Tribunal d'instance de Chalon-sur-Saône

De: Nelly HAYOT
greffière
Objet:
à la date du présent arrêté, régisseuse suppléante au tribunal d'instance de Chalon-sur-Saône
Groupe:
tribunal
tribunal_instance="Chalon-sur-Saône"
suppleant
nomination
21 Décembre 201721/12/2017
De: Ségolène LOTHE-SORDEL
juge au tribunal de grande instance de Dijon chargée du service du tribunal d'instance de Dijon
Objet:
COUR D'APPEL DE DIJON
Tribunal de grande instance de Chalon-sur-Saône
Vice-présidente chargée du service du tribunal d'instance de Chalon-sur-Saône
Groupe:
cour_appel="Dijon"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Chalon-sur-Saône"
tribunal_instance="Chalon-sur-Saône"
nomination
09 Août 201709/08/2017
De: Laurent BROCHARD
auditeur de justice
Objet:
COUR D'APPEL DE DIJON
Tribunal de grande instance de Chalon-sur-Saône
Juge chargé du service du tribunal d'instance de Chalon-sur-Saône
Groupe:
date_debut="2017-09-01"
cour_appel="Dijon"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Chalon-sur-Saône"
tribunal_instance="Chalon-sur-Saône"
nomination
16 Juin 201716/06/2017
De: Renée-Lise LARUE
(DOUHAY)
adjointe administrative principale de 1 ère classe
Objet:
régisseuse suppléante au tribunal d'instance de Chalon-sur-Saône
Groupe:
date_debut="2015-05-26"
date_fin="2015-07-27"
tribunal
tribunal_instance="Chalon-sur-Saône"
suppleant
nomination
08 Juillet 201508/07/2015
De: Barbara MILLIER
(GOSTOMSKI)
greffière du 2ème grade
Objet:
à titre exceptionnel
inclus
régisseuse intérimaire au tribunal d'instance de Chalon-sur-Saône
Groupe:
date_debut="2015-05-26"
date_fin="2015-07-27"
tribunal
tribunal_instance="Chalon-sur-Saône"
nomination
12 Mai 201512/05/2015
De: Pierre-Camille CATHERINE
substitut du procureur général près la cour d'appel de Douai
Objet:
COUR D'APPEL DE DIJON
Tribunal de grande instance de Chalon-sur-Saône
Vice-président chargé du service du tribunal d'instance de Chalon-sur-Saône
Groupe:
cour_appel="Dijon"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Chalon-sur-Saône"
tribunal_instance="Chalon-sur-Saône"
nomination
31 Décembre 201431/12/2014
De: Barbara MILLIER
(GOSTOMSKI)
greffière du 2ème grade
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseuse suppléante au tribunal d'instance de Chalon-sur-Saône
Groupe:
tribunal
tribunal_instance="Chalon-sur-Saône"
suppleant
nomination
01 Décembre 201401/12/2014
De: Marie-Lyne LENCLUME
(DIEDHIOU)
greffière du 2ème grade
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseuse titulaire au tribunal d'instance de Chalon-sur-Saône
Groupe:
tribunal
tribunal_instance="Chalon-sur-Saône"
nomination
01 Décembre 201401/12/2014
De: Sandra DEAT
juge au tribunal de grande instance de Melun
Objet:
Cour d'appel de Dijon
Tribunal de grande instance de Chalon-sur-Saône
Juge chargée du service du tribunal d'instance de Chalon-sur-Saône
Groupe:
cour_appel="Dijon"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Chalon-sur-Saône"
tribunal_instance="Chalon-sur-Saône"
nomination
04 Juillet 201304/07/2013
De: Thierry DESCHANELS
vice-président au tribunal de grande instance de Bourg-en-Bresse
Objet:
Cour d'appel de Dijon
Tribunal de grande instance de Chalon-sur-Saône
Vice-président chargé du service du tribunal d'instance de Chalon-sur-Saône
Groupe:
cour_appel="Dijon"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Chalon-sur-Saône"
tribunal_instance="Chalon-sur-Saône"
nomination
24 Juillet 201224/07/2012
De: Catherine PERTUISOT, épouse DECROUY
vice-présidente placée auprès du premier président de la cour d'appel de Dijon
Objet:
Cour d'appel de Dijon
Tribunal de grande instance de Chalon-sur-Saône
Vice-présidente chargée du service du tribunal d'instance de Chalon-sur-Saône
Groupe:
cour_appel="Dijon"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Chalon-sur-Saône"
tribunal_instance="Chalon-sur-Saône"
nomination
22 Juillet 201122/07/2011
De: Violot (Brigitte), épouse Peleija
greffière du deuxième grade
Objet:
à compter de la date de publication du présent arrêté au Journal officiel, régisseuse suppléante du tribunal d'instance de Chalon-sur-Saône
Remplace:Mme Bourguignon (Sylvie), épouse Jandot
Groupe:
tribunal
tribunal_instance="Chalon-sur-Saône"
suppleant
nomination
29 Juin 200729/06/2007
De: Céline Doeffel, épouse Therme
juge au tribunal de grande instance de Metz
Objet:
Cour d'appel de Dijon
Tribunal de grande instance de Chalon-sur-Saône
Juge chargée du service du tribunal d'instance de Chalon-sur-Saône
Groupe:
cour_appel="Dijon"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Chalon-sur-Saône"
tribunal_instance="Chalon-sur-Saône"
nomination
28 Juin 200628/06/2006
De: Corinne Cheminet, épouse Jacques
vice-présidente au tribunal de grande instance de Dijon chargée du service du tribunal d'instance de Dijon
Objet:
Cour d'appel de Dijon
Tribunal de grande instance de Chalon-sur-Saône
Vice-présidente chargée du service du tribunal d'instance de Chalon-sur-Saône
Groupe:
cour_appel="Dijon"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Chalon-sur-Saône"
tribunal_instance="Chalon-sur-Saône"
nomination
28 Juin 200528/06/2005
De: Isabelle Martin
juge au tribunal de grande instance de Moulins, chargée du service du tribunal d'instance de Moulins
Objet:
Cour d'appel de Dijon
Tribunal de grande instance de Chalon-sur-Saône
Juge chargée du service du tribunal d'instance de Chalon-sur-Saône
Groupe:
cour_appel="Dijon"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Chalon-sur-Saône"
tribunal_instance="Chalon-sur-Saône"
nomination
11 Mars 200011/03/2000
De: Bruno Segond
juge
Objet:
Tribunal de grande instance de Chalon-sur-Saône
Juges chargés du service du tribunal d'instance de Chalon-sur-Saône
des fonctions de juge de l'application des peines
chargé des fonctions de l'instruction
Groupe:
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Chalon-sur-Saône"
tribunal_instance="Chalon-sur-Saône"
décharge
21 Juin 199221/06/1992

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.