Comité interprofessionnel des productions saccharifères (C.I.P.S.)

Shany Gawenda est Professeure de Danse diplomée d'état depuis 2019.

Elle habitera Chambéry (Savoie) en septembre, et recherche des cours à donner dans la région.

Pour la contacter, son CV est ici !

(pub familiale)
De: Pierre-Emmanuel BOIS
Objet:
membre du conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères
Remplace:M. Alain JEANROY
Groupe:
conseil_administration
nomination
24 Mars 201724/03/2017
De: Jean-Pierre DUBRAY
Objet:
président du conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères
Groupe:
president
conseil_administration
nomination
22 Août 201522/08/2015
De: Franck SANDER
Objet:
membres au conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères
Au titre des planteurs de betteraves
membres suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
20 Décembre 201420/12/2014
De: Nicolas RIALLAND
Objet:
membres au conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères
Au titre des planteurs de betteraves
membres suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
20 Décembre 201420/12/2014
De: Xavier LAUDE
Objet:
membres au conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères
Au titre des planteurs de betteraves
membres suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
20 Décembre 201420/12/2014
De: Jean-Philippe GARNOT
Objet:
membres au conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères
Au titre des planteurs de betteraves
membres suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
20 Décembre 201420/12/2014
De: Guillaume GANDON
Objet:
membres au conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères
Au titre des planteurs de betteraves
membres suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
20 Décembre 201420/12/2014
De: Olivier de BOHAN
Objet:
membres au conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères
Au titre des planteurs de betteraves
membres suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
20 Décembre 201420/12/2014
De: Roland CUNI
Objet:
membres au conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères
Au titre des planteurs de betteraves
membres suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
20 Décembre 201420/12/2014
De:
GéryWALCKENAER
Objet:
membres au conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères
Au titre des planteurs de betteraves
membres suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
20 Décembre 201420/12/2014
De: Hervé NOUVELLON
Objet:
membres au conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères
Au titre des fabricants de sucre métropolitains
membres suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
20 Décembre 201420/12/2014
De: Bernard MORIN
Objet:
membres au conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères
Au titre des fabricants de sucre métropolitains
membres suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
20 Décembre 201420/12/2014
De: Lionel LEONARD
Objet:
membres au conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères
Au titre des fabricants de sucre métropolitains
membres suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
20 Décembre 201420/12/2014
De: Bruno LABILLOY
Objet:
membres au conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères
Au titre des fabricants de sucre métropolitains
membres suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
20 Décembre 201420/12/2014
De: Sylvain DESMOURES
Objet:
membres au conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères
Au titre des fabricants de sucre métropolitains
membres suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
20 Décembre 201420/12/2014
De: Thierry DESESQUELLES
Objet:
membres au conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères
Au titre des fabricants de sucre métropolitains
membres suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
20 Décembre 201420/12/2014
De: Liliane ROUSSEAU
Objet:
membres au conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères
Au titre des fabricants de sucre métropolitains
membres suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
20 Décembre 201420/12/2014
De: Anne DESPOUY
Objet:
membres au conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères
Au titre des fabricants de sucre métropolitains
membres suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
20 Décembre 201420/12/2014
De: Alexandre QUILLET
Objet:
membres au conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères
Au titre des planteurs de betteraves
membres titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
20 Décembre 201420/12/2014
De: Alexandre PELE
Objet:
membres au conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères
Au titre des planteurs de betteraves
membres titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
20 Décembre 201420/12/2014
De: Eric LAINE
Objet:
membres au conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères
Au titre des planteurs de betteraves
membres titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
20 Décembre 201420/12/2014
De: Alain JEANROY
Objet:
membres au conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères
Au titre des planteurs de betteraves
membres titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
20 Décembre 201420/12/2014
De: Dominique FIEVEZ
Objet:
membres au conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères
Au titre des planteurs de betteraves
membres titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
20 Décembre 201420/12/2014
De: Jean-Pierre DUBRAY
Objet:
membres au conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères
Au titre des planteurs de betteraves
membres titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
20 Décembre 201420/12/2014
De: Antoine DECLERCQ
Objet:
membres au conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères
Au titre des planteurs de betteraves
membres titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
20 Décembre 201420/12/2014
De: Gilles BOLLE
Objet:
membres au conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères
Au titre des planteurs de betteraves
membres titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
20 Décembre 201420/12/2014
De: Gilles VANACKERE
Objet:
membres au conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères
Au titre des fabricants de sucre métropolitains
membres titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
20 Décembre 201420/12/2014
De: Carsten STAHN
Objet:
membres au conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères
Au titre des fabricants de sucre métropolitains
membres titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
20 Décembre 201420/12/2014
De: Julien OUVRE
Objet:
membres au conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères
Au titre des fabricants de sucre métropolitains
membres titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
20 Décembre 201420/12/2014
De: Francis LESAFFRE
Objet:
membres au conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères
Au titre des fabricants de sucre métropolitains
membres titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
20 Décembre 201420/12/2014
De: Bruno HOT
Objet:
membres au conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères
Au titre des fabricants de sucre métropolitains
membres titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
20 Décembre 201420/12/2014
De: Alain COMMISSAIRE
Objet:
membres au conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères
Au titre des fabricants de sucre métropolitains
membres titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
20 Décembre 201420/12/2014
De: Yves BELEGAUD
Objet:
membres au conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères
Au titre des fabricants de sucre métropolitains
membres titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
20 Décembre 201420/12/2014
De: Xavier ASTOLFI
Objet:
membres au conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères
Au titre des fabricants de sucre métropolitains
membres titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
20 Décembre 201420/12/2014
De: Francis LESAFFRE
Objet:
président du conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères
Groupe:
president
conseil_administration
nomination
08 Août 201408/08/2014
De: Antoine DECLERCQ
Objet:
membre titulaire du conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères
au titre des planteurs de betteraves
Remplace:M. Marcel QUESNEL
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Août 201408/08/2014
De: Nicolas RIALLAND
au titre des représentants des planteurs de betteraves
Objet:
membres du conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères
membre suppléant
Remplace:M. Gilles DELON
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
18 Mars 201418/03/2014
De: Sylvain DEMOURES
au titre des représentants des fabricants de sucre métropolitains
Objet:
membres du conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères
membre suppléant
Remplace:M. Julien OUVRE
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
18 Mars 201418/03/2014
De: Julien OUVRE
Objet:
membre titulaire au conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères
au titre des représentants des fabricants de sucre métropolitains
Remplace:M. Vincent OUVRE
Groupe:
conseil_administration
nomination
14 Février 201414/02/2014
De: Florent THIBAULT
Objet:
membres du conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères
au titre des fabricants de sucre des départements de l'outre-mer
membre suppléant
Remplace:Mme Sylvie LE MAIRE
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
07 Décembre 201307/12/2013
De: Sylvie LE MAIRE
Objet:
membres du conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères
au titre des fabricants de sucre des départements de l'outre-mer
membre titulaire
Remplace:M. Florent THIBAULT
Groupe:
conseil_administration
nomination
07 Décembre 201307/12/2013
De: Francis LESAFFRE
Objet:
président du conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères
Groupe:
president
conseil_administration
nomination
25 Septembre 201325/09/2013
De: Frédéric MICHEL
Objet:
commissaire du Gouvernement
Remplace:M. Julien TURENNE
Groupe:
commissaire_gouvernement
nomination
25 Septembre 201325/09/2013
De: Sylvie LE MAIRE
Objet:
membres du conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères
au titre des fabricants de sucre des départements de l'outre-mer
membre suppléant
Remplace:M. Florent THIBAULT
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
03 Avril 201303/04/2013
De: Florent THIBAULT
Objet:
membres du conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères
au titre des fabricants de sucre des départements de l'outre-mer
membres titulaires
Remplace:M. Philippe LABRO
Groupe:
conseil_administration
nomination
03 Avril 201303/04/2013
De: Patrick LORCET
Objet:
membres du conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères
au titre des fabricants de sucre des départements de l'outre-mer
membres titulaires
Remplace:M. Maxime WOLFF
Groupe:
conseil_administration
nomination
03 Avril 201303/04/2013
De: Franck SANDER
Objet:
membre suppléant au conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères
au titre des représentants des planteurs de betteraves
Remplace:M. Raymond GRAFF
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
08 Mars 201308/03/2013
De: Francis LESAFFRE
Objet:
président du conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères
Groupe:
president
conseil_administration
nomination
24 Juin 201224/06/2012
De: Julien OUVRE
Objet:
au conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères (CIPS)
Au titre des fabricants de sucre métropolitains
membre suppléant
Remplace:M. Xavier ASTOLFI
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
28 Avril 201228/04/2012
De: Liliane ROUSSEAU
Objet:
au conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères (CIPS)
Au titre des fabricants de sucre métropolitains
membre suppléante
Remplace:M. Augustin NUENO
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
28 Avril 201228/04/2012
De: Julien OUVRE
de
Objet:
au conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères (CIPS)
Les mandats de
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Avril 201228/04/2012
De: Xavier ASTOLFI
de
Objet:
au conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères (CIPS)
Les mandats de
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Avril 201228/04/2012
De: Xavier ASTOLFI
Objet:
au conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères (CIPS)
Au titre des fabricants de sucre métropolitains
membre titulaire
Remplace:M. Jean-Claude DELLOYE
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Avril 201228/04/2012
De: Liliane ROUSSEAU
prendront fin en même temps que ceux des membres du conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères
Objet:
au conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères (CIPS)
Les mandats de
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Avril 201228/04/2012
De: Jean-Louis DE LUCY
Objet:
membres du conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères
Au titre des planteurs de canne à sucre des départements d'outre-mer
Membres suppléants
Martinique
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
22 Février 201222/02/2012
De: Jean-Bernard GONTHIER
Objet:
membres du conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères
Au titre des planteurs de canne à sucre des départements d'outre-mer
Membres suppléants
La Réunion
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
22 Février 201222/02/2012
De: Michel BEROARD
Objet:
membres du conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères
Au titre des fabricants de sucre des départements d'outre-mer
Membres suppléants
Martinique
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
22 Février 201222/02/2012
De: Florent THIBAULT
Objet:
membres du conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères
Au titre des fabricants de sucre des départements d'outre-mer
Membres suppléants
La Réunion
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
22 Février 201222/02/2012
De: Athanase COQUIN
Objet:
membres du conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères
Au titre des fabricants de sucre des départements d'outre-mer
Membres suppléants
Guadeloupe
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
22 Février 201222/02/2012
De: Mauricière GENE
Objet:
membres du conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères
Au titre des planteurs de canne à sucre des départements d'outre-mer
Membres suppléants
Guadeloupe
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
22 Février 201222/02/2012
De: Justin CERALINE
Objet:
membres du conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères
Au titre des planteurs de canne à sucre des départements d'outre-mer
Membres titulaires
Martinique
Groupe:
conseil_administration
nomination
22 Février 201222/02/2012
De: Isidore LARAVINE
Objet:
membres du conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères
Au titre des planteurs de canne à sucre des départements d'outre-mer
Membres titulaires
La Réunion
Groupe:
conseil_administration
nomination
22 Février 201222/02/2012
De: Alain GAYADINE
Objet:
membres du conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères
Au titre des planteurs de canne à sucre des départements d'outre-mer
Membres titulaires
Guadeloupe
Groupe:
conseil_administration
nomination
22 Février 201222/02/2012
De: Philippe ANDRÉ
Objet:
membres du conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères
Au titre des fabricants de sucre des départements d'outre-mer
Membres titulaires
Martinique
Groupe:
conseil_administration
nomination
22 Février 201222/02/2012
De: Philippe LABRO
Objet:
membres du conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères
Au titre des fabricants de sucre des départements d'outre-mer
Membres titulaires
La Réunion
Groupe:
conseil_administration
nomination
22 Février 201222/02/2012
De: Maxime WOLFF
Objet:
membres du conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères
Au titre des fabricants de sucre des départements d'outre-mer
Membres titulaires
Guadeloupe
Groupe:
conseil_administration
nomination
22 Février 201222/02/2012
De: WALCKENAER (Géry)
Objet:
membres du conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères (CIPS)
Au titre des planteurs de betteraves
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
08 Décembre 201108/12/2011
De: PELE (Alexandre)
Objet:
membres du conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères (CIPS)
Au titre des planteurs de betteraves
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
08 Décembre 201108/12/2011
De: LAUDE (Xavier)
Objet:
membres du conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères (CIPS)
Au titre des planteurs de betteraves
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
08 Décembre 201108/12/2011
De: GRAFF (Raymond)
Objet:
membres du conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères (CIPS)
Au titre des planteurs de betteraves
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
08 Décembre 201108/12/2011
De: GARNOT (Jean-Philippe)
Objet:
membres du conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères (CIPS)
Au titre des planteurs de betteraves
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
08 Décembre 201108/12/2011
De: GANDON (Guillaume)
Objet:
membres du conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères (CIPS)
Au titre des planteurs de betteraves
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
08 Décembre 201108/12/2011
De: DELON (Gilles)
Objet:
membres du conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères (CIPS)
Au titre des planteurs de betteraves
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
08 Décembre 201108/12/2011
De: CUNI (Roland)
Objet:
membres du conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères (CIPS)
Au titre des planteurs de betteraves
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
08 Décembre 201108/12/2011
De: NUENO (Augustin)
Objet:
membres du conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères (CIPS)
Au titre des fabricants de sucre métropolitains
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
08 Décembre 201108/12/2011
De: NOUVELLON (Hervé)
Objet:
membres du conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères (CIPS)
Au titre des fabricants de sucre métropolitains
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
08 Décembre 201108/12/2011
De: MORIN (Bernard)
Objet:
membres du conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères (CIPS)
Au titre des fabricants de sucre métropolitains
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
08 Décembre 201108/12/2011
De: LEONARD (Lionel)
Objet:
membres du conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères (CIPS)
Au titre des fabricants de sucre métropolitains
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
08 Décembre 201108/12/2011
De: LABILLOY (Bruno)
Objet:
membres du conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères (CIPS)
Au titre des fabricants de sucre métropolitains
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
08 Décembre 201108/12/2011
De: DESPOUY (Anne)
Objet:
membres du conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères (CIPS)
Au titre des fabricants de sucre métropolitains
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
08 Décembre 201108/12/2011
De: DESESQUELLES (Thierry)
Objet:
membres du conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères (CIPS)
Au titre des fabricants de sucre métropolitains
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
08 Décembre 201108/12/2011
De: ASTOLFI (Xavier)
Objet:
membres du conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères (CIPS)
Au titre des fabricants de sucre métropolitains
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
08 Décembre 201108/12/2011
De: QUILLET (Alexandre)
Objet:
membres du conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères (CIPS)
Au titre des planteurs de betteraves
Membres titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Décembre 201108/12/2011
De: QUESNEL (Marcel)
Objet:
membres du conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères (CIPS)
Au titre des planteurs de betteraves
Membres titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Décembre 201108/12/2011
De: LAINE (Eric)
Objet:
membres du conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères (CIPS)
Au titre des planteurs de betteraves
Membres titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Décembre 201108/12/2011
De: JEANROY (Alain)
Objet:
membres du conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères (CIPS)
Au titre des planteurs de betteraves
Membres titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Décembre 201108/12/2011
De: FIEVEZ (Dominique)
Objet:
membres du conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères (CIPS)
Au titre des planteurs de betteraves
Membres titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Décembre 201108/12/2011
De: DUBRAY (Jean-Pierre)
Objet:
membres du conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères (CIPS)
Au titre des planteurs de betteraves
Membres titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Décembre 201108/12/2011
De: DE BOHAN (Olivier)
Objet:
membres du conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères (CIPS)
Au titre des planteurs de betteraves
Membres titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Décembre 201108/12/2011
De: BOLLE (Gilles)
Objet:
membres du conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères (CIPS)
Au titre des planteurs de betteraves
Membres titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Décembre 201108/12/2011
De: VANACKERE (Gilles)
Objet:
membres du conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères (CIPS)
Au titre des fabricants de sucre métropolitains
Membres titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Décembre 201108/12/2011
De: STAHN (Carsten)
Objet:
membres du conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères (CIPS)
Au titre des fabricants de sucre métropolitains
Membres titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Décembre 201108/12/2011
De: OUVRE (Vincent)
Objet:
membres du conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères (CIPS)
Au titre des fabricants de sucre métropolitains
Membres titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Décembre 201108/12/2011
De: LESAFFRE (Francis)
Objet:
membres du conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères (CIPS)
Au titre des fabricants de sucre métropolitains
Membres titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Décembre 201108/12/2011
De: HOT (Bruno)
Objet:
membres du conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères (CIPS)
Au titre des fabricants de sucre métropolitains
Membres titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Décembre 201108/12/2011
De: DELLOYE (Jean-Claude)
Objet:
membres du conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères (CIPS)
Au titre des fabricants de sucre métropolitains
Membres titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Décembre 201108/12/2011
De: COMMISSAIRE (Alain)
Objet:
membres du conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères (CIPS)
Au titre des fabricants de sucre métropolitains
Membres titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Décembre 201108/12/2011
De: BELEGAUD (Yves)
Objet:
membres du conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères (CIPS)
Au titre des fabricants de sucre métropolitains
Membres titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Décembre 201108/12/2011
De: Cédric PREVOST
commissaire du Gouvernement
Objet:
au conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères (CIPS)
Au titre des fabricants de sucre métropolitains
Remplace:M. Sylvain MAESTRACCI
Groupe:
conseil_administration
nomination
04 Octobre 201104/10/2011
De: Bernard MORIN
suppléant
Objet:
au conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères (CIPS)
Au titre des fabricants de sucre métropolitains
Remplace:M. Yves BELLEGAUD
Groupe:
conseil_administration
nomination
04 Octobre 201104/10/2011
De: Jean-Pierre DUBRAY
président
Objet:
au conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères (CIPS)
Groupe:
conseil_administration
nomination
04 Octobre 201104/10/2011
De: Yves BELEGAUD
Objet:
membre titulaire au conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères
au titre des fabricants de sucre métropolitains
Remplace:M. Philippe DUVAL
Groupe:
conseil_administration
nomination
31 Mai 201131/05/2011
De: Gilles VANACKERE
Objet:
membre titulaire au conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères
au titre des fabricants de sucre métropolitains
Remplace:M. Bruno BOURGES
Groupe:
conseil_administration
nomination
02 Mars 201102/03/2011
De: Florent THIBAULT
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères
au titre de représentant des fabricants de sucre des départements d'outre-mer
Remplace:M. Jean-François MOSER
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Février 201109/02/2011
De: Jean-François MOSER
titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères
au titre de représentant des fabricants de sucre des départements d'outre-mer
Remplace:M. Xavier THIEBLIN
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Février 201109/02/2011
De: Philippe METTOUX
Objet:
président titulaire de la commission de conciliation du comité interprofessionnel des productions saccharifères
Remplace:M. Jean-François MERLE
Groupe:
president
nomination
29 Janvier 201129/01/2011
De: Gilles VANACKERE
Objet:
membre de la commission de conciliation du comité interprofessionnel des productions saccharifères
au titre de représentant des industries de transformation de la betterave
Remplace:M. Bruno BOURGES
Groupe:
nomination
14 Janvier 201114/01/2011
De: Jean-Pierre DUBRAY
Objet:
au conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères
président
membre suppléant
au titre des planteurs de betteraves
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
19 Novembre 201019/11/2010
De: Alexandre PELE
Objet:
au conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères
président
Remplace:M. Christian JAMET
Groupe:
conseil_administration
nomination
19 Novembre 201019/11/2010
De: Sylvain MAESTRACCI
ingénieur des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
commissaire du Gouvernement auprès du comité interprofessionnel des productions saccharifères
Remplace:M. Guilhem BRUN
Groupe:
commissaire_gouvernement
nomination
14 Octobre 201014/10/2010
De: Thierry DESESQUELLES
Objet:
membre suppléant au conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères
au titre des fabricants de sucre métropolitains
Remplace:M. François LORANT
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
02 Avril 201002/04/2010
De: Maxime WOLFF
Objet:
membre titulaire au conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères
au titre des fabricants de sucre des départements d'outre-mer
Remplace:M. Ivan de DIEULEVEULT
Groupe:
conseil_administration
nomination
30 Mars 201030/03/2010
De: Jean-Patrice POUNOUSSAMY
Objet:
membre titulaire au conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères
au titre des planteurs de canne à sucre
Remplace:M. Sylvestre LAMOLY
Groupe:
conseil_administration
nomination
30 Mars 201030/03/2010
De: Jean-Pierre DUBRAY
Objet:
président du conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères
Groupe:
president
conseil_administration
nomination
22 Septembre 200922/09/2009
De: Jean-Bernard Gonthier
Objet:
membres titulaires au conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères
au titre des départements d'outre-mer
Au titre des planteurs de canne à sucre
Membres suppléants
Réunion
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
30 Décembre 200830/12/2008
De: Philippe Duchamps de Chastaigne
Objet:
membres titulaires au conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères
au titre des départements d'outre-mer
Au titre des planteurs de canne à sucre
Membres suppléants
Martinique
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
30 Décembre 200830/12/2008
De: Gérard Blombou
Objet:
membres titulaires au conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères
au titre des départements d'outre-mer
Au titre des planteurs de canne à sucre
Membres suppléants
Guadeloupe
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
30 Décembre 200830/12/2008
De: Jean-François Moser
Objet:
membres titulaires au conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères
au titre des départements d'outre-mer
Au titre des fabricants de sucre des départements d'outre-mer
Membres suppléants
Réunion
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
30 Décembre 200830/12/2008
De: Athanase Coquin
Objet:
membres titulaires au conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères
au titre des départements d'outre-mer
Au titre des fabricants de sucre des départements d'outre-mer
Membres suppléants
Guadeloupe
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
30 Décembre 200830/12/2008
De: Simone Cilpa
Objet:
membres titulaires au conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères
au titre des départements d'outre-mer
Au titre des fabricants de sucre des départements d'outre-mer
Membres suppléants
Martinique
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
30 Décembre 200830/12/2008
De: Sylvestre Lamoly
Objet:
membres titulaires au conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères
au titre des départements d'outre-mer
Au titre des planteurs de canne à sucre
Membres titulaires
Réunion
Groupe:
conseil_administration
nomination
30 Décembre 200830/12/2008
De: Justin Ceraline
Objet:
membres titulaires au conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères
au titre des départements d'outre-mer
Au titre des planteurs de canne à sucre
Membres titulaires
Martinique
Groupe:
conseil_administration
nomination
30 Décembre 200830/12/2008
De: Alain Gayadine
Objet:
membres titulaires au conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères
au titre des départements d'outre-mer
Au titre des planteurs de canne à sucre
Membres titulaires
Guadeloupe
Groupe:
conseil_administration
nomination
30 Décembre 200830/12/2008
De: Xavier Thieblin
Objet:
membres titulaires au conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères
au titre des départements d'outre-mer
Au titre des fabricants de sucre des départements d'outre-mer
Membres titulaires
Réunion
Groupe:
conseil_administration
nomination
30 Décembre 200830/12/2008
De: Philippe André
Objet:
membres titulaires au conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères
au titre des départements d'outre-mer
Au titre des fabricants de sucre des départements d'outre-mer
Membres titulaires
Martinique
Groupe:
conseil_administration
nomination
30 Décembre 200830/12/2008
De: Ivan de Dieuleveult
Objet:
membres titulaires au conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères
au titre des départements d'outre-mer
Au titre des fabricants de sucre des départements d'outre-mer
Membres titulaires
Guadeloupe
Groupe:
conseil_administration
nomination
30 Décembre 200830/12/2008
De: Philippe André
Objet:
membre titulaire du conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères
Remplace:M. Jean-Claude Paderna
Groupe:
conseil_administration
nomination
07 Novembre 200807/11/2008
De: Walckenaer (Géry)
Objet:
au conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères :Au titre des planteurs de betteraves
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
31 Octobre 200831/10/2008
De: Quillet (Alexandre)
Objet:
au conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères :Au titre des planteurs de betteraves
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
31 Octobre 200831/10/2008
De: Quesnel (Marcel)
Objet:
au conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères :Au titre des planteurs de betteraves
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
31 Octobre 200831/10/2008
De: Laude (Xavier)
Objet:
au conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères :Au titre des planteurs de betteraves
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
31 Octobre 200831/10/2008
De: Jamet (Christian)
Objet:
au conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères :Au titre des planteurs de betteraves
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
31 Octobre 200831/10/2008
De: Graff (Raymond)
Objet:
au conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères :Au titre des planteurs de betteraves
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
31 Octobre 200831/10/2008
De: Delon (Gilles)
Objet:
au conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères :Au titre des planteurs de betteraves
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
31 Octobre 200831/10/2008
De: Cuni (Roland)
Objet:
au conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères :Au titre des planteurs de betteraves
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
31 Octobre 200831/10/2008
De: Nueno (Augustin)
Objet:
au conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères :Au titre des planteurs de betteraves
Au titre des fabricants de sucre métropolitains
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
31 Octobre 200831/10/2008
De: Nouvellon (Hervé)
Objet:
au conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères :Au titre des planteurs de betteraves
Au titre des fabricants de sucre métropolitains
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
31 Octobre 200831/10/2008
De: Lorant (François)
Objet:
au conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères :Au titre des planteurs de betteraves
Au titre des fabricants de sucre métropolitains
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
31 Octobre 200831/10/2008
De: Leonard (Lionel)
Objet:
au conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères :Au titre des planteurs de betteraves
Au titre des fabricants de sucre métropolitains
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
31 Octobre 200831/10/2008
De: Labilloy (Bruno)
Objet:
au conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères :Au titre des planteurs de betteraves
Au titre des fabricants de sucre métropolitains
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
31 Octobre 200831/10/2008
De: Bruandet (Dominique)
Objet:
au conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères :Au titre des planteurs de betteraves
Au titre des fabricants de sucre métropolitains
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
31 Octobre 200831/10/2008
De: Bellegaud (Yves)
Objet:
au conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères :Au titre des planteurs de betteraves
Au titre des fabricants de sucre métropolitains
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
31 Octobre 200831/10/2008
De: Astolfi (Xavier)
Objet:
au conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères :Au titre des planteurs de betteraves
Au titre des fabricants de sucre métropolitains
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
31 Octobre 200831/10/2008
De: Rousseau (Jacques)
Objet:
au conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères :Au titre des planteurs de betteraves
Membres titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
31 Octobre 200831/10/2008
De: Laine (Eric)
Objet:
au conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères :Au titre des planteurs de betteraves
Membres titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
31 Octobre 200831/10/2008
De: Jeanroy (Alain)
Objet:
au conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères :Au titre des planteurs de betteraves
Membres titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
31 Octobre 200831/10/2008
De: Fievez (Dominique)
Objet:
au conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères :Au titre des planteurs de betteraves
Membres titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
31 Octobre 200831/10/2008
De: Dubray (Jean-Pierre)
Objet:
au conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères :Au titre des planteurs de betteraves
Membres titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
31 Octobre 200831/10/2008
De: Demazure (Luc)
Objet:
au conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères :Au titre des planteurs de betteraves
Membres titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
31 Octobre 200831/10/2008
De: Collard (Daniel)
Objet:
au conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères :Au titre des planteurs de betteraves
Membres titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
31 Octobre 200831/10/2008
De: Bolle (Gilles)
Objet:
au conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères :Au titre des planteurs de betteraves
Membres titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
31 Octobre 200831/10/2008
De: Stahn (Carsten)
Objet:
au conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères :Au titre des planteurs de betteraves
Au titre des fabricants de sucre métropolitains
Membres titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
31 Octobre 200831/10/2008
De: Ouvre (Vincent)
Objet:
au conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères :Au titre des planteurs de betteraves
Au titre des fabricants de sucre métropolitains
Membres titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
31 Octobre 200831/10/2008
De: Lesaffre (Francis)
Objet:
au conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères :Au titre des planteurs de betteraves
Au titre des fabricants de sucre métropolitains
Membres titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
31 Octobre 200831/10/2008
De: Hot (Bruno)
Objet:
au conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères :Au titre des planteurs de betteraves
Au titre des fabricants de sucre métropolitains
Membres titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
31 Octobre 200831/10/2008
De: Duval (Philippe)
Objet:
au conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères :Au titre des planteurs de betteraves
Au titre des fabricants de sucre métropolitains
Membres titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
31 Octobre 200831/10/2008
De: Delloye (Jean-Claude)
Objet:
au conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères :Au titre des planteurs de betteraves
Au titre des fabricants de sucre métropolitains
Membres titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
31 Octobre 200831/10/2008
De: Commissaire (Alain)
Objet:
au conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères :Au titre des planteurs de betteraves
Au titre des fabricants de sucre métropolitains
Membres titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
31 Octobre 200831/10/2008
De: Bourges (Jean-Marie Bruno)
Objet:
au conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères :Au titre des planteurs de betteraves
Au titre des fabricants de sucre métropolitains
Membres titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
31 Octobre 200831/10/2008
De: Guilhem Brun
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
commissaire du Gouvernement auprès du comité interprofessionnel des productions saccharifères
Remplace:M. François Champanhet
Groupe:
commissaire_gouvernement
nomination
13 Août 200813/08/2008
De: Géry Walckenaer
Objet:
membres du conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères
au titre des planteurs de betteraves
Suppléants
Remplace:M. Jean-Pierre Dubray
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
01 Février 200801/02/2008
De: Marcel Quesnel
Objet:
membres du conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères
au titre des planteurs de betteraves
Suppléants
Remplace:M. André Michel
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
01 Février 200801/02/2008
De: Xavier Laude
Objet:
membres du conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères
au titre des planteurs de betteraves
Suppléants
Remplace:M. Gilles Bolle
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
01 Février 200801/02/2008
De: Jean-Pierre Dubray
Objet:
membres du conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères
au titre des planteurs de betteraves
Titulaires
Remplace:M. Christian Mabire
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Février 200801/02/2008
De: Gilles Bolle
Objet:
membres du conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères
au titre des planteurs de betteraves
Titulaires
Remplace:M. Dominique Ducroquet
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Février 200801/02/2008
De: Alain Commissaire
Objet:
membre suppléant au conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères
au titre des fabricants de sucre métropolitains
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
22 Septembre 200722/09/2007
De: Carsten Stahn
Objet:
membre titulaire au conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères
au titre des fabricants de sucre métropolitains
Remplace:M. Frédéric Rostand
Groupe:
conseil_administration
nomination
22 Septembre 200722/09/2007
De: Philippe Duval
Objet:
président du conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères
Groupe:
president
conseil_administration
nomination
03 Août 200703/08/2007
De: Philippe Duval
Objet:
président du conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères
Groupe:
date_debut="2006-10-04"
president
conseil_administration
nomination
27 Octobre 200627/10/2006
De: Alexandre Quillet
Objet:
au conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères
au titre des planteurs de betteraves
membre suppléant
Remplace:M. Jean Lévêque
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
26 Août 200626/08/2006
De: François Champanhet
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
commissaire du Gouvernement auprès du comité interprofessionnel des productions saccharifères
Remplace:M. Bernard Chaud
Groupe:
commissaire_gouvernement
nomination
20 Juillet 200620/07/2006
De: Jean-Bernard Hoarau
Objet:
membres du conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères
au titre des départements d'outre-mer
Pour les planteurs de canne à sucre
Membres suppléants
Guadeloupe : Alain Gayadine
Réunion
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
30 Novembre 200530/11/2005
De: Jean-François Moser
Objet:
membres du conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères
au titre des départements d'outre-mer
Pour les fabricants de sucre des départements d'outre-mer
Membres suppléants
Réunion
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
30 Novembre 200530/11/2005
De: Philippe Duchamp
Objet:
membres du conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères
au titre des départements d'outre-mer
Pour les fabricants de sucre des départements d'outre-mer
Membres suppléants
Martinique
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
30 Novembre 200530/11/2005
De: Athanase Coquin
Objet:
membres du conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères
au titre des départements d'outre-mer
Pour les fabricants de sucre des départements d'outre-mer
Membres suppléants
Guadeloupe
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
30 Novembre 200530/11/2005
De: Simone Cilpa
Objet:
membres du conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères
au titre des départements d'outre-mer
Pour les planteurs de canne à sucre
Membres suppléants
Guadeloupe : Alain Gayadine
Martinique
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
30 Novembre 200530/11/2005
De: André Minatchy
Objet:
membres du conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères
au titre des départements d'outre-mer
Pour les planteurs de canne à sucre
Membres titulaires
Réunion
Groupe:
conseil_administration
nomination
30 Novembre 200530/11/2005
De: Justin Ceraline
Objet:
membres du conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères
au titre des départements d'outre-mer
Pour les planteurs de canne à sucre
Membres titulaires
Martinique
Groupe:
conseil_administration
nomination
30 Novembre 200530/11/2005
De: Gérard Blombou
Objet:
membres du conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères
au titre des départements d'outre-mer
Pour les planteurs de canne à sucre
Membres titulaires
Guadeloupe
Groupe:
conseil_administration
nomination
30 Novembre 200530/11/2005
De: Xavier Thieblin
Objet:
membres du conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères
au titre des départements d'outre-mer
Pour les fabricants de sucre des départements d'outre-mer
Membres titulaires
Réunion
Groupe:
conseil_administration
nomination
30 Novembre 200530/11/2005
De: Jean-Claude Paderna
Objet:
membres du conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères
au titre des départements d'outre-mer
Pour les fabricants de sucre des départements d'outre-mer
Membres titulaires
Martinique
Groupe:
conseil_administration
nomination
30 Novembre 200530/11/2005
De: Ivan de Dieuleveult
Objet:
membres du conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères
au titre des départements d'outre-mer
Pour les fabricants de sucre des départements d'outre-mer
Membres titulaires
Guadeloupe
Groupe:
conseil_administration
nomination
30 Novembre 200530/11/2005
De: André Michel
Objet:
membres du conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères
Au titre des planteurs de betteraves
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
30 Novembre 200530/11/2005
De: Jean Leveque
Objet:
membres du conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères
Au titre des planteurs de betteraves
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
30 Novembre 200530/11/2005
De: Christian Jamet
Objet:
membres du conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères
Au titre des planteurs de betteraves
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
30 Novembre 200530/11/2005
De: Raymond Graff
Objet:
membres du conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères
Au titre des planteurs de betteraves
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
30 Novembre 200530/11/2005
De: Jean-Pierre Dubray
Objet:
membres du conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères
Au titre des planteurs de betteraves
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
30 Novembre 200530/11/2005
De: Gilles Delon
Objet:
membres du conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères
Au titre des planteurs de betteraves
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
30 Novembre 200530/11/2005
De: Roland Cuni
Objet:
membres du conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères
Au titre des planteurs de betteraves
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
30 Novembre 200530/11/2005
De: Gilles Bolle
Objet:
membres du conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères
Au titre des planteurs de betteraves
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
30 Novembre 200530/11/2005
De: Renaud Wattinne
Objet:
membres du conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères
Au titre des fabricants de sucre métropolitains
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
30 Novembre 200530/11/2005
De: François Lorant
Objet:
membres du conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères
Au titre des fabricants de sucre métropolitains
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
30 Novembre 200530/11/2005
De: Philippe du Teilhet
Objet:
membres du conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères
Au titre des fabricants de sucre métropolitains
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
30 Novembre 200530/11/2005
De: Stanislas de Larminat
Objet:
membres du conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères
Au titre des fabricants de sucre métropolitains
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
30 Novembre 200530/11/2005
De: Dominique Bruandet
Objet:
membres du conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères
Au titre des fabricants de sucre métropolitains
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
30 Novembre 200530/11/2005
De: Yves Belegaud
Objet:
membres du conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères
Au titre des fabricants de sucre métropolitains
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
30 Novembre 200530/11/2005
De: Xavier Astolfi
Objet:
membres du conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères
Au titre des fabricants de sucre métropolitains
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
30 Novembre 200530/11/2005
De: Jacques Rousseau
Objet:
membres du conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères
Au titre des planteurs de betteraves
Membres titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
30 Novembre 200530/11/2005
De: Christian Mabire
Objet:
membres du conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères
Au titre des planteurs de betteraves
Membres titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
30 Novembre 200530/11/2005
De: Eric Laine
Objet:
membres du conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères
Au titre des planteurs de betteraves
Membres titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
30 Novembre 200530/11/2005
De: Alain Jeanroy
Objet:
membres du conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères
Au titre des planteurs de betteraves
Membres titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
30 Novembre 200530/11/2005
De: Dominique Fievez
Objet:
membres du conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères
Au titre des planteurs de betteraves
Membres titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
30 Novembre 200530/11/2005
De: Dominique Ducroquet
Objet:
membres du conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères
Au titre des planteurs de betteraves
Membres titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
30 Novembre 200530/11/2005
De: Luc Demazure
Objet:
membres du conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères
Au titre des planteurs de betteraves
Membres titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
30 Novembre 200530/11/2005
De: Daniel Collard
Objet:
membres du conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères
Au titre des planteurs de betteraves
Membres titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
30 Novembre 200530/11/2005
De: Philippe Soubestre
Objet:
membres du conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères
Au titre des fabricants de sucre métropolitains
Membres titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
30 Novembre 200530/11/2005
De: Frédéric Rostand
Objet:
membres du conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères
Au titre des fabricants de sucre métropolitains
Membres titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
30 Novembre 200530/11/2005
De: Vincent Ouvre
Objet:
membres du conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères
Au titre des fabricants de sucre métropolitains
Membres titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
30 Novembre 200530/11/2005
De: Yves Loisel
Objet:
membres du conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères
Au titre des fabricants de sucre métropolitains
Membres titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
30 Novembre 200530/11/2005
De: Francis Lesaffre
Objet:
membres du conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères
Au titre des fabricants de sucre métropolitains
Membres titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
30 Novembre 200530/11/2005
De: Philippe Duval
Objet:
membres du conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères
Au titre des fabricants de sucre métropolitains
Membres titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
30 Novembre 200530/11/2005
De: Jean-Claude Delloye
Objet:
membres du conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères
Au titre des fabricants de sucre métropolitains
Membres titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
30 Novembre 200530/11/2005
De: Jean-Marie Bruno Bourges
Objet:
membres du conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères
Au titre des fabricants de sucre métropolitains
Membres titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
30 Novembre 200530/11/2005
De: Christian Mabire
Objet:
président du conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères
Groupe:
date_debut="2005-07-01"
president
conseil_administration
nomination
30 Juillet 200530/07/2005
De: Christian Mabire
Objet:
président du conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères
Groupe:
date_debut="2004-07-01"
date_fin="2005-06-30"
president
conseil_administration
nomination
21 Juillet 200421/07/2004
De: Yvan de Dieuleveult
Objet:
membre titulaire au conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères
au titre des fabricants de sucre des départements d'outre-mer
Remplace:M. Christophe Huguet
Groupe:
conseil_administration
nomination
20 Mai 200420/05/2004
De: Christian Jamet
Objet:
membres au conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères
au titre des planteurs de betteraves
membre suppléant
Remplace:M. Alain Ferriere
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
23 Mars 200423/03/2004
De: Eric Laine
Objet:
membres au conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères
au titre des planteurs de betteraves
membre titulaire
Remplace:M. Pascal Prot
Groupe:
conseil_administration
nomination
23 Mars 200423/03/2004
De: Yves Loisel
Objet:
au conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères
au titre des fabricants de sucre métropolitains
membre suppléant
Remplace:M. Dominique Bruandet
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
07 Novembre 200307/11/2003
De: Didier Reffet
Objet:
au conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères
au titre des fabricants de sucre métropolitains
membre titulaire
Remplace:M. Yves Loisel
Groupe:
conseil_administration
nomination
07 Novembre 200307/11/2003
De: Bernard Chaud
ingénieur du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
commissaire du Gouvernement auprès du comité interprofessionnel des productions saccharifères
Remplace:M. Eric Giry
Groupe:
commissaire_gouvernement
nomination
21 Octobre 200321/10/2003
De: Gilles Bolle
Objet:
au conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères
au titre des planteurs de betteraves
membre suppléant
Remplace:M. Guy Ancellin
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
02 Août 200302/08/2003
De: Christian Mabire
Objet:
président du conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères
Groupe:
president
conseil_administration
nomination
16 Juillet 200316/07/2003
De: Jean-Marie Bruno Bourges
Objet:
au conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères
au titre des fabricants de sucre métropolitains
membre suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
10 Juillet 200310/07/2003
De: Alain Commissaire
Objet:
au conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères
au titre des fabricants de sucre métropolitains
membre titulaire
Remplace:M. Jean-Marie Bruno Bourges
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Juillet 200310/07/2003
De: Jean-Pierre Dubray
Objet:
au conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères
au titre des planteurs de betteraves
membre suppléant
Remplace:M. Jean-François Rames
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
01 Avril 200301/04/2003
De: Jacques Rousseau
Objet:
au conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères
au titre des planteurs de betteraves
membre titulaire
Remplace:M. Etienne Cornichon
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Avril 200301/04/2003
De: Philippe Duval
Objet:
membre titulaire
au titre des fabricants de sucre métropolitains au conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères
Remplace:M. Jérôme de Pelleport
Groupe:
conseil_administration
nomination
04 Mars 200304/03/2003
De: Jean-François Rames
Objet:
membres du conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères
Au titre des planteurs de betteraves
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
28 Novembre 200228/11/2002
De: André Michel
Objet:
membres du conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères
Au titre des planteurs de betteraves
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
28 Novembre 200228/11/2002
De: Jean Leveque
Objet:
membres du conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères
Au titre des planteurs de betteraves
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
28 Novembre 200228/11/2002
De: Raymond Graff
Objet:
membres du conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères
Au titre des planteurs de betteraves
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
28 Novembre 200228/11/2002
De: Alain Ferriere
Objet:
membres du conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères
Au titre des planteurs de betteraves
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
28 Novembre 200228/11/2002
De: Gilles Delon
Objet:
membres du conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères
Au titre des planteurs de betteraves
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
28 Novembre 200228/11/2002
De: Roland Cuni
Objet:
membres du conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères
Au titre des planteurs de betteraves
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
28 Novembre 200228/11/2002
De: Guy Ancellin
Objet:
membres du conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères
Au titre des planteurs de betteraves
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
28 Novembre 200228/11/2002
De: Renaud Wattinne
Objet:
membres du conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères
Au titre des fabricants de sucre métropolitains
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
28 Novembre 200228/11/2002
De: François Lorant
Objet:
membres du conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères
Au titre des fabricants de sucre métropolitains
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
28 Novembre 200228/11/2002
De: Philippe du Teilhet
Objet:
membres du conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères
Au titre des fabricants de sucre métropolitains
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
28 Novembre 200228/11/2002
De: Stanislas de Larminat
Objet:
membres du conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères
Au titre des fabricants de sucre métropolitains
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
28 Novembre 200228/11/2002
De: Dominique Bruandet
Objet:
membres du conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères
Au titre des fabricants de sucre métropolitains
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
28 Novembre 200228/11/2002
De: Yves Belegaud
Objet:
membres du conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères
Au titre des fabricants de sucre métropolitains
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
28 Novembre 200228/11/2002
De: Xavier Astolfi
Objet:
membres du conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères
Au titre des fabricants de sucre métropolitains
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
28 Novembre 200228/11/2002
De: Pascal Prot
Objet:
membres du conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères
Au titre des planteurs de betteraves
Membres titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Novembre 200228/11/2002
De: Christian Mabire
Objet:
membres du conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères
Au titre des planteurs de betteraves
Membres titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Novembre 200228/11/2002
De: Alain Jeanroy
Objet:
membres du conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères
Au titre des planteurs de betteraves
Membres titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Novembre 200228/11/2002
De: Dominique Fievez
Objet:
membres du conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères
Au titre des planteurs de betteraves
Membres titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Novembre 200228/11/2002
De: Dominique Ducroquet
Objet:
membres du conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères
Au titre des planteurs de betteraves
Membres titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Novembre 200228/11/2002
De: Luc Demazure
Objet:
membres du conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères
Au titre des planteurs de betteraves
Membres titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Novembre 200228/11/2002
De: Etienne Cornichon
Objet:
membres du conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères
Au titre des planteurs de betteraves
Membres titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Novembre 200228/11/2002
De: Benoît Ammeux
Objet:
membres du conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères
Au titre des planteurs de betteraves
Membres titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Novembre 200228/11/2002
De: Philippe Soubestre
Objet:
membres du conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères
Au titre des fabricants de sucre métropolitains
Membres titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Novembre 200228/11/2002
De: Frédéric Rostand
Objet:
membres du conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères
Au titre des fabricants de sucre métropolitains
Membres titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Novembre 200228/11/2002
De: Vincent Ouvre
Objet:
membres du conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères
Au titre des fabricants de sucre métropolitains
Membres titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Novembre 200228/11/2002
De: Yves Loisel
Objet:
membres du conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères
Au titre des fabricants de sucre métropolitains
Membres titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Novembre 200228/11/2002
De: Francis Lesaffre
Objet:
membres du conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères
Au titre des fabricants de sucre métropolitains
Membres titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Novembre 200228/11/2002
De: Jérôme de Pelleport
Objet:
membres du conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères
Au titre des fabricants de sucre métropolitains
Membres titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Novembre 200228/11/2002
De: Jean-Claude Delloye
Objet:
membres du conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères
Au titre des fabricants de sucre métropolitains
Membres titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Novembre 200228/11/2002
De: Bourges (Jean-Marie, Bruno)
Objet:
membres du conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères
Au titre des fabricants de sucre métropolitains
Membres titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Novembre 200228/11/2002
De: Jean-Claude Delloye
Objet:
président du comité interprofessionnel des productions saccharifères
Groupe:
president
nomination
04 Octobre 200204/10/2002
De: Benoît Ammeux
comme membre titulaire
Objet:
au conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères
Au titre des planteurs de betteraves
Remplace:M. Jean Patenôtre
Groupe:
conseil_administration
nomination
18 Avril 200218/04/2002
De: Frédéric Rostand
comme membre titulaire
Objet:
au conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères
Au titre des fabricants de sucre métropolitains
Remplace:M. Pierre Moraillon
Groupe:
conseil_administration
nomination
03 Octobre 200103/10/2001
De: Yves Bélégaud
Objet:
au conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères, comme membre suppléant
au titre des fabricants de sucre
Remplace:M. Jean-Claude Religieux
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
27 Septembre 200127/09/2001
De: André Michel
Objet:
au conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères comme membres suppléants
Au titre des planteurs de betteraves
Remplace:M. Jean-Pierre Masson
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
17 Mars 200117/03/2001
De: Raymond Graff
Objet:
au conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères comme membres suppléants
Au titre des planteurs de betteraves
Remplace:M. Jean-Claude Belleville
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
17 Mars 200117/03/2001
De: Eric Giry
ingénieur des travaux ruraux
Objet:
commissaire du Gouvernement auprès du comité interprofessionnel des productions saccharifères
Remplace:M. Olivier Denais
Groupe:
commissaire_gouvernement
nomination
02 Février 200102/02/2001
De: Philippe Soubestre
comme membre titulaire
Objet:
au conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères
Au titre des fabricants de sucre métropolitains
Remplace:M. Guy Halliot
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Janvier 200125/01/2001
De: Jean-Bernard Hoareau
Objet:
membres au conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères
Au titre des planteurs de canne à sucre des départements d'outre-mer
Membres suppléants
Groupe:
date_fin="2002-10-15"
suppleant
conseil_administration
nomination
19 Octobre 200019/10/2000
De: Alain Gayadine
Objet:
membres au conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères
Au titre des planteurs de canne à sucre des départements d'outre-mer
Membres suppléants
Groupe:
date_fin="2002-10-15"
suppleant
conseil_administration
nomination
19 Octobre 200019/10/2000
De: Matthieu Belet
Objet:
membres au conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères
Au titre des fabricants de sucre des départements d'outre-mer
Membre suppléant
Groupe:
date_fin="2002-10-15"
suppleant
conseil_administration
nomination
19 Octobre 200019/10/2000
De: Eric Georges-Picaut
Objet:
membres au conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères
Au titre des planteurs de canne à sucre des départements d'outre-mer
Membres titulaires
Groupe:
date_fin="2002-10-15"
conseil_administration
nomination
19 Octobre 200019/10/2000
De: Jean-Marc Benard
Objet:
membres au conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères
Au titre des planteurs de canne à sucre des départements d'outre-mer
Membres titulaires
Groupe:
date_fin="2002-10-15"
conseil_administration
nomination
19 Octobre 200019/10/2000
De: Xavier Thieblin
Objet:
membres au conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères
Au titre des fabricants de sucre des départements d'outre-mer
Membres titulaires
Groupe:
date_fin="2002-10-15"
conseil_administration
nomination
19 Octobre 200019/10/2000
De: Christophe Huguet
Objet:
membres au conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères
Au titre des fabricants de sucre des départements d'outre-mer
Membres titulaires
Groupe:
date_fin="2002-10-15"
conseil_administration
nomination
19 Octobre 200019/10/2000
De: Mauricia Rangassamy
Objet:
membres au conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères
Au titre des planteurs de canne à sucre des départements d'outre-mer
Membres titulaires
Groupe:
date_fin="2002-10-15"
conseil_administration
nomination
19 Octobre 200019/10/2000
De: Pascal Prot
Objet:
Art. 1er. - La commission de conciliation
prévue à l'article 11 du décret du
3 avril 1969
susvisé
Le sous-directeur des produits agricoles et alimentaires à la direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes et
celui-ci, le chef du bureau des produits d'origine végétale, représentant le ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
La sous-directrice des cultures et produits végétaux à la direction des politiques économique et internationale et
celle-ci, le chef du bureau du sucre, des productions non alimentaires et de deuxième transformation, représentant le ministre de l'agriculture et de la pêche
Groupe:
composition
18 Octobre 200018/10/2000
De: Alain Jeanroy
représentant les planteurs de betteraves
Objet:
Art. 1er. - La commission de conciliation
prévue à l'article 11 du décret du
3 avril 1969
susvisé
Le sous-directeur des produits agricoles et alimentaires à la direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes et
celui-ci, le chef du bureau des produits d'origine végétale, représentant le ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
La sous-directrice des cultures et produits végétaux à la direction des politiques économique et internationale et
celle-ci, le chef du bureau du sucre, des productions non alimentaires et de deuxième transformation, représentant le ministre de l'agriculture et de la pêche
Groupe:
composition
18 Octobre 200018/10/2000
De: Philippe du Teilhet
représentant les industries de transformation de la betterave
Objet:
Art. 1er. - La commission de conciliation
prévue à l'article 11 du décret du
3 avril 1969
susvisé
Le sous-directeur des produits agricoles et alimentaires à la direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes et
celui-ci, le chef du bureau des produits d'origine végétale, représentant le ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
La sous-directrice des cultures et produits végétaux à la direction des politiques économique et internationale et
celle-ci, le chef du bureau du sucre, des productions non alimentaires et de deuxième transformation, représentant le ministre de l'agriculture et de la pêche
Groupe:
composition
18 Octobre 200018/10/2000
De: Bruno Bourges
Objet:
Art. 1er. - La commission de conciliation
prévue à l'article 11 du décret du
3 avril 1969
susvisé
Le sous-directeur des produits agricoles et alimentaires à la direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes et
celui-ci, le chef du bureau des produits d'origine végétale, représentant le ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
La sous-directrice des cultures et produits végétaux à la direction des politiques économique et internationale et
celle-ci, le chef du bureau du sucre, des productions non alimentaires et de deuxième transformation, représentant le ministre de l'agriculture et de la pêche
Groupe:
composition
18 Octobre 200018/10/2000
De: Dominique Latournerie
conseiller d'Etat, président titulaire
Objet:
Art. 1er. - La commission de conciliation
prévue à l'article 11 du décret du
3 avril 1969
susvisé
Groupe:
composition
18 Octobre 200018/10/2000
De: Marie-Françoise Guilhemsans
maître des requêtes au Conseil d'Etat, présidente suppléante
Objet:
Art. 1er. - La commission de conciliation
prévue à l'article 11 du décret du
3 avril 1969
susvisé
Groupe:
composition
18 Octobre 200018/10/2000
De: Lorant (François)
Objet:
membre suppléant au conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères
au titre des fabricants de sucre métropolitains
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
14 Octobre 200014/10/2000
De: Delloye (Jean-Claude)
Objet:
président du conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères
Groupe:
date_debut="2000-07-01"
date_fin="2001-06-30"
president
conseil_administration
nomination
25 Août 200025/08/2000
De: Lesaffre (Francis)
Objet:
membre au conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères
au titre des fabricants de sucre métropolitains, comme membre titulaire
Remplace:M. Lefevre (Alain)
Groupe:
conseil_administration
nomination
18 Juillet 200018/07/2000
De: Wattinne (Renaud)
Objet:
au conseil d'administration du comité interprofessionnel des plantes saccharifères
au titre des fabricants de sucre métropolitains
membre suppléant
Remplace:M. Lejosne (Hervé)
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
13 Avril 200013/04/2000
De: Mabire (Christian)
Objet:
président du conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères
Groupe:
date_debut="1999-07-01"
duree="un an"
president
conseil_administration
renouvellement
24 Septembre 199924/09/1999
De: Masson (Jean-Pierre)
Objet:
au conseil d'administration du comité interprofessionnel des plantes saccharifères
Au titre des planteurs de betteraves
Membres suppléants
Groupe:
date_debut="1999-07-01"
duree="trois ans"
suppleant
conseil_administration
nomination
21 Septembre 199921/09/1999
De: Leveque (Jean)
Objet:
au conseil d'administration du comité interprofessionnel des plantes saccharifères
Au titre des planteurs de betteraves
Membres suppléants
Groupe:
date_debut="1999-07-01"
duree="trois ans"
suppleant
conseil_administration
nomination
21 Septembre 199921/09/1999
De: Ferriere (Alain)
Objet:
au conseil d'administration du comité interprofessionnel des plantes saccharifères
Au titre des planteurs de betteraves
Membres suppléants
Groupe:
date_debut="1999-07-01"
duree="trois ans"
suppleant
conseil_administration
nomination
21 Septembre 199921/09/1999
De: Elies (Gwenaël)
Objet:
au conseil d'administration du comité interprofessionnel des plantes saccharifères
Au titre des planteurs de betteraves
Membres suppléants
Groupe:
date_debut="1999-07-01"
duree="trois ans"
suppleant
conseil_administration
nomination
21 Septembre 199921/09/1999
De: Delon (Gilles)
Objet:
au conseil d'administration du comité interprofessionnel des plantes saccharifères
Au titre des planteurs de betteraves
Membres suppléants
Groupe:
date_debut="1999-07-01"
duree="trois ans"
suppleant
conseil_administration
nomination
21 Septembre 199921/09/1999
De: Cuni (Roland)
Objet:
au conseil d'administration du comité interprofessionnel des plantes saccharifères
Au titre des planteurs de betteraves
Membres suppléants
Groupe:
date_debut="1999-07-01"
duree="trois ans"
suppleant
conseil_administration
nomination
21 Septembre 199921/09/1999
De: Belleville (Jean-Claude)
Objet:
au conseil d'administration du comité interprofessionnel des plantes saccharifères
Au titre des planteurs de betteraves
Membres suppléants
Groupe:
date_debut="1999-07-01"
duree="trois ans"
suppleant
conseil_administration
nomination
21 Septembre 199921/09/1999
De: Ancelin (Guy)
Objet:
au conseil d'administration du comité interprofessionnel des plantes saccharifères
Au titre des planteurs de betteraves
Membres suppléants
Groupe:
date_debut="1999-07-01"
duree="trois ans"
suppleant
conseil_administration
nomination
21 Septembre 199921/09/1999
De: Religieux (Jean-Claude)
Objet:
au conseil d'administration du comité interprofessionnel des plantes saccharifères
Au titre des fabricants de sucre métropolitains
Membres suppléants
Groupe:
date_debut="1999-07-01"
duree="trois ans"
suppleant
conseil_administration
nomination
21 Septembre 199921/09/1999
De: Lesaffre (Francis)
Objet:
au conseil d'administration du comité interprofessionnel des plantes saccharifères
Au titre des fabricants de sucre métropolitains
Membres suppléants
Groupe:
date_debut="1999-07-01"
duree="trois ans"
suppleant
conseil_administration
nomination
21 Septembre 199921/09/1999
De: Lejosne (Hervé)
Objet:
au conseil d'administration du comité interprofessionnel des plantes saccharifères
Au titre des fabricants de sucre métropolitains
Membres suppléants
Groupe:
date_debut="1999-07-01"
duree="trois ans"
suppleant
conseil_administration
nomination
21 Septembre 199921/09/1999
De: du Teilhet (Philippe)
Objet:
au conseil d'administration du comité interprofessionnel des plantes saccharifères
Au titre des fabricants de sucre métropolitains
Membres suppléants
Groupe:
date_debut="1999-07-01"
duree="trois ans"
suppleant
conseil_administration
nomination
21 Septembre 199921/09/1999
De: Delloye (Georges)
Objet:
au conseil d'administration du comité interprofessionnel des plantes saccharifères
Au titre des fabricants de sucre métropolitains
Membres suppléants
Groupe:
date_debut="1999-07-01"
duree="trois ans"
suppleant
conseil_administration
nomination
21 Septembre 199921/09/1999
De: de Larminat (Stanislas)
Objet:
au conseil d'administration du comité interprofessionnel des plantes saccharifères
Au titre des fabricants de sucre métropolitains
Membres suppléants
Groupe:
date_debut="1999-07-01"
duree="trois ans"
suppleant
conseil_administration
nomination
21 Septembre 199921/09/1999
De: Bruandet (Dominique)
Objet:
au conseil d'administration du comité interprofessionnel des plantes saccharifères
Au titre des fabricants de sucre métropolitains
Membres suppléants
Groupe:
date_debut="1999-07-01"
duree="trois ans"
suppleant
conseil_administration
nomination
21 Septembre 199921/09/1999
De: Prot (Pascal)
Objet:
au conseil d'administration du comité interprofessionnel des plantes saccharifères
Au titre des planteurs de betteraves
Membres titulaires
Groupe:
date_debut="1999-07-01"
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
21 Septembre 199921/09/1999
De: Patenotre (Jean)
Objet:
au conseil d'administration du comité interprofessionnel des plantes saccharifères
Au titre des planteurs de betteraves
Membres titulaires
Groupe:
date_debut="1999-07-01"
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
21 Septembre 199921/09/1999
De: Mabire (Christian)
Objet:
au conseil d'administration du comité interprofessionnel des plantes saccharifères
Au titre des planteurs de betteraves
Membres titulaires
Groupe:
date_debut="1999-07-01"
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
21 Septembre 199921/09/1999
De: Jeanroy (Alain)
Objet:
au conseil d'administration du comité interprofessionnel des plantes saccharifères
Au titre des planteurs de betteraves
Membres titulaires
Groupe:
date_debut="1999-07-01"
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
21 Septembre 199921/09/1999
De: Hamot (Jean-Luc)
Objet:
au conseil d'administration du comité interprofessionnel des plantes saccharifères
Au titre des planteurs de betteraves
Membres titulaires
Groupe:
date_debut="1999-07-01"
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
21 Septembre 199921/09/1999
De: Ducroquet (Dominique)
Objet:
au conseil d'administration du comité interprofessionnel des plantes saccharifères
Au titre des planteurs de betteraves
Membres titulaires
Groupe:
date_debut="1999-07-01"
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
21 Septembre 199921/09/1999
De: Demazure (Luc)
Objet:
au conseil d'administration du comité interprofessionnel des plantes saccharifères
Au titre des planteurs de betteraves
Membres titulaires
Groupe:
date_debut="1999-07-01"
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
21 Septembre 199921/09/1999
De: Cornichon (Etienne)
Objet:
au conseil d'administration du comité interprofessionnel des plantes saccharifères
Au titre des planteurs de betteraves
Membres titulaires
Groupe:
date_debut="1999-07-01"
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
21 Septembre 199921/09/1999
De: Ouvre (Vincent)
Objet:
au conseil d'administration du comité interprofessionnel des plantes saccharifères
Au titre des fabricants de sucre métropolitains
Membres titulaires
Groupe:
date_debut="1999-07-01"
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
21 Septembre 199921/09/1999
De: Moraillon (Pierre)
Objet:
au conseil d'administration du comité interprofessionnel des plantes saccharifères
Au titre des fabricants de sucre métropolitains
Membres titulaires
Groupe:
date_debut="1999-07-01"
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
21 Septembre 199921/09/1999
De: Loisel (Yves)
Objet:
au conseil d'administration du comité interprofessionnel des plantes saccharifères
Au titre des fabricants de sucre métropolitains
Membres titulaires
Groupe:
date_debut="1999-07-01"
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
21 Septembre 199921/09/1999
De: Lefevre (Alain)
Objet:
au conseil d'administration du comité interprofessionnel des plantes saccharifères
Au titre des fabricants de sucre métropolitains
Membres titulaires
Groupe:
date_debut="1999-07-01"
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
21 Septembre 199921/09/1999
De: Halliot (Guy)
Objet:
au conseil d'administration du comité interprofessionnel des plantes saccharifères
Au titre des fabricants de sucre métropolitains
Membres titulaires
Groupe:
date_debut="1999-07-01"
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
21 Septembre 199921/09/1999
De: de Pelleport (Jérôme)
Objet:
au conseil d'administration du comité interprofessionnel des plantes saccharifères
Au titre des fabricants de sucre métropolitains
Membres titulaires
Groupe:
date_debut="1999-07-01"
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
21 Septembre 199921/09/1999
De: Delloye (Jean-Claude)
Objet:
au conseil d'administration du comité interprofessionnel des plantes saccharifères
Au titre des fabricants de sucre métropolitains
Membres titulaires
Groupe:
date_debut="1999-07-01"
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
21 Septembre 199921/09/1999
De: Bourges (Jean-Marie, Bruno)
Objet:
au conseil d'administration du comité interprofessionnel des plantes saccharifères
Au titre des fabricants de sucre métropolitains
Membres titulaires
Groupe:
date_debut="1999-07-01"
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
21 Septembre 199921/09/1999
De: Moraillon (Pierre)
Objet:
membre au conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères
Au titre des fabricants de sucre métropolitains
Remplace:M. Meulnart (Alain)
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Avril 199915/04/1999
De: Denais (Olivier)
ingénieur du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
commissaire du Gouvernement auprès du comité interprofessionnel des productions saccharifères
Remplace:M. Madre (Yves)
Groupe:
commissaire_gouvernement
nomination
19 Février 199919/02/1999
De: Mabire (Christian)
Objet:
président du conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères
Groupe:
duree="un an"
president
conseil_administration
renouvellement
03 Novembre 199803/11/1998
De: Leveque (Jean)
comme membre suppléant
Objet:
membres au conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères
Au titre des planteurs de betteraves
Remplace:M. Demaux (Michel)
Groupe:
conseil_administration
nomination
03 Novembre 199803/11/1998
De: Delon (Gilles)
comme membre suppléant
Objet:
membres au conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères
Au titre des planteurs de betteraves
Remplace:M. Salentey (André)
Groupe:
conseil_administration
nomination
03 Novembre 199803/11/1998
De: Mabire (Christian)
Objet:
président du conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères
Remplace:M. de Pelleport (Jérôme)
Groupe:
date_debut="1997-07-01"
date_fin="1998-06-30"
president
conseil_administration
nomination
25 Septembre 199725/09/1997
De: Masson (Jean-Pierre)
comme membre suppléant
Objet:
membre du conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères
Au titre des planteurs de betteraves
Remplace:M. Bignon (Jérôme)
Groupe:
conseil_administration
nomination
30 Juillet 199730/07/1997
De: Elies (Gwenaël)
comme membres titulaires
en remplacement respectivement de
Objet:
membres au conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères
Au titre des planteurs de betteraves
Groupe:
conseil_administration
nomination
07 Février 199707/02/1997
De: Dore (Jacques)
démissionnaires
Objet:
membres au conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères
Au titre des planteurs de betteraves
Groupe:
conseil_administration
nomination
07 Février 199707/02/1997
De: Burger (André)
Objet:
membres au conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères
Au titre des planteurs de betteraves
Groupe:
conseil_administration
nomination
07 Février 199707/02/1997
De: Bignon (Jérôme)
Objet:
membres au conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères
Au titre des planteurs de betteraves
Groupe:
conseil_administration
nomination
07 Février 199707/02/1997
De: Salentey (André)
comme membres suppléants du conseil d'administration du C.I.P.S
Objet:
membres au conseil d'administration du comité interprofessionnel des plantes saccharifères (C.I.P.S.)
Au titre des planteurs de betteraves
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Octobre 199609/10/1996
De: Prot (Pascal)
comme membres titulaires du conseil d'administration du C.I.P.S
Objet:
membres au conseil d'administration du comité interprofessionnel des plantes saccharifères (C.I.P.S.)
Au titre des planteurs de betteraves
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Octobre 199609/10/1996
De: Patenotre (Jean)
Objet:
membres au conseil d'administration du comité interprofessionnel des plantes saccharifères (C.I.P.S.)
Au titre des planteurs de betteraves
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Octobre 199609/10/1996
De: Mabire (Christian)
Objet:
membres au conseil d'administration du comité interprofessionnel des plantes saccharifères (C.I.P.S.)
Au titre des planteurs de betteraves
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Octobre 199609/10/1996
De: Jeanroy (Alain)
Objet:
membres au conseil d'administration du comité interprofessionnel des plantes saccharifères (C.I.P.S.)
Au titre des planteurs de betteraves
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Octobre 199609/10/1996
De: Hamot (Jean-Luc)
Objet:
membres au conseil d'administration du comité interprofessionnel des plantes saccharifères (C.I.P.S.)
Au titre des planteurs de betteraves
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Octobre 199609/10/1996
De: Ferriere (Alain)
Objet:
membres au conseil d'administration du comité interprofessionnel des plantes saccharifères (C.I.P.S.)
Au titre des planteurs de betteraves
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Octobre 199609/10/1996
De: Ducroquet (Dominique)
Objet:
membres au conseil d'administration du comité interprofessionnel des plantes saccharifères (C.I.P.S.)
Au titre des planteurs de betteraves
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Octobre 199609/10/1996
De: Dore (Jacques)
Objet:
membres au conseil d'administration du comité interprofessionnel des plantes saccharifères (C.I.P.S.)
Au titre des planteurs de betteraves
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Octobre 199609/10/1996
De: Demazure (Luc)
Objet:
membres au conseil d'administration du comité interprofessionnel des plantes saccharifères (C.I.P.S.)
Au titre des planteurs de betteraves
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Octobre 199609/10/1996
De: Demaux (Michel)
Objet:
membres au conseil d'administration du comité interprofessionnel des plantes saccharifères (C.I.P.S.)
Au titre des planteurs de betteraves
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Octobre 199609/10/1996
De: Cuni (Roland)
Objet:
membres au conseil d'administration du comité interprofessionnel des plantes saccharifères (C.I.P.S.)
Au titre des planteurs de betteraves
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Octobre 199609/10/1996
De: Cornichon (Etienne)
Objet:
membres au conseil d'administration du comité interprofessionnel des plantes saccharifères (C.I.P.S.)
Au titre des planteurs de betteraves
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Octobre 199609/10/1996
De: Burger (André)
Objet:
membres au conseil d'administration du comité interprofessionnel des plantes saccharifères (C.I.P.S.)
Au titre des planteurs de betteraves
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Octobre 199609/10/1996
De: Belleville (Jean-Claude)
Objet:
membres au conseil d'administration du comité interprofessionnel des plantes saccharifères (C.I.P.S.)
Au titre des planteurs de betteraves
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Octobre 199609/10/1996
De: Ancelin (Guy)
Objet:
membres au conseil d'administration du comité interprofessionnel des plantes saccharifères (C.I.P.S.)
Au titre des planteurs de betteraves
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Octobre 199609/10/1996
De: Religieux (Jean-Claude)
Objet:
membres au conseil d'administration du comité interprofessionnel des plantes saccharifères (C.I.P.S.)
Au titre des fabricants de sucre métropolitains
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Octobre 199609/10/1996
De: Ouvre (Vincent)
Objet:
membres au conseil d'administration du comité interprofessionnel des plantes saccharifères (C.I.P.S.)
Au titre des fabricants de sucre métropolitains
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Octobre 199609/10/1996
De: Meulnart (Alain)
Objet:
membres au conseil d'administration du comité interprofessionnel des plantes saccharifères (C.I.P.S.)
Au titre des fabricants de sucre métropolitains
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Octobre 199609/10/1996
De: Lesaffre (Francis)
Objet:
membres au conseil d'administration du comité interprofessionnel des plantes saccharifères (C.I.P.S.)
Au titre des fabricants de sucre métropolitains
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Octobre 199609/10/1996
De: Lejosne (Hervé)
Objet:
membres au conseil d'administration du comité interprofessionnel des plantes saccharifères (C.I.P.S.)
Au titre des fabricants de sucre métropolitains
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Octobre 199609/10/1996
De: Lefevre (Alain)
Objet:
membres au conseil d'administration du comité interprofessionnel des plantes saccharifères (C.I.P.S.)
Au titre des fabricants de sucre métropolitains
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Octobre 199609/10/1996
De: Jacquinet (Bernard)
Objet:
membres au conseil d'administration du comité interprofessionnel des plantes saccharifères (C.I.P.S.)
Au titre des fabricants de sucre métropolitains
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Octobre 199609/10/1996
De: Hue (Roland)
Objet:
membres au conseil d'administration du comité interprofessionnel des plantes saccharifères (C.I.P.S.)
Au titre des fabricants de sucre métropolitains
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Octobre 199609/10/1996
De: Halliot (Guy)
Objet:
membres au conseil d'administration du comité interprofessionnel des plantes saccharifères (C.I.P.S.)
Au titre des fabricants de sucre métropolitains
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Octobre 199609/10/1996
De: du Teilhet (Philippe)
comme membres suppléants du conseil d'administration du C.I.P.S
Objet:
membres au conseil d'administration du comité interprofessionnel des plantes saccharifères (C.I.P.S.)
Au titre des fabricants de sucre métropolitains
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Octobre 199609/10/1996
De: de Pelleport (Jérôme)
comme membres titulaires du conseil d'administration du C.I.P.S
Objet:
membres au conseil d'administration du comité interprofessionnel des plantes saccharifères (C.I.P.S.)
Au titre des fabricants de sucre métropolitains
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Octobre 199609/10/1996
De: Deloye (Jean-Claude)
Objet:
membres au conseil d'administration du comité interprofessionnel des plantes saccharifères (C.I.P.S.)
Au titre des fabricants de sucre métropolitains
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Octobre 199609/10/1996
De: Delloye (Georges)
Objet:
membres au conseil d'administration du comité interprofessionnel des plantes saccharifères (C.I.P.S.)
Au titre des fabricants de sucre métropolitains
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Octobre 199609/10/1996
De: de Larminat (Stanislas)
Objet:
membres au conseil d'administration du comité interprofessionnel des plantes saccharifères (C.I.P.S.)
Au titre des fabricants de sucre métropolitains
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Octobre 199609/10/1996
De: Bruandet (Dominique)
Objet:
membres au conseil d'administration du comité interprofessionnel des plantes saccharifères (C.I.P.S.)
Au titre des fabricants de sucre métropolitains
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Octobre 199609/10/1996
De: Bourges (Jean-Marie, Bruno)
Objet:
membres au conseil d'administration du comité interprofessionnel des plantes saccharifères (C.I.P.S.)
Au titre des fabricants de sucre métropolitains
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Octobre 199609/10/1996
De: Madre (Yves)
ingénieur du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
commissaire du Gouvernement auprès du comité interprofessionnel des productions saccharifères
Remplace:M. Barjol (Jean-Louis)
Groupe:
commissaire_gouvernement
nomination
14 Mars 199614/03/1996
De: Hue (Roland)
Objet:
membre au conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères
Au titre des fabricants de sucre métropolitains
Remplace:M. Folz (Jean-Martin)
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Janvier 199610/01/1996
De: Meulnart (Alain)
comme membre titulaire
Objet:
membre du conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères
Au titre des fabricants de sucre métropolitains
Remplace:M. Dumon (Bernard)
Groupe:
conseil_administration
nomination
14 Juin 199514/06/1995
De: Ranlin (Guy)
Objet:
membres au conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères
Au titre des planteurs de canne à sucre des départements d'outre-mer
membre suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
25 Avril 199525/04/1995
De: Hoarau (Jean-Bernard)
Objet:
membres au conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères
Au titre des planteurs de canne à sucre des départements d'outre-mer
membre suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
25 Avril 199525/04/1995
De: Gayadine (Alain)
Objet:
membres au conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères
Au titre des planteurs de canne à sucre des départements d'outre-mer
membre suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
25 Avril 199525/04/1995
De: Monteiro (Michel)
Objet:
membres au conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères
Au titre des fabricants de sucre des départements d'outre-mer
membre suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
25 Avril 199525/04/1995
De: Belet (Mathieu)
Objet:
membres au conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères
Au titre des fabricants de sucre des départements d'outre-mer
membre suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
25 Avril 199525/04/1995
De: Nelson (Eric)
Objet:
membres au conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères
Au titre des planteurs de canne à sucre des départements d'outre-mer
membre titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Avril 199525/04/1995
De: Leguay (Yves)
Objet:
membres au conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères
Au titre des planteurs de canne à sucre des départements d'outre-mer
membre titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Avril 199525/04/1995
De: Benard (Jean-Marc)
Objet:
membres au conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères
Au titre des planteurs de canne à sucre des départements d'outre-mer
membre titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Avril 199525/04/1995
De: Thieblin (Xavier)
Objet:
membres au conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères
Au titre des fabricants de sucre des départements d'outre-mer
membre titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Avril 199525/04/1995
De: de Soye (Michel)
Objet:
membres au conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères
Au titre des fabricants de sucre des départements d'outre-mer
membre titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Avril 199525/04/1995
De: Mabire (Christian)
comme membres titulaires
Objet:
membres du conseil d'administration du comité interprofessionnel des plantes saccharifères
Au titre des planteurs de betteraves
Remplace:M. Bailly (Claude)
Groupe:
conseil_administration
nomination
04 Février 199504/02/1995
De: Hamot (Jean-Luc)
Objet:
membres du conseil d'administration du comité interprofessionnel des plantes saccharifères
Au titre des planteurs de betteraves
Groupe:
conseil_administration
nomination
04 Février 199504/02/1995
De: Dumont (Philippe)
démissionnaires
Objet:
membres du conseil d'administration du comité interprofessionnel des plantes saccharifères
Au titre des planteurs de betteraves
Groupe:
conseil_administration
nomination
04 Février 199504/02/1995
De: Demaux (Michel)
comme membres suppléants
Objet:
membres du conseil d'administration du comité interprofessionnel des plantes saccharifères
Au titre des planteurs de betteraves
Remplace:M. Mabire (Hamot, M.)
Groupe:
conseil_administration
nomination
04 Février 199504/02/1995
De: Cuni (Roland)
Objet:
membres du conseil d'administration du comité interprofessionnel des plantes saccharifères
Au titre des planteurs de betteraves
Groupe:
conseil_administration
nomination
04 Février 199504/02/1995
De: Barjol (Jean-Louis)
ingénieur d'agronomie
Objet:
comme commissaire du Gouvernement auprès du Comité interprofessionnel des productions saccharifères
Remplace:M. Chomienne (Jean-Pierre)
Groupe:
commissaire_gouvernement
désignation
04 Octobre 199404/10/1994
De: Hamot (Jean-Luc)
Objet:
membre suppléant au conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères
au titre des planteurs de betteraves
Remplace:M. Hermand (Jacques)
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
25 Août 199425/08/1994
De: Lejosne (Hervé)
Objet:
membre suppléant du conseil d'administration du comité interprofessionnel des plantes saccharifères
au titre des fabricants de sucre métropolitain
Remplace:
M. Balland
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
11 Mai 199411/05/1994
De: Prot (Pascal)
comme membres titulaires
Objet:
membres du conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères
Au titre des planteurs
Remplace:M. Pelle (Jean)
Groupe:
conseil_administration
nomination
26 Février 199426/02/1994
De: Mabire (Christian)
comme membres suppléants
Objet:
membres du conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères
Au titre des planteurs
Remplace:M. Bignon. (Demaux, M.)
Groupe:
conseil_administration
nomination
26 Février 199426/02/1994
De: Ferrière (Alain)
Objet:
membres du conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères
Au titre des planteurs
Groupe:
conseil_administration
nomination
26 Février 199426/02/1994
De: Cornichon (Etienne)
Objet:
membres du conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères
Au titre des planteurs
Groupe:
conseil_administration
nomination
26 Février 199426/02/1994
De: Belleville (Jean-Claude)
comme membres suppléants
Objet:
membres du conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères
Au titre des planteurs
Remplace:M. Boucher (Cornichon, M.)
Groupe:
conseil_administration
nomination
26 Février 199426/02/1994
De: Ancellin (Guy)
Objet:
membres du conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères
Au titre des planteurs
Groupe:
conseil_administration
nomination
26 Février 199426/02/1994
De: Salentey (André)
comme membres suppléants du conseil d'administration du C.I.P.S
Objet:
membres du conseil d'administration du centre interprofessionnel des produits saccharifères (C.I.P.S.)
Au titre des planteurs de betteraves
Groupe:
conseil_administration
nomination
31 Août 199331/08/1993
De: Pelle (Jean)
comme membres titulaires du conseil d'administration du C.I.P.S
Objet:
membres du conseil d'administration du centre interprofessionnel des produits saccharifères (C.I.P.S.)
Au titre des planteurs de betteraves
Groupe:
conseil_administration
nomination
31 Août 199331/08/1993
De: Patenôtre (Jean)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre interprofessionnel des produits saccharifères (C.I.P.S.)
Au titre des planteurs de betteraves
Groupe:
conseil_administration
nomination
31 Août 199331/08/1993
De: Jeanroy (Alain)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre interprofessionnel des produits saccharifères (C.I.P.S.)
Au titre des planteurs de betteraves
Groupe:
conseil_administration
nomination
31 Août 199331/08/1993
De: Hermand (Jacques)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre interprofessionnel des produits saccharifères (C.I.P.S.)
Au titre des planteurs de betteraves
Groupe:
conseil_administration
nomination
31 Août 199331/08/1993
De: Dumont (Philippe)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre interprofessionnel des produits saccharifères (C.I.P.S.)
Au titre des planteurs de betteraves
Groupe:
conseil_administration
nomination
31 Août 199331/08/1993
De: Ducroquet (Dominique)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre interprofessionnel des produits saccharifères (C.I.P.S.)
Au titre des planteurs de betteraves
Groupe:
conseil_administration
nomination
31 Août 199331/08/1993
De: Dore (Jacques)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre interprofessionnel des produits saccharifères (C.I.P.S.)
Au titre des planteurs de betteraves
Groupe:
conseil_administration
nomination
31 Août 199331/08/1993
De: Demazure (Luc)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre interprofessionnel des produits saccharifères (C.I.P.S.)
Au titre des planteurs de betteraves
Groupe:
conseil_administration
nomination
31 Août 199331/08/1993
De: Demaux (Michel)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre interprofessionnel des produits saccharifères (C.I.P.S.)
Au titre des planteurs de betteraves
Groupe:
conseil_administration
nomination
31 Août 199331/08/1993
De: Décorne (René)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre interprofessionnel des produits saccharifères (C.I.P.S.)
Au titre des planteurs de betteraves
Groupe:
conseil_administration
nomination
31 Août 199331/08/1993
De: Cornichon (Etienne)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre interprofessionnel des produits saccharifères (C.I.P.S.)
Au titre des planteurs de betteraves
Groupe:
conseil_administration
nomination
31 Août 199331/08/1993
De: Burger (André)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre interprofessionnel des produits saccharifères (C.I.P.S.)
Au titre des planteurs de betteraves
Groupe:
conseil_administration
nomination
31 Août 199331/08/1993
De: Boucher (Jacques)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre interprofessionnel des produits saccharifères (C.I.P.S.)
Au titre des planteurs de betteraves
Groupe:
conseil_administration
nomination
31 Août 199331/08/1993
De: Bignon (Jérôme)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre interprofessionnel des produits saccharifères (C.I.P.S.)
Au titre des planteurs de betteraves
Groupe:
conseil_administration
nomination
31 Août 199331/08/1993
De: Bailly (Claude)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre interprofessionnel des produits saccharifères (C.I.P.S.)
Au titre des planteurs de betteraves
Groupe:
conseil_administration
nomination
31 Août 199331/08/1993
De: Teilhet (Philippe du)
comme membres suppléants du conseil d'administration du C.I.P.S
Objet:
membres du conseil d'administration du centre interprofessionnel des produits saccharifères (C.I.P.S.)
Au titre des fabricants de sucre métropolitains
Groupe:
conseil_administration
nomination
31 Août 199331/08/1993
De: Religieux (Jean-Claude)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre interprofessionnel des produits saccharifères (C.I.P.S.)
Au titre des fabricants de sucre métropolitains
Groupe:
conseil_administration
nomination
31 Août 199331/08/1993
De: Pelleport (Jérôme de)
comme membres titulaires du conseil d'administration du C.I.P.S
Objet:
membres du conseil d'administration du centre interprofessionnel des produits saccharifères (C.I.P.S.)
Au titre des fabricants de sucre métropolitains
Groupe:
conseil_administration
nomination
31 Août 199331/08/1993
De: Ouvre (Vincent)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre interprofessionnel des produits saccharifères (C.I.P.S.)
Au titre des fabricants de sucre métropolitains
Groupe:
conseil_administration
nomination
31 Août 199331/08/1993
De: Moraillon (Marc)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre interprofessionnel des produits saccharifères (C.I.P.S.)
Au titre des fabricants de sucre métropolitains
Groupe:
conseil_administration
nomination
31 Août 199331/08/1993
De: Lesaffre (Francis)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre interprofessionnel des produits saccharifères (C.I.P.S.)
Au titre des fabricants de sucre métropolitains
Groupe:
conseil_administration
nomination
31 Août 199331/08/1993
De: Lefebre (Alain)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre interprofessionnel des produits saccharifères (C.I.P.S.)
Au titre des fabricants de sucre métropolitains
Groupe:
conseil_administration
nomination
31 Août 199331/08/1993
De: Larminat (Stanislas de)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre interprofessionnel des produits saccharifères (C.I.P.S.)
Au titre des fabricants de sucre métropolitains
Groupe:
conseil_administration
nomination
31 Août 199331/08/1993
De: Jacquinet (Bernard)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre interprofessionnel des produits saccharifères (C.I.P.S.)
Au titre des fabricants de sucre métropolitains
Groupe:
conseil_administration
nomination
31 Août 199331/08/1993
De: Halliot (Guy)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre interprofessionnel des produits saccharifères (C.I.P.S.)
Au titre des fabricants de sucre métropolitains
Groupe:
conseil_administration
nomination
31 Août 199331/08/1993
De: Folz (Jean-Martin)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre interprofessionnel des produits saccharifères (C.I.P.S.)
Au titre des fabricants de sucre métropolitains
Groupe:
conseil_administration
nomination
31 Août 199331/08/1993
De: Dumon (Bernard)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre interprofessionnel des produits saccharifères (C.I.P.S.)
Au titre des fabricants de sucre métropolitains
Groupe:
conseil_administration
nomination
31 Août 199331/08/1993
De: Delloye (Georges)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre interprofessionnel des produits saccharifères (C.I.P.S.)
Au titre des fabricants de sucre métropolitains
Groupe:
conseil_administration
nomination
31 Août 199331/08/1993
De: Bruandet (Dominique)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre interprofessionnel des produits saccharifères (C.I.P.S.)
Au titre des fabricants de sucre métropolitains
Groupe:
conseil_administration
nomination
31 Août 199331/08/1993
De: Bourges (Jean-Marie, Bruno)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre interprofessionnel des produits saccharifères (C.I.P.S.)
Au titre des fabricants de sucre métropolitains
Groupe:
conseil_administration
nomination
31 Août 199331/08/1993
De: Balland (Albert)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre interprofessionnel des produits saccharifères (C.I.P.S.)
Au titre des fabricants de sucre métropolitains
Groupe:
conseil_administration
nomination
31 Août 199331/08/1993
De: Pelle (Jean)
comme membre titulaire du conseil d'administration du C.I.P.S
Objet:
membres du conseil d'administration du Comité interprofessionnel des productions saccharifères (C.I.P.S.)
Au titre des planteurs de betteraves
Groupe:
conseil_administration
nomination
16 Juin 199316/06/1993
De: Cornichon (Etienne)
comme membre suppléant du conseil d'administration du C.I.P.S
Objet:
membres du conseil d'administration du Comité interprofessionnel des productions saccharifères (C.I.P.S.)
Au titre des planteurs de betteraves
Remplace:M. Pelle (Jean)
Groupe:
conseil_administration
nomination
16 Juin 199316/06/1993
De: Religieux (Jean-Claude)
Objet:
membre suppléant du conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères
au titre des planteurs de betteraves
Remplace:M. Blanchard (Roland)
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
06 Mai 199306/05/1993
De: Patenotre (Jean)
Objet:
membre suppléant du conseil d'administration du Comité interprofessionnel des productions saccharifères
au titre des planteurs de betteraves
Remplace:M. Delory (Henry)
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
01 Février 199301/02/1993

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.