Préfecture des Alpes-de-Haute-Provence

De: Amaury DECLUDT
inspecteur des finances de 1re classe détaché
Objet:
secrétaire général de la préfecture des Alpes-de-Haute-Provence
sous-préfet hors classe
Groupe:
a_sa_demande
sous-prefet
secretaire_general_de_prefecture
cessation de fonction
11 Février 202111/02/2021
De: Violaine DEMARET
administratrice civile hors classe détachée
Objet:
préfète des Alpes-de-Haute-Provence
sous-préfète hors classe, secrétaire générale de la préfecture du Nord
Groupe:
date_debut="2020-08-24"
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
prefet
sous-prefet
secretaire_general_de_prefecture
nomination
30 Juillet 202030/07/2020
De: Olivier JACOB
Objet:
préfet des Alpes-de-Haute-Provence
Groupe:
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
prefet
détachement
30 Juillet 202030/07/2020
De: Amaury DECLUDT
inspecteur des finances de 1re classe
Objet:
sous-préfet, secrétaire général de la préfecture des Alpes-de-Haute-Provence
Groupe:
sous-prefet
secretaire_general_de_prefecture
nomination
06 Janvier 201906/01/2019
De: Olivier JACOB
administrateur civil hors classe détaché
Objet:
préfet des Alpes-de-Haute-Provence
sous-préfet hors classe, secrétaire général de la préfecture du Nord
Groupe:
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
prefet
sous-prefet
secretaire_general_de_prefecture
nomination
28 Juin 201828/06/2018
De: Myriam GARCIA
sous-préfète en position de service détaché
Objet:
secrétaire générale de la préfecture des Alpes-de-Haute-Provence
Groupe:
secretaire_general_de_prefecture
nomination
04 Août 201604/08/2016
De: Hamel-Francis MEKACHERA
administrateur civil hors classe détaché
Objet:
sous-préfet de Libourne
sous-préfet hors classe, secrétaire général de la préfecture des Alpes-de-Haute-Provence
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Libourne"
sous-prefecture_departement_code="33"
secretaire_general_de_prefecture
nomination
04 Août 201604/08/2016
De: Bernard GUERIN
sous-préfet de Brest
Objet:
préfet des Alpes-de-Haute-Provence
Groupe:
date_debut="2016-01-01"
conseil_des_ministres
prefet
nomination
19 Décembre 201519/12/2015
De: Claude Roustan
représentant des pêcheurs
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement public du parc national du Mercantour
1o Au titre des représentants de l'État : a) Le sous-préfet de Barcelonnette
sur proposition du ministre de l'intérieur. b) Le commandant de la zone terre Sud-Est
sur proposition du ministre de la défense. c) Le commissaire à l'aménagement des Alpes
sur proposition du ministre chargé de l'aménagement du territoire. d) Le directeur régional de l'environnement, de l'aménagement et de la nature de ProvenceAlpes-Côte d'Azur. e) Le directeur régional des affaires culturelles de Provence-Alpes-Côte d'Azur. f) Le directeur régional de la jeunesse et des sports et de la cohésion sociale de Provence-AlpesCôte d'Azur. g)
Sur proposition du préfet des Alpes-Maritimes : le directeur départemental des territoires et de la mer des Alpes-Maritimes
3o Au titre des personnalités : a) Le président du conseil scientifique de l'établissement public du parc national ; b) Sur proposition conjointe du préfet des Alpes-Maritimes et du préfet des Alpes-de-Haute-Provence
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Novembre 201525/11/2015
De: Philippe Mondielli
sur proposition de la ministre chargée de la protection de la nature
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement public du parc national du Mercantour
1o Au titre des représentants de l'État : a) Le sous-préfet de Barcelonnette
sur proposition du ministre de l'intérieur. b) Le commandant de la zone terre Sud-Est
sur proposition du ministre de la défense. c) Le commissaire à l'aménagement des Alpes
sur proposition du ministre chargé de l'aménagement du territoire. d) Le directeur régional de l'environnement, de l'aménagement et de la nature de ProvenceAlpes-Côte d'Azur. e) Le directeur régional des affaires culturelles de Provence-Alpes-Côte d'Azur. f) Le directeur régional de la jeunesse et des sports et de la cohésion sociale de Provence-AlpesCôte d'Azur. g)
Sur proposition du préfet des Alpes-Maritimes : le directeur départemental des territoires et de la mer des Alpes-Maritimes
3o Au titre des personnalités : a) Le président du conseil scientifique de l'établissement public du parc national ; b) Sur proposition conjointe du préfet des Alpes-Maritimes et du préfet des Alpes-de-Haute-Provence
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Novembre 201525/11/2015
De: Jacques Molinari
sur proposition du Conseil national de la protection de la nature
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement public du parc national du Mercantour
1o Au titre des représentants de l'État : a) Le sous-préfet de Barcelonnette
sur proposition du ministre de l'intérieur. b) Le commandant de la zone terre Sud-Est
sur proposition du ministre de la défense. c) Le commissaire à l'aménagement des Alpes
sur proposition du ministre chargé de l'aménagement du territoire. d) Le directeur régional de l'environnement, de l'aménagement et de la nature de ProvenceAlpes-Côte d'Azur. e) Le directeur régional des affaires culturelles de Provence-Alpes-Côte d'Azur. f) Le directeur régional de la jeunesse et des sports et de la cohésion sociale de Provence-AlpesCôte d'Azur. g)
Sur proposition du préfet des Alpes-Maritimes : le directeur départemental des territoires et de la mer des Alpes-Maritimes
3o Au titre des personnalités : a) Le président du conseil scientifique de l'établissement public du parc national ; b) Sur proposition conjointe du préfet des Alpes-Maritimes et du préfet des Alpes-de-Haute-Provence
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Novembre 201525/11/2015
De: Gilbert Mari
représentant d'associations de protection de l'environnement pour le département des Alpes-Maritimes
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement public du parc national du Mercantour
1o Au titre des représentants de l'État : a) Le sous-préfet de Barcelonnette
sur proposition du ministre de l'intérieur. b) Le commandant de la zone terre Sud-Est
sur proposition du ministre de la défense. c) Le commissaire à l'aménagement des Alpes
sur proposition du ministre chargé de l'aménagement du territoire. d) Le directeur régional de l'environnement, de l'aménagement et de la nature de ProvenceAlpes-Côte d'Azur. e) Le directeur régional des affaires culturelles de Provence-Alpes-Côte d'Azur. f) Le directeur régional de la jeunesse et des sports et de la cohésion sociale de Provence-AlpesCôte d'Azur. g)
Sur proposition du préfet des Alpes-Maritimes : le directeur départemental des territoires et de la mer des Alpes-Maritimes
3o Au titre des personnalités : a) Le président du conseil scientifique de l'établissement public du parc national ; b) Sur proposition conjointe du préfet des Alpes-Maritimes et du préfet des Alpes-de-Haute-Provence
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Novembre 201525/11/2015
De: Michel Margaillan
personnalité compétente en matière d'agriculture pour le département des Alpes-de-Haute-Provence
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement public du parc national du Mercantour
1o Au titre des représentants de l'État : a) Le sous-préfet de Barcelonnette
sur proposition du ministre de l'intérieur. b) Le commandant de la zone terre Sud-Est
sur proposition du ministre de la défense. c) Le commissaire à l'aménagement des Alpes
sur proposition du ministre chargé de l'aménagement du territoire. d) Le directeur régional de l'environnement, de l'aménagement et de la nature de ProvenceAlpes-Côte d'Azur. e) Le directeur régional des affaires culturelles de Provence-Alpes-Côte d'Azur. f) Le directeur régional de la jeunesse et des sports et de la cohésion sociale de Provence-AlpesCôte d'Azur. g)
Sur proposition du préfet des Alpes-Maritimes : le directeur départemental des territoires et de la mer des Alpes-Maritimes
3o Au titre des personnalités : a) Le président du conseil scientifique de l'établissement public du parc national ; b) Sur proposition conjointe du préfet des Alpes-Maritimes et du préfet des Alpes-de-Haute-Provence
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Novembre 201525/11/2015
De: Jean-Marie Gourreau
sur proposition du Conseil national de la protection de la nature
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement public du parc national du Mercantour
1o Au titre des représentants de l'État : a) Le sous-préfet de Barcelonnette
sur proposition du ministre de l'intérieur. b) Le commandant de la zone terre Sud-Est
sur proposition du ministre de la défense. c) Le commissaire à l'aménagement des Alpes
sur proposition du ministre chargé de l'aménagement du territoire. d) Le directeur régional de l'environnement, de l'aménagement et de la nature de ProvenceAlpes-Côte d'Azur. e) Le directeur régional des affaires culturelles de Provence-Alpes-Côte d'Azur. f) Le directeur régional de la jeunesse et des sports et de la cohésion sociale de Provence-AlpesCôte d'Azur. g)
Sur proposition du préfet des Alpes-Maritimes : le directeur départemental des territoires et de la mer des Alpes-Maritimes
3o Au titre des personnalités : a) Le président du conseil scientifique de l'établissement public du parc national ; b) Sur proposition conjointe du préfet des Alpes-Maritimes et du préfet des Alpes-de-Haute-Provence
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Novembre 201525/11/2015
De: Jean Gonella
représentant d'associations de protection de l'environnement pour le département des Alpes-de-Haute-Provence
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement public du parc national du Mercantour
1o Au titre des représentants de l'État : a) Le sous-préfet de Barcelonnette
sur proposition du ministre de l'intérieur. b) Le commandant de la zone terre Sud-Est
sur proposition du ministre de la défense. c) Le commissaire à l'aménagement des Alpes
sur proposition du ministre chargé de l'aménagement du territoire. d) Le directeur régional de l'environnement, de l'aménagement et de la nature de ProvenceAlpes-Côte d'Azur. e) Le directeur régional des affaires culturelles de Provence-Alpes-Côte d'Azur. f) Le directeur régional de la jeunesse et des sports et de la cohésion sociale de Provence-AlpesCôte d'Azur. g)
Sur proposition du préfet des Alpes-Maritimes : le directeur départemental des territoires et de la mer des Alpes-Maritimes
3o Au titre des personnalités : a) Le président du conseil scientifique de l'établissement public du parc national ; b) Sur proposition conjointe du préfet des Alpes-Maritimes et du préfet des Alpes-de-Haute-Provence
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Novembre 201525/11/2015
De: Maurice Gardoni
personnalité compétente en matière de sports de nature dans le département des Alpes-de-Haute-Provence
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement public du parc national du Mercantour
1o Au titre des représentants de l'État : a) Le sous-préfet de Barcelonnette
sur proposition du ministre de l'intérieur. b) Le commandant de la zone terre Sud-Est
sur proposition du ministre de la défense. c) Le commissaire à l'aménagement des Alpes
sur proposition du ministre chargé de l'aménagement du territoire. d) Le directeur régional de l'environnement, de l'aménagement et de la nature de ProvenceAlpes-Côte d'Azur. e) Le directeur régional des affaires culturelles de Provence-Alpes-Côte d'Azur. f) Le directeur régional de la jeunesse et des sports et de la cohésion sociale de Provence-AlpesCôte d'Azur. g)
Sur proposition du préfet des Alpes-Maritimes : le directeur départemental des territoires et de la mer des Alpes-Maritimes
3o Au titre des personnalités : a) Le président du conseil scientifique de l'établissement public du parc national ; b) Sur proposition conjointe du préfet des Alpes-Maritimes et du préfet des Alpes-de-Haute-Provence
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Novembre 201525/11/2015
De: Michel Dessus
personnalité compétente en matière d'agriculture pour le département des Alpes-Maritimes
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement public du parc national du Mercantour
1o Au titre des représentants de l'État : a) Le sous-préfet de Barcelonnette
sur proposition du ministre de l'intérieur. b) Le commandant de la zone terre Sud-Est
sur proposition du ministre de la défense. c) Le commissaire à l'aménagement des Alpes
sur proposition du ministre chargé de l'aménagement du territoire. d) Le directeur régional de l'environnement, de l'aménagement et de la nature de ProvenceAlpes-Côte d'Azur. e) Le directeur régional des affaires culturelles de Provence-Alpes-Côte d'Azur. f) Le directeur régional de la jeunesse et des sports et de la cohésion sociale de Provence-AlpesCôte d'Azur. g)
Sur proposition du préfet des Alpes-Maritimes : le directeur départemental des territoires et de la mer des Alpes-Maritimes
3o Au titre des personnalités : a) Le président du conseil scientifique de l'établissement public du parc national ; b) Sur proposition conjointe du préfet des Alpes-Maritimes et du préfet des Alpes-de-Haute-Provence
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Novembre 201525/11/2015
De: Éric Dellacasa
personnalité compétente en matière de sports de nature dans le département des Alpes-Maritimes
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement public du parc national du Mercantour
1o Au titre des représentants de l'État : a) Le sous-préfet de Barcelonnette
sur proposition du ministre de l'intérieur. b) Le commandant de la zone terre Sud-Est
sur proposition du ministre de la défense. c) Le commissaire à l'aménagement des Alpes
sur proposition du ministre chargé de l'aménagement du territoire. d) Le directeur régional de l'environnement, de l'aménagement et de la nature de ProvenceAlpes-Côte d'Azur. e) Le directeur régional des affaires culturelles de Provence-Alpes-Côte d'Azur. f) Le directeur régional de la jeunesse et des sports et de la cohésion sociale de Provence-AlpesCôte d'Azur. g)
Sur proposition du préfet des Alpes-Maritimes : le directeur départemental des territoires et de la mer des Alpes-Maritimes
3o Au titre des personnalités : a) Le président du conseil scientifique de l'établissement public du parc national ; b) Sur proposition conjointe du préfet des Alpes-Maritimes et du préfet des Alpes-de-Haute-Provence
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Novembre 201525/11/2015
De: Gérard Cheval
représentant des propriétaires fonciers dans le cœur du parc
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement public du parc national du Mercantour
1o Au titre des représentants de l'État : a) Le sous-préfet de Barcelonnette
sur proposition du ministre de l'intérieur. b) Le commandant de la zone terre Sud-Est
sur proposition du ministre de la défense. c) Le commissaire à l'aménagement des Alpes
sur proposition du ministre chargé de l'aménagement du territoire. d) Le directeur régional de l'environnement, de l'aménagement et de la nature de ProvenceAlpes-Côte d'Azur. e) Le directeur régional des affaires culturelles de Provence-Alpes-Côte d'Azur. f) Le directeur régional de la jeunesse et des sports et de la cohésion sociale de Provence-AlpesCôte d'Azur. g)
Sur proposition du préfet des Alpes-Maritimes : le directeur départemental des territoires et de la mer des Alpes-Maritimes
3o Au titre des personnalités : a) Le président du conseil scientifique de l'établissement public du parc national ; b) Sur proposition conjointe du préfet des Alpes-Maritimes et du préfet des Alpes-de-Haute-Provence
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Novembre 201525/11/2015
De: Giuseppe Canavese
sur proposition de la ministre chargée de la protection de la nature
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement public du parc national du Mercantour
1o Au titre des représentants de l'État : a) Le sous-préfet de Barcelonnette
sur proposition du ministre de l'intérieur. b) Le commandant de la zone terre Sud-Est
sur proposition du ministre de la défense. c) Le commissaire à l'aménagement des Alpes
sur proposition du ministre chargé de l'aménagement du territoire. d) Le directeur régional de l'environnement, de l'aménagement et de la nature de ProvenceAlpes-Côte d'Azur. e) Le directeur régional des affaires culturelles de Provence-Alpes-Côte d'Azur. f) Le directeur régional de la jeunesse et des sports et de la cohésion sociale de Provence-AlpesCôte d'Azur. g)
Sur proposition du préfet des Alpes-Maritimes : le directeur départemental des territoires et de la mer des Alpes-Maritimes
3o Au titre des personnalités : a) Le président du conseil scientifique de l'établissement public du parc national ; b) Sur proposition conjointe du préfet des Alpes-Maritimes et du préfet des Alpes-de-Haute-Provence
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Novembre 201525/11/2015
De: Bernard Baudin
représentant des chasseurs
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement public du parc national du Mercantour
1o Au titre des représentants de l'État : a) Le sous-préfet de Barcelonnette
sur proposition du ministre de l'intérieur. b) Le commandant de la zone terre Sud-Est
sur proposition du ministre de la défense. c) Le commissaire à l'aménagement des Alpes
sur proposition du ministre chargé de l'aménagement du territoire. d) Le directeur régional de l'environnement, de l'aménagement et de la nature de ProvenceAlpes-Côte d'Azur. e) Le directeur régional des affaires culturelles de Provence-Alpes-Côte d'Azur. f) Le directeur régional de la jeunesse et des sports et de la cohésion sociale de Provence-AlpesCôte d'Azur. g)
Sur proposition du préfet des Alpes-Maritimes : le directeur départemental des territoires et de la mer des Alpes-Maritimes
3o Au titre des personnalités : a) Le président du conseil scientifique de l'établissement public du parc national ; b) Sur proposition conjointe du préfet des Alpes-Maritimes et du préfet des Alpes-de-Haute-Provence
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Novembre 201525/11/2015
De: Estelle Arnould
habitante du parc national. c) Personnalités à compétence nationale
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement public du parc national du Mercantour
1o Au titre des représentants de l'État : a) Le sous-préfet de Barcelonnette
sur proposition du ministre de l'intérieur. b) Le commandant de la zone terre Sud-Est
sur proposition du ministre de la défense. c) Le commissaire à l'aménagement des Alpes
sur proposition du ministre chargé de l'aménagement du territoire. d) Le directeur régional de l'environnement, de l'aménagement et de la nature de ProvenceAlpes-Côte d'Azur. e) Le directeur régional des affaires culturelles de Provence-Alpes-Côte d'Azur. f) Le directeur régional de la jeunesse et des sports et de la cohésion sociale de Provence-AlpesCôte d'Azur. g)
Sur proposition du préfet des Alpes-Maritimes : le directeur départemental des territoires et de la mer des Alpes-Maritimes
3o Au titre des personnalités : a) Le président du conseil scientifique de l'établissement public du parc national ; b) Sur proposition conjointe du préfet des Alpes-Maritimes et du préfet des Alpes-de-Haute-Provence
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Novembre 201525/11/2015
De: Hamel-Francis MEKACHERA
administrateur civil hors classe détaché
Objet:
secrétaire général de la préfecture des Alpes-de-Haute-Provence
sous-préfet hors classe, sous-préfet de Sens
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Sens"
sous-prefecture_departement_code="89"
secretaire_general_de_prefecture
nomination
05 Septembre 201405/09/2014
De: Dominique LAURENT
administratrice civile hors classe détachée
Objet:
sous-préfète de Bergerac
sous-préfète hors classe, secrétaire générale de la préfecture des Alpes-de-Haute-Provence
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Bergerac"
sous-prefecture_departement_code="24"
secretaire_general_de_prefecture
nomination
05 Septembre 201405/09/2014
De: Dominique LAURENT
administratrice civile détachée
Objet:
secrétaire générale de la préfecture des Alpes-de-Haute-Provence
sous-préfète, sous-préfète de Molsheim
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Molsheim"
sous-prefecture_departement_code="67"
secretaire_general_de_prefecture
nomination
22 Août 201322/08/2013
De: Rodrigue FURCY
administrateur civil détaché
Objet:
secrétaire général de la préfecture des Alpes-de-Haute-Provence
sous-préfet
Groupe:
a_sa_demande
secretaire_general_de_prefecture
cessation de fonction
24 Juillet 201324/07/2013
De: Patricia Willaert
administratrice civile hors classe, détachée
Objet:
préfète des Alpes-de-Haute-Provence
sous-préfète hors classe, secrétaire générale de la préfecture de l'Oise
Groupe:
conseil_des_ministres
prefet
sous-prefet
secretaire_general_de_prefecture
nomination
15 Mars 201315/03/2013
De: Michel Papaud
Objet:
préfet des Alpes-de-Haute-Provence
Groupe:
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
prefet
détachement
15 Mars 201315/03/2013
De: Michel Papaud
administrateur civil hors classe, détaché
Objet:
préfet des Alpes-de-Haute-Provence
sous-préfet hors classe, secrétaire général de la préfecture de la Loire-Atlantique (1re catégorie)
Groupe:
conseil_des_ministres
prefet
sous-prefet
secretaire_general_de_prefecture
nomination
12 Janvier 201212/01/2012
De: Rodrigue FURCY
administrateur civil détaché
Objet:
secrétaire général de la préfecture des Alpes-de-Haute-Provence
sous-préfet, directeur de cabinet du préfet de la Loire
Groupe:
sous-prefet
secretaire_general_de_prefecture
cabinet="Préfet de la Loire"
nomination
20 Novembre 201120/11/2011
De: Yvette MATHIEU
préfète déléguée pour l'égalité des chances auprès du préfet de la région Nord - Pas-de-Calais, préfet de la zone de défense et de sécurité Nord, préfet du Nord
Objet:
préfète des Alpes-de-Haute-Provence
Groupe:
conseil_des_ministres
prefet
nomination
14 Janvier 201114/01/2011
De: Jean-Paul NORMAND
sous-préfet, directeur de cabinet du préfet de Mayotte
Objet:
secrétaire général de la préfecture des Alpes-de-Haute-Provence
Groupe:
secretaire_general_de_prefecture
nomination
22 Septembre 201022/09/2010
De: François-Xavier LAUCH
administrateur civil, détaché
Objet:
directeur de cabinet du préfet du Var
sous-préfet, secrétaire général de la préfecture des Alpes-de-Haute-Provence
Groupe:
sous-prefet
secretaire_general_de_prefecture
cabinet="Préfet du Var - M. LAUCH "
grade="Directeur"
nomination
05 Septembre 201005/09/2010
De: Serge Urbano
sur proposition du Conseil national de la protection de la nature
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement public du parc national du Mercantour
à compter de la date de la signature du présent arrêté
3. Au titre des seize personnalités a) Le président du conseil scientifique de l'établissement public du parc national ; b) Sur proposition conjointe du préfet des Alpes-Maritimes et du préfet des Alpes-de-Haute Provence
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Mai 200925/05/2009
De: Bernard Mimet
personnalité compétente en matière de sports de nature (Alpes-de-Haute Provence)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement public du parc national du Mercantour
à compter de la date de la signature du présent arrêté
3. Au titre des seize personnalités a) Le président du conseil scientifique de l'établissement public du parc national ; b) Sur proposition conjointe du préfet des Alpes-Maritimes et du préfet des Alpes-de-Haute Provence
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Mai 200925/05/2009
De: Jean-Pierre Martin
personnalité compétente en matière de sports de nature (Alpes-Maritimes)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement public du parc national du Mercantour
à compter de la date de la signature du présent arrêté
3. Au titre des seize personnalités a) Le président du conseil scientifique de l'établissement public du parc national ; b) Sur proposition conjointe du préfet des Alpes-Maritimes et du préfet des Alpes-de-Haute Provence
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Mai 200925/05/2009
De: Gilbert Mari
représentant d'associations de protection de l'environnement (Alpes-Maritimes)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement public du parc national du Mercantour
à compter de la date de la signature du présent arrêté
3. Au titre des seize personnalités a) Le président du conseil scientifique de l'établissement public du parc national ; b) Sur proposition conjointe du préfet des Alpes-Maritimes et du préfet des Alpes-de-Haute Provence
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Mai 200925/05/2009
De: Michel Margaillan
personnalité compétente en matière d'agriculture (Alpes-de-Haute Provence)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement public du parc national du Mercantour
à compter de la date de la signature du présent arrêté
3. Au titre des seize personnalités a) Le président du conseil scientifique de l'établissement public du parc national ; b) Sur proposition conjointe du préfet des Alpes-Maritimes et du préfet des Alpes-de-Haute Provence
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Mai 200925/05/2009
De: Jean-Claude Malausa
sur proposition du Conseil national de la protection de la nature
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement public du parc national du Mercantour
à compter de la date de la signature du présent arrêté
3. Au titre des seize personnalités a) Le président du conseil scientifique de l'établissement public du parc national ; b) Sur proposition conjointe du préfet des Alpes-Maritimes et du préfet des Alpes-de-Haute Provence
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Mai 200925/05/2009
De: Gilbert Feraud
représentant d'associations de protection de l'environnement (Alpes-de-Haute Provence)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement public du parc national du Mercantour
à compter de la date de la signature du présent arrêté
3. Au titre des seize personnalités a) Le président du conseil scientifique de l'établissement public du parc national ; b) Sur proposition conjointe du préfet des Alpes-Maritimes et du préfet des Alpes-de-Haute Provence
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Mai 200925/05/2009
De: Michel Dessus
personnalité compétente en matière d'agriculture (Alpes-Maritimes)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement public du parc national du Mercantour
à compter de la date de la signature du présent arrêté
3. Au titre des seize personnalités a) Le président du conseil scientifique de l'établissement public du parc national ; b) Sur proposition conjointe du préfet des Alpes-Maritimes et du préfet des Alpes-de-Haute Provence
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Mai 200925/05/2009
De: Richard Colson
habitant du parc ; c) Personnalités à compétence nationale
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement public du parc national du Mercantour
à compter de la date de la signature du présent arrêté
3. Au titre des seize personnalités a) Le président du conseil scientifique de l'établissement public du parc national ; b) Sur proposition conjointe du préfet des Alpes-Maritimes et du préfet des Alpes-de-Haute Provence
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Mai 200925/05/2009
De: Gérard Cheval
représentant des propriétaires fonciers dans le cœur du parc
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement public du parc national du Mercantour
à compter de la date de la signature du présent arrêté
3. Au titre des seize personnalités a) Le président du conseil scientifique de l'établissement public du parc national ; b) Sur proposition conjointe du préfet des Alpes-Maritimes et du préfet des Alpes-de-Haute Provence
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Mai 200925/05/2009
De: Robert Calcagno
Le directeur d'agence des Alpes-Maritimes de l'Office national des forêts
sur proposition de l'Office national des forêts
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement public du parc national du Mercantour
à compter de la date de la signature du présent arrêté
3. Au titre des seize personnalités a) Le président du conseil scientifique de l'établissement public du parc national ; b) Sur proposition conjointe du préfet des Alpes-Maritimes et du préfet des Alpes-de-Haute Provence
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Mai 200925/05/2009
De: Bernard Baudin
représentant des chasseurs
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement public du parc national du Mercantour
à compter de la date de la signature du présent arrêté
3. Au titre des seize personnalités a) Le président du conseil scientifique de l'établissement public du parc national ; b) Sur proposition conjointe du préfet des Alpes-Maritimes et du préfet des Alpes-de-Haute Provence
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Mai 200925/05/2009
De: Victor Bastuck
représentant des pêcheurs
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement public du parc national du Mercantour
à compter de la date de la signature du présent arrêté
3. Au titre des seize personnalités a) Le président du conseil scientifique de l'établissement public du parc national ; b) Sur proposition conjointe du préfet des Alpes-Maritimes et du préfet des Alpes-de-Haute Provence
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Mai 200925/05/2009
De: Patrizia Rossi
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement public du parc national du Mercantour
à compter de la date de la signature du présent arrêté
3. Au titre des seize personnalités a) Le président du conseil scientifique de l'établissement public du parc national ; b) Sur proposition conjointe du préfet des Alpes-Maritimes et du préfet des Alpes-de-Haute Provence
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Mai 200925/05/2009
De: François-Xavier LAUCH
administrateur civil détaché
Objet:
secrétaire général de la préfecture des Alpes-de-Haute-Provence
sous-préfet, directeur de cabinet du préfet de Vaucluse
Groupe:
sous-prefet
secretaire_general_de_prefecture
cabinet="Préfet de Vaucluse"
nomination
28 Mars 200928/03/2009
De: Xavier DAUDIN-CLAVAUD
administrateur civil détaché
Objet:
secrétaire général de la préfecture des Alpes-de-Haute-Provence
sous-préfet
Groupe:
date_debut="2009-04-01"
a_sa_demande
secretaire_general_de_prefecture
cessation de fonction
28 Mars 200928/03/2009
De: Pierre N'Gahane
préfet délégué pour l'égalité des chances auprès du préfet de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur, préfet de la zone de défence Sud, préfet des Bouches-du-Rhône
Objet:
préfet des Alpes-de-Haute-Provence
Groupe:
conseil_des_ministres
prefet
nomination
14 Novembre 200814/11/2008
De: Xavier Daudin-Clavaud
administrateur civil détaché
Objet:
secrétaire général de la préfecture des Alpes-de-Haute-Provence
sous-préfet, directeur de cabinet du préfet de Vaucluse
Groupe:
sous-prefet
secretaire_general_de_prefecture
cabinet="Préfet de Vaucluse"
nomination
24 Mars 200724/03/2007
De: Gilles Bernard
administrateur civil détaché
Objet:
secrétaire général de la préfecture des Alpes-de-Haute-Provence
sous-préfet hors classe
Groupe:
date_debut="2007-02-26"
a_sa_demande
sous-prefet
secretaire_general_de_prefecture
cessation de fonction
14 Mars 200714/03/2007
De: Béatrice Abollivier
administratrice civile hors classe
Objet:
préfète des Alpes-de-Haute-Provence
Groupe:
conseil_des_ministres
prefet
nomination
02 Février 200702/02/2007
De: Jacques Millon
administrateur civil hors classe, détaché
Objet:
préfet des Alpes-de-Haute-Provence
sous-préfet hors classe, sous-préfet de Valenciennes (1re catégorie)
Groupe:
conseil_des_ministres
prefet
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Valenciennes"
sous-prefecture_departement_code="59"
nomination
11 Janvier 200411/01/2004
De: Gilles Bernard
administrateur civil
Objet:
sous-préfet, secrétaire général de la préfecture des Alpes-de-Haute-Provence
Groupe:
sous-prefet
secretaire_general_de_prefecture
nomination
21 Novembre 200321/11/2003
De: Stéphane Rouve
administrateur civil
Objet:
secrétaire général de la préfecture des Alpes-de-Haute-Provence
Groupe:
a_sa_demande
secretaire_general_de_prefecture
cessation de fonction
16 Novembre 200316/11/2003
De: Philippe de Mester
préfet de Mayotte
Objet:
préfet des Alpes-de-Haute-Provence
Groupe:
conseil_des_ministres
prefet
nomination
06 Juillet 200206/07/2002
De: Vajinay (Bruno)
maire d'Uvernet-Fours
Objet:
membres du conseil d'administration du Parc national du Mercantour
pour la durée de leur mandat électif
Maires des communes ayant une partie de leur territoire comprise dans le parc national
Sur proposition du préfet des Alpes-de-Haute-Provence
Groupe:
conseil_administration
nomination
13 Novembre 200113/11/2001
De: Dyen (Fernand)
maire de Colmars-les-Alpes
Objet:
membres du conseil d'administration du Parc national du Mercantour
pour la durée de leur mandat électif
Maires des communes ayant une partie de leur territoire comprise dans le parc national
Sur proposition du préfet des Alpes-de-Haute-Provence
Groupe:
conseil_administration
nomination
13 Novembre 200113/11/2001
De: Vajinay (Bruno)
maire d'Uvernet-Fours
Objet:
membres du conseil d'administration du Parc national du Mercantour
pour la durée de leur mandat électif
Maires des communes ayant une partie de leur territoire comprise dans le parc national
Sur proposition du préfet des Alpes-de-Haute-Provence
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Septembre 200125/09/2001
De: Dyen (Fernand)
maire de Colmars-les-Alpes
Objet:
membres du conseil d'administration du Parc national du Mercantour
pour la durée de leur mandat électif
Maires des communes ayant une partie de leur territoire comprise dans le parc national
Sur proposition du préfet des Alpes-de-Haute-Provence
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Septembre 200125/09/2001
De: Rouvé (Stéphane)
administrateur civil détaché
Objet:
secrétaire général de la préfecture des Alpes-de-Haute-Provence
sous-préfet de 2e classe, directeur du cabinet du préfet de la région Auvergne, préfet du Puy-de-Dôme
Groupe:
sous-prefet
secretaire_general_de_prefecture
cabinet="Préfet de la région Auvergne, préfet du Puy-de-Dôme"
nomination
11 Septembre 200111/09/2001
De: Gavory (Gérard)
administrateur civil détaché
Objet:
secrétaire général de la préfecture des Alpes-de-Haute-Provence
sous-préfet de 2e classe
Groupe:
a_sa_demande
sous-prefet
secretaire_general_de_prefecture
cessation de fonction
28 Août 200128/08/2001
De: Bernard Lemaire
préfet de la Haute-Corse
Objet:
préfet des Alpes-de-Haute-Provence
Groupe:
conseil_des_ministres
prefet
nomination
28 Août 199928/08/1999
De: Gavory (Gérard)
administrateur civil détaché
Objet:
secrétaire général de la préfecture des Alpes-de-Haute-Provence
sous-préfet de 2e classe, sous-préfet de Mirande
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Mirande"
sous-prefecture_departement_code="32"
secretaire_general_de_prefecture
nomination
29 Juillet 199829/07/1998
De: Ayache (Georges)
conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, détaché
Objet:
secrétaire général de la préfecture des Alpes-de-Haute-Provence
sous-préfet de 1re classe
Groupe:
a_sa_demande
sous-prefet
secretaire_general_de_prefecture
cessation de fonction
07 Juillet 199807/07/1998
De: Jean-Claude Fabry
sous-préfet hors classe, secrétaire général de la préfecture de la Seine-Saint-Denis (1re catégorie)
Objet:
préfet des Alpes-de-Haute-Provence
Groupe:
conseil_des_ministres
prefet
nomination
17 Septembre 199617/09/1996
De: Ayache (Georges)
conseiller de tribunal administratif de 1re classe
Objet:
sous-préfet de 1re classe, secrétaire général de la préfecture des Alpes-de-Haute-Provence
Groupe:
sous-prefet
secretaire_general_de_prefecture
nomination
26 Juin 199626/06/1996
De: Perrin (Denis)
sous-préfet de 2e classe
Objet:
secrétaire général de la préfecture des Alpes-de-Haute-Provence
Groupe:
a_sa_demande
secretaire_general_de_prefecture
cessation de fonction
12 Mai 199612/05/1996
De: Perrin (Denis)
sous-préfet de 2e classe, sous-préfet hors cadre
Objet:
secrétaire général de la préfecture des Alpes-de-Haute-Provence
Groupe:
secretaire_general_de_prefecture
nomination
05 Août 199405/08/1994
De: Beffre (Lionel)
administrateur civil, détaché
Objet:
secrétaire général de la préfecture des Alpes-de-Haute-Provence
sous-préfet de 2e classe
Groupe:
a_sa_demande
sous-prefet
secretaire_general_de_prefecture
cessation de fonction
05 Août 199405/08/1994
De: Beffre (Lionel)
administrateur civil détaché
Objet:
secrétaire général de la préfecture des Alpes-de-Haute-Provence
sous-préfet de 2e classe, directeur du cabinet du préfet de la région Languedoc-Roussillon, préfet de l'Hérault
Groupe:
sous-prefet
secretaire_general_de_prefecture
cabinet="Préfet de la région Languedoc-Roussillon, préfet de l'Hérault"
nomination
10 Septembre 199210/09/1992
De: Blemont (Patrice)
administrateur civil détaché
Objet:
secrétaire général de la préfecture des Alpes-de-Haute-Provence
sous-préfet de 2e classe, directeur du cabinet du préfet de la région Bretagne, préfet d'Ille-et-Vilaine
Groupe:
sous-prefet
secretaire_general_de_prefecture
cabinet="Préfet de la région Bretagne, préfet d'Ille-et-Vilaine"
nomination
01 Juillet 199001/07/1990
De: Louis Monchovet
sous-préfet hors classe, sous-préfet de Vienne (1re catégorie)
Objet:
préfet des Alpes-de-Haute-Provence
Groupe:
conseil_des_ministres
prefet
nomination
03 Mars 199003/03/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.