Conférence nationale des services d'incendie et de secours

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De: Pierrick Janvier
titulaire
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
Sur proposition du Syndicat national des sapeurs-pompiers professionnels, et des PATS des SDIS de France - Force ouvrière
Groupe:
nomination
11 Décembre 201511/12/2015
De: Jérôme François
suppléant
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
Sur proposition de la Fédération UNSA Territoriaux
Groupe:
nomination
11 Décembre 201511/12/2015
De: Christophe Dumas
titulaire
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
Sur proposition de la Fédération UNSA Territoriaux
Groupe:
nomination
11 Décembre 201511/12/2015
De: André Goretti
titulaire
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
Sur proposition de la Fédération autonome des sapeurs-pompiers professionnels et des personnels administratifs, techniques et spécialisés
Groupe:
nomination
11 Décembre 201511/12/2015
De: Jacky Cariou
suppléant
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
Sur proposition de la Fédération autonome des sapeurs-pompiers professionnels et des personnels administratifs, techniques et spécialisés
Groupe:
nomination
11 Décembre 201511/12/2015
De: Serge Hérard
titulaire
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
Sur proposition d'Avenir-secours, syndicat national de l'encadrement des services d'incendie et de secours
Groupe:
nomination
11 Décembre 201511/12/2015
De: Jean-Frédéric Biscay
suppléant
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
Sur proposition d'Avenir-secours, syndicat national de l'encadrement des services d'incendie et de secours
Groupe:
nomination
11 Décembre 201511/12/2015
De: Jean-Luc Marx
préfet de Seine-et-Marne, titulaire
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
g) Au titre des représentants de l'Etat
Un représentant du ministre de l'intérieur
Le directeur général des collectivités locales ou son représentant
Groupe:
nomination
11 Décembre 201511/12/2015
De: Emmanuel Berthier
préfet de l'Oise, suppléant
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
g) Au titre des représentants de l'Etat
Un représentant du ministre de l'intérieur
Le directeur général des collectivités locales ou son représentant
Groupe:
nomination
11 Décembre 201511/12/2015
De: Laurent Moreau
directeur départemental des services d'incendie et de secours du Pas-de-Calais, titulaire
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
f) En accord avec le président de l'Assemblée des départements de France
Groupe:
nomination
11 Décembre 201511/12/2015
De: Jean-François Gouy
directeur départemental des services d'incendie et de secours d'Eure-et-Loir, suppléant
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
f) En accord avec le président de l'Assemblée des départements de France
Groupe:
nomination
11 Décembre 201511/12/2015
De: Dominique Turc
titulaire
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
e)
Sur proposition du président de la Fédération nationale des sapeurs-pompiers de France
Groupe:
nomination
11 Décembre 201511/12/2015
De: Max Roux
suppléant
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
e)
Sur proposition du président de la Fédération nationale des sapeurs-pompiers de France
Groupe:
nomination
11 Décembre 201511/12/2015
De: Christophe Marchal
suppléant
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
e)
Sur proposition du président de la Fédération nationale des sapeurs-pompiers de France
Groupe:
nomination
11 Décembre 201511/12/2015
De: Patrick Hertgen
titulaire
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
e)
Sur proposition du président de la Fédération nationale des sapeurs-pompiers de France
Groupe:
nomination
11 Décembre 201511/12/2015
De: Eric Faure
titulaire
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
e)
Sur proposition du président de la Fédération nationale des sapeurs-pompiers de France
Groupe:
nomination
11 Décembre 201511/12/2015
De: Grégory Allione
suppléant
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
e)
Sur proposition du président de la Fédération nationale des sapeurs-pompiers de France
Groupe:
nomination
11 Décembre 201511/12/2015
De: Etienne Wolf
maire et membre du conseil d'administration du service départemental d'incendie et de secours du Bas-Rhin, titulaire
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
d)
Sur proposition du président de l'Association des maires de France
Groupe:
nomination
11 Décembre 201511/12/2015
De: Alexandre Pissas
maire et président du conseil d'administration du service départemental d'incendie et de secours du Gard, suppléant
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
d)
Sur proposition du président de l'Association des maires de France
Groupe:
nomination
11 Décembre 201511/12/2015
De: Filipe Pinho
maire et membre du conseil d'administration du service départemental d'incendie et de secours de Meurthe-et-Moselle, suppléant
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
d)
Sur proposition du président de l'Association des maires de France
Groupe:
nomination
11 Décembre 201511/12/2015
De: Gilles Pilloux
maire et membre du conseil d'administration du service départemental d'incendie et de secours de la Haute-Savoie, suppléant
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
d)
Sur proposition du président de l'Association des maires de France
Groupe:
nomination
11 Décembre 201511/12/2015
De: Jean-Marc Leoutre
maire et membre du conseil d'administration du service départemental d'incendie et de secours de la Savoie, suppléant
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
d)
Sur proposition du président de l'Association des maires de France
Groupe:
nomination
11 Décembre 201511/12/2015
De: Thierry Lagneau
maire et vice-président du conseil d'administration du service départemental d'incendie et de secours du Vaucluse, titulaire
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
d)
Sur proposition du président de l'Association des maires de France
Groupe:
nomination
11 Décembre 201511/12/2015
De: Alain David
maire et président du conseil d'administration du service départemental d'incendie et de secours de la Gironde, titulaire
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
d)
Sur proposition du président de l'Association des maires de France
Groupe:
nomination
11 Décembre 201511/12/2015
De: Bastien Coriton
maire et membre du conseil d'administration du service départemental d'incendie et de secours de la Seine-Maritime, titulaire
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
d)
Sur proposition du président de l'Association des maires de France
Groupe:
nomination
11 Décembre 201511/12/2015
De: Patrick Weiten
président du conseil départemental et président du conseil d'administration du service départemental d'incendie et de secours de la Moselle, titulaire
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
c)
Sur proposition du président de l'Assemblée des départements de France
Groupe:
nomination
11 Décembre 201511/12/2015
De: Eric Straumann
député, président du conseil départemental et président du conseil d'administration du service départemental d'incendie et de secours du Haut-Rhin, titulaire
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
c)
Sur proposition du président de l'Assemblée des départements de France
Groupe:
nomination
11 Décembre 201511/12/2015
De: Jacques Rigaud
vice-président du conseil départemental et président du conseil d'administration du service départemental d'incendie et de secours de l'Aube, suppléant
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
c)
Sur proposition du président de l'Assemblée des départements de France
Groupe:
nomination
11 Décembre 201511/12/2015
De: Jacques Rigaud
conseiller départemental et vice-président du conseil d'administration du service départemental d'incendie et de secours de l'Hérault, titulaire
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
c)
Sur proposition du président de l'Assemblée des départements de France
Groupe:
nomination
11 Décembre 201511/12/2015
De: Olivier Richefou
président du conseil départemental et président du conseil d'administration du service départemental d'incendie et de secours de la Mayenne, titulaire
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
c)
Sur proposition du président de l'Assemblée des départements de France
Groupe:
nomination
11 Décembre 201511/12/2015
De: Louis Pinton
président du conseil départemental et président du conseil d'administration du service départemental d'incendie et de secours de l'Indre, titulaire
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
c)
Sur proposition du président de l'Assemblée des départements de France
Groupe:
nomination
11 Décembre 201511/12/2015
De: Renaud Pfeffer
vice-président du conseil départemental du Rhône et vice-président du conseil d'administration du service départemental-métropolitain du Rhône et de Lyon, suppléant
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
c)
Sur proposition du président de l'Assemblée des départements de France
Groupe:
nomination
11 Décembre 201511/12/2015
De: Robert Morlot
conseiller départemental et président du conseil d'administration du service départemental d'incendie et de secours de la Haute-Saône, suppléant
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
c)
Sur proposition du président de l'Assemblée des départements de France
Groupe:
nomination
11 Décembre 201511/12/2015
De: Michel Masset
vice-président du conseil départemental et vice-président du conseil d'administration du SDIS de Lot-et-Garonne, titulaire
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
c)
Sur proposition du président de l'Assemblée des départements de France
Groupe:
nomination
11 Décembre 201511/12/2015
De: Claude Léonard
président du conseil départemental et président du conseil d'administration du service départemental d'incendie et de secours de la Meuse, titulaire
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
c)
Sur proposition du président de l'Assemblée des départements de France
Groupe:
nomination
11 Décembre 201511/12/2015
De: Jean-Claude Leblois
président du conseil départemental et président du conseil d'administration du service départemental d'incendie et de secours de la Haute-Vienne, titulaire
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
c)
Sur proposition du président de l'Assemblée des départements de France
Groupe:
nomination
11 Décembre 201511/12/2015
De: Jean-Jacques Lauga
conseiller départemental et président du conseil d'administration du service départemental d'incendie et de secours de la Corrèze, suppléant
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
c)
Sur proposition du président de l'Assemblée des départements de France
Groupe:
nomination
11 Décembre 201511/12/2015
De: Alexandre Joly
vice-président du conseil départemental et président du conseil d'administration du service départemental d'incendie et de secours des Yvelines, titulaire
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
c)
Sur proposition du président de l'Assemblée des départements de France
Groupe:
nomination
11 Décembre 201511/12/2015
De: Guy Hourcabie
conseiller départemental et président du conseil d'administration du service départemental d'incendie et de secours de la Nièvre, titulaire
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
c)
Sur proposition du président de l'Assemblée des départements de France
Groupe:
nomination
11 Décembre 201511/12/2015
De: Jean-Yves Gouttebel
président du conseil départemental et président du conseil d'administration du service départemental d'incendie et de secours du Puy-de-Dôme, titulaire
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
c)
Sur proposition du président de l'Assemblée des départements de France
Groupe:
nomination
11 Décembre 201511/12/2015
De: Christian Gillet
président du conseil départemental et président du conseil d'administration du service départemental d'incendie et de secours de Maine-et-Loire, suppléant
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
c)
Sur proposition du président de l'Assemblée des départements de France
Groupe:
nomination
11 Décembre 201511/12/2015
De: Marc Gaudet
vice-président du conseil départemental et président du conseil d'administration du service départemental d'incendie et de secours du Loiret, titulaire
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
c)
Sur proposition du président de l'Assemblée des départements de France
Groupe:
nomination
11 Décembre 201511/12/2015
De: Patrick François
conseiller départemental et vice-président du conseil d'administration du service départemental d'incendie et de secours de l'Aude, suppléant
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
c)
Sur proposition du président de l'Assemblée des départements de France
Groupe:
nomination
11 Décembre 201511/12/2015
De: Claude Fiaert
conseiller départemental et président du conseil d'administration du service départemental d'incendie et de secours des Alpes-de-Haute-Provence, suppléant
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
c)
Sur proposition du président de l'Assemblée des départements de France
Groupe:
nomination
11 Décembre 201511/12/2015
De: Dominique Echaroux
conseiller départemental et président du conseil d'administration du service départemental d'incendie et de secours de l'Essonne, suppléant
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
c)
Sur proposition du président de l'Assemblée des départements de France
Groupe:
nomination
11 Décembre 201511/12/2015
De: Gilles Dufeigneux
conseiller départemental et président du conseil d'administration du service départemental d'incendie et de secours du Morbihan, titulaire
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
c)
Sur proposition du président de l'Assemblée des départements de France
Groupe:
nomination
11 Décembre 201511/12/2015
De: Jean-Claude Deyres
président du conseil d'administration du service départemental d'incendie et de secours des Landes, suppléant
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
c)
Sur proposition du président de l'Assemblée des départements de France
Groupe:
nomination
11 Décembre 201511/12/2015
De: Christophe de Balorre
vice-président du conseil départemental et vice-président du conseil d'administration du service départemental d'incendie et de secours de l'Orne, suppléant
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
c)
Sur proposition du président de l'Assemblée des départements de France
Groupe:
nomination
11 Décembre 201511/12/2015
De: Thierry Carbiener conseiller départemental
président du conseil d'administration du service départemental d'incendie et de secours du Bas-Rhin, suppléant
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
c)
Sur proposition du président de l'Assemblée des départements de France
Groupe:
nomination
11 Décembre 201511/12/2015
De: Guy Billoudet
conseiller départemental et vice-président du conseil d'administration du service départemental d'incendie et de secours de l'Ain, suppléant
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
c)
Sur proposition du président de l'Assemblée des départements de France
Groupe:
nomination
11 Décembre 201511/12/2015
De: Jean-Claude Anglars
vice-président du conseil départemental et président du conseil d'administration du service départemental d'incendie et de secours de l'Aveyron, titulaire
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
c)
Sur proposition du président de l'Assemblée des départements de France
Groupe:
nomination
11 Décembre 201511/12/2015
De: Didier Marie
sénateur de Seine-Maritime, suppléant
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
b)
Sur proposition du président du Sénat
Groupe:
nomination
11 Décembre 201511/12/2015
De: Pierre Morel-A-L'Huissier
député de la Lozère, suppléant
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
a)
Sur proposition du président de l'Assemblée nationale
Groupe:
nomination
11 Décembre 201511/12/2015
De: Carole Combefreyroux
suppléante
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
Sur proposition du Syndicat national des sapeurs-pompiers professionnels, et des PATS des SDIS de France - Force ouvrière
Groupe:
nomination
11 Décembre 201511/12/2015
De: Nicole Ziegler
vice-présidente du conseil départemental et présidente du conseil d'administration du service départemental d'incendie et de secours du Finistère, suppléante
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
c)
Sur proposition du président de l'Assemblée des départements de France
Groupe:
nomination
11 Décembre 201511/12/2015
De: Christine Bouquin
présidente du conseil départemental et présidente du conseil d'administration du service départemental d'incendie et de secours du Doubs, suppléante
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
c)
Sur proposition du président de l'Assemblée des départements de France
Groupe:
nomination
11 Décembre 201511/12/2015
De: Catherine Troendlé
sénatrice du Haut-Rhin, titulaire
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
b)
Sur proposition du président du Sénat
Groupe:
nomination
11 Décembre 201511/12/2015
De: Sylviane Bulteau
députée de la Vendée, titulaire
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
a)
Sur proposition du président de l'Assemblée nationale
Groupe:
nomination
11 Décembre 201511/12/2015
De: Pierrick Janvier
titulaire
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
Sur proposition du Syndicat national des sapeurs-pompiers professionnels et des PATS des SDIS de France - Force ouvrière
Groupe:
nomination
26 Septembre 201526/09/2015
De: Jérôme François
suppléant
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
Sur proposition de la Fédération UNSA Territoriaux
Groupe:
nomination
26 Septembre 201526/09/2015
De: Christophe Dumas
titulaire
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
Sur proposition de la Fédération UNSA Territoriaux
Groupe:
nomination
26 Septembre 201526/09/2015
De: André Goretti
titulaire
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
Sur proposition de la Fédération autonome des sapeurs-pompiers professionnels et des personnels administratifs, techniques et spécialisés
Groupe:
nomination
26 Septembre 201526/09/2015
De: Jacky Cariou
suppléant
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
Sur proposition de la Fédération autonome des sapeurs-pompiers professionnels et des personnels administratifs, techniques et spécialisés
Groupe:
nomination
26 Septembre 201526/09/2015
De: Serge Hérard
titulaire
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
Sur proposition d'Avenir-secours, Syndicat national de l'encadrement des services d'incendie et de secours
Groupe:
nomination
26 Septembre 201526/09/2015
De: Jean-Frédéric Biscay
suppléant
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
Sur proposition d'Avenir-secours, Syndicat national de l'encadrement des services d'incendie et de secours
Groupe:
nomination
26 Septembre 201526/09/2015
De: Jean-Luc Marx
préfet de Seine-et-Marne, titulaire
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
g) Au titre des représentants de l'Etat
Un représentant du ministre de l'intérieur
Le directeur général des collectivités locales ou son représentant
Groupe:
nomination
26 Septembre 201526/09/2015
De: Emmanuel Berthier
préfet de l'Oise, suppléant
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
g) Au titre des représentants de l'Etat
Un représentant du ministre de l'intérieur
Le directeur général des collectivités locales ou son représentant
Groupe:
nomination
26 Septembre 201526/09/2015
De: Laurent Moreau
directeur départemental des services d'incendie et de secours du Pas-de-Calais, titulaire
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
f) En accord avec le président de l'Assemblée des départements de France
Groupe:
nomination
26 Septembre 201526/09/2015
De: Jean-François Gouy
directeur départemental des services d'incendie et de secours d'Eure-et-Loir, suppléant
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
f) En accord avec le président de l'Assemblée des départements de France
Groupe:
nomination
26 Septembre 201526/09/2015
De: Jean-Luc Perusin
suppléant
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
e)
Sur proposition du président de la Fédération nationale des sapeurs-pompiers de France
Groupe:
nomination
26 Septembre 201526/09/2015
De: Jacques Perrin
titulaire
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
e)
Sur proposition du président de la Fédération nationale des sapeurs-pompiers de France
Groupe:
nomination
26 Septembre 201526/09/2015
De: Christophe Marchal
suppléant
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
e)
Sur proposition du président de la Fédération nationale des sapeurs-pompiers de France
Groupe:
nomination
26 Septembre 201526/09/2015
De: Patrick Heyraud
suppléant
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
e)
Sur proposition du président de la Fédération nationale des sapeurs-pompiers de France
Groupe:
nomination
26 Septembre 201526/09/2015
De: Patrick Hertgen
titulaire
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
e)
Sur proposition du président de la Fédération nationale des sapeurs-pompiers de France
Groupe:
nomination
26 Septembre 201526/09/2015
De: Eric Faure
titulaire
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
e)
Sur proposition du président de la Fédération nationale des sapeurs-pompiers de France
Groupe:
nomination
26 Septembre 201526/09/2015
De: Etienne Wolf
maire et membre du conseil d'administration du service départemental d'incendie et de secours du Bas-Rhin, titulaire
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
d)
Sur proposition du président de l'Association des maires de France
Groupe:
nomination
26 Septembre 201526/09/2015
De: Filipe Pinho
maire et membre du conseil d'administration du service départemental d'incendie et de secours de Meurthe-et-Moselle, suppléant
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
d)
Sur proposition du président de l'Association des maires de France
Groupe:
nomination
26 Septembre 201526/09/2015
De: Jean-Marc Leoutre
maire et membre du conseil d'administration du service départemental d'incendie et de secours de la Savoie, suppléant
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
d)
Sur proposition du président de l'Association des maires de France
Groupe:
nomination
26 Septembre 201526/09/2015
De: Thierry Lagneau
maire et vice-président du conseil d'administration du service départemental d'incendie et de secours de Vaucluse, titulaire
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
d)
Sur proposition du président de l'Association des maires de France
Groupe:
nomination
26 Septembre 201526/09/2015
De: Alain David
maire et président du conseil d'administration du service départemental d'incendie et de secours de la Gironde, titulaire
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
d)
Sur proposition du président de l'Association des maires de France
Groupe:
nomination
26 Septembre 201526/09/2015
De: Bastien Coriton
maire et membre du conseil d'administration du service départemental d'incendie et de secours dela Seine-Maritime, titulaire
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
d)
Sur proposition du président de l'Association des maires de France
Groupe:
nomination
26 Septembre 201526/09/2015
De: Jean Yves Gouttebel
président du conseil départemental et président du conseil d'administration du service départemental d'incendie et de secours du Puy-de-Dôme, titulaire
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
c)
Sur proposition du président de l'Assemblée des départements de France
Groupe:
nomination
26 Septembre 201526/09/2015
De: Patrick Weiten
président du conseil départemental et président du conseil d'administration du service départemental d'incendie et de secours de la Moselle, titulaire
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
c)
Sur proposition du président de l'Assemblée des départements de France
Groupe:
nomination
26 Septembre 201526/09/2015
De: Eric Straumann
député, président du conseil départemental et président du conseil d'administration du service départemental d'incendie et de secours du Haut-Rhin, titulaire
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
c)
Sur proposition du président de l'Assemblée des départements de France
Groupe:
nomination
26 Septembre 201526/09/2015
De: Jacques Rigaud
vice-président du conseil départemental et président du conseil d'administration du service départemental d'incendie et de secours de l'Aube, suppléant
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
c)
Sur proposition du président de l'Assemblée des départements de France
Groupe:
nomination
26 Septembre 201526/09/2015
De: Jacques Rigaud
conseiller départemental et vice-président du conseil d'administration du service départemental d'incendie et de secours de l'Hérault, titulaire
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
c)
Sur proposition du président de l'Assemblée des départements de France
Groupe:
nomination
26 Septembre 201526/09/2015
De: Olivier Richefou
président du conseil départemental et président du conseil d'administration du service départemental d'incendie et de secours de la Mayenne, titulaire
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
c)
Sur proposition du président de l'Assemblée des départements de France
Groupe:
nomination
26 Septembre 201526/09/2015
De: Louis Pinton
président du conseil départemental et président du conseil d'administration du service départemental d'incendie et de secours de l'Indre, titulaire
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
c)
Sur proposition du président de l'Assemblée des départements de France
Groupe:
nomination
26 Septembre 201526/09/2015
De: Renaud Pfeffer
vice-président du conseil départemental du Rhône et vice-président du conseil d'administration du service départemental-métropolitain du Rhône et de Lyon d'incendie et de secours du Haut-Rhin, suppléant
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
c)
Sur proposition du président de l'Assemblée des départements de France
Groupe:
nomination
26 Septembre 201526/09/2015
De: Robert Morlot
conseiller départemental et président du conseil d'administration du service départemental d'incendie et de secours de la Haute-Saône, suppléant
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
c)
Sur proposition du président de l'Assemblée des départements de France
Groupe:
nomination
26 Septembre 201526/09/2015
De: Michel Masset
vice-président du conseil départemental et vice-président du conseil d'administration du SDIS de Lot-et-Garonne, titulaire
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
c)
Sur proposition du président de l'Assemblée des départements de France
Groupe:
nomination
26 Septembre 201526/09/2015
De: Claude Léonard
président du conseil départemental et président du conseil d'administration du service départemental d'incendie et de secours de la Meuse, titulaire
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
c)
Sur proposition du président de l'Assemblée des départements de France
Groupe:
nomination
26 Septembre 201526/09/2015
De: Jean-Claude Leblois
président du conseil départemental et président du conseil d'administration du service départemental d'incendie et de secours de la Haute-Vienne, titulaire
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
c)
Sur proposition du président de l'Assemblée des départements de France
Groupe:
nomination
26 Septembre 201526/09/2015
De: Jean-Jacques Lauga
conseiller départemental et président du conseil d'administration du service départemental d'incendie et de secours de la Corrèze, suppléant
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
c)
Sur proposition du président de l'Assemblée des départements de France
Groupe:
nomination
26 Septembre 201526/09/2015
De: Alexandre Joly
vice-président du conseil départemental et président du conseil d'administration du service départemental d'incendie et de secours des Yvelines, titulaire
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
c)
Sur proposition du président de l'Assemblée des départements de France
Groupe:
nomination
26 Septembre 201526/09/2015
De: Guy Hourcabie
conseiller départemental et président du conseil d'administration du service départemental d'incendie et de secours de la Nièvre, titulaire
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
c)
Sur proposition du président de l'Assemblée des départements de France
Groupe:
nomination
26 Septembre 201526/09/2015
De: Christian Gillet
président du conseil départemental et président du conseil d'administration du service départemental d'incendie et de secours de Maine-et-Loire, suppléant
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
c)
Sur proposition du président de l'Assemblée des départements de France
Groupe:
nomination
26 Septembre 201526/09/2015
De: Marc Gaudet
vice-président du conseil départemental et président du conseil d'administration du service départemental d'incendie et de secours du Loiret, titulaire
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
c)
Sur proposition du président de l'Assemblée des départements de France
Groupe:
nomination
26 Septembre 201526/09/2015
De: Patrick François
conseiller départemental et vice-président du conseil d'administration du service départemental d'incendie et de secours de l'Aude, suppléant
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
c)
Sur proposition du président de l'Assemblée des départements de France
Groupe:
nomination
26 Septembre 201526/09/2015
De: Claude Fiaert
conseiller départemental et président du conseil d'administration du service départemental d'incendie et de secours des Alpes-de-Haute-Provence, suppléant
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
c)
Sur proposition du président de l'Assemblée des départements de France
Groupe:
nomination
26 Septembre 201526/09/2015
De: Dominique Echaroux
conseiller départemental et président du conseil d'administration du service départemental d'incendie et de secours de l'Essonne, suppléant
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
c)
Sur proposition du président de l'Assemblée des départements de France
Groupe:
nomination
26 Septembre 201526/09/2015
De: Gilles Dufeigneux
conseiller départemental et président du conseil d'administration du service départemental d'incendie et de secours du Morbihan, titulaire
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
c)
Sur proposition du président de l'Assemblée des départements de France
Groupe:
nomination
26 Septembre 201526/09/2015
De: Jean-Claude Deyres
président du conseil d'administration du service départemental d'incendie et de secours des Landes, suppléant
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
c)
Sur proposition du président de l'Assemblée des départements de France
Groupe:
nomination
26 Septembre 201526/09/2015
De: Christophe de Balorre
vice-président du conseil départemental et vice-président du conseil d'administration du service départemental d'incendie et de secours de l'Orne, suppléant
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
c)
Sur proposition du président de l'Assemblée des départements de France
Groupe:
nomination
26 Septembre 201526/09/2015
De: Thierry Carbiener conseiller départemental
président du conseil d'administration du service départemental d'incendie et de secours du Bas-Rhin, suppléant
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
c)
Sur proposition du président de l'Assemblée des départements de France
Groupe:
nomination
26 Septembre 201526/09/2015
De: Guy Billoudet
conseiller départemental et vice-président du conseil d'administration du service départemental d'incendie et de secours de l'Ain, suppléant
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
c)
Sur proposition du président de l'Assemblée des départements de France
Groupe:
nomination
26 Septembre 201526/09/2015
De: Jean-Claude Anglars
vice-président du conseil départemental et président du conseil d'administration du service départemental d'incendie et de secours de l'Aveyron, titulaire
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
c)
Sur proposition du président de l'Assemblée des départements de France
Groupe:
nomination
26 Septembre 201526/09/2015
De: Didier Marie
sénateur de Seine-Maritime, suppléant
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
b)
Sur proposition du président du Sénat
Groupe:
nomination
26 Septembre 201526/09/2015
De: Pierre Morel-A-L'Huissier
député de la Lozère, suppléant
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
a)
Sur proposition du président de l'Assemblée nationale
Groupe:
nomination
26 Septembre 201526/09/2015
De: Carole Combefreyroux
suppléante
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
Sur proposition du Syndicat national des sapeurs-pompiers professionnels et des PATS des SDIS de France - Force ouvrière
Groupe:
nomination
26 Septembre 201526/09/2015
De: Nicole Ziegler
vice-présidente du conseil départemental et présidente du conseil d'administration du service départemental d'incendie et de secours du Finistère, suppléante
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
c)
Sur proposition du président de l'Assemblée des départements de France
Groupe:
nomination
26 Septembre 201526/09/2015
De: Christine Bouquin
présidente du conseil départemental et présidente du conseil d'administration du service départemental d'incendie et de secours du Doubs, suppléante
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
c)
Sur proposition du président de l'Assemblée des départements de France
Groupe:
nomination
26 Septembre 201526/09/2015
De: Catherine Troendlé
sénatrice du Haut-Rhin, titulaire
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
b)
Sur proposition du président du Sénat
Groupe:
nomination
26 Septembre 201526/09/2015
De: Sylviane Bulteau
députée de la Vendée, titulaire
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
a)
Sur proposition du président de l'Assemblée nationale
Groupe:
nomination
26 Septembre 201526/09/2015
De: Jean-Louis Ferres
suppléant
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
Sur proposition du Syndicat national des sapeurs-pompiers professionnels-Confédération française des travailleurs chrétiens
Groupe:
nomination
26 Septembre 201226/09/2012
De: Patrice Beunard
titulaire
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
Sur proposition du Syndicat national des sapeurs-pompiers professionnels-Confédération française des travailleurs chrétiens
Groupe:
nomination
26 Septembre 201226/09/2012
De: Jean-Philippe Parrella
titulaire
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
Sur proposition de l'Union syndicale nationale des sapeurs-pompiers professionnels-Confédération générale du travail
Groupe:
nomination
26 Septembre 201226/09/2012
De: Eric Brézault
suppléant
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
Sur proposition de l'Union syndicale nationale des sapeurs-pompiers professionnels-Confédération générale du travail
Groupe:
nomination
26 Septembre 201226/09/2012
De: Hubert Geniquet
suppléant
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
Sur proposition de la fédération INTERCO-Confédération française démocratique du travail
Groupe:
nomination
26 Septembre 201226/09/2012
De: Thierry Foltier
titulaire
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
Sur proposition de la fédération INTERCO-Confédération française démocratique du travail
Groupe:
nomination
26 Septembre 201226/09/2012
De: Pierrick Janvier
titulaire
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
Sur proposition de la Fédération des personnels des services publics et des services de santé-Force ouvrière
Groupe:
nomination
26 Septembre 201226/09/2012
De: Philippe Desormeaux
suppléant
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
Sur proposition de la Fédération des personnels des services publics et des services de santé-Force ouvrière
Groupe:
nomination
26 Septembre 201226/09/2012
De: André Goretti
titulaire
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
Sur proposition de la Fédération autonome des sapeurs-pompiers professionnels et des personnels administratifs, techniques et spécialisés
Groupe:
nomination
26 Septembre 201226/09/2012
De: Jacky Cariou
suppléant
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
Sur proposition de la Fédération autonome des sapeurs-pompiers professionnels et des personnels administratifs, techniques et spécialisés
Groupe:
nomination
26 Septembre 201226/09/2012
De: Joseph Verfaillie
suppléant
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
Sur proposition d'Avenir-secours, syndicat national de l'encadrement des services d'incendie et de secours
Groupe:
nomination
26 Septembre 201226/09/2012
De: Serge Hérard
titulaire
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
Sur proposition d'Avenir-secours, syndicat national de l'encadrement des services d'incendie et de secours
Groupe:
nomination
26 Septembre 201226/09/2012
De: Hervé Enard
directeur départemental des services d'incendie et de secours de l'Isère, titulaire
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
f) En accord avec le président de l'Assemblée des départements de France
Groupe:
nomination
26 Septembre 201226/09/2012
De: Jean-Paul Decellières
directeur départemental des services d'incendie et de secours de la Gironde, suppléant
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
f) En accord avec le président de l'Assemblée des départements de France
Groupe:
nomination
26 Septembre 201226/09/2012
De: Jean-Luc Perusin
suppléant
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
e)
Sur proposition du président de la Fédération nationale des sapeurs-pompiers de France
Groupe:
nomination
26 Septembre 201226/09/2012
De: Jacques Perrin
titulaire
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
e)
Sur proposition du président de la Fédération nationale des sapeurs-pompiers de France
Groupe:
nomination
26 Septembre 201226/09/2012
De: Antoine Hubert
suppléant
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
e)
Sur proposition du président de la Fédération nationale des sapeurs-pompiers de France
Groupe:
nomination
26 Septembre 201226/09/2012
De: Patrick Heyraud
suppléant
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
e)
Sur proposition du président de la Fédération nationale des sapeurs-pompiers de France
Groupe:
nomination
26 Septembre 201226/09/2012
De: Eric Faure
titulaire
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
e)
Sur proposition du président de la Fédération nationale des sapeurs-pompiers de France
Groupe:
nomination
26 Septembre 201226/09/2012
De: Jean-Yves Bassetti
titulaire
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
e)
Sur proposition du président de la Fédération nationale des sapeurs-pompiers de France
Groupe:
nomination
26 Septembre 201226/09/2012
De: Jean-Paul Vinchelin
maire et président du conseil d'administration du service départemental d'incendie et de secours de Meurthe-et-Moselle, suppléant
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
d)
Sur proposition du président de l'Association des maires de France
Groupe:
nomination
26 Septembre 201226/09/2012
De: Gilbert Sauvan
maire et président du conseil d'administration du service départemental d'incendie et de secours des Alpes-de-Haute-Provence, suppléant
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
d)
Sur proposition du président de l'Association des maires de France
Groupe:
nomination
26 Septembre 201226/09/2012
De: Jean Proriol
maire de Beauzac (Haute-Loire), titulaire
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
d)
Sur proposition du président de l'Association des maires de France
Groupe:
nomination
26 Septembre 201226/09/2012
De: Pierre Morel-A-L'Huissier
député-maire et membre suppléant du conseil d'administration du service départemental d'incendie et de secours de la Lozère, suppléant
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
d)
Sur proposition du président de l'Association des maires de France
Groupe:
nomination
26 Septembre 201226/09/2012
De: Jean-Marc Leoutre
maire et membre du conseil d'administration du service départemental d'incendie et de secours de la Savoie, suppléant
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
d)
Sur proposition du président de l'Association des maires de France
Groupe:
nomination
26 Septembre 201226/09/2012
De: Alain David
maire et président du conseil d'administration du service départemental d'incendie et de secours de la Gironde, titulaire
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
d)
Sur proposition du président de l'Association des maires de France
Groupe:
nomination
26 Septembre 201226/09/2012
De: Roland Darrouzes
maire et vice-président du conseil d'administration du service départemental d'incendie et de secours des Bouches-du-Rhône, titulaire
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
d)
Sur proposition du président de l'Association des maires de France
Groupe:
nomination
26 Septembre 201226/09/2012
De: Jacques Cotel
maire et vice-président du conseil d'administration du service départemental d'incendie et de secours de l'Oise, titulaire
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
d)
Sur proposition du président de l'Association des maires de France
Groupe:
nomination
26 Septembre 201226/09/2012
De: Jean-Pierre Vogel
vice-président du conseil général et président du conseil d'administration du service départemental d'incendie et de secours de la Sarthe
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
c)
Sur proposition du président de l'Assemblée des départements de France
Groupe:
nomination
26 Septembre 201226/09/2012
De: Jean-Louis Tourenne
président du conseil général et président du conseil d'administration du service départemental d'incendie et de secours d'Ille-et-Vilaine, suppléant
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
c)
Sur proposition du président de l'Assemblée des départements de France
Groupe:
nomination
26 Septembre 201226/09/2012
De: Jean-Jacques Thomas
vice-président du conseil général et président du conseil d'administration du service départemental d'incendie et de secours de l'Aisne, suppléant
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
c)
Sur proposition du président de l'Assemblée des départements de France
Groupe:
nomination
26 Septembre 201226/09/2012
De: Jean Roujon
conseiller général et président du conseil d'administration du service départemental d'incendie et de secours de la Lozère, suppléant
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
c)
Sur proposition du président de l'Assemblée des départements de France
Groupe:
nomination
26 Septembre 201226/09/2012
De: Daniel Rondelaere
conseiller général et président du conseil d'administration du service départemental d'incendie et de secours du Nord
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
c)
Sur proposition du président de l'Assemblée des départements de France
Groupe:
nomination
26 Septembre 201226/09/2012
De: Yves Rome
sénateur, président du conseil général et président du conseil d'administration du service départemental d'incendie et de secours de l'Oise, titulaire
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
c)
Sur proposition du président de l'Assemblée des départements de France
Groupe:
nomination
26 Septembre 201226/09/2012
De: Pascal Pertusa
conseiller général et président du conseil d'administration du service départemental d'incendie et de secours de la Drôme, titulaire
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
c)
Sur proposition du président de l'Assemblée des départements de France
Groupe:
nomination
26 Septembre 201226/09/2012
De: Robert Penalva
vice-président du conseil général et président du conseil d'administration du service départemental d'incendie et de secours de la Corrèze, titulaire
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
c)
Sur proposition du président de l'Assemblée des départements de France
Groupe:
nomination
26 Septembre 201226/09/2012
De: Rachel Mazuir
président du conseil général et président du conseil d'administration du service départemental d'incendie et de secours de l'Ain, suppléant
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
c)
Sur proposition du président de l'Assemblée des départements de France
Groupe:
nomination
26 Septembre 201226/09/2012
De: Jean-Pierre Maggi
conseiller général et président du conseil d'administration du service départemental d'incendie et de secours des Bouches-du-Rhône, suppléant
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
c)
Sur proposition du président de l'Assemblée des départements de France
Groupe:
nomination
26 Septembre 201226/09/2012
De: Michel Leroux
vice-président du conseil général et président du conseil d'administration du service départemental d'incendie et de secours de Loir-et-Cher, titulaire
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
c)
Sur proposition du président de l'Assemblée des départements de France
Groupe:
nomination
26 Septembre 201226/09/2012
De: Claude Léonard
conseiller général et président du conseil d'administration du service départemental d'incendie et de secours de la Meuse, titulaire
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
c)
Sur proposition du président de l'Assemblée des départements de France
Groupe:
nomination
26 Septembre 201226/09/2012
De: Jean-Pierre Lambertin
vice-président délégué du conseil général et président du conseil d'administration du service départemental d'incendie et de secours de Vaucluse, suppléant
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
c)
Sur proposition du président de l'Assemblée des départements de France
Groupe:
nomination
26 Septembre 201226/09/2012
De: Jacques Hortala
vice-président du conseil général et président du conseil d'administration du service départemental d'incendie et de secours de l'Aude, titulaire
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
c)
Sur proposition du président de l'Assemblée des départements de France
Groupe:
nomination
26 Septembre 201226/09/2012
De: Philippe Grosvalet
président du conseil général et président du conseil d'administration du service départemental d'incendie et de secours de Loire-Atlantique, titulaire
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
c)
Sur proposition du président de l'Assemblée des départements de France
Groupe:
nomination
26 Septembre 201226/09/2012
De: Michel Granger
vice-président du conseil général et vice-président du conseil d'administration du service départemental d'incendie et de secours du Calvados, suppléant
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
c)
Sur proposition du président de l'Assemblée des départements de France
Groupe:
nomination
26 Septembre 201226/09/2012
De: Jean-Yves Gouttebel
président du conseil général et président du conseil d'administration du service départemental d'incendie et de secours du Puy-de-Dôme, suppléant
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
c)
Sur proposition du président de l'Assemblée des départements de France
Groupe:
nomination
26 Septembre 201226/09/2012
De: Michel Gaudy
vice-président du conseil général et président du conseil d'administration du service départemental d'incendie et de secours de l'Hérault, suppléant
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
c)
Sur proposition du président de l'Assemblée des départements de France
Groupe:
nomination
26 Septembre 201226/09/2012
De: Jean-Loup Galland
conseiller général et président du conseil d'administration du service départemental d'incendie et de secours de la Haute-Savoie, suppléant
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
c)
Sur proposition du président de l'Assemblée des départements de France
Groupe:
nomination
26 Septembre 201226/09/2012
De: Guy de Kersabiec
vice-président du conseil général et président du conseil d'administration du service départemental d'incendie et de secours du Morbihan, titulaire
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
c)
Sur proposition du président de l'Assemblée des départements de France
Groupe:
nomination
26 Septembre 201226/09/2012
De: Gilles de Courson
vice-président du conseil général et vice-président du conseil d'administration de l'Orne
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
c)
Sur proposition du président de l'Assemblée des départements de France
Groupe:
nomination
26 Septembre 201226/09/2012
De: Francis Da Ros
conseiller général et président du conseil d'administration du service départemental d'incendie et de secours de Lot-et-Garonne, titulaire
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
c)
Sur proposition du président de l'Assemblée des départements de France
Groupe:
nomination
26 Septembre 201226/09/2012
De: Jérôme Caüet
conseiller général et président du conseil d'administration du service départemental d'incendie et de secours de l'Essonne, titulaire
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
c)
Sur proposition du président de l'Assemblée des départements de France
Groupe:
nomination
26 Septembre 201226/09/2012
De: Robert Cabé
vice-président du conseil général et président du conseil d'administration du service départemental d'incendie et de secours des Landes, titulaire
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
c)
Sur proposition du président de l'Assemblée des départements de France
Groupe:
nomination
26 Septembre 201226/09/2012
De: Michel Brémont
vice-président du conseil général et vice-président du conseil d'administration du service départemental d'incendie et de secours des Côtes-d'Armor, suppléant
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
c)
Sur proposition du président de l'Assemblée des départements de France
Groupe:
nomination
26 Septembre 201226/09/2012
De: Pierre Bordier
sénateur, conseiller général et président du conseil d'administration du service départemental d'incendie et de secours de l'Yonne, titulaire
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
c)
Sur proposition du président de l'Assemblée des départements de France
Groupe:
nomination
26 Septembre 201226/09/2012
De: Jean-Marie Blanchet
conseiller général et président du conseil d'administration du service départemental d'incendie et de secours de la Moselle, suppléant
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
c)
Sur proposition du président de l'Assemblée des départements de France
Groupe:
nomination
26 Septembre 201226/09/2012
De: Jean-Claude Peyronnet
sénateur de la Haute-Vienne, suppléant
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
b)
Sur proposition du président du Sénat
Groupe:
nomination
26 Septembre 201226/09/2012
De: Georges Ginesta
député du Var, suppléant
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
a)
Sur proposition du président de l'Assemblée nationale
Groupe:
nomination
26 Septembre 201226/09/2012
De: Sébastien Denaja
député de l'Hérault, titulaire
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
a)
Sur proposition du président de l'Assemblée nationale
Groupe:
nomination
26 Septembre 201226/09/2012
De: Marie-Françoise Perol-Dumont
présidente du conseil général et vice-présidente du conseil d'administration du service départemental d'incendie et de secours de la Haute-Vienne, suppléante
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
c)
Sur proposition du président de l'Assemblée des départements de France
Groupe:
nomination
26 Septembre 201226/09/2012
De: Catherine Troendle
sénatrice du Haut-Rhin, titulaire
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
b)
Sur proposition du président du Sénat
Groupe:
nomination
26 Septembre 201226/09/2012
De: Jean-Luc Marx
préfet de la région Réunion, préfet de La Réunion, titulaire
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
g) Au titre de représentant de l'Etat
préfet en poste territorial
Groupe:
prefet
nomination
26 Septembre 201226/09/2012
De: Marcelle Pierrot
préfète des Vosges, suppléante
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
g) Au titre de représentant de l'Etat
préfet en poste territorial
Groupe:
prefet
nomination
26 Septembre 201226/09/2012
De: Jean-Louis Ferres
suppléant
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
Sur proposition du Syndicat national des sapeurs-pompiers professionnels-Confédération française des travailleurs chrétiens
Groupe:
nomination
30 Novembre 201130/11/2011
De: Patrice Beunard
titulaire
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
Sur proposition du Syndicat national des sapeurs-pompiers professionnels-Confédération française des travailleurs chrétiens
Groupe:
nomination
30 Novembre 201130/11/2011
De: Jean-Philippe Parrella
titulaire
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
Sur proposition de l'Union syndicale nationale des sapeurs-pompiers professionnels-Confédération générale du travail
Groupe:
nomination
30 Novembre 201130/11/2011
De: Eric Brézault
suppléant
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
Sur proposition de l'Union syndicale nationale des sapeurs-pompiers professionnels-Confédération générale du travail
Groupe:
nomination
30 Novembre 201130/11/2011
De: Hubert Geniquet
suppléant
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
Sur proposition de la Fédération INTERCO-Confédération française démocratique du travail
Groupe:
nomination
30 Novembre 201130/11/2011
De: Thierry Foltier
titulaire
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
Sur proposition de la Fédération INTERCO-Confédération française démocratique du travail
Groupe:
nomination
30 Novembre 201130/11/2011
De: Pierrick Janvier
titulaire
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
Sur proposition de la Fédération des personnels des services publics et des services de santé-Force ouvrière
Groupe:
nomination
30 Novembre 201130/11/2011
De: Philippe Desormeaux
suppléant
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
Sur proposition de la Fédération des personnels des services publics et des services de santé-Force ouvrière
Groupe:
nomination
30 Novembre 201130/11/2011
De: André Goretti
titulaire
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
Sur proposition de la Fédération autonome des sapeurs-pompiers professionnels et des personnels administratifs, techniques et spécialisés
Groupe:
nomination
30 Novembre 201130/11/2011
De: Bruno Collignon
suppléant
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
Sur proposition de la Fédération autonome des sapeurs-pompiers professionnels et des personnels administratifs, techniques et spécialisés
Groupe:
nomination
30 Novembre 201130/11/2011
De: Joseph Verfaillie
suppléant
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
Sur proposition d'Avenir-secours, Syndicat national de l'encadrement des services d'incendie et de secours
Groupe:
nomination
30 Novembre 201130/11/2011
De: Serge Hérard
titulaire
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
Sur proposition d'Avenir-secours, Syndicat national de l'encadrement des services d'incendie et de secours
Groupe:
nomination
30 Novembre 201130/11/2011
De: Jean-Luc Marx
préfet de l'Allier, titulaire
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
g) Au titre des représentants de l'Etat
Un représentant du ministre de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration
Le directeur général des collectivités locales ou son représentant
Groupe:
nomination
30 Novembre 201130/11/2011
De: Hervé Enard
directeur départemental des services d'incendie et de secours de l'Isère, titulaire
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
f) En accord avec le président de l'Assemblée des départements de France
Groupe:
nomination
30 Novembre 201130/11/2011
De: Jean-Paul Decellières
directeur départemental des services d'incendie et de secours de la Gironde, suppléant
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
f) En accord avec le président de l'Assemblée des départements de France
Groupe:
nomination
30 Novembre 201130/11/2011
De: Jean-Luc Perusin
suppléant
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
e)
Sur proposition du président de la Fédération nationale des sapeurs-pompiers de France
Groupe:
nomination
30 Novembre 201130/11/2011
De: Jacques Perrin
titulaire
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
e)
Sur proposition du président de la Fédération nationale des sapeurs-pompiers de France
Groupe:
nomination
30 Novembre 201130/11/2011
De: Antoine Hubert
suppléant
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
e)
Sur proposition du président de la Fédération nationale des sapeurs-pompiers de France
Groupe:
nomination
30 Novembre 201130/11/2011
De: Patrick Heyraud
suppléant
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
e)
Sur proposition du président de la Fédération nationale des sapeurs-pompiers de France
Groupe:
nomination
30 Novembre 201130/11/2011
De: Eric Faure
titulaire
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
e)
Sur proposition du président de la Fédération nationale des sapeurs-pompiers de France
Groupe:
nomination
30 Novembre 201130/11/2011
De: Jean-Yves Bassetti
titulaire
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
e)
Sur proposition du président de la Fédération nationale des sapeurs-pompiers de France
Groupe:
nomination
30 Novembre 201130/11/2011
De: Jean-Paul Vinchelin
maire et président du conseil d'administration du service départemental d'incendie et de secours de Meurthe-et-Moselle, suppléant
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
d)
Sur proposition du président de l'Association des maires de France
Groupe:
nomination
30 Novembre 201130/11/2011
De: Gilbert Sauvan
maire et président du conseil d'administration du service départemental d'incendie et de secours des Alpes-de-Haute-Provence, suppléant
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
d)
Sur proposition du président de l'Association des maires de France
Groupe:
nomination
30 Novembre 201130/11/2011
De: Jean Proriol
député-maire de Haute-Loire, titulaire
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
d)
Sur proposition du président de l'Association des maires de France
Groupe:
nomination
30 Novembre 201130/11/2011
De: Pierre Morel-A-L'Huissier
député-maire et membre suppléant du conseil d'administration du service départemental d'incendie et de secours de la Lozère, suppléant
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
d)
Sur proposition du président de l'Association des maires de France
Groupe:
nomination
30 Novembre 201130/11/2011
De: Jean-Marc Leoutre
maire et membre du conseil d'administration du service départemental d'incendie et de secours de la Savoie, suppléant
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
d)
Sur proposition du président de l'Association des maires de France
Groupe:
nomination
30 Novembre 201130/11/2011
De: Alain David
maire et président du conseil d'administration du service départemental d'incendie et de secours de la Gironde, titulaire
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
d)
Sur proposition du président de l'Association des maires de France
Groupe:
nomination
30 Novembre 201130/11/2011
De: Roland Darrouzes
maire et vice-président du conseil d'administration du service départemental d'incendie et de secours des Bouches-du-Rhône, titulaire
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
d)
Sur proposition du président de l'Association des maires de France
Groupe:
nomination
30 Novembre 201130/11/2011
De: Jacques Cotel
maire et vice-président du conseil d'administration du service départemental d'incendie et de secours de l'Oise, titulaire
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
d)
Sur proposition du président de l'Association des maires de France
Groupe:
nomination
30 Novembre 201130/11/2011
De: Jean-Pierre Vogel
conseiller général et président du conseil d'administration du service départemental d'incendie et de secours de la Sarthe
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
c)
Sur proposition du président de l'Assemblée des départements de France
Groupe:
nomination
30 Novembre 201130/11/2011
De: Jean-Louis Tourenne
président du conseil général et président du conseil d'administration du service départemental d'incendie et de secours d'Ille-et-Vilaine, suppléant
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
c)
Sur proposition du président de l'Assemblée des départements de France
Groupe:
nomination
30 Novembre 201130/11/2011
De: Jean-Jacques Thomas
conseiller général et président du conseil d'administration du service départemental d'incendie et de secours de l'Aisne, suppléant
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
c)
Sur proposition du président de l'Assemblée des départements de France
Groupe:
nomination
30 Novembre 201130/11/2011
De: Jean Roujon
conseiller général et président du conseil d'administration du service départemental d'incendie et de secours de la Lozère, suppléant
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
c)
Sur proposition du président de l'Assemblée des départements de France
Groupe:
nomination
30 Novembre 201130/11/2011
De: Daniel Rondelaere
vice-président du conseil général et président du conseil d'administration du service départemental d'incendie et de secours du Nord
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
c)
Sur proposition du président de l'Assemblée des départements de France
Groupe:
nomination
30 Novembre 201130/11/2011
De: Yves Rome
sénateur, président du conseil général et président du conseil d'administration du service départemental d'incendie et de secours de l'Oise, titulaire
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
c)
Sur proposition du président de l'Assemblée des départements de France
Groupe:
nomination
30 Novembre 201130/11/2011
De: Pascal Pertusa
conseiller général et président du conseil d'administration du service départemental d'incendie et de secours de la Drôme, titulaire
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
c)
Sur proposition du président de l'Assemblée des départements de France
Groupe:
nomination
30 Novembre 201130/11/2011
De: Robert Penalva
vice-président du conseil général et président du conseil d'administration du service départemental d'incendie et de secours de la Corrèze, titulaire
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
c)
Sur proposition du président de l'Assemblée des départements de France
Groupe:
nomination
30 Novembre 201130/11/2011
De: Rachel Mazuir
président du conseil général et président du conseil d'administration du service départemental d'incendie et de secours de l'Ain, suppléant
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
c)
Sur proposition du président de l'Assemblée des départements de France
Groupe:
nomination
30 Novembre 201130/11/2011
De: Jean-Pierre Maggi
conseiller général et président du conseil d'administration du service départemental d'incendie et de secours des Bouches-du-Rhône, suppléant
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
c)
Sur proposition du président de l'Assemblée des départements de France
Groupe:
nomination
30 Novembre 201130/11/2011
De: Michel Leroux
vice-président du conseil général et président du conseil d'administration du service départemental d'incendie et de secours de Loir-et-Cher, titulaire
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
c)
Sur proposition du président de l'Assemblée des départements de France
Groupe:
nomination
30 Novembre 201130/11/2011
De: Claude Léonard
vice-président du conseil général et président du conseil d'administration du service départemental d'incendie et de secours de la Meuse, titulaire
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
c)
Sur proposition du président de l'Assemblée des départements de France
Groupe:
nomination
30 Novembre 201130/11/2011
De: Jean-Pierre Lambertin
conseiller général et président du conseil d'administration du service départemental d'incendie et de secours de Vaucluse, suppléant
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
c)
Sur proposition du président de l'Assemblée des départements de France
Groupe:
nomination
30 Novembre 201130/11/2011
De: Jacques Hortala
conseiller général et président du conseil d'administration du service départemental d'incendie et de secours de l'Aude, titulaire
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
c)
Sur proposition du président de l'Assemblée des départements de France
Groupe:
nomination
30 Novembre 201130/11/2011
De: Philippe Grosvalet
président du conseil général et président du conseil d'administration du service départemental d'incendie et de secours de Loire-Atlantique, titulaire
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
c)
Sur proposition du président de l'Assemblée des départements de France
Groupe:
nomination
30 Novembre 201130/11/2011
De: Michel Granger
vice-président du conseil général et président du conseil d'administration du service départemental d'incendie et de secours du Calvados, suppléant
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
c)
Sur proposition du président de l'Assemblée des départements de France
Groupe:
nomination
30 Novembre 201130/11/2011
De: Jean-Yves Gouttebel
président du conseil général et président du conseil d'administration du service départemental d'incendie et de secours du Puy-de-Dôme, suppléant
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
c)
Sur proposition du président de l'Assemblée des départements de France
Groupe:
nomination
30 Novembre 201130/11/2011
De: Michel Gaudy
vice-président du conseil général et président du conseil d'administration du service départemental d'incendie et de secours de l'Hérault, suppléant
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
c)
Sur proposition du président de l'Assemblée des départements de France
Groupe:
nomination
30 Novembre 201130/11/2011
De: Jean-Loup Galland
conseiller général et président du conseil d'administration du service départemental d'incendie et de secours de la Haute-Savoie, suppléant
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
c)
Sur proposition du président de l'Assemblée des départements de France
Groupe:
nomination
30 Novembre 201130/11/2011
De: Guy de Kersabiec
vice-président du conseil général et président du conseil d'administration du service départemental d'incendie et de secours du Morbihan, titulaire
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
c)
Sur proposition du président de l'Assemblée des départements de France
Groupe:
nomination
30 Novembre 201130/11/2011
De: Gilles de Courson
vice-président du conseil général et vice-président du conseil d'administration de l'Orne
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
c)
Sur proposition du président de l'Assemblée des départements de France
Groupe:
nomination
30 Novembre 201130/11/2011
De: Francis Da Ros
conseiller général et président du conseil d'administration du service départemental d'incendie et de secours de Lot-et-Garonne, titulaire
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
c)
Sur proposition du président de l'Assemblée des départements de France
Groupe:
nomination
30 Novembre 201130/11/2011
De: Jérôme Caüet
conseiller général et président du conseil d'administration du service départemental d'incendie et de secours de l'Essonne, titulaire
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
c)
Sur proposition du président de l'Assemblée des départements de France
Groupe:
nomination
30 Novembre 201130/11/2011
De: Robert Cabé
vice-président du conseil général et président du conseil d'administration du service départemental d'incendie et de secours des Landes, titulaire
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
c)
Sur proposition du président de l'Assemblée des départements de France
Groupe:
nomination
30 Novembre 201130/11/2011
De: Michel Brémont
vice-président du conseil général et vice-président du conseil d'administration du service départemental d'incendie et de secours des Côtes-d'Armor, suppléant
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
c)
Sur proposition du président de l'Assemblée des départements de France
Groupe:
nomination
30 Novembre 201130/11/2011
De: Pierre Bordier
sénateur, vice-président du conseil général et président du conseil d'administration du service départemental d'incendie et de secours de l'Yonne, titulaire
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
c)
Sur proposition du président de l'Assemblée des départements de France
Groupe:
nomination
30 Novembre 201130/11/2011
De: Jean-Marie Blanchet
conseiller général et président du conseil d'administration du service départemental d'incendie et de secours de la Moselle, suppléant
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
c)
Sur proposition du président de l'Assemblée des départements de France
Groupe:
nomination
30 Novembre 201130/11/2011
De: Jean-Claude Peyronnet
sénateur de la Haute-Vienne, suppléant
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
b)
Sur proposition du président du Sénat
Groupe:
nomination
30 Novembre 201130/11/2011
De: Georges Ginesta
député du Var, titulaire
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
a)
Sur proposition du président de l'Assemblée nationale
Groupe:
nomination
30 Novembre 201130/11/2011
De: Bernard Derosier
député du Nord, suppléant
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
a)
Sur proposition du président de l'Assemblée nationale
Groupe:
nomination
30 Novembre 201130/11/2011
De: Marcelle Pierrot
préfète des Vosges, suppléante
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
g) Au titre des représentants de l'Etat
Un représentant du ministre de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration
Le directeur général des collectivités locales ou son représentant
Groupe:
nomination
30 Novembre 201130/11/2011
De: Marie-Françoise Perol-Dumont
présidente du conseil général et vice-présidente du conseil d'administration du service départemental d'incendie et de secours de la Haute-Vienne, suppléante
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
c)
Sur proposition du président de l'Assemblée des départements de France
Groupe:
nomination
30 Novembre 201130/11/2011
De: Catherine Troendle
sénatrice du Haut-Rhin, titulaire
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
b)
Sur proposition du président du Sénat
Groupe:
nomination
30 Novembre 201130/11/2011
De: Daniel Nouaillac
suppléant
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
Sur proposition de la Fédération des personnels des services publics et des services de santé, Force ouvrière
Groupe:
nomination
19 Décembre 200919/12/2009
De: Pierrick Janvier
titulaire
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
Sur proposition de la Fédération des personnels des services publics et des services de santé, Force ouvrière
Groupe:
nomination
19 Décembre 200919/12/2009
De: André Goretti
titulaire
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
Sur proposition de la Fédération autonome des sapeurs-pompiers professionnels et des personnels administratifs, techniques et spécialisés
Groupe:
nomination
19 Décembre 200919/12/2009
De: Bruno Collignon
suppléant
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
Sur proposition de la Fédération autonome des sapeurs-pompiers professionnels et des personnels administratifs, techniques et spécialisés
Groupe:
nomination
19 Décembre 200919/12/2009
De: Joseph Verfaillie
suppléant
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
Sur proposition d'Avenir-secours, syndicat national de l'encadrement des services d'incendie et de secours
Groupe:
nomination
19 Décembre 200919/12/2009
De: François Pradon
titulaire
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
Sur proposition d'Avenir-secours, syndicat national de l'encadrement des services d'incendie et de secours
Groupe:
nomination
19 Décembre 200919/12/2009
De: Jean-Luc Marx
préfet du Lot, suppléant
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
g) Au titre des représentants de l'Etat
Le directeur général des collectivités locales ou son représentant
Groupe:
nomination
19 Décembre 200919/12/2009
De: Michel Lalande
préfet de Saône-et-Loire, titulaire
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
g) Au titre des représentants de l'Etat
Le directeur général des collectivités locales ou son représentant
Groupe:
nomination
19 Décembre 200919/12/2009
De: Jean-Philippe Vennin
directeur départemental des services d'incendie et de secours de Meurthe-et-Moselle titulaire
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
f) En accord avec le président de l'Assemblée des départements de France
Groupe:
nomination
19 Décembre 200919/12/2009
De: Jean-Paul Decellières
directeur départemental des services d'incendie et de secours de la Gironde, suppléant
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
f) En accord avec le président de l'Assemblée des départements de France
Groupe:
nomination
19 Décembre 200919/12/2009
De: Richard Vignon
titulaire
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
e)
Sur proposition du président de la Fédération nationale des sapeurs-pompiers de France
Groupe:
nomination
19 Décembre 200919/12/2009
De: Jacques Perrin
titulaire
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
e)
Sur proposition du président de la Fédération nationale des sapeurs-pompiers de France
Groupe:
nomination
19 Décembre 200919/12/2009
De: Antoine Hubert
suppléant
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
e)
Sur proposition du président de la Fédération nationale des sapeurs-pompiers de France
Groupe:
nomination
19 Décembre 200919/12/2009
De: Patrick Heyraud
suppléant
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
e)
Sur proposition du président de la Fédération nationale des sapeurs-pompiers de France
Groupe:
nomination
19 Décembre 200919/12/2009
De: Eric Faure
suppléant
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
e)
Sur proposition du président de la Fédération nationale des sapeurs-pompiers de France
Groupe:
nomination
19 Décembre 200919/12/2009
De: Jean-Yves Bassetti
titulaire
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
e)
Sur proposition du président de la Fédération nationale des sapeurs-pompiers de France
Groupe:
nomination
19 Décembre 200919/12/2009
De: Gilbert Sauvan
maire et président du conseil d'administration du service d'incendie et de secours des Alpes-de-Haute-Provence, suppléant
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
d)
Sur proposition du président de l'Association des maires de France
Groupe:
nomination
19 Décembre 200919/12/2009
De: Jean Proriol
député-maire et membre du conseil d'administration du service d'incendie et de secours de la Haute-Loire, titulaire
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
d)
Sur proposition du président de l'Association des maires de France
Groupe:
nomination
19 Décembre 200919/12/2009
De: Jean-Marc Leoutre
maire et président du conseil d'administration du service d'incendie et de secours de la Savoie, suppléant
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
d)
Sur proposition du président de l'Association des maires de France
Groupe:
nomination
19 Décembre 200919/12/2009
De: Bernard Leclerc
maire et président du conseil d'administration du service d'incendie et de secours de Meurthe-et-Moselle, suppléant
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
d)
Sur proposition du président de l'Association des maires de France
Groupe:
nomination
19 Décembre 200919/12/2009
De: Alain David
maire et président du conseil d'administration du service d'incendie et de secours de la Gironde, titulaire
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
d)
Sur proposition du président de l'Association des maires de France
Groupe:
nomination
19 Décembre 200919/12/2009
De: Roland Darrouzes
maire et vice-président du conseil d'administration du service d'incendie et de secours des Bouches-du-Rhône, titulaire
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
d)
Sur proposition du président de l'Association des maires de France
Groupe:
nomination
19 Décembre 200919/12/2009
De: Jacques Cotel
maire et vice-président du conseil d'administration du service d'incendie et de secours de l'Oise, titulaire
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
d)
Sur proposition du président de l'Association des maires de France
Groupe:
nomination
19 Décembre 200919/12/2009
De: Antoine Chereau
maire et vice-président du conseil d'administration du service d'incendie et de secours de la Vendée, suppléant
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
d)
Sur proposition du président de l'Association des maires de France
Groupe:
nomination
19 Décembre 200919/12/2009
De: Jean-Pierre Vogel
conseiller général et président du conseil d'administration du service départemental d'incendie et de secours de la Sarthe, suppléant
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
c)
Sur proposition du président de l'Assemblée des départements de France
Groupe:
nomination
19 Décembre 200919/12/2009
De: Claude Vinot
conseiller général et président du conseil d'administration du service départemental d'incendie et de secours de la Côte-d'Or, suppléant
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
c)
Sur proposition du président de l'Assemblée des départements de France
Groupe:
nomination
19 Décembre 200919/12/2009
De: Jean-Louis Tourenne
président du conseil général et président du conseil d'administration du service départemental d'incendie et de secours d'Ille-et-Vilaine, titulaire
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
c)
Sur proposition du président de l'Assemblée des départements de France
Groupe:
nomination
19 Décembre 200919/12/2009
De: Jean-Jacques Thomas
vice-président du conseil général et président du conseil d'administration du service départemental d'incendie et de secours de l'Aisne, suppléant
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
c)
Sur proposition du président de l'Assemblée des départements de France
Groupe:
nomination
19 Décembre 200919/12/2009
De: Jean Roujon
conseiller général et président du conseil d'administration du service départemental d'incendie et de secours de la Lozère, suppléant
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
c)
Sur proposition du président de l'Assemblée des départements de France
Groupe:
nomination
19 Décembre 200919/12/2009
De: Yves Rome
président du conseil général et président du conseil d'administration du service départemental d'incendie et de secours de l'Oise, titulaire
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
c)
Sur proposition du président de l'Assemblée des départements de France
Groupe:
nomination
19 Décembre 200919/12/2009
De: Robert Penalva
vice-président du conseil général et président du conseil d'administration du service départemental d'incendie et de secours de la Corrèze, suppléant
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
c)
Sur proposition du président de l'Assemblée des départements de France
Groupe:
nomination
19 Décembre 200919/12/2009
De: Christian Namy
président du conseil général et président du conseil d'administration du service départemental d'incendie et de secours de la Meuse, titulaire
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
c)
Sur proposition du président de l'Assemblée des départements de France
Groupe:
nomination
19 Décembre 200919/12/2009
De: Alfred Monthieux
vice-président du conseil général et président du conseil d'administration du service départemental d'incendie et de secours de la Martinique, titulaire
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
c)
Sur proposition du président de l'Assemblée des départements de France
Groupe:
nomination
19 Décembre 200919/12/2009
De: Raymond Marigne
vice-président du conseil général et président du conseil d'administration du service départemental d'incendie et de secours des Hautes-Alpes, titulaire
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
c)
Sur proposition du président de l'Assemblée des départements de France
Groupe:
nomination
19 Décembre 200919/12/2009
De: Jean-Pierre Maggi
vice-président du conseil général et président du conseil d'administration du service départemental d'incendie et de secours des Bouches-du-Rhône, suppléant
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
c)
Sur proposition du président de l'Assemblée des départements de France
Groupe:
nomination
19 Décembre 200919/12/2009
De: Michel Leroux
vice-président du conseil général et président du conseil d'administration du service départemental d'incendie et de secours de Loir-et-Cher, titulaire
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
c)
Sur proposition du président de l'Assemblée des départements de France
Groupe:
nomination
19 Décembre 200919/12/2009
De: Jean-Pierre Lambertin
vice-président du conseil général et président du conseil d'administration du service départemental d'incendie et de secours de Vaucluse, suppléant
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
c)
Sur proposition du président de l'Assemblée des départements de France
Groupe:
nomination
19 Décembre 200919/12/2009
De: Jacques Hortala
conseiller général et président du conseil d'administration du service départemental d'incendie et de secours de l'Aude, titulaire
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
c)
Sur proposition du président de l'Assemblée des départements de France
Groupe:
nomination
19 Décembre 200919/12/2009
De: Philippe Grosvalet
vice-président du conseil général et président du conseil d'administration du service départemental d'incendie et de secours de Loire-Atlantique, suppléant
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
c)
Sur proposition du président de l'Assemblée des départements de France
Groupe:
nomination
19 Décembre 200919/12/2009
De: Michel Granger
vice-président du conseil général et président du conseil d'administration du service départemental d'incendie et de secours du Calvados, suppléant
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
c)
Sur proposition du président de l'Assemblée des départements de France
Groupe:
nomination
19 Décembre 200919/12/2009
De: Jean-Yves Gouttebel
président du conseil général et président du conseil d'administration du service départemental d'incendie et de secours du Puy-de-Dôme, suppléant
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
c)
Sur proposition du président de l'Assemblée des départements de France
Groupe:
nomination
19 Décembre 200919/12/2009
De: Michel Gaudy
vice-président du conseil général et président du conseil d'administration du service départemental d'incendie et de secours de l'Hérault, suppléant
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
c)
Sur proposition du président de l'Assemblée des départements de France
Groupe:
nomination
19 Décembre 200919/12/2009
De: Jean-Loup Galland
conseiller général et président du conseil d'administration du service départemental d'incendie et de secours de la Haute-Savoie, suppléant
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
c)
Sur proposition du président de l'Assemblée des départements de France
Groupe:
nomination
19 Décembre 200919/12/2009
De: Eric Doligé
président du conseil général et président du conseil d'administration du service départemental d'incendie et de secours du Loiret, titulaire
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
c)
Sur proposition du président de l'Assemblée des départements de France
Groupe:
nomination
19 Décembre 200919/12/2009
De: Bernard Derosier
président du conseil général et président du conseil d'administration du service départemental d'incendie et de secours du Nord, titulaire
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
c)
Sur proposition du président de l'Assemblée des départements de France
Groupe:
nomination
19 Décembre 200919/12/2009
De: Gilles de Courson
vice-président du conseil général et vice-président du conseil d'administration du service départemental d'incendie et de secours de l'Orne, titulaire
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
c)
Sur proposition du président de l'Assemblée des départements de France
Groupe:
nomination
19 Décembre 200919/12/2009
De: Etienne Chaufour
conseiller général et président du conseil d'administration du service départemental d'incendie et de secours de l'Essonne, titulaire
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
c)
Sur proposition du président de l'Assemblée des départements de France
Groupe:
nomination
19 Décembre 200919/12/2009
De: Robert Cabé
vice-président du conseil général et président du conseil d'administration du service départemental d'incendie et de secours des Landes, titulaire
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
c)
Sur proposition du président de l'Assemblée des départements de France
Groupe:
nomination
19 Décembre 200919/12/2009
De: Michel Bremont
vice-président du conseil général et vice-président du conseil d'administration du service départemental d'incendie et de secours des Côtes-d'Armor, suppléant
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
c)
Sur proposition du président de l'Assemblée des départements de France
Groupe:
nomination
19 Décembre 200919/12/2009
De: Pierre Bordier
vice-président du conseil général, président du conseil d'administration du service départemental d'incendie et de secours de l'Yonne, titulaire
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
c)
Sur proposition du président de l'Assemblée des départements de France
Groupe:
nomination
19 Décembre 200919/12/2009
De: Jean-Marie Blanchet
conseiller général et président du conseil d'administration du service départemental d'incendie et de secours de la Moselle, suppléant
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
c)
Sur proposition du président de l'Assemblée des départements de France
Groupe:
nomination
19 Décembre 200919/12/2009
De: Jean-Michel Baylet
président du conseil général et président du conseil d'administration du service départemental d'incendie et de secours de Tarn-et-Garonne, titulaire
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
c)
Sur proposition du président de l'Assemblée des départements de France
Groupe:
nomination
19 Décembre 200919/12/2009
De: Jean-Claude Peyronnet
sénateur de la Haute-Vienne, suppléant
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
b)
Sur proposition du président du Sénat
Groupe:
nomination
19 Décembre 200919/12/2009
De: Charles Guené
sénateur de la Haute-Marne, titulaire
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
b)
Sur proposition du président du Sénat
Groupe:
nomination
19 Décembre 200919/12/2009
De: Georges Ginesta
député du Var, titulaire
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
a)
Sur proposition du président de l'Assemblée nationale
Groupe:
nomination
19 Décembre 200919/12/2009
De: Jean-Pierre Dufau
député des Landes, suppléant
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
a)
Sur proposition du président de l'Assemblée nationale
Groupe:
nomination
19 Décembre 200919/12/2009
De: Jean-Louis Ferres
suppléant
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
Sur proposition du Syndicat national des sapeurs-pompiers professionnels-Confédération française des travailleurs chrétiens
Groupe:
nomination
28 Octobre 200828/10/2008
De: Patrice Beunard
titulaire
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
Sur proposition du Syndicat national des sapeurs-pompiers professionnels-Confédération française des travailleurs chrétiens
Groupe:
nomination
28 Octobre 200828/10/2008
De: Claude Michel
titulaire
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
Sur proposition de l'Union syndicale nationale des sapeurs-pompiers professionnels-Confédération générale du travail
Groupe:
nomination
28 Octobre 200828/10/2008
De: Thierry Lenfant
suppléant
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
Sur proposition de l'Union syndicale nationale des sapeurs-pompiers professionnels-Confédération générale du travail
Groupe:
nomination
28 Octobre 200828/10/2008
De: Hubert Geniquet
suppléant
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
Sur proposition de la Fédération INTERCO-Confédération française démocratique du travail
Groupe:
nomination
28 Octobre 200828/10/2008
De: Thierry Foltier
titulaire
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
Sur proposition de la Fédération INTERCO-Confédération française démocratique du travail
Groupe:
nomination
28 Octobre 200828/10/2008
De: Daniel Nouaillac
suppléant
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
Sur proposition de la Fédération des personnels des services publics et des services de santé-Force ouvrière
Groupe:
nomination
28 Octobre 200828/10/2008
De: Pierrick Janvier
titulaire
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
Sur proposition de la Fédération des personnels des services publics et des services de santé-Force ouvrière
Groupe:
nomination
28 Octobre 200828/10/2008
De: André Goretti
titulaire
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
Sur proposition de la Fédération autonome des sapeurs-pompiers professionnels et des personnels administratifs, techniques et spécialisés
Groupe:
nomination
28 Octobre 200828/10/2008
De: Bruno Collignon
suppléant
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
Sur proposition de la Fédération autonome des sapeurs-pompiers professionnels et des personnels administratifs, techniques et spécialisés
Groupe:
nomination
28 Octobre 200828/10/2008
De: Joseph Verfaillie
suppléant
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
Sur proposition d'Avenir-secours, Syndicat national de l'encadrement des services d'incendie et de secours
Groupe:
nomination
28 Octobre 200828/10/2008
De: François Pradon
titulaire
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
Sur proposition d'Avenir-secours, Syndicat national de l'encadrement des services d'incendie et de secours
Groupe:
nomination
28 Octobre 200828/10/2008
De: Jean-Luc Marx
préfet délégué pour la sécurité et la défense auprès du préfet de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur, préfet de la zone de défense Sud, préfet des Bouches-du-Rhône, suppléant
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
g) Au titre des représentants de l'Etat
Le directeur général des collectivités locales ou son représentant
Groupe:
nomination
28 Octobre 200828/10/2008
De: Michel Lalande
préfet de Saône-et-Loire, titulaire
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
g) Au titre des représentants de l'Etat
Le directeur général des collectivités locales ou son représentant
Groupe:
nomination
28 Octobre 200828/10/2008
De: Jean-Philippe Vennin
directeur départemental des services d'incendie et de secours de la Charente, titulaire
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
f) En accord avec le président de l'Assemblée des départements de France
Groupe:
nomination
28 Octobre 200828/10/2008
De: Jean-Paul Decellières
directeur départemental des services d'incendie et de secours de la Gironde, suppléant
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
f) En accord avec le président de l'Assemblée des départements de France
Groupe:
nomination
28 Octobre 200828/10/2008
De: Richard Vignon
titulaire
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
e)
Sur proposition du président de la Fédération nationale des sapeurs-pompiers de France
Groupe:
nomination
28 Octobre 200828/10/2008
De: Jean-Luc Perusin
titulaire
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
e)
Sur proposition du président de la Fédération nationale des sapeurs-pompiers de France
Groupe:
nomination
28 Octobre 200828/10/2008
De: Jean-Marie Lincheneau
suppléant
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
e)
Sur proposition du président de la Fédération nationale des sapeurs-pompiers de France
Groupe:
nomination
28 Octobre 200828/10/2008
De: Antoine Hubert
suppléant
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
e)
Sur proposition du président de la Fédération nationale des sapeurs-pompiers de France
Groupe:
nomination
28 Octobre 200828/10/2008
De: Eric Faure
suppléant
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
e)
Sur proposition du président de la Fédération nationale des sapeurs-pompiers de France
Groupe:
nomination
28 Octobre 200828/10/2008
De: Jean-Yves Bassetti
titulaire
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
e)
Sur proposition du président de la Fédération nationale des sapeurs-pompiers de France
Groupe:
nomination
28 Octobre 200828/10/2008
De: Gilbert Sauvan
maire et président du conseil d'administration du service d'incendie et de secours des Hautes-Alpes, suppléant
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
d)
Sur proposition du président de l'Association des maires de France
Groupe:
nomination
28 Octobre 200828/10/2008
De: Jean Proriol
député-maire et membre du conseil d'administration du service d'incendie et de secours de la Haute-Loire, titulaire
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
d)
Sur proposition du président de l'Association des maires de France
Groupe:
nomination
28 Octobre 200828/10/2008
De: Jean-Marc Leoutre
maire et président du conseil d'administration du service d'incendie et de secours de la Savoie, suppléant
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
d)
Sur proposition du président de l'Association des maires de France
Groupe:
nomination
28 Octobre 200828/10/2008
De: Bernard Leclerc
maire et président du conseil d'administration du service d'incendie et de secours de Meurthe-et-Moselle, suppléant
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
d)
Sur proposition du président de l'Association des maires de France
Groupe:
nomination
28 Octobre 200828/10/2008
De: Alain David
maire et président du conseil d'administration du service d'incendie et de secours de la Gironde, titulaire
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
d)
Sur proposition du président de l'Association des maires de France
Groupe:
nomination
28 Octobre 200828/10/2008
De: Roland Darrouzes
maire et vice-président du conseil d'administration du service d'incendie et de secours des Bouches-du-Rhône, titulaire
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
d)
Sur proposition du président de l'Association des maires de France
Groupe:
nomination
28 Octobre 200828/10/2008
De: Jacques Cotel
maire et vice-président du conseil d'administration du service d'incendie et de secours de l'Oise, titulaire
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
d)
Sur proposition du président de l'Association des maires de France
Groupe:
nomination
28 Octobre 200828/10/2008
De: Antoine Chereau
maire et vice-président du conseil d'administration du service d'incendie et de secours de la Vendée, suppléant
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
d)
Sur proposition du président de l'Association des maires de France
Groupe:
nomination
28 Octobre 200828/10/2008
De: Jean-Pierre Vogel
conseiller général et président du conseil d'administration du service départemental d'incendie et de secours de la Sarthe, suppléant
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
c)
Sur proposition du président de l'Assemblée des départements de France
Groupe:
nomination
28 Octobre 200828/10/2008
De: Claude Vinot
conseiller général et président du conseil d'administration du service départemental d'incendie et de secours de la Côte-d'Or, suppléant
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
c)
Sur proposition du président de l'Assemblée des départements de France
Groupe:
nomination
28 Octobre 200828/10/2008
De: Jean-Louis Tourenne
président du conseil général et président du conseil d'administration du service départemental d'incendie et de secours d'Ille-et-Vilaine, titulaire
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
c)
Sur proposition du président de l'Assemblée des départements de France
Groupe:
nomination
28 Octobre 200828/10/2008
De: Jean-Jacques Thomas
vice-président du conseil général et président du conseil d'administration du service départemental d'incendie et de secours de l'Aisne, suppléant
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
c)
Sur proposition du président de l'Assemblée des départements de France
Groupe:
nomination
28 Octobre 200828/10/2008
De: Jean Roujon
conseiller général et président du conseil d'administration du service départemental d'incendie et de secours de la Lozère, suppléant
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
c)
Sur proposition du président de l'Assemblée des départements de France
Groupe:
nomination
28 Octobre 200828/10/2008
De: Yves Rome
président du conseil général et président du conseil d'administration du service départemental d'incendie et de secours de l'Oise, titulaire
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
c)
Sur proposition du président de l'Assemblée des départements de France
Groupe:
nomination
28 Octobre 200828/10/2008
De: Robert Penalva
vice-président du conseil général et président du conseil d'administration du service départemental d'incendie et de secours de la Corrèze, suppléant
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
c)
Sur proposition du président de l'Assemblée des départements de France
Groupe:
nomination
28 Octobre 200828/10/2008
De: Christian Namy
président du conseil général et président du conseil d'administration du service départemental d'incendie et de secours de la Meuse, titulaire
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
c)
Sur proposition du président de l'Assemblée des départements de France
Groupe:
nomination
28 Octobre 200828/10/2008
De: Alfred Monthieux
vice-président du conseil général et président du conseil d'administration du service départemental d'incendie et de secours de la Martinique, titulaire
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
c)
Sur proposition du président de l'Assemblée des départements de France
Groupe:
nomination
28 Octobre 200828/10/2008
De: Raymond Marigne
vice-président du conseil général et président du conseil d'administration du service départemental d'incendie et de secours des Hautes-Alpes, titulaire
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
c)
Sur proposition du président de l'Assemblée des départements de France
Groupe:
nomination
28 Octobre 200828/10/2008
De: Jean-Pierre Maggi
vice-président du conseil général et président du conseil d'administration du service départemental d'incendie et de secours des Bouches-du-Rhône, suppléant
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
c)
Sur proposition du président de l'Assemblée des départements de France
Groupe:
nomination
28 Octobre 200828/10/2008
De: Jean-Pierre Lambertin
vice-président du conseil général et président du conseil d'administration du service départemental d'incendie et de secours de Vaucluse, suppléant
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
c)
Sur proposition du président de l'Assemblée des départements de France
Groupe:
nomination
28 Octobre 200828/10/2008
De: Jacques Hortala
vice-président du conseil général et président du conseil d'administration du service départemental d'incendie et de secours de l'Aude, titulaire
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
c)
Sur proposition du président de l'Assemblée des départements de France
Groupe:
nomination
28 Octobre 200828/10/2008
De: Philippe Grosvalet
vice-président du conseil général et président du conseil d'administration du service départemental d'incendie et de secours de la Loire-Atlantique, suppléant
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
c)
Sur proposition du président de l'Assemblée des départements de France
Groupe:
nomination
28 Octobre 200828/10/2008
De: Michel Granger
vice-président du conseil général et président du conseil d'administration du service départemental d'incendie et de secours du Calvados, suppléant
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
c)
Sur proposition du président de l'Assemblée des départements de France
Groupe:
nomination
28 Octobre 200828/10/2008
De: Jean-Yves Gouttebel
président du conseil général et président du conseil d'administration du service départemental d'incendie et de secours du Puy-de-Dôme, suppléant
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
c)
Sur proposition du président de l'Assemblée des départements de France
Groupe:
nomination
28 Octobre 200828/10/2008
De: Michel Gaudy
vice-président du conseil général et président du conseil d'administration du service départemental d'incendie et de secours de l'Hérault, suppléant
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
c)
Sur proposition du président de l'Assemblée des départements de France
Groupe:
nomination
28 Octobre 200828/10/2008
De: Jean-Loup Galland
conseiller général et président du conseil d'administration du service départemental d'incendie et de secours de la Haute-Savoie, suppléant
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
c)
Sur proposition du président de l'Assemblée des départements de France
Groupe:
nomination
28 Octobre 200828/10/2008
De: Eric Doligé
président du conseil général et président du conseil d'administration du service départemental d'incendie et de secours du Loiret, titulaire
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
c)
Sur proposition du président de l'Assemblée des départements de France
Groupe:
nomination
28 Octobre 200828/10/2008
De: Bernard Derosier
président du conseil général et président du conseil d'administration du service départemental d'incendie et de secours du Nord, titulaire
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
c)
Sur proposition du président de l'Assemblée des départements de France
Groupe:
nomination
28 Octobre 200828/10/2008
De: Gilles de Courson
vice-président du conseil général et vice-président du conseil d'administration du service départemental d'incendie et de secours de l'Orne, titulaire
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
c)
Sur proposition du président de l'Assemblée des départements de France
Groupe:
nomination
28 Octobre 200828/10/2008
De: Etienne Chaufour
conseiller général et président du conseil d'administration du service départemental d'incendie et de secours de l'Essonne, titulaire
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
c)
Sur proposition du président de l'Assemblée des départements de France
Groupe:
nomination
28 Octobre 200828/10/2008
De: Robert Cabé
vice-président du conseil général et président du conseil d'administration du service départemental d'incendie et de secours des Landes, titulaire
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
c)
Sur proposition du président de l'Assemblée des départements de France
Groupe:
nomination
28 Octobre 200828/10/2008
De: Michel Bremont
vice-président du conseil général et vice-président du conseil d'administration du service départemental d'incendie et de secours des Côtes-d'Armor, suppléant
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
c)
Sur proposition du président de l'Assemblée des départements de France
Groupe:
nomination
28 Octobre 200828/10/2008
De: Pierre Bordier
vice-président du conseil général, président du conseil d'administration du service départemental d'incendie et de secours de l'Yonne, titulaire
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
c)
Sur proposition du président de l'Assemblée des départements de France
Groupe:
nomination
28 Octobre 200828/10/2008
De: Jean-Marie Blanchet
conseiller général et président du conseil d'administration du service départemental d'incendie et de secours de la Moselle, suppléant
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
c)
Sur proposition du président de l'Assemblée des départements de France
Groupe:
nomination
28 Octobre 200828/10/2008
De: Jean-Michel Baylet
président du conseil général et président du conseil d'administration du service départemental d'incendie et de secours de Tarn-et-Garonne, titulaire
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
c)
Sur proposition du président de l'Assemblée des départements de France
Groupe:
nomination
28 Octobre 200828/10/2008
De: Jean-Claude Peyronnet
sénateur de la Haute-Vienne, suppléant
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
b)
Sur proposition du président du Sénat
Groupe:
nomination
28 Octobre 200828/10/2008
De: Charles Guené
sénateur de la Haute-Marne, titulaire
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
b)
Sur proposition du président du Sénat
Groupe:
nomination
28 Octobre 200828/10/2008
De: Georges Ginesta
député du Var, titulaire
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
a)
Sur proposition du président de l'Assemblée nationale
Groupe:
nomination
28 Octobre 200828/10/2008
De: Jean-Pierre Dufau
député des Landes, suppléant
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
a)
Sur proposition du président de l'Assemblée nationale
Groupe:
nomination
28 Octobre 200828/10/2008
De: Daniel Nouaillac
suppléant
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
Sur proposition de la Fédération des personnes des services publics et de santé, Force ouvrière
Groupe:
nomination
22 Novembre 200722/11/2007
De: Alain Brissiaud
titulaire
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
Sur proposition de la Fédération des personnes des services publics et de santé, Force ouvrière
Groupe:
nomination
22 Novembre 200722/11/2007
De: André Goretti
titulaire
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
Sur proposition de la Fédération autonome des sapeurs-pompiers professionnels et des personnels administratifs, techniques et spécialisés
Groupe:
nomination
22 Novembre 200722/11/2007
De: Patrick Coubriche
suppléant
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
Sur proposition de la Fédération autonome des sapeurs-pompiers professionnels et des personnels administratifs, techniques et spécialisés
Groupe:
nomination
22 Novembre 200722/11/2007
De: Joseph Verfaillie
suppléant
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
Sur proposition d'Avenir-secours, Syndicat national de l'encadrement des services d'incendie et de secours
Groupe:
nomination
22 Novembre 200722/11/2007
De: François Pradon
titulaire
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
Sur proposition d'Avenir-secours, Syndicat national de l'encadrement des services d'incendie et de secours
Groupe:
nomination
22 Novembre 200722/11/2007
De: Christian Viton
préfet délégué pour la sécurité et la défense auprès du préfet de la région Aquitaine, préfet de la zone de défense Sud-Ouest, préfet de la Gironde, suppléant
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
g) Au titre des représentants de l'Etat
Le directeur général des collectivités locales ou son représentant
Groupe:
nomination
22 Novembre 200722/11/2007
De: Dominique Bellion
préfet du Gard, titulaire
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
g) Au titre des représentants de l'Etat
Le directeur général des collectivités locales ou son représentant
Groupe:
nomination
22 Novembre 200722/11/2007
De: Hervé Enard
directeur départemental des services d'incendie et de secours de l'Isère, suppléant
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
f) En accord avec le président de l'Assemblée des départements de France
Groupe:
nomination
22 Novembre 200722/11/2007
De: Philippe Berthelot
directeur départemental des services d'incendie et de secours de la Loire-Atlantique, titulaire
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
f) En accord avec le président de l'Assemblée des départements de France
Groupe:
nomination
22 Novembre 200722/11/2007
De: Richard Vignon
titulaire
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
e)
Sur proposition du président de la Fédération nationale des sapeurs-pompiers de France
Groupe:
nomination
22 Novembre 200722/11/2007
De: Jean-Luc Perusin
titulaire
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
e)
Sur proposition du président de la Fédération nationale des sapeurs-pompiers de France
Groupe:
nomination
22 Novembre 200722/11/2007
De: Jean-Marie Lincheneau
suppléant
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
e)
Sur proposition du président de la Fédération nationale des sapeurs-pompiers de France
Groupe:
nomination
22 Novembre 200722/11/2007
De: Gérard Julou
suppléant
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
e)
Sur proposition du président de la Fédération nationale des sapeurs-pompiers de France
Groupe:
nomination
22 Novembre 200722/11/2007
De: Eric Faure
suppléant
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
e)
Sur proposition du président de la Fédération nationale des sapeurs-pompiers de France
Groupe:
nomination
22 Novembre 200722/11/2007
De: Jean-Yves Bassetti
titulaire
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
e)
Sur proposition du président de la Fédération nationale des sapeurs-pompiers de France
Groupe:
nomination
22 Novembre 200722/11/2007
De: Jacques Montmarson
maire et président du conseil d'administration du service d'incendie et de secours de la Dordogne, suppléant
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
d)
Sur proposition du président de l'Association des maires de France
Groupe:
nomination
22 Novembre 200722/11/2007
De: Jean Launay
député-maire et membre du conseil d'administration du service d'incendie et de secours du Lot, suppléant
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
d)
Sur proposition du président de l'Association des maires de France
Groupe:
nomination
22 Novembre 200722/11/2007
De: Alain Goupy
maire et vice-président du conseil d'administration du service d'incendie et de secours de la Seine-Maritime, titulaire
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
d)
Sur proposition du président de l'Association des maires de France
Groupe:
nomination
22 Novembre 200722/11/2007
De: Alain-Marie Foy
maire et membre du conseil d'administration du service d'incendie et de secours des Yvelines, suppléant
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
d)
Sur proposition du président de l'Association des maires de France
Groupe:
nomination
22 Novembre 200722/11/2007
De: Alain David
maire et président du conseil d'administration du service d'incendie et de secours de la Gironde, titulaire
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
d)
Sur proposition du président de l'Association des maires de France
Groupe:
nomination
22 Novembre 200722/11/2007
De: Bernard Bourguignon
maire et vice-président du conseil d'administration du service d'incendie et de secours de la Corrèze, titulaire
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
d)
Sur proposition du président de l'Association des maires de France
Groupe:
nomination
22 Novembre 200722/11/2007
De: Michel Bastier
maire et vice-président du conseil d'administration du service d'incendie et de secours de la Charente, suppléant
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
d)
Sur proposition du président de l'Association des maires de France
Groupe:
nomination
22 Novembre 200722/11/2007
De: Jean-Paul Bacquet
député-maire et membre du conseil d'administration du service d'incendie et de secours du Puy-de-Dôme, titulaire
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
d)
Sur proposition du président de l'Association des maires de France
Groupe:
nomination
22 Novembre 200722/11/2007
De: Claude Vinot
conseiller général et président du conseil d'administration du service départemental d'incendie et de secours de la Côte-d'Or, suppléant
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
c)
Sur proposition du président de l'Assemblée des départements de France
Groupe:
nomination
22 Novembre 200722/11/2007
De: Jean Roujon
conseiller général et président du conseil d'administration du service départemental d'incendie et de secours de la Lozère, suppléant
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
c)
Sur proposition du président de l'Assemblée des départements de France
Groupe:
nomination
22 Novembre 200722/11/2007
De: Alfred Monthieux
vice-président du conseil général et président du conseil d'administration du service départemental d'incendie et de secours de la Martinique, titulaire
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
c)
Sur proposition du président de l'Assemblée des départements de France
Groupe:
nomination
22 Novembre 200722/11/2007
De: Michel Mercier
président du conseil général et président du conseil d'administration du service départemental d'incendie et de secours du Rhône, titulaire
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
c)
Sur proposition du président de l'Assemblée des départements de France
Groupe:
nomination
22 Novembre 200722/11/2007
De: Didier Marie
président du conseil général et président du conseil d'administration du service départemental d'incendie et de secours de la Seine-Maritime, suppléant
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
c)
Sur proposition du président de l'Assemblée des départements de France
Groupe:
nomination
22 Novembre 200722/11/2007
De: Pierre Maille
président du conseil général et vice-président du conseil d'administration du service départemental d'incendie et de secours du Finistère, titulaire
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
c)
Sur proposition du président de l'Assemblée des départements de France
Groupe:
nomination
22 Novembre 200722/11/2007
De: Jean-Pierre Maggi
vice-président du conseil général et président du conseil d'administration du service départemental d'incendie et de secours des Bouches-du-Rhône, suppléant
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
c)
Sur proposition du président de l'Assemblée des départements de France
Groupe:
nomination
22 Novembre 200722/11/2007
De: Michel Lezeau
vice-président du conseil général et président du conseil d'administration du service départemental d'incendie et de secours d'Indre-et-Loire, suppléant
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
c)
Sur proposition du président de l'Assemblée des départements de France
Groupe:
nomination
22 Novembre 200722/11/2007
De: Philippe Leroy
président du conseil général et président du conseil d'administration du service départemental d'incendie et de secours de la Moselle, titulaire
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
c)
Sur proposition du président de l'Assemblée des départements de France
Groupe:
nomination
22 Novembre 200722/11/2007
De: Jean-Pierre Lambertin
vice-président du conseil général et président du conseil d'administration du service départemental d'incendie et de secours de Vaucluse, suppléant
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
c)
Sur proposition du président de l'Assemblée des départements de France
Groupe:
nomination
22 Novembre 200722/11/2007
De: Pierre Izard
président du conseil général et président du conseil d'administration du service départemental d'incendie et de secours de Haute-Garonne, titulaire
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
c)
Sur proposition du président de l'Assemblée des départements de France
Groupe:
nomination
22 Novembre 200722/11/2007
De: Jacques Hortala
conseiller général et président du conseil d'administration du service départemental d'incendie et de secours de l'Aude, suppléant
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
c)
Sur proposition du président de l'Assemblée des départements de France
Groupe:
nomination
22 Novembre 200722/11/2007
De: Michel Granger
conseiller général et président du conseil d'administration du service départemental d'incendie et de secours du Calvados, suppléant
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
c)
Sur proposition du président de l'Assemblée des départements de France
Groupe:
nomination
22 Novembre 200722/11/2007
De: Michel Gaudy
vice-président du conseil général et président du conseil d'administration du service départemental d'incendie et de secours de l'Hérault, suppléant
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
c)
Sur proposition du président de l'Assemblée des départements de France
Groupe:
nomination
22 Novembre 200722/11/2007
De: Jean-Loup Galland
président du conseil et président du conseil d'administration du service départemental d'incendie et de secours de la Haute-Savoie, suppléant
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
c)
Sur proposition du président de l'Assemblée des départements de France
Groupe:
nomination
22 Novembre 200722/11/2007
De: Jean-Pierre Dupont
président du conseil général et président du conseil d'administration du service départemental d'incendie et de secours de la Corrèze, titulaire
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
c)
Sur proposition du président de l'Assemblée des départements de France
Groupe:
nomination
22 Novembre 200722/11/2007
De: Eric Doligé
président du conseil général et président du conseil d'administration du service départemental d'incendie et de secours du Loiret, titulaire
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
c)
Sur proposition du président de l'Assemblée des départements de France
Groupe:
nomination
22 Novembre 200722/11/2007
De: Jean-Louis Destans
président du conseil général et président du conseil d'administration du service départemental d'incendie et de secours de l'Eure, suppléant
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
c)
Sur proposition du président de l'Assemblée des départements de France
Groupe:
nomination
22 Novembre 200722/11/2007
De: Bernard Derosier
président du conseil général et président du conseil d'administration du service départemental d'incendie et de secours du Nord, titulaire
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
c)
Sur proposition du président de l'Assemblée des départements de France
Groupe:
nomination
22 Novembre 200722/11/2007
De: Charles de La Verpillière
président du conseil général et président du conseil d'administration du service départemental d'incendie et de secours de l'Ain, titulaire
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
c)
Sur proposition du président de l'Assemblée des départements de France
Groupe:
nomination
22 Novembre 200722/11/2007
De: Etienne Chaufour
conseiller général et président du conseil d'administration du service départemental d'incendie et de secours de l'Essonne, titulaire
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
c)
Sur proposition du président de l'Assemblée des départements de France
Groupe:
nomination
22 Novembre 200722/11/2007
De: Robert Cabe
vice-président du conseil général et président du conseil d'administration du service départemental d'incendie et de secours des Landes, titulaire
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
c)
Sur proposition du président de l'Assemblée des départements de France
Groupe:
nomination
22 Novembre 200722/11/2007
De: Gérard Burel
président du conseil d'administration du service départemental d'incendie et de secours de l'Orne, titulaire
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
c)
Sur proposition du président de l'Assemblée des départements de France
Groupe:
nomination
22 Novembre 200722/11/2007
De: Michel Bozek
vice-président du conseil général et président du conseil d'administration du service départemental d'incendie et de secours de la Haute-Marne, suppléant
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
c)
Sur proposition du président de l'Assemblée des départements de France
Groupe:
nomination
22 Novembre 200722/11/2007
De: Pierre Bordier
conseiller général, président du conseil d'administration du service départemental d'incendie et de secours de l'Yonne, suppléant
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
c)
Sur proposition du président de l'Assemblée des départements de France
Groupe:
nomination
22 Novembre 200722/11/2007
De: Christophe Bechu
président du conseil général et président du conseil d'administration du service départemental d'incendie et de secours de Maine-et-Loire, titulaire
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
c)
Sur proposition du président de l'Assemblée des départements de France
Groupe:
nomination
22 Novembre 200722/11/2007
De: Jean-Michel Baylet
président du conseil général et président du conseil d'administration du service départemental d'incendie et de secours de Tarn-et-Garonne, titulaire
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
c)
Sur proposition du président de l'Assemblée des départements de France
Groupe:
nomination
22 Novembre 200722/11/2007
De: Yves Ackermann
président du conseil général et président du conseil d'administration du service départemental d'incendie et de secours du Territoire de Belfort, suppléant
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
c)
Sur proposition du président de l'Assemblée des départements de France
Groupe:
nomination
22 Novembre 200722/11/2007
De: Jean-Claude Peyronnet
sénateur de la Haute-Vienne, suppléant
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
b)
Sur proposition du président du Sénat
Groupe:
nomination
22 Novembre 200722/11/2007
De: Charles Guené
sénateur de la Haute-Marne, titulaire
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
b)
Sur proposition du président du Sénat
Groupe:
nomination
22 Novembre 200722/11/2007
De: Georges Ginesta
député du Var, titulaire
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
a)
Sur proposition du président de l'Assemblée nationale
Groupe:
nomination
22 Novembre 200722/11/2007
De: Jean-Pierre Dufau
député des Landes, suppléant
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
a)
Sur proposition du président de l'Assemblée nationale
Groupe:
nomination
22 Novembre 200722/11/2007
De: Daniel Nouaillac
suppléant
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
Sur proposition de la Fédération des personnes des services publics et de santé, Force ouvrière
Groupe:
nomination
13 Février 200713/02/2007
De: Alain Brissiaud
titulaire
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
Sur proposition de la Fédération des personnes des services publics et de santé, Force ouvrière
Groupe:
nomination
13 Février 200713/02/2007
De: André Goretti
titulaire
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
Sur proposition de la Fédération autonome des sapeurs-pompiers professionnels et des personnels administratifs, techniques et spécialisés
Groupe:
nomination
13 Février 200713/02/2007
De: Patrick Coubriche
suppléant
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
Sur proposition de la Fédération autonome des sapeurs-pompiers professionnels et des personnels administratifs, techniques et spécialisés
Groupe:
nomination
13 Février 200713/02/2007
De: Joseph Verfaillie
suppléant
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
Sur proposition d'Avenir-secours, Syndicat national de l'encadrement des services d'incendie et de secours
Groupe:
nomination
13 Février 200713/02/2007
De: François Pradon
titulaire
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
Sur proposition d'Avenir-secours, Syndicat national de l'encadrement des services d'incendie et de secours
Groupe:
nomination
13 Février 200713/02/2007
De: Christian Viton
préfet délégué pour la sécurité et la défense auprès du préfet de la région Aquitaine, préfet de la zone de défense Sud-Ouest, préfet de la Gironde, suppléant
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
g) Au titre des représentants de l'Etat
Le directeur général des collectivités locales ou son représentant
Groupe:
nomination
13 Février 200713/02/2007
De: Dominique Bellion
préfet du Gard, titulaire
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
g) Au titre des représentants de l'Etat
Le directeur général des collectivités locales ou son représentant
Groupe:
nomination
13 Février 200713/02/2007
De: Hervé Enard
directeur départemental des services d'incendie et de secours de l'Isère, suppléant
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
f) En accord avec le président de l'Assemblée des départements de France
Groupe:
nomination
13 Février 200713/02/2007
De: Philippe Berthelot
directeur départemental des services d'incendie et de secours de la Loire-Atlantique, titulaire
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
f) En accord avec le président de l'Assemblée des départements de France
Groupe:
nomination
13 Février 200713/02/2007
De: Richard Vignon
titulaire
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
e)
Sur proposition du président de la Fédération nationale des sapeurs-pompiers de France
Groupe:
nomination
13 Février 200713/02/2007
De: Jean-Luc Perusin
titulaire
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
e)
Sur proposition du président de la Fédération nationale des sapeurs-pompiers de France
Groupe:
nomination
13 Février 200713/02/2007
De: Jean-Marie Lincheneau
suppléant
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
e)
Sur proposition du président de la Fédération nationale des sapeurs-pompiers de France
Groupe:
nomination
13 Février 200713/02/2007
De: Gérard Julou
suppléant
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
e)
Sur proposition du président de la Fédération nationale des sapeurs-pompiers de France
Groupe:
nomination
13 Février 200713/02/2007
De: Eric Faure
suppléant
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
e)
Sur proposition du président de la Fédération nationale des sapeurs-pompiers de France
Groupe:
nomination
13 Février 200713/02/2007
De: Jean-Yves Bassetti
titulaire
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
e)
Sur proposition du président de la Fédération nationale des sapeurs-pompiers de France
Groupe:
nomination
13 Février 200713/02/2007
De: Jacques Montmarson
maire et président du conseil d'administration du service d'incendie et de secours de la Dordogne, suppléant
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
d)
Sur proposition du président de l'Association des maires de France
Groupe:
nomination
13 Février 200713/02/2007
De: Jean Launay
député-maire et membre du conseil d'administration du service d'incendie et de secours du Lot, suppléant
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
d)
Sur proposition du président de l'Association des maires de France
Groupe:
nomination
13 Février 200713/02/2007
De: Alain Goupy
maire et vice-président du conseil d'administration du service d'incendie et de secours de la Seine-Maritime, titulaire
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
d)
Sur proposition du président de l'Association des maires de France
Groupe:
nomination
13 Février 200713/02/2007
De: Alain-Marie Foy
maire et membre du conseil d'administration du service d'incendie et de secours des Yvelines, suppléant
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
d)
Sur proposition du président de l'Association des maires de France
Groupe:
nomination
13 Février 200713/02/2007
De: Alain David
maire et président du conseil d'administration du service d'incendie et de secours de la Gironde, titulaire
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
d)
Sur proposition du président de l'Association des maires de France
Groupe:
nomination
13 Février 200713/02/2007
De: Bernard Bourguignon
maire et vice-président du conseil d'administration du service d'incendie et de secours de la Corrèze, titulaire
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
d)
Sur proposition du président de l'Association des maires de France
Groupe:
nomination
13 Février 200713/02/2007
De: Michel Bastier
maire et vice-président du conseil d'administration du service d'incendie et de secours de la Charente, suppléant
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
d)
Sur proposition du président de l'Association des maires de France
Groupe:
nomination
13 Février 200713/02/2007
De: Jean-Paul Bacquet
député-maire et membre du conseil d'administration du service d'incendie et de secours du Puy-de-Dôme, titulaire
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
d)
Sur proposition du président de l'Association des maires de France
Groupe:
nomination
13 Février 200713/02/2007
De: Claude Vinot
conseiller général et président du conseil d'administration du service départemental d'incendie et de secours de la Côte-d'Or, suppléant
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
c)
Sur proposition du président de l'Assemblée des départements de France
Groupe:
nomination
13 Février 200713/02/2007
De: Jean Roujon
conseiller général et président du conseil d'administration du service départemental d'incendie et de secours de la Lozère, suppléant
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
c)
Sur proposition du président de l'Assemblée des départements de France
Groupe:
nomination
13 Février 200713/02/2007
De: Alfred Monthieux
vice-président du conseil général et président du conseil d'administration du service départemental d'incendie et de secours de la Martinique, titulaire
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
c)
Sur proposition du président de l'Assemblée des départements de France
Groupe:
nomination
13 Février 200713/02/2007
De: Michel Mercier
président du conseil général et président du conseil d'administration du service départemental d'incendie et de secours du Rhône, titulaire
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
c)
Sur proposition du président de l'Assemblée des départements de France
Groupe:
nomination
13 Février 200713/02/2007
De: Didier Marie
président du conseil général et président du conseil d'administration du service départemental d'incendie et de secours de la Seine-Maritime, suppléant
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
c)
Sur proposition du président de l'Assemblée des départements de France
Groupe:
nomination
13 Février 200713/02/2007
De: Pierre Maille
président du conseil général et vice-président du conseil d'administration du service départemental d'incendie et de secours du Finistère, titulaire
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
c)
Sur proposition du président de l'Assemblée des départements de France
Groupe:
nomination
13 Février 200713/02/2007
De: Jean-Pierre Maggi
vice-président du conseil général et président du conseil d'administration du service départemental d'incendie et de secours des Bouches-du-Rhône, suppléant
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
c)
Sur proposition du président de l'Assemblée des départements de France
Groupe:
nomination
13 Février 200713/02/2007
De: Michel Lezeau
vice-président du conseil général et président du conseil d'administration du service départemental d'incendie et de secours d'Indre-et-Loire, suppléant
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
c)
Sur proposition du président de l'Assemblée des départements de France
Groupe:
nomination
13 Février 200713/02/2007
De: Philippe Leroy
président du conseil général et président du conseil d'administration du service départemental d'incendie et de secours de la Moselle, titulaire
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
c)
Sur proposition du président de l'Assemblée des départements de France
Groupe:
nomination
13 Février 200713/02/2007
De: Jean-Pierre Lambertin
vice-président du conseil général et président du conseil d'administration du service départemental d'incendie et de secours de Vaucluse, suppléant
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
c)
Sur proposition du président de l'Assemblée des départements de France
Groupe:
nomination
13 Février 200713/02/2007
De: Pierre Izard
président du conseil général et président du conseil d'administration du service départemental d'incendie et de secours de la Haute-Garonne, titulaire
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
c)
Sur proposition du président de l'Assemblée des départements de France
Groupe:
nomination
13 Février 200713/02/2007
De: Jacques Hortala
conseiller général et président du conseil d'administration du service départemental d'incendie et de secours de l'Aude, suppléant
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
c)
Sur proposition du président de l'Assemblée des départements de France
Groupe:
nomination
13 Février 200713/02/2007
De: Michel Granger
conseiller général et président du conseil d'administration du service départemental d'incendie et de secours du Calvados, suppléant
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
c)
Sur proposition du président de l'Assemblée des départements de France
Groupe:
nomination
13 Février 200713/02/2007
De: Michel Gaudy
vice-président du conseil général et président du conseil d'administration du service départemental d'incendie et de secours de l'Hérault, suppléant
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
c)
Sur proposition du président de l'Assemblée des départements de France
Groupe:
nomination
13 Février 200713/02/2007
De: Jean-Loup Galland
président du conseil et président du conseil d'administration du service départemental d'incendie et de secours de la Haute-Savoie, suppléant
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
c)
Sur proposition du président de l'Assemblée des départements de France
Groupe:
nomination
13 Février 200713/02/2007
De: Jean-Pierre Dupont
président du conseil général et président du conseil d'administration du service départemental d'incendie et de secours de la Corrèze, titulaire
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
c)
Sur proposition du président de l'Assemblée des départements de France
Groupe:
nomination
13 Février 200713/02/2007
De: Eric Doligé
président du conseil général et président du conseil d'administration du service départemental d'incendie et de secours du Loiret, titulaire
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
c)
Sur proposition du président de l'Assemblée des départements de France
Groupe:
nomination
13 Février 200713/02/2007
De: Jean-Louis Destans
président du conseil général et président du conseil d'administration du service départemental d'incendie et de secours de l'Eure, suppléant
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
c)
Sur proposition du président de l'Assemblée des départements de France
Groupe:
nomination
13 Février 200713/02/2007
De: Bernard Derosier
président du conseil général et président du conseil d'administration du service départemental d'incendie et de secours du Nord, titulaire
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
c)
Sur proposition du président de l'Assemblée des départements de France
Groupe:
nomination
13 Février 200713/02/2007
De: Charles de la Verpillière
président du conseil général et président du conseil d'administration du service départemental d'incendie et de secours de l'Ain, titulaire
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
c)
Sur proposition du président de l'Assemblée des départements de France
Groupe:
nomination
13 Février 200713/02/2007
De: Etienne Chaufour
conseiller général et président du conseil d'administration du service départemental d'incendie et de secours de l'Essonne, titulaire
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
c)
Sur proposition du président de l'Assemblée des départements de France
Groupe:
nomination
13 Février 200713/02/2007
De: Robert Cabe
vice-président du conseil général et président du conseil d'administration du service départemental d'incendie et de secours des Landes, titulaire
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
c)
Sur proposition du président de l'Assemblée des départements de France
Groupe:
nomination
13 Février 200713/02/2007
De: Gérard Burel
président du conseil d'administration du service départemental d'incendie et de secours de l'Orne, titulaire
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
c)
Sur proposition du président de l'Assemblée des départements de France
Groupe:
nomination
13 Février 200713/02/2007
De: Michel Bozek
vice-président du conseil général et président du conseil d'administration du service départemental d'incendie et de secours de la Haute-Marne, suppléant
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
c)
Sur proposition du président de l'Assemblée des départements de France
Groupe:
nomination
13 Février 200713/02/2007
De: Pierre Bordier
conseiller général, président du conseil d'administration du service départemental d'incendie et de secours de l'Yonne, suppléant
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
c)
Sur proposition du président de l'Assemblée des départements de France
Groupe:
nomination
13 Février 200713/02/2007
De: Christophe Bechu
président du conseil général et président du conseil d'administration du service départemental d'incendie et de secours de Maine-et-Loire, titulaire
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
c)
Sur proposition du président de l'Assemblée des départements de France
Groupe:
nomination
13 Février 200713/02/2007
De: Jean-Michel Baylet
président du conseil général et président du conseil d'administration du service départemental d'incendie et de secours de Tarn-et-Garonne, titulaire
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
c)
Sur proposition du président de l'Assemblée des départements de France
Groupe:
nomination
13 Février 200713/02/2007
De: Yves Ackermann
président du conseil général et président du conseil d'administration du service départemental d'incendie et de secours du Territoire de Belfort, suppléant
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
c)
Sur proposition du président de l'Assemblée des départements de France
Groupe:
nomination
13 Février 200713/02/2007
De: Jean-Claude Peyronnet
sénateur de la Haute-Vienne, suppléant
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
b)
Sur proposition du président du Sénat
Groupe:
nomination
13 Février 200713/02/2007
De: Charles Guené
sénateur de la Haute-Marne, titulaire
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
b)
Sur proposition du président du Sénat
Groupe:
nomination
13 Février 200713/02/2007
De: Thierry Mariani
député de Vaucluse, titulaire
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
a)
Sur proposition du président de l'Assemblée nationale
Groupe:
nomination
13 Février 200713/02/2007
De: Jean-Pierre Dufau
député des Landes, suppléant
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
a)
Sur proposition du président de l'Assemblée nationale
Groupe:
nomination
13 Février 200713/02/2007
De: Daniel Nouaillac
suppléant
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
Sur proposition de la Fédération des personnes des services publics et de santé, Force ouvrière
Groupe:
nomination
06 Décembre 200606/12/2006
De: Alain Brissiaud
titulaire
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
Sur proposition de la Fédération des personnes des services publics et de santé, Force ouvrière
Groupe:
nomination
06 Décembre 200606/12/2006
De: André Goretti
titulaire
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
Sur proposition de la Fédération autonome des sapeurs-pompiers professionnels et des personnels administratifs, techniques et spécialisés
Groupe:
nomination
06 Décembre 200606/12/2006
De: Patrick Coubriche
suppléant
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
Sur proposition de la Fédération autonome des sapeurs-pompiers professionnels et des personnels administratifs, techniques et spécialisés
Groupe:
nomination
06 Décembre 200606/12/2006
De: Joseph Verfaillie
suppléant
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
Sur proposition d'Avenir-secours, syndicat national de l'encadrement des services d'incendie et de secours
Groupe:
nomination
06 Décembre 200606/12/2006
De: François Pradon
titulaire
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
Sur proposition d'Avenir-secours, syndicat national de l'encadrement des services d'incendie et de secours
Groupe:
nomination
06 Décembre 200606/12/2006
De: Christian Viton
préfet délégué pour la sécurité et la défense auprès du préfet de la région Aquitaine, préfet de la zone de défense Sud-Ouest, préfet de la Gironde, suppléant
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
g) Au titre des représentants de l'Etat
Le directeur général des collectivités locales ou son représentant
Groupe:
nomination
06 Décembre 200606/12/2006
De: Dominique Bellion
préfet du Gard, titulaire
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
g) Au titre des représentants de l'Etat
Le directeur général des collectivités locales ou son représentant
Groupe:
nomination
06 Décembre 200606/12/2006
De: Hervé Enard
directeur départemental des services d'incendie et de secours de l'Isère, suppléant
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
f) En accord avec le président de l'Assemblée des départements de France
Groupe:
nomination
06 Décembre 200606/12/2006
De: Philippe Berthelot
directeur départemental des services d'incendie et de secours de la Loire-Atlantique, titulaire
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
f) En accord avec le président de l'Assemblée des départements de France
Groupe:
nomination
06 Décembre 200606/12/2006
De: Richard Vignon
titulaire
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
e)
Sur proposition du président de la Fédération nationale des sapeurs-pompiers de France
Groupe:
nomination
06 Décembre 200606/12/2006
De: Jean-Luc Perusin
titulaire
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
e)
Sur proposition du président de la Fédération nationale des sapeurs-pompiers de France
Groupe:
nomination
06 Décembre 200606/12/2006
De: Jean-Marie Lincheneau
suppléant
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
e)
Sur proposition du président de la Fédération nationale des sapeurs-pompiers de France
Groupe:
nomination
06 Décembre 200606/12/2006
De: Gérard Julou
suppléant
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
e)
Sur proposition du président de la Fédération nationale des sapeurs-pompiers de France
Groupe:
nomination
06 Décembre 200606/12/2006
De: Bernard Franoz
suppléant
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
e)
Sur proposition du président de la Fédération nationale des sapeurs-pompiers de France
Groupe:
nomination
06 Décembre 200606/12/2006
De: Jean-Yves Bassetti
titulaire
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
e)
Sur proposition du président de la Fédération nationale des sapeurs-pompiers de France
Groupe:
nomination
06 Décembre 200606/12/2006
De: Jacques Montmarson
maire et président du conseil d'administration du service d'incendie et de secours de la Dordogne, suppléant
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
d)
Sur proposition du président de l'Association des maires de France
Groupe:
nomination
06 Décembre 200606/12/2006
De: Jean Launay
député-maire et membre du conseil d'administration du service d'incendie et de secours du Lot, suppléant
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
d)
Sur proposition du président de l'Association des maires de France
Groupe:
nomination
06 Décembre 200606/12/2006
De: Alain Goupy
maire et vice-président du conseil d'administration du service d'incendie et de secours de la Seine-Maritime, titulaire
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
d)
Sur proposition du président de l'Association des maires de France
Groupe:
nomination
06 Décembre 200606/12/2006
De: Alain-Marie Foy
maire et membre du conseil d'administration du service d'incendie et de secours des Yvelines, suppléant
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
d)
Sur proposition du président de l'Association des maires de France
Groupe:
nomination
06 Décembre 200606/12/2006
De: Alain David
maire et président du conseil d'administration du service d'incendie et de secours de la Gironde, titulaire
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
d)
Sur proposition du président de l'Association des maires de France
Groupe:
nomination
06 Décembre 200606/12/2006
De: Bernard Bourguignon
maire et vice-président du conseil d'administration du service d'incendie et de secours de la Corrèze, titulaire
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
d)
Sur proposition du président de l'Association des maires de France
Groupe:
nomination
06 Décembre 200606/12/2006
De: Michel Bastier
maire et vice-président du conseil d'administration du service d'incendie et de secours de la Charente, suppléant
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
d)
Sur proposition du président de l'Association des maires de France
Groupe:
nomination
06 Décembre 200606/12/2006
De: Jean-Paul Bacquet
député-maire et membre du conseil d'administration du service d'incendie et de secours du Puy-de-Dôme, titulaire
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
d)
Sur proposition du président de l'Association des maires de France
Groupe:
nomination
06 Décembre 200606/12/2006
De: Claude Vinot
conseiller général et président du conseil d'administration du service départemental d'incendie et de secours de la Côte-d'Or, suppléant
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
c)
Sur proposition du président de l'Assemblée des départements de France
Groupe:
nomination
06 Décembre 200606/12/2006
De: Jean Roujon
conseiller général et président du conseil d'administration du service départemental d'incendie et de secours de la Lozère, suppléant
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
c)
Sur proposition du président de l'Assemblée des départements de France
Groupe:
nomination
06 Décembre 200606/12/2006
De: Alfred Monthieux
vice-président du conseil général et président du conseil d'administration du service départemental d'incendie et de secours de la Martinique, titulaire
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
c)
Sur proposition du président de l'Assemblée des départements de France
Groupe:
nomination
06 Décembre 200606/12/2006
De: Michel Mercier
président du conseil général et président du conseil d'administration du service départemental d'incendie et de secours du Rhône, titulaire
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
c)
Sur proposition du président de l'Assemblée des départements de France
Groupe:
nomination
06 Décembre 200606/12/2006
De: Didier Marie
président du conseil général et président du conseil d'administration du service départemental d'incendie et de secours de la Seine-Maritime, suppléant
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
c)
Sur proposition du président de l'Assemblée des départements de France
Groupe:
nomination
06 Décembre 200606/12/2006
De: Pierre Maille
président du conseil général et vice-président du conseil d'administration du service départemental d'incendie et de secours du Finistère, titulaire
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
c)
Sur proposition du président de l'Assemblée des départements de France
Groupe:
nomination
06 Décembre 200606/12/2006
De: Jean-Pierre Maggi
vice-président du conseil général et président du conseil d'administration du service départemental d'incendie et de secours des Bouches-du-Rhône, suppléant
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
c)
Sur proposition du président de l'Assemblée des départements de France
Groupe:
nomination
06 Décembre 200606/12/2006
De: Michel Lezeau
vice-président du conseil général et président du conseil d'administration du service départemental d'incendie et de secours d'Indre-et-Loire, suppléant
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
c)
Sur proposition du président de l'Assemblée des départements de France
Groupe:
nomination
06 Décembre 200606/12/2006
De: Philippe Leroy
président du conseil général et président du conseil d'administration du service départemental d'incendie et de secours de la Moselle, titulaire
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
c)
Sur proposition du président de l'Assemblée des départements de France
Groupe:
nomination
06 Décembre 200606/12/2006
De: Jean-Pierre Lambertin
vice-président du conseil général et président du conseil d'administration du service départemental d'incendie et de secours de Vaucluse, suppléant
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
c)
Sur proposition du président de l'Assemblée des départements de France
Groupe:
nomination
06 Décembre 200606/12/2006
De: Pierre Izard
président du conseil général et président du conseil d'administration du service départemental d'incendie et de secours de la Haute-Garonne, titulaire
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
c)
Sur proposition du président de l'Assemblée des départements de France
Groupe:
nomination
06 Décembre 200606/12/2006
De: Jacques Hortala
conseiller général et président du conseil d'administration du service départemental d'incendie et de secours de l'Aude, suppléant
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
c)
Sur proposition du président de l'Assemblée des départements de France
Groupe:
nomination
06 Décembre 200606/12/2006
De: Michel Granger
conseiller général et président du conseil d'administration du service départemental d'incendie et de secours du Calvados, suppléant
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
c)
Sur proposition du président de l'Assemblée des départements de France
Groupe:
nomination
06 Décembre 200606/12/2006
De: Michel Gaudy
vice-président du conseil général et président du conseil d'administration du service départemental d'incendie et de secours de l'Hérault, suppléant
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
c)
Sur proposition du président de l'Assemblée des départements de France
Groupe:
nomination
06 Décembre 200606/12/2006
De: Jean-Loup Galland
président du conseil et président du conseil d'administration du service départemental d'incendie et de secours de la Haute-Savoie, suppléant
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
c)
Sur proposition du président de l'Assemblée des départements de France
Groupe:
nomination
06 Décembre 200606/12/2006
De: Jean-Pierre Dupont
président du conseil général et président du conseil d'administration du service départemental d'incendie et de secours de la Corrèze, titulaire
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
c)
Sur proposition du président de l'Assemblée des départements de France
Groupe:
nomination
06 Décembre 200606/12/2006
De: Eric Doligé
président du conseil général et président du conseil d'administration du service départemental d'incendie et de secours du Loiret, titulaire
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
c)
Sur proposition du président de l'Assemblée des départements de France
Groupe:
nomination
06 Décembre 200606/12/2006
De: Jean-Louis Destans
président du conseil général et président du conseil d'administration du service départemental d'incendie et de secours de l'Eure, suppléant
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
c)
Sur proposition du président de l'Assemblée des départements de France
Groupe:
nomination
06 Décembre 200606/12/2006
De: Bernard Derosier
président du conseil général et président du conseil d'administration du service départemental d'incendie et de secours du Nord, titulaire
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
c)
Sur proposition du président de l'Assemblée des départements de France
Groupe:
nomination
06 Décembre 200606/12/2006
De: Charles de la Verpillière
président du conseil général et président du conseil d'administration du service départemental d'incendie et de secours de l'Ain, titulaire
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
c)
Sur proposition du président de l'Assemblée des départements de France
Groupe:
nomination
06 Décembre 200606/12/2006
De: Etienne Chaufour
conseiller général et président du conseil d'administration du service départemental d'incendie et de secours de l'Essonne, titulaire
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
c)
Sur proposition du président de l'Assemblée des départements de France
Groupe:
nomination
06 Décembre 200606/12/2006
De: Robert Cabe
vice-président du conseil général et président du conseil d'administration du service départemental d'incendie et de secours des Landes, titulaire
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
c)
Sur proposition du président de l'Assemblée des départements de France
Groupe:
nomination
06 Décembre 200606/12/2006
De: Gérard Burel
président du conseil d'administration du service départemental d'incendie et de secours de l'Orne, titulaire
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
c)
Sur proposition du président de l'Assemblée des départements de France
Groupe:
nomination
06 Décembre 200606/12/2006
De: Michel Bozek
vice-président du conseil général et président du conseil d'administration du service départemental d'incendie et de secours de la Haute-Marne, suppléant
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
c)
Sur proposition du président de l'Assemblée des départements de France
Groupe:
nomination
06 Décembre 200606/12/2006
De: Pierre Bordier
conseiller général, président du conseil d'administration du service départemental d'incendie et de secours de l'Yonne, suppléant
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
c)
Sur proposition du président de l'Assemblée des départements de France
Groupe:
nomination
06 Décembre 200606/12/2006
De: Christophe Bechu
président du conseil général et président du conseil d'administration du service départemental d'incendie et de secours de Maine-et-Loire, titulaire
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
c)
Sur proposition du président de l'Assemblée des départements de France
Groupe:
nomination
06 Décembre 200606/12/2006
De: Jean-Michel Baylet
président du conseil général et président du conseil d'administration du service départemental d'incendie et de secours de Tarn-et-Garonne, titulaire
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
c)
Sur proposition du président de l'Assemblée des départements de France
Groupe:
nomination
06 Décembre 200606/12/2006
De: Yves Ackermann
président du conseil général et président du conseil d'administration du service départemental d'incendie et de secours du Territoire de Belfort, suppléant
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
c)
Sur proposition du président de l'Assemblée des départements de France
Groupe:
nomination
06 Décembre 200606/12/2006
De: Jean-Claude Peyronnet
sénateur de la Haute-Vienne, suppléant
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
b)
Sur proposition du président du Sénat
Groupe:
nomination
06 Décembre 200606/12/2006
De: Charles Guené
sénateur de la Haute-Marne, titulaire
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
b)
Sur proposition du président du Sénat
Groupe:
nomination
06 Décembre 200606/12/2006
De: Thierry Mariani
député de Vaucluse, titulaire
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
a)
Sur proposition du président de l'Assemblée nationale
Groupe:
nomination
06 Décembre 200606/12/2006
De: Jean-Pierre Dufau
député des Landes, suppléant
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
a)
Sur proposition du président de l'Assemblée nationale
Groupe:
nomination
06 Décembre 200606/12/2006
De: Daniel Nouaillac
suppléant
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
Sur proposition de la Fédération des personnels des services publics et de santé, Force ouvrière
Groupe:
nomination
12 Avril 200612/04/2006
De: Alain Brissiaud
titulaire
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
Sur proposition de la Fédération des personnels des services publics et de santé, Force ouvrière
Groupe:
nomination
12 Avril 200612/04/2006
De: André Goretti
titulaire
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
Sur proposition de la Fédération autonome des sapeurs-pompiers professionnels et des personnels administratifs, techniques et spécialisés
Groupe:
nomination
12 Avril 200612/04/2006
De: Patrick Coubriche
suppléant
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
Sur proposition de la Fédération autonome des sapeurs-pompiers professionnels et des personnels administratifs, techniques et spécialisés
Groupe:
nomination
12 Avril 200612/04/2006
De: Joseph Verfaillie
suppléant
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
Sur proposition d'Avenir-Secours, Syndicat national de l'encadrement des services d'incendie et de secours
Groupe:
nomination
12 Avril 200612/04/2006
De: François Pradon
titulaire
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
Sur proposition d'Avenir-Secours, Syndicat national de l'encadrement des services d'incendie et de secours
Groupe:
nomination
12 Avril 200612/04/2006
De: Bernard Tomasini
préfet du Val-de-Marne, titulaire
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
g) Au titre des représentants de l'Etat
Le directeur général des collectivités locales ou son représentant
Groupe:
nomination
12 Avril 200612/04/2006
De: Henri Masse
préfet de la Drôme, suppléant
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
g) Au titre des représentants de l'Etat
Le directeur général des collectivités locales ou son représentant
Groupe:
nomination
12 Avril 200612/04/2006
De: Hervé Enard
directeur départemental des services d'incendie et de secours de l'Isère, suppléant
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
f) En accord avec le président de l'Assemblée des départements de France
Groupe:
nomination
12 Avril 200612/04/2006
De: Philippe Berthelot
directeur départemental des services d'incendie et de secours de la Loire-Atlantique, titulaire
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
f) En accord avec le président de l'Assemblée des départements de France
Groupe:
nomination
12 Avril 200612/04/2006
De: Richard Vignon
titulaire
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
e)
Sur proposition du président de la Fédération nationale des sapeurs-pompiers de France
Groupe:
nomination
12 Avril 200612/04/2006
De: Jean-Luc Perusin
titulaire
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
e)
Sur proposition du président de la Fédération nationale des sapeurs-pompiers de France
Groupe:
nomination
12 Avril 200612/04/2006
De: Jean-Marie Lincheneau
suppléant
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
e)
Sur proposition du président de la Fédération nationale des sapeurs-pompiers de France
Groupe:
nomination
12 Avril 200612/04/2006
De: Gérard Julou
suppléant
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
e)
Sur proposition du président de la Fédération nationale des sapeurs-pompiers de France
Groupe:
nomination
12 Avril 200612/04/2006
De: Bernard Franoz
suppléant
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
e)
Sur proposition du président de la Fédération nationale des sapeurs-pompiers de France
Groupe:
nomination
12 Avril 200612/04/2006
De: Jean-Yves Bassetti
titulaire
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
e)
Sur proposition du président de la Fédération nationale des sapeurs-pompiers de France
Groupe:
nomination
12 Avril 200612/04/2006
De: Jacques Montmarson
maire et président du conseil d'administration du service d'incendie et de secours de la Dordogne, suppléant
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
d)
Sur proposition du président de l'Association des maires de France
Groupe:
nomination
12 Avril 200612/04/2006
De: Jean Launay
député-maire et membre du conseil d'administration du service d'incendie et de secours du Lot, suppléant
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
d)
Sur proposition du président de l'Association des maires de France
Groupe:
nomination
12 Avril 200612/04/2006
De: Alain Goupy
maire et vice-président du conseil d'administration du service d'incendie et de secours de la Seine-Maritime, titulaire
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
d)
Sur proposition du président de l'Association des maires de France
Groupe:
nomination
12 Avril 200612/04/2006
De: Alain-Marie Foy
maire et membre du conseil d'administration du service d'incendie et de secours des Yvelines, suppléant
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
d)
Sur proposition du président de l'Association des maires de France
Groupe:
nomination
12 Avril 200612/04/2006
De: Alain David
maire et président du conseil d'administration du service d'incendie et de secours de la Gironde, titulaire
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
d)
Sur proposition du président de l'Association des maires de France
Groupe:
nomination
12 Avril 200612/04/2006
De: Bernard Bourguignon
maire et vice-président du conseil d'administration du service d'incendie et de secours de la Corrèze, titulaire
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
d)
Sur proposition du président de l'Association des maires de France
Groupe:
nomination
12 Avril 200612/04/2006
De: Michel Bastier
maire et vice-président du conseil d'administration du service d'incendie et de secours de la Charente, suppléant
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
d)
Sur proposition du président de l'Association des maires de France
Groupe:
nomination
12 Avril 200612/04/2006
De: Jean-Paul Bacquet
député-maire et membre du conseil d'administration du service d'incendie et de secours du Puy-de-Dôme, titulaire
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
d)
Sur proposition du président de l'Association des maires de France
Groupe:
nomination
12 Avril 200612/04/2006
De: Jean-Pierre Tallieu
vice-président du conseil général et président du conseil d'administration du service départemental d'incendie et de secours de la Charente-Maritime, suppléant
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
c)
Sur proposition du président de l'assemblée des départements de France
Groupe:
nomination
12 Avril 200612/04/2006
De: Jean Roujon
conseiller général et président du conseil d'administration du service départemental d'incendie et de secours de la Lozère, suppléant
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
c)
Sur proposition du président de l'assemblée des départements de France
Groupe:
nomination
12 Avril 200612/04/2006
De: Alfred Monthieux
vice-président du conseil général et président du conseil d'administration du service départemental d'incendie et de secours de la Martinique, titulaire
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
c)
Sur proposition du président de l'assemblée des départements de France
Groupe:
nomination
12 Avril 200612/04/2006
De: Michel Mercier
président du conseil général et président du conseil d'administration du service départemental d'incendie et de secours du Rhône, titulaire
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
c)
Sur proposition du président de l'assemblée des départements de France
Groupe:
nomination
12 Avril 200612/04/2006
De: Didier Marie
président du conseil général et président du conseil d'administration du service départemental d'incendie et de secours de la Seine-Maritime, suppléant
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
c)
Sur proposition du président de l'assemblée des départements de France
Groupe:
nomination
12 Avril 200612/04/2006
De: Pierre Maille
président du conseil général et vice-président du conseil d'administration du service départemental d'incendie et de secours du Finistère, titulaire
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
c)
Sur proposition du président de l'assemblée des départements de France
Groupe:
nomination
12 Avril 200612/04/2006
De: Jean-Pierre Maggi
vice-président du conseil général et président du conseil d'administration du service départemental d'incendie et de secours des Bouches-du-Rhône, suppléant
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
c)
Sur proposition du président de l'assemblée des départements de France
Groupe:
nomination
12 Avril 200612/04/2006
De: Michel Lezeau
vice-président du conseil général et président du conseil d'administration du service départemental d'incendie et de secours d'Indre-et-Loire, suppléant
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
c)
Sur proposition du président de l'assemblée des départements de France
Groupe:
nomination
12 Avril 200612/04/2006
De: Philippe Leroy
président du conseil général et président du conseil d'administration du service départemental d'incendie et de secours de la Moselle, titulaire
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
c)
Sur proposition du président de l'assemblée des départements de France
Groupe:
nomination
12 Avril 200612/04/2006
De: François Launoy
conseiller général et président du conseil d'administration du service départemental d'incendie et de secours de la Côte-d'Or, suppléant
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
c)
Sur proposition du président de l'assemblée des départements de France
Groupe:
nomination
12 Avril 200612/04/2006
De: Jean-Pierre Lambertin
vice-président du conseil général et président du conseil d'administration du service départemental d'incendie et de secours de Vaucluse, suppléant
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
c)
Sur proposition du président de l'assemblée des départements de France
Groupe:
nomination
12 Avril 200612/04/2006
De: Pierre Izard
président du conseil général et président du conseil d'administration du service départemental d'incendie et de secours de la Haute-Garonne, titulaire
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
c)
Sur proposition du président de l'assemblée des départements de France
Groupe:
nomination
12 Avril 200612/04/2006
De: Jacques Hortala
conseiller général et président du conseil d'administration du service départemental d'incendie et de secours de l'Aude, suppléant
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
c)
Sur proposition du président de l'assemblée des départements de France
Groupe:
nomination
12 Avril 200612/04/2006
De: Michel Granger
conseiller général et président du conseil d'administration du service départemental d'incendie et de secours du Calvados, suppléant
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
c)
Sur proposition du président de l'assemblée des départements de France
Groupe:
nomination
12 Avril 200612/04/2006
De: Michel Gaudy
vice-président du conseil général et président du conseil d'administration du service départemental d'incendie et de secours de l'Hérault, suppléant
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
c)
Sur proposition du président de l'assemblée des départements de France
Groupe:
nomination
12 Avril 200612/04/2006
De: Jean-Loup Galland
président du conseil et président du conseil d'administration du service départemental d'incendie et de secours de la Haute-Savoie, suppléant
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
c)
Sur proposition du président de l'assemblée des départements de France
Groupe:
nomination
12 Avril 200612/04/2006
De: Jean-Pierre Dupont
président du conseil général et président du conseil d'administration du service départemental d'incendie et de secours de la Corrèze, titulaire
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
c)
Sur proposition du président de l'assemblée des départements de France
Groupe:
nomination
12 Avril 200612/04/2006
De: Eric Doligé
président du conseil général et président du conseil d'administration du service départemental d'incendie et de secours du Loiret, titulaire
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
c)
Sur proposition du président de l'assemblée des départements de France
Groupe:
nomination
12 Avril 200612/04/2006
De: Jean-Louis Destans
président du conseil général et président du conseil d'administration du service départemental d'incendie et de secours de l'Eure, suppléant
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
c)
Sur proposition du président de l'assemblée des départements de France
Groupe:
nomination
12 Avril 200612/04/2006
De: Bernard Derosier
président du conseil général et président du conseil d'administration du service départemental d'incendie et de secours du Nord, titulaire
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
c)
Sur proposition du président de l'assemblée des départements de France
Groupe:
nomination
12 Avril 200612/04/2006
De: Charles de la Verpillière
président du conseil général et président du conseil d'administration du service départemental d'incendie et de secours de l'Ain, titulaire
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
c)
Sur proposition du président de l'assemblée des départements de France
Groupe:
nomination
12 Avril 200612/04/2006
De: Etienne Chaufour
conseiller général et président du conseil d'administration du service départemental d'incendie et de secours de l'Essonne, titulaire
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
c)
Sur proposition du président de l'assemblée des départements de France
Groupe:
nomination
12 Avril 200612/04/2006
De: Robert Cabe
vice-président du conseil général et président du conseil d'administration du service départemental d'incendie et de secours des Landes, titulaire
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
c)
Sur proposition du président de l'assemblée des départements de France
Groupe:
nomination
12 Avril 200612/04/2006
De: Gérard Burel
président du conseil d'administration du service départemental d'incendie et de secours de l'Orne, titulaire
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
c)
Sur proposition du président de l'assemblée des départements de France
Groupe:
nomination
12 Avril 200612/04/2006
De: Pierre Bordier
conseiller général, président du conseil d'administration du service départemental d'incendie et de secours de l'Yonne, suppléant
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
c)
Sur proposition du président de l'assemblée des départements de France
Groupe:
nomination
12 Avril 200612/04/2006
De: Christophe Bechu
président du conseil général et président du conseil d'administration du service départemental d'incendie et de secours de Maine-et-Loire, titulaire
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
c)
Sur proposition du président de l'assemblée des départements de France
Groupe:
nomination
12 Avril 200612/04/2006
De: Jean-Michel Baylet
président du conseil général et président du conseil d'administration du service départemental d'incendie et de secours de Tarn-et-Garonne, titulaire
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
c)
Sur proposition du président de l'assemblée des départements de France
Groupe:
nomination
12 Avril 200612/04/2006
De: Yves Ackermann
président du conseil général et président du conseil d'administration du service départemental d'incendie et de secours du Territoire de Belfort, suppléant
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
c)
Sur proposition du président de l'assemblée des départements de France
Groupe:
nomination
12 Avril 200612/04/2006
De: Jean-Claude Peyronnet
sénateur de la Haute-Vienne, suppléant
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
b)
Sur proposition du président du Sénat
Groupe:
nomination
12 Avril 200612/04/2006
De: Charles Guené
sénateur de la Haute-Marne, titulaire
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
b)
Sur proposition du président du Sénat
Groupe:
nomination
12 Avril 200612/04/2006
De: Thierry Mariani
député de Vaucluse, titulaire
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
a)
Sur proposition du président de l'Assemblée nationale
Groupe:
nomination
12 Avril 200612/04/2006
De: Jean-Pierre Dufau
député des Landes, suppléant
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
a)
Sur proposition du président de l'Assemblée nationale
Groupe:
nomination
12 Avril 200612/04/2006
De: Daniel Nouaillac
suppléant
Objet:
membres de la conférence nationale des services d'incendie et de secours
Sur proposition de la Fédération des personnes des services publics et de santé, Force ouvrière
Groupe:
nomination
08 Novembre 200508/11/2005
De: Alain Brissiaud
titulaire
Objet:
membres de la conférence nationale des services d'incendie et de secours
Sur proposition de la Fédération des personnes des services publics et de santé, Force ouvrière
Groupe:
nomination
08 Novembre 200508/11/2005
De: André Goretti
titulaire
Objet:
membres de la conférence nationale des services d'incendie et de secours
Sur proposition de la Fédération autonome des sapeurs-pompiers professionnels et des personnels administratifs, techniques et spécialisés
Groupe:
nomination
08 Novembre 200508/11/2005
De: Patrick Coubriche
suppléant
Objet:
membres de la conférence nationale des services d'incendie et de secours
Sur proposition de la Fédération autonome des sapeurs-pompiers professionnels et des personnels administratifs, techniques et spécialisés
Groupe:
nomination
08 Novembre 200508/11/2005
De: Joseph Verfaillie
suppléant
Objet:
membres de la conférence nationale des services d'incendie et de secours
Sur proposition d'Avenir-secours, syndicat national de l'encadrement des services d'incendie et de secours
Groupe:
nomination
08 Novembre 200508/11/2005
De: François Pradon
titulaire
Objet:
membres de la conférence nationale des services d'incendie et de secours
Sur proposition d'Avenir-secours, syndicat national de l'encadrement des services d'incendie et de secours
Groupe:
nomination
08 Novembre 200508/11/2005
De: Bernard Tomasini
préfet de la Charente-Maritime, titulaire
Objet:
membres de la conférence nationale des services d'incendie et de secours
g) Au titre des représentants de l'Etat
Le directeur général des collectivités locales ou son représentant
Groupe:
nomination
08 Novembre 200508/11/2005
De: Henri Masse
préfet de la Drôme, suppléant
Objet:
membres de la conférence nationale des services d'incendie et de secours
g) Au titre des représentants de l'Etat
Le directeur général des collectivités locales ou son représentant
Groupe:
nomination
08 Novembre 200508/11/2005
De: Hervé Enard
directeur départemental des services d'incendie et de secours de l'Isère, suppléant
Objet:
membres de la conférence nationale des services d'incendie et de secours
f) En accord avec le président de l'Assemblée des départements de France
Groupe:
nomination
08 Novembre 200508/11/2005
De: Philippe Berthelot
directeur départemental des services d'incendie et de secours de la Loire-Atlantique, titulaire
Objet:
membres de la conférence nationale des services d'incendie et de secours
f) En accord avec le président de l'Assemblée des départements de France
Groupe:
nomination
08 Novembre 200508/11/2005
De: Richard Vignon
titulaire
Objet:
membres de la conférence nationale des services d'incendie et de secours
e)
Sur proposition du président de la Fédération nationale des sapeurs-pompiers de France
Groupe:
nomination
08 Novembre 200508/11/2005
De: Jean-Luc Perusin
titulaire
Objet:
membres de la conférence nationale des services d'incendie et de secours
e)
Sur proposition du président de la Fédération nationale des sapeurs-pompiers de France
Groupe:
nomination
08 Novembre 200508/11/2005
De: Jean-Marie Lincheneau
suppléant
Objet:
membres de la conférence nationale des services d'incendie et de secours
e)
Sur proposition du président de la Fédération nationale des sapeurs-pompiers de France
Groupe:
nomination
08 Novembre 200508/11/2005
De: Gérard Julou
suppléant
Objet:
membres de la conférence nationale des services d'incendie et de secours
e)
Sur proposition du président de la Fédération nationale des sapeurs-pompiers de France
Groupe:
nomination
08 Novembre 200508/11/2005
De: Bernard Franoz
suppléant
Objet:
membres de la conférence nationale des services d'incendie et de secours
e)
Sur proposition du président de la Fédération nationale des sapeurs-pompiers de France
Groupe:
nomination
08 Novembre 200508/11/2005
De: Jean-Yves Basseti
titulaire
Objet:
membres de la conférence nationale des services d'incendie et de secours
e)
Sur proposition du président de la Fédération nationale des sapeurs-pompiers de France
Groupe:
nomination
08 Novembre 200508/11/2005
De: Jacques Montmarson
maire et président du conseil d'administration du service d'incendie et de secours de la Dordogne, suppléant
Objet:
membres de la conférence nationale des services d'incendie et de secours
d)
Sur proposition du président de l'Association des maires de France
Groupe:
nomination
08 Novembre 200508/11/2005
De: Jean Launay
député-maire et membre du conseil d'administration du service d'incendie et de secours du Lot, suppléant
Objet:
membres de la conférence nationale des services d'incendie et de secours
d)
Sur proposition du président de l'Association des maires de France
Groupe:
nomination
08 Novembre 200508/11/2005
De: Alain Goupy
maire et vice-président du conseil d'administration du service d'incendie et de secours de la Seine-Maritime, titulaire
Objet:
membres de la conférence nationale des services d'incendie et de secours
d)
Sur proposition du président de l'Association des maires de France
Groupe:
nomination
08 Novembre 200508/11/2005
De: Alain-Marie Foy
maire et membre du conseil d'administration du service d'incendie et de secours des Yvelines, suppléant
Objet:
membres de la conférence nationale des services d'incendie et de secours
d)
Sur proposition du président de l'Association des maires de France
Groupe:
nomination
08 Novembre 200508/11/2005
De: Alain David
maire et président du conseil d'administration du service d'incendie et de secours de la Gironde, titulaire
Objet:
membres de la conférence nationale des services d'incendie et de secours
d)
Sur proposition du président de l'Association des maires de France
Groupe:
nomination
08 Novembre 200508/11/2005
De: Bernard Bourguignon
maire et vice-président du conseil d'administration du service d'incendie et de secours de la Corrèze, titulaire
Objet:
membres de la conférence nationale des services d'incendie et de secours
d)
Sur proposition du président de l'Association des maires de France
Groupe:
nomination
08 Novembre 200508/11/2005
De: Michel Bastier
maire et vice-président du conseil d'administration du service d'incendie et de secours de la Charente, suppléant
Objet:
membres de la conférence nationale des services d'incendie et de secours
d)
Sur proposition du président de l'Association des maires de France
Groupe:
nomination
08 Novembre 200508/11/2005
De: Jean-Paul Bacquet
député-maire et membre du conseil d'administration du service d'incendie et de secours du Puy-de-Dôme, titulaire
Objet:
membres de la conférence nationale des services d'incendie et de secours
d)
Sur proposition du président de l'Association des maires de France
Groupe:
nomination
08 Novembre 200508/11/2005
De: Jean-Pierre Tallieu
vice-président du conseil général et président du conseil d'administration du service départemental d'incendie et de secours de la Charente-Maritime, suppléant
Objet:
membres de la conférence nationale des services d'incendie et de secours
c)
Sur proposition du président de l'Assemblée des départements de France
Groupe:
nomination
08 Novembre 200508/11/2005
De: Jean Roujon
conseiller général et président du conseil d'administration du service départemental d'incendie et de secours de la Lozère, suppléant
Objet:
membres de la conférence nationale des services d'incendie et de secours
c)
Sur proposition du président de l'Assemblée des départements de France
Groupe:
nomination
08 Novembre 200508/11/2005
De: Alfred Monthieux
vice-président du conseil général et président du conseil d'administration du service départemental d'incendie et de secours de la Martinique, titulaire
Objet:
membres de la conférence nationale des services d'incendie et de secours
c)
Sur proposition du président de l'Assemblée des départements de France
Groupe:
nomination
08 Novembre 200508/11/2005
De: Michel Mercier
président du conseil général et président du conseil d'administration du service départemental d'incendie et de secours du Rhône, titulaire
Objet:
membres de la conférence nationale des services d'incendie et de secours
c)
Sur proposition du président de l'Assemblée des départements de France
Groupe:
nomination
08 Novembre 200508/11/2005
De: Didier Marie
président du conseil général et président du conseil d'administration du service départemental d'incendie et de secours de la Seine-Maritime, suppléant
Objet:
membres de la conférence nationale des services d'incendie et de secours
c)
Sur proposition du président de l'Assemblée des départements de France
Groupe:
nomination
08 Novembre 200508/11/2005
De: Pierre Maille
président du conseil général et vice-président du conseil d'administration du service départemental d'incendie et de secours du Finistère, titulaire
Objet:
membres de la conférence nationale des services d'incendie et de secours
c)
Sur proposition du président de l'Assemblée des départements de France
Groupe:
nomination
08 Novembre 200508/11/2005
De: Jean-Pierre Maggi
vice-président du conseil général et président du conseil d'administration du service départemental d'incendie et de secours des Bouches-du-Rhône, suppléant
Objet:
membres de la conférence nationale des services d'incendie et de secours
c)
Sur proposition du président de l'Assemblée des départements de France
Groupe:
nomination
08 Novembre 200508/11/2005
De: Michel Lezeau
vice-président du conseil général et président du conseil d'administration du service départemental d'incendie et de secours d'Indre-et-Loire, suppléant
Objet:
membres de la conférence nationale des services d'incendie et de secours
c)
Sur proposition du président de l'Assemblée des départements de France
Groupe:
nomination
08 Novembre 200508/11/2005
De: Philippe Leroy
président du conseil général et président du conseil d'administration du service départemental d'incendie et de secours de la Moselle, titulaire
Objet:
membres de la conférence nationale des services d'incendie et de secours
c)
Sur proposition du président de l'Assemblée des départements de France
Groupe:
nomination
08 Novembre 200508/11/2005
De: François Launoy
conseiller général et président du conseil d'administration du service départemental d'incendie et de secours de la Côte-d'Or, suppléant
Objet:
membres de la conférence nationale des services d'incendie et de secours
c)
Sur proposition du président de l'Assemblée des départements de France
Groupe:
nomination
08 Novembre 200508/11/2005
De: Jean-Pierre Lambertin
vice-président du conseil général et président du conseil d'administration du service départemental d'incendie et de secours de Vaucluse, suppléant
Objet:
membres de la conférence nationale des services d'incendie et de secours
c)
Sur proposition du président de l'Assemblée des départements de France
Groupe:
nomination
08 Novembre 200508/11/2005
De: Pierre Izard
président du conseil général et président du conseil d'administration du service départemental d'incendie et de secours de Haute-Garonne, titulaire
Objet:
membres de la conférence nationale des services d'incendie et de secours
c)
Sur proposition du président de l'Assemblée des départements de France
Groupe:
nomination
08 Novembre 200508/11/2005
De: Jacques Hortala
conseiller général et président du conseil d'administration du service départemental d'incendie et de secours de l'Aude, suppléant
Objet:
membres de la conférence nationale des services d'incendie et de secours
c)
Sur proposition du président de l'Assemblée des départements de France
Groupe:
nomination
08 Novembre 200508/11/2005
De: Michel Granger
conseiller général et président du conseil d'administration du service départemental d'incendie et de secours du Calvados, suppléant
Objet:
membres de la conférence nationale des services d'incendie et de secours
c)
Sur proposition du président de l'Assemblée des départements de France
Groupe:
nomination
08 Novembre 200508/11/2005
De: Michel Gaudy
vice-président du conseil général et président du conseil d'administration du service départemental d'incendie et de secours de l'Hérault, suppléant
Objet:
membres de la conférence nationale des services d'incendie et de secours
c)
Sur proposition du président de l'Assemblée des départements de France
Groupe:
nomination
08 Novembre 200508/11/2005
De: Jean-Loup Galland
président du conseil et président du conseil d'administration du service départemental d'incendie et de secours de la Haute-Savoie, suppléant
Objet:
membres de la conférence nationale des services d'incendie et de secours
c)
Sur proposition du président de l'Assemblée des départements de France
Groupe:
nomination
08 Novembre 200508/11/2005
De: Jean-Pierre Dupont
président du conseil général et président du conseil d'administration du service départemental d'incendie et de secours de la Corrèze, titulaire
Objet:
membres de la conférence nationale des services d'incendie et de secours
c)
Sur proposition du président de l'Assemblée des départements de France
Groupe:
nomination
08 Novembre 200508/11/2005
De: Eric Doligé
président du conseil général et président du conseil d'administration du service départemental d'incendie et de secours du Loiret, titulaire
Objet:
membres de la conférence nationale des services d'incendie et de secours
c)
Sur proposition du président de l'Assemblée des départements de France
Groupe:
nomination
08 Novembre 200508/11/2005
De: Jean-Louis Destans
président du conseil général et président du conseil d'administration du service départemental d'incendie et de secours de l'Eure, suppléant
Objet:
membres de la conférence nationale des services d'incendie et de secours
c)
Sur proposition du président de l'Assemblée des départements de France
Groupe:
nomination
08 Novembre 200508/11/2005
De: Bernard Derosier
président du conseil général et président du conseil d'administration du service départemental d'incendie et de secours du Nord, titulaire
Objet:
membres de la conférence nationale des services d'incendie et de secours
c)
Sur proposition du président de l'Assemblée des départements de France
Groupe:
nomination
08 Novembre 200508/11/2005
De: Charles de la Verpillière
président du conseil général et président du conseil d'administration du service départemental d'incendie et de secours de l'Ain, titulaire
Objet:
membres de la conférence nationale des services d'incendie et de secours
c)
Sur proposition du président de l'Assemblée des départements de France
Groupe:
nomination
08 Novembre 200508/11/2005
De: Etienne Chaufour
conseiller général et président du conseil d'administration du service départemental d'incendie et de secours de l'Essonne, titulaire
Objet:
membres de la conférence nationale des services d'incendie et de secours
c)
Sur proposition du président de l'Assemblée des départements de France
Groupe:
nomination
08 Novembre 200508/11/2005
De: Robert Cabe
vice-président du conseil général et président du conseil d'administration du service départemental d'incendie et de secours des Landes, titulaire
Objet:
membres de la conférence nationale des services d'incendie et de secours
c)
Sur proposition du président de l'Assemblée des départements de France
Groupe:
nomination
08 Novembre 200508/11/2005
De: Gérard Burel
président du conseil d'administration du service départemental d'incendie et de secours de l'Orne, titulaire
Objet:
membres de la conférence nationale des services d'incendie et de secours
c)
Sur proposition du président de l'Assemblée des départements de France
Groupe:
nomination
08 Novembre 200508/11/2005
De: Pierre Bordier
conseiller général, président du conseil d'administration du service départemental d'incendie et de secours de l'Yonne, suppléant
Objet:
membres de la conférence nationale des services d'incendie et de secours
c)
Sur proposition du président de l'Assemblée des départements de France
Groupe:
nomination
08 Novembre 200508/11/2005
De: Christophe Bechu
président du conseil général et président du conseil d'administration du service départemental d'incendie et de secours de Maine-et-Loire, titulaire
Objet:
membres de la conférence nationale des services d'incendie et de secours
c)
Sur proposition du président de l'Assemblée des départements de France
Groupe:
nomination
08 Novembre 200508/11/2005
De: Jean-Michel Baylet
président du conseil général et président du conseil d'administration du service départemental d'incendie et de secours de Tarn-et-Garonne, titulaire
Objet:
membres de la conférence nationale des services d'incendie et de secours
c)
Sur proposition du président de l'Assemblée des départements de France
Groupe:
nomination
08 Novembre 200508/11/2005
De: Yves Ackermann
président du conseil général et président du conseil d'administration du service départemental d'incendie et de secours du Territoire de Belfort, suppléant
Objet:
membres de la conférence nationale des services d'incendie et de secours
c)
Sur proposition du président de l'Assemblée des départements de France
Groupe:
nomination
08 Novembre 200508/11/2005
De: Jean-Claude Peyronnet
sénateur de la Haute-Vienne, suppléant
Objet:
membres de la conférence nationale des services d'incendie et de secours
b)
Sur proposition du président du Sénat
Groupe:
nomination
08 Novembre 200508/11/2005
De: Charles Guené
sénateur de la Haute-Marne, titulaire
Objet:
membres de la conférence nationale des services d'incendie et de secours
b)
Sur proposition du président du Sénat
Groupe:
nomination
08 Novembre 200508/11/2005
De: Thierry Mariani
député de Vaucluse, titulaire
Objet:
membres de la conférence nationale des services d'incendie et de secours
a)
Sur proposition du président de l'Assemblée nationale
Groupe:
nomination
08 Novembre 200508/11/2005
De: Jean-Pierre Dufau
député des Landes, suppléant
Objet:
membres de la conférence nationale des services d'incendie et de secours
a)
Sur proposition du président de l'Assemblée nationale
Groupe:
nomination
08 Novembre 200508/11/2005
De: Daniel Dremière
titulaire
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
Sur proposition du Syndicat national des sapeurs-pompiers professionnels - Confédération française des travailleurs chrétiens
Groupe:
nomination
17 Décembre 200417/12/2004
De: Patrice Beunard
suppléant
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
Sur proposition du Syndicat national des sapeurs-pompiers professionnels - Confédération française des travailleurs chrétiens
Groupe: