Agence régionale de santé de Provence-Alpes-Côte d'Azur

De: Jean-Christophe GINOUX
inspecteur divisionnaire des finances publiques de classe normale
Objet:
agent comptable de l'agence régionale de santé Provence-Alpes-Côte d'Azur
Remplace:Mme Valérie OLMI
Groupe:
nomination
05 Juin 202005/06/2020
De: Philippe DE MESTER
Objet:
directeur général de l'agence régionale de santé Provence-Alpes-Côte d'Azur
Groupe:
date_debut="2019-01-15"
conseil_des_ministres
nomination
20 Décembre 201820/12/2018
De: Véronique Billaud
directrice déléguée aux politiques régionales de santé de l'agence régionale de santé Provence-Alpes-Côte d'Azur
Objet:
exercer
par intérim, les fonctions de directrice générale de l'agence régionale de santé Provence-Alpes-Côte d'Azur
Groupe:
date_debut="2018-11-28"
charge
18 Novembre 201818/11/2018
De: Emmanuelle FONTAINE-DOMEIZEL
suppléante, désignée par l'Assemblée des départements de France
Objet:
membre du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de ProvenceAlpes-Côte d'Azur
1° Représentants des collectivités territoriales : a) Au titre du I (3°, b) de l'article D. 1432-15
Groupe:
nomination
15 Avril 201715/04/2017
De: Claude d'Harcourt
Objet:
directeur général de l'agence régionale de santé Provence-Alpes-Côte d'Azur
Groupe:
date_debut="2017-01-01"
conseil_des_ministres
nomination
09 Décembre 201609/12/2016
De: Pierre LAGIER
suppléant. b) Au titre du I (4o, b) de l'article D. 1432-15
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de ProvenceAlpes-Côte d'Azur
2o Représentants d'associations de patients, de personnes âgées et de personnes handicapées, désignés par le collège de la conférence régionale de la santé et de l'autonomie réunissant les associations œuvrant dans les domaines de compétences de l'agence régionale de santé : a) Au titre du I (4o, a) de l'article D. 1432-15
Groupe:
nomination
15 Juin 201615/06/2016
De: Claude HUGUES
suppléant
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de ProvenceAlpes-Côte d'Azur
2o Représentants d'associations de patients, de personnes âgées et de personnes handicapées, désignés par le collège de la conférence régionale de la santé et de l'autonomie réunissant les associations œuvrant dans les domaines de compétences de l'agence régionale de santé : a) Au titre du I (4o, a) de l'article D. 1432-15
Groupe:
nomination
15 Juin 201615/06/2016
De: Jean-Claude GRECO
suppléant. c) Au titre du I (4o, c) de l'article D. 1432-15
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de ProvenceAlpes-Côte d'Azur
2o Représentants d'associations de patients, de personnes âgées et de personnes handicapées, désignés par le collège de la conférence régionale de la santé et de l'autonomie réunissant les associations œuvrant dans les domaines de compétences de l'agence régionale de santé : a) Au titre du I (4o, a) de l'article D. 1432-15
Groupe:
nomination
15 Juin 201615/06/2016
De: Guy LEONETTI
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de ProvenceAlpes-Côte d'Azur
1o Représentants des collectivités territoriales : a) Au titre du I (3o, a) de l'article D. 1432-15
Groupe:
nomination
15 Juin 201615/06/2016
De: Catherine GINER
suppléante
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de ProvenceAlpes-Côte d'Azur
1o Représentants des collectivités territoriales : a) Au titre du I (3o, a) de l'article D. 1432-15
Groupe:
nomination
15 Juin 201615/06/2016
De: Evelyne FAURE
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de ProvenceAlpes-Côte d'Azur
1o Représentants des collectivités territoriales : a) Au titre du I (3o, a) de l'article D. 1432-15
Groupe:
nomination
15 Juin 201615/06/2016
De: Marie-Noëlle DISDIER
suppléante
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de ProvenceAlpes-Côte d'Azur
1o Représentants des collectivités territoriales : a) Au titre du I (3o, a) de l'article D. 1432-15
Groupe:
nomination
15 Juin 201615/06/2016
De: Brigitte DEVESA
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de ProvenceAlpes-Côte d'Azur
1o Représentants des collectivités territoriales : a) Au titre du I (3o, a) de l'article D. 1432-15
Groupe:
nomination
15 Juin 201615/06/2016
De: Josy CHAMBON
suppléante, désignés par le président du conseil régional. b) Au titre du I (3o, b) de l'article D. 1432-15
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de ProvenceAlpes-Côte d'Azur
1o Représentants des collectivités territoriales : a) Au titre du I (3o, a) de l'article D. 1432-15
Groupe:
nomination
15 Juin 201615/06/2016
De: Delphine BAGARRY
suppléante, désignées par l'Assemblée des départements de France
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de ProvenceAlpes-Côte d'Azur
1o Représentants des collectivités territoriales : a) Au titre du I (3o, a) de l'article D. 1432-15
Groupe:
nomination
15 Juin 201615/06/2016
De: Paul Castel
Objet:
directeur général par intérim de l'agence régionale de santé de Provence-Alpes-Côte d'Azur
Groupe:
date_debut="2016-01-29"
nomination
23 Décembre 201523/12/2015
De: Valérie OLMI
inspectrice divisionnaire des finances publiques de classe normale
Objet:
agent comptable de l'agence régionale de santé de Provence-Alpes-Côte d'Azur
Remplace:M. Jean PAGES
Groupe:
nomination
08 Octobre 201508/10/2015
De: André JULLIEN
suppléant, désignés par l'Assemblée des départements de France
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de ProvenceAlpes-Côte d'Azur
2o Représentants des collectivités territoriales
Au titre du I (3o, b) de l'article D. 1432-15
Groupe:
nomination
15 Septembre 201515/09/2015
De: Chantal EYMEOUD
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de ProvenceAlpes-Côte d'Azur
2o Représentants des collectivités territoriales
Au titre du I (3o, b) de l'article D. 1432-15
Groupe:
nomination
15 Septembre 201515/09/2015
De: Antoine PASTORELLI
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de ProvenceAlpes-Côte d'Azur
1o Au titre du I (2o, c) de l'article D. 1432-15
membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Septembre 201515/09/2015
De: Jean-Michel MAZET
suppléant, désignés par la Mutualité sociale agricole
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de ProvenceAlpes-Côte d'Azur
1o Au titre du I (2o, c) de l'article D. 1432-15
membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Septembre 201515/09/2015
De: Angel BENITO
suppléant, désignés par la Confédération générale du travail-Force ouvrière
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de ProvenceAlpes-Côte d'Azur
1. Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre du I (2o, a) de l'article D. 1432-15
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Juillet 201515/07/2015
De: Martine CORSO
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de ProvenceAlpes-Côte d'Azur
1. Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre du I (2o, a) de l'article D. 1432-15
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Juillet 201515/07/2015
De: Michel LECARPENTIER
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de ProvenceAlpes-Côte d'Azur
3. Représentants d'associations de patients, de personnes âgées et de personnes handicapées, désignés par le collège de la conférence régionale de la santé et de l'autonomie réunissant les associations œuvrant dans les domaines de compétence de l'agence régionale de santé : a) Au titre du I (4o, a) de l'article D. 1432-15
Groupe:
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Georges JEGO
suppléant. c) Au titre du I (4o, c) de l'article D. 1432-15
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de ProvenceAlpes-Côte d'Azur
3. Représentants d'associations de patients, de personnes âgées et de personnes handicapées, désignés par le collège de la conférence régionale de la santé et de l'autonomie réunissant les associations œuvrant dans les domaines de compétence de l'agence régionale de santé : a) Au titre du I (4o, a) de l'article D. 1432-15
Groupe:
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Robert DUMONT
suppléant
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de ProvenceAlpes-Côte d'Azur
3. Représentants d'associations de patients, de personnes âgées et de personnes handicapées, désignés par le collège de la conférence régionale de la santé et de l'autonomie réunissant les associations œuvrant dans les domaines de compétence de l'agence régionale de santé : a) Au titre du I (4o, a) de l'article D. 1432-15
Groupe:
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Patrick DANDREIS
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de ProvenceAlpes-Côte d'Azur
3. Représentants d'associations de patients, de personnes âgées et de personnes handicapées, désignés par le collège de la conférence régionale de la santé et de l'autonomie réunissant les associations œuvrant dans les domaines de compétence de l'agence régionale de santé : a) Au titre du I (4o, a) de l'article D. 1432-15
Groupe:
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Alain BREMOND
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de ProvenceAlpes-Côte d'Azur
3. Représentants d'associations de patients, de personnes âgées et de personnes handicapées, désignés par le collège de la conférence régionale de la santé et de l'autonomie réunissant les associations œuvrant dans les domaines de compétence de l'agence régionale de santé : a) Au titre du I (4o, a) de l'article D. 1432-15
Groupe:
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Pierre SOUBELET
préfet du département du Var
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de ProvenceAlpes-Côte d'Azur
1. Au titre du 1o (c) de l'article D. 1432-15 (I), représentant de l'État
Groupe:
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Marie-Laure LUMEDILUNA
suppléante. b) Au titre du I (4o, b) de l'article D. 1432-15
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de ProvenceAlpes-Côte d'Azur
3. Représentants d'associations de patients, de personnes âgées et de personnes handicapées, désignés par le collège de la conférence régionale de la santé et de l'autonomie réunissant les associations œuvrant dans les domaines de compétence de l'agence régionale de santé : a) Au titre du I (4o, a) de l'article D. 1432-15
Groupe:
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Jean-Claude HUSSON
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de ProvenceAlpes-Côte d'Azur
4. Personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Yann BOURGUEIL
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de ProvenceAlpes-Côte d'Azur
4. Personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Jean-Louis BONNET
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de ProvenceAlpes-Côte d'Azur
4. Personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Jean-Claude BELLIERE
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de ProvenceAlpes-Côte d'Azur
4. Personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Robert QUILICI
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de ProvenceAlpes-Côte d'Azur
2. Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre du I (2o, a) de l'article D. 1432-15
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Claude NEGRI
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de ProvenceAlpes-Côte d'Azur
2. Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre du I (2o, a) de l'article D. 1432-15
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Jean-Noël MARCHESCHI
désigné par l'Union professionnelle artisanale
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de ProvenceAlpes-Côte d'Azur
2. Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre du I (2o, a) de l'article D. 1432-15
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Michel LAURENT
titulaire, désigné par la Confédération générale du travail
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de ProvenceAlpes-Côte d'Azur
2. Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre du I (2o, a) de l'article D. 1432-15
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Jean-Pierre KOLLER
suppléant, désignés par la Confédération générale des petites et moyennes entreprises
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de ProvenceAlpes-Côte d'Azur
2. Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre du I (2o, a) de l'article D. 1432-15
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Richard CATHELIN
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de ProvenceAlpes-Côte d'Azur
2. Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre du I (2o, a) de l'article D. 1432-15
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Daniel BOHN
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de ProvenceAlpes-Côte d'Azur
2. Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre du I (2o, a) de l'article D. 1432-15
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Philippe AUBRY
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de ProvenceAlpes-Côte d'Azur
2. Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre du I (2o, a) de l'article D. 1432-15
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Gérard AUBERT
suppléant, désignés par la Confédération française de l'encadrement-Confédération générale des cadres. b) Au titre du I (2o, b) de l'article D. 1432-15
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de ProvenceAlpes-Côte d'Azur
2. Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre du I (2o, a) de l'article D. 1432-15
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Alain ANGLES
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de ProvenceAlpes-Côte d'Azur
2. Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre du I (2o, a) de l'article D. 1432-15
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Angélique SCHWARTZ
suppléante, désignés par la Confédération française des travailleurs chrétiens
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de ProvenceAlpes-Côte d'Azur
2. Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre du I (2o, a) de l'article D. 1432-15
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Monique FILLON
suppléante, désignés par le Mouvement des entreprises de France
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de ProvenceAlpes-Côte d'Azur
2. Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre du I (2o, a) de l'article D. 1432-15
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Marie-Line DEBIEVRE
suppléante, désignés par la Confédération française démocratique du travail
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de ProvenceAlpes-Côte d'Azur
2. Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre du I (2o, a) de l'article D. 1432-15
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Anne MESLIAND
suppléante, désignée par le président du conseil régional
Objet:
membre du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de ProvenceAlpes-Côte d'Azur
au titre du a du 3o de l'article D. 1432-15 (I) (représentants des collectivités territoriales)
Remplace:M. Ladislas POLSKI
Groupe:
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Daniel BOHN
titulaire, désigné par la Confédération française démocratique du travail
Objet:
membre du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Provence-AlpesCôte d'Azur
Au titre du a du 2o de l'article D. 1432-15-I (membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie)
Remplace:M. René BAGLIONE
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Avril 201415/04/2014
De: Hubert BASSE
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de ProvenceAlpes-Côte d'Azur
Article 2
Participent au conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Provence-Alpes-Côte d'Azur, avec voix consultative
représentants du personnel, désignés par le comité d'agence
Groupe:
nomination
15 Décembre 201315/12/2013
De: Hélène EGEA
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de ProvenceAlpes-Côte d'Azur
Article 2
Participent au conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Provence-Alpes-Côte d'Azur, avec voix consultative
représentants du personnel, désignés par le comité d'agence
Groupe:
nomination
15 Décembre 201315/12/2013
De: Gaëlle LENFANT
seconde suppléante, désignée par le président du conseil régional
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de ProvenceAlpes-Côte d'Azur
2. Au titre du a du 3o de l'article D. 1432-15-I (représentants des collectivités territoriales)
Groupe:
nomination
15 Décembre 201315/12/2013
De: Patrice DANDREIS
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de ProvenceAlpes-Côte d'Azur
3. Au titre du c du 4° de l'article D. 1432-15-I (représentants d'associations de personnes âgées)
Remplace:M. Alain MONOT
Groupe:
nomination
15 Juin 201315/06/2013
De: François FANTAUZZO
titulaire, désigné par le Régime social des indépendants
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de ProvenceAlpes-Côte d'Azur
2. Au d du 2° de l'article D. 1432-15-I (membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie)
Remplace:M. Louis NAVALON
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Juin 201315/06/2013
De: Philippe NEMBI
titulaire, désigné par l'Union professionnelle artisanale
Objet:
membre du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Provence Alpes-Côte d'Azur
Au titre du b du 2o de l'article D. 1432-15-I (représentants des collectivités territoriales)
Remplace:M. Jean-Pierre GALVEZ
Groupe:
nomination
15 Mars 201315/03/2013
De: Paul CASTEL
Objet:
directeur général de l'agence régionale de santé de Provence-Alpes-Côte d'Azur
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
14 Décembre 201214/12/2012
De: Alain BREMOND
titulaire
Objet:
membre du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Provence Alpes-Côte d'Azur
Représentants d'associations de patients, de personnes âgées et de personnes handicapées désignés par la conférence régionale de la santé et l'autonomie
Au titre du b du 4o de l'article D. 1432-15-I
Remplace:M. Jean MANCHON
Groupe:
nomination
15 Mai 201215/05/2012
De: Olivier MESMIN d'ESTIENNE
Objet:
membre du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Provence Alpes-Côte d'Azur
Au titre du 5o de l'article D. 1432-15-I (personnalité qualifiée)
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
15 Février 201215/02/2012
De: Jean-Claude HUSSON
en rempla cement de
Objet:
membre du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Provence Alpes-Côte d'Azur
Au titre du 5o de l'article D. 1432-15-I (personnalité qualifiée)
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
15 Février 201215/02/2012
De: Paul MOURIER
préfet du Var
Objet:
membre du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Provence Alpes-Côte d'Azur
1. Au titre du c du 1o de l'article D. 1432-15-I, représentant de l'État
Remplace:M. Francis LAMY
Groupe:
nomination
15 Juillet 201115/07/2011
De: Henri Estrat
Objet:
d'office
à faire valoir ses droits à la retraite
attaché principal d'administration, mis à disposition auprès de l'agence régionale de santé de Provence-Alpes-Côte d'Azur
Groupe:
date_debut="2011-11-13"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
01 Juillet 201101/07/2011
De: KAPLANSKI
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Provence Alpes-Côte d'Azur
Article 2
Participent au conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Provence-Alpes-Côte d'Azur, avec voix consultative
représentants du personnel, désignés par le comité d'agence
en remplacement des représentants désignés par le directeur général de l'agence régionale de santé dans l'attente de la constitution du comité d'agence
Groupe:
nomination
15 Juin 201115/06/2011
De: GRANEL DE SOLIGNAC
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Provence Alpes-Côte d'Azur
Article 2
Participent au conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Provence-Alpes-Côte d'Azur, avec voix consultative
représentants du personnel, désignés par le comité d'agence
en remplacement des représentants désignés par le directeur général de l'agence régionale de santé dans l'attente de la constitution du comité d'agence
Groupe:
nomination
15 Juin 201115/06/2011
De: André JULLIEN
suppléant, désignés par l'Association des maires de France
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Provence Alpes-Côte d'Azur
1. Au titre du c du 3o de l'article D. 1432-15-I (représentants des collectivités territoriales)
Groupe:
nomination
15 Juin 201115/06/2011
De: Chantal EYMEOUD
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Provence Alpes-Côte d'Azur
1. Au titre du c du 3o de l'article D. 1432-15-I (représentants des collectivités territoriales)
Groupe:
nomination
15 Juin 201115/06/2011
De: Bernard NICO LETTI
suppléant, désignés par le Mouvement des entreprises de France
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Provence Alpes-Côte d'Azur
3. Au titre du b du 2o de l'article D. 1432-15 (I)
Groupe:
nomination
15 Septembre 201015/09/2010
De: Yves MONNIER
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Provence Alpes-Côte d'Azur
3. Au titre du b du 2o de l'article D. 1432-15 (I)
Groupe:
nomination
15 Septembre 201015/09/2010
De: Jean-Pierre KOLLER
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Provence Alpes-Côte d'Azur
3. Au titre du b du 2o de l'article D. 1432-15 (I)
Groupe:
nomination
15 Septembre 201015/09/2010
De: Jean-Pierre GAUGLER
suppléant, désignés par la Confédé ration générale des petites et moyennes entreprises
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Provence Alpes-Côte d'Azur
3. Au titre du b du 2o de l'article D. 1432-15 (I)
Groupe:
nomination
15 Septembre 201015/09/2010
De: Patrick TITEUX
suppléant, désignés par la Confédération française des travailleurs chrétiens
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Provence Alpes-Côte d'Azur
2. Au titre du a du 2o de l'article D. 1432-15 (I)
membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Septembre 201015/09/2010
De: Bernard GUITTARD
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Provence Alpes-Côte d'Azur
2. Au titre du a du 2o de l'article D. 1432-15 (I)
membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Septembre 201015/09/2010
De: Jean-Pierre PESCE
suppléant
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Provence Alpes-Côte d'Azur
4o Représentants d'associations de patients, de personnes âgées et de personnes handicapées, désignés par le préfet de région, dans l'attente de la mise en place de la conférence régionale de la santé et de l'autonomie : a) Au titre de l'article D. 1432-15 (I-4o a)
Groupe:
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Michel LECARPENTIER
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Provence Alpes-Côte d'Azur
4o Représentants d'associations de patients, de personnes âgées et de personnes handicapées, désignés par le préfet de région, dans l'attente de la mise en place de la conférence régionale de la santé et de l'autonomie : a) Au titre de l'article D. 1432-15 (I-4o a)
Groupe:
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Philippe HANRIAT
suppléant. b) Au titre de l'article D. 1432-15 (I-4o b)
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Provence Alpes-Côte d'Azur
4o Représentants d'associations de patients, de personnes âgées et de personnes handicapées, désignés par le préfet de région, dans l'attente de la mise en place de la conférence régionale de la santé et de l'autonomie : a) Au titre de l'article D. 1432-15 (I-4o a)
Groupe:
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: le docteur
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Provence Alpes-Côte d'Azur
4o Représentants d'associations de patients, de personnes âgées et de personnes handicapées, désignés par le préfet de région, dans l'attente de la mise en place de la conférence régionale de la santé et de l'autonomie : a) Au titre de l'article D. 1432-15 (I-4o a)
Groupe:
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Jérôme COLONNA
suppléant. c) Au titre de l'article D. 1432-15 (I-4o c)
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Provence Alpes-Côte d'Azur
4o Représentants d'associations de patients, de personnes âgées et de personnes handicapées, désignés par le préfet de région, dans l'attente de la mise en place de la conférence régionale de la santé et de l'autonomie : a) Au titre de l'article D. 1432-15 (I-4o a)
Groupe:
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Roland CANOVAS
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Provence Alpes-Côte d'Azur
4o Représentants d'associations de patients, de personnes âgées et de personnes handicapées, désignés par le préfet de région, dans l'attente de la mise en place de la conférence régionale de la santé et de l'autonomie : a) Au titre de l'article D. 1432-15 (I-4o a)
Groupe:
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Ladislas POLSKI
suppléant, désignés par le président du conseil régional. b) Au titre de l'article D. 1432-15 (I-3o b)
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Provence Alpes-Côte d'Azur
3o Représentants des collectivités territoriales : a) Au titre de l'article D. 1432-15 (I-3o a)
Groupe:
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Horace LANFRANCHI
suppléant, désignés par l'Assemblée des départements de France
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Provence Alpes-Côte d'Azur
3o Représentants des collectivités territoriales : a) Au titre de l'article D. 1432-15 (I-3o a)
Groupe:
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Jean-Noël GUERINI
suppléant
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Provence Alpes-Côte d'Azur
3o Représentants des collectivités territoriales : a) Au titre de l'article D. 1432-15 (I-3o a)
Groupe:
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Jean-Yves DUSSERRE
titu laire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Provence Alpes-Côte d'Azur
3o Représentants des collectivités territoriales : a) Au titre de l'article D. 1432-15 (I-3o a)
Groupe:
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Jean-Louis BIANCO
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Provence Alpes-Côte d'Azur
3o Représentants des collectivités territoriales : a) Au titre de l'article D. 1432-15 (I-3o a)
Groupe:
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Francis LAMY
préfet des Alpes Maritimes
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Provence Alpes-Côte d'Azur
1o Au titre de l'article 1432-15 (I-1o c), représentant de l'État
Groupe:
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Jasmine MORETTI
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Provence Alpes-Côte d'Azur
Article 2
Participent au conseil de surveillance avec voix consultative
représentants du personnel, désignés par le directeur général de l'agence régionale de santé, dans l'attente de la constitution du comité d'agence
Groupe:
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Florence MARTIN
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Provence Alpes-Côte d'Azur
Article 2
Participent au conseil de surveillance avec voix consultative
représentants du personnel, désignés par le directeur général de l'agence régionale de santé, dans l'attente de la constitution du comité d'agence
Groupe:
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: le docteur
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Provence Alpes-Côte d'Azur
Article 2
Participent au conseil de surveillance avec voix consultative
représentants du personnel, désignés par le directeur général de l'agence régionale de santé, dans l'attente de la constitution du comité d'agence
Groupe:
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Marie-Odile DESANA
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Provence Alpes-Côte d'Azur
4o Représentants d'associations de patients, de personnes âgées et de personnes handicapées, désignés par le préfet de région, dans l'attente de la mise en place de la conférence régionale de la santé et de l'autonomie : a) Au titre de l'article D. 1432-15 (I-4o a)
Groupe:
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Anne-Marie HAUTANT
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Provence Alpes-Côte d'Azur
3o Représentants des collectivités territoriales : a) Au titre de l'article D. 1432-15 (I-3o a)
Groupe:
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Olivier MESMIN d'ESTIENNE
président de la commission régionale de conciliation et d'indem nisation
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Provence Alpes-Côte d'Azur
5o Personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Emmanuel HIRSCH
directeur de l'espace éthique de l'AP-HP
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Provence Alpes-Côte d'Azur
5o Personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Christian DUVAL
directeur de Sciences-Po d'Aix-en-Provence
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Provence Alpes-Côte d'Azur
5o Personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Jean-Claude BELLIERE
président de la Mutuelle des services publics de Marseille
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Provence Alpes-Côte d'Azur
5o Personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Michel VIGUIER
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Provence Alpes-Côte d'Azur
2o Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre de l'article D. 1432-15 (I-2o a)
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Edmond POULARS
suppléant, désignés par l'Union profes sionnelle artisanale. c) Au titre de l'article D. 1432-15 (I-2o c)
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Provence Alpes-Côte d'Azur
2o Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre de l'article D. 1432-15 (I-2o a)
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Antoine PASTORELLI
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Provence Alpes-Côte d'Azur
2o Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre de l'article D. 1432-15 (I-2o a)
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Louis NAVALON
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Provence Alpes-Côte d'Azur
2o Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre de l'article D. 1432-15 (I-2o a)
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: François LECA
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Provence Alpes-Côte d'Azur
2o Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre de l'article D. 1432-15 (I-2o a)
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Dominique KLEIN
suppléant, désignés par la Confédération fran çaise démocratique du travail
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Provence Alpes-Côte d'Azur
2o Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre de l'article D. 1432-15 (I-2o a)
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Jean-Pierre GALVEZ
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Provence Alpes-Côte d'Azur
2o Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre de l'article D. 1432-15 (I-2o a)
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Michel FINE
suppléant, désignés par la Mutualité sociale agricole. d) Au titre de l'article D. 1432-15 (I-2o d)
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Provence Alpes-Côte d'Azur
2o Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre de l'article D. 1432-15 (I-2o a)
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: André DESCAMPS
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Provence Alpes-Côte d'Azur
2o Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre de l'article D. 1432-15 (I-2o a)
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Michel DENIEAULT
suppléant, désignés par la Confédération générale du travail
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Provence Alpes-Côte d'Azur
2o Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre de l'article D. 1432-15 (I-2o a)
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: René BERGLION
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Provence Alpes-Côte d'Azur
2o Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre de l'article D. 1432-15 (I-2o a)
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Jean-Claude BABIZE
suppléant, désignés par le régime social des indépendants
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Provence Alpes-Côte d'Azur
2o Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre de l'article D. 1432-15 (I-2o a)
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Gérard AUBERT
suppléant, désignés par la Confédération fran çaise de l'encadrement-Confédération générale des cadres. b) Au titre de l'article D. 1432-15 (I-2o b)
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Provence Alpes-Côte d'Azur
2o Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre de l'article D. 1432-15 (I-2o a)
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Marie-France ARAGNO
suppléante, désignés par la Confédé ration générale du travail-Force ouvrière
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Provence Alpes-Côte d'Azur
2o Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre de l'article D. 1432-15 (I-2o a)
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Dominique Deroubaix
Objet:
directeur général de l'agence régionale de santé de Provence-Alpes-Côte d'Azur
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
02 Avril 201002/04/2010
De: Dominique DEROUBAIX
Objet:
responsable préfigurateur de l'agence régionale de santé de Provence-Alpes-Côte d'Azur
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
02 Octobre 200902/10/2009

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.