Tribunal d'instance de Beaune

Reportage vidéo (LeMonde.fr) sur des violences agravées.

Par nos forces de l'ordre.

(pub citoyenne)
De: Séverine LEFEVRE
adjointe administrative principale
Objet:
à la date du présent arrêté, régisseuse suppléante au tribunal d'instance de Beaune
Groupe:
tribunal
tribunal_instance="Beaune"
suppleant
nomination
13 Septembre 201913/09/2019
De: Cécile GREGOIRE
greffière
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseuse titulaire au tribunal d'instance de Beaune
Groupe:
tribunal
tribunal_instance="Beaune"
nomination
12 Juillet 201712/07/2017
De: Cécile GREGOIRE
greffière
Objet:
à la date du présent arrêté, régisseuse suppléante au tribunal d'instance de Beaune
Groupe:
tribunal
tribunal_instance="Beaune"
suppleant
nomination
12 Mai 201712/05/2017
De: Michael MAGADOUX
adjoint administratif de 1 ère classe
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseur titulaire au tribunal d'instance de Beaune
Groupe:
tribunal
tribunal_instance="Beaune"
nomination
29 Juin 201529/06/2015
De: Cécile LACROIX
(DZIDUCH)
adjointe administrative principale de 2ème classe
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseuse titulaire, au tribunal d'instance de Beaune
Groupe:
tribunal
tribunal_instance="Beaune"
nomination
29 Janvier 201429/01/2014
De: Laurent BENARD
greffier du 1er grade
Objet:
à compter de la date du présent arrêté, régisseur suppléant au tribunal d'instance de Beaune
Groupe:
tribunal
tribunal_instance="Beaune"
suppleant
nomination
18 Mars 201318/03/2013
De: Marie-Christine CRUGNOLA
(EZINGEARD)
greffière en chef du 2ème grade
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseuse intérimaire
à titre exceptionnel, au tribunal d'instance de Beaune
Groupe:
duree="six mois"
tribunal
tribunal_instance="Beaune"
nomination
18 Mars 201318/03/2013
De: Agnès DECOSNE épouse PINET
greffière du premier grade
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseuse suppléante du tribunal d'instance de Beaune
Remplace:Mme Agnès FUGIER
Groupe:
tribunal
tribunal_instance="Beaune"
suppleant
nomination
10 Octobre 201110/10/2011
De: Agnès FUGIER
greffière du deuxième grade
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseuse titulaire du tribunal d'instance de Beaune
Groupe:
tribunal
tribunal_instance="Beaune"
nomination
10 Octobre 201110/10/2011
De: Jérôme BIERMANN
Objet:
adjoint administratif, en sa qualité de régisseur titulaire du tribunal d'instance de Beaune
Groupe:
date_debut="2011-10-01"
tribunal
tribunal_instance="Beaune"
cessation de fonction
10 Octobre 201110/10/2011
De: Florence DOMENEGO, épouse AVENEL
vice-présidente placée auprès du premier président de la cour d'appel de Dijon
Objet:
Cour d'appel de Dijon
Vice-présidente chargée du service du tribunal d'instance de Beaune
Groupe:
cour_appel="Dijon"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_instance="Beaune"
nomination
22 Juillet 201122/07/2011
De: FUGIER Agnès
greffière du deuxième grade
Objet:
régisseuse suppléante du tribunal d'instance de Beaune
Remplace:M. BIERMANN Jérôme
Groupe:
date_debut="2011-03-01"
tribunal
tribunal_instance="Beaune"
suppleant
nomination
18 Février 201118/02/2011
De: BIERMANN Jérôme
adjoint administratif de première classe
Objet:
régisseur titulaire du tribunal d'instance de Beaune
Groupe:
date_debut="2011-03-01"
tribunal
tribunal_instance="Beaune"
nomination
07 Février 201107/02/2011
De: BIERMANN Jérôme
Objet:
adjoint administratif de première classe, en sa qualité de régisseur suppléant du tribunal d' instance de Beaune
Groupe:
date_debut="2011-03-01"
tribunal
tribunal_instance="Beaune"
suppleant
cessation de fonction
07 Février 201107/02/2011
De: LAVEST Cécile
Objet:
greffière du deuxième grade, en sa qualité de régisseuse titulaire du tribunal d' instance de Beaune
Groupe:
date_debut="2011-03-01"
greffier
tribunal
tribunal_instance="Beaune"
cessation de fonction
07 Février 201107/02/2011
De: BIERMANN Jérôme
adjoint administratif de première classe
Objet:
à compter de la date du présent arrêté, régisseur suppléant du tribunal d'instance de Beaune
Remplace:Mme DECOSNE Agnès
Groupe:
tribunal
tribunal_instance="Beaune"
suppleant
nomination
12 Novembre 201012/11/2010
De: Decosne (Agnès), épouse Pinet
greffière du premier grade
Objet:
à compter de la date du présent arrêté, régisseuse suppléante du tribunal d'instance de Beaune
Remplace:Mme Goncalves (Carmen)
Groupe:
tribunal
tribunal_instance="Beaune"
suppleant
nomination
23 Avril 200823/04/2008
De: Goncalves (Carmen)
greffière en chef du deuxième grade
Objet:
régisseuse suppléante du tribunal d'instance de Beaune (21200)
Remplace:Mme Decosne (Agnès), épouse Pinet
Groupe:
date_debut="2006-07-01"
tribunal
tribunal_instance="Beaune"
suppleant
nomination
02 Juin 200602/06/2006
De: Lavest (Cécile)
greffière du deuxième grade
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseuse titulaire du tribunal d'instance de Beaune (21200)
Groupe:
tribunal
tribunal_instance="Beaune"
nomination
04 Mars 200604/03/2006
De: Lavest (Cécile)
greffière du deuxième grade
Objet:
régisseuse titulaire du tribunal d'instance de Beaune
Groupe:
date_debut="2004-09-01"
tribunal
tribunal_instance="Beaune"
nomination
25 Août 200425/08/2004
De: Lavest (Cécile)
Objet:
greffière du deuxième grade, en sa qualité de régisseuse intérimaire du tribunal d'instance de Beaune
Groupe:
date_debut="2004-09-01"
greffier
tribunal
tribunal_instance="Beaune"
cessation de fonction
25 Août 200425/08/2004
De: Goncalves (Carmen)
greffière en chef du deuxième grade
Objet:
régisseuse suppléante du tribunal d'instance de Beaune
Remplace:Mme Lavest (Cécile)
Groupe:
date_debut="2004-04-05"
tribunal
tribunal_instance="Beaune"
suppleant
nomination
08 Mai 200408/05/2004
De: Ollier (Régine), épouse Rabelliau
Objet:
agente administrative de 1re classe, en sa qualité de régisseuse titulaire du tribunal d'instance de Beaune
Groupe:
date_debut="2004-03-29"
tribunal
tribunal_instance="Beaune"
cessation de fonction
08 Mai 200408/05/2004
De: Lavest (Cécile)
greffière du deuxième grade
Objet:
régisseuse suppléante du tribunal d'instance de Beaune
Remplace:Mme Mielle (Sabine)
Groupe:
date_debut="2003-07-07"
tribunal
tribunal_instance="Beaune"
suppleant
nomination
16 Septembre 200316/09/2003
De: Karine Herbo, épouse Allard
juge au tribunal de grande instance de Mulhouse chargée du service du tribunal d'instance d'Altkirch
Objet:
Cour d'appel de Dijon
Tribunal de grande instance de Dijon
Vice-présidente chargée du service du tribunal d'instance de Beaune
Groupe:
cour_appel="Dijon"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Dijon"
tribunal_instance="Beaune"
nomination
09 Juillet 200309/07/2003
De: Mielle (Sabine)
adjointe administrative
Objet:
régisseuse suppléante du tribunal d'instance de Beaune
Groupe:
date_debut="2000-06-01"
tribunal
tribunal_instance="Beaune"
suppleant
nomination
12 Septembre 200012/09/2000
De: Catherine Huet, épouse Mallet
greffière en chef
Objet:
Cour d'appel de Dijon
Tribunal de grande instance de Dijon
Juge chargée du service du tribunal d'instance de Beaune
Groupe:
cour_appel="Dijon"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Dijon"
tribunal_instance="Beaune"
nomination
05 Août 200005/08/2000
De: Catherine Huet, épouse Mallet
effectuera, préalablement à son installation, une période de formation de quatre mois
Objet:
Cour d'appel de Dijon
Tribunal de grande instance de Dijon
Juge chargée du service du tribunal d'instance de Beaune
Groupe:
cour_appel="Dijon"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Dijon"
tribunal_instance="Beaune"
nomination
05 Août 200005/08/2000
De: Ollier (Régine)
agent administratif de 2e classe
Objet:
régisseuse titulaire du tribunal d'instance de Beaune
Groupe:
date_debut="2000-01-01"
tribunal
tribunal_instance="Beaune"
nomination
12 Janvier 200012/01/2000
De: Ollier (Régine)
agent administratif de 2e classe
Objet:
pour une durée maximum de six mois, régisseuse intérimaire du tribunal d'instance de Beaune
Groupe:
date_debut="1999-07-01"
tribunal
tribunal_instance="Beaune"
nomination
13 Août 199913/08/1999
De: Claire Cousseau, épouse Foucault
magistrat du second grade placé en position de congé parental
Objet:
Cour d'appel de Dijon
Tribunal de grande instance de Dijon
Juge chargée du service du tribunal d'instance de Beaune
Remplace:
M. Minnegheer
Groupe:
cour_appel="Dijon"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Dijon"
tribunal_instance="Beaune"
nomination
29 Juillet 199829/07/1998
De: Brocard (Corinne), épouse Bonzon
agent administratif de 2e classe
Objet:
à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseur suppléant du tribunal d'instance de Beaune
Groupe:
tribunal
tribunal_instance="Beaune"
suppleant
nomination
13 Décembre 199613/12/1996
De: Camus (Corinne)
agent administratif
Objet:
régisseur suppléant du tribunal d'instance de Beaune
Groupe:
tribunal
tribunal_instance="Beaune"
suppleant
nomination
28 Avril 199328/04/1993
De:
Lecuyer
Objet:
Cour d'appel de Dijon
Tribunal de grande instance de Dijon
Juge
du service du tribunal d'instance de Beaune
Remplace:
Mme Soleil
Groupe:
cour_appel="Dijon"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Dijon"
tribunal_instance="Beaune"
charge
20 Décembre 199020/12/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.