Préfecture des Alpes-Maritimes

Reportage vidéo (LeMonde.fr) sur des violences agravées.

Par nos forces de l'ordre.

(pub citoyenne)
De: Yoann TOUBHANS
attaché principal d'administration de l'Etat détaché
Objet:
sous-préfet chargé de mission auprès du préfet des Alpes-Maritimes
sous-préfet, sous-préfet de Toul
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Toul"
sous-prefecture_departement_code="54"
nomination
31 Juillet 201931/07/2019
De: Gwenaëlle CHAPUIS
administratrice civile détachée
Objet:
sous-préfète chargée de mission auprès du préfet des Alpes-Maritimes
sous-préfète
Groupe:
a_sa_demande
sous-prefet
cessation de fonction
08 Mai 201908/05/2019
De: Bernard GONZALEZ
préfet de Maine-et-Loire
Objet:
préfet des Alpes-Maritimes
Groupe:
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
prefet_departement="Alpes-Maritimes"
prefet_departement_code="06"
prefet
nomination
25 Avril 201925/04/2019
De: Françoise TAHERI
inspectrice de l'administration de 1re classe
Objet:
sous-préfète, secrétaire générale de la préfecture des Alpes-Maritimes
Groupe:
sous-prefet
nomination
29 Avril 201829/04/2018
De: Frédéric MAC KAIN
administrateur général détaché
Objet:
secrétaire général de la préfecture des Alpes-Maritimes
sous-préfet hors classe
Groupe:
a_sa_demande
sous-prefet
cessation de fonction
29 Avril 201829/04/2018
De: Gwenaëlle CHAPUIS
administratrice civile détachée
Objet:
sous-préfète chargée de mission auprès du préfet des Alpes-Maritimes
sous-préfète, directrice de cabinet du préfet de la Vendée
Groupe:
sous-prefet
cabinet="Préfet de la Vendée"
nomination
09 Août 201709/08/2017
De: Jean-Gabriel DELACROY
administrateur civil hors classe
Objet:
sous-préfet hors classe, directeur de cabinet du préfet des Alpes-Maritimes
Groupe:
sous-prefet
cabinet="Préfet des Alpes-Maritimes "
nomination
15 Juin 201715/06/2017
De: François-Xavier LAUCH
administrateur civil hors classe détaché
Objet:
directeur de cabinet du préfet des Alpes-Maritimes
sous-préfet hors classe
Groupe:
a_sa_demande
sous-prefet
cabinet="Préfet des Alpes-Maritimes "
grade="Directeur"
cessation de fonction
09 Juin 201709/06/2017
De: Georges-François LECLERC
préfet de la Haute-Savoie
Objet:
préfet des Alpes-Maritimes
Groupe:
date_debut="2016-11-21"
conseil_des_ministres
prefet_departement="Alpes-Maritimes"
prefet_departement_code="06"
prefet
nomination
04 Novembre 201604/11/2016
De: Franck VINESSE
commandant de police détaché
Objet:
sous-préfet chargé de mission auprès du préfet des Alpes-Maritimes
sous-préfet, sous-préfet de Florac
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Florac"
sous-prefecture_departement_code="48"
nomination
07 Juillet 201607/07/2016
De: Sébastien HUMBERT
administrateur civil détaché
Objet:
sous-préfet chargé de mission auprès du préfet des Alpes-Maritimes
sous-préfet
Groupe:
a_sa_demande
sous-prefet
cessation de fonction
07 Juillet 201607/07/2016
De: Claude Roustan
représentant des pêcheurs
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement public du parc national du Mercantour
1o Au titre des représentants de l'État : a) Le sous-préfet de Barcelonnette
sur proposition du ministre de l'intérieur. b) Le commandant de la zone terre Sud-Est
sur proposition du ministre de la défense. c) Le commissaire à l'aménagement des Alpes
sur proposition du ministre chargé de l'aménagement du territoire. d) Le directeur régional de l'environnement, de l'aménagement et de la nature de ProvenceAlpes-Côte d'Azur. e) Le directeur régional des affaires culturelles de Provence-Alpes-Côte d'Azur. f) Le directeur régional de la jeunesse et des sports et de la cohésion sociale de Provence-AlpesCôte d'Azur. g)
Sur proposition du préfet des Alpes-Maritimes : le directeur départemental des territoires et de la mer des Alpes-Maritimes
3o Au titre des personnalités : a) Le président du conseil scientifique de l'établissement public du parc national ; b) Sur proposition conjointe du préfet des Alpes-Maritimes et du préfet des Alpes-de-Haute-Provence
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Octobre 201528/10/2015
De: Philippe Mondielli
sur proposition de la ministre chargée de la protection de la nature
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement public du parc national du Mercantour
1o Au titre des représentants de l'État : a) Le sous-préfet de Barcelonnette
sur proposition du ministre de l'intérieur. b) Le commandant de la zone terre Sud-Est
sur proposition du ministre de la défense. c) Le commissaire à l'aménagement des Alpes
sur proposition du ministre chargé de l'aménagement du territoire. d) Le directeur régional de l'environnement, de l'aménagement et de la nature de ProvenceAlpes-Côte d'Azur. e) Le directeur régional des affaires culturelles de Provence-Alpes-Côte d'Azur. f) Le directeur régional de la jeunesse et des sports et de la cohésion sociale de Provence-AlpesCôte d'Azur. g)
Sur proposition du préfet des Alpes-Maritimes : le directeur départemental des territoires et de la mer des Alpes-Maritimes
3o Au titre des personnalités : a) Le président du conseil scientifique de l'établissement public du parc national ; b) Sur proposition conjointe du préfet des Alpes-Maritimes et du préfet des Alpes-de-Haute-Provence
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Octobre 201528/10/2015
De: Jacques Molinari
sur proposition du Conseil national de la protection de la nature
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement public du parc national du Mercantour
1o Au titre des représentants de l'État : a) Le sous-préfet de Barcelonnette
sur proposition du ministre de l'intérieur. b) Le commandant de la zone terre Sud-Est
sur proposition du ministre de la défense. c) Le commissaire à l'aménagement des Alpes
sur proposition du ministre chargé de l'aménagement du territoire. d) Le directeur régional de l'environnement, de l'aménagement et de la nature de ProvenceAlpes-Côte d'Azur. e) Le directeur régional des affaires culturelles de Provence-Alpes-Côte d'Azur. f) Le directeur régional de la jeunesse et des sports et de la cohésion sociale de Provence-AlpesCôte d'Azur. g)
Sur proposition du préfet des Alpes-Maritimes : le directeur départemental des territoires et de la mer des Alpes-Maritimes
3o Au titre des personnalités : a) Le président du conseil scientifique de l'établissement public du parc national ; b) Sur proposition conjointe du préfet des Alpes-Maritimes et du préfet des Alpes-de-Haute-Provence
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Octobre 201528/10/2015
De: Gilbert Mari
représentant d'associations de protection de l'environnement pour le département des Alpes-Maritimes
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement public du parc national du Mercantour
1o Au titre des représentants de l'État : a) Le sous-préfet de Barcelonnette
sur proposition du ministre de l'intérieur. b) Le commandant de la zone terre Sud-Est
sur proposition du ministre de la défense. c) Le commissaire à l'aménagement des Alpes
sur proposition du ministre chargé de l'aménagement du territoire. d) Le directeur régional de l'environnement, de l'aménagement et de la nature de ProvenceAlpes-Côte d'Azur. e) Le directeur régional des affaires culturelles de Provence-Alpes-Côte d'Azur. f) Le directeur régional de la jeunesse et des sports et de la cohésion sociale de Provence-AlpesCôte d'Azur. g)
Sur proposition du préfet des Alpes-Maritimes : le directeur départemental des territoires et de la mer des Alpes-Maritimes
3o Au titre des personnalités : a) Le président du conseil scientifique de l'établissement public du parc national ; b) Sur proposition conjointe du préfet des Alpes-Maritimes et du préfet des Alpes-de-Haute-Provence
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Octobre 201528/10/2015
De: Michel Margaillan
personnalité compétente en matière d'agriculture pour le département des Alpes-de-Haute-Provence
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement public du parc national du Mercantour
1o Au titre des représentants de l'État : a) Le sous-préfet de Barcelonnette
sur proposition du ministre de l'intérieur. b) Le commandant de la zone terre Sud-Est
sur proposition du ministre de la défense. c) Le commissaire à l'aménagement des Alpes
sur proposition du ministre chargé de l'aménagement du territoire. d) Le directeur régional de l'environnement, de l'aménagement et de la nature de ProvenceAlpes-Côte d'Azur. e) Le directeur régional des affaires culturelles de Provence-Alpes-Côte d'Azur. f) Le directeur régional de la jeunesse et des sports et de la cohésion sociale de Provence-AlpesCôte d'Azur. g)
Sur proposition du préfet des Alpes-Maritimes : le directeur départemental des territoires et de la mer des Alpes-Maritimes
3o Au titre des personnalités : a) Le président du conseil scientifique de l'établissement public du parc national ; b) Sur proposition conjointe du préfet des Alpes-Maritimes et du préfet des Alpes-de-Haute-Provence
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Octobre 201528/10/2015
De: Jean-Marie Gourreau
sur proposition du Conseil national de la protection de la nature
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement public du parc national du Mercantour
1o Au titre des représentants de l'État : a) Le sous-préfet de Barcelonnette
sur proposition du ministre de l'intérieur. b) Le commandant de la zone terre Sud-Est
sur proposition du ministre de la défense. c) Le commissaire à l'aménagement des Alpes
sur proposition du ministre chargé de l'aménagement du territoire. d) Le directeur régional de l'environnement, de l'aménagement et de la nature de ProvenceAlpes-Côte d'Azur. e) Le directeur régional des affaires culturelles de Provence-Alpes-Côte d'Azur. f) Le directeur régional de la jeunesse et des sports et de la cohésion sociale de Provence-AlpesCôte d'Azur. g)
Sur proposition du préfet des Alpes-Maritimes : le directeur départemental des territoires et de la mer des Alpes-Maritimes
3o Au titre des personnalités : a) Le président du conseil scientifique de l'établissement public du parc national ; b) Sur proposition conjointe du préfet des Alpes-Maritimes et du préfet des Alpes-de-Haute-Provence
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Octobre 201528/10/2015
De: Jean Gonella
représentant d'associations de protection de l'environnement pour le département des Alpes-de-Haute-Provence
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement public du parc national du Mercantour
1o Au titre des représentants de l'État : a) Le sous-préfet de Barcelonnette
sur proposition du ministre de l'intérieur. b) Le commandant de la zone terre Sud-Est
sur proposition du ministre de la défense. c) Le commissaire à l'aménagement des Alpes
sur proposition du ministre chargé de l'aménagement du territoire. d) Le directeur régional de l'environnement, de l'aménagement et de la nature de ProvenceAlpes-Côte d'Azur. e) Le directeur régional des affaires culturelles de Provence-Alpes-Côte d'Azur. f) Le directeur régional de la jeunesse et des sports et de la cohésion sociale de Provence-AlpesCôte d'Azur. g)
Sur proposition du préfet des Alpes-Maritimes : le directeur départemental des territoires et de la mer des Alpes-Maritimes
3o Au titre des personnalités : a) Le président du conseil scientifique de l'établissement public du parc national ; b) Sur proposition conjointe du préfet des Alpes-Maritimes et du préfet des Alpes-de-Haute-Provence
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Octobre 201528/10/2015
De: Maurice Gardoni
personnalité compétente en matière de sports de nature dans le département des Alpes-de-Haute-Provence
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement public du parc national du Mercantour
1o Au titre des représentants de l'État : a) Le sous-préfet de Barcelonnette
sur proposition du ministre de l'intérieur. b) Le commandant de la zone terre Sud-Est
sur proposition du ministre de la défense. c) Le commissaire à l'aménagement des Alpes
sur proposition du ministre chargé de l'aménagement du territoire. d) Le directeur régional de l'environnement, de l'aménagement et de la nature de ProvenceAlpes-Côte d'Azur. e) Le directeur régional des affaires culturelles de Provence-Alpes-Côte d'Azur. f) Le directeur régional de la jeunesse et des sports et de la cohésion sociale de Provence-AlpesCôte d'Azur. g)
Sur proposition du préfet des Alpes-Maritimes : le directeur départemental des territoires et de la mer des Alpes-Maritimes
3o Au titre des personnalités : a) Le président du conseil scientifique de l'établissement public du parc national ; b) Sur proposition conjointe du préfet des Alpes-Maritimes et du préfet des Alpes-de-Haute-Provence
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Octobre 201528/10/2015
De: Michel Dessus
personnalité compétente en matière d'agriculture pour le département des Alpes-Maritimes
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement public du parc national du Mercantour
1o Au titre des représentants de l'État : a) Le sous-préfet de Barcelonnette
sur proposition du ministre de l'intérieur. b) Le commandant de la zone terre Sud-Est
sur proposition du ministre de la défense. c) Le commissaire à l'aménagement des Alpes
sur proposition du ministre chargé de l'aménagement du territoire. d) Le directeur régional de l'environnement, de l'aménagement et de la nature de ProvenceAlpes-Côte d'Azur. e) Le directeur régional des affaires culturelles de Provence-Alpes-Côte d'Azur. f) Le directeur régional de la jeunesse et des sports et de la cohésion sociale de Provence-AlpesCôte d'Azur. g)
Sur proposition du préfet des Alpes-Maritimes : le directeur départemental des territoires et de la mer des Alpes-Maritimes
3o Au titre des personnalités : a) Le président du conseil scientifique de l'établissement public du parc national ; b) Sur proposition conjointe du préfet des Alpes-Maritimes et du préfet des Alpes-de-Haute-Provence
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Octobre 201528/10/2015
De: Éric Dellacasa
personnalité compétente en matière de sports de nature dans le département des Alpes-Maritimes
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement public du parc national du Mercantour
1o Au titre des représentants de l'État : a) Le sous-préfet de Barcelonnette
sur proposition du ministre de l'intérieur. b) Le commandant de la zone terre Sud-Est
sur proposition du ministre de la défense. c) Le commissaire à l'aménagement des Alpes
sur proposition du ministre chargé de l'aménagement du territoire. d) Le directeur régional de l'environnement, de l'aménagement et de la nature de ProvenceAlpes-Côte d'Azur. e) Le directeur régional des affaires culturelles de Provence-Alpes-Côte d'Azur. f) Le directeur régional de la jeunesse et des sports et de la cohésion sociale de Provence-AlpesCôte d'Azur. g)
Sur proposition du préfet des Alpes-Maritimes : le directeur départemental des territoires et de la mer des Alpes-Maritimes
3o Au titre des personnalités : a) Le président du conseil scientifique de l'établissement public du parc national ; b) Sur proposition conjointe du préfet des Alpes-Maritimes et du préfet des Alpes-de-Haute-Provence
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Octobre 201528/10/2015
De: Gérard Cheval
représentant des propriétaires fonciers dans le cœur du parc
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement public du parc national du Mercantour
1o Au titre des représentants de l'État : a) Le sous-préfet de Barcelonnette
sur proposition du ministre de l'intérieur. b) Le commandant de la zone terre Sud-Est
sur proposition du ministre de la défense. c) Le commissaire à l'aménagement des Alpes
sur proposition du ministre chargé de l'aménagement du territoire. d) Le directeur régional de l'environnement, de l'aménagement et de la nature de ProvenceAlpes-Côte d'Azur. e) Le directeur régional des affaires culturelles de Provence-Alpes-Côte d'Azur. f) Le directeur régional de la jeunesse et des sports et de la cohésion sociale de Provence-AlpesCôte d'Azur. g)
Sur proposition du préfet des Alpes-Maritimes : le directeur départemental des territoires et de la mer des Alpes-Maritimes
3o Au titre des personnalités : a) Le président du conseil scientifique de l'établissement public du parc national ; b) Sur proposition conjointe du préfet des Alpes-Maritimes et du préfet des Alpes-de-Haute-Provence
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Octobre 201528/10/2015
De: Giuseppe Canavese
sur proposition de la ministre chargée de la protection de la nature
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement public du parc national du Mercantour
1o Au titre des représentants de l'État : a) Le sous-préfet de Barcelonnette
sur proposition du ministre de l'intérieur. b) Le commandant de la zone terre Sud-Est
sur proposition du ministre de la défense. c) Le commissaire à l'aménagement des Alpes
sur proposition du ministre chargé de l'aménagement du territoire. d) Le directeur régional de l'environnement, de l'aménagement et de la nature de ProvenceAlpes-Côte d'Azur. e) Le directeur régional des affaires culturelles de Provence-Alpes-Côte d'Azur. f) Le directeur régional de la jeunesse et des sports et de la cohésion sociale de Provence-AlpesCôte d'Azur. g)
Sur proposition du préfet des Alpes-Maritimes : le directeur départemental des territoires et de la mer des Alpes-Maritimes
3o Au titre des personnalités : a) Le président du conseil scientifique de l'établissement public du parc national ; b) Sur proposition conjointe du préfet des Alpes-Maritimes et du préfet des Alpes-de-Haute-Provence
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Octobre 201528/10/2015
De: Bernard Baudin
représentant des chasseurs
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement public du parc national du Mercantour
1o Au titre des représentants de l'État : a) Le sous-préfet de Barcelonnette
sur proposition du ministre de l'intérieur. b) Le commandant de la zone terre Sud-Est
sur proposition du ministre de la défense. c) Le commissaire à l'aménagement des Alpes
sur proposition du ministre chargé de l'aménagement du territoire. d) Le directeur régional de l'environnement, de l'aménagement et de la nature de ProvenceAlpes-Côte d'Azur. e) Le directeur régional des affaires culturelles de Provence-Alpes-Côte d'Azur. f) Le directeur régional de la jeunesse et des sports et de la cohésion sociale de Provence-AlpesCôte d'Azur. g)
Sur proposition du préfet des Alpes-Maritimes : le directeur départemental des territoires et de la mer des Alpes-Maritimes
3o Au titre des personnalités : a) Le président du conseil scientifique de l'établissement public du parc national ; b) Sur proposition conjointe du préfet des Alpes-Maritimes et du préfet des Alpes-de-Haute-Provence
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Octobre 201528/10/2015
De: Estelle Arnould
habitante du parc national. c) Personnalités à compétence nationale
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement public du parc national du Mercantour
1o Au titre des représentants de l'État : a) Le sous-préfet de Barcelonnette
sur proposition du ministre de l'intérieur. b) Le commandant de la zone terre Sud-Est
sur proposition du ministre de la défense. c) Le commissaire à l'aménagement des Alpes
sur proposition du ministre chargé de l'aménagement du territoire. d) Le directeur régional de l'environnement, de l'aménagement et de la nature de ProvenceAlpes-Côte d'Azur. e) Le directeur régional des affaires culturelles de Provence-Alpes-Côte d'Azur. f) Le directeur régional de la jeunesse et des sports et de la cohésion sociale de Provence-AlpesCôte d'Azur. g)
Sur proposition du préfet des Alpes-Maritimes : le directeur départemental des territoires et de la mer des Alpes-Maritimes
3o Au titre des personnalités : a) Le président du conseil scientifique de l'établissement public du parc national ; b) Sur proposition conjointe du préfet des Alpes-Maritimes et du préfet des Alpes-de-Haute-Provence
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Octobre 201528/10/2015
De: Véronique LAURENT-ALBESA
attachée principale du ministère de l'éducation nationale détachée
Objet:
sous-préfète chargée de mission auprès du préfet des Alpes-Maritimes
sous-préfète, sous-préfète de Figeac
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Figeac"
sous-prefecture_departement_code="46"
nomination
30 Juillet 201530/07/2015
De: Sylvie CENDRE
sous-préfète
Objet:
sous-préfète chargée de mission auprès du préfet des Alpes-Maritimes
Groupe:
a_sa_demande
sous-prefet
cessation de fonction
22 Mai 201522/05/2015
De: François-Xavier LAUCH
administrateur civil hors classe détaché
Objet:
directeur de cabinet du préfet des Alpes-Maritimes
sous-préfet hors classe, sous-préfet chargé de mission auprès du préfet des Alpes-Maritimes
Groupe:
sous-prefet
cabinet="Préfet des Alpes-Maritimes "
grade="Directeur"
nomination
01 Avril 201501/04/2015
De: Frédéric MAC KAIN
administrateur général détaché
Objet:
secrétaire général de la préfecture des Alpes-Maritimes
sous-préfet hors classe, sous-préfet de Torcy
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Torcy"
sous-prefecture_departement_code="77"
nomination
14 Février 201514/02/2015
De: Jehan-Eric WINCKLER
administrateur civil hors classe détaché
Objet:
sous-préfet de Chalon-sur-Saône
sous-préfet hors classe, directeur de cabinet du préfet des Alpes-Maritimes
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Chalon-sur-Saône"
sous-prefecture_departement_code="71"
cabinet="Préfet des Alpes-Maritimes"
nomination
14 Février 201514/02/2015
De: François-Xavier LAUCH
administrateur civil hors classe
Objet:
sous-préfet hors classe, sous-préfet chargé de mission auprès du préfet des Alpes-Maritimes
Groupe:
sous-prefet
nomination
14 Février 201514/02/2015
De: Gérard GAVORY
administrateur civil hors classe détaché
Objet:
préfet délégué pour la défense et la sécurité auprès du préfet de la région Rhône-Alpes, préfet de la zone de défense et de sécurité Sud-Est, préfet du Rhône
sous-préfet hors classe, secrétaire général de la préfecture des Alpes-Maritimes
Groupe:
conseil_des_ministres
prefet
sous-prefet
nomination
30 Janvier 201530/01/2015
De: Jean-Daniel MONTET-JOURDRAN
administrateur civil détaché
Objet:
directeur de cabinet du préfet du Finistère
sous-préfet, sous-préfet chargé de mission auprès du préfet des Alpes-Maritimes
Groupe:
sous-prefet
cabinet="Préfet du Finistère - M. MONTET-JOURDRAN "
grade="Directeur"
nomination
03 Juin 201403/06/2014
De: Sébastien HUMBERT
administrateur civil détaché
Objet:
sous-préfet chargé de mission auprès du préfet des Alpes-Maritimes
sous-préfet, directeur de cabinet du préfet de la région Bourgogne, préfet de la Côte-d'Or
Groupe:
sous-prefet
cabinet="Préfet de la région Bourgogne, préfet de la Côte-d'Or"
nomination
03 Juin 201403/06/2014
De: Adolphe COLRAT
préfet de la Manche
Objet:
préfet des Alpes-Maritimes
Groupe:
conseil_des_ministres
prefet_departement="Alpes-Maritimes"
prefet_departement_code="06"
prefet
nomination
21 Juin 201321/06/2013
De: Sylvie CENDRE
maître de conférences détachée
Objet:
sous-préfète chargée de mission auprès du préfet des Alpes-Maritimes
sous-préfète, sous-préfète de Vitry-le-François
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Vitry-le-François"
sous-prefecture_departement_code="51"
nomination
23 Mai 201323/05/2013
De: Raymond FLOC'H
chef d'établissement scolaire du second degré détaché
Objet:
sous-préfet chargé de mission auprès du préfet des Alpes-Maritimes
sous-préfet hors classe
Groupe:
a_sa_demande
sous-prefet
cessation de fonction
13 Mars 201313/03/2013
De: Jean-Daniel MONTET-JOURDRAN
administrateur civil
Objet:
sous-préfet, sous-préfet chargé de mission auprès du préfet des Alpes-Maritimes
Groupe:
sous-prefet
nomination
28 Août 201228/08/2012
De: Christophe Mirmand
préfet de la Savoie
Objet:
préfet des Alpes-Maritimes
Groupe:
date_debut="2012-07-30"
conseil_des_ministres
prefet_departement="Alpes-Maritimes"
prefet_departement_code="06"
prefet
nomination
13 Juillet 201213/07/2012
De: Jehan-Eric WINCKLER
administrateur civil hors classe détaché
Objet:
directeur de cabinet du préfet des Alpes-Maritimes
sous-préfet hors cadre
Groupe:
sous-prefet
cabinet="Préfet des Alpes-Maritimes "
grade="Directeur"
nomination
11 Février 201211/02/2012
De: Hugues MALECKI
administrateur civil hors classe détaché
Objet:
directeur de cabinet du préfet des Alpes-Maritimes
sous-préfet hors classe
Groupe:
a_sa_demande
sous-prefet
cabinet="Préfet des Alpes-Maritimes "
grade="Directeur"
cessation de fonction
11 Février 201211/02/2012
De: Christophe Fasille
administrateur civil détaché
Objet:
sous-préfet chargé de mission auprès du préfet des Alpes-Maritimes
sous-préfet
Groupe:
a_sa_demande
sous-prefet
cessation de fonction
29 Novembre 201129/11/2011
De: Hubert WEIGEL
préfet hors cadre, chargé d'une mission de service public relevant du Gouvernement
Objet:
auprès du préfet des Alpes-Maritimes pour l'assister dans l'organisation du sommet du G20 à Cannes
Groupe:
affectation
20 Septembre 201120/09/2011
De: Jean-Michel Drevet
préfet de Seine-et-Marne
Objet:
préfet des Alpes-Maritimes
Groupe:
conseil_des_ministres
prefet_departement="Alpes-Maritimes"
prefet_departement_code="06"
prefet
nomination
30 Avril 201130/04/2011
De: Francis Lamy
conseiller d'Etat
Objet:
auprès du ministère de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration
préfet des Alpes-Maritimes
Groupe:
date_debut="2011-03-06"
duree="cinq ans"
prefet_departement="Alpes-Maritimes"
prefet_departement_code="06"
prefet
détachement
05 Mars 201105/03/2011
De: Raymond FLOC'H
chef d'établissement scolaire du second degré détaché
Objet:
sous-préfet chargé de misssion auprès du préfet des Alpes-Maritimes
sous-préfet, sous-préfet de Vitry-le-François
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Vitry-le-François"
sous-prefecture_departement_code="51"
nomination
17 Février 201117/02/2011
De: Christophe MAROT
administrateur civil détaché
Objet:
secrétaire général de la préfecture de la Manche
sous-préfet hors classe, sous-préfet chargé de mission auprès du préfet des Alpes-Maritimes
Groupe:
sous-prefet
nomination
06 Février 201106/02/2011
De: Christophe FASILLE
administrateur civil
Objet:
sous-préfet, sous-préfet chargé de mission auprès du préfet des Alpes-Maritimes
Groupe:
sous-prefet
nomination
11 Juillet 200911/07/2009
De: Eric DJAMAKORZIAN
directeur d'hôpital détaché
Objet:
sous-préfet chargé de mission auprès du préfet des Alpes-Maritimes
sous-préfet
Groupe:
a_sa_demande
sous-prefet
cessation de fonction
19 Juin 200919/06/2009
De: Serge Urbano
sur proposition du Conseil national de la protection de la nature
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement public du parc national du Mercantour
à compter de la date de la signature du présent arrêté
3. Au titre des seize personnalités a) Le président du conseil scientifique de l'établissement public du parc national ; b) Sur proposition conjointe du préfet des Alpes-Maritimes et du préfet des Alpes-de-HauteProvence
Groupe:
conseil_administration
nomination
04 Mai 200904/05/2009
De: Bernard Mimet
personnalité compétente en matière de sports de nature (Alpes-de-HauteProvence)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement public du parc national du Mercantour
à compter de la date de la signature du présent arrêté
3. Au titre des seize personnalités a) Le président du conseil scientifique de l'établissement public du parc national ; b) Sur proposition conjointe du préfet des Alpes-Maritimes et du préfet des Alpes-de-HauteProvence
Groupe:
conseil_administration
nomination
04 Mai 200904/05/2009
De: Jean-Pierre Martin
personnalité compétente en matière de sports de nature (Alpes-Maritimes)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement public du parc national du Mercantour
à compter de la date de la signature du présent arrêté
3. Au titre des seize personnalités a) Le président du conseil scientifique de l'établissement public du parc national ; b) Sur proposition conjointe du préfet des Alpes-Maritimes et du préfet des Alpes-de-HauteProvence
Groupe:
conseil_administration
nomination
04 Mai 200904/05/2009
De: Gilbert Mari
représentant d'associations de protection de l'environnement (Alpes-Maritimes)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement public du parc national du Mercantour
à compter de la date de la signature du présent arrêté
3. Au titre des seize personnalités a) Le président du conseil scientifique de l'établissement public du parc national ; b) Sur proposition conjointe du préfet des Alpes-Maritimes et du préfet des Alpes-de-HauteProvence
Groupe:
conseil_administration
nomination
04 Mai 200904/05/2009
De: Michel Margaillan
personnalité compétente en matière d'agriculture (Alpes-de-HauteProvence)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement public du parc national du Mercantour
à compter de la date de la signature du présent arrêté
3. Au titre des seize personnalités a) Le président du conseil scientifique de l'établissement public du parc national ; b) Sur proposition conjointe du préfet des Alpes-Maritimes et du préfet des Alpes-de-HauteProvence
Groupe:
conseil_administration
nomination
04 Mai 200904/05/2009
De: Jean-Claude Malausa
sur proposition du Conseil national de la protection de la nature
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement public du parc national du Mercantour
à compter de la date de la signature du présent arrêté
3. Au titre des seize personnalités a) Le président du conseil scientifique de l'établissement public du parc national ; b) Sur proposition conjointe du préfet des Alpes-Maritimes et du préfet des Alpes-de-HauteProvence
Groupe:
conseil_administration
nomination
04 Mai 200904/05/2009
De: Gilbert Feraud
représentant d'associations de protection de l'environnement (Alpes-de-HauteProvence)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement public du parc national du Mercantour
à compter de la date de la signature du présent arrêté
3. Au titre des seize personnalités a) Le président du conseil scientifique de l'établissement public du parc national ; b) Sur proposition conjointe du préfet des Alpes-Maritimes et du préfet des Alpes-de-HauteProvence
Groupe:
conseil_administration
nomination
04 Mai 200904/05/2009
De: Michel Dessus
personnalité compétente en matière d'agriculture (Alpes-Maritimes)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement public du parc national du Mercantour
à compter de la date de la signature du présent arrêté
3. Au titre des seize personnalités a) Le président du conseil scientifique de l'établissement public du parc national ; b) Sur proposition conjointe du préfet des Alpes-Maritimes et du préfet des Alpes-de-HauteProvence
Groupe:
conseil_administration
nomination
04 Mai 200904/05/2009
De: Richard Colson
habitant du parc ; c) Personnalités à compétence nationale
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement public du parc national du Mercantour
à compter de la date de la signature du présent arrêté
3. Au titre des seize personnalités a) Le président du conseil scientifique de l'établissement public du parc national ; b) Sur proposition conjointe du préfet des Alpes-Maritimes et du préfet des Alpes-de-HauteProvence
Groupe:
conseil_administration
nomination
04 Mai 200904/05/2009
De: Gérard Cheval
représentant des propriétaires fonciers dans le cœur du parc
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement public du parc national du Mercantour
à compter de la date de la signature du présent arrêté
3. Au titre des seize personnalités a) Le président du conseil scientifique de l'établissement public du parc national ; b) Sur proposition conjointe du préfet des Alpes-Maritimes et du préfet des Alpes-de-HauteProvence
Groupe:
conseil_administration
nomination
04 Mai 200904/05/2009
De: Robert Calcagno
Le directeur d'agence des Alpes-Maritimes de l'Office national des forêts
sur proposition de l'Office national des forêts
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement public du parc national du Mercantour
à compter de la date de la signature du présent arrêté
3. Au titre des seize personnalités a) Le président du conseil scientifique de l'établissement public du parc national ; b) Sur proposition conjointe du préfet des Alpes-Maritimes et du préfet des Alpes-de-HauteProvence
Groupe:
conseil_administration
nomination
04 Mai 200904/05/2009
De: Bernard Baudin
représentant des chasseurs
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement public du parc national du Mercantour
à compter de la date de la signature du présent arrêté
3. Au titre des seize personnalités a) Le président du conseil scientifique de l'établissement public du parc national ; b) Sur proposition conjointe du préfet des Alpes-Maritimes et du préfet des Alpes-de-HauteProvence
Groupe:
conseil_administration
nomination
04 Mai 200904/05/2009
De: Victor Bastuck
représentant des pêcheurs
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement public du parc national du Mercantour
à compter de la date de la signature du présent arrêté
3. Au titre des seize personnalités a) Le président du conseil scientifique de l'établissement public du parc national ; b) Sur proposition conjointe du préfet des Alpes-Maritimes et du préfet des Alpes-de-HauteProvence
Groupe:
conseil_administration
nomination
04 Mai 200904/05/2009
De: Patrizia Rossi
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement public du parc national du Mercantour
à compter de la date de la signature du présent arrêté
3. Au titre des seize personnalités a) Le président du conseil scientifique de l'établissement public du parc national ; b) Sur proposition conjointe du préfet des Alpes-Maritimes et du préfet des Alpes-de-HauteProvence
Groupe:
conseil_administration
nomination
04 Mai 200904/05/2009
De: Francis Lamy
préfet de la Haute-Saône
Objet:
préfet des Alpes-Maritimes
Groupe:
conseil_des_ministres
prefet_departement="Alpes-Maritimes"
prefet_departement_code="06"
prefet
nomination
10 Octobre 200810/10/2008
De: Jean-Charles Geray
administrateur civil hors classe détaché
Objet:
sous-préfet d'Apt
sous-préfet hors classe, sous-préfet chargé de mission auprès du préfet des Alpes-Maritimes
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Apt"
sous-prefecture_departement_code="84"
nomination
03 Octobre 200703/10/2007
De: Christophe Marot
administrateur civil
Objet:
sous-préfet, sous-préfet chargé de mission auprès du préfet des Alpes-Maritimes
Groupe:
sous-prefet
nomination
03 Octobre 200703/10/2007
De: Eric Djamakorzian
membre du corps des directeurs d'établissements sanitaires et sociaux de la fonction publique hospitalière
Objet:
sous-préfet, sous-préfet chargé de mission auprès du préfet des Alpes-Maritimes
Groupe:
sous-prefet
nomination
17 Février 200717/02/2007
De: Dominique Vian
préfet hors cadre
Objet:
préfet des Alpes-Maritimes
Groupe:
conseil_des_ministres
prefet_departement="Alpes-Maritimes"
prefet_departement_code="06"
prefet
nomination
22 Juillet 200622/07/2006
De: Christian Abrard
administrateur civil détaché
Objet:
sous-préfet, sous-préfet chargé de mission auprès du préfet des Alpes-Maritimes
sous-préfet
Groupe:
a_sa_demande
sous-prefet
cessation de fonction
20 Juillet 200620/07/2006
De: Jean-Charles Geray
administrateur civil
Objet:
sous-préfet, sous-préfet chargé de mission auprès du préfet des Alpes-Maritimes
Groupe:
sous-prefet
nomination
28 Juillet 200428/07/2004
De: Abdel Aïssou
Objet:
sous-préfet chargé de mission auprès du préfet des Alpes-Maritimes
Groupe:
a_sa_demande
sous-prefet
cessation de fonction
16 Mai 200416/05/2004
De: Abdel Aïssou
administrateur civil détaché
Objet:
secrétaire général de la préfecture de l'Aisne (1re catégorie)
sous-préfet, sous-préfet chargé de mission auprès du préfet des Alpes-Maritimes
Groupe:
sous-prefet
nomination
31 Mars 200431/03/2004
De: Christian Abrard
administrateur civil
Objet:
sous-préfet, secrétaire général adjoint de la préfecture des Alpes-Maritimes
chargé de mission pour la politique de la ville auprès du préfet des Alpes-Maritimes
Groupe:
sous-prefet
nomination
25 Juin 200325/06/2003
De: Pierre Breuil
préfet de la Haute-Savoie
Objet:
préfet des Alpes-Maritimes
Groupe:
conseil_des_ministres
prefet_departement="Alpes-Maritimes"
prefet_departement_code="06"
prefet
nomination
09 Août 200209/08/2002
De: Pourchier (Jean-Charles)
maire de Beuil
Objet:
membres du conseil d'administration du Parc national du Mercantour
pour la durée de leur mandat électif
Maires des communes ayant une partie de leur territoire comprise dans le parc national
Sur proposition du préfet des Alpes-Maritimes
Groupe:
conseil_administration
nomination
13 Novembre 200113/11/2001
De: Mary (Gilbert)
maire de Breil-sur-Roya
Objet:
membres du conseil d'administration du Parc national du Mercantour
pour la durée de leur mandat électif
Maires des communes ayant une partie de leur territoire comprise dans le parc national
Sur proposition du préfet des Alpes-Maritimes
Groupe:
conseil_administration
nomination
13 Novembre 200113/11/2001
De: Margaritora (Alain)
maire de La Bolène-Vésubie
Objet:
membres du conseil d'administration du Parc national du Mercantour
pour la durée de leur mandat électif
Maires des communes ayant une partie de leur territoire comprise dans le parc national
Sur proposition du préfet des Alpes-Maritimes
Groupe:
conseil_administration
nomination
13 Novembre 200113/11/2001
De: Ginesy (Max)
maire de Châteauneuf-d'Entraunes
Objet:
membres du conseil d'administration du Parc national du Mercantour
pour la durée de leur mandat électif
Maires des communes ayant une partie de leur territoire comprise dans le parc national
Sur proposition du préfet des Alpes-Maritimes
Groupe:
conseil_administration
nomination
13 Novembre 200113/11/2001
De: David (Jean-Paul)
maire de Guillaumes
Objet:
membres du conseil d'administration du Parc national du Mercantour
pour la durée de leur mandat électif
Maires des communes ayant une partie de leur territoire comprise dans le parc national
Sur proposition du préfet des Alpes-Maritimes
Groupe:
conseil_administration
nomination
13 Novembre 200113/11/2001
De: Brun (Pierre)
maire de Saint-Etienne-de-Tinée
Objet:
membres du conseil d'administration du Parc national du Mercantour
pour la durée de leur mandat électif
Maires des communes ayant une partie de leur territoire comprise dans le parc national
Sur proposition du préfet des Alpes-Maritimes
Groupe:
conseil_administration
nomination
13 Novembre 200113/11/2001
De: Bruno (Philip)
maire de Roubion
Objet:
membres du conseil d'administration du Parc national du Mercantour
pour la durée de leur mandat électif
Maires des communes ayant une partie de leur territoire comprise dans le parc national
Sur proposition du préfet des Alpes-Maritimes
Groupe:
conseil_administration
nomination
13 Novembre 200113/11/2001
De: Auvaro-Bourgue (Josette)
maire de Saint-Sauveur-sur-Tinée
Objet:
membres du conseil d'administration du Parc national du Mercantour
pour la durée de leur mandat électif
Maires des communes ayant une partie de leur territoire comprise dans le parc national
Sur proposition du préfet des Alpes-Maritimes
Groupe:
conseil_administration
nomination
13 Novembre 200113/11/2001
De: Pourchier (Jean-Charles)
maire de Beuil
Objet:
membres du conseil d'administration du Parc national du Mercantour
pour la durée de leur mandat électif
Sur proposition du préfet des Alpes-Maritimes
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Septembre 200125/09/2001
De: Mary (Gilbert)
maire de Breil-sur-Roya
Objet:
membres du conseil d'administration du Parc national du Mercantour
pour la durée de leur mandat électif
Sur proposition du préfet des Alpes-Maritimes
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Septembre 200125/09/2001
De: Margaritora (Alain)
maire de
Objet:
membres du conseil d'administration du Parc national du Mercantour
pour la durée de leur mandat électif
Sur proposition du préfet des Alpes-Maritimes
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Septembre 200125/09/2001
De: Ginesy (Max)
maire de Châteauneuf-d'Entraunes
Objet:
membres du conseil d'administration du Parc national du Mercantour
pour la durée de leur mandat électif
Sur proposition du préfet des Alpes-Maritimes
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Septembre 200125/09/2001
De: David (Jean-Paul)
maire de Guillaumes
Objet:
membres du conseil d'administration du Parc national du Mercantour
pour la durée de leur mandat électif
Sur proposition du préfet des Alpes-Maritimes
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Septembre 200125/09/2001
De: Brun (Pierre)
maire de Saint-Etienne-de-Tinée
Objet:
membres du conseil d'administration du Parc national du Mercantour
pour la durée de leur mandat électif
Sur proposition du préfet des Alpes-Maritimes
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Septembre 200125/09/2001
De: Bruno (Philip)
maire de Roubion
Objet:
membres du conseil d'administration du Parc national du Mercantour
pour la durée de leur mandat électif
Sur proposition du préfet des Alpes-Maritimes
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Septembre 200125/09/2001
De: La Bolène-Vésubie
Objet:
membres du conseil d'administration du Parc national du Mercantour
pour la durée de leur mandat électif
Sur proposition du préfet des Alpes-Maritimes
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Septembre 200125/09/2001
De: Auvaro-Bourgue (Josette)
maire de Saint-Sauveur-sur-Tinée
Objet:
membres du conseil d'administration du Parc national du Mercantour
pour la durée de leur mandat électif
Sur proposition du préfet des Alpes-Maritimes
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Septembre 200125/09/2001
De: Cazanove (Michelle)
sous-préfète de 2e classe en service détaché
Objet:
secrétaire générale adjointe de la préfecture des Alpes-Maritimes
chargée de mission pour la politique de la ville auprès du préfet des Alpes-Maritimes
Groupe:
nomination
31 Janvier 200131/01/2001
De: Aïssou (Abdel)
administrateur civil détaché
Objet:
sous-préfet chargé de mission auprès du préfet des Alpes-Maritimes
sous-préfet de 2e classe, secrétaire général adjoint de la préfecture des Alpes-Maritimes
chargé de mission pour la politique de la ville auprès du préfet des Alpes-Maritimes
Groupe:
sous-prefet
nomination
31 Janvier 200131/01/2001
De: Aïssou (Abdel)
administrateur civil détaché
Objet:
secrétaire général adjoint de la préfecture des Alpes-Maritimes
chargé de mission pour la politique de la ville auprès du préfet des Alpes-Maritimes
sous-préfet de 2e classe, directeur du cabinet du préfet de l'Eure
Groupe:
sous-prefet
cabinet="Préfet de l'Eure"
nomination
08 Février 200008/02/2000
De: Lecaillon (Marie-Françoise)
sous-préfète de 2e classe
Objet:
secrétaire générale adjointe de la préfecture des Alpes-Maritimes
chargée de mission pour la politique de la ville auprès du préfet des Alpes-Maritimes
Groupe:
a_sa_demande
cessation de fonction
27 Janvier 200027/01/2000
De: Jean-René Garnier
préfet de l'Isère
Objet:
préfet des Alpes-Maritimes
Groupe:
conseil_des_ministres
prefet_departement="Alpes-Maritimes"
prefet_departement_code="06"
prefet
nomination
22 Décembre 199822/12/1998
De: Lecaillon (Marie-Françoise)
sous-préfet de 2e classe, directeur du cabinet du préfet de la Savoie
Objet:
secrétaire général adjoint de la préfecture des Alpes-Maritimes
chargé de mission pour la politique de la ville auprès du préfet des Alpes-Maritimes
Groupe:
nomination
19 Mars 199819/03/1998
De: Blaison (Hubert)
magistrat détaché
Objet:
sous-préfet chargé de mission auprès du préfet de la région Centre, préfet du Loiret
sous-préfet de 1re classe, secrétaire général adjoint de la préfecture des Alpes-Maritimes
chargé de mission pour la politique de la ville auprès du préfet des Alpes-Maritimes
Groupe:
sous-prefet
nomination
22 Janvier 199822/01/1998
De: Engrand (Claude)
sous-préfet hors classe, sous-préfet de Villeneuve-sur-Lot
Objet:
sous-préfet, chargé de mission auprès du préfet des Alpes-Maritimes
Groupe:
sous-prefet
nomination
16 Juillet 199716/07/1997
De: Blaison (Hubert)
magistrat détaché
Objet:
sous-préfet, secrétaire général adjoint de la préfecture des Alpes-Maritimes
chargé de mission pour la politique de la ville auprès du préfet des Alpes-Maritimes
sous-préfet de 1re classe, sous-préfet de Brioude
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Brioude"
sous-prefecture_departement_code="43"
nomination
09 Janvier 199609/01/1996
De: Fraudin (Bernard)
administrateur civil détaché
Objet:
directeur du cabinet du préfet de la région Pays de la Loire, préfet de la Loire-Atlantique (1re catégorie)
sous-préfet de 1re classe, secrétaire général adjoint de la préfecture des Alpes-Maritimes
chargé de mission pour la politique de la ville auprès du préfet des Alpes-Maritimes
Groupe:
sous-prefet
cabinet="Préfet de la région Pays de la Loire, préfet de la Loire-Atlantique "
grade="Directeur"
nomination
09 Janvier 199609/01/1996
De: Philippe Marland
préfet hors cadre
Objet:
préfet des Alpes-Maritimes
Groupe:
conseil_des_ministres
prefet_departement="Alpes-Maritimes"
prefet_departement_code="06"
prefet
nomination
20 Juin 199520/06/1995
De: Franc (Gérard)
administrateur civil hors classe
Objet:
sous-préfet hors classe, chargé de mission auprès du préfet des Alpes-Maritimes
Groupe:
sous-prefet
nomination
02 Août 199402/08/1994
De: Fraudin (Bernard)
administrateur civil détaché
Objet:
en outre, chargé de mission pour la politique de la ville auprès du préfet des Alpes-Maritimes
sous-préfet de 1re classe, secrétaire général adjoint de la préfecture des Alpes-Maritimes
Groupe:
sous-prefet
nomination
15 Septembre 199315/09/1993
De: Jean-Louis Destandau
préfet du Val-d'Oise
Objet:
préfet des Alpes-Maritimes
Groupe:
conseil_des_ministres
prefet_departement="Alpes-Maritimes"
prefet_departement_code="06"
prefet
nomination
28 Février 199228/02/1992

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.