Tribunal d'instance de Rodez

Reportage vidéo (LeMonde.fr) sur des violences agravées.

Par nos forces de l'ordre.

(pub citoyenne)
De: Nadia COUSTOU
Objet:
greffière, en sa qualité de régisseuse suppléante au tribunal d'instance de Rodez
Groupe:
date_debut="2019-07-08"
tribunal
tribunal_instance="Rodez"
suppleant
cessation de fonction
12 Juin 201912/06/2019
De: Claudine BECOT
(MARTY)
Objet:
adjointe administrative principale, en sa qualité de régisseuse titulaire au tribunal d'instance de Rodez
Groupe:
date_debut="2019-07-08"
tribunal
tribunal_instance="Rodez"
cessation de fonction
12 Juin 201912/06/2019
De: Geneviève BOUISSIERE-XANDRI
magistrate à titre temporaire au tribunal de grande instance de Rodez
Objet:
pour un nouveau mandat
Cour d'appel de Montpellier
Magistrate exerçant à titre temporaire au tribunal de grande instance de Rodez
juge d'instance au tribunal d'instance de Rodez, d'assesseur dans les formations collégiales, de juge du tribunal de police ou de juge chargé de valider les compositions pénales
Groupe:
cour_appel="Montpellier"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Rodez"
nomination
19 Décembre 201819/12/2018
De: Norbert CASTELLTORT
magistrat à titre temporaire au tribunal de grande instance de Mende
Objet:
COUR D'APPEL DE MONTPELLIER
Magistrat exerçant à titre temporaire au tribunal de grande instance de Rodez
juge d'instance au tribunal d'instance de Rodez, d'assesseur dans les formations collégiales, de juge du tribunal de police ou de juge chargé de valider les compositions pénales
Groupe:
date_debut="2017-09-29"
cour_appel="Montpellier"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Rodez"
nomination
09 Août 201709/08/2017
De: Sylvie ROUANNE
vice-présidente au tribunal de grande instance d'Aurillac, chargée du service du tribunal d'instance d'Aurillac
Objet:
Cour d'appel de Montpellier
Vice-présidente chargée du service du tribunal d'instance de Rodez
Groupe:
cour_appel="Montpellier"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_instance="Rodez"
nomination
26 Juin 201426/06/2014
De: Muriel DUCHANGE
juge
Objet:
Cour d'appel de Montpellier
Tribunal de grande instance de Rodez
du service du tribunal d'instance d'Espalion
chargée du service du tribunal d'instance de Rodez
Groupe:
cour_appel="Montpellier"
tribunal
tribunal_grande_instance="Rodez"
tribunal_instance="Rodez"
décharge
16 Octobre 200916/10/2009
De: Coustou (Nadia)
greffière du deuxième grade
Objet:
à compter de la date de publication du présent arrêté au Journal officiel, régisseuse suppléante du tribunal d'instance de Rodez
Remplace:Mme Tournier (Ginette), épouse Passerat
Groupe:
tribunal
tribunal_instance="Rodez"
suppleant
nomination
14 Octobre 200514/10/2005
De: Tournier (Ginette), épouse Passerat
adjoint administratif principal de 1re classe
Objet:
à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées
Cour d'appel de Montpellier
Tribunal d'instance de Rodez
Régisseur suppléant
Groupe:
cour_appel="Montpellier"
tribunal
tribunal_instance="Rodez"
suppleant
nomination
14 Novembre 199614/11/1996
De: Becot (Claudine), épouse Marty
agent administratif de 2e classe
Objet:
à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées
Cour d'appel de Montpellier
Tribunal d'instance de Rodez
Régisseur titulaire
Groupe:
cour_appel="Montpellier"
tribunal
tribunal_instance="Rodez"
nomination
14 Novembre 199614/11/1996
De: Becot (Claudine), épouse Marty
agent administratif
Objet:
régisseur titulaire du tribunal d'instance de Rodez
Remplace:
Mme Lewandowski
Groupe:
tribunal
tribunal_instance="Rodez"
nomination
30 Septembre 199330/09/1993

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.