Tribunal de grande instance de Cahors

Mon cousin travaille le cuir à la main sur Paris.

Il s'est mis à son compte, et ca s'appelle Lipari.

(pub familiale)
De: Olivier BATAILLE
vice-président chargé de l'instruction au tribunal de grande instance de Châteauroux
Objet:
Cour d'appel d'Agen
Tribunal de grande instance de Cahors
Vice-président
Groupe:
cour_appel="Agen"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Cahors"
nomination
18 Août 201918/08/2019
De: Cynthia GABAUDE
juge au tribunal de grande instance de Toulouse
Objet:
Cour d'appel d'Agen
Tribunal de grande instance de Cahors
Vice-présidente chargée du service du tribunal d'instance de Cahors
Groupe:
cour_appel="Agen"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Cahors"
tribunal_instance="Cahors"
nomination
14 Juillet 201914/07/2019
De: Sabine CRABIERES
juge au tribunal de grande instance du Puy-en-Velay chargée du service du tribunal d'instance du Puy-en-Velay
Objet:
Cour d'appel d'Agen
Tribunal de grande instance de Cahors
Vice-présidente chargée des fonctions de juge des libertés et de la détention
Groupe:
cour_appel="Agen"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Cahors"
nomination
14 Juillet 201914/07/2019
De: Bénédicte PRUNIER
adjointe administrative principale
Objet:
à la date du présent arrêté, régisseuse suppléante au tribunal de grande instance de Cahors
Groupe:
tribunal
tribunal_grande_instance="Cahors"
suppleant
nomination
17 Avril 201917/04/2019
De: Maëlle LE BORGNE
(GUGLIELMONE)
Objet:
greffière principale, en sa qualité de régisseuse suppléante au tribunal de grande instance de Cahors
Groupe:
date_debut="2019-03-01"
greffier
tribunal
tribunal_grande_instance="Cahors"
suppleant
cessation de fonction
27 Mars 201927/03/2019
De: Frédéric ALMENDROS
procureur de la République près le tribunal de grande instance d'Aurillac
Objet:
Substitut du procureur général près la cour d'appel d'Agen
procureur de la République près le tribunal de grande instance de Cahors
Groupe:
date_debut="2017-09-03"
cour_appel="Agen"
magistrat="Procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Cahors"
nomination
09 Août 201709/08/2017
De: Vincent RAMETTE
vice-président chargé de l'application des peines au tribunal de grande instance de Colmar
Objet:
COUR D'APPEL D'AGEN
Tribunal de grande instance de Cahors
Vice-président chargé du service du tribunal d'instance de Cahors
Groupe:
cour_appel="Agen"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Cahors"
tribunal_instance="Cahors"
nomination
09 Août 201709/08/2017
De: Yves RAVALLEC
vice-président au tribunal de grande instance de Brive-la-Gaillarde chargé du service du tribunal d'instance de Brive-la-Gaillarde
Objet:
COUR D'APPEL D'AGEN
Tribunal de grande instance de Cahors
Vice-président chargé des fonctions de juge des libertés et de la détention
Groupe:
cour_appel="Agen"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Cahors"
nomination
06 Juillet 201706/07/2017
De: Gwenaëlle LECLERC
juge des enfants au tribunal de grande instance d'Alençon
Objet:
COUR D'APPEL D'AGEN
Tribunal de grande instance de Cahors
Juge de l'application des peines
Groupe:
cour_appel="Agen"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Cahors"
nomination
06 Juillet 201706/07/2017
De: Aurélie BARBOSA
auditrice de justice
Objet:
COUR D'APPEL D'AGEN
Tribunal de grande instance de Cahors
Substitute du procureur de la République
Groupe:
date_debut="2017-09-01"
cour_appel="Agen"
magistrat="Substitut du procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Cahors"
nomination
16 Juin 201716/06/2017
De: Michaël TOUCHE
auditeur de justice
Objet:
COUR D'APPEL D'AGEN
Tribunal de grande instance de Cahors
Juge chargé du service du tribunal d'instance de Figeac
Groupe:
date_debut="2017-09-01"
cour_appel="Agen"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Cahors"
tribunal_instance="Figeac"
nomination
16 Juin 201716/06/2017
De: Maëlle LE BORGNE
(GUGLIELMONE)
greffière principale
Objet:
à compter de la date du présent arrêté, régisseuse suppléante au tribunal de grande instance de Cahors
Groupe:
tribunal
tribunal_grande_instance="Cahors"
suppleant
nomination
10 Mai 201710/05/2017
De: Benoît BOULET-GERCOURT
juge de proximité à Cahors
Objet:
pour le reste de leur mandat et pour un nouveau mandat
Cour d'appel d'Agen
Magistrat exerçant à titre temporaire au tribunal de grande instance de Cahors
Groupe:
date_debut="2017-07-01"
cour_appel="Agen"
magistrat
tribunal
tribunal_grande_instance="Cahors"
nomination
23 Avril 201723/04/2017
De: Corinne ALRIC
secrétaire administrative du 2ème grade
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseuse titulaire au tribunal de grande instance de Cahors
Groupe:
tribunal
tribunal_grande_instance="Cahors"
nomination
17 Janvier 201717/01/2017
De: Virginie LAGARRIGUE
juge au tribunal de grande instance de Montauban
Objet:
Cour d'appel d'Agen
Tribunal de grande instance de Cahors
Vice-présidente chargée du service du tribunal d'instance de Cahors
Groupe:
cour_appel="Agen"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Cahors"
tribunal_instance="Cahors"
nomination
10 Août 201610/08/2016
De: William DELAMARRE
juge placé auprès du premier président de la cour d'appel d'Agen
Objet:
Cour d'appel d'Agen
Tribunal de grande instance de Cahors
Juge d'instruction
Groupe:
cour_appel="Agen"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Cahors"
nomination
10 Août 201610/08/2016
De: Pierre-Louis PUGNET
conseiller à la cour d'appel de Limoges
Objet:
Cour d'appel d'Agen
Tribunal de grande instance de Cahors
Conseiller à la cour d'appel d'Agen
président du tribunal de grande instance de Cahors
Groupe:
cour_appel="Agen"
magistrat="Conseiller à la cour"
tribunal
tribunal_grande_instance="Cahors"
nomination
20 Juillet 201620/07/2016
De: Cécile LASFARGUES
juge d'instruction au tribunal de grande instance de Brive-la-Gaillarde
Objet:
Cour d'appel d'Agen
Tribunal de grande instance de Cahors
Vice-procureure de la République
Groupe:
cour_appel="Agen"
magistrat="Vice-procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Cahors"
nomination
29 Juillet 201529/07/2015
De: Emilie MOLINIER
juge de l'application des peines au tribunal de grande instance de Châteauroux
Objet:
Cour d'appel d'Agen
Tribunal de grande instance de Cahors
Juge des enfants
Groupe:
cour_appel="Agen"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Cahors"
nomination
29 Juillet 201529/07/2015
De: Maëlle LE BORGNE
(GUGLIELMONE)
greffière du 2ème grade
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseuse titulaire au tribunal de grande instance de Cahors
Groupe:
tribunal
tribunal_grande_instance="Cahors"
nomination
29 Juillet 201429/07/2014
De: Ingrid BOISRON-GUILLARD
juge au tribunal de grande instance de Montauban
Objet:
Cour d'appel d'Agen
Tribunal de grande instance de Cahors
Vice-présidente
Groupe:
cour_appel="Agen"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Cahors"
nomination
26 Juin 201426/06/2014
De: Agnès RONCARI-JORDA
substitute du procureur de la République près le tribunal de grande instance de Châteauroux
Objet:
Cour d'appel d'Agen
Tribunal de grande instance de Cahors
Substitute du procureur de la République
Groupe:
cour_appel="Agen"
magistrat="Substitut du procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Cahors"
nomination
26 Juin 201426/06/2014
De: Martine ARNAUDY-MAZOYER
effectuera, préalablement à son installation, une période de formation de six mois
Objet:
Cour d'appel d'Agen
Tribunal de grande instance de Cahors
Vice-présidente chargée du service du tribunal d'instance de Figeac
Groupe:
cour_appel="Agen"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Cahors"
tribunal_instance="Figeac"
nomination
21 Juillet 201321/07/2013
De: Martine ARNAUDY-MAZOYER
avouée
Objet:
Cour d'appel d'Agen
Tribunal de grande instance de Cahors
Vice-présidente chargée du service du tribunal d'instance de Figeac
Groupe:
cour_appel="Agen"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Cahors"
tribunal_instance="Figeac"
nomination
21 Juillet 201321/07/2013
De: Raphaële ROGER-ECHE
juge des enfants au tribunal de grande instance de Limoges
Objet:
Cour d'appel d'Agen
Tribunal de grande instance de Cahors
Vice-présidente
Groupe:
cour_appel="Agen"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Cahors"
nomination
04 Juillet 201304/07/2013
De: Nicolas SEPTE
premier substitut à l'administration centrale du ministère de la justice
Objet:
Substitut du procureur général près la cour d'appel d'Agen
procureur de la République près le tribunal de grande instance de Cahors
Groupe:
cour_appel="Agen"
magistrat="Procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Cahors"
nomination
23 Août 201223/08/2012
De: Bérengère LACAN
auditrice de justice
Objet:
Cour d'appel d'Agen
Tribunal de grande instance de Cahors
Substitute du procureur de la République
Groupe:
cour_appel="Agen"
magistrat="Substitut du procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Cahors"
nomination
24 Juillet 201224/07/2012
De: Marjolaine MABILLE de PONCHEVILLE
effectuera, préalablement à son installation, une période de formation de six mois
Objet:
Cour d'appel d'Agen
Tribunal de grande instance de Cahors
Juge d'instruction
Groupe:
cour_appel="Agen"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Cahors"
nomination
04 Mai 201204/05/2012
De: Marjolaine MABILLE de PONCHEVILLE
avocate
Objet:
Cour d'appel d'Agen
Tribunal de grande instance de Cahors
Juge d'instruction
Groupe:
cour_appel="Agen"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Cahors"
nomination
04 Mai 201204/05/2012
De: Béatrice Bugeon, épouse Almendros
vice-présidente au tribunal de grande instance de Pointe-à-Pitre
Objet:
conseillère à la cour d'appel d'Agen
présidente du tribunal de grande instance de Cahors
Groupe:
cour_appel="Agen"
magistrat="Conseiller à la cour"
tribunal
tribunal_grande_instance="Cahors"
nomination
03 Mars 201203/03/2012
De: Laurence DI ROLLO
substitute du procureur de la République près le tribunal de grande instance de Montauban
Objet:
Cour d'appel d'Agen
Tribunal de grande instance de Cahors
Juge de l'application des peines
Groupe:
cour_appel="Agen"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Cahors"
nomination
25 Août 201125/08/2011
De: Paul RIVIERE
magistrat du second grade, placé en position de disponibilité
Objet:
Cour d'appel d'Agen
Tribunal de grande instance de Cahors
Juge chargé du service du tribunal d'instance de Cahors
Groupe:
cour_appel="Agen"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Cahors"
tribunal_instance="Cahors"
nomination
22 Juillet 201122/07/2011
De: Tiphaine PERSONNIC
juge des enfants au tribunal de grande instance de Cayenne
Objet:
Cour d'appel d'Agen
Tribunal de grande instance de Cahors
Juge des enfants
Groupe:
cour_appel="Agen"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Cahors"
nomination
13 Juillet 201013/07/2010
De: PLAZA Romain
secrétaire administratif de classe normale
Objet:
régisseur titulaire du tribunal de grande instance de CAHORS
Groupe:
date_debut="2010-09-07"
tribunal
tribunal_grande_instance="Cahors"
nomination
17 Juin 201017/06/2010
De: MIQUEL Jean-Louis
Objet:
greffier du premier grade, en sa qualité de régisseur titulaire du tribunal de grande instance de CAHORS
Groupe:
date_debut="2010-09-07"
greffier
tribunal
tribunal_grande_instance="Cahors"
cessation de fonction
17 Juin 201017/06/2010
De: Nelly RUIZ, épouse EMIN
juge au tribunal de grande instance de Montauban
Objet:
Cour d'appel d'Agen
Tribunal de grande instance de Cahors
Vice-présidente chargée du service du tribunal d'instance de Cahors
Groupe:
cour_appel="Agen"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Cahors"
tribunal_instance="Cahors"
nomination
28 Août 200928/08/2009
De: Isabelle Ardeeff, épouse Gare
auditrice de justice
Objet:
Cour d'appel d'Agen
Tribunal de grande instance de Cahors
Substitute du procureur de la République
Groupe:
cour_appel="Agen"
magistrat="Substitut du procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Cahors"
nomination
19 Juillet 200719/07/2007
De: Eva Lima
juge au tribunal de grande instance de Poitiers
Objet:
Cour d'appel d'Agen
Tribunal de grande instance de Cahors
Juge
Groupe:
cour_appel="Agen"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Cahors"
nomination
19 Juillet 200719/07/2007
De: Eric Seguin
substitut du procureur général près la cour d'appel de Caen
Objet:
Substitut du procureur général près la cour d'appel d'Agen
procureur de la République près le tribunal de grande instance de Cahors
Groupe:
cour_appel="Agen"
magistrat="Procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Cahors"
nomination
27 Juillet 200627/07/2006
De: Rémi Coutin
substitut du procureur de la République près le tribunal de grande instance d'Epinal
Objet:
Cour d'appel d'Agen
Tribunal de grande instance de Cahors
Substitut du procureur de la République
Groupe:
cour_appel="Agen"
magistrat="Substitut du procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Cahors"
nomination
28 Juin 200628/06/2006
De: Gilles Accomando
vice-procureur de la République près le tribunal de grande instance de Nice
Objet:
Conseiller à la cour d'appel d'Agen
président du tribunal de grande instance de Cahors
Groupe:
cour_appel="Agen"
magistrat="Conseiller à la cour"
tribunal
tribunal_grande_instance="Cahors"
nomination
18 Juin 200618/06/2006
De: Sophie Mollat, épouse Fabiani
juge au tribunal de grande instance de Toulouse
Objet:
Cour d'appel d'Agen
Tribunal de grande instance de Cahors
Vice-présidente
Groupe:
cour_appel="Agen"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Cahors"
nomination
28 Juin 200528/06/2005
De: Yves Ravallec
juge
Objet:
Cour d'appel d'Agen
Tribunal de grande instance de Cahors
Groupe:
cour_appel="Agen"
tribunal
tribunal_grande_instance="Cahors"
nomination
14 Août 200414/08/2004
De: Patrice Deyrat
juge des enfants au tribunal de grande instance de Tours
Objet:
Cour d'appel d'Agen
Tribunal de grande instance de Cahors
Juge des enfants
Groupe:
cour_appel="Agen"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Cahors"
nomination
28 Février 200328/02/2003
De: Danielle Grousillaux, épouse Fourneau
vice-présidente au tribunal de grande instance de Toulouse
Objet:
Cour d'appel d'Agen
Tribunal de grande instance de Cahors
Vice-présidente chargée du service du tribunal d'instance de Cahors
Groupe:
cour_appel="Agen"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Cahors"
tribunal_instance="Cahors"
nomination
02 Juillet 200202/07/2002
De: Bruno Lataste
magistrat du second grade placé en position de service détaché
Objet:
Cour d'appel d'Agen
Tribunal de grande instance de Cahors
Juge
Groupe:
cour_appel="Agen"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Cahors"
nomination
02 Juillet 200202/07/2002
De: Lucie Blanchet-Le Houx
première juge d'instruction au tribunal de grande instance de Nanterre
Objet:
Conseillère à la cour d'appel d'Agen
présidente du tribunal de grande instance de Cahors
Groupe:
cour_appel="Agen"
magistrat="Conseiller à la cour"
tribunal
tribunal_grande_instance="Cahors"
nomination
23 Juin 200223/06/2002
De: Augustin Jobert
auditeur de justice
Objet:
Cour d'appel d'Agen
Tribunal de grande instance de Cahors
Substitut du procureur de la République
Groupe:
cour_appel="Agen"
magistrat="Substitut du procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Cahors"
nomination
04 Août 200104/08/2001
De: Yves Ravallec
juge au tribunal de grande instance d'Argentan, chargé du service du tribunal d'instance de Domfront
Objet:
Cour d'appel d'Agen
Tribunal de grande instance de Cahors
Juge chargé du service du tribunal d'instance de Figeac
Groupe:
cour_appel="Agen"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Cahors"
tribunal_instance="Figeac"
nomination
04 Août 200104/08/2001
De: Ferrenbach (Josiane), épouse Fouilhade
greffière du troisième grade
Objet:
régisseuse suppléante du tribunal de grande instance de Cahors
Remplace:Mme Charrier (Elisabeth)
Groupe:
date_debut="2001-05-02"
tribunal
tribunal_grande_instance="Cahors"
suppleant
nomination
13 Avril 200113/04/2001
De: Marie-Ange Sarda
magistrate du second grade, placée en position de congé parental
Objet:
Cour d'appel d'Agen
Tribunal de grande instance de Cahors
Juge des enfants
Groupe:
cour_appel="Agen"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Cahors"
nomination
28 Juillet 200028/07/2000
De: Vanessa Maury
auditrice de justice
Objet:
Tribunal de grande instance de Cahors
Substitut du procureur de la République
Remplace:
M. Asnard
Groupe:
magistrat="Substitut du procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Cahors"
nomination
22 Juillet 199922/07/1999
De: Richard Bometon
procureur de la République près le tribunal supérieur d'appel de Saint-Pierre-et-Miquelon
Objet:
Cour d'appel d'Agen
Tribunal de grande instance de Cahors
Procureur de la République
Remplace:
M. Dautun
Groupe:
cour_appel="Agen"
magistrat="Procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Cahors"
nomination
22 Janvier 199922/01/1999
De: Charrier (Elisabeth)
greffier du troisième grade
Objet:
régisseur suppléant du tribunal de grande instance de Cahors
Remplace:
Mme Dega
Groupe:
date_debut="1997-06-02"
tribunal
tribunal_grande_instance="Cahors"
suppleant
nomination
02 Juillet 199702/07/1997
De: Dega (Annie)
adjoint administratif principal de 2e classe
Objet:
à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées
Cour d'appel d'Agen
Tribunal de grande instance de Cahors
Régisseur suppléant
Groupe:
cour_appel="Agen"
tribunal
tribunal_grande_instance="Cahors"
suppleant
nomination
10 Novembre 199610/11/1996
De: Miquel (Jean-Louis)
greffier du troisième grade
Objet:
à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées
Cour d'appel d'Agen
Tribunal de grande instance de Cahors
Régisseur titulaire
Groupe:
cour_appel="Agen"
tribunal
tribunal_grande_instance="Cahors"
nomination
10 Novembre 199610/11/1996
De: Anne-Marie Haitce
juge des enfants audit tribunal
Objet:
Cour d'appel d'Agen
Tribunal de grande instance de Cahors
Vice-président du second grade
Remplace:
Mme Gruas
Groupe:
cour_appel="Agen"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Cahors"
nomination
25 Juillet 199625/07/1996
De: Marie-Paule Micault, épouse Menu
magistrat du second grade, placé en position de disponibilité
Objet:
Cour d'appel d'Agen
Tribunal de grande instance de Cahors
Juge des enfants
Remplace:Mme Haitce
Groupe:
cour_appel="Agen"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Cahors"
nomination
25 Juillet 199625/07/1996
De: Nelly Ruiz, épouse Emin
substitut du procureur de la République près le tribunal de grande instance de Bergerac
Objet:
Cour d'appel d'Agen
Tribunal de grande instance de Cahors
Juge d'instruction
Remplace:
M. Boyer
Groupe:
a_sa_demande
cour_appel="Agen"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Cahors"
nomination
25 Juillet 199625/07/1996
De: Eric Cibiel
président du tribunal de grande instance de Guingamp
Objet:
Président du tribunal de grande instance de Cahors
Remplace:
M. Gouzenne
Groupe:
tribunal
tribunal_grande_instance="Cahors"
president
nomination
24 Novembre 199424/11/1994
De: Anne-Marie Haitce
juge
Objet:
Cour d'appel d'Agen
Tribunal de grande instance de Cahors
Groupe:
cour_appel="Agen"
tribunal
tribunal_grande_instance="Cahors"
nomination
15 Août 199315/08/1993
De: Catherine Beneix, épouse Bacher
juge au tribunal de grande instance de Bayonne chargé du service du tribunal d'instance de Bayonne
Objet:
Cour d'appel d'Agen
Tribunal de grande instance de Cahors
Remplace:
Mme Haitce
Groupe:
a_sa_demande
cour_appel="Agen"
tribunal
tribunal_grande_instance="Cahors"
nomination
15 Août 199315/08/1993
De: Michel Dautun
juge d'instruction au tribunal de grande instance de Grenoble
Objet:
Cour d'appel d'Agen
Tribunal de grande instance de Cahors
Procureur de la République
Remplace:
M. Nalbert
Groupe:
cour_appel="Agen"
magistrat="Procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Cahors"
nomination
22 Juin 199322/06/1993
De: Francis Boyer
substitut du procureur de la République près le tribunal de grande instance de Privas
Objet:
au second grade, second groupe
Cour d'appel d'Agen
Tribunal de grande instance de Cahors
Remplace:M. Pinarel
Groupe:
a_sa_demande
cour_appel="Agen"
tribunal
tribunal_grande_instance="Cahors"
élévation
19 Décembre 199119/12/1991
De: Bernard Albert
juge au tribunal de grande instance de Castres
Objet:
au second grade, second groupe
Cour d'appel d'Agen
Tribunal de grande instance de Cahors
Remplace:
Mme Delpey
Groupe:
a_sa_demande
cour_appel="Agen"
tribunal
tribunal_grande_instance="Cahors"
élévation
19 Décembre 199119/12/1991
De: Carole Harand, épouse Daux
substitut du procureur de la République près le tribunal de grande instance de Dinan
Objet:
au second grade, second groupe
Cour d'appel d'Agen
Tribunal de grande instance de Cahors
Remplace:
M. Gervason
Groupe:
a_sa_demande
cour_appel="Agen"
tribunal
tribunal_grande_instance="Cahors"
élévation
19 Décembre 199119/12/1991

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.