Tribunal de grande instance de Saint-Dié

De: Jean-Pierre Lieber
conseiller à la cour d'appel de Colmar
Objet:
Conseiller à la cour d'appel de Nancy
président du tribunal de grande instance de Saint-Dié
Groupe:
cour_appel="Nancy"
magistrat="Conseiller à la cour"
tribunal
tribunal_grande_instance="Saint-Dié"
nomination
08 Mai 200808/05/2008
De: Bertrand Gautier
juge au tribunal de grande instance de Strasbourg chargé du service du tribunal d'instance d'Haguenau
Objet:
Cour d'appel de Nancy
Tribunal de grande instance de Saint-Dié
Vice-président
Groupe:
cour_appel="Nancy"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Saint-Dié"
nomination
19 Juillet 200719/07/2007
De: Camille Tissot
auditrice de justice
Objet:
Cour d'appel de Nancy
Tribunal de grande instance de Saint-Dié
Juge de l'application des peines
Groupe:
cour_appel="Nancy"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Saint-Dié"
nomination
19 Juillet 200719/07/2007
De: Yves Lesperance
vice-président au tribunal de grande instance d'Epinal
Objet:
Substitut du procureur général près la cour d'appel de Nancy
procureur de la République près le tribunal de grande instance de Saint-Dié
Groupe:
cour_appel="Nancy"
magistrat="Procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Saint-Dié"
nomination
17 Janvier 200717/01/2007
De: Marie-Isabelle Clerton
auditrice de justice
Objet:
Cour d'appel de Nancy
Tribunal de grande instance de Saint-Dié
Substitute du procureur de la République
Groupe:
cour_appel="Nancy"
magistrat="Substitut du procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Saint-Dié"
nomination
28 Juin 200628/06/2006
De: Didier Gastaldi
Objet:
Cour d'appel de Nancy
Tribunal de grande instance de Saint-Dié
Juge d'instruction
Groupe:
cour_appel="Nancy"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Saint-Dié"
nomination
03 Janvier 200603/01/2006
De: Gastaldi (Didier)
Objet:
stagiaire et appelés à suivre une formation de six mois auprès de l'Ecole nationale de la magistrature
La rémunération principale des intéressés est prise en charge par les cours d'appel mentionnées dans la liste figurant en annexe du présent arrêté
L'admission à l'Ecole nationale de la magistrature des intéressés est subordonnée au résultat des examens médicaux
prévus par
les articles 20 et suivants du décret n° 86-442 du
14 mars 1986
A N N E X E
Session 2005
Second grade
Cour d'appel de Nancy
Tribunal de grande instance de Saint-Dié
Juge d'instruction
Groupe:
date_debut="2005-09-19"
ecole
cour_appel="Nancy"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Saint-Dié"
nomination
25 Août 200525/08/2005
De: Martine Boniol, épouse Capron
juge placée auprès du premier président de la cour d'appel de Nancy
Objet:
Cour d'appel de Nancy
Tribunal de grande instance de Saint-Dié
Vice-présidente
Groupe:
cour_appel="Nancy"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Saint-Dié"
nomination
28 Juin 200528/06/2005
De: Audrey Agnel
auditrice de justice
Objet:
Cour d'appel de Nancy
Tribunal de grande instance de Saint-Dié
Juge de l'application des peines
Groupe:
cour_appel="Nancy"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Saint-Dié"
nomination
28 Juin 200528/06/2005
De: Torzuoli (Jean-Luc)
greffier du deuxième grade
Objet:
régisseur titulaire du tribunal de grande instance de Saint-Dié-des-Vosges
Groupe:
date_debut="2004-10-01"
tribunal
tribunal_grande_instance="Saint-Dié"
nomination
22 Septembre 200422/09/2004
De: Chipon (Bernard)
Objet:
adjoint administratif principal de 2e classe, en sa qualité de régisseur titulaire du tribunal de grande instance de Saint-Dié-des-Vosges
Groupe:
date_debut="2004-10-01"
tribunal
tribunal_grande_instance="Saint-Dié"
cessation de fonction
22 Septembre 200422/09/2004
De: Nathalie Hery, épouse Freiss
juge audit tribunal chargée du service du tribunal d'instance de Saint-Dié
Objet:
Cour d'appel de Nancy
Tribunal de grande instance de Saint-Dié
Vice-présidente chargée du service du tribunal d'instance de Saint-Dié
Groupe:
cour_appel="Nancy"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Saint-Dié"
tribunal_instance="Saint-Dié"
nomination
14 Août 200414/08/2004
De: Cécile Hartmann
vice-présidente au tribunal de grande instance de Strasbourg chargée du service du tribunal d'instance de Wissembourg
Objet:
Conseillère à la cour d'appel de Nancy
présidente du tribunal de grande instance de Saint-Dié
Groupe:
cour_appel="Nancy"
magistrat="Conseiller à la cour"
tribunal
tribunal_grande_instance="Saint-Dié"
nomination
23 Juillet 200423/07/2004
De: Marc Meunier
juge au tribunal de grande instance de Strasbourg chargé du service du tribunal d'instance de Schiltigheim
Objet:
Cour d'appel de Nancy
Tribunal de grande instance de Saint-Dié
Vice-président
Groupe:
cour_appel="Nancy"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Saint-Dié"
nomination
09 Juillet 200309/07/2003
De: Jacques Lafosse
auditeur de justice
Objet:
Cour d'appel de Nancy
Tribunal de grande instance de Saint-Dié
Juge
Groupe:
cour_appel="Nancy"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Saint-Dié"
nomination
09 Juillet 200309/07/2003
De: Jacques Stoll
président dudit tribunal du second grade
Objet:
Conseiller à la cour d'appel de Nancy
président du tribunal de grande instance de Saint-Dié
Groupe:
cour_appel="Nancy"
magistrat="Conseiller à la cour"
tribunal
tribunal_grande_instance="Saint-Dié"
nomination
04 Janvier 200304/01/2003
De: Nathalie Hery, épouse Freiss
juge au tribunal de grande instance d'Epinal chargée du service du tribunal d'instance de Mirecourt
Objet:
Cour d'appel de Nancy
Tribunal de grande instance de Saint-Dié
Juge chargée du service du tribunal d'instance de Saint-Dié
Groupe:
cour_appel="Nancy"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Saint-Dié"
tribunal_instance="Saint-Dié"
nomination
02 Juillet 200202/07/2002
De: Eric Corbaux
substitut du procureur de la République près le tribunal de grande instance de Basse-Terre
Objet:
Cour d'appel de Nancy
Tribunal de grande instance de Saint-Dié
Procureur de la République
Groupe:
cour_appel="Nancy"
magistrat="Procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Saint-Dié"
nomination
28 Décembre 200128/12/2001
De: Anne-Marie Wolf
juge au tribunal de grande instance de Strasbourg, chargée du service du tribunal d'instance de Schiltigheim
Objet:
Cour d'appel de Nancy
Tribunal de grande instance de Saint-Dié
Vice-présidente du premier grade, premier groupe
Groupe:
cour_appel="Nancy"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Saint-Dié"
nomination
31 Mars 200131/03/2001
De: Picard
effectuera, préalablement à son installation dans ses fonctions, une période de formation de six mois
Objet:
Cour d'appel de Nancy
Tribunal de grande instance de Saint-Dié
Substitut du procureur de la République
Groupe:
cour_appel="Nancy"
magistrat="Substitut du procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Saint-Dié"
nomination
31 Mars 200131/03/2001
De: Marc Picard
inspecteur des impôts
Objet:
Cour d'appel de Nancy
Tribunal de grande instance de Saint-Dié
Substitut du procureur de la République
Groupe:
cour_appel="Nancy"
magistrat="Substitut du procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Saint-Dié"
nomination
31 Mars 200131/03/2001
De: Jacques Stoll
juge au tribunal de grande instance de Colmar, chargé du service du tribunal d'instance de Sélestat
Objet:
Président du tribunal de grande instance de Saint-Dié
Groupe:
tribunal
tribunal_grande_instance="Saint-Dié"
president
nomination
24 Novembre 200024/11/2000
De: André-José Ribes
substitut du procureur de la République près le tribunal de grande instance de Périgueux
Objet:
Cour d'appel de Nancy
Tribunal de grande instance de Saint-Dié
Procureur de la République
Remplace:M. Boyet
Groupe:
a_sa_demande
cour_appel="Nancy"
magistrat="Procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Saint-Dié"
nomination
08 Novembre 199708/11/1997
De: Fabienne Nicolas
auditeur de justice
Objet:
Cour d'appel de Nancy
Tribunal de grande instance de Saint-Dié
Substitut du procureur de la République
Remplace:
M. Nicolle
Groupe:
cour_appel="Nancy"
magistrat="Substitut du procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Saint-Dié"
nomination
23 Juillet 199723/07/1997
De: Alfred Birgert
juge au tribunal de grande instance de Metz
Objet:
Cour d'appel de Nancy
Tribunal de grande instance de Saint-Dié
Juge
Remplace:
Mme Roubertou
Groupe:
a_sa_demande
cour_appel="Nancy"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Saint-Dié"
nomination
23 Juillet 199723/07/1997
De: Jupillat (Marie-Christine), épouse Maffeis
greffier divisionnaire
Objet:
à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées
Cour d'appel de Nancy
Tribunal de grande instance de Saint-Dié
Régisseur suppléant
Groupe:
cour_appel="Nancy"
tribunal
tribunal_grande_instance="Saint-Dié"
suppleant
nomination
14 Novembre 199614/11/1996
De: Chipon (Bernard)
adjoint administratif
Objet:
à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées
Cour d'appel de Nancy
Tribunal de grande instance de Saint-Dié
Régisseur titulaire
Groupe:
cour_appel="Nancy"
tribunal
tribunal_grande_instance="Saint-Dié"
nomination
14 Novembre 199614/11/1996
De: Franck Walgenwitz
auditeur de justice
Objet:
Cour d'appel de Nancy
Tribunal de grande instance de Saint-Dié
Juge d'instruction
Groupe:
cour_appel="Nancy"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Saint-Dié"
nomination
25 Juillet 199625/07/1996
De: Bernard Salvador
auditeur de justice
Objet:
Tribunal de grande instance de Saint-Dié
Juge d'instruction
Remplace:M. Messias
Groupe:
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Saint-Dié"
nomination
14 Août 199414/08/1994

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.