Agence régionale de santé d'Aquitaine

De: Jean-Michel DESCAMPS
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé d'Aquitaine
1. Au titre du I (3o, c) de l'article D. 1432-15
représentants des collectivités territoriales
Groupe:
nomination
15 Juin 201515/06/2015
De: Patrick CASSANY
suppléant, désignés par l'Association des maires de France
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé d'Aquitaine
1. Au titre du I (3o, c) de l'article D. 1432-15
représentants des collectivités territoriales
Groupe:
nomination
15 Juin 201515/06/2015
De: Francis ZUAMABAR
suppléant
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé d'Aquitaine
2. Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre du I (2o, a) de l'article D. 1432-15
Remplace:Mme Carmen VANNOBEL
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Juin 201515/06/2015
De: Denis TONNADRE
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé d'Aquitaine
2. Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre du I (2o, a) de l'article D. 1432-15
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Juin 201515/06/2015
De: Bernadette LEFEBVRE
titulaire, désignée par la Confédération générale du travail
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé d'Aquitaine
2. Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre du I (2o, a) de l'article D. 1432-15
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Juin 201515/06/2015
De: Gisèle DELIGEY
suppléante, désignés par la Confédération générale du travail-Force ouvrière. b) Au titre du I (2o, b) de l'article D. 1432-15
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé d'Aquitaine
2. Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre du I (2o, a) de l'article D. 1432-15
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Juin 201515/06/2015
De: Christian PERRE
suppléant
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé d'Aquitaine
Article 2
Participent au conseil de surveillance avec voix consultative
représentants du personnel
élus par leurs pairs au sein du comité d'agence prévu à l'article L. 1432-10 du code de la santé publique
Groupe:
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Dominique PAILLAY
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé d'Aquitaine
Article 2
Participent au conseil de surveillance avec voix consultative
représentants du personnel
élus par leurs pairs au sein du comité d'agence prévu à l'article L. 1432-10 du code de la santé publique
Groupe:
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Philippe CONSTANT
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé d'Aquitaine
Article 2
Participent au conseil de surveillance avec voix consultative
représentants du personnel
élus par leurs pairs au sein du comité d'agence prévu à l'article L. 1432-10 du code de la santé publique
Groupe:
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Roger SONNET
suppléant. b) Au titre du I (4o, b) de l'article D. 1432-15
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé d'Aquitaine
4. Représentants d'associations de patients, de personnes âgées et de personnes handicapées, désignés par le collège de la conférence régionale de la santé et de l'autonomie réunissant les associations œuvrant dans les domaines de compétence de l'agence régionale de santé : a) Au titre du I (4o, a) de l'article D. 1432-15
Groupe:
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Michel PERDRISET
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé d'Aquitaine
4. Représentants d'associations de patients, de personnes âgées et de personnes handicapées, désignés par le collège de la conférence régionale de la santé et de l'autonomie réunissant les associations œuvrant dans les domaines de compétence de l'agence régionale de santé : a) Au titre du I (4o, a) de l'article D. 1432-15
Groupe:
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Francis PAPATANASIOS
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé d'Aquitaine
4. Représentants d'associations de patients, de personnes âgées et de personnes handicapées, désignés par le collège de la conférence régionale de la santé et de l'autonomie réunissant les associations œuvrant dans les domaines de compétence de l'agence régionale de santé : a) Au titre du I (4o, a) de l'article D. 1432-15
Groupe:
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Christophe BERTHELOT
suppléant. c) Au titre du I (4o, c) de l'article D. 1432-15
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé d'Aquitaine
4. Représentants d'associations de patients, de personnes âgées et de personnes handicapées, désignés par le collège de la conférence régionale de la santé et de l'autonomie réunissant les associations œuvrant dans les domaines de compétence de l'agence régionale de santé : a) Au titre du I (4o, a) de l'article D. 1432-15
Groupe:
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Jean-Claude BATS
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé d'Aquitaine
4. Représentants d'associations de patients, de personnes âgées et de personnes handicapées, désignés par le collège de la conférence régionale de la santé et de l'autonomie réunissant les associations œuvrant dans les domaines de compétence de l'agence régionale de santé : a) Au titre du I (4o, a) de l'article D. 1432-15
Groupe:
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Jean-Michel DESCAMPS
titulaire, désigné par l'Association des maires de France
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé d'Aquitaine
3. Représentants des collectivités territoriales
Au titre du I (3o, c) de l'article D. 1432-15
Groupe:
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Denis CONUS
préfet du département de Lot-et-Garonne
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé d'Aquitaine
1. Au titre du 1o (c) de l'article D. 1432-15 (I), représentant de l'État
Groupe:
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Danièle BERDOY
suppléante
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé d'Aquitaine
Article 2
Participent au conseil de surveillance avec voix consultative
représentants du personnel
élus par leurs pairs au sein du comité d'agence prévu à l'article L. 1432-10 du code de la santé publique
Groupe:
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Renée Marie-France GLISIA
suppléante
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé d'Aquitaine
4. Représentants d'associations de patients, de personnes âgées et de personnes handicapées, désignés par le collège de la conférence régionale de la santé et de l'autonomie réunissant les associations œuvrant dans les domaines de compétence de l'agence régionale de santé : a) Au titre du I (4o, a) de l'article D. 1432-15
Groupe:
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Jean-Marie TICHIT
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé d'Aquitaine
5. Personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Robert LAFORE
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé d'Aquitaine
5. Personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Jean-Pierre DUPRAT
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé d'Aquitaine
5. Personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Pierre DUBERGA
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé d'Aquitaine
5. Personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Georges QUINTELA
suppléant, désignés par la Confédération française des travailleurs chrétiens
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé d'Aquitaine
2. Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre du I (2o, a) de l'article D. 1432-15
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Denis LIMOUZIN
suppléant, désignés par la Confédération française de l'encadrement-Confédération générale des cadres. b) Au titre du I (2o, b) de l'article D. 1432-15
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé d'Aquitaine
2. Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre du I (2o, a) de l'article D. 1432-15
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Alban LACAZE
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé d'Aquitaine
2. Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre du I (2o, a) de l'article D. 1432-15
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Jean-René LABAT
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé d'Aquitaine
2. Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre du I (2o, a) de l'article D. 1432-15
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Bruno GUERINEAU DE LAMERIE
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé d'Aquitaine
2. Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre du I (2o, a) de l'article D. 1432-15
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Jacques FAURENS
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé d'Aquitaine
2. Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre du I (2o, a) de l'article D. 1432-15
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Daniel BOURDENX
suppléant, désignés par l'Union professionnelle artisanale
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé d'Aquitaine
2. Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre du I (2o, a) de l'article D. 1432-15
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Maurice AGOUTBORDE
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé d'Aquitaine
2. Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre du I (2o, a) de l'article D. 1432-15
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Carmen VANNOBEL
suppléante, désignés par le Mouvement des entreprises de France
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé d'Aquitaine
2. Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre du I (2o, a) de l'article D. 1432-15
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Marie-Thérèse TELLECHEA
suppléante, désignés par la Confédération générale des petites et moyennes entreprises
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé d'Aquitaine
2. Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre du I (2o, a) de l'article D. 1432-15
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Maryse FOURCADE
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé d'Aquitaine
2. Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre du I (2o, a) de l'article D. 1432-15
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Hélène DUCHESNE
suppléante, désignés par la Confédération française démocratique du travail
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé d'Aquitaine
2. Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre du I (2o, a) de l'article D. 1432-15
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De:
M
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé d'Aquitaine
2. Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre du I (2o, a) de l'article D. 1432-15
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Nicolas MADRELLE
second suppléant, désigné par le président du conseil régional
Objet:
membre du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé d'Aquitaine
au titre du a du 3o de l'article D. 1432-15-I (représentants des collectivités territoriales)
Groupe:
nomination
15 Avril 201415/04/2014
De: Martine CHENEAU
inspectrice divisionnaire des finances publiques de classe normale
Objet:
agent comptable de l'agence régionale de santé d'Aquitaine
Remplace:Mme Marie-Christine DUPAU
Groupe:
nomination
01 Août 201301/08/2013
De: Michel PERDRISET
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé d'Aquitaine
Au titre du a du 4o de l'article D. 1432-15-I (représentants d'associations de patients, désignés par la conférence régionale de la santé et de l'autonomie)
Remplace:Mme Dominique GILLAIZEAU
Groupe:
nomination
15 Mars 201315/03/2013
De: Anthony BROUARD
suppléant
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé d'Aquitaine
Au titre du a du 4o de l'article D. 1432-15-I (représentants d'associations de patients, désignés par la conférence régionale de la santé et de l'autonomie)
Remplace:M. Michel PIONNIER
Groupe:
nomination
15 Mars 201315/03/2013
De: Roger SONNET
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé d'Aquitaine
2. Au titre du b du 4o de l'article D. 1432-15-I (représentants d'associations de personnes handi capées, désignés par la conférence régionale de la santé et de l'autonomie)
Remplace:M. Jacques SAURY
Groupe:
nomination
15 Mars 201315/03/2013
De: Gilles VILLIER
suppléant, désignés par le Régime social des indépendants
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé d'Aquitaine
1. Au titre du d du 2o de l'article D. 1432-15-I (membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie)
Remplace:M. Gilles VILLIER
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Mars 201315/03/2013
De: Robert GOINAUD
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé d'Aquitaine
1. Au titre du d du 2o de l'article D. 1432-15-I (membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie)
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Mars 201315/03/2013
De: Michel Laforcade
Objet:
directeur général de l'agence régionale de santé d'Aquitaine
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
31 Août 201231/08/2012
De: Anne Bouygard-Baron
directrice générale adjointe
Objet:
directrice générale par intérim de l'agence régionale de santé d'Aquitaine
Groupe:
nomination
31 Juillet 201231/07/2012
De: Nicole Klein
préfète détachée
Objet:
préfète de Seine-et-Marne
directrice générale de l'agence régionale de santé d'Aquitaine
Groupe:
date_debut="2012-07-30"
conseil_des_ministres
prefet
nomination
13 Juillet 201213/07/2012
De: Georges LABAZE
suppléant
Objet:
membre du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé d'Aquitaine
Au titre du b du 3o de l'article D. 1432-15-I (représentants des collectivités territoriales)
Remplace:M. Jean CASTAINGS
Groupe:
nomination
15 Mai 201215/05/2012
De: Jacques BILLANT
préfet de la Dordogne
Objet:
membre du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé d'Aquitaine
Au titre du c (1o) de l'article D. 1432-15-I (représentant de l'État)
Remplace:Mme Béatrice ABOLLIVIER
Groupe:
nomination
15 Janvier 201215/01/2012
De: Joël GUERIN
suppléant
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé d'Aquitaine
1. Au titre du a (2o) de l'article D. 1432-15-I (Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie)
Remplace:Mme Maryse FOURCADE
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Septembre 201115/09/2011
De: Maryse FOURCADE
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé d'Aquitaine
1. Au titre du a (2o) de l'article D. 1432-15-I (Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie)
Remplace:M. José FLORES
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Septembre 201115/09/2011
De: François FIEVEZ
Objet:
membre du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé d'Aquitaine
1. Au titre de personnalité qualifiée
Remplace:M. Alain DUMAS
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
15 Juillet 201115/07/2011
De: Philippe CONSTANT
Objet:
membre du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé d'Aquitaine
Article 2
Participent au conseil de surveillance de l'agence régionale de santé d'Aquitaine, avec voix consul tative
représentants du personnel, désignés par le comité d'agence le
30 mars 2011
en remplacement des représentants désignés par le directeur général de l'agence régionale de santé dans l'attente de la constitution du comité d'agence
Groupe:
nomination
15 Juin 201115/06/2011
De: Bernard SEUROT
Objet:
membre du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé d'Aquitaine
1. Au titre du c (3o) de l'article D. 1432-15-I (représentants des collectivités territoriales)
Groupe:
nomination
15 Juin 201115/06/2011
De: Jean-Michel DESCAMPS
titulaire, désigné par l'Association des maires de France, en rempla cement de
Objet:
membre du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé d'Aquitaine
1. Au titre du c (3o) de l'article D. 1432-15-I (représentants des collectivités territoriales)
Groupe:
nomination
15 Juin 201115/06/2011
De: Dominique PAILLEY
Objet:
membre du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé d'Aquitaine
Article 2
Participent au conseil de surveillance de l'agence régionale de santé d'Aquitaine, avec voix consul tative
représentants du personnel, désignés par le comité d'agence le
30 mars 2011
en remplacement des représentants désignés par le directeur général de l'agence régionale de santé dans l'attente de la constitution du comité d'agence
Groupe:
nomination
15 Juin 201115/06/2011
De: Jacques SAURY
titulaire
en remplacement
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé d'Aquitaine
1. Représentants d'associations de patients, de personnes âgées et de personnes handicapées : a) Au titre du a (4o) de l'article D. 1432-15-I
Groupe:
nomination
15 Avril 201115/04/2011
De: Michel PIONNIER
suppléant
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé d'Aquitaine
1. Représentants d'associations de patients, de personnes âgées et de personnes handicapées : a) Au titre du a (4o) de l'article D. 1432-15-I
Remplace:Mme Marie-Rose RASOTTO. b) Au titre du b (4o)
Groupe:
nomination
15 Avril 201115/04/2011
De: Christophe BERTHELOT
suppléant
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé d'Aquitaine
1. Représentants d'associations de patients, de personnes âgées et de personnes handicapées : a) Au titre du a (4o) de l'article D. 1432-15-I
Remplace:M. J.-L. PIALOUX. c) Au titre du c (4o)
Groupe:
nomination
15 Avril 201115/04/2011
De: Jean-Claude BATS
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé d'Aquitaine
1. Représentants d'associations de patients, de personnes âgées et de personnes handicapées : a) Au titre du a (4o) de l'article D. 1432-15-I
Remplace:M. Rodolphe KARAM
Groupe:
nomination
15 Avril 201115/04/2011
De: Renée Marie-France GLISIA
suppléante
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé d'Aquitaine
1. Représentants d'associations de patients, de personnes âgées et de personnes handicapées : a) Au titre du a (4o) de l'article D. 1432-15-I
Remplace:M. Xavier NOAL
Groupe:
nomination
15 Avril 201115/04/2011
De: Dominique GILLAIZEAU
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé d'Aquitaine
1. Représentants d'associations de patients, de personnes âgées et de personnes handicapées : a) Au titre du a (4o) de l'article D. 1432-15-I
Groupe:
nomination
15 Avril 201115/04/2011
De: Régine BENTEJAC
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé d'Aquitaine
1. Représentants d'associations de patients, de personnes âgées et de personnes handicapées : a) Au titre du a (4o) de l'article D. 1432-15-I
Groupe:
nomination
15 Avril 201115/04/2011
De: Bernard SEUROT
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé d'Aquitaine
au titre du c du 3o de l'article D. 1432-15 (I)
Groupe:
nomination
15 Septembre 201015/09/2010
De: Gérard GOUZES
suppléant, désignés par l'Association des maires de France
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé d'Aquitaine
au titre du c du 3o de l'article D. 1432-15 (I)
Groupe:
nomination
15 Septembre 201015/09/2010
De: Philippe CONSTANT
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé d'Aquitaine
Article 2
Participent au conseil de surveillance avec voix consultative
représentants du personnel, désignés par le directeur général de l'agence régionale de santé dans l'attente de la constitution du comité d'agence
Groupe:
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: J.-L. PIALOUX
suppléant. c) Au titre de l'article D. 1432-15 (I-4o c)
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé d'Aquitaine
4o Représentants d'associations de patients, de personnes âgées et de personnes handicapées, désignés par le préfet de région, dans l'attente de la mise en place de la conférence régionale de la santé et de l'autonomie : a) Au titre de l'article D. 1432-15 (I-4o a)
Groupe:
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Xavier NOAL
suppléant
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé d'Aquitaine
4o Représentants d'associations de patients, de personnes âgées et de personnes handicapées, désignés par le préfet de région, dans l'attente de la mise en place de la conférence régionale de la santé et de l'autonomie : a) Au titre de l'article D. 1432-15 (I-4o a)
Groupe:
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Rodolphe KARAM
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé d'Aquitaine
4o Représentants d'associations de patients, de personnes âgées et de personnes handicapées, désignés par le préfet de région, dans l'attente de la mise en place de la conférence régionale de la santé et de l'autonomie : a) Au titre de l'article D. 1432-15 (I-4o a)
Groupe:
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Philippe MADRELLE
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé d'Aquitaine
3o Représentants des collectivités territoriales : a) Au titre de l'article D. 1432-15 (I-3o a)
Groupe:
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Henri EMMANUELI
suppléant
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé d'Aquitaine
3o Représentants des collectivités territoriales : a) Au titre de l'article D. 1432-15 (I-3o a)
Groupe:
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Bernard CAZEAU
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé d'Aquitaine
3o Représentants des collectivités territoriales : a) Au titre de l'article D. 1432-15 (I-3o a)
Groupe:
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Jean CASTAINGS
suppléant, désignés par l'Assemblée des départements de France
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé d'Aquitaine
3o Représentants des collectivités territoriales : a) Au titre de l'article D. 1432-15 (I-3o a)
Groupe:
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Corentine NEPPEL
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé d'Aquitaine
Article 2
Participent au conseil de surveillance avec voix consultative
représentants du personnel, désignés par le directeur général de l'agence régionale de santé dans l'attente de la constitution du comité d'agence
Groupe:
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Marie-Rose RASOTTO
suppléante. b) Au titre de l'article D. 1432-15 (I-4o b)
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé d'Aquitaine
4o Représentants d'associations de patients, de personnes âgées et de personnes handicapées, désignés par le préfet de région, dans l'attente de la mise en place de la conférence régionale de la santé et de l'autonomie : a) Au titre de l'article D. 1432-15 (I-4o a)
Groupe:
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Dominique GILLAIZEAU
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé d'Aquitaine
4o Représentants d'associations de patients, de personnes âgées et de personnes handicapées, désignés par le préfet de région, dans l'attente de la mise en place de la conférence régionale de la santé et de l'autonomie : a) Au titre de l'article D. 1432-15 (I-4o a)
Groupe:
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Régine BENTEJAC
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé d'Aquitaine
4o Représentants d'associations de patients, de personnes âgées et de personnes handicapées, désignés par le préfet de région, dans l'attente de la mise en place de la conférence régionale de la santé et de l'autonomie : a) Au titre de l'article D. 1432-15 (I-4o a)
Groupe:
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Solange MENIVAL
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé d'Aquitaine
3o Représentants des collectivités territoriales : a) Au titre de l'article D. 1432-15 (I-3o a)
Groupe:
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Béatrice DESAIGUES
suppléante, désignées par le président du conseil régional. b) Au titre de l'article D. 1432-15 (I-3o b)
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé d'Aquitaine
3o Représentants des collectivités territoriales : a) Au titre de l'article D. 1432-15 (I-3o a)
Groupe:
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Béatrice ABOLIVIER
préfète de Dordogne
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé d'Aquitaine
1o Au titre de l'article D. 1432-15 (I-1o c), représentant de l'État
Groupe:
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Jean-Marie TICHIT
ancien président de la caisse régionale d'assurance maladie
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé d'Aquitaine
5 Personnalités qualifiées : o
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Robert LAFORE
directeur honoraire de l'institut d'études politiques de Bordeaux
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé d'Aquitaine
5 Personnalités qualifiées : o
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Jean-Pierre DUPRAT
professeur agrégé de droit public
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé d'Aquitaine
5 Personnalités qualifiées : o
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Alain DUMAS
président de la Mutualité d'Aquitaine
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé d'Aquitaine
5 Personnalités qualifiées : o
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Gilles VILLIER
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé d'Aquitaine
2o Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre de l'article D. 1432-15 (I-2o a)
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Denis TONNADRE
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé d'Aquitaine
2o Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre de l'article D. 1432-15 (I-2o a)
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Claude POUYSEGUR
suppléant, désignés par la Confédération générale du travail-Force ouvrière
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé d'Aquitaine
2o Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre de l'article D. 1432-15 (I-2o a)
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Denis PINSOLLE
suppléant, désignés par la Confédération générale du travail
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé d'Aquitaine
2o Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre de l'article D. 1432-15 (I-2o a)
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Daniel MATA
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé d'Aquitaine
2o Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre de l'article D. 1432-15 (I-2o a)
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Jean-Michel LOPEZ
suppléant, désignés par la Mutualité sociale agricole. d) Au titre de l'article D. 1432-15 (I-2o d)
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé d'Aquitaine
2o Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre de l'article D. 1432-15 (I-2o a)
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Alban LACAZE
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé d'Aquitaine
2o Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre de l'article D. 1432-15 (I-2o a)
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Jean-René LABAT
suppléant, désignés par l'Union professionnelle artisanale. c) Au titre de l'article D. 1432-15 (I-2o c)
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé d'Aquitaine
2o Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre de l'article D. 1432-15 (I-2o a)
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Bruno GUERINEAU DE LAMERIE
suppléant, désignés par le Mouvement des entreprises de France
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé d'Aquitaine
2o Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre de l'article D. 1432-15 (I-2o a)
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Jean-Jacques FONTAINE
suppléant, désignés par la Confédération française de l'encadrement-Confédération générale des cadres. b) Au titre de l'article D. 1432-15 (I-2o b)
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé d'Aquitaine
2o Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre de l'article D. 1432-15 (I-2o a)
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: José FLORES
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé d'Aquitaine
2o Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre de l'article D. 1432-15 (I-2o a)
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Renaud FABRE
suppléant, désignés par la Confédération générale des petites et moyennes entreprises
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé d'Aquitaine
2o Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre de l'article D. 1432-15 (I-2o a)
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Jean-Paul DOMENC
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé d'Aquitaine
2o Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre de l'article D. 1432-15 (I-2o a)
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Patrick DAUGUET
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé d'Aquitaine
2o Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre de l'article D. 1432-15 (I-2o a)
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Michel COLOMBET
suppléant, désignés par le régime social des indépendants
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé d'Aquitaine
2o Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre de l'article D. 1432-15 (I-2o a)
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Bertrand BOUTEILLER
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé d'Aquitaine
2o Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre de l'article D. 1432-15 (I-2o a)
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Maurice AGOUTBORDE
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé d'Aquitaine
2o Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre de l'article D. 1432-15 (I-2o a)
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Frédérique LEFERREC
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé d'Aquitaine
2o Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre de l'article D. 1432-15 (I-2o a)
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Valérie GILLORIN
suppléante, désignés par la Confédé ration française démocratique du travail
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé d'Aquitaine
2o Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre de l'article D. 1432-15 (I-2o a)
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Maryse FOURCADE
suppléante, désignés par la Confédération française des travailleurs chrétiens
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé d'Aquitaine
2o Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre de l'article D. 1432-15 (I-2o a)
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Août 201015/08/2010
De:
M
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé d'Aquitaine
2o Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre de l'article D. 1432-15 (I-2o a)
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Nicole Klein
Objet:
directrice générale de l'agence régionale de santé d'Aquitaine
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
02 Avril 201002/04/2010
De: Nicole KLEIN
Objet:
responsable préfiguratrice de l'agence régionale de santé d'Aquitaine
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
02 Octobre 200902/10/2009

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.