe:
nomination
10 Avril 200210/04/2002
De: Constandas (Marc)
suppléant
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
« Groupe production
III. - Secteur III
Groupe commerce et industrie
a) Représentants du commerce : grossistes, poissonniers-détaillants, restaurateurs, grandes surfaces
Zone V
Remplace:M. Moute (Daniel)
Groupe:
nomination
10 Avril 200210/04/2002
De: Guérin (Pascal)
titulaire
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
« Groupe production
III. - Secteur III
Groupe commerce et industrie
a) Représentants du commerce : grossistes, poissonniers-détaillants, restaurateurs, grandes surfaces
Zone III
Remplace:M. Barrault (James)
Groupe:
nomination
10 Avril 200210/04/2002
De: Barrault (James)
suppléant
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
« Groupe production
III. - Secteur III
Groupe commerce et industrie
a) Représentants du commerce : grossistes, poissonniers-détaillants, restaurateurs, grandes surfaces
Zone III
Remplace:Mme Thérond (Claire)
Groupe:
nomination
10 Avril 200210/04/2002
De: Laban (Olivier)
titulaire
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
« Groupe production
III. - Secteur III
Exploitants représentant
les organisations de producteurs reconnues
Arcachon-Aquitaine
Remplace:M. Beguilhas (Sébastien)
Groupe:
nomination
10 Avril 200210/04/2002
De: Le Gal (Philippe)
» au lieu de : «
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
« Groupe production
III. - Au groupe production-secteur I (huîtres plates et creuses) : a) Représentants des sections régionales, lire : «
Groupe:
nomination
10 Avril 200210/04/2002
De: Le Gal (Hervé)
»
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
« Groupe production
III. - Au groupe production-secteur I (huîtres plates et creuses) : a) Représentants des sections régionales, lire : «
Groupe:
nomination
10 Avril 200210/04/2002
De: Catron (François)
»
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
« Groupe production
Au groupe production-secteur I (huîtres plates et creuses) : c) Représentants du secteur coopératif, lire : «
Groupe:
nomination
10 Avril 200210/04/2002
De: Cartron (François)
» au lieu de : «
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
« Groupe production
Au groupe production-secteur I (huîtres plates et creuses) : c) Représentants du secteur coopératif, lire : «
Groupe:
nomination
10 Avril 200210/04/2002
De: Hurteaud (Rémy)
Objet:
au bureau du Comité national de la conchyliculture
président du secteur II du groupe Production
Groupe:
nomination
30 Mars 200230/03/2002
De: Druart (Marc)
Objet:
au bureau du Comité national de la conchyliculture
président du secteur I du groupe Production
Groupe:
nomination
30 Mars 200230/03/2002
De: Franceschetti (Christian)
Objet:
au bureau du Comité national de la conchyliculture
président du groupe Commerce et Industrie
Groupe:
nomination
30 Mars 200230/03/2002
De: Vivier (Bruno)
Objet:
au bureau du Comité national de la conchyliculture
membres du groupe Production
Groupe:
nomination
30 Mars 200230/03/2002
De: Thieule (Michel)
Objet:
au bureau du Comité national de la conchyliculture
membres du groupe Production
Groupe:
nomination
30 Mars 200230/03/2002
De: Teillard (René)
Objet:
au bureau du Comité national de la conchyliculture
membres du groupe Production
Groupe:
nomination
30 Mars 200230/03/2002
De: Sourbier (Jacques)
Objet:
au bureau du Comité national de la conchyliculture
membres du groupe Production
Groupe:
nomination
30 Mars 200230/03/2002
De: Salardaine (Jacques)
Objet:
au bureau du Comité national de la conchyliculture
membres du groupe Production
Groupe:
nomination
30 Mars 200230/03/2002
De: Rogeon (Jean)
Objet:
au bureau du Comité national de la conchyliculture
membres du groupe Production
Groupe:
nomination
30 Mars 200230/03/2002
De: Metayer (Pascal)
Objet:
au bureau du Comité national de la conchyliculture
membres du groupe Production
Groupe:
nomination
30 Mars 200230/03/2002
De: Madec (Yvon)
Objet:
au bureau du Comité national de la conchyliculture
membres du groupe Production
Groupe:
nomination
30 Mars 200230/03/2002
De: Jenot (Hervé)
Objet:
au bureau du Comité national de la conchyliculture
membres du groupe Production
Groupe:
nomination
30 Mars 200230/03/2002
De: de Saint-Denis (Maurice)
Objet:
au bureau du Comité national de la conchyliculture
membres du groupe Production
Groupe:
nomination
30 Mars 200230/03/2002
De: Archimbeau (Jean-Claude)
Objet:
au bureau du Comité national de la conchyliculture
membres du groupe Production
Groupe:
nomination
30 Mars 200230/03/2002
De: Vanderkelen (Philippe)
Objet:
au bureau du Comité national de la conchyliculture
membres du groupe Commerce et industrie
Groupe:
nomination
30 Mars 200230/03/2002
De: Moreau (Gaston)
Objet:
au bureau du Comité national de la conchyliculture
membres du groupe Commerce et industrie
Groupe:
nomination
30 Mars 200230/03/2002
De: Gonthier (Bernard)
Objet:
au bureau du Comité national de la conchyliculture
membres du groupe Commerce et industrie
Groupe:
nomination
30 Mars 200230/03/2002
De: Dominguez (Michel)
Objet:
au bureau du Comité national de la conchyliculture
membres du groupe Commerce et industrie
Groupe:
nomination
30 Mars 200230/03/2002
De: Jansens (Anne)
Objet:
au bureau du Comité national de la conchyliculture
membres du groupe Production
Groupe:
nomination
30 Mars 200230/03/2002
De: Goulven Brest
Objet:
président du Comité national de la conchyliculture
Groupe:
duree="quatre ans"
president
nomination
14 Décembre 200114/12/2001
De: Coustaud (Jean-Claude)
titulaire
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
à compter de la date de publication du présent arrêté
Groupe production
III. - Secteur III
Pays de la Loire
Titulaire et suppléant à désigner ultérieurement
Poitou-Charentes
Groupe:
duree="quatre ans"
suppleant
nomination
18 Octobre 200118/10/2001
De: Bobinet (Thierry)
suppléant
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
à compter de la date de publication du présent arrêté
Groupe production
III. - Secteur III
Pays de la Loire
Titulaire et suppléant à désigner ultérieurement
Poitou-Charentes
Groupe:
duree="quatre ans"
suppleant
nomination
18 Octobre 200118/10/2001
De: Thieule (Michel)
titulaire
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
à compter de la date de publication du présent arrêté
Groupe production
III. - Secteur III
Pays de la Loire
Titulaire et suppléant à désigner ultérieurement
Méditerranée
Groupe:
duree="quatre ans"
suppleant
nomination
18 Octobre 200118/10/2001
De: Sacaze (Alain)
suppléant
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
à compter de la date de publication du présent arrêté
Groupe production
III. - Secteur III
Pays de la Loire
Titulaire et suppléant à désigner ultérieurement
Méditerranée
Groupe:
duree="quatre ans"
suppleant
nomination
18 Octobre 200118/10/2001
De: Dupuch (Joël)
suppléant
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
à compter de la date de publication du présent arrêté
Groupe production
III. - Secteur III
Pays de la Loire
Titulaire et suppléant à désigner ultérieurement
Arcachon-Aquitaine
Groupe:
duree="quatre ans"
suppleant
nomination
18 Octobre 200118/10/2001
De: Beguilhas (Sébastien)
titulaire
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
à compter de la date de publication du présent arrêté
Groupe production
III. - Secteur III
Pays de la Loire
Titulaire et suppléant à désigner ultérieurement
Arcachon-Aquitaine
Groupe:
duree="quatre ans"
suppleant
nomination
18 Octobre 200118/10/2001
De: Regler (Denis)
suppléant
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
à compter de la date de publication du présent arrêté
Groupe production
I. - Secteur I (huîtres plates et creuses)
c) Représentants des professionnels du secteur coopératif
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
18 Octobre 200118/10/2001
De: Catron (François)
titulaire
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
à compter de la date de publication du présent arrêté
Groupe production
I. - Secteur I (huîtres plates et creuses)
c) Représentants des professionnels du secteur coopératif
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
18 Octobre 200118/10/2001
De: Le Menac'h (Adrien)
titulaire ; suppléant à désigner ultérieurement
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
à compter de la date de publication du présent arrêté
Groupe production
I. - Secteur I (huîtres plates et creuses)
b) Représentants des ouvriers conchylicoles
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
18 Octobre 200118/10/2001
De: Suire (Jean-Pierre)
titulaire
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
à compter de la date de publication du présent arrêté
Groupe production
I. - Secteur I (huîtres plates et creuses)
a) Représentants des sections régionales
Poitou-Charentes
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
18 Octobre 200118/10/2001
De: Rogeon (Jean)
titulaire
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
à compter de la date de publication du présent arrêté
Groupe production
I. - Secteur I (huîtres plates et creuses)
a) Représentants des sections régionales
Poitou-Charentes
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
18 Octobre 200118/10/2001
De: Patsouris (François)
titulaire
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
à compter de la date de publication du présent arrêté
Groupe production
I. - Secteur I (huîtres plates et creuses)
a) Représentants des sections régionales
Poitou-Charentes
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
18 Octobre 200118/10/2001
De: Giraudeau (Christian)
suppléant
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
à compter de la date de publication du présent arrêté
Groupe production
I. - Secteur I (huîtres plates et creuses)
a) Représentants des sections régionales
Poitou-Charentes
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
18 Octobre 200118/10/2001
De: Favier (Philippe)
suppléant
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
à compter de la date de publication du présent arrêté
Groupe production
I. - Secteur I (huîtres plates et creuses)
a) Représentants des sections régionales
Poitou-Charentes
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
18 Octobre 200118/10/2001
De: Chiron (Laurent)
suppléant
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
à compter de la date de publication du présent arrêté
Groupe production
I. - Secteur I (huîtres plates et creuses)
a) Représentants des sections régionales
Poitou-Charentes
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
18 Octobre 200118/10/2001
De: Chaubard (Nicolas)
suppléant
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
à compter de la date de publication du présent arrêté
Groupe production
I. - Secteur I (huîtres plates et creuses)
a) Représentants des sections régionales
Poitou-Charentes
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
18 Octobre 200118/10/2001
De: Baron (Jacques)
titulaire
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
à compter de la date de publication du présent arrêté
Groupe production
I. - Secteur I (huîtres plates et creuses)
a) Représentants des sections régionales
Poitou-Charentes
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
18 Octobre 200118/10/2001
De: Sourbier (Jacques)
titulaire
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
à compter de la date de publication du présent arrêté
Groupe production
I. - Secteur I (huîtres plates et creuses)
a) Représentants des sections régionales
Pays de la Loire
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
18 Octobre 200118/10/2001
De: Lamarche (Sylvère)
suppléant
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
à compter de la date de publication du présent arrêté
Groupe production
I. - Secteur I (huîtres plates et creuses)
a) Représentants des sections régionales
Pays de la Loire
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
18 Octobre 200118/10/2001
De: Gendron (Alain)
suppléant
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
à compter de la date de publication du présent arrêté
Groupe production
I. - Secteur I (huîtres plates et creuses)
a) Représentants des sections régionales
Pays de la Loire
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
18 Octobre 200118/10/2001
De: Garel (Jacques)
titulaire
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
à compter de la date de publication du présent arrêté
Groupe production
I. - Secteur I (huîtres plates et creuses)
a) Représentants des sections régionales
Pays de la Loire
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
18 Octobre 200118/10/2001
De: Vivier (Marc)
titulaire
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
à compter de la date de publication du présent arrêté
Groupe production
I. - Secteur I (huîtres plates et creuses)
a) Représentants des sections régionales
Normandie-mer du Nord
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
18 Octobre 200118/10/2001
De: Lafosse (Jean)
suppléant
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
à compter de la date de publication du présent arrêté
Groupe production
I. - Secteur I (huîtres plates et creuses)
a) Représentants des sections régionales
Normandie-mer du Nord
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
18 Octobre 200118/10/2001
De: Fontenay (Dominique)
suppléant
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
à compter de la date de publication du présent arrêté
Groupe production
I. - Secteur I (huîtres plates et creuses)
a) Représentants des sections régionales
Normandie-mer du Nord
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
18 Octobre 200118/10/2001
De: Fournier (Emmanuel)
suppléant
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
à compter de la date de publication du présent arrêté
Groupe production
I. - Secteur I (huîtres plates et creuses)
a) Représentants des sections régionales
Méditerranée
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
18 Octobre 200118/10/2001
De: Archimbeau (Jean-Claude)
titulaire
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
à compter de la date de publication du présent arrêté
Groupe production
I. - Secteur I (huîtres plates et creuses)
a) Représentants des sections régionales
Méditerranée
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
18 Octobre 200118/10/2001
De: Thomas (Bruno)
suppléant
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
à compter de la date de publication du présent arrêté
Groupe production
I. - Secteur I (huîtres plates et creuses)
a) Représentants des sections régionales
Bretagne-Sud
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
18 Octobre 200118/10/2001
De: Le Gal (Hervé)
titulaire
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
à compter de la date de publication du présent arrêté
Groupe production
I. - Secteur I (huîtres plates et creuses)
a) Représentants des sections régionales
Bretagne-Sud
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
18 Octobre 200118/10/2001
De: Jénot (Hervé)
titulaire
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
à compter de la date de publication du présent arrêté
Groupe production
I. - Secteur I (huîtres plates et creuses)
a) Représentants des sections régionales
Bretagne-Sud
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
18 Octobre 200118/10/2001
De: Madec (Yvon)
titulaire
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
à compter de la date de publication du présent arrêté
Groupe production
I. - Secteur I (huîtres plates et creuses)
a) Représentants des sections régionales
Bretagne-Nord
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
18 Octobre 200118/10/2001
De: Le Moal (Marcel)
suppléant
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
à compter de la date de publication du présent arrêté
Groupe production
I. - Secteur I (huîtres plates et creuses)
a) Représentants des sections régionales
Bretagne-Nord
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
18 Octobre 200118/10/2001
De: Chaumard (Henri)
suppléant
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
à compter de la date de publication du présent arrêté
Groupe production
I. - Secteur I (huîtres plates et creuses)
a) Représentants des sections régionales
Bretagne-Nord
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
18 Octobre 200118/10/2001
De: Brest (Goulven)
titulaire
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
à compter de la date de publication du présent arrêté
Groupe production
I. - Secteur I (huîtres plates et creuses)
a) Représentants des sections régionales
Bretagne-Nord
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
18 Octobre 200118/10/2001
De: Teillard (René)
titulaire
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
à compter de la date de publication du présent arrêté
Groupe production
I. - Secteur I (huîtres plates et creuses)
a) Représentants des sections régionales
Arcachon-Aquitaine
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
18 Octobre 200118/10/2001
De: Lafon (Patrick)
suppléant
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
à compter de la date de publication du présent arrêté
Groupe production
I. - Secteur I (huîtres plates et creuses)
a) Représentants des sections régionales
Arcachon-Aquitaine
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
18 Octobre 200118/10/2001
De: Lacoste (Jean-Claude)
suppléant
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
à compter de la date de publication du présent arrêté
Groupe production
I. - Secteur I (huîtres plates et creuses)
a) Représentants des sections régionales
Arcachon-Aquitaine
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
18 Octobre 200118/10/2001
De: Laban (Olivier)
suppléant
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
à compter de la date de publication du présent arrêté
Groupe production
I. - Secteur I (huîtres plates et creuses)
a) Représentants des sections régionales
Arcachon-Aquitaine
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
18 Octobre 200118/10/2001
De: Druart (Marc)
titulaire
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
à compter de la date de publication du présent arrêté
Groupe production
I. - Secteur I (huîtres plates et creuses)
a) Représentants des sections régionales
Arcachon-Aquitaine
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
18 Octobre 200118/10/2001
De: Conord (Jean-Philippe)
titulaire
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
à compter de la date de publication du présent arrêté
Groupe production
I. - Secteur I (huîtres plates et creuses)
a) Représentants des sections régionales
Arcachon-Aquitaine
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
18 Octobre 200118/10/2001
De: Tonneau (Jean-Pierre)
suppléant
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
à compter de la date de publication du présent arrêté
Groupe production
II. - Secteur II (moules et autres coquillages)
a 1. Tous coquillages (sauf vénériculture)
Poitou-Charentes
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
18 Octobre 200118/10/2001
De: Salardaine (Jacques)
titulaire
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
à compter de la date de publication du présent arrêté
Groupe production
II. - Secteur II (moules et autres coquillages)
a 1. Tous coquillages (sauf vénériculture)
Poitou-Charentes
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
18 Octobre 200118/10/2001
De: Grenon (Serge)
suppléant
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
à compter de la date de publication du présent arrêté
Groupe production
II. - Secteur II (moules et autres coquillages)
a 1. Tous coquillages (sauf vénériculture)
Poitou-Charentes
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
18 Octobre 200118/10/2001
De: Bucherie (Jean-Paul)
titulaire
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
à compter de la date de publication du présent arrêté
Groupe production
II. - Secteur II (moules et autres coquillages)
a 1. Tous coquillages (sauf vénériculture)
Poitou-Charentes
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
18 Octobre 200118/10/2001
De: You (Yannick)
suppléant
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
à compter de la date de publication du présent arrêté
Groupe production
II. - Secteur II (moules et autres coquillages)
a 1. Tous coquillages (sauf vénériculture)
Pays de la Loire
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
18 Octobre 200118/10/2001
De: Vivier (Bruno)
titulaire
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
à compter de la date de publication du présent arrêté
Groupe production
II. - Secteur II (moules et autres coquillages)
a 1. Tous coquillages (sauf vénériculture)
Pays de la Loire
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
18 Octobre 200118/10/2001
De: Monbrun (Henri)
suppléant
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
à compter de la date de publication du présent arrêté
Groupe production
II. - Secteur II (moules et autres coquillages)
a 1. Tous coquillages (sauf vénériculture)
Normandie-mer du Nord
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
18 Octobre 200118/10/2001
De: Lapie (Philippe)
suppléant
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
à compter de la date de publication du présent arrêté
Groupe production
II. - Secteur II (moules et autres coquillages)
a 1. Tous coquillages (sauf vénériculture)
Normandie-mer du Nord
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
18 Octobre 200118/10/2001
De: de Saint Denis (Maurice)
titulaire
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
à compter de la date de publication du présent arrêté
Groupe production
II. - Secteur II (moules et autres coquillages)
a 1. Tous coquillages (sauf vénériculture)
Normandie-mer du Nord
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
18 Octobre 200118/10/2001
De: Delisle (Michel)
titulaire
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
à compter de la date de publication du présent arrêté
Groupe production
II. - Secteur II (moules et autres coquillages)
a 1. Tous coquillages (sauf vénériculture)
Normandie-mer du Nord
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
18 Octobre 200118/10/2001
De: Voisin (Roland)
titulaire
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
à compter de la date de publication du présent arrêté
Groupe production
II. - Secteur II (moules et autres coquillages)
a 1. Tous coquillages (sauf vénériculture)
Méditerranée
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
18 Octobre 200118/10/2001
De: Lachello (Richard)
suppléant
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
à compter de la date de publication du présent arrêté
Groupe production
II. - Secteur II (moules et autres coquillages)
a 1. Tous coquillages (sauf vénériculture)
Méditerranée
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
18 Octobre 200118/10/2001
De: Goudard (Nicolas)
suppléant
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
à compter de la date de publication du présent arrêté
Groupe production
II. - Secteur II (moules et autres coquillages)
a 1. Tous coquillages (sauf vénériculture)
Méditerranée
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
18 Octobre 200118/10/2001
De: Bouisset (Jean-Pierre)
titulaire
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
à compter de la date de publication du présent arrêté
Groupe production
II. - Secteur II (moules et autres coquillages)
a 1. Tous coquillages (sauf vénériculture)
Méditerranée
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
18 Octobre 200118/10/2001
De: Tobie (Bernard)
suppléant
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
à compter de la date de publication du présent arrêté
Groupe production
II. - Secteur II (moules et autres coquillages)
a 1. Tous coquillages (sauf vénériculture)
Bretagne-Sud
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
18 Octobre 200118/10/2001
De: Métayer (Pascal)
titulaire
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
à compter de la date de publication du présent arrêté
Groupe production
II. - Secteur II (moules et autres coquillages)
a 1. Tous coquillages (sauf vénériculture)
Bretagne-Sud
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
18 Octobre 200118/10/2001
De: Hurtaud (Rémy)
titulaire
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
à compter de la date de publication du présent arrêté
Groupe production
II. - Secteur II (moules et autres coquillages)
a 1. Tous coquillages (sauf vénériculture)
Bretagne-Nord
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
18 Octobre 200118/10/2001
De: Hodbert (Christophe)
suppléant
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
à compter de la date de publication du présent arrêté
Groupe production
II. - Secteur II (moules et autres coquillages)
a 1. Tous coquillages (sauf vénériculture)
Bretagne-Nord
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
18 Octobre 200118/10/2001
De: Beaulieu (Charles)
titulaire
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
à compter de la date de publication du présent arrêté
Groupe production
II. - Secteur II (moules et autres coquillages)
a 1. Tous coquillages (sauf vénériculture)
Bretagne-Nord
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
18 Octobre 200118/10/2001
De: Batard (Guy)
suppléant
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
à compter de la date de publication du présent arrêté
Groupe production
II. - Secteur II (moules et autres coquillages)
a 1. Tous coquillages (sauf vénériculture)
Bretagne-Nord
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
18 Octobre 200118/10/2001
De: Louis (Thierry)
titulaire
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
à compter de la date de publication du présent arrêté
Groupe production
III. - Secteur III
Exploitants représentant
les organisations de producteurs reconnues
Normandie-Mer du Nord
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
18 Octobre 200118/10/2001
De: Legardien (Jean-Claude)
suppléant
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
à compter de la date de publication du présent arrêté
Groupe production
III. - Secteur III
Exploitants représentant
les organisations de producteurs reconnues
Normandie-Mer du Nord
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
18 Octobre 200118/10/2001
De: Yvon (Jean-Noël)
titulaire
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
à compter de la date de publication du présent arrêté
Groupe production
III. - Secteur III
Exploitants représentant
les organisations de producteurs reconnues
Bretagne-Nord et Bretagne-Sud
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
18 Octobre 200118/10/2001
De: Bouchonneau (Jean-Marc)
suppléant
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
à compter de la date de publication du présent arrêté
Groupe production
III. - Secteur III
Exploitants représentant
les organisations de producteurs reconnues
Bretagne-Nord et Bretagne-Sud
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
18 Octobre 200118/10/2001
De: Gonthier (Bernard)
titulaire
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
à compter de la date de publication du présent arrêté
Groupe commerce et industrie
d) Représentants des écaillers
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
18 Octobre 200118/10/2001
De: Bunel (Alain)
suppléant
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
à compter de la date de publication du présent arrêté
Groupe commerce et industrie
d) Représentants des écaillers
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
18 Octobre 200118/10/2001
De: Taffard (Jean-Pierre)
titulaire
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
à compter de la date de publication du présent arrêté
Groupe commerce et industrie
c) Représentants des épurateurs
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
18 Octobre 200118/10/2001
De: Jambon (Joseph)
suppléant
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
à compter de la date de publication du présent arrêté
Groupe commerce et industrie
c) Représentants des épurateurs
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
18 Octobre 200118/10/2001
De: Moute (Daniel)
suppléant
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
à compter de la date de publication du présent arrêté
Groupe commerce et industrie
a) Représentants du commerce : grossistes, poissonniers-détaillants
Zone V
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
18 Octobre 200118/10/2001
De: Moreau (Gaston)
titulaire
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
à compter de la date de publication du présent arrêté
Groupe commerce et industrie
a) Représentants du commerce : grossistes, poissonniers-détaillants
Zone V
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
18 Octobre 200118/10/2001
De: Franceschetti (Christian)
titulaire ; suppléant à désigner ultérieurement
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
à compter de la date de publication du présent arrêté
Groupe commerce et industrie
a) Représentants du commerce : grossistes, poissonniers-détaillants
Zone V
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
18 Octobre 200118/10/2001
De: Constandas (Marc)
titulaire
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
à compter de la date de publication du présent arrêté
Groupe commerce et industrie
a) Représentants du commerce : grossistes, poissonniers-détaillants
Zone V
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
18 Octobre 200118/10/2001
De: Cervera (Joachim)
suppléant
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
à compter de la date de publication du présent arrêté
Groupe commerce et industrie
a) Représentants du commerce : grossistes, poissonniers-détaillants
Zone V
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
18 Octobre 200118/10/2001
De: Schaller (René)
titulaire
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
à compter de la date de publication du présent arrêté
Groupe commerce et industrie
a) Représentants du commerce : grossistes, poissonniers-détaillants
Zone VI
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
18 Octobre 200118/10/2001
De: Fougeres (Pierre)
suppléant
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
à compter de la date de publication du présent arrêté
Groupe commerce et industrie
a) Représentants du commerce : grossistes, poissonniers-détaillants
Zone VI
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
18 Octobre 200118/10/2001
De: Dogna (Richard)
titulaire
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
à compter de la date de publication du présent arrêté
Groupe commerce et industrie
a) Représentants du commerce : grossistes, poissonniers-détaillants
Zone VI
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
18 Octobre 200118/10/2001
De: Clauss (Jean-Louis)
suppléant
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
à compter de la date de publication du présent arrêté
Groupe commerce et industrie
a) Représentants du commerce : grossistes, poissonniers-détaillants
Zone VI
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
18 Octobre 200118/10/2001
De: Billard (Dominique)
suppléant
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
à compter de la date de publication du présent arrêté
Groupe commerce et industrie
a) Représentants du commerce : grossistes, poissonniers-détaillants
Zone VI
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
18 Octobre 200118/10/2001
De: Berger (Francis)
titulaire
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
à compter de la date de publication du présent arrêté
Groupe commerce et industrie
a) Représentants du commerce : grossistes, poissonniers-détaillants
Zone VI
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
18 Octobre 200118/10/2001
De: Sauvage (Christian)
suppléant
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
à compter de la date de publication du présent arrêté
Groupe commerce et industrie
a) Représentants du commerce : grossistes, poissonniers-détaillants
Zone IV
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
18 Octobre 200118/10/2001
De: Mathieu (Louis)
titulaire
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
à compter de la date de publication du présent arrêté
Groupe commerce et industrie
a) Représentants du commerce : grossistes, poissonniers-détaillants
Zone IV
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
18 Octobre 200118/10/2001
De: Loiseau (Thierry)
titulaire
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
à compter de la date de publication du présent arrêté
Groupe commerce et industrie
a) Représentants du commerce : grossistes, poissonniers-détaillants
Zone IV
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
18 Octobre 200118/10/2001
De: Granouillac (Noël)
suppléant
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
à compter de la date de publication du présent arrêté
Groupe commerce et industrie
a) Représentants du commerce : grossistes, poissonniers-détaillants
Zone IV
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
18 Octobre 200118/10/2001
De: Fauvet (Grégory)
suppléant
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
à compter de la date de publication du présent arrêté
Groupe commerce et industrie
a) Représentants du commerce : grossistes, poissonniers-détaillants
Zone IV
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
18 Octobre 200118/10/2001
De: Dominguez (Michel)
titulaire
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
à compter de la date de publication du présent arrêté
Groupe commerce et industrie
a) Représentants du commerce : grossistes, poissonniers-détaillants
Zone IV
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
18 Octobre 200118/10/2001
De: Vanderkelen (Philippe)
titulaire
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
à compter de la date de publication du présent arrêté
Groupe commerce et industrie
a) Représentants du commerce : grossistes, poissonniers-détaillants
Zone I
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
18 Octobre 200118/10/2001
De: Tintillier (Jean)
suppléant
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
à compter de la date de publication du présent arrêté
Groupe commerce et industrie
a) Représentants du commerce : grossistes, poissonniers-détaillants
Zone I
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
18 Octobre 200118/10/2001
De: Jessel (Pierre)
titulaire
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
à compter de la date de publication du présent arrêté
Groupe commerce et industrie
a) Représentants du commerce : grossistes, poissonniers-détaillants
Zone I
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
18 Octobre 200118/10/2001
De: Demarne (Jean-Paul)
titulaire
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
à compter de la date de publication du présent arrêté
Groupe commerce et industrie
a) Représentants du commerce : grossistes, poissonniers-détaillants
Zone I
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
18 Octobre 200118/10/2001
De: Colinet (Grégoire)
suppléant
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
à compter de la date de publication du présent arrêté
Groupe commerce et industrie
a) Représentants du commerce : grossistes, poissonniers-détaillants
Zone I
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
18 Octobre 200118/10/2001
De: Baptiste (Luc)
suppléant
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
à compter de la date de publication du présent arrêté
Groupe commerce et industrie
a) Représentants du commerce : grossistes, poissonniers-détaillants
Zone I
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
18 Octobre 200118/10/2001
De: Serazin (Jean-François)
titulaire
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
à compter de la date de publication du présent arrêté
Groupe commerce et industrie
a) Représentants du commerce : grossistes, poissonniers-détaillants
Zone II
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
18 Octobre 200118/10/2001
De: Negron (Michel)
suppléant
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
à compter de la date de publication du présent arrêté
Groupe commerce et industrie
a) Représentants du commerce : grossistes, poissonniers-détaillants
Zone II
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
18 Octobre 200118/10/2001
De: Moinet (Jacky)
suppléant
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
à compter de la date de publication du présent arrêté
Groupe commerce et industrie
a) Représentants du commerce : grossistes, poissonniers-détaillants
Zone II
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
18 Octobre 200118/10/2001
De: Lech'vien (Pierrick)
titulaire
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
à compter de la date de publication du présent arrêté
Groupe commerce et industrie
a) Représentants du commerce : grossistes, poissonniers-détaillants
Zone II
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
18 Octobre 200118/10/2001
De: Labbé (Pierre)
titulaire
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
à compter de la date de publication du présent arrêté
Groupe commerce et industrie
a) Représentants du commerce : grossistes, poissonniers-détaillants
Zone II
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
18 Octobre 200118/10/2001
De: Chouamier (Jean)
suppléant
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
à compter de la date de publication du présent arrêté
Groupe commerce et industrie
a) Représentants du commerce : grossistes, poissonniers-détaillants
Zone II
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
18 Octobre 200118/10/2001
De: Roux (Didier)
titulaire
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
à compter de la date de publication du présent arrêté
Groupe commerce et industrie
a) Représentants du commerce : grossistes, poissonniers-détaillants
Zone III
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
18 Octobre 200118/10/2001
De: Leboucher (Philippe)
titulaire
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
à compter de la date de publication du présent arrêté
Groupe commerce et industrie
a) Représentants du commerce : grossistes, poissonniers-détaillants
Zone III
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
18 Octobre 200118/10/2001
De: Delepine (Guy)
suppléant
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
à compter de la date de publication du présent arrêté
Groupe commerce et industrie
a) Représentants du commerce : grossistes, poissonniers-détaillants
Zone III
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
18 Octobre 200118/10/2001
De: Cabannes (Claude)
suppléant
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
à compter de la date de publication du présent arrêté
Groupe commerce et industrie
a) Représentants du commerce : grossistes, poissonniers-détaillants
Zone III
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
18 Octobre 200118/10/2001
De: Barrault (James)
titulaire
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
à compter de la date de publication du présent arrêté
Groupe commerce et industrie
a) Représentants du commerce : grossistes, poissonniers-détaillants
Zone III
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
18 Octobre 200118/10/2001
De: Jansens (Anne)
titulaire
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
à compter de la date de publication du présent arrêté
Groupe production
I. - Secteur I (huîtres plates et creuses)
a) Représentants des sections régionales
Normandie-mer du Nord
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
18 Octobre 200118/10/2001
De: Lorcy (Pascale)
suppléante
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
à compter de la date de publication du présent arrêté
Groupe production
I. - Secteur I (huîtres plates et creuses)
a) Représentants des sections régionales
Bretagne-Sud
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
18 Octobre 200118/10/2001
De: Thérond (Claire)
suppléante
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
à compter de la date de publication du présent arrêté
Groupe commerce et industrie
a) Représentants du commerce : grossistes, poissonniers-détaillants
Zone III
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
18 Octobre 200118/10/2001
De: Thieule (Michel)
titulaire
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
Secteur III
Exploitants représentant
les organisations de producteurs reconnues
Méditerranée
Groupe:
nomination
28 Avril 200028/04/2000
De: Sacaze (Alain)
suppléant
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
Secteur III
Exploitants représentant
les organisations de producteurs reconnues
Méditerranée
Groupe:
nomination
28 Avril 200028/04/2000
De: Rogge (Alexander)
suppléant
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
Méditerranée
Titulaire à désigner ultérieurement ; suppléant à désigner ultérieurement
Groupe commerce et industrie
a) Représentants du commerce : grossistes, poissonniers détaillants, restaurateurs, grandes surfaces
Zone VI
Remplace:M. Le Cardinal (Jacques)
Groupe:
suppleant
nomination
10 Décembre 199910/12/1999
De: Moute (Daniel)
titulaire
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
Méditerranée
Titulaire à désigner ultérieurement ; suppléant à désigner ultérieurement
Groupe commerce et industrie
a) Représentants du commerce : grossistes, poissonniers détaillants, restaurateurs, grandes surfaces
Zone IV
Remplace:M. Constandas (Marc)
Groupe:
suppleant
nomination
10 Décembre 199910/12/1999
De: Montet (Cyprien)
suppléant
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
Méditerranée
Titulaire à désigner ultérieurement ; suppléant à désigner ultérieurement
Groupe commerce et industrie
a) Représentants du commerce : grossistes, poissonniers détaillants, restaurateurs, grandes surfaces
Zone IV
Remplace:M. Jegoud (Yvon)
Groupe:
suppleant
nomination
10 Décembre 199910/12/1999
De: Vignas (Janick)
suppléant
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
Méditerranée
Titulaire à désigner ultérieurement ; suppléant à désigner ultérieurement
Groupe commerce et industrie
a) Représentants du commerce : grossistes, poissonniers détaillants, restaurateurs, grandes surfaces
Zone I
Remplace:M. Jessel (Pierre)
Groupe:
suppleant
nomination
10 Décembre 199910/12/1999
De: Jessel (Pierre)
titulaire
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
Méditerranée
Titulaire à désigner ultérieurement ; suppléant à désigner ultérieurement
Groupe commerce et industrie
a) Représentants du commerce : grossistes, poissonniers détaillants, restaurateurs, grandes surfaces
Zone I
Remplace:M. Charron (Louis)
Groupe:
suppleant
nomination
10 Décembre 199910/12/1999
De: Duret (Marc)
titulaire
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
Méditerranée
Titulaire à désigner ultérieurement ; suppléant à désigner ultérieurement
Groupe commerce et industrie
a) Représentants du commerce : grossistes, poissonniers détaillants, restaurateurs, grandes surfaces
Zone I
Remplace:M. Petrich (René)
Groupe:
suppleant
nomination
10 Décembre 199910/12/1999
De: Claustre (Pierre)
suppléant
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
Méditerranée
Titulaire à désigner ultérieurement ; suppléant à désigner ultérieurement
Groupe commerce et industrie
a) Représentants du commerce : grossistes, poissonniers détaillants, restaurateurs, grandes surfaces
Zone I
Remplace:M. Cayre (Daniel)
Groupe:
suppleant
nomination
10 Décembre 199910/12/1999
De: Bon (Laurent)
suppléant
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
Méditerranée
Titulaire à désigner ultérieurement ; suppléant à désigner ultérieurement
Groupe commerce et industrie
a) Représentants du commerce : grossistes, poissonniers détaillants, restaurateurs, grandes surfaces
Zone II
Remplace:M. Le Boulicaut (Jean-Yves)
Groupe:
suppleant
nomination
10 Décembre 199910/12/1999
De: Ziegler (Rodolphe)
suppléant
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
Méditerranée
Titulaire à désigner ultérieurement ; suppléant à désigner ultérieurement
Groupe commerce et industrie
a) Représentants du commerce : grossistes, poissonniers détaillants, restaurateurs, grandes surfaces
Zone III
Remplace:M. Vanderkelen (Philippe)
Groupe:
suppleant
nomination
10 Décembre 199910/12/1999
De: Vanderkelen (Philippe)
titulaire
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
Méditerranée
Titulaire à désigner ultérieurement ; suppléant à désigner ultérieurement
Groupe commerce et industrie
a) Représentants du commerce : grossistes, poissonniers détaillants, restaurateurs, grandes surfaces
Zone III
Remplace:M. Petouin (Richard)
Groupe:
suppleant
nomination
10 Décembre 199910/12/1999
De: Helias (Annie)
titulaire
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
Méditerranée
Titulaire à désigner ultérieurement ; suppléant à désigner ultérieurement
Groupe commerce et industrie
a) Représentants du commerce : grossistes, poissonniers détaillants, restaurateurs, grandes surfaces
Zone II
Remplace:M. David (Hypolite)
Groupe:
suppleant
nomination
10 Décembre 199910/12/1999
De: Bobinet (Thierry)
titulaire ; suppléant à désigner ultérieurement
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
Secteur III
Exploitants représentant les organisations de producteurs reconnues
Ré-Centre ouest
Groupe:
nomination
10 Décembre 199910/12/1999
De: Taillepied (André-Gilles)
suppléant
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
Secteur III
Exploitants représentant les organisations de producteurs reconnues
Normandie-mer du Nord
Groupe:
nomination
10 Décembre 199910/12/1999
De: Louis (Thierry)
titulaire
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
Secteur III
Exploitants représentant les organisations de producteurs reconnues
Normandie-mer du Nord
Groupe:
nomination
10 Décembre 199910/12/1999
De: Nouge (Jean)
titulaire
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
Secteur III
Exploitants représentant les organisations de producteurs reconnues
Marennes-Oléron
Groupe:
nomination
10 Décembre 199910/12/1999
De: Coustaud (Jean-Claude)
suppléant
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
Secteur III
Exploitants représentant les organisations de producteurs reconnues
Marennes-Oléron
Groupe:
nomination
10 Décembre 199910/12/1999
De: Yvon (Jean-Noël)
suppléant
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
Secteur III
Exploitants représentant les organisations de producteurs reconnues
Bretagne Nord-Bretagne Sud
Groupe:
nomination
10 Décembre 199910/12/1999
De: Le Moal (Marcel)
titulaire
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
Secteur III
Exploitants représentant les organisations de producteurs reconnues
Bretagne Nord-Bretagne Sud
Groupe: