Établissement public de santé national de Fresnes (EPSNF)

De: Michel Allaix
premier président de la cour d'appel de Chambéry
Objet:
président du conseil d'administration de l'Etablissement public de santé national de Fresnes
Groupe:
president
conseil_administration
nomination
30 Juillet 201630/07/2016
De: Olivier REILLON
Objet:
directeur de l'Etablissement public de santé national de Fresnes
Groupe:
date_debut="2015-09-01"
nomination
21 Août 201521/08/2015
De: Martine COMTE
première présidente de la cour d'appel d'Orléans
Objet:
présidente du conseil d'administration de l'Etablissement public de santé national de Fresnes
Remplace:Mme Nicole MAESTRACCI
Groupe:
president
conseil_administration
nomination
18 Mai 201318/05/2013
De: Nicole MAESTRACCI
première présidente de la cour d'appel de Rouen
Objet:
présidente du conseil d'administration de l'Etablissement public de santé national de Fresnes
Groupe:
president
conseil_administration
nomination
26 Septembre 201226/09/2012
De: Dominique Main
premier président de la cour d'appel de Poitiers
Objet:
président du conseil d'administration de l'Etablissement public de santé national de Fresnes (EPSNF)
Groupe:
president
conseil_administration
renouvellement
05 Avril 201205/04/2012
De: Eric Moretti
Objet:
directeur de l'Etablissement public de santé national de Fresnes
Groupe:
date_debut="2010-11-15"
nomination
01 Avril 201101/04/2011
De: Michel Saint-Jean
directeur interrégional des services pénitentiaires de Paris
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Etablissement public de santé national de Fresnes
en raison de ses compétences en matière pénitentiaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
03 Août 201003/08/2010
De: Dominique Main
premier président de la cour d'appel de Poitiers
Objet:
président du conseil d'administration de l'Etablissement public de santé national de Fresnes (EPSNF)
Groupe:
duree="trois ans"
president
conseil_administration
nomination
03 Mars 200903/03/2009
De: Renaud Seveyras
Objet:
directeur de l'Etablissement public de santé national de Fresnes
Groupe:
date_debut="2007-09-24"
nomination
03 Janvier 200803/01/2008
De: Vincent Hazebroucq
Docteur
maître de conférences des universités-praticien hospitalier, à la direction de la politique médicale de l'Assistance publique-hôpitaux de Paris
Objet:
au conseil d'administration de l'Etablissement public de santé national de Fresnes
en raison de leurs compétences en matière médicale, hospitalière ou pénitentiaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Août 200625/08/2006
De: Marcelle Féniès
inspectrice principale à l'agence régionale de l'hospitalisation d'Ile-de-France
Objet:
au conseil d'administration de l'Etablissement public de santé national de Fresnes
en raison de leurs compétences en matière médicale, hospitalière ou pénitentiaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Août 200625/08/2006
De: Michel Herbillon
administrateur suppléant
Objet:
au conseil d'administration de l'Etablissement public de santé national de Fresnes, en leur qualité de membres désignés par la commission des affaires culturelles, familiales et sociales de l'Assemblée nationale
Groupe:
conseil_administration
nomination
16 Mai 200616/05/2006
De: Pierre-Louis Fagniez
administrateur titulaire
Objet:
au conseil d'administration de l'Etablissement public de santé national de Fresnes, en leur qualité de membres désignés par la commission des affaires culturelles, familiales et sociales de l'Assemblée nationale
Groupe:
conseil_administration
nomination
16 Mai 200616/05/2006
De: Dominique Main
avocat général près la Cour de cassation
Objet:
président du conseil d'administration de l'établissement public de santé national de Fresnes
Groupe:
president
conseil_administration
nomination
01 Avril 200601/04/2006
De: Christian Cambon
administrateur titulaire
Objet:
au conseil d'administration de l'établissement public de santé national de Fresnes
membres du Sénat
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Février 200525/02/2005
De: Patricia Schillinger
administratrice suppléante
Objet:
au conseil d'administration de l'établissement public de santé national de Fresnes
membres du Sénat
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Février 200525/02/2005
De: Jean-Charles Toulouze
directeur régional des services pénitentiaires de Paris
Objet:
membres titulaires, au conseil d'administration de l'établissement public de santé national de Fresnes
en raison de leurs compétences en matière médicale et hospitalière ou pénitentiaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Juillet 200401/07/2004
De: François Chièze
Docteur
conseiller auprès de la ministre de la famille et de l'enfance
Objet:
membres titulaires, au conseil d'administration de l'établissement public de santé national de Fresnes
en raison de leurs compétences en matière médicale et hospitalière ou pénitentiaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Juillet 200401/07/2004
De: Hélène Junqua
directrice adjointe à la direction départementale des affaires sanitaires et sociales du Val-de-Marne
Objet:
membres titulaires, au conseil d'administration de l'établissement public de santé national de Fresnes
en raison de leurs compétences en matière médicale et hospitalière ou pénitentiaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Juillet 200401/07/2004
De: Philippe Chemithe
avocat général à la Cour de cassation
Objet:
président du conseil d'administration de l'établissement public de santé national de Fresnes
Groupe:
president
conseil_administration
nomination
19 Juin 200419/06/2004
De: Philippe Lezer
inspecteur du Trésor public
Objet:
agent comptable de l'Etablissement public de santé national de Fresnes
Remplace:M. Alain Pinateau
Groupe:
nomination
02 Mai 200202/05/2002
De: Nicolas About
administrateur titulaire
Objet:
au conseil d'administration de l'Etablissement public de santé national de Fresnes en leur qualité de membres du Sénat
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Janvier 200205/01/2002
De: Claire-Lise Campion
administratrice suppléante
Objet:
au conseil d'administration de l'Etablissement public de santé national de Fresnes en leur qualité de membres du Sénat
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Janvier 200205/01/2002
De: François Chieze
Docteur
chargé de la mission sida au sein de la direction de la politique médicale de l'Assistance publique-hôpitaux de Paris
Objet:
membres titulaires, au conseil d'administration de l'établissement public de santé national de Fresnes
en raison de leurs compétences en matières médicale et hospitalière ou pénitentiaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Juillet 200110/07/2001
De: Jean-Marc Chauvet
directeur régional des services pénitentiaires de Paris
Objet:
membres titulaires, au conseil d'administration de l'établissement public de santé national de Fresnes
en raison de leurs compétences en matières médicale et hospitalière ou pénitentiaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Juillet 200110/07/2001
De: Hélène Junqua
directrice adjointe à la direction départementale des affaires sanitaires et sociales du Val-de-Marne
Objet:
membres titulaires, au conseil d'administration de l'établissement public de santé national de Fresnes
en raison de leurs compétences en matières médicale et hospitalière ou pénitentiaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Juillet 200110/07/2001
De: Chemithe (Philippe)
avocat général près la Cour de cassation
Objet:
président du conseil d'administration de l'établissement public de santé national de Fresnes
Remplace:M. Ortholland (André)
Groupe:
president
conseil_administration
nomination
15 Juin 200115/06/2001
De: Cabanel (Guy-Pierre)
membre du Sénat
Objet:
membre titulaire du conseil d'administration de l'Etablissement public de santé national de Fresnes
Groupe:
conseil_administration
nomination
11 Février 199911/02/1999
De: Ortolland (André)
avocat général à la Cour de cassation
Objet:
président du conseil d'administration de l'Etablissement public de santé national de Fresnes
Groupe:
date_debut="1998-10-22"
president
conseil_administration
renouvellement
22 Octobre 199822/10/1998
De: Abdelioua (Pascal)
Objet:
représentants des personnels titulaires relevant du statut spécial des personnels pénitentiaires
membre suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
07 Juillet 199807/07/1998
De: De Picciotto (Marcel)
Objet:
représentants de la commission médicale d'établissement
membre suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
07 Juillet 199807/07/1998
De: Giraud (Pascal)
Objet:
représentants des personnels titulaires relevant du statut spécial des personnels pénitentiaires
membre titulaire
Groupe:
nomination
07 Juillet 199807/07/1998
De: Collas (Martine)
Objet:
représentants de la commission médicale d'établissement
membre titulaire
Groupe:
nomination
07 Juillet 199807/07/1998
De: Paraiso (Noël)
Docteur
Objet:
suppléant du représentant de la commission médicale d'établissement
mentionné au 8o de l'article 2 du décret du
2 mars 1995
précité
Groupe:
suppleant
nomination
07 Février 199807/02/1998
De: Seve (Patrick)
député (membre suppléant)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public de santé national de Fresnes
Suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
07 Février 199807/02/1998
De: Nicolas (Guy)
Professeur
vice-président du Haut Comité de la santé publique
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public de santé national de Fresnes
Au titre du 12o du même article
Remplace:Mme Fuchs (Danièle)
Groupe:
conseil_administration
nomination
07 Février 199807/02/1998
De: Chieze (François)
Docteur
chargé de la mission Sida au sein de la direction de la politique médicale de l'Assistance publique - hôpitaux de Paris
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public de santé national de Fresnes
Au titre du 12o du même article
Remplace:M. Duneton (Philippe)
Groupe:
conseil_administration
nomination
07 Février 199807/02/1998
De: Boutin (Christine)
député (membre titulaire)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public de santé national de Fresnes
Au titre du 2o de l'article 2 du décret no 95-236 du
2 mars 1995
Groupe:
conseil_administration
nomination
07 Février 199807/02/1998
De: Amrhein (Martine)
Objet:
suppléante du représentant de la commission du service de soins infirmiers
Groupe:
suppleant
nomination
28 Mars 199728/03/1997
De: Kurtz (Patrice)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public de santé national de Fresnes
Suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
28 Mars 199728/03/1997
De: Mary (Carole)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public de santé national de Fresnes
Suppléante
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
28 Mars 199728/03/1997
De: Pierrard (Marie-Suzanne)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public de santé national de Fresnes
juges de l'application des peines
Groupe:
magistrat="Juge"
conseil_administration
nomination
28 Mars 199728/03/1997
De: Duneton (Philippe)
chargé de la mission Sida au sein de la direction de la politique médicale de l'Assistance publique - hôpitaux de Paris, personnalité compétente en matière hospitalière
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public de santé national de Fresnes
personnalités
Remplace:
Mme Delahaye-Guillocheau
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Mars 199728/03/1997
De: Chauvet (Jean-Marc)
directeur régional des services pénitentiaires de Paris, personnalité compétente en matière pénitentiaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public de santé national de Fresnes
personnalités
Remplace:M. Bonaldi (Hubert)
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Mars 199728/03/1997
De: Coatsaliou (Catherine)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public de santé national de Fresnes
représentantes des personnels titulaires relevant du titre IV du statut général des fonctionnaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Mars 199728/03/1997
De: Lafortune (B.)
désignée par la commission du service des soins infirmiers
Objet:
membre suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
27 Janvier 199627/01/1996
De: Berenguer (J.)
représentant élu de la commission du service des soins infirmiers
Objet:
membres titulaires du conseil d'administration de l'Etablissement public de santé national de Fresnes
Groupe:
conseil_administration
nomination
27 Janvier 199627/01/1996
De: Bellon (J.-M.)
Docteur
représentant élu de la commission médicale de l'établissement
Objet:
membres titulaires du conseil d'administration de l'Etablissement public de santé national de Fresnes
Groupe:
conseil_administration
nomination
27 Janvier 199627/01/1996
De: Turquis (Guy)
désigné par les personnels titulaires de l'établissement relevant du titre IV du statut général des fonctionnaires
à compter du 15 septembre 1993
Objet:
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
10 Octobre 199510/10/1995
De: Ladegaillerie (Michel)
désigné par la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés
Objet:
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
10 Octobre 199510/10/1995
De: Kurz (Patrice)
juge de l'application des peines au tribunal de grande instance de Créteil
Objet:
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
10 Octobre 199510/10/1995
De: Giraud (Pascal)
désigné par les personnels titulaires de l'établissement relevant du statut spécial des services déconcentrés de l'administration pénitentiaire
Objet:
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
10 Octobre 199510/10/1995
De: Ortolland (André)
avocat général à la Cour de cassation
Objet:
membres titulaires du conseil d'administration de l'Etablissement public de santé national de Fresnes
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Octobre 199510/10/1995
De: M.Manieu (Pascal)
représentant élu des personnels titulaires de l'établissement relevant du statut spécial des services déconcentrés de l'administration pénitentiaire
Objet:
membres titulaires du conseil d'administration de l'Etablissement public de santé national de Fresnes
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Octobre 199510/10/1995
De: M.Dauge (Jean-Marc)
premier juge de l'application des peines, désigné par le président du tribunal de grande instance de Créteil
Objet:
membres titulaires du conseil d'administration de l'Etablissement public de santé national de Fresnes
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Octobre 199510/10/1995
De: M.Bouchard (Philippe)
président de la commission médicale de l'établissement
Objet:
membres titulaires du conseil d'administration de l'Etablissement public de santé national de Fresnes
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Octobre 199510/10/1995
De: M.Berge (Lucien)
directeur général honoraire de la caisse primaire d'assurance maladie du Val-de-Marne
Objet:
membres titulaires du conseil d'administration de l'Etablissement public de santé national de Fresnes
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Octobre 199510/10/1995
De: Hoguet (André)
représentant désigné par la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés
Objet:
membres titulaires du conseil d'administration de l'Etablissement public de santé national de Fresnes
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Octobre 199510/10/1995
De: Bourdin (Gabriel)
maire de la commune de Fresnes
Objet:
membres titulaires du conseil d'administration de l'Etablissement public de santé national de Fresnes
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Octobre 199510/10/1995
De: Bonaldi (Hubert)
directeur régional des services pénitentiaires de Paris, personnalité compétente en matière pénitentiaire
Objet:
membres titulaires du conseil d'administration de l'Etablissement public de santé national de Fresnes
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Octobre 199510/10/1995
De: Portier (Marie-José)
désignée par les personnels titulaires de l'établissement relevant du titre IV du statut général des fonctionnaires
à compter du 15 septembre 1993
Objet:
membres titulaires du conseil d'administration de l'Etablissement public de santé national de Fresnes
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Octobre 199510/10/1995
De: Fuchs (Danièle)
Docteur
médecin inspecteur de la direction départementale des affaires sanitaires et sociales du Val-de-Marne, personnalité compétente en matière médicale
Objet:
membres titulaires du conseil d'administration de l'Etablissement public de santé national de Fresnes
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Octobre 199510/10/1995
De: Delahaye-Guillocheau (Valérie)
chargée de mission à la direction des ressources et de l'organisation médicales de l'Assistance publique - hôpitaux de Paris, personnalité compétente en matière hospitalière
Objet:
membres titulaires du conseil d'administration de l'Etablissement public de santé national de Fresnes
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Octobre 199510/10/1995

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.