Établissement public du Marais poitevin

Jolie vidéo de Thinkerview: DGSE : L'impuissance de l'état.

(1h40) un citoyen aide la DGSE, et mène ses actions perso.

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De: Pascal DUFORESTEL
Objet:
membre du conseil d'administration de l'établissement public du Marais poitevin
représentants des collectivités territoriales et de leurs groupements mentionnés
Conseil régional de la région Nouvelle-Aquitaine
Remplace:M. Nicolas GAMACHE
Groupe:
conseil_administration
nomination
29 Mai 201929/05/2019
De: Jean-Marc RENAUDEAU
Objet:
membre du conseil d'administration de l'établissement public du Marais poitevin
représentants des usagers et des organismes intéressés
mentionnés au 3° du I de l'article R. 213-49-9 du code de l'environnement
Chambre d'agriculture des Deux-Sèvres
Remplace:M. Pierre TROUVAT
Groupe:
conseil_administration
nomination
17 Avril 201917/04/2019
De: Eric PORCHER
Objet:
membre du conseil d'administration de l'établissement public du Marais poitevin
représentants des usagers et des organismes intéressés
mentionnés au 3° du I de l'article R. 213-49-9 du code de l'environnement
Chambre d'agriculture de Vendée
Remplace:M. Christian AIME
Groupe:
conseil_administration
nomination
17 Avril 201917/04/2019
De: Chantal BOUTEILLE
inspectrice divisionnaire des finances publiques hors classe
Objet:
agent comptable de l'Etablissement public du Marais poitevin
Remplace:M. Sylvain POULARD
Groupe:
nomination
16 Janvier 201916/01/2019
De: Maurice MILCENT
Objet:
membre du conseil d'administration de l'établissement public du Marais poitevin
représentants des collectivités territoriales et de leurs groupements
mentionnés au 2° du I de l'article R. 213-49-9 du code de l'environnement
Représentant des communes littorales
Groupe:
conseil_administration
nomination
22 Décembre 201822/12/2018
De: Jean-Claude RICHARD
Objet:
membre du conseil d'administration de l'établissement public du Marais poitevin
représentants des collectivités territoriales et de leurs groupements
mentionnés au 2° du I de l'article R. 213-49-9 du code de l'environnement
Représentants des collectivités territoriales et de leur groupement
Commission locale de l'eau du SAGE de la Vendée
Remplace:M. Yves BILLAUD
Groupe:
conseil_administration
nomination
31 Juillet 201831/07/2018
De: Yannick MARIONNEAU
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Etablissement public du Marais poitevin
représentants des Comités de la conchyliculture
mentionnés au 3° du I de l'article R. 213-49-9 du code de l'environnement
Comité de la conchyliculture de la région Pays de la Loire
Remplace:M. Jacques SOURBIER
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Juillet 201808/07/2018
De: Yves BILLAUD
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement public du Marais poitevin
représentants des personnes qualifiées dans les domaines de compétence de l'établissement public
mentionnés aux 2° et 4° du I de l'article R. 213-49-9 du code de l'environnement
Au titre de la commission locale de l'eau du Schéma d'aménagement et de gestion des eaux du bassin de la rivière Vendée
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
15 Mars 201815/03/2018
De: Audrey BRUNEAU
représentant l'IFREMER
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement public du Marais poitevin
représentants des personnes qualifiées dans les domaines de compétence de l'établissement public
mentionnés aux 2° et 4° du I de l'article R. 213-49-9 du code de l'environnement
Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
15 Mars 201815/03/2018
De: Jérémy BOISSEAU
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement public du Marais poitevin
représentants des collectivités territoriales et de leurs groupements
mentionnés au 2° du I de l'article R. 213-49-9 du code de l'environnement
Au titre des représentants des communes littorales
Remplace:M. Bernard FERRIER
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Mars 201815/03/2018
De: Séverine VACHON
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement public du Marais poitevin
représentants des collectivités territoriales et de leurs groupements
mentionnés au 2° du I de l'article R. 213-49-9 du code de l'environnement
Au titre de l'Institution interdépartementale du bassin de la Sèvre niortaise
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Mars 201815/03/2018
De: Nicolas GAMACHE
Objet:
membre du conseil d'administration de l'établissement public du Marais poitevin
représentants des collectivités territoriales et de leurs groupements
mentionnés au 2° du I de l'article R. 213-49-9 du code de l'environnement
Au titre du conseil régional de la région Nouvelle-Aquitaine
Groupe:
conseil_administration
nomination
23 Février 201823/02/2018
De: Jean-Pierre GUERET
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement public du Marais poitevin
représentants des usagers et des organismes intéressés
mentionnés au 3° du I de l'article R. 213-49-9 du code de l'environnement
Ligue pour la protection des oiseaux
Groupe:
conseil_administration
nomination
22 Décembre 201722/12/2017
De: Jacques SOURBIER
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement public du Marais poitevin
représentants des usagers et des organismes intéressés
mentionnés au 3° du I de l'article R. 213-49-9 du code de l'environnement
Comité de la conchyliculture de la région Pays de la Loire
Groupe:
conseil_administration
nomination
22 Décembre 201722/12/2017
De: Christian AIME
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement public du Marais poitevin
représentants des usagers et des organismes intéressés
mentionnés au 3° du I de l'article R. 213-49-9 du code de l'environnement
Chambre d'agriculture de Vendée
Groupe:
conseil_administration
nomination
22 Décembre 201722/12/2017
De: Pierre TROUVAT
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement public du Marais poitevin
représentants des usagers et des organismes intéressés
mentionnés au 3° du I de l'article R. 213-49-9 du code de l'environnement
Chambre d'agriculture des Deux-Sèvres
Groupe:
conseil_administration
nomination
22 Décembre 201722/12/2017
De: Luc SERVANT
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement public du Marais poitevin
représentants des usagers et des organismes intéressés
mentionnés au 3° du I de l'article R. 213-49-9 du code de l'environnement
Chambre d'agriculture de Charente-Maritime
Groupe:
conseil_administration
nomination
22 Décembre 201722/12/2017
De: Pierre-Guy PERRIER
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement public du Marais poitevin
représentants des collectivités territoriales et de leurs groupements
mentionnés au 2° du I de l'article R. 213-49-9 du code de l'environnement
Conseil régional de la région Pays de la Loire
Groupe:
conseil_administration
nomination
22 Décembre 201722/12/2017
De: François BON
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement public du Marais poitevin
représentants des collectivités territoriales et de leurs groupements
mentionnés au 2° du I de l'article R. 213-49-9 du code de l'environnement
Conseil départemental de Vendée
Groupe:
conseil_administration
nomination
22 Décembre 201722/12/2017
De: Gilbert FAVREAU
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement public du Marais poitevin
représentants des collectivités territoriales et de leurs groupements
mentionnés au 2° du I de l'article R. 213-49-9 du code de l'environnement
Conseil départemental des Deux-Sèvres
Groupe:
conseil_administration
nomination
22 Décembre 201722/12/2017
De: Stéphane VILLAIN
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement public du Marais poitevin
représentants des collectivités territoriales et de leurs groupements
mentionnés au 2° du I de l'article R. 213-49-9 du code de l'environnement
Conseil départemental de Charente-Maritime
Groupe:
conseil_administration
nomination
22 Décembre 201722/12/2017
De: James GANDRIEAU
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement public du Marais poitevin
représentants des collectivités territoriales et de leurs groupements
mentionnés au 2° du I de l'article R. 213-49-9 du code de l'environnement
Commission locale de l'eau du SAGE du Lay
Groupe:
conseil_administration
nomination
22 Décembre 201722/12/2017
De: Elmano MARTINS
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement public du Marais poitevin
représentants des collectivités territoriales et de leurs groupements
mentionnés au 2° du I de l'article R. 213-49-9 du code de l'environnement
Commission locale de l'eau du SAGE de la Sèvre Niortaise et du Marais poitevin
Groupe:
conseil_administration
nomination
22 Décembre 201722/12/2017
De: Yanik MAUFRAS
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement public du Marais poitevin
Coordination pour la défense du Marais poitevin
Poitou-Charentes Nature
Groupe:
conseil_administration
nomination
22 Décembre 201722/12/2017
De: Yves Le QUELLEC
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement public du Marais poitevin
Coordination pour la défense du Marais poitevin
Pays de Loire Nature Environnement
Groupe:
conseil_administration
nomination
22 Décembre 201722/12/2017
De: Pierre LACROIX
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement public du Marais poitevin
Coordination pour la défense du Marais poitevin
Fédération nationale de la pêche et de la protection du milieu aquatique
Groupe:
conseil_administration
nomination
22 Décembre 201722/12/2017
De: Emmanuel JOYEUX
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement public du Marais poitevin
représentants des personnes qualifiées
mentionnés au 4° du I de l'article R. 213-49-9 du code de l'environnement
ONCFS
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
22 Décembre 201722/12/2017
De: Eric KERNEÏS
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement public du Marais poitevin
représentants des personnes qualifiées
mentionnés au 4° du I de l'article R. 213-49-9 du code de l'environnement
INRA
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
22 Décembre 201722/12/2017
De: Jean-Christophe AUDRU
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement public du Marais poitevin
représentants des personnes qualifiées
mentionnés au 4° du I de l'article R. 213-49-9 du code de l'environnement
BRGM
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
22 Décembre 201722/12/2017
De: Anne BONIS
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement public du Marais poitevin
représentants des personnes qualifiées
mentionnés au 4° du I de l'article R. 213-49-9 du code de l'environnement
CNRS, Université de Rennes
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
22 Décembre 201722/12/2017
De: Brice HUET
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
commissaire du Gouvernement auprès de l'Etablissement public du Marais poitevin
Groupe:
commissaire_gouvernement
nomination
26 Août 201726/08/2017
De: Anne BONIS
Objet:
membre du conseil d'administration de l'établissement public du Marais poitevin
représentants des personnes qualifiées
mentionnés au 4° du I de l'article R. 213-49-9 du code de l'environnement
Remplace:Mme Geneviève BARNAUD
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
18 Juin 201718/06/2017
De: James GANDRIEAU
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public du Marais poitevin
représentants des collectivités territoriales et de leurs groupements
mentionnés au 2° du I de l'article R. 213-49-9 du code de l'environnement
Groupe:
conseil_administration
nomination
04 Juin 201704/06/2017
De: Jean-Christophe AUDRU
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public du Marais poitevin
représentants des personnes qualifiées
mentionnés au 4° du I de l'article R. 213-49-9 du code de l'environnement
Remplace:M. Francis BICHOT
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
04 Juin 201704/06/2017
De: Yanik Maufras
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public du Marais poitevin
représentants des usagers et des organismes intéressés
mentionnés au 3° du I de l'article R. 213-49-9 du code de l'environnement
Poitou-Charentes Nature
Remplace:Mme Catherine Tromas
Groupe:
conseil_administration
nomination
26 Novembre 201626/11/2016
De: Arnaud Charpentier
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public du Marais poitevin
représentants des collectivités territoriales et de leurs groupements
mentionnés au 2° du I de l'article R. 213-49-9 du code de l'environnement
Institution interdépartementale du bassin de la Sèvre Niortaise
Remplace:M. Patrick Blanchard
Groupe:
conseil_administration
nomination
26 Novembre 201626/11/2016
De: Pierre-Guy Perrier
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public du Marais poitevin
représentants des collectivités territoriales et de leurs groupements
mentionnés au 2° du I de l'article R. 213-49-9 du code de l'environnement
Conseil régional de la région Pays de la Loire
Remplace:M. Yann Hélary
Groupe:
conseil_administration
nomination
26 Novembre 201626/11/2016
De: Nicolas Gamache
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public du Marais poitevin
représentants des collectivités territoriales et de leurs groupements
mentionnés au 2° du I de l'article R. 213-49-9 du code de l'environnement
Conseil régional de la région Nouvelle Aquitaine
Remplace:M. Serge Morin
Groupe:
conseil_administration
nomination
26 Novembre 201626/11/2016
De: François Bon
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public du Marais poitevin
représentants des collectivités territoriales et de leurs groupements
mentionnés au 2° du I de l'article R. 213-49-9 du code de l'environnement
Conseil départemental de la Vendée
Remplace:M. Dominique Souchet
Groupe:
conseil_administration
nomination
26 Novembre 201626/11/2016
De: Stéphane Villain
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public du Marais poitevin
représentants des collectivités territoriales et de leurs groupements
mentionnés au 2° du I de l'article R. 213-49-9 du code de l'environnement
Conseil départemental de la Charente-Maritime
Remplace:M. Jean-Marie Roustit
Groupe:
conseil_administration
nomination
26 Novembre 201626/11/2016
De: Yves Billaud
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public du Marais poitevin
représentants des collectivités territoriales et de leurs groupements
mentionnés au 2° du I de l'article R. 213-49-9 du code de l'environnement
Commission locale de l'eau du SAGE de la Vendée
Remplace:M. Jean-Claude Richard
Groupe:
conseil_administration
nomination
26 Novembre 201626/11/2016
De: Elmano Martins
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public du Marais poitevin
représentants des collectivités territoriales et de leurs groupements
mentionnés au 2° du I de l'article R. 213-49-9 du code de l'environnement
Commission locale de l'eau du SAGE de la Sèvre Niortaise et du Marais poitevin
Remplace:M. Daniel David
Groupe:
conseil_administration
nomination
26 Novembre 201626/11/2016
De: Séverine Vachon
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public du Marais poitevin
représentants des collectivités territoriales et de leurs groupements
mentionnés au 2° du I de l'article R. 213-49-9 du code de l'environnement
Conseil départemental des Deux-Sèvres
Remplace:M. Sébastien Dugleux
Groupe:
conseil_administration
nomination
26 Novembre 201626/11/2016
De: Simone Saillant
ingénieure en chef des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
commissaire du Gouvernement auprès de l'Etablissement public du Marais poitevin
Remplace:Mme Virginie Dumoulin-Wieczorkiexicz
Groupe:
commissaire_gouvernement
nomination
16 Juillet 201616/07/2016
De: Raynald Vallée
directeur départemental des territoires et de la mer de la Charente-Maritime
en remplacement
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public du Marais poitevin
représentants de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
03 Novembre 201203/11/2012
De: Johann Leibreich
directeur régional de l'alimentation, de l'agriculture et de la forêt de Poitou-Charentes par intérim
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public du Marais poitevin
représentants de l'Etat
Remplace:M. Martin Gutton
Groupe:
conseil_administration
nomination
03 Novembre 201203/11/2012
De: Christian Le Coz
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public du Marais poitevin
représentants de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
03 Novembre 201203/11/2012
De: Maurice Milcent
maire de L'Aiguillon-sur-Mer (85)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public du Marais poitevin
représentants des collectivités territoriales et de leurs groupements
Au titre des représentants des communes littorales désignés
sur proposition de l'Association des maires de France et de l'Association des élus du littoral
Groupe:
conseil_administration
nomination
16 Octobre 201216/10/2012
De: Bernard Ferrier
maire de Marans (17)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public du Marais poitevin
représentants des collectivités territoriales et de leurs groupements
Au titre des représentants des communes littorales désignés
sur proposition de l'Association des maires de France et de l'Association des élus du littoral
Groupe:
conseil_administration
nomination
16 Octobre 201216/10/2012
De: Christian Le Coz
directeur départemental des territoires et de la mer de la Charente-Maritime par intérim
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public du Marais poitevin
représentant de l'Etat
Remplace:M. Gilles Servanton
Groupe:
conseil_administration
nomination
23 Mars 201223/03/2012
De: Anne-Emmanuelle Ouvrard
directrice régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Poitou-Charentes
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public du Marais poitevin
représentant de l'Etat
Remplace:M. Gérard Fallon
Groupe:
conseil_administration
nomination
23 Mars 201223/03/2012
De: Philippe MOUNIER
président du Syndicat des marais mouillés de la Vendée aux Autizes
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public du Marais poitevin
représentants des usagers et des organismes intéressés
Au titre de la commission pour le suivi de la gestion opérationnelle des niveaux d'eau
Groupe:
conseil_administration
nomination
22 Mars 201222/03/2012
De: Pascal JACQUET
président de l'ASA de L'Ile-d'Elle
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public du Marais poitevin
représentants des usagers et des organismes intéressés
Au titre de la commission pour le suivi de la gestion opérationnelle des niveaux d'eau
Groupe:
conseil_administration
nomination
22 Mars 201222/03/2012
De: Virginie Dumoulin-Wieczorkiewicz
administratrice civile hors classe
Objet:
commissaire du Gouvernement auprès de l'Etablissement public du Marais poitevin
Remplace:M. Jean-Philippe Deneuvy
Groupe:
date_debut="2012-03-01"
commissaire_gouvernement
nomination
13 Mars 201213/03/2012
De: Jean Prou
responsable de la station de l'Houmeau au sein de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public du Marais poitevin
personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
19 Novembre 201119/11/2011
De: Eric Kernéïs
directeur d'unité expérimentale au sein de l'Institut scientifique de recherche agronomique
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public du Marais poitevin
personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
19 Novembre 201119/11/2011
De: Francis Bichot
directeur du service géologique régional Poitou-Charentes au sein du bureau de recherches géologiques et minières
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public du Marais poitevin
personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
19 Novembre 201119/11/2011
De: Sylvie Morardet
économiste senior spécialiste de la gestion quantitative de l'eau au sein de l'Institut de recherche pour l'ingénierie de l'agriculture et de l'environnement
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public du Marais poitevin
personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
19 Novembre 201119/11/2011
De: Geneviève Barnaud
professeure, spécialiste des zones humides au Muséum national d'histoire naturelle
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public du Marais poitevin
personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
19 Novembre 201119/11/2011
De: Sylvain POULARD
inspecteur des finances publiques
Objet:
agent comptable de l'Etablissement public du Marais poitevin
Groupe:
nomination
15 Novembre 201115/11/2011
De: Christian Aimé
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Établissement public du Marais poitevin
représentants des usagers et des organismes intéressés
mentionnés au 3o du I de l'article R. 213-49-9 du code de l'environnement
Chambre d'agriculture de la Vendée
Groupe:
conseil_administration
nomination
24 Octobre 201124/10/2011
De: Serge Morin
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Établissement public du Marais poitevin
représentants des collectivités territoriales et de leurs groupements
mentionnés au 2o du I de l'article R. 213-49-9 du code de l'environnement
Conseil régional de la région Poitou-Charentes
Groupe:
conseil_administration
nomination
24 Octobre 201124/10/2011
De: Yann Hélary
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Établissement public du Marais poitevin
représentants des collectivités territoriales et de leurs groupements
mentionnés au 2o du I de l'article R. 213-49-9 du code de l'environnement
Conseil régional de la région Pays de la Loire
Groupe:
conseil_administration
nomination
24 Octobre 201124/10/2011
De: Sébastien Dugleux
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Établissement public du Marais poitevin
représentants des collectivités territoriales et de leurs groupements
mentionnés au 2o du I de l'article R. 213-49-9 du code de l'environnement
Conseil général des Deux-Sèvres
Groupe:
conseil_administration
nomination
24 Octobre 201124/10/2011
De: Dominique Souchet
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Établissement public du Marais poitevin
représentants des collectivités territoriales et de leurs groupements
mentionnés au 2o du I de l'article R. 213-49-9 du code de l'environnement
Conseil général de la Vendée
Groupe:
conseil_administration
nomination
24 Octobre 201124/10/2011
De: Jean-Marie Roustit
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Établissement public du Marais poitevin
représentants des collectivités territoriales et de leurs groupements
mentionnés au 2o du I de l'article R. 213-49-9 du code de l'environnement
Conseil général de la Charente-Maritime
Groupe:
conseil_administration
nomination
24 Octobre 201124/10/2011
De: Jean-Pierre Hocq
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Établissement public du Marais poitevin
représentants des collectivités territoriales et de leurs groupements
mentionnés au 2o du I de l'article R. 213-49-9 du code de l'environnement
Commission locale de l'eau du SAGE du Lay
Groupe:
conseil_administration
nomination
24 Octobre 201124/10/2011
De: Patrick Blanchard
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Établissement public du Marais poitevin
représentants des collectivités territoriales et de leurs groupements
mentionnés au 2o du I de l'article R. 213-49-9 du code de l'environnement
Commission locale de l'eau du SAGE du Lay
Groupe:
conseil_administration
nomination
24 Octobre 201124/10/2011
De: Jean-Claude Richard
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Établissement public du Marais poitevin
représentants des collectivités territoriales et de leurs groupements
mentionnés au 2o du I de l'article R. 213-49-9 du code de l'environnement
Commission locale de l'eau du SAGE de la Vendée
Groupe:
conseil_administration
nomination
24 Octobre 201124/10/2011
De: Daniel David
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Établissement public du Marais poitevin
représentants des collectivités territoriales et de leurs groupements
mentionnés au 2o du I de l'article R. 213-49-9 du code de l'environnement
Commission locale de l'eau du SAGE de la Sèvre niortaise et du Marais poitevin
Groupe:
conseil_administration
nomination
24 Octobre 201124/10/2011
De: Yves Le Quellec
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Établissement public du Marais poitevin
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
Pays de Loire nature environnement
Groupe:
conseil_administration
nomination
24 Octobre 201124/10/2011
De: Pierre Lacroix
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Établissement public du Marais poitevin
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
Pays de Loire nature environnement
Groupe:
conseil_administration
nomination
24 Octobre 201124/10/2011
De: Jean-Pierre Guéret
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Établissement public du Marais poitevin
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
Ligue pour la protection des oiseaux
Groupe:
conseil_administration
nomination
24 Octobre 201124/10/2011
De: François-Marie Pellerin
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Établissement public du Marais poitevin
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
Coordination pour la défense du Marais poitevin
Groupe:
conseil_administration
nomination
24 Octobre 201124/10/2011
De: Pierre Trouvat
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Établissement public du Marais poitevin
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
Chambre d'agriculture des Deux-Sèvres
Groupe:
conseil_administration
nomination
24 Octobre 201124/10/2011
De: Jacques Sourbier
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Établissement public du Marais poitevin
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
Chambre d'agriculture de la Charente-Maritime
Groupe:
conseil_administration
nomination
24 Octobre 201124/10/2011
De: Luc Servant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Établissement public du Marais poitevin
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
Chambre d'agriculture de la Charente-Maritime
Groupe:
conseil_administration
nomination
24 Octobre 201124/10/2011
De: Catherine Tromas
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Établissement public du Marais poitevin
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
Poitou-Chatentes Nature
Groupe:
conseil_administration
nomination
24 Octobre 201124/10/2011
De: Jean-Philippe Deneuvy
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
commissaire du Gouvernement auprès de l'Etablissement public du Marais poitevin
Groupe:
commissaire_gouvernement
nomination
21 Octobre 201121/10/2011
De: Gilles SERVANTON
directeur départemental des territoires et de la mer de la Charente-Maritime
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public du Marais poitevin
représentant de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
21 Octobre 201121/10/2011
De: Jean-Claude PETUREAU
directeur départemental des territoires des Deux-Sèvres
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public du Marais poitevin
représentant de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
21 Octobre 201121/10/2011
De: Martin GUTTON
directeur régional de l'alimentation, de l'agriculture et de la forêt de Poitou-Charentes
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public du Marais poitevin
représentant de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
21 Octobre 201121/10/2011
De: Hubert FERRY-WILCZEK
directeur régional de l'environnement, de l'aménagement et du logement des Pays de la Loire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public du Marais poitevin
représentant de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
21 Octobre 201121/10/2011
De: Vincent FAVRICHON
directeur régional de l'alimentation, de l'agriculture et de la forêt des Pays de la Loire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public du Marais poitevin
représentant de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
21 Octobre 201121/10/2011
De: Gérard FALLON
directeur régional de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Poitou-Charentes
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public du Marais poitevin
représentant de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
21 Octobre 201121/10/2011
De: Claude MAILLEAU
directeur départemental des territoires et de la mer de la Vendée
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public du Marais poitevin
représentant de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
21 Octobre 201121/10/2011

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.