Syndicat des transports parisiens

De: Josse (Philippe)
administrateur civil, affecté à l'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:
auprès du Syndicat des transports parisiens
secrétaire général
pour une durée maximale de deux ans
au titre de la mobilité
Groupe:
date_debut="2000-10-16"
détachement
29 Mars 200129/03/2001
De: Briend (Bernard)
administrateur civil, affecté au ministère de l'équipement, des transports et du logement
Objet:
au Syndicat des transports parisiens
responsable de la division qualité de service
au titre de la mobilité
Groupe:
date_debut="2001-01-01"
duree="deux ans"
détachement
29 Mars 200129/03/2001
De: Eric Freysselinard
titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration du Syndicat des transports parisiens
au titre de représentant du ministre de l'intérieur
Groupe:
conseil_administration
nomination
12 Décembre 200012/12/2000
De: Erick Bergs
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du Syndicat des transports parisiens
au titre de représentant du ministre de l'intérieur
Groupe:
conseil_administration
nomination
12 Décembre 200012/12/2000
De: Norbert Chitrit
Objet:
membres du conseil d'administration du Syndicat des transports parisiens
Au titre de représentant du ministre chargé de l'économie, et des finances
Groupe:
conseil_administration
nomination
29 Novembre 200029/11/2000
De: Sandrine de Lahondes
Objet:
membres du conseil d'administration du Syndicat des transports parisiens
Au titre de représentant du ministre chargé de l'équipement
Groupe:
conseil_administration
nomination
29 Novembre 200029/11/2000
De: Stéphane Brimont
Objet:
membre du conseil d'administration du Syndicat des transports parisiens
au titre de représentant du ministre chargé de l'économie, des finances et du budget
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Octobre 200010/10/2000
De: Michel Durosier
receveur des finances de 1re catégorie
Objet:
agent comptable, chef des services de la comptabilité du syndicat des transports parisiens
Remplace:M. Christian Danguy
Groupe:
nomination
14 Septembre 200014/09/2000
De: Remont (Luc)
ingénieur principal de l'armement, titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration du Syndicat des transports parisiens
au titre de représentants du ministre chargé de l'économie, des finances et de l'industrie
Remplace:Mme Barbat-Layani (Marie-Anne)
Groupe:
conseil_administration
nomination
03 Mai 200003/05/2000
De: Matabon (Julien)
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du Syndicat des transports parisiens
au titre de représentants du ministre chargé de l'économie, des finances et de l'industrie
Groupe:
conseil_administration
nomination
03 Mai 200003/05/2000
De: Guillot (Jean)
ingénieur en chef des ponts et chaussées
Objet:
membre du conseil d'administration du Syndicat des transports parisiens
au titre de représentant du ministre chargé des transports
Groupe:
conseil_administration
nomination
27 Janvier 200027/01/2000
De: Matabon (Julien)
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du Syndicat des transports parisiens
au titre de représentants du ministre chargé de l'économie, des finances et de l'industrie
Groupe:
conseil_administration
nomination
17 Décembre 199917/12/1999
De: Delion (Jean-Marc)
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du Syndicat des transports parisiens
au titre de représentants du ministre chargé de l'économie, des finances et de l'industrie
Groupe:
conseil_administration
nomination
17 Décembre 199917/12/1999
De: Mahieux (Sophie-Anne)
chef de service, titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration du Syndicat des transports parisiens
au titre de représentants du ministre chargé de l'économie, des finances et de l'industrie
Remplace:M. Pain (Jean-Luc)
Groupe:
conseil_administration
nomination
17 Décembre 199917/12/1999
De: Barbat-Layani (Marie-Anne)
administratrice civile, titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration du Syndicat des transports parisiens
au titre de représentants du ministre chargé de l'économie, des finances et de l'industrie
Remplace:M. Daudin (Hervé)
Groupe:
conseil_administration
nomination
17 Décembre 199917/12/1999
De: Tanti (André)
inspecteur des finances
Objet:
membres du conseil d'administration du Syndicat des transports parisiens
Au titre de représentants du ministre chargé
de l'économie, des finances et du budget
Remplace:M. Fleuriot (Laurent)
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Juillet 199908/07/1999
De: Pain (Jean-Luc)
chef de service
Objet:
membres du conseil d'administration du Syndicat des transports parisiens
Au titre de représentants du ministre chargé
de l'économie, des finances et du budget
Remplace:M. de Romanet (Augustin)
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Juillet 199908/07/1999
De: Matabon (Julien)
attaché d'administration centrale (suppléant)
Objet:
membres du conseil d'administration du Syndicat des transports parisiens
Au titre de représentants du ministre chargé
de l'économie, des finances et du budget
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Juillet 199908/07/1999
De: Maille (Arnauld)
administrateur civil (suppléant)
Objet:
membres du conseil d'administration du Syndicat des transports parisiens
Au titre de représentants du ministre chargé
de l'économie, des finances et du budget
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Juillet 199908/07/1999
De: Delion (Jean-Marc)
administrateur civil (suppléant)
Objet:
membres du conseil d'administration du Syndicat des transports parisiens
Au titre de représentants du ministre chargé
de l'économie, des finances et du budget
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Juillet 199908/07/1999
De: Daudin (Hervé)
ingénieur des ponts et chaussées
Objet:
membres du conseil d'administration du Syndicat des transports parisiens
Au titre de représentants du ministre chargé
de l'économie, des finances et du budget
Remplace:Mme Pallez (Stéphane)
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Juillet 199908/07/1999
De: Tondut (Yannick)
ingénieur des ponts et chaussées (suppléant)
Objet:
membres du conseil d'administration du Syndicat des transports parisiens
Au titre de représentants du ministre chargé de l'équipement et du logement
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Juillet 199908/07/1999
De: Bergs (Erick)
attaché d'administration centrale (
Objet:
membres du conseil d'administration du Syndicat des transports parisiens
Au titre de représentant du ministre chargé de l'intérieur
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Juillet 199908/07/1999
De: Duchene (Chantal)
directrice des infrastructures et des transports à la DREIF
Objet:
membres du conseil d'administration du Syndicat des transports parisiens
Au titre de représentants du ministre chargé de l'équipement et du logement
Remplace:M. Ricono (Gilles)
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Juillet 199908/07/1999
De: Georges Dobias
ingénieur général des ponts et chaussées
Objet:
vice-président délégué du conseil d'administration du Syndicat des transports parisiens
Groupe:
conseil_administration
nomination
13 Janvier 199913/01/1999
De: Jamet (Christian)
ingénieur en chef des ponts et chaussées, directeur général adjoint du Syndicat des transports parisiens (suppléant)
Objet:
membres du conseil d'administration du Syndicat des transports parisiens
au titre de représentants de l'Etat, outre les membres de droit
Représentant le ministre chargé des transports
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Décembre 199808/12/1998
De: Dobias (Georges)
ingénieur général des ponts et chaussées, directeur général du Syndicat des transports parisiens (titulaire)
Objet:
membres du conseil d'administration du Syndicat des transports parisiens
au titre de représentants de l'Etat, outre les membres de droit
Représentant le ministre chargé des transports
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Décembre 199808/12/1998
De: Catella (Pierre)
ingénieur général des ponts et chaussées, coordonnateur de la mission générale territoriale no 2 (Ile-de-France) (suppléant)
Objet:
membres du conseil d'administration du Syndicat des transports parisiens
au titre de représentants de l'Etat, outre les membres de droit
Représentant le ministre chargé des transports
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Décembre 199808/12/1998
De: Butruille (Vincent)
ingénieur en chef des ponts et chaussées, directeur départemental de l'équipement du Val-de-Marne (titulaire)
Objet:
membres du conseil d'administration du Syndicat des transports parisiens
au titre de représentants de l'Etat, outre les membres de droit
Représentant le ministre chargé des transports
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Décembre 199808/12/1998
De: François (Gérard)
attaché d'administration centrale, adjoint au chef du bureau (suppléant)
Objet:
membres du conseil d'administration du Syndicat des transports parisiens
au titre de représentants de l'Etat, outre les membres de droit
Représentant le ministre chargé de l'intérieur
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Décembre 199808/12/1998
De: Balcou (Jean-Pierre)
administrateur civil, chef du bureau des services publics industriels et commerciaux à la direction générale des collectivités locales (titulaire)
Objet:
membres du conseil d'administration du Syndicat des transports parisiens
au titre de représentants de l'Etat, outre les membres de droit
Représentant le ministre chargé de l'intérieur
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Décembre 199808/12/1998
De: Schwach (Paul)
ingénieur en chef des ponts et chaussées, directeur adjoint au directeur général de l'urbanisme, de l'habitat et de la construction (titulaire)
Objet:
membres du conseil d'administration du Syndicat des transports parisiens
au titre de représentants de l'Etat, outre les membres de droit
Représentant le ministre chargé de l'équipement, et du logement
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Décembre 199808/12/1998
De: Ricono (Gilles)
ingénieur en chef des ponts et chaussées, préfet, directeur régional de l'équipement d'Ile-de-France (titulaire)
Objet:
membres du conseil d'administration du Syndicat des transports parisiens
au titre de représentants de l'Etat, outre les membres de droit
Représentant le ministre chargé de l'équipement, et du logement
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Décembre 199808/12/1998
De: Koenig (Jean-Gérard)
ingénieur en chef des ponts et chaussées, directeur de la division des infrastructures et des transports et de la division des études d'infrastructures de transports et d'ouvrages d'art à la direction régionale de l'équipement d'Ile-de-France (suppléant)
Objet:
membres du conseil d'administration du Syndicat des transports parisiens
au titre de représentants de l'Etat, outre les membres de droit
Représentant le ministre chargé de l'équipement, et du logement
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Décembre 199808/12/1998
De: Faure (Guy)
chef de service, conseiller du directeur général de l'urbanisme, de l'habitat et de la construction (suppléant)
Objet:
membres du conseil d'administration du Syndicat des transports parisiens
au titre de représentants de l'Etat, outre les membres de droit
Représentant le ministre chargé de l'équipement, et du logement
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Décembre 199808/12/1998
De: Tanti (André)
inspecteur des finances, chef du bureau « Transports et communications » à la direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes (suppléant)
Objet:
membres du conseil d'administration du Syndicat des transports parisiens
au titre de représentants de l'Etat, outre les membres de droit
Représentant le ministre chargé de l'économie, des finances et du budget
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Décembre 199808/12/1998
De: Fleuriot (Laurent)
administrateur civil hors classe, sous-directeur « Services et réseau » à la direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes (titulaire)
Objet:
membres du conseil d'administration du Syndicat des transports parisiens
au titre de représentants de l'Etat, outre les membres de droit
Représentant le ministre chargé de l'économie, des finances et du budget
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Décembre 199808/12/1998
De: de Romanet (Augustin)
administrateur civil hors classe, sous-directeur à la direction du budget (titulaire)
Objet:
membres du conseil d'administration du Syndicat des transports parisiens
au titre de représentants de l'Etat, outre les membres de droit
Représentant le ministre chargé de l'économie, des finances et du budget
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Décembre 199808/12/1998
De: Delion (Jean-Marc)
administrateur civil, chef du bureau 4 B « Budget du ministère des transports, entreprises de transport » (suppléant)
Objet:
membres du conseil d'administration du Syndicat des transports parisiens
au titre de représentants de l'Etat, outre les membres de droit
Représentant le ministre chargé de l'économie, des finances et du budget
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Décembre 199808/12/1998
De: Daudin (Hervé)
ingénieur des ponts et chaussées, chargé du bureau « Transports et urbanisme » à la direction du Trésor (suppléant)
Objet:
membres du conseil d'administration du Syndicat des transports parisiens
au titre de représentants de l'Etat, outre les membres de droit
Représentant le ministre chargé de l'économie, des finances et du budget
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Décembre 199808/12/1998
De: Guirauden (Bernard)
administrateur civil hors classe, directeur de l'urbanisme, du logement et de l'équipement (titulaire)
Objet:
membres du conseil d'administration du Syndicat des transports parisiens
au titre de représentants de l'Etat, outre les membres de droit
Représentant la préfecture de Paris
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Décembre 199808/12/1998
De: Getti (Dominique)
ingénieur général des ponts et chaussées, chargé de mission auprès du directeur de l'urbanisme, du logement et de l'équipement (suppléant)
Objet:
membres du conseil d'administration du Syndicat des transports parisiens
au titre de représentants de l'Etat, outre les membres de droit
Représentant la préfecture de Paris
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Décembre 199808/12/1998
De: Wenner-Aubry (Sylviane)
attachée d'administration centrale au bureau des services publics industriels et commerciaux à la direction générale des collectivités locales (suppléante)
Objet:
membres du conseil d'administration du Syndicat des transports parisiens
au titre de représentants de l'Etat, outre les membres de droit
Représentant le ministre chargé de l'intérieur
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Décembre 199808/12/1998
De: Battistini (Marie)
attachée principale d'administration centrale, chef du bureau de la surveillance du réseau routier à la direction des libertés publiques et des affaires juridiques (titulaire)
Objet:
membres du conseil d'administration du Syndicat des transports parisiens
au titre de représentants de l'Etat, outre les membres de droit
Représentant le ministre chargé de l'intérieur
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Décembre 199808/12/1998
De: Pallez (Stéphane)
administratrice civile hors classe, sous-directrice à la direction du Trésor (titulaire)
Objet:
membres du conseil d'administration du Syndicat des transports parisiens
au titre de représentants de l'Etat, outre les membres de droit
Représentant le ministre chargé de l'économie, des finances et du budget
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Décembre 199808/12/1998
De: Daudin (Hervé)
ingénieur des ponts et chaussées
Objet:
membre du conseil d'administration du Syndicat des transports parisiens
au titre de représentant du ministre chargé de l'économie et des finances
Groupe:
conseil_administration
nomination
20 Septembre 199820/09/1998
De: Tanti (André)
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du Syndicat des transports parisiens
au titre de représentants du ministre chargé de l'économie et des finances
Groupe:
conseil_administration
nomination
17 Juin 199817/06/1998
De: Fleuriot (Laurent)
titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration du Syndicat des transports parisiens
au titre de représentants du ministre chargé de l'économie et des finances
Remplace:M. Malhomme (Claude)
Groupe:
conseil_administration
nomination
17 Juin 199817/06/1998
De: de Romanet (Augustin)
sous-directeur à la direction du budget, titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration du Syndicat des transports parisiens
Au titre de représentants du ministre
chargé de l'économie et des finances
Remplace:M. Jonchère (François)
Groupe:
conseil_administration
nomination
13 Mai 199813/05/1998
De: Delion (Jean-Marc)
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du Syndicat des transports parisiens
Au titre de représentants du ministre
chargé de l'économie et des finances
Groupe:
conseil_administration
nomination
13 Mai 199813/05/1998
De: Vivien (Pascal)
conseiller de Paris, titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration du Syndicat des transports parisiens
Au titre de représentants des collectivités territoriales
Remplace:M. Rivron (Alain)
Groupe:
conseil_administration
nomination
13 Mai 199813/05/1998
De: Vazquez (Claude)
conseiller général de l'Essonne, titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration du Syndicat des transports parisiens
Au titre de représentants des collectivités territoriales
Groupe:
conseil_administration
nomination
13 Mai 199813/05/1998
De: Toussaint (Daniel)
conseiller général du Val-de-Marne, suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du Syndicat des transports parisiens
Au titre de représentants des collectivités territoriales
Groupe:
conseil_administration
nomination
13 Mai 199813/05/1998
De: Tisseyre (Roger)
conseiller général du Val-de-Marne, titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration du Syndicat des transports parisiens
Au titre de représentants des collectivités territoriales
Groupe:
conseil_administration
nomination
13 Mai 199813/05/1998
De: Sueur (Philippe)
conseiller général du Val-d'Oise, titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration du Syndicat des transports parisiens
Au titre de représentants des collectivités territoriales
Groupe:
conseil_administration
nomination
13 Mai 199813/05/1998
De: Simeoni (Pierre-François)
conseiller général du Val-d'Oise, suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du Syndicat des transports parisiens
Au titre de représentants des collectivités territoriales
Groupe:
conseil_administration
nomination
13 Mai 199813/05/1998
De: Roger (Gilbert)
conseiller général de la Seine-Saint-Denis, titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration du Syndicat des transports parisiens
Au titre de représentants des collectivités territoriales
Groupe:
conseil_administration
nomination
13 Mai 199813/05/1998
De: Mouton (Jean-Louis)
conseiller général de Seine-et-Marne, suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du Syndicat des transports parisiens
Au titre de représentants des collectivités territoriales
Groupe:
conseil_administration
nomination
13 Mai 199813/05/1998
De: Hochart (Charles)
conseiller général de Seine-et-Marne, titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration du Syndicat des transports parisiens
Au titre de représentants des collectivités territoriales
Groupe:
conseil_administration
nomination
13 Mai 199813/05/1998
De: Gasquet (Jean-Louis)
conseiller général des Yvelines, suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du Syndicat des transports parisiens
Au titre de représentants des collectivités territoriales
Groupe:
conseil_administration
nomination
13 Mai 199813/05/1998
De: Demaison (Daniel)
conseiller général des Yvelines, titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration du Syndicat des transports parisiens
Au titre de représentants des collectivités territoriales
Groupe:
conseil_administration
nomination
13 Mai 199813/05/1998
De: Chevreau (Jean-Noël)
conseiller général des Hauts-de-Seine, suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du Syndicat des transports parisiens
Au titre de représentants des collectivités territoriales
Groupe:
conseil_administration
nomination
13 Mai 199813/05/1998
De: Chaufour (Etienne)
conseiller général de l'Essonne, suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du Syndicat des transports parisiens
Au titre de représentants des collectivités territoriales
Groupe:
conseil_administration
nomination
13 Mai 199813/05/1998
De: Charrie (Patrice)
conseiller général de la Seine-Saint-Denis, suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du Syndicat des transports parisiens
Au titre de représentants des collectivités territoriales
Groupe:
conseil_administration
nomination
13 Mai 199813/05/1998
De: Aurelli (Paul)
conseiller de Paris, suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du Syndicat des transports parisiens
Au titre de représentants des collectivités territoriales
Groupe:
conseil_administration
nomination
13 Mai 199813/05/1998
De: Pallez (Stéphane)
sous-directrice à la direction du Trésor, titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration du Syndicat des transports parisiens
Au titre de représentants du ministre
chargé de l'économie et des finances
Remplace:M. Calvet (Jérôme)
Groupe:
conseil_administration
nomination
13 Mai 199813/05/1998
De: Martel (Isabelle)
suppléante
Objet:
membres du conseil d'administration du Syndicat des transports parisiens
Au titre de représentants du ministre
chargé de l'économie et des finances
Groupe:
conseil_administration
nomination
13 Mai 199813/05/1998
De: Franchi (Joëlle)
conseiller général des Hauts-de-Seine, titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration du Syndicat des transports parisiens
Au titre de représentants des collectivités territoriales
Groupe:
conseil_administration
nomination
13 Mai 199813/05/1998
De: Ricono (Gilles)
directeur régional de l'équipement d'Ile-de-France, titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration du Syndicat des transports parisiens
au titre de représentants du ministre chargé des transports
Remplace:M. Leyrit (Christian)
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Décembre 199710/12/1997
De: Koenig (Jean-Gérard)
ingénieur en chef des ponts et chaussées, suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du Syndicat des transports parisiens
au titre de représentants du ministre chargé des transports
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Décembre 199710/12/1997
De: Faure (Guy)
administrateur civil, adjoint au directeur de l'aménagement foncier et de l'urbanisme
Objet:
membres du conseil d'administration du Syndicat des transports parisiens
au titre de représentants du ministre chargé de l'équipement et du logement
Suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
05 Octobre 199705/10/1997
De: Schwach (Paul)
ingénieur en chef des ponts et chaussées, directeur de l'aménagement foncier et de l'urbanisme
Objet:
membres du conseil d'administration du Syndicat des transports parisiens
au titre de représentants du ministre chargé de l'équipement et du logement
Titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Octobre 199705/10/1997
De: Balcou (Jean-Pierre)
titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration du Syndicat des transports parisiens
Au titre de représentants du ministre chargé de l'intérieur
Groupe:
conseil_administration
nomination
03 Juillet 199703/07/1997
De: Bourges (Maurice)
titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration du Syndicat des transports parisiens
Au titre de représentants du ministre chargé de l'équipement
Groupe:
conseil_administration
nomination
03 Juillet 199703/07/1997
De: Bouis (Emmanuel)
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du Syndicat des transports parisiens
Au titre de représentants du ministre chargé de l'équipement
Groupe:
conseil_administration
nomination
03 Juillet 199703/07/1997
De: Poulit (Jean)
Objet:
membres du conseil d'administration du Syndicat des transports parisiens
Au titre de représentant du ministre chargé des transports
Groupe:
conseil_administration
nomination
03 Juillet 199703/07/1997
De: Blin (Anne)
suppléante
Objet:
membres du conseil d'administration du Syndicat des transports parisiens
Au titre de représentants du ministre chargé de l'intérieur
Groupe:
conseil_administration
nomination
03 Juillet 199703/07/1997
De: Allain (Maurice)
Objet:
membre du conseil d'administration du Syndicat des transports parisiens
au titre de représentant des collectivités territoriales (conseil général du Val-d'Oise)
Groupe:
conseil_administration
nomination
23 Mai 199723/05/1997
De: Martel (Isabelle)
Objet:
membre du conseil d'administration du Syndicat des transports parisiens
au titre de représentant du ministre de l'économie et des finances
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Décembre 199608/12/1996
De: Blin (Anne)
attachée d'administration centrale
Objet:
membre du conseil d'administration du Syndicat des transports parisiens
au titre de représentant du ministre de la fonction publique, de la réforme de l'Etat et de la décentralisation
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Décembre 199608/12/1996
De: Faure (Guy)
Objet:
membre du conseil d'administration du Syndicat des transports parisiens
au titre de représentant du ministre de l'équipement, du logement, des transports et du tourisme
Groupe:
conseil_administration
nomination
31 Octobre 199631/10/1996
De: François (Gérard)
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du Syndicat des transports parisiens
au titre de représentants du ministre de l'intérieur
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Octobre 199610/10/1996
De: Battestini (Marie)
titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration du Syndicat des transports parisiens
au titre de représentants du ministre de l'intérieur
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Octobre 199610/10/1996
De: de Fontaine Vive-Curtaz (Philippe)
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du Syndicat des transports parisiens
Au titre de représentants du ministre de l'économie et des finances
Groupe:
conseil_administration
nomination
11 Juillet 199611/07/1996
De: Calvet (Jérôme)
titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration du Syndicat des transports parisiens
Au titre de représentants du ministre de l'économie et des finances
Remplace:M. Denoyel (Gilles)
Groupe:
conseil_administration
nomination
11 Juillet 199611/07/1996
De: Rivron (Alain)
titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration du Syndicat des transports parisiens
Au titre de représentants des collectivités territoriales
(Conseil de Paris)
Remplace:M. Cabana (Camille)
Groupe:
conseil_administration
nomination
11 Juillet 199611/07/1996
De: Aurelli (Paul)
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du Syndicat des transports parisiens
Au titre de représentants des collectivités territoriales
(Conseil de Paris)
Groupe:
conseil_administration
nomination
11 Juillet 199611/07/1996
De: Basset (Armand)
Objet:
membres du conseil d'administration du Syndicat des transports parisiens
au titre de représentants
Du ministre chargé des transports
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Février 199608/02/1996
De: Billard (Martine)
Objet:
membres du conseil d'administration du Syndicat des transports parisiens
au titre de représentants
Des collectivités territoriales (Conseil de Paris)
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Février 199608/02/1996
De: Tremege (Patrick)
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du Syndicat des transports parisiens
au titre de représentants des collectivités territoriales (conseil de Paris)
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Août 199505/08/1995
De: Legaret (Jean-François)
titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration du Syndicat des transports parisiens
au titre de représentants des collectivités territoriales (conseil de Paris)
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Août 199505/08/1995
De: Dominati (Philippe)
titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration du Syndicat des transports parisiens
au titre de représentants des collectivités territoriales (conseil de Paris)
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Août 199505/08/1995
De: Cassagne (Marc-Henri)
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du Syndicat des transports parisiens
au titre de représentants des collectivités territoriales (conseil de Paris)
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Août 199505/08/1995
De: Cabana (Camille)
titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration du Syndicat des transports parisiens
au titre de représentants des collectivités territoriales (conseil de Paris)
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Août 199505/08/1995
De: Bulte (Michel)
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du Syndicat des transports parisiens
au titre de représentants des collectivités territoriales (conseil de Paris)
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Août 199505/08/1995
De: Bret (Bertrand)
titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration du Syndicat des transports parisiens
au titre de représentants des collectivités territoriales (conseil de Paris)
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Août 199505/08/1995
De: Aurelli (Paul)
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du Syndicat des transports parisiens
au titre de représentants des collectivités territoriales (conseil de Paris)
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Août 199505/08/1995
De: Larrieu (Elisabeth)
suppléante
Objet:
membres du conseil d'administration du Syndicat des transports parisiens
au titre de représentants des collectivités territoriales (conseil de Paris)
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Août 199505/08/1995
De: Douvin (Laurence)
titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration du Syndicat des transports parisiens
au titre de représentants des collectivités territoriales (conseil de Paris)
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Août 199505/08/1995
De: Olivier Grunberg
administrateur civil
Objet:
membres du conseil d'administration du Syndicat des transports parisiens
au titre de représentants
Du secrétaire d'Etat au budget
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Juillet 199525/07/1995
De: Dominique Getti
ingénieur en chef des ponts et chaussées, suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du Syndicat des transports parisiens
au titre de représentants
Du préfet de Paris
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Juillet 199525/07/1995
De: Georges Crepey
ingénieur en chef des ponts et chaussées, titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration du Syndicat des transports parisiens
au titre de représentants
Du préfet de Paris
Remplace:M. Pierre Breuil
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Juillet 199525/07/1995
De: Christian Pouget
attaché d'administration centrale
Objet:
membres du conseil d'administration du Syndicat des transports parisiens
au titre de représentants
Du ministre de l'intérieur
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Juillet 199525/07/1995
De: Philippe de Fontaine Vive Curtaz
administrateur civil
Objet:
membres du conseil d'administration du Syndicat des transports parisiens
au titre de représentants
Du ministre de l'économie et des finances
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Juillet 199525/07/1995
De: Smagghe (Jean)
ingénieur général des ponts et chaussées (suppléant)
Objet:
membres du conseil d'administration du Syndicat des transports parisiens
au titre de représentants du ministre chargé des transports
Groupe:
conseil_administration
nomination
13 Mai 199513/05/1995
De: Dobias (Georges)
ingénieur général des ponts et chaussées (titulaire)
Objet:
membres du conseil d'administration du Syndicat des transports parisiens
au titre de représentants du ministre chargé des transports
Groupe:
conseil_administration
nomination
13 Mai 199513/05/1995
De: Dobias (Georges)
ingénieur général des ponts et chaussées
Objet:
vice-président délégué du conseil d'administration du Syndicat des transports parisiens
Groupe:
conseil_administration
nomination
13 Mai 199513/05/1995
De: Danguy (Christian)
directeur adjoint des services départementaux du Trésor
Objet:
agent comptable, chef des services de la comptabilité du syndicat des transports parisiens
pour une durée maximale de trois ans
Groupe:
date_debut="1994-01-01"
détachement
20 Septembre 199420/09/1994
De: Dissaux (Thierry)
administrateur civil
Objet:
membres du conseil d'administration du Syndicat des transports parisiens
au titre de représentants du ministre de l'économie
Groupe:
conseil_administration
nomination
29 Juin 199429/06/1994
De: Denoyel (Gilles)
inspecteur des finances, titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration du Syndicat des transports parisiens
au titre de représentants du ministre de l'économie
Remplace:M. Durand (Patrice)
Groupe:
conseil_administration
nomination
29 Juin 199429/06/1994
De: Mordacq (Franck)
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du Syndicat des transports parisiens
au titre de représentants du ministre du budget
Groupe:
conseil_administration
nomination
19 Mai 199419/05/1994
De: Jonchere (François)
titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration du Syndicat des transports parisiens
au titre de représentants du ministre du budget
Remplace:M. Blanchard-Dignac (Christophe)
Groupe:
conseil_administration
nomination
19 Mai 199419/05/1994
De: Paternotte (Yannick)
titulaire; Scellier (François), suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du Syndicat des transports parisiens
au titre de représentants des collectivités territoriales
Conseil général du Val-d'Oise
Groupe:
conseil_administration
nomination
18 Mai 199418/05/1994
De: Favier (Christian)
titulaire; Tisseyre (Roger), suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du Syndicat des transports parisiens
au titre de représentants des collectivités territoriales
Conseil général du Val-de-Marne
Groupe:
conseil_administration
nomination
18 Mai 199418/05/1994
De: Gasquet (Jean-Louis)
titulaire; Forray (Gilles), suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du Syndicat des transports parisiens
au titre de représentants des collectivités territoriales
Conseil général des Yvelines
Groupe:
conseil_administration
nomination
18 Mai 199418/05/1994
De: Hochart (Charles)
titulaire; Mouton (Jean-Louis), suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du Syndicat des transports parisiens
au titre de représentants des collectivités territoriales
Conseil général de Seine-et-Marne
Groupe:
conseil_administration
nomination
18 Mai 199418/05/1994
De: Pelchat (Michel)
titulaire; Bigot (Claude), suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du Syndicat des transports parisiens
au titre de représentants des collectivités territoriales
Conseil général de l'Essonne
Groupe:
conseil_administration
nomination
18 Mai 199418/05/1994
De: Heinen (Jean-Pierre)
titulaire; Boursier (André), suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du Syndicat des transports parisiens
au titre de représentants des collectivités territoriales
Conseil général de la Seine-Saint-Denis
Groupe:
conseil_administration
nomination
18 Mai 199418/05/1994
De: Franchi (Joëlle)
titulaire; Schosteck (Michèle), suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du Syndicat des transports parisiens
au titre de représentants des collectivités territoriales
Conseil général des Hauts-de-Seine
Groupe:
conseil_administration
nomination
18 Mai 199418/05/1994
De: Danguy (Christian)
directeur adjoint des services départementaux du Trésor
Objet:
agent comptable chef des services de la comptabilité du Syndicat des transports parisiens
Remplace:M. Mercier (Claude)
Groupe:
nomination
25 Février 199425/02/1994
De: Malhomme (François)
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du Syndicat des transports parisiens
au titre de représentants du ministre chargé de l'équipement et du logement
Groupe:
conseil_administration
nomination
30 Janvier 199430/01/1994
De: Bersani (Catherine)
titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration du Syndicat des transports parisiens
au titre de représentants du ministre chargé de l'équipement et du logement
Remplace:M. Frebault (Jean)
Groupe:
conseil_administration
nomination
30 Janvier 199430/01/1994
De: Rain (François)
Objet:
membres du conseil d'administration du Syndicat des transports parisiens
au titre de représentants du ministre de l'économie
Groupe:
conseil_administration
nomination
07 Juillet 199307/07/1993
De: Dissaux (Thierry)
Objet:
membres du conseil d'administration du Syndicat des transports parisiens
au titre de représentants du ministre de l'économie
Groupe:
conseil_administration
nomination
07 Juillet 199307/07/1993
De: Mordacq (Frank)
chef de bureau à la direction du budget
Objet:
membre du conseil d'administration du Syndicat des transports parisiens
au titre de représentant du ministre du budget
Groupe:
conseil_administration
nomination
26 Mai 199326/05/1993
De: Salat (Jean)
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du syndicat des transports parisiens
au titre de représentants du ministre de l'équipement, du logement et des transports
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Mars 199325/03/1993
De: Frebault (Jean)
titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration du syndicat des transports parisiens
au titre de représentants du ministre de l'équipement, du logement et des transports
Remplace:Mme Sauvage (Evelyne)
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Mars 199325/03/1993
De: Dechavanne (Alain)
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du Syndicat des transports parisiens
au titre de représentants du ministre de l'intérieur et de la sécurité publique
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Février 199308/02/1993
De: de Chanlaire (Guillaume)
titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration du Syndicat des transports parisiens
au titre de représentants du ministre de l'intérieur et de la sécurité publique
Remplace:M. Frankart (Georges)
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Février 199308/02/1993
De: Jacques Rousset
ingénieur général des ponts et chaussées
Objet:
vice-président délégué du conseil d'administration du Syndicat des transports parisiens
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Décembre 199210/12/1992
De: Jonchère (François)
chef de bureau à la direction du budget (suppléant). Représentant le ministre de l'intérieur et de la sécurité publique
Objet:
membres du conseil d'administration du syndicat des transports parisiens
au titre de représentants de l'Etat
Représentant le ministre du budget
Groupe:
conseil_administration
nomination
11 Novembre 199211/11/1992
De: Frankart (Georges)
adjoint au sous-directeur des compétences et des institutions locales, à la direction générale des collectivités locales (titulaire)
Objet:
membres du conseil d'administration du syndicat des transports parisiens
au titre de représentants de l'Etat
Représentant le ministre du budget
Groupe:
conseil_administration
nomination
11 Novembre 199211/11/1992
De: François (Gérard)
adjoint au chef du bureau de la surveillance du réseau routier (suppléant)
Objet:
membres du conseil d'administration du syndicat des transports parisiens
au titre de représentants de l'Etat
Représentant le ministre du budget
Groupe:
conseil_administration
nomination
11 Novembre 199211/11/1992
De: Dechavanne (Alain)
adjoint au chef du bureau des services publics, industriels et commerciaux, à la sous-direction des compétences et des institutions locales (suppléant)
Objet:
membres du conseil d'administration du syndicat des transports parisiens
au titre de représentants de l'Etat
Représentant le ministre du budget
Groupe:
conseil_administration
nomination
11 Novembre 199211/11/1992
De: Canet (Gérard)
chef du bureau de la surveillance du réseau routier, à la direction des libertés publiques et des affaires juridiques (titulaire)
Objet:
membres du conseil d'administration du syndicat des transports parisiens
au titre de représentants de l'Etat
Représentant le ministre du budget
Groupe:
conseil_administration
nomination
11 Novembre 199211/11/1992
De: Blanchard-Dignac (Christophe)
sous-directeur à la direction du budget (titulaire)
Objet:
membres du conseil d'administration du syndicat des transports parisiens
au titre de représentants de l'Etat
Représentant le ministre du budget
Groupe:
conseil_administration
nomination
11 Novembre 199211/11/1992
De: Schaefer (Dominique)
ingénieur général des ponts et chaussées (titulaire)
Objet:
membres du conseil d'administration du syndicat des transports parisiens
au titre de représentants de l'Etat
Représentant le ministre de l'équipement, du logement et des transports
Groupe:
conseil_administration
nomination
11 Novembre 199211/11/1992
De: Salat (Jean)
chargé de mission auprès du directeur de l'architecture et de l'urbanisme (suppléant)
Objet:
membres du conseil d'administration du syndicat des transports parisiens
au titre de représentants de l'Etat
Représentant le ministre de l'équipement, du logement et des transports
Groupe:
conseil_administration
nomination
11 Novembre 199211/11/1992
De: Rousset (Jacques)
ingénieur général des ponts et chaussées (titulaire)
Objet:
membres du conseil d'administration du syndicat des transports parisiens
au titre de représentants de l'Etat
Représentant le ministre de l'équipement, du logement et des transports
Groupe:
conseil_administration
nomination
11 Novembre 199211/11/1992
De: Mills (Jean)
ingénieur général des ponts et chaussées (suppléant)
Objet:
membres du conseil d'administration du syndicat des transports parisiens
au titre de représentants de l'Etat
Représentant le ministre de l'équipement, du logement et des transports
Groupe:
conseil_administration
nomination
11 Novembre 199211/11/1992
De: Maistre (Claude)
ingénieur général des ponts et chaussées (suppléant)
Objet:
membres du conseil d'administration du syndicat des transports parisiens
au titre de représentants de l'Etat
Représentant le ministre de l'équipement, du logement et des transports
Groupe:
conseil_administration
nomination
11 Novembre 199211/11/1992
De: Leyrit (Christian)
directeur des routes (titulaire)
Objet:
membres du conseil d'administration du syndicat des transports parisiens
au titre de représentants de l'Etat
Représentant le ministre de l'équipement, du logement et des transports
Groupe:
conseil_administration
nomination
11 Novembre 199211/11/1992
De: Bouis (Emmanuel)
ingénieur général des ponts et chaussées (suppléant)
Objet:
membres du conseil d'administration du syndicat des transports parisiens
au titre de représentants de l'Etat
Représentant le ministre de l'équipement, du logement et des transports
Groupe:
conseil_administration
nomination
11 Novembre 199211/11/1992
De: Valade (Luc)
chargé de la sous-direction “produits et marchés” à la direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes (suppléant)
Objet:
membres du conseil d'administration du syndicat des transports parisiens
au titre de représentants de l'Etat
Représentant le ministre de l'économie et des finances
Groupe:
conseil_administration
nomination
11 Novembre 199211/11/1992
De: Malhomme (Claude)
chef de service à la direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes (titulaire)
Objet:
membres du conseil d'administration du syndicat des transports parisiens
au titre de représentants de l'Etat
Représentant le ministre de l'économie et des finances
Groupe:
conseil_administration
nomination
11 Novembre 199211/11/1992
De: Durand (Patrice)
sous-directeur des participations à la direction du Trésor (titulaire)
Objet:
membres du conseil d'administration du syndicat des transports parisiens
au titre de représentants de l'Etat
Représentant le ministre de l'économie et des finances
Groupe:
conseil_administration
nomination
11 Novembre 199211/11/1992
De: Calvet (Jérôme)
chef de bureau à la direction du Trésor (suppléant)
Objet:
membres du conseil d'administration du syndicat des transports parisiens
au titre de représentants de l'Etat
Représentant le ministre de l'économie et des finances
Groupe:
conseil_administration
nomination
11 Novembre 199211/11/1992
De: Limodin (Daniel)
secrétaire général (titulaire)
Objet:
membres du conseil d'administration du syndicat des transports parisiens
au titre de représentants de l'Etat
Représentant à la préfecture de Paris
Groupe:
conseil_administration
nomination
11 Novembre 199211/11/1992
De: Crepey (Georges)
directeur de l'urbanisme et des actions de l'Etat (suppléant)
Objet:
membres du conseil d'administration du syndicat des transports parisiens
au titre de représentants de l'Etat
Représentant à la préfecture de Paris
Groupe:
conseil_administration
nomination
11 Novembre 199211/11/1992
De: Sauvage (Evelyne)
directeur adjoint à la direction de l'architecture et de l'urbanisme (titulaire)
Objet:
membres du conseil d'administration du syndicat des transports parisiens
au titre de représentants de l'Etat
Représentant le ministre de l'équipement, du logement et des transports
Groupe:
conseil_administration
nomination
11 Novembre 199211/11/1992
De: Scellier (François)
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du Syndicat des transports parisiens
au titre des représentants des collectivités territoriales
Conseil général du Val-d'Oise
Groupe:
conseil_administration
nomination
23 Mai 199223/05/1992
De: Paternotte (Yannick)
titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration du Syndicat des transports parisiens
au titre des représentants des collectivités territoriales
Conseil général du Val-d'Oise
Groupe:
conseil_administration
nomination
23 Mai 199223/05/1992
De: Mechain (Marc)
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du Syndicat des transports parisiens
au titre des représentants des collectivités territoriales
Conseil général du Val-de-Marne
Groupe:
conseil_administration
nomination
23 Mai 199223/05/1992
De: Herry (Michel)
titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration du Syndicat des transports parisiens
au titre des représentants des collectivités territoriales
Conseil général du Val-de-Marne
Groupe:
conseil_administration
nomination
23 Mai 199223/05/1992
De: Dobremelle (Michel)
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du Syndicat des transports parisiens
au titre des représentants des collectivités territoriales
Conseil général des Yvelines
Groupe:
conseil_administration
nomination
23 Mai 199223/05/1992
De: Brame (Robert)
titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration du Syndicat des transports parisiens
au titre des représentants des collectivités territoriales
Conseil général des Yvelines
Groupe:
conseil_administration
nomination
23 Mai 199223/05/1992
De: Schosteck (Jean-Pierre)
titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration du Syndicat des transports parisiens
au titre des représentants des collectivités territoriales
Conseil général des Hauts-de-Seine
Groupe:
conseil_administration
nomination
23 Mai 199223/05/1992
De: Duhamel (Georges)
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du Syndicat des transports parisiens
au titre des représentants des collectivités territoriales
Conseil général des Hauts-de-Seine
Groupe:
conseil_administration
nomination
23 Mai 199223/05/1992
De: Mouton (Jean-Louis)
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du Syndicat des transports parisiens
au titre des représentants des collectivités territoriales
Conseil général de Seine-et-Marne
Groupe:
conseil_administration
nomination
23 Mai 199223/05/1992
De: Hochart (Charles)
titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration du Syndicat des transports parisiens
au titre des représentants des collectivités territoriales
Conseil général de Seine-et-Marne
Groupe:
conseil_administration
nomination
23 Mai 199223/05/1992
De: Jeu (Christian)
titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration du Syndicat des transports parisiens
au titre des représentants des collectivités territoriales
Conseil général de l'Essonne
Groupe:
conseil_administration
nomination
23 Mai 199223/05/1992
De: Bigot (Claude)
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du Syndicat des transports parisiens
au titre des représentants des collectivités territoriales
Conseil général de l'Essonne
Groupe:
conseil_administration
nomination
23 Mai 199223/05/1992
De: Heinen (Jean-Pierre)
titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration du Syndicat des transports parisiens
au titre des représentants des collectivités territoriales
Conseil général de la Seine-Saint-Denis
Groupe:
conseil_administration
nomination
23 Mai 199223/05/1992
De: Boursier (André)
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du Syndicat des transports parisiens
au titre des représentants des collectivités territoriales
Conseil général de la Seine-Saint-Denis
Groupe:
conseil_administration
nomination
23 Mai 199223/05/1992
De: Lamblin (Jean-Paul)
titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration du syndicat des transports parisiens
au titre de représentants du ministre de l'intérieur
Remplace:M. Frankart (Georges)
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Février 199201/02/1992
De: Dechavanne (Alain)
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du syndicat des transports parisiens
au titre de représentants du ministre de l'intérieur
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Février 199201/02/1992
De: Valade (Luc)
administrateur civil
Objet:
membre du conseil d'administration du Syndicat des transports parisiens
au titre de représentant du ministre chargé de l'économie, des finances et du budget
Groupe:
conseil_administration
nomination
16 Octobre 199116/10/1991
De: Crepey (Georges)
directeur de l'urbanisme et des actions de l'Etat
Objet:
membres du conseil d'administration du Syndicat des transports parisiens
Au titre de représentant de la préfecture de Paris
Groupe:
conseil_administration
nomination
21 Août 199121/08/1991
De: Sauvage (Evelyne)
directeur adjoint à la direction de l'architecture et de l'urbanisme
Objet:
membres du conseil d'administration du Syndicat des transports parisiens
Au titre de représentant du ministre de l'équipement, du logement, des transports et de l'espace
Groupe:
conseil_administration
nomination
21 Août 199121/08/1991
De: Maistre (Claude)
Objet:
membres du conseil d'administration du Syndicat des transports parisiens
au titre de
Représentants du ministre chargé des transports
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Juillet 199110/07/1991
De: Canet (Gérard)
titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration du Syndicat des transports parisiens
au titre de
Représentants du ministre chargé de l'intérieur
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Juillet 199110/07/1991
De: Audinet (Laurent)
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du Syndicat des transports parisiens
au titre de
Représentants du ministre chargé de l'intérieur
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Juillet 199110/07/1991
De: Schaeffer (Dominique)
titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration du Syndicat des transports parisiens
au titre de
Représentants du ministre chargé de l'équipement et du logement
Remplace:M. Jaouen (Jean)
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Juillet 199110/07/1991
De: Bouis (Emmanuel)
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du Syndicat des transports parisiens
au titre de
Représentants du ministre chargé de l'équipement et du logement
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Juillet 199110/07/1991
De: Rain (François)
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du Syndicat des transports parisiens
au titre de
Représentants du ministre chargé de l'économie, des finances et du budget
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Juillet 199110/07/1991
De: Malhomme (Claude)
titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration du Syndicat des transports parisiens
au titre de
Représentants du ministre chargé de l'économie, des finances et du budget
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Juillet 199110/07/1991
De: Jonchere (François)
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du Syndicat des transports parisiens
au titre de
Représentants du ministre chargé de l'économie, des finances et du budget
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Juillet 199110/07/1991
De: Collot (Alain)
titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration du Syndicat des transports parisiens
au titre de
Représentants du ministre chargé de l'économie, des finances et du budget
Remplace:M. Hilaire (Pierre)
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Juillet 199110/07/1991
De: Limodin (Daniel)
titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration du Syndicat des transports parisiens
au titre de
Représentant de la préfecture de Paris
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Juillet 199110/07/1991
De: Paternotte (Yannick)
titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration du Syndicat des transports parisiens
au titre de
Leur mandat expirera le
14 novembre 1992
Représentants des collectivités territoriales
Conseil général du Val-d'Oise
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Juillet 199110/07/1991
De: Di Piazza (René)
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du Syndicat des transports parisiens
au titre de
Leur mandat expirera le
14 novembre 1992
Représentants des collectivités territoriales
Conseil général du Val-d'Oise
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Juillet 199110/07/1991
De: Giamello (Jean)
titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration du Syndicat des transports parisiens
au titre de
Leur mandat expirera le
14 novembre 1992
Représentants des collectivités territoriales
Conseil général des Yvelines
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Juillet 199110/07/1991
De: Dobremelle (Michel)
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du Syndicat des transports parisiens
au titre de
Leur mandat expirera le
14 novembre 1992
Représentants des collectivités territoriales
Conseil général des Yvelines
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Juillet 199110/07/1991
De: Mouton (Jean-Louis)
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du Syndicat des transports parisiens
au titre de
Leur mandat expirera le
14 novembre 1992
Représentants des collectivités territoriales
Conseil général de Seine-et-Marne
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Juillet 199110/07/1991
De: Hochart (Charles)
titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration du Syndicat des transports parisiens
au titre de
Leur mandat expirera le
14 novembre 1992
Représentants des collectivités territoriales
Conseil général de Seine-et-Marne
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Juillet 199110/07/1991
De: Jeu (Christian)
titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration du Syndicat des transports parisiens
au titre de
Leur mandat expirera le
14 novembre 1992
Représentants des collectivités territoriales
Conseil général de l'Essonne
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Juillet 199110/07/1991
De: Bigot (Claude)
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du Syndicat des transports parisiens
au titre de
Leur mandat expirera le
14 novembre 1992
Représentants des collectivités territoriales
Conseil général de l'Essonne
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Juillet 199110/07/1991
De: Calvet (Jérôme)
(
Objet:
membre du conseil d'administration du Syndicat des transports parisiens
au titre de représentant du ministre d'Etat, ministre de l'économie, des finances et du budget
Groupe:
conseil_administration
nomination
03 Novembre 199003/11/1990
De: Jonchère (François)
suppléant
Objet:
membre du conseil d'administration du Syndicat des transports parisiens
au titre de représentant du ministre d'Etat, ministre de l'économie, des finances et du budget
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Octobre 199025/10/1990
De: Dechavanne (Alain)
attaché principal d'administration centrale (suppléant)
Objet:
membres du conseil d'administration du syndicat des transports parisiens
Groupe:
conseil_administration
nomination
29 Mars 199029/03/1990
De: Morle (Jean-Loup)
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du syndicat des transports parisiens
au titre de représentants des collectivités territoriales (conseil de Paris)
Groupe:
conseil_administration
nomination
17 Février 199017/02/1990
De: de Kerviller (Isabelle)
titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration du syndicat des transports parisiens
au titre de représentants des collectivités territoriales (conseil de Paris)
Groupe:
conseil_administration
nomination
17 Février 199017/02/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.