Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques

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De: Jean-Marc LUTTON
Objet:
à la Commission centrale de sécurité
en application des paragraphes II et III de l'article 15 du décret du
30 août 1984
modifié relatif à la sauvegarde de la vie humaine en mer, à la prévention de la pollution, à la sûreté et à la certification sociale des navires
7. Pour les questions relatives à la sécurité des navires de plaisance
c)
représentant du Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
Groupe:
nomination
13 Janvier 201713/01/2017
De: Jean-Marc LUTTON
titulaire
Objet:
à la Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
en application de l'article 18 du décret no 84-810 du
30 août 1984
modifié relatif à la sauvegarde de la vie humaine en mer, à l'habitabilité à bord des navires et à la prévention de la pollution
Représentant du Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
Groupe:
nomination
21 Décembre 201521/12/2015
De: Xavier NICOLAS
Objet:
secrétaire général du Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
Remplace:M. Hervé GOASGUEN
Groupe:
nomination
02 Mai 201502/05/2015
De: Pichon (Antoine)
suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
Représentant du Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
Remplace:M. Clais (Philippe)
Groupe:
nomination
18 Juillet 201318/07/2013
De: Clais (Philippe)
suppléant
Objet:
à la Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
en application de l'article 18 du décret no 84-810 du
30 août 1984
modifié relatif à la sauvegarde de la vie humaine en mer, à l'habitabilité à bord des navires et à la prévention de la pollution
Représentants du Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
Groupe:
nomination
14 Septembre 201214/09/2012
De: Bury (Denis)
titulaire
Objet:
à la Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
en application de l'article 18 du décret no 84-810 du
30 août 1984
modifié relatif à la sauvegarde de la vie humaine en mer, à l'habitabilité à bord des navires et à la prévention de la pollution
Représentants du Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
Groupe:
nomination
14 Septembre 201214/09/2012
De: Ody (Denis)
titulaire
Objet:
membres du Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
6. Au titre des associations agréées
au titre de l'article L. 141-1 du code de l'environnement et des fondations reconnues d'utilité publique exerçant à titre principal des activités de protection de l'environnement ou d'éducation à l'environnement
Groupe:
duree="trois ans renouvelable"
nomination
02 Mai 201202/05/2012
De: Laffitte (Patrick)
suppléant, France nature environnement
Objet:
membres du Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
6. Au titre des associations agréées
au titre de l'article L. 141-1 du code de l'environnement et des fondations reconnues d'utilité publique exerçant à titre principal des activités de protection de l'environnement ou d'éducation à l'environnement
Groupe:
duree="trois ans renouvelable"
nomination
02 Mai 201202/05/2012
De: Joly (Thomas)
titulaire
Objet:
membres du Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
6. Au titre des associations agréées
au titre de l'article L. 141-1 du code de l'environnement et des fondations reconnues d'utilité publique exerçant à titre principal des activités de protection de l'environnement ou d'éducation à l'environnement
Groupe:
duree="trois ans renouvelable"
nomination
02 Mai 201202/05/2012
De: André (Maxime)
suppléant, Fondation pour la nature et l'homme
Objet:
membres du Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
6. Au titre des associations agréées
au titre de l'article L. 141-1 du code de l'environnement et des fondations reconnues d'utilité publique exerçant à titre principal des activités de protection de l'environnement ou d'éducation à l'environnement
Groupe:
duree="trois ans renouvelable"
nomination
02 Mai 201202/05/2012
De: Vidal (Jean-Marie)
navigateur
Objet:
membres du Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
5. Au titre des personnalités désignées
en raison de leur compétence particulière
Groupe:
duree="trois ans renouvelable"
nomination
02 Mai 201202/05/2012
De: Moquay (Bertrand)
directeur de port
Objet:
membres du Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
5. Au titre des personnalités désignées
en raison de leur compétence particulière
Groupe:
duree="trois ans renouvelable"
nomination
02 Mai 201202/05/2012
De: Daher (Guy)
architecte
Objet:
membres du Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
5. Au titre des personnalités désignées
en raison de leur compétence particulière
Groupe:
duree="trois ans renouvelable"
nomination
02 Mai 201202/05/2012
De: Boënnec (Philippe)
député
Objet:
membres du Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
5. Au titre des personnalités désignées
en raison de leur compétence particulière
Groupe:
duree="trois ans renouvelable"
nomination
02 Mai 201202/05/2012
De: Pallares (Serge)
titulaire
Objet:
membres du Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
4. Au titre des représentants des fédérations et groupements de dirigeants de ports de plaisance
Groupe:
duree="trois ans renouvelable"
nomination
02 Mai 201202/05/2012
De: Le Corre (Gilbert)
suppléant, Fédération française des ports de plaisance
Objet:
membres du Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
4. Au titre des représentants des fédérations et groupements de dirigeants de ports de plaisance
Groupe:
duree="trois ans renouvelable"
nomination
02 Mai 201202/05/2012
De: Kervadec (Jean-Michel)
suppléant, Fédération française des ports de plaisance
Objet:
membres du Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
4. Au titre des représentants des fédérations et groupements de dirigeants de ports de plaisance
Groupe:
duree="trois ans renouvelable"
nomination
02 Mai 201202/05/2012
De: Goddard (Grégory)
titulaire
Objet:
membres du Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
4. Au titre des représentants des fédérations et groupements de dirigeants de ports de plaisance
Groupe:
duree="trois ans renouvelable"
nomination
02 Mai 201202/05/2012
De: Voisard (Bruno)
titulaire
Objet:
membres du Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
3. Au titre des représentants des professionnels des industries nautiques
Groupe:
duree="trois ans renouvelable"
nomination
02 Mai 201202/05/2012
De: Lachkar (Gérard)
suppléant, Fédération des industries nautiques
Objet:
membres du Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
3. Au titre des représentants des professionnels des industries nautiques
Groupe:
duree="trois ans renouvelable"
nomination
02 Mai 201202/05/2012
De: Ibos (Jean-Claude)
titulaire
Objet:
membres du Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
3. Au titre des représentants des professionnels des industries nautiques
Groupe:
duree="trois ans renouvelable"
nomination
02 Mai 201202/05/2012
De: Gust (Dieter)
suppléant, Fédération des industries nautiques
Objet:
membres du Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
3. Au titre des représentants des professionnels des industries nautiques
Groupe:
duree="trois ans renouvelable"
nomination
02 Mai 201202/05/2012
De: Fountaine (Jean-François)
titulaire
Objet:
membres du Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
3. Au titre des représentants des professionnels des industries nautiques
Groupe:
duree="trois ans renouvelable"
nomination
02 Mai 201202/05/2012
De: Dolto (Grégoire)
suppléant, Fédération des industries nautiques
Objet:
membres du Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
3. Au titre des représentants des professionnels des industries nautiques
Groupe:
duree="trois ans renouvelable"
nomination
02 Mai 201202/05/2012
De: Cuvelier (Hervé)
titulaire
Objet:
membres du Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
3. Au titre des représentants des professionnels des industries nautiques
Groupe:
duree="trois ans renouvelable"
nomination
02 Mai 201202/05/2012
De: Allot (Emmanuel)
suppléant, Fédération des industries nautiques
Objet:
membres du Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
3. Au titre des représentants des professionnels des industries nautiques
Groupe:
duree="trois ans renouvelable"
nomination
02 Mai 201202/05/2012
De: Weppe (Michel)
suppléant, Association nationale des plaisanciers en eaux intérieures
Objet:
membres du Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
2. Au titre des représentants d'associations concourant au développement de la navigation de plaisance
Groupe:
duree="trois ans renouvelable"
nomination
02 Mai 201202/05/2012
De: Vinay (Paul)
suppléant, Fédération nationale des pêcheurs plaisanciers et sportifs de France
Objet:
membres du Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
2. Au titre des représentants d'associations concourant au développement de la navigation de plaisance
Groupe:
duree="trois ans renouvelable"
nomination
02 Mai 201202/05/2012
De: Peeters (Pierre)
titulaire
Objet:
membres du Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
2. Au titre des représentants d'associations concourant au développement de la navigation de plaisance
Groupe:
duree="trois ans renouvelable"
nomination
02 Mai 201202/05/2012
De: Martini (Laurent)
suppléant, Les Glénans
Objet:
membres du Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
2. Au titre des représentants d'associations concourant au développement de la navigation de plaisance
Groupe:
duree="trois ans renouvelable"
nomination
02 Mai 201202/05/2012
De: Marié (Daniel)
titulaire
Objet:
membres du Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
2. Au titre des représentants d'associations concourant au développement de la navigation de plaisance
Groupe:
duree="trois ans renouvelable"
nomination
02 Mai 201202/05/2012
De: Lavoix (Pierre)
suppléant, Société nationale de sauvetage en mer
Objet:
membres du Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
2. Au titre des représentants d'associations concourant au développement de la navigation de plaisance
Groupe:
duree="trois ans renouvelable"
nomination
02 Mai 201202/05/2012
De: Lagane (Yves)
titulaire
Objet:
membres du Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
2. Au titre des représentants d'associations concourant au développement de la navigation de plaisance
Groupe:
duree="trois ans renouvelable"
nomination
02 Mai 201202/05/2012
De: Kiffer (Jean)
titulaire
Objet:
membres du Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
2. Au titre des représentants d'associations concourant au développement de la navigation de plaisance
Groupe:
duree="trois ans renouvelable"
nomination
02 Mai 201202/05/2012
De: Grand (Philippe)
suppléant, Union nationale des associations de navigateurs
Objet:
membres du Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
2. Au titre des représentants d'associations concourant au développement de la navigation de plaisance
Groupe:
duree="trois ans renouvelable"
nomination
02 Mai 201202/05/2012
De: Glasser (Jean-Pierre)
titulaire
Objet:
membres du Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
2. Au titre des représentants d'associations concourant au développement de la navigation de plaisance
Groupe:
duree="trois ans renouvelable"
nomination
02 Mai 201202/05/2012
De: de Saint-Denis (Marc)
titulaire
Objet:
membres du Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
2. Au titre des représentants d'associations concourant au développement de la navigation de plaisance
Groupe:
duree="trois ans renouvelable"
nomination
02 Mai 201202/05/2012
De: Court (Philippe)
titulaire
Objet:
membres du Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
2. Au titre des représentants d'associations concourant au développement de la navigation de plaisance
Groupe:
duree="trois ans renouvelable"
nomination
02 Mai 201202/05/2012
De: Brunet (Patrice)
suppléant, Yacht-Club de France
Objet:
membres du Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
2. Au titre des représentants d'associations concourant au développement de la navigation de plaisance
Groupe:
duree="trois ans renouvelable"
nomination
02 Mai 201202/05/2012
De: Baetz (Edouard)
suppléant, Union nationale pour la course au large
Objet:
membres du Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
2. Au titre des représentants d'associations concourant au développement de la navigation de plaisance
Groupe:
duree="trois ans renouvelable"
nomination
02 Mai 201202/05/2012
De: Vaisbroit (Marcel)
suppléant, Fédération française motonautique
Objet:
membres du Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
1. Au titre des représentants des fédérations sportives agréées concernées par les sports de l'eau
Groupe:
duree="trois ans renouvelable"
nomination
02 Mai 201202/05/2012
De: Tissot (Daniel)
titulaire
Objet:
membres du Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
1. Au titre des représentants des fédérations sportives agréées concernées par les sports de l'eau
Groupe:
duree="trois ans renouvelable"
nomination
02 Mai 201202/05/2012
De: Serre (Dominique)
suppléant, Fédération française de voile
Objet:
membres du Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
1. Au titre des représentants des fédérations sportives agréées concernées par les sports de l'eau
Groupe:
duree="trois ans renouvelable"
nomination
02 Mai 201202/05/2012
De: Peroddi (Gérard)
titulaire
Objet:
membres du Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
1. Au titre des représentants des fédérations sportives agréées concernées par les sports de l'eau
Groupe:
duree="trois ans renouvelable"
nomination
02 Mai 201202/05/2012
De: Merlo (Francis)
titulaire
Objet:
membres du Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
1. Au titre des représentants des fédérations sportives agréées concernées par les sports de l'eau
Groupe:
duree="trois ans renouvelable"
nomination
02 Mai 201202/05/2012
De: Martin (Patrice)
titulaire
Objet:
membres du Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
1. Au titre des représentants des fédérations sportives agréées concernées par les sports de l'eau
Groupe:
duree="trois ans renouvelable"
nomination
02 Mai 201202/05/2012
De: Jolly (Pascal)
titulaire
Objet:
membres du Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
1. Au titre des représentants des fédérations sportives agréées concernées par les sports de l'eau
Groupe:
duree="trois ans renouvelable"
nomination
02 Mai 201202/05/2012
De: Hohler (Vincent)
titulaire
Objet:
membres du Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
1. Au titre des représentants des fédérations sportives agréées concernées par les sports de l'eau
Groupe:
duree="trois ans renouvelable"
nomination
02 Mai 201202/05/2012
De: Ducouret (Antoine)
suppléant, Fédération française de canoë-kayak
Objet:
membres du Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
1. Au titre des représentants des fédérations sportives agréées concernées par les sports de l'eau
Groupe:
duree="trois ans renouvelable"
nomination
02 Mai 201202/05/2012
De: Delacour (Philippe)
suppléant, Fédération française de ski nautique
Objet:
membres du Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
1. Au titre des représentants des fédérations sportives agréées concernées par les sports de l'eau
Groupe:
duree="trois ans renouvelable"
nomination
02 Mai 201202/05/2012
De: Crosetti (Gérard)
suppléant, Fédération française des pêcheurs en mer
Objet:
membres du Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
1. Au titre des représentants des fédérations sportives agréées concernées par les sports de l'eau
Groupe:
duree="trois ans renouvelable"
nomination
02 Mai 201202/05/2012
De: Champion (Jean-Pierre)
titulaire
Objet:
membres du Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
1. Au titre des représentants des fédérations sportives agréées concernées par les sports de l'eau
Groupe:
duree="trois ans renouvelable"
nomination
02 Mai 201202/05/2012
De: Brechaire (Joël)
suppléant, Fédération française d'études et de sports sous-marins
Objet:
membres du Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
1. Au titre des représentants des fédérations sportives agréées concernées par les sports de l'eau
Groupe:
duree="trois ans renouvelable"
nomination
02 Mai 201202/05/2012
De: Van Den Broeck (Nathalie)
suppléante, Surfrider
Objet:
membres du Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
6. Au titre des associations agréées
au titre de l'article L. 141-1 du code de l'environnement et des fondations reconnues d'utilité publique exerçant à titre principal des activités de protection de l'environnement ou d'éducation à l'environnement
Groupe:
duree="trois ans renouvelable"
nomination
02 Mai 201202/05/2012
De: Pètre (Elise)
suppléante, World Wildlife Fund
Objet:
membres du Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
6. Au titre des associations agréées
au titre de l'article L. 141-1 du code de l'environnement et des fondations reconnues d'utilité publique exerçant à titre principal des activités de protection de l'environnement ou d'éducation à l'environnement
Groupe:
duree="trois ans renouvelable"
nomination
02 Mai 201202/05/2012
De: Martinie-Cousty (Elodie)
titulaire
Objet:
membres du Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
6. Au titre des associations agréées
au titre de l'article L. 141-1 du code de l'environnement et des fondations reconnues d'utilité publique exerçant à titre principal des activités de protection de l'environnement ou d'éducation à l'environnement
Groupe:
duree="trois ans renouvelable"
nomination
02 Mai 201202/05/2012
De: Crouzier (Pascale)
suppléante, Fondation pour l'éducation à l'environnement en Europe
Objet:
membres du Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
6. Au titre des associations agréées
au titre de l'article L. 141-1 du code de l'environnement et des fondations reconnues d'utilité publique exerçant à titre principal des activités de protection de l'environnement ou d'éducation à l'environnement
Groupe:
duree="trois ans renouvelable"
nomination
02 Mai 201202/05/2012
De: Citores (Antidia)
titulaire
Objet:
membres du Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
6. Au titre des associations agréées
au titre de l'article L. 141-1 du code de l'environnement et des fondations reconnues d'utilité publique exerçant à titre principal des activités de protection de l'environnement ou d'éducation à l'environnement
Groupe:
duree="trois ans renouvelable"
nomination
02 Mai 201202/05/2012
De: Boyer (Sophie)
titulaire
Objet:
membres du Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
6. Au titre des associations agréées
au titre de l'article L. 141-1 du code de l'environnement et des fondations reconnues d'utilité publique exerçant à titre principal des activités de protection de l'environnement ou d'éducation à l'environnement
Groupe:
duree="trois ans renouvelable"
nomination
02 Mai 201202/05/2012
De: Tanguy (Hélène)
maire
Objet:
membres du Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
5. Au titre des personnalités désignées
en raison de leur compétence particulière
Groupe:
duree="trois ans renouvelable"
nomination
02 Mai 201202/05/2012
De: Denechaud (Mireille)
présidente UNAN 33
Objet:
membres du Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
5. Au titre des personnalités désignées
en raison de leur compétence particulière
Groupe:
duree="trois ans renouvelable"
nomination
02 Mai 201202/05/2012
De: Chabaud (Catherine)
navigatrice, journaliste
Objet:
membres du Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
5. Au titre des personnalités désignées
en raison de leur compétence particulière
Groupe:
duree="trois ans renouvelable"
nomination
02 Mai 201202/05/2012
De: Certoux (Colette)
titulaire
Objet:
membres du Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
3. Au titre des représentants des professionnels des industries nautiques
Groupe:
duree="trois ans renouvelable"
nomination
02 Mai 201202/05/2012
De: Bigaignon (Nathalie)
suppléante, Fédération des industries nautiques
Objet:
membres du Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
3. Au titre des représentants des professionnels des industries nautiques
Groupe:
duree="trois ans renouvelable"
nomination
02 Mai 201202/05/2012
De: Pommelet (Aude)
suppléante, Fédération française des sociétés d'aviron
Objet:
membres du Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
1. Au titre des représentants des fédérations sportives agréées concernées par les sports de l'eau
Groupe:
duree="trois ans renouvelable"
nomination
02 Mai 201202/05/2012
De: Antoine PICHON
administrateur civil hors classe
Objet:
secrétaire général du Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
Groupe:
date_debut="2011-10-01"
nomination
03 Août 201103/08/2011
De: Gérard d'Aboville
Objet:
président du Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
Groupe:
president
nomination
16 Avril 201116/04/2011
De: Vaisbroit (Marcel)
suppléant
Objet:
à la Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
en application de l'article 18 du décret no 84-810 du
30 août 1984
modifié relatif à la sauvegarde de la vie humaine en mer, à l'habitabilité à bord des navires et à la prévention de la pollution
Représentants du Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
Groupe:
nomination
23 Juillet 201023/07/2010
De: Tissot (Daniel)
titulaire
Objet:
à la Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
en application de l'article 18 du décret no 84-810 du
30 août 1984
modifié relatif à la sauvegarde de la vie humaine en mer, à l'habitabilité à bord des navires et à la prévention de la pollution
Représentants du Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
Groupe:
nomination
23 Juillet 201023/07/2010
De: Serre (Dominique)
suppléant
Objet:
à la Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
en application de l'article 18 du décret no 84-810 du
30 août 1984
modifié relatif à la sauvegarde de la vie humaine en mer, à l'habitabilité à bord des navires et à la prévention de la pollution
Représentants du Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
Groupe:
nomination
23 Juillet 201023/07/2010
De: Sallenave (Guy)
titulaire
Objet:
à la Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
en application de l'article 18 du décret no 84-810 du
30 août 1984
modifié relatif à la sauvegarde de la vie humaine en mer, à l'habitabilité à bord des navires et à la prévention de la pollution
Représentants du Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
Groupe:
nomination
23 Juillet 201023/07/2010
De: Clais (Philippe)
suppléant
Objet:
à la Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
en application de l'article 18 du décret no 84-810 du
30 août 1984
modifié relatif à la sauvegarde de la vie humaine en mer, à l'habitabilité à bord des navires et à la prévention de la pollution
Représentants du Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
Groupe:
nomination
23 Juillet 201023/07/2010
De: Bury (Denis)
titulaire
Objet:
à la Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
en application de l'article 18 du décret no 84-810 du
30 août 1984
modifié relatif à la sauvegarde de la vie humaine en mer, à l'habitabilité à bord des navires et à la prévention de la pollution
Représentants du Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
Groupe:
nomination
23 Juillet 201023/07/2010
De: Villain (Stéphane)
conseiller général
Objet:
membres du Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
5. Au titre des personnalités désignées
en raison de leur compétence particulière
Groupe:
duree="trois ans renouvelable"
nomination
22 Mars 200922/03/2009
De: Vidal (Jean-Marie)
navigateur
Objet:
membres du Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
5. Au titre des personnalités désignées
en raison de leur compétence particulière
Groupe:
duree="trois ans renouvelable"
nomination
22 Mars 200922/03/2009
De: Quentin (Didier)
député
Objet:
membres du Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
5. Au titre des personnalités désignées
en raison de leur compétence particulière
Groupe:
duree="trois ans renouvelable"
nomination
22 Mars 200922/03/2009
De: Gautier (Alain)
directeur de port
Objet:
membres du Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
5. Au titre des personnalités désignées
en raison de leur compétence particulière
Groupe:
duree="trois ans renouvelable"
nomination
22 Mars 200922/03/2009
De: Daher (Guy)
architecte
Objet:
membres du Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
5. Au titre des personnalités désignées
en raison de leur compétence particulière
Groupe:
duree="trois ans renouvelable"
nomination
22 Mars 200922/03/2009
De: Boënnec (Philippe)
député
Objet:
membres du Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
5. Au titre des personnalités désignées
en raison de leur compétence particulière
Groupe:
duree="trois ans renouvelable"
nomination
22 Mars 200922/03/2009
De: Pallares (Serge)
titulaire
Objet:
membres du Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
4. Au titre des représentants des fédérations et groupements de dirigeants de ports de plaisance
Groupe:
duree="trois ans renouvelable"
nomination
22 Mars 200922/03/2009
De: Le Corre (Gilbert)
suppléant, Fédération française des ports de plaisance
Objet:
membres du Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
4. Au titre des représentants des fédérations et groupements de dirigeants de ports de plaisance
Groupe:
duree="trois ans renouvelable"
nomination
22 Mars 200922/03/2009
De: Kervadec (Jean-Michel)
suppléant, Fédération française des ports de plaisance
Objet:
membres du Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
4. Au titre des représentants des fédérations et groupements de dirigeants de ports de plaisance
Groupe:
duree="trois ans renouvelable"
nomination
22 Mars 200922/03/2009
De: Bouille (François)
titulaire
Objet:
membres du Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
4. Au titre des représentants des fédérations et groupements de dirigeants de ports de plaisance
Groupe:
duree="trois ans renouvelable"
nomination
22 Mars 200922/03/2009
De: Voisard (Bruno)
titulaire
Objet:
membres du Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
3. Au titre des représentants des professionnels des industries nautiques
Groupe:
duree="trois ans renouvelable"
nomination
22 Mars 200922/03/2009
De: Maquaire (Jean-Pierre)
suppléant, Fédération des industries nautiques
Objet:
membres du Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
3. Au titre des représentants des professionnels des industries nautiques
Groupe:
duree="trois ans renouvelable"
nomination
22 Mars 200922/03/2009
De: Lachkar (Gérard)
suppléant, Fédération des industries nautiques
Objet:
membres du Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
3. Au titre des représentants des professionnels des industries nautiques
Groupe:
duree="trois ans renouvelable"
nomination
22 Mars 200922/03/2009
De: Gust (Dieter)
titulaire
Objet:
membres du Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
3. Au titre des représentants des professionnels des industries nautiques
Groupe:
duree="trois ans renouvelable"
nomination
22 Mars 200922/03/2009
De: Fourrier (Philippe)
suppléant, Fédération des industries nautiques
Objet:
membres du Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
3. Au titre des représentants des professionnels des industries nautiques
Groupe:
duree="trois ans renouvelable"
nomination
22 Mars 200922/03/2009
De: Famelart (Hervé)
suppléant, Fédération des industries nautiques
Objet:
membres du Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
3. Au titre des représentants des professionnels des industries nautiques
Groupe:
duree="trois ans renouvelable"
nomination
22 Mars 200922/03/2009
De: Dolto (Grégoire)
titulaire
Objet:
membres du Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
3. Au titre des représentants des professionnels des industries nautiques
Groupe:
duree="trois ans renouvelable"
nomination
22 Mars 200922/03/2009
De: Demartial (Patrick)
suppléant, Fédération des industries nautiques
Objet:
membres du Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
3. Au titre des représentants des professionnels des industries nautiques
Groupe:
duree="trois ans renouvelable"
nomination
22 Mars 200922/03/2009
De: Barbleu (Pierre)
titulaire
Objet:
membres du Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
3. Au titre des représentants des professionnels des industries nautiques
Groupe:
duree="trois ans renouvelable"
nomination
22 Mars 200922/03/2009
De: Vibert (Bernard)
titulaire
Objet:
membres du Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
2. Au titre des représentants d'associations concourant au développement de la navigation de plaisance
Groupe:
duree="trois ans renouvelable"
nomination
22 Mars 200922/03/2009
De: Monfort (Jean-Claude)
suppléant, Société nationale de sauvetage en mer
Objet:
membres du Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
2. Au titre des représentants d'associations concourant au développement de la navigation de plaisance
Groupe:
duree="trois ans renouvelable"
nomination
22 Mars 200922/03/2009
De: Massiou (Michel)
suppléant, Association nationale des plaisanciers en eaux intérieures
Objet:
membres du Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
2. Au titre des représentants d'associations concourant au développement de la navigation de plaisance
Groupe:
duree="trois ans renouvelable"
nomination
22 Mars 200922/03/2009
De: Lagane (Yves)
titulaire
Objet:
membres du Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
2. Au titre des représentants d'associations concourant au développement de la navigation de plaisance
Groupe:
duree="trois ans renouvelable"
nomination
22 Mars 200922/03/2009
De: Kiffer (Jean)
titulaire
Objet:
membres du Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
2. Au titre des représentants d'associations concourant au développement de la navigation de plaisance
Groupe:
duree="trois ans renouvelable"
nomination
22 Mars 200922/03/2009
De: Herry (Louis)
suppléant, Union nationale des associations de navigateurs
Objet:
membres du Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
2. Au titre des représentants d'associations concourant au développement de la navigation de plaisance
Groupe:
duree="trois ans renouvelable"
nomination
22 Mars 200922/03/2009
De: Gueden (Jean-Marie)
suppléant, Les Glénans
Objet:
membres du Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
2. Au titre des représentants d'associations concourant au développement de la navigation de plaisance
Groupe:
duree="trois ans renouvelable"
nomination
22 Mars 200922/03/2009
De: Garzi (Graziano)
suppléant, Fédération nationale des pêcheurs plaisanciers et sportifs de France
Objet:
membres du Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
2. Au titre des représentants d'associations concourant au développement de la navigation de plaisance
Groupe:
duree="trois ans renouvelable"
nomination
22 Mars 200922/03/2009
De: Fourichon (Luc)
titulaire
Objet:
membres du Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
2. Au titre des représentants d'associations concourant au développement de la navigation de plaisance
Groupe:
duree="trois ans renouvelable"
nomination
22 Mars 200922/03/2009
De: David (Michel)
titulaire
Objet:
membres du Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
2. Au titre des représentants d'associations concourant au développement de la navigation de plaisance
Groupe:
duree="trois ans renouvelable"
nomination
22 Mars 200922/03/2009
De: Court (Philippe)
titulaire
Objet:
membres du Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
2. Au titre des représentants d'associations concourant au développement de la navigation de plaisance
Groupe:
duree="trois ans renouvelable"
nomination
22 Mars 200922/03/2009
De: Coquelet (Bernard)
suppléant, Union nationale pour la course au large
Objet:
membres du Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
2. Au titre des représentants d'associations concourant au développement de la navigation de plaisance
Groupe:
duree="trois ans renouvelable"
nomination
22 Mars 200922/03/2009
De: Brunet (Patrice)
suppléant, Yacht Club de France
Objet:
membres du Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
2. Au titre des représentants d'associations concourant au développement de la navigation de plaisance
Groupe:
duree="trois ans renouvelable"
nomination
22 Mars 200922/03/2009
De: Baetz (Philippe)
titulaire
Objet:
membres du Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
2. Au titre des représentants d'associations concourant au développement de la navigation de plaisance
Groupe:
duree="trois ans renouvelable"
nomination
22 Mars 200922/03/2009
De: Vaisbroit (Marcel)
suppléant, Fédération française motonautique
Objet:
membres du Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
1. Au titre des représentants des fédérations sportives agréées concernées par les sports de l'eau
Groupe:
duree="trois ans renouvelable"
nomination
22 Mars 200922/03/2009
De: Tissot (Daniel)
titulaire
Objet:
membres du Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
1. Au titre des représentants des fédérations sportives agréées concernées par les sports de l'eau
Groupe:
duree="trois ans renouvelable"
nomination
22 Mars 200922/03/2009
De: Serre (Dominique)
suppléant, Fédération française de voile
Objet:
membres du Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
1. Au titre des représentants des fédérations sportives agréées concernées par les sports de l'eau
Groupe:
duree="trois ans renouvelable"
nomination
22 Mars 200922/03/2009
De: Ordan (Marcel)
titulaire
Objet:
membres du Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
1. Au titre des représentants des fédérations sportives agréées concernées par les sports de l'eau
Groupe:
duree="trois ans renouvelable"
nomination
22 Mars 200922/03/2009
De: Montagnon (Jean-Pierre)
suppléant, Fédération française d'études et de sports sous-marins
Objet:
membres du Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
1. Au titre des représentants des fédérations sportives agréées concernées par les sports de l'eau
Groupe:
duree="trois ans renouvelable"
nomination
22 Mars 200922/03/2009
De: Martin (Patrice)
suppléant, Fédération française de ski nautique
Objet:
membres du Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
1. Au titre des représentants des fédérations sportives agréées concernées par les sports de l'eau
Groupe:
duree="trois ans renouvelable"
nomination
22 Mars 200922/03/2009
De: Jolly (Pascal)
titulaire
Objet:
membres du Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
1. Au titre des représentants des fédérations sportives agréées concernées par les sports de l'eau
Groupe:
duree="trois ans renouvelable"
nomination
22 Mars 200922/03/2009
De: Hohler (Vincent)
titulaire
Objet:
membres du Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
1. Au titre des représentants des fédérations sportives agréées concernées par les sports de l'eau
Groupe:
duree="trois ans renouvelable"
nomination
22 Mars 200922/03/2009
De: Ducouret (Antoine)
suppléant, Fédération française de canoë-kayak
Objet:
membres du Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
1. Au titre des représentants des fédérations sportives agréées concernées par les sports de l'eau
Groupe:
duree="trois ans renouvelable"
nomination
22 Mars 200922/03/2009
De: Champoléon (Jacques)
suppléant, Fédération française de pêche en mer
Objet:
membres du Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
1. Au titre des représentants des fédérations sportives agréées concernées par les sports de l'eau
Groupe:
duree="trois ans renouvelable"
nomination
22 Mars 200922/03/2009
De: Champion (Jean-Pierre)
titulaire
Objet:
membres du Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
1. Au titre des représentants des fédérations sportives agréées concernées par les sports de l'eau
Groupe:
duree="trois ans renouvelable"
nomination
22 Mars 200922/03/2009
De: Botton (Michel)
titulaire
Objet:
membres du Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
1. Au titre des représentants des fédérations sportives agréées concernées par les sports de l'eau
Groupe:
duree="trois ans renouvelable"
nomination
22 Mars 200922/03/2009
De: Blanc (Roland)
titulaire
Objet:
membres du Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
1. Au titre des représentants des fédérations sportives agréées concernées par les sports de l'eau
Groupe:
duree="trois ans renouvelable"
nomination
22 Mars 200922/03/2009
De: Chabaud (Catherine)
navigatrice, journaliste
Objet:
membres du Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
5. Au titre des personnalités désignées
en raison de leur compétence particulière
Groupe:
duree="trois ans renouvelable"
nomination
22 Mars 200922/03/2009
De: Roux (Annette)
titulaire
Objet:
membres du Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
3. Au titre des représentants des professionnels des industries nautiques
Groupe:
duree="trois ans renouvelable"
nomination
22 Mars 200922/03/2009
De: Pommelet (Aude)
suppléante, Fédération française des sociétés d'aviron
Objet:
membres du Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
1. Au titre des représentants des fédérations sportives agréées concernées par les sports de l'eau
Groupe:
duree="trois ans renouvelable"
nomination
22 Mars 200922/03/2009
De: Antoine PICHON
Objet:
secrétaire général du conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
Groupe:
date_debut="2008-10-01"
nomination
10 Novembre 200810/11/2008
De: Vidal (Jean-Marie)
navigateur
Objet:
membre du Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
au titre des personnes désignées
en raison de leur compétence particulière
Remplace:M. Deniau (Jean-François)
Groupe:
nomination
26 Janvier 200826/01/2008
De: Gérard d'Aboville
Objet:
président du Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
Groupe:
president
renouvellement
04 Janvier 200804/01/2008
De: Clais (Philippe)
suppléant
Objet:
à la Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
en application del'article 18 du décret n° 84-810 du
30 août 1984
modifié relatif à la sauvegarde de la vie humaine en mer, à l'habitabilité à bord des navires et à la prévention de la pollution,
Représentants du Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
Groupe:
nomination
10 Mai 200710/05/2007
De: Bury (Denis)
titulaire
Objet:
à la Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
en application del'article 18 du décret n° 84-810 du
30 août 1984
modifié relatif à la sauvegarde de la vie humaine en mer, à l'habitabilité à bord des navires et à la prévention de la pollution,
Représentants du Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
Groupe:
nomination
10 Mai 200710/05/2007
De: Voisard (Bruno)
titulaire, Fédération des industries nautiques
Objet:
membres du Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
Au titre des représentants des professionnels des industries nautiques
Groupe:
duree="trois ans renouvelable"
nomination
31 Août 200531/08/2005
De: Roucher (Yves)
titulaire, Fédération des industries nautiques
Objet:
membres du Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
Au titre des représentants des professionnels des industries nautiques
Groupe:
duree="trois ans renouvelable"
nomination
31 Août 200531/08/2005
De: Mesnier (Olivier)
suppléant, Fédération des industries nautiques
Objet:
membres du Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
Au titre des représentants des professionnels des industries nautiques
Groupe:
duree="trois ans renouvelable"
nomination
31 Août 200531/08/2005
De: Grange (Alexis)
suppléant, Fédération des industries nautiques
Objet:
membres du Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
Au titre des représentants des professionnels des industries nautiques
Groupe:
duree="trois ans renouvelable"
nomination
31 Août 200531/08/2005
De: Fourrier (Philippe)
suppléant, Fédération des industries nautiques
Objet:
membres du Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
Au titre des représentants des professionnels des industries nautiques
Groupe:
duree="trois ans renouvelable"
nomination
31 Août 200531/08/2005
De: Famelart (Hervé)
suppléant, Fédération des industries nautiques
Objet:
membres du Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
Au titre des représentants des professionnels des industries nautiques
Groupe:
duree="trois ans renouvelable"
nomination
31 Août 200531/08/2005
De: Dolto (Grégoire)
titulaire, Fédération des industries nautiques
Objet:
membres du Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
Au titre des représentants des professionnels des industries nautiques
Groupe:
duree="trois ans renouvelable"
nomination
31 Août 200531/08/2005
De: Barbleu (Pierre)
titulaire, Fédération des industries nautiques
Objet:
membres du Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
Au titre des représentants des professionnels des industries nautiques
Groupe:
duree="trois ans renouvelable"
nomination
31 Août 200531/08/2005
De: Aupinel (Philippe)
suppléant, Fédération des industries nautiques
Objet:
membres du Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
Au titre des représentants des professionnels des industries nautiques
Groupe:
duree="trois ans renouvelable"
nomination
31 Août 200531/08/2005
De: Tissot (Daniel)
suppléant, Fédération française motonautique
Objet:
membres du Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
Au titre des représentants des fédérations sportives
agréées concernées par les sports de l'eau
Groupe:
duree="trois ans renouvelable"
nomination
31 Août 200531/08/2005
De: Serre (Dominique)
suppléant, Fédération française de voile
Objet:
membres du Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
Au titre des représentants des fédérations sportives
agréées concernées par les sports de l'eau
Groupe:
duree="trois ans renouvelable"
nomination
31 Août 200531/08/2005
De: Robin (René)
titulaire
Objet:
membres du Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
Au titre des représentants des fédérations sportives
agréées concernées par les sports de l'eau
Groupe:
duree="trois ans renouvelable"
nomination
31 Août 200531/08/2005
De: Ordan (Marcel)
titulaire
Objet:
membres du Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
Au titre des représentants des fédérations sportives
agréées concernées par les sports de l'eau
Groupe:
duree="trois ans renouvelable"
nomination
31 Août 200531/08/2005
De: Montagnon (Jean-Pierre)
suppléant, Fédération française d'études et de sports sous-marins
Objet:
membres du Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
Au titre des représentants des fédérations sportives
agréées concernées par les sports de l'eau
Groupe:
duree="trois ans renouvelable"
nomination
31 Août 200531/08/2005
De: Leprince (Guy)
suppléant, Fédération française de ski nautique
Objet:
membres du Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
Au titre des représentants des fédérations sportives
agréées concernées par les sports de l'eau
Groupe:
duree="trois ans renouvelable"
nomination
31 Août 200531/08/2005
De: Jolly (Pascal)
titulaire
Objet:
membres du Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
Au titre des représentants des fédérations sportives
agréées concernées par les sports de l'eau
Groupe:
duree="trois ans renouvelable"
nomination
31 Août 200531/08/2005
De: Hunaut (Christian)
titulaire
Objet:
membres du Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
Au titre des représentants des fédérations sportives
agréées concernées par les sports de l'eau
Groupe:
duree="trois ans renouvelable"
nomination
31 Août 200531/08/2005
De: Havy (Patrice)
suppléant, Fédération française de canoë-kayak
Objet:
membres du Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
Au titre des représentants des fédérations sportives
agréées concernées par les sports de l'eau
Groupe:
duree="trois ans renouvelable"
nomination
31 Août 200531/08/2005
De: Guillot (Pierre)
titulaire
Objet:
membres du Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
Au titre des représentants des fédérations sportives
agréées concernées par les sports de l'eau
Groupe:
duree="trois ans renouvelable"
nomination
31 Août 200531/08/2005
De: Courant (Emmanuel)
suppléant, Fédération française des sociétés d'aviron
Objet:
membres du Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
Au titre des représentants des fédérations sportives
agréées concernées par les sports de l'eau
Groupe:
duree="trois ans renouvelable"
nomination
31 Août 200531/08/2005
De: Champoléon (Jacques)
suppléant, Fédération française de pêche en mer
Objet:
membres du Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
Au titre des représentants des fédérations sportives
agréées concernées par les sports de l'eau
Groupe:
duree="trois ans renouvelable"
nomination
31 Août 200531/08/2005
De: Champion (Jean-Pierre)
titulaire
Objet:
membres du Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
Au titre des représentants des fédérations sportives
agréées concernées par les sports de l'eau
Groupe:
duree="trois ans renouvelable"
nomination
31 Août 200531/08/2005
De: Blanc (Roland)
titulaire
Objet:
membres du Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
Au titre des représentants des fédérations sportives
agréées concernées par les sports de l'eau
Groupe:
duree="trois ans renouvelable"
nomination
31 Août 200531/08/2005
De: Rahyr (Eric)
titulaire, Fédération française des ports de plaisance
Objet:
membres du Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
Au titre des représentants des fédérations et groupements de dirigeants de ports de plaisance
Groupe:
duree="trois ans renouvelable"
nomination
31 Août 200531/08/2005
De: Pallares (Serge)
titulaire, Fédération française des ports de plaisance
Objet:
membres du Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
Au titre des représentants des fédérations et groupements de dirigeants de ports de plaisance
Groupe:
duree="trois ans renouvelable"
nomination
31 Août 200531/08/2005
De: Le Corre (Gilbert)
suppléant, Fédération française des ports de plaisance
Objet:
membres du Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
Au titre des représentants des fédérations et groupements de dirigeants de ports de plaisance
Groupe:
duree="trois ans renouvelable"
nomination
31 Août 200531/08/2005
De: Kervadec (Jean-Michel)
suppléant, Fédération française des ports de plaisance
Objet:
membres du Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
Au titre des représentants des fédérations et groupements de dirigeants de ports de plaisance
Groupe:
duree="trois ans renouvelable"
nomination
31 Août 200531/08/2005
De: Wahllain (François)
suppléant, Union nationale pour la course au large
Objet:
membres du Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
Au titre des représentants d'associations concourant
au développement de la navigation de plaisance
Groupe:
duree="trois ans renouvelable"
nomination
31 Août 200531/08/2005
De: Vibert (Bernard)
suppléant, Union nationale des associations de navigateurs
Objet:
membres du Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
Au titre des représentants d'associations concourant
au développement de la navigation de plaisance
Groupe:
duree="trois ans renouvelable"
nomination
31 Août 200531/08/2005
De: Valentin (Gilbert)
titulaire
Objet:
membres du Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
Au titre des représentants d'associations concourant
au développement de la navigation de plaisance
Groupe:
duree="trois ans renouvelable"
nomination
31 Août 200531/08/2005
De: Monfort (Jean-Claude)
suppléant, Société nationale de sauvetage en mer
Objet:
membres du Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
Au titre des représentants d'associations concourant
au développement de la navigation de plaisance
Groupe:
duree="trois ans renouvelable"
nomination
31 Août 200531/08/2005
De: Lagane (Yves)
titulaire
Objet:
membres du Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
Au titre des représentants d'associations concourant
au développement de la navigation de plaisance
Groupe:
duree="trois ans renouvelable"
nomination
31 Août 200531/08/2005
De: Kiffer (Jean)
titulaire
Objet:
membres du Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
Au titre des représentants d'associations concourant
au développement de la navigation de plaisance
Groupe:
duree="trois ans renouvelable"
nomination
31 Août 200531/08/2005
De: Herry (Louis)
titulaire
Objet:
membres du Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
Au titre des représentants d'associations concourant
au développement de la navigation de plaisance
Groupe:
duree="trois ans renouvelable"
nomination
31 Août 200531/08/2005
De: Heckly (Pierre-Paul)
titulaire
Objet:
membres du Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
Au titre des représentants d'associations concourant
au développement de la navigation de plaisance
Groupe:
duree="trois ans renouvelable"
nomination
31 Août 200531/08/2005
De: Garzi (Graziano)
suppléant, Fédération nationale des pêcheurs plaisanciers et sportifs de France
Objet:
membres du Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
Au titre des représentants d'associations concourant
au développement de la navigation de plaisance
Groupe:
duree="trois ans renouvelable"
nomination
31 Août 200531/08/2005
De: Dardot (Didier)
titulaire
Objet:
membres du Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
Au titre des représentants d'associations concourant
au développement de la navigation de plaisance
Groupe:
duree="trois ans renouvelable"
nomination
31 Août 200531/08/2005
De: Brunet (Patrice)
suppléant, Yacht-Club de France
Objet:
membres du Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
Au titre des représentants d'associations concourant
au développement de la navigation de plaisance
Groupe:
duree="trois ans renouvelable"
nomination
31 Août 200531/08/2005
De: Borbeau (Yves)
suppléant, Association nationale des plaisanciers en eaux intérieures
Objet:
membres du Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
Au titre des représentants d'associations concourant
au développement de la navigation de plaisance
Groupe:
duree="trois ans renouvelable"
nomination
31 Août 200531/08/2005
De: Bodin (Lionel)
suppléant, Les Glénans
Objet:
membres du Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
Au titre des représentants d'associations concourant
au développement de la navigation de plaisance
Groupe:
duree="trois ans renouvelable"
nomination
31 Août 200531/08/2005
De: Van den Heede (Jean-Luc)
navigateur
Objet:
membres du Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
Au titre des personnalités désignées
en raison de leur compétence particulière
Groupe:
duree="trois ans renouvelable"
nomination
31 Août 200531/08/2005
De: Séguin (Damien)
sportif de haut niveau
Objet:
membres du Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
Au titre des personnalités désignées
en raison de leur compétence particulière
Groupe:
duree="trois ans renouvelable"
nomination
31 Août 200531/08/2005
De: Quentin (Didier)
député
Objet:
membres du Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
Au titre des personnalités désignées
en raison de leur compétence particulière
Groupe:
duree="trois ans renouvelable"
nomination
31 Août 200531/08/2005
De: Mannic (Jean-Pierre)
administrateur des affaires maritimes
Objet:
membres du Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
Au titre des personnalités désignées
en raison de leur compétence particulière
Groupe:
duree="trois ans renouvelable"
nomination
31 Août 200531/08/2005
De: Deniau (Jean-François)
de l'Académie française
Objet:
membres du Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
Au titre des personnalités désignées
en raison de leur compétence particulière
Groupe:
duree="trois ans renouvelable"
nomination
31 Août 200531/08/2005
De: Daher (Guy)
architecte
Objet:
membres du Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
Au titre des personnalités désignées
en raison de leur compétence particulière
Groupe:
duree="trois ans renouvelable"
nomination
31 Août 200531/08/2005
De: Roux (Annette)
titulaire, Fédération des industries nautiques
Objet:
membres du Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
Au titre des représentants des professionnels des industries nautiques
Groupe:
duree="trois ans renouvelable"
nomination
31 Août 200531/08/2005
De: Fourichon (Christine)
titulaire
Objet:
membres du Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
Au titre des représentants d'associations concourant
au développement de la navigation de plaisance
Groupe:
duree="trois ans renouvelable"
nomination
31 Août 200531/08/2005
De: Chabaud (Catherine)
navigatrice, journaliste
Objet:
membres du Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
Au titre des personnalités désignées
en raison de leur compétence particulière
Groupe:
duree="trois ans renouvelable"
nomination
31 Août 200531/08/2005
De: Saunier (Jean-Pierre)
ingénieur des travaux publics de l'Etat du ministère de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire et de la mer
Objet:
secrétaire général du Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
Groupe:
date_debut="2005-03-01"
nomination
28 Mai 200528/05/2005
De: Gérard d'Aboville
Objet:
président du Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
Groupe:
duree="trois ans"
president
renouvellement
08 Décembre 200408/12/2004
De: Dolto (Grégoire)
titulaire
Objet:
comme membres de la Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
à compter de la publication du présent arrêté
en application del'article 18 du décret n° 84-810 du
30 août 1984
sur la sauvegarde de la vie humaine en mer, l'habitabilité à bord des navires et la prévention de la pollution, modifié par
les décrets n° 87-789 du
28 septembre 1987
n° 96-859 du
26 septembre 1996
Représentants du Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
Groupe:
duree="trois ans"
désignation
28 Mai 200428/05/2004
De: Clais (Philippe)
suppléant
Objet:
comme membres de la Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
à compter de la publication du présent arrêté
en application del'article 18 du décret n° 84-810 du
30 août 1984
sur la sauvegarde de la vie humaine en mer, l'habitabilité à bord des navires et la prévention de la pollution, modifié par
les décrets n° 87-789 du
28 septembre 1987
n° 96-859 du
26 septembre 1996
Représentants du Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
Groupe:
duree="trois ans"
désignation
28 Mai 200428/05/2004
De: Voisard (Bruno)
société VPM Nouvelles Frontières
Objet:
comme membres titulaires du Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des ports nautiques
Au titre des représentants des professionnels des industries nautiques
Groupe:
duree="trois ans renouvelable"
nomination
10 Octobre 200110/10/2001
De: Roucher (Yves)
société Alubat
Objet:
comme membres titulaires du Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des ports nautiques
Au titre des représentants des professionnels des industries nautiques
Groupe:
duree="trois ans renouvelable"
nomination
10 Octobre 200110/10/2001
De: Fountaine (Jean-François)
société Fountaine-Pajot
Objet:
comme membres titulaires du Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des ports nautiques
Au titre des représentants des professionnels des industries nautiques
Groupe:
duree="trois ans renouvelable"
nomination
10 Octobre 200110/10/2001
De: Barbleu (Pierre)
société Zodiac international
Objet:
comme membres titulaires du Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des ports nautiques
Au titre des représentants des professionnels des industries nautiques
Groupe:
duree="trois ans renouvelable"
nomination
10 Octobre 200110/10/2001
De: Robin (René)
Fédération française motonautique
Objet:
comme membres titulaires du Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des ports nautiques
Au titre des représentants des fédérations sportives
agréées concernées par les sports de l'eau
Groupe:
duree="trois ans renouvelable"
nomination
10 Octobre 200110/10/2001
De: Leprince (Guy)
Fédération française de ski nautique
Objet:
comme membres titulaires du Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des ports nautiques
Au titre des représentants des fédérations sportives
agréées concernées par les sports de l'eau
Groupe:
duree="trois ans renouvelable"
nomination
10 Octobre 200110/10/2001
De: Jolly (Pascal)
Fédération française des sociétés d'aviron
Objet:
comme membres titulaires du Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des ports nautiques
Au titre des représentants des fédérations sportives
agréées concernées par les sports de l'eau
Groupe:
duree="trois ans renouvelable"
nomination
10 Octobre 200110/10/2001
De: Hunaut (Christian)
Fédération française de canoë-kayak
Objet:
comme membres titulaires du Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des ports nautiques
Au titre des représentants des fédérations sportives
agréées concernées par les sports de l'eau
Groupe:
duree="trois ans renouvelable"
nomination
10 Octobre 200110/10/2001
De: Champion (Jean-Pierre)
Fédération française de voile
Objet:
comme membres titulaires du Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des ports nautiques
Au titre des représentants des fédérations sportives
agréées concernées par les sports de l'eau
Groupe:
duree="trois ans renouvelable"
nomination
10 Octobre 200110/10/2001
De: Blanc (Roland)
Fédération française d'études et de sports sous-marins
Objet:
comme membres titulaires du Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des ports nautiques
Au titre des représentants des fédérations sportives
agréées concernées par les sports de l'eau
Groupe:
duree="trois ans renouvelable"
nomination
10 Octobre 200110/10/2001
De: Rahyr (Eric)
Fédération française des ports de plaisance
Objet:
comme membres titulaires du Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des ports nautiques
Au titre des représentants des fédérations et groupements de dirigeants de ports de plaisance
Groupe:
duree="trois ans renouvelable"
nomination
10 Octobre 200110/10/2001
De: Pallares (Serge)
Fédération française des ports de plaisance
Objet:
comme membres titulaires du Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des ports nautiques
Au titre des représentants des fédérations et groupements de dirigeants de ports de plaisance
Groupe:
duree="trois ans renouvelable"
nomination
10 Octobre 200110/10/2001
De: Walhain (François)
Union nationale pour la course au large
Objet:
comme membres titulaires du Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des ports nautiques
Au titre des représentants d'associations concourant
au développement de la navigation de plaisance
Groupe:
duree="trois ans renouvelable"
nomination
10 Octobre 200110/10/2001
De: Quelven (Hervé)
Fédération nationale des pêcheurs plaisanciers et sportifs de France
Objet:
comme membres titulaires du Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des ports nautiques
Au titre des représentants d'associations concourant
au développement de la navigation de plaisance
Groupe:
duree="trois ans renouvelable"
nomination
10 Octobre 200110/10/2001
De: Heckly (Pierre-Paul)
Yacht-Club de France
Objet:
comme membres titulaires du Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des ports nautiques
Au titre des représentants d'associations concourant
au développement de la navigation de plaisance
Groupe:
duree="trois ans renouvelable"
nomination
10 Octobre 200110/10/2001
De: Gazzano (Gérard)
Société nationale de sauvetage en mer
Objet:
comme membres titulaires du Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des ports nautiques
Au titre des représentants d'associations concourant
au développement de la navigation de plaisance
Groupe:
duree="trois ans renouvelable"
nomination
10 Octobre 200110/10/2001
De: Vidal (Jean-Marie)
directeur du port de plaisance de Port-Camargue
Objet:
comme membres titulaires du Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des ports nautiques
Au titre des personnalités désignées
en raison de leur compétence particulière
Groupe:
duree="trois ans renouvelable"
nomination
10 Octobre 200110/10/2001
De: Petipas (Gérard)
organisateur de courses
Objet:
comme membres titulaires du Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des ports nautiques
Au titre des personnalités désignées
en raison de leur compétence particulière
Groupe:
duree="trois ans renouvelable"
nomination
10 Octobre 200110/10/2001
De: Ordan (Marcel)
Fédération française des pêcheurs en mer
Objet:
comme membres titulaires du Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des ports nautiques
Au titre des personnalités désignées
en raison de leur compétence particulière
Groupe:
duree="trois ans renouvelable"
nomination
10 Octobre 200110/10/2001
De: Dufau (Jean-Pierre)
maire de Capbreton
Objet:
comme membres titulaires du Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des ports nautiques
Au titre des personnalités désignées
en raison de leur compétence particulière
Groupe:
duree="trois ans renouvelable"
nomination
10 Octobre 200110/10/2001
De: Deniau (Jean-François)
de l'Académie française
Objet:
comme membres titulaires du Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des ports nautiques
Au titre des personnalités désignées
en raison de leur compétence particulière
Groupe:
duree="trois ans renouvelable"
nomination
10 Octobre 200110/10/2001
De: Daher (Guy)
architecte
Objet:
comme membres titulaires du Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des ports nautiques
Au titre des personnalités désignées
en raison de leur compétence particulière
Groupe:
duree="trois ans renouvelable"
nomination
10 Octobre 200110/10/2001
De: Bordeau (Yves)
plaisancier
Objet:
comme membres titulaires du Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des ports nautiques
Au titre des personnalités désignées
en raison de leur compétence particulière
Groupe:
duree="trois ans renouvelable"
nomination
10 Octobre 200110/10/2001
De: Roux (Annette)
Fédération des industries nautiques
Objet:
comme membres titulaires du Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des ports nautiques
Au titre des représentants des professionnels des industries nautiques
Groupe:
duree="trois ans renouvelable"
nomination
10 Octobre 200110/10/2001
De: Fourichon (Christine)
Les Glénans
Objet:
comme membres titulaires du Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des ports nautiques
Au titre des représentants d'associations concourant
au développement de la navigation de plaisance
Groupe:
duree="trois ans renouvelable"
nomination
10 Octobre 200110/10/2001
De: Dolto (Grégoire)
titulaire
Objet:
comme membres de la Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
à compter de la publication du présent arrêté
en application de l'article 18 du décret no 84-810 du
30 août 1984
sur la sauvegarde de la vie humaine en mer, l'habitabilité à bord des navires et la prévention de la pollution, modifié par les décrets no 87-789 du
28 septembre 1987
no 96-859 du
26 septembre 1996
Représentants du Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
Groupe:
duree="trois ans"
désignation
22 Novembre 200022/11/2000
De: Clais (Philippe)
suppléant
Objet:
comme membres de la Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
à compter de la publication du présent arrêté
en application de l'article 18 du décret no 84-810 du
30 août 1984
sur la sauvegarde de la vie humaine en mer, l'habitabilité à bord des navires et la prévention de la pollution, modifié par les décrets no 87-789 du
28 septembre 1987
no 96-859 du
26 septembre 1996
Représentants du Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
Groupe:
duree="trois ans"
désignation
22 Novembre 200022/11/2000
De: Thomas (Jacques)
attaché d'administration centrale
Objet:
secrétaire général du Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
Groupe:
date_debut="1998-07-01"
nomination
20 Août 199820/08/1998
De: Voisard (Bruno)
société VPM Nouvelles Frontières
Objet:
membres titulaires du Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
Au titre des représentants des professionnels des industries nautiques
Groupe:
duree="trois ans renouvelable"
nomination
03 Avril 199803/04/1998
De: Roucher (Yves)
société Alubat
Objet:
membres titulaires du Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
Au titre des représentants des professionnels des industries nautiques
Groupe:
duree="trois ans renouvelable"
nomination
03 Avril 199803/04/1998
De: Fountaine (Jean-François)
société Fountaine Pajot
Objet:
membres titulaires du Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
Au titre des représentants des professionnels des industries nautiques
Groupe:
duree="trois ans renouvelable"
nomination
03 Avril 199803/04/1998
De: Barbleu (Pierre)
société Zodiac International
Objet:
membres titulaires du Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
Au titre des représentants des professionnels des industries nautiques
Groupe:
duree="trois ans renouvelable"
nomination
03 Avril 199803/04/1998
De: Tellier (Alain)
Fédération française des sociétés d'aviron
Objet:
membres titulaires du Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
Au titre des représentants des fédérations sportives agréées concernées par les sports de l'eau
Groupe:
duree="trois ans renouvelable"
nomination
03 Avril 199803/04/1998
De: Robin (René)
Fédération française motonautique
Objet:
membres titulaires du Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
Au titre des représentants des fédérations sportives agréées concernées par les sports de l'eau
Groupe:
duree="trois ans renouvelable"
nomination
03 Avril 199803/04/1998
De: Leprince (Guy)
Fédération française de ski nautique
Objet:
membres titulaires du Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
Au titre des représentants des fédérations sportives agréées concernées par les sports de l'eau
Groupe:
duree="trois ans renouvelable"
nomination
03 Avril 199803/04/1998
De: Imbert (Francis)
Fédération française d'études et de sports sous-marins
Objet:
membres titulaires du Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
Au titre des représentants des fédérations sportives agréées concernées par les sports de l'eau
Groupe:
duree="trois ans renouvelable"
nomination
03 Avril 199803/04/1998
De: Hunaut (Christian)
Fédération française de canoë-kayak
Objet:
membres titulaires du Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
Au titre des représentants des fédérations sportives agréées concernées par les sports de l'eau
Groupe:
duree="trois ans renouvelable"
nomination
03 Avril 199803/04/1998
De: Bacchini (Henry)
Fédération française de voile
Objet:
membres titulaires du Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
Au titre des représentants des fédérations sportives agréées concernées par les sports de l'eau
Groupe:
duree="trois ans renouvelable"
nomination
03 Avril 199803/04/1998
De: Rahyr (Eric)
Fédération française des ports de plaisance
Objet:
membres titulaires du Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
Au titre des représentants des fédérations et groupements de dirigeants de ports de plaisance
Groupe:
duree="trois ans renouvelable"
nomination
03 Avril 199803/04/1998
De: Michel (Yannick)
Fédération française des ports de plaisance
Objet:
membres titulaires du Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
Au titre des représentants des fédérations et groupements de dirigeants de ports de plaisance
Groupe:
duree="trois ans renouvelable"
nomination
03 Avril 199803/04/1998
De: Quelven (Hervé)
Fédération nationale des pêcheurs plaisanciers et sportifs de France
Objet:
membres titulaires du Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
Au titre des représentants d'associations concourant au développement de la navigation de plaisance
Groupe:
duree="trois ans renouvelable"
nomination
03 Avril 199803/04/1998
De: Merveilleux du Vignaux (Michel)
Société nationale de sauvetage en mer
Objet:
membres titulaires du Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
Au titre des représentants d'associations concourant au développement de la navigation de plaisance
Groupe:
duree="trois ans renouvelable"
nomination
03 Avril 199803/04/1998
De: Hérold (Pascal)
Union nationale pour la course au large
Objet:
membres titulaires du Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
Au titre des représentants d'associations concourant au développement de la navigation de plaisance
Groupe:
duree="trois ans renouvelable"
nomination
03 Avril 199803/04/1998
De: Heckly (Pierre-Paul)
Yacht-Club de France
Objet:
membres titulaires du Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
Au titre des représentants d'associations concourant au développement de la navigation de plaisance
Groupe:
duree="trois ans renouvelable"
nomination
03 Avril 199803/04/1998
De: Haddad (Yoram)
Centre nautique des Glénans
Objet:
membres titulaires du Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
Au titre des représentants d'associations concourant au développement de la navigation de plaisance
Groupe:
duree="trois ans renouvelable"
nomination
03 Avril 199803/04/1998
De: Vidal (Jean-Marie)
directeur du port de plaisance de Port-Camargue
Objet:
membres titulaires du Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
Au titre des personnalités désignées
en raison de leur compétence particulière
Groupe:
duree="trois ans renouvelable"
nomination
03 Avril 199803/04/1998
De: Petipas (Gérard)
organisateur de courses
Objet:
membres titulaires du Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
Au titre des personnalités désignées
en raison de leur compétence particulière
Groupe:
duree="trois ans renouvelable"
nomination
03 Avril 199803/04/1998
De: Godefroy (Jean-Pierre)
maire de Cherbourg
Objet:
membres titulaires du Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
Au titre des personnalités désignées
en raison de leur compétence particulière
Groupe:
duree="trois ans renouvelable"
nomination
03 Avril 199803/04/1998
De: Devorsine (Jean-Pierre)
président du Défi des ports de pêche
Objet:
membres titulaires du Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
Au titre des personnalités désignées
en raison de leur compétence particulière
Groupe:
duree="trois ans renouvelable"
nomination
03 Avril 199803/04/1998
De: Deniau (Jean-François)
de l'Académie française
Objet:
membres titulaires du Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
Au titre des personnalités désignées
en raison de leur compétence particulière
Groupe:
duree="trois ans renouvelable"
nomination
03 Avril 199803/04/1998
De: Daher (Guy)
architecte
Objet:
membres titulaires du Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
Au titre des personnalités désignées
en raison de leur compétence particulière
Groupe:
duree="trois ans renouvelable"
nomination
03 Avril 199803/04/1998
De: Chauveau (Jacques)
président d'Amerami
Objet:
membres titulaires du Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
Au titre des personnalités désignées
en raison de leur compétence particulière
Groupe:
duree="trois ans renouvelable"
nomination
03 Avril 199803/04/1998
De: Roux (Annette)
Fédération des industries nautiques
Objet:
membres titulaires du Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
Au titre des représentants des professionnels des industries nautiques
Groupe:
duree="trois ans renouvelable"
nomination
03 Avril 199803/04/1998
De: Verhaaren (Thierry)
suppléant
Objet:
comme membres de la Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
à compter de la publication du présent arrêté
en application de l'article 18 du décret no 84-810 du
30 août 1984
sur la sauvegarde de la vie humaine en mer, l'habitabilité à bord des navires et la prévention de la pollution, modifié par les décrets no 87-789 du
28 septembre 1987
no 96-859 du
26 septembre 1996
Représentants du Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
Groupe:
duree="trois ans"
désignation
03 Juin 199703/06/1997
De: Jaouen (Frédéric)
titulaire
Objet:
comme membres de la Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
à compter de la publication du présent arrêté
en application de l'article 18 du décret no 84-810 du
30 août 1984
sur la sauvegarde de la vie humaine en mer, l'habitabilité à bord des navires et la prévention de la pollution, modifié par les décrets no 87-789 du
28 septembre 1987
no 96-859 du
26 septembre 1996
Représentants du Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
Groupe:
duree="trois ans"
désignation
03 Juin 199703/06/1997
De: Garnier (Jean-Luc)
Objet:
secrétaire général du Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
Groupe:
date_debut="1995-10-03"
nomination
11 Novembre 199511/11/1995
De: Linski (Marc)
Objet:
comme membres de la Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
à compter de la publication du présent arrêté
en application de l'article 18 du décret no 84-810 du
30 août 1984
sur la sauvegarde de la vie humaine en mer, l'habitabilité à bord des navires et la prévention de la pollution
modifié par le décret no 87-789 du
28 septembre 1987
b) Représentants du Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
Groupe:
duree="trois ans"
désignation
01 Septembre 199401/09/1994
De: Jacob (Paul)
Objet:
comme membres de la Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
à compter de la publication du présent arrêté
en application de l'article 18 du décret no 84-810 du
30 août 1984
sur la sauvegarde de la vie humaine en mer, l'habitabilité à bord des navires et la prévention de la pollution
modifié par le décret no 87-789 du
28 septembre 1987
b) Représentants du Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
Groupe:
duree="trois ans"
désignation
01 Septembre 199401/09/1994
De: Herold (Pascal)
titulaires
Objet:
comme membres de la Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
à compter de la publication du présent arrêté
en application de l'article 18 du décret no 84-810 du
30 août 1984
sur la sauvegarde de la vie humaine en mer, l'habitabilité à bord des navires et la prévention de la pollution
modifié par le décret no 87-789 du
28 septembre 1987
b) Représentants du Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
Groupe:
duree="trois ans"
désignation
01 Septembre 199401/09/1994
De: Carn (François)
suppléants
Objet:
comme membres de la Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
à compter de la publication du présent arrêté
en application de l'article 18 du décret no 84-810 du
30 août 1984
sur la sauvegarde de la vie humaine en mer, l'habitabilité à bord des navires et la prévention de la pollution
modifié par le décret no 87-789 du
28 septembre 1987
b) Représentants du Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
Groupe:
duree="trois ans"
désignation
01 Septembre 199401/09/1994
De: Petipas (Gérard)
organisateur de courses
Objet:
membres titulaires du Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
5o Au titre des personnalités désignées
en raison de leur compétence particulière
Groupe:
duree="trois ans renouvelable"
nomination
03 Mai 199403/05/1994
De: Linski (Marc)
navigateur
Objet:
membres titulaires du Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
5o Au titre des personnalités désignées
en raison de leur compétence particulière
Groupe:
duree="trois ans renouvelable"
nomination
03 Mai 199403/05/1994
De: Lesieur (Thierry)
directeur d'une société de tourisme fluvial
Objet:
membres titulaires du Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
5o Au titre des personnalités désignées
en raison de leur compétence particulière
Groupe:
duree="trois ans renouvelable"
nomination
03 Mai 199403/05/1994
De: Janichon (Gérard)
navigateur, journaliste
Objet:
membres titulaires du Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
5o Au titre des personnalités désignées
en raison de leur compétence particulière
Groupe:
duree="trois ans renouvelable"
nomination
03 Mai 199403/05/1994
De: Empereur (Jean-Claude)
vice-président de l'Association nationale des élus du littoral
Objet:
membres titulaires du Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
5o Au titre des personnalités désignées
en raison de leur compétence particulière
Groupe:
duree="trois ans renouvelable"
nomination
03 Mai 199403/05/1994
De: Devorsine (Jean-Pierre)
président du Défi des ports de pêche
Objet:
membres titulaires du Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
5o Au titre des personnalités désignées
en raison de leur compétence particulière
Groupe:
duree="trois ans renouvelable"
nomination
03 Mai 199403/05/1994
De: de Catuelan (Louis)
sénateur, cofondateur de l'association de préfiguration de la Fondation nationale pour le patrimoine culturel maritime et fluvial
Objet:
membres titulaires du Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
5o Au titre des personnalités désignées
en raison de leur compétence particulière
Groupe:
duree="trois ans renouvelable"
nomination
03 Mai 199403/05/1994
De: Vidal (Jean-Marie)
Fédération française des ports de plaisance
Objet:
membres titulaires du Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
4o Au titre des représentants des fédérations et groupements de dirigeants de ports de plaisance
Groupe:
duree="trois ans renouvelable"
nomination
03 Mai 199403/05/1994
De: Michel (Yannick)
Fédération française des ports de plaisance
Objet:
membres titulaires du Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
4o Au titre des représentants des fédérations et groupements de dirigeants de ports de plaisance
Groupe:
duree="trois ans renouvelable"
nomination
03 Mai 199403/05/1994
De: Roulois (Thierry)
délégué général à la Fédération des industries nautiques
Objet:
membres titulaires du Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
3o Au titre des représentants des professionnels des industries nautiques
Groupe:
duree="trois ans renouvelable"
nomination
03 Mai 199403/05/1994
De: Girardin (Daniel)
société Loch 2000
Objet:
membres titulaires du Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
3o Au titre des représentants des professionnels des industries nautiques
Groupe:
duree="trois ans renouvelable"
nomination
03 Mai 199403/05/1994
De: Fountaine (Jean-François)
société Fountaine-Pajot
Objet:
membres titulaires du Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
3o Au titre des représentants des professionnels des industries nautiques
Groupe:
duree="trois ans renouvelable"
nomination
03 Mai 199403/05/1994
De: Faivre (Dominique)
société Plai-Bat
Objet:
membres titulaires du Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
3o Au titre des représentants des professionnels des industries nautiques
Groupe:
duree="trois ans renouvelable"
nomination
03 Mai 199403/05/1994
De: Barbleu (Pierre)
société Zodiac International
Objet:
membres titulaires du Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
3o Au titre des représentants des professionnels des industries nautiques
Groupe:
duree="trois ans renouvelable"
nomination
03 Mai 199403/05/1994
De: Venot (Marcel)
Fédération française de canoë-kayak
Objet:
membres titulaires du Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
1o Au titre des représentants des fédérations sportives agréées concernées par les sports de l'eau
Groupe:
duree="trois ans renouvelable"
nomination
03 Mai 199403/05/1994
De: Tellier (Alain)
Fédération française des sociétés d'aviron
Objet:
membres titulaires du Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
1o Au titre des représentants des fédérations sportives agréées concernées par les sports de l'eau
Groupe:
duree="trois ans renouvelable"
nomination
03 Mai 199403/05/1994
De: Quelven (Hervé)
Fédération nationale des pêcheurs plaisanciers
Objet:
membres titulaires du Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
1o Au titre des représentants des fédérations sportives agréées concernées par les sports de l'eau
Groupe:
duree="trois ans renouvelable"
nomination
03 Mai 199403/05/1994
De: Monneron (Jean-Louis)
Fédération française de voile
Objet:
membres titulaires du Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
1o Au titre des représentants des fédérations sportives agréées concernées par les sports de l'eau
Groupe:
duree="trois ans renouvelable"
nomination
03 Mai 199403/05/1994
De: Merveilleux du Vignaux (Michel)
Société nationale de sauvetage en mer
Objet:
membres titulaires du Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
1o Au titre des représentants des fédérations sportives agréées concernées par les sports de l'eau
Groupe:
duree="trois ans renouvelable"
nomination
03 Mai 199403/05/1994
De: Leprince (Guy)
Fédération française de ski nautique
Objet:
membres titulaires du Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
1o Au titre des représentants des fédérations sportives agréées concernées par les sports de l'eau
Groupe:
duree="trois ans renouvelable"
nomination
03 Mai 199403/05/1994
De: Imbert (Francis)
Fédération française d'études et de sports sous-marins. 2o Au titre des représentants d'associations concourant au développement de la navigation de plaisance
dont un représentant le tourisme fluvial
Objet:
membres titulaires du Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
1o Au titre des représentants des fédérations sportives agréées concernées par les sports de l'eau
Groupe:
duree="trois ans renouvelable"
nomination
03 Mai 199403/05/1994
De: Herold (Pascal)
Union nationale pour la course au large
Objet:
membres titulaires du Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
1o Au titre des représentants des fédérations sportives agréées concernées par les sports de l'eau
Groupe:
duree="trois ans renouvelable"
nomination
03 Mai 199403/05/1994
De: Haddad (Yoram)
Centre nautique des Glénans
Objet:
membres titulaires du Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
1o Au titre des représentants des fédérations sportives agréées concernées par les sports de l'eau
Groupe:
duree="trois ans renouvelable"
nomination
03 Mai 199403/05/1994
De: Chalvidant (Jean)
Fédération française motonautique
Objet:
membres titulaires du Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
1o Au titre des représentants des fédérations sportives agréées concernées par les sports de l'eau
Groupe:
duree="trois ans renouvelable"
nomination
03 Mai 199403/05/1994
De: Carn (François)
Yacht-Club de France
Objet:
membres titulaires du Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
1o Au titre des représentants des fédérations sportives agréées concernées par les sports de l'eau
Groupe:
duree="trois ans renouvelable"
nomination
03 Mai 199403/05/1994
De: Cazeneuve (Bernard)
Objet:
secrétaire général du Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
Groupe:
date_debut="1993-03-27"
nomination
23 Mars 199323/03/1993

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.