Tribunal d'instance de Cherbourg

De: Philippe LOUIS
magistrat exerçant à titre temporaire au tribunal de grande instance de Cherbourg
Objet:
Cour d'appel de Caen
Magistrats exerçant à titre temporaire au tribunal judiciaire de Cherbourg
juge d'instance au tribunal d'instance de Cherbourg
Groupe:
date_debut="2020-01-01"
cour_appel="Caen"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_judiciaire="Cherbourg"
tribunal_instance="Cherbourg"
nomination
04 Décembre 201904/12/2019
De: Laurence BOURCIER LEVESQUE
magistrate exerçant à titre temporaire au tribunal de grande instance de Cherbourg
Objet:
Cour d'appel de Caen
Magistrats exerçant à titre temporaire au tribunal judiciaire de Cherbourg
juge d'instance au tribunal d'instance de Cherbourg
Groupe:
date_debut="2020-01-01"
cour_appel="Caen"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_judiciaire="Cherbourg"
tribunal_instance="Cherbourg"
nomination
04 Décembre 201904/12/2019
De: Laurence BOURCIER LEVESQUE
magistrate à titre temporaire en disponibilité
Objet:
Cour d'appel de Caen
Magistrate exerçant à titre temporaire au tribunal de grande instance de Cherbourg
juge d'instance au tribunal d'instance de Cherbourg, d'assesseur dans les formations collégiales, de juge du tribunal de police ou de juge chargé de valider les compositions pénales
Groupe:
date_debut="2019-01-01"
cour_appel="Caen"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Cherbourg"
nomination
09 Octobre 201809/10/2018
De: Marie-Amélie SANSON-VINCENT
juge de l'application des peines au tribunal de grande instance de Lille
Objet:
COUR D'APPEL DE CAEN
Vice-présidente chargée du service du tribunal d'instance de Cherbourg
Groupe:
cour_appel="Caen"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_instance="Cherbourg"
nomination
05 Janvier 201805/01/2018
De: Philippe LOUIS
magistrat à titre temporaire au tribunal de grande instance de Cherbourg
Objet:
pour le reste de leur mandat puis pour un nouveau mandat
COUR D'APPEL DE CAEN
Magistrat exerçant à titre temporaire au tribunal de grande instance de Cherbourg
juge d'instance au tribunal d'instance de Cherbourg, d'assesseur dans les formations collégiales, de juge du tribunal de police ou de juge chargé de valider les compositions pénales
Groupe:
cour_appel="Caen"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Cherbourg"
nomination
09 Août 201709/08/2017
De: Sara TRAIKZI
auditrice de justice
Objet:
COUR D'APPEL DE CAEN
Tribunal de grande instance de Cherbourg
Juge chargée du service du tribunal d'instance de Cherbourg
Groupe:
date_debut="2017-09-01"
cour_appel="Caen"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Cherbourg"
tribunal_instance="Cherbourg"
nomination
16 Juin 201716/06/2017
De: Patrice LACHAPELLE
vice-président chargé de l'instruction au tribunal de grande instance de Caen
Objet:
Cour d'appel de Caen
Tribunal de grande instance de Cherbourg
Vice-président chargé du service du tribunal d'instance de Cherbourg
Groupe:
cour_appel="Caen"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Cherbourg"
tribunal_instance="Cherbourg"
nomination
09 Août 201309/08/2013
De: Adeline DUVAL
juge d'instruction au tribunal de grande instance de Chaumont
Objet:
Cour d'appel de Caen
Tribunal de grande instance Cherbourg
Juge chargée du service du tribunal d'instance de Cherbourg
Groupe:
cour_appel="Caen"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="de grande instance Cherbourg"
tribunal_instance="Cherbourg"
nomination
28 Août 200928/08/2009
De: Laurent Manhes
substitut du procureur de la République près le tribunal de grande instance de Caen
Objet:
Cour d'appel de Caen
Tribunal de grande instance de Cherbourg
Vice-président chargé du service du tribunal d'instance de Cherbourg
Groupe:
cour_appel="Caen"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Cherbourg"
tribunal_instance="Cherbourg"
nomination
19 Juillet 200719/07/2007
De: Fauvel (Evelyne), épouse Alexandre
greffière du deuxième grade
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseuse titulaire du tribunal d'instance de Cherbourg
Groupe:
tribunal
tribunal_instance="Cherbourg"
nomination
30 Septembre 200530/09/2005
De: Moulin (Mireille), épouse Durvis
adjointe administrative et actuelle régisseuse titulaire
Objet:
régisseuse suppléante du tribunal d'instance de Cherbourg
Remplace:Mme Desplanques (Annick), épouse Amiot
Groupe:
date_debut="2004-09-01"
tribunal
tribunal_instance="Cherbourg"
suppleant
nomination
30 Juillet 200430/07/2004
De: Alexandre (Stéphanie), épouse Cajat
adjointe administrative
Objet:
régisseuse titulaire du tribunal d'instance de Cherbourg
Groupe:
date_debut="2004-09-01"
tribunal
tribunal_instance="Cherbourg"
nomination
30 Juillet 200430/07/2004
De: Moulin (Mireille), épouse Durvis
Objet:
adjointe administrative, en sa qualité de régisseuse titulaire du tribunal d'instance de Cherbourg
Groupe:
date_debut="2004-09-01"
tribunal
tribunal_instance="Cherbourg"
cessation de fonction
30 Juillet 200430/07/2004
De: Fabienne Guy
auditrice de justice
Objet:
Cour d'appel de Caen
Tribunal de grande instance de Cherbourg
Juge chargée du service du tribunal d'instance de Cherbourg
Groupe:
cour_appel="Caen"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Cherbourg"
tribunal_instance="Cherbourg"
nomination
04 Août 200104/08/2001
De: Desplanques (Annie), épouse Amiot
adjoint administratif
Objet:
à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseuse suppléante du tribunal d'instance de Cherbourg
Remplace:
Mme Lemiere
Groupe:
tribunal
tribunal_instance="Cherbourg"
suppleant
nomination
13 Août 199913/08/1999
De: Lemiere (Sylvie)
greffier du troisième grade
Objet:
à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées
Cour d'appel de Caen
Tribunal d'instance de Cherbourg
Régisseur suppléant
Groupe:
cour_appel="Caen"
tribunal
tribunal_instance="Cherbourg"
suppleant
nomination
10 Novembre 199610/11/1996
De: Moulin (Mireille), épouse Durvis
agent administratif de 2e classe
Objet:
à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées
Cour d'appel de Caen
Tribunal d'instance de Cherbourg
Régisseur titulaire
Groupe:
cour_appel="Caen"
tribunal
tribunal_instance="Cherbourg"
nomination
10 Novembre 199610/11/1996

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.