Établissement public des fonds de prévoyance militaire et de l'aéronautique

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De: Michel VUILLERMINAZ
Maréchal des logis chef
membre permanent du Conseil supérieur de la fonction militaire
Objet:
au comité d'audit de l'Etablissement public des fonds de prévoyance militaire et de l'aéronautique
au titre des représentants des cotisants
Groupe:
nomination
13 Février 201913/02/2019
De: Alain MONIER
membre permanent du Conseil supérieur de la fonction militaire
Objet:
au comité d'audit de l'Etablissement public des fonds de prévoyance militaire et de l'aéronautique
au titre des représentants des cotisants
Groupe:
nomination
13 Février 201913/02/2019
De: Frédéric GONAND
professeur d'économie à l'université Paris-Dauphine
Objet:
au comité d'audit de l'Etablissement public des fonds de prévoyance militaire et de l'aéronautique
au titre des personnalités qualifiées
président
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
10 Février 201910/02/2019
De: Sandrine LEMERY
ingénieure générale des mines
Objet:
au comité d'audit de l'Etablissement public des fonds de prévoyance militaire et de l'aéronautique
au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
10 Février 201910/02/2019
De: Frédéric GONAND
professeur d'économie à l'université Paris-Dauphine
Objet:
au conseil d'administration de l'Etablissement public des fonds de prévoyance militaire et de l'aéronautique
au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
10 Février 201910/02/2019
De: Sandrine LEMERY
ingénieure générale des mines
Objet:
au conseil d'administration de l'Etablissement public des fonds de prévoyance militaire et de l'aéronautique
au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
10 Février 201910/02/2019
De: Minet (Grégory)
Caporal-chef
membre permanent du Conseil supérieur de la fonction militaire
Objet:
au conseil d'administration de l'Etablissement public des fonds de prévoyance militaire et de l'aéronautique
au titre des suppléants des représentants des cotisants
Groupe:
date_debut="2018-12-17"
suppleant
conseil_administration
nomination
15 Décembre 201815/12/2018
De: Lucas (Jean-Charles)
Lieutenant de vaisseau
membre permanent du Conseil supérieur de la fonction militaire
Objet:
au conseil d'administration de l'Etablissement public des fonds de prévoyance militaire et de l'aéronautique
au titre des suppléants des représentants des cotisants
Groupe:
date_debut="2018-12-17"
suppleant
conseil_administration
nomination
15 Décembre 201815/12/2018
De: Di Vora (Michaël)
Sergent-chef
membre permanent du Conseil supérieur de la fonction militaire
Objet:
au conseil d'administration de l'Etablissement public des fonds de prévoyance militaire et de l'aéronautique
au titre des suppléants des représentants des cotisants
Groupe:
date_debut="2018-12-17"
suppleant
conseil_administration
nomination
15 Décembre 201815/12/2018
De: Bouret (Benjamin)
membre permanent du Conseil supérieur de la fonction militaire
Objet:
au conseil d'administration de l'Etablissement public des fonds de prévoyance militaire et de l'aéronautique
au titre des suppléants des représentants des cotisants
Groupe:
date_debut="2018-12-17"
suppleant
conseil_administration
nomination
15 Décembre 201815/12/2018
De: Berthonneau (Cédric)
Brigadier-chef de 1re classe
membre permanent du Conseil supérieur de la fonction militaire
Objet:
au conseil d'administration de l'Etablissement public des fonds de prévoyance militaire et de l'aéronautique
au titre des suppléants des représentants des cotisants
Groupe:
date_debut="2018-12-17"
suppleant
conseil_administration
nomination
15 Décembre 201815/12/2018
De: Vuillerminaz (Michel)
Maréchal des logis chef
membre permanent du Conseil supérieur de la fonction militaire
Objet:
au conseil d'administration de l'Etablissement public des fonds de prévoyance militaire et de l'aéronautique
au titre des représentants des cotisants
Groupe:
date_debut="2018-11-09"
conseil_administration
nomination
09 Novembre 201809/11/2018
De: Novaro (Ludovic)
membre permanent du Conseil supérieur de la fonction militaire
Objet:
au conseil d'administration de l'Etablissement public des fonds de prévoyance militaire et de l'aéronautique
au titre des représentants des cotisants
Groupe:
date_debut="2018-11-09"
conseil_administration
nomination
09 Novembre 201809/11/2018
De: Monier (Alain)
membre permanent du Conseil supérieur de la fonction militaire
Objet:
au conseil d'administration de l'Etablissement public des fonds de prévoyance militaire et de l'aéronautique
au titre des représentants des cotisants
Groupe:
date_debut="2018-11-09"
conseil_administration
nomination
09 Novembre 201809/11/2018
De: Huttin (Stéphane)
Infirmier en soins généraux de 2e grade
membre permanent du Conseil supérieur de la fonction militaire
Objet:
au conseil d'administration de l'Etablissement public des fonds de prévoyance militaire et de l'aéronautique
au titre des représentants des cotisants
Groupe:
date_debut="2018-11-09"
conseil_administration
nomination
09 Novembre 201809/11/2018
De: Beccegato (Patrick)
Maréchal des logis chef
membre permanent du Conseil supérieur de la fonction militaire
Objet:
au conseil d'administration de l'Etablissement public des fonds de prévoyance militaire et de l'aéronautique
au titre des représentants des cotisants
Groupe:
date_debut="2018-11-09"
conseil_administration
nomination
09 Novembre 201809/11/2018
De: Bruno BORDONE
Objet:
directeur de l'Etablissement public des fonds de prévoyance militaire et de l'aéronautique
Remplace:M. Patrick SITBON
Groupe:
date_debut="2018-09-01"
nomination
02 Août 201802/08/2018
De: Chenal (Hervé)
Vice-amiral
adjoint au sous-chef d'état-major « performance » de l'état-major des armées
Objet:
au comité d'investissement de l'Etablissement public des fonds de prévoyance militaire et de l'aéronautique
au titre des représentants des membres du conseil d'administration
Remplace:M. Destremau (Patrick)
Groupe:
conseil_administration
nomination
12 Janvier 201812/01/2018
De: Sancerre (Anne-Sophie)
directrice générale centres commerciaux France de la société Unibail-Rodamco
Objet:
au comité d'investissement de l'Etablissement public des fonds de prévoyance militaire et de l'aéronautique
au titre des membres du conseil d'administration
personnalité qualifiée
Remplace:Mme Lagumina (Sandra)
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
27 Décembre 201727/12/2017
De: Sancerre (Anne-Sophie)
directrice générale Centres Commerciaux France de la société Unibail-Rodamco
Objet:
au conseil d'administration de l'Etablissement public des fonds de prévoyance militaire et de l'aéronautique
personnalité qualifiée
Remplace:Mme Lagumina (Sandra)
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
27 Décembre 201727/12/2017
De: Hédary (Delphine)
conseillère d'Etat
Objet:
présidente du conseil d'administration de l'Etablissement public des fonds de prévoyance militaire et de l'aéronautique
Groupe:
date_debut="2016-04-20"
president
conseil_administration
nomination
06 Avril 201606/04/2016
De: Pernot-Burckel (Valérie)
sous-directrice des affaires juridiques à la direction générale de l'aviation civile
Objet:
membre du comité d'investissement de l'Etablissement public des fonds de prévoyance militaire et de l'aéronautique
au titre du ministère chargé des transports
titulaire
Remplace:Mme Orus (Sandra)
Groupe:
nomination
16 Janvier 201616/01/2016
De: Prévost (Pascal)
Colonel
chef du bureau d'audit à l'inspection de la gendarmerie nationale
Objet:
au comité d'audit de l'Etablissement public des fonds de prévoyance militaire et de l'aéronautique
au titre des représentants des cotisants
Groupe:
nomination
24 Décembre 201524/12/2015
De: Bied-Charreton (Hugues)
Administrateur général
directeur des affaires financières
Objet:
au comité d'audit de l'Etablissement public des fonds de prévoyance militaire et de l'aéronautique
au titre des représentants de l'Etat
Groupe:
nomination
24 Décembre 201524/12/2015
De: TA) Darlot (Olivia)
Lieutenante de vaisseau (
cheffe de projet à la direction interarmées de réseaux d'infrastructure et des systèmes d'information
Objet:
au comité d'audit de l'Etablissement public des fonds de prévoyance militaire et de l'aéronautique
au titre des représentants des cotisants
Groupe:
nomination
24 Décembre 201524/12/2015
De: Boiteau (Claudie)
professeur des universités à l'université Paris-Dauphine
Objet:
au comité d'audit de l'Etablissement public des fonds de prévoyance militaire et de l'aéronautique
au titre des personnalités qualifiées
présidente
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
24 Décembre 201524/12/2015
De: Arlot (Ann-José)
architecte DPLG
membre de l'académie d'architecture, cheffe de service de l'inspection générale des affaires culturelles du ministère de la culture
Objet:
au comité d'audit de l'Etablissement public des fonds de prévoyance militaire et de l'aéronautique
au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
24 Décembre 201524/12/2015
De: Bied-Charreton (Hugues)
Administrateur général
directeur des affaires financières
Objet:
au comité d'investissement de l'Etablissement public des fonds de prévoyance militaire et de l'aéronautique
au titre des membres du conseil d'administration
président
Groupe:
conseil_administration
nomination
24 Décembre 201524/12/2015
De: Destremau (Patrick)
Général de division
adjoint au sous-chef d'état-major « performances » à l'état-major des armées
Objet:
au comité d'investissement de l'Etablissement public des fonds de prévoyance militaire et de l'aéronautique
au titre des membres du conseil d'administration
Groupe:
conseil_administration
nomination
24 Décembre 201524/12/2015
De: Lagumina (Sandra)
directrice générale de Gaz Réseau Distribution France
Objet:
au comité d'investissement de l'Etablissement public des fonds de prévoyance militaire et de l'aéronautique
au titre des membres du conseil d'administration
personnalité qualifiée
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
24 Décembre 201524/12/2015
De: Monier (Alain)
Objet:
au conseil d'administration de l'Etablissement public des fonds de prévoyance militaire et de l'aéronautique
au titre des suppléants des représentants des cotisants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
23 Décembre 201523/12/2015
De: Farcy (Pascal)
Adjudant
adjoint au chef du service des matériels à l'escadron 23/1 de gendarmerie mobile de Rosny-sous-Bois
Objet:
au conseil d'administration de l'Etablissement public des fonds de prévoyance militaire et de l'aéronautique
au titre des suppléants des représentants des cotisants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
23 Décembre 201523/12/2015
De: Diverres (Mickaël)
Premier maître
formateur des techniciens Porteur (marine nationale) et vecteur (armée de l'air)
Objet:
au conseil d'administration de l'Etablissement public des fonds de prévoyance militaire et de l'aéronautique
au titre des suppléants des représentants des cotisants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
23 Décembre 201523/12/2015
De: Boulandet (Sébastien)
Caporal-chef
spécialiste Armement et responsable bibliothèque technique au sein de la base aérienne n° 133 de Nancy-Ochey
Objet:
au conseil d'administration de l'Etablissement public des fonds de prévoyance militaire et de l'aéronautique
au titre des suppléants des représentants des cotisants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
23 Décembre 201523/12/2015
De: Sandra Lagumina
directeur général de Gaz réseau distribution France
Objet:
au conseil d'administration de l'Etablissement public des fonds de prévoyance militaire et de l'aéronautique
au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
20 Novembre 201520/11/2015
De: Claudie Boiteau
professeur des universités à l'université Paris-Dauphine
Objet:
au conseil d'administration de l'Etablissement public des fonds de prévoyance militaire et de l'aéronautique
au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
20 Novembre 201520/11/2015
De: Ann-José Arlot
architecte DPLG
membre de l'Académie d'architecture, cheffe de service de l'inspection générale des affaires culturelles du ministère de la culture
Objet:
au conseil d'administration de l'Etablissement public des fonds de prévoyance militaire et de l'aéronautique
au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
20 Novembre 201520/11/2015
De: Vuillerminaz (Michel)
Gendarme
brigade motorisée de la gendarmerie air Bordeaux-Mérignac
Objet:
au conseil d'administration de l'Etablissement public des fonds de prévoyance militaire et de l'aéronautique
au titre des représentants des cotisants
Groupe:
conseil_administration
nomination
14 Novembre 201514/11/2015
De: Prévost (Pascal)
Colonel
chef du bureau d'audit à l'inspection de la gendarmerie nationale
Objet:
au conseil d'administration de l'Etablissement public des fonds de prévoyance militaire et de l'aéronautique
au titre des représentants des cotisants
Groupe:
conseil_administration
nomination
14 Novembre 201514/11/2015
De: Glimois (Philippe)
Major
chef de la section logistique opérations extérieures et outre-mer au commandement des forces aériennes
Objet:
au conseil d'administration de l'Etablissement public des fonds de prévoyance militaire et de l'aéronautique
au titre des représentants des cotisants
Groupe:
conseil_administration
nomination
14 Novembre 201514/11/2015
De: Auroy (Hervé)
Lieutenant-colonel
chef de section au bureau organisation, formation et aéronautique au commandement de l'aviation légère de l'armée de terre
Objet:
au conseil d'administration de l'Etablissement public des fonds de prévoyance militaire et de l'aéronautique
au titre des représentants des cotisants
Groupe:
conseil_administration
nomination
14 Novembre 201514/11/2015
De: TA) Darlot (Olivia)
Lieutenante de vaisseau (
cheffe de projet à la direction interarmées de réseaux d'infrastructure et des systèmes d'information
Objet:
au conseil d'administration de l'Etablissement public des fonds de prévoyance militaire et de l'aéronautique
au titre des représentants des cotisants
Groupe:
conseil_administration
nomination
14 Novembre 201514/11/2015
De: David GALARET
inspecteur principal des finances publiques
Objet:
agent comptable de l'Etablissement public des fonds de prévoyance militaire et de l'aéronautique
Groupe:
nomination
03 Septembre 201503/09/2015
De: Pauline Campergue
adjointe au chef du bureau « entreprises et intermédiaires d'assurance » à la direction générale du Trésor
Objet:
au conseil d'administration et au comité d'investissement de l'Etablissement public des fonds de prévoyance militaire et de l'aéronautique
représentants de l'Etat
au titre du ministère chargé de l'économie
membre suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
01 Avril 201501/04/2015
De: Olivier Jonglez
chef du bureau « entreprises et intermédiaires d'assurance » à la direction générale du Trésor
Objet:
au conseil d'administration et au comité d'investissement de l'Etablissement public des fonds de prévoyance militaire et de l'aéronautique
représentants de l'Etat
au titre du ministère chargé de l'économie
membre titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Avril 201501/04/2015
De: Bodin (Jean-Paul)
Contrôleur général des armées
secrétaire général pour l'administration
Objet:
au conseil d'administration de l'Etablissement public des fonds de prévoyance militaire et de l'aéronautique
au titre du ministère de la défense
II. -
suppléants
suppléant du président du conseil d'administration
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
14 Novembre 201414/11/2014
De: Langlois (Eric)
Colonel
adjoint au sous-directeur de l'accompagnement du personnel à la direction des personnels militaires de la gendarmerie nationale
Objet:
au conseil d'administration de l'Etablissement public des fonds de prévoyance militaire et de l'aéronautique
au titre du ministère de la défense
II. -
suppléants
suppléant du directeur général de la gendarmerie nationale
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
14 Novembre 201414/11/2014
De: Ferran (Alain)
Général de brigade aérienne
chef du service de la politique générale et du pilotage des ressources humaines militaires et civiles
Objet:
au conseil d'administration de l'Etablissement public des fonds de prévoyance militaire et de l'aéronautique
au titre du ministère de la défense
II. -
suppléants
suppléant du directeur des ressources humaines du ministère de la défense
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
14 Novembre 201414/11/2014
De: Franco (Rémy)
Général de division
chef de service, adjoint au directeur de la mémoire, du patrimoine et des archives
Objet:
au conseil d'administration de l'Etablissement public des fonds de prévoyance militaire et de l'aéronautique
au titre du ministère de la défense
II. -
suppléants
suppléant du directeur de la mémoire, du patrimoine et des archives
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
14 Novembre 201414/11/2014
De: Saliou (Olivier)
Ingénieur en chef des études et techniques de l'armement
adjoint au sous-directeur de la mobilité et du recrutement à la direction des ressources humaines
Objet:
au conseil d'administration de l'Etablissement public des fonds de prévoyance militaire et de l'aéronautique
au titre du ministère de la défense
II. -
suppléants
suppléant du délégué général pour l'armement
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
14 Novembre 201414/11/2014
De: Destremau (Patrick)
Général de division
adjoint au sous-chef d'état-major « performance » de l'état-major des armées
Objet:
au conseil d'administration de l'Etablissement public des fonds de prévoyance militaire et de l'aéronautique
au titre du ministère de la défense
II. -
suppléants
suppléant du chef d'état-major des armées
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
14 Novembre 201414/11/2014
De: Vallette (François)
Colonel
chef du bureau condition du personnel-environnement humain (BCP-EH) de la direction des ressources humaines de l'armée de terre
Objet:
au conseil d'administration de l'Etablissement public des fonds de prévoyance militaire et de l'aéronautique
au titre du ministère de la défense
II. -
suppléants
suppléant du chef d'état-major de l'armée de terre
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
14 Novembre 201414/11/2014
De: Avérous (Olivier)
Commissaire en chef
adjoint au chef du bureau de la politique de l'emploi et de la condition de l'aviateur de la direction des ressources humaines de l'armée de l'air
Objet:
au conseil d'administration de l'Etablissement public des fonds de prévoyance militaire et de l'aéronautique
au titre du ministère de la défense
II. -
suppléants
suppléant du chef d'état-major de l'armée de l'air
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
14 Novembre 201414/11/2014
De: Bonmartel-Couloume (Line)
Administratrice civile hors classe
sous-directrice des questions économiques, fiscales et internationales
Objet:
au conseil d'administration de l'Etablissement public des fonds de prévoyance militaire et de l'aéronautique
au titre du ministère de la défense
II. -
suppléants
suppléante du directeur des affaires financières
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
14 Novembre 201414/11/2014
De: Rogel (Bernard)
Amiral
chef d'état-major de la marine
Objet:
au conseil d'administration de l'Etablissement public des fonds de prévoyance militaire et de l'aéronautique
au titre du ministère de la défense
I. -
titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
14 Novembre 201414/11/2014
De: Navelot (Philippe)
Administrateur général
directeur de la mémoire, du patrimoine et des archives
Objet:
au conseil d'administration de l'Etablissement public des fonds de prévoyance militaire et de l'aéronautique
au titre du ministère de la défense
I. -
titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
14 Novembre 201414/11/2014
De: Mercier (Denis)
Général de corps aérien
chef d'état-major de l'armée de l'air
Objet:
au conseil d'administration de l'Etablissement public des fonds de prévoyance militaire et de l'aéronautique
au titre du ministère de la défense
I. -
titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
14 Novembre 201414/11/2014
De: Feytis (Jacques)
Contrôleur général des armées
directeur des ressources humaines du ministère de la défense
Objet:
au conseil d'administration de l'Etablissement public des fonds de prévoyance militaire et de l'aéronautique
au titre du ministère de la défense
I. -
titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
14 Novembre 201414/11/2014
De: Favier (Denis)
Général d'armée
directeur général de la gendarmerie nationale
Objet:
au conseil d'administration de l'Etablissement public des fonds de prévoyance militaire et de l'aéronautique
au titre du ministère de la défense
I. -
titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
14 Novembre 201414/11/2014
De: Collet-Billon (Laurent)
Ingénieur général de l'armement
délégué général pour l'armement
Objet:
au conseil d'administration de l'Etablissement public des fonds de prévoyance militaire et de l'aéronautique
au titre du ministère de la défense
I. -
titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
14 Novembre 201414/11/2014
De: Bosser (Jean-Pierre)
Général d'armée
chef d'état-major de l'armée de terre
Objet:
au conseil d'administration de l'Etablissement public des fonds de prévoyance militaire et de l'aéronautique
au titre du ministère de la défense
I. -
titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
14 Novembre 201414/11/2014
De: Bied-Charreton (Hugues)
Administrateur général
directeur des affaires financières
Objet:
au conseil d'administration de l'Etablissement public des fonds de prévoyance militaire et de l'aéronautique
au titre du ministère de la défense
I. -
titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
14 Novembre 201414/11/2014
De: Dominique Blaes
Objet:
membre du comité d'investissement de l'Etablissement public des fonds de prévoyance militaire et de l'aéronautique
représentant de l'Etat
au titre du ministère chargé du budget
Remplace:M. Julien Alix
Groupe:
nomination
08 Juin 201408/06/2014
De: Dominique Blaes
chef du bureau défense et mémoire à la direction du budget
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Etablissement public des fonds de prévoyance militaire et de l'aéronautique
représentant de l'Etat
au titre du ministère chargé du budget
titulaire
Remplace:M. Julien Alix
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Juin 201408/06/2014
De: Stefano TRANCHIDA
adjoint au chef de bureau à la direction générale du Trésor
Objet:
membre suppléant du conseil d'administration et du comité d'investissement de l'Etablissement public des fonds de prévoyance militaire et de l'aéronautique
représentant de l'Etat
au titre du ministère chargé de l'économie
Remplace:M. Julien MENDEZ
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
08 Mars 201408/03/2014
De: Saintignon (Pierre)
chef d'état-major des armées
Objet:
au conseil d'administration de l'Etablissement public des fonds de prévoyance militaire et de l'aéronautique
au titre du ministère de la défense, le général d'armée Le Jolis de Villiers de
titulaire et
Remplace:M. Guillaud (Edouard)
Groupe:
date_debut="2014-02-15"
conseil_administration
nomination
26 Février 201426/02/2014
De: Vallette (François)
Colonel
chef du bureau « condition du personnel et environnement humain » de la direction des ressources humaines de l'armée de terre
Objet:
au conseil d'administration de l'Etablissement public des fonds de prévoyance militaire et de l'aéronautique
au titre du ministère de la défense
2
suppléants
suppléant du chef d'état-major de l'armée de terre, et
Remplace:M. Faure (Gilles)
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
29 Janvier 201429/01/2014
De: Bonmartel-Couloume (Line)
Administratrice civile hors classe
sous-directrice des questions économiques, fiscales et internationales
Objet:
au conseil d'administration de l'Etablissement public des fonds de prévoyance militaire et de l'aéronautique
au titre du ministère de la défense
2
suppléants
suppléante du directeur des affaires financières et
Remplace:M. Bornier (Gérard)
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
29 Janvier 201429/01/2014
De: Navelot (Philippe)
Administrateur civil hors classe
directeur de la mémoire, du patrimoine et des archives
Objet:
membres du comité d'investissement de l'Etablissement public des fonds de prévoyance militaire et de l'aéronautique
au titre du ministère de la défense
Groupe:
nomination
29 Janvier 201429/01/2014
De: De Oliveira (Emmanuel)
Vice-amiral
chef de la division études-synthèse-management général de l'état-major des armées, adjoint au major général des armées
Objet:
membres du comité d'investissement de l'Etablissement public des fonds de prévoyance militaire et de l'aéronautique
au titre du ministère de la défense
Groupe:
nomination
29 Janvier 201429/01/2014
De: Navelot (Philippe)
Administrateur civil hors classe
directeur de la mémoire, du patrimoine et des archives
Objet:
au conseil d'administration de l'Etablissement public des fonds de prévoyance militaire et de l'aéronautique
au titre du ministère de la défense
1
titulaire
Remplace:M. Lucas (Eric)
Groupe:
conseil_administration
nomination
29 Janvier 201429/01/2014
De: Sitbon (Patrick, Charles)
Objet:
directeur de l'Etablissement public des fonds de prévoyance militaire et de l'aéronautique
Groupe:
date_debut="2013-12-01"
nomination
07 Novembre 201307/11/2013
De: Sassard (Thierry)
Colonel
adjoint au sous-directeur de l'accompagnement du personnel de la direction générale de la gendarmerie nationale
Objet:
au conseil d'administration de l'Etablissement public des fonds de prévoyance militaire et de l'aéronautique
au titre du ministère de la défense
II. -
suppléants
suppléant du directeur général de la gendarmerie nationale et
Remplace:M. Guilpain (Paul)
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
31 Octobre 201331/10/2013
De: De Oliveira (Emmanuel)
Vice-amiral
chef de la division études-synthèse-management général de l'état-major des armées, adjoint au major général des armées
Objet:
au conseil d'administration de l'Etablissement public des fonds de prévoyance militaire et de l'aéronautique
au titre du ministère de la défense
II. -
suppléants
suppléant du chef d'état-major des armées et
Remplace:M. Bourdoncle de Saint-Salvy (Bruno)
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
31 Octobre 201331/10/2013
De: Bodhuin (Olivier)
Capitaine de vaisseau
chef du bureau « condition du personnel de la marine »
Objet:
au conseil d'administration de l'Etablissement public des fonds de prévoyance militaire et de l'aéronautique
au titre du ministère de la défense
II. -
suppléants
suppléant du chef d'état-major de la marine et
Remplace:M. Plobner (Jean-Frédéric)
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
31 Octobre 201331/10/2013
De: Guillaud (Edouard)
Amiral
chef d'état-major des armées (deuxième mandat)
Objet:
au conseil d'administration de l'Etablissement public des fonds de prévoyance militaire et de l'aéronautique
au titre du ministère de la défense
I. -
titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
31 Octobre 201331/10/2013
De: Favier (Denis)
Général d'armée
directeur général de la gendarmerie nationale
Objet:
au conseil d'administration de l'Etablissement public des fonds de prévoyance militaire et de l'aéronautique
au titre du ministère de la défense
I. -
titulaire
Remplace:M. Mignaux (Jacques)
Groupe:
conseil_administration
nomination
31 Octobre 201331/10/2013
De: Renaut (Michel)
Officier en chef de 1re classe du corps technique et administratif de l'armement
adjoint au sous-directeur de la mobilité et du recrutement et délégué aux réserves à la direction des ressources humaines
Objet:
au conseil d'administration de l'Etablissement public des fonds de prévoyance militaire et de l'aéronautique
au titre du ministère de la défense
suppléant du délégué général pour l'armement et
Remplace:M. Puig (Thierry)
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
29 Mai 201329/05/2013
De: Fanny Chauviré
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public des fonds de prévoyance militaire et de l'aéronautique
représentants de l'Etat
au titre du ministre chargé de l'économie et des finances
suppléante
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
11 Mai 201311/05/2013
De: Julien Alix
Objet:
membre du comité d'investissement de l'Etablissement public des fonds de prévoyance militaire et de l'aéronautique
représentant de l'Etat
au titre du ministre chargé de l'économie et des finances
Groupe:
nomination
11 Mai 201311/05/2013
De: Julien Alix
chef du bureau défense et mémoire à la direction du budget
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public des fonds de prévoyance militaire et de l'aéronautique
représentants de l'Etat
au titre du ministre chargé de l'économie et des finances
titulaire
Remplace:M. Eric Ginesy
Groupe:
conseil_administration
nomination
11 Mai 201311/05/2013
De: Franco (Rémy)
chef de service, adjoint au directeur de la mémoire, du patrimoine et des archives
Objet:
au conseil d'administration de l'Etablissement public des fonds de prévoyance militaire et de l'aéronautique
au titre du ministère de la défense : le général de brigade
suppléant du directeur de la mémoire, du patrimoine et des archives, et
Remplace:M. Stéphan (René)
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
20 Avril 201320/04/2013
De: Guilpain (Paul)
Colonel
adjoint au sous-directeur de l'accompagnement du personnel de la direction générale de la gendarmerie nationale
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public des fonds de prévoyance militaire et de l'aéronautique
représentant de l'Etat
au titre du ministère de la défense
Suppléants
suppléant du directeur général de la gendarmerie nationale et
Remplace:M. Guichard (Serge)
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
24 Octobre 201224/10/2012
De: Faure (Gilles)
Colonel
chef du bureau « condition du personnel et environnement humain » de la direction des ressources humaines de l'armée de terre
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public des fonds de prévoyance militaire et de l'aéronautique
représentant de l'Etat
au titre du ministère de la défense
Suppléants
suppléant du chef d'état-major de l'armée de terre et
Remplace:M. Lalubin (Walter)
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
24 Octobre 201224/10/2012
De: Margaron (Eric)
Lieutenant-colonel
chef du bureau condition du personnel de la direction des ressources humaines de l'armée de l'air
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public des fonds de prévoyance militaire et de l'aéronautique
représentant de l'Etat
au titre du ministère de la défense
Suppléants
suppléant du chef d'état-major de l'armée de l'air et
Remplace:M. Huart (Laurent)
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
24 Octobre 201224/10/2012
De: Mercier (Denis)
Général de corps aérien
chef d'état-major de l'armée de l'air
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public des fonds de prévoyance militaire et de l'aéronautique
représentant de l'Etat
au titre du ministère de la défense
Titulaires
Remplace:M. Paloméros (Jean-Paul)
Groupe:
conseil_administration
nomination
24 Octobre 201224/10/2012
De: Feytis (Jacques)
Contrôleur général des armées
directeur des ressources humaines du ministère de la défense
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public des fonds de prévoyance militaire et de l'aéronautique
représentant de l'Etat
au titre du ministère de la défense
Titulaires
Remplace:M. Roudière (Jacques)
Groupe:
conseil_administration
nomination
24 Octobre 201224/10/2012
De: Jourdan (Maurice)
Major
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public des fonds de prévoyance militaire et de l'aéronautique
membre du Conseil supérieur de la fonction militaire
représentant les allocataires des fonds
Remplace:M. Bruzeau (Bernard)
Groupe:
conseil_administration
nomination
24 Octobre 201224/10/2012
De: Bruzeau (Bernard)
Capitaine
titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public des fonds de prévoyance militaire et de l'aéronautique
membre du Conseil supérieur de la fonction militaire
représentant les allocataires des fonds
Remplace:M. Ferré (Alain)
Groupe:
conseil_administration
nomination
24 Octobre 201224/10/2012
De: Julien Mendez
adjoint au chef de bureau à la direction générale du Trésor
Objet:
membres du conseil d'administration et du comité d'investissement de l'Etablissement public des fonds de prévoyance militaire et de l'aéronautique
représentants de l'Etat
au titre du ministère chargé de l'économie
membre suppléant
Remplace:M. Sébastien Raspiller
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
15 Août 201215/08/2012
De: Anne Blondy-Touret
chef de bureau à la direction générale du Trésor
Objet:
membres du conseil d'administration et du comité d'investissement de l'Etablissement public des fonds de prévoyance militaire et de l'aéronautique
représentants de l'Etat
au titre du ministère chargé de l'économie
membre titulaire
Remplace:Mme Maya Atig
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Août 201215/08/2012
De: Sébastien Raspiller
chef de bureau à la direction générale du Trésor
Objet:
membres du conseil d'administration et du comité d'investissement de l'Etablissement public des fonds de prévoyance militaire et de l'aéronautique
représentants de l'Etat
au titre du ministère chargé de l'économie
membre suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
19 Novembre 201119/11/2011
De: Maya Atig
sous-directrice assurances à la direction générale du Trésor
Objet:
membres du conseil d'administration et du comité d'investissement de l'Etablissement public des fonds de prévoyance militaire et de l'aéronautique
représentants de l'Etat
au titre du ministère chargé de l'économie
membre titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
19 Novembre 201119/11/2011
De: Guichard (Serge)
Colonel
adjoint au sous-directeur de l'accompagnement du personnel
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public des fonds de prévoyance militaire et de l'aéronautique
représentants de l'Etat
au titre du ministère de la défense
suppléants
suppléant du directeur général de la gendarmerie nationale
Groupe:
suppleant
conseil_administration
renouvellement
04 Novembre 201104/11/2011
De: Bornier (Gérard)
Administrateur civil hors classe
chargé des fonctions de sous-directeur des questions économiques, fiscales et internationales
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public des fonds de prévoyance militaire et de l'aéronautique
représentants de l'Etat
au titre du ministère de la défense
suppléants
suppléant du directeur des affaires financières
Groupe:
suppleant
conseil_administration
renouvellement
04 Novembre 201104/11/2011
De: Bourdoncle de Saint Salvy (Bruno)
Général de corps d'armée de
sous-chef d'état-major « ressources humaines »
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public des fonds de prévoyance militaire et de l'aéronautique
représentants de l'Etat
au titre du ministère de la défense
suppléants
suppléant du chef d'état-major des armées
Groupe:
suppleant
conseil_administration
renouvellement
04 Novembre 201104/11/2011
De: Roudière (Jacques)
Contrôleur général des armées
directeur des ressources humaines du ministère de la défense
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public des fonds de prévoyance militaire et de l'aéronautique
représentants de l'Etat
au titre du ministère de la défense
titulaires
Groupe:
conseil_administration
renouvellement
04 Novembre 201104/11/2011
De: Palomeros (Jean-Paul)
Général d'armée aérienne
chef d'état-major de l'armée de l'air
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public des fonds de prévoyance militaire et de l'aéronautique
représentants de l'Etat
au titre du ministère de la défense
titulaires
Groupe:
conseil_administration
renouvellement
04 Novembre 201104/11/2011
De: Lucas (Eric)
Contrôleur général des armées
directeur de la mémoire, du patrimoine et des archives
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public des fonds de prévoyance militaire et de l'aéronautique
représentants de l'Etat
au titre du ministère de la défense
titulaires
Groupe:
conseil_administration
renouvellement
04 Novembre 201104/11/2011
De: Collet-Billon (Laurent)
Ingénieur général
délégué général pour l'armement
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public des fonds de prévoyance militaire et de l'aéronautique
représentants de l'Etat
au titre du ministère de la défense
titulaires
Groupe:
conseil_administration
renouvellement
04 Novembre 201104/11/2011
De: Bied-Charreton (Hugues)
Administrateur civil hors classe
directeur des affaires financières
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public des fonds de prévoyance militaire et de l'aéronautique
représentants de l'Etat
au titre du ministère de la défense
titulaires
Groupe:
conseil_administration
renouvellement
04 Novembre 201104/11/2011
De: Bodin (Jean-Paul)
Contrôleur général des armées
Objet:
suppléant du président du conseil d'administration de l'Etablissement public des fonds de prévoyance militaire et de l'aéronautique
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
04 Novembre 201104/11/2011
De: Ferran (Alain)
Général de brigade aérienne
adjoint au directeur des ressources humaines du ministère de la défense et chef de service de la politique générale des ressources humaines militaires et civiles
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public des fonds de prévoyance militaire et de l'aéronautique
représentants de l'Etat
au titre du ministère de la défense
suppléants
suppléant du directeur des ressources humaines du ministère de la défense et
Remplace:M. Casabianca (Jean)
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
04 Novembre 201104/11/2011
De: Stéphan (René)
Ingénieur général
adjoint au directeur de la mémoire, du patrimoine et des archives
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public des fonds de prévoyance militaire et de l'aéronautique
représentants de l'Etat
au titre du ministère de la défense
suppléants
suppléant du directeur de la mémoire, du patrimoine et des archives et
Remplace:M. Navelot (Philippe)
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
04 Novembre 201104/11/2011
De: Lalubin (Walter)
Colonel
chef du bureau « condition du personnel et environnement humain » de la direction des ressources humaines de l'armée de terre
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public des fonds de prévoyance militaire et de l'aéronautique
représentants de l'Etat
au titre du ministère de la défense
suppléants
suppléant du chef d'état-major de l'armée de terre et
Remplace:M. Thiébault (Christian)
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
04 Novembre 201104/11/2011
De: Huart (Laurent)
Colonel d'
chef du bureau « condition du personnel » de la direction des ressources humaines de l'armée de l'air
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public des fonds de prévoyance militaire et de l'aéronautique
représentants de l'Etat
au titre du ministère de la défense
suppléants
suppléant du chef d'état-major de l'armée de l'air et
Remplace:M. Dautremer (Yves)
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
04 Novembre 201104/11/2011
De: Rogel (Bernard)
Amiral
chef d'état-major de la marine
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public des fonds de prévoyance militaire et de l'aéronautique
représentants de l'Etat
au titre du ministère de la défense
titulaires
Remplace:M. Forissier (Pierre-François)
Groupe:
conseil_administration
nomination
04 Novembre 201104/11/2011
De: Ract-Madoux (Bertrand)
Général d'armée
chef d'état-major de l'armée de terre
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public des fonds de prévoyance militaire et de l'aéronautique
représentants de l'Etat
au titre du ministère de la défense
titulaires
Remplace:M. Irastorza (Elrick)
Groupe:
conseil_administration
nomination
04 Novembre 201104/11/2011
De: Mignaux (Jacques)
Général d'armée
directeur général de la gendarmerie nationale
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public des fonds de prévoyance militaire et de l'aéronautique
représentants de l'Etat
au titre du ministère de la défense
titulaires
Remplace:M. Gilles (Roland)
Groupe:
conseil_administration
nomination
04 Novembre 201104/11/2011
De: Fanny Chauviré
Objet:
membres du conseil d'administration et du comité d'investissement de l'Etablissement public des fonds de prévoyance militaire et de l'aéronautique
représentants de l'Etat
au titre de la ministre chargée du budget
suppléante
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
21 Octobre 201121/10/2011
De: Eric Ginesy
chef du bureau « défense et mémoire » à la direction du budget
Objet:
membres du conseil d'administration et du comité d'investissement de l'Etablissement public des fonds de prévoyance militaire et de l'aéronautique
représentants de l'Etat
au titre de la ministre chargée du budget
titulaire
Remplace:M. Jean-Marc Oléron
Groupe:
conseil_administration
nomination
21 Octobre 201121/10/2011
De: Puig (Thierry)
Ingénieur en chef de 1re classe des études et techniques de l'armement
Objet:
membres au conseil d'administration de l'Etablissement public des fonds de prévoyance militaire et de l'aéronautique
au titre du ministère de la défense
suppléant du délégué général pour l'armement
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
06 Septembre 201106/09/2011
De: Plobner (Jean-Frédéric)
Capitaine de vaisseau
Objet:
membres au conseil d'administration de l'Etablissement public des fonds de prévoyance militaire et de l'aéronautique
au titre du ministère de la défense
suppléant du chef d'état-major de la marine et
Remplace:M. Lorgeril (Dominique)
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
06 Septembre 201106/09/2011
De: Chassagne (Alain)
administrateur civil hors classe, directeur de projet
Objet:
directeur de l'Etablissement public des fonds de prévoyance militaire et de l'aéronautique
Groupe:
reconduction
26 Décembre 201026/12/2010
De: Guillaud (Edouard)
Amiral
chef d'état-major des armées
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Etablissement public des fonds de prévoyance militaire et de l'aéronautique
au titre du ministère de la défense
Remplace:M. Georgelin (Jean-Louis)
Groupe:
conseil_administration
nomination
03 Août 201003/08/2010
De: Maya Atig
administratrice civile hors classe à la direction générale du Trésor
Objet:
membre titulaire du conseil d'administration et du comité d'investissement de l'Etablissement public des fonds de prévoyance militaire et de l'aéronautique
au titre du ministre chargé de l'économie
Remplace:M. Fabrice Pesin
Groupe:
conseil_administration
nomination
13 Mai 201013/05/2010
De: Tuot (Thierry)
conseiller d'Etat
Objet:
président du conseil d'administration de l'Etablissement public des fonds de prévoyance militaire et de l'aéronautique
Groupe:
president
conseil_administration
nomination
24 Mars 201024/03/2010
De: Guichard (Serge)
Colonel
adjoint au sous-directeur de l'accompagnement du personnel de la direction générale de la gendarmerie nationale
Objet:
membres au conseil d'administration de l'Etablissement public des fonds de prévoyance militaire et de l'aéronautique
au titre du ministère de la défense
B. ―
suppléants
suppléant du directeur général de la gendarmerie nationale et
Remplace:M. Conchaudron (Yves)
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
11 Novembre 200911/11/2009
De: Bornier (Gérard)
Administrateur civil hors classe
chargé des fonctions de sous-directeur des questions économiques, fiscales et internationales
Objet:
membres au conseil d'administration de l'Etablissement public des fonds de prévoyance militaire et de l'aéronautique
au titre du ministère de la défense
B. ―
suppléants
suppléant du directeur des affaires financières et
Remplace:Mme Piffeteau (Evelyne)
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
11 Novembre 200911/11/2009
De: Bourdoncle de Saint Salvy (Bruno)
Général de corps d'armée de
sous-chef d'état-major « ressources humaines »
Objet:
membres au conseil d'administration de l'Etablissement public des fonds de prévoyance militaire et de l'aéronautique
au titre du ministère de la défense
B. ―
suppléants
suppléant du chef d'état-major des armées et
Remplace:M. Bansard (Jean-Pierre)
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
11 Novembre 200911/11/2009
De: Palomeros (Jean-Paul)
Général d'armée aérienne
chef d'état-major de l'armée de l'air
Objet:
membres au conseil d'administration de l'Etablissement public des fonds de prévoyance militaire et de l'aéronautique
au titre du ministère de la défense
A. ―
titulaire
Remplace:M. Abrial (Stéphane)
Groupe:
conseil_administration
nomination
11 Novembre 200911/11/2009
De: Orus (Sandra)
sous-directrice des affaires juridiques à la direction générale de l'aviation civile
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Etablissement public des fonds de prévoyance militaire et de l'aéronautique
au titre du ministère chargé de l'aviation civile
titulaire
Remplace:M. Maîtrepierre (Eric)
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Octobre 200909/10/2009
De: Orus (Sandra)
sous-directrice des affaires juridiques à la direction générale de l'aviation civile
Objet:
membre du comité d'investissement de l'établissement public des fonds de prévoyance militaire et de l'aéronautique
au titre du ministère chargé des transports
titulaire
Remplace:M. Maîtrepierre (Eric)
Groupe:
nomination
28 Septembre 200928/09/2009
De: Casabianca (Jean)
Contre-amiral
chef du service de la politique générale des ressources humaines militaires et civiles de la direction des ressources humaines du ministère de la défense
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public des fonds de prévoyance militaire et de l'aéronautique
au titre du ministère de la défense
suppléant du directeur des ressources humaines du ministère de la défense
Remplace:M. Gibot (Gérard)
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
12 Septembre 200912/09/2009
De: Lorgeril (Dominique)
Capitaine de vaisseau de
chef du bureau condition du personnel de la marine de l'état-major de la marine
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public des fonds de prévoyance militaire et de l'aéronautique
au titre du ministère de la défense
suppléant du chef d'état-major de la marine
Remplace:M. Saint-Martin (Olivier)
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
12 Septembre 200912/09/2009
De: Sébastien Raspiller
administrateur INSEE à la direction générale du Trésor et de la politique économique
Objet:
membre suppléant du conseil d'administration de l'Etablissement public des fonds de prévoyance militaire et de l'aéronautique
représentant du ministre chargé de l'économie
Remplace:M. Anthony Requin
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
26 Juin 200926/06/2009
De: Anthony Requin
chef de bureau à la direction générale du Trésor et de la politique économique
Objet:
membres du comité d'investissement de l'Etablissement public des fonds de prévoyance militaire et de l'aéronautique
représentants du ministre chargé de l'économie
membre suppléant
Remplace:M. Fabrice Pesin
Groupe:
suppleant
nomination
07 Mars 200907/03/2009
De: Fabrice Pesin
sous-directeur « assurances » à la direction générale du Trésor et de la politique économique
Objet:
membres du comité d'investissement de l'Etablissement public des fonds de prévoyance militaire et de l'aéronautique
représentants du ministre chargé de l'économie
membre titulaire
Remplace:M. Thierry Francq
Groupe:
nomination
07 Mars 200907/03/2009
De: Anthony Requin
chef de bureau à la direction générale du Trésor et de la politique économique
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public des fonds de prévoyance militaire et de l'aéronautique
au titre du ministre chargé de l'économie
membre suppléant
Remplace:M. Fabrice Pesin
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
07 Mars 200907/03/2009
De: Fabrice Pesin
sous-directeur « assurances » à la direction générale du Trésor et de la politique économique
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public des fonds de prévoyance militaire et de l'aéronautique
au titre du ministre chargé de l'économie
membre titulaire
Remplace:M. Thierry Francq
Groupe:
conseil_administration
nomination
07 Mars 200907/03/2009
De: Bied-Charreton (Hugues)
directeur des affaires financières
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Etablissement public des fonds de prévoyance militaire et de l'aéronautique
au titre du ministère de la défense
titulaire
Remplace:M. Lory (René)
Groupe:
conseil_administration
nomination
17 Février 200917/02/2009
De: Gilles (Roland)
Général d'armée
directeur général de la gendarmerie nationale
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public des fonds de prévoyance militaire et de l'aéronautique
au titre du ministère de la défense
Remplace:M. Parayre (Guy)
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Novembre 200828/11/2008
De: Collet-Billon (Laurent)
Ingénieur général de classe exceptionnelle
délégué général pour l'armement
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public des fonds de prévoyance militaire et de l'aéronautique
au titre du ministère de la défense
Remplace:M. Lureau (François)
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Novembre 200828/11/2008
De: Lory (René)
Administrateur civil hors classe
directeur adjoint des affaires financières
Objet:
président du comité d'investissement de l'Etablissement public des fonds de prévoyance militaire et de l'aéronautique
Remplace:M. Gillet (Jean-Baptiste)
Groupe:
president
nomination
30 Octobre 200830/10/2008
De: Piffeteau (Evelyne)
administratrice civile, chef du bureau de la tutelle des opérateurs de l'Etat au sein de la sous-direction des questions économiques, fiscales et internationales
Objet:
au conseil d'administration de l'Etablissement public des fonds de prévoyance militaire et de l'aéronautique
au titre du ministère de la défense
B. ―
suppléant
Remplace:M. Baudu (Jean-Pierre)
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
29 Octobre 200829/10/2008
De: Lory (René)
administrateur civil hors classe, directeur adjoint des affaires financières
Objet:
au conseil d'administration de l'Etablissement public des fonds de prévoyance militaire et de l'aéronautique
au titre du ministère de la défense
A. ―
titulaire
Remplace:M. Gillet (Jean-Baptiste)
Groupe:
conseil_administration
nomination
29 Octobre 200829/10/2008
De: Lucas (Eric)
Contrôleur général des armées
directeur de la mémoire, du patrimoine et des archives
Objet:
pour représenter le ministère de la défense au comité d'investissement de l'Etablissement public des fonds de prévoyance militaire et de l'aéronautique
B
membres
Groupe:
nomination
18 Septembre 200818/09/2008
De: Bansard (Jean-Pierre)
Général de corps d'armée
sous-chef d'état-major organisation
Objet:
pour représenter le ministère de la défense au comité d'investissement de l'Etablissement public des fonds de prévoyance militaire et de l'aéronautique
B
membres
Groupe:
nomination
18 Septembre 200818/09/2008
De: Gillet (Jean-Baptiste)
Administrateur civil hors classe
directeur des affaires financières
Objet:
pour représenter le ministère de la défense au comité d'investissement de l'Etablissement public des fonds de prévoyance militaire et de l'aéronautique
A
président
Groupe:
nomination
18 Septembre 200818/09/2008
De: Piotre (Christian)
Contrôleur général des armées
secrétaire général pour l'administration du ministère de la défense
Objet:
suppléant du président du conseil d'administration de l'Etablissement public des fonds de prévoyance militaire et de l'aéronautique
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
07 Août 200807/08/2008
De: Thiébault (Christian)
Colonel
chef du bureau condition du personnel-environnement humain de l'état-major de l'armée de terre
Objet:
au conseil d'administration de l'Etablissement public des fonds de prévoyance militaire et de l'aéronautique
au titre du ministère de la défense
B. ―
suppléant
Remplace:M. Thomas (Robert)
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
07 Août 200807/08/2008
De: Roudière (Jacques)
Contrôleur général des armées
directeur des ressources humaines du ministère de la défense
Objet:
au conseil d'administration de l'Etablissement public des fonds de prévoyance militaire et de l'aéronautique
au titre du ministère de la défense
A. ―
titulaires
Remplace:M. Piotre (Christian)
Groupe:
conseil_administration
nomination
07 Août 200807/08/2008
De: Irastorza (Elrick, James, Martial)
Général de corps d'armée
chef d'état-major de l'armée de terre
Objet:
au conseil d'administration de l'Etablissement public des fonds de prévoyance militaire et de l'aéronautique
au titre du ministère de la défense
A. ―
titulaires
Remplace:M. Cuche (Bruno)
Groupe:
conseil_administration
nomination
07 Août 200807/08/2008
De: Forissier (Pierre-François)
Amiral
chef d'état-major de la marine
Objet:
membre titulaire du conseil d'administration de l'Etablissement public des fonds de prévoyance militaire et de l'aéronautique
au titre du ministère de la défense
Remplace:M. Oudot de Dainville (Alain)
Groupe:
conseil_administration
nomination
16 Mai 200816/05/2008
De: Maîtrepierre (Eric)
sous-directeur des affaires juridiques à la direction générale de l'aviation civile
Objet:
membre du comité d'investissement de l'Etablissement public des fonds de prévoyance militaire et de l'aéronautique
au titre du ministère chargé des transports
Groupe:
nomination
09 Avril 200809/04/2008
De: Maîtrepierre (Eric)
sous-directeur des affaires juridiques à la direction générale de l'aviation civile
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Etablissement public des fonds de prévoyance militaire et de l'aéronautique
au titre du ministère chargé de l'aviation civile
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Avril 200809/04/2008
De: Fabrice Pesin
sous-directeur assurances à la direction générale du Trésor et de la politique économique
Objet:
membres du comité d'investissement de l'Etablissement public des fonds de prévoyance militaire et de l'aéronautique
représentants du ministre chargé de l'économie
membre suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
08 Avril 200808/04/2008
De: Thierry Francq
chef de service du financement de l'économie à la direction générale du Trésor et de la politique économique
Objet:
membres du comité d'investissement de l'Etablissement public des fonds de prévoyance militaire et de l'aéronautique
représentants du ministre chargé de l'économie
membre titulaire
Groupe:
nomination
08 Avril 200808/04/2008
De: Fabrice Pesin
sous-directeur « assurances » à la direction générale du Trésor et de la politique économique
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public des fonds de prévoyance militaire et de l'aéronautique
représentants du ministre chargé de l'économie
membre suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
08 Avril 200808/04/2008
De: Thierry Francq
chef de service du financement de l'économie à la direction générale du Trésor et de la politique économique
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public des fonds de prévoyance militaire et de l'aéronautique
représentants du ministre chargé de l'économie
membre titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Avril 200808/04/2008
De: Gillet (Jean-Baptiste)
Administrateur civil hors classe
directeur des affaires financières
Objet:
pour représenter le ministère de la défense au comité d'investissement de l'Etablissement public des fonds de prévoyance militaire et de l'aéronautique
B. -
membres
Groupe:
nomination
29 Janvier 200829/01/2008
De: Georgelin (Jean-Louis)
Général d'armée
chef d'état-major des armées
Objet:
pour représenter le ministère de la défense au comité d'investissement de l'Etablissement public des fonds de prévoyance militaire et de l'aéronautique
B. -
membres
Groupe:
nomination
29 Janvier 200829/01/2008
De: Piotre (Christian)
Contrôleur général des armées
secrétaire général pour l'administration
Objet:
pour représenter le ministère de la défense au comité d'investissement de l'Etablissement public des fonds de prévoyance militaire et de l'aéronautique
A. -
président
Groupe:
nomination
29 Janvier 200829/01/2008
De: Hervé Fabre-Aubrespy
conseiller d'Etat
Objet:
président du conseil d'administration de l'Etablissement public des fonds de prévoyance militaire et de l'aéronautique
Groupe:
president
conseil_administration
nomination
21 Décembre 200721/12/2007
De: Thomas (Robert)
Colonel
chef du bureau condition du personnel - environnement humain de l'état-major de l'armée de terre
Objet:
au conseil d'administration de l'Etablissement public des fonds de prévoyance militaire et de l'aéronautique
au titre du ministère de la défense
B. ―
suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
07 Décembre 200707/12/2007
De: Saint-Martin (Olivier)
Capitaine de vaisseau
chef du bureau condition du personnel de la marine
Objet:
au conseil d'administration de l'Etablissement public des fonds de prévoyance militaire et de l'aéronautique
au titre du ministère de la défense
B. ―
suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
07 Décembre 200707/12/2007
De: Navelot (Philippe)
Administrateur civil hors classe
adjoint au directeur de la mémoire, du patrimoine et des archives
Objet:
au conseil d'administration de l'Etablissement public des fonds de prévoyance militaire et de l'aéronautique
au titre du ministère de la défense
B. ―
suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
07 Décembre 200707/12/2007
De: Lamarque (Patrick)
Administrateur civil hors classe
sous-directeur des affaires sociales et de l'expertise à la délégation générale pour l'armement
Objet:
au conseil d'administration de l'Etablissement public des fonds de prévoyance militaire et de l'aéronautique
au titre du ministère de la défense
B. ―
suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
07 Décembre 200707/12/2007
De: Gibot (Gérard)
Administrateur civil hors classe
directeur, adjoint au secrétaire général pour l'administration
Objet:
au conseil d'administration de l'Etablissement public des fonds de prévoyance militaire et de l'aéronautique
au titre du ministère de la défense
B. ―
suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
07 Décembre 200707/12/2007
De: Dautremer (Yves)
Colonel
chef du bureau condition du personnel de l'armée de l'air
Objet:
au conseil d'administration de l'Etablissement public des fonds de prévoyance militaire et de l'aéronautique
au titre du ministère de la défense
B. ―
suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
07 Décembre 200707/12/2007
De: Conchaudron (Yves)
Colonel
adjoint au sous-directeur de l'accompagnement du personnel de la direction générale de la gendarmerie nationale
Objet:
au conseil d'administration de l'Etablissement public des fonds de prévoyance militaire et de l'aéronautique
au titre du ministère de la défense
B. ―
suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
07 Décembre 200707/12/2007
De: Baudu (Jean-Pierre)
Attaché principal d'administration du ministère de la défense
chef du bureau de la tutelle des opérateurs de l'Etat au sein de la sous-direction des questions économiques, fiscales et internationales
Objet:
au conseil d'administration de l'Etablissement public des fonds de prévoyance militaire et de l'aéronautique
au titre du ministère de la défense
B. ―
suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
07 Décembre 200707/12/2007
De: Bansard (Jean-Pierre)
Général de corps d'armée
sous-chef d'état-major organisation de l'état-major des armées
Objet:
au conseil d'administration de l'Etablissement public des fonds de prévoyance militaire et de l'aéronautique
au titre du ministère de la défense
B. ―
suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
07 Décembre 200707/12/2007
De: Piotre (Christian)
Contrôleur général des armées
secrétaire général pour l'administration
Objet:
au conseil d'administration de l'Etablissement public des fonds de prévoyance militaire et de l'aéronautique
au titre du ministère de la défense
A. ―
membres
Groupe:
conseil_administration
nomination
07 Décembre 200707/12/2007
De: Parayre (Guy)
Général d'armée
directeur général de la gendarmerie nationale
Objet:
au conseil d'administration de l'Etablissement public des fonds de prévoyance militaire et de l'aéronautique
au titre du ministère de la défense
A. ―
membres
Groupe:
conseil_administration
nomination
07 Décembre 200707/12/2007
De: Oudot de Dainville (Alain)
Amiral
chef d'état-major de la marine
Objet:
au conseil d'administration de l'Etablissement public des fonds de prévoyance militaire et de l'aéronautique
au titre du ministère de la défense
A. ―
membres
Groupe:
conseil_administration
nomination
07 Décembre 200707/12/2007
De: Lureau (François)
délégué général pour l'armement
Objet:
au conseil d'administration de l'Etablissement public des fonds de prévoyance militaire et de l'aéronautique
au titre du ministère de la défense
A. ―
membres
Groupe:
conseil_administration
nomination
07 Décembre 200707/12/2007
De: Lucas (Eric)
Contrôleur général des armées
directeur de la mémoire, du patrimoine et des archives
Objet:
au conseil d'administration de l'Etablissement public des fonds de prévoyance militaire et de l'aéronautique
au titre du ministère de la défense
A. ―
membres
Groupe:
conseil_administration
nomination
07 Décembre 200707/12/2007
De: Gillet (Jean-Baptiste)
Administrateur civil hors classe
directeur des affaires financières
Objet:
au conseil d'administration de l'Etablissement public des fonds de prévoyance militaire et de l'aéronautique
au titre du ministère de la défense
A. ―
membres
Groupe:
conseil_administration
nomination
07 Décembre 200707/12/2007
De: Georgelin (Jean-Louis)
Général d'armée
chef d'état-major des armées
Objet:
au conseil d'administration de l'Etablissement public des fonds de prévoyance militaire et de l'aéronautique
au titre du ministère de la défense
A. ―
membres
Groupe:
conseil_administration
nomination
07 Décembre 200707/12/2007
De: Cuche (Bruno)
Général de corps d'armée
chef d'état-major de l'armée de terre
Objet:
au conseil d'administration de l'Etablissement public des fonds de prévoyance militaire et de l'aéronautique
au titre du ministère de la défense
A. ―
membres
Groupe:
conseil_administration
nomination
07 Décembre 200707/12/2007
De: Abrial (Stéphane)
Général d'armée aérienne
chef d'état-major de l'armée de l'air
Objet:
au conseil d'administration de l'Etablissement public des fonds de prévoyance militaire et de l'aéronautique
au titre du ministère de la défense
A. ―
membres
Groupe:
conseil_administration
nomination
07 Décembre 200707/12/2007
De: Chassagne (Alain)
administrateur hors classe des postes et télécommunications, directeur de projet
Objet:
directeur de l'Etablissement public des fonds de prévoyance militaire et de l'aéronautique
Groupe:
nomination
30 Novembre 200730/11/2007
De: Mignot (Christian)
de l'armée de terre, suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public des fonds de prévoyance militaire et de l'aéronautique
Groupe:
conseil_administration
nomination
30 Juin 200730/06/2007
De: Celier (Bernard)
de la marine nationale, titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public des fonds de prévoyance militaire et de l'aéronautique
Groupe:
conseil_administration
nomination
30 Juin 200730/06/2007

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.