Tribunal d'instance de Clermont-Ferrand

Jérôme Rabenou lit chaque jour le JO, le JOUE, et bien d'autres choses encore.

Si ca vous intéresse aussi, suivez-le sur son compte Twitter!

(pub gratuite)
De: Fabrice DOISE
greffier
Objet:
à la date du présent arrêté, régisseur suppléant au tribunal d'instance de Clermont-Ferrand
Groupe:
tribunal
tribunal_instance="Clermont-Ferrand"
suppleant
nomination
06 Juin 201806/06/2018
De: Valérie INTILLA
(LABERTRANDIE)
greffière principale
Objet:
à la date du présent arrêté, régisseuse suppléante au tribunal d'instance de Clermont-Ferrand
Remplace:Mme Dominique SAYET
Groupe:
tribunal
tribunal_instance="Clermont-Ferrand"
suppleant
nomination
13 Octobre 201713/10/2017
De: Philippe MOUNIER
magistrat à titre temporaire en disponibilité, à l'issue de sa disponibilité
Objet:
COUR D'APPEL DE RIOM
Magistrat exerçant à titre temporaire au tribunal de grande instance de Clermont-Ferrand
juge d'instance au tribunal d'instance de Clermont-Ferrand, d'assesseur dans les formations collégiales, de juge du tribunal de police ou de juge chargé de valider les compositions pénales
Groupe:
cour_appel="Riom"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Clermont-Ferrand"
nomination
09 Août 201709/08/2017
De: Vincent CHEVRIER
juge placé auprès du premier président de la cour d'appel de Riom
Objet:
COUR D'APPEL DE RIOM
Tribunal de grande instance de Clermont-Ferrand
Juge chargé du service du tribunal d'instance de Clermont Ferrand
Groupe:
cour_appel="Riom"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Clermont-Ferrand"
tribunal_instance="Clermont-Ferrand"
nomination
06 Juillet 201706/07/2017
De: Diane AMACKER-LEMONNIER
juge au tribunal de grande instance de Clermont-Ferrand chargée du service du tribunal d'instance de Clermont Ferrand audit tribunal
Objet:
Cour d'appel de Riom
Tribunal de grande instance de Clermont-Ferrand
Vice-présidente chargée du service du tribunal d'instance de Clermont Ferrand
Groupe:
cour_appel="Riom"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Clermont-Ferrand"
tribunal_instance="Clermont-Ferrand"
nomination
10 Août 201610/08/2016
De: Sébastien POMPEY
auditeur de justice
Objet:
Cour d'appel de Riom
Tribunal de grande instance de Clermont-Ferrand
Juges chargés du service du tribunal d'instance de Clermont Ferrand
Groupe:
date_debut="2016-09-01"
cour_appel="Riom"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Clermont-Ferrand"
tribunal_instance="Clermont-Ferrand"
nomination
14 Juillet 201614/07/2016
De: Sévérine TYGHEM
auditrice de justice
Objet:
Cour d'appel de Riom
Tribunal de grande instance de Clermont-Ferrand
Juges chargés du service du tribunal d'instance de Clermont Ferrand
Groupe:
date_debut="2016-09-01"
cour_appel="Riom"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Clermont-Ferrand"
tribunal_instance="Clermont-Ferrand"
nomination
14 Juillet 201614/07/2016
De: Annabelle TILLON
auditrice de justice
Objet:
Cour d'appel de Riom
Tribunal de grande instance de Clermont-Ferrand
Juges chargés du service du tribunal d'instance de Clermont Ferrand
Groupe:
date_debut="2016-09-01"
cour_appel="Riom"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Clermont-Ferrand"
tribunal_instance="Clermont-Ferrand"
nomination
14 Juillet 201614/07/2016
De: Dominique DELOUCHE
(CHEMINADE)
adjointe administrative principale de 2ème classe
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseuse titulaire au tribunal d'instance de Clermont-Ferrand
Groupe:
tribunal
tribunal_instance="Clermont-Ferrand"
nomination
10 Mai 201610/05/2016
De: Cédric BOCHEREAU
vice-président placé auprès du premier président de la cour d'appel de Riom
Objet:
Cour d'appel de Riom
Tribunal de grande instance de Clermont-Ferrand
Vice-président chargé du service du tribunal d'instance de Clermont-Ferrand
Groupe:
cour_appel="Riom"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Clermont-Ferrand"
tribunal_instance="Clermont-Ferrand"
nomination
26 Décembre 201526/12/2015
De: Anne-Céline LAUGIER-BERGER
magistrate du second grade placée en position de disponibilité
Objet:
Cour d'appel de Riom
Tribunal de grande instance de Clermont-Ferrand
Vice-présidente chargée du service du tribunal d'instance de Clermont-Ferrand
Groupe:
cour_appel="Riom"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Clermont-Ferrand"
tribunal_instance="Clermont-Ferrand"
nomination
29 Juillet 201529/07/2015
De: Diane AMACKER-LEMONNIER
magistrate du second grade placée en position de disponibilité
Objet:
Cour d'appel de Riom
Tribunal de grande instance de Clermont-Ferrand
Juge chargée du service du tribunal d'instance de Clermont Ferrand
Groupe:
cour_appel="Riom"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Clermont-Ferrand"
tribunal_instance="Clermont-Ferrand"
nomination
26 Juin 201426/06/2014
De: Laurence BEDOS, épouse COUDERC
vice-présidente au tribunal de grande instance de Cusset
Objet:
Cour d'appel de Riom
Tribunal de grande instance de Clermont-Ferrand
Vice-présidente chargée du service du tribunal d'instance de Clermont Ferrand
Groupe:
cour_appel="Riom"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Clermont-Ferrand"
tribunal_instance="Clermont-Ferrand"
nomination
24 Juillet 201224/07/2012
De: Alain LEROI
premier substitut à l'administration centrale du ministère de la justice et des libertés
Objet:
Cour d'appel de Riom
Tribunal de grande instance de Clermont-Ferrand
Vice-président chargé du service du tribunal d'instance de Clermont-Ferrand
Groupe:
cour_appel="Riom"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Clermont-Ferrand"
tribunal_instance="Clermont-Ferrand"
nomination
29 Décembre 201129/12/2011
De: Christine LUSCAN, épouse CHASSAIGNE
magistrate du second grade placée en position de congé de longue durée
Objet:
Cour d'appel de Riom
Tribunal de grande instance de Clermont-Ferrand
Juge chargée du service du tribunal d'instance de Clermont-Ferrand
Groupe:
cour_appel="Riom"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Clermont-Ferrand"
tribunal_instance="Clermont-Ferrand"
nomination
28 Août 200928/08/2009
De: Marjolaine Françoise dite Miret
conseillère à la cour d'appel de Lyon du second grade
Objet:
Cour d'appel de Riom
Tribunal de grande instance de Clermont-Ferrand
Vice-présidente chargée du service du tribunal d'instance de Clermont-Ferrand
Groupe:
cour_appel="Riom"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Clermont-Ferrand"
tribunal_instance="Clermont-Ferrand"
nomination
28 Juin 200628/06/2006
De: Véronique Drahi
juge placée auprès du premier président de la cour d'appel de Riom
Objet:
Cour d'appel de Riom
Tribunal de grande instance de Clermont-Ferrand
Juge chargée du service du tribunal d'instance de Clermont-Ferrand
Groupe:
cour_appel="Riom"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Clermont-Ferrand"
tribunal_instance="Clermont-Ferrand"
nomination
28 Juin 200628/06/2006
De: Mireille Chanfrau
vice-présidente chargée des fonctions de juge des enfants au tribunal de grande instance de Saint-Etienne
Objet:
Cour d'appel de Riom
Tribunal de grande instance de Clermont-Ferrand
Vice-présidente chargée du service du tribunal d'instance de Clermont-Ferrand
Groupe:
cour_appel="Riom"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Clermont-Ferrand"
tribunal_instance="Clermont-Ferrand"
nomination
28 Juin 200528/06/2005
De: Florence Breysse, épouse Fontvielle
juge audit tribunal chargée du service du tribunal d'instance de Thiers
Objet:
Cour d'appel de Riom
Tribunal de grande instance de Clermont-Ferrand
Vice-présidente chargée du service du tribunal d'instance de Clermont-Ferrand
Groupe:
cour_appel="Riom"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Clermont-Ferrand"
tribunal_instance="Clermont-Ferrand"
nomination
14 Août 200414/08/2004
De: Sayet (Dominique)
adjointe administrative
Objet:
de passation des comptes, régisseuse suppléante du tribunal d'instance de Clermont-Ferrand
Remplace:M. Mitton (Jean-Paul)
Groupe:
tribunal
tribunal_instance="Clermont-Ferrand"
suppleant
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Mitton (Jean-Paul)
adjoint administratif principal de 2e classe
Objet:
de passation des comptes, régisseur titulaire du tribunal d'instance de Clermont-Ferrand
Groupe:
tribunal
tribunal_instance="Clermont-Ferrand"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Catherine Robert
juge des enfants au tribunal de grande instance de Lyon
Objet:
Cour d'appel de Riom
Tribunal de grande instance de Clermont-Ferrand
Vice-présidente chargée du service du tribunal d'instance de Clermont-Ferrand
Groupe:
cour_appel="Riom"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Clermont-Ferrand"
tribunal_instance="Clermont-Ferrand"
nomination
02 Juillet 200202/07/2002
De: Christine Luscan, épouse Chassaigne
substitute du procureur de la République près ledit tribunal
Objet:
Cour d'appel de Riom
Tribunal de grande instance de Clermont-Ferrand
Juge chargée du service du tribunal d'instance de Clermont-Ferrand
Groupe:
cour_appel="Riom"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Clermont-Ferrand"
tribunal_instance="Clermont-Ferrand"
nomination
02 Juillet 200202/07/2002
De: Mitton (Jean-Paul)
adjoint administratif
Objet:
à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées
Cour d'appel de Riom
Tribunal d'instance de Clermont-Ferrand
Régisseur suppléant
Groupe:
cour_appel="Riom"
tribunal
tribunal_instance="Clermont-Ferrand"
suppleant
nomination
17 Décembre 199617/12/1996
De: Testel (Chantal), épouse Pilleyre
greffier divisionnaire
Objet:
à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées
Cour d'appel de Riom
Tribunal d'instance de Clermont-Ferrand
Régisseur titulaire
Groupe:
cour_appel="Riom"
tribunal
tribunal_instance="Clermont-Ferrand"
nomination
17 Décembre 199617/12/1996
De: Vincent Nicolas
juge
Objet:
Cour d'appel de Riom
Tribunal de grande instance de Clermont-Ferrand
Vice-présidents du premier grade, premier groupe
du service du tribunal d'instance de Thiers
chargé du service du tribunal d'instance de Clermont-Ferrand
Groupe:
cour_appel="Riom"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Clermont-Ferrand"
tribunal_instance="Clermont-Ferrand"
décharge
16 Juillet 199516/07/1995
De: Sandra Orus
juge
Objet:
Cour d'appel de Riom
Tribunal de grande instance de Clermont-Ferrand
Vice-président du second grade, second groupe, chargé du service du tribunal d'instance de Clermont-Ferrand
du service du tribunal d'instance de Thiers
chargée des fonctions de juge de l'application des peines
Remplace:
Mme Schram
Groupe:
cour_appel="Riom"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Clermont-Ferrand"
tribunal_instance="Thiers"
décharge
21 Juin 199221/06/1992
De: Catherine Robert
juge
Objet:
Cour d'appel de Riom
Tribunal de grande instance de Clermont-Ferrand
Vice-président du second grade, second groupe, chargé du service du tribunal d'instance de Clermont-Ferrand
du service du tribunal d'instance de Clermont-Ferrand
chargée des fonctions de juge des enfants
Groupe:
cour_appel="Riom"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Clermont-Ferrand"
tribunal_instance="Clermont-Ferrand"
décharge
21 Juin 199221/06/1992
De:
Gravier
Objet:
Cour d'appel de Riom
Tribunal de grande instance de Clermont-Ferrand
Vice-président du second grade, second groupe, chargé du service du tribunal d'instance de Clermont-Ferrand
du service du tribunal d'instance de Clermont-Ferrand
Remplace:
Mme Robert
Groupe:
cour_appel="Riom"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Clermont-Ferrand"
tribunal_instance="Clermont-Ferrand"
charge
21 Juin 199221/06/1992

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.