Institut national d'études de la sécurité civile

De: Maurer (François)
colonel de sapeurs-pompiers professionnels du corps départemental du Haut-Rhin
Objet:
directeur de l'Institut national d'études de la sécurité civile
Groupe:
date_debut="2003-02-15"
cessation de fonction
21 Janvier 200321/01/2003
De: Convert (Victor)
préfet hors cadre, président du conseil d'administration de l'Institut national d'études de la sécurité civile
Objet:
dans ses fonctions
Groupe:
renouvellement
27 Septembre 200127/09/2001
De: Jean-Jacques Sorbier
lieutenant suppléant, catégorie B
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national d'études de la sécurité civile
e) Au titre de membres élus
représentants d'officiers de sapeurs-pompiers
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Novembre 200025/11/2000
De: Vincent Labadens
lieutenant titulaire, catégorie B
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national d'études de la sécurité civile
e) Au titre de membres élus
représentants d'officiers de sapeurs-pompiers
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Novembre 200025/11/2000
De: Michel Guilloux
colonel, titulaire catégorie A
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national d'études de la sécurité civile
e) Au titre de membres élus
représentants d'officiers de sapeurs-pompiers
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Novembre 200025/11/2000
De: Jacques Carrer
commandant, suppléant, catégorie A
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national d'études de la sécurité civile
e) Au titre de membres élus
représentants d'officiers de sapeurs-pompiers
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Novembre 200025/11/2000
De: Didier Remy
titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national d'études de la sécurité civile
e) Au titre de membres élus
représentants des personnels administratifs, techniques et de service de l'établissement
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Novembre 200025/11/2000
De: Jacques Gerard
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national d'études de la sécurité civile
e) Au titre de membres élus
représentants des personnels administratifs, techniques et de service de l'établissement
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Novembre 200025/11/2000
De: Thierry Duclos
titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national d'études de la sécurité civile
e) Au titre de membres élus
représentants des personnels administratifs, techniques et de service de l'établissement
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Novembre 200025/11/2000
De: Gilbert Pascal
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national d'études de la sécurité civile
e) Au titre de membres élus
représentants des enseignants et chercheurs de l'établissement
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Novembre 200025/11/2000
De: Philippe Moineau
titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national d'études de la sécurité civile
e) Au titre de membres élus
représentants des enseignants et chercheurs de l'établissement
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Novembre 200025/11/2000
De: Olivier Gaudard
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national d'études de la sécurité civile
e) Au titre de membres élus
représentants des enseignants et chercheurs de l'établissement
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Novembre 200025/11/2000
De: Jean-Claude Coutou
titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national d'études de la sécurité civile
e) Au titre de membres élus
représentants des enseignants et chercheurs de l'établissement
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Novembre 200025/11/2000
De: Jean-Louis Pesle
vice-président du Centre national de la fonction publique territoriale représentant le Centre national de la fonction publique territoriale
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national d'études de la sécurité civile
c) Au titre des représentants des associations
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Novembre 200025/11/2000
De: Daniel Ory
Lieutenant-colonel
président de la Fédération nationale des sapeurs-pompiers de France
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national d'études de la sécurité civile
c) Au titre des représentants des associations
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Novembre 200025/11/2000
De: Gilbert Favreau
vice-président du conseil général des Deux-Sèvres, représentant l'Assemblée des départements de France
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national d'études de la sécurité civile
c) Au titre des représentants des associations
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Novembre 200025/11/2000
De: Laurent Beteille
maire de Brunoy (91), représentant l'Association des maires de France
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national d'études de la sécurité civile
c) Au titre des représentants des associations
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Novembre 200025/11/2000
De: Gérard Moisselin
préfet de l'Yonne
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national d'études de la sécurité civile
b) Au titre des membres désignés par le ministre de l'intérieur
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Novembre 200025/11/2000
De: Armand Laferrere
conseiller référendaire à la Cour des comptes
sur proposition du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national d'études de la sécurité civile
b) Au titre des membres désignés par le ministre de l'intérieur
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Novembre 200025/11/2000
De: Jacques Deveze
haut fonctionnaire de défense adjoint
sur proposition de la ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national d'études de la sécurité civile
b) Au titre des membres désignés par le ministre de l'intérieur
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Novembre 200025/11/2000
De: Eric Barrault
sous-directeur des études, de la réglementation et de l'action sanitaire et sociale (direction des personnels administratifs, techniques et d'encadrement)
sur proposition du ministre de l'éducation nationale
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national d'études de la sécurité civile
b) Au titre des membres désignés par le ministre de l'intérieur
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Novembre 200025/11/2000
De: Maryline Gallois
suppléante
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national d'études de la sécurité civile
e) Au titre de membres élus
représentants des personnels administratifs, techniques et de service de l'établissement
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Novembre 200025/11/2000
De: Jean-Philippe Pineau
chargé de mission expertise et appui technique à la direction technique de l'Institut national de l'environnement industriel et des risques
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national d'études de la sécurité civile
d) Au titre des personnalités qualifiées
en raison de leurs compétences soit scientifiques, économiques et industrielles, soit administratives en matière de sécurité civile
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
25 Novembre 200025/11/2000
De: Noël Dejonghe
président de l'Association des présidents de service d'incendie et de secours
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national d'études de la sécurité civile
d) Au titre des personnalités qualifiées
en raison de leurs compétences soit scientifiques, économiques et industrielles, soit administratives en matière de sécurité civile
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
25 Novembre 200025/11/2000
De: Philippe Berthelot
Lieutenant-colonel
directeur départemental des services d'incendie et de secours de l'Eure, représentant l'Association nationale des directeurs des services d'incendie et de secours
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national d'études de la sécurité civile
d) Au titre des personnalités qualifiées
en raison de leurs compétences soit scientifiques, économiques et industrielles, soit administratives en matière de sécurité civile
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
25 Novembre 200025/11/2000
De: Bernard Airenti
directeur de préfecture, chef du service interministériel de défense et de protection civile de Savoie, représentant l'association nationale des chefs de services interministériels de défense et de protection civile
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national d'études de la sécurité civile
d) Au titre des personnalités qualifiées
en raison de leurs compétences soit scientifiques, économiques et industrielles, soit administratives en matière de sécurité civile
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
25 Novembre 200025/11/2000
De: Maurer (François)
Objet:
directeur de l'Institut national d'études de la sécurité civile
Groupe:
date_debut="2000-08-01"
nomination
29 Juillet 200029/07/2000
De: Ory (Daniel)
Lieutenant-colonel
président de la Fédération nationale des sapeurs-pompiers de France
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Institut national d'études de la sécurité civile
Remplace:M. Autret (Jean-Paul)
Groupe:
conseil_administration
nomination
12 Avril 200012/04/2000
De: Moisselin (Gérard)
préfet de l'Yonne
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national d'études de la sécurité civile
Remplace:M. Rebiere (Jean-Marc)
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Février 200025/02/2000
De: Laferrere (Armand)
conseiller référendaire à la Cour des comptes
sur proposition du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national d'études de la sécurité civile
Remplace:M. Begassat (Luc)
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Février 200025/02/2000
De: Favreau (Gilbert)
vice-président du conseil général des Deux-Sèvres, représentant l'Assemblée des départements de France
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national d'études de la sécurité civile
Remplace:M. Houssin (Pierre-Rémy)
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Février 200025/02/2000
De: Carrer (Jacques)
commandant suppléant, catégorie A
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national d'études de la sécurité civile
Remplace:M. Autret (Jean-Paul)
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Février 200025/02/2000
De: Béteille (Laurent)
maire de Brunoy (Essonne), représentant l'Association des maires de France
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national d'études de la sécurité civile
Remplace:M. Imbert (Christian)
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Février 200025/02/2000
De: Autret (Jean-Paul)
Lieutenant-colonel
deuxième vice-président de la Fédération nationale des sapeurs-pompiers de France
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national d'études de la sécurité civile
Remplace:M. Ory (Daniel)
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Février 200025/02/2000
De: Christian Menage
lieutenant-colonel de sapeurs-pompiers professionnels du corps départemental de la Seine-Maritime
Objet:
directeur adjoint de l'Institut national d'études de la sécurité civile
Groupe:
date_debut="2000-02-01"
cessation de fonction
29 Janvier 200029/01/2000
De: Hody (Christian)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national d'études de la sécurité civile
Remplace:M. Baladier (Louis)
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Novembre 199828/11/1998
De: Heritier (Serge)
adjoint à la directrice des personnels administratifs, techniques et d'encadrement au ministère de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national d'études de la sécurité civile
Remplace:M. Baladier (Louis)
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Novembre 199828/11/1998
De: Gelly (Martin)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national d'études de la sécurité civile
Remplace:M. Baladier (Louis)
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Novembre 199828/11/1998
De: Convert (Victor)
préfet hors cadre
Objet:
président du conseil d'administration de l'Institut national d'études de la sécurité civile
Remplace:M. Tressens (Jean-Claude)
Groupe:
president
conseil_administration
nomination
16 Septembre 199816/09/1998
De: Marlot (Michel)
Lieutenant-colonel
directeur de l'Ecole nationale supérieure des officiers de sapeurs-pompiers
Objet:
à la commission consultative compétente à l'égard de la participation des lieutenants et capitaines de sapeurs-pompiers professionnels stagiaires à des missions opérationnelles
représentant du directeur de l'Institut national d'études de la sécurité civile
Remplace:M. Pandele (Pierre)
Groupe:
nomination
19 Novembre 199719/11/1997
De: Menage (Christian)
Objet:
directeur adjoint de l'Institut national d'études de la sécurité civile
Groupe:
date_debut="1997-11-01"
nomination
07 Novembre 199707/11/1997
De: Marlot (Michel)
Objet:
au sein de l'Institut national d'études de la sécurité civile
directeur de l'Ecole nationale supérieure des officiers de sapeurs-pompiers
Groupe:
date_debut="1997-11-01"
ecole
nomination
07 Novembre 199707/11/1997
De: Labadens (Vincent)
lieutenant, titulaire, catégorie B
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national d'études de la sécurité civile
e) Au titre de membres élus
représentants d'officiers de sapeurs-pompiers
Groupe:
conseil_administration
nomination
31 Octobre 199731/10/1997
De: Guilloux (Michel)
colonel, titulaire, catégorie A
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national d'études de la sécurité civile
e) Au titre de membres élus
représentants d'officiers de sapeurs-pompiers
Groupe:
conseil_administration
nomination
31 Octobre 199731/10/1997
De: Carroz (Alain)
lieutenant, suppléant, catégorie B
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national d'études de la sécurité civile
e) Au titre de membres élus
représentants d'officiers de sapeurs-pompiers
Groupe:
conseil_administration
nomination
31 Octobre 199731/10/1997
De: Autret (Jean-Paul)
lieutenant-colonel, suppléant, catégorie A
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national d'études de la sécurité civile
e) Au titre de membres élus
représentants d'officiers de sapeurs-pompiers
Groupe:
conseil_administration
nomination
31 Octobre 199731/10/1997
De: Pascal (Gilbert)
titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national d'études de la sécurité civile
e) Au titre de membres élus
représentant des enseignants, et chercheurs de l'établissement
Groupe:
conseil_administration
nomination
31 Octobre 199731/10/1997
De: Moineau (Philippe)
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national d'études de la sécurité civile
e) Au titre de membres élus
représentant des enseignants, et chercheurs de l'établissement
Groupe:
conseil_administration
nomination
31 Octobre 199731/10/1997
De: Dao (Cong Toan)
titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national d'études de la sécurité civile
e) Au titre de membres élus
représentant des enseignants, et chercheurs de l'établissement
Groupe:
conseil_administration
nomination
31 Octobre 199731/10/1997
De: Coutou (Jean-Claude)
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national d'études de la sécurité civile
e) Au titre de membres élus
représentant des enseignants, et chercheurs de l'établissement
Groupe:
conseil_administration
nomination
31 Octobre 199731/10/1997
De: Pesle (Jean-Louis)
vice-président du Centre national de la fonction publique territoriale représentant le Centre national de la fonction publique territoriale
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national d'études de la sécurité civile
c) Au titre des représentants des associations
Groupe:
conseil_administration
nomination
31 Octobre 199731/10/1997
De: Ory (Daniel)
Lieutenant-colonel
président de la Fédération nationale des sapeurs-pompiers français
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national d'études de la sécurité civile
c) Au titre des représentants des associations
Groupe:
conseil_administration
nomination
31 Octobre 199731/10/1997
De: Imbert (Christian)
maire de Ballancourt-sur-Essonne (Essonne), représentant l'Association des maires de France
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national d'études de la sécurité civile
c) Au titre des représentants des associations
Groupe:
conseil_administration
nomination
31 Octobre 199731/10/1997
De: Houssin (Pierre-Rémy)
président du conseil général de la Charente, représentant l'assemblée des présidents des conseils généraux de France
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national d'études de la sécurité civile
c) Au titre des représentants des associations
Groupe:
conseil_administration
nomination
31 Octobre 199731/10/1997
De: Rebiere (Jean-Marc)
préfet de l'Aisne
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national d'études de la sécurité civile
b) Au titre des membres désignés par le ministre de l'intérieur
Groupe:
conseil_administration
nomination
31 Octobre 199731/10/1997
De: Deveze (Jacques)
adjoint au haut fonctionnaire de défense
sur proposition du ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national d'études de la sécurité civile
b) Au titre des membres désignés par le ministre de l'intérieur
Groupe:
conseil_administration
nomination
31 Octobre 199731/10/1997
De: Begassat (Luc)
administrateur civil
sur proposition du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national d'études de la sécurité civile
b) Au titre des membres désignés par le ministre de l'intérieur
Groupe:
conseil_administration
nomination
31 Octobre 199731/10/1997
De: Baladier (Louis)
directeur des personnels de l'enseignement supérieur et de la recherche
sur proposition du ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national d'études de la sécurité civile
b) Au titre des membres désignés par le ministre de l'intérieur
Groupe:
conseil_administration
nomination
31 Octobre 199731/10/1997
De: Pineau (Jean-Philippe)
délégué aux risques naturels de l'Institut national de l'environnement industriel et des risques
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national d'études de la sécurité civile
d) Au titre des personnalités qualifiées
en raison de leurs compétences soit scientifiques, économiques et industrielles, soit administratives en matière de sécurité civile
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
31 Octobre 199731/10/1997
De: Magnan (Serge)
président du Centre national de prévention et de protection
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national d'études de la sécurité civile
d) Au titre des personnalités qualifiées
en raison de leurs compétences soit scientifiques, économiques et industrielles, soit administratives en matière de sécurité civile
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
31 Octobre 199731/10/1997
De: Longchambon (François)
professeur d'université
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national d'études de la sécurité civile
d) Au titre des personnalités qualifiées
en raison de leurs compétences soit scientifiques, économiques et industrielles, soit administratives en matière de sécurité civile
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
31 Octobre 199731/10/1997
De: Airenti (Bernard)
directeur de préfecture, chef du service interministériel de défense et de protection civile de Savoie
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national d'études de la sécurité civile
d) Au titre des personnalités qualifiées
en raison de leurs compétences soit scientifiques, économiques et industrielles, soit administratives en matière de sécurité civile
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
31 Octobre 199731/10/1997
De: Begassat (Luc)
administrateur civil
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Institut national d'études de la sécurité civile
sur proposition du secrétaire d'Etat au budget
Remplace:M. Morel (Jean-Claude)
Groupe:
conseil_administration
nomination
16 Juillet 199716/07/1997
De: Labroye (Georges)
directeur général de l'Institut national de l'environnement industriel et des risques
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Institut national d'études de la sécurité civile
au titre des personnalités choisies
en raison de leurs compétences soit scientifiques, économiques et industrielles, soit administratives en matière de sécurité civile
Remplace:M. Laverie (Michel)
Groupe:
conseil_administration
nomination
07 Mai 199707/05/1997
De:
Feyzeau
Colonel
Objet:
directeur de l'Institut national d'études de la sécurité civile
Remplace:M. Savelli (Jean-Paul)
Groupe:
date_debut="1997-06-12"
nomination
06 Mai 199706/05/1997
De: Prive (Françoise)
adjoint administratif
Objet:
suppléante
Remplace:M. Lecanu (Serge)
Groupe:
suppleant
nomination
09 Avril 199709/04/1997
De: Pesle (Jean-Louis)
vice-président du Centre national de la fonction publique territoriale
Objet:
sur proposition du président du Centre national de la fonction publique territoriale et
au titre de représentant de
Remplace:M. Ordronneau (Camille)
Groupe:
nomination
09 Avril 199709/04/1997
De: Magnan (Serge)
président du Centre national de prévention et de protection
Objet:
au titre des personnalités choisies
en raison de leurs compétences soit spécifiques, économiques et industrielles, soit administratives en matière de sécurité civile
Remplace:M. de Raemy (Hubert)
Groupe:
nomination
09 Avril 199709/04/1997
De: Imbert (Christian)
maire de Ballancourt-sur-Essonne (Essonne)
Objet:
sur proposition du président de l'Association des maires de France et
au titre de représentant de
Remplace:M. Bimbenet (Jacques)
Groupe:
nomination
09 Avril 199709/04/1997
De: Baladier (Louis)
directeur des personnels de l'enseignement supérieur et de la recherche
Objet:
sur proposition du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
membre du conseil d'administration de l'Institut national d'études de la sécurité civile
Remplace:M. Zahn (Jean-François)
Groupe:
conseil_administration
nomination
12 Juillet 199612/07/1996
De: Tressens (Jean-Claude)
préfet hors cadre
Objet:
président du conseil d'administration de l'Institut national d'études de la sécurité civile
Remplace:M. de Mazières (Philippe)
Groupe:
president
conseil_administration
nomination
07 Juillet 199607/07/1996
De: Rosset (Victor-Claude)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national d'études de la sécurité civile
Remplace:M. Raude (Jean-Yves)
Groupe:
conseil_administration
nomination
16 Janvier 199616/01/1996
De: Morel (Jean-Claude)
administrateur civil à la direction du budget
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national d'études de la sécurité civile
Remplace:M. Raude (Jean-Yves)
Groupe:
conseil_administration
nomination
16 Janvier 199616/01/1996
De: de Reamy (Hubert)
président du Centre national de prévention et de protection
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national d'études de la sécurité civile
Remplace:M. Raude (Jean-Yves)
Groupe:
conseil_administration
nomination
16 Janvier 199616/01/1996
De: Leclerc (Marcel)
préfet hors cadre, directeur de l'Institut des hautes études de la sécurité intérieure
Objet:
membre du conseil d'évaluation et de la recherche de l'Institut national d'études de la sécurité civile
Remplace:M. Roulet (Jean-Michel)
Groupe:
nomination
24 Octobre 199524/10/1995
De: Roulet (Jean-Michel)
préfet hors cadre, directeur de l'Institut des hautes études de sécurité intérieure
Objet:
membre du conseil d'évaluation et de la recherche de l'Institut national d'études de la sécurité civile
Remplace:M. Erbes (Jean-Marc)
Groupe:
nomination
25 Mars 199525/03/1995
De: Nivelle (René)
inspecteur du Trésor
Objet:
agent comptable de l'Institut national d'études de la sécurité civile (création)
Groupe:
nomination
20 Janvier 199520/01/1995
De: Chevalier (Pierre)
médecin en chef du service de santé des armées
Objet:
le conseil d'évaluation et de la recherche placé auprès du directeur de l'Institut national d'études de la sécurité civile
seize personnalités suivantes
2o Au titre des enseignants et chercheurs de l'établissement
Groupe:
composition
23 Décembre 199423/12/1994
De: Boutte (Gilbert)
colonel de sapeurs-pompiers; chef d'état-major de zone, à Lyon
Objet:
le conseil d'évaluation et de la recherche placé auprès du directeur de l'Institut national d'études de la sécurité civile
seize personnalités suivantes
2o Au titre des enseignants et chercheurs de l'établissement
Groupe:
composition
23 Décembre 199423/12/1994
De: Pin (Jean-François)
directeur du Centre supérieur de formation des cadres territoriaux
Objet:
le conseil d'évaluation et de la recherche placé auprès du directeur de l'Institut national d'études de la sécurité civile
seize personnalités suivantes
1o Au titre des personnalités extérieures à l'établissement
Groupe:
composition
23 Décembre 199423/12/1994
De: Mazingue (Bernard)
consultant
Objet:
le conseil d'évaluation et de la recherche placé auprès du directeur de l'Institut national d'études de la sécurité civile
seize personnalités suivantes
1o Au titre des personnalités extérieures à l'établissement
Groupe:
composition
23 Décembre 199423/12/1994
De: Laufer (Romain)
professeur consultant à l'Ecole des hautes études commerciales
Objet:
le conseil d'évaluation et de la recherche placé auprès du directeur de l'Institut national d'études de la sécurité civile
seize personnalités suivantes
1o Au titre des personnalités extérieures à l'établissement
Groupe:
composition
23 Décembre 199423/12/1994
De: Lagadec (Patrick)
chercheur à l'Ecole polytechnique
Objet:
le conseil d'évaluation et de la recherche placé auprès du directeur de l'Institut national d'études de la sécurité civile
seize personnalités suivantes
1o Au titre des personnalités extérieures à l'établissement
Groupe:
composition
23 Décembre 199423/12/1994
De: Erbes (Jean-Marc)
inspecteur général de l'administration; directeur de l'Institut des hautes études de sécurité intérieure
Objet:
le conseil d'évaluation et de la recherche placé auprès du directeur de l'Institut national d'études de la sécurité civile
seize personnalités suivantes
1o Au titre des personnalités extérieures à l'établissement
Groupe:
composition
23 Décembre 199423/12/1994
De: Deutsch (Jean-Claude)
directeur du centre d'enseignement et de recherche pour la gestion des ressources et de l'environnement à l'Ecole nationale des ponts et chaussées
Objet:
le conseil d'évaluation et de la recherche placé auprès du directeur de l'Institut national d'études de la sécurité civile
seize personnalités suivantes
1o Au titre des personnalités extérieures à l'établissement
Groupe:
composition
23 Décembre 199423/12/1994
De: Braud (Jean)
maître de conférences à la faculté des sciences d'Orsay
Objet:
le conseil d'évaluation et de la recherche placé auprès du directeur de l'Institut national d'études de la sécurité civile
seize personnalités suivantes
1o Au titre des personnalités extérieures à l'établissement
Groupe:
composition
23 Décembre 199423/12/1994
De: Chanut (Véronique)
agrégée en sciences sociales, chargée de mission auprès du président de la commission chargée de la réorganisation et de la déconcentration des administrations centrales
Objet:
le conseil d'évaluation et de la recherche placé auprès du directeur de l'Institut national d'études de la sécurité civile
seize personnalités suivantes
2o Au titre des enseignants et chercheurs de l'établissement
Groupe:
composition
23 Décembre 199423/12/1994
De: Gilbert (Claude)
directeur du programme risque collectif et situation de crise au Centre national de la recherche scientifique
Objet:
le conseil d'évaluation et de la recherche placé auprès du directeur de l'Institut national d'études de la sécurité civile
seize personnalités suivantes
1o Au titre des personnalités extérieures à l'établissement
Groupe:
composition
23 Décembre 199423/12/1994
De: Vesseron (Philippe)
directeur de l'Institut de protection et de sûreté nucléaire au Commissariat à l'énergie atomique
Objet:
le conseil d'évaluation et de la recherche placé auprès du directeur de l'Institut national d'études de la sécurité civile
seize personnalités suivantes
directeur des études à l'école d'application du service de santé des armées du Val-de-Grâce
Groupe:
ecole="École d'application du service de santé des armées du Val-de-Grâce"
composition
23 Décembre 199423/12/1994
De: Schmauch (Jean-François)
lieutenant-colonel de sapeurs-pompiers; adjoint au directeur départemental des services d'incendie et de secours de la Loire-Atlantique
Objet:
le conseil d'évaluation et de la recherche placé auprès du directeur de l'Institut national d'études de la sécurité civile
seize personnalités suivantes
directeur des études à l'école d'application du service de santé des armées du Val-de-Grâce
Groupe:
ecole="École d'application du service de santé des armées du Val-de-Grâce"
composition
23 Décembre 199423/12/1994
De: Pretot (Xavier)
conseiller de tribunal administratif (Versailles)
Objet:
le conseil d'évaluation et de la recherche placé auprès du directeur de l'Institut national d'études de la sécurité civile
seize personnalités suivantes
directeur des études à l'école d'application du service de santé des armées du Val-de-Grâce
Groupe:
ecole="École d'application du service de santé des armées du Val-de-Grâce"
composition
23 Décembre 199423/12/1994
De: Munch (Bertrand)
sous-directeur de la prévention et des plans de secours à la direction de la sécurité civile
Objet:
le conseil d'évaluation et de la recherche placé auprès du directeur de l'Institut national d'études de la sécurité civile
seize personnalités suivantes
directeur des études à l'école d'application du service de santé des armées du Val-de-Grâce
Groupe:
ecole="École d'application du service de santé des armées du Val-de-Grâce"
composition
23 Décembre 199423/12/1994
De: Daubigny (Jean)
préfet de la Loire
Objet:
le conseil d'évaluation et de la recherche placé auprès du directeur de l'Institut national d'études de la sécurité civile
seize personnalités suivantes
directeur des études à l'école d'application du service de santé des armées du Val-de-Grâce
Groupe:
ecole="École d'application du service de santé des armées du Val-de-Grâce"
composition
23 Décembre 199423/12/1994
De: Michel Guilloux
colonel, titulaire, catégorie A
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national d'études de la sécurité civile
e) Au titre des membres élus
représentant
d'officiers de sapeurs-pompiers
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Novembre 199409/11/1994
De: Jean-Luc Cartault
capitaine, titulaire, catégorie B
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national d'études de la sécurité civile
e) Au titre des membres élus
représentant
d'officiers de sapeurs-pompiers
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Novembre 199409/11/1994
De: Jacques Carrer
capitaine, suppléant, catégorie B
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national d'études de la sécurité civile
e) Au titre des membres élus
représentant
d'officiers de sapeurs-pompiers
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Novembre 199409/11/1994
De: Jean-Paul Autret
lieutenant-colonel, suppléant, catégorie A
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national d'études de la sécurité civile
e) Au titre des membres élus
représentant
d'officiers de sapeurs-pompiers
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Novembre 199409/11/1994
De: Cong Toan Dao
commandant, suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national d'études de la sécurité civile
e) Au titre des membres élus
représentant des enseignants, et chercheurs de l'établissement
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Novembre 199409/11/1994
De: Gérard Raillard
lieutenant-colonel, titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national d'études de la sécurité civile
e) Au titre des membres élus
représentant des enseignants, et chercheurs de l'établissement
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Novembre 199409/11/1994
De: Luc Corack
commandant, suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national d'études de la sécurité civile
e) Au titre des membres élus
représentant des enseignants, et chercheurs de l'établissement
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Novembre 199409/11/1994
De: Christian Chabaud
capitaine, titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national d'études de la sécurité civile
e) Au titre des membres élus
représentant des enseignants, et chercheurs de l'établissement
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Novembre 199409/11/1994
De: Camille Ordronneau
représentant le Centre national de la fonction publique territoriale
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national d'études de la sécurité civile
c) Au titre des représentants des associations
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Novembre 199409/11/1994
De: Bernard Janvier
président de la Fédération nationale des sapeurs-pompiers français
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national d'études de la sécurité civile
c) Au titre des représentants des associations
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Novembre 199409/11/1994
De: Pierre-Rémy Houssin
député et président du conseil général de la Charente, représentant l'Assemblée des présidents des conseils généraux de France
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national d'études de la sécurité civile
c) Au titre des représentants des associations
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Novembre 199409/11/1994
De: Jacques Bimbenet
sénateur-maire de Contres, président de l'association départementale des maires de Loir-et-Cher, représentant l'Association des maires de France
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national d'études de la sécurité civile
c) Au titre des représentants des associations
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Novembre 199409/11/1994
De: Jean-François Zahn
inspecteur général de l'administration de l'éducation nationale
sur proposition du ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national d'études de la sécurité civile
b) Au titre des membres
désignés par le ministre de l'intérieur
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Novembre 199409/11/1994
De: Jean-Yves Raude
administrateur civil
sur proposition du ministre du budget
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national d'études de la sécurité civile
b) Au titre des membres
désignés par le ministre de l'intérieur
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Novembre 199409/11/1994
De: Jean-Paul Morel
ingénieur en chef des ponts et chaussées
sur proposition du ministre de l'environnement
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national d'études de la sécurité civile
b) Au titre des membres
désignés par le ministre de l'intérieur
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Novembre 199409/11/1994
De: Bernard Gérard
préfet de la région Centre, préfet du Loiret
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national d'études de la sécurité civile
b) Au titre des membres
désignés par le ministre de l'intérieur
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Novembre 199409/11/1994
De: Victor-Claude Rosset
président du Centre national de prévention et de protection
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national d'études de la sécurité civile
d) Au titre des personnalités qualifiées
en raison de leurs compétences soit scientifiques, économiques et industrielles, soit administratives en matière de sécurité civile
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
09 Novembre 199409/11/1994
De: Fernand Luzuy
chef du service interministériel régional des affaires civiles et économiques de défense et de protection civiles de la région Auvergne
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national d'études de la sécurité civile
d) Au titre des personnalités qualifiées
en raison de leurs compétences soit scientifiques, économiques et industrielles, soit administratives en matière de sécurité civile
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
09 Novembre 199409/11/1994
De: François Longchambon
professeur d'université
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national d'études de la sécurité civile
d) Au titre des personnalités qualifiées
en raison de leurs compétences soit scientifiques, économiques et industrielles, soit administratives en matière de sécurité civile
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
09 Novembre 199409/11/1994
De: Michel Laverie
directeur général de l'Institut national de l'environnement industriel et des risques
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national d'études de la sécurité civile
d) Au titre des personnalités qualifiées
en raison de leurs compétences soit scientifiques, économiques et industrielles, soit administratives en matière de sécurité civile
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
09 Novembre 199409/11/1994
De: Philippe de Mazières
préfet hors cadre
Objet:
président du conseil d'administration de l'Institut national d'études de la sécurité civile
Groupe:
president
conseil_administration
nomination
18 Octobre 199418/10/1994
De: Savelli (Jean-Paul)
colonel de sapeurs-pompiers professionnels
Objet:
directeur de l'Institut national d'études de la sécurité civile
Groupe:
nomination
14 Octobre 199414/10/1994
De: Prive (Françoise)
adjoint administratif de préfecture
Objet:
régisseur titulaire de la régie d'avances de l'Institut national des études de la sécurité civile
Groupe:
date_debut="1994-05-07"
nomination
18 Juin 199418/06/1994

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.