Établissement public d'aménagement de la Plaine du Var

De: Sophie RAISIN
vice-présidente de la Commission Formation et Vie universitaire à l'Université Nice Sophia Antipolis
Objet:
au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement de la Plaine du Var
à raison de ses compétences en matière d'enseignement supérieur
suppléante
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
30 Septembre 201730/09/2017
De: Emmanuel TRIC
président de l'université Nice - Sophia-Antipolis
Objet:
au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement de la Plaine du Var
à raison de ses compétences en matière d'enseignement supérieur
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Septembre 201715/09/2017
De: Jean-Pierre SAVARINO
président de la chambre de commerce et d'industrie Nice-Côte d'Azur
Objet:
au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement de la Plaine du Var
à raison de ses compétences en matière de commerce et d'industrie
Groupe:
conseil_administration
nomination
18 Mars 201718/03/2017
De: Corinne TOURASSE
directrice régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur
Objet:
au conseil d'administration de l'établissement public d'aménagement de la Plaine du Var
représentant de l'Etat
au titre de l'environnement
Remplace:Mme Anne-France DIDIER
Groupe:
conseil_administration
nomination
24 Juin 201624/06/2016
De: Serge CASTEL
directeur départemental des territoires et de la mer des Alpes-Maritimes
Objet:
membre titulaire du conseil d'administration de l'établissement public d'aménagement de la Plaine du Var
représentant de l'Etat
au titre du logement
Remplace:M. Sébastien FOREST
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Mars 201605/03/2016
De: Stéphane NGÔ-MAÏ
président de la Fondation UNICE (Université NICE Sophia-Antipolis)
Objet:
suppléants au conseil d'administration de l'établissement public d'aménagement de la Plaine du Var
à raison de ses compétences en matière d'enseignement supérieur
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
12 Février 201612/02/2016
De: Stéphanie GODIER
vice-présidente de la commission ESIR (Enseignement Supérieur Innovation Recherche) de l'UPE 06 (Union Pour les Entreprises)
Objet:
suppléants au conseil d'administration de l'établissement public d'aménagement de la Plaine du Var
à raison de ses compétences en matière de développement économique territorial
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
12 Février 201612/02/2016
De: Anne COSTAMAGNA
présidente du directoire de COSTAMAGNA Distribution (négoce de matériaux, construction, aménagement, décoration)
Objet:
suppléants au conseil d'administration de l'établissement public d'aménagement de la Plaine du Var
à raison de ses compétences en matière de commerce et d'industrie
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
12 Février 201612/02/2016
De: Christian GUICHETEAU
administrateur général des finances publiques, directeur départemental des finances publiques des Alpes-Maritimes, suppléant
Objet:
au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement de la Plaine du Var
membre désigné par le secrétaire d'Etat auprès du ministre des finances et des comptes publics chargé du budget
Groupe:
conseil_administration
nomination
03 Novembre 201503/11/2015
De: Anne PENELAUD
contrôleur général économique et financier, contrôleur budgétaire régional en Provence-Alpes-Côte d'Azur, titulaire
Objet:
au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement de la Plaine du Var
membre désigné par le secrétaire d'Etat auprès du ministre des finances et des comptes publics chargé du budget
Groupe:
conseil_administration
nomination
03 Novembre 201503/11/2015
De: Frédéric MAC KAIN
secrétaire général de la préfecture des Alpes-Maritimes
Objet:
représentant de l'Etat désigné par le ministre chargé des collectivités territoriales au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement de la Plaine du Var
Remplace:M. Gérard GAVORY
Groupe:
conseil_administration
nomination
20 Mars 201520/03/2015
De: Marc D'AUBREBY
ingénieur général des eaux et des forêts, au Conseil général de l'environnement et du développement durable
Objet:
représentant de l'Etat
au titre des transports au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement de la Plaine du Var
Groupe:
conseil_administration
nomination
22 Janvier 201522/01/2015
De: Eric LEGRIGEOIS
directeur régional adjoint de l'environnement, de l'aménagement et du logement de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur
Objet:
représentant de l'Etat
au titre de l'environnement, au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement de la Plaine du Var
Groupe:
date_debut="2014-12-16"
conseil_administration
nomination
28 Décembre 201428/12/2014
De: Philippe Matheron
chef du pôle des systèmes territoriaux au Commissariat général à l'égalité des territoires
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement de la Plaine du Var
représentant de l'Etat désigné par le ministre chargé de l'aménagement du territoire
Groupe:
conseil_administration
nomination
20 Décembre 201420/12/2014
De: Hervé BRUNELOT
directeur départemental des territoires et de la mer des Alpes-Maritimes
au titre du logement
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement de la Plaine du Var
représentants de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
20 Décembre 201420/12/2014
De: François BERTRAND
sous-directeur de l'aménagement durable
au titre de l'urbanisme
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement de la Plaine du Var
représentants de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
20 Décembre 201420/12/2014
De: Jean-Pierre MASCARELLI
président du Syndicat mixte de Sophia-Antipolis (SYMISA)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement de la Plaine du Var
personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
20 Décembre 201420/12/2014
De: Eric MAREE
président du directoire de la société Virbac
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement de la Plaine du Var
personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
20 Décembre 201420/12/2014
De: Elisabeth VIOLA
directrice régionale Provence-Alpes-Côte d'Azur, directrice interrégionale Méditerranée de la Caisse des dépôts et consignations (CDC)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement de la Plaine du Var
personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
20 Décembre 201420/12/2014
De: Anne PENELAUD
contrôleur général économique et financier
Objet:
membre titulaire du conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement de la Plaine du Var
représentante du secrétaire d'Etat auprès du ministre des finances et des comptes publics chargé du budget
Groupe:
conseil_administration
nomination
17 Décembre 201417/12/2014
De: François Bertrand
sous-directeur de l'aménagement durable à la direction de l'habitat, de l'urbanisme et des paysages
Objet:
représentant de l'Etat
au titre de l'urbanisme au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement de la plaine du Var
Remplace:M. Jérôme Masclaux
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Octobre 201425/10/2014
De: Elisabeth VIOLA
directeur régional Provence-Alpes-Côte d'Azur, directeur interrégional Méditerranée de la Caisse des dépôts et consignations
Objet:
au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement de la Plaine du Var
personne qualifiée
au titre de l'urbanisme
Remplace:M. Jean-Paul GUERIN
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
11 Janvier 201411/01/2014
De: Pascal GAUTHIER
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
directeur général de l'Etablissement public d'aménagement de la Plaine du Var
Remplace:M. Xavier HEMEURY
Groupe:
date_debut="2013-09-02"
nomination
12 Septembre 201312/09/2013
De: Philippe Matheron
expert de haut niveau à la délégation interministérielle à l'aménagement du territoire et à l'attractivité régionale
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement de la Plaine du Var
représentant l'Etat désigné par le ministre chargé de l'aménagement du territoire
Remplace:M. Jean-Yves Ollivier
Groupe:
conseil_administration
nomination
02 Juillet 201302/07/2013
De: Anne-France DIDIER
directrice régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement
Objet:
représentant de l'Etat
au titre de l'environnement au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement de la Plaine du Var
Remplace:M. Laurent ROY
Groupe:
conseil_administration
nomination
27 Avril 201327/04/2013
De: Gérard GAVORY
secrétaire général de la préfecture des Alpes-Maritimes
Objet:
représentant de l'Etat désigné par le ministre chargé des collectivités territoriales au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement de la Plaine du Var
Groupe:
conseil_administration
nomination
14 Février 201314/02/2013
De: Hervé BRUNELOT
directeur départemental des territoires et de la mer des Alpes-Maritimes
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement de la Plaine du Var
représentant de l'Etat
au titre du logement
Remplace:M. Patrice de LAURENS de LACENNE
Groupe:
conseil_administration
nomination
03 Avril 201203/04/2012
De: Xavier HEMEURY
Objet:
directeur général de l'Etablissement public d'aménagement de la Plaine du Var
Groupe:
date_debut="2012-04-02"
nomination
01 Avril 201201/04/2012
De: Jean-Pierre MASCARELLI
président du syndicat mixte de Sophia-Antipolis (SYMISA)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement de la Plaine du Var
Sur proposition du syndicat mixte de Sophia-Antipolis
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Janvier 201228/01/2012
De: Laurent ROY
directeur régional de l'environnement, de l'aménagement et du logement Provence-Alpes-Côte d'Azur
au titre du ministre en charge de l'environnement
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement de la Plaine du Var
représentants de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Janvier 201228/01/2012
De: Thierry LEMOINE
sous-directeur de l'aménagement durable
au titre du ministre en charge de l'urbanisme
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement de la Plaine du Var
représentants de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Janvier 201228/01/2012
De: Patrice de LAURENS de LACENNE
adjoint du directeur départemental des territoires et de la mer des Alpes-Maritimes
au titre du ministre en charge du logement
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement de la Plaine du Var
représentants de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Janvier 201228/01/2012
De: Marc D'AUBREBY
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts
au titre du ministre en charge des transports
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement de la Plaine du Var
représentants de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Janvier 201228/01/2012
De: Eric MAREE
président du directoire de la société VIRBAC
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement de la Plaine du Var
personnalités qualifiées désignées par le ministre en charge de l'urbanisme
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
28 Janvier 201228/01/2012
De: Jean-Paul GUERIN
directeur régional Provence-Alpes-Côte d'Azur et interrégional Méditerranée de la Caisse des dépôts et consignations (CDC)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement de la Plaine du Var
personnalités qualifiées désignées par le ministre en charge de l'urbanisme
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
28 Janvier 201228/01/2012
De: Anne Penelaud-Brunet
contrôleuse financière de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur
Objet:
membre titulaire du conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement de la Plaine du Var
représentante de l'Etat désignée par la ministre chargée du budget
Groupe:
conseil_administration
nomination
18 Décembre 201118/12/2011
De: Jean-Yves Ollivier
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts au Conseil général de l'agriculture, de l'alimentation et des espaces ruraux
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement de la plaine du Var
représentant de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
16 Décembre 201116/12/2011
De: Marc PONS de VINCENT
Objet:
directeur général de l'établissement public d'aménagement de la Plaine-du-Var
Groupe:
date_debut="2011-09-01"
a_sa_demande
cessation de fonction
25 Septembre 201125/09/2011
De: Gérard GAVORY
secrétaire général de la préfecture des Alpes-Maritimes
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement de la Plaine du Var
représentant de l'Etat désigné par le ministre chargé des collectivités territoriales
Groupe:
conseil_administration
nomination
18 Décembre 201018/12/2010
De: Marc PONS de VINCENT
Objet:
directeur général de l'Etablissement public d'aménagement de la Plaine du Var
Groupe:
date_debut="2010-09-06"
nomination
19 Août 201019/08/2010
De: Thierry BAHOUGNE
Objet:
directeur général de l'Etablissement public d'aménagement de la Plaine du Var
Groupe:
date_debut="2010-09-06"
cessation de fonction
19 Août 201019/08/2010
De: Laurence CONSTANS
adjointe au sous-directeur de l'aménagement durable
Objet:
représentants de l'Etat au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement de la Plaine du Var
suppléante
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
17 Mars 200917/03/2009
De: Thierry LEMOINE
sous-directeur de l'aménagement durable
Objet:
représentants de l'Etat au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement de la Plaine du Var
titulaire
au titre du ministre en charge de l'urbanisme
Remplace:M. Michel SEGARD
Groupe:
conseil_administration
nomination
17 Mars 200917/03/2009
De: Anne Penelaud-Brunet
contrôleuse financière de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur
Objet:
membre titulaire représentant le ministre du budget, des comptes publics et de la fonction publique au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement de la plaine du Var
Groupe:
conseil_administration
nomination
29 Novembre 200829/11/2008
De: Jean-Marie Carteirac
directeur départemental de l'équipement des Alpes-Maritimes
Objet:
représentant de l'Etat
au titre du ministre en charge du logement, au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement de la plaine du Var
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Novembre 200828/11/2008
De: Marc d'Aubreby
ingénieur général des ponts et chaussées au Conseil général de l'environnement et du développement durable
Objet:
représentants de l'Etat au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement de la plaine du Var
Au titre du ministre en charge des transports
Groupe:
conseil_administration
nomination
14 Novembre 200814/11/2008
De: Michel Segard
adjoint au directeur de l'habitat, de l'urbanisme et des paysages
Objet:
représentants de l'Etat au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement de la plaine du Var
Au titre du ministre en charge de l'urbanisme
Groupe:
conseil_administration
nomination
14 Novembre 200814/11/2008
De: Laurent Roy
directeur régional de l'industrie, de la recherche et de l'environnement et directeur régional de l'environnement de Provence-Alpes-Côte d'Azur
Objet:
représentants de l'Etat au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement de la plaine du Var
Au titre du ministre en charge de l'environnement
Groupe:
conseil_administration
nomination
14 Novembre 200814/11/2008
De: Jean-Yves Ollivier
ingénieur général du génie rural, des eaux et forêts au Conseil général de l'agriculture, de l'alimentation et des espaces ruraux
Objet:
représentants de l'Etat au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement de la plaine du Var
Au titre du ministre en charge de l'aménagement du territoire
Groupe:
conseil_administration
nomination
14 Novembre 200814/11/2008
De: Jean-Pierre Mascarelli
Objet:
personnalités qualifiées au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement de la plaine du Var
Sur proposition du syndicat mixte de Sophia-Antipolis
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
14 Novembre 200814/11/2008
De: Eric Maree
Objet:
personnalités qualifiées au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement de la plaine du Var
Sur proposition du syndicat mixte de Sophia-Antipolis
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
14 Novembre 200814/11/2008
De: Pierre Ducret
Objet:
personnalités qualifiées au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement de la plaine du Var
Sur proposition du syndicat mixte de Sophia-Antipolis
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
14 Novembre 200814/11/2008
De: Benoît Brocart
secrétaire général de la préfecture des Alpes-Maritimes
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement de la plaine du Var
représentant de l'Etat désigné par le ministre chargé des collectivités territoriales
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Octobre 200808/10/2008
De: Bahougne (Thierry)
Objet:
directeur de l'Etablissement public d'aménagement de la plaine du Var
Groupe:
nomination
06 Septembre 200806/09/2008

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.