Tribunal d'instance de Cahors

De: Cynthia GABAUDE
juge au tribunal de grande instance de Toulouse
Objet:
Cour d'appel d'Agen
Tribunal de grande instance de Cahors
Vice-présidente chargée du service du tribunal d'instance de Cahors
Groupe:
cour_appel="Agen"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Cahors"
tribunal_instance="Cahors"
nomination
14 Juillet 201914/07/2019
De: Vincent RAMETTE
vice-président chargé de l'application des peines au tribunal de grande instance de Colmar
Objet:
COUR D'APPEL D'AGEN
Tribunal de grande instance de Cahors
Vice-président chargé du service du tribunal d'instance de Cahors
Groupe:
cour_appel="Agen"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Cahors"
tribunal_instance="Cahors"
nomination
09 Août 201709/08/2017
De: Virginie LAGARRIGUE
juge au tribunal de grande instance de Montauban
Objet:
Cour d'appel d'Agen
Tribunal de grande instance de Cahors
Vice-présidente chargée du service du tribunal d'instance de Cahors
Groupe:
cour_appel="Agen"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Cahors"
tribunal_instance="Cahors"
nomination
10 Août 201610/08/2016
De: Marie-Christine DESSAINT
greffière du 2ème grade
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseuse titulaire au tribunal d'instance de Cahors
Groupe:
tribunal
tribunal_instance="Cahors"
nomination
21 Mai 201421/05/2014
De: Sabine GINALHAC
(AMAT)
greffière du 2ème grade
Objet:
à compter de la date du présent arrêté, régisseuse suppléante au tribunal d'instance de Cahors
Groupe:
tribunal
tribunal_instance="Cahors"
suppleant
nomination
07 Juin 201307/06/2013
De: Catherine BARBOT épouse THERIN
adjointe administrative principale de 1ère classe
Objet:
à compter de la date du présent arrêté, régisseuse intérimaire
à titre exceptionnel, au tribunal d'instance de Cahors
Groupe:
duree="six mois"
tribunal
tribunal_instance="Cahors"
nomination
03 Décembre 201203/12/2012
De: Paul RIVIERE
magistrat du second grade, placé en position de disponibilité
Objet:
Cour d'appel d'Agen
Tribunal de grande instance de Cahors
Juge chargé du service du tribunal d'instance de Cahors
Groupe:
cour_appel="Agen"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Cahors"
tribunal_instance="Cahors"
nomination
22 Juillet 201122/07/2011
De: Nelly RUIZ, épouse EMIN
juge au tribunal de grande instance de Montauban
Objet:
Cour d'appel d'Agen
Tribunal de grande instance de Cahors
Vice-présidente chargée du service du tribunal d'instance de Cahors
Groupe:
cour_appel="Agen"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Cahors"
tribunal_instance="Cahors"
nomination
28 Août 200928/08/2009
De: Barbot (Catherine), épouse Therin
adjointe administrative de 2e classe
Objet:
à compter de la date de publication du présent arrêté au Journal officiel, régisseuse suppléante du tribunal d'instance de Cahors (46000)
Groupe:
tribunal
tribunal_instance="Cahors"
suppleant
nomination
15 Février 200615/02/2006
De: Danielle Grousillaux, épouse Fourneau
vice-présidente au tribunal de grande instance de Toulouse
Objet:
Cour d'appel d'Agen
Tribunal de grande instance de Cahors
Vice-présidente chargée du service du tribunal d'instance de Cahors
Groupe:
cour_appel="Agen"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Cahors"
tribunal_instance="Cahors"
nomination
02 Juillet 200202/07/2002
De: Brel (Martine), épouse Bonder
greffier du troisième grade
Objet:
à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées
Cour d'appel d'Agen
Tribunal d'instance de Cahors
Régisseur suppléant
Groupe:
cour_appel="Agen"
tribunal
tribunal_instance="Cahors"
suppleant
nomination
10 Novembre 199610/11/1996
De: Bezzon (Bernadette), épouse Cayzac
adjoint administratif principal de 2e classe
Objet:
à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées
Cour d'appel d'Agen
Tribunal d'instance de Cahors
Régisseur titulaire
Groupe:
cour_appel="Agen"
tribunal
tribunal_instance="Cahors"
nomination
10 Novembre 199610/11/1996
De: Brel (Martine), épouse Bonder
greffier
Objet:
régisseur suppléant du tribunal d'instance de Cahors
Remplace:
Mme Boyer
Groupe:
tribunal
tribunal_instance="Cahors"
suppleant
nomination
17 Novembre 199417/11/1994

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.