Tribunal de grande instance de Blois

De: Christophe GEROT
vice-procureur de la République près le tribunal de grande instance de Tours
Objet:
Cour d'appel d'Orléans
Tribunal de grande instance de Blois
Vice-président chargé des fonctions de juge des libertés et de la détention
Groupe:
cour_appel="Orléans"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Blois"
nomination
18 Août 201918/08/2019
De: Flavie MALBAUT
auditrice de justice
Objet:
Cour d'appel d'Orléans
Tribunal de grande instance de Blois
Substitute du procureur de la République
Groupe:
date_debut="2019-08-30"
cour_appel="Orléans"
magistrat="Substitut du procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Blois"
nomination
14 Juillet 201914/07/2019
De: Camille RAPIN
auditrice de justice
Objet:
Cour d'appel d'Orléans
Tribunal de grande instance de Blois
Juge des enfants
Groupe:
date_debut="2019-08-30"
cour_appel="Orléans"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Blois"
nomination
14 Juillet 201914/07/2019
De: Michel BONNELIE
magistrat à titre temporaire au tribunal de grande instance de Blois
Objet:
pour un nouveau mandat
Cour d'appel d'Orléans
Magistrat exerçant à titre temporaire au tribunal de grande instance de Blois
Groupe:
cour_appel="Orléans"
magistrat
tribunal
tribunal_grande_instance="Blois"
nomination
17 Avril 201917/04/2019
De: Damien REYMOND
effectuera, préalablement à son installation, une période de formation de cinq mois
Objet:
Cour d'appel d'Orléans
Tribunal de grande instance de Blois
Juge d'instruction
Groupe:
cour_appel="Orléans"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Blois"
nomination
14 Mars 201914/03/2019
De: Damien REYMOND
Objet:
Cour d'appel d'Orléans
Tribunal de grande instance de Blois
Juge d'instruction
Groupe:
cour_appel="Orléans"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Blois"
nomination
14 Mars 201914/03/2019
De: Jean-François BROCART
Objet:
dans les conditions fixées par
les articles 41-25 à 41-31 de l'ordonnance n° 58-1270 du
22 décembre 1958
modifiée portant loi organique relative au statut de la magistrature :
Cour d'appel d'Orléans
Magistrat honoraire de l'ordre judiciaire
aux fins d'exercer au tribunal de grande instance de Blois
assesseur dans une formation collégiale
Groupe:
cour_appel="Orléans"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Blois"
nomination
26 Décembre 201826/12/2018
De: Blandine JAFFREZ
vice-présidente au tribunal de grande instance de Montargis
Objet:
Cour d'appel d'Orléans
Tribunal de grande instance de Blois
Vice-présidente
Groupe:
cour_appel="Orléans"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Blois"
nomination
19 Décembre 201819/12/2018
De: Florent SCHMITTLER
effectuera, préalablement à son installation, une période de formation de cinq mois
Objet:
Cour d'appel d'Orléans
Tribunal de grande instance de Blois
Substitut du procureur de la République
Groupe:
cour_appel="Orléans"
magistrat="Substitut du procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Blois"
nomination
16 Novembre 201816/11/2018
De: Florent SCHMITTLER
Objet:
Cour d'appel d'Orléans
Tribunal de grande instance de Blois
Substitut du procureur de la République
Groupe:
cour_appel="Orléans"
magistrat="Substitut du procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Blois"
nomination
16 Novembre 201816/11/2018
De: Béatrice PAVIE
Objet:
COUR D'APPEL D'ORLÉANS
Tribunal de grande instance de Blois
Substitute du procureur de la République
Groupe:
date_debut="2018-09-17"
cour_appel="Orléans"
magistrat="Substitut du procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Blois"
nomination
25 Août 201825/08/2018
De: Chantal MOULIN-BERNARD
Objet:
dans les conditions fixées par
les articles 41-25 à 41-31 de l'ordonnance n° 58-1270 du
22 décembre 1958
modifiée portant loi organique relative au statut de la magistrature :
Cour d'appel d'Orléans
Magistrate honoraire de l'ordre judiciaire
aux fins d'exercer au tribunal de grande instance de Blois
substitute
Groupe:
cour_appel="Orléans"
magistrat
tribunal
tribunal_grande_instance="Blois"
nomination
08 Août 201808/08/2018
De: Solenne BARBIER
juge au tribunal de grande instance de Tours chargée du service du tribunal d'instance de Tours
Objet:
COUR D'APPEL D'ORLÉANS
Tribunal de grande instance de Blois
Vice-présidente chargée du service du tribunal d'instance de Blois
Groupe:
cour_appel="Orléans"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Blois"
tribunal_instance="Blois"
nomination
27 Juin 201827/06/2018
De: Cécile de THOMASSON-ANCELIN
substitute du procureur de la République près le tribunal de grande instance de Tours
Objet:
COUR D'APPEL D'ORLÉANS
Tribunal de grande instance de Blois
Vice-présidente chargée des fonctions de juge des enfants
Groupe:
cour_appel="Orléans"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Blois"
nomination
27 Juin 201827/06/2018
De: Lucie MOREAU
juge placée auprès du premier président de la cour d'appel de Nîmes
Objet:
COUR D'APPEL D'ORLÉANS
Tribunal de grande instance de Blois
Juge chargée du service du tribunal d'instance de Blois
Groupe:
cour_appel="Orléans"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Blois"
tribunal_instance="Blois"
nomination
27 Juin 201827/06/2018
De: Sylvie DOUCET
secrétaire administrative
Objet:
à la date du présent arrêté, reg1sseuse suppléante au tribunal de grande instance de Blois
Remplace:Mme Christelle PAGE
Groupe:
tribunal
tribunal_grande_instance="Blois"
suppleant
nomination
26 Mars 201826/03/2018
De: Marie-Christine FOLLIOT de FIERVILLE-KRUGER
vice-présidente chargée des fonctions de juge des enfants au tribunal de grande instance de Lorient
Objet:
COUR D'APPEL D'ORLÉANS
Tribunal de grande instance de Blois
Vice-présidente chargée des fonctions de juge des libertés et de la détention
Groupe:
cour_appel="Orléans"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Blois"
nomination
06 Juillet 201706/07/2017
De: Philippe TROLONGE
juge de proximité en disponibilité
Objet:
pour le reste de leur mandat puis pour un nouveau mandat
Cour d'appel d'Orléans
Magistrat exerçant à titre temporaire au tribunal de grande instance de Blois
Groupe:
date_debut="2017-07-01"
cour_appel="Orléans"
magistrat
tribunal
tribunal_grande_instance="Blois"
nomination
11 Juin 201711/06/2017
De: Michel BONNELIE
juge de proximité à Blois
Objet:
pour le reste de leur mandat
Cour d'appel d'Orléans
Magistrat exerçant à titre temporaire au tribunal de grande instance de Blois
Groupe:
date_debut="2017-07-01"
cour_appel="Orléans"
magistrat
tribunal
tribunal_grande_instance="Blois"
nomination
23 Avril 201723/04/2017
De: Céline LECLERC
juge au tribunal de grande instance d'Orléans
Objet:
Cour d'appel d'Orléans
Tribunal de grande instance de Blois
Vice-présidentes
Groupe:
cour_appel="Orléans"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Blois"
nomination
10 Août 201610/08/2016
De: Ferréole DELONS-EVESQUE
vice-procureure de la République près le tribunal de grande instance d'Orléans
Objet:
Cour d'appel d'Orléans
Tribunal de grande instance de Blois
Vice-présidentes
Groupe:
cour_appel="Orléans"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Blois"
nomination
10 Août 201610/08/2016
De: Anne DAVID-COUDASSOT-BERDUCOU
substitute du procureur de la République près le tribunal de grande instance de Tours
Objet:
Cour d'appel d'Orléans
Tribunal de grande instance de Blois
Vice-présidente chargée de l'application des peines
Groupe:
cour_appel="Orléans"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Blois"
nomination
10 Août 201610/08/2016
De: Denys BAILLARD
vice-président chargé des fonctions de juge des enfants au tribunal de grande instance d'Angoulême
Objet:
Conseiller à la cour d'appel d'Orléans
président du tribunal de grande instance de Blois
Groupe:
cour_appel="Orléans"
magistrat="Conseiller à la cour"
tribunal
tribunal_grande_instance="Blois"
nomination
30 Octobre 201530/10/2015
De: Sylvie AVEZOU-FRANCH
effectuera, préalablement à son installation, une période de formation de six mois
Objet:
Cour d'appel d'Orléans
Tribunal de grande instance de Blois
Juge d'instruction
Groupe:
cour_appel="Orléans"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Blois"
nomination
22 Août 201522/08/2015
De: Sylvie AVEZOU-FRANCH
Objet:
Cour d'appel d'Orléans
Tribunal de grande instance de Blois
Juge d'instruction
Groupe:
cour_appel="Orléans"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Blois"
nomination
22 Août 201522/08/2015
De: Frédéric CHEVALLIER
substitut du procureur général près la cour d'appel de Poitiers
Objet:
Substitut du procureur général près la cour d'appel d'Orléans
procureur de la République près le tribunal de grande instance de Blois
Groupe:
cour_appel="Orléans"
magistrat="Procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Blois"
nomination
08 Août 201508/08/2015
De: Anne-Laure BRISSON
auditrice de justice
Objet:
Cour d'appel d'Orléans
Tribunal de grande instance de Blois
Juge des enfants
Groupe:
date_debut="2015-09-01"
cour_appel="Orléans"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Blois"
nomination
29 Juillet 201529/07/2015
De: Gaël COUDASSOT BERDUCOU
juge au tribunal de grande instance de Tours chargé du service du tribunal d'instance de Tours
Objet:
Cour d'appel d'Orléans
Tribunal de grande instance de Blois
Vice-président chargé du service du tribunal d'instance de Blois
Groupe:
cour_appel="Orléans"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Blois"
tribunal_instance="Blois"
nomination
29 Juillet 201529/07/2015
De: Denis DABANSENS
vice-président placé auprès du premier président de la cour d'appel d'Orléans
Objet:
Cour d'appel d'Orléans
Tribunal de grande instance de Blois
Vice-président chargé de l'instruction
Groupe:
cour_appel="Orléans"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Blois"
nomination
29 Juillet 201529/07/2015
De: Christian MAGRET
substitut placé auprès du procureur général près la cour d'appel de Versailles
Objet:
Cour d'appel d'Orléans
Tribunal de grande instance de Blois
Substitut du procureur de la République
Groupe:
cour_appel="Orléans"
magistrat="Substitut du procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Blois"
nomination
29 Juillet 201529/07/2015
De: Jean-Christophe MAZE
vice-président
Objet:
COUR D'APPEL D'ORLÉANS
Tribunal de grande instance de Blois
Groupe:
cour_appel="Orléans"
tribunal
tribunal_grande_instance="Blois"
nomination
31 Décembre 201431/12/2014
De: Catherine MOUYSSET-LOQUIN
vice-présidente
Objet:
COUR D'APPEL D'ORLÉANS
Tribunal de grande instance de Blois
Groupe:
cour_appel="Orléans"
tribunal
tribunal_grande_instance="Blois"
nomination
31 Décembre 201431/12/2014
De: Geneviève GOUREAU-GONNET
vice-procureure de la République placée auprès du procureur général près la cour d'appel de Lyon
Objet:
Cour d'appel d'Orléans
Tribunal de grande instance de Blois
Vice-présidente chargée de l'application des peines
Groupe:
cour_appel="Orléans"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Blois"
nomination
26 Juin 201426/06/2014
De: Mathieu RENAUDIN
substitut du procureur de la République près le tribunal de grande instance d'Orléans
Objet:
Cour d'appel d'Orléans
Tribunal de grande instance de Blois
Vice-président chargé des fonctions de juge des enfants
Groupe:
cour_appel="Orléans"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Blois"
nomination
15 Décembre 201315/12/2013
De: Christelle PAGE
(GALLOIS)
secrétaire administrative du 3ème grade
Objet:
à compter de la date du présent arrêté, régisseuse suppléante au tribunal de grande instance de Blois
Groupe:
tribunal
tribunal_grande_instance="Blois"
suppleant
nomination
17 Octobre 201317/10/2013
De: Maggy DELIGEON-FAURY
juge au tribunal de grande instance de Tours chargée du service du tribunal d'instance de Tours
Objet:
Cour d'appel d'Orléans
Tribunal de grande instance de Blois
Vice-présidente
Groupe:
cour_appel="Orléans"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Blois"
nomination
09 Août 201309/08/2013
De: Jean-François BROCART
Objet:
dans les conditions fixées par le II de
l'article 76-1-1 de l'ordonnance n° 58-1270 du
22 décembre 1958
modifiée portant loi organique relative au statut de la magistrature
Juge au tribunal de grande instance de Blois
Groupe:
date_debut="2013-12-22"
date_fin="2015-12-21"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Blois"
nomination
09 Août 201309/08/2013
De: Stéphanie DONJON
Objet:
Cour d'appel d'Orléans
Tribunal de grande instance de Blois
Juge
Groupe:
date_debut="2013-09-23"
cour_appel="Orléans"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Blois"
nomination
08 Août 201308/08/2013
De: Jean DEMATTEIS
vice-président au tribunal de grande instance de Tours
Objet:
Cour d'appel d'Orléans
Tribunal de grande instance de Blois
Vice-procureurs de la République
Groupe:
cour_appel="Orléans"
magistrat="Vice-procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Blois"
nomination
04 Juillet 201304/07/2013
De: Delphine AMACHER
vice-procureure de la République près le tribunal de grande instance de Tours
Objet:
Cour d'appel d'Orléans
Tribunal de grande instance de Blois
Vice-procureurs de la République
Groupe:
cour_appel="Orléans"
magistrat="Vice-procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Blois"
nomination
04 Juillet 201304/07/2013
De: Jacques DOKOUZLIAN
effectuera, préalablement à son installation dans ses fonctions, une période de formation de soixante jours
Objet:
Magistrat à titre temporaire
juge d'instance ou d'assesseur dans les formations collégiales du tribunal de grande instance de Blois
Groupe:
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Blois"
nomination
23 Juin 201323/06/2013
De: Jacques DOKOUZLIAN
avocat honoraire
Objet:
Magistrat à titre temporaire
juge d'instance ou d'assesseur dans les formations collégiales du tribunal de grande instance de Blois
Groupe:
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Blois"
nomination
23 Juin 201323/06/2013
De: Christine GUERIN, épouse DABANSENS
vice-présidente au tribunal de grande instance de Tours chargée du service du tribunal d'instance de Tours
Objet:
Cour d'appel d'Orléans
Tribunal de grande instance de Blois
Vice-présidente
Groupe:
cour_appel="Orléans"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Blois"
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Didier MALINOSKY
technicien d'essais
Objet:
Cour d'appel d'Orléans
Tribunal de grande instance de Blois
Juge
Groupe:
cour_appel="Orléans"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Blois"
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Didier MALINOSKY
effectuera, préalablement à son installation, une période de formation de six mois
Objet:
Cour d'appel d'Orléans
Tribunal de grande instance de Blois
Juge
Groupe:
cour_appel="Orléans"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Blois"
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Thomas MONIER
Objet:
Cour d'appel d'Orléans
Tribunal de grande instance de Blois
Substitut du procureur de la République
Groupe:
date_debut="2012-09-24"
cour_appel="Orléans"
magistrat="Substitut du procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Blois"
nomination
25 Août 201225/08/2012
De: Jean-Paul MORETTI
Objet:
dans les conditions fixées par
l'article 76-1-1-II de l'ordonnance n° 58-1270 du
22 décembre 1958
modifiée portant loi organique relative au statut de la magistrature,
Juge au tribunal de grande instance de Blois
Groupe:
date_debut="2012-11-08"
date_fin="2015-11-07"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Blois"
nomination
01 Août 201201/08/2012
De: Alexandra PETHIEU
juge de l'application des peines au tribunal de grande instance de Valence
Objet:
Cour d'appel d'Orléans
Tribunal de grande instance de Blois
Vice-procureure de la République
Groupe:
cour_appel="Orléans"
magistrat="Vice-procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Blois"
nomination
24 Juillet 201224/07/2012
De: Sébastien EVESQUE
juge d'instruction au tribunal de grande instance d'Orléans
Objet:
Cour d'appel d'Orléans
Tribunal de grande instance de Blois
Vice-président chargé de l'instruction
Groupe:
cour_appel="Orléans"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Blois"
nomination
29 Décembre 201129/12/2011
De: Caroline LAGARRIGUE
juge placée auprès du premier président de la cour d'appel d'Orléans
Objet:
Cour d'appel d'Orléans
Tribunal de grande instance de Blois
Juge chargée du service du tribunal d'instance de Blois
Groupe:
cour_appel="Orléans"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Blois"
tribunal_instance="Blois"
nomination
29 Décembre 201129/12/2011
De: Carole QUINT, épouse VIOCHE
vice-présidente
Objet:
Cour d'appel d'Orléans
Tribunal de grande instance de Blois
Vice-présidente chargée du service du tribunal d'instance de Blois
Groupe:
cour_appel="Orléans"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Blois"
tribunal_instance="Blois"
nomination
22 Juillet 201122/07/2011
De: Catherine MOUYSSET-LOQUIN
vice-présidente au tribunal de grande instance d'Orléans chargée du service du tribunal d'instance d'Orléans
Objet:
Cour d'appel d'Orléans
Tribunal de grande instance de Blois
Vice-présidente chargée du service du tribunal d'instance de Blois
Groupe:
cour_appel="Orléans"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Blois"
tribunal_instance="Blois"
nomination
22 Juillet 201122/07/2011
De: Xavier BOUAISSIER de BERNOUIS
vice-président au tribunal de grande instance de Lorient
Objet:
Cour d'appel d'Orléans
Tribunal de grande instance de Blois
Vice-présidents
Groupe:
cour_appel="Orléans"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Blois"
nomination
22 Juillet 201122/07/2011
De: Anne LECARON
juge au tribunal de grande instance de Lorient
Objet:
Cour d'appel d'Orléans
Tribunal de grande instance de Blois
Vice-présidents
Groupe:
cour_appel="Orléans"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Blois"
nomination
22 Juillet 201122/07/2011
De: Karine COUTURIER
juge au tribunal de grande instance d'Orléans
Objet:
Cour d'appel d'Orléans
Tribunal de grande instance de Blois
Vice-présidents
Groupe:
cour_appel="Orléans"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Blois"
nomination
22 Juillet 201122/07/2011
De: Blandine JAFFREZ
juge au tribunal de grande instance de Montargis, chargée du service du tribunal d'instance de Montargis
Objet:
Cour d'appel d'Orléans
Tribunal de grande instance de Blois
Juge des enfants
Groupe:
cour_appel="Orléans"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Blois"
nomination
22 Juillet 201122/07/2011
De: Cécile de THOMASSON, épouse ANCELIN
juge de proximité
Objet:
Cour d'appel d'Orléans
Tribunal de grande instance de Blois
Substitute du procureur de la République
Groupe:
cour_appel="Orléans"
magistrat="Substitut du procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Blois"
nomination
19 Décembre 201019/12/2010
De: Cécile de THOMASSON, épouse ANCELIN
effectuera, préalablement à son installation, une période de formation de six mois
Objet:
Cour d'appel d'Orléans
Tribunal de grande instance de Blois
Substitute du procureur de la République
Groupe:
cour_appel="Orléans"
magistrat="Substitut du procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Blois"
nomination
19 Décembre 201019/12/2010
De: Sonia PALLIN
substitute du procureur de la République près le tribunal de grande instance d'Orléans
Objet:
Cour d'appel d'Orléans
Tribunal de grande instance de Blois
Juge des enfants
Groupe:
cour_appel="Orléans"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Blois"
nomination
28 Août 201028/08/2010
De: Jean-Paul MORETTI
vice-président chargé de l'application des peines au tribunal de grande instance d'Avignon
Objet:
Cour d'appel d'Orléans
Tribunal de grande instance de Blois
Vice-président
Groupe:
cour_appel="Orléans"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Blois"
nomination
13 Juillet 201013/07/2010
De: Christophe MACKOWIAK
président du tribunal de grande instance de La Roche-sur-Yon
Objet:
Conseiller à la cour d'appel d'Orléans
président du tribunal de grande instance de Blois
Groupe:
cour_appel="Orléans"
magistrat="Conseiller à la cour"
tribunal
tribunal_grande_instance="Blois"
nomination
11 Avril 201011/04/2010
De: Xavier AUGIRON
juge au tribunal de grande instance de Poitiers chargé du service du tribunal d'instance de Loudun
Objet:
Cour d'appel d'Orléans
Tribunal de grande instance de Blois
Juges chargés du service du tribunal d'instance de Blois
Groupe:
cour_appel="Orléans"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Blois"
tribunal_instance="Blois"
nomination
28 Août 200928/08/2009
De: Marie-Daphné PERRIN
substitute du procureur de la République près le tribunal de grande instance de Paris
Objet:
Cour d'appel d'Orléans
Tribunal de grande instance de Blois
Juges chargés du service du tribunal d'instance de Blois
Groupe:
cour_appel="Orléans"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Blois"
tribunal_instance="Blois"
nomination
28 Août 200928/08/2009
De: Dominique Paugam, épouse Puechmaille
procureure de la République adjointe près le tribunal de grande instance d'Orléans
Objet:
Substitute du procureur général près la cour d'appel d'Orléans
procureure de la République près le tribunal de grande instance de Blois
Groupe:
cour_appel="Orléans"
magistrat="Procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Blois"
nomination
04 Novembre 200804/11/2008
De: Edouard Lecat
vice-procureur de la République près le tribunal de grande instance de Beauvais
Objet:
Cour d'appel d'Orléans
Tribunal de grande instance de Blois
Vice-procureur de la République
Groupe:
cour_appel="Orléans"
magistrat="Vice-procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Blois"
nomination
22 Janvier 200822/01/2008
De: Pierre Gerard
substitut du procureur de la République près le tribunal de grande instance de Montargis
Objet:
Cour d'appel d'Orléans
Tribunal de grande instance de Blois
Substitut du procureur de la République
Groupe:
cour_appel="Orléans"
magistrat="Substitut du procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Blois"
nomination
19 Juillet 200719/07/2007
De: Cécile Belouard
juge au tribunal de grande instance de Chartres, chargée du service du tribunal d'instance de Châteaudun
Objet:
Cour d'appel d'Orléans
Tribunal de grande instance de Blois
Juge des enfants
Groupe:
cour_appel="Orléans"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Blois"
nomination
19 Juillet 200719/07/2007
De: Carole Quint, épouse Vioche
vice-présidente au tribunal de grande instance d'Orléans chargée du service du tribunal d'instance d'Orléans
Objet:
Cour d'appel d'Orléans
Tribunal de grande instance de Blois
Vice-présidente chargée des fonctions de juge des enfants
Groupe:
cour_appel="Orléans"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Blois"
nomination
17 Janvier 200717/01/2007
De: Jean-Christophe Maze
juge audit tribunal
Objet:
Cour d'appel d'Orléans
Tribunal de grande instance de Blois
Vice-président chargé du service du tribunal d'instance de Blois
Groupe:
cour_appel="Orléans"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Blois"
tribunal_instance="Blois"
nomination
28 Juin 200628/06/2006
De: Josiane Ardouin, épouse Voru
vice-présidente au tribunal de grande instance d'Orléans du second grade
Objet:
Cour d'appel d'Orléans
Tribunal de grande instance de Blois
Vice-présidente
Groupe:
cour_appel="Orléans"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Blois"
nomination
28 Juin 200628/06/2006
De: Catherine Chaze
substitute du procureur de la République près le tribunal de grande instance de Paris
Objet:
Cour d'appel d'Orléans
Tribunal de grande instance de Blois
Vice-présidente chargée de l'instruction
Groupe:
cour_appel="Orléans"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Blois"
nomination
28 Juin 200628/06/2006
De: Marie-Anne Synave, épouse Laurenceau
conseillère à la cour d'appel d'Orléans
Objet:
Cour d'appel d'Orléans
Tribunal de grande instance de Blois
Vice-présidente chargée de l'application des peines
Groupe:
cour_appel="Orléans"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Blois"
nomination
28 Juin 200628/06/2006
De: Nathalie Michel
juge au tribunal de grande instance de Châteauroux
Objet:
Cour d'appel d'Orléans
Tribunal de grande instance de Blois
Juges
Groupe:
cour_appel="Orléans"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Blois"
nomination
28 Juin 200628/06/2006
De: Céline Jouin
substitute du procureur de la République près le tribunal de grande instance de Laon
Objet:
Cour d'appel d'Orléans
Tribunal de grande instance de Blois
Juges
Groupe:
cour_appel="Orléans"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Blois"
nomination
28 Juin 200628/06/2006
De: Jean-Louis Bersch
juge au tribunal de grande instance d'Orléans
Objet:
Cour d'appel d'Orléans
Tribunal de grande instance de Blois
Vice-président chargé des fonctions de juge des enfants
Groupe:
cour_appel="Orléans"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Blois"
nomination
14 Août 200414/08/2004
De: Alexandra Pethieu
auditrice de justice
Objet:
Cour d'appel d'Orléans
Tribunal de grande instance de Blois
Substitute du procureur de la République
Groupe:
cour_appel="Orléans"
magistrat="Substitut du procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Blois"
nomination
14 Août 200414/08/2004
De: Bernard Soulie
juge des enfants au tribunal de grande instance d'Orléans
Objet:
Cour d'appel d'Orléans
Tribunal de grande instance de Blois
Vice-procureur de la République
Groupe:
cour_appel="Orléans"
magistrat="Vice-procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Blois"
nomination
03 Janvier 200403/01/2004
De: Clarisse Portmann
juge au tribunal de grande instance d'Orléans chargée du service du tribunal d'instance d'Orléans
Objet:
Cour d'appel d'Orléans
Tribunal de grande instance de Blois
Vice-présidente chargée du service du tribunal d'instance de Blois
Groupe:
cour_appel="Orléans"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Blois"
tribunal_instance="Blois"
nomination
03 Janvier 200403/01/2004
De: Laure-Aimée Siban, épouse Grua
juge au tribunal de grande instance de Tours chargée du service du tribunal d'instance de Tours
Objet:
Cour d'appel d'Orléans
Tribunal de grande instance de Blois
Vice-présidente
Groupe:
cour_appel="Orléans"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Blois"
nomination
03 Janvier 200403/01/2004
De: Martine Dubois, épouse Gache
Objet:
Cour d'appel d'Orléans
Tribunal de grande instance de Blois
Substitute du procureur de la République
Groupe:
cour_appel="Orléans"
magistrat="Substitut du procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Blois"
nomination
03 Janvier 200403/01/2004
De: Catherine Mouysset, épouse Loquin
substitute du procureur de la République près ledit tribunal
Objet:
Cour d'appel d'Orléans
Tribunal de grande instance de Blois
Juge chargée du service du tribunal d'instance de Vendôme
Groupe:
cour_appel="Orléans"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Blois"
tribunal_instance="Vendôme"
nomination
03 Janvier 200403/01/2004
De: Marie-Béatrice Thiercelin
juge au tribunal de grande instance de Châteauroux chargée du service du tribunal d'instance de Châteauroux
Objet:
Cour d'appel d'Orléans
Tribunal de grande instance de Blois
Juge chargée du service du tribunal d'instance de Romorantin-Lanthenay
Groupe:
cour_appel="Orléans"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Blois"
tribunal_instance="Romorantin-Lanthenay"
nomination
03 Janvier 200403/01/2004
De: Florina Gripp
juge au tribunal de grande instance de Montbéliard, chargée du service du tribunal d'instance de Montbéliard
Objet:
Cour d'appel d'Orléans
Tribunal de grande instance de Blois
Juge chargée du service du tribunal d'instance de Blois
Groupe:
cour_appel="Orléans"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Blois"
tribunal_instance="Blois"
nomination
16 Novembre 200316/11/2003
De: Geneviève Perrin, épouse Gouilhers
juge d'instruction au tribunal de grande instance d'Orléans
Objet:
Cour d'appel d'Orléans
Tribunal de grande instance de Blois
Vice-présidente chargée de l'instruction
Groupe:
cour_appel="Orléans"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Blois"
nomination
09 Juillet 200309/07/2003
De: Laurence Belhamdi
juge de l'application des peines au tribunal de grande instance de Tulle
Objet:
Cour d'appel d'Orléans
Tribunal de grande instance de Blois
Juge
Groupe:
cour_appel="Orléans"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Blois"
nomination
09 Juillet 200309/07/2003
De: Michel Blanc
président du tribunal de grande instance de Guéret
Objet:
Conseiller à la cour d'appel d'Orléans
président du tribunal de grande instance de Blois
Groupe:
cour_appel="Orléans"
magistrat="Conseiller à la cour"
tribunal
tribunal_grande_instance="Blois"
nomination
22 Novembre 200222/11/2002
De: Sylvie Madec, épouse Godest
vice-présidente audit tribunal du second grade
Objet:
Cour d'appel d'Orléans
Tribunal de grande instance de Blois
Vice-présidente du premier grade
Groupe:
cour_appel="Orléans"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Blois"
nomination
02 Juillet 200202/07/2002
De: Carole Quint, épouse Vioche
juge
Objet:
Cour d'appel d'Orléans
Tribunal de grande instance de Blois
Juge des enfants
Groupe:
cour_appel="Orléans"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Blois"
nomination
02 Juillet 200202/07/2002
De: Estelle Jouen
juge au tribunal de grande instance de Bernay chargée du service du tribunal d'instance de Pont-Audemer
Objet:
Cour d'appel d'Orléans
Tribunal de grande instance de Blois
Juge des enfants
Groupe:
cour_appel="Orléans"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Blois"
nomination
02 Juillet 200202/07/2002
De: Brigitte Petit, épouse Arnaud
juge des enfants au tribunal de grande instance d'Orléans
Objet:
Cour d'appel d'Orléans
Tribunal de grande instance de Blois
Vice-présidente du premier grade, premier groupe
Groupe:
cour_appel="Orléans"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Blois"
nomination
28 Décembre 200128/12/2001
De: Joëlle Rieutort
procureure de la République près le tribunal de grande instance de La Rochelle
Objet:
Cour d'appel d'Orléans
Tribunal de grande instance de Blois
Procureure de la République
Groupe:
cour_appel="Orléans"
magistrat="Procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Blois"
nomination
28 Décembre 200128/12/2001
De: Jean-Christophe Maze
juge au tribunal de grande instance de Tulle
Objet:
Cour d'appel d'Orléans
Tribunal de grande instance de Blois
Juge
Groupe:
cour_appel="Orléans"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Blois"
nomination
11 Novembre 200111/11/2001
De: Bailly (Christelle)
adjointe administrative
Objet:
régisseuse suppléante du tribunal de grande instance de Blois
Remplace:Mme Pasnon (Ginette), épouse Lelong
Groupe:
date_debut="2001-12-01"
tribunal
tribunal_grande_instance="Blois"
suppleant
nomination
09 Août 200109/08/2001
De: Thierry Ralincourt
vice-président au tribunal de grande instance de Tours, chargé du service du tribunal d'instance de Tours du second grade
Objet:
Cour d'appel d'Orléans
Tribunal de grande instance de Blois
Vice-président du premier grade, premier groupe
Groupe:
cour_appel="Orléans"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Blois"
nomination
04 Août 200104/08/2001
De: Delphine Amacher, épouse Desenfant
auditrice de justice
Objet:
Cour d'appel d'Orléans
Tribunal de grande instance de Blois
Substitute du procureur de la République
Groupe:
cour_appel="Orléans"
magistrat="Substitut du procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Blois"
nomination
04 Août 200104/08/2001
De: Dominique Paugam, épouse Puechmaille
substitute du procureur de la République près le tribunal de grande instance d'Orléans
Objet:
Cour d'appel d'Orléans
Tribunal de grande instance de Blois
Procureure de la République adjointe
Groupe:
cour_appel="Orléans"
magistrat="Procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Blois"
nomination
04 Août 200104/08/2001
De: Catherine Leclerq, épouse Rumeau
auditrice de justice
Objet:
Cour d'appel d'Orléans
Tribunal de grande instance de Blois
Juge chargée du service du tribunal de Vendôme
Groupe:
cour_appel="Orléans"
magistrat="Juge"
tribunal="de Vendôme"
tribunal_grande_instance="Blois"
nomination
04 Août 200104/08/2001
De: Catherine Mouysset, épouse Loquin
greffière en chef
Objet:
Cour d'appel d'Orléans
Tribunal de grande instance de Blois
Substitute du procureur de la République
Groupe:
cour_appel="Orléans"
magistrat="Substitut du procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Blois"
nomination
31 Mars 200131/03/2001
De:
Loquin
effectuera, préalablement à son installation dans ses fonctions, une période de formation de six mois
Objet:
Cour d'appel d'Orléans
Tribunal de grande instance de Blois
Substitute du procureur de la République
Groupe:
cour_appel="Orléans"
magistrat="Substitut du procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Blois"
nomination
31 Mars 200131/03/2001
De: Serge Samuel
procureur de la République près le tribunal de grande instance de Saint-Pierre de la Réunion
Objet:
Cour d'appel d'Orléans
Tribunal de grande instance de Blois
Procureur de la République
Groupe:
cour_appel="Orléans"
magistrat="Procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Blois"
nomination
30 Décembre 199930/12/1999
De: Sylvie Madec, épouse Godest
juge audit tribunal, chargée du service du tribunal d'instance de Blois
Objet:
Cour d'appel d'Orléans
Tribunal de grande instance de Blois
Vice-présidente du second grade
Remplace:
Mme Laurenceau
Groupe:
cour_appel="Orléans"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Blois"
nomination
22 Juillet 199922/07/1999
De: Anne-Lise Collomp
auditrice de justice
Objet:
Cour d'appel d'Orléans
Tribunal de grande instance de Blois
Juge chargée du service du tribunal d'instance de Blois
Remplace:
Mme Godest
Groupe:
cour_appel="Orléans"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Blois"
tribunal_instance="Blois"
nomination
22 Juillet 199922/07/1999
De: Karine Couturier
auditrice de justice
Objet:
Cour d'appel d'Orléans
Tribunal de grande instance de Blois
Juge des enfants
Groupe:
cour_appel="Orléans"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Blois"
nomination
22 Juillet 199922/07/1999
De: Laurent Fiegenschuh
substitut placé auprès du procureur général près la cour d'appel d'Orléans
Objet:
Cour d'appel d'Orléans
Tribunal de grande instance de Blois
Substituts du procureur de la République
Remplace:
Mme Fransois
Groupe:
a_sa_demande
cour_appel="Orléans"
magistrat="Substitut du procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Blois"
nomination
22 Juillet 199922/07/1999
De: Isabelle Johanny
substitut du procureur de la République près le tribunal de grande instance de Sens
Objet:
Cour d'appel d'Orléans
Tribunal de grande instance de Blois
Substituts du procureur de la République
Remplace:
M. Dreux
Groupe:
a_sa_demande
cour_appel="Orléans"
magistrat="Substitut du procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Blois"
nomination
22 Juillet 199922/07/1999
De: Sophie Connen, épouse Levery
juge au tribunal de grande instance de Tours, chargée du service du tribunal d'instance de Tours
Objet:
Cour d'appel d'Orléans
Tribunal de grande instance de Blois
Vice-présidente du premier grade, premier groupe
Groupe:
cour_appel="Orléans"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Blois"
nomination
21 Août 199821/08/1998
De: Dominique Gilles
juge des enfants au tribunal de grande instance de Guéret
Objet:
Cour d'appel d'Orléans
Tribunal de grande instance de Blois
Juge chargé du service du tribunal d'instance de Blois
Remplace:
M. Tessereau
Groupe:
a_sa_demande
cour_appel="Orléans"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Blois"
tribunal_instance="Blois"
nomination
29 Juillet 199829/07/1998
De: Marie-Christine Folliot de Fierville, épouse Kruger
juge des enfants au tribunal de grande instance d'Orléans
Objet:
Cour d'appel d'Orléans
Tribunal de grande instance de Blois
Juge d'instruction
Remplace:
Mme Flores
Groupe:
a_sa_demande
cour_appel="Orléans"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Blois"
nomination
29 Juillet 199829/07/1998
De: Jean-Pierre Bauve
Objet:
dans les conditions fixées par la loi organique no 88-23 du
7 janvier 1988
modifiée portant maintien en activité des magistrats des cours d'appel et des tribunaux de grande instance
Juge au tribunal de grande instance de Blois
Groupe:
date_debut="1998-04-13"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Blois"
nomination
04 Mars 199804/03/1998
De: Elisabeth Chanliat, épouse Madinier
conseiller à la cour d'appel de Bourges
Objet:
Cour d'appel d'Orléans
Tribunal de grande instance de Blois
Vice-président du premier grade, premier groupe
Remplace:
Mme Boury
Groupe:
a_sa_demande
cour_appel="Orléans"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Blois"
nomination
20 Février 199820/02/1998
De: Compere (Yveline), épouse Dubois
adjoint administratif
Objet:
pour une durée maximum de six mois, régisseur intérimaire du tribunal de grande instance de Blois
Groupe:
date_debut="1997-10-29"
tribunal
tribunal_grande_instance="Blois"
nomination
05 Décembre 199705/12/1997
De: Sylvie Barbieri, épouse Langlois
juge au tribunal de grande instance d'Evry, chargé du service du tribunal d'instance de Corbeil-Essonnes
Objet:
Cour d'appel d'Orléans
Tribunal de grande instance de Blois
Juge chargé du service du tribunal d'instance de Vendôme
Remplace:
Mme Boulouis
Groupe:
a_sa_demande
cour_appel="Orléans"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Blois"
tribunal_instance="Vendôme"
nomination
23 Juillet 199723/07/1997
De: Sylvie Madec, épouse Causse
juge au tribunal de grande instance de Mont-de-Marsan, chargé du service du tribunal d'instance de Mont-de-Marsan
Objet:
Cour d'appel d'Orléans
Tribunal de grande instance de Blois
Juge chargé du service du tribunal d'instance de Blois
Remplace:
Mme Autogue
Groupe:
a_sa_demande
cour_appel="Orléans"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Blois"
tribunal_instance="Blois"
nomination
23 Juillet 199723/07/1997
De: Pasnon (Ginette), épouse Lelong
greffier du deuxième grade
Objet:
à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées
Cour d'appel d'Orléans
Tribunal de grande instance de Blois
Régisseur suppléant
Groupe:
cour_appel="Orléans"
tribunal
tribunal_grande_instance="Blois"
suppleant
nomination
14 Novembre 199614/11/1996
De: Lecomte (Brigitte), épouse Blot
agent administratif de 2e classe
Objet:
à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées
Cour d'appel d'Orléans
Tribunal de grande instance de Blois
Régisseur titulaire
Groupe:
cour_appel="Orléans"
tribunal
tribunal_grande_instance="Blois"
nomination
14 Novembre 199614/11/1996
De: Charles Framboise
vice-président au tribunal de grande instance de Chartres (poste créé)
Objet:
Cour d'appel d'Orléans
Tribunal de grande instance de Blois
Procureur de la République adjoint
Groupe:
cour_appel="Orléans"
magistrat="Procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Blois"
nomination
25 Juillet 199625/07/1996
De: Marie-Anne Synave, épouse Laurenceau
juge au tribunal de grande instance de Tours
Objet:
Cour d'appel d'Orléans
Tribunal de grande instance de Blois
Vice-président du second grade
Remplace:
Mme Fleury
Groupe:
a_sa_demande
cour_appel="Orléans"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Blois"
nomination
25 Juillet 199625/07/1996
De: Anne-Yvonne Flores
substitut placé auprès du procureur général près la cour d'appel d'Orléans
Objet:
Cour d'appel d'Orléans
Tribunal de grande instance de Blois
Juge d'instruction
Remplace:
Mme Baissus
Groupe:
a_sa_demande
cour_appel="Orléans"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Blois"
nomination
25 Juillet 199625/07/1996
De: Pasnon (Ginette), épouse Lelong
greffier du troisième grade
Objet:
à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseur suppléant du tribunal de grande instance de Blois
Remplace:M. Dubois
Groupe:
tribunal
tribunal_grande_instance="Blois"
suppleant
nomination
02 Décembre 199502/12/1995
De: Jean de Maillard
magistrat du second grade, placé en position de disponibilité
Objet:
Cour d'appel d'Orléans
Tribunal de grande instance de Blois
Remplace:
Mme Guille
Groupe:
a_sa_demande
cour_appel="Orléans"
tribunal
tribunal_grande_instance="Blois"
nomination
30 Avril 199530/04/1995
De: Thierry Pons
juge d'instruction au tribunal de grande instance de Mende
Objet:
Cour d'appel d'Orléans
Tribunal de grande instance de Blois
Remplace:
Mme Laguionie
Groupe:
a_sa_demande
cour_appel="Orléans"
tribunal
tribunal_grande_instance="Blois"
nomination
15 Août 199315/08/1993
De: Carole Quint, épouse Vioche
juge des enfants au tribunal de grande instance de Cherbourg
Objet:
Cour d'appel d'Orléans
Tribunal de grande instance de Blois
Remplace:
Mme Rousseau
Groupe:
a_sa_demande
cour_appel="Orléans"
tribunal
tribunal_grande_instance="Blois"
nomination
15 Août 199315/08/1993
De: Eugénie Kouznetzoff, épouse Guille
juge au tribunal de grande instance d'Orléans, chargé du service du tribunal d'instance d'Orléans (poste créé)
Objet:
Cour d'appel d'Orléans
Tribunal de grande instance de Blois
Premier juge
Groupe:
cour_appel="Orléans"
tribunal
tribunal_grande_instance="Blois"
nomination
20 Mars 199320/03/1993
De: Raphaël Grandfils
substitut du procureur de la République près le tribunal de grande instance d'Orléans
Objet:
Cour d'appel d'Orléans
Tribunal de grande instance de Blois
Premier substitut du procureur de la République
Remplace:
M. Genaitay
Groupe:
cour_appel="Orléans"
tribunal
tribunal_grande_instance="Blois"
nomination
14 Juillet 199014/07/1990
De: Henry Robert
président du tribunal de grande instance du Puy, en remplacemnt de
Objet:
au second grade du second groupe
Cour d'appel d'Orléans
Tribunal de grande instance de Blois
Président
Groupe:
cour_appel="Orléans"
tribunal
tribunal_grande_instance="Blois"
élévation
31 Mars 199031/03/1990
De:
Foulon
Objet:
au second grade du second groupe
Cour d'appel d'Orléans
Tribunal de grande instance de Blois
Président
Groupe:
cour_appel="Orléans"
tribunal
tribunal_grande_instance="Blois"
élévation
31 Mars 199031/03/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.