Tribunal d'instance de Grasse

De: Caroline CHASSAIN
procureure de la République adjointe près le tribunal de grande instance de Nice
Objet:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Tribunal de grande instance de Grasse
Vice-présidente chargée du service du tribunal d'instance de Grasse
Groupe:
cour_appel="Aix-en-Provence"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Grasse"
tribunal_instance="Grasse"
nomination
14 Juillet 201914/07/2019
De: Magali COMMAGNAC
greffière principale
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseuse titulaire au tribunal d'instance de Grasse
Groupe:
tribunal
tribunal_instance="Grasse"
nomination
06 Septembre 201806/09/2018
De: Alexandre JACQUOT
greffier
Objet:
à la date du présent arrêté, régisseur suppléant au tribunal d'instance de Grasse
Remplace:Mme Betty SEARBY
Groupe:
tribunal
tribunal_instance="Grasse"
suppleant
nomination
11 Janvier 201811/01/2018
De: Mireille INFUSO-DELGADO
vice-présidente au tribunal de grande instance de Toulon chargée du service du tribunal d'instance de Toulon
Objet:
COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE
Tribunal de grande instance de Grasse
Vice-présidente chargée du service du tribunal d'instance de Grasse
Groupe:
cour_appel="Aix en Provence"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Grasse"
tribunal_instance="Grasse"
nomination
29 Décembre 201629/12/2016
De: Valérie FUCHEZ
juge au tribunal de grande instance de Cayenne chargée du service du tribunal d'instance de Cayenne
Objet:
Cour d'appel d'Aix en Provence
Tribunal de grande instance de Grasse
Juge chargée du service du tribunal d'instance de Grasse
Groupe:
cour_appel="Aix en Provence"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Grasse"
tribunal_instance="Grasse"
nomination
10 Juillet 201510/07/2015
De: Betty BONNET
(SEARBY)
greffière en chef du 2ème grade
Objet:
à compter de la date du présent arrêté, régisseuse suppléante au tribunal d'instance de Grasse
Groupe:
tribunal
tribunal_instance="Grasse"
suppleant
nomination
27 Août 201427/08/2014
De: Patricia GARCIA
(BLANCHARD)
adjointe administrative principale de 1 ère classe
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseuse titulaire, au tribunal d'instance de Grasse
Groupe:
tribunal
tribunal_instance="Grasse"
nomination
29 Avril 201429/04/2014
De: BONNET Betty, épouse SEARBY
Objet:
greffière en chef du deuxième grade, en sa qualité de régisseuse titulaire du tribunal d'instance de Grasse
Groupe:
date_debut="2011-09-01"
greffier
tribunal
tribunal_instance="Grasse"
cessation de fonction
20 Juin 201120/06/2011
De: BONNET Betty, épouse SEARBY
greffière en chef du deuxième grade
Objet:
régisseuse titulaire du tribunal d'instance de Grasse
Groupe:
date_debut="2011-03-01"
tribunal
tribunal_instance="Grasse"
nomination
07 Février 201107/02/2011
De: BONNET Betty, épouse SEARBY
Objet:
greffière en chef du deuxième grade, en sa qualité de régisseuse intérimaire du tribunal d' instance de Grasse
Groupe:
date_debut="2011-03-01"
greffier
tribunal
tribunal_instance="Grasse"
cessation de fonction
07 Février 201107/02/2011
De: KHAZNAGI (Lynda)
greffière du deuxième grade
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseuse titulaire du tribunal d'instance de Grasse
Groupe:
tribunal
tribunal_instance="Grasse"
nomination
30 Mai 200930/05/2009
De: Nathalie FRENOY, épouse DESMAREST
vice-présidente
Objet:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Tribunal de grande instance de Grasse
Vice-présidente chargée du service du tribunal d'instance de Grasse
des fonctions de l'application des peines
chargée du service du tribunal d'instance de Grasse
Groupe:
cour_appel="Aix-en-Provence"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Grasse"
tribunal_instance="Grasse"
décharge
17 Juillet 200817/07/2008
De: Soteau (Sandrine)
greffière en chef
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseuse titulaire du tribunal d'instance de Grasse
Groupe:
tribunal
tribunal_instance="Grasse"
nomination
15 Mars 200815/03/2008
De: Soteau (Sandrine)
greffière en chef du deuxième grade
Objet:
pour une durée maximale de six mois, régisseuse intérimaire du tribunal d'instance de Grasse
Groupe:
date_debut="2007-09-03"
tribunal
tribunal_instance="Grasse"
nomination
25 Août 200725/08/2007
De: Baudou (Valérie)
Objet:
greffière du deuxième grade, en sa qualité de régisseuse titulaire du tribunal d'instance de Grasse
Groupe:
date_debut="2007-09-03"
greffier
tribunal
tribunal_instance="Grasse"
cessation de fonction
25 Août 200725/08/2007
De: Baudou (Valérie)
greffière du deuxième grade
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseuse titulaire du tribunal d'instance de Grasse
Groupe:
tribunal
tribunal_instance="Grasse"
nomination
09 Février 200709/02/2007
De:
Perrone
juge placé auprès du premier président de la cour d'appel d'Aix-en-Provence
Objet:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Tribunal de grande instance de Grasse
Juge chargé du service du tribunal d'instance de Grasse
Groupe:
cour_appel="Aix-en-Provence"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Grasse"
tribunal_instance="Grasse"
nomination
28 Juillet 200028/07/2000
De: Baudou (Valérie)
greffière du troisième grade
Objet:
régisseuse suppléante du tribunal d'instance de Grasse
Remplace:M. Blanchard
Groupe:
date_debut="2000-07-03"
tribunal
tribunal_instance="Grasse"
suppleant
nomination
27 Juillet 200027/07/2000
De: Garcia (Patricia), épouse Blanchard
adjointe administrative
Objet:
régisseur suppléant du tribunal d'instance de Grasse
Remplace:M. Bonnafous
Groupe:
date_debut="1998-08-03"
tribunal
tribunal_instance="Grasse"
suppleant
nomination
07 Août 199807/08/1998
De: Richerme (Simone), épouse Bonnafous
adjoint administratif principal de 2e classe
Objet:
à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Tribunal d'instance de Grasse
Régisseur suppléant
Groupe:
cour_appel="Aix-en-Provence"
tribunal
tribunal_instance="Grasse"
suppleant
nomination
10 Novembre 199610/11/1996
De: Chenu (Florence), épouse Feron
agent administratif de 2e classe
Objet:
à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Tribunal d'instance de Grasse
Régisseur titulaire
Groupe:
cour_appel="Aix-en-Provence"
tribunal
tribunal_instance="Grasse"
nomination
10 Novembre 199610/11/1996
De: Cordebart (Brigitte)
greffier
date à laquelle
Objet:
régisseur suppléant du tribunal d'instance de Grasse
Groupe:
date_debut="1992-11-12"
tribunal
tribunal_instance="Grasse"
suppleant
cessation de fonction
30 Septembre 199330/09/1993
De: Isabelle Seynave, épouse Chassard
juge
Objet:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Tribunal de grande instance de Grasse
Juges
du service du tribunal d'instance de Grasse
Remplace:
Mme Boy
Groupe:
a_sa_demande
cour_appel="Aix-en-Provence"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Grasse"
tribunal_instance="Grasse"
charge
20 Décembre 199020/12/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.