Conseil territorial de l'éducation nationale

De: Jean Mitot
conseiller municipal de Varennes sur Seine
Objet:
membres du Conseil territorial de l'éducation nationale
représentants des collectivités territoriales
c) Désignés par l'Association des maires de France
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
12 Avril 201212/04/2012
De: Pierre Martin
sénateur, conseiller communautaire de la communauté de communes de la région d'Hallencourt
Objet:
membres du Conseil territorial de l'éducation nationale
représentants des collectivités territoriales
c) Désignés par l'Association des maires de France
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
12 Avril 201212/04/2012
De: Philippe David
maire d'Hayange vice-président de la communauté d'agglomération du Val-de-Fensch
Objet:
membres du Conseil territorial de l'éducation nationale
représentants des collectivités territoriales
c) Désignés par l'Association des maires de France
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
12 Avril 201212/04/2012
De: Noël Le Loir
vice-président du conseil général du Morbihan
Objet:
membres du Conseil territorial de l'éducation nationale
représentants des collectivités territoriales
b) Désignés par l'Assemblée des départements de France
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
12 Avril 201212/04/2012
De: Louis Cuenin
conseiller général du Doubs
Objet:
membres du Conseil territorial de l'éducation nationale
représentants des collectivités territoriales
b) Désignés par l'Assemblée des départements de France
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
12 Avril 201212/04/2012
De: Hervé Baro
conseiller général de l'Aude
Objet:
membres du Conseil territorial de l'éducation nationale
représentants des collectivités territoriales
b) Désignés par l'Assemblée des départements de France
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
12 Avril 201212/04/2012
De: Patrick Sanlaville
adjoint au directeur interrégional de la mer Manche Est - mer du Nord
Objet:
membres du Conseil territorial de l'éducation nationale
représentants de l'État
2. Au titre des services déconcentrés
f) Le directeur interrégional de la mer, désigné par le ministre chargé de la mer
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
12 Avril 201212/04/2012
De: Jean-Marie Thepot
directeur départemental de la cohésion sociale du Nord
Objet:
membres du Conseil territorial de l'éducation nationale
représentants de l'État
2. Au titre des services déconcentrés
e) Le directeur régional de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale, désigné par le ministre chargé des sports
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
12 Avril 201212/04/2012
De: Jean-Pierre Lilas
directeur régional de l'alimentation, de l'agriculture et de la forêt de Corse
Objet:
membres du Conseil territorial de l'éducation nationale
représentants de l'État
2. Au titre des services déconcentrés
d) Le directeur régional de l'alimentation, de l'agriculture et de la forêt, désigné par le ministre chargé de l'agriculture
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
12 Avril 201212/04/2012
De: René-Pierre Halter
directeur académique des services de l'éducation nationale, directeur des services départementaux de l'éducation nationale du Gers
Objet:
membres du Conseil territorial de l'éducation nationale
représentants de l'État
2. Au titre des services déconcentrés
c) Le directeur académique des services de l'éducation nationale, directeur des services départementaux de l'éducation nationale, désigné par le ministre chargé de l'éducation
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
12 Avril 201212/04/2012
De: Pierre Lambert
préfet délégué pour l'égalité des chances auprès du préfet de l'Essonne
Objet:
membres du Conseil territorial de l'éducation nationale
représentants de l'État
2. Au titre des services déconcentrés
b) Le préfet, désigné par le ministre de l'intérieur
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
12 Avril 201212/04/2012
De: Christian Philip
recteur de l'académie de Montpellier
Objet:
membres du Conseil territorial de l'éducation nationale
représentants de l'État
2. Au titre des services déconcentrés
a) Les recteurs d'académie, désignés par le ministre chargé de l'éducation
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
12 Avril 201212/04/2012
De: Gérard Chaix
recteur de l'académie de Nantes
Objet:
membres du Conseil territorial de l'éducation nationale
représentants de l'État
2. Au titre des services déconcentrés
a) Les recteurs d'académie, désignés par le ministre chargé de l'éducation
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
12 Avril 201212/04/2012
De: Philippe Allemandou
adjoint au sous-directeur des gens de mer et de l'enseignement maritime
Objet:
membres du Conseil territorial de l'éducation nationale
représentants de l'État
1. Au titre des services centraux, désignés par les ministres concernés
e) Représentant du ministre chargé de la mer
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
12 Avril 201212/04/2012
De: Jean-Pascal Fayolle
directeur général adjoint de l'enseignement et de la recherche
Objet:
membres du Conseil territorial de l'éducation nationale
représentants de l'État
1. Au titre des services centraux, désignés par les ministres concernés
c) Représentant du ministre chargé de l'agriculture
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
12 Avril 201212/04/2012
De: Xavier Turion
chef du service des enseignements et des formations, adjoint au directeur général pour l'enseignement scolaire (MENJVA)
Objet:
membres du Conseil territorial de l'éducation nationale
représentants de l'État
1. Au titre des services centraux, désignés par les ministres concernés
a) Représentants des ministres chargés de l'éducation
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
12 Avril 201212/04/2012
De: Éric Piozin
chef du service du pilotage et des contrats, adjoint au directeur général pour l'enseignement supérieur et l'insertion professionnelle (MESR)
Objet:
membres du Conseil territorial de l'éducation nationale
représentants de l'État
1. Au titre des services centraux, désignés par les ministres concernés
a) Représentants des ministres chargés de l'éducation
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
12 Avril 201212/04/2012
De: Gilles Fournier
chef du service des technologies et des systèmes d'information
Objet:
membres du Conseil territorial de l'éducation nationale
représentants de l'État
1. Au titre des services centraux, désignés par les ministres concernés
a) Représentants des ministres chargés de l'éducation
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
12 Avril 201212/04/2012
De: François Dumas
chef de service, adjoint au directeur de l'évaluation, de la prospective et de la performance
Objet:
membres du Conseil territorial de l'éducation nationale
représentants de l'État
1. Au titre des services centraux, désignés par les ministres concernés
a) Représentants des ministres chargés de l'éducation
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
12 Avril 201212/04/2012
De: Éric Becque
chef du service de l'action administrative et de la modernisation
Objet:
membres du Conseil territorial de l'éducation nationale
représentants de l'État
1. Au titre des services centraux, désignés par les ministres concernés
a) Représentants des ministres chargés de l'éducation
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
12 Avril 201212/04/2012
De: Françoise Ribière
maire d'Igny
Objet:
membres du Conseil territorial de l'éducation nationale
représentants des collectivités territoriales
c) Désignés par l'Association des maires de France
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
12 Avril 201212/04/2012
De: Sybille Bertail
adjointe au maire de Troyes
Objet:
membres du Conseil territorial de l'éducation nationale
représentants des collectivités territoriales
c) Désignés par l'Association des maires de France
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
12 Avril 201212/04/2012
De: Nathalie Beaufils
adjointe au maire de Perpignan
Objet:
membres du Conseil territorial de l'éducation nationale
représentants des collectivités territoriales
c) Désignés par l'Association des maires de France
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
12 Avril 201212/04/2012
De: Claude Seyse
conseillère générale de Loire-Atlantique
Objet:
membres du Conseil territorial de l'éducation nationale
représentants des collectivités territoriales
b) Désignés par l'Assemblée des départements de France
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
12 Avril 201212/04/2012
De: Yvonne Guillou
conseillère générale du Finistère
Objet:
membres du Conseil territorial de l'éducation nationale
représentants des collectivités territoriales
b) Désignés par l'Assemblée des départements de France
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
12 Avril 201212/04/2012
De: Monique Delessard
vice-présidente du conseil général de Seine-et-Marne
Objet:
membres du Conseil territorial de l'éducation nationale
représentants des collectivités territoriales
b) Désignés par l'Assemblée des départements de France
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
12 Avril 201212/04/2012
De: Chantal Rebout
vice-présidente du Conseil régional du Centre
Objet:
membres du Conseil territorial de l'éducation nationale
représentants des collectivités territoriales
a) Désignés par l'Association des régions de France
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
12 Avril 201212/04/2012
De: Armande Le Pelec-Muller
rectrice de l'académie de Strasbourg
Objet:
membres du Conseil territorial de l'éducation nationale
représentants de l'État
2. Au titre des services déconcentrés
a) Les recteurs d'académie, désignés par le ministre chargé de l'éducation
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
12 Avril 201212/04/2012
De: Renée Ayma
adjointe au chef du bureau des métiers, des diplômes et de la réglementation, sous-direction de l'emploi et des formations
Objet:
membres du Conseil territorial de l'éducation nationale
représentants de l'État
1. Au titre des services centraux, désignés par les ministres concernés
d) Représentant du ministre chargé des sports
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
12 Avril 201212/04/2012
De: Arielle Roumi
rédactrice en charge du secteur éducation au sein du bureau des services publics locaux, sous-direction des compétences et des institutions locales
Objet:
membres du Conseil territorial de l'éducation nationale
représentants de l'État
1. Au titre des services centraux, désignés par les ministres concernés
b) Représentant du ministre de l'intérieur
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
12 Avril 201212/04/2012
De: Rémi Krisanaz
adjoint au maire de Grasse
Objet:
membres du Conseil territorial de l'éducation nationale
représentants des collectivités territoriales
c) Désignés par l'Association des maires de France
Titulaires
Groupe:
nomination
12 Avril 201212/04/2012
De: Pierre-Yves Jardel
maire d'Orbay-l'Abbaye, président de la communauté de communes de la Brie-des-Étangs
Objet:
membres du Conseil territorial de l'éducation nationale
représentants des collectivités territoriales
c) Désignés par l'Association des maires de France
Titulaires
Groupe:
nomination
12 Avril 201212/04/2012
De: Daniel Groscolas
maire de l'Houmeau
Objet:
membres du Conseil territorial de l'éducation nationale
représentants des collectivités territoriales
c) Désignés par l'Association des maires de France
Titulaires
Groupe:
nomination
12 Avril 201212/04/2012
De: Jean Germain
sénateur-maire de Tours, président de la communauté d'agglomération de Tours
Objet:
membres du Conseil territorial de l'éducation nationale
représentants des collectivités territoriales
c) Désignés par l'Association des maires de France
Titulaires
Groupe:
nomination
12 Avril 201212/04/2012
De: Jean Milesi
conseiller général de l'Aveyron
Objet:
membres du Conseil territorial de l'éducation nationale
représentants des collectivités territoriales
b) Désignés par l'Assemblée des départements de France
Titulaires
Groupe:
nomination
12 Avril 201212/04/2012
De: Alain Marois
président du conseil général de Gironde
Objet:
membres du Conseil territorial de l'éducation nationale
représentants des collectivités territoriales
b) Désignés par l'Assemblée des départements de France
Titulaires
Groupe:
nomination
12 Avril 201212/04/2012
De: Claude Haut
président du conseil général du Vaucluse
Objet:
membres du Conseil territorial de l'éducation nationale
représentants des collectivités territoriales
b) Désignés par l'Assemblée des départements de France
Titulaires
Groupe:
nomination
12 Avril 201212/04/2012
De: Jean-Marie Geveaux
président du conseil général de Sarthe
Objet:
membres du Conseil territorial de l'éducation nationale
représentants des collectivités territoriales
b) Désignés par l'Assemblée des départements de France
Titulaires
Groupe:
nomination
12 Avril 201212/04/2012
De: Alain Desmarest
vice-président du conseil général du Val-de-Marne
Objet:
membres du Conseil territorial de l'éducation nationale
représentants des collectivités territoriales
b) Désignés par l'Assemblée des départements de France
Titulaires
Groupe:
nomination
12 Avril 201212/04/2012
De: François Bonneau
président du Conseil régional du Centre
Objet:
membres du Conseil territorial de l'éducation nationale
représentants des collectivités territoriales
a) Désignés par l'Association des régions de France
Titulaires
Groupe:
nomination
12 Avril 201212/04/2012
De: Laurent Courcol
directeur interrégional de la mer Manche Est - mer du Nord
Objet:
membres du Conseil territorial de l'éducation nationale
représentants de l'État
2. Au titre des services déconcentrés
f) Le directeur interrégional de la mer, désigné par le ministre chargé de la mer
Titulaire
Groupe:
nomination
12 Avril 201212/04/2012
De: Yannick Barillet
directeur régional de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale d'Auvergne
Objet:
membres du Conseil territorial de l'éducation nationale
représentants de l'État
2. Au titre des services déconcentrés
e) Le directeur régional de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale, désigné par le ministre chargé des sports
Titulaire
Groupe:
nomination
12 Avril 201212/04/2012
De: Michel Fuzeau
préfet de l'Essonne
Objet:
membres du Conseil territorial de l'éducation nationale
représentants de l'État
2. Au titre des services déconcentrés
b) Le préfet, désigné par le ministre de l'intérieur
Titulaire
Groupe:
nomination
12 Avril 201212/04/2012
De: Jean-Jacques Pollet
recteur de l'académie de
Objet:
membres du Conseil territorial de l'éducation nationale
représentants de l'État
2. Au titre des services déconcentrés
a) Les recteurs d'académie, désignés par le ministre chargé de l'éducation
Titulaires
Groupe:
nomination
12 Avril 201212/04/2012
De: Alain Boissinot
recteur de l'académie de Versailles
Objet:
membres du Conseil territorial de l'éducation nationale
représentants de l'État
2. Au titre des services déconcentrés
a) Les recteurs d'académie, désignés par le ministre chargé de l'éducation
Titulaires
Groupe:
nomination
12 Avril 201212/04/2012
De: Yann Becouarn
sous-directeur des gens de mer et de l'enseignement maritime
Objet:
membres du Conseil territorial de l'éducation nationale
représentants de l'État
1. Au titre des services centraux, désignés par les ministres concernés
e) Représentant du ministre chargé de la mer
Titulaire
Groupe:
nomination
12 Avril 201212/04/2012
De: Vianney Sevaistre
sous-directeur de l'emploi et des formations
Objet:
membres du Conseil territorial de l'éducation nationale
représentants de l'État
1. Au titre des services centraux, désignés par les ministres concernés
d) Représentant du ministre chargé des sports
Titulaire
Groupe:
nomination
12 Avril 201212/04/2012
De: Stanislas Bourron
sous-directeur des compétences et des institutions locales
Objet:
membres du Conseil territorial de l'éducation nationale
représentants de l'État
1. Au titre des services centraux, désignés par les ministres concernés
b) Représentant du ministre de l'intérieur
Titulaire
Groupe:
nomination
12 Avril 201212/04/2012
De: Jean Marimbert
secrétaire général des ministères de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative, et de l'enseignement supérieur et de la recherche
Objet:
membres du Conseil territorial de l'éducation nationale
représentants de l'État
1. Au titre des services centraux, désignés par les ministres concernés
a) Représentants des ministres chargés de l'éducation
Titulaires
Groupe:
nomination
12 Avril 201212/04/2012
De: Patrick Hetzel
directeur général pour l'enseignement supérieur et l'insertion professionnelle (MESR)
Objet:
membres du Conseil territorial de l'éducation nationale
représentants de l'État
1. Au titre des services centraux, désignés par les ministres concernés
a) Représentants des ministres chargés de l'éducation
Titulaires
Groupe:
nomination
12 Avril 201212/04/2012
De: Frédéric Guin
directeur des affaires financières
Objet:
membres du Conseil territorial de l'éducation nationale
représentants de l'État
1. Au titre des services centraux, désignés par les ministres concernés
a) Représentants des ministres chargés de l'éducation
Titulaires
Groupe:
nomination
12 Avril 201212/04/2012
De: Jean-Michel Blanquer
directeur général de l'enseignement scolaire (MENJVA)
Objet:
membres du Conseil territorial de l'éducation nationale
représentants de l'État
1. Au titre des services centraux, désignés par les ministres concernés
a) Représentants des ministres chargés de l'éducation
Titulaires
Groupe:
nomination
12 Avril 201212/04/2012
De: Christine Scelle-Maury
maire d'Épinay-sous-Sénart
Objet:
membres du Conseil territorial de l'éducation nationale
représentants des collectivités territoriales
c) Désignés par l'Association des maires de France
Titulaires
Groupe:
nomination
12 Avril 201212/04/2012
De: Danièle Casanova
adjointe au maire de Marseille
Objet:
membres du Conseil territorial de l'éducation nationale
représentants des collectivités territoriales
c) Désignés par l'Association des maires de France
Titulaires
Groupe:
nomination
12 Avril 201212/04/2012
De: Catherine Procaccia
conseillère générale du Val-de-Marne
Objet:
membres du Conseil territorial de l'éducation nationale
représentants des collectivités territoriales
b) Désignés par l'Assemblée des départements de France
Titulaires
Groupe:
nomination
12 Avril 201212/04/2012
De: Jeannie Tremblay
vice-présidente du Conseil régional de Rhône-Alpes
Objet:
membres du Conseil territorial de l'éducation nationale
représentants des collectivités territoriales
a) Désignés par l'Association des régions de France
Titulaires
Groupe:
nomination
12 Avril 201212/04/2012
De: Sylvie Gillet de Thorey
vice-présidente du Conseil régional de Rhône-Alpes
Objet:
membres du Conseil territorial de l'éducation nationale
représentants des collectivités territoriales
a) Désignés par l'Association des régions de France
Titulaires
Groupe:
nomination
12 Avril 201212/04/2012
De: Sylvie Eslan
vice-présidente du Conseil régional des Pays-de-la-Loire
Objet:
membres du Conseil territorial de l'éducation nationale
représentants des collectivités territoriales
a) Désignés par l'Association des régions de France
Titulaires
Groupe:
nomination
12 Avril 201212/04/2012
De: Laurence Demonet
vice-présidente du Conseil régional de Lorraine
Objet:
membres du Conseil territorial de l'éducation nationale
représentants des collectivités territoriales
a) Désignés par l'Association des régions de France
Titulaires
Groupe:
nomination
12 Avril 201212/04/2012
De: Nicole Belloubet
vice-présidente du Conseil régional de Midi-Pyrénées
Objet:
membres du Conseil territorial de l'éducation nationale
représentants des collectivités territoriales
a) Désignés par l'Association des régions de France
Titulaires
Groupe:
nomination
12 Avril 201212/04/2012
De: Sophie Bouyer
directrice régionale de l'alimentation, de l'agriculture et de la forêt du Nord-Pas-de-Calais
Objet:
membres du Conseil territorial de l'éducation nationale
représentants de l'État
2. Au titre des services déconcentrés
d) Le directeur régional de l'alimentation, de l'agriculture et de la forêt, désigné par le ministre chargé de l'agriculture
Titulaire
Groupe:
nomination
12 Avril 201212/04/2012
De: Monique Lesko
directrice académique des services de l'éducation nationale, directrice des services départementaux de l'éducation nationale de l'Isère
Objet:
membres du Conseil territorial de l'éducation nationale
représentants de l'État
2. Au titre des services déconcentrés
c) Le directeur académique des services de l'éducation nationale, directeur des services départementaux de l'éducation nationale, désigné par le ministre chargé de l'éducation
Titulaire
Groupe:
nomination
12 Avril 201212/04/2012
De: Marie-Danièle Campion
rectrice de l'académie de Clermont-Ferrand
Objet:
membres du Conseil territorial de l'éducation nationale
représentants de l'État
2. Au titre des services déconcentrés
a) Les recteurs d'académie, désignés par le ministre chargé de l'éducation
Titulaires
Groupe:
nomination
12 Avril 201212/04/2012
De: Marion Zalay
directrice générale de l'enseignement et de la recherche
Objet:
membres du Conseil territorial de l'éducation nationale
représentants de l'État
1. Au titre des services centraux, désignés par les ministres concernés
c) Représentant du ministre chargé de l'agriculture
Titulaire
Groupe:
nomination
12 Avril 201212/04/2012
De: Josette Théophile
directrice générale des ressources humaines
Objet:
membres du Conseil territorial de l'éducation nationale
représentants de l'État
1. Au titre des services centraux, désignés par les ministres concernés
a) Représentants des ministres chargés de l'éducation
Titulaires
Groupe:
nomination
12 Avril 201212/04/2012
De:
Nancy
Objet:
membres du Conseil territorial de l'éducation nationale
représentants de l'État
2. Au titre des services déconcentrés
a) Les recteurs d'académie, désignés par le ministre chargé de l'éducation
Titulaires
Groupe:
nomination
12 Avril 201212/04/2012
De: Jean Mitot
conseiller municipal de Varennes-sur-Seine
Objet:
membres du conseil territorial de l'éducation nationale
représentants des collectivités territoriales
c) Désignés par l'Association des maires de France
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
16 Mars 201216/03/2012
De: Pierre Martin
sénateur, conseiller communautaire de la communauté de communes de la région d'Hallencourt
Objet:
membres du conseil territorial de l'éducation nationale
représentants des collectivités territoriales
c) Désignés par l'Association des maires de France
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
16 Mars 201216/03/2012
De: Philippe David
maire d'Hayange, vice-président de la communauté d'agglomération du val de Fensch
Objet:
membres du conseil territorial de l'éducation nationale
représentants des collectivités territoriales
c) Désignés par l'Association des maires de France
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
16 Mars 201216/03/2012
De: Noêl Le Loir
vice-président du conseil général du Morbihan
Objet:
membres du conseil territorial de l'éducation nationale
représentants des collectivités territoriales
b) Désignés par l'Assemblée des départements de France
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
16 Mars 201216/03/2012
De: Louis Cuenin
conseiller général du Doubs
Objet:
membres du conseil territorial de l'éducation nationale
représentants des collectivités territoriales
b) Désignés par l'Assemblée des départements de France
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
16 Mars 201216/03/2012
De: Hervé Baro
conseiller général de l'Aude
Objet:
membres du conseil territorial de l'éducation nationale
représentants des collectivités territoriales
b) Désignés par l'Assemblée des départements de France
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
16 Mars 201216/03/2012
De: Patrick Sanlaville
adjoint au directeur interrégional de la mer Manche Est - mer du Nord
Objet:
membres du conseil territorial de l'éducation nationale
représentants de l'Etat
2. Au titre des services déconcentrés
f) Le directeur interrégional de la mer, désigné par le ministre chargé de la mer
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
16 Mars 201216/03/2012
De: Jean-Marie Thepot
directeur départemental de la cohésion sociale du Nord
Objet:
membres du conseil territorial de l'éducation nationale
représentants de l'Etat
2. Au titre des services déconcentrés
e) Le directeur régional de la jeunesse, des sports, et de la cohésion sociale, désigné par le ministre chargé des sports
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
16 Mars 201216/03/2012
De: Jean-Pierre Lilas
directeur régional de l'alimentation, de l'agriculture et de la forêt de Corse
Objet:
membres du conseil territorial de l'éducation nationale
représentants de l'Etat
2. Au titre des services déconcentrés
d) Le directeur régional de l'alimentation, de l'agriculture, et de la forêt, désigné par le ministre chargé de l'agriculture
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
16 Mars 201216/03/2012
De: René-Pierre Halter
directeur académique des services de l'éducation nationale, directeur des services départementaux de l'éducation nationale du Gers
Objet:
membres du conseil territorial de l'éducation nationale
représentants de l'Etat
2. Au titre des services déconcentrés
c) Le directeur académique des services de l'éducation nationale directeur des services départementaux de l'éducation nationale, désigné par le ministre chargé de l'éducation
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
16 Mars 201216/03/2012
De: Pierre Lambert
préfet délégué pour l'égalité des chances auprès du préfet de l'Essonne
Objet:
membres du conseil territorial de l'éducation nationale
représentants de l'Etat
2. Au titre des services déconcentrés
b) Le préfet, désigné par le ministre de l'intérieur
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
16 Mars 201216/03/2012
De: Christian Philip
recteur de l'académie de Montpellier
Objet:
membres du conseil territorial de l'éducation nationale
représentants de l'Etat
2. Au titre des services déconcentrés
a) Les recteurs d'académie, désignés par le ministre chargé de l'éducation
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
16 Mars 201216/03/2012
De: Gérard Chaix
recteur de l'académie de Nantes
Objet:
membres du conseil territorial de l'éducation nationale
représentants de l'Etat
2. Au titre des services déconcentrés
a) Les recteurs d'académie, désignés par le ministre chargé de l'éducation
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
16 Mars 201216/03/2012
De: Philippe Allemandou
adjoint au sous-directeur des gens de mer et de l'enseignement maritime
Objet:
membres du conseil territorial de l'éducation nationale
représentants de l'Etat
1. Au titre des services centraux, désignés par les ministres concernés
e) Représentant du ministre chargé de la mer
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
16 Mars 201216/03/2012
De: Jean-Pascal Fayolle
directeur général adjoint de l'enseignement et de la recherche
Objet:
membres du conseil territorial de l'éducation nationale
représentants de l'Etat
1. Au titre des services centraux, désignés par les ministres concernés
c) Représentant du ministre chargé de l'agriculture
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
16 Mars 201216/03/2012
De: Xavier Turion
chef du service des enseignements et des formations, adjoint au directeur général pour l'enseignement scolaire (MENJVA)
Objet:
membres du conseil territorial de l'éducation nationale
représentants de l'Etat
1. Au titre des services centraux, désignés par les ministres concernés
a) Représentants des ministres chargés de l'éducation
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
16 Mars 201216/03/2012
De: Eric Piozin
chef du service du pilotage et des contrats, adjoint au directeur général pour l'enseignement supérieur et l'insertion professionnelle (MESR)
Objet:
membres du conseil territorial de l'éducation nationale
représentants de l'Etat
1. Au titre des services centraux, désignés par les ministres concernés
a) Représentants des ministres chargés de l'éducation
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
16 Mars 201216/03/2012
De: Gilles Fournier
chef du service des technologies et des systèmes d'information
Objet:
membres du conseil territorial de l'éducation nationale
représentants de l'Etat
1. Au titre des services centraux, désignés par les ministres concernés
a) Représentants des ministres chargés de l'éducation
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
16 Mars 201216/03/2012
De: François Dumas
chef de service, adjoint au directeur de l'évaluation, de la prospective et de la performance
Objet:
membres du conseil territorial de l'éducation nationale
représentants de l'Etat
1. Au titre des services centraux, désignés par les ministres concernés
a) Représentants des ministres chargés de l'éducation
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
16 Mars 201216/03/2012
De: Eric Becque
chef du service de l'action administrative et de la modernisation
Objet:
membres du conseil territorial de l'éducation nationale
représentants de l'Etat
1. Au titre des services centraux, désignés par les ministres concernés
a) Représentants des ministres chargés de l'éducation
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
16 Mars 201216/03/2012
De: Françoise Ribière
maire d'Igny
Objet:
membres du conseil territorial de l'éducation nationale
représentants des collectivités territoriales
c) Désignés par l'Association des maires de France
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
16 Mars 201216/03/2012
De: Sybille Bertail
adjointe au maire de Troyes
Objet:
membres du conseil territorial de l'éducation nationale
représentants des collectivités territoriales
c) Désignés par l'Association des maires de France
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
16 Mars 201216/03/2012
De: Nathalie Beaufils
adjointe au maire de Perpignan
Objet:
membres du conseil territorial de l'éducation nationale
représentants des collectivités territoriales
c) Désignés par l'Association des maires de France
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
16 Mars 201216/03/2012
De: Claude Seyse
conseillère générale de la Loire-Atlantique
Objet:
membres du conseil territorial de l'éducation nationale
représentants des collectivités territoriales
b) Désignés par l'Assemblée des départements de France
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
16 Mars 201216/03/2012
De: Yvonne Guillou
conseillère générale du Finistère
Objet:
membres du conseil territorial de l'éducation nationale
représentants des collectivités territoriales
b) Désignés par l'Assemblée des départements de France
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
16 Mars 201216/03/2012
De: Monique Delessard
vice-présidente du conseil général de Seine-et-Marne
Objet:
membres du conseil territorial de l'éducation nationale
représentants des collectivités territoriales
b) Désignés par l'Assemblée des départements de France
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
16 Mars 201216/03/2012
De: Chantal Rebout
vice-présidente du conseil régional du Centre
Objet:
membres du conseil territorial de l'éducation nationale
représentants des collectivités territoriales
a) Désignés par l'Association des régions de France
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
16 Mars 201216/03/2012
De: Armande Le Pelec-Muller
rectrice de l'académie de Strasbourg
Objet:
membres du conseil territorial de l'éducation nationale
représentants de l'Etat
2. Au titre des services déconcentrés
a) Les recteurs d'académie, désignés par le ministre chargé de l'éducation
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
16 Mars 201216/03/2012
De: Renée Ayma
adjointe au chef du bureau des métiers, des diplômes et de la réglementation, sous-direction de l'emploi et des formations
Objet:
membres du conseil territorial de l'éducation nationale
représentants de l'Etat
1. Au titre des services centraux, désignés par les ministres concernés
d) Représentant du ministre chargé des sports
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
16 Mars 201216/03/2012
De: Arielle Roumi
rédactrice en charge du secteur éducation au sein du bureau des services publics locaux, sous-direction des compétences et des institutions locales
Objet:
membres du conseil territorial de l'éducation nationale
représentants de l'Etat
1. Au titre des services centraux, désignés par les ministres concernés
b) Représentant du ministre de l'intérieur
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
16 Mars 201216/03/2012
De: Rémi Krisanaz
adjoint au maire de Grasse
Objet:
membres du conseil territorial de l'éducation nationale
représentants des collectivités territoriales
c) Désignés par l'Association des maires de France
Titulaires
Groupe:
nomination
16 Mars 201216/03/2012
De: Pierre-Yves Jardel
maire d'Orbais-l'Abbaye, président de la communauté de communes de la Brie des étangs
Objet:
membres du conseil territorial de l'éducation nationale
représentants des collectivités territoriales
c) Désignés par l'Association des maires de France
Titulaires
Groupe:
nomination
16 Mars 201216/03/2012
De: Daniel Groscolas
maire de L'Houmeau
Objet:
membres du conseil territorial de l'éducation nationale
représentants des collectivités territoriales
c) Désignés par l'Association des maires de France
Titulaires
Groupe:
nomination
16 Mars 201216/03/2012
De: Jean Germain
sénateur-maire de Tours, président de la communauté d'agglomération de Tours
Objet:
membres du conseil territorial de l'éducation nationale
représentants des collectivités territoriales
c) Désignés par l'Association des maires de France
Titulaires
Groupe:
nomination
16 Mars 201216/03/2012
De: Jean Milesi
conseiller général de l'Aveyron
Objet:
membres du conseil territorial de l'éducation nationale
représentants des collectivités territoriales
b) Désignés par l'Assemblée des départements de France
Titulaires
Groupe:
nomination
16 Mars 201216/03/2012
De: Alain Marois
président du conseil général de la Gironde
Objet:
membres du conseil territorial de l'éducation nationale
représentants des collectivités territoriales
b) Désignés par l'Assemblée des départements de France
Titulaires
Groupe:
nomination
16 Mars 201216/03/2012
De: Claude Haut
président du conseil général de Vaucluse
Objet:
membres du conseil territorial de l'éducation nationale
représentants des collectivités territoriales
b) Désignés par l'Assemblée des départements de France
Titulaires
Groupe:
nomination
16 Mars 201216/03/2012
De: Jean-Marie Geveaux
président du conseil général de la Sarthe
Objet:
membres du conseil territorial de l'éducation nationale
représentants des collectivités territoriales
b) Désignés par l'Assemblée des départements de France
Titulaires
Groupe:
nomination
16 Mars 201216/03/2012
De: Alain Desmarest
vice-président du conseil général du Val-de-Marne
Objet:
membres du conseil territorial de l'éducation nationale
représentants des collectivités territoriales
b) Désignés par l'Assemblée des départements de France
Titulaires
Groupe:
nomination
16 Mars 201216/03/2012
De: François Bonneau
président du conseil régional du Centre
Objet:
membres du conseil territorial de l'éducation nationale
représentants des collectivités territoriales
a) Désignés par l'Association des régions de France
Titulaires
Groupe:
nomination
16 Mars 201216/03/2012
De: Laurent Courcol
directeur interrégional de la mer Manche Est - mer du Nord
Objet:
membres du conseil territorial de l'éducation nationale
représentants de l'Etat
2. Au titre des services déconcentrés
f) Le directeur interrégional de la mer, désigné par le ministre chargé de la mer
Titulaire
Groupe:
nomination
16 Mars 201216/03/2012
De: Yannick Barillet
directeur régional de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale d'Auvergne
Objet:
membres du conseil territorial de l'éducation nationale
représentants de l'Etat
2. Au titre des services déconcentrés
e) Le directeur régional de la jeunesse, des sports, et de la cohésion sociale, désigné par le ministre chargé des sports
Titulaire
Groupe:
nomination
16 Mars 201216/03/2012
De: Michel Fuzeau
préfet de l'Essonne
Objet:
membres du conseil territorial de l'éducation nationale
représentants de l'Etat
2. Au titre des services déconcentrés
b) Le préfet, désigné par le ministre de l'intérieur
Titulaire
Groupe:
nomination
16 Mars 201216/03/2012
De: Jean-Jacques Pollet
recteur de l'académie de Nancy
Objet:
membres du conseil territorial de l'éducation nationale
représentants de l'Etat
2. Au titre des services déconcentrés
a) Les recteurs d'académie, désignés par le ministre chargé de l'éducation
Titulaires
Groupe:
nomination
16 Mars 201216/03/2012
De: Alain Boissinot
recteur de l'académie de Versailles
Objet:
membres du conseil territorial de l'éducation nationale
représentants de l'Etat
2. Au titre des services déconcentrés
a) Les recteurs d'académie, désignés par le ministre chargé de l'éducation
Titulaires
Groupe:
nomination
16 Mars 201216/03/2012
De: Yann Becouarn
sous-directeur des gens de mer et de l'enseignement maritime
Objet:
membres du conseil territorial de l'éducation nationale
représentants de l'Etat
1. Au titre des services centraux, désignés par les ministres concernés
e) Représentant du ministre chargé de la mer
Titulaire
Groupe:
nomination
16 Mars 201216/03/2012
De: Vianney Sevaistre
sous-directeur de l'emploi et des formations
Objet:
membres du conseil territorial de l'éducation nationale
représentants de l'Etat
1. Au titre des services centraux, désignés par les ministres concernés
d) Représentant du ministre chargé des sports
Titulaire
Groupe:
nomination
16 Mars 201216/03/2012
De: Stanislas Bourron
sous-directeur des compétences et des institutions locales
Objet:
membres du conseil territorial de l'éducation nationale
représentants de l'Etat
1. Au titre des services centraux, désignés par les ministres concernés
b) Représentant du ministre de l'intérieur
Titulaire
Groupe:
nomination
16 Mars 201216/03/2012
De: Jean Marimbert
secrétaire général des ministères de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative et de l'enseignement supérieur et de la recherche
Objet:
membres du conseil territorial de l'éducation nationale
représentants de l'Etat
1. Au titre des services centraux, désignés par les ministres concernés
a) Représentants des ministres chargés de l'éducation
Titulaires
Groupe:
nomination
16 Mars 201216/03/2012
De: Patrick Hetzel
directeur général pour l'enseignement supérieur et l'insertion professionnelle (MESR)
Objet:
membres du conseil territorial de l'éducation nationale
représentants de l'Etat
1. Au titre des services centraux, désignés par les ministres concernés
a) Représentants des ministres chargés de l'éducation
Titulaires
Groupe:
nomination
16 Mars 201216/03/2012
De: Frédéric Guin
directeur des affaires financières
Objet:
membres du conseil territorial de l'éducation nationale
représentants de l'Etat
1. Au titre des services centraux, désignés par les ministres concernés
a) Représentants des ministres chargés de l'éducation
Titulaires
Groupe:
nomination
16 Mars 201216/03/2012
De: Jean-Michel Blanquer
directeur général de l'enseignement scolaire (MENJVA)
Objet:
membres du conseil territorial de l'éducation nationale
représentants de l'Etat
1. Au titre des services centraux, désignés par les ministres concernés
a) Représentants des ministres chargés de l'éducation
Titulaires
Groupe:
nomination
16 Mars 201216/03/2012
De: Christine Scelle-Maury
maire d'Epinay-sous-Sénart
Objet:
membres du conseil territorial de l'éducation nationale
représentants des collectivités territoriales
c) Désignés par l'Association des maires de France
Titulaires
Groupe:
nomination
16 Mars 201216/03/2012
De: Danièle Casanova
adjointe au maire de Marseille
Objet:
membres du conseil territorial de l'éducation nationale
représentants des collectivités territoriales
c) Désignés par l'Association des maires de France
Titulaires
Groupe:
nomination
16 Mars 201216/03/2012
De: Catherine Procaccia
conseillère générale du Val-de-Marne
Objet:
membres du conseil territorial de l'éducation nationale
représentants des collectivités territoriales
b) Désignés par l'Assemblée des départements de France
Titulaires
Groupe:
nomination
16 Mars 201216/03/2012
De: Jeannie Tremblay
vice-présidente du conseil régional de Rhône-Alpes
Objet:
membres du conseil territorial de l'éducation nationale
représentants des collectivités territoriales
a) Désignés par l'Association des régions de France
Titulaires
Groupe:
nomination
16 Mars 201216/03/2012
De: Sylvie Gillet de Thorey
vice-présidente du conseil régional de Rhône-Alpes
Objet:
membres du conseil territorial de l'éducation nationale
représentants des collectivités territoriales
a) Désignés par l'Association des régions de France
Titulaires
Groupe:
nomination
16 Mars 201216/03/2012
De: Sylvie Eslan
vice-présidente du conseil régional des Pays de la Loire
Objet:
membres du conseil territorial de l'éducation nationale
représentants des collectivités territoriales
a) Désignés par l'Association des régions de France
Titulaires
Groupe:
nomination
16 Mars 201216/03/2012
De: Laurence Demonet
vice-présidente du conseil régional de Lorraine
Objet:
membres du conseil territorial de l'éducation nationale
représentants des collectivités territoriales
a) Désignés par l'Association des régions de France
Titulaires
Groupe:
nomination
16 Mars 201216/03/2012
De: Nicole Belloubet
vice-présidente du conseil régional de Midi-Pyrénées
Objet:
membres du conseil territorial de l'éducation nationale
représentants des collectivités territoriales
a) Désignés par l'Association des régions de France
Titulaires
Groupe:
nomination
16 Mars 201216/03/2012
De: Sophie Bouyer
directrice régionale de l'alimentation, de l'agriculture et de la forêt du Nord - Pas-de-Calais
Objet:
membres du conseil territorial de l'éducation nationale
représentants de l'Etat
2. Au titre des services déconcentrés
d) Le directeur régional de l'alimentation, de l'agriculture, et de la forêt, désigné par le ministre chargé de l'agriculture
Titulaire
Groupe:
nomination
16 Mars 201216/03/2012
De: Monique Lesko
directrice académique des services de l'éducation nationale, directrice des services départementaux de l'éducation nationale de l'Isère
Objet:
membres du conseil territorial de l'éducation nationale
représentants de l'Etat
2. Au titre des services déconcentrés
c) Le directeur académique des services de l'éducation nationale directeur des services départementaux de l'éducation nationale, désigné par le ministre chargé de l'éducation
Titulaire
Groupe:
nomination
16 Mars 201216/03/2012
De: Marie-Danièle Campion
rectrice de l'académie de Clermont-Ferrand
Objet:
membres du conseil territorial de l'éducation nationale
représentants de l'Etat
2. Au titre des services déconcentrés
a) Les recteurs d'académie, désignés par le ministre chargé de l'éducation
Titulaires
Groupe:
nomination
16 Mars 201216/03/2012
De: Marion Zalay
directrice générale de l'enseignement et de la recherche
Objet:
membres du conseil territorial de l'éducation nationale
représentants de l'Etat
1. Au titre des services centraux, désignés par les ministres concernés
c) Représentant du ministre chargé de l'agriculture
Titulaire
Groupe:
nomination
16 Mars 201216/03/2012
De: Josette Théophile
directrice générale des ressources humaines
Objet:
membres du conseil territorial de l'éducation nationale
représentants de l'Etat
1. Au titre des services centraux, désignés par les ministres concernés
a) Représentants des ministres chargés de l'éducation
Titulaires
Groupe:
nomination
16 Mars 201216/03/2012
De: Jean Mito
maire de Varennes-sur-Seine
Objet:
membres du conseil territorial de l'éducation nationale
représentants des collectivités territoriales
c) Désignés par l'Association des maires de France
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
14 Juin 200614/06/2006
De: Pierre Martin
maire d'Hallencourt, président de la communauté de communes de la région d'Hallencourt
Objet:
membres du conseil territorial de l'éducation nationale
représentants des collectivités territoriales
c) Désignés par l'Association des maires de France
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
14 Juin 200614/06/2006
De: Albert Gibello
maire d'Albertville
Objet:
membres du conseil territorial de l'éducation nationale
représentants des collectivités territoriales
c) Désignés par l'Association des maires de France
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
14 Juin 200614/06/2006
De: Philippe David
maire d'Hayange, vice-président de la communauté d'agglomération de val de Fensch
Objet:
membres du conseil territorial de l'éducation nationale
représentants des collectivités territoriales
c) Désignés par l'Association des maires de France
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
14 Juin 200614/06/2006
De: Jean-Pierre Le Ridant
conseiller général de la Loire-Atlantique
Objet:
membres du conseil territorial de l'éducation nationale
représentants des collectivités territoriales
b) Désignés par l'Assemblée des départements de France
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
14 Juin 200614/06/2006
De: Louis Cuenin
conseiller général du Doubs
Objet:
membres du conseil territorial de l'éducation nationale
représentants des collectivités territoriales
b) Désignés par l'Assemblée des départements de France
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
14 Juin 200614/06/2006
De: Hervé Baro
conseiller général de l'Aude
Objet:
membres du conseil territorial de l'éducation nationale
représentants des collectivités territoriales
b) Désignés par l'Assemblée des départements de France
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
14 Juin 200614/06/2006
De: Jean-Marc Rousseau
conseiller régional du Centre
Objet:
membres du conseil territorial de l'éducation nationale
représentants des collectivités territoriales
a) Désignés par l'Association des régions de France
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
14 Juin 200614/06/2006
De: Alain Bussière
conseiller régional d'Auvergne
Objet:
membres du conseil territorial de l'éducation nationale
représentants des collectivités territoriales
a) Désignés par l'Association des régions de France
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
14 Juin 200614/06/2006
De: Guillaume Perrin
directeur régional adjoint des affaires maritimes de Bretagne
Objet:
membres du conseil territorial de l'éducation nationale
représentants de l'Etat
2. Au titre des services déconcentrés
f) Le directeur régional des affaires maritimes, désigné par le ministre chargé de la mer
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
14 Juin 200614/06/2006
De: Jean-Marie Thépot
directeur régional Nord - Pas-de-Calais
Objet:
membres du conseil territorial de l'éducation nationale
représentants de l'Etat
2. Au titre des services déconcentrés
e) Le directeur régional de la jeunesse et des sports, désigné par le ministre chargé de la jeunesse et des sports
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
14 Juin 200614/06/2006
De: Dominique Pelissie
directeur régional de l'agriculture et de la forêt de Midi-Pyrénées
Objet:
membres du conseil territorial de l'éducation nationale
représentants de l'Etat
2. Au titre des services déconcentrés
d) Le directeur régional de l'agriculture et de la forêt, désigné par le ministre chargé de l'agriculture
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
14 Juin 200614/06/2006
De: Jean-Louis Baglan
inspecteur d'académie, directeur des services départementaux de l'éducation nationale de la Vienne
Objet:
membres du conseil territorial de l'éducation nationale
représentants de l'Etat
2. Au titre des services déconcentrés
c) L'inspecteur d'académie, directeur des services départementaux de l'éducation nationale, désigné par le ministre chargé de l'éducation
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
14 Juin 200614/06/2006
De: Jacques Barthelemy
préfet de Seine-et-Marne
Objet:
membres du conseil territorial de l'éducation nationale
représentants de l'Etat
2. Au titre des services déconcentrés
b) Le préfet, désigné par le ministre de l'intérieur
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
14 Juin 200614/06/2006
De: Bernard Dubreuil
recteur de l'académie de Nantes
Objet:
membres du conseil territorial de l'éducation nationale
représentants de l'Etat
2. Au titre des services déconcentrés
a) Les recteurs d'académie, désignés par le ministre chargé de l'éducation
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
14 Juin 200614/06/2006
De: Jean-Paul de Gaudemar
recteur de l'académie d'Aix-Marseille
Objet:
membres du conseil territorial de l'éducation nationale
représentants de l'Etat
2. Au titre des services déconcentrés
a) Les recteurs d'académie, désignés par le ministre chargé de l'éducation
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
14 Juin 200614/06/2006
De: Jean-Joseph Michel
directeur général adjoint de l'enseignement et de la recherche
Objet:
membres du conseil territorial de l'éducation nationale
représentants de l'Etat
1. Au titre des services centraux, désignés par les ministres concernés
c) Représentant du ministre chargé de l'agriculture
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
14 Juin 200614/06/2006
De: Emmanuel Aubry
chef du bureau des services publics locaux, sous-direction des compétences et des institutions locales
Objet:
membres du conseil territorial de l'éducation nationale
représentants de l'Etat
1. Au titre des services centraux, désignés par les ministres concernés
b) Représentant du ministre de l'intérieur
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
14 Juin 200614/06/2006
De: Jean-Marc Goursolas
chef du service des formations à la direction de l'enseignement scolaire
Objet:
membres du conseil territorial de l'éducation nationale
représentants de l'Etat
1. Au titre des services centraux, désignés par les ministres concernés
a) Représentants du ministre chargé de l'éducation
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
14 Juin 200614/06/2006
De: Gilles Fournier
chef de service, adjoint au directeur des personnels, de la modernisation et de l'administration
Objet:
membres du conseil territorial de l'éducation nationale
représentants de l'Etat
1. Au titre des services centraux, désignés par les ministres concernés
a) Représentants du ministre chargé de l'éducation
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
14 Juin 200614/06/2006
De: Jean-Michel Durr
sous-directeur des études statistiques à la direction de l'évaluation et de la prospective
Objet:
membres du conseil territorial de l'éducation nationale
représentants de l'Etat
1. Au titre des services centraux, désignés par les ministres concernés
a) Représentants du ministre chargé de l'éducation
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
14 Juin 200614/06/2006
De: Eric Affolter
chef du bureau de l'aménagement universitaire à la direction de l'enseignement supérieur
Objet:
membres du conseil territorial de l'éducation nationale
représentants de l'Etat
1. Au titre des services centraux, désignés par les ministres concernés
a) Représentants du ministre chargé de l'éducation
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
14 Juin 200614/06/2006
De: Françoise Ribière
maire d'Igny
Objet:
membres du conseil territorial de l'éducation nationale
représentants des collectivités territoriales
c) Désignés par l'Association des maires de France
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
14 Juin 200614/06/2006
De: Caroline Cayeux
maire de Beauvais
Objet:
membres du conseil territorial de l'éducation nationale
représentants des collectivités territoriales
c) Désignés par l'Association des maires de France
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
14 Juin 200614/06/2006
De: Yvonne Guillou
conseillère générale du Finistère
Objet:
membres du conseil territorial de l'éducation nationale
représentants des collectivités territoriales
b) Désignés par l'Assemblée des départements de France
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
14 Juin 200614/06/2006
De: Monique Delessard
vice-présidente du conseil général de Seine-et-Marne
Objet:
membres du conseil territorial de l'éducation nationale
représentants des collectivités territoriales
b) Désignés par l'Assemblée des départements de France
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
14 Juin 200614/06/2006
De: Alice Besseyrias
vice-présidente du conseil général de Saône-et-Loire
Objet:
membres du conseil territorial de l'éducation nationale
représentants des collectivités territoriales
b) Désignés par l'Assemblée des départements de France
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
14 Juin 200614/06/2006
De: Odile Uhlrich
vice-présidente du conseil régional d'Alsace
Objet:
membres du conseil territorial de l'éducation nationale
représentants des collectivités territoriales
a) Désignés par l'Association des régions de France
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
14 Juin 200614/06/2006
De: Marie-Pierre Rouger
conseillère régionale de Bretagne
Objet:
membres du conseil territorial de l'éducation nationale
représentants des collectivités territoriales
a) Désignés par l'Association des régions de France
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
14 Juin 200614/06/2006
De: Emilie Coutanceau
conseillère régionale d'Aquitaine
Objet:
membres du conseil territorial de l'éducation nationale
représentants des collectivités territoriales
a) Désignés par l'Association des régions de France
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
14 Juin 200614/06/2006
De: Marie-Christine Bousquet
conseillère régionale de Languedoc-Roussillon
Objet:
membres du conseil territorial de l'éducation nationale
représentants des collectivités territoriales
a) Désignés par l'Association des régions de France
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
14 Juin 200614/06/2006
De: Joëlle Le Morzellec
rectrice de l'académie de la Martinique
Objet:
membres du conseil territorial de l'éducation nationale
représentants de l'Etat
2. Au titre des services déconcentrés
a) Les recteurs d'académie, désignés par le ministre chargé de l'éducation
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
14 Juin 200614/06/2006
De: Sandrine Duchêne
chef du bureau des établissements d'enseignement maritime à la direction des affaires maritimes
Objet:
membres du conseil territorial de l'éducation nationale
représentants de l'Etat
1. Au titre des services centraux, désignés par les ministres concernés
e) Représentant du ministre chargé de la mer
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
14 Juin 200614/06/2006
De: Anne Dambeza-Mannevy
secrétaire générale de la commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
Objet:
membres du conseil territorial de l'éducation nationale
représentants de l'Etat
1. Au titre des services centraux, désignés par les ministres concernés
d) Représentant du ministre chargé de la jeunesse et des sports
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
14 Juin 200614/06/2006
De: Marie-Anne Lévêque
chef de service, adjointe au directeur des affaires financières
Objet:
membres du conseil territorial de l'éducation nationale
représentants de l'Etat
1. Au titre des services centraux, désignés par les ministres concernés
a) Représentants du ministre chargé de l'éducation
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
14 Juin 200614/06/2006
De: Jean-Pierre Pelletier
maire de Sées
Objet:
membres du conseil territorial de l'éducation nationale
représentants des collectivités territoriales
c) Désignés par l'Association des maires de France
Titulaires
Groupe:
nomination
14 Juin 200614/06/2006
De: Rémy Krisanaz
adjoint au maire de Grasse
Objet:
membres du conseil territorial de l'éducation nationale
représentants des collectivités territoriales
c) Désignés par l'Association des maires de France
Titulaires
Groupe:
nomination
14 Juin 200614/06/2006
De: Pierre-Yves Jardel
maire d'Orbais-l'Abbaye, président de la communauté de communes de la Brie des étangs
Objet:
membres du conseil territorial de l'éducation nationale
représentants des collectivités territoriales
c) Désignés par l'Association des maires de France
Titulaires
Groupe:
nomination
14 Juin 200614/06/2006
De: Jean Germain
maire de Tours, président de la communauté d'agglomération de Tours
Objet:
membres du conseil territorial de l'éducation nationale
représentants des collectivités territoriales
c) Désignés par l'Association des maires de France
Titulaires
Groupe:
nomination
14 Juin 200614/06/2006
De: Jean Milesi
conseiller général de l'Aveyron
Objet:
membres du conseil territorial de l'éducation nationale
représentants des collectivités territoriales
b) Désignés par l'Assemblée des départements de France
Titulaires
Groupe:
nomination
14 Juin 200614/06/2006
De: Alain Marois
président du conseil général de la Gironde
Objet:
membres du conseil territorial de l'éducation nationale
représentants des collectivités territoriales
b) Désignés par l'Assemblée des départements de France
Titulaires
Groupe:
nomination
14 Juin 200614/06/2006
De: Jean-Marie Geveaux
vice-président du conseil général de la Sarthe
Objet:
membres du conseil territorial de l'éducation nationale
représentants des collectivités territoriales
b) Désignés par l'Assemblée des départements de France
Titulaires
Groupe:
nomination
14 Juin 200614/06/2006
De: Alain Desmarest
vice-président du conseil général du Val-de-Marne
Objet:
membres du conseil territorial de l'éducation nationale
représentants des collectivités territoriales
b) Désignés par l'Assemblée des départements de France
Titulaires
Groupe:
nomination
14 Juin 200614/06/2006
De: Yves Ackermann
président du conseil général du Territoire de Belfort
Objet:
membres du conseil territorial de l'éducation nationale
représentants des collectivités territoriales
b) Désignés par l'Assemblée des départements de France
Titulaires
Groupe:
nomination
14 Juin 200614/06/2006
De: Bernard Stoessel
vice-président du conseil régional d'Alsace
Objet:
membres du conseil territorial de l'éducation nationale
représentants des collectivités territoriales
a) Désignés par l'Association des régions de France
Titulaires
Groupe:
nomination
14 Juin 200614/06/2006
De: René Souchon
président du conseil régional d'Auvergne
Objet:
membres du conseil territorial de l'éducation nationale
représentants des collectivités territoriales
a) Désignés par l'Association des régions de France
Titulaires
Groupe:
nomination
14 Juin 200614/06/2006
De: Michel Morin
vice-président du conseil régional de Bretagne
Objet:
membres du conseil territorial de l'éducation nationale
représentants des collectivités territoriales
a) Désignés par l'Association des régions de France
Titulaires
Groupe:
nomination
14 Juin 200614/06/2006
De: Max Levita
vice-président du conseil régional de Languedoc-Roussillon
Objet:
membres du conseil territorial de l'éducation nationale
représentants des collectivités territoriales
a) Désignés par l'Association des régions de France
Titulaires
Groupe:
nomination
14 Juin 200614/06/2006
De: Alain Girard
conseiller régional d'Ile-de-France
Objet:
membres du conseil territorial de l'éducation nationale
représentants des collectivités territoriales
a) Désignés par l'Association des régions de France
Titulaires
Groupe:
nomination
14 Juin 200614/06/2006
De: François Bonneau
vice-président du conseil régional du Centre
Objet:
membres du conseil territorial de l'éducation nationale
représentants des collectivités territoriales
a) Désignés par l'Association des régions de France
Titulaires
Groupe:
nomination
14 Juin 200614/06/2006
De: Wenceslas Garapin
directeur régional des affaires maritimes de Bretagne
Objet:
membres du conseil territorial de l'éducation nationale
représentants de l'Etat
2. Au titre des services déconcentrés
f) Le directeur régional des affaires maritimes, désigné par le ministre chargé de la mer
Titulaire
Groupe:
nomination
14 Juin 200614/06/2006
De: Yannick Barillet
directeur régional d'Auvergne
Objet:
membres du conseil territorial de l'éducation nationale
représentants de l'Etat
2. Au titre des services déconcentrés
e) Le directeur régional de la jeunesse et des sports, désigné par le ministre chargé de la jeunesse et des sports
Titulaire
Groupe:
nomination
14 Juin 200614/06/2006
De: Yann Dorsemaine
directeur régional de l'agriculture et de la forêt du Limousin
Objet:
membres du conseil territorial de l'éducation nationale
représentants de l'Etat
2. Au titre des services déconcentrés
d) Le directeur régional de l'agriculture et de la forêt, désigné par le ministre chargé de l'agriculture
Titulaire
Groupe:
nomination
14 Juin 200614/06/2006
De: Joël-René Dupont
inspecteur d'académie, directeur des services départementaux de l'éducation nationale des Yvelines
Objet:
membres du conseil territorial de l'éducation nationale
représentants de l'Etat
2. Au titre des services déconcentrés
c) L'inspecteur d'académie, directeur des services départementaux de l'éducation nationale, désigné par le ministre chargé de l'éducation
Titulaire
Groupe:
nomination
14 Juin 200614/06/2006
De: Bernard Fragneau
préfet de l'Essonne
Objet:
membres du conseil territorial de l'éducation nationale
représentants de l'Etat
2. Au titre des services déconcentrés
b) Le préfet, désigné par le ministre de l'intérieur
Titulaire
Groupe:
nomination
14 Juin 200614/06/2006
De: Michel Leroy
recteur de l'académie de Nancy-Metz
Objet:
membres du conseil territorial de l'éducation nationale
représentants de l'Etat
2. Au titre des services déconcentrés
a) Les recteurs d'académie, désignés par le ministre chargé de l'éducation
Titulaires
Groupe:
nomination
14 Juin 200614/06/2006
De: Jean-Claude Hardouin
recteur de l'académie de Nice
Objet:
membres du conseil territorial de l'éducation nationale
représentants de l'Etat
2. Au titre des services déconcentrés
a) Les recteurs d'académie, désignés par le ministre chargé de l'éducation
Titulaires
Groupe:
nomination
14 Juin 200614/06/2006
De: Philippe Illionnet
sous-directeur des gens de mer et de l'enseignement maritime
Objet:
membres du conseil territorial de l'éducation nationale
représentants de l'Etat
1. Au titre des services centraux, désignés par les ministres concernés
e) Représentant du ministre chargé de la mer
Titulaire
Groupe:
nomination
14 Juin 200614/06/2006
De: Hervé Savy
adjoint au directeur de la vie associative, de l'emploi et des formations
Objet:
membres du conseil territorial de l'éducation nationale
représentants de l'Etat
1. Au titre des services centraux, désignés par les ministres concernés
d) Représentant du ministre chargé de la jeunesse et des sports
Titulaire
Groupe:
nomination
14 Juin 200614/06/2006
De: Jean-Louis Buër
directeur général de l'enseignement et de la recherche
Objet:
membres du conseil territorial de l'éducation nationale
représentants de l'Etat
1. Au titre des services centraux, désignés par les ministres concernés
c) Représentant du ministre chargé de l'agriculture
Titulaire
Groupe:
nomination
14 Juin 200614/06/2006
De: Dominique Schmitt
directeur général des collectivités locales
Objet:
membres du conseil territorial de l'éducation nationale
représentants de l'Etat
1. Au titre des services centraux, désignés par les ministres concernés
b) Représentant du ministre de l'intérieur
Titulaire
Groupe:
nomination
14 Juin 200614/06/2006
De: Daniel Vitry
directeur de l'évaluation et de la prospective
Objet:
membres du conseil territorial de l'éducation nationale
représentants de l'Etat
1. Au titre des services centraux, désignés par les ministres concernés
a) Représentants du ministre chargé de l'éducation
Titulaires
Groupe:
nomination
14 Juin 200614/06/2006
De: Jean-Michel Hotyat
chef de la mission à l'emploi à la direction de l'enseignement supérieur
Objet:
membres du conseil territorial de l'éducation nationale
représentants de l'Etat
1. Au titre des services centraux, désignés par les ministres concernés
a) Représentants du ministre chargé de l'éducation
Titulaires
Groupe:
nomination
14 Juin 200614/06/2006
De: Michel Dellacasagrande
directeur des affaires financières
Objet:
membres du conseil territorial de l'éducation nationale
représentants de l'Etat
1. Au titre des services centraux, désignés par les ministres concernés
a) Représentants du ministre chargé de l'éducation
Titulaires
Groupe:
nomination
14 Juin 200614/06/2006
De: Roland Debbasch
directeur de l'enseignement scolaire
Objet:
membres du conseil territorial de l'éducation nationale
représentants de l'Etat
1. Au titre des services centraux, désignés par les ministres concernés
a) Représentants du ministre chargé de l'éducation
Titulaires
Groupe:
nomination
14 Juin 200614/06/2006
De: Dominique Antoine
directeur des personnels, de la modernisation et de l'administration
Objet:
membres du conseil territorial de l'éducation nationale
représentants de l'Etat
1. Au titre des services centraux, désignés par les ministres concernés
a) Représentants du ministre chargé de l'éducation
Titulaires
Groupe:
nomination
14 Juin 200614/06/2006
De: Christine Scelle-Maury
maire d'Epinay-sous-Sénart
Objet:
membres du conseil territorial de l'éducation nationale
représentants des collectivités territoriales
c) Désignés par l'Association des maires de France
Titulaires
Groupe:
nomination
14 Juin 200614/06/2006
De: Marie-Louise Lota
adjointe au maire de Marseille
Objet:
membres du conseil territorial de l'éducation nationale
représentants des collectivités territoriales
c) Désignés par l'Association des maires de France
Titulaires
Groupe:
nomination
14 Juin 200614/06/2006
De: Catherine Procaccia
conseillère générale du Val-de-Marne
Objet:
membres du conseil territorial de l'éducation nationale
représentants des collectivités territoriales
b) Désignés par l'Assemblée des départements de France
Titulaires
Groupe:
nomination
14 Juin 200614/06/2006
De: Marie Danièle Campion
rectrice de l'académie d'Amiens
Objet:
membres du conseil territorial de l'éducation nationale
représentants de l'Etat
2. Au titre des services déconcentrés
a) Les recteurs d'académie, désignés par le ministre chargé de l'éducation
Titulaires
Groupe:
nomination
14 Juin 200614/06/2006

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.