Établissement public d'aménagement de la ville de Sénart

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De: Valérie BELROSE
adjointe au sous-directeur de l'aménagement durable
Objet:
représentante de l'Etat au conseil d'administration de l'établissement public chargé de l'aménagement de la Ville nouvelle de Sénart
au titre de l'urbanisme, du logement et des transports
Remplace:M. François BERTRAND
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Décembre 201808/12/2018
De: Pierre-Yves THOMASSON
chef du service de la planification, de l'aménagement et du foncier à la direction régionale et interdépartementale de l'équipement et de l'aménagement d'Ile-de-France
Objet:
représentant de l'Etat au conseil d'administration de l'établissement public chargé de l'aménagement de la Ville nouvelle de Sénart
au titre de l'urbanisme, du logement et des transports
Remplace:Mme Isabelle DERVILLE
Groupe:
conseil_administration
nomination
06 Décembre 201806/12/2018
De: François BERTRAND
sous-directeur de l'aménagement durable à la direction de l'habitat, de l'urbanisme et des paysages
Objet:
représentant de l'Etat au conseil d'administration de l'Etablissement public chargé de l'aménagement de la Ville nouvelle de Sénart
au titre de l'urbanisme, du logement et des transports
Groupe:
date_debut="2018-08-24"
conseil_administration
nomination
25 Août 201825/08/2018
De: Philippe COUPARD
directeur régional adjoint de la direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi d'Ile de France, directeur de l'unité départementale de Seine-et-Marne
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Etablissement public chargé de l'aménagement de la ville de Sénart
représentant du ministre chargé de l'économie
Groupe:
conseil_administration
nomination
13 Juin 201813/06/2018
De: Christine Siblet-Beuvain
administratrice des finances publiques adjointe, affectée à la direction départementale des finances publiques de Seine-et-Marne
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle de Sénart
représentante du ministre chargé du budget
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Février 201825/02/2018
De: Isabelle DERVILLE
directrice régionale et interdépartementale adjointe de l'équipement et de l'aménagement d'Ile-de-France
Objet:
représentant de l'Etat au conseil d'administration de l'établissement public chargé de l'aménagement de la ville nouvelle de Sénart
au titre de l'urbanisme, du logement et des transports
Remplace:M. Igor KISSELEFF
Groupe:
date_debut="2017-11-12"
conseil_administration
nomination
22 Novembre 201722/11/2017
De: Christine Siblet Beuvain
administratrice des finances publiques adjointe, affectée à la direction départementale des finances publiques de Seine-et-Marne
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle de Sénart
représentante du ministre chargé du budget
Remplace:Mme Odile Lemarchand
Groupe:
conseil_administration
nomination
19 Novembre 201719/11/2017
De: Nadia AYADI
membre élue de l'assemblée de la chambre de commerce et d'industrie de Seine-et-Marne
Objet:
au conseil d'administration de l'Etablissement public chargé de l'aménagement de la ville nouvelle de Sénart
personne qualifiée
au titre de l'urbanisme, du logement et des transports
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
29 Juin 201729/06/2017
De: Nicolas de MAISTRE
secrétaire général de la préfecture de Seine-et-Marne
Objet:
représentant de l'Etat désigné par le ministre de l'intérieur et de la décentralisation au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle de Sénart
Groupe:
conseil_administration
nomination
26 Novembre 201626/11/2016
De: Philippe COUPARD
directeur du travail, directeur régional adjoint, responsable de l'Unité départementale 77 de la direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi d'Ile-de-France
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Etablissement public chargé de l'aménagement de la ville nouvelle de Sénart
représentant du ministre chargé de l'économie
Groupe:
conseil_administration
nomination
13 Octobre 201613/10/2016
De: Igor KISSELEFF
directeur régional et interdépartemental adjoint de l'équipement et de l'aménagement de la région Ile-de-France, chargé du pilotage des services
Objet:
représentant de l'Etat au conseil d'administration de l'établissement public chargé de l'aménagement de la Ville nouvelle de Sénart
au titre de l'urbanisme, du logement et des transports
Groupe:
conseil_administration
nomination
31 Août 201631/08/2016
De: Aude DEBREIL
administratrice civile hors classe au conseil général de l'environnement et du développement durable
Objet:
directrice générale de l'Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle de Sénart
Remplace:M. Bruno DEPRESLE
Groupe:
date_debut="2015-12-14"
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: François BERTRAND
sous-directeur de l'aménagement durable à la direction de l'habitat, de l'urbanisme et des paysages
Objet:
représentant de l'Etat au conseil d'administration de l'Etablissement public chargé de l'aménagement de la ville nouvelle de Sénart
au titre de l'urbanisme, du logement et des transports
Groupe:
conseil_administration
nomination
13 Septembre 201513/09/2015
De: Laurent VILBOEUF
directeur du travail, directeur régional des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi d'Ile-de-France
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Etablissement public chargé de l'aménagement de la ville nouvelle de Sénart
représentant du ministre chargé de l'économie
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Février 201525/02/2015
De: François BERTRAND
sous-directeur de l'aménagement durable à la direction de l'habitat, de l'urbanisme et des paysages
Objet:
représentant de l'Etat
au titre de l'urbanisme, logement et transports, au conseil d'administration de l'établissement public chargé de la ville nouvelle de Sénart
Remplace:M. Jérôme MASCLAUX
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Décembre 201410/12/2014
De: Igor KISSELEFF
directeur régional et interdépartemental adjoint de l'équipement et de l'aménagement de la région Ile-de-France, chargé du pilotage des services
Objet:
représentant de l'Etat
au titre de l'urbanisme, du logement et des transports au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle de Sénart
Remplace:M. François DUBOIS
Groupe:
conseil_administration
nomination
29 Novembre 201429/11/2014
De: Nicolas de MAISTRE
secrétaire général de la préfecture de Seine-et-Marne
Objet:
représentant de l'Etat désigné par le ministre de l'intérieur au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle de Sénart
Remplace:M. Serge GOUTEYRON
Groupe:
conseil_administration
nomination
12 Octobre 201412/10/2014
De: Odile Lemarchand
administratrice générale des finances publiques au sein de la direction départementale des finances publiques de Seine-et-Marne
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle de Sénart
représentante du ministre chargé du budget
Groupe:
conseil_administration
nomination
02 Juillet 201402/07/2014
De: Serge GOUTEYRON
secrétaire général de la préfecture de Seine-et-Marne
Objet:
représentant de l'Etat désigné par le ministre de l'intérieur au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle de Sénart
Groupe:
conseil_administration
nomination
26 Novembre 201326/11/2013
De: Philippe GAC
administrateur des finances publiques au sein de la direction départementale des finances publiques de Seine-et-Marne
Objet:
au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle de Sénart
représentant suppléant de l'Etat
au titre du ministre chargé du budget
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
24 Octobre 201324/10/2013
De: Odile Lemarchand
administratrice générale des finances publiques au sein de la direction départementale des finances publiques de Seine-et-Marne
Objet:
représentante de l'Etat au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle de Sénart
au titre du ministre chargé du budget
Groupe:
conseil_administration
nomination
06 Août 201306/08/2013
De: François DUBOIS
chef du service aménagement à la direction régionale et interdépartementale de l'équipement et de l'aménagement d'Ile-de-France
Objet:
représentant de l'Etat
au titre de l'urbanisme, du logement et des transports au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle de Sénart
Groupe:
conseil_administration
nomination
06 Août 201306/08/2013
De: Jérôme MASCLAUX
adjoint au sous-directeur de l'aménagement durable à la direction de l'habitat, de l'urbanisme et des paysages
Objet:
représentant de l'Etat
au titre de l'urbanisme au conseil d'administration de l'Etablissement public chargé de l'aménagement de la ville nouvelle de Sénart
Remplace:M. Thierry LEMOINE
Groupe:
conseil_administration
nomination
23 Décembre 201223/12/2012
De: Thierry LEMOINE
sous-directeur de l'aménagement durable
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Etablissement public chargé de l'aménagement de la ville nouvelle de Sénart
représentant de l'Etat désigné par le ministre chargé de l'urbanisme
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Août 201215/08/2012
De: Laurent VILBOEUF
directeur du travail, directeur régional des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi d'Ile-de-France
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Etablissement public chargé de l'aménagement de la ville nouvelle de Sénart
représentant de l'Etat
au titre du ministre chargé de l'économie
Remplace:M. Joël BLONDEL
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Décembre 201110/12/2011
De: Gilles Deshayes
administrateur général des finances publiques au sein de la direction départementale des finances publiques de Seine-et-Marne
Objet:
membre du conseil d'administration de l'établissement public d'aménagement de la ville nouvelle de Sénart
représentant de l'Etat désigné par le ministre chargé du budget
Groupe:
conseil_administration
nomination
21 Juin 201121/06/2011
De: Pierre VITTE
président de la délégation de Melun de la chambre de commerce et d'industrie de Seine-et-Marne, vice-président de la commission aménagement, transports, équipements de la chambre régionale de commerce et d'industrie Paris - Ile-de-France
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement chargé de l'aménagement de la ville nouvelle de Sénart
personnalité qualifiée
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
28 Décembre 201028/12/2010
De: Serge GOUTEYRON
secrétaire général de la préfecture de Seine-et-Marne
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle de Sénart
représentant de l'Etat désigné par le ministre de l'intérieur
Groupe:
conseil_administration
nomination
16 Décembre 201016/12/2010
De: Joël BLONDEL
administrateur civil hors classe, directeur régional des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi d'Ile-de-France
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle de Sénart
représentant du ministre chargé de l'économie
Groupe:
conseil_administration
nomination
03 Août 201003/08/2010
De: François DUBOIS
directeur de la division urbanisme et schéma directeur à la direction régionale de l'équipement d'Ile-de-France
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle de Sénart
au titre du ministre en charge de l'urbanisme, du logement et des transports
Remplace:Mme Pascale RIBON
Groupe:
conseil_administration
nomination
03 Août 201003/08/2010
De: Pierre-Louis Mariel
trésorier-payeur général de Seine-et-Marne
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle de Sénart
représentant de l'Etat désigné par le ministre chargé du budget
Groupe:
conseil_administration
nomination
02 Juillet 201002/07/2010
De: Colette DESPREZ
secrétaire générale de la préfecture de Seine-et-Marne
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle de Sénart
représentant de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Juin 201008/06/2010
De: Bruno DEPRESLE
administrateur civil hors classe
Objet:
directeur général de l'Etablissement public chargé de l'aménagement de la ville nouvelle de Sénart
Groupe:
date_debut="2010-06-01"
nomination
01 Juin 201001/06/2010
De: Thierry LEMOINE
sous-directeur de l'aménagement durable
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle de Sénart
au titre du ministre en charge de l'urbanisme, du logement et des transports
titulaire
Remplace:M. Gérard de SENNEVILLE
Groupe:
conseil_administration
nomination
17 Mars 200917/03/2009
De: Pascale RIBON
directrice adjointe à la direction régionale de l'équipement d'Ile-de-France
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle de Sénart
au titre du ministre en charge de l'urbanisme, du logement et des transports
titulaire
Remplace:M. Olivier MILAN
Groupe:
conseil_administration
nomination
17 Mars 200917/03/2009
De: Laurence CONSTANS
adjointe au sous-directeur de l'aménagement durable
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle de Sénart
au titre du ministre en charge de l'urbanisme, du logement et des transports
Groupe:
conseil_administration
nomination
17 Mars 200917/03/2009
De: Colette Desprez
secrétaire générale de la préfecture de Seine-et-Marne
Objet:
représentante de l'Etat au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle de Sénart
Remplace:M. Francis Vuibert
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Janvier 200901/01/2009
De: Vitte (Pierre)
membre élu de la chambre de commerce et d'industrie de Seine-et-Marne
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Etablissement public chargé de l'aménagement de la ville nouvelle de Sénart
au titre de personne qualifiée
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
08 Décembre 200708/12/2007
De: Pierre-Louis Mariel
trésorier-payeur général du département de Seine-et-Marne
Objet:
représentant de l'Etat au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle de Sénart
au titre du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Groupe:
conseil_administration
nomination
16 Mai 200716/05/2007
De: Francis Vuibert
secrétaire général de la préfecture de Seine-et-Marne
Objet:
représentant de l'Etat au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle de Sénart
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Mars 200710/03/2007
De: Milan (Olivier)
ingénieur en chef des ponts et chaussées
Objet:
membres représentant l'Etat au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle de Sénart
Au titre des ministres de l'urbanisme, du logement et des transports
Groupe:
conseil_administration
nomination
19 Janvier 200719/01/2007
De: de Senneville (Gérard)
inspecteur général de l'équipement
Objet:
membres représentant l'Etat au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle de Sénart
Au titre des ministres de l'urbanisme, du logement et des transports
Groupe:
conseil_administration
nomination
19 Janvier 200719/01/2007
De: Hélène Phaner
administratrice civile
Objet:
représentante du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle de Sénart
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Décembre 200608/12/2006
De: Pierre-Louis Mariel
trésorier-payeur général du département de Seine-et-Marne
Objet:
administrateur, représentant le ministre de l'économie, des finances et de l'industrie, au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle de Sénart
Remplace:M. Jacques Perreault
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Avril 200628/04/2006
De: Hélène Phaner
administratrice civile
Objet:
représentante de l'Etat au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle de Sénart
Remplace:M. Emmanuel Skoulios
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Février 200609/02/2006
De: Francis Vuibert
secrétaire général de la préfecture de Seine-et-Marne
Objet:
représentant de l'Etat au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle de Sénart
Remplace:M. Jean-François Savy
Groupe:
conseil_administration
nomination
21 Janvier 200621/01/2006
De: Claudine Bertrand
trésorière principale du Trésor public
Objet:
agent comptable de l'Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle de Sénart
Remplace:M. Alain Benhakoun
Groupe:
nomination
18 Août 200518/08/2005
De: Emmanuel Skoulios
attaché d'administration centrale à la direction du budget
Objet:
administrateur, représentant de l'Etat au conseil d'administration de l'Etablissement public chargé de l'aménagement de la ville nouvelle de Sénart
Groupe:
conseil_administration
nomination
12 Février 200512/02/2005
De: Jacques Perreault
trésorier-payeur général du département de Seine-et-Marne
Objet:
administrateur, représentant de l'Etat au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle de Sénart
au titre du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Janvier 200508/01/2005
De: Milan (Olivier)
ingénieur des ponts et chaussées
Objet:
représentant de l'Etat au conseil d'administration de l'Etablissement public chargé de l'aménagement de la ville nouvelle de Sénart
Remplace:M. Touchefeu (Jacques)
Groupe:
conseil_administration
nomination
13 Novembre 200413/11/2004
De: Jean-Pierre Conrie
trésorier-payeur général du département de Seine-et-Marne
Objet:
représentant de l'Etat au conseil d'administration de l'Etablissement public chargé de l'aménagement de la ville nouvelle de Sénart
au titre du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Groupe:
conseil_administration
nomination
04 Février 200404/02/2004
De: Jean-François Savy
secrétaire général de la préfecture de Seine-et-Marne
Objet:
au conseil d'administration de l'Etablissement public chargé de l'aménagement de la ville nouvelle de Sénart
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
17 Janvier 200417/01/2004
De: Touchefeu (Jacques)
ingénieur en chef des ponts et chaussées
Objet:
représentants de l'Etat au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle de Sénart
Remplace:M. Orizet (François-Régis)
Groupe:
conseil_administration
nomination
20 Décembre 200320/12/2003
De: de Senneville (Gérard)
inspecteur général de l'équipement
Objet:
représentants de l'Etat au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle de Sénart
Groupe:
conseil_administration
nomination
20 Décembre 200320/12/2003
De: Valérie Marchal
attachée d'administration centrale à la direction du budget
Objet:
représentante de l'Etat
au titre du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie, au conseil d'administration de l'Etablissement public chargé de l'aménagement de la ville nouvelle de Sénart
Groupe:
conseil_administration
nomination
18 Novembre 200318/11/2003
De: Jean-François Savy
secrétaire général de la préfecture de Seine-et-Marne
Objet:
au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle de Melun-Sénart
Remplace:M. François-Xavier Ceccaldi
Groupe:
conseil_administration
nomination
06 Décembre 200206/12/2002
De: Dufay (Jean-Pierre)
ingénieur en chef des ponts et chaussées
Objet:
directeur général de l'Etablissement public chargé de l'aménagement de la ville nouvelle de Sénart
Groupe:
nomination
23 Avril 200223/04/2002
De: Orizet (François-Régis)
ingénieur en chef des ponts et chaussées
Objet:
représentant de l'Etat au conseil d'administration de l'Etablissement public chargé de l'aménagement de la ville nouvelle de Sénart
Remplace:M. Faure (Guy)
Groupe:
conseil_administration
nomination
06 Décembre 200106/12/2001
De: Valérie Marchal
attachée d'administration centrale à la direction du budget
Objet:
administratrice, représentante de l'Etat au conseil d'administration de l'Etablissement public chargé de l'aménagement de la ville nouvelle de Sénart
Remplace:M. Bruno Mauchauffée
Groupe:
conseil_administration
nomination
13 Novembre 200113/11/2001
De: Vitte (Pierre)
président de la chambre de commerce et d'industrie de Melun
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Etablissement public chargé de l'aménagement de la ville nouvelle de Sénart, à titre de personne qualifiée
Groupe:
date_debut="2001-06-19"
duree="trois ans"
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
22 Juin 200122/06/2001
De: Bruno Mauchauffée
attaché d'administration centrale à la direction du budget
Objet:
administrateur, représentant l'Etat au conseil d'administration de l'Etablissement public chargé de l'aménagement de la ville nouvelle de Sénart
Remplace:M. Antoine de Rocquigny
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Mai 200108/05/2001
De: François-Xavier Ceccaldi
secrétaire général de la préfecture de Seine-et-Marne
Objet:
au conseil d'administration de l'Etablissement public chargé de l'aménagement de la ville nouvelle de Sénart
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
13 Décembre 200013/12/2000
De: Antoine de Rocquigny
administrateur civil à la direction du budget
Objet:
administrateur, représentant l'Etat
au titre du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie au conseil d'administration de l'Etablissement public chargé de l'aménagement de la ville nouvelle de Sénart
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Novembre 200008/11/2000
De: Faure (Guy)
inspecteur général de l'équipement, conseiller du directeur général de l'urbanisme, de l'habitat et de la construction
Objet:
représentants de l'Etat au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle de Sénart
Groupe:
date_debut="2000-09-16"
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
01 Septembre 200001/09/2000
De: de Senneville (Gérard)
inspecteur général de l'équipement
Objet:
représentants de l'Etat au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle de Sénart
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Septembre 200001/09/2000
De: de Rocquigny (Antoine)
administrateur civil à la direction du budget
Objet:
administrateur, représentant l'Etat au conseil d'administration de l'Etablissement public chargé de l'aménagement de la ville nouvelle de Sénart
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Août 200009/08/2000
De: Dubertret (Julien)
administrateur civil, chargé de bureau à la direction du budget
Objet:
administrateur, représentant l'Etat
au titre du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie, au conseil d'administration de l'Etablissement public chargé de l'aménagement de la ville nouvelle de Sénart
Remplace:Mme Bosche-Lenoir (Anne)
Groupe:
conseil_administration
nomination
17 Mars 199917/03/1999
De: Benhakoun (Alain)
inspecteur du Trésor public
Objet:
auprès de l'Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle de Sénart
agent comptable
pour une durée maximale de cinq ans
Groupe:
date_debut="1997-07-01"
détachement
01 Janvier 199901/01/1999
De: Vitte (Pierre)
président de la chambre de commerce et d'industrie de Melun
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Etablissement public chargé de l'aménagement de la ville nouvelle de Sénart, à titre de personne qualifiée
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
21 Juin 199821/06/1998
De: de Senneville (Gérard)
inspecteur général de l'équipement
Objet:
représentant de l'Etat, désigné par le ministre de l'équipement, des transports et du logement, au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle de Sénart
Remplace:M. Herman (Jean-Noël)
Groupe:
conseil_administration
nomination
21 Juin 199821/06/1998
De: Ceccaldi (François-Xavier)
sous-préfet hors classe, secrétaire général de la préfecture de Seine-et-Marne
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle de Sénart
Remplace:M. Petetin (Didier)
Groupe:
conseil_administration
nomination
04 Mars 199804/03/1998
De: Benhakoun (Alain)
inspecteur du Trésor public
Objet:
agent comptable de l'Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle de Sénart
Remplace:M. Dejoux (Joël)
Groupe:
nomination
18 Décembre 199718/12/1997
De: Collot (Alain)
trésorier-payeur général du département de Seine-et-Marne
Objet:
administrateur représentant l'Etat au conseil d'administration de l'établissement public chargé de l'aménagement de la ville nouvelle de Sénart
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
29 Novembre 199729/11/1997
De: Bosche-Lenoir (Anne)
administrateur civil, chef de bureau à la direction du budget
Objet:
au conseil d'administration de l'établissement public chargé de l'aménagement de la ville nouvelle de Sénart
représentant de l'Etat
au titre du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Novembre 199728/11/1997
De: Petetin (Didier)
sous-préfet hors classe, secrétaire général de la préfecture de Seine-et-Marne
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle de Sénart
Groupe:
date_debut="1997-10-10"
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
09 Octobre 199709/10/1997
De: Faure (Guy)
chef de service, directeur adjoint à la direction de l'aménagement foncier et de l'urbanisme
Objet:
représentants de l'Etat au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle de Sénart
Groupe:
date_debut="1997-09-16"
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
09 Septembre 199709/09/1997
De: Herman (Jean-Noël)
ingénieur général des ponts et chaussées, coordonnateur de la sous-section Aménagement du territoire à la 5e section du Conseil général des ponts et chaussées
Objet:
représentants de l'Etat au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle de Sénart
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Septembre 199709/09/1997
De: Fulachier (Jean-Luc)
administrateur civil, chef de bureau à la direction du budget
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle de Sénart
représentant de l'Etat
au titre du ministère de l'économie, des finances et du Plan
Groupe:
conseil_administration
nomination
12 Décembre 199512/12/1995
De: Marigeaud (Martine)
administrateur civil à la direction du budget
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle de Sénart
représentant de l'Etat
au titre du ministère du budget
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Décembre 199410/12/1994
De: Petetin (Didier)
sous-préfet hors classe, secrétaire général de la préfecture de Seine-et-Marne
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle de Sénart
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Octobre 199409/10/1994
De: Villain (Claude)
Objet:
comme personne qualifiée au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle de Sénart
Groupe:
date_debut="1994-08-29"
conseil_administration
personnalite_qualifiee
désignation
21 Septembre 199421/09/1994
De: Herman (Jean-Noël)
ingénieur général des ponts et chaussées
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle de Sénart
représentants de l'Etat
Groupe:
date_debut="1994-09-16"
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
20 Septembre 199420/09/1994
De: Faure (Guy)
chef de service, chargé de mission à la direction de l'architecture et de l'urbanisme
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle de Sénart
représentants de l'Etat
Groupe:
date_debut="1994-09-16"
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
20 Septembre 199420/09/1994
De: Beunardeau (Jean)
ingénieur des télécommunications à la direction du Trésor
Objet:
représentant de l'Etat au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle de Melun-Sénart
Groupe:
date_debut="1994-08-28"
duree="trois ans"
conseil_administration
renouvellement
02 Septembre 199402/09/1994

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.