Tribunal d'instance de Mont-de-Marsan

De: Elodie DARRIBERE
vice-présidente au tribunal de grande instance de Rodez
Objet:
COUR D'APPEL DE PAU
Tribunal de grande instance de Mont-de-Marsan
Vice-présidente chargée du service du tribunal d'instance de Mont-de-Marsan
Groupe:
cour_appel="Pau"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Mont-de-Marsan"
tribunal_instance="Mont-de-Marsan"
nomination
27 Juin 201827/06/2018
De: Laurie DUPRAT
adjointe administrative
Objet:
à compter de la date du présent arrêté, régisseuse suppléante au tribunal d'instance de Mont-de-Marsan
Groupe:
tribunal
tribunal_instance="Mont-de-Marsan"
suppleant
nomination
20 Juillet 201720/07/2017
De: Nicolas DUCHATEL
juge au tribunal de grande instance de Bordeaux chargé du service du tribunal d'instance de Bordeaux
Objet:
Cour d'appel de Pau
Tribunal de grande instance de Mont-de-Marsan
Vice-président chargé du service du tribunal d'instance de Mont de Marsan
Groupe:
cour_appel="Pau"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Mont-de-Marsan"
tribunal_instance="Mont-de-Marsan"
nomination
10 Août 201610/08/2016
De: Caroline HENOCQUE-LALLE
substitute du procureur de la République près le tribunal de grande instance de Bergerac
Objet:
Cour d'appel de Pau
Tribunal de grande instance de Mont-de-Marsan
Vice-présidente chargée du service du tribunal d'instance de Mont-de-Marsan
Groupe:
cour_appel="Pau"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Mont-de-Marsan"
tribunal_instance="Mont-de-Marsan"
nomination
29 Juillet 201529/07/2015
De: Emmanuel DOUCHIN
vice-président
Objet:
Cour d'appel de Pau
Tribunal de grande instance de Mont-de-Marsan
du service du tribunal d'instance de Mont-de-Marsan
Groupe:
date_debut="2014-09-03"
cour_appel="Pau"
tribunal
tribunal_grande_instance="Mont-de-Marsan"
tribunal_instance="Mont-de-Marsan"
décharge
13 Août 201413/08/2014
De: Laurence SUAU-CARBOUES
greffière du deuxième grade
Objet:
à compter de la date du présent arrêté, régisseuse suppléante, du tribunal d'instance de Mont-de-Marsan
Groupe:
tribunal
tribunal_instance="Mont-de-Marsan"
suppleant
nomination
27 Avril 201227/04/2012
De: Mélanie FILIATREAU
juge au tribunal de grande instance de Nice chargée du service du tribunal d'instance de Nice
Objet:
Cour d'appel de Pau
Tribunal de grande instance de Mont-de-Marsan
Juge chargée du service du tribunal d'instance de Mont-de-Marsan
Groupe:
cour_appel="Pau"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Mont-de-Marsan"
tribunal_instance="Mont-de-Marsan"
nomination
28 Août 200928/08/2009
De: PERUZOTTI (Marina)
adjointe administrative de 1re classe
Objet:
à compter de la date du présent arrêté, régisseuse suppléante du tribunal d'instance de Mont-de-Marsan
Remplace:Mme DESPOUYS (Chantal), épouse RAYMOND
Groupe:
tribunal
tribunal_instance="Mont-de-Marsan"
suppleant
nomination
26 Juin 200926/06/2009
De: Emmanuel Douchin
vice-président au tribunal de grande instance d'Auxerre
Objet:
Cour d'appel de Pau
Tribunal de grande instance de Mont-de-Marsan
Vice-président chargé du service du tribunal d'instance de Mont-de-Marsan
Groupe:
cour_appel="Pau"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Mont-de-Marsan"
tribunal_instance="Mont-de-Marsan"
nomination
14 Août 200414/08/2004
De: Despouys (Chantal), épouse Raymond
adjointe administrative principale de 2e classe
Objet:
régisseuse suppléante du tribunal d'instance de Mont-de-Marsan
Groupe:
date_debut="1999-11-01"
tribunal
tribunal_instance="Mont-de-Marsan"
suppleant
nomination
16 Décembre 199916/12/1999
De: Druilhet (Nadine), épouse Dupuy
Objet:
greffière du premier grade, en sa qualité de régisseuse suppléante du tribunal d'instance de Mont-de-Marsan
Groupe:
date_debut="1999-09-03"
greffier
tribunal
tribunal_instance="Mont-de-Marsan"
suppleant
cessation de fonction
16 Décembre 199916/12/1999
De: Thierry Cabale
juge au tribunal de grande instance d'Evry, chargé du service du tribunal d'instance d'Etampes
Objet:
Cour d'appel de Pau
Tribunal de grande instance de Mont-de-Marsan
Juge chargé du service du tribunal d'instance de Mont-de-Marsan
Remplace:Mme Madec
Groupe:
a_sa_demande
cour_appel="Pau"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Mont-de-Marsan"
tribunal_instance="Mont-de-Marsan"
nomination
23 Juillet 199723/07/1997
De: Druilhet (Nadine), épouse Dupuy
greffier divisionnaire
Objet:
à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées
Cour d'appel de Pau
Tribunal d'instance de Mont-de-Marsan
Régisseur suppléant
Groupe:
cour_appel="Pau"
tribunal
tribunal_instance="Mont-de-Marsan"
suppleant
nomination
14 Novembre 199614/11/1996
De: Bruno (Sylvie), épouse Camiade
adjoint administratif
Objet:
à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées
Cour d'appel de Pau
Tribunal d'instance de Mont-de-Marsan
Régisseur titulaire
Groupe:
cour_appel="Pau"
tribunal
tribunal_instance="Mont-de-Marsan"
nomination
14 Novembre 199614/11/1996

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.