Direction générale de l'aménagement, du logement et de la nature (DGALN)

Jolie vidéo de Thinkerview: DGSE : L'impuissance de l'état.

(1h40) un citoyen aide la DGSE, et mène ses actions perso.

(pub gratuite)
De: Omar MOKEDDEM
attaché principal d'administration de l'Etat, chef de bureau
Objet:
au nom de la ministre de la transition écologique et solidaire et de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la transition écologique et solidaire et de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales"
délégation de signature
01 Septembre 201901/09/2019
De: Pascal LEMONNIER
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts, à
Objet:
au nom de la ministre de la transition écologique et solidaire et de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la transition écologique et solidaire et de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales"
délégation de signature
01 Septembre 201901/09/2019
De: Ludovic GODEC
attaché d'administration de l'Etat, son adjoint
Objet:
au nom de la ministre de la transition écologique et solidaire et de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la transition écologique et solidaire et de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales"
délégation de signature
01 Septembre 201901/09/2019
De: Hélène PESKINE
architecte et urbaniste en chef de l'Etat, secrétaire permanente du Plan urbanisme construction architecture, à
Objet:
au nom de la ministre de la transition écologique et solidaire et de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la transition écologique et solidaire et de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales"
délégation de signature
01 Septembre 201901/09/2019
De: Sophie MOURLON
ingénieure générale des Mines, adjointe au directeur général
Objet:
au nom de la ministre de la transition écologique et solidaire et de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la transition écologique et solidaire et de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales"
délégation de signature
01 Septembre 201901/09/2019
De: Christine MOTARD
attachée principale d'administration de l'Etat, cheffe de bureau et à
Objet:
au nom de la ministre de la transition écologique et solidaire et de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la transition écologique et solidaire et de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales"
délégation de signature
01 Septembre 201901/09/2019
De: Florence MACE
administratrice civile hors classe, adjointe au sous-directeur
Objet:
au nom de la ministre de la transition écologique et solidaire et de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la transition écologique et solidaire et de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales"
délégation de signature
01 Septembre 201901/09/2019
De: Emmanuelle DURANDAU
architecte et urbaniste de l'Etat en chef et à
Objet:
au nom de la ministre de la transition écologique et solidaire et de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la transition écologique et solidaire et de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales"
délégation de signature
01 Septembre 201901/09/2019
De: Béatrice BERNARD
attachée hors classe d'administration de l'Etat, ses adjoints
Objet:
au nom de la ministre de la transition écologique et solidaire et de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la transition écologique et solidaire et de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales"
délégation de signature
01 Septembre 201901/09/2019
De: Cécile MONE
adjointe administrative principale de 1e classe d'administration de l'Etat, gestionnaires
Objet:
au nom de la ministre de la transition écologique et solidaire et de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, les seules pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recettes
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la transition écologique et solidaire et de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales"
délégation de signature
01 Septembre 201901/09/2019
De: Josiane CALLU
secrétaire administrative et de contrôle du développement durable de classe normale et à
Objet:
au nom de la ministre de la transition écologique et solidaire et de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, les seules pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recettes
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la transition écologique et solidaire et de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales"
délégation de signature
01 Septembre 201901/09/2019
De: Nathalie BOUTREUX
secrétaire administrative et de contrôle du développement durable de classe exceptionnelle, responsable de pôle, à
Objet:
au nom de la ministre de la transition écologique et solidaire et de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, les seules pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recettes
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la transition écologique et solidaire et de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales"
délégation de signature
01 Septembre 201901/09/2019
De: François ADAM
directeur de l'habitat, de l'urbanisme et des paysages
Objet:
des fonctions de directeur général de l'aménagement, du logement et de la nature par intérim
Groupe:
date_debut="2019-09-01"
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
charge
29 Août 201929/08/2019
De: Paul DELDUC
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
directeur général de l'aménagement, du logement et de la nature
Groupe:
date_debut="2019-09-01"
a_sa_demande
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
cessation de fonction
29 Août 201929/08/2019
De: Cécilia BERTHAUD
inspectrice générale des finances
Objet:
sous-directrice du financement et de l'économie du logement et de l'aménagement
au sein de la direction de l'habitat, de l'urbanisme et des paysages de la direction générale de l'aménagement, du logement et de la nature, à l'administration centrale du ministère de la transition écologique et solidaire et du ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales
Groupe:
date_debut="2019-09-01"
duree="deux ans"
renouvellement
24 Août 201924/08/2019
De: Jean-Charles POIREL
administrateur civil hors classe
Objet:
sous-directeur de la performance
au sein du service des affaires générales et de la performance de la direction générale de l'aménagement, du logement et de la nature, à l'administration centrale du ministère de la transition écologique et solidaire et du ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales
Groupe:
date_debut="2019-07-01"
duree="deux ans"
renouvellement
19 Juin 201919/06/2019
De: Fabienne RICARD
administratrice civile hors classe
Objet:
sous-directrice de la protection et de la restauration des écosystèmes littoraux et marins
au sein de la direction de l'eau et de la biodiversité de la direction générale de l'aménagement, du logement et de la nature, à l'administration centrale du ministère de la transition écologique et solidaire et du ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales
Groupe:
date_debut="2019-07-09"
duree="deux ans"
renouvellement
16 Juin 201916/06/2019
De: Labat (Didier)
Objet:
membres du conseil stratégique du Centre d'études et d'expertise sur les risques, l'environnement, la mobilité et l'aménagement (CEREMA)
représentants de l'Etat
Pour la direction générale de l'aménagement, du logement et de la nature
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
06 Avril 201906/04/2019
De: Acchiardi (Emmanuel)
Objet:
membres du conseil stratégique du Centre d'études et d'expertise sur les risques, l'environnement, la mobilité et l'aménagement (CEREMA)
représentants de l'Etat
Pour la direction générale de l'aménagement, du logement et de la nature
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
06 Avril 201906/04/2019
De: Huet (Brice)
Objet:
membres du conseil stratégique du Centre d'études et d'expertise sur les risques, l'environnement, la mobilité et l'aménagement (CEREMA)
représentants de l'Etat
Pour la direction générale de l'aménagement, du logement et de la nature
Titulaire
Groupe:
nomination
06 Avril 201906/04/2019
De: Peskine (Hélène)
Objet:
membres du conseil stratégique du Centre d'études et d'expertise sur les risques, l'environnement, la mobilité et l'aménagement (CEREMA)
représentants de l'Etat
Pour la direction générale de l'aménagement, du logement et de la nature
Titulaire
Groupe:
nomination
06 Avril 201906/04/2019
De: Emmanuel ACCHIARDI
administrateur civil hors classe
Objet:
sous-directeur de la qualité et du développement durable dans la construction
au sein de la direction de l'habitat, de l'urbanisme et des paysages de la direction générale de l'aménagement, du logement et de la nature, à l'administration centrale du ministère de la transition écologique et solidaire et du ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales
Groupe:
date_debut="2019-03-01"
duree="trois ans"
renouvellement
10 Février 201910/02/2019
De: Jean-Baptiste BUTLEN
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
sous-directeur de l'aménagement durable
au sein de la direction de l'habitat, de l'urbanisme et des paysages de la direction générale de l'aménagement, du logement et de la nature, à l'administration centrale du ministère de la transition écologique et solidaire et du ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales
Groupe:
date_debut="2019-01-07"
duree="un an"
nomination
13 Décembre 201813/12/2018
De: Emile PINEAU
attaché principal d'administration de l'Etat, son adjoint
Objet:
au nom du ministre d'Etat, ministre de la transition écologique et solidaire, et de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre d'Etat, ministre de la transition écologique et solidaire, et de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales"
délégation de signature
14 Novembre 201814/11/2018
De: Omar MOKEDDEM
attaché principal d'administration de l'Etat, chef de bureau et à
Objet:
au nom du ministre d'Etat, ministre de la transition écologique et solidaire, et de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre d'Etat, ministre de la transition écologique et solidaire, et de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales"
délégation de signature
14 Novembre 201814/11/2018
De: Pascal LEMONNIER
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts, à
Objet:
au nom du ministre d'Etat, ministre de la transition écologique et solidaire, et de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre d'Etat, ministre de la transition écologique et solidaire, et de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales"
délégation de signature
14 Novembre 201814/11/2018
De: Ludovic GODEC
attaché d'administration de l'Etat et à
Objet:
au nom du ministre d'Etat, ministre de la transition écologique et solidaire, et de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, les seules pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recettes
Groupe:
autorite_delegation="Ministre d'Etat, ministre de la transition écologique et solidaire, et de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales"
délégation de signature
14 Novembre 201814/11/2018
De: Hélène PESKINE
architecte et urbaniste en chef de l'Etat, secrétaire permanente du Plan urbanisme construction architecture, à
Objet:
au nom du ministre d'Etat, ministre de la transition écologique et solidaire, et de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre d'Etat, ministre de la transition écologique et solidaire, et de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales"
délégation de signature
14 Novembre 201814/11/2018
De: Sophie MOURLON
ingénieure générale des Mines, adjointe au directeur général
Objet:
au nom du ministre d'Etat, ministre de la transition écologique et solidaire, et de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre d'Etat, ministre de la transition écologique et solidaire, et de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales"
délégation de signature
14 Novembre 201814/11/2018
De: Christine MOTARD
attachée principale d'administration de l'Etat, cheffe de bureau
Objet:
au nom du ministre d'Etat, ministre de la transition écologique et solidaire, et de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre d'Etat, ministre de la transition écologique et solidaire, et de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales"
délégation de signature
14 Novembre 201814/11/2018
De: Florence MACE
administratrice civile hors classe, adjointe au sous-directeur
Objet:
au nom du ministre d'Etat, ministre de la transition écologique et solidaire, et de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre d'Etat, ministre de la transition écologique et solidaire, et de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales"
délégation de signature
14 Novembre 201814/11/2018
De: Emmanuelle DURANDAU
architecte et urbaniste de l'Etat en chef et à
Objet:
au nom du ministre d'Etat, ministre de la transition écologique et solidaire, et de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre d'Etat, ministre de la transition écologique et solidaire, et de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales"
délégation de signature
14 Novembre 201814/11/2018
De: Béatrice BERNARD
attachée principale d'administration de l'Etat, ses adjoints
Objet:
au nom du ministre d'Etat, ministre de la transition écologique et solidaire, et de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre d'Etat, ministre de la transition écologique et solidaire, et de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales"
délégation de signature
14 Novembre 201814/11/2018
De: Dominique KUNDIG
secrétaire d'administration et de contrôle du développement durable de classe exceptionnelle, adjoints à la cheffe de bureau
Objet:
au nom du ministre d'Etat, ministre de la transition écologique et solidaire, et de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, les seules pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recettes
Groupe:
autorite_delegation="Ministre d'Etat, ministre de la transition écologique et solidaire, et de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales"
délégation de signature
14 Novembre 201814/11/2018
De: Christelle GUILLAUMEL
adjointe administrative principale de 2e classe d'administration de l'Etat, gestionnaires
Objet:
au nom du ministre d'Etat, ministre de la transition écologique et solidaire, et de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, les seules pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recettes
Groupe:
autorite_delegation="Ministre d'Etat, ministre de la transition écologique et solidaire, et de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales"
délégation de signature
14 Novembre 201814/11/2018
De: Josiane CALLU
secrétaire administrative et de contrôle du développement durable de classe normale et à
Objet:
au nom du ministre d'Etat, ministre de la transition écologique et solidaire, et de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, les seules pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recettes
Groupe:
autorite_delegation="Ministre d'Etat, ministre de la transition écologique et solidaire, et de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales"
délégation de signature
14 Novembre 201814/11/2018
De: Nathalie BOUTREUX
secrétaire administrative et de contrôle du développement durable de classe exceptionnelle, responsable de pôle, à
Objet:
au nom du ministre d'Etat, ministre de la transition écologique et solidaire, et de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, les seules pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recettes
Groupe:
autorite_delegation="Ministre d'Etat, ministre de la transition écologique et solidaire, et de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales"
délégation de signature
14 Novembre 201814/11/2018
De: LABAT (Didier)
Objet:
membres du conseil stratégique du Centre d'études et d'expertise sur les risques, l'environnement, la mobilité et l'aménagement (CEREMA)
représentants de l'Etat
Pour la direction générale de l'aménagement, du logement et de la nature
Suppléant
Remplace:Mme OLIVEROS-TORO (Guglielmina)
Groupe:
suppleant
nomination
10 Novembre 201810/11/2018
De: HOHN (Laurence)
Objet:
membres du conseil stratégique du Centre d'études et d'expertise sur les risques, l'environnement, la mobilité et l'aménagement (CEREMA)
représentants de l'Etat
Pour la direction générale de l'aménagement, du logement et de la nature
Suppléante
Remplace:M. DURRLEMAN (Colas)
Groupe:
suppleant
nomination
10 Novembre 201810/11/2018
De: HUET (Brice)
Objet:
membres du conseil stratégique du Centre d'études et d'expertise sur les risques, l'environnement, la mobilité et l'aménagement (CEREMA)
représentants de l'Etat
Pour la direction générale de l'aménagement, du logement et de la nature
Titulaire
Remplace:Mme DUMOULIN-WIECZORKIEWICZ (Virginie)
Groupe:
nomination
10 Novembre 201810/11/2018
De: MOURLON (Sophie)
Objet:
membres du conseil stratégique du Centre d'études et d'expertise sur les risques, l'environnement, la mobilité et l'aménagement (CEREMA)
représentants de l'Etat
Pour la direction générale de l'aménagement, du logement et de la nature
Titulaire
Remplace:M. GUILLARD (Philippe)
Groupe:
nomination
10 Novembre 201810/11/2018
De: Philippe GABOULEAUD
administrateur général
Objet:
chef du service des affaires générales et de la performance
au sein de la direction générale de l'aménagement, du logement et de la nature, à l'administration centrale du ministère de la transition écologique et solidaire et du ministère de la cohésion des territoires
Groupe:
date_debut="2018-09-15"
duree="trois ans"
renouvellement
26 Août 201826/08/2018
De: Cécilia BERTHAUD
inspectrice des finances
Objet:
sous-directrice du financement et de l'économie du logement et de l'aménagement
au sein de la direction de l'habitat, de l'urbanisme et des paysages de la direction générale de l'aménagement, du logement et de la nature, à l'administration centrale du ministère de la transition écologique et solidaire et du ministère de la cohésion des territoires
Groupe:
date_debut="2018-09-01"
duree="un an"
nomination
11 Août 201811/08/2018
De: Pastèle SOLEILLE
ingénieure en chef des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
sous-directrice de la qualité du cadre de vie
au sein de la direction de l'habitat, de l'urbanisme et des paysages de la direction générale de l'aménagement, du logement et de la nature, à l'administration centrale du ministère de la transition écologique et solidaire et du ministère de la cohésion des territoires
Groupe:
date_debut="2018-08-05"
duree="trois ans"
renouvellement
21 Juillet 201821/07/2018
De: Magali AUFAN
administratrice civile hors classe
Objet:
sous-directrice des affaires générales
au sein du service des affaires générales et de la performance de la direction générale de l'aménagement, du logement et de la nature, à l'administration centrale du ministère de la transition écologique et solidaire et du ministère de la cohésion des territoires
Groupe:
date_debut="2018-07-15"
duree="deux ans"
renouvellement
14 Juillet 201814/07/2018
De: Jean-Charles POIREL
administrateur civil hors classe
Objet:
sous-directeur de la performance
au sein du service des affaires générales et de la performance de la direction générale de l'aménagement, du logement et de la nature, à l'administration centrale du ministère de la transition écologique et solidaire et du ministère de la cohésion des territoires
Groupe:
date_debut="2018-07-01"
duree="un an"
nomination
15 Juin 201815/06/2018
De: Fabienne RICARD
administratrice civile hors classe
Objet:
sous-directrice de la protection et de la restauration des écosystèmes littoraux et marins
au sein de la direction de l'eau et de la biodiversité de la direction générale de l'aménagement, du logement et de la nature, à l'administration centrale du ministère de la transition écologique et solidaire et du ministère de la cohésion des territoires
Groupe:
date_debut="2018-07-09"
duree="un an"
nomination
13 Juin 201813/06/2018
De: Yves-Laurent SAPOVAL
architecte et urbaniste général de l'Etat
Objet:
expert de haut niveau (groupe I), conseiller du directeur de l'habitat, de l'urbanisme et des paysages
au sein de la direction générale de l'aménagement, du logement et de la nature, à l'administration centrale du ministère de la transition écologique et solidaire et du ministère de la cohésion des territoires
Groupe:
date_debut="2018-05-20"
duree="trois ans"
renouvellement
20 Mai 201820/05/2018
De: François ADAM
Objet:
directeur de l'habitat, de l'urbanisme et des paysages à la direction générale de l'aménagement, du logement et de la nature
Remplace:M. Laurent GIROMETTI
Groupe:
date_debut="2018-05-11"
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
nomination
10 Mai 201810/05/2018
De: Clémentine PESRET
ingénieure en chef des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
sous-directrice du financement et de l'économie du logement et de l'aménagement
au sein de la direction de l'habitat, de l'urbanisme et des paysages de la direction générale de l'aménagement, du logement et de la nature, à l'administration centrale du ministère de la transition écologique et solidaire et du ministère de la cohésion des territoires
Groupe:
date_debut="2018-05-01"
duree="trois ans"
renouvellement
26 Avril 201826/04/2018
De: Thierry VATIN
architecte et urbaniste général de l'Etat
Objet:
directeur de l'eau et de la biodiversité à la direction générale de l'aménagement, du logement et de la nature
Remplace:M. François MITTEAULT
Groupe:
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
nomination
12 Avril 201812/04/2018
De: Emile PINEAU
attaché principal d'administration de l'Etat, son adjoint
Objet:
au nom du ministre d'Etat, ministre de la transition écologique et solidaire et du ministre de la cohésion des territoires, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre d'Etat, ministre de la transition écologique et solidaire et du ministre de la cohésion des territoires"
délégation de signature
08 Février 201808/02/2018
De: Omar MOKEDDEM
attaché principal d'administration de l'Etat, chef de bureau et à
Objet:
au nom du ministre d'Etat, ministre de la transition écologique et solidaire et du ministre de la cohésion des territoires, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre d'Etat, ministre de la transition écologique et solidaire et du ministre de la cohésion des territoires"
délégation de signature
08 Février 201808/02/2018
De: Pascal LEMONNIER
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts, à
Objet:
au nom du ministre d'Etat, ministre de la transition écologique et solidaire et du ministre de la cohésion des territoires, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre d'Etat, ministre de la transition écologique et solidaire et du ministre de la cohésion des territoires"
délégation de signature
08 Février 201808/02/2018
De: Hélène PESKINE
architecte et urbaniste en chef de l'Etat, secrétaire permanente du Plan urbanisme construction architecture, à
Objet:
au nom du ministre d'Etat, ministre de la transition écologique et solidaire et du ministre de la cohésion des territoires, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre d'Etat, ministre de la transition écologique et solidaire et du ministre de la cohésion des territoires"
délégation de signature
08 Février 201808/02/2018
De: Sophie MOURLON
ingénieure générale des Mines, adjointe au directeur général
Objet:
au nom du ministre d'Etat, ministre de la transition écologique et solidaire et du ministre de la cohésion des territoires, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre d'Etat, ministre de la transition écologique et solidaire et du ministre de la cohésion des territoires"
délégation de signature
08 Février 201808/02/2018
De: Christine MOTARD
attachée principale d'administration de l'Etat, cheffe de bureau
Objet:
au nom du ministre d'Etat, ministre de la transition écologique et solidaire et du ministre de la cohésion des territoires, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre d'Etat, ministre de la transition écologique et solidaire et du ministre de la cohésion des territoires"
délégation de signature
08 Février 201808/02/2018
De: Florence MACE
administratrice civile hors classe, adjointe au sous-directeur
Objet:
au nom du ministre d'Etat, ministre de la transition écologique et solidaire et du ministre de la cohésion des territoires, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre d'Etat, ministre de la transition écologique et solidaire et du ministre de la cohésion des territoires"
délégation de signature
08 Février 201808/02/2018
De: Emmanuelle DURANDAU
architecte et urbaniste de l'Etat en chef et à
Objet:
au nom du ministre d'Etat, ministre de la transition écologique et solidaire et du ministre de la cohésion des territoires, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre d'Etat, ministre de la transition écologique et solidaire et du ministre de la cohésion des territoires"
délégation de signature
08 Février 201808/02/2018
De: Béatrice BERNARD
attachée principale d'administration de l'Etat, ses adjoints
Objet:
au nom du ministre d'Etat, ministre de la transition écologique et solidaire et du ministre de la cohésion des territoires, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre d'Etat, ministre de la transition écologique et solidaire et du ministre de la cohésion des territoires"
délégation de signature
08 Février 201808/02/2018
De: Dominique KUNDIG
secrétaire d'administration et de contrôle du développement durable de classe exceptionnelle, adjointe à la cheffe de bureau
Objet:
au nom du ministre d'Etat, ministre de la transition écologique et solidaire et du ministre de la cohésion des territoires, les seules pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recettes
Groupe:
autorite_delegation="Ministre d'Etat, ministre de la transition écologique et solidaire et du ministre de la cohésion des territoires"
délégation de signature
08 Février 201808/02/2018
De: Christelle GUILLAUMEL
adjointe administrative principale de 2e classe d'administration de l'Etat, gestionnaires
Objet:
au nom du ministre d'Etat, ministre de la transition écologique et solidaire et du ministre de la cohésion des territoires, les seules pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recettes
Groupe:
autorite_delegation="Ministre d'Etat, ministre de la transition écologique et solidaire et du ministre de la cohésion des territoires"
délégation de signature
08 Février 201808/02/2018
De: Josiane CALLU
secrétaire administrative et de contrôle du développement durable de classe normale et à
Objet:
au nom du ministre d'Etat, ministre de la transition écologique et solidaire et du ministre de la cohésion des territoires, les seules pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recettes
Groupe:
autorite_delegation="Ministre d'Etat, ministre de la transition écologique et solidaire et du ministre de la cohésion des territoires"
délégation de signature
08 Février 201808/02/2018
De: Nathalie BOUTREUX
secrétaire administrative et de contrôle du développement durable de classe exceptionnelle, responsable de pôle, à
Objet:
au nom du ministre d'Etat, ministre de la transition écologique et solidaire et du ministre de la cohésion des territoires, les seules pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recettes
Groupe:
autorite_delegation="Ministre d'Etat, ministre de la transition écologique et solidaire et du ministre de la cohésion des territoires"
délégation de signature
08 Février 201808/02/2018
De: Ludovic SCHULTZ
administrateur civil hors classe
Objet:
sous-directeur de la protection et de la restauration des écosystèmes littoraux et marins
au sein de la direction de l'eau et de la biodiversité de la direction générale de l'aménagement, du logement et de la nature, à l'administration centrale du ministère de la transition écologique et solidaire et du ministère de la cohésion des territoires
Groupe:
date_debut="2017-12-24"
duree="trois ans"
renouvellement
24 Novembre 201724/11/2017
De: Emmanuelle DURANDAU
architecte et urbaniste de l'Etat en chef
Objet:
au nom du ministre d'Etat, ministre de la transition écologique et solidaire, et du ministre de la cohésion des territoires, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du secrétariat permanent du plan urbanisme construction architecture
Groupe:
autorite_delegation="Ministre d'Etat, ministre de la transition écologique et solidaire, et du ministre de la cohésion des territoires"
délégation de signature
08 Novembre 201708/11/2017
De: HOHN (Laurence)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre d'études et d'expertise sur les risques, l'environnement, la mobilité et l'aménagement (Cérema)
représentants de l'Etat, représentant du ministre d'Etat, ministre de la transition écologique et solidaire
Pour la direction générale de l'aménagement, du logement et de la nature
Suppléante
Remplace:Mme BENSAID (Muriel)
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
18 Octobre 201718/10/2017
De: BERTRAND (François)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre d'études et d'expertise sur les risques, l'environnement, la mobilité et l'aménagement (Cérema)
représentants de l'Etat, représentant du ministre d'Etat, ministre de la transition écologique et solidaire
Pour la direction générale de l'aménagement, du logement et de la nature
Titulaire
Remplace:M. DURRLEMAN (Colas)
Groupe:
conseil_administration
nomination
18 Octobre 201718/10/2017
De: Béatrice BERNARD
attachée principale d'administration de l'Etat
Objet:
au nom du ministre d'Etat, ministre de la transition écologique et solidaire, et du ministre de la cohésion des territoires, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du secrétariat permanent du plan urbanisme construction architecture
Groupe:
autorite_delegation="Ministre d'Etat, ministre de la transition écologique et solidaire, et du ministre de la cohésion des territoires"
délégation de signature
16 Septembre 201716/09/2017
De: Jérôme DUCHENE
directeur d'hôpital hors classe
Objet:
directeur de projet (groupe I) auprès du directeur de l'habitat, de l'urbanisme et des paysages au sein de la direction générale de l'aménagement du logement et de la nature, à l'administration centrale du ministère de la transition écologique et solidaire et du ministère de la cohésion des territoires
Groupe:
date_debut="2017-07-10"
duree="deux ans"
nomination
08 Juillet 201708/07/2017
De: Magali AUFAN
administratrice civile hors classe
Objet:
sous-directrice des affaires générales
au sein du service des affaires générales et de la performance de la direction générale de l'aménagement, du logement et de la nature, à l'administration centrale du ministère de la transition écologique et solidaire et du ministère de la cohésion des territoires
Groupe:
date_debut="2017-07-15"
duree="un an"
nomination
06 Juillet 201706/07/2017
De: Hélène PESKINE
architecte et urbaniste en chef de l'Etat
Objet:
au nom du ministre d'Etat, ministre de la transition écologique et solidaire, et du ministre de la cohésion des territoires, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du secrétariat permanent du plan urbanisme construction architecture
Groupe:
autorite_delegation="Ministre d'Etat, ministre de la transition écologique et solidaire, et du ministre de la cohésion des territoires"
délégation de signature
17 Juin 201717/06/2017
De: Simone SAILLANT
ingénieure en chef des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
directrice de projet (groupe III) auprès du directeur de l'eau et de la biodiversité
au sein de la direction générale de l'aménagement, du logement et de la nature, à l'administration centrale du ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, en charge des relations internationales sur le climat, et du ministère du logement et de l'habitat durable
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
11 Mai 201711/05/2017
De: Christian LE COZ
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts affecté auprès du directeur de l'eau et de la biodiversité
Objet:
l'intérim de la sous-direction de la protection et de la restauration des écosystèmes terrestres au sein de la direction générale de l'aménagement, du logement et de la nature, à l'administration centrale du ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, en charge des relations internationales sur le climat, et du ministère du logement et de l'habitat durable
Groupe:
date_debut="2017-04-21"
charge
21 Avril 201721/04/2017
De: Karine BRULE
ingénieure générale des ponts, des eaux et des forêts, affectée auprès du directeur de l'eau et de la biodiversité
Objet:
l'intérim de la sous-direction de la protection et de la gestion de l'eau, des ressources minérales et des écosystèmes aquatiques
au sein de la direction générale de l'aménagement, du logement et de la nature, à l'administration centrale du ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, en charge des relations internationales sur le climat, et du ministère du logement et de l'habitat durable
Groupe:
date_debut="2017-04-21"
charge
21 Avril 201721/04/2017
De: Simone SAILLANT
ingénieure en chef des ponts, des eaux et des forêts, affectée auprès du directeur de l'eau et de la biodiversité
Objet:
l'intérim de la sous-direction de l'animation territoriale et de l'appui aux politiques de protection et de préservation des écosystèmes
au sein de la direction générale de l'aménagement, du logement et de la nature, à l'administration centrale du ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, en charge des relations internationales sur le climat, et du ministère du logement et de l'habitat durable
Groupe:
date_debut="2017-04-21"
charge
21 Avril 201721/04/2017
De: François BERTRAND
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
sous-directeur de l'aménagement durable à la direction générale de l'aménagement, du logement et de la nature, à l'administration centrale du ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, en charge des relations internationales sur le climat, et du ministère du logement et de l'habitat durable
Groupe:
date_debut="2017-03-17"
duree="trois ans"
renouvellement
16 Mars 201716/03/2017
De: Emmanuel ACCHIARDI
architecte et urbaniste en chef de l'Etat
Objet:
sous-directeur de la qualité et du développement durable dans la construction
au sein de la direction de l'habitat, de l'urbanisme et des paysages de la direction générale de l'aménagement, du logement et de la nature, à l'administration centrale du ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, en charge des relations internationales sur le climat et du ministère du logement et de l'habitat durable
Groupe:
date_debut="2017-03-01"
duree="deux ans"
renouvellement
15 Février 201715/02/2017
De: OLIVEROS-TORO (Guglielmina)
Objet:
membres du conseil stratégique du Centre d'études et d'expertise sur les risques, l'environnement, la mobilité et l'aménagement (CEREMA)
représentant de l'Etat, représentant du ministre chargé du développement durable
Pour la direction générale de l'aménagement, du logement et de la nature
Suppléante
Remplace:Mme PERRIER (Véronique)
Groupe:
suppleant
nomination
15 Décembre 201615/12/2016
De: Frédéric BOUDIER
administrateur civil hors classe
Objet:
sous-directeur de la législation de l'habitat et des organismes constructeurs
au sein de la direction de l'habitat, de l'urbanisme et des paysages de la direction générale de l'aménagement, du logement et de la nature, à l'administration centrale du ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, en charge des relations internationales sur le climat, et du ministère du logement et de l'habitat durable
Groupe:
date_debut="2016-11-15"
duree="trois ans"
nomination
04 Novembre 201604/11/2016
De: Emile PINEAU
attaché principal d'administration de l'Etat
Objet:
au nom de la ministre de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargée des relations internationales sur le climat, et de la ministre du logement et de l'habitat durable, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du bureau des affaires budgétaires
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargée des relations internationales sur le climat, et de la ministre du logement et de l'habitat durable"
délégation de signature
14 Septembre 201614/09/2016
De: Christian LE COZ
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
sous-directeur de la protection et de la valorisation des espèces et de leurs milieux
au sein de la direction de l'eau et de la biodiversité de la direction générale de l'aménagement, du logement et de la nature, à l'administration centrale du ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, en charge des relations internationales sur le climat, et du ministère du logement et de l'habitat durable
à compter 9 septembre 2016
Groupe:
duree="trois ans"
renouvellement
18 Août 201618/08/2016
De: Hélène SAINTE MARIE
administratrice générale
Objet:
directrice de projet (groupe I) auprès du directeur de l'habitat, de l'urbanisme et des paysages
au sein de la direction générale de l'aménagement, du logement et de la nature, à l'administration centrale du ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, en charge des relations internationales sur le climat et du ministère du logement et de l'habitat durable
Groupe:
date_fin="2017-06-30"
nomination
13 Août 201613/08/2016
De: DUMOULIN-WIECZORKIEWICZ (Virginie)
Objet:
membres du conseil stratégique du Centre d'études et d'expertise sur les risques, l'environnement, la mobilité et l'aménagement (CEREMA)
représentants de l'Etat
Pour la direction générale de l'aménagement, du logement et de la nature
Titulaire
Remplace:M. SCHMITT (Alby)
Groupe:
nomination
05 Mai 201605/05/2016
De: Alain WEBER
inspecteur général de l'administration du développement durable
Objet:
des fonctions d'inspecteur général ressources humaines pour les secteurs « direction générale de l'aménagement, du logement et de la nature » et « direction des pêches maritimes et de l'aquaculture »
Groupe:
charge
12 Avril 201612/04/2016
De: Christelle GUILLAUMEL
adjointe administrative de 1re classe d'administration de l'Etat
Objet:
au nom de la ministre de l'environnement, de l'énergie et de la mer et de la ministre du logement et de l'habitat durable, tous actes de gestion, à l'exclusion des arrêtés et des décrets
dans la limite des attributions du pôle des moyens généraux
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'environnement, de l'énergie et de la mer et de la ministre du logement et de l'habitat durable"
délégation de signature
03 Avril 201603/04/2016
De: Josiane CALLU
adjointe administrative principale de 1re classe d'administration de l'Etat, et à
Objet:
au nom de la ministre de l'environnement, de l'énergie et de la mer et de la ministre du logement et de l'habitat durable, tous actes de gestion, à l'exclusion des arrêtés et des décrets
dans la limite des attributions du pôle des moyens généraux
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'environnement, de l'énergie et de la mer et de la ministre du logement et de l'habitat durable"
délégation de signature
03 Avril 201603/04/2016
De: Nathalie BOUTREUX
secrétaire administrative et de contrôle du développement durable de classe exceptionnelle, à
Objet:
au nom de la ministre de l'environnement, de l'énergie et de la mer et de la ministre du logement et de l'habitat durable, tous actes de gestion, à l'exclusion des arrêtés et des décrets
dans la limite des attributions du pôle des moyens généraux
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'environnement, de l'énergie et de la mer et de la ministre du logement et de l'habitat durable"
délégation de signature
03 Avril 201603/04/2016
De: Véronique PERRIER
ingénieure en chef des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
sous-directrice des affaires générales
au sein du service des affaires générales et de la performance de la direction générale de l'aménagement, du logement et de la nature, à l'administration centrale du ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat, et du ministère du logement et de l'habitat durable
Groupe:
duree="un an"
nomination
13 Mars 201613/03/2016
De: Emmanuel ACCHIARDI
architecte et urbaniste en chef de l'Etat
Objet:
sous-directeur de la qualité et du développement durable dans la construction
au sein de la direction de l'habitat, de l'urbanisme et des paysages de la direction générale de l'aménagement, du logement et de la nature, à l'administration centrale du ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat et du ministère du logement et de l'habitat durable
Groupe:
date_debut="2016-03-01"
duree="un an"
nomination
03 Mars 201603/03/2016
De: Virginie DUMOULIN-WIECZORKIEWICZ
administratrice civile hors classe
Objet:
experte de haut niveau (groupe I), conseillère du directeur de l'eau et de la biodiversité
au sein de la direction générale de l'aménagement, du logement et de la nature, à l'administration centrale du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie et du ministère du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité
Groupe:
date_debut="2015-12-31"
duree="trois ans"
nomination
31 Décembre 201531/12/2015
De: Karine BRULE
ingénieure générale des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
sous-directrice de la protection et de la gestion en eau et minérales (groupe III) à la direction de l'eau et de la biodiversité de la direction générale de l'aménagement, du logement et de la nature, à l'administration centrale du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie et du ministère du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité
Groupe:
date_debut="2015-12-01"
duree="trois ans"
nomination
27 Novembre 201527/11/2015
De: Philippe GABOULEAUD
administrateur civil hors classe
Objet:
chef du service des affaires générales et de la performance (groupe I)
au sein de la direction générale de l'aménagement, du logement et de la nature, à l'administration centrale du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie et du ministère du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité
Groupe:
date_debut="2015-09-15"
duree="trois ans"
nomination
18 Août 201518/08/2015
De: Pastèle SOLEILLE
ingénieure en chef des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
sous-directrice de la qualité du cadre de vie (groupe II)
au sein de la direction de l'habitat, de l'urbanisme et des paysages de la direction générale de l'aménagement, du logement et de la nature, à l'administration centrale du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie et du ministère du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
07 Août 201507/08/2015
De: Katy NARCY
ingénieure en chef des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
sous-directrice de la qualité et du développement durable dans la construction (groupe III)
au sein de la direction de l'habitat, de l'urbanisme et des paysages de la direction générale de l'aménagement, du logement et de la nature, à l'administration centrale du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie et du ministère du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité pour une dernière période de trois ans
Groupe:
date_debut="2015-07-01"
renouvellement
21 Juin 201521/06/2015
De: Yann LUDMANN
administrateur hors classe de la Ville de Paris
Objet:
sous-directeur des politiques de l'habitat (groupe II)
au sein de la direction de l'habitat, de l'urbanisme et des paysages de la direction générale de l'aménagement, du logement et de la nature, à l'administration centrale du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie et du ministère du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
18 Juin 201518/06/2015
De: François MITTEAULT
Objet:
directeur de l'eau et de la biodiversité à la direction générale de l'aménagement, du logement et de la nature à l'administration centrale du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie et du ministère du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité
Remplace:M. Laurent ROY
Groupe:
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
nomination
05 Juin 201505/06/2015
De: Yves-Laurent Sapoval
architecte et urbaniste en chef de l'Etat
Objet:
expert de haut niveau (groupe I), conseiller du directeur de l'habitat, de l'urbanisme et des paysages au sein de la direction générale de l'aménagement, du logement et de la nature à l'administration centrale du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie et du ministère du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
22 Mai 201522/05/2015
De: Omar MOKEDDEM
attaché principal d'administration de l'Etat
Objet:
au nom de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie et de la ministre du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du bureau des affaires budgétaires
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie et de la ministre du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité"
délégation de signature
20 Mai 201520/05/2015
De: Pascal LEMONNIER
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
au nom de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie et de la ministre du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du secrétariat permanent du plan urbanisme construction architecture
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie et de la ministre du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité"
délégation de signature
20 Mai 201520/05/2015
De: Olivier Armand GUILLOU
attaché principal d'administration de l'Etat
Objet:
au nom de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie et de la ministre du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du bureau des affaires budgétaires
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie et de la ministre du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité"
délégation de signature
20 Mai 201520/05/2015
De: Philippe GUILLARD
ingénieur général des mines
Objet:
au nom de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie et de la ministre du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de la direction générale de l'aménagement, du logement et de la nature
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie et de la ministre du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité"
délégation de signature
20 Mai 201520/05/2015
De: Philippe CROMBACK
agent contractuel
Objet:
au nom de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie et de la ministre du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du secrétariat permanent du plan urbanisme construction architecture
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie et de la ministre du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité"
délégation de signature
20 Mai 201520/05/2015
De: Christine MOTARD
attachée principale d'administration de l'Etat
Objet:
au nom de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie et de la ministre du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du bureau de la comptabilité et des marchés
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie et de la ministre du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité"
délégation de signature
20 Mai 201520/05/2015
De: Florence MACE
administratrice civile
Objet:
au nom de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie et de la ministre du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de la sous-direction de la performance
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie et de la ministre du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité"
délégation de signature
20 Mai 201520/05/2015
De: Dominique KUNDIG
secrétaire d'administration et de contrôle du développement durable de classe supérieure
Objet:
au nom de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie et de la ministre du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité tous actes de gestion, à l'exclusion des arrêtés et décrets
dans la limite des attributions du bureau de la comptabilité et des marchés
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie et de la ministre du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité"
délégation de signature
20 Mai 201520/05/2015
De: Paul DELDUC
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
directeur général de l'aménagement, du logement et de la nature
Remplace:M. Jean-Marc MICHEL
Groupe:
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
nomination
16 Mai 201516/05/2015
De: Florence MACE
administratrice civile
Objet:
au nom de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie et de la ministre du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de la sous-direction de la performance
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie et de la ministre du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité"
délégation de signature
03 Mai 201503/05/2015
De: Clémentine PESRET
ingénieure en chef des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
sous-directrice du financement et de l'économie du logement et de l'aménagement (groupe II) au sein de la direction de l'habitat, de l'urbanisme et des paysages de la direction générale de l'aménagement, du logement et de la nature, à l'administration centrale du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie et du ministère du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité
Remplace:Mme Sylvie RAVALET
Groupe:
date_debut="2015-05-01"
duree="trois ans"
nomination
30 Avril 201530/04/2015
De: Frédéric ROCCHI
administrateur civil hors classe
Objet:
sous-directeur de la performance (groupe III)
au sein du service des affaires générales et de la performance de la direction générale de l'aménagement, du logement et de la nature, à l'administration centrale du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie et du ministère du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité pour une dernière période de trois ans
Groupe:
date_debut="2015-04-16"
renouvellement
10 Avril 201510/04/2015
De: Durrleman (Colas)
Objet:
membres du conseil stratégique du Centre d'études et d'expertise sur les risques, l'environnement, la mobilité et l'aménagement (CEREMA)
représentants de l'Etat
Pour la direction générale de l'aménagement, du logement et de la nature
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
17 Février 201517/02/2015
De: Perrier (Véronique)
Objet:
membres du conseil stratégique du Centre d'études et d'expertise sur les risques, l'environnement, la mobilité et l'aménagement (CEREMA)
représentants de l'Etat
Pour la direction générale de l'aménagement, du logement et de la nature
Suppléante
Groupe:
suppleant
nomination
17 Février 201517/02/2015
De: Schmitt (Alby)
Objet:
membres du conseil stratégique du Centre d'études et d'expertise sur les risques, l'environnement, la mobilité et l'aménagement (CEREMA)
représentants de l'Etat
Pour la direction générale de l'aménagement, du logement et de la nature
Titulaire
Groupe:
nomination
17 Février 201517/02/2015
De: Guillard (Philippe)
Objet:
membres du conseil stratégique du Centre d'études et d'expertise sur les risques, l'environnement, la mobilité et l'aménagement (CEREMA)
représentants de l'Etat
Pour la direction générale de l'aménagement, du logement et de la nature
Titulaire
Groupe:
nomination
17 Février 201517/02/2015
De: Ludovic SCHULTZ
administrateur civil
Objet:
sous-directeur du littoral et des milieux marins (groupe III) à la direction de l'eau et de la biodiversité (direction générale de l'aménagement, du logement et de la nature), à l'administration centrale du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie et du ministère du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité
Groupe:
date_debut="2014-12-24"
duree="trois ans"
nomination
07 Décembre 201407/12/2014
De: Catherine BERGEAL
architecte-urbaniste en chef de l'Etat
Objet:
experte de haut niveau (groupe II) auprès du directeur général de l'aménagement, du logement et de la nature, chargée de la coordination des personnes et des organismes publics et parapublics exerçant une mission de conseil auprès des services du ministère dans le domaine de l'aménagement et du logement, à l'administration centrale du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie et du ministère du logement et de l'égalité des territoires
pour une dernière période de trois ans
Groupe:
date_debut="2014-08-29"
renouvellement
24 Août 201424/08/2014
De: Philippe MAZENC
administrateur civil
Objet:
sous-directeur de la législation de l'habitat et des organismes constructeurs (groupe III) à la direction de l'habitat, de l'urbanisme et des paysages au sein de la direction générale de l'aménagement, du logement et de la nature à l'administration centrale du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie et du ministère du logement et de l'égalité des territoires
Groupe:
date_debut="2014-08-09"
duree="trois ans"
nomination
11 Juillet 201411/07/2014
De: Laurent GIROMETTI
Objet:
directeur de l'habitat, de l'urbanisme et des paysages à la direction générale de l'aménagement, du logement et de la nature
Remplace:M. Etienne CRÉPON
Groupe:
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Christine MOTARD
attachée principale des administrations de l'Etat
Objet:
au nom de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie et de la ministre du logement et de l'égalité des territoires, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du bureau de la comptabilité et des marchés
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie et de la ministre du logement et de l'égalité des territoires"
délégation de signature
13 Juin 201413/06/2014
De: Christophe LENORMAND
administrateur en chef de seconde classe des affaires maritimes
Objet:
en sus de ses fonctions, de l'intérim de la sous-direction du littoral et des milieux marins au sein de la direction de l'eau et de la biodiversité, à la direction générale de l'aménagement, du logement et de la nature, à l'administration centrale du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie et du ministère du logement et de l'égalité des territoires
Groupe:
charge
06 Juin 201406/06/2014
De: François BERTRAND
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
sous-directeur de l'aménagement durable (groupe III), à la direction générale de l'aménagement, du logement et de la nature, à l'administration centrale du ministère de l'égalité des territoires et du logement et du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Groupe:
date_debut="2014-03-17"
duree="trois ans"
nomination
19 Mars 201419/03/2014
De: Sylvie RAVALET
ingénieure en chef des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
sous-directrice du financement et de l'économie du logement et de l'aménagement (groupe II) à la direction générale de l'aménagement, du logement et de la nature, à l'administration centrale du ministère de l'égalité des territoires et du logement et du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
09 Février 201409/02/2014
De: Claire GRISEZ
ingénieure en chef des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
sous-directrice de la protection et de la gestion des ressources en eau et minérales (groupe III) à la direction générale de l'aménagement, du logement et de la nature, à l'administration centrale du ministère de l'égalité des territoires et du logement et du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
09 Février 201409/02/2014
De: Stéphanie DUPUY-LYON
ingénieure en chef des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
sous-directrice de la qualité du cadre de vie (groupe II), à la direction générale de l'aménagement, du logement et de la nature, à l'administration centrale du ministère de l'égalité des territoires et du logement et du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
09 Février 201409/02/2014
De: Virginie DUMOULIN-WIECZORKIEWICZ
administratrice civile hors classe
Objet:
sous-directrice de l'action territoriale et de la législation de l'eau (groupe II) à la direction générale de l'aménagement, du logement et de la nature, à l'administration centrale du ministère de l'égalité des territoires et du logement et du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
09 Février 201409/02/2014
De: Omar MOKEDDEM
attaché principal d'administration de l'Etat
Objet:
au nom du ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du bureau des affaires budgétaires
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie"
délégation de signature
01 Décembre 201301/12/2013
De: DURRLEMAN (Colas)
administrateur civil hors classe
Objet:
directeur de projet (groupe II), en charge de la coordination et du développement des actions territoriales, auprès du directeur de l'habitat, de l'urbanisme et des paysages, à la direction générale de l'aménagement, du logement et de la nature à l'administration centrale du ministère de l'égalité des territoires et du logement et du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Groupe:
duree="trois ans"
renouvellement
28 Septembre 201328/09/2013
De: Dominique KUNDIG
secrétaire d'administration et de contrôle du développement durable de classe supérieure
Objet:
au nom du ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, tous actes de gestion, à l'exclusion des arrêtés et décrets
dans la limite des attributions du bureau de la comptabilité et des marchés
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie"
délégation de signature
22 Septembre 201322/09/2013
De: Dominique Kundig
secrétaire d'administration et de contrôle du développement durable de classe supérieure
Objet:
au nom de la ministre de l'égalité des territoires et du logement, tous actes de gestion, à l'exclusion des arrêtés et décrets
dans la limite des attributions du bureau de la comptabilité et des marchés
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'égalité des territoires et du logement"
délégation de signature
15 Septembre 201315/09/2013
De: Christian LE COZ
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
sous-directeur de la protection et de la valorisation des espèces et de leurs milieux (groupe III) à la direction de l'eau et de la biodiversité (direction générale de l'aménagement, du logement et de la nature) à l'administration centrale du ministère de l'égalité des territoires et du logement et du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Groupe:
date_debut="2013-09-09"
duree="trois ans"
nomination
29 Août 201329/08/2013
De: GRISEZ (Claire)
ingénieure en chef des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
sous-directrice de la protection et de la gestion des ressources en eau et minérales (groupe III) à la direction générale de l'aménagement, du logement et de la nature à l'administration centrale du ministère de l'égalité des territoires et du logement et du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
27 Juillet 201327/07/2013
De: DUPUY-LYON (Stéphanie)
ingénieure en chef des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
sous-directrice de la qualité du cadre de vie (groupe II) de l'urbanisme et des paysages à la direction générale de l'aménagement, du logement et de la nature, à l'administration centrale du ministère de l'égalité des territoires et du logement et du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
27 Juillet 201327/07/2013
De: Pastèle SOLEILLE
ingénieure en chef des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
directrice de projet (groupe III), auprès du directeur de l'eau et de la biodiversité de la direction générale de l'aménagement, du logement et de la nature, à l'administration centrale du ministère de l'égalité des territoires et du logement et du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Groupe:
date_debut="2013-07-01"
duree="trois ans"
nomination
12 Juin 201312/06/2013
De: Philippe GUILLARD
ingénieur général des mines
Objet:
au nom de la ministre de l'égalité des territoires et du logement et de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de la direction générale de l'aménagement, du logement et de la nature
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'égalité des territoires et du logement et de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie"
délégation de signature
05 Décembre 201205/12/2012
De: Laurent Roy
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
directeur de l'eau et de la biodiversité à la direction générale de l'aménagement, du logement et de la nature, à l'administration centrale du ministère de l'égalité des territoires et du logement et du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Remplace:Mme Odile Gauthier
Groupe:
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
nomination
30 Novembre 201230/11/2012
De: Hervé BRULE
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
directeur de projet (emploi classé en groupe III) auprès de la directrice de l'eau et de la biodiversité à l'administration centrale des ministères de l'égalité des territoires et du logement et de l'écologie, du développement durable et de l'énergie (direction générale de l'aménagement, du logement et de la nature)
Groupe:
renouvellement
14 Juin 201214/06/2012
De: Katy NARCY
ingénieure en chef des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
sous-directrice de la qualité et du développement durable dans la construction auprès du chef du service des affaires générales et de la performance au sein de la direction de l'habitat, de l'urbanisme et des paysages à l'administration centrale des ministères de l'égalité des territoires et du logement et de l'écologie, du développement durable et de l'énergie (direction générale de l'aménagement, du logement et de la nature)
Groupe:
date_debut="2012-07-01"
nomination
14 Juin 201214/06/2012
De: Muriel BENSAID
conseillère d'administration de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables
Objet:
au nom du ministre de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de la sous-direction de la performance
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement"
délégation de signature
06 Mai 201206/05/2012
De: Rocchi (Frédéric)
administrateur civil hors classe
Objet:
sous-directeur de la performance au sein du service des affaires générales et de la performance à l'administration centrale du ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement (direction générale de l'aménagement, du logement et de la nature)
Groupe:
date_debut="2012-04-16"
nomination
13 Avril 201213/04/2012
De: Gatier (Jérôme)
inspecteur des finances
Objet:
directeur de projet (emploi classé en groupe III) auprès du directeur général de l'aménagement, du logement et de la nature à l'administration centrale du ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement
Groupe:
renouvellement
23 Mars 201223/03/2012
De: Ravalet (Sylvie)
ingénieure en chef des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
sous-directrice du financement du logement à la direction de l'habitat, de l'urbanisme et des paysages à l'administration centrale du ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement (direction générale de l'aménagement, du logement et de la nature)
Groupe:
date_debut="2012-03-19"
nomination
15 Mars 201215/03/2012
De: Dumoulin-Wieczorkiewicz (Virginie)
administratrice civile hors classe
Objet:
sous-directrice de l'action territoriale et de la législation de l'eau et des matières premières au sein de la direction de l'eau et de la biodiversité à l'administration centrale du ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement (direction générale de l'aménagement, du logement et de la nature)
Groupe:
date_debut="2012-03-01"
nomination
05 Février 201205/02/2012
De: THIEBOT Benoît
IAE
Objet:
au comité technique spécial de la direction générale de l'aménagement, du logement et de la nature
représentants du personnel
2. Membres suppléants
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
Groupe:
suppleant
nomination
28 Novembre 201128/11/2011
De: FIDELI Jean-Paul
ITPE
Objet:
au comité technique spécial de la direction générale de l'aménagement, du logement et de la nature
représentants du personnel
2. Membres suppléants
Au titre de l'organisation FO
Groupe:
suppleant
nomination
28 Novembre 201128/11/2011
De: AUBERTEL Patrice
AAE
Objet:
au comité technique spécial de la direction générale de l'aménagement, du logement et de la nature
représentants du personnel
2. Membres suppléants
Au titre de l'organisation CFDT
Groupe:
suppleant
nomination
28 Novembre 201128/11/2011
De: LEPLAT Claire
AAE
Objet:
au comité technique spécial de la direction générale de l'aménagement, du logement et de la nature
représentants du personnel
2. Membres suppléants
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
Groupe:
suppleant
nomination
28 Novembre 201128/11/2011
De: BLANCHARD Maguy
AAE
Objet:
au comité technique spécial de la direction générale de l'aménagement, du logement et de la nature
représentants du personnel
2. Membres suppléants
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
Groupe:
suppleant
nomination
28 Novembre 201128/11/2011
De: VIDELA Eugénia
SAE
Objet:
au comité technique spécial de la direction générale de l'aménagement, du logement et de la nature
représentants du personnel
2. Membres suppléants
Au titre de l'organisation FO
Groupe:
suppleant
nomination
28 Novembre 201128/11/2011
De: LE MOGNE Anne-Marie
ITPE
Objet:
au comité technique spécial de la direction générale de l'aménagement, du logement et de la nature
représentants du personnel
2. Membres suppléants
Au titre de l'organisation FO
Groupe:
suppleant
nomination
28 Novembre 201128/11/2011
De: BONNEVILLE Sarah
IIM
Objet:
au comité technique spécial de la direction générale de l'aménagement, du logement et de la nature
représentants du personnel
2. Membres suppléants
Au titre de l'organisation FO
Groupe:
suppleant
nomination
28 Novembre 201128/11/2011
De: RUZE Michèle
PNT
Objet:
au comité technique spécial de la direction générale de l'aménagement, du logement et de la nature
représentants du personnel
2. Membres suppléants
Au titre de l'organisation CGT
Groupe:
suppleant
nomination
28 Novembre 201128/11/2011
De: JOURDREN Gwenaëlle
SAE
Objet:
au comité technique spécial de la direction générale de l'aménagement, du logement et de la nature
représentants du personnel
2. Membres suppléants
Au titre de l'organisation CGT
Groupe:
suppleant
nomination
28 Novembre 201128/11/2011
De: SCHUMER Bruno
SAE
Objet:
au comité technique spécial de la direction générale de l'aménagement, du logement et de la nature
représentants du personnel
1. Membres titulaires
Au titre de l'organisation FO
Groupe:
nomination
28 Novembre 201128/11/2011
De: HERVE Matthieu
ITPE
Objet:
au comité technique spécial de la direction générale de l'aménagement, du logement et de la nature
représentants du personnel
1. Membres titulaires
Au titre de l'organisation FO
Groupe:
nomination
28 Novembre 201128/11/2011
De: DOBA Serge
ITPE
Objet:
au comité technique spécial de la direction générale de l'aménagement, du logement et de la nature
représentants du personnel
1. Membres titulaires
Au titre de l'organisation FO
Groupe:
nomination
28 Novembre 201128/11/2011
De: BOUGEROLLE Jean-Pol
AT
Objet:
au comité technique spécial de la direction générale de l'aménagement, du logement et de la nature
représentants du personnel
1. Membres titulaires
Au titre de l'organisation FO
Groupe:
nomination
28 Novembre 201128/11/2011
De: DUVAL Jean-Michel
ITPE
Objet:
au comité technique spécial de la direction générale de l'aménagement, du logement et de la nature
représentants du personnel
1. Membres titulaires
Au titre de l'organisation CGT
Groupe:
nomination
28 Novembre 201128/11/2011
De: JOSNIN Bruno
AAE
Objet:
au comité technique spécial de la direction générale de l'aménagement, du logement et de la nature
représentants du personnel
1. Membres titulaires
Au titre de l'organisation CFDT
Groupe:
nomination
28 Novembre 201128/11/2011
De: BLANES Rémy
PNT
Objet:
au comité technique spécial de la direction générale de l'aménagement, du logement et de la nature
représentants du personnel
1. Membres titulaires
Au titre de l'organisation CFDT
Groupe:
nomination
28 Novembre 201128/11/2011
De: BAZ Jacques
AAE
Objet:
au comité technique spécial de la direction générale de l'aménagement, du logement et de la nature
représentants du personnel
1. Membres titulaires
Au titre de l'organisation CFDT
Groupe:
nomination
28 Novembre 201128/11/2011
De: JOVIGNOT Carole
SAE
Objet:
au comité technique spécial de la direction générale de l'aménagement, du logement et de la nature
représentants du personnel
1. Membres titulaires
Au titre de l'organisation CGT
Groupe:
nomination
28 Novembre 201128/11/2011
De: BOISROUX-JAY Anne
IAE
Objet:
au comité technique spécial de la direction générale de l'aménagement, du logement et de la nature
représentants du personnel
1. Membres titulaires
Au titre de l'organisation CFDT
Groupe:
nomination
28 Novembre 201128/11/2011
De: Lemoine (Thierry)
administrateur civil hors classe
Objet:
sous-directeur de l'aménagement durable à la direction de l'habitat, de l'urbanisme et des paysages à l'administration centrale du ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement (direction générale de l'aménagement, du logement et de la nature)
Groupe:
renouvellement
06 Novembre 201106/11/2011
De: Vince (Agnès)
architecte urbaniste en chef de l'Etat
Objet:
sous-directrice du littoral et des milieux marins à la direction de l'eau et de la biodiversité à l'administration centrale du ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement (direction générale de l'aménagement, du logement et de la nature)
Groupe:
renouvellement
06 Novembre 201106/11/2011
De: Caro (Catherine)
administratrice civile hors classe
Objet:
sous-directrice des affaires générales au sein du service des affaires générales et de la performance, à l'administration centrale du ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement (direction générale de l'aménagement, du logement et de la nature)
Groupe:
renouvellement
04 Novembre 201104/11/2011
De: Raymond (François)
administrateur civil hors classe
Objet:
chef du service des affaires générales et de la performance à l'administration centrale du ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement (direction générale de l'aménagement, du logement et de la nature)
Groupe:
renouvellement
04 Novembre 201104/11/2011
De: Bergeal (Catherine)
architecte-urbaniste en chef de l'Etat
Objet:
experte de haut niveau (emploi classé en groupe II) auprès du directeur général de l'aménagement, du logement et de la nature, à l'administration centrale du ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
31 Août 201131/08/2011
De: Mourlon (Nicolas)
ingénieur des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
expert de haut niveau (emploi classé groupe III) auprès du directeur général de l'aménagement, du logement et de la nature à l'administration centrale du ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
07 Juillet 201107/07/2011
De: Olivier Armand GUILLOU
attaché principal d'administration de l'équipement
Objet:
au nom de la ministre de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du bureau des affaires budgétaires
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement"
délégation de signature
14 Mai 201114/05/2011
De: Véronique VAN DER HEIJDEN
conseillère d'administration de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables
Objet:
au nom de la ministre de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du bureau de la comptabilité et des marchés
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement"
délégation de signature
14 Mai 201114/05/2011
De: Durrleman (Colas)
administrateur civil hors classe
Objet:
directeur de projet, en charge de la coordination et du développement des actions territoriales, auprès du directeur de l'habitat, de l'urbanisme et des paysages de la direction générale de l'aménagement, du logement et de la nature à l'administration centrale du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
23 Septembre 201023/09/2010
De: Sainte-Marie (Hélène)
administratrice civile hors classe
Objet:
directrice de projet « droit au logement et à l'hébergement » (classé en groupe II), sous l'autorité du directeur de l'habitat, de l'urbanisme et des paysages, à l'administration centrale du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat (direction générale de l'aménagement, du logement et de la nature)
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
31 Août 201031/08/2010
De: Michèle RUZE
agente contractuelle
Objet:
représentante du personnel suppléante au comité technique paritaire spécial de la direction générale de l'aménagement, du logement et de la nature
Remplace:M. Moïse NEGROBAR
Groupe:
suppleant
nomination
17 Mai 201017/05/2010
De: Gaël CHICHEREAU
attaché d'administration de l'équipement
Objet:
représentants du personnel titulaire au comité technique paritaire spécial de la direction générale de l'aménagement, du logement et de la nature
Remplace:M. Jean-Yves RAMELLI
Groupe:
nomination
17 Mai 201017/05/2010
De: Jacques BAZ
attaché d'administration de l'équipement
Objet:
représentants du personnel titulaire au comité technique paritaire spécial de la direction générale de l'aménagement, du logement et de la nature
Remplace:Mme Annick JAOUEN
Groupe:
nomination
17 Mai 201017/05/2010
De: Paul DELDUC
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et forêts
Objet:
représentant de l'administration suppléant au comité technique paritaire spécial de la direction générale de l'aménagement, du logement et de la nature
Remplace:M. Patrice BLANCHET
Groupe:
suppleant
nomination
01 Décembre 200901/12/2009
De: Grima (Marie-Claire)
administratrice civile hors classe
Objet:
directrice de projet (classée en groupe III) auprès du directeur général de l'aménagement, du logement et de la nature à l'administration centrale du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
29 Mai 200929/05/2009
De: Jean-Claude VIAL
ingénieur général du génie rural, des eaux et forêts ET DE L'AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE
Objet:
comme membres titulaires et membres suppléants du comité technique paritaire spécial de la direction générale de l'aménagement, du logement et de la nature
Représentants de l'administration Membres titulaires Membres suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
29 Mai 200929/05/2009
De: François RAYMOND
chef de service
Objet:
comme membres titulaires et membres suppléants du comité technique paritaire spécial de la direction générale de l'aménagement, du logement et de la nature
Représentants de l'administration Membres titulaires Membres suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
29 Mai 200929/05/2009
De: Emmanuel RAOUL
chef de service nature
Objet:
comme membres titulaires et membres suppléants du comité technique paritaire spécial de la direction générale de l'aménagement, du logement et de la nature
Représentants de l'administration Membres titulaires Membres suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
29 Mai 200929/05/2009
De: Jean-Marc MICHEL
directeur général de l'aménagement, du logement et de la
Objet:
comme membres titulaires et membres suppléants du comité technique paritaire spécial de la direction générale de l'aménagement, du logement et de la nature
Représentants de l'administration Membres titulaires Membres suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
29 Mai 200929/05/2009
De: Etienne CREPON
directeur de l'habitat, de l'urbanisme et des paysages
Objet:
comme membres titulaires et membres suppléants du comité technique paritaire spécial de la direction générale de l'aménagement, du logement et de la nature
Représentants de l'administration Membres titulaires Membres suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
29 Mai 200929/05/2009
De: Robert COURRET
ingénieur en chef des TPE du 2e groupe
Objet:
comme membres titulaires et membres suppléants du comité technique paritaire spécial de la direction générale de l'aménagement, du logement et de la nature
Représentants de l'administration Membres titulaires Membres suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
29 Mai 200929/05/2009
De: Daniel BOULNOIS
ingénieur général des mines
Objet:
comme membres titulaires et membres suppléants du comité technique paritaire spécial de la direction générale de l'aménagement, du logement et de la nature
Représentants de l'administration Membres titulaires Membres suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
29 Mai 200929/05/2009
De: Thierry LEMOINE
sous-directeur
Objet:
comme membres titulaires et membres suppléants du comité technique paritaire spécial de la direction générale de l'aménagement, du logement et de la nature
Membres titulaires Membres suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
29 Mai 200929/05/2009
De: Jean-Philippe DENEUVY
ingénieur en chef des ponts et chaussées
Objet:
comme membres titulaires et membres suppléants du comité technique paritaire spécial de la direction générale de l'aménagement, du logement et de la nature
Membres titulaires Membres suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
29 Mai 200929/05/2009
De: Patrice Blanchet
ingénieur général de génie rural des eaux et forêts
Objet:
comme membres titulaires et membres suppléants du comité technique paritaire spécial de la direction générale de l'aménagement, du logement et de la nature
Membres titulaires Membres suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
29 Mai 200929/05/2009
De: Christian BARTHOD
ingénieur
Objet:
comme membres titulaires et membres suppléants du comité technique paritaire spécial de la direction générale de l'aménagement, du logement et de la nature
Membres titulaires Membres suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
29 Mai 200929/05/2009
De: Jean-Pierre BARDY
ingénieur des ponts et chaussées
Objet:
comme membres titulaires et membres suppléants du comité technique paritaire spécial de la direction générale de l'aménagement, du logement et de la nature
Membres titulaires Membres suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
29 Mai 200929/05/2009
De: Bertrand REYDELLET
ingénieur des travaux publics de l'Etat
Objet:
comme membres titulaires et membres suppléants du comité technique paritaire spécial de la direction générale de l'aménagement, du logement et de la nature
Membres titulaires Membres suppléants Au titre de la fédération nationale de l'équipement et de l'environnement CGT
Groupe:
suppleant
désignation
29 Mai 200929/05/2009
De: Jean-Yves RAMELLI
agent contractuel
Objet:
comme membres titulaires et membres suppléants du comité technique paritaire spécial de la direction générale de l'aménagement, du logement et de la nature
Membres titulaires Membres suppléants Au titre de la fédération nationale de l'équipement et de l'environnement CGT
Groupe:
suppleant
désignation
29 Mai 200929/05/2009
De: Moïse NEGROBAR
secrétaire administratif de classe normale Au titre de la fédération de l'équipement et de l'environnement des transports et des services – Force ouvrière
Objet:
comme membres titulaires et membres suppléants du comité technique paritaire spécial de la direction générale de l'aménagement, du logement et de la nature
Membres titulaires Membres suppléants Au titre de la fédération nationale de l'équipement et de l'environnement CGT
Groupe:
suppleant
désignation
29 Mai 200929/05/2009
De: Jean-Noël LANGLOIS
secrétaire administrative de classe exceptionnelle Au titre du syndicat de l'équipement région Ile-de-France CFDT
Objet:
comme membres titulaires et membres suppléants du comité technique paritaire spécial de la direction générale de l'aménagement, du logement et de la nature
Membres titulaires Membres suppléants Au titre de la fédération nationale de l'équipement et de l'environnement CGT
Groupe:
suppleant
désignation
29 Mai 200929/05/2009
De: Jean-Michel DUVAL
ingénieur des travaux publics de l'Etat
Objet:
comme membres titulaires et membres suppléants du comité technique paritaire spécial de la direction générale de l'aménagement, du logement et de la nature
Membres titulaires Membres suppléants Au titre de la fédération nationale de l'équipement et de l'environnement CGT
Groupe:
suppleant
désignation
29 Mai 200929/05/2009
De: Jean-Pol BOUGEROLLE
adjoint technique principal 1re classe
Objet:
comme membres titulaires et membres suppléants du comité technique paritaire spécial de la direction générale de l'aménagement, du logement et de la nature
Membres titulaires Membres suppléants Au titre de la fédération nationale de l'équipement et de l'environnement CGT
Groupe:
suppleant
désignation
29 Mai 200929/05/2009
De: Jacques BAZ
attaché d'administration de l'équipement
Objet:
comme membres titulaires et membres suppléants du comité technique paritaire spécial de la direction générale de l'aménagement, du logement et de la nature
Membres titulaires Membres suppléants Au titre de la fédération nationale de l'équipement et de l'environnement CGT
Groupe:
suppleant
désignation
29 Mai 200929/05/2009
De: Frédéric BART
secrétaire administratif de classe normale de l'équipement
Objet:
comme membres titulaires et membres suppléants du comité technique paritaire spécial de la direction générale de l'aménagement, du logement et de la nature
Membres titulaires Membres suppléants Au titre de la fédération nationale de l'équipement et de l'environnement CGT
Groupe:
suppleant
désignation
29 Mai 200929/05/2009
De: Pascale JOINVILLE
agente contractuelle
Objet:
comme membres titulaires et membres suppléants du comité technique paritaire spécial de la direction générale de l'aménagement, du logement et de la nature
Représentants de l'administration Membres titulaires Membres suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
29 Mai 200929/05/2009
De: Fabienne HELVIN
sous-directrice
Objet:
comme membres titulaires et membres suppléants du comité technique paritaire spécial de la direction générale de l'aménagement, du logement et de la nature
Représentants de l'administration Membres titulaires Membres suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
29 Mai 200929/05/2009
De: Odile GAUTHIER
directrice de l'eau et de la biodiversité
Objet:
comme membres titulaires et membres suppléants du comité technique paritaire spécial de la direction générale de l'aménagement, du logement et de la nature
Représentants de l'administration Membres titulaires Membres suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
29 Mai 200929/05/2009
De: Hélène DADOU
ingénieure générale des ponts et chaussées
Objet:
comme membres titulaires et membres suppléants du comité technique paritaire spécial de la direction générale de l'aménagement, du logement et de la nature
Représentants de l'administration Membres titulaires Membres suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
29 Mai 200929/05/2009
De: Catherine CARO
sous-directrice
Objet:
comme membres titulaires et membres suppléants du comité technique paritaire spécial de la direction générale de l'aménagement, du logement et de la nature
Représentants de l'administration Membres titulaires Membres suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
29 Mai 200929/05/2009
De: Agnès VINCE
sous-directrice Représentants du personnel
Objet:
comme membres titulaires et membres suppléants du comité technique paritaire spécial de la direction générale de l'aménagement, du logement et de la nature
Membres titulaires Membres suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
29 Mai 200929/05/2009
De: Anne GUILLOU
administratrice civile
Objet:
comme membres titulaires et membres suppléants du comité technique paritaire spécial de la direction générale de l'aménagement, du logement et de la nature
Membres titulaires Membres suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
29 Mai 200929/05/2009
De: Marie-Hélène DUPIN
sous-directrice
Objet:
comme membres titulaires et membres suppléants du comité technique paritaire spécial de la direction générale de l'aménagement, du logement et de la nature
Membres titulaires Membres suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
29 Mai 200929/05/2009
De: Caroline PICHEREAU
technicienne supérieure de l'équipement
Objet:
comme membres titulaires et membres suppléants du comité technique paritaire spécial de la direction générale de l'aménagement, du logement et de la nature
Membres titulaires Membres suppléants Au titre de la fédération nationale de l'équipement et de l'environnement CGT
Groupe:
suppleant
désignation
29 Mai 200929/05/2009
De: Lucette MIRRE
secrétaire administrative de classe supérieure
Objet:
comme membres titulaires et membres suppléants du comité technique paritaire spécial de la direction générale de l'aménagement, du logement et de la nature
Membres titulaires Membres suppléants Au titre de la fédération nationale de l'équipement et de l'environnement CGT
Groupe:
suppleant
désignation
29 Mai 200929/05/2009
De: Alice METAYER MATHIEU
ingénieure divisionnaire de l'industrie et des mines
Objet:
comme membres titulaires et membres suppléants du comité technique paritaire spécial de la direction générale de l'aménagement, du logement et de la nature
Membres titulaires Membres suppléants Au titre de la fédération nationale de l'équipement et de l'environnement CGT
Groupe:
suppleant
désignation
29 Mai 200929/05/2009
De: Josette MARIE JEAN ROBERT
secrétaire administrative de classe exceptionnelle
Objet:
comme membres titulaires et membres suppléants du comité technique paritaire spécial de la direction générale de l'aménagement, du logement et de la nature
Membres titulaires Membres suppléants Au titre de la fédération nationale de l'équipement et de l'environnement CGT
Groupe:
suppleant
désignation
29 Mai 200929/05/2009
De: Claire LEPLAT
attachée principale d'administration de l'équipement
Objet:
comme membres titulaires et membres suppléants du comité technique paritaire spécial de la direction générale de l'aménagement, du logement et de la nature
Membres titulaires Membres suppléants Au titre de la fédération nationale de l'équipement et de l'environnement CGT
Groupe:
suppleant
désignation
29 Mai 200929/05/2009
De: Carole JOVIGNOT
secrétaire administrative de classe exceptionnelle
Objet:
comme membres titulaires et membres suppléants du comité technique paritaire spécial de la direction générale de l'aménagement, du logement et de la nature
Membres titulaires Membres suppléants Au titre de la fédération nationale de l'équipement et de l'environnement CGT
Groupe:
suppleant
désignation
29 Mai 200929/05/2009
De: Gwenaelle JOURDREN
secrétaire administrative de classe normale
Objet:
comme membres titulaires et membres suppléants du comité technique paritaire spécial de la direction générale de l'aménagement, du logement et de la nature
Membres titulaires Membres suppléants Au titre de la fédération nationale de l'équipement et de l'environnement CGT
Groupe:
suppleant
désignation
29 Mai 200929/05/2009
De: Annick JAOUEN
agente contractuelle
Objet:
comme membres titulaires et membres suppléants du comité technique paritaire spécial de la direction générale de l'aménagement, du logement et de la nature
Membres titulaires Membres suppléants Au titre de la fédération nationale de l'équipement et de l'environnement CGT
Groupe:
suppleant
désignation
29 Mai 200929/05/2009
De: Josiane CALLU
adjointe administrative principale de 1re classe Article 2
Objet:
comme membres titulaires et membres suppléants du comité technique paritaire spécial de la direction générale de l'aménagement, du logement et de la nature
Membres titulaires Membres suppléants Au titre de la fédération nationale de l'équipement et de l'environnement CGT
Groupe:
suppleant
désignation
29 Mai 200929/05/2009
De: Nabila BOULARD
secrétaire administrative de classe supérieure
Objet:
comme membres titulaires et membres suppléants du comité technique paritaire spécial de la direction générale de l'aménagement, du logement et de la nature
Membres titulaires Membres suppléants Au titre de la fédération nationale de l'équipement et de l'environnement CGT
Groupe:
suppleant
désignation
29 Mai 200929/05/2009
De: Anne BOISROUX-JAY
ingénieure divisionnaire de l'agriculture et de l'envi- ronnement
Objet:
comme membres titulaires et membres suppléants du comité technique paritaire spécial de la direction générale de l'aménagement, du logement et de la nature
Membres titulaires Membres suppléants Au titre de la fédération nationale de l'équipement et de l'environnement CGT
Groupe:
suppleant
désignation
29 Mai 200929/05/2009
De: Valérie BLIN
secrétaire administrative de classe exceptionnelle
Objet:
comme membres titulaires et membres suppléants du comité technique paritaire spécial de la direction générale de l'aménagement, du logement et de la nature
Membres titulaires Membres suppléants Au titre de la fédération nationale de l'équipement et de l'environnement CGT
Groupe:
suppleant
désignation
29 Mai 200929/05/2009
De: Sapoval (Yves-Laurent)
architecte urbaniste en chef de l'Etat
Objet:
directeur de projet (classé en groupe III) auprès du directeur général de l'aménagement, du logement et de la nature à l'administration centrale du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
17 Avril 200917/04/2009
De: Pascal Lemonnier
ingénieur des ponts et chaussées
Objet:
au nom du ministre d'Etat, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire, et de la ministre du logement, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du secrétariat permanent du plan urbanisme construction architecture
Groupe:
autorite_delegation="Ministre d'Etat, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire, et de la ministre du logement"
délégation de signature
26 Mars 200926/03/2009
De: Philippe Cromback
agent contractuel
Objet:
au nom du ministre d'Etat, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire, et de la ministre du logement, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du secrétariat permanent du plan urbanisme construction architecture
Groupe:
autorite_delegation="Ministre d'Etat, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire, et de la ministre du logement"
délégation de signature
26 Mars 200926/03/2009
De: Robert Courret
ingénieur en chef des travaux publics de l'Etat
Objet:
au nom du ministre d'Etat, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire, et de la ministre du logement, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de la sous-direction de la performance
Groupe:
autorite_delegation="Ministre d'Etat, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire, et de la ministre du logement"
délégation de signature
26 Mars 200926/03/2009
De: Gatier (Jérôme)
inspecteur des finances
Objet:
directeur de projet (classé en groupe III) auprès du directeur général de l'aménagement, du logement et de la nature, à l'administration centrale du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
01 Mars 200901/03/2009
De: Odile Gauthier
ingénieure générale des mines
Objet:
directrice de l'eau et de la biodiversité à la direction générale de l'aménagement, du logement et de la nature du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Groupe:
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
nomination
27 Février 200927/02/2009
De: Auvé (Alain)
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
directeur de projet auprès du directeur général de l'aménagement, du logement et de la nature, à l'administration centrale du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
05 Février 200905/02/2009
De: Dupin (Marie-Hélène)
administratrice civile hors classe
Objet:
sous-directrice de la législation de l'habitat et des organismes constructeurs à la direction de l'habitat, de l'urbanisme et des paysages à l'administration centrale du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire (direction générale de l'aménagement, du logement et de la nature)
Groupe:
nomination
09 Janvier 200909/01/2009
De: Helvin (Fabienne)
administratrice civile hors classe
Objet:
sous-directrice de la performance au sein du service des affaires générales et de la performance à l'administration centrale du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire (direction générale de l'aménagement, du logement et de la nature)
Groupe:
nomination
19 Novembre 200819/11/2008
De: Caro (Catherine)
administratrice civile hors classe
Objet:
sous-directrice des affaires générales au sein du service des affaires générales et de la performance à l'administration centrale du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire (direction générale de l'aménagement, du logement et de la nature)
Groupe:
nomination
19 Novembre 200819/11/2008
De: Lemoine (Thierry)
administrateur civil hors classe
Objet:
sous-directeur de l'aménagement durable de la direction de l'habitat, de l'urbanisme et des paysages à l'administration centrale du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire (direction générale de l'aménagement, du logement et de la nature)
Groupe:
nomination
19 Novembre 200819/11/2008
De: Bergeal (Catherine)
architecte urbaniste de l'Etat en chef
Objet:
sous-directrice de la qualité du cadre de vie de la direction de l'habitat, de l'urbanisme et des paysages à l'administration centrale du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire (direction générale de l'aménagement, du logement et de la nature)
Groupe:
nomination
19 Novembre 200819/11/2008
De: Raymond (François)
administrateur civil hors classe
Objet:
chef du service des affaires générales et de la performance à l'administration centrale du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire (direction générale de l'aménagement, du logement et de la nature)
Groupe:
nomination
19 Novembre 200819/11/2008
De: Vince (Agnès)
architecte urbaniste de l'Etat en chef
Objet:
sous-directrice du littoral et des milieux marins à la direction de l'eau et de la biodiversité à l'administration centrale du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire (direction générale de l'aménagement, du logement et de la nature)
Groupe:
nomination
19 Novembre 200819/11/2008
De: Hebrard de Veyrinas (Marie-Dominique)
administratrice civile hors classe
Objet:
chef de service, adjointe au directeur de l'habitat, de l'urbanisme et des paysages, à l'administration centrale du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire (direction générale de l'aménagement, du logement et de la nature)
Groupe:
nomination
19 Novembre 200819/11/2008
De: François Raymond
administrateur civil hors classe
Objet:
au nom du ministre d'Etat, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire, et de la ministre du logement et de la ville, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du service des affaires générales et de la performance
Groupe:
autorite_delegation="Ministre d'Etat, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire, et de la ministre du logement et de la ville"
délégation de signature
19 Juillet 200819/07/2008
De: Emmanuel Raoul
inspecteur général de l'INSEE
Objet:
au nom du ministre d'Etat, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire, et de la ministre du logement et de la ville, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du secrétariat permanent du plan urbanisme construction architecture
Groupe:
autorite_delegation="Ministre d'Etat, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire, et de la ministre du logement et de la ville"
délégation de signature
19 Juillet 200819/07/2008
De: Daniel Boulnois
ingénieur général des mines
Objet:
au nom du ministre d'Etat, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire, et de la ministre du logement et de la ville, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de la direction générale de l'aménagement, du logement et de la nature
Groupe:
autorite_delegation="Ministre d'Etat, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire, et de la ministre du logement et de la ville"
délégation de signature
19 Juillet 200819/07/2008
De: Fabienne Helvin
administratrice civile hors classe
Objet:
au nom du ministre d'Etat, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire, et de la ministre du logement et de la ville, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de la sous-direction de la performance
Groupe:
autorite_delegation="Ministre d'Etat, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire, et de la ministre du logement et de la ville"
délégation de signature
19 Juillet 200819/07/2008
De: Catherine Caro
administratrice civile hors classe
Objet:
au nom du ministre d'Etat, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire, et de la ministre du logement et de la ville, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de la sous-direction des affaires générales
Groupe:
autorite_delegation="Ministre d'Etat, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire, et de la ministre du logement et de la ville"
délégation de signature
19 Juillet 200819/07/2008
De: Judith Jiguet
ingénieure en chef du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
directrice de l'eau et de la biodiversité à la direction générale de l'aménagement, du logement et de la nature du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Groupe:
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
nomination
16 Juillet 200816/07/2008
De: Etienne Crepon
ingénieur en chef des ponts et chaussées
Objet:
directeur de l'habitat, de l'urbanisme et des paysages à la direction générale de l'aménagement, du logement et de la nature du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Groupe:
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
nomination
16 Juillet 200816/07/2008
De: Jean-Marc Michel
ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
directeur général de l'aménagement, du logement et de la nature du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Groupe:
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
nomination
16 Juillet 200816/07/2008

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.