Direction de la sécurité de l'aviation civile Antilles-Guyane

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De: ORLAY (Marie-Flore)
Objet:
régisseuse d'avances et de recettes (budget annexe) auprès de la délégation territoriale Guadeloupe de la direction de la sécurité de l'aviation civile Antilles-Guyane
Groupe:
date_debut="2017-10-31"
cessation de fonction
21 Septembre 201721/09/2017
De: Emmanuel SIMONNET
Objet:
Le comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail (CHSCT) de la direction de la sécurité de l'aviation civile Antilles-Guyane et du service de la navigation aérienne Antilles-Guyane
REPRÉSENTANTS DU PERSONNEL
UNSA
Suppléant
Groupe:
suppleant
composition
30 Août 201730/08/2017
De: Thierry RUSSO
Objet:
Le comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail (CHSCT) de la direction de la sécurité de l'aviation civile Antilles-Guyane et du service de la navigation aérienne Antilles-Guyane
REPRÉSENTANTS DU PERSONNEL
SNCTA
Suppléant
Groupe:
suppleant
composition
30 Août 201730/08/2017
De: Jean-Michel SABIN
Objet:
Le comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail (CHSCT) de la direction de la sécurité de l'aviation civile Antilles-Guyane et du service de la navigation aérienne Antilles-Guyane
REPRÉSENTANTS DU PERSONNEL
FO
Suppléant
Groupe:
suppleant
composition
30 Août 201730/08/2017
De: Otto BRIAND
Objet:
Le comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail (CHSCT) de la direction de la sécurité de l'aviation civile Antilles-Guyane et du service de la navigation aérienne Antilles-Guyane
REPRÉSENTANTS DU PERSONNEL
CGT
Suppléants
Groupe:
suppleant
composition
30 Août 201730/08/2017
De: Philip LUCENAY
Objet:
Le comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail (CHSCT) de la direction de la sécurité de l'aviation civile Antilles-Guyane et du service de la navigation aérienne Antilles-Guyane
REPRÉSENTANTS DU PERSONNEL
CFDT
Suppléants
Groupe:
suppleant
composition
30 Août 201730/08/2017
De: Jacqueline DANTIN
Objet:
Le comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail (CHSCT) de la direction de la sécurité de l'aviation civile Antilles-Guyane et du service de la navigation aérienne Antilles-Guyane
REPRÉSENTANTS DU PERSONNEL
CGT
Suppléants
Groupe:
suppleant
composition
30 Août 201730/08/2017
De: Lisette CIANI
Objet:
Le comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail (CHSCT) de la direction de la sécurité de l'aviation civile Antilles-Guyane et du service de la navigation aérienne Antilles-Guyane
REPRÉSENTANTS DU PERSONNEL
CGT
Suppléants
Groupe:
suppleant
composition
30 Août 201730/08/2017
De: Chantal BOBI
Objet:
Le comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail (CHSCT) de la direction de la sécurité de l'aviation civile Antilles-Guyane et du service de la navigation aérienne Antilles-Guyane
REPRÉSENTANTS DU PERSONNEL
CFDT
Suppléants
Groupe:
suppleant
composition
30 Août 201730/08/2017
De: Arnaud DARRAS
Objet:
Le comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail (CHSCT) de la direction de la sécurité de l'aviation civile Antilles-Guyane et du service de la navigation aérienne Antilles-Guyane
REPRÉSENTANTS DU PERSONNEL
SNCTA
Titulaire
Groupe:
composition
30 Août 201730/08/2017
De: Gerry GLONDU
Objet:
Le comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail (CHSCT) de la direction de la sécurité de l'aviation civile Antilles-Guyane et du service de la navigation aérienne Antilles-Guyane
REPRÉSENTANTS DU PERSONNEL
CGT
Titulaires
Groupe:
composition
30 Août 201730/08/2017
De: Eric BECHET
Objet:
Le comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail (CHSCT) de la direction de la sécurité de l'aviation civile Antilles-Guyane et du service de la navigation aérienne Antilles-Guyane
REPRÉSENTANTS DU PERSONNEL
CFDT
Titulaires
Groupe:
composition
30 Août 201730/08/2017
De: Jérôme JOURNET
chef du service de la navigation aérienne Antilles-Guyane (ou son représentant)
Objet:
Le comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail (CHSCT) de la direction de la sécurité de l'aviation civile Antilles-Guyane et du service de la navigation aérienne Antilles-Guyane
REPRÉSENTANTS DE L'ADMINISTRATION
Coprésidents du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail
Groupe:
composition
30 Août 201730/08/2017
De: Frédéric GUIGNIER
directeur de la sécurité de l'aviation civile Antilles-Guyane (ou son représentant)
Objet:
Le comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail (CHSCT) de la direction de la sécurité de l'aviation civile Antilles-Guyane et du service de la navigation aérienne Antilles-Guyane
REPRÉSENTANTS DE L'ADMINISTRATION
Coprésidents du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail
Groupe:
composition
30 Août 201730/08/2017
De: Sandrine THIBAULT
Objet:
Le comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail (CHSCT) de la direction de la sécurité de l'aviation civile Antilles-Guyane et du service de la navigation aérienne Antilles-Guyane
REPRÉSENTANTS DU PERSONNEL
UNSA
Titulaires
Groupe:
composition
30 Août 201730/08/2017
De: Isabelle BREMOND-DUPIN
Objet:
Le comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail (CHSCT) de la direction de la sécurité de l'aviation civile Antilles-Guyane et du service de la navigation aérienne Antilles-Guyane
REPRÉSENTANTS DU PERSONNEL
UNSA
Titulaires
Groupe:
composition
30 Août 201730/08/2017
De: Ghislaine EDOUARD
Objet:
Le comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail (CHSCT) de la direction de la sécurité de l'aviation civile Antilles-Guyane et du service de la navigation aérienne Antilles-Guyane
REPRÉSENTANTS DU PERSONNEL
FO
Titulaire
Groupe:
composition
30 Août 201730/08/2017
De: Manuella HERY-MORNET
Objet:
Le comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail (CHSCT) de la direction de la sécurité de l'aviation civile Antilles-Guyane et du service de la navigation aérienne Antilles-Guyane
REPRÉSENTANTS DU PERSONNEL
CGT
Titulaires
Groupe:
composition
30 Août 201730/08/2017
De: Liliane BADEN
Objet:
Le comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail (CHSCT) de la direction de la sécurité de l'aviation civile Antilles-Guyane et du service de la navigation aérienne Antilles-Guyane
REPRÉSENTANTS DU PERSONNEL
CGT
Titulaires
Groupe:
composition
30 Août 201730/08/2017
De: Christiane GOMBAULD
Objet:
Le comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail (CHSCT) de la direction de la sécurité de l'aviation civile Antilles-Guyane et du service de la navigation aérienne Antilles-Guyane
REPRÉSENTANTS DU PERSONNEL
CFDT
Titulaires
Groupe:
composition
30 Août 201730/08/2017
De: Catherine ZERROUKI
chef du département gestion des ressources de la direction de la sécurité de l'aviation civile Antilles-Guyane (ou son représentant)
Objet:
Le comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail (CHSCT) de la direction de la sécurité de l'aviation civile Antilles-Guyane et du service de la navigation aérienne Antilles-Guyane
REPRÉSENTANTS DE L'ADMINISTRATION
Responsables en matière de ressources humaines
Groupe:
composition
30 Août 201730/08/2017
De: Catherine SEGAY
chef du service administratif du service de la navigation aérienne AntillesGuyane (ou son représentant)
Objet:
Le comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail (CHSCT) de la direction de la sécurité de l'aviation civile Antilles-Guyane et du service de la navigation aérienne Antilles-Guyane
REPRÉSENTANTS DE L'ADMINISTRATION
Responsables en matière de ressources humaines
Groupe:
composition
30 Août 201730/08/2017
De: Claude Miquel
ingénieur des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite des attributions de la direction de la sécurité de l'aviation civile Antilles-Guyane
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
06 Juillet 201706/07/2017
De: Frédéric Guignier
ingénieur des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite des attributions de la direction de la sécurité de l'aviation civile Antilles-Guyane
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
06 Juillet 201706/07/2017
De: Claude Miquel
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
assurer l'intérim des fonctions de directeur de la sécurité de l'aviation civile Antilles-Guyane
Groupe:
charge
24 Mars 201724/03/2017
De: Claude Miquel
ingénieur des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite des attributions de la direction de la sécurité de l'aviation civile Antilles-Guyane
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
18 Mars 201718/03/2017
De: Claude Miquel
ingénieur des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite des attributions de la direction de la sécurité de l'aviation civile Antilles-Guyane
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
03 Février 201603/02/2016
De: Philippe Guivarc'h
ingénieur des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite des attributions de la direction de la sécurité de l'aviation civile Antilles-Guyane
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
03 Février 201603/02/2016
De: Claude Miquel
ingénieur des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite des attributions de la direction de la sécurité de l'aviation civile Antilles-Guyane
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
19 Juin 201519/06/2015
De: Philippe Guivarc'h
ingénieur des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite des attributions de la direction de la sécurité de l'aviation civile Antilles-Guyane
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
19 Juin 201519/06/2015
De: Claude Miquel
ingénieur des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite des attributions de la direction de la sécurité de l'aviation civile Antilles-Guyane
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
15 Novembre 201415/11/2014
De: Philippe Guivarc'h
ingénieur des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite des attributions de la direction de la sécurité de l'aviation civile Antilles-Guyane
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
15 Novembre 201415/11/2014
De: Marie-Flore ORLAY
assistante d'administration de l'aviation civile
Objet:
régisseur d'avances et de recettes (budget annexe) auprès de la délégation territoriale Guadeloupe de la direction de la sécurité de l'aviation civile Antilles-Guyane
Groupe:
date_debut="2014-10-01"
nomination
29 Octobre 201429/10/2014
De: Bertrand NEROR
Objet:
membres du comité technique spécial de la direction de la sécurité de l'aviation civile Antilles-Guyane
Représentants du personnel
FO
Suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
27 Octobre 201427/10/2014
De: Alain MARGUERITTE
Objet:
membres du comité technique spécial de la direction de la sécurité de l'aviation civile Antilles-Guyane
Représentants du personnel
CGT
Suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
27 Octobre 201427/10/2014
De: Otto BRIAND
Objet:
membres du comité technique spécial de la direction de la sécurité de l'aviation civile Antilles-Guyane
Représentants du personnel
CGT
Suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
27 Octobre 201427/10/2014
De: Franck GUIMESE
Objet:
membres du comité technique spécial de la direction de la sécurité de l'aviation civile Antilles-Guyane
Représentants du personnel
CFDT
Suppléant
Groupe:
suppleant
désignation
27 Octobre 201427/10/2014
De: Claude MIQUEL
Objet:
membres du comité technique spécial de la direction de la sécurité de l'aviation civile Antilles-Guyane
Représentants de l'administration
Suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
27 Octobre 201427/10/2014
De: Ghislaine EDOUARD
Objet:
membres du comité technique spécial de la direction de la sécurité de l'aviation civile Antilles-Guyane
Représentants du personnel
FO
Suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
27 Octobre 201427/10/2014
De: Céline MARIE-APPOLINE
Objet:
membres du comité technique spécial de la direction de la sécurité de l'aviation civile Antilles-Guyane
Représentants de l'administration
Suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
27 Octobre 201427/10/2014
De: Serge NORKA
Objet:
membres du comité technique spécial de la direction de la sécurité de l'aviation civile Antilles-Guyane
Représentants du personnel
FO
Titulaires
Groupe:
désignation
27 Octobre 201427/10/2014
De: Eddy-Michel BAZILE
chargé de mission, assiste le président du CTS pour l'organisation des réunions et la restitution des débats
Objet:
membres du comité technique spécial de la direction de la sécurité de l'aviation civile Antilles-Guyane
Représentants du personnel
CFDT
Article 2
Groupe:
désignation
27 Octobre 201427/10/2014
De: Florian LINKE
Objet:
membres du comité technique spécial de la direction de la sécurité de l'aviation civile Antilles-Guyane
Représentants de l'administration
Titulaires
Groupe:
désignation
27 Octobre 201427/10/2014
De: Philippe GUIVARC'H
(président)
Objet:
membres du comité technique spécial de la direction de la sécurité de l'aviation civile Antilles-Guyane
Représentants de l'administration
Titulaires
Groupe:
désignation
27 Octobre 201427/10/2014
De: Vania VASSARD
Objet:
membres du comité technique spécial de la direction de la sécurité de l'aviation civile Antilles-Guyane
Représentants du personnel
FO
Titulaires
Groupe:
désignation
27 Octobre 201427/10/2014
De: Manuella HERY
Objet:
membres du comité technique spécial de la direction de la sécurité de l'aviation civile Antilles-Guyane
Représentants du personnel
CGT
Titulaires
Groupe:
désignation
27 Octobre 201427/10/2014
De: Jeanne FLANDRINA
Objet:
membres du comité technique spécial de la direction de la sécurité de l'aviation civile Antilles-Guyane
Représentants du personnel
CGT
Titulaires
Groupe:
désignation
27 Octobre 201427/10/2014
De: Chantal BOBI
Objet:
membres du comité technique spécial de la direction de la sécurité de l'aviation civile Antilles-Guyane
Représentants du personnel
CFDT
Titulaire
Groupe:
désignation
27 Octobre 201427/10/2014
De: Franciane Guillaume
Objet:
régisseur d'avances et de recettes (budget annexe) auprès de la délégation territoriale Guadeloupe de la direction de la sécurité de l'aviation civile Antilles-Guyane
Groupe:
cessation de fonction
16 Octobre 201416/10/2014
De: Jean-Michel Boivin
ingénieur des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite des attributions de la direction de la sécurité de l'aviation civile Antilles-Guyane
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
10 Juillet 201410/07/2014
De: Stéphane Le Foll
ingénieur des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite des attributions de la direction de la sécurité de l'aviation civile Antilles-Guyane
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
22 Mars 201422/03/2014
De: Jean-Michel Boivin
ingénieur des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite des attributions de la direction de la sécurité de l'aviation civile Antilles-Guyane
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
22 Mars 201422/03/2014
De: Stéphane Le Foll
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite des attributions de la direction de la sécurité de l'aviation civile Antilles-Guyane
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
08 Février 201308/02/2013
De: Jean-Michel Boivin
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite des attributions de la direction de la sécurité de l'aviation civile Antilles-Guyane
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
08 Février 201308/02/2013
De: Franciane GUILLAUME
adjointe d'administration de l'aviation civile
Objet:
régisseur d'avances et de recettes (budget annexe) auprès de la délégation territoriale Guadeloupe de la direction de la sécurité de l'aviation civile Antilles-Guyane
Remplace:Mme Christine PATISSON
Groupe:
date_debut="2012-10-30"
nomination
01 Novembre 201201/11/2012
De: Stéphane Le Foll
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite des attributions de la direction de la sécurité de l'aviation civile Antilles-Guyane
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
28 Septembre 201228/09/2012
De: Jean-Michel Boivin
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite des attributions de la direction de la sécurité de l'aviation civile Antilles-Guyane
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
28 Septembre 201228/09/2012
De: Stéphane Le Foll
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite des attributions de la direction de la sécurité de l'aviation civile Antilles-Guyane
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
03 Juin 201203/06/2012
De: Jean-Michel Boivin
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite des attributions de la direction de la sécurité de l'aviation civile Antilles-Guyane
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
03 Juin 201203/06/2012
De: Patrice BONARDEL
Objet:
membres du comité technique spécial de la direction de la sécurité de l'aviation civile Antilles-Guyane
Représentants du personnel
(5 titulaires, 5 suppléants)
FO
Membres titulaires
Groupe:
suppleant
désignation
20 Février 201220/02/2012
De: Jean JACQUES
Objet:
membres du comité technique spécial de la direction de la sécurité de l'aviation civile Antilles-Guyane
Représentants du personnel
(5 titulaires, 5 suppléants)
FO
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
20 Février 201220/02/2012
De: Alain MARGUERITTE
Objet:
membres du comité technique spécial de la direction de la sécurité de l'aviation civile Antilles-Guyane
Représentants du personnel
(5 titulaires, 5 suppléants)
CGT
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
20 Février 201220/02/2012
De: Otto BRIAND
Objet:
membres du comité technique spécial de la direction de la sécurité de l'aviation civile Antilles-Guyane
Représentants du personnel
(5 titulaires, 5 suppléants)
CGT
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
20 Février 201220/02/2012
De: Franck GUIMESE
Objet:
membres du comité technique spécial de la direction de la sécurité de l'aviation civile Antilles-Guyane
Représentants du personnel
(5 titulaires, 5 suppléants)
CFDT
Membre suppléant
Groupe:
suppleant
désignation
20 Février 201220/02/2012
De: Philippe LEMARIE
chargé de mission, assiste le président du CTS pour l'organisation des réunions et la restitution des débats
Objet:
membres du comité technique spécial de la direction de la sécurité de l'aviation civile Antilles-Guyane
Représentants du personnel
(5 titulaires, 5 suppléants)
CFDT
Article 2
Groupe:
suppleant
désignation
20 Février 201220/02/2012
De: Stéphane LE FOLL
Objet:
membres du comité technique spécial de la direction de la sécurité de l'aviation civile Antilles-Guyane
Représentants de l'administration
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
20 Février 201220/02/2012
De: Florian LINKE
Objet:
membres du comité technique spécial de la direction de la sécurité de l'aviation civile Antilles-Guyane
Représentants de l'administration
(2 titulaires, 2 suppléants)
Membres titulaires
Groupe:
suppleant
désignation
20 Février 201220/02/2012
De: Pierre DUBOIS
(président)
Objet:
membres du comité technique spécial de la direction de la sécurité de l'aviation civile Antilles-Guyane
Représentants de l'administration
(2 titulaires, 2 suppléants)
Membres titulaires
Groupe:
suppleant
désignation
20 Février 201220/02/2012
De: Ghislaine EDOUARD
Objet:
membres du comité technique spécial de la direction de la sécurité de l'aviation civile Antilles-Guyane
Représentants du personnel
(5 titulaires, 5 suppléants)
FO
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
20 Février 201220/02/2012
De: Manuella HERY
Objet:
membres du comité technique spécial de la direction de la sécurité de l'aviation civile Antilles-Guyane
Représentants du personnel
(5 titulaires, 5 suppléants)
CGT
Membres titulaires
Groupe:
suppleant
désignation
20 Février 201220/02/2012
De: Jeanne FLANDRINA
Objet:
membres du comité technique spécial de la direction de la sécurité de l'aviation civile Antilles-Guyane
Représentants du personnel
(5 titulaires, 5 suppléants)
CGT
Membres titulaires
Groupe:
suppleant
désignation
20 Février 201220/02/2012
De: Chantal BOBI
Objet:
membres du comité technique spécial de la direction de la sécurité de l'aviation civile Antilles-Guyane
Représentants du personnel
(5 titulaires, 5 suppléants)
CFDT
Membre titulaire
Groupe:
suppleant
désignation
20 Février 201220/02/2012
De: Céline MARIE-APPOLINE
Objet:
membres du comité technique spécial de la direction de la sécurité de l'aviation civile Antilles-Guyane
Représentants de l'administration
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
20 Février 201220/02/2012
De: Vania CHICOT
Objet:
membres du comité technique spécial de la direction de la sécurité de l'aviation civile Antilles-Guyane
Représentants du personnel
(5 titulaires, 5 suppléants)
FO
Membres titulaires
Groupe:
suppleant
désignation
20 Février 201220/02/2012
De: Stéphane Le Foll
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite des attributions de la direction de la sécurité de l'aviation civile Antilles-Guyane
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
19 Janvier 201219/01/2012
De: Pierre Dubois
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite des attributions de la direction de la sécurité de l'aviation civile Antilles-Guyane
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
19 Janvier 201219/01/2012
De: Christiane ROSEMOND
adjointe d'administration de l'aviation civile
Objet:
régisseur d'avances et de recettes (budget annexe) auprès de la direction de la sécurité de l'aviation civile Antilles-Guyane à Fort-de-France (Martinique)
Groupe:
date_debut="2011-09-01"
nomination
18 Août 201118/08/2011
De: Muguette ZALI
Objet:
régisseur d'avances et de recettes, au Lamentin (Martinique), auprès de la direction de la sécurité de l'aviation civile Antilles-Guyane (budget annexe)
Groupe:
date_debut="2011-09-01"
cessation de fonction
18 Août 201118/08/2011
De: Stéphane Le Foll
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite des attributions de la direction de la sécurité de l'aviation civile Antilles-Guyane
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
18 Mai 201118/05/2011
De: Pierre Dubois
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite des attributions de la direction de la sécurité de l'aviation civile Antilles-Guyane
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
18 Mai 201118/05/2011
De: Christine PATISSON
adjointe d'administration de l'aviation civile
Objet:
régisseur d'avances et de recettes (budget annexe) auprès de la délégation territoriale Guadeloupe de la direction de la sécurité de l'aviation civile Antilles-Guyane, à Pointe-à-Pitre (Guadeloupe)
Groupe:
date_debut="2011-01-01"
nomination
05 Décembre 201005/12/2010
De: Michel Présent
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans la limite des fonctions de permanent de direction de la direction de la sécurité de l'aviation civile Antilles-Guyane
Groupe:
délégation de signature
15 Septembre 201015/09/2010
De: René Précope
ingénieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans la limite des fonctions de permanent de direction de la direction de la sécurité de l'aviation civile Antilles-Guyane
Groupe:
délégation de signature
15 Septembre 201015/09/2010
De: Cyril Hennion
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans la limite des fonctions de permanent de direction de la direction de la sécurité de l'aviation civile Antilles-Guyane
Groupe:
délégation de signature
15 Septembre 201015/09/2010
De: Vincent Carmigniani
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans la limite des fonctions de permanent de direction de la direction de la sécurité de l'aviation civile Antilles-Guyane
Groupe:
délégation de signature
15 Septembre 201015/09/2010
De: Isabelle Véfour-Régnier
ingénieure principale des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans la limite des fonctions de permanent de direction de la direction de la sécurité de l'aviation civile Antilles-Guyane
Groupe:
délégation de signature
15 Septembre 201015/09/2010
De: Stéphane Le Foll
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite des attributions de la direction de la sécurité de l'aviation civile Antilles-Guyane
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
15 Septembre 201015/09/2010
De: Pierre Dubois
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite des attributions de la direction de la sécurité de l'aviation civile Antilles-Guyane
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
15 Septembre 201015/09/2010
De: Julienne COICOU
Objet:
régisseuse d'avances et de recettes auprès de la délégation territoriale Guadeloupe de la direction de la sécurité de l'aviation civile Antilles-Guyane
Groupe:
date_debut="2010-07-03"
cessation de fonction
25 Juin 201025/06/2010
De: Michel Présent
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans la limite des fonctions de permanent de direction de la direction de la sécurité de l'aviation civile Antilles-Guyane
Groupe:
délégation de signature
21 Avril 201021/04/2010
De: Cyril Hennion
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans la limite des fonctions de permanent de direction de la direction de la sécurité de l'aviation civile Antilles-Guyane
Groupe:
délégation de signature
21 Avril 201021/04/2010
De: Franck Gardeisen
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans la limite des fonctions de permanent de direction de la direction de la sécurité de l'aviation civile Antilles-Guyane
Groupe:
délégation de signature
21 Avril 201021/04/2010
De: Vincent Carmigniani
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans la limite des fonctions de permanent de direction de la direction de la sécurité de l'aviation civile Antilles-Guyane
Groupe:
délégation de signature
21 Avril 201021/04/2010
De: Isabelle Véfour-Régnier
ingénieure principale des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans la limite des fonctions de permanent de direction de la direction de la sécurité de l'aviation civile Antilles-Guyane
Groupe:
délégation de signature
21 Avril 201021/04/2010
De: Pierre Dubois
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite des attributions de la direction de la sécurité de l'aviation civile Antilles-Guyane
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
21 Avril 201021/04/2010
De: ZALI Muguette
adjointe d'administration de l'aviation civile
Objet:
régisseuse d'avances et de recettes au Lamentin (Martinique) auprès de la direction interrégionale de la direction de la sécurité de l'aviation civile Antilles-Guyane (budget annexe)
Groupe:
nomination
04 Mars 200904/03/2009
De: Pierre Dubois
ingénieur général des ponts et chaussées
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite des attributions de la direction de la sécurité de l'aviation civile Antilles-Guyane
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
29 Janvier 200929/01/2009

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.