Établissement public d'aménagement de la ville nouvelle de Marne-la-Vallée (EPAMARNE)

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De: Eric CORBEL
chef du bureau des grandes opérations d'urbanisme à la direction de l'habitat, de l'urbanisme et des paysages
Objet:
représentant de l'Etat au conseil d'administration de l'établissement public d'aménagement EPAMARNE
au titre de l'urbanisme
Groupe:
conseil_administration
nomination
11 Juillet 201811/07/2018
De: Laurent GIROMETTI
Objet:
directeur général de l'Etablissement public d'aménagement de Marne-la-Vallée (EPAMARNE) et de l'Etablissement public chargé de l'aménagement du secteur IV de Marne-la-Vallée (EPAFRANCE)
Remplace:M. Jean-Baptiste REY
Groupe:
date_debut="2018-05-11"
nomination
10 Mai 201810/05/2018
De: Nicolas FERRAND
Objet:
directeur général de l'Etablissement public d'aménagement de Marne-la-Vallée (EPAMARNE) et de l'Etablissement public chargé de l'aménagement du secteur IV de Marne-la-Vallée (EPAFRANCE)
Groupe:
cessation de fonction
15 Décembre 201715/12/2017
De: Jean-Baptiste REY
Objet:
directeur général par intérim de l'Etablissement public d'aménagement de Marne-la-Vallée (EPAMARNE) et de l'Etablissement public chargé de l'aménagement du secteur IV de Marne-la-Vallée (EPAFRANCE)
Groupe:
nomination
15 Décembre 201715/12/2017
De: Pierre-Yves THOMASSON
chef du service de la planification, de l'aménagement et du foncier à la direction régionale et interdépartementale de l'équipement et de l'aménagement Ile-de-France
Objet:
représentant de l'Etat au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement EPAMARNE
au titre des transports
suppléant
Groupe:
date_debut="2017-11-12"
suppleant
conseil_administration
nomination
24 Novembre 201724/11/2017
De: Igor KISSELEFF
directeur départemental des territoires de Seine-et-Marne
Objet:
représentant de l'Etat au conseil d'administration de l'établissement public d'aménagement EPAMARNE
au titre du logement
suppléant
Groupe:
date_debut="2017-11-12"
suppleant
conseil_administration
nomination
11 Novembre 201711/11/2017
De: Béatrice ABOLLIVIER
préfète de Seine-et-Marne
Objet:
représentant de l'Etat désigné par le ministre chargé des collectivités territoriales au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement de Marne-la-Vallée - EPAMARNE
membre titulaire
Remplace:M. Jean-Luc MARX
Groupe:
conseil_administration
nomination
19 Août 201719/08/2017
De: Igor KISSELEFF
directeur régional et interdépartemental adjoint de l'équipement et de l'aménagement de la région Ile-de-France, suppléant
Objet:
représentants de l'Etat au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement EPAMARNE
au titre des transports
Groupe:
conseil_administration
nomination
11 Mai 201711/05/2017
De: Isabelle DERVILLE
directrice régionale et interdépartementale adjointe de l'équipement et de l'aménagement d'Ile-de-France, titulaire
Objet:
représentants de l'Etat au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement EPAMARNE
au titre des transports
Groupe:
conseil_administration
nomination
11 Mai 201711/05/2017
De: Robert JACQUEMARD
président de la chambre de commerce et d'industrie de Seine-et-Marne, suppléant
Objet:
au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement EPAMARNE
personnalités qualifiées
à raison de leurs compétences en matière de commerce et d'industrie
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
07 Mai 201707/05/2017
De: Nadia AYADI
membre élue de la chambre de commerce et d'industrie de Seine-et-Marne, titulaire
Objet:
au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement EPAMARNE
personnalités qualifiées
à raison de leurs compétences en matière de commerce et d'industrie
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
07 Mai 201707/05/2017
De: Yves SCHENFEIGEL
directeur départemental des territoires de Seine-et-Marne, suppléant
Objet:
représentants de l'Etat au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement EPAMARNE
au titre du logement
Groupe:
conseil_administration
nomination
07 Mai 201707/05/2017
De: Marie-Francoise LAVIEVILLE
directrice régionale et interdépartementale adjointe de l'hébergement et du logement d'Ile-de-France, titulaire
Objet:
représentants de l'Etat au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement EPAMARNE
au titre du logement
Groupe:
conseil_administration
nomination
07 Mai 201707/05/2017
De: Philippe TCHAMITCHIAN
président de la communauté universitaire de Marne-la-Vallée, titulaire
Objet:
au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement EPAMARNE
personnalités qualifiées
à raison de leurs compétences en matière d'enseignement supérieur
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
07 Mai 201707/05/2017
De: Hélène JACQUOT-GUIMBAL
directrice générale de l'institut français des sciences et technologies des transports, de l'aménagement et des réseaux, suppléante
Objet:
au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement EPAMARNE
personnalités qualifiées
à raison de leurs compétences en matière d'enseignement supérieur
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
07 Mai 201707/05/2017
De: Valérie BELROSE
adjointe au sous-directeur de l'aménagement durable
Objet:
représentants de l'Etat au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement EPAMARNE
au titre de l'urbanisme
suppléante
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
07 Mai 201707/05/2017
De: François BERTRAND
sous-directeur de l'aménagement durable
Objet:
représentants de l'Etat au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement EPAMARNE
au titre de l'urbanisme
titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
07 Mai 201707/05/2017
De: Etienne GUYOT
directeur général de la chambre de commerce et d'industrie de Paris Ile-de-France, titulaire
Objet:
au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement EPAMARNE
personnes qualifiées
à raison de leurs compétences en matière de développement économique territorial
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
07 Mai 201707/05/2017
De: Géraldine FROBERT
directrice générale, déléguée départementale de la chambre de commerce et d'industrie du Val-de-Marne, suppléante
Objet:
au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement EPAMARNE
personnes qualifiées
à raison de leurs compétences en matière de développement économique territorial
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
07 Mai 201707/05/2017
De: Jean-Charles Manceau
administrateur des finances publiques affecté à la recette des finances de Meaux, titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement public chargé de l'aménagement de la ville nouvelle de Marne-la-Vallée
représentants du ministre chargé du budget
Groupe:
conseil_administration
nomination
30 Mars 201730/03/2017
De: Dounia Cherfaoui
inspectrice principale des finances publiques affectée à la direction départementale des finances publiques de Seine-et-Marne, suppléante
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement public chargé de l'aménagement de la ville nouvelle de Marne-la-Vallée
représentants du ministre chargé du budget
Groupe:
conseil_administration
nomination
30 Mars 201730/03/2017
De: Gérard BRANLY
sous-préfet de Torcy
Objet:
représentants de l'Etat désignés par le ministre chargé des collectivités territoriales au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement de Marne-la-Vallée - EPAMARNE
membre suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
17 Mars 201717/03/2017
De: Jean-Luc MARX
préfet de Seine-et-Marne
Objet:
représentants de l'Etat désignés par le ministre chargé des collectivités territoriales au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement de Marne-la-Vallée - EPAMARNE
membre titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
17 Mars 201717/03/2017
De: Jean Robert JACQUEMARD
président de la chambre de commerce et d'industrie de Seine-et-Marne
Objet:
membre au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle de Marne-la-Vallée
personne qualifiée
Groupe:
date_debut="2016-11-17"
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
25 Novembre 201625/11/2016
De: Jean-Charles Manceau
administrateur des finances publiques affecté à la recette des finances de Meaux, titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement public chargé de l'aménagement de la ville nouvelle de Marne-la-Vallée
représentants du ministre de l'économie et des finances
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Octobre 201601/10/2016
De: Géry Détée
administrateur des finances publiques affecté à la direction départementale des finances publiques de Seine-et-Marne, suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement public chargé de l'aménagement de la ville nouvelle de Marne-la-Vallée
représentants du ministre de l'économie et des finances
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Octobre 201601/10/2016
De: Jean-Luc MARX
préfet de Seine-et-Marne
Objet:
représentant de l'Etat désigné par le ministre chargé des collectivités territoriales au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle de Marne-la-Vallée
Groupe:
conseil_administration
nomination
26 Juin 201626/06/2016
De: Igor KISSELEFF
adjoint au directeur régional et interdépartemental de l'équipement et de l'aménagement de la région Ile-de-France
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Etablissement public chargé de l'aménagement de la ville nouvelle de Marne-la-Vallée
représentant de l'Etat
au titre de l'équipement
Groupe:
conseil_administration
nomination
19 Février 201619/02/2016
De: Jean-Luc MARX
préfet de Seine-et-Marne
Objet:
représentant de l'Etat désigné par le ministre de l'intérieur au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle de Marne-la-Vallée
Remplace:Mme Nicole KLEIN
Groupe:
conseil_administration
nomination
12 Octobre 201412/10/2014
De: François BERTRAND
sous-directeur de l'aménagement durable à la direction de l'habitat, de l'urbanisme et des paysages
Objet:
représentant de l'Etat
au titre de l'équipement au conseil d'administration de l'établissement public chargé de l'aménagement de la ville nouvelle de Marne-la-Vallée
Groupe:
conseil_administration
nomination
02 Juillet 201402/07/2014
De: Nicolas FERRAND
Objet:
directeur général de l'Etablissement public chargé de l'aménagement de la ville nouvelle de Marne-la-Vallée (EPAMARNE) et de l'Etablissement public chargé de l'aménagement du secteur IV de Marne-la-Vallée (EPAFRANCE)
Groupe:
date_debut="2014-04-21"
nomination
27 Mars 201427/03/2014
De: Béatrice Souquet
inspectrice divisionnaire des finances publiques au sein de la direction départementale des finances publiques de Seine-et-Marne
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Etablissement chargé de l'aménagement de la ville nouvelle de Marne-la-Vallée
représentante suppléante du ministre chargé du budget
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
14 Février 201414/02/2014
De: Jean Robert JACQUEMARD
président de la chambre de commerce et d'industrie de Seine-et-Marne
Objet:
au conseil d'administration de l'Etablissement public chargé de l'aménagement de la ville nouvelle de Marne-la-Vallée
personne qualifiée
au titre de l'équipement
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
30 Novembre 201330/11/2013
De: Caroline MONTALCINO
contrôleure générale de 1re classe
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Etablissement public chargé de l'aménagement de la ville nouvelle de Marne-la-Vallée (EPAMARNE)
représentant de l'Etat, désigné par le ministre chargé de l'économie
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Novembre 201305/11/2013
De: Jean-Charles Manceau
administrateur des finances publiques, titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public chargé de l'aménagement de la ville nouvelle de Marne-la-Vallée
représentants du ministre chargé du budget
Groupe:
conseil_administration
nomination
21 Septembre 201321/09/2013
De: Christian Chapalain
inspecteur divisionnaire, suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public chargé de l'aménagement de la ville nouvelle de Marne-la-Vallée
représentants du ministre chargé du budget
Groupe:
conseil_administration
nomination
21 Septembre 201321/09/2013
De: Nicole KLEIN
préfète de Seine-et-Marne
Objet:
représentant de l'Etat désigné par le ministre de l'intérieur, au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle de Marne-la-Vallée
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Juin 201308/06/2013
De: Daniel BAZIN
directeur régional et interdépartemental adjoint de l'équipement et de l'aménagement d'Ile-de-France, en charge du pilotage des services
Objet:
membre du conseil d'administration de l'établissement public chargé de l'aménagement de la ville nouvelle de Marne-la-Vallée
représentant de l'Etat, désigné par le ministre chargé de l'équipement
Groupe:
date_debut="2012-10-19"
conseil_administration
nomination
01 Décembre 201201/12/2012
De: Nicole Klein
préfète de Seine-et-Marne
Objet:
représentante de l'Etat désignée par le ministre de l'intérieur au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle de Marne-la-Vallée
Remplace:M. Pierre Monzani
Groupe:
conseil_administration
nomination
14 Octobre 201214/10/2012
De: Caroline MONTALCINO
contrôleuse générale de 1re classe
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Etablissement public chargé de l'aménagement de la ville nouvelle de Marne-la-Vallée (EPAMARNE)
représentant de l'Etat, désigné par le ministre chargé de l'économie
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Février 201215/02/2012
De: Pierre MONZANI
préfet de Seine-et-Marne
Objet:
représentant de l'Etat désigné par le ministre de l'intérieur au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle de Marne-la-Vallée
Remplace:M. Jean-Michel DREVET
Groupe:
conseil_administration
nomination
14 Août 201114/08/2011
De: Thierry LEMOINE
Objet:
représentant de l'État au conseil d'administration de l'Établissement public chargé de l'aménagement de la ville nouvelle de Marne-la-Vallée
Groupe:
conseil_administration
nomination
24 Juin 201124/06/2011
De: Vincent POURQUERY de BOISSERIN
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
directeur de l'Etablissement public chargé de l'aménagement de la ville nouvelle de Marne-la-Vallée (EPAMARNE) et directeur de l'Etablissement public chargé de l'aménagement du secteur IV de Marne-la-Vallée (EPAFRANCE)
Groupe:
nomination
23 Mars 201123/03/2011
De: Pascal Coucke
receveur des finances
Objet:
représentant de l'Etat au conseil d'administration de l'Etablissement public chargé de l'aménagement de la ville nouvelle de Marne-la-Vallée
au titre du ministère du budget, des comptes publics, de la fonction publique et de la réforme de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
11 Février 201111/02/2011
De: Gilles Deshayes
administrateur général des finances publiques
Objet:
représentant de l'Etat au conseil d'administration de l'Etablissement public chargé de l'aménagement de la ville nouvelle de Marne-la-Vallée
au titre du ministère du budget, des comptes publics, de la fonction publique et de la réforme de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Décembre 201009/12/2010
De: Claude Praud
administrateur des finances publiques
Objet:
représentant de l'Etat au conseil d'administration de l'Etablissement public chargé de l'aménagement de la ville nouvelle de Marne-la-Vallée
au titre du ministère du budget, des comptes publics et de la réforme de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
18 Novembre 201018/11/2010
De: Jean Robert JACQUEMARD
président de la chambre de commerce et d'industrie de Seine-et-Marne
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Etablissement public chargé de l'aménagement de la ville nouvelle de Marne-la-Vallée
personne qualifiée
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
27 Octobre 201027/10/2010
De: Jean-Michel DREVET
préfet de Seine-et-Marne
Objet:
représentant de l'Etat désigné par le ministre de l'intérieur au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle de Marne-la-Vallée
Remplace:M. Michel JEANJEAN
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Octobre 201008/10/2010
De: Olivier Vasserot
contrôleur général économique et financier de 1re classe
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Etablissement public chargé de l'aménagement de la ville nouvelle de Marne-la-Vallée (EPAMARNE)
représentant de l'Etat, désigné par le ministre chargé de l'économie
Groupe:
conseil_administration
nomination
06 Juillet 201006/07/2010
De: Michel JEANJEAN
sous-préfet de Torcy
Objet:
représentant de l'Etat au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle de Marne-la-Vallée
Groupe:
conseil_administration
nomination
02 Juin 201002/06/2010
De: Dominique LESUEUR
trésorier principal du Trésor public de 1re catégorie
Objet:
agent comptable de l'Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle de Marne-la-Vallée et de l'Etablissement public chargé de l'aménagement du secteur IV de Marne-la-Vallée
Remplace:Mme Claudine BAUCHET
Groupe:
nomination
27 Février 201027/02/2010
De: Daniel BAZIN
directeur délégué à la direction régionale de l'équipement d'Ile-de-France
Objet:
représentant de l'Etat au conseil d'administration de l'Etablissement public chargé de l'aménagement de la ville nouvelle de Marne-la-Vallée
au titre du ministre chargé de l'équipement
Groupe:
conseil_administration
nomination
17 Novembre 200917/11/2009
De: Crépon (Etienne)
Objet:
membre représentant l'Etat au conseil d'administration de l'Etablissement public chargé de l'aménagement de la ville nouvelle de Marne-la-Vallée
Remplace:M. Butruille (Vincent)
Groupe:
conseil_administration
nomination
26 Décembre 200826/12/2008
De: Pascal Berteaud
ingénieur en chef des ponts et chaussées
Objet:
directeur de l'Etablissement public chargé de l'aménagement de la ville nouvelle de Marne-la-Vallée et directeur de l'Etablissement public chargé de l'aménagement du secteur IV de Marne-la-Vallée
Groupe:
nomination
16 Juillet 200816/07/2008
De: Pascal Berteaud
ingénieur en chef des ponts et chaussées
Objet:
directeur de l'Etablissement public chargé de l'aménagement de la ville nouvelle de Marne-laVallée et directeur de l'Etablissement public chargé de l'aménagement du secteur IV de Marne-la-Vallée
Groupe:
nomination
11 Juillet 200811/07/2008
De: Dinnequin (Paul-Luc)
Objet:
directeur par intérim de l'Etablissement public chargé de l'aménagement de la ville nouvelle de Marne-la-Vallée et de l'Etablissement public chargé de l'aménagement du secteur IV de Marne-la-Vallée
Groupe:
duree="trois mois"
nomination
17 Janvier 200817/01/2008
De: Dinnequin (Paul-Luc)
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
Objet:
directeur de l'Etablissement public chargé de l'aménagement de la ville nouvelle de Marne-la-Vallée et de l'Etablissement public chargé de l'aménagement du secteur IV de Marne-la-Vallée, à titre intérimaire
Groupe:
duree="trois mois"
nomination
10 Octobre 200710/10/2007
De: Weiss (Jean-Pierre)
ingénieur général des ponts et chaussées
Objet:
directeur de l'Etablissement public chargé de l'aménagement de la ville nouvelle de Marne-la-Vallée et de l'Etablissement public chargé de l'aménagement du secteur IV de Marne-la-Vallée
Groupe:
cessation de fonction
10 Octobre 200710/10/2007
De: Jacquemard (Jean-Robert)
président de la chambre de commerce et d'industrie de Seine-et-Marne
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Etablissement public chargé de l'aménagement de la ville nouvelle de Marne-la-Vallée
personne qualifiéee
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
29 Septembre 200729/09/2007
De: Jacquemard (Jean-Robert)
président de la chambre de commerce et d'industrie de Seine-et-Marne
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Etablissement public chargé de l'aménagement de la ville nouvelle de Marne-la-Vallée
personne qualifiéee
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
10 Septembre 200710/09/2007
De: Claude Praud
receveur des finances
Objet:
représentant de l'Etat au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle de Marne-la-Vallée
au titre du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Groupe:
conseil_administration
nomination
16 Mai 200716/05/2007
De: Michel Jeanjean
sous-préfet de Torcy
Objet:
représentant de l'Etat au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle de Marne-la-Vallée
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Mars 200710/03/2007
De: Hélène Phaner
administratrice civile à la direction du budget
Objet:
représentante du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie au conseil d'administration de l'Etablissement public chargé de l'aménagement de la ville nouvelle de Marne-la-Vallée
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Décembre 200608/12/2006
De: Jacquemard (Jean-Robert)
président de la chambre de commerce et d'industrie de Seine-et-Marne
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Etablissement public chargé de l'aménagement de la ville nouvelle de Marne-la-Vallée
au titre de personne qualifiée
Remplace:M. Py (Pierre)
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
11 Octobre 200611/10/2006
De: Butruille (Vincent)
ingénieur général des ponts et chaussées
Objet:
représentants de l'Etat au conseil d'administration de l'Etablissement public chargé de l'aménagement de la ville nouvelle de Marne-la-Vallée
Groupe:
conseil_administration
nomination
11 Octobre 200611/10/2006
De: Bazin (Daniel)
ingénieur en chef des ponts et chaussées
Objet:
représentants de l'Etat au conseil d'administration de l'Etablissement public chargé de l'aménagement de la ville nouvelle de Marne-la-Vallée
Groupe:
conseil_administration
nomination
11 Octobre 200611/10/2006
De: Michel Jeanjean
sous-préfet de Torcy
Objet:
représentant de l'Etat au conseil d'administration de l'Etablisement public d'aménagement de la ville nouvelle de Marne-la-Vallée
Remplace:M. Bruno Delsol
Groupe:
conseil_administration
nomination
21 Janvier 200621/01/2006
De: Antoinette Laurence
receveuse des finances
Objet:
représentante de l'Etat au conseil d'administration de l'Etablissement public chargé de l'aménagement de la ville nouvelle de Marne-la-Vallée
au titre du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Groupe:
conseil_administration
nomination
21 Décembre 200521/12/2005
De: Hélène Phaner
administratrice civile à la direction du budget
Objet:
représentante de l'Etat au conseil d'administration de l'Etablissement public chargé de l'aménagement de la ville nouvelle de Marne-la-Vallée
Groupe:
conseil_administration
nomination
20 Décembre 200520/12/2005
De: Emmanuel Skoulios
attaché d'administration centrale à la direction du budget
Objet:
administrateur, représentant de l'Etat au conseil d'administration de l'Etablissement public chargé de l'aménagement de la ville nouvelle de Marne-la-Vallée
Groupe:
conseil_administration
nomination
12 Février 200512/02/2005
De: Bruno Delsol
administrateur civil hors classe, détaché
Objet:
représentant de l'Etat, au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle de Marne-la-Vallée
sous-préfet hors classe, sous-préfet de Meaux
Remplace:M. Pascal Bresson
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Meaux"
sous-prefecture_departement_code="77"
conseil_administration
nomination
01 Décembre 200401/12/2004
De: Touchefeu (Jacques)
ingénieur en chef des ponts et chaussées
Objet:
représentant de l'Etat au conseil d'administration de l'Etablissement public chargé de l'aménagement de la ville nouvelle de Marne-la-Vallée
Remplace:M. Noisette (François)
Groupe:
conseil_administration
nomination
13 Novembre 200413/11/2004
De: Py (Pierre)
président de la chambre de commerce et d'industrie de Meaux
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Etablissement public chargé de l'aménagement de la ville nouvelle de Marne-la-Vallée, à titre de personne qualifiée
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
28 Juillet 200428/07/2004
De: Antoinette Laurence
receveuse des finances de Meaux
Objet:
représentante de l'Etat au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle de Marne-la-Vallée (EPAMARNE)
au titre du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Groupe:
conseil_administration
nomination
04 Février 200404/02/2004
De: Pascal Bresson
sous-préfet hors classe, sous-préfet de Meaux
Objet:
au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle de Marne-la-Vallée
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Janvier 200410/01/2004
De: Valérie Marchal
attachée d'administration centrale à la direction du budget
Objet:
représentante de l'Etat
au titre du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie, au conseil d'administration de l'Etablissement public chargé de l'aménagement de la ville nouvelle de Marne-la-Vallée
Groupe:
conseil_administration
nomination
18 Novembre 200318/11/2003
De: Weiss (Jean-Pierre)
ingénieur général des ponts et chaussées
Objet:
directeur de l'Etablissement public chargé de l'aménagement de la ville nouvelle de Marne-la-Vallée et directeur de l'Etablissement public chargé de l'aménagement du secteur IV de Marne-la-Vallée
Remplace:M. Dresch (Michel)
Groupe:
nomination
09 Novembre 200309/11/2003
De: Butruille (Vincent)
ingénieur général des ponts et chaussées
Objet:
représentants de l'Etat au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle de Marne-la-Vallée
Groupe:
date_debut="2003-09-16"
conseil_administration
nomination
13 Août 200313/08/2003
De: Noisette (François)
directeur de la division de l'urbanisme et du schéma directeur à la direction régionale de l'équipement d'Ile-de-France
Objet:
représentants de l'Etat au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle de Marne-la-Vallée
Groupe:
conseil_administration
nomination
13 Août 200313/08/2003
De: Noisette (François)
directeur de la division de l'urbanisme et du schéma directeur à la direction régionale de l'équipement d'Ile-de-France
Objet:
représentant de l'Etat au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle de Marne-la-Vallée
Remplace:M. Catella (Pierre)
Groupe:
conseil_administration
nomination
06 Février 200206/02/2002
De: Butruille (Vincent)
ingénieur général des ponts et chaussées
Objet:
représentant de l'Etat au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle de Marne-la-Vallée
Remplace:M. Faure (Guy)
Groupe:
conseil_administration
nomination
07 Décembre 200107/12/2001
De: Valérie Marchal
attachée d'administration centrale à la direction du budget
Objet:
administratrice, représentante de l'Etat au conseil d'administration de l'Etablissement public chargé de l'aménagement de la ville nouvelle de Marne-la-Vallée
Remplace:M. Bruno Mauchauffée
Groupe:
conseil_administration
nomination
13 Novembre 200113/11/2001
De: Py (Pierre)
président de la chambre de commerce et d'industrie de Meaux
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Etablissement public chargé de l'aménagement de la ville nouvelle de Marne-la-Vallée, à titre de personne qualifiée
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
20 Juillet 200120/07/2001
De: Bruno Mauchauffée
attaché d'administration centrale à la direction du budget
Objet:
administrateur, représentant l'Etat au conseil d'administration de l'Etablissement public chargé de l'aménagement de la ville nouvelle de Marne-la-Vallée
Remplace:M. Antoine de Rocquigny
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Mai 200108/05/2001
De: Pascal Bresson
sous-préfet hors classe, sous-préfet de Meaux
Objet:
au conseil d'administration de l'Etablissement public chargé de l'aménagement de la ville nouvelle de Marne-la-Vallée
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
13 Décembre 200013/12/2000
De: Antoine de Rocquigny
administrateur civil à la direction du budget
Objet:
administrateur, représentant l'Etat
au titre du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie au conseil d'administration de l'Etablissement public chargé de l'aménagement de la ville nouvelle de Marne-la-Vallée
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Novembre 200008/11/2000
De: Faure (Guy)
inspecteur général de l'équipement, conseiller du directeur général de l'urbanisme, de l'habitat et de la construction
Objet:
représentants de l'Etat au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle de Marne-la-Vallée
Groupe:
date_debut="2000-09-16"
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
01 Septembre 200001/09/2000
De: Catella (Pierre)
ingénieur général des ponts et chaussées
Objet:
représentants de l'Etat au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle de Marne-la-Vallée
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Septembre 200001/09/2000
De: de Rocquigny (Antoine)
administrateur civil à la direction du budget
Objet:
administrateur, représentant l'Etat au conseil d'administration de l'Etablissement public chargé de l'aménagement de la ville nouvelle de Marne-la-Vallée
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Août 200009/08/2000
De: Bresson (Pascal)
sous-préfet hors classe, sous-préfet de Meaux
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Etablissement public chargé de l'aménagement de la ville nouvelle de Marne-la-Vallée
Remplace:M. Ganibenq (Marc-André)
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Janvier 200005/01/2000
De: Dubertret (Julien)
administrateur civil, chargé de bureau à la direction du budget
Objet:
administrateur, représentant l'Etat
au titre du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie, au conseil d'administration de l'Etablissement public chargé de l'aménagement de la ville nouvelle de Marne-la-Vallée
Remplace:Mme Bosche-Lenoir (Anne)
Groupe:
conseil_administration
nomination
17 Mars 199917/03/1999
De: Catella (Pierre)
ingénieur général des ponts et chaussées
Objet:
représentant de l'Etat désigné par le ministre chargé de l'urbanisme, du logement et des transports, au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle de Marne-la-Vallée
Remplace:M. Herman (Jean-Noël)
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Juin 199828/06/1998
De: Py (Pierre)
président de la chambre de commerce et d'industrie de Meaux
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Etablissement public chargé de l'aménagement de la ville nouvelle de Marne-la-Vallée, à titre de personne qualifiée
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
28 Juin 199828/06/1998
De: Daudin (Hervé)
ingénieur des ponts et chaussées
Objet:
administrateur représentant l'Etat au conseil d'administration de l'établissement public chargé de l'aménagement de la ville nouvelle de Marne-la-Vallée
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
29 Novembre 199729/11/1997
De: Bosche-Lenoir (Anne)
administrateur civil, chef de bureau à la direction du budget
Objet:
au conseil d'administration de l'établissement public chargé de l'aménagement de la ville nouvelle de Marne-la-Vallée
représentant de l'Etat
au titre du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Novembre 199728/11/1997
De: Ricono (Gilles)
Objet:
directeur général de l'établissement public chargé de l'aménagement de la ville nouvelle de Marne-la-Vallée et directeur général de l'établissement public chargé de l'aménagement du secteur IV de Marne-la-Vallée
Groupe:
cessation de fonction
27 Novembre 199727/11/1997
De: Ganibenq (Marc-André)
sous-préfet de Meaux
Objet:
membre du conseil d'administration de l'établissement public chargé de l'aménagement de la ville nouvelle de Marne-la-Vallée
Groupe:
date_debut="1997-10-10"
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
09 Octobre 199709/10/1997
De: Faure (Guy)
chef de service, directeur adjoint à la direction de l'aménagement foncier et de l'urbanisme
Objet:
représentants de l'Etat au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle de Marne-la-Vallée
Groupe:
date_debut="1997-09-16"
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
09 Septembre 199709/09/1997
De: Herman (Jean-Noël)
ingénieur général des ponts et chaussées, coordonnateur de la sous-section Aménagement du territoire à la 5e section du Conseil général des ponts et chaussées
Objet:
représentants de l'Etat au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle de Marne-la-Vallée
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Septembre 199709/09/1997
De: Ganibenq (Marc, André)
sous-préfet de Meaux
Objet:
membre titulaire du conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle de Marne-la-Vallée
Remplace:M. Gerault (Jacques)
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Mai 199610/05/1996
De: Fulachier (Jean-Luc)
administrateur civil, chef de bureau à la direction du budget
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle de Marne-la-Vallée
représentant de l'Etat
au titre du ministère de l'économie, des finances et du Plan
Groupe:
conseil_administration
nomination
12 Décembre 199512/12/1995
De: Jarrige (Bertrand)
administrateur civil à la direction du Trésor
Objet:
administrateur représentant l'Etat au conseil d'administration de l'Etablissement public chargé de l'aménagement de la ville nouvelle de Marne-la-Vallée
au titre du ministère de l'économie et des finances
Remplace:M. Beunardeau (Jean)
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Juillet 199505/07/1995
De: Parly (Florence)
administrateur civil, chef de bureau à la direction du budget
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle de Marne-la-Vallée
représentant de l'Etat
au titre du ministère du budget
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Décembre 199410/12/1994
De: Jeffray (Gérard)
Objet:
comme personne qualifiée au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle de Marne-la-Vallée
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
désignation
30 Novembre 199430/11/1994
De: Herman (Jean-Noël)
ingénieur général des ponts et chaussées
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle de Marne-la-Vallée
représentants de l'Etat
Groupe:
date_debut="1994-09-16"
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
12 Octobre 199412/10/1994
De: Faure (Guy)
chef de service, chargé de mission à la direction de l'architecture et de l'urbanisme
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle de Marne-la-Vallée
représentants de l'Etat
Groupe:
date_debut="1994-09-16"
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
12 Octobre 199412/10/1994
De: Beunardeau (Jean)
ingénieur des télécommunications à la direction du Trésor
Objet:
représentant de l'Etat au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle de Marne-la-Vallée
Groupe:
date_debut="1994-08-28"
duree="trois ans"
conseil_administration
renouvellement
02 Septembre 199402/09/1994

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.