Direction de la sécurité de l'aviation civile Nord-Est

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De: Christian Marty
ingénieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile hors classe
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite des attributions de la direction de la sécurité de l'aviation civile Nord-Est
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
20 Juillet 201820/07/2018
De: LETT Daniel
président suppléant
Objet:
représentants de la direction de la sécurité de l'aviation civile Nord-Est
dont le président
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
29 Janvier 201829/01/2018
De: BURGUN Christian
Objet:
représentants de la direction de la sécurité de l'aviation civile Nord-Est
dont le président
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
29 Janvier 201829/01/2018
De: MERTZ Rémy
président
Objet:
représentants de la direction de la sécurité de l'aviation civile Nord-Est
dont le président
Membres titulaires
Groupe:
nomination
29 Janvier 201829/01/2018
De: MAHIEUX Karin
Objet:
représentants de la direction de la sécurité de l'aviation civile Nord-Est
dont le président
Membres titulaires
Groupe:
nomination
29 Janvier 201829/01/2018
De: Pierre-Yves Maubre
Objet:
Le comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail de la direction de la sécurité de l'aviation civile Nord-Est
ainsi qu'il suit
Représentants du personnel
UNSA développement durable
Suppléants
Groupe:
suppleant
composition
26 Janvier 201826/01/2018
De: Denis Bergé
Objet:
Le comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail de la direction de la sécurité de l'aviation civile Nord-Est
ainsi qu'il suit
Représentants du personnel
UNSA développement durable
Suppléants
Groupe:
suppleant
composition
26 Janvier 201826/01/2018
De: Laetitia Raymond-Sourd
Objet:
Le comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail de la direction de la sécurité de l'aviation civile Nord-Est
ainsi qu'il suit
Représentants du personnel
FEETS-FO
Suppléant
Groupe:
suppleant
composition
26 Janvier 201826/01/2018
De: Christian Malgarini
Objet:
Le comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail de la direction de la sécurité de l'aviation civile Nord-Est
ainsi qu'il suit
Représentants du personnel
UNSA développement durable
Titulaires
Groupe:
composition
26 Janvier 201826/01/2018
De: Thierry Adrian
Objet:
Le comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail de la direction de la sécurité de l'aviation civile Nord-Est
ainsi qu'il suit
Représentants du personnel
UNSA développement durable
Titulaires
Groupe:
composition
26 Janvier 201826/01/2018
De: Patrick Gisselbrecht
Objet:
Le comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail de la direction de la sécurité de l'aviation civile Nord-Est
ainsi qu'il suit
Représentants du personnel
FEETS-FO
Titulaire
Groupe:
composition
26 Janvier 201826/01/2018
De: Christian Marty
directeur de la sécurité de l'aviation civile Nord-Est, ou son représentant
Objet:
Le comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail de la direction de la sécurité de l'aviation civile Nord-Est
ainsi qu'il suit
Représentant de l'administration
Groupe:
composition
26 Janvier 201826/01/2018
De: Myriam Moutou
chef du département gestion des ressources de la direction de la sécurité de l'aviation civile Nord-Est, ou son représentant
Objet:
Le comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail de la direction de la sécurité de l'aviation civile Nord-Est
ainsi qu'il suit
Responsable en matière de ressources humaines
Groupe:
composition
26 Janvier 201826/01/2018
De: Jean-Marie LANDES
Objet:
Le comité technique spécial de la direction de la sécurité de l'aviation civile Nord-Est
ainsi qu'il suit
Représentants du personnel
UNSA-Développement durable
Suppléants
Groupe:
suppleant
composition
10 Janvier 201810/01/2018
De: Paul HUMBLOT
Objet:
Le comité technique spécial de la direction de la sécurité de l'aviation civile Nord-Est
ainsi qu'il suit
Représentants du personnel
UNSA-Développement durable
Suppléants
Groupe:
suppleant
composition
10 Janvier 201810/01/2018
De: Patrick GERARDIN
Objet:
Le comité technique spécial de la direction de la sécurité de l'aviation civile Nord-Est
ainsi qu'il suit
Représentants du personnel
SNAC-CFTC
Suppléant
Groupe:
suppleant
composition
10 Janvier 201810/01/2018
De: Pascal MUSIEDLAK
Objet:
Le comité technique spécial de la direction de la sécurité de l'aviation civile Nord-Est
ainsi qu'il suit
Représentants du personnel
FEETS-FO
Suppléants
Groupe:
suppleant
composition
10 Janvier 201810/01/2018
De: Aurore LACASSAGNE-SCHOETTEL
Objet:
Le comité technique spécial de la direction de la sécurité de l'aviation civile Nord-Est
ainsi qu'il suit
Représentants du personnel
FEETS-FO
Suppléants
Groupe:
suppleant
composition
10 Janvier 201810/01/2018
De: Luc MARTINI
Objet:
Le comité technique spécial de la direction de la sécurité de l'aviation civile Nord-Est
ainsi qu'il suit
Représentants du personnel
UNSA-Développement durable
Titulaires
Groupe:
composition
10 Janvier 201810/01/2018
De: Christian MALGARINI
Objet:
Le comité technique spécial de la direction de la sécurité de l'aviation civile Nord-Est
ainsi qu'il suit
Représentants du personnel
UNSA-Développement durable
Titulaires
Groupe:
composition
10 Janvier 201810/01/2018
De: Jean-Louis SIMON
Objet:
Le comité technique spécial de la direction de la sécurité de l'aviation civile Nord-Est
ainsi qu'il suit
Représentants du personnel
SNAC-CFTC
Titulaire
Groupe:
composition
10 Janvier 201810/01/2018
De: Christian MARTY
directeur de la sécurité de l'aviation civile Nord-Est, ou son représentant
Objet:
Le comité technique spécial de la direction de la sécurité de l'aviation civile Nord-Est
ainsi qu'il suit
Représentants de l'administration
Président du comité technique spécial
Groupe:
composition
10 Janvier 201810/01/2018
De: Laetitia RAYMOND-SOURD
Objet:
Le comité technique spécial de la direction de la sécurité de l'aviation civile Nord-Est
ainsi qu'il suit
Représentants du personnel
FEETS-FO
Titulaires
Groupe:
composition
10 Janvier 201810/01/2018
De: Florence JAECKEL
Objet:
Le comité technique spécial de la direction de la sécurité de l'aviation civile Nord-Est
ainsi qu'il suit
Représentants du personnel
FEETS-FO
Titulaires
Groupe:
composition
10 Janvier 201810/01/2018
De: Myriam MOUTOU
chef du département gestion des ressources, ou son représentant
Objet:
Le comité technique spécial de la direction de la sécurité de l'aviation civile Nord-Est
ainsi qu'il suit
Représentants de l'administration
Responsable en matière de ressources humaines
Groupe:
composition
10 Janvier 201810/01/2018
De: LETT Daniel
(président suppléant)
Objet:
représentants de la direction de la sécurité de l'aviation civile Nord-Est
dont le président
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
22 Novembre 201722/11/2017
De: BURGUN Christian
Objet:
représentants de la direction de la sécurité de l'aviation civile Nord-Est
dont le président
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
22 Novembre 201722/11/2017
De: MERTZ Rémy
(président)
Objet:
représentants de la direction de la sécurité de l'aviation civile Nord-Est
dont le président
Membres titulaires
Groupe:
nomination
22 Novembre 201722/11/2017
De: MAHIEUX Karin
Objet:
représentants de la direction de la sécurité de l'aviation civile Nord-Est
dont le président
Membres titulaires
Groupe:
nomination
22 Novembre 201722/11/2017
De: Christian Marty
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite des attributions de la direction de la sécurité de l'aviation civile Nord-Est
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
02 Juillet 201702/07/2017
De: Guillaume TRARIEUX
Objet:
Le comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail de la direction de la sécurité de l'aviation civile Nord-Est
ainsi qu'il suit
Représentants du personnel
UNSA développement durable
Suppléants
Groupe:
suppleant
composition
26 Mai 201626/05/2016
De: Pierre-Yves MAUBRE
Objet:
Le comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail de la direction de la sécurité de l'aviation civile Nord-Est
ainsi qu'il suit
Représentants du personnel
UNSA développement durable
Suppléants
Groupe:
suppleant
composition
26 Mai 201626/05/2016
De: Laetitia RAYMOND-SOURD
Objet:
Le comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail de la direction de la sécurité de l'aviation civile Nord-Est
ainsi qu'il suit
Représentants du personnel
FEETS-FO
Suppléants
Groupe:
suppleant
composition
26 Mai 201626/05/2016
De: Christian MALGARINI
Objet:
Le comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail de la direction de la sécurité de l'aviation civile Nord-Est
ainsi qu'il suit
Représentants du personnel
UNSA développement durable
Titulaires
Groupe:
composition
26 Mai 201626/05/2016
De: Thierry ADRIAN
Objet:
Le comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail de la direction de la sécurité de l'aviation civile Nord-Est
ainsi qu'il suit
Représentants du personnel
UNSA développement durable
Titulaires
Groupe:
composition
26 Mai 201626/05/2016
De: Patrick GISSELBRECHT
Objet:
Le comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail de la direction de la sécurité de l'aviation civile Nord-Est
ainsi qu'il suit
Représentants du personnel
FEETS-FO
Titulaires
Groupe:
composition
26 Mai 201626/05/2016
De: Christian MARTY
directeur de la sécurité de l'aviation civile Nord-Est, ou son représentant
Objet:
Le comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail de la direction de la sécurité de l'aviation civile Nord-Est
ainsi qu'il suit
Représentant de l'administration
Groupe:
composition
26 Mai 201626/05/2016
De: Myriam MOUTOU
chef du département gestion des ressources de la direction de la sécurité de l'aviation civile Nord-Est, ou son représentant
Objet:
Le comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail de la direction de la sécurité de l'aviation civile Nord-Est
ainsi qu'il suit
Responsable en matière de ressources humaines
Groupe:
composition
26 Mai 201626/05/2016
De: Christian Marty
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite des attributions de la direction de la sécurité de l'aviation civile Nord-Est
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
07 Janvier 201607/01/2016
De: Guillaume TRARIEUX
Objet:
Le comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail de la direction de la sécurité de l'aviation civile Nord-Est
ainsi qu'il suit
Représentants du personnel
UNSA Développement durable
Suppléants
Groupe:
suppleant
composition
15 Décembre 201515/12/2015
De: Pierre-Yves MAUBRE
Objet:
Le comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail de la direction de la sécurité de l'aviation civile Nord-Est
ainsi qu'il suit
Représentants du personnel
UNSA Développement durable
Suppléants
Groupe:
suppleant
composition
15 Décembre 201515/12/2015
De: Laetitia RAYMOND-SOURD
Objet:
Le comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail de la direction de la sécurité de l'aviation civile Nord-Est
ainsi qu'il suit
Représentants du personnel
FEETS-FO
Suppléant
Groupe:
suppleant
composition
15 Décembre 201515/12/2015
De: Christian MALGARINI
Objet:
Le comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail de la direction de la sécurité de l'aviation civile Nord-Est
ainsi qu'il suit
Représentants du personnel
UNSA Développement durable
Titulaires
Groupe:
composition
15 Décembre 201515/12/2015
De: Thierry ADRIAN
Objet:
Le comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail de la direction de la sécurité de l'aviation civile Nord-Est
ainsi qu'il suit
Représentants du personnel
UNSA Développement durable
Titulaires
Groupe:
composition
15 Décembre 201515/12/2015
De: Patrick GISSEMBRECHT
Objet:
Le comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail de la direction de la sécurité de l'aviation civile Nord-Est
ainsi qu'il suit
Représentants du personnel
FEETS-FO
Titulaire
Groupe:
composition
15 Décembre 201515/12/2015
De: Christian MARTY
directeur de la sécurité de l'aviation civile Nord-Est, ou son représentant
Objet:
Le comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail de la direction de la sécurité de l'aviation civile Nord-Est
ainsi qu'il suit
Représentant de l'administration
Groupe:
composition
15 Décembre 201515/12/2015
De: Myriam MOUTOU
adjointe au chef du département gestion des ressources de la direction de la sécurité de l'aviation civile Nord-Est, ou son représentant
Objet:
Le comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail de la direction de la sécurité de l'aviation civile Nord-Est
ainsi qu'il suit
Responsable en matière de ressources humaines
Groupe:
composition
15 Décembre 201515/12/2015
De: Guillaume TRARIEUX
Objet:
Le comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail de la direction de la sécurité de l'aviation civile Nord-Est
ainsi qu'il suit
Représentants du personnel
UNSA développement durable
Suppléants
Groupe:
suppleant
composition
02 Avril 201502/04/2015
De: Pierre-Yves MAUBRE
Objet:
Le comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail de la direction de la sécurité de l'aviation civile Nord-Est
ainsi qu'il suit
Représentants du personnel
UNSA développement durable
Suppléants
Groupe:
suppleant
composition
02 Avril 201502/04/2015
De: Laetitia RAYMOND-SOURD
Objet:
Le comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail de la direction de la sécurité de l'aviation civile Nord-Est
ainsi qu'il suit
Représentants du personnel
FEETS-FO
Suppléant
Groupe:
suppleant
composition
02 Avril 201502/04/2015
De: Patrice MATHIEU
chef du département gestion des ressources de la direction de la sécurité de l'aviation civile Nord-Est, ou son représentant
Objet:
Le comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail de la direction de la sécurité de l'aviation civile Nord-Est
ainsi qu'il suit
Responsable en matière de ressources humaines
Groupe:
composition
02 Avril 201502/04/2015
De: Christian MALGARINI
Objet:
Le comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail de la direction de la sécurité de l'aviation civile Nord-Est
ainsi qu'il suit
Représentants du personnel
UNSA développement durable
Titulaires
Groupe:
composition
02 Avril 201502/04/2015
De: Thierry ADRIAN
Objet:
Le comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail de la direction de la sécurité de l'aviation civile Nord-Est
ainsi qu'il suit
Représentants du personnel
UNSA développement durable
Titulaires
Groupe:
composition
02 Avril 201502/04/2015
De: Patrick GISSELBRECHT
Objet:
Le comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail de la direction de la sécurité de l'aviation civile Nord-Est
ainsi qu'il suit
Représentants du personnel
FEETS-FO
Titulaire
Groupe:
composition
02 Avril 201502/04/2015
De: Christian MARTY
directeur de la sécurité de l'aviation civile Nord-Est, ou son représentant
Objet:
Le comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail de la direction de la sécurité de l'aviation civile Nord-Est
ainsi qu'il suit
Représentant de l'administration
Groupe:
composition
02 Avril 201502/04/2015
De: Jean-Marie LANDES
Objet:
Le comité technique spécial de la direction de la sécurité de l'aviation civile Nord-Est
ainsi qu'il suit
Représentants du personnel
UNSA-Développement durable
Suppléants
Groupe:
suppleant
composition
22 Février 201522/02/2015
De: Paul HUMBLOT
Objet:
Le comité technique spécial de la direction de la sécurité de l'aviation civile Nord-Est
ainsi qu'il suit
Représentants du personnel
UNSA-Développement durable
Suppléants
Groupe:
suppleant
composition
22 Février 201522/02/2015
De: Jean-Louis SIMON
Objet:
Le comité technique spécial de la direction de la sécurité de l'aviation civile Nord-Est
ainsi qu'il suit
Représentants du personnel
SNAC-CFTC
Suppléant
Groupe:
suppleant
composition
22 Février 201522/02/2015
De: Pascal MUSIEDLAK
Objet:
Le comité technique spécial de la direction de la sécurité de l'aviation civile Nord-Est
ainsi qu'il suit
Représentants du personnel
FEETS-FO
Suppléants
Groupe:
suppleant
composition
22 Février 201522/02/2015
De: Aurore LACASSAGNE-SCHOETTEL
Objet:
Le comité technique spécial de la direction de la sécurité de l'aviation civile Nord-Est
ainsi qu'il suit
Représentants du personnel
FEETS-FO
Suppléants
Groupe:
suppleant
composition
22 Février 201522/02/2015
De: Luc MARTINI
Objet:
Le comité technique spécial de la direction de la sécurité de l'aviation civile Nord-Est
ainsi qu'il suit
Représentants du personnel
UNSA-Développement durable
Titulaires
Groupe:
composition
22 Février 201522/02/2015
De: Christian MALGARINI
Objet:
Le comité technique spécial de la direction de la sécurité de l'aviation civile Nord-Est
ainsi qu'il suit
Représentants du personnel
UNSA-Développement durable
Titulaires
Groupe:
composition
22 Février 201522/02/2015
De: Patrice MATHIEU
chef du département gestion des ressources (ou son représentant)
Objet:
Le comité technique spécial de la direction de la sécurité de l'aviation civile Nord-Est
ainsi qu'il suit
Représentants de l'administration
Responsable en matière de ressources humaines
Groupe:
composition
22 Février 201522/02/2015
De: Christian MARTY
directeur de la sécurité de l'aviation civile Nord-Est (ou son représentant)
Objet:
Le comité technique spécial de la direction de la sécurité de l'aviation civile Nord-Est
ainsi qu'il suit
Représentants de l'administration
Président du comité technique spécial
Groupe:
composition
22 Février 201522/02/2015
De: Sandrine PEULTIER
Objet:
Le comité technique spécial de la direction de la sécurité de l'aviation civile Nord-Est
ainsi qu'il suit
Représentants du personnel
SNAC-CFTC
Titulaire
Groupe:
composition
22 Février 201522/02/2015
De: Laetitia RAYMOND-SOURD
Objet:
Le comité technique spécial de la direction de la sécurité de l'aviation civile Nord-Est
ainsi qu'il suit
Représentants du personnel
FEETS-FO
Titulaires
Groupe:
composition
22 Février 201522/02/2015
De: Florence JAECKEL
Objet:
Le comité technique spécial de la direction de la sécurité de l'aviation civile Nord-Est
ainsi qu'il suit
Représentants du personnel
FEETS-FO
Titulaires
Groupe:
composition
22 Février 201522/02/2015
De: Christian Marty
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite des attributions de la direction de la sécurité de l'aviation civile Nord-Est
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
18 Janvier 201518/01/2015
De: Christian Marty
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite des attributions de la direction de la sécurité de l'aviation civile Nord-Est
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
08 Octobre 201408/10/2014
De: Luc Martini
Objet:
Le comité technique spécial de la direction de la sécurité de l'aviation civile Nord-Est
ainsi qu'il suit
Représentants du personnel
UNSA
Suppléants
Groupe:
suppleant
composition
30 Septembre 201430/09/2014
De: Paul Humblot
Objet:
Le comité technique spécial de la direction de la sécurité de l'aviation civile Nord-Est
ainsi qu'il suit
Représentants du personnel
UNSA
Suppléants
Groupe:
suppleant
composition
30 Septembre 201430/09/2014
De: Philippe Durgeat
Objet:
Le comité technique spécial de la direction de la sécurité de l'aviation civile Nord-Est
ainsi qu'il suit
Représentants du personnel
UNSA
Suppléants
Groupe:
suppleant
composition
30 Septembre 201430/09/2014
De: Guillaume Trarieux
Objet:
Le comité technique spécial de la direction de la sécurité de l'aviation civile Nord-Est
ainsi qu'il suit
Représentants du personnel
SNAC-CFTC
Suppléant
Groupe:
suppleant
composition
30 Septembre 201430/09/2014
De: Patrick Gisselbrecht
Objet:
Le comité technique spécial de la direction de la sécurité de l'aviation civile Nord-Est
ainsi qu'il suit
Représentants du personnel
FO
Suppléant
Groupe:
suppleant
composition
30 Septembre 201430/09/2014
De: Christian Malgarini
Objet:
Le comité technique spécial de la direction de la sécurité de l'aviation civile Nord-Est
ainsi qu'il suit
Représentants du personnel
UNSA
Titulaires
Groupe:
composition
30 Septembre 201430/09/2014
De: Jean-Michel Floret
Objet:
Le comité technique spécial de la direction de la sécurité de l'aviation civile Nord-Est
ainsi qu'il suit
Représentants du personnel
UNSA
Titulaires
Groupe:
composition
30 Septembre 201430/09/2014
De: Patrick Boileau
Objet:
Le comité technique spécial de la direction de la sécurité de l'aviation civile Nord-Est
ainsi qu'il suit
Représentants du personnel
UNSA
Titulaires
Groupe:
composition
30 Septembre 201430/09/2014
De: Jean-Louis Simon
Objet:
Le comité technique spécial de la direction de la sécurité de l'aviation civile Nord-Est
ainsi qu'il suit
Représentants du personnel
SNAC-CFTC
Titulaire
Groupe:
composition
30 Septembre 201430/09/2014
De: Patrice Mathieu
chef du département gestion des ressources (ou son représentant)
Objet:
Le comité technique spécial de la direction de la sécurité de l'aviation civile Nord-Est
ainsi qu'il suit
Représentants de l'administration
Responsable en matière de ressources humaines
Groupe:
composition
30 Septembre 201430/09/2014
De: Christian Marty
directeur de la sécurité de l'aviation civile Nord-Est
Objet:
Le comité technique spécial de la direction de la sécurité de l'aviation civile Nord-Est
ainsi qu'il suit
Représentants de l'administration
Président du comité technique spécial
Groupe:
composition
30 Septembre 201430/09/2014
De: Laetitia Raymond-Sourd
Objet:
Le comité technique spécial de la direction de la sécurité de l'aviation civile Nord-Est
ainsi qu'il suit
Représentants du personnel
FO
Titulaire
Groupe:
composition
30 Septembre 201430/09/2014
De: Christian Marty
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite des attributions de la direction de la sécurité de l'aviation civile Nord-Est
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
10 Juillet 201410/07/2014
De: Gérard Lefèvre
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite des attributions de la direction de la sécurité de l'aviation civile Nord-Est
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
05 Juin 201405/06/2014
De: Luc Martini
Objet:
Le comité technique spécial de la direction de la sécurité de l'aviation civile Nord-Est
ainsi qu'il suit
Représentants du personnel
UNSA
Suppléants
Groupe:
suppleant
composition
13 Mars 201413/03/2014
De: Paul Humblot
Objet:
Le comité technique spécial de la direction de la sécurité de l'aviation civile Nord-Est
ainsi qu'il suit
Représentants du personnel
UNSA
Suppléants
Groupe:
suppleant
composition
13 Mars 201413/03/2014
De: Philippe Durgeat
Objet:
Le comité technique spécial de la direction de la sécurité de l'aviation civile Nord-Est
ainsi qu'il suit
Représentants du personnel
UNSA
Suppléants
Groupe:
suppleant
composition
13 Mars 201413/03/2014
De: Guillaume Trarieux
Objet:
Le comité technique spécial de la direction de la sécurité de l'aviation civile Nord-Est
ainsi qu'il suit
Représentants du personnel
SNAC-CFTC
Suppléant
Groupe:
suppleant
composition
13 Mars 201413/03/2014
De: Patrick Gisselbrecht
Objet:
Le comité technique spécial de la direction de la sécurité de l'aviation civile Nord-Est
ainsi qu'il suit
Représentants du personnel
FO
Suppléant
Groupe:
suppleant
composition
13 Mars 201413/03/2014
De: Christian Malgarini
Objet:
Le comité technique spécial de la direction de la sécurité de l'aviation civile Nord-Est
ainsi qu'il suit
Représentants du personnel
UNSA
Titulaires
Groupe:
composition
13 Mars 201413/03/2014
De: Jean-Michel Floret
Objet:
Le comité technique spécial de la direction de la sécurité de l'aviation civile Nord-Est
ainsi qu'il suit
Représentants du personnel
UNSA
Titulaires
Groupe:
composition
13 Mars 201413/03/2014
De: Patrick Boileau
Objet:
Le comité technique spécial de la direction de la sécurité de l'aviation civile Nord-Est
ainsi qu'il suit
Représentants du personnel
UNSA
Titulaires
Groupe:
composition
13 Mars 201413/03/2014
De: Jean-Louis Simon
Objet:
Le comité technique spécial de la direction de la sécurité de l'aviation civile Nord-Est
ainsi qu'il suit
Représentants du personnel
SNAC-CFTC
Titulaire
Groupe:
composition
13 Mars 201413/03/2014
De: Yann Lafitte
Objet:
Le comité technique spécial de la direction de la sécurité de l'aviation civile Nord-Est
ainsi qu'il suit
Représentants du personnel
FO
Titulaire
Groupe:
composition
13 Mars 201413/03/2014
De: Patrice Mathieu
chef du département gestion des ressources (ou son représentant)
Objet:
Le comité technique spécial de la direction de la sécurité de l'aviation civile Nord-Est
ainsi qu'il suit
Représentants de l'administration
Responsable en matière de ressources humaines
Groupe:
composition
13 Mars 201413/03/2014
De: Gérard Lefèvre
directeur de la sécurité de l'aviation civile Nord-Est
Objet:
Le comité technique spécial de la direction de la sécurité de l'aviation civile Nord-Est
ainsi qu'il suit
Représentants de l'administration
Président du comité technique spécial
Groupe:
composition
13 Mars 201413/03/2014
De: Gérard Lefèvre
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite des attributions de la direction de la sécurité de l'aviation civile Nord-Est
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
24 Mars 201224/03/2012
De: Daniel THORWARTH
adjoint d'administration, chef de la subdivision « finances » du département gestion des ressources de la direction de l'aviation civile Nord-Est
Objet:
tous actes relevant des attributions d'ordonnateur secondaire délégué du directeur de la sécurité de l'aviation civile Nord-Est
Groupe:
délégation de signature
21 Novembre 201121/11/2011
De: Patrice MATHIEU
conseiller d'administration, chef du département gestion des ressources de la direction de l'aviation civile Nord-Est
Objet:
tous actes relevant des attributions d'ordonnateur secondaire délégué du directeur de la sécurité de l'aviation civile Nord-Est
Groupe:
délégation de signature
21 Novembre 201121/11/2011
De: Philippe NAAS
attaché principal de l'aviation civile, chef de cabinet du directeur pour les actes liés aux frais de déplacement, ordres de mission, ainsi qu'à la validation électronique de ces actes dans le progiciel DIVA
Objet:
exclusivement les actes énumérés ci-dessous relevant des attributions d'ordonnateur secondaire délégué du directeur de la sécurité de l'aviation civile NordEst
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
Groupe:
délégation de signature
21 Novembre 201121/11/2011
De: Rémy MERTZ
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile, chef du département surveillance et régulation de la direction de la sécurité de l'aviation civile Nord-Est, pour les actes liés aux frais de déplacement, ordres de mission, ainsi qu'à la validation électronique de ces actes dans le progiciel DIVA
Objet:
exclusivement les actes énumérés ci-dessous relevant des attributions d'ordonnateur secondaire délégué du directeur de la sécurité de l'aviation civile NordEst
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
Groupe:
délégation de signature
21 Novembre 201121/11/2011
De: Yves LE GOFF
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile, délégué Bourgogne - Franche-Comté de la direction de la sécurité de l'aviation civile Nord-Est, pour les actes liés aux frais de déplacement, ordres de mission et états de frais, ainsi qu'à la validation électronique de ces actes dans le progiciel DIVA
Objet:
exclusivement les actes énumérés ci-dessous relevant des attributions d'ordonnateur secondaire délégué du directeur de la sécurité de l'aviation civile NordEst
Groupe:
délégation de signature
21 Novembre 201121/11/2011
De: Yann LAFITTE
technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile, adjoint à la déléguée Lorraine - Champagne-Ardenne de la direction de la sécurité de l'aviation civile Nord-Est, pour les actes liés aux frais de déplacement, ordres de mission et états de frais, ainsi qu'à la validation électronique de ces actes dans le progiciel DIVA
Objet:
exclusivement les actes énumérés ci-dessous relevant des attributions d'ordonnateur secondaire délégué du directeur de la sécurité de l'aviation civile NordEst
Groupe:
délégation de signature
21 Novembre 201121/11/2011
De: Patrick GERARDIN
technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile, adjoint au délégué Bourgogne - Franche-Comté de la direction de la sécurité de l'aviation civile Nord-Est, pour les actes liés aux frais de déplacement, ordres de mission et états de frais, ainsi qu'à la validation électronique de ces actes dans le progiciel DIVA
Objet:
exclusivement les actes énumérés ci-dessous relevant des attributions d'ordonnateur secondaire délégué du directeur de la sécurité de l'aviation civile NordEst
Groupe:
délégation de signature
21 Novembre 201121/11/2011
De: Sophie LEJEUNE
ingénieure principale des études et de l'exploitation de l'aviation civile, déléguée Lorraine - Champagne-Ardenne de la direction de la sécurité de l'aviation civile Nord-Est, pour les actes liés aux frais de déplacement, ordres de mission et états de frais, ainsi qu'à la validation électronique de ces actes dans le progiciel DIVA
Objet:
exclusivement les actes énumérés ci-dessous relevant des attributions d'ordonnateur secondaire délégué du directeur de la sécurité de l'aviation civile NordEst
Groupe:
délégation de signature
21 Novembre 201121/11/2011
De: Gérard Lefèvre
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite des attributions de la direction de la sécurité de l'aviation civile Nord-Est
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
26 Octobre 201126/10/2011
De: Philippe Naas
conseiller d'administration de l'aviation civile
Objet:
dans la limite des fonctions de cadre de permanence de la direction de la sécurité de l'aviation civile Nord-Est
Groupe:
délégation de signature
13 Octobre 201013/10/2010
De: Rémy Mertz
cadre supérieur technique de l'aviation civile
Objet:
dans la limite des fonctions de cadre de permanence de la direction de la sécurité de l'aviation civile Nord-Est
Groupe:
délégation de signature
13 Octobre 201013/10/2010
De: Patrice Mathieu
conseiller d'administration de l'aviation civile
Objet:
dans la limite des fonctions de cadre de permanence de la direction de la sécurité de l'aviation civile Nord-Est
Groupe:
délégation de signature
13 Octobre 201013/10/2010
De: Jacques Isnard
attaché d'administration de l'aviation civile de classe normale
Objet:
dans la limite des fonctions de cadre de permanence de la direction de la sécurité de l'aviation civile Nord-Est
Groupe:
délégation de signature
13 Octobre 201013/10/2010
De: Christian Burgun
agent contractuel
Objet:
dans la limite des fonctions de cadre de permanence de la direction de la sécurité de l'aviation civile Nord-Est
Groupe:
délégation de signature
13 Octobre 201013/10/2010
De: Alain Belliard
cadre technique de l'aviation civile
Objet:
dans la limite des fonctions de cadre de permanence de la direction de la sécurité de l'aviation civile Nord-Est
Groupe:
délégation de signature
13 Octobre 201013/10/2010
De: Aline Zetlaoui
ingénieure principale des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans la limite des fonctions de cadre de permanence de la direction de la sécurité de l'aviation civile Nord-Est
Groupe:
délégation de signature
13 Octobre 201013/10/2010
De: Gérard Lefèvre
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite des attributions de la direction de la sécurité de l'aviation civile Nord-Est
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
13 Octobre 201013/10/2010
De: Jacques WEYANT
attaché d'administration, adjoint au chef du département gestion des ressources de la direction de l'aviation civile Nord-Est
Objet:
tous actes relevant des attributions d'ordonnateur secondaire délégué du directeur de la sécurité de l'aviation civile Nord-Est
Groupe:
délégation de signature
11 Octobre 201011/10/2010
De: Daniel THORWARTH
adjoint d'administration, chef de la subdivision « finances » du département gestion des ressources de la direction de l'aviation civile Nord-Est
Objet:
tous actes relevant des attributions d'ordonnateur secondaire délégué du directeur de la sécurité de l'aviation civile Nord-Est
Groupe:
délégation de signature
11 Octobre 201011/10/2010
De: Patrice MATHIEU
conseiller d'administration, chef du département gestion des ressources de la direction de l'aviation civile Nord-Est
Objet:
tous actes relevant des attributions d'ordonnateur secondaire délégué du directeur de la sécurité de l'aviation civile Nord-Est
Groupe:
délégation de signature
11 Octobre 201011/10/2010
De: Rémy METZ
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile, chef du département surveillance et régulation de la direction de la sécurité de l'aviation civile Nord-Est, pour les actes liés aux frais de déplacement, ordres de mission, ainsi qu'à la validation électronique de ces actes dans le progiciel DIVA
Objet:
exclusivement les actes énumérés ci-dessous relevant des attributions d'ordonnateur secondaire délégué du directeur de la sécurité de l'aviation civile Nord-Est
ET DE LA MER
Groupe:
délégation de signature
11 Octobre 201011/10/2010
De: Benoît GUYOT
assistant d'administration de classe exceptionnelle, chef de la subdivision ressources humaines au département gestion des ressources de la direction de la sécurité de l'aviation civile Nord-Est, pour les actes liés aux frais de déplacement, ordres de mission et états de frais, ainsi qu'à la validation électronique de ces actes dans le progiciel DIVA
Objet:
exclusivement les actes énumérés ci-dessous relevant des attributions d'ordonnateur secondaire délégué du directeur de la sécurité de l'aviation civile Nord-Est
ET DE LA MER
Groupe:
délégation de signature
11 Octobre 201011/10/2010
De: Patrick GERARDIN
technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile, adjoint au délégué Bourgogne - Franche-Comté de la direction de la sécurité de l'aviation civile Nord-Est, pour les actes liés aux frais de déplacement, ordres de mission et états de frais, ainsi qu'à la validation électronique de ces actes dans le progiciel DIVA
Objet:
exclusivement les actes énumérés ci-dessous relevant des attributions d'ordonnateur secondaire délégué du directeur de la sécurité de l'aviation civile Nord-Est
ET DE LA MER
Groupe:
délégation de signature
11 Octobre 201011/10/2010
De: Yann LAFITTE
technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile, adjoint à la déléguée Lorraine - Champagne-Ardenne de la direction de la sécurité de l'aviation civile Nord-Est, pour les actes liés aux frais de déplacement, ordres de mission et états de frais, ainsi qu'à la validation électronique de ces actes dans le progiciel DIVA
Objet:
exclusivement les actes énumérés ci-dessous relevant des attributions d'ordonnateur secondaire délégué du directeur de la sécurité de l'aviation civile Nord-Est
Groupe:
délégation de signature
11 Octobre 201011/10/2010
De: Jacques AMOYAL
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile, délégué Bourgogne - Franche-Comté de la direction de la sécurité de l'aviation civile Nord-Est, pour les actes liés aux frais de déplacement, ordres de mission et états de frais, ainsi qu'à la validation électronique de ces actes dans le progiciel DIVA
Objet:
exclusivement les actes énumérés ci-dessous relevant des attributions d'ordonnateur secondaire délégué du directeur de la sécurité de l'aviation civile Nord-Est
Groupe:
délégation de signature
11 Octobre 201011/10/2010
De: Sophie LEJEUNE
ingénieure principale des études et de l'exploitation de l'aviation civile, déléguée Lorraine - Champagne-Ardenne de la direction de la sécurité de l'aviation civile Nord-Est, pour les actes liés aux frais de déplacement, ordres de mission et états de frais, ainsi qu'à la validation électronique de ces actes dans le progiciel DIVA
Objet:
exclusivement les actes énumérés ci-dessous relevant des attributions d'ordonnateur secondaire délégué du directeur de la sécurité de l'aviation civile Nord-Est
Groupe:
délégation de signature
11 Octobre 201011/10/2010
De: Philippe Naas
attaché principal d'administration de l'aviation civile
Objet:
dans la limite des fonctions de cadre de permanence de la direction de la sécurité de l'aviation civile Nord-Est
Groupe:
délégation de signature
28 Janvier 200928/01/2009
De: Rémy Mertz
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans la limite des fonctions de cadre de permanence de la direction de la sécurité de l'aviation civile Nord-Est
Groupe:
délégation de signature
28 Janvier 200928/01/2009
De: Patrice Mathieu
conseiller d'administration de l'aviation civile
Objet:
dans la limite des fonctions de cadre de permanence de la direction de la sécurité de l'aviation civile Nord-Est
Groupe:
délégation de signature
28 Janvier 200928/01/2009
De: Jacques Isnard
attaché d'administration de l'aviation civile
Objet:
dans la limite des fonctions de cadre de permanence de la direction de la sécurité de l'aviation civile Nord-Est
Groupe:
délégation de signature
28 Janvier 200928/01/2009
De: Christian Burgun
agent contractuel
Objet:
dans la limite des fonctions de cadre de permanence de la direction de la sécurité de l'aviation civile Nord-Est
Groupe:
délégation de signature
28 Janvier 200928/01/2009
De: Alain Belliard
technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans la limite des fonctions de cadre de permanence de la direction de la sécurité de l'aviation civile Nord-Est
Groupe:
délégation de signature
28 Janvier 200928/01/2009
De: Aline Zetlaoui
ingénieure des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans la limite des fonctions de cadre de permanence de la direction de la sécurité de l'aviation civile Nord-Est
Groupe:
délégation de signature
28 Janvier 200928/01/2009
De: Michel Hupays
ingénieur en chef des ponts et chaussées
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite des attributions de la direction de la sécurité de l'aviation civile Nord-Est
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
28 Janvier 200928/01/2009

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.