Établissement public d'aménagement de la ville nouvelle de Saint-Quentin-en-Yvelines

De: Cousin (Philippe)
ingénieur général des ponts et chaussées
Objet:
liquidateur de cet établissement
Groupe:
nomination
28 Décembre 200228/12/2002
De: Malerba (Jean-Michel)
Objet:
directeur de l'Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle de Saint-Quentin-en-Yvelines
Groupe:
date_debut="2003-01-01"
cessation de fonction
28 Décembre 200228/12/2002
De: Baudouin (Gérard)
ingénieur en chef des ponts et chaussées
Objet:
représentant de l'Etat au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle de Saint-Quentin-en-Yvelines
Remplace:M. Faure (Guy)
Groupe:
conseil_administration
nomination
07 Décembre 200107/12/2001
De: Quercy (Pierre)
ingénieur général des ponts et chaussées
Objet:
représentant de l'Etat au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle de Saint-Quentin-en-Yvelines
Remplace:Mme Maziere (Brigitte)
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Novembre 200128/11/2001
De: Vuilliet (Claude)
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Etablissement public chargé de l'aménagement de la ville nouvelle de Saint-Quentin-en-Yvelines, à titre de personne qualifiée
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
06 Juillet 200106/07/2001
De: Michel Colin
trésorier-payeur général des Yvelines
Objet:
au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle de Saint-Quentin-en-Yvelines
représentant de l'Etat
au titre du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Groupe:
conseil_administration
nomination
23 Décembre 200023/12/2000
De: Marc-Antoine Saglio
Objet:
ingénieur des ponts et chaussées, en poste à la direction du Trésor, de représentant de l'Etat au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle de Saint-Quentin-en-Yvelines (EPASQUY)
au titre du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
renouvellement
24 Novembre 200024/11/2000
De: Marc Delattre
secrétaire général de la préfecture des Yvelines
Objet:
au conseil d'administration de l'Etablissement public chargé de l'aménagement de la ville nouvelle de Saint-Quentin-en-Yvelines
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
11 Novembre 200011/11/2000
De: Vuilliet (Claude)
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Etablissement public chargé de l'aménagement de la ville nouvelle de Saint-Quentin-en-Yvelines, à titre de personne qualifiée
Remplace:M. Malandain (Guy)
Groupe:
date_fin="2001-04-28"
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
07 Octobre 200007/10/2000
De: Faure (Guy)
inspecteur général de l'équipement, conseiller du directeur général de l'urbanisme, de l'habitat et de la construction
Objet:
représentants de l'Etat au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle de Saint-Quentin-en-Yvelines
Groupe:
date_debut="2000-09-16"
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
01 Septembre 200001/09/2000
De: Mazière (Brigitte)
inspectrice générale de la construction
Objet:
représentants de l'Etat au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle de Saint-Quentin-en-Yvelines
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Septembre 200001/09/2000
De: Peverelly (Alain)
inspecteur du Trésor public
Objet:
agent comptable de l'Etablissement public chargé de l'aménagement de la ville nouvelle de Saint-Quentin-en-Yvelines et de l'Etablissement public du Mantois-Seine-Aval
Remplace:M. Schottey (Gérard)
Groupe:
nomination
15 Juin 200015/06/2000
De: Mariacher (Jean-Paul)
inspecteur du Trésor public
Objet:
agent comptable de l'Etablissement public chargé de l'aménagement de la ville nouvelle de Saint-Quentin-en-Yvelines
Remplace:M. Betterich (Alain)
Groupe:
nomination
05 Novembre 199905/11/1999
De: Delattre (Marc)
secrétaire général de la préfecture des Yvelines
Objet:
pour la durée du mandat restant à courir
membre du conseil d'administration de l'Etablissement public chargé de l'aménagement de la ville nouvelle de Saint-Quentin-en-Yvelines
Remplace:M. Dors (Christian)
Groupe:
conseil_administration
nomination
17 Mars 199917/03/1999
De: Maziere (Brigitte)
inspectrice générale de l'équipement
Objet:
représentante de l'Etat désignée par le ministre chargé de l'urbanisme, du logement et des transports au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle de Saint-Quentin-en-Yvelines
Remplace:M. Herman (Jean-Noël)
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Juin 199828/06/1998
De: Colin (Michel)
trésorier-payeur général des Yvelines
Objet:
au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle de Saint-Quentin-en-Yvelines
représentant de l'Etat
au titre du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Groupe:
conseil_administration
nomination
30 Avril 199830/04/1998
De: Malandain (Guy)
Objet:
membre du conseil d'administration de l'établissement public chargé de l'aménagement de la ville nouvelle de Saint-Quentin-en-Yvelines
au titre de personne qualifiée désignée par le ministre de l'équipement, des transports et du logement
Groupe:
date_debut="1998-04-28"
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
28 Mars 199828/03/1998
De: Eyraud (Francis)
trésorier-payeur général des Yvelines
Objet:
au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle de Saint-Quentin-en-Yvelines
représentant de l'Etat
au titre du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Groupe:
conseil_administration
nomination
03 Décembre 199703/12/1997
De: Daudin (Hervé)
ingénieur des ponts et chaussées
Objet:
administrateur représentant l'Etat au conseil d'administration de l'établissement public chargé de l'aménagement de la ville nouvelle de Saint-Quentin-en-Yvelines
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
29 Novembre 199729/11/1997
De: Dors (Christian)
secrétaire général de la préfecture des Yvelines
Objet:
membre du conseil d'administration de l'établissement public chargé de l'aménagement de la ville nouvelle de Saint-Quentin-en-Yvelines
Groupe:
date_debut="1997-10-10"
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
09 Octobre 199709/10/1997
De: Faure (Guy)
chef de service, directeur adjoint à la direction de l'aménagement foncier et de l'urbanisme
Objet:
représentants de l'Etat au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle de Saint-Quentin-en-Yvelines
Groupe:
date_debut="1997-09-16"
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
09 Septembre 199709/09/1997
De: Herman (Jean-Noël)
ingénieur général des ponts et chaussées, coordonnateur de la sous-section Aménagement du territoire à la 5e section du Conseil général des ponts et chaussées
Objet:
représentants de l'Etat au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle de Saint-Quentin-en-Yvelines
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Septembre 199709/09/1997
De: Malerba (Jean-Michel)
ingénieur en chef des ponts et chaussées
Objet:
directeur général de l'Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle de Saint-Quentin-en-Yvelines
Remplace:M. Roubach (Gilbert)
Groupe:
nomination
11 Octobre 199611/10/1996
De: Betterich (Alain)
inspecteur du Trésor public
Objet:
agent comptable de l'Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle de Saint-Quentin-en-Yvelines
Remplace:M. Paton (Alain)
Groupe:
nomination
23 Juillet 199623/07/1996
De: Delorozoy (Robert)
Objet:
comme personne qualifiée au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle de Saint-Quentin-en-Yvelines
Remplace:M. Pailleux (Henri)
Groupe:
date_fin="1998-04-27"
conseil_administration
personnalite_qualifiee
désignation
11 Juin 199611/06/1996
De: Dors (Christian)
secrétaire général de la préfecture des Yvelines
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle de Saint-Quentin-en-Yvelines
Remplace:M. Carenco (Jean-François)
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Juin 199609/06/1996
De: Fulachier (Jean-Luc)
administrateur civil, chef de bureau à la direction du budget
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle de Saint-Quentin-en-Yvelines
représentant de l'Etat
au titre du ministère de l'économie, des finances et du Plan
Groupe:
conseil_administration
nomination
12 Décembre 199512/12/1995
De: Jarrige (Bertrand)
administrateur civil à la direction du Trésor
Objet:
administrateur représentant l'Etat au conseil d'administration de l'Etablissement public chargé de l'aménagement de la ville nouvelle de Saint-Quentin-en-Yvelines
au titre du ministère de l'économie et des finances
Remplace:M. Dissaux (Thierry)
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Juillet 199505/07/1995
De: Pailleux (Henri)
Objet:
comme personne qualifiée au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle de Saint-Quentin-en-Yvelines
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
personnalite_qualifiee
désignation
06 Mai 199506/05/1995
De: Parly (Florence)
administrateur civil, chef de bureau à la direction du budget
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle de Saint-Quentin-en-Yvelines
représentant de l'Etat
au titre du ministère du budget
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Décembre 199410/12/1994
De: Herman (Jean-Noël)
ingénieur général des ponts et chaussées
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle de Saint-Quentin-en-Yvelines
représentants de l'Etat
Groupe:
date_debut="1994-09-16"
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
12 Octobre 199412/10/1994
De: Faure (Guy)
chef de service, chargé de mission à la direction de l'architecture et de l'urbanisme
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle de Saint-Quentin-en-Yvelines
représentants de l'Etat
Groupe:
date_debut="1994-09-16"
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
12 Octobre 199412/10/1994
De: Carenco (Jean-François)
secrétaire général de la préfecture des Yvelines
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle de Saint-Quentin-en-Yvelines
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Octobre 199409/10/1994
De: Dissaux (Thierry)
administrateur civil, chef de réseau à la direction du Trésor
Objet:
représentant de l'Etat au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle de Saint-Quentin-en-Yvelines
Groupe:
date_debut="1994-08-28"
duree="trois ans"
conseil_administration
renouvellement
02 Septembre 199402/09/1994
De: Roubach (Gilbert)
ingénieur en chef des ponts et chaussées
Objet:
directeur général de l'Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle de Saint-Quentin-en-Yvelines
Remplace:M. Alduy (Jean-Paul)
Groupe:
nomination
31 Juillet 199331/07/1993
De: Paton (Alain)
inspecteur central du Trésor
Objet:
agent comptable de l'Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle de Saint-Quentin-en-Yvelines
Remplace:M. Prévost
Groupe:
nomination
07 Août 199007/08/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.