Agence régionale de santé de Bretagne

De: Gabriel CRUSSON
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Bretagne
1o Au titre du I, 2o, a de l'article D. 1432-15
au titre des représentants des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Janvier 202115/01/2021
De: Jean-Claude CARRIOU
suppléant
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Bretagne
1o Au titre du I, 2o, a de l'article D. 1432-15
au titre des représentants des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Janvier 202115/01/2021
De: Marie Christine WATTELET
suppléante
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Bretagne
2o Au titre du I, 2o, c de l'article D. 1432-15
au titre des représentants des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Janvier 202115/01/2021
De: Isabelle COUE
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Bretagne
2o Au titre du I, 2o, c de l'article D. 1432-15
au titre des représentants des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Janvier 202115/01/2021
De: Patrick CHAUVET
inspecteur divisionnaire des finances publiques hors classe
Objet:
agent comptable intérimaire de l'agence régionale de santé de Bretagne
Remplace:M. Christophe ROULLE
Groupe:
nomination
17 Janvier 202017/01/2020
De: Patrice FAURE
préfet du Morbihan
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Bretagne
1o Au titre du I (1o, c) de l'article D. 1432-15, représentants de l'État
Remplace:M. Raymond LE DEUN
Groupe:
nomination
15 Décembre 201915/12/2019
De: Bernard VAYSSE
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Bretagne
2o Au titre du I (5o) de l'article D. 1432-15, personnes qualifiées dans les domaines de compétence de l'agence
Remplace:M. Louis GERARD
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
15 Décembre 201915/12/2019
De: Stéphane MULLIEZ
Objet:
directeur général de l'agence régionale de santé de Bretagne
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
31 Octobre 201931/10/2019
De: Olivier de CADEVILLE
Objet:
directeur général de l'agence régionale de santé de Bretagne
Groupe:
date_debut="2019-03-15"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
cessation de fonction
12 Mars 201912/03/2019
De: Marie-Madeleine MICHEL
suppléante
Objet:
membre du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Bretagne
Remplace:Mme Sylvie GUIGNARD
Groupe:
nomination
15 Juin 201815/06/2018
De: Yvon MELLET
suppléant, désigné par l'Association des maires de France
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Bretagne
3o Représentants des collectivités territoriales : a) Au titre du I (3o, a) de l'article D. 1432-15
Groupe:
nomination
15 Janvier 201715/01/2017
De: Pascal LELARGE
préfet du département du Finistère, ou
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Bretagne
1o Au titre du I (1o, c) de l'article D. 1432-15, représentants de l'État
Groupe:
nomination
15 Janvier 201715/01/2017
De: Raymond LE DEUN
préfet du département du Morbihan
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Bretagne
1o Au titre du I (1o, c) de l'article D. 1432-15, représentants de l'État
Groupe:
nomination
15 Janvier 201715/01/2017
De: Yves LE BRETON
préfet du département des Côtes-d'Armor, ou
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Bretagne
1o Au titre du I (1o, c) de l'article D. 1432-15, représentants de l'État
Groupe:
nomination
15 Janvier 201715/01/2017
De: Maryannick SURGET
suppléante
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Bretagne
4o Représentants d'associations de patients, de personnes âgées et de personnes handicapées, désignés par le collège de la conférence régionale de la santé et de l'autonomie réunissant les associations œuvrant dans les domaines de compétences de l'agence régionale de santé : a) Au titre du I (4o, a) de l'article D. 1432-15
Groupe:
nomination
15 Janvier 201715/01/2017
De: Mireille MASSOT
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Bretagne
4o Représentants d'associations de patients, de personnes âgées et de personnes handicapées, désignés par le collège de la conférence régionale de la santé et de l'autonomie réunissant les associations œuvrant dans les domaines de compétences de l'agence régionale de santé : a) Au titre du I (4o, a) de l'article D. 1432-15
Groupe:
nomination
15 Janvier 201715/01/2017
De: Sylvaine VULPIANI
suppléante
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Bretagne
3o Représentants des collectivités territoriales : a) Au titre du I (3o, a) de l'article D. 1432-15
Groupe:
nomination
15 Janvier 201715/01/2017
De: Élisabeth JOUNEAUX-PEDRONO
suppléante, désignées par le président du conseil régional. b) Au titre du I (3o, c) de l'article D. 1432-15
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Bretagne
3o Représentants des collectivités territoriales : a) Au titre du I (3o, a) de l'article D. 1432-15
Groupe:
nomination
15 Janvier 201715/01/2017
De: Denis ROUSSEAU
titulaire, désigné par la Confédération générale des petites et moyennes entreprises. b) Au titre du I (2o, d) de l'article D. 1432-15
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Bretagne
2o Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre du I (2o, b) de l'article D. 1432-15
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Janvier 201715/01/2017
De: Noël MARCHAND
suppléant, désignés par le Régime social des indépendants
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Bretagne
2o Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre du I (2o, b) de l'article D. 1432-15
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Janvier 201715/01/2017
De: Philippe MAGRIN
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Bretagne
2o Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre du I (2o, b) de l'article D. 1432-15
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Janvier 201715/01/2017
De: Pascal LELARGE
préfet du département du Finistère
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Bretagne
1o Au titre du I (1o, c) de l'article D. 1432-15, représentant de l'État
Groupe:
nomination
15 Janvier 201715/01/2017
De: Gabriel CRUSSON
suppléant
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Bretagne
2o Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre du I (2o, a) de l'article D. 1432-15
Remplace:M. Johan BOTHUA
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Janvier 201715/01/2017
De: Françoise DULORIER
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Bretagne
2o Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre du I (2o, a) de l'article D. 1432-15
Remplace:M. Patrick DULORIER
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Janvier 201715/01/2017
De: Jean-Rémy KERVARREC
suppléant, désignés par l'assemblée des départements de France
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Bretagne
2º Représentants des collectivités territoriales : a) Au titre du I (3º, a) de l'article D. 1432-15
Groupe:
nomination
15 Septembre 201615/09/2016
De: François GOULARD
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Bretagne
2º Représentants des collectivités territoriales : a) Au titre du I (3º, a) de l'article D. 1432-15
Groupe:
nomination
15 Septembre 201615/09/2016
De: Anne TROALEN
titulaire, désignée par le président du conseil régional. b) Au titre du I (3º, b) de l'article D. 1432-15
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Bretagne
2º Représentants des collectivités territoriales : a) Au titre du I (3º, a) de l'article D. 1432-15
Groupe:
nomination
15 Septembre 201615/09/2016
De: Sylvie GUIGNARD
suppléante
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Bretagne
2º Représentants des collectivités territoriales : a) Au titre du I (3º, a) de l'article D. 1432-15
Groupe:
nomination
15 Septembre 201615/09/2016
De: Anne-Françoise COURTEILLE
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Bretagne
2º Représentants des collectivités territoriales : a) Au titre du I (3º, a) de l'article D. 1432-15
Groupe:
nomination
15 Septembre 201615/09/2016
De: Florence CANN
suppléante
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Bretagne
2º Représentants des collectivités territoriales : a) Au titre du I (3º, a) de l'article D. 1432-15
Groupe:
nomination
15 Septembre 201615/09/2016
De: Vera BRIAND
suppléante, désignées par l'Assemblée des départements de France
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Bretagne
2º Représentants des collectivités territoriales : a) Au titre du I (3º, a) de l'article D. 1432-15
Groupe:
nomination
15 Septembre 201615/09/2016
De: Didier LE PIMPEC
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Bretagne
1º Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre du I (2º, a) de l'article D. 1432-15
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Septembre 201615/09/2016
De: Pierrick HAMON
suppléant, désignés par la mutualité sociale agricole
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Bretagne
1º Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre du I (2º, a) de l'article D. 1432-15
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Septembre 201615/09/2016
De: Emmanuel FROTEY
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Bretagne
1º Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre du I (2º, a) de l'article D. 1432-15
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Septembre 201615/09/2016
De: Johann BOTUHA
suppléant, désignés par la Confédération générale du travail. b) Au titre du I (2º, c) de l'article D. 1432-15
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Bretagne
1º Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre du I (2º, a) de l'article D. 1432-15
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Septembre 201615/09/2016
De: Emmanuel FROTEY
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Bretagne
Au titre du I (2o, a) de l'article D. 1432-15
membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Juin 201515/06/2015
De: Johann BOTUHA
suppléant, désignés par la Confédération générale du travail
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Bretagne
Au titre du I (2o, a) de l'article D. 1432-15
membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Juin 201515/06/2015
De: Marie-Josée VALMALLE
suppléante, désignées par la Confédération générale du travail-Force ouvrière
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Bretagne
Au titre du I (2o, a) de l'article D. 1432-15
membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Juin 201515/06/2015
De: Éliane LE GALL
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Bretagne
Au titre du I (2o, a) de l'article D. 1432-15
membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Juin 201515/06/2015
De: Jean-Paul REMEUR
suppléant
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Bretagne
Article 2
Participent au conseil de surveillance avec voix consultative
représentants du personnel
élus par leurs pairs au sein du comité d'agence prévu à l'article L. 1432-10 du code de la santé publique
Groupe:
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Jean-Paul LEROUX
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Bretagne
Article 2
Participent au conseil de surveillance avec voix consultative
représentants du personnel
élus par leurs pairs au sein du comité d'agence prévu à l'article L. 1432-10 du code de la santé publique
Groupe:
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Bertrand DANIELLOU
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Bretagne
Article 2
Participent au conseil de surveillance avec voix consultative
représentants du personnel
élus par leurs pairs au sein du comité d'agence prévu à l'article L. 1432-10 du code de la santé publique
Groupe:
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Jean-Claude LEROY
suppléant. c) Au titre du I (4o, c) de l'article D. 1432-15
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Bretagne
3. Représentants d'associations de patients, de personnes âgées et de personnes handicapées, désignés par le collège de la conférence régionale de la santé et de l'autonomie réunissant les associations œuvrant dans les domaines de compétences de l'agence régionale de santé : a) Au titre du I (4o, a) de l'article D. 1432-15
Groupe:
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Jean LE DUFF
suppléant
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Bretagne
3. Représentants d'associations de patients, de personnes âgées et de personnes handicapées, désignés par le collège de la conférence régionale de la santé et de l'autonomie réunissant les associations œuvrant dans les domaines de compétences de l'agence régionale de santé : a) Au titre du I (4o, a) de l'article D. 1432-15
Groupe:
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Daniel ERHEL
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Bretagne
3. Représentants d'associations de patients, de personnes âgées et de personnes handicapées, désignés par le collège de la conférence régionale de la santé et de l'autonomie réunissant les associations œuvrant dans les domaines de compétences de l'agence régionale de santé : a) Au titre du I (4o, a) de l'article D. 1432-15
Groupe:
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Pierre-Yves DESCHAMPS
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Bretagne
3. Représentants d'associations de patients, de personnes âgées et de personnes handicapées, désignés par le collège de la conférence régionale de la santé et de l'autonomie réunissant les associations œuvrant dans les domaines de compétences de l'agence régionale de santé : a) Au titre du I (4o, a) de l'article D. 1432-15
Groupe:
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Serge CHARPENTIER
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Bretagne
3. Représentants d'associations de patients, de personnes âgées et de personnes handicapées, désignés par le collège de la conférence régionale de la santé et de l'autonomie réunissant les associations œuvrant dans les domaines de compétences de l'agence régionale de santé : a) Au titre du I (4o, a) de l'article D. 1432-15
Groupe:
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Jean-Luc VIDELAINE
préfet du département du Finistère
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Bretagne
1. Au titre du 1o (c) de l'article D. 1432-15 (I), représentant de l'État
Groupe:
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Laurence ROUX
suppléante
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Bretagne
Article 2
Participent au conseil de surveillance avec voix consultative
représentants du personnel
élus par leurs pairs au sein du comité d'agence prévu à l'article L. 1432-10 du code de la santé publique
Groupe:
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Francine LAIGLE
suppléante. b) Au titre du I (4o, b) de l'article D. 1432-15
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Bretagne
3. Représentants d'associations de patients, de personnes âgées et de personnes handicapées, désignés par le collège de la conférence régionale de la santé et de l'autonomie réunissant les associations œuvrant dans les domaines de compétences de l'agence régionale de santé : a) Au titre du I (4o, a) de l'article D. 1432-15
Groupe:
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Alain PITON
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Bretagne
4. Personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Jacky LE MENN
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Bretagne
4. Personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Louis GERARD
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Bretagne
4. Personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Éric BRETON
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Bretagne
4. Personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Jean-Pierre THOUMELIN
suppléant, désignés par la Confédération française des travailleurs chrétiens
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Bretagne
2. Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre du I (2o, a) de l'article D. 1432-15
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Denis ROUSSEAU
suppléant, désignés par la Confédération générale des petites et moyennes entreprises
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Bretagne
2. Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre du I (2o, a) de l'article D. 1432-15
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Richard MEINIER
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Bretagne
2. Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre du I (2o, a) de l'article D. 1432-15
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Noël MACHAND
suppléant, désignés par l'Union professionnelle artisanale
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Bretagne
2. Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre du I (2o, a) de l'article D. 1432-15
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Didier GILBERT
suppléant, désignés par la Confédération française démocratique du travail
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Bretagne
2. Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre du I (2o, a) de l'article D. 1432-15
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Patrick DULORIER
titulaire, désigné par la Confédération française de l'encadrement-Confédération générale des cadres. b) Au titre du I (2o, b) de l'article D. 1432-15
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Bretagne
2. Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre du I (2o, a) de l'article D. 1432-15
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Alain DESEVEDAVY
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Bretagne
2. Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre du I (2o, a) de l'article D. 1432-15
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Michel COMBE
suppléant, désignés par le Mouvement des entreprises de France
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Bretagne
2. Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre du I (2o, a) de l'article D. 1432-15
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Yves BOUDAN
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Bretagne
2. Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre du I (2o, a) de l'article D. 1432-15
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Viviane UGUEN
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Bretagne
2. Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre du I (2o, a) de l'article D. 1432-15
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Brigitte LE CORNET
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Bretagne
2. Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre du I (2o, a) de l'article D. 1432-15
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Olivier de Cadeville
Objet:
directeur général de l'agence régionale de santé de Bretagne
Groupe:
date_debut="2015-03-09"
conseil_des_ministres
nomination
20 Février 201520/02/2015
De: Pierre BERTRAND
directeur général adjoint
Objet:
directeur général par intérim de l'agence régionale de santé de Bretagne
Groupe:
nomination
07 Février 201507/02/2015
De: Alain Gautron
Objet:
directeur général de l'agence régionale de santé de Bretagne
Groupe:
a_sa_demande
conseil_des_ministres
cessation de fonction
06 Février 201506/02/2015
De: Alain PITON
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Bretagne
Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Jacky LE MENN
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Bretagne
Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Louis GERARD
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Bretagne
Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Éric BRETON
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Bretagne
Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Christophe Roulle
inspecteur divisionnaire des finances publiques hors classe
Objet:
agent comptable de l'agence régionale de santé de Bretagne
Remplace:M. Eric Fourrier
Groupe:
nomination
17 Août 201417/08/2014
De: Jean-Paul REMEUR
Objet:
membre du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Bretagne
au titre du a du 3o de l'article D. 1432-15-I (représentants des collectivités territoriales)
Article 2
Participent au conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Bretagne, avec voix consultative
représentants du personnel, désignés par le comité d'agence
Groupe:
nomination
15 Juin 201315/06/2013
De: Didier LOUIS
Objet:
membre du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Bretagne
au titre du a du 3o de l'article D. 1432-15-I (représentants des collectivités territoriales)
Article 2
Participent au conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Bretagne, avec voix consultative
représentants du personnel, désignés par le comité d'agence
Remplace:M. Bertrand DANIELLOU
Groupe:
nomination
15 Juin 201315/06/2013
De: Jean-Paul LEROUX
titulaire
Objet:
membre du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Bretagne
au titre du a du 3o de l'article D. 1432-15-I (représentants des collectivités territoriales)
Article 2
Participent au conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Bretagne, avec voix consultative
représentants du personnel, désignés par le comité d'agence
Groupe:
nomination
15 Juin 201315/06/2013
De: Patrick DONK
titulaire
Objet:
membre du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Bretagne
au titre du a du 3o de l'article D. 1432-15-I (représentants des collectivités territoriales)
Article 2
Participent au conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Bretagne, avec voix consultative
représentants du personnel, désignés par le comité d'agence
Remplace:M. Didier CORVENNES
Groupe:
nomination
15 Juin 201315/06/2013
De: Hélène COZ
seconde suppléante, désignée par le président du conseil régional
Objet:
membre du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Bretagne
au titre du a du 3o de l'article D. 1432-15-I (représentants des collectivités territoriales)
Groupe:
nomination
15 Juin 201315/06/2013
De: Jean-Paul REMEUR
Objet:
membre du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Bretagne
au titre du b du 3o de l'article D. 1432-15-I (représentants des collectivités territoriales)
Article 2
Participent au conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Bretagne, avec voix consultative
représentants du personnel, désignés par le comité d'agence
Groupe:
nomination
15 Mars 201315/03/2013
De: Didier CORVENNES
Objet:
membre du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Bretagne
au titre du b du 3o de l'article D. 1432-15-I (représentants des collectivités territoriales)
Article 2
Participent au conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Bretagne, avec voix consultative
représentants du personnel, désignés par le comité d'agence
Groupe:
nomination
15 Mars 201315/03/2013
De: Mireille MASSOT
titulaire
Objet:
membre du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Bretagne
au titre du b du 3o de l'article D. 1432-15-I (représentants des collectivités territoriales)
Remplace:M. François ANDRE
Groupe:
nomination
15 Mars 201315/03/2013
De: Gabriel CRUSSON
titulaire
Objet:
membre du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Bretagne
Au titre du a du 2o de l'article D. 1432-15-I (membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie)
Remplace:M. Michel BOURDON
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Mai 201215/05/2012
De: François GOULARD
titulaire
Objet:
membre du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Bretagne
Au titre du b du 3o de l'article D. 1432-15-I (représentants des collectivités territoriales)
Remplace:M. Joseph-François KERGUERIS
Groupe:
nomination
15 Décembre 201115/12/2011
De: Jean-Marie TOUSSAINT
suppléant, désignés par la Confédération générale du travail-Force ouvrière
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Bretagne
1. Au titre du a (2o) de l'article D. 1432-15-I (Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie)
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Septembre 201115/09/2011
De: Dominique GUILLAUDEU
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Bretagne
1. Au titre du a (2o) de l'article D. 1432-15-I (Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie)
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Septembre 201115/09/2011
De: Laurent TAILLANTER
suppléant
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Bretagne
1. Au titre du a (4o) de l'article D. 1432-15-I (représentants d'une association de patients œuvrant dans le domaine de la qualité des soins et de la prise en charge des malades et agréée au niveau national ou régional)
Groupe:
nomination
15 Avril 201115/04/2011
De: Joël JAOUEN
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Bretagne
1. Au titre du a (4o) de l'article D. 1432-15-I (représentants d'une association de patients œuvrant dans le domaine de la qualité des soins et de la prise en charge des malades et agréée au niveau national ou régional)
Remplace:M. Daniel BESTIN
Groupe:
nomination
15 Avril 201115/04/2011
De: Jean-Claude LE BARAZER
suppléant
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Bretagne
2. Au titre du c (4o) de l'article D. 1432-15-1 (représentants des personnes âgées)
Groupe:
nomination
15 Avril 201115/04/2011
De: Jean-Luc FICHET
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Bretagne
1. Au titre du c (3o) de l'article D. 1432-15-I (représentants des collectivités territoriales)
Groupe:
nomination
15 Avril 201115/04/2011
De: Françoise GATEL
suppléante, désignés par l'Association des maires de France
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Bretagne
1. Au titre du c (3o) de l'article D. 1432-15-I (représentants des collectivités territoriales)
Groupe:
nomination
15 Avril 201115/04/2011
De: Raymond MARTIN
suppléant
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Bretagne
2. Représentants d'associations de patients, de personnes âgées et de personnes handicapées
en remplacement des membres désignés à ce titre dans l'arrêté du 25 juin susvisé par le préfet de région, dans l'attente de la mise en place de la conférence régionale de la santé et de l'autonomie : a) Au titre du a du 4o de l'article D. 1432-15 (I)
Groupe:
nomination
15 Septembre 201015/09/2010
De: Claude LAURENT
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Bretagne
2. Représentants d'associations de patients, de personnes âgées et de personnes handicapées
en remplacement des membres désignés à ce titre dans l'arrêté du 25 juin susvisé par le préfet de région, dans l'attente de la mise en place de la conférence régionale de la santé et de l'autonomie : a) Au titre du a du 4o de l'article D. 1432-15 (I)
Groupe:
nomination
15 Septembre 201015/09/2010
De: Guy COSTE
suppléant ; c) Au titre du c du 4o de l'article D. 1432-15 (I)
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Bretagne
2. Représentants d'associations de patients, de personnes âgées et de personnes handicapées
en remplacement des membres désignés à ce titre dans l'arrêté du 25 juin susvisé par le préfet de région, dans l'attente de la mise en place de la conférence régionale de la santé et de l'autonomie : a) Au titre du a du 4o de l'article D. 1432-15 (I)
Groupe:
nomination
15 Septembre 201015/09/2010
De: Daniel BESTIN
titulaire ; b) Au titre du b du 4o de l'article D. 1432-15 (I)
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Bretagne
2. Représentants d'associations de patients, de personnes âgées et de personnes handicapées
en remplacement des membres désignés à ce titre dans l'arrêté du 25 juin susvisé par le préfet de région, dans l'attente de la mise en place de la conférence régionale de la santé et de l'autonomie : a) Au titre du a du 4o de l'article D. 1432-15 (I)
Groupe:
nomination
15 Septembre 201015/09/2010
De: Nicole FRANCOIS
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Bretagne
2. Représentants d'associations de patients, de personnes âgées et de personnes handicapées
en remplacement des membres désignés à ce titre dans l'arrêté du 25 juin susvisé par le préfet de région, dans l'attente de la mise en place de la conférence régionale de la santé et de l'autonomie : a) Au titre du a du 4o de l'article D. 1432-15 (I)
Groupe:
nomination
15 Septembre 201015/09/2010
De: Jean-Marie TOUSSAINT
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Bretagne
1. Au titre du a du 2o de l'article D. 1432-15 (I) (membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie)
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Septembre 201015/09/2010
De: Jean-Pierre THOUMELIN
suppléant, désignés par la Confédération fran çaise des travailleurs chrétiens
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Bretagne
1. Au titre du a du 2o de l'article D. 1432-15 (I) (membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie)
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Septembre 201015/09/2010
De: Claude CHAIGNEAU
suppléant, désignés par la Confédération générale du travail-Force ouvrière
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Bretagne
1. Au titre du a du 2o de l'article D. 1432-15 (I) (membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie)
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Septembre 201015/09/2010
De: Yves BOUDAN
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Bretagne
1. Au titre du a du 2o de l'article D. 1432-15 (I) (membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie)
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Septembre 201015/09/2010
De: Jean-Louis SALLES
suppléant. c) Au titre de l'article D. 1432-15 (I-4o c)
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Bretagne
4o Représentants d'associations de patients, de personnes âgées et de personnes handicapées, désignés par le préfet de région, dans l'attente de la mise en place de la Conférence régionale de la santé et de l'autonomie : a) Au titre de l'article D. 1432-15 (I-4o a)
Groupe:
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Jean-Yves HERVIOU
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Bretagne
4o Représentants d'associations de patients, de personnes âgées et de personnes handicapées, désignés par le préfet de région, dans l'attente de la mise en place de la Conférence régionale de la santé et de l'autonomie : a) Au titre de l'article D. 1432-15 (I-4o a)
Groupe:
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Thierry DAEL
suppléant. b) Au titre de l'article D. 1432-15 (I-4o b)
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Bretagne
4o Représentants d'associations de patients, de personnes âgées et de personnes handicapées, désignés par le préfet de région, dans l'attente de la mise en place de la Conférence régionale de la santé et de l'autonomie : a) Au titre de l'article D. 1432-15 (I-4o a)
Groupe:
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Mathias BERNARD
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Bretagne
4o Représentants d'associations de patients, de personnes âgées et de personnes handicapées, désignés par le préfet de région, dans l'attente de la mise en place de la Conférence régionale de la santé et de l'autonomie : a) Au titre de l'article D. 1432-15 (I-4o a)
Groupe:
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Pierre MAILLE
suppléant, désignés par l'Assemblée des départements de France
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Bretagne
3o Représentants des collectivités territoriales : a) Au titre de l'article D. 1432-15 (I-3o a)
Groupe:
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Claudy LEBRETON
suppléant
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Bretagne
3o Représentants des collectivités territoriales : a) Au titre de l'article D. 1432-15 (I-3o a)
Groupe:
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Joseph-François KERGUERIS
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Bretagne
3o Représentants des collectivités territoriales : a) Au titre de l'article D. 1432-15 (I-3o a)
Groupe:
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Pascal MAILHOS
préfet du Finistère
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Bretagne
1o Au titre du c (1o) de l'article D. 1432-15 (I), représentants de l'État
Groupe:
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Élisabeth GODEC
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Bretagne
Article 2
Participent au conseil de surveillance avec voix consultative
représentants du personnel, désignés par le directeur général de l'agence régionale de santé dans l'attente de la constitution du comité d'agence
Groupe:
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Anne-Christine DESRUES
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Bretagne
Article 2
Participent au conseil de surveillance avec voix consultative
représentants du personnel, désignés par le directeur général de l'agence régionale de santé dans l'attente de la constitution du comité d'agence
Groupe:
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Marie-Agnès BESNARD
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Bretagne
4o Représentants d'associations de patients, de personnes âgées et de personnes handicapées, désignés par le préfet de région, dans l'attente de la mise en place de la Conférence régionale de la santé et de l'autonomie : a) Au titre de l'article D. 1432-15 (I-4o a)
Groupe:
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Sylvaine VULPIANI
suppléante, désignées par le président du conseil régional. b) Au titre de l'article D. 1432-15 (I-3o b)
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Bretagne
3o Représentants des collectivités territoriales : a) Au titre de l'article D. 1432-15 (I-3o a)
Groupe:
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Béatrice LE MARRE
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Bretagne
3o Représentants des collectivités territoriales : a) Au titre de l'article D. 1432-15 (I-3o a)
Groupe:
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: François-Xavier SCHWEYER
professeur à l'EHESP
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Bretagne
5o Personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Patrig RADENAC
retraité
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Bretagne
5o Personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Yvon GUILLERM
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Bretagne
5o Personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Dominique BENETEAU
vice-président de la Mutuelle nationale des hospitaliers
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Bretagne
5o Personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: André SYLVESTRE-BARON
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Bretagne
2o Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre de l'article D. 1432-15 (I-2o a)
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Christian RIZIO
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Bretagne
2o Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre de l'article D. 1432-15 (I-2o a)
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Michel REGEREAU
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Bretagne
2o Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre de l'article D. 1432-15 (I-2o a)
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Gérard PELHATE
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Bretagne
2o Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre de l'article D. 1432-15 (I-2o a)
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Philippe MAGRIN
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Bretagne
2o Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre de l'article D. 1432-15 (I-2o a)
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Robert LE GOC
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Bretagne
2o Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre de l'article D. 1432-15 (I-2o a)
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Alain JOLIVEL
suppléant, désignés par la Confédération générale des petites et moyennes entreprises
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Bretagne
2o Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre de l'article D. 1432-15 (I-2o a)
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Robert GUIVARCH
suppléant, désignés par la Confédération générale du travail
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Bretagne
2o Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre de l'article D. 1432-15 (I-2o a)
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Patrick DULORIER
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Bretagne
2o Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre de l'article D. 1432-15 (I-2o a)
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Alain DESEVEDAVY
suppléant, désignés par l'Union profes sionnelle artisanale. c) Au titre de l'article D. 1432-15 (I-2o c)
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Bretagne
2o Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre de l'article D. 1432-15 (I-2o a)
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Franck CRAST
suppléant, désignés par la Confédération fran çaise de l'encadrement-Confédération générale des cadres. b) Au titre de l'article D. 1432-15 (I-2o b)
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Bretagne
2o Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre de l'article D. 1432-15 (I-2o a)
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Michel COMBE
suppléant, désignés par le Mouvement des entreprises de France
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Bretagne
2o Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre de l'article D. 1432-15 (I-2o a)
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Michel BOURON
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Bretagne
2o Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre de l'article D. 1432-15 (I-2o a)
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Viviane UGUEN
suppléante, désignés par la Confédération française démocratique du travail
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Bretagne
2o Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre de l'article D. 1432-15 (I-2o a)
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Anne MOIGNE
suppléante, désignés par la Mutualité sociale agricole. d) Au titre de l'article D. 1432-15 (I-2o d)
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Bretagne
2o Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre de l'article D. 1432-15 (I-2o a)
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Christine GOASGUEN
suppléante, désignés par le Régime social des indépendants
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Bretagne
2o Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre de l'article D. 1432-15 (I-2o a)
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Alain Gautron
Objet:
directeur général de l'agence régionale de santé de Bretagne
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
02 Avril 201002/04/2010
De: Alain GAUTRON
Objet:
responsable préfigurateur de l'agence régionale de santé de Bretagne
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
02 Octobre 200902/10/2009

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.