Comité interprofessionnel des productions saccharifères (C.I.P.S.)

De: Pierre-Emmanuel BOIS
Objet:
membre du conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères
Remplace:M. Alain JEANROY
Groupe:
conseil_administration
nomination
24 Mars 201724/03/2017
De: Jean-Pierre DUBRAY
Objet:
président du conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères
Groupe:
president
conseil_administration
nomination
22 Août 201522/08/2015
De: Franck SANDER
Objet:
membres au conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères
Au titre des planteurs de betteraves
membres suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
20 Décembre 201420/12/2014
De: Nicolas RIALLAND
Objet:
membres au conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères
Au titre des planteurs de betteraves
membres suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
20 Décembre 201420/12/2014
De: Xavier LAUDE
Objet:
membres au conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères
Au titre des planteurs de betteraves
membres suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
20 Décembre 201420/12/2014
De: Jean-Philippe GARNOT
Objet:
membres au conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères
Au titre des planteurs de betteraves
membres suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
20 Décembre 201420/12/2014
De: Guillaume GANDON
Objet:
membres au conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères
Au titre des planteurs de betteraves
membres suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
20 Décembre 201420/12/2014
De: Olivier de BOHAN
Objet:
membres au conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères
Au titre des planteurs de betteraves
membres suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
20 Décembre 201420/12/2014
De: Roland CUNI
Objet:
membres au conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères
Au titre des planteurs de betteraves
membres suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
20 Décembre 201420/12/2014
De:
GéryWALCKENAER
Objet:
membres au conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères
Au titre des planteurs de betteraves
membres suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
20 Décembre 201420/12/2014
De: Hervé NOUVELLON
Objet:
membres au conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères
Au titre des fabricants de sucre métropolitains
membres suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
20 Décembre 201420/12/2014
De: Bernard MORIN
Objet:
membres au conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères
Au titre des fabricants de sucre métropolitains
membres suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
20 Décembre 201420/12/2014
De: Lionel LEONARD
Objet:
membres au conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères
Au titre des fabricants de sucre métropolitains
membres suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
20 Décembre 201420/12/2014
De: Bruno LABILLOY
Objet:
membres au conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères
Au titre des fabricants de sucre métropolitains
membres suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
20 Décembre 201420/12/2014
De: Sylvain DESMOURES
Objet:
membres au conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères
Au titre des fabricants de sucre métropolitains
membres suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
20 Décembre 201420/12/2014
De: Thierry DESESQUELLES
Objet:
membres au conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères
Au titre des fabricants de sucre métropolitains
membres suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
20 Décembre 201420/12/2014
De: Liliane ROUSSEAU
Objet:
membres au conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères
Au titre des fabricants de sucre métropolitains
membres suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
20 Décembre 201420/12/2014
De: Anne DESPOUY
Objet:
membres au conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères
Au titre des fabricants de sucre métropolitains
membres suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
20 Décembre 201420/12/2014
De: Alexandre QUILLET
Objet:
membres au conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères
Au titre des planteurs de betteraves
membres titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
20 Décembre 201420/12/2014
De: Alexandre PELE
Objet:
membres au conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères
Au titre des planteurs de betteraves
membres titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
20 Décembre 201420/12/2014
De: Eric LAINE
Objet:
membres au conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères
Au titre des planteurs de betteraves
membres titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
20 Décembre 201420/12/2014
De: Alain JEANROY
Objet:
membres au conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères
Au titre des planteurs de betteraves
membres titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
20 Décembre 201420/12/2014
De: Dominique FIEVEZ
Objet:
membres au conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères
Au titre des planteurs de betteraves
membres titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
20 Décembre 201420/12/2014
De: Jean-Pierre DUBRAY
Objet:
membres au conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères
Au titre des planteurs de betteraves
membres titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
20 Décembre 201420/12/2014
De: Antoine DECLERCQ
Objet:
membres au conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères
Au titre des planteurs de betteraves
membres titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
20 Décembre 201420/12/2014
De: Gilles BOLLE
Objet:
membres au conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères
Au titre des planteurs de betteraves
membres titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
20 Décembre 201420/12/2014
De: Gilles VANACKERE
Objet:
membres au conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères
Au titre des fabricants de sucre métropolitains
membres titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
20 Décembre 201420/12/2014
De: Carsten STAHN
Objet:
membres au conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères
Au titre des fabricants de sucre métropolitains
membres titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
20 Décembre 201420/12/2014
De: Julien OUVRE
Objet:
membres au conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères
Au titre des fabricants de sucre métropolitains
membres titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
20 Décembre 201420/12/2014
De: Francis LESAFFRE
Objet:
membres au conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères
Au titre des fabricants de sucre métropolitains
membres titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
20 Décembre 201420/12/2014
De: Bruno HOT
Objet:
membres au conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères
Au titre des fabricants de sucre métropolitains
membres titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
20 Décembre 201420/12/2014
De: Alain COMMISSAIRE
Objet:
membres au conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères
Au titre des fabricants de sucre métropolitains
membres titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
20 Décembre 201420/12/2014
De: Yves BELEGAUD
Objet:
membres au conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères
Au titre des fabricants de sucre métropolitains
membres titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
20 Décembre 201420/12/2014
De: Xavier ASTOLFI
Objet:
membres au conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères
Au titre des fabricants de sucre métropolitains
membres titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
20 Décembre 201420/12/2014
De: Francis LESAFFRE
Objet:
président du conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères
Groupe:
president
conseil_administration
nomination
08 Août 201408/08/2014
De: Antoine DECLERCQ
Objet:
membre titulaire du conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères
au titre des planteurs de betteraves
Remplace:M. Marcel QUESNEL
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Août 201408/08/2014
De: Nicolas RIALLAND
au titre des représentants des planteurs de betteraves
Objet:
membres du conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères
membre suppléant
Remplace:M. Gilles DELON
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
18 Mars 201418/03/2014
De: Sylvain DEMOURES
au titre des représentants des fabricants de sucre métropolitains
Objet:
membres du conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères
membre suppléant
Remplace:M. Julien OUVRE
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
18 Mars 201418/03/2014
De: Julien OUVRE
Objet:
membre titulaire au conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères
au titre des représentants des fabricants de sucre métropolitains
Remplace:M. Vincent OUVRE
Groupe:
conseil_administration
nomination
14 Février 201414/02/2014
De: Florent THIBAULT
Objet:
membres du conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères
au titre des fabricants de sucre des départements de l'outre-mer
membre suppléant
Remplace:Mme Sylvie LE MAIRE
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
07 Décembre 201307/12/2013
De: Sylvie LE MAIRE
Objet:
membres du conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères
au titre des fabricants de sucre des départements de l'outre-mer
membre titulaire
Remplace:M. Florent THIBAULT
Groupe:
conseil_administration
nomination
07 Décembre 201307/12/2013
De: Francis LESAFFRE
Objet:
président du conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères
Groupe:
president
conseil_administration
nomination
25 Septembre 201325/09/2013
De: Frédéric MICHEL
Objet:
commissaire du Gouvernement
Remplace:M. Julien TURENNE
Groupe:
commissaire_gouvernement
nomination
25 Septembre 201325/09/2013
De: Sylvie LE MAIRE
Objet:
membres du conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères
au titre des fabricants de sucre des départements de l'outre-mer
membre suppléant
Remplace:M. Florent THIBAULT
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
03 Avril 201303/04/2013
De: Florent THIBAULT
Objet:
membres du conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères
au titre des fabricants de sucre des départements de l'outre-mer
membres titulaires
Remplace:M. Philippe LABRO
Groupe:
conseil_administration
nomination
03 Avril 201303/04/2013
De: Patrick LORCET
Objet:
membres du conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères
au titre des fabricants de sucre des départements de l'outre-mer
membres titulaires
Remplace:M. Maxime WOLFF
Groupe:
conseil_administration
nomination
03 Avril 201303/04/2013
De: Franck SANDER
Objet:
membre suppléant au conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères
au titre des représentants des planteurs de betteraves
Remplace:M. Raymond GRAFF
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
08 Mars 201308/03/2013
De: Francis LESAFFRE
Objet:
président du conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères
Groupe:
president
conseil_administration
nomination
24 Juin 201224/06/2012
De: Julien OUVRE
Objet:
au conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères (CIPS)
Au titre des fabricants de sucre métropolitains
membre suppléant
Remplace:M. Xavier ASTOLFI
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
28 Avril 201228/04/2012
De: Liliane ROUSSEAU
Objet:
au conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères (CIPS)
Au titre des fabricants de sucre métropolitains
membre suppléante
Remplace:M. Augustin NUENO
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
28 Avril 201228/04/2012
De: Julien OUVRE
de
Objet:
au conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères (CIPS)
Les mandats de
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Avril 201228/04/2012
De: Xavier ASTOLFI
de
Objet:
au conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères (CIPS)
Les mandats de
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Avril 201228/04/2012
De: Xavier ASTOLFI
Objet:
au conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères (CIPS)
Au titre des fabricants de sucre métropolitains
membre titulaire
Remplace:M. Jean-Claude DELLOYE
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Avril 201228/04/2012
De: Liliane ROUSSEAU
prendront fin en même temps que ceux des membres du conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères
Objet:
au conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères (CIPS)
Les mandats de
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Avril 201228/04/2012
De: Jean-Louis DE LUCY
Objet:
membres du conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères
Au titre des planteurs de canne à sucre des départements d'outre-mer
Membres suppléants
Martinique
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
22 Février 201222/02/2012
De: Jean-Bernard GONTHIER
Objet:
membres du conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères
Au titre des planteurs de canne à sucre des départements d'outre-mer
Membres suppléants
La Réunion
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
22 Février 201222/02/2012
De: Michel BEROARD
Objet:
membres du conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères
Au titre des fabricants de sucre des départements d'outre-mer
Membres suppléants
Martinique
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
22 Février 201222/02/2012
De: Florent THIBAULT
Objet:
membres du conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères
Au titre des fabricants de sucre des départements d'outre-mer
Membres suppléants
La Réunion
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
22 Février 201222/02/2012
De: Athanase COQUIN
Objet:
membres du conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères
Au titre des fabricants de sucre des départements d'outre-mer
Membres suppléants
Guadeloupe
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
22 Février 201222/02/2012
De: Mauricière GENE
Objet:
membres du conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères
Au titre des planteurs de canne à sucre des départements d'outre-mer
Membres suppléants
Guadeloupe
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
22 Février 201222/02/2012
De: Justin CERALINE
Objet:
membres du conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères
Au titre des planteurs de canne à sucre des départements d'outre-mer
Membres titulaires
Martinique
Groupe:
conseil_administration
nomination
22 Février 201222/02/2012
De: Isidore LARAVINE
Objet:
membres du conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères
Au titre des planteurs de canne à sucre des départements d'outre-mer
Membres titulaires
La Réunion
Groupe:
conseil_administration
nomination
22 Février 201222/02/2012
De: Alain GAYADINE
Objet:
membres du conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères
Au titre des planteurs de canne à sucre des départements d'outre-mer
Membres titulaires
Guadeloupe
Groupe:
conseil_administration
nomination
22 Février 201222/02/2012
De: Philippe ANDRÉ
Objet:
membres du conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères
Au titre des fabricants de sucre des départements d'outre-mer
Membres titulaires
Martinique
Groupe:
conseil_administration
nomination
22 Février 201222/02/2012
De: Philippe LABRO
Objet:
membres du conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères
Au titre des fabricants de sucre des départements d'outre-mer
Membres titulaires
La Réunion
Groupe:
conseil_administration
nomination
22 Février 201222/02/2012
De: Maxime WOLFF
Objet:
membres du conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères
Au titre des fabricants de sucre des départements d'outre-mer
Membres titulaires
Guadeloupe
Groupe:
conseil_administration
nomination
22 Février 201222/02/2012
De: WALCKENAER (Géry)
Objet:
membres du conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères (CIPS)
Au titre des planteurs de betteraves
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
08 Décembre 201108/12/2011
De: PELE (Alexandre)
Objet:
membres du conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères (CIPS)
Au titre des planteurs de betteraves
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
08 Décembre 201108/12/2011
De: LAUDE (Xavier)
Objet:
membres du conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères (CIPS)
Au titre des planteurs de betteraves
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
08 Décembre 201108/12/2011
De: GRAFF (Raymond)
Objet:
membres du conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères (CIPS)
Au titre des planteurs de betteraves
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
08 Décembre 201108/12/2011
De: GARNOT (Jean-Philippe)
Objet:
membres du conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères (CIPS)
Au titre des planteurs de betteraves
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
08 Décembre 201108/12/2011
De: GANDON (Guillaume)
Objet:
membres du conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères (CIPS)
Au titre des planteurs de betteraves
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
08 Décembre 201108/12/2011
De: DELON (Gilles)
Objet:
membres du conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères (CIPS)
Au titre des planteurs de betteraves
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
08 Décembre 201108/12/2011
De: CUNI (Roland)
Objet:
membres du conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères (CIPS)
Au titre des planteurs de betteraves
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
08 Décembre 201108/12/2011
De: NUENO (Augustin)
Objet:
membres du conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères (CIPS)
Au titre des fabricants de sucre métropolitains
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
08 Décembre 201108/12/2011
De: NOUVELLON (Hervé)
Objet:
membres du conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères (CIPS)
Au titre des fabricants de sucre métropolitains
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
08 Décembre 201108/12/2011
De: MORIN (Bernard)
Objet:
membres du conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères (CIPS)
Au titre des fabricants de sucre métropolitains
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
08 Décembre 201108/12/2011
De: LEONARD (Lionel)
Objet:
membres du conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères (CIPS)
Au titre des fabricants de sucre métropolitains
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
08 Décembre 201108/12/2011
De: LABILLOY (Bruno)
Objet:
membres du conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères (CIPS)
Au titre des fabricants de sucre métropolitains
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
08 Décembre 201108/12/2011
De: DESPOUY (Anne)
Objet:
membres du conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères (CIPS)
Au titre des fabricants de sucre métropolitains
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
08 Décembre 201108/12/2011
De: DESESQUELLES (Thierry)
Objet:
membres du conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères (CIPS)
Au titre des fabricants de sucre métropolitains
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
08 Décembre 201108/12/2011
De: ASTOLFI (Xavier)
Objet:
membres du conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères (CIPS)
Au titre des fabricants de sucre métropolitains
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
08 Décembre 201108/12/2011
De: QUILLET (Alexandre)
Objet:
membres du conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères (CIPS)
Au titre des planteurs de betteraves
Membres titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Décembre 201108/12/2011
De: QUESNEL (Marcel)
Objet:
membres du conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères (CIPS)
Au titre des planteurs de betteraves
Membres titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Décembre 201108/12/2011
De: LAINE (Eric)
Objet:
membres du conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères (CIPS)
Au titre des planteurs de betteraves
Membres titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Décembre 201108/12/2011
De: JEANROY (Alain)
Objet:
membres du conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères (CIPS)
Au titre des planteurs de betteraves
Membres titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Décembre 201108/12/2011
De: FIEVEZ (Dominique)
Objet:
membres du conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères (CIPS)
Au titre des planteurs de betteraves
Membres titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Décembre 201108/12/2011
De: DUBRAY (Jean-Pierre)
Objet:
membres du conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères (CIPS)
Au titre des planteurs de betteraves
Membres titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Décembre 201108/12/2011
De: DE BOHAN (Olivier)
Objet:
membres du conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères (CIPS)
Au titre des planteurs de betteraves
Membres titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Décembre 201108/12/2011
De: BOLLE (Gilles)
Objet:
membres du conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères (CIPS)
Au titre des planteurs de betteraves
Membres titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Décembre 201108/12/2011
De: VANACKERE (Gilles)
Objet:
membres du conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères (CIPS)
Au titre des fabricants de sucre métropolitains
Membres titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Décembre 201108/12/2011
De: STAHN (Carsten)
Objet:
membres du conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères (CIPS)
Au titre des fabricants de sucre métropolitains
Membres titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Décembre 201108/12/2011
De: OUVRE (Vincent)
Objet:
membres du conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères (CIPS)
Au titre des fabricants de sucre métropolitains
Membres titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Décembre 201108/12/2011
De: LESAFFRE (Francis)
Objet:
membres du conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères (CIPS)
Au titre des fabricants de sucre métropolitains
Membres titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Décembre 201108/12/2011
De: HOT (Bruno)
Objet:
membres du conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères (CIPS)
Au titre des fabricants de sucre métropolitains
Membres titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Décembre 201108/12/2011
De: DELLOYE (Jean-Claude)
Objet:
membres du conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères (CIPS)
Au titre des fabricants de sucre métropolitains
Membres titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Décembre 201108/12/2011
De: COMMISSAIRE (Alain)
Objet:
membres du conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères (CIPS)
Au titre des fabricants de sucre métropolitains
Membres titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Décembre 201108/12/2011
De: BELEGAUD (Yves)
Objet:
membres du conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères (CIPS)
Au titre des fabricants de sucre métropolitains
Membres titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Décembre 201108/12/2011
De: Cédric PREVOST
commissaire du Gouvernement
Objet:
au conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères (CIPS)
Au titre des fabricants de sucre métropolitains
Remplace:M. Sylvain MAESTRACCI
Groupe:
conseil_administration
nomination
04 Octobre 201104/10/2011
De: Bernard MORIN
suppléant
Objet:
au conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères (CIPS)
Au titre des fabricants de sucre métropolitains
Remplace:M. Yves BELLEGAUD
Groupe:
conseil_administration
nomination
04 Octobre 201104/10/2011
De: Jean-Pierre DUBRAY
président
Objet:
au conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères (CIPS)
Groupe:
conseil_administration
nomination
04 Octobre 201104/10/2011
De: Yves BELEGAUD
Objet:
membre titulaire au conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères
au titre des fabricants de sucre métropolitains
Remplace:M. Philippe DUVAL
Groupe:
conseil_administration
nomination
31 Mai 201131/05/2011
De: Gilles VANACKERE
Objet:
membre titulaire au conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères
au titre des fabricants de sucre métropolitains
Remplace:M. Bruno BOURGES
Groupe:
conseil_administration
nomination
02 Mars 201102/03/2011
De: Florent THIBAULT
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères
au titre de représentant des fabricants de sucre des départements d'outre-mer
Remplace:M. Jean-François MOSER
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Février 201109/02/2011
De: Jean-François MOSER
titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères
au titre de représentant des fabricants de sucre des départements d'outre-mer
Remplace:M. Xavier THIEBLIN
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Février 201109/02/2011
De: Philippe METTOUX
Objet:
président titulaire de la commission de conciliation du comité interprofessionnel des productions saccharifères
Remplace:M. Jean-François MERLE
Groupe:
president
nomination
29 Janvier 201129/01/2011
De: Gilles VANACKERE
Objet:
membre de la commission de conciliation du comité interprofessionnel des productions saccharifères
au titre de représentant des industries de transformation de la betterave
Remplace:M. Bruno BOURGES
Groupe:
nomination
14 Janvier 201114/01/2011
De: Jean-Pierre DUBRAY
Objet:
au conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères
président
membre suppléant
au titre des planteurs de betteraves
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
19 Novembre 201019/11/2010
De: Alexandre PELE
Objet:
au conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères
président
Remplace:M. Christian JAMET
Groupe:
conseil_administration
nomination
19 Novembre 201019/11/2010
De: Sylvain MAESTRACCI
ingénieur des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
commissaire du Gouvernement auprès du comité interprofessionnel des productions saccharifères
Remplace:M. Guilhem BRUN
Groupe:
commissaire_gouvernement
nomination
14 Octobre 201014/10/2010
De: Thierry DESESQUELLES
Objet:
membre suppléant au conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères
au titre des fabricants de sucre métropolitains
Remplace:M. François LORANT
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
02 Avril 201002/04/2010
De: Maxime WOLFF
Objet:
membre titulaire au conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères
au titre des fabricants de sucre des départements d'outre-mer
Remplace:M. Ivan de DIEULEVEULT
Groupe:
conseil_administration
nomination
30 Mars 201030/03/2010
De: Jean-Patrice POUNOUSSAMY
Objet:
membre titulaire au conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères
au titre des planteurs de canne à sucre
Remplace:M. Sylvestre LAMOLY
Groupe:
conseil_administration
nomination
30 Mars 201030/03/2010
De: Jean-Pierre DUBRAY
Objet:
président du conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères
Groupe:
president
conseil_administration
nomination
22 Septembre 200922/09/2009
De: Jean-Bernard Gonthier
Objet:
membres titulaires au conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères
au titre des départements d'outre-mer
Au titre des planteurs de canne à sucre
Membres suppléants
Réunion
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
30 Décembre 200830/12/2008
De: Philippe Duchamps de Chastaigne
Objet:
membres titulaires au conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères
au titre des départements d'outre-mer
Au titre des planteurs de canne à sucre
Membres suppléants
Martinique
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
30 Décembre 200830/12/2008
De: Gérard Blombou
Objet:
membres titulaires au conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères
au titre des départements d'outre-mer
Au titre des planteurs de canne à sucre
Membres suppléants
Guadeloupe
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
30 Décembre 200830/12/2008
De: Jean-François Moser
Objet:
membres titulaires au conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères
au titre des départements d'outre-mer
Au titre des fabricants de sucre des départements d'outre-mer
Membres suppléants
Réunion
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
30 Décembre 200830/12/2008
De: Athanase Coquin
Objet:
membres titulaires au conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères
au titre des départements d'outre-mer
Au titre des fabricants de sucre des départements d'outre-mer
Membres suppléants
Guadeloupe
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
30 Décembre 200830/12/2008
De: Simone Cilpa
Objet:
membres titulaires au conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères
au titre des départements d'outre-mer
Au titre des fabricants de sucre des départements d'outre-mer
Membres suppléants
Martinique
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
30 Décembre 200830/12/2008
De: Sylvestre Lamoly
Objet:
membres titulaires au conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères
au titre des départements d'outre-mer
Au titre des planteurs de canne à sucre
Membres titulaires
Réunion
Groupe:
conseil_administration
nomination
30 Décembre 200830/12/2008
De: Justin Ceraline
Objet:
membres titulaires au conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères
au titre des départements d'outre-mer
Au titre des planteurs de canne à sucre
Membres titulaires
Martinique
Groupe:
conseil_administration
nomination
30 Décembre 200830/12/2008
De: Alain Gayadine
Objet:
membres titulaires au conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères
au titre des départements d'outre-mer
Au titre des planteurs de canne à sucre
Membres titulaires
Guadeloupe
Groupe:
conseil_administration
nomination
30 Décembre 200830/12/2008
De: Xavier Thieblin
Objet:
membres titulaires au conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères
au titre des départements d'outre-mer
Au titre des fabricants de sucre des départements d'outre-mer
Membres titulaires
Réunion
Groupe:
conseil_administration
nomination
30 Décembre 200830/12/2008
De: Philippe André
Objet:
membres titulaires au conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères
au titre des départements d'outre-mer
Au titre des fabricants de sucre des départements d'outre-mer
Membres titulaires
Martinique
Groupe:
conseil_administration
nomination
30 Décembre 200830/12/2008
De: Ivan de Dieuleveult
Objet:
membres titulaires au conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères
au titre des départements d'outre-mer
Au titre des fabricants de sucre des départements d'outre-mer
Membres titulaires
Guadeloupe
Groupe:
conseil_administration
nomination
30 Décembre 200830/12/2008
De: Philippe André
Objet:
membre titulaire du conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères
Remplace:M. Jean-Claude Paderna
Groupe:
conseil_administration
nomination
07 Novembre 200807/11/2008
De: Walckenaer (Géry)
Objet:
au conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères :Au titre des planteurs de betteraves
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
31 Octobre 200831/10/2008
De: Quillet (Alexandre)
Objet:
au conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères :Au titre des planteurs de betteraves
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
31 Octobre 200831/10/2008
De: Quesnel (Marcel)
Objet:
au conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères :Au titre des planteurs de betteraves
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
31 Octobre 200831/10/2008
De: Laude (Xavier)
Objet:
au conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères :Au titre des planteurs de betteraves
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
31 Octobre 200831/10/2008
De: Jamet (Christian)
Objet:
au conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères :Au titre des planteurs de betteraves
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
31 Octobre 200831/10/2008
De: Graff (Raymond)
Objet:
au conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères :Au titre des planteurs de betteraves
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
31 Octobre 200831/10/2008
De: Delon (Gilles)
Objet:
au conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères :Au titre des planteurs de betteraves
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
31 Octobre 200831/10/2008
De: Cuni (Roland)
Objet:
au conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères :Au titre des planteurs de betteraves
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
31 Octobre 200831/10/2008
De: Nueno (Augustin)
Objet:
au conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères :Au titre des planteurs de betteraves
Au titre des fabricants de sucre métropolitains
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
31 Octobre 200831/10/2008
De: Nouvellon (Hervé)
Objet:
au conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères :Au titre des planteurs de betteraves
Au titre des fabricants de sucre métropolitains
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
31 Octobre 200831/10/2008
De: Lorant (François)
Objet:
au conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères :Au titre des planteurs de betteraves
Au titre des fabricants de sucre métropolitains
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
31 Octobre 200831/10/2008
De: Leonard (Lionel)
Objet:
au conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères :Au titre des planteurs de betteraves
Au titre des fabricants de sucre métropolitains
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
31 Octobre 200831/10/2008
De: Labilloy (Bruno)
Objet:
au conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères :Au titre des planteurs de betteraves
Au titre des fabricants de sucre métropolitains
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
31 Octobre 200831/10/2008
De: Bruandet (Dominique)
Objet:
au conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères :Au titre des planteurs de betteraves
Au titre des fabricants de sucre métropolitains
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
31 Octobre 200831/10/2008
De: Bellegaud (Yves)
Objet:
au conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères :Au titre des planteurs de betteraves
Au titre des fabricants de sucre métropolitains
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
31 Octobre 200831/10/2008
De: Astolfi (Xavier)
Objet:
au conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères :Au titre des planteurs de betteraves
Au titre des fabricants de sucre métropolitains
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
31 Octobre 200831/10/2008
De: Rousseau (Jacques)
Objet:
au conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères :Au titre des planteurs de betteraves
Membres titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
31 Octobre 200831/10/2008
De: Laine (Eric)
Objet:
au conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères :Au titre des planteurs de betteraves
Membres titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
31 Octobre 200831/10/2008
De: Jeanroy (Alain)
Objet:
au conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères :Au titre des planteurs de betteraves
Membres titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
31 Octobre 200831/10/2008
De: Fievez (Dominique)
Objet:
au conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères :Au titre des planteurs de betteraves
Membres titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
31 Octobre 200831/10/2008
De: Dubray (Jean-Pierre)
Objet:
au conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères :Au titre des planteurs de betteraves
Membres titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
31 Octobre 200831/10/2008
De: Demazure (Luc)
Objet:
au conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères :Au titre des planteurs de betteraves
Membres titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
31 Octobre 200831/10/2008
De: Collard (Daniel)
Objet:
au conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères :Au titre des planteurs de betteraves
Membres titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
31 Octobre 200831/10/2008
De: Bolle (Gilles)
Objet:
au conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères :Au titre des planteurs de betteraves
Membres titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
31 Octobre 200831/10/2008
De: Stahn (Carsten)
Objet:
au conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères :Au titre des planteurs de betteraves
Au titre des fabricants de sucre métropolitains
Membres titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
31 Octobre 200831/10/2008
De: Ouvre (Vincent)
Objet:
au conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères :Au titre des planteurs de betteraves
Au titre des fabricants de sucre métropolitains
Membres titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
31 Octobre 200831/10/2008
De: Lesaffre (Francis)
Objet:
au conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères :Au titre des planteurs de betteraves
Au titre des fabricants de sucre métropolitains
Membres titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
31 Octobre 200831/10/2008
De: Hot (Bruno)
Objet:
au conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères :Au titre des planteurs de betteraves
Au titre des fabricants de sucre métropolitains
Membres titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
31 Octobre 200831/10/2008
De: Duval (Philippe)
Objet:
au conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères :Au titre des planteurs de betteraves
Au titre des fabricants de sucre métropolitains
Membres titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
31 Octobre 200831/10/2008
De: Delloye (Jean-Claude)
Objet:
au conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères :Au titre des planteurs de betteraves
Au titre des fabricants de sucre métropolitains
Membres titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
31 Octobre 200831/10/2008
De: Commissaire (Alain)
Objet:
au conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères :Au titre des planteurs de betteraves
Au titre des fabricants de sucre métropolitains
Membres titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
31 Octobre 200831/10/2008
De: Bourges (Jean-Marie Bruno)
Objet:
au conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères :Au titre des planteurs de betteraves
Au titre des fabricants de sucre métropolitains
Membres titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
31 Octobre 200831/10/2008
De: Guilhem Brun
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
commissaire du Gouvernement auprès du comité interprofessionnel des productions saccharifères
Remplace:M. François Champanhet
Groupe:
commissaire_gouvernement
nomination
13 Août 200813/08/2008
De: Géry Walckenaer
Objet:
membres du conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères
au titre des planteurs de betteraves
Suppléants
Remplace:M. Jean-Pierre Dubray
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
01 Février 200801/02/2008
De: Marcel Quesnel
Objet:
membres du conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères
au titre des planteurs de betteraves
Suppléants
Remplace:M. André Michel
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
01 Février 200801/02/2008
De: Xavier Laude
Objet:
membres du conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères
au titre des planteurs de betteraves
Suppléants
Remplace:M. Gilles Bolle
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
01 Février 200801/02/2008
De: Jean-Pierre Dubray
Objet:
membres du conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères
au titre des planteurs de betteraves
Titulaires
Remplace:M. Christian Mabire
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Février 200801/02/2008
De: Gilles Bolle
Objet:
membres du conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères
au titre des planteurs de betteraves
Titulaires
Remplace:M. Dominique Ducroquet
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Février 200801/02/2008
De: Alain Commissaire
Objet:
membre suppléant au conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères
au titre des fabricants de sucre métropolitains
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
22 Septembre 200722/09/2007
De: Carsten Stahn
Objet:
membre titulaire au conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères
au titre des fabricants de sucre métropolitains
Remplace:M. Frédéric Rostand
Groupe:
conseil_administration
nomination
22 Septembre 200722/09/2007
De: Philippe Duval
Objet:
président du conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères
Groupe:
president
conseil_administration
nomination
03 Août 200703/08/2007
De: Philippe Duval
Objet:
président du conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères
Groupe:
date_debut="2006-10-04"
president
conseil_administration
nomination
27 Octobre 200627/10/2006
De: Alexandre Quillet
Objet:
au conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères
au titre des planteurs de betteraves
membre suppléant
Remplace:M. Jean Lévêque
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
26 Août 200626/08/2006
De: François Champanhet
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
commissaire du Gouvernement auprès du comité interprofessionnel des productions saccharifères
Remplace:M. Bernard Chaud
Groupe:
commissaire_gouvernement
nomination
20 Juillet 200620/07/2006
De: Jean-Bernard Hoarau
Objet:
membres du conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères
au titre des départements d'outre-mer
Pour les planteurs de canne à sucre
Membres suppléants
Guadeloupe : Alain Gayadine
Réunion
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
30 Novembre 200530/11/2005
De: Jean-François Moser
Objet:
membres du conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères
au titre des départements d'outre-mer
Pour les fabricants de sucre des départements d'outre-mer
Membres suppléants
Réunion
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
30 Novembre 200530/11/2005
De: Philippe Duchamp
Objet:
membres du conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères
au titre des départements d'outre-mer
Pour les fabricants de sucre des départements d'outre-mer
Membres suppléants
Martinique
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
30 Novembre 200530/11/2005
De: Athanase Coquin
Objet:
membres du conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères
au titre des départements d'outre-mer
Pour les fabricants de sucre des départements d'outre-mer
Membres suppléants
Guadeloupe
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
30 Novembre 200530/11/2005
De: Simone Cilpa
Objet:
membres du conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères
au titre des départements d'outre-mer
Pour les planteurs de canne à sucre
Membres suppléants
Guadeloupe : Alain Gayadine
Martinique
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
30 Novembre 200530/11/2005
De: André Minatchy
Objet:
membres du conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères
au titre des départements d'outre-mer
Pour les planteurs de canne à sucre
Membres titulaires
Réunion
Groupe:
conseil_administration
nomination
30 Novembre 200530/11/2005
De: Justin Ceraline
Objet:
membres du conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères
au titre des départements d'outre-mer
Pour les planteurs de canne à sucre
Membres titulaires
Martinique
Groupe:
conseil_administration
nomination
30 Novembre 200530/11/2005
De: Gérard Blombou
Objet:
membres du conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères
au titre des départements d'outre-mer
Pour les planteurs de canne à sucre
Membres titulaires
Guadeloupe
Groupe:
conseil_administration
nomination
30 Novembre 200530/11/2005
De: Xavier Thieblin
Objet:
membres du conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères
au titre des départements d'outre-mer
Pour les fabricants de sucre des départements d'outre-mer
Membres titulaires
Réunion
Groupe:
conseil_administration
nomination
30 Novembre 200530/11/2005
De: Jean-Claude Paderna
Objet:
membres du conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères
au titre des départements d'outre-mer
Pour les fabricants de sucre des départements d'outre-mer
Membres titulaires
Martinique
Groupe:
conseil_administration
nomination
30 Novembre 200530/11/2005
De: Ivan de Dieuleveult
Objet:
membres du conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères
au titre des départements d'outre-mer
Pour les fabricants de sucre des départements d'outre-mer
Membres titulaires
Guadeloupe
Groupe:
conseil_administration
nomination
30 Novembre 200530/11/2005
De: André Michel
Objet:
membres du conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères
Au titre des planteurs de betteraves
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
30 Novembre 200530/11/2005
De: Jean Leveque
Objet:
membres du conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères
Au titre des planteurs de betteraves
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
30 Novembre 200530/11/2005
De: Christian Jamet
Objet:
membres du conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères
Au titre des planteurs de betteraves
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
30 Novembre 200530/11/2005
De: Raymond Graff
Objet:
membres du conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères
Au titre des planteurs de betteraves
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
30 Novembre 200530/11/2005
De: Jean-Pierre Dubray
Objet:
membres du conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères
Au titre des planteurs de betteraves
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
30 Novembre 200530/11/2005
De: Gilles Delon
Objet:
membres du conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères
Au titre des planteurs de betteraves
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
30 Novembre 200530/11/2005
De: Roland Cuni
Objet:
membres du conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères
Au titre des planteurs de betteraves
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
30 Novembre 200530/11/2005
De: Gilles Bolle
Objet:
membres du conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères
Au titre des planteurs de betteraves
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
30 Novembre 200530/11/2005
De: Renaud Wattinne
Objet:
membres du conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères
Au titre des fabricants de sucre métropolitains
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
30 Novembre 200530/11/2005
De: François Lorant
Objet:
membres du conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères
Au titre des fabricants de sucre métropolitains
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
30 Novembre 200530/11/2005
De: Philippe du Teilhet
Objet:
membres du conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères
Au titre des fabricants de sucre métropolitains
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
30 Novembre 200530/11/2005
De: Stanislas de Larminat
Objet:
membres du conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères
Au titre des fabricants de sucre métropolitains
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
30 Novembre 200530/11/2005
De: Dominique Bruandet
Objet:
membres du conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères
Au titre des fabricants de sucre métropolitains
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
30 Novembre 200530/11/2005
De: Yves Belegaud
Objet:
membres du conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères
Au titre des fabricants de sucre métropolitains
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
30 Novembre 200530/11/2005
De: Xavier Astolfi
Objet:
membres du conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères
Au titre des fabricants de sucre métropolitains
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
30 Novembre 200530/11/2005
De: Jacques Rousseau
Objet:
membres du conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères
Au titre des planteurs de betteraves
Membres titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
30 Novembre 200530/11/2005
De: Christian Mabire
Objet:
membres du conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères
Au titre des planteurs de betteraves
Membres titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
30 Novembre 200530/11/2005
De: Eric Laine
Objet:
membres du conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères
Au titre des planteurs de betteraves
Membres titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
30 Novembre 200530/11/2005
De: Alain Jeanroy
Objet:
membres du conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères
Au titre des planteurs de betteraves
Membres titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
30 Novembre 200530/11/2005
De: Dominique Fievez
Objet:
membres du conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères
Au titre des planteurs de betteraves
Membres titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
30 Novembre 200530/11/2005
De: Dominique Ducroquet
Objet:
membres du conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères
Au titre des planteurs de betteraves
Membres titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
30 Novembre 200530/11/2005
De: Luc Demazure
Objet:
membres du conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères
Au titre des planteurs de betteraves
Membres titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
30 Novembre 200530/11/2005
De: Daniel Collard
Objet:
membres du conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères
Au titre des planteurs de betteraves
Membres titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
30 Novembre 200530/11/2005
De: Philippe Soubestre
Objet:
membres du conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères
Au titre des fabricants de sucre métropolitains
Membres titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
30 Novembre 200530/11/2005
De: Frédéric Rostand
Objet:
membres du conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères
Au titre des fabricants de sucre métropolitains
Membres titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
30 Novembre 200530/11/2005
De: Vincent Ouvre
Objet:
membres du conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères
Au titre des fabricants de sucre métropolitains
Membres titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
30 Novembre 200530/11/2005
De: Yves Loisel
Objet:
membres du conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères
Au titre des fabricants de sucre métropolitains
Membres titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
30 Novembre 200530/11/2005
De: Francis Lesaffre
Objet:
membres du conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères
Au titre des fabricants de sucre métropolitains
Membres titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
30 Novembre 200530/11/2005
De: Philippe Duval
Objet:
membres du conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères
Au titre des fabricants de sucre métropolitains
Membres titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
30 Novembre 200530/11/2005
De: Jean-Claude Delloye
Objet:
membres du conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères
Au titre des fabricants de sucre métropolitains
Membres titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
30 Novembre 200530/11/2005
De: Jean-Marie Bruno Bourges
Objet:
membres du conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères
Au titre des fabricants de sucre métropolitains
Membres titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
30 Novembre 200530/11/2005
De: Christian Mabire
Objet:
président du conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères
Groupe:
date_debut="2005-07-01"
president
conseil_administration
nomination
30 Juillet 200530/07/2005
De: Christian Mabire
Objet:
président du conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères
Groupe:
date_debut="2004-07-01"
date_fin="2005-06-30"
president
conseil_administration
nomination
21 Juillet 200421/07/2004
De: Yvan de Dieuleveult
Objet:
membre titulaire au conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères
au titre des fabricants de sucre des départements d'outre-mer
Remplace:M. Christophe Huguet
Groupe:
conseil_administration
nomination
20 Mai 200420/05/2004
De: Christian Jamet
Objet:
membres au conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères
au titre des planteurs de betteraves
membre suppléant
Remplace:M. Alain Ferriere
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
23 Mars 200423/03/2004
De: Eric Laine
Objet:
membres au conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères
au titre des planteurs de betteraves
membre titulaire
Remplace:M. Pascal Prot
Groupe:
conseil_administration
nomination
23 Mars 200423/03/2004
De: Yves Loisel
Objet:
au conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères
au titre des fabricants de sucre métropolitains
membre suppléant
Remplace:M. Dominique Bruandet
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
07 Novembre 200307/11/2003
De: Didier Reffet
Objet:
au conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères
au titre des fabricants de sucre métropolitains
membre titulaire
Remplace:M. Yves Loisel
Groupe:
conseil_administration
nomination
07 Novembre 200307/11/2003
De: Bernard Chaud
ingénieur du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
commissaire du Gouvernement auprès du comité interprofessionnel des productions saccharifères
Remplace:M. Eric Giry
Groupe:
commissaire_gouvernement
nomination
21 Octobre 200321/10/2003
De: Gilles Bolle
Objet:
au conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères
au titre des planteurs de betteraves
membre suppléant
Remplace:M. Guy Ancellin
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
02 Août 200302/08/2003
De: Christian Mabire
Objet:
président du conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères
Groupe:
president
conseil_administration
nomination
16 Juillet 200316/07/2003
De: Jean-Marie Bruno Bourges
Objet:
au conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères
au titre des fabricants de sucre métropolitains
membre suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
10 Juillet 200310/07/2003
De: Alain Commissaire
Objet:
au conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères
au titre des fabricants de sucre métropolitains
membre titulaire
Remplace:M. Jean-Marie Bruno Bourges
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Juillet 200310/07/2003
De: Jean-Pierre Dubray
Objet:
au conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères
au titre des planteurs de betteraves
membre suppléant
Remplace:M. Jean-François Rames
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
01 Avril 200301/04/2003
De: Jacques Rousseau
Objet:
au conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères
au titre des planteurs de betteraves
membre titulaire
Remplace:M. Etienne Cornichon
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Avril 200301/04/2003
De: Philippe Duval
Objet:
membre titulaire
au titre des fabricants de sucre métropolitains au conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères
Remplace:M. Jérôme de Pelleport
Groupe:
conseil_administration
nomination
04 Mars 200304/03/2003
De: Jean-François Rames
Objet:
membres du conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères
Au titre des planteurs de betteraves
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
28 Novembre 200228/11/2002
De: André Michel
Objet:
membres du conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères
Au titre des planteurs de betteraves
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
28 Novembre 200228/11/2002
De: Jean Leveque
Objet:
membres du conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères
Au titre des planteurs de betteraves
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
28 Novembre 200228/11/2002
De: Raymond Graff
Objet:
membres du conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères
Au titre des planteurs de betteraves
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
28 Novembre 200228/11/2002
De: Alain Ferriere
Objet:
membres du conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères
Au titre des planteurs de betteraves
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
28 Novembre 200228/11/2002
De: Gilles Delon
Objet:
membres du conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères
Au titre des planteurs de betteraves
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
28 Novembre 200228/11/2002
De: Roland Cuni
Objet:
membres du conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères
Au titre des planteurs de betteraves
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
28 Novembre 200228/11/2002
De: Guy Ancellin
Objet:
membres du conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères
Au titre des planteurs de betteraves
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
28 Novembre 200228/11/2002
De: Renaud Wattinne
Objet:
membres du conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères
Au titre des fabricants de sucre métropolitains
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
28 Novembre 200228/11/2002
De: François Lorant
Objet:
membres du conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères
Au titre des fabricants de sucre métropolitains
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
28 Novembre 200228/11/2002
De: Philippe du Teilhet
Objet:
membres du conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères
Au titre des fabricants de sucre métropolitains
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
28 Novembre 200228/11/2002
De: Stanislas de Larminat
Objet:
membres du conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères
Au titre des fabricants de sucre métropolitains
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
28 Novembre 200228/11/2002
De: Dominique Bruandet
Objet:
membres du conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères
Au titre des fabricants de sucre métropolitains
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
28 Novembre 200228/11/2002
De: Yves Belegaud
Objet:
membres du conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères
Au titre des fabricants de sucre métropolitains
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
28 Novembre 200228/11/2002
De: Xavier Astolfi
Objet:
membres du conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères
Au titre des fabricants de sucre métropolitains
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
28 Novembre 200228/11/2002
De: Pascal Prot
Objet:
membres du conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères
Au titre des planteurs de betteraves
Membres titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Novembre 200228/11/2002
De: Christian Mabire
Objet:
membres du conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères
Au titre des planteurs de betteraves
Membres titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Novembre 200228/11/2002
De: Alain Jeanroy
Objet:
membres du conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères
Au titre des planteurs de betteraves
Membres titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Novembre 200228/11/2002
De: Dominique Fievez
Objet:
membres du conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères
Au titre des planteurs de betteraves
Membres titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Novembre 200228/11/2002
De: Dominique Ducroquet
Objet:
membres du conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères
Au titre des planteurs de betteraves
Membres titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Novembre 200228/11/2002
De: Luc Demazure
Objet:
membres du conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères
Au titre des planteurs de betteraves
Membres titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Novembre 200228/11/2002
De: Etienne Cornichon
Objet:
membres du conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères
Au titre des planteurs de betteraves
Membres titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Novembre 200228/11/2002
De: Benoît Ammeux
Objet:
membres du conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères
Au titre des planteurs de betteraves
Membres titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Novembre 200228/11/2002
De: Philippe Soubestre
Objet:
membres du conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères
Au titre des fabricants de sucre métropolitains
Membres titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Novembre 200228/11/2002
De: Frédéric Rostand
Objet:
membres du conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères
Au titre des fabricants de sucre métropolitains
Membres titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Novembre 200228/11/2002
De: Vincent Ouvre
Objet:
membres du conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères
Au titre des fabricants de sucre métropolitains
Membres titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Novembre 200228/11/2002
De: Yves Loisel
Objet:
membres du conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères
Au titre des fabricants de sucre métropolitains
Membres titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Novembre 200228/11/2002
De: Francis Lesaffre
Objet:
membres du conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères
Au titre des fabricants de sucre métropolitains
Membres titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Novembre 200228/11/2002
De: Jérôme de Pelleport
Objet:
membres du conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères
Au titre des fabricants de sucre métropolitains
Membres titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Novembre 200228/11/2002
De: Jean-Claude Delloye
Objet:
membres du conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères
Au titre des fabricants de sucre métropolitains
Membres titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Novembre 200228/11/2002
De: Bourges (Jean-Marie, Bruno)
Objet:
membres du conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères
Au titre des fabricants de sucre métropolitains
Membres titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Novembre 200228/11/2002
De: Jean-Claude Delloye
Objet:
président du comité interprofessionnel des productions saccharifères
Groupe:
president
nomination
04 Octobre 200204/10/2002
De: Benoît Ammeux
comme membre titulaire
Objet:
au conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères
Au titre des planteurs de betteraves
Remplace:M. Jean Patenôtre
Groupe:
conseil_administration
nomination
18 Avril 200218/04/2002
De: Frédéric Rostand
comme membre titulaire
Objet:
au conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères
Au titre des fabricants de sucre métropolitains
Remplace:M. Pierre Moraillon
Groupe:
conseil_administration
nomination
03 Octobre 200103/10/2001
De: Yves Bélégaud
Objet:
au conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères, comme membre suppléant
au titre des fabricants de sucre
Remplace:M. Jean-Claude Religieux
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
27 Septembre 200127/09/2001
De: André Michel
Objet:
au conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères comme membres suppléants
Au titre des planteurs de betteraves
Remplace:M. Jean-Pierre Masson
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
17 Mars 200117/03/2001
De: Raymond Graff
Objet:
au conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères comme membres suppléants
Au titre des planteurs de betteraves
Remplace:M. Jean-Claude Belleville
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
17 Mars 200117/03/2001
De: Eric Giry
ingénieur des travaux ruraux
Objet:
commissaire du Gouvernement auprès du comité interprofessionnel des productions saccharifères
Remplace:M. Olivier Denais
Groupe:
commissaire_gouvernement
nomination
02 Février 200102/02/2001
De: Philippe Soubestre
comme membre titulaire
Objet:
au conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères
Au titre des fabricants de sucre métropolitains
Remplace:M. Guy Halliot
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Janvier 200125/01/2001
De: Jean-Bernard Hoareau
Objet:
membres au conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères
Au titre des planteurs de canne à sucre des départements d'outre-mer
Membres suppléants
Groupe:
date_fin="2002-10-15"
suppleant
conseil_administration
nomination
19 Octobre 200019/10/2000
De: Alain Gayadine
Objet:
membres au conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères
Au titre des planteurs de canne à sucre des départements d'outre-mer
Membres suppléants
Groupe:
date_fin="2002-10-15"
suppleant
conseil_administration
nomination
19 Octobre 200019/10/2000
De: Matthieu Belet
Objet:
membres au conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères
Au titre des fabricants de sucre des départements d'outre-mer
Membre suppléant
Groupe:
date_fin="2002-10-15"
suppleant
conseil_administration
nomination
19 Octobre 200019/10/2000
De: Eric Georges-Picaut
Objet:
membres au conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères
Au titre des planteurs de canne à sucre des départements d'outre-mer
Membres titulaires
Groupe:
date_fin="2002-10-15"
conseil_administration
nomination
19 Octobre 200019/10/2000
De: Jean-Marc Benard
Objet:
membres au conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères
Au titre des planteurs de canne à sucre des départements d'outre-mer
Membres titulaires
Groupe:
date_fin="2002-10-15"
conseil_administration
nomination
19 Octobre 200019/10/2000
De: Xavier Thieblin
Objet:
membres au conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères
Au titre des fabricants de sucre des départements d'outre-mer
Membres titulaires
Groupe:
date_fin="2002-10-15"
conseil_administration
nomination
19 Octobre 200019/10/2000
De: Christophe Huguet
Objet:
membres au conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères
Au titre des fabricants de sucre des départements d'outre-mer
Membres titulaires
Groupe:
date_fin="2002-10-15"
conseil_administration
nomination
19 Octobre 200019/10/2000
De: Mauricia Rangassamy
Objet:
membres au conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères
Au titre des planteurs de canne à sucre des départements d'outre-mer
Membres titulaires
Groupe:
date_fin="2002-10-15"
conseil_administration
nomination
19 Octobre 200019/10/2000
De: Pascal Prot
Objet:
Art. 1er. - La commission de conciliation
prévue à l'article 11 du décret du
3 avril 1969
susvisé
Le sous-directeur des produits agricoles et alimentaires à la direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes et
le chef du bureau des produits d'origine végétale, représentant le ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
La sous-directrice des cultures et produits végétaux à la direction des politiques économique et internationale et
celle-ci, le chef du bureau du sucre, des productions non alimentaires et de deuxième transformation, représentant le ministre de l'agriculture et de la pêche
Groupe:
composition
18 Octobre 200018/10/2000
De: Alain Jeanroy
représentant les planteurs de betteraves
Objet:
Art. 1er. - La commission de conciliation
prévue à l'article 11 du décret du
3 avril 1969
susvisé
Le sous-directeur des produits agricoles et alimentaires à la direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes et
le chef du bureau des produits d'origine végétale, représentant le ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
La sous-directrice des cultures et produits végétaux à la direction des politiques économique et internationale et
celle-ci, le chef du bureau du sucre, des productions non alimentaires et de deuxième transformation, représentant le ministre de l'agriculture et de la pêche
Groupe:
composition
18 Octobre 200018/10/2000
De: Philippe du Teilhet
représentant les industries de transformation de la betterave
Objet:
Art. 1er. - La commission de conciliation
prévue à l'article 11 du décret du
3 avril 1969
susvisé
Le sous-directeur des produits agricoles et alimentaires à la direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes et
le chef du bureau des produits d'origine végétale, représentant le ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
La sous-directrice des cultures et produits végétaux à la direction des politiques économique et internationale et
celle-ci, le chef du bureau du sucre, des productions non alimentaires et de deuxième transformation, représentant le ministre de l'agriculture et de la pêche
Groupe:
composition
18 Octobre 200018/10/2000
De: Bruno Bourges
Objet:
Art. 1er. - La commission de conciliation
prévue à l'article 11 du décret du
3 avril 1969
susvisé
Le sous-directeur des produits agricoles et alimentaires à la direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes et
le chef du bureau des produits d'origine végétale, représentant le ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
La sous-directrice des cultures et produits végétaux à la direction des politiques économique et internationale et
celle-ci, le chef du bureau du sucre, des productions non alimentaires et de deuxième transformation, représentant le ministre de l'agriculture et de la pêche
Groupe:
composition
18 Octobre 200018/10/2000
De: Dominique Latournerie
conseiller d'Etat, président titulaire
Objet:
Art. 1er. - La commission de conciliation
prévue à l'article 11 du décret du
3 avril 1969
susvisé
Groupe:
composition
18 Octobre 200018/10/2000
De: Marie-Françoise Guilhemsans
maître des requêtes au Conseil d'Etat, présidente suppléante
Objet:
Art. 1er. - La commission de conciliation
prévue à l'article 11 du décret du
3 avril 1969
susvisé
Groupe:
composition
18 Octobre 200018/10/2000
De: Lorant (François)
Objet:
membre suppléant au conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères
au titre des fabricants de sucre métropolitains
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
14 Octobre 200014/10/2000
De: Delloye (Jean-Claude)
Objet:
président du conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères
Groupe:
date_debut="2000-07-01"
date_fin="2001-06-30"
president
conseil_administration
nomination
25 Août 200025/08/2000
De: Lesaffre (Francis)
Objet:
membre au conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères
au titre des fabricants de sucre métropolitains, comme membre titulaire
Remplace:M. Lefevre (Alain)
Groupe:
conseil_administration
nomination
18 Juillet 200018/07/2000
De: Wattinne (Renaud)
Objet:
au conseil d'administration du comité interprofessionnel des plantes saccharifères
au titre des fabricants de sucre métropolitains
membre suppléant
Remplace:M. Lejosne (Hervé)
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
13 Avril 200013/04/2000
De: Mabire (Christian)
Objet:
président du conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères
Groupe:
date_debut="1999-07-01"
duree="un an"
president
conseil_administration
renouvellement
24 Septembre 199924/09/1999
De: Masson (Jean-Pierre)
Objet:
au conseil d'administration du comité interprofessionnel des plantes saccharifères
Au titre des planteurs de betteraves
Membres suppléants
Groupe:
date_debut="1999-07-01"
duree="trois ans"
suppleant
conseil_administration
nomination
21 Septembre 199921/09/1999
De: Leveque (Jean)
Objet:
au conseil d'administration du comité interprofessionnel des plantes saccharifères
Au titre des planteurs de betteraves
Membres suppléants
Groupe:
date_debut="1999-07-01"
duree="trois ans"
suppleant
conseil_administration
nomination
21 Septembre 199921/09/1999
De: Ferriere (Alain)
Objet:
au conseil d'administration du comité interprofessionnel des plantes saccharifères
Au titre des planteurs de betteraves
Membres suppléants
Groupe:
date_debut="1999-07-01"
duree="trois ans"
suppleant
conseil_administration
nomination
21 Septembre 199921/09/1999
De: Elies (Gwenaël)
Objet:
au conseil d'administration du comité interprofessionnel des plantes saccharifères
Au titre des planteurs de betteraves
Membres suppléants
Groupe:
date_debut="1999-07-01"
duree="trois ans"
suppleant
conseil_administration
nomination
21 Septembre 199921/09/1999
De: Delon (Gilles)
Objet:
au conseil d'administration du comité interprofessionnel des plantes saccharifères
Au titre des planteurs de betteraves
Membres suppléants
Groupe:
date_debut="1999-07-01"
duree="trois ans"
suppleant
conseil_administration
nomination
21 Septembre 199921/09/1999
De: Cuni (Roland)
Objet:
au conseil d'administration du comité interprofessionnel des plantes saccharifères
Au titre des planteurs de betteraves
Membres suppléants
Groupe:
date_debut="1999-07-01"
duree="trois ans"
suppleant
conseil_administration
nomination
21 Septembre 199921/09/1999
De: Belleville (Jean-Claude)
Objet:
au conseil d'administration du comité interprofessionnel des plantes saccharifères
Au titre des planteurs de betteraves
Membres suppléants
Groupe:
date_debut="1999-07-01"
duree="trois ans"
suppleant
conseil_administration
nomination
21 Septembre 199921/09/1999
De: Ancelin (Guy)
Objet:
au conseil d'administration du comité interprofessionnel des plantes saccharifères
Au titre des planteurs de betteraves
Membres suppléants
Groupe:
date_debut="1999-07-01"
duree="trois ans"
suppleant
conseil_administration
nomination
21 Septembre 199921/09/1999
De: Religieux (Jean-Claude)
Objet:
au conseil d'administration du comité interprofessionnel des plantes saccharifères
Au titre des fabricants de sucre métropolitains
Membres suppléants
Groupe:
date_debut="1999-07-01"
duree="trois ans"
suppleant
conseil_administration
nomination
21 Septembre 199921/09/1999
De: Lesaffre (Francis)
Objet:
au conseil d'administration du comité interprofessionnel des plantes saccharifères
Au titre des fabricants de sucre métropolitains
Membres suppléants
Groupe:
date_debut="1999-07-01"
duree="trois ans"
suppleant
conseil_administration
nomination
21 Septembre 199921/09/1999
De: Lejosne (Hervé)
Objet:
au conseil d'administration du comité interprofessionnel des plantes saccharifères
Au titre des fabricants de sucre métropolitains
Membres suppléants
Groupe:
date_debut="1999-07-01"
duree="trois ans"
suppleant
conseil_administration
nomination
21 Septembre 199921/09/1999
De: du Teilhet (Philippe)
Objet:
au conseil d'administration du comité interprofessionnel des plantes saccharifères
Au titre des fabricants de sucre métropolitains
Membres suppléants
Groupe:
date_debut="1999-07-01"
duree="trois ans"
suppleant
conseil_administration
nomination
21 Septembre 199921/09/1999
De: Delloye (Georges)
Objet:
au conseil d'administration du comité interprofessionnel des plantes saccharifères
Au titre des fabricants de sucre métropolitains
Membres suppléants
Groupe:
date_debut="1999-07-01"
duree="trois ans"
suppleant
conseil_administration
nomination
21 Septembre 199921/09/1999
De: de Larminat (Stanislas)
Objet:
au conseil d'administration du comité interprofessionnel des plantes saccharifères
Au titre des fabricants de sucre métropolitains
Membres suppléants
Groupe:
date_debut="1999-07-01"
duree="trois ans"
suppleant
conseil_administration
nomination
21 Septembre 199921/09/1999
De: Bruandet (Dominique)
Objet:
au conseil d'administration du comité interprofessionnel des plantes saccharifères
Au titre des fabricants de sucre métropolitains
Membres suppléants
Groupe:
date_debut="1999-07-01"
duree="trois ans"
suppleant
conseil_administration
nomination
21 Septembre 199921/09/1999
De: Prot (Pascal)
Objet:
au conseil d'administration du comité interprofessionnel des plantes saccharifères
Au titre des planteurs de betteraves
Membres titulaires
Groupe:
date_debut="1999-07-01"
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
21 Septembre 199921/09/1999
De: Patenotre (Jean)
Objet:
au conseil d'administration du comité interprofessionnel des plantes saccharifères
Au titre des planteurs de betteraves
Membres titulaires
Groupe:
date_debut="1999-07-01"
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
21 Septembre 199921/09/1999
De: Mabire (Christian)
Objet:
au conseil d'administration du comité interprofessionnel des plantes saccharifères
Au titre des planteurs de betteraves
Membres titulaires
Groupe:
date_debut="1999-07-01"
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
21 Septembre 199921/09/1999
De: Jeanroy (Alain)
Objet:
au conseil d'administration du comité interprofessionnel des plantes saccharifères
Au titre des planteurs de betteraves
Membres titulaires
Groupe:
date_debut="1999-07-01"
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
21 Septembre 199921/09/1999
De: Hamot (Jean-Luc)
Objet:
au conseil d'administration du comité interprofessionnel des plantes saccharifères
Au titre des planteurs de betteraves
Membres titulaires
Groupe:
date_debut="1999-07-01"
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
21 Septembre 199921/09/1999
De: Ducroquet (Dominique)
Objet:
au conseil d'administration du comité interprofessionnel des plantes saccharifères
Au titre des planteurs de betteraves
Membres titulaires
Groupe:
date_debut="1999-07-01"
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
21 Septembre 199921/09/1999
De: Demazure (Luc)
Objet:
au conseil d'administration du comité interprofessionnel des plantes saccharifères
Au titre des planteurs de betteraves
Membres titulaires
Groupe:
date_debut="1999-07-01"
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
21 Septembre 199921/09/1999
De: Cornichon (Etienne)
Objet:
au conseil d'administration du comité interprofessionnel des plantes saccharifères
Au titre des planteurs de betteraves
Membres titulaires
Groupe:
date_debut="1999-07-01"
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
21 Septembre 199921/09/1999
De: Ouvre (Vincent)
Objet:
au conseil d'administration du comité interprofessionnel des plantes saccharifères
Au titre des fabricants de sucre métropolitains
Membres titulaires
Groupe:
date_debut="1999-07-01"
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
21 Septembre 199921/09/1999
De: Moraillon (Pierre)
Objet:
au conseil d'administration du comité interprofessionnel des plantes saccharifères
Au titre des fabricants de sucre métropolitains
Membres titulaires
Groupe:
date_debut="1999-07-01"
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
21 Septembre 199921/09/1999
De: Loisel (Yves)
Objet:
au conseil d'administration du comité interprofessionnel des plantes saccharifères
Au titre des fabricants de sucre métropolitains
Membres titulaires
Groupe:
date_debut="1999-07-01"
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
21 Septembre 199921/09/1999
De: Lefevre (Alain)
Objet:
au conseil d'administration du comité interprofessionnel des plantes saccharifères
Au titre des fabricants de sucre métropolitains
Membres titulaires
Groupe:
date_debut="1999-07-01"
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
21 Septembre 199921/09/1999
De: Halliot (Guy)
Objet:
au conseil d'administration du comité interprofessionnel des plantes saccharifères
Au titre des fabricants de sucre métropolitains
Membres titulaires
Groupe:
date_debut="1999-07-01"
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
21 Septembre 199921/09/1999
De: de Pelleport (Jérôme)
Objet:
au conseil d'administration du comité interprofessionnel des plantes saccharifères
Au titre des fabricants de sucre métropolitains
Membres titulaires
Groupe:
date_debut="1999-07-01"
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
21 Septembre 199921/09/1999
De: Delloye (Jean-Claude)
Objet:
au conseil d'administration du comité interprofessionnel des plantes saccharifères
Au titre des fabricants de sucre métropolitains
Membres titulaires
Groupe:
date_debut="1999-07-01"
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
21 Septembre 199921/09/1999
De: Bourges (Jean-Marie, Bruno)
Objet:
au conseil d'administration du comité interprofessionnel des plantes saccharifères
Au titre des fabricants de sucre métropolitains
Membres titulaires
Groupe:
date_debut="1999-07-01"
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
21 Septembre 199921/09/1999
De: Moraillon (Pierre)
Objet:
membre au conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères
Au titre des fabricants de sucre métropolitains
Remplace:M. Meulnart (Alain)
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Avril 199915/04/1999
De: Denais (Olivier)
ingénieur du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
commissaire du Gouvernement auprès du comité interprofessionnel des productions saccharifères
Remplace:M. Madre (Yves)
Groupe:
commissaire_gouvernement
nomination
19 Février 199919/02/1999
De: Mabire (Christian)
Objet:
président du conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères
Groupe:
duree="un an"
president
conseil_administration
renouvellement
03 Novembre 199803/11/1998
De: Leveque (Jean)
comme membre suppléant
Objet:
membres au conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères
Au titre des planteurs de betteraves
Remplace:M. Demaux (Michel)
Groupe:
conseil_administration
nomination
03 Novembre 199803/11/1998
De: Delon (Gilles)
comme membre suppléant
Objet:
membres au conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères
Au titre des planteurs de betteraves
Remplace:M. Salentey (André)
Groupe:
conseil_administration
nomination
03 Novembre 199803/11/1998
De: Mabire (Christian)
Objet:
président du conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères
Remplace:M. de Pelleport (Jérôme)
Groupe:
date_debut="1997-07-01"
date_fin="1998-06-30"
president
conseil_administration
nomination
25 Septembre 199725/09/1997
De: Masson (Jean-Pierre)
comme membre suppléant
Objet:
membre du conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères
Au titre des planteurs de betteraves
Remplace:M. Bignon (Jérôme)
Groupe:
conseil_administration
nomination
30 Juillet 199730/07/1997
De: Elies (Gwenaël)
comme membres titulaires
en remplacement respectivement de
Objet:
membres au conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères
Au titre des planteurs de betteraves
Groupe:
conseil_administration
nomination
07 Février 199707/02/1997
De: Dore (Jacques)
démissionnaires
Objet:
membres au conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères
Au titre des planteurs de betteraves
Groupe:
conseil_administration
nomination
07 Février 199707/02/1997
De: Burger (André)
Objet:
membres au conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères
Au titre des planteurs de betteraves
Groupe:
conseil_administration
nomination
07 Février 199707/02/1997
De: Bignon (Jérôme)
Objet:
membres au conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères
Au titre des planteurs de betteraves
Groupe:
conseil_administration
nomination
07 Février 199707/02/1997
De: Salentey (André)
comme membres suppléants du conseil d'administration du C.I.P.S
Objet:
membres au conseil d'administration du comité interprofessionnel des plantes saccharifères (C.I.P.S.)
Au titre des planteurs de betteraves
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Octobre 199609/10/1996
De: Prot (Pascal)
comme membres titulaires du conseil d'administration du C.I.P.S
Objet:
membres au conseil d'administration du comité interprofessionnel des plantes saccharifères (C.I.P.S.)
Au titre des planteurs de betteraves
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Octobre 199609/10/1996
De: Patenotre (Jean)
Objet:
membres au conseil d'administration du comité interprofessionnel des plantes saccharifères (C.I.P.S.)
Au titre des planteurs de betteraves
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Octobre 199609/10/1996
De: Mabire (Christian)
Objet:
membres au conseil d'administration du comité interprofessionnel des plantes saccharifères (C.I.P.S.)
Au titre des planteurs de betteraves
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Octobre 199609/10/1996
De: Jeanroy (Alain)
Objet:
membres au conseil d'administration du comité interprofessionnel des plantes saccharifères (C.I.P.S.)
Au titre des planteurs de betteraves
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Octobre 199609/10/1996
De: Hamot (Jean-Luc)
Objet:
membres au conseil d'administration du comité interprofessionnel des plantes saccharifères (C.I.P.S.)
Au titre des planteurs de betteraves
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Octobre 199609/10/1996
De: Ferriere (Alain)
Objet:
membres au conseil d'administration du comité interprofessionnel des plantes saccharifères (C.I.P.S.)
Au titre des planteurs de betteraves
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Octobre 199609/10/1996
De: Ducroquet (Dominique)
Objet:
membres au conseil d'administration du comité interprofessionnel des plantes saccharifères (C.I.P.S.)
Au titre des planteurs de betteraves
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Octobre 199609/10/1996
De: Dore (Jacques)
Objet:
membres au conseil d'administration du comité interprofessionnel des plantes saccharifères (C.I.P.S.)
Au titre des planteurs de betteraves
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Octobre 199609/10/1996
De: Demazure (Luc)
Objet:
membres au conseil d'administration du comité interprofessionnel des plantes saccharifères (C.I.P.S.)
Au titre des planteurs de betteraves
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Octobre 199609/10/1996
De: Demaux (Michel)
Objet:
membres au conseil d'administration du comité interprofessionnel des plantes saccharifères (C.I.P.S.)
Au titre des planteurs de betteraves
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Octobre 199609/10/1996
De: Cuni (Roland)
Objet:
membres au conseil d'administration du comité interprofessionnel des plantes saccharifères (C.I.P.S.)
Au titre des planteurs de betteraves
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Octobre 199609/10/1996
De: Cornichon (Etienne)
Objet:
membres au conseil d'administration du comité interprofessionnel des plantes saccharifères (C.I.P.S.)
Au titre des planteurs de betteraves
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Octobre 199609/10/1996
De: Burger (André)
Objet:
membres au conseil d'administration du comité interprofessionnel des plantes saccharifères (C.I.P.S.)
Au titre des planteurs de betteraves
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Octobre 199609/10/1996
De: Belleville (Jean-Claude)
Objet:
membres au conseil d'administration du comité interprofessionnel des plantes saccharifères (C.I.P.S.)
Au titre des planteurs de betteraves
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Octobre 199609/10/1996
De: Ancelin (Guy)
Objet:
membres au conseil d'administration du comité interprofessionnel des plantes saccharifères (C.I.P.S.)
Au titre des planteurs de betteraves
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Octobre 199609/10/1996
De: Religieux (Jean-Claude)
Objet:
membres au conseil d'administration du comité interprofessionnel des plantes saccharifères (C.I.P.S.)
Au titre des fabricants de sucre métropolitains
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Octobre 199609/10/1996
De: Ouvre (Vincent)
Objet:
membres au conseil d'administration du comité interprofessionnel des plantes saccharifères (C.I.P.S.)
Au titre des fabricants de sucre métropolitains
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Octobre 199609/10/1996
De: Meulnart (Alain)
Objet:
membres au conseil d'administration du comité interprofessionnel des plantes saccharifères (C.I.P.S.)
Au titre des fabricants de sucre métropolitains
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Octobre 199609/10/1996
De: Lesaffre (Francis)
Objet:
membres au conseil d'administration du comité interprofessionnel des plantes saccharifères (C.I.P.S.)
Au titre des fabricants de sucre métropolitains
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Octobre 199609/10/1996
De: Lejosne (Hervé)
Objet:
membres au conseil d'administration du comité interprofessionnel des plantes saccharifères (C.I.P.S.)
Au titre des fabricants de sucre métropolitains
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Octobre 199609/10/1996
De: Lefevre (Alain)
Objet:
membres au conseil d'administration du comité interprofessionnel des plantes saccharifères (C.I.P.S.)
Au titre des fabricants de sucre métropolitains
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Octobre 199609/10/1996
De: Jacquinet (Bernard)
Objet:
membres au conseil d'administration du comité interprofessionnel des plantes saccharifères (C.I.P.S.)
Au titre des fabricants de sucre métropolitains
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Octobre 199609/10/1996
De: Hue (Roland)
Objet:
membres au conseil d'administration du comité interprofessionnel des plantes saccharifères (C.I.P.S.)
Au titre des fabricants de sucre métropolitains
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Octobre 199609/10/1996
De: Halliot (Guy)
Objet:
membres au conseil d'administration du comité interprofessionnel des plantes saccharifères (C.I.P.S.)
Au titre des fabricants de sucre métropolitains
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Octobre 199609/10/1996
De: du Teilhet (Philippe)
comme membres suppléants du conseil d'administration du C.I.P.S
Objet:
membres au conseil d'administration du comité interprofessionnel des plantes saccharifères (C.I.P.S.)
Au titre des fabricants de sucre métropolitains
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Octobre 199609/10/1996
De: de Pelleport (Jérôme)
comme membres titulaires du conseil d'administration du C.I.P.S
Objet:
membres au conseil d'administration du comité interprofessionnel des plantes saccharifères (C.I.P.S.)
Au titre des fabricants de sucre métropolitains
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Octobre 199609/10/1996
De: Deloye (Jean-Claude)
Objet:
membres au conseil d'administration du comité interprofessionnel des plantes saccharifères (C.I.P.S.)
Au titre des fabricants de sucre métropolitains
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Octobre 199609/10/1996
De: Delloye (Georges)
Objet:
membres au conseil d'administration du comité interprofessionnel des plantes saccharifères (C.I.P.S.)
Au titre des fabricants de sucre métropolitains
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Octobre 199609/10/1996
De: de Larminat (Stanislas)
Objet:
membres au conseil d'administration du comité interprofessionnel des plantes saccharifères (C.I.P.S.)
Au titre des fabricants de sucre métropolitains
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Octobre 199609/10/1996
De: Bruandet (Dominique)
Objet:
membres au conseil d'administration du comité interprofessionnel des plantes saccharifères (C.I.P.S.)
Au titre des fabricants de sucre métropolitains
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Octobre 199609/10/1996
De: Bourges (Jean-Marie, Bruno)
Objet:
membres au conseil d'administration du comité interprofessionnel des plantes saccharifères (C.I.P.S.)
Au titre des fabricants de sucre métropolitains
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Octobre 199609/10/1996
De: Madre (Yves)
ingénieur du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
commissaire du Gouvernement auprès du comité interprofessionnel des productions saccharifères
Remplace:M. Barjol (Jean-Louis)
Groupe:
commissaire_gouvernement
nomination
14 Mars 199614/03/1996
De: Hue (Roland)
Objet:
membre au conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères
Au titre des fabricants de sucre métropolitains
Remplace:M. Folz (Jean-Martin)
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Janvier 199610/01/1996
De: Meulnart (Alain)
comme membre titulaire
Objet:
membre du conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères
Au titre des fabricants de sucre métropolitains
Remplace:M. Dumon (Bernard)
Groupe:
conseil_administration
nomination
14 Juin 199514/06/1995
De: Ranlin (Guy)
Objet:
membres au conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères
Au titre des planteurs de canne à sucre des départements d'outre-mer
membre suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
25 Avril 199525/04/1995
De: Hoarau (Jean-Bernard)
Objet:
membres au conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères
Au titre des planteurs de canne à sucre des départements d'outre-mer
membre suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
25 Avril 199525/04/1995
De: Gayadine (Alain)
Objet:
membres au conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères
Au titre des planteurs de canne à sucre des départements d'outre-mer
membre suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
25 Avril 199525/04/1995
De: Monteiro (Michel)
Objet:
membres au conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères
Au titre des fabricants de sucre des départements d'outre-mer
membre suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
25 Avril 199525/04/1995
De: Belet (Mathieu)
Objet:
membres au conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères
Au titre des fabricants de sucre des départements d'outre-mer
membre suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
25 Avril 199525/04/1995
De: Nelson (Eric)
Objet:
membres au conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères
Au titre des planteurs de canne à sucre des départements d'outre-mer
membre titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Avril 199525/04/1995
De: Leguay (Yves)
Objet:
membres au conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères
Au titre des planteurs de canne à sucre des départements d'outre-mer
membre titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Avril 199525/04/1995
De: Benard (Jean-Marc)
Objet:
membres au conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères
Au titre des planteurs de canne à sucre des départements d'outre-mer
membre titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Avril 199525/04/1995
De: Thieblin (Xavier)
Objet:
membres au conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères
Au titre des fabricants de sucre des départements d'outre-mer
membre titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Avril 199525/04/1995
De: de Soye (Michel)
Objet:
membres au conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères
Au titre des fabricants de sucre des départements d'outre-mer
membre titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Avril 199525/04/1995
De: Mabire (Christian)
comme membres titulaires
Objet:
membres du conseil d'administration du comité interprofessionnel des plantes saccharifères
Au titre des planteurs de betteraves
Remplace:M. Bailly (Claude)
Groupe:
conseil_administration
nomination
04 Février 199504/02/1995
De: Hamot (Jean-Luc)
Objet:
membres du conseil d'administration du comité interprofessionnel des plantes saccharifères
Au titre des planteurs de betteraves
Groupe:
conseil_administration
nomination
04 Février 199504/02/1995
De: Dumont (Philippe)
démissionnaires
Objet:
membres du conseil d'administration du comité interprofessionnel des plantes saccharifères
Au titre des planteurs de betteraves
Groupe:
conseil_administration
nomination
04 Février 199504/02/1995
De: Demaux (Michel)
comme membres suppléants
Objet:
membres du conseil d'administration du comité interprofessionnel des plantes saccharifères
Au titre des planteurs de betteraves
Remplace:M. Mabire (Hamot, M.)
Groupe:
conseil_administration
nomination
04 Février 199504/02/1995
De: Cuni (Roland)
Objet:
membres du conseil d'administration du comité interprofessionnel des plantes saccharifères
Au titre des planteurs de betteraves
Groupe:
conseil_administration
nomination
04 Février 199504/02/1995
De: Barjol (Jean-Louis)
ingénieur d'agronomie
Objet:
comme commissaire du Gouvernement auprès du Comité interprofessionnel des productions saccharifères
Remplace:M. Chomienne (Jean-Pierre)
Groupe:
commissaire_gouvernement
désignation
04 Octobre 199404/10/1994
De: Hamot (Jean-Luc)
Objet:
membre suppléant au conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères
au titre des planteurs de betteraves
Remplace:M. Hermand (Jacques)
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
25 Août 199425/08/1994
De: Lejosne (Hervé)
Objet:
membre suppléant du conseil d'administration du comité interprofessionnel des plantes saccharifères
au titre des fabricants de sucre métropolitain
Remplace:
M. Balland
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
11 Mai 199411/05/1994
De: Prot (Pascal)
comme membres titulaires
Objet:
membres du conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères
Au titre des planteurs
Remplace:M. Pelle (Jean)
Groupe:
conseil_administration
nomination
26 Février 199426/02/1994
De: Mabire (Christian)
comme membres suppléants
Objet:
membres du conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères
Au titre des planteurs
Remplace:M. Bignon. (Demaux, M.)
Groupe:
conseil_administration
nomination
26 Février 199426/02/1994
De: Ferrière (Alain)
Objet:
membres du conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères
Au titre des planteurs
Groupe:
conseil_administration
nomination
26 Février 199426/02/1994
De: Cornichon (Etienne)
Objet:
membres du conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères
Au titre des planteurs
Groupe:
conseil_administration
nomination
26 Février 199426/02/1994
De: Belleville (Jean-Claude)
comme membres suppléants
Objet:
membres du conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères
Au titre des planteurs
Remplace:M. Boucher (Cornichon, M.)
Groupe:
conseil_administration
nomination
26 Février 199426/02/1994
De: Ancellin (Guy)
Objet:
membres du conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères
Au titre des planteurs
Groupe:
conseil_administration
nomination
26 Février 199426/02/1994
De: Salentey (André)
comme membres suppléants du conseil d'administration du C.I.P.S
Objet:
membres du conseil d'administration du centre interprofessionnel des produits saccharifères (C.I.P.S.)
Au titre des planteurs de betteraves
Groupe:
conseil_administration
nomination
31 Août 199331/08/1993
De: Pelle (Jean)
comme membres titulaires du conseil d'administration du C.I.P.S
Objet:
membres du conseil d'administration du centre interprofessionnel des produits saccharifères (C.I.P.S.)
Au titre des planteurs de betteraves
Groupe:
conseil_administration
nomination
31 Août 199331/08/1993
De: Patenôtre (Jean)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre interprofessionnel des produits saccharifères (C.I.P.S.)
Au titre des planteurs de betteraves
Groupe:
conseil_administration
nomination
31 Août 199331/08/1993
De: Jeanroy (Alain)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre interprofessionnel des produits saccharifères (C.I.P.S.)
Au titre des planteurs de betteraves
Groupe:
conseil_administration
nomination
31 Août 199331/08/1993
De: Hermand (Jacques)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre interprofessionnel des produits saccharifères (C.I.P.S.)
Au titre des planteurs de betteraves
Groupe:
conseil_administration
nomination
31 Août 199331/08/1993
De: Dumont (Philippe)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre interprofessionnel des produits saccharifères (C.I.P.S.)
Au titre des planteurs de betteraves
Groupe:
conseil_administration
nomination
31 Août 199331/08/1993
De: Ducroquet (Dominique)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre interprofessionnel des produits saccharifères (C.I.P.S.)
Au titre des planteurs de betteraves
Groupe:
conseil_administration
nomination
31 Août 199331/08/1993
De: Dore (Jacques)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre interprofessionnel des produits saccharifères (C.I.P.S.)
Au titre des planteurs de betteraves
Groupe:
conseil_administration
nomination
31 Août 199331/08/1993
De: Demazure (Luc)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre interprofessionnel des produits saccharifères (C.I.P.S.)
Au titre des planteurs de betteraves
Groupe:
conseil_administration
nomination
31 Août 199331/08/1993
De: Demaux (Michel)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre interprofessionnel des produits saccharifères (C.I.P.S.)
Au titre des planteurs de betteraves
Groupe:
conseil_administration
nomination
31 Août 199331/08/1993
De: Décorne (René)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre interprofessionnel des produits saccharifères (C.I.P.S.)
Au titre des planteurs de betteraves
Groupe:
conseil_administration
nomination
31 Août 199331/08/1993
De: Cornichon (Etienne)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre interprofessionnel des produits saccharifères (C.I.P.S.)
Au titre des planteurs de betteraves
Groupe:
conseil_administration
nomination
31 Août 199331/08/1993
De: Burger (André)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre interprofessionnel des produits saccharifères (C.I.P.S.)
Au titre des planteurs de betteraves
Groupe:
conseil_administration
nomination
31 Août 199331/08/1993
De: Boucher (Jacques)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre interprofessionnel des produits saccharifères (C.I.P.S.)
Au titre des planteurs de betteraves
Groupe:
conseil_administration
nomination
31 Août 199331/08/1993
De: Bignon (Jérôme)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre interprofessionnel des produits saccharifères (C.I.P.S.)
Au titre des planteurs de betteraves
Groupe:
conseil_administration
nomination
31 Août 199331/08/1993
De: Bailly (Claude)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre interprofessionnel des produits saccharifères (C.I.P.S.)
Au titre des planteurs de betteraves
Groupe:
conseil_administration
nomination
31 Août 199331/08/1993
De: Teilhet (Philippe du)
comme membres suppléants du conseil d'administration du C.I.P.S
Objet:
membres du conseil d'administration du centre interprofessionnel des produits saccharifères (C.I.P.S.)
Au titre des fabricants de sucre métropolitains
Groupe:
conseil_administration
nomination
31 Août 199331/08/1993
De: Religieux (Jean-Claude)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre interprofessionnel des produits saccharifères (C.I.P.S.)
Au titre des fabricants de sucre métropolitains
Groupe:
conseil_administration
nomination
31 Août 199331/08/1993
De: Pelleport (Jérôme de)
comme membres titulaires du conseil d'administration du C.I.P.S
Objet:
membres du conseil d'administration du centre interprofessionnel des produits saccharifères (C.I.P.S.)
Au titre des fabricants de sucre métropolitains
Groupe:
conseil_administration
nomination
31 Août 199331/08/1993
De: Ouvre (Vincent)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre interprofessionnel des produits saccharifères (C.I.P.S.)
Au titre des fabricants de sucre métropolitains
Groupe:
conseil_administration
nomination
31 Août 199331/08/1993
De: Moraillon (Marc)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre interprofessionnel des produits saccharifères (C.I.P.S.)
Au titre des fabricants de sucre métropolitains
Groupe:
conseil_administration
nomination
31 Août 199331/08/1993
De: Lesaffre (Francis)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre interprofessionnel des produits saccharifères (C.I.P.S.)
Au titre des fabricants de sucre métropolitains
Groupe:
conseil_administration
nomination
31 Août 199331/08/1993
De: Lefebre (Alain)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre interprofessionnel des produits saccharifères (C.I.P.S.)
Au titre des fabricants de sucre métropolitains
Groupe:
conseil_administration
nomination
31 Août 199331/08/1993
De: Larminat (Stanislas de)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre interprofessionnel des produits saccharifères (C.I.P.S.)
Au titre des fabricants de sucre métropolitains
Groupe:
conseil_administration
nomination
31 Août 199331/08/1993
De: Jacquinet (Bernard)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre interprofessionnel des produits saccharifères (C.I.P.S.)
Au titre des fabricants de sucre métropolitains
Groupe:
conseil_administration
nomination
31 Août 199331/08/1993
De: Halliot (Guy)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre interprofessionnel des produits saccharifères (C.I.P.S.)
Au titre des fabricants de sucre métropolitains
Groupe:
conseil_administration
nomination
31 Août 199331/08/1993
De: Folz (Jean-Martin)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre interprofessionnel des produits saccharifères (C.I.P.S.)
Au titre des fabricants de sucre métropolitains
Groupe:
conseil_administration
nomination
31 Août 199331/08/1993
De: Dumon (Bernard)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre interprofessionnel des produits saccharifères (C.I.P.S.)
Au titre des fabricants de sucre métropolitains
Groupe:
conseil_administration
nomination
31 Août 199331/08/1993
De: Delloye (Georges)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre interprofessionnel des produits saccharifères (C.I.P.S.)
Au titre des fabricants de sucre métropolitains
Groupe:
conseil_administration
nomination
31 Août 199331/08/1993
De: Bruandet (Dominique)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre interprofessionnel des produits saccharifères (C.I.P.S.)
Au titre des fabricants de sucre métropolitains
Groupe:
conseil_administration
nomination
31 Août 199331/08/1993
De: Bourges (Jean-Marie, Bruno)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre interprofessionnel des produits saccharifères (C.I.P.S.)
Au titre des fabricants de sucre métropolitains
Groupe:
conseil_administration
nomination
31 Août 199331/08/1993
De: Balland (Albert)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre interprofessionnel des produits saccharifères (C.I.P.S.)
Au titre des fabricants de sucre métropolitains
Groupe:
conseil_administration
nomination
31 Août 199331/08/1993
De: Pelle (Jean)
comme membre titulaire du conseil d'administration du C.I.P.S
Objet:
membres du conseil d'administration du Comité interprofessionnel des productions saccharifères (C.I.P.S.)
Au titre des planteurs de betteraves
Groupe:
conseil_administration
nomination
16 Juin 199316/06/1993
De: Cornichon (Etienne)
comme membre suppléant du conseil d'administration du C.I.P.S
Objet:
membres du conseil d'administration du Comité interprofessionnel des productions saccharifères (C.I.P.S.)
Au titre des planteurs de betteraves
Remplace:M. Pelle (Jean)
Groupe:
conseil_administration
nomination
16 Juin 199316/06/1993
De: Religieux (Jean-Claude)
Objet:
membre suppléant du conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères
au titre des planteurs de betteraves
Remplace:M. Blanchard (Roland)
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
06 Mai 199306/05/1993
De: Patenotre (Jean)
Objet:
membre suppléant du conseil d'administration du Comité interprofessionnel des productions saccharifères
au titre des planteurs de betteraves
Remplace:M. Delory (Henry)
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
01 Février 199301/02/1993
De: Larminat (Stanislas de)
Objet:
membres du conseil d'administration du comité interprofessionnel des plantes saccharifères
membre suppléant
Remplace:M. Brot (Denis)
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
10 Octobre 199210/10/1992
De: Bruandet (Dominique)
Objet:
membres du conseil d'administration du comité interprofessionnel des plantes saccharifères
membre suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
10 Octobre 199210/10/1992
De: Desoye (Michel)
Objet:
membres du conseil d'administration du comité interprofessionnel des plantes saccharifères
Au titre des fabricants de sucre de canne des départements d'outre-mer
membre suppléant
Remplace:M. Seite (Albert)
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
10 Octobre 199210/10/1992
De: Bourges (Bruno)
Objet:
membres du conseil d'administration du comité interprofessionnel des plantes saccharifères
Remplace:M. Paclot (Paul)
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Octobre 199210/10/1992
De: Rialan (Jean)
Objet:
membre suppléant du conseil d'administration du Comité interprofessionnel des productions saccharifères (C.I.P.S.)
au titre des fabricants de sucre métropolitains
Groupe:
date_debut="1990-07-01"
date_fin="1993-06-30"
suppleant
conseil_administration
nomination
19 Février 199119/02/1991
De: Salentey (André)
Objet:
membres du conseil d'administration du Comité interprofessionnel des productions saccharifères (C.I.P.S.)
Membres suppléants
Groupe:
date_debut="1990-07-10"
date_fin="1993-06-30"
suppleant
conseil_administration
nomination
24 Janvier 199124/01/1991
De: Pelle (Jean)
Objet:
membres du conseil d'administration du Comité interprofessionnel des productions saccharifères (C.I.P.S.)
Membres suppléants
Groupe:
date_debut="1990-07-10"
date_fin="1993-06-30"
suppleant
conseil_administration
nomination
24 Janvier 199124/01/1991
De: Hermand (Jacques)
Objet:
membres du conseil d'administration du Comité interprofessionnel des productions saccharifères (C.I.P.S.)
Membres suppléants
Groupe:
date_debut="1990-07-10"
date_fin="1993-06-30"
suppleant
conseil_administration
nomination
24 Janvier 199124/01/1991
De: Demazure (Luc)
Objet:
membres du conseil d'administration du Comité interprofessionnel des productions saccharifères (C.I.P.S.)
Membres suppléants
Groupe:
date_debut="1990-07-10"
date_fin="1993-06-30"
suppleant
conseil_administration
nomination
24 Janvier 199124/01/1991
De: Demaux (Michel)
Objet:
membres du conseil d'administration du Comité interprofessionnel des productions saccharifères (C.I.P.S.)
Membres suppléants
Groupe:
date_debut="1990-07-10"
date_fin="1993-06-30"
suppleant
conseil_administration
nomination
24 Janvier 199124/01/1991
De: Decorne (René)
Objet:
membres du conseil d'administration du Comité interprofessionnel des productions saccharifères (C.I.P.S.)
Membres suppléants
Groupe:
date_debut="1990-07-10"
date_fin="1993-06-30"
suppleant
conseil_administration
nomination
24 Janvier 199124/01/1991
De: Boucher (Jacques)
Objet:
membres du conseil d'administration du Comité interprofessionnel des productions saccharifères (C.I.P.S.)
Membres suppléants
Groupe:
date_debut="1990-07-10"
date_fin="1993-06-30"
suppleant
conseil_administration
nomination
24 Janvier 199124/01/1991
De: Lefevre (Alain)
Objet:
membres du conseil d'administration du Comité interprofessionnel des productions saccharifères (C.I.P.S.)
Comme représentants des usines
Membres suppléants
Groupe:
date_debut="1990-07-10"
date_fin="1993-06-30"
suppleant
conseil_administration
nomination
24 Janvier 199124/01/1991
De: Jacquinet (Bernard)
Objet:
membres du conseil d'administration du Comité interprofessionnel des productions saccharifères (C.I.P.S.)
Comme représentants des usines
Membres suppléants
Groupe:
date_debut="1990-07-10"
date_fin="1993-06-30"
suppleant
conseil_administration
nomination
24 Janvier 199124/01/1991
De: Du Teilhet (Philippe)
Objet:
membres du conseil d'administration du Comité interprofessionnel des productions saccharifères (C.I.P.S.)
Comme représentants des usines
Membres suppléants
Groupe:
date_debut="1990-07-10"
date_fin="1993-06-30"
suppleant
conseil_administration
nomination
24 Janvier 199124/01/1991
De: Delloye (Georges)
Objet:
membres du conseil d'administration du Comité interprofessionnel des productions saccharifères (C.I.P.S.)
Comme représentants des usines
Membres suppléants
Groupe:
date_debut="1990-07-10"
date_fin="1993-06-30"
suppleant
conseil_administration
nomination
24 Janvier 199124/01/1991
De: Brot (Denis)
Objet:
membres du conseil d'administration du Comité interprofessionnel des productions saccharifères (C.I.P.S.)
Comme représentants des usines
Membres suppléants
Groupe:
date_debut="1990-07-10"
date_fin="1993-06-30"
suppleant
conseil_administration
nomination
24 Janvier 199124/01/1991
De: Blanchard (Roland)
Objet:
membres du conseil d'administration du Comité interprofessionnel des productions saccharifères (C.I.P.S.)
Comme représentants des usines
Membres suppléants
Groupe:
date_debut="1990-07-10"
date_fin="1993-06-30"
suppleant
conseil_administration
nomination
24 Janvier 199124/01/1991
De: Balland (Albert)
Objet:
membres du conseil d'administration du Comité interprofessionnel des productions saccharifères (C.I.P.S.)
Comme représentants des usines
Membres suppléants
Groupe:
date_debut="1990-07-10"
date_fin="1993-06-30"
suppleant
conseil_administration
nomination
24 Janvier 199124/01/1991
De: Rossin (Maurice)
Objet:
membres du conseil d'administration du Comité interprofessionnel des productions saccharifères (C.I.P.S.)
Membres titulaires
Groupe:
date_debut="1990-07-10"
date_fin="1993-06-30"
conseil_administration
nomination
24 Janvier 199124/01/1991
De: Ouvry (Jean-Pierre)
Objet:
membres du conseil d'administration du Comité interprofessionnel des productions saccharifères (C.I.P.S.)
Membres titulaires
Groupe:
date_debut="1990-07-10"
date_fin="1993-06-30"
conseil_administration
nomination
24 Janvier 199124/01/1991
De: Garinois (Georges)
Objet:
membres du conseil d'administration du Comité interprofessionnel des productions saccharifères (C.I.P.S.)
Membres titulaires
Groupe:
date_debut="1990-07-10"
date_fin="1993-06-30"
conseil_administration
nomination
24 Janvier 199124/01/1991
De: Dumont (Philippe)
Objet:
membres du conseil d'administration du Comité interprofessionnel des productions saccharifères (C.I.P.S.)
Membres titulaires
Groupe:
date_debut="1990-07-10"
date_fin="1993-06-30"
conseil_administration
nomination
24 Janvier 199124/01/1991
De: Ducroquet (Dominique)
Objet:
membres du conseil d'administration du Comité interprofessionnel des productions saccharifères (C.I.P.S.)
Membres titulaires
Groupe:
date_debut="1990-07-10"
date_fin="1993-06-30"
conseil_administration
nomination
24 Janvier 199124/01/1991
De: Delory (Henry)
Objet:
membres du conseil d'administration du Comité interprofessionnel des productions saccharifères (C.I.P.S.)
Membres titulaires
Groupe:
date_debut="1990-07-10"
date_fin="1993-06-30"
conseil_administration
nomination
24 Janvier 199124/01/1991
De: Cresp (Bernard)
Objet:
membres du conseil d'administration du Comité interprofessionnel des productions saccharifères (C.I.P.S.)
Membres titulaires
Groupe:
date_debut="1990-07-10"
date_fin="1993-06-30"
conseil_administration
nomination
24 Janvier 199124/01/1991
De: Bailly (Claude)
Objet:
membres du conseil d'administration du Comité interprofessionnel des productions saccharifères (C.I.P.S.)
Membres titulaires
Groupe:
date_debut="1990-07-10"
date_fin="1993-06-30"
conseil_administration
nomination
24 Janvier 199124/01/1991
De: Vernes (Jean-Marc)
Objet:
membres du conseil d'administration du Comité interprofessionnel des productions saccharifères (C.I.P.S.)
Comme représentants des usines
Membres titulaires
Groupe:
date_debut="1990-07-10"
date_fin="1993-06-30"
conseil_administration
nomination
24 Janvier 199124/01/1991
De: Paclot (Paul)
Objet:
membres du conseil d'administration du Comité interprofessionnel des productions saccharifères (C.I.P.S.)
Comme représentants des usines
Membres titulaires
Groupe:
date_debut="1990-07-10"
date_fin="1993-06-30"
conseil_administration
nomination
24 Janvier 199124/01/1991
De: Ouvre (Vincent)
Objet:
membres du conseil d'administration du Comité interprofessionnel des productions saccharifères (C.I.P.S.)
Comme représentants des usines
Membres titulaires
Groupe:
date_debut="1990-07-10"
date_fin="1993-06-30"
conseil_administration
nomination
24 Janvier 199124/01/1991
De: Moraillon (Marc)
Objet:
membres du conseil d'administration du Comité interprofessionnel des productions saccharifères (C.I.P.S.)
Comme représentants des usines
Membres titulaires
Groupe:
date_debut="1990-07-10"
date_fin="1993-06-30"
conseil_administration
nomination
24 Janvier 199124/01/1991
De: Halliot (Guy)
Objet:
membres du conseil d'administration du Comité interprofessionnel des productions saccharifères (C.I.P.S.)
Comme représentants des usines
Membres titulaires
Groupe:
date_debut="1990-07-10"
date_fin="1993-06-30"
conseil_administration
nomination
24 Janvier 199124/01/1991
De: Dumon (Bernard)
Objet:
membres du conseil d'administration du Comité interprofessionnel des productions saccharifères (C.I.P.S.)
Comme représentants des usines
Membres titulaires
Groupe:
date_debut="1990-07-10"
date_fin="1993-06-30"
conseil_administration
nomination
24 Janvier 199124/01/1991
De: de Pelleport (Jérôme)
Objet:
membres du conseil d'administration du Comité interprofessionnel des productions saccharifères (C.I.P.S.)
Comme représentants des usines
Membres titulaires
Groupe:
date_debut="1990-07-10"
date_fin="1993-06-30"
conseil_administration
nomination
24 Janvier 199124/01/1991
De: Bauer (Jean-François)
Objet:
membres du conseil d'administration du Comité interprofessionnel des productions saccharifères (C.I.P.S.)
Comme représentants des usines
Membres titulaires
Groupe:
date_debut="1990-07-10"
date_fin="1993-06-30"
conseil_administration
nomination
24 Janvier 199124/01/1991
De: Viot (Alexandre)
administrateur de la Sucrière du Nord-Est à la Réunion
Objet:
membre titulaire du conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères
Remplace:M. Bellissen (Guy)
Groupe:
conseil_administration
nomination
20 Avril 199020/04/1990
De: Jeanroy (Alain)
chef de service à la confédération générale de betteraviers
Objet:
membres suppléants du conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères
Remplace:M. Debavelaere (Désiré)
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
03 Avril 199003/04/1990
De: Demazure (Luc)
agriculteur, président de l'institut technique de la betterave
Objet:
membres suppléants du conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères
Remplace:M. Lemaître (Jean)
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
03 Avril 199003/04/1990
De: Vindel (Bruno)
ingénieur du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
comme commissaire du Gouvernement auprès du comité interprofessionnel des productions saccharifères
Remplace:M. Puchercos (Michel)
Groupe:
commissaire_gouvernement
désignation
09 Mars 199009/03/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.