Tribunal d'instance de Brest

De: Bertrand MLEKUZ
auditeur de justice
Objet:
COUR D'APPEL DE RENNES
Tribunal de grande instance de Brest
Juge chargé du service du tribunal d'instance de Brest
Groupe:
date_debut="2018-08-31"
cour_appel="Rennes"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Brest"
tribunal_instance="Brest"
nomination
30 Juin 201830/06/2018
De: Anne-Marie SCANVION-GALLIOU
maître de conférences des universités
Objet:
COUR D'APPEL DE RENNES
Magistrate exerçant à titre temporaire au tribunal de grande instance de Brest
juge d'instance au tribunal d'instance de Brest, d'assesseur dans les formations collégiales, de juge du tribunal de police ou de juge chargé de valider les compositions pénales
Groupe:
cour_appel="Rennes"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Brest"
nomination
28 Décembre 201728/12/2017
De: Anne-Marie SCANVION-GALLIOU
effectuera, préalablement à son installation dans ses fonctions, une période de formation de quarante jours en juridiction
Objet:
COUR D'APPEL DE RENNES
Magistrate exerçant à titre temporaire au tribunal de grande instance de Brest
juge d'instance au tribunal d'instance de Brest, d'assesseur dans les formations collégiales, de juge du tribunal de police ou de juge chargé de valider les compositions pénales
Groupe:
cour_appel="Rennes"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Brest"
nomination
28 Décembre 201728/12/2017
De: Sébastien FOURNIER
juge au tribunal de grande instance de Saint-Brieuc
Objet:
COUR D'APPEL DE RENNES
Tribunal de grande instance de Brest
Vice-président chargé du service du tribunal d'instance de Brest
Groupe:
cour_appel="Rennes"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Brest"
tribunal_instance="Brest"
nomination
09 Août 201709/08/2017
De: Lucile CHAUSSADE
auditrice de justice
Objet:
COUR D'APPEL DE RENNES
Tribunal de grande instance de Brest
Juge chargée du service du tribunal d'instance de Brest
Groupe:
date_debut="2017-09-01"
cour_appel="Rennes"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Brest"
tribunal_instance="Brest"
nomination
16 Juin 201716/06/2017
De: Antoine MORVAN
vice-président placé auprès du premier président de la cour d'appel de Rennes
Objet:
Cour d'appel de Rennes
Tribunal de grande instance de Brest
Vice-président chargé du service du tribunal d'instance de Brest
Groupe:
cour_appel="Rennes"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Brest"
tribunal_instance="Brest"
nomination
04 Juillet 201304/07/2013
De: David JOBARD
conseiller à la cour d'appel de Rennes
Objet:
Cour d'appel de Rennes
Tribunal de grande instance de Brest
Vice-président chargé du service du tribunal d'instance de Brest
Groupe:
cour_appel="Rennes"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Brest"
tribunal_instance="Brest"
nomination
29 Décembre 201129/12/2011
De: VILDIER Annie, épouse COUBEL
adjointe administrative de première classe
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseuse titulaire du tribunal d'instance de Brest
Groupe:
tribunal
tribunal_instance="Brest"
nomination
18 Juillet 201118/07/2011
De: Jean-Yves KERGUEN
vice-président au tribunal de grande instance de Guingamp
Objet:
Cour d'appel de Rennes
Tribunal de grande instance de Brest
Vice-président chargé du service du tribunal d'instance de Brest
Groupe:
cour_appel="Rennes"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Brest"
tribunal_instance="Brest"
nomination
13 Juillet 201013/07/2010
De: BOESS (Annie), épouse GUILLERM
greffière du deuxième grade
Objet:
à la date de passation des comptes, régisseuse titulaire du tribunal d'instance de Brest
Groupe:
tribunal
tribunal_instance="Brest"
nomination
15 Janvier 201015/01/2010
De: VAN DER LINDEN (Isabelle)
adjointe administrative principale de 1re classe
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseuse titulaire du tribunal d'instance de Brest
Groupe:
tribunal
tribunal_instance="Brest"
nomination
13 Mars 200913/03/2009
De: Thomas (Nadine), épouse Bellion
adjointe administrative
Objet:
régisseuse suppléante du tribunal d'instance de Brest
Remplace:Mme Belz (Dominique), épouse Decriem
Groupe:
date_debut="2005-01-03"
tribunal
tribunal_instance="Brest"
suppleant
nomination
22 Janvier 200522/01/2005
De: Gwénaëlle Le Bihan
substitute du procureur de la République près le tribunal de grande instance de Rouen
Objet:
Cour d'appel de Rennes
Tribunal de grande instance de Brest
Juge chargée du service du tribunal d'instance de Brest
Groupe:
cour_appel="Rennes"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Brest"
tribunal_instance="Brest"
nomination
09 Janvier 200509/01/2005
De: Belz (Dominique), épouse Decriem
adjointe administrative principale de 2e classe
Objet:
régisseuse suppléante du tribunal d'instance de Brest
Remplace:Mme Thomas (Nadine), épouse Bellion
Groupe:
date_debut="2004-02-03"
tribunal
tribunal_instance="Brest"
suppleant
nomination
25 Mars 200425/03/2004
De: Pierrette Codina, épouse Handel
juge au tribunal de grande instance de Quimper chargée du service du tribunal d'instance de Châteaulin
Objet:
Cour d'appel de Rennes
Tribunal de grande instance de Brest
Vice-présidente chargée du service du tribunal d'instance de Brest
Groupe:
cour_appel="Rennes"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Brest"
tribunal_instance="Brest"
nomination
09 Juillet 200309/07/2003
De: Thomas (Nadine), épouse Bellion
adjointe administrative
Objet:
régisseuse suppléante du tribunal d'instance de Brest
Remplace:Mme Van Der Linden (Isabelle)
Groupe:
date_debut="2001-12-17"
tribunal
tribunal_instance="Brest"
suppleant
nomination
29 Décembre 200129/12/2001
De: Nathalie Ramage
substitute du procureur de la République près le tribunal de grande instance de Quimper
Objet:
Cour d'appel de Rennes
Tribunal de grande instance de Brest
Juge chargée du service du tribunal d'instance de Brest
Groupe:
cour_appel="Rennes"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Brest"
tribunal_instance="Brest"
nomination
28 Juillet 200028/07/2000
De: Jean-Yves Kerguen
juge d'instruction au tribunal de grande instance de Morlaix
Objet:
Cour d'appel de Rennes
Tribunal de grande instance de Brest
Juge chargé du service du tribunal d'instance de Brest
Remplace:
Mme Guermont
Groupe:
a_sa_demande
cour_appel="Rennes"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Brest"
tribunal_instance="Brest"
nomination
29 Août 199729/08/1997
De: Van Der Linden (Isabelle), épouse Omnes
adjoint administratif principal de 2e classe
Objet:
à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées
Cour d'appel de Rennes
Tribunal d'instance de Brest
Régisseur suppléant
Groupe:
cour_appel="Rennes"
tribunal
tribunal_instance="Brest"
suppleant
nomination
07 Décembre 199607/12/1996
De: Paugam (Eliane), épouse Fichoux
adjoint administratif principal de 1re classe
Objet:
à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées
Cour d'appel de Rennes
Tribunal d'instance de Brest
Régisseur titulaire
Groupe:
cour_appel="Rennes"
tribunal
tribunal_instance="Brest"
nomination
07 Décembre 199607/12/1996
De: Van Der Linden (Isabelle), épouse Omnes
adjoint administratif principal
Objet:
régisseur suppléant du tribunal d'instance de Brest
Remplace:
Mme Karamour
Groupe:
tribunal
tribunal_instance="Brest"
suppleant
nomination
12 Avril 199512/04/1995
De: Isabelle Exshaw, épouse Tardy-Joubert
vice-président audit tribunal du second grade, second groupe
Objet:
Cour d'appel de Rennes
Tribunal de grande instance de Brest
du service du tribunal d'instance de Brest
Remplace:Mme Le Gars
Groupe:
cour_appel="Rennes"
tribunal
tribunal_grande_instance="Brest"
tribunal_instance="Brest"
charge
19 Décembre 199119/12/1991

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.